!"# 1. La Présente Entente Ne Comprend Pas Les Catégories Suivantes D œuvres Sous Licence Ou D œuvres Non Publiées: (a) (b) Les œuvres non publiées, y compris les dactylogrammes, les originaux des épreuves photographiques ou des négatifs et d autres œuvres artistiques. Les éditions d œuvres publiées à l extérieur des pays suivants : Argentine, Australie, Belgique, Canada, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Hong Kong, Islande, Irlande, Italie, Jamaïque, Liechtenstein, Malte, Mexique, Paysbas, Nigeria, Nouvelle-Zélande, Norvège, Russie, Singapore, Afrique du Sud, Espagne, Suisse, Royaume-Uni, Trinidad et Tobago, et les États-Unis d Amérique. (Autrement dit, les œuvres publiées dans les pays nommés peuvent être reproduites aux termes de l entente.) (c) Les oeuvres publiées dans les catégories suivantes : (i) la musique en feuilles et autre musique destinée à être utilisée par des artistes, y compris des étudiants; (ii) les œuvres publiées qui ne sont pas destinées à être durables ou d usage ponctuel, notamment : les questionnaires d épreuves et d examens, les cahiers d exercices, les fiches de travail, les fiches de travaux ou de devoirs écrits; (iii) les publications de Sa Majesté du chef du Canada ou d une province ou d un territoire autre que la province de Québec; (iv) les dissertations ou les thèses; (v) les manuels d instruction, y compris les manuels joints aux logiciels et(ou) au matériel des ordinateurs et matériel informatique; (vi) les bulletins commerciaux; (vii) les publicités commerciales; (viii) les lettres au rédacteur dans les journaux, les magazines ou les périodiques; (ix) les œuvres dont le titulaire du droit d auteur ou la personne qui effectue la copie papier détiennent le droit d auteur; (x) les œuvres reproduites sur des diapositives ou autres documents transparents avec ou sans monture; (xi) les études de cas commerciales; (xii) les publications assorties d un avis déclarant expressément qu elles ne peuvent être copiées en vertu d une licence accordée par un organisme œuvrant en matière de droits de reproduction; ou (xiii) les œuvres qui ne sont plus protégées par un droit d auteur au Canada; et Indépendamment des catégories exclues énumérées ci-dessus, une œuvre est couverte par une licence si un avis inscrit sur la page des droits d auteurs ou ailleurs dans l édition publiée même autorise la reproduction aux termes d une licence obtenue auprès de Access ou autre organisme de droits de reproduction, ou si le titulaire en est informé par un avis de la part de Access. Toutes les œuvres de chaque éditeur sont exclues à moins d avis contraire. d) Les œuvres publiées lorsque le titulaire de droits a demandé précisément que ses œuvres ne soient pas reproduites aux termes d une licence accordée par Access. Pour toute reproduction, il faut obtenir l autorisation directement auprès du titulaire de droits avant de reproduire une œuvre, autrement il s agirait d une violation des droits d auteur. Toutes les œuvres de chaque titulaire de droits sont exclues à moins d avis contraire Éditeurs ACM (Association for Computing Machinery) ACTEX Publications Inc. (API) AE Morgan (UK) AEA Technology (UK) A.J. Kirby Co. Alan Guttmacher Institute Marques de l éditeur/œuvres La Liste des Titres Exclus (76) est disponible sur demande auprès Index of Veterinary Specialties; Mims Africa; Mims Caribbean; Mims Middle East
Aldine-Transacation Alliance for Children & Families American Academy of Religion American Association for Medical Transcription American Chemical Society American College of Medical Quality American Council on the Teaching of Foreign Languages American Diabetes Association American Institute of Aeronautics & Astronautics (AIAA) American Medical Association American Pharmacists Association American Physical Therapy Association American Psychological Association American Society for Microbiology. Journals American Society for Testing & Materials - ASTM American Society of Bariatric Physicians American Statistical Association Anbar Publications Ltd. (UK) Aris and Phillips (UK) Arnold Ltd. (UK) Ashgate Publishing Ltd. (UK) Ashley Publications Ltd. (UK) Assn. of Corporate Treasurers (UK) Association for Canadian Studies in the U S / ACSUS Association of Commonwealth Universities (UK) Association of University Programs in Health Admin Barlow, Shirley Barnard, Timothy La Liste des Titres Exclus (16) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (7) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (8) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (15) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (105) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (11) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (7) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (28) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (18) est disponible sur demande auprès Abstracts of papers presented at the interscience conference on antimicrobial agents and chemotherapy (ISSN: 05354544) Abstracts of the annual meeting of the American Society for microbiology (ISSN: 00948519) Program and Abstracts - Interscience Conference On Antimicrobial Agents And Chemotherapy (ISSN: 07336373) PROCEEDINGS OF THE SOCIAL STATISTICS SECTION El Mundo De La Comunicacion; La Vida Social; La Vida Intima The British Working Class Novel in the Twentieth Century; Criticism and Critical Theory; Contemporary American School (by Bradbury & Ro); Documentary and the Mass Media (by Corner); Narrative from Mallory to Motion Pictures; The Nineteenth Century British Novel; Propaganda, Persuasion and Polemic; State and Capital: A Marxist Debate (by Holloway & Picciotto); Stratford-upon-Avon Studies series Methods of Economic History Foreign Exchange Management; Re-Engineering Corporate Treasury; The Treasurers Handbook (All Editions) What is Cinema?
Beacon Press, Inc. Berlitz (UK) Bell, David A. Board of Regents for the Conn State Colleges Borden W. Painter, Jr. Broadview Press Brunswick News Cambridge University Press (US) Canadian Association of Social Workers Canadian Bar Association, Ontario Branch Construction Safety Association of Ontario Canadian Institute of Management Canadian Museum of Civilization Canadian Society for the Prevention of Cruelty to Children (CSPCC) Canadian Tax Foundation Capra Press Captus Press, Captus University Publications Carolina Academic Press Carroll, Peter N. CFA Institute Chandler, Alfred D. Chartered Institute of Management Accountants (UK) Chartered Insurance Institute (UK) Christian Science Publishing Society La Liste des Titres Exclus (35) est disponible sur demande auprès Broadview Anthology of British Literature (all volumes); The Broadview Anthology of Social and Political Thought; ISBN 9781551116990 : Professions in Ethical Focus ABSTRACTS OF WORKING PAPERS IN ECONOMICS :THE OFFICIAL JOURNAL OF THE AWPE DATABASE ABSTRACTS OF WORKING PAPERS IN ECONOMICS. ONLINE Tous les titres exclus ainsi que ceux publiés en collaboration. La liste des titres publiés en collaboration est disponible sur demande auprès d'access La Liste des Titres Exclus (248) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (20) est disponible sur demande auprès All books La Liste des Titres Exclus (19) est disponible sur demande auprès Centre éducatif et cultural (CEC) City University of Hong Kong Press Columbia University Press Communicator's Journal Inc Conde Nast Publications Ltd. (UK) Construction Safety Association of Ontario (CSAO) Coriolis Group Cornell University / S E A P Publications La Liste des Titres Exclus (17) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (69) est disponible sur demande auprès Vanity Fair Coriolis Group
Cornell University Press Costa, Emilia Viotti da Cowan Publishing Corp Curtis, Bruce Custom Innovative Solutions Corporation Dalebank Books (UK) Dazibao D.C. Comics, Inc. Dent (JM) & Sons Ltd. (UK) Dickenson Publishing Company, Inc. Diesing, Paul Dimension Books DiSalvo, Clare Dow Jones & Company Inc. Drug Information Assn Drug Intelligence Publications D'Souza, Henry Difference And Pathology: Stereotypes Of Sexuality, Race And Madness (Hard) Dignity And Practical Reason In Kant's Moral Theory Emperor In The Roman World Emperor In The Roman World (31 BC-AD 337) Moral Responsibility Perspectives On Moral Responsibility Political Economy Of The New Asian Industrialism Russian Futurism Through Its Manifestoes, 1912-1928 Self And Story In Russian History La Liste des Titres Exclus (13) est disponible sur demande auprès Dylan Thomas La Liste des Titres Exclus (32) est disponible sur demande auprès Plato's Atlantis is Bharat's India Duke University Press Modern Chinese Literary And Cultural Studies In The Age Of Theory : Reimagining A Field Dushkin Publishing Group Inc. Eagle Publishing ECCH (UK) Édisem Encyclopedia Britannica Int'l Ltd. (UK) Estate Publications (UK) Evans, Howard E. F A Davis Company Fairfield Publications (UK) Federal Reserve Bank of Atlanta Fides Social Medicine Reader La Liste des Titres Exclus (55) est disponible sur demande auprès The "OK" Health Check (by Matthews) La Liste des Titres Exclus (9) est disponible sur demande auprès Financial Times Magazines (UK) Financial Times Management (UK) 2000; First Steps in Typewriting Display (by Gow & Moyle); Memo; Office Practice and Information Processing (by Braga); Office Skills Forbes LLC FORBES MEDIACRITIC Formation SMI inc. Fortune Magazine Fotinov & Fotinov Ltd. Franklin Covey Co. FORBES SPECIAL SITUATION SURVEY
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Houghton Mifflin Trade Hurewitz, J.C. Hurtubise HMH Hyperion Books ICR Publishers Ltd. (UK) Indiana University Press Informa Professional (UK) InterVarsity Press ISB Publications (UK) Ivan R. Dee, Inc. John T. Dunlop Literary Estate Johnson Reprint Corporation Journal of Roman Archaeology JTE Multimedia Juris Publishing Inc. Keeton, Robert Kensington Publishing Corp. Kirstein, Marvin Lalonde, Michèle Lancaster House Law Society of Upper Canada Lescher & Lescher Ltd. Leibowitz, Lila Libre expression Lippincott-Raven Publishers Liturgy Training Publications Livingston County Genealogical Society London Chamber of Commerce London Financial News (UK) M I T Press Management Information Corporation Marcoux, Michel Margolin, Victor McGraw-Hill Ryerson Ltd. Medendium Group Publishing Ltd. (UK) Medical Research Council (UK) Méridien (Les éditions du) La Liste des Titres Exclus (115) est disponible sur demande auprès Face à 'épreuve(all publications) La Liste des Titres Exclus (98) est disponible sur demande auprès Energy Day; Insurance Day; Lloyd's List La Liste des Titres Exclus (79) est disponible sur demande auprès ICB Newsletter La Liste des Titres Exclus (100) est disponible sur demande auprès Baths Of Caracalla: A Study In The Design, Construction & Economics Of Large-Scale Building Projects In Imperial Rome Dialogues In Roman Imperialism : Power, Discourse, And Discrepant Experience In The Roman Empire (Paper) Images Of Rome : Perceptions Of Ancient Rome In Europe And The United States In The Modern Age Journal Of Roman Archaeology Leptiminus (Lamta) Report : The East Baths, Cementeries, Kilns, Venus Mosiac, Site Museum And Other Studies (Hard) Roman Army As A Community : Including Papers Of A Conference Held At Birkbeck College, University Of London, On 11-12 January 1997 All titles of Michèle Lalonde La Liste des Titres Exclus (6) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (73) est disponible sur demande auprès All titles published under Primis service; Introduction to Canadian Business (by Pliniussen) Mendendium Hanafi: Montréal. Passion (par Aïda Kaouk)
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