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Transcription:

ERGO LIFE OPTIMIX Offre Preneur d'assurance / assuré: Exemple Mysavings Les caractéristiques du produit mentionnées sont valables jusqu au 19.02.2015. Cette offre est valable sous réserve de l acceptation du risque par l assureur. Intermédiaire: MySavings SPRL Antwerpselaan/Bld. d'anvers 38-39 1000 Brussels Tél.: +3223181551 E-mail: info@mysavings.be N FSMA: 112223A N de l'intermédiaire: 112223 Date d'émission: 20.01.2015 Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 1/7

Cette offre n'engage ni le candidat-preneur d'assurance ni l'assureur à conclure le contrat. 1. PRENEUR D'ASSURANCE / ASSURE (1) Nom: Mysavings Prénom: Exemple Date de naissance: 01.01.1980 Sexe: Masculin Langue de correspondance: Français Adresse: Antwerpselaan 38-39 1000 Bruxelles Etat civil: Cohabitant légal Statut social: Employé (1) Toute modification doit être communiquée à ERGO Insurance sa. 2. CARACTERISTIQUES GENERALES Produit: ERGO Life Optimix Mode de placement (1) : Taux d intérêt garanti (durée de garantie minimale de 9 ans) avec participation bénéficiaire (2) Conditions générales: ERG_OPT_CG-15-12-2012 Date d'entrée en vigueur (3) : 01.01.2015 (au plus tôt après le premier paiement de prime) Date terme: 31.01.2045 (1) Le règlement de gestion comprend de plus amples informations sur le(s) mode(s) de placement. Consultez www.ergolife.be. (2) Au 20.01.2015 le taux d'intérêt est de 1,50%. Le taux d'intérêt effectif sera déterminé à la date de paiement de la prime et peut différer du taux d'intérêt actuel. L'éventuelle participation bénéficiaire future n'est pas garantie et dépend de la conjoncture économique générale et des résultats d'ergo Insurance sa. (3) Les réserves sont recalculées en fonction (de la)(des) date(s) de paiement réelle(s) (de la)(des) prime(s). 3. PRIMES (EUR) (1) Primes annuelles du 01.01.2015 jusqu'au 01.01.2045 2.260,00 (1) Taxes et chargements inclus. 4. CAPITAL EN CAS DE DECES D'EXEMPLE MYSAVINGS 4.1. Capital assuré Du 01.01.2015 jusqu'au 31.01.2045: 4.2. Bénéficiaire 1. le conjoint ou le cohabitant légal d'exemple Mysavings; à défaut, 2. les enfants d'exemple Mysavings, à parts égales; à défaut, 3. la succession d'exemple Mysavings. Réserves Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 2/7

5. CAPITAL DE PENSION ATTENDU A 65 ANS (31.01.2045) (EUR) 5.1. Capital de pension Les réserves constituées le 31.01.2045 5.2. Capital de pension attendu (1)(2)(3) Première projection (4) : 86.374,06 Deuxième projection (voir détail dans le tableau ci-après) (5) : 86.374,06 Troisième projection (6) : 86.374,06 5.3. Bénéficiaire Exemple Mysavings. (1) Ces projections ne sont que des exemples basés sur des suppositions théoriques et elles ne constituent pas une garantie pour le futur. Aucun accord contractuel ne peut être déduit de ces estimations. (2) Les projections des avoirs sur compte reflètent le capital estimé (montant dont ont éventuellement déjà été retirés les frais et la taxe sur la prime), à verser en cas de vie de l assuré à l échéance du contrat. Les capitaux indiqués sont éventuellement encore soumis à des impôts. Ceux-ci dépendent du type de contrat d assurance et de la situation individuelle du/des bénéficiaire(s). Si le preneur d assurance souhaite retirer (une partie des) les avoirs sur compte constitués avant l échéance du contrat, une indemnité de rachat et/ou une correction journalière et/ou un impôt est/sont (éventuellement) due(s). Pour plus d informations, nous renvoyons la Fiche d information financière qui décrit les modalités du produit telles que valables au 20.01.2015. (3) Les projections des prestations découlant des estimations relatives, à toute augmentation ou autre changement apporté au contrat ou aux bases techniques, ne sont pas garanties. Le montant de cas prestations peut varier dans le temps, en fonction de la conjoncture économique. Ces projections ne constituent pas un indicateur fiable pour les résultats futurs. Les projections relatives à la forme d investissement "Taux d intérêt garanti avec participation bénéficiaire" sont toujours des projections sans participation bénéficiaire, ce qui se traduit dans les hypothèses par la mention "0,00% de participation bénéficiaire". Aucun accord contractuel ne peut être déduit de ces projections. (4) Première projection calculée sur la base des hypothèses suivantes telles que valables au 20.01.2015: (5) Deuxième projection calculée sur la base des hypothèses suivantes telles que valables au 20.01.2015: (6) Troisième projection calculée sur la base des hypothèses suivantes telles que valables au p 20.01.2015: Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 3/7

6. PROJECTION (1)(2)(3) DES RESERVES ET DU CAPITAL EN CAS DE DECES (4) (EUR) D'EXEMPLE MYSAVINGS Date Age de l'assuré Réserves Capital en cas de décès 31.01.2015 35 2.216,90 2.216,90 31.01.2016 36 4.458,71 4.458,71 31.01.2017 37 6.734,31 6.734,31 31.01.2018 38 9.043,83 9.043,83 31.01.2019 39 11.387,97 11.387,97 31.01.2020 40 13.767,26 13.767,26 31.01.2021 41 16.182,77 16.182,77 31.01.2022 42 18.633,93 18.633,93 31.01.2023 43 21.121,83 21.121,83 31.01.2024 44 23.647,02 23.647,02 31.01.2025 45 26.211,05 26.211,05 31.01.2026 46 28.812,53 28.812,53 31.01.2027 47 31.453,00 31.453,00 31.01.2028 48 34.133,06 34.133,06 31.01.2029 49 36.854,71 36.854,71 31.01.2030 50 39.615,73 39.615,73 31.01.2031 51 42.418,15 42.418,15 31.01.2032 52 45.262,57 45.262,57 31.01.2033 53 48.151,51 48.151,51 31.01.2034 54 51.081,88 51.081,88 31.01.2035 55 54.056,17 54.056,17 31.01.2036 56 57.075,05 57.075,05 31.01.2037 57 60.141,54 60.141,54 31.01.2038 58 63.251,64 63.251,64 31.01.2039 59 66.408,36 66.408,36 31.01.2040 60 69.612,39 69.612,39 31.01.2041 61 72.867,34 72.867,34 31.01.2042 62 76.168,20 76.168,20 31.01.2043 63 79.518,53 79.518,53 31.01.2044 64 82.919,09 82.919,09 31.01.2045 (5) 65 86.374,06 86.374,06 (1) Dans le présent tableau, la deuxième projection du tableau précédent a été élaborée. L'élaboration de cette projection a comme objectif de donner un hypothétique exemple chiffré détaillé. L'élaboration de cette deuxième projection ne peut en aucun cas être interprétée dans le sens où cette projection aurait une possibilité plus grande de se réaliser que la première ou la troisième projection du tableau précédent. (2) Consultez la fiche de tarif pour un détail de ces calculs (taxes, chargements, rendement,...). (3) Les projections des avoirs sur compte reflètent le capital estimé (montant dont ont éventuellement déjà été retirés les frais et la taxe sur la prime), à verser en cas de vie de l assuré à l échéance du contrat. Les capitaux indiqués sont éventuellement encore soumis à des impôts. Ceux-ci dépendent du type de contrat d assurance et de la situation individuelle du/des bénéficiaire(s). Si le preneur d assurance souhaite retirer (une partie des) les avoirs sur compte constitués avant l échéance du contrat, une indemnité de rachat et/ou une correction journalière et/ou un impôt est/sont (éventuellement) due(s). Pour plus d informations, nous renvoyons la Fiche d information financière qui décrit les modalités du produit telles que valables au 20.01.2015. (4) Les projections du capital décès reflètent le capital estimé (montant dont ont éventuellement déjà été retirés les frais et la taxe sur la prime), à verser en cas de décès de l assuré avant l échéance du contrat. Les capitaux indiqués sont éventuellement encore soumis à des impôts. Ceux-ci dépendent du type de contrat d assurance et de la situation individuelle du/des bénéficiaire(s). (5) Réserves constituées de primes (86.374,06 EUR) + réserves constituées de participations bénéficiaires (0,00 EUR) = 86.374,06 EUR. Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 4/7

ANNEXE: DETAIL PROJECTION RESERVES LE 31.01.2045 PROJECTION (1)(2)(3)(4)(5) DES RESERVES LE 31.01.2045 Régime fiscal-juridique Source Mode de placement EUR Epargne à long terme (art. 145/1, Prime Taux d intérêt garanti (durée de garantie 86.374,06 2 CIR92) minimale de 9 ans) avec participation bénéficiaire (1) Dans le présent tableau, la deuxième projection du tableau concernant le capital de pension attendu a été élaborée. L'élaboration de cette projection a comme objectif de donner un hypothétique exemple chiffré détaillé. L'élaboration de cette deuxième projection ne peut en aucun cas être interprétée dans le sens où cette projection aurait une possibilité plus grande de se réaliser que la première ou la troisième projection du tableau précédent. (2) Les projections des prestations découlant des estimations relatives, à toute augmentation ou autre changement apporté au contrat ou aux bases techniques, ne sont pas garanties. Le montant de cas prestations peut varier dans le temps, en fonction de la conjoncture économique. Ces projections ne constituent pas un indicateur fiable pour les résultats futurs. Les projections relatives à la forme d investissement "Taux d intérêt garanti avec participation bénéficiaire" sont toujours des projections sans participation bénéficiaire, ce qui se traduit dans les hypothèses par la mention "0,00% de participation bénéficiaire". Aucun accord contractuel ne peut être déduit de ces projections. (3) Les projections des avoirs sur compte reflètent le capital estimé (montant dont ont éventuellement déjà été retirés les frais et la taxe sur la prime), à verser en cas de vie de l assuré à l échéance du contrat. Les capitaux indiqués sont éventuellement encore soumis à des impôts. Ceux-ci dépendent du type de contrat d assurance et de la situation individuelle du/des bénéficiaire(s). Si le preneur d assurance souhaite retirer (une partie des) les avoirs sur compte constitués avant l échéance du contrat, une indemnité de rachat et/ou une correction journalière et/ou un impôt est/sont (éventuellement) due(s). Pour plus d informations, nous renvoyons la Fiche d information financière qui décrit les modalités du produit telles que valables au (4) Cette projection a été calculée sur la base des hypothèses suivantes telles que valables au 20.01.2015: (5) L'éventuelle participation bénéficiaire future n'est pas garantie et dépend de la conjoncture économique générale et des résultats d'ergo Insurance sa. Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 5/7

ANNEXE: FICHE-CONSEIL FISCALITE REGIME DE TAXES PAR REGIME JURIDICO-FISCAL (1) Primes: Taxe: 2,00% Avantage fiscal: Réduction d'impôt pour Exemple Mysavings (30,00% + taxe communale) Versement à 65 ans: Impôt des personnes physiques: Imposition des réserves à 10,00% à l'âge de 60 ans Versement lors du décès: Impôt des personnes physiques: Droits de succession: 10,00% + taxe communale En principe oui (1) Cet aperçu n'est donné qu'à titre indicatif et ne s'applique qu'à l'assurance principale (vie/décès). Il tient uniquement compte des situations les plus courantes. Veuillez consulter ERGO Insurance sa ou MySavings SPRL pour obtenir de plus amples informations. Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 6/7

ANNEXE: FICHE DE MODE DE PLACEMENT TAUX D INTERET GARANTI (DUREE DE GARANTIE MINIMALE DE 9 ANS) AVEC PARTICIPATION BENEFICIAIRE Description générale 'Taux d intérêt garanti (durée de garantie minimale de 9 ans) avec participation bénéficiaire' est un mode de placement de la branche 21 où ERGO Insurance sa garantit un taux d'intérêt par an jusqu'au 31 décembre de la 10e année suivant l'attribution. Ce rendement de placement est encore majoré d'une éventuelle participation bénéficiaire. Garantie de taux d'intérêt Pour les primes avec date de paiement située en 2015 le taux d'intérêt est garanti jusqu'au 31.12.2024, mais au plus tard jusqu'à la cessation (antérieure) du contrat. Durant la période de 10 ans suivante (jusqu'au 31.12.2034), est appliqué aux avoirs sur compte concernés le taux d'intérêt qu'ergo Insurance sa applique à ce moment-là aux contrats nouvellement conclus de ce type. Durant les périodes de 10 ans suivantes, est chaque fois appliqué aux avoirs sur compte concernés le taux d'intérêt qu'ergo Insurance sa applique à ce moment-là aux contrats nouvellement conclus de ce type et ceci pour une période de garantie jusqu'au 31 décembre de la 10e année suivante. Lorsqu'une prime est investie dans ce, est appliqué à cette prime le taux d'intérêt qu'ergo Insurance sa applique aux contrats nouvellement conclus de ce type à la date de paiement de cette prime et ceci pour une période de garantie jusqu'au 31 décembre de la 9e année calendrier suivant cette date de paiement. A chaque octroi de participation bénéficiaire et à chaque autre attribution qui sont investis dans ce mode de placement, est appliqué le taux d'intérêt qu'ergo Insurance sa applique aux contrats nouvellement conclus de ce type à la date de son Assemblée Générale qui décide de l'octroi de la participation bénéficiaire ou à la date où l'attribution prend effet juridiquement, et ceci pour une période de garantie jusqu'au 31 décembre de la 9e année calendrier suivant cette date. Le cycle de 10 ans susvisé s'applique alors chaque fois jusqu'au terme du contrat. ERGO Insurance sa publie l'éventuel nouveau taux d'intérêt sur son site internet (www.ergolife.be). Au 20.01.2015 le taux d'intérêt s'élève à 1,50% sur base annuelle. Participation bénéficiaire L'éventuelle participation bénéficiaire dépend des résultats réalisés par ERGO Insurance sa et est fixée annuellement par son Assemblée générale. On y fait en principe une distinction selon le niveau du taux d'intérêt garanti. Correction financière En cas de sortie prématurée du mode de placement 'Taux d intérêt garanti (durée de garantie minimale de 9 ans) avec participation bénéficiaire' (changement de mode de placement, rachat), les avoirs sur compte concernés de ce mode de placement sont, conformément à l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'activité d'assurance-vie, préalablement adaptés en positif ou en négatif par l'application d'une correction financière. Le montant concerné des avoirs sur compte est ainsi multiplié par la formule suivante: (1+i taux d'intérêt garanti ) durée résiduelle / (1+i spot rate ) durée résiduelle. Cette correction financière est appliquée en tenant compte d'une manière raisonnable de l'évolution intermédiaire des taux d'intérêt. Il est tenu compte du taux d'intérêt garanti qui est appliqué (i garanti ), du spot rate (i spot rate ) et de la durée résiduelle de la période jusqu'à la fin de la 8e année dans la période de garantie (durée résiduelle). Le 'spot rate' indiqué est calculé conformément à l'arrêté royal du 14 novembre 2003 relatif à l'activité d'assurance-vie. Bruxelles RPM 0414.875.829 IBAN BE13 3751 0081 7839 BIC BBRUBEBB Entreprise d'assurances agréée sous le code 0735 7/7