Je remplis et j envoie ce formulaire à : ORANGE DISTRIBUTION Cellule contrats internet/multiservices Rue des 11 arpents 41965 BLOIS CEDEX 9 Fax : 02 54 90 92 89 (Numéro de fax à utiliser uniquement pour les modes de paiement "Autres" : chèque, mandat,...) L'ensemble de ces offres et services est valable en France métropolitaine sous réserve d'éligibilités et de compatibilités techniques et géographiques. Les débits annoncés sont des débits IP. Cadre réservé au conseiller de vente : Code point de vente : AE DS > Série limitée Net Mon offre Série limitée Net (1) I Mon offre Série limitée Net (avec engagement de 12 mois) Les offres Séries limitées Net avec TV et Téléphone par internet: Série limitée Net Internet + TV + Téléphone par internet (2) 34,90 TTC/ mois Les offres Séries limitées Net avec Téléphone par internet : Série limitée Net Internet + Téléphone par internet (3) 34,90 TTC/ mois I bis Mon offre Série limitée Net everywhere (avec engagement de 12 mois) Série limitée Net everywhere (5) Internet + TV + téléphone + forfait Internet everywhere 2h ajustable 39,90 TTC/ mois Série limitée Net everywhere (6) Internet + téléphone + forfait Internet everywhere 2h ajustable 39,90 TTC/ mois II Mon option mobiles + international illimité 1 Heure mobiles + international illimité (7) 7 TTC/ mois -50 % le premier mois 2 Heures mobiles + international illimité (7) 13 TTC/ mois -50 % le premier mois 4 Heures mobiles + international illimité (7) 25 TTC/ mois -50 % le premier mois 1
III - Mon modem et mon matériel Tarif TTC Tarif TTC promotionnel livebox obligatoire pour les offres Séries limitées Net et Net everywhere 2h ajustable (8) 3 / mois (en location) Clé 3 G+ Clé 3G+ E1752 vendue à 1 pour toute souscription concomitante d une offre Série limitée Net everywhere entre le 19/11/09 et le 10/02/10 (9). Clé 3G+ MF636 vendue à 19 pour toute souscription concomitante d une offre Série limitée Net everywhere entre le 19/11/09 et le 10/02/10 (9). Clé 3G+ E510 TNT vendue à 49 pour toute souscription concomitante d une offre Série limitée Net everywhere entre le 19/11/09 et le 10/02/10. (9) Décodeur TV + carte d accès pour la TV (10) (pour la souscription au service TV) Liveplug (Les Liveplug permettent de relier la Livebox au décodeur TV sans utiliser de câble pour relier directement les deux équipements. Incompatible TV Haute Définition) Liveplug HD + (Les Liveplug HD permettent de relier la Livebox au décodeur TV sans utiliser de câble pour relier directement les deux équipements. Ils sont compatibles TV Haute Définition) Dépôt de garantie = 49 69 79 Je dispose déjà d une livebox Je dispose déjà d'un Décodeur TV + carte d accès pour la TV compatible avec le service TV d Orange. Je dispose déjà d un équipement 3G+ permettant d utiliser le forfait Internet everywhere (Clé 3G+, PC 3G+ ) Autre... IV - J'ai choisi une offre net avec la TV incluse et je souhaite également souscrire aux options de la TV suivantes : Tarif TTC/mois Tarif TTC promotionnel Time control (12) (*) 5 Pour stopper l émission de TV à tout moment et reprendre où le programme a été arrêté, pour enregistrer ses programmes TV et pour bénéficier d images en Haute Définition Time control = Maîtrise du temps Forfait Vidéo à la demande : (*) Forfait Découverte Pour bénéficier d'un abondement de 5 par mois sur un compte prépayé afin de découvrir la Vidéo à la demande de la TV d'orange Forfait Cinéphile Pour bénéficier d'un abondement de 10 par mois sur un compte prépayé afin de profiter pleinement de la Vidéo à la demande de la TV d'orange 5 10 * non disponibles pour les clients Orange dont la TV est desservie par satellite Je souhaite recevoir plus d information concernant la souscription à : LES CHAINES CANAL+ (**) CANALSAT (**) (**) Pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite, offres accessibles uniquement avec une parabole orientée vers le satellite Astra 2
Prix TTC Prix TTC hors promotions en cours détaillées dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiques de la TV payante d Orange bouquet thématique 9,90 / mois bouquet ciné 9,90 / mois Orange cinéma séries (12 mois d engagement) 12,00 / mois. Promotion du 19/11/09 au 10/02/10 : 1 /mois pendant les 3 premiers mois (dont le mois en cours). Liberté de résilier pendant les 3 premiers mois dont le mois en cours, puis 12 par mois. Engagement de 12 mois Orange sport (12 mois d engagement) 6,00 / mois Promotion du 19/11/09 au 10/02/10 : liberté de mettre fin à l option pendant les 3 premiers mois dont le mois en cours. Engagement de 12 mois bouquet jeunesse (1) * 6,00 / mois bouquet musique * 5,00 / moi bouquet sport (3) 10,00 / mois OM TV max* 3,90 / mois OL TV max * 3,90 / mois Girondins TV max * bouquet chinois * 6,90 / mois bouquet italien * bouquet anglophone * bouquet arabe * bouquet lusophone * 3,90 / mois bouquet berbère * 6,00 / mois bouquet polonais * bouquet HD * (4) bouquet adulte * (2) 8,90 / mois Pink X (2) (3) 8,90 / mois Liste des chaînes, détail des tarifs et promotions disponibles dans les conditions spécifiques de la TV payante d Orange. Les bouquets TV ne sont pas disponibles pour les clients TV par Ma Ligne. * bouquets non disponibles pour les clients Orange dont la TV est desservie par satellite (1) Ceci est un message du Conseil supérieur de l audiovisuel et du ministère de la santé : Regarder la télévision, y compris les chaînes présentées comme spécifiquement conçues pour les enfants de moins de 3 ans, peut entraîner chez ces derniers des troubles du développement tels que passivité, retards de langage, agitation, troubles du sommeil, troubles de la concentration et dépendance aux écrans. (2) réservée aux adultes code adulte nécessaire.france Télécom rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article 227-22 du Code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et 75 000 d amende). (3) accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par ADSL et dont la TV est desservie par satellite avec une parabole orientée vers le satellite astra V - Je souhaite également souscrire aux services suivants (sans coût d'abonnement supplémentaire) : - Minitel (12) Oui Non - Paiement à la carte (13) Oui Non (Service activé par défaut) 3
2. Mes options L'ensemble des options est réservé aux clients ayant souscrit à une offre net. Les prix indiqués sont TTC. Les différentes options présentées ci-dessous font l objet de conditions Générales d Utilisations, consultables sur le site www.orange.fr (rubrique Internet). Les options groupées ne sont pas compatibles avec les options à l unité qui les composent et réciproquement. anti-virus firewall PC (14) 1 euro pendant 2 mois (du 19/11/2009 au 10/02/2010) 5 / mois Jeux Vidéos (17) 1 euro pendant 1 mois (du 19/11/2009 au 10/02/2010) 9,90 / mois assurance achats en ligne (15) 1 / mois Jeux Vidéos Premium (18) 19,90 / mois giga mail illimité (16) 1 euro pendant 2 mois (du 19/11/2009 au 10/02/2010) 2 / mois IP fixe (engagement de 12 mois minimum) 17,94 / mois (L'IP fixe est une adresse unique et permanente attribuée à un accès Internet - à chaque connexion, la même adresse est réaffectée). pages persos premium 9 / mois (Pages Perso Premium est une option payante pour les abonnés Internet Orange désirant réaliser des pages perso dynamiques. Cette offre inclut des outils avancés pour réaliser des sites Webs dynamiques). Musique collection (19) 12 / mois 1 euro pendant 2 mois pour toute première souscription du (du 19/11/2009 au 10/02/2010) Musique mix (20) 6 / mois 1 euro pendant 2 mois pour toute première souscription du (du 19/11/2009 au 10/02/2010) Stop secret (21) 2 / mois Signal d appel (22) 2 / mois 4
M Mme Mlle Nom : Prénom : Société : N de SIRET : Adresse : Code Postal : Ville : Tél. : Numéro de la ligne téléphonique sur laquelle sera construit l accès ADSL. Fax : Mon numéro d abonné Internet Orange : 3. Mes coordonnées Adresse de facturation (si différente) : M Mme Mlle Nom : Prénom : Société : N de SIRET : Adresse : Code Postal : Ville : Tél. professionnel : N Fax : Ma première adresse électronique (e-mail) Mon règlement Je souhaite que France Télécom crée ma première boîte aux lettres avec l'adresse suivante* : Nous vous conseillons de choisir votre prénom suivi de votre nom (ex : cecile.bertau@orange.fr)...@orange.fr Je pourrai créer directement en ligne mes 4 autres boîtes aux lettres. *sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques. Mon équipement informatique Par prélèvement automatique. Remplissez votre autorisation ci-dessous. Coordonnées bancaires : Code banque Code guichet N de compte Clé RIB Mon forfait débute PC Windows 95 98 ME 2000 XP Vista Macintosh OS 8.6 OS 9 OS X Conformément à l'article L.121-20 du Code la Consommation, si vous avez souscrit votre abonnement à distance, vous disposez d'un droit de rétractation de sept (7) jours francs à compter de l'acceptation de l'offre. Si ce délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il sera prolongé jusqu'au 1 er jour ouvrable suivant. Dès que possible A compter du :... Le service téléphone en haut débit de l'offre net présente quelques particularités : Le téléphone en haut débit branché sur votre Livebox, constitue votre seul et unique téléphone. Vous n'avez pas de ligne téléphonique en RTC. La résiliation de votre abonnement téléphonique est automatique suite à la souscription de l'offre net. En cochant cette case, je déclare être titulaire de la ligne téléphonique qui supportera l offre de la gamme net à laquelle je souscris. Je prends note que la souscription d une offre Net entraînera automatiquement la résiliation du précédent abonnement relatif à cette ligne téléphonique, souscrit auprès de France Télécom ou d un autre opérateur. Dans ce cadre, j autorise expressément France Télécom à demander cette résiliation en mon nom et pour mon compte auprès de l opérateur concerné. Dans ce cas toutefois, je devrai m assurer que cette résiliation auprès de mon ancien opérateur emporte bien résiliation de l ensemble des services que j avais souscrit auprès de celui-ci. Fait à :... le :... /... /... Signature de l abonné obligatoire Par la signature du présent formulaire, je déclare accepter les Conditions Générales d Abonnement applicables à l offre souscrite ainsi que les Conditions Générales d Utilisation des éventuelles options souscrites. Ces Conditions Générales d Abonnement sont consultables sur le site www.orange.fr (rubrique Internet) et applicables dès réception des codes d'identification. Je déclare être apte et capable à m engager aux présentes. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d'abonnement. Par la signature des présentes, le client autorise France Télécom à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services de France Télécom pouvant répondre à ses besoins, et ce pour une durée de douze (12) mois à compter de leur émission. Le client peut s opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le service client à l adresse : Orange - Service Clients Internet - 33734 Bordeaux Cedex 9. Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d'adhésion et d'abonnement au service Internet Orange. Sauf opposition de votre part, France Télécom se réserve la possibilité de communiquer vos coordonnées postales à des tiers. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition des données qui vous concernent auprès du service client à l'adresse suivante : Orange - Service Clients Internet - 33734 Bordeaux Cedex 9. J autorise l établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les paiements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec France Télécom. Joindre obligatoirement un RIB, Adresse du débiteur : Société :... Nom :... Prénom :... Adresse :... Code Postal :... Ville... Coordonnées bancaires : Code banque Code guichet N de compte Clé RIB Fait à :... le :.../.../... Signature de l abonné obligatoire (37) Nom du créancier : France Télécom SA RCS Paris 380 129 866 Etablissement teneur du compte à débiter : Banque :... Adresse :... Ville :... Code Postal :... ATTENTION : n oubliez pas de cocher votre formule Internet Orange et de signer les encadrés et. Toute demande incomplète ne pourra être prise en compte. 5
France Télécom S.A au capital de 10 594 365 432 RCS Paris 380 129 866 GEP net FA 11/09 FT 1. Offre soumise à conditions avec engagement de 12 mois, valable en France métropolitaine sous réserve d éligibilité et de compatibilité technique et géographique sur les zones éligibles à la TV numérique. Les débits sont des débits IP. Tous les services qui composent les offres net utilisent la technologie ADSL chez le client. Cette ligne support ne dispose pas du service téléphonique RTC. 2. Internet +TV+Téléphone par internet : Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux 3 services et de paiement du dépôt de garantie de 49 lié au décodeur TV. En cas d inéligibilité au service par l ADSL, il est possible au Client Internet haut débit Orange de bénéficier de la réception de la TV numérique via une voie satellitaire. Cette réception nécessite. une antenne parabolique compatible, sous réserve des autorisations nécessaires. La desserte par satellite de la TV d'orange est réservée aux clients dont la ligne ne permet pas de recevoir la TV directement par ADSL 3. Internet +Téléphone par internet : Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux 2 services. 7. Internet 18mégamax+Téléphone par internet : Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux 2 services. 4. Avantage -26 ans : sur demande Client réduction de 10% sur l abonnement haut débit, accordé pour une durée de 12 mois et renouvelable sur demande. Pour pouvoir bénéficier de l avantage - 26 ans, le Client doit être une personne physique ayant moins de 26 ans (25 ans révolus). Le Client doit obligatoirement fournir une copie de sa carte d identité ou de son passeport en cours de validité. 5. Net everywhere Internet + TV+Téléphone par internet + forfait Internet everywhere 2h ajustable: Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux services Internet, TV, Téléphone et de paiement du dépôt de garantie liée au décodeur TV (49 ), et sous réserve de couverture réseau haut débit mobile compatible pour le forfait Internet everywhere. Hors abonnement et coûts liés au bouquet TV choisi et à l achat de programmes à la demande. En cas d inéligibilité au service par l ADSL, il est possible au Client Internet haut débit Orange de bénéficier de la réception de la TV numérique via une voie satellitaire. Cette réception nécessite une antenne satellite compatible, sous réserve des autorisations nécessaires. La desserte par satellite de la TV d'orange est réservée aux clients dont la ligne ne permet pas de recevoir la TV directement par ADSL. Le Client bénéficie également de la web tv d Orange donnant accès à un bouquet de chaînes sur un ordinateur via orange.fr. Pour le le forfait Internet everywhere 2h ajustable, tarification à la durée. Tout dépassement de ce forfait sera facturé à 0,16 /min supplémentaire. Forfait ajustable automatiquement sur le palier 6h et sur le palier 12h. Net everywhere (Internet, TV, Téléphone, forfait Internet everywhere 2h ajustable) : 44,90 /mois ; avec ajustement sur le palier 6h internet en mobilité : + 10, ; avec ajustement sur le palier 12h internet en mobilité : + 20,. Prix au-delà des paliers : 0,16 /min. Le forfait Internet everywhere ne permet pas un usage voix. Les usages de type voix sur IP et Peer to Peer sont interdits. 13. Le paiement à la carte permet sur certains sites Internet ayant passé un accord avec France Télécom d'acheter des informations à valeur ajoutée non disponibles gratuitement. Avant chaque achat, le montant précis de la transaction et une confirmation explicite vous seront indiqués. Le montant maximum cumulé autorisé est de 50 TTC par mois et par abonné. 14. Compatible PC uniquement et avec les systèmes d exploitation Microsoft Windows 98, Windows Millenium Edition, Windows 2000, Windows XP et Windows Vista édition 32 bits. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus. 15. Garantie sur les biens d une valeur supérieure à 16 commandés sur internet. Indemnisation maximum de 1000 /sinistre, par an et par compte client. Selon les conditions détaillées dans les conditions générales d utilisation. 16. Capacité de stockage en illimité et la création de filtres supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie sur orange.fr. L option giga mail est incompatible avec l option mail premium 17. Incompatible avec l'option Jeux vidéo Premium et avec d'autres promotions en cours. 18. Incompatible avec l'option Jeux Vidéo et avec d'autres promotions en cours. 19. Téléchargement de 25 titres musicaux par mois, parmi l ensemble du catalogue de titres proposé au téléchargement (hors titres non éligibles aux options). Au delà, les titres supplémentaires seront proposés à l'achat à 0,99 /titre 20. Téléchargement de 10 titres musicaux par mois parmi l ensemble du catalogue de titres proposé au téléchargement (hors titres non éligibles aux options) Au delà, les titres supplémentaires seront proposés à l'achat à 0,99 /titre 21. L option Stop secret est une option sans engagement de durée, réservée aux clients internet haut débit ayant souscrit à compter du 1er octobre 2009 à une offre Net, Net everywhere, série limitée Net ou série limitée Net everywhere. 22. L option Signal d appel est une option sans engagement de durée, réservée aux clients internet haut débit ayant souscrit à compter du 1er octobre 2009 à une offre Net, Net everywhere, série limitée Net ou série limitée Net everywhere. Les options Appels simultanés et Signal d'appel sont incompatibles.. 6. Net everywhere Internet +Téléphone par internet + forfait Internet everywhere 2h ajustable: Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux services Internet, Téléphone et sous réserve de couverture réseau haut débit mobile compatible pour le forfait Internet everywhere. Le Client bénéficie également de la web tv d Orange donnant accès à un bouquet de chaînes sur un ordinateur via orange.fr. Pour le forfait Internet everywhere 2h ajustable, tarification à la durée. Tout dépassement de ce forfait sera facturé à 0,16 /min supplémentaire. Forfait ajustable automatiquement sur le palier 6h et sur le palier 12h. Net everywhere (Internet, TV, Téléphone, forfait Internet everywhere 2h ajustable) : 44,90 /mois; avec ajustement sur le palier 6h internet en mobilité : + 10, soit 54,90 /mois ; avec ajustement sur le palier 12h internet en mobilité : + 20, soit 64,90 /mois. Prix au-delà des paliers : 0,16 /min. Le forfait Internet everywhere ne permet pas un usage voix. Les usages de type voix sur IP et Peer to Peer sont interdits. 7. Se référer aux Conditions générales d utilisation Options mobiles + international illimité consultables sur le site www.orange.fr (rubrique Internet) ou en Agence France Télécom. Ces options incluent la première heure ou les 2 ou 4 premières heures vers les mobiles de France métropolitaine et les appels illimités vers (hors numéros spéciaux à l international) : - Les fixes des pays de l Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Estonie, Espagne (dont Canaries), Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays- Bas, Pologne, Portugal (dont Açores et Madère), République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. - Les fixes des autres pays d Europe : Andorre, Croatie, Guernesey, Islande, Jersey, Liechstenstein, Monaco, Norvège, Russie, San Marin, Suisse, Turquie, Vatican - Les fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis (dont Hawaï et Alaska) - Les fixes des pays d Amérique Centrale et du Sud suivants : Argentine, Bahamas, Brésil, Chili, Colombie, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, Venezuela - Les fixes des pays d Asie, du Proche et Moyen Orient et d Océanie suivants : Australie, Chine, Corée du sud, Hong Kong, Israël, Japon, Jordanie, Malaisie, Nouvelle Zélande, Singapour, Taïwan, Thaïlande - Les fixes des DOM : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et les fixes des TOM de Mayotte et de Saint Pierre et Miquelon. 8. En cas de restitution de la Livebox incomplète et /ou endommagée ou en cas de non restitution, facturation par France Télécom d'une somme forfaitaire maximum de 100. 9. Clés 3G+ disponibles séparément, voir tarifs en point de vente 10. Si vous êtes déjà abonnés au service TV d Orange et détenteur d un décodeur TV qui n est pas compatible avec l offre que vous choisissez, il vous sera demandé un nouveau dépôt de garantie de 49 qui viendra en déduction du précédent dépôt de 75, il vous sera 6
donc remboursé la différence de 26. 11. L Option time control de la TV d Orange est disponible avec les offres internet haut débit Orange. L option Time control est incompatible avec l option «TVHD» et l option «Mon Magnéto», et non disponible pour les clients TV par MaLigne. L utilisation simultanée de cette option et de l internet entraîne une réduction du débit disponible pour l internet jusqu à un débit de 512 Kb/s au minimum. Ne sont pas compris dans l option les vidéos à la demande et programmes au paiement à l acte. Cette option permet Jusqu à 80 heures en enregistrement d images de définition standard ou jusqu à 25 heures en images haute définition. 12. Les frais de consultation des services Minitel sont facturés selon les tarifs en vigueur. Le montant maximum autorisé est de 20 TTC par session. 7