Liste des nouvelles polyhiérarchies



Documents pareils
Liste des nouveaux descripteurs

Liste des nouveaux non-descripteurs

Santé publique - Protection sociale -

Ensemble des mécanismes de prévoyance collective pour faire face aux conséquences financières des risques sociaux.

Qui dirige la Sécurité sociale?

CE 12. Ministère de l emploi et de la solidarité

Inauguation du nouveau siège de la Confédération générale des entreprises de CI (CGECI)

LA SECURITE SOCIALE EN FRANCE

Décrets, arrêtés, circulaires

Déclaration des Parlementaires africains sur les Objectifs du Millénaire pour le développement et l'ordre du jour du développement post 2015

destinataires in fine Pour information : destinataires in fine

CONSEIL DES MINISTRES

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

DOMAINES D INTERVENTION EN DEMANDE

la confiance dans l économie de l information

Dossier de presse. Pourquoi se désaffilier de la Sécurité sociale est illégal et risqué pour les entreprises

COURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet. PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE

Première partie IMMUNITÉ ET JUSTICE : LES CONTRADICTIONS Titre 1 Contradiction des fondements et divergence des sources...

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER

BILANS ET COMPTES DE RESULTATS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

Direction de la Sécurité sociale. Les chiffres clés de la Sécurité sociale

Des conseillers en gestion de risques ultra-spécialisés. P. 3. L'innovation au cœur de la stratégie de développement de Bessé P. 5

> Guide 28 juillet 2008

FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»

À quoi servent les cotisations?

Institutions économiques et financières

L assurance de. Protection Juridique. Pour tous les litiges de la vie quotidienne, nos juristes sont là pour défendre vos clients.

LA COUR DE JUSTICE DE LA C.E.M.A.C.

1.1 Généralités DUCTION. Maladie accident du travail Caisse nationale. Vieillesse Famille Recouvrement

Décision n L. Dossier documentaire


Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Le parcours du télétravailleur indépendant en Lozère

AVIS CNO n DEONTOLOGIE

CONVENTION CADRE NATIONALE DE PARTENARIAT SUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE DES APPRENTIS DU BÂTIMENT

Cadre général du Forum sur les questions relatives aux minorités

CONFÉRENCE Français du Monde - ADFE

Logiciel libre de gestion pour l'education Populaire. Module ALSH et ALSH périscolaire

C O N V E N T I O N ENTRE LE ROYAUME DE BELGIQUE-ET LES ETATS-UNIS D'AMERIQUE SUR LA SECURITE SOCIALE

(Confédération générale du travail Force ouvrière et autre)

DESCRIPTION DU POUVOIR JUDICIAIRE

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat

La protection sociale en France

L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire

Le régime. L activité déclarée sous le régime autoentrepreneur. Auto-entrepreneur. À jour au 1 er janvier 2015

Pôle emploi international Service juridique Expaconseil. La protection sociale du salarié en poste à l étranger

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR L'ENTREPRISE

La présence française dans le monde

Caisse Nationale de l'assurance Maladie

Circulaire DSS / DES n du 11 juin 2003 relative aux modalités de gestion du régime obligatoire de sécurité sociale des étudiants

Les acteurs de la sécurité routière

DEMANDE D IMMATRICULATION D UN TRAVAILLEUR notice explicative

Constitution du dossier social étudiant (étape 1)

GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP)

Taux d admission. Débouchés supposés. Aix-Mars. III. M2 mixte Droit et gouvernance des énergies

1. ORGANISMES DU REGIME GENERAL

Les assurés pourront ainsi déposer leur demande à partir de la publication du décret.

LES MUTUELLES DE SANTE AU MALI CREATION, ORGANISATION, FONCTIONNEMENT

650 S. S'abonner au Monde à partir de 1

ACCORDS DE SÉCURITÉ SOCIALE ENTRE LA FRANCE ET LE CANADA

Pourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91)

NOR: SPSS C. (BO Affaires sociales et Santé ) Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie

Le terrorisme et les groups de criminalité organisée présentent tous deux des menaces sérieuses pour la sécurité nationale et globale.

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Guide. Frontalier. Suisse

Remboursement des frais de transports par l'assurance maladie

Demander des comptes en justice à la Banque mondiale et au Fonds monétaire international!

ANSES Directeur des Ressources Humaines Sécurité sanitaire de l alimentation, environnement et travail

1 INFORMATION - INFORMATIQUE. 11 Systèmes d'information gestion des connaissances, knowledge management

N'gum, Aminatta Lois Runeni (Gambie)

Guide pratique à l'usage des Belges qui s'établissent en France

Renvoyer tous les documents dûment complétés et signés à : Acerta Caisse d Allocations Familiales asbl, BP 24000, B-1000 Bruxelles (Centre de Monnaie)

ENQUÊTE SUR L ENSEIGNEMENT DU DROIT INTERNATIONAL EN FRANCE

REPERTOIRE DES DECISIONS RENDUES EN MATIERE CONSTITUTIONNELLE

Professions indépendantes

Le cadre juridique et fiscal des relations d affaires franco-africaines: un atout pour les entrepreneurs?

SUISSE. Les dépenses sociales sont exprimées en millions de francs suisses (CHF).

Vous êtes frontalier, comment être soigné(e) aux HUG?

Protection sociale. 1 Les différents régimes de protection sociale en France

DALLOZ ACTUALITE JURIDIQUE COLLECTIVITES TERRITORIALES DALLOZ ACTUALITE JURIDIQUE DROIT ADMINISTRATIF DALLOZ ACTUALITE JURIDIQUE DROIT DE LA FAMILLE

BELGIQUE. Mise à jour de la contribution de novembre 2005

NOTE JURIDIQUE - SECURITE SOCIALE -

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt ( )

CIRCULAIRE CIR-1/2012. Document consultable dans Date : 02/01/2012 Domaine(s) : à Mesdames et Messieurs les. Pour mise en oeuvre Immédiate

Tribunal Supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon

PACTE DE NON-AGRESSION ET DE DEFENSE COMMUNE DE L UNION AFRICAINE

DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME ONU - 10 Décembre Texte intégral

Centre d Animation d Information et Relais Economique

Non résident / une nouvelle imposition

Circulaire n 2004/31 du 1er juillet 2004 Caisse nationale d'assurance vieillesse

27/08/1991 M le Médecin-Conseil Chef de Service à la Réunion

DOSSIER DE DEMANDE DE DIPLÔME PARTIE 1 RECEVABILITÉ DU DOSSIER

Etaient présents Madame Souad El Kohen, Messieurs Driss Belmahi, Abdelaziz Benzakour et Omar Seghrouchni ;

Programme statistique du Secrétariat Exécutif de la CEDEAO

Transcription:

Liste des nouvelles polyhiérarchies 1. application collaborative TG application de l'informatique TG logiciel de communication 2. ASEAN (Association des nations de l'asie du Sud) 3. BCE (Banque centrale européenne) : 1998- TG banque centrale TG Union européenne 4. Bibliothèque du Congrès : Etats-Unis TG bibliothèque nationale 5. Bibliothèque publique d'information TG bibliothèque TG Centre Pompidou 6. British Library (Londres) TG bibliothèque nationale 7. CAF (Caisse d'allocations familiales) 8. CEDEAO (Communauté économique des Etats de l'afrique de l'ouest) : 1975-9. CESE (Conseil économique, social et environnemental) TG institution politique 10. Chambre d'agriculture RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 1 / 7

TG organisme consulaire 11. Chambre de commerce et d'industrie TG organisme consulaire 12. Chambre des métiers et de l'artisanat TG organisme consulaire 13. CIO (Comité international olympique) TG organisation du sport 14. CJR (Cour de justice de la République) TG juridiction politique 15. CMA CGM TG compagnie maritime 16. CNAM (Conservatoire national des arts et métiers) TG organisme de recherche scientifique 17. CNAMTS (Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés) 18. CNAV (Caisse nationale d'assurance Vieillesse) 19. Commonwealth 20. communauté caribéenne 21. Confédération générale du travail RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 2 / 7

TG syndicat de salariés 22. Conseil constitutionnel TG juridiction 23. Conseil d'etat TG juridiction administrative 24. Cour de cassation TG juridiction judiciaire 25. Cour de Justice de l'union européenne : 1952- TG juridiction européenne TG Union européenne 26. Cour des comptes TG juridiction administrative spécialisée 27. Cour européenne des droits de l'homme : 1959- TG juridiction européenne TG Union européenne 28. Cour internationale de justice : 1945- TG juridiction internationale TG ONU (Organisation des Nations-Unies) 29. CPAM (Caisse primaire d'assurance Maladie) 30. école d'ingénieurs TG établissement d enseignement supérieur TG grande école 31. école de commerce TG établissement d enseignement supérieur TG grande école 32. encyclopédie numérique TG encyclopédie RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 3 / 7

TG document numérique 33. ergonomie des interfaces TG génie logiciel TG ergonomie 34. FMI (Fonds monétaire international) TG organisation économique internationale 35. fraude aux examens TG délit TG examen-concours 36. Google TG application collaborative TG moteur de recherche 37. Google+ TG Google TG site communautaire 38. groupe religieux TG groupe humain TG fait religieux 39. Groupe Thalès TG industrie de l armement 40. Groupe Toyota TG industrie automobile 41. Haute Cour (France) TG juridiction politique 42. IFE (Institut français de l'éducation) TG organisme de recherche scientifique TG organisme de formation 43. INA (Institut national de l'audiovisuel) RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 4 / 7

44. INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) 45. INS HEA (Inst. nat. sup. de form. et rech. pr l'édu. des j. hand. et ens. adap.) TG organisme de formation 46. IRCAM (Institut de recherche et coordination acoustique - musique) TG organisme de recherche scientifique TG Centre Pompidou 47. jeu sérieux TG jeu éducatif TG jeu (loisirs) 48. Le Monde diplomatique : périodique TG périodique (presse) 49. livre numérique TG édition numérique TG document numérique 50. maltraitance d'enfant TG enfant : famille TG maltraitance 51. MERCOSUR 52. Ministère de l'education Nationale TG pilotage du système éducatif 53. minorité religieuse TG groupe religieux TG groupe minoritaire 54. OCDE (Organisation de coopération et de développement économique) TG organisation économique internationale 55. OEA (Organisation des Etats américains) RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 5 / 7

56. ONISEP (Office national d'information sur les enseignements et les professions) TG structure d'information et d'orientation 57. ONU (Organisation des Nations-Unies) 58. organisme consulaire TG organisation professionnelle 59. OSCE (Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe) 60. OTAN (Organisation du Traité de l'atlantique Nord) : 1949- TG organisation militaire régionale 61. pacte de Varsovie : 1955-1991 TG organisation militaire régionale 62. Parlement européen TG organisation européenne 63. Saint Louis Sucre TG industrie agroalimentaire 64. Schneider Electric TG industrie électrique et électronique 65. SNCF (Société nationale des chemins de fer français) TG compagnie ferroviaire 66. Société des nations : 1920-1945 RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 6 / 7

67. structure d'information et d'orientation TG service public TG information et orientation 68. tract politique TG tract TG communication politique 69. Twitter TG blog TG site communautaire 70. Union africaine 71. Union européenne TG organisation européenne 72. URSSAF (Union de recouvrement des cotis. de séc. sociale et d'alloc. familiales) RESEAU CANOPE MOTBIS 2014 7 / 7