Institutions économiques et financières

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1 Clara BARILARI et Marion STUCHLIK Institutions économiques et financières 350 QCM sur les instances nationales, européennes et mondiales, 2006 ISBN :

2 Sommaire Préface Première partie Questions et exercices 1. Les opérateurs dans le domaine financier Les Institutions à participations publiques : Caisse des dépôts et consignations, AFD, SDR, OSEO, Entenial, COFACE, Crédit foncier Les banques et assurances commerciales Les banques et assurances mutualistes Les gestionnaires et opérateurs des marchés financiers Les institutions de régulation, de réglementation et de contrôle des opérateurs financiers Questions introductives : les interlocuteurs des entreprises au quotidien La Commission bancaire L Autorité des Marchés Financiers (AMF) Le Comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement (CECEI) Le Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLRF) Le Conseil de la concurrence La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) V

3 Institutions économiques et financières 3. La gestion des finances publiques La Direction générale de la comptabilité publique (DGCP) La Direction Générale des Impôts (DGI) La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) Les institutions de contrôle des finances publiques La gouvernance économique et financière au niveau national Les instances constitutionnelles La Direction générale du Trésor et de la politique économique La Direction du budget La Direction générale de l INSEE Les directions industrielles L aspect monétaire La gouvernance économique et financière au niveau européen La gouvernance monétaire de l Euro : la Banque centrale européenne, le SEBC Le rôle des différentes institutions européennes dans la régulation économique Le contrôle des finances européennes : la Cour des comptes européenne La Banque européenne d investissement (BEI) L Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) La régulation économique et financière mondiale Au plan monétaire : le Fonds monétaire international (FMI) Au plan économique et du développement : la banque mondiale, le G VI

4 Sommaire 3. Au plan de l ouverture commerciale : l OMC La lutte contre la délinquance financière Deuxième partie Réponses et commentaires 1. Les opérateurs dans le domaine financier Institutions à participations publiques : (Caisse des dépôts et consignations, AFD, SDR, OSEO, Entenial, COFACE, Crédit foncier ) Banques et assurances commerciales Banques et assurances mutualistes Gestionnaires et opérateurs des marchés financiers Les institutions de régulation, de réglementation et de contrôle des opérateurs financiers Les interlocuteurs des entreprises au quotidien La Commission bancaire L Autorité des Marchés Financiers (AMF) Le Comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement (CECEI) Le Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières (CCLRF) Le Conseil de la Concurrence La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) La gestion des finances publiques La Direction générale de la comptabilité publique (DGCP) La Direction générale des impôts (DGI) La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) Les institutions de contrôle des finances publiques 141 VII

5 Institutions économiques et financières 4. La gouvernance économique et financière au niveau national Les instances constitutionnelles La Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE) La Direction du budget La direction générale de l INSEE Les directions industrielles du MINEFI L aspect monétaire La gouvernance économique et financière au niveau européen La gouvernance monétaire de l Euro : la Banque centrale européenne, le SEBC Le rôle des différentes institutions européennes dans la régulation économique Le contrôle des finances européennes : la Cour des comptes européenne La Banque Européenne d Investissement (BEI) L OCDE La régulation économique et financière mondiale Au plan monétaire : le FMI Au plan économique et du développement : la banque mondiale, le G Au plan de l ouverture commerciale : l Organisation mondiale du Commerce (OMC) La lutte contre la délinquance financière VIII

6 Sommaire Troisième partie Éléments pour s informer dans le domaine économique et financier 1. La loi organique relative à la loi de finances (LOLF) une véritable réforme de l État Les missions Les programmes Exemples de missions et programmes gouvernementaux Programme stratégie économique et financière Mission relations avec les collectivités territoriales Programme concours financiers aux communes et groupements de communes Mission remboursements et dégrèvements Des noms à connaître Les grands noms du Ministère des finances REPONSES Les grands noms des Institutions financières européennes REPONSES Les grands noms des Institutions internationales. 193 REPONSES Les grandes fortunes en France et dans le monde 196 REPONSES Sigles, acronymes, codes et sites à connaître Sigles et acronymes des institutions économiques et financières Codes financiers Services du Premier Ministre en matière financière Les sites internet des institutions financières IX