Avec les PME, investissons dans notre avenir

Documents pareils
123Ho l d i n g ISF Visa AMF n Société de Conseil

NOTICE D INFORMATION AVERTISSEMENT : CARACTéRISTIQUES DE LA SOCIéTé ET DE L émission DE BSA

TRUFFLE CAPITAL ANNONCE UN VISA DE L AMF POUR UNE OFFRE AU PUBLIC PAR LES «HOLDINGS INCUBATRICES 2010»

APPALOOSA Films NOTICE D INFORMATION

Un holding d'investissement dans les PME

L attention du public est attirée sur les risques liés à cette opération qui figurent à la section facteurs de risques dudit prospectus.

Réduisez votre ISF en 2015

RCS Lyon

FIP Avantage ISF F O N D S D I N V E S T I S S E M E N T D E P R OX I M I T E (F I P)

Réduisez votre ISF en 2015 Et profitez du dynamisme de l industrie du cinéma

Offre Isf fonds d investissement de proximité

WICAP «ROQUES DE CANA» Société par actions simplifiée en formation Siège social : 3 avenue Didier Daurat Toulouse En formation

NOTE FISCALE DU FIP ARKEON PRE COTATION REGIONS 2013

Après le succès de l offre Novaxia Immo Opportunité 1 en 2012, découvrez «Novaxia Immo Opportunité 2»

DOSSIER DE SOUSCRIPTION

FCPI et FIP ISF Réduction d ISF en faveur de l investissement dans les PME La règle «de minimis» Calcul de la réduction d ISF : Réduction d ISF =

123Venture annonce le lancement de 123Club PME 2014

123CAPITAL PME. Bénéficiez d une double réduction d impôt : ISF + impôt sur le revenu Sous réserve de conserver votre placement 8 ans minimum

Investir dans des projets d entreprises

MANDAT DE GESTION ACG 2014

123CAPITALISATION III

FIP ISATIS DÉVELOPPEMENT N 2

Les incitations fiscales à l investissement dans les PME

ISF DIRECT 2010 RÉDUCTION ISF ASSURANCE CAPITAL. Ventures

Entreprendre et réduire vos impôts dès 2010

S informer sur. Capital investissement:

Réduisez votre ISF en 2014

NOTE FISCALE DU FIP SPI PROXIMITE 2014

NOTE SUR LA FISCALITÉ DU FONDS

Investir dans des projets d entreprises à travers un mandat de gestion

CAPITAL INVEST PME 2014

NOTE D INFORMATION SUR LA FISCALITE DU FIP HEXAGONE PATRIMOINE 1 AVERTISSEMENT

Antin FCPI 11. Communication à caractère promotionnel

Cabinet d Avocat Patrick DUPIRE

FIP INTER INVEST ISF Inter Invest FONDS D INVESTISSEMENT DE PROXIMITE SOCIETE DE GESTION. Document à caractère publicitaire

Comment réduire son ISF grâce à l investissement dans les PME

Ile-de-France Bourgogne Rhône-Alpes PACA

FIP PATRIMOINE CAPITAL FRANCE N 2. Investir dans le SAVOIR-FAIRE FRANÇAIS

Les modalités pratiques

DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 13 JANVIER S-1-12

ISF PME 2009 Société anonyme au capital de euros Siège social : 54, rue du Faubourg Montmartre PARIS RCS Paris

Aide mémoire. ISF exonération des titres reçus en contrepartie d une souscription au capital de PME (CGI art. 885 I ter-i.1)

NextStage. Un placement bloqué jusqu au 31/12/2019 (et au 31/12/2022 maximum sur décision de la société de gestion)

NOTE SUR LA FISCALITE DU FIP NEXTSTAGE RENDEMENT 2021 (2014)

Nord Cap V. Fonds d Investissement de Proximité

FIP ODYSSEE PME CROISSANCE 2

FIP PATRIMOINE & HÔTEL N 5. Investir dans des PME du SECTEUR HÔTELIER

FONDS COMMUN DE PLACEMENT À RISQUE FCPR «REBOND PIERRE» NOTICE D INFORMATION

"MANDAT DE GESTION ACG 2014"

CARACTÉRISTIQUES DE LA SOCIÉTÉ ET DE L ÉMISSION D ACTION

dossier de souscription

FIP ODYSSEE PME CROISSANCE

Nord Cap VI. Fonds d Investissement de Proximité

FONDS D INVESTISSEMENT DE PROXIMITÉ

MANDAT DE GESTION ISF 2015

Foire Aux Questions Cocagne Investissement

LE CAPITAL INVESTISSEMENT

Fonds Commun de Placement dans l Innovation. innovation pluriel 2. Les atouts de la multigestion au service de vos placements en FCPI

SG FIP OPPORTUNITES. Fonds d Investissement de Proximité. dédié aux entreprises d Ile de France, Bourgogne, Rhône-Alpes,

Investir dans une PME

FIP Axe Croissance. FIP Axe Croissance investira dans des PME industrielles, commerciales ou de services présentant les caractéristiques suivantes :

FONDS D INVESTISSEMENT DE PROXIMITÉ

actionnariat salarié

(Paniers ISF PME ARKEON)

FCPR LCL PME EXPANSION 2. Compartiment BP INVESTIR DANS DES SOCIÉTÉS NON COTÉES POUR ACCOMPAGNER LE DÉVELOPPEMENT DE PME

LORETTE FILMS Société anonyme au capital de euros Siège social : 5, rue de la Rochefoucauld PARIS RCS PARIS PROSPECTUS

FIP ALLIANCE Soutenez le développement des PME françaises et diversifiez votre patrimoine financier à long terme.

OFFRE IR 2014 / ISF 2015

FIP AMUNDI FRANCE DEVELOPPEMENT 2014 investira dans des PME industrielles, commerciales ou de services présentant les caractéristiques suivantes :

FIP AUDACIA - APA. Mobilisons l épargne régionale pour le développement de l économie régionale FONDS D INVESTISSEMENT DE PROXIMITÉ

MASSERAN PATRIMOINE INNOVATION 2014

FIP ECUREUIL N 10 IR 2014 ISF 2014 SOUTENEZ LE DÉVELOPPEMENT DES PME FRANÇAISES ET DIVERSIFIEZ VOTRE PATRIMOINE FINANCIER À LONG TERME

PATRIMOINE BIEN-ETRE.

ENTREPRENEURS & RÉGIONS

PROSPECTUS SIMPLIFIE

FORTUNEO FCPI FIP ISF 2011 BP BREST CEDEX 09

PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : OPCVM conforme aux normes européennes

FIP 123CAPITALISATION III

Nouvelles dispositions en matière

PROSPECTUS SIMPLIFIE

S informer sur. Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP)

Commercialisation du 25 septembre au 19 décembre 2014 (12h00)

ASSURANCES MUTUELLE ITTIHAD -AMI ASSURANCES - Siège Social : 15, Rue de Mauritanie, 1002 Tunis

Saint Max. FCPI-FIP : Comment bénéficier de la performance et de la réduction d impôts? Lundi 15 décembre h30

Fonds Commun de Placement dans l Innovation Article L du code monétaire et financier

FCPR FONDS ENTREPRENEURIAL 06 Agrément AMF N FCR du

CARACTÉRISTIQUES DE LA SOCIÉTÉ ET DE L ÉMISSION D ACTION

BANQUE POPULAIRE GESTION PRIVÉE SCPI SCELLIER BBC FRUCTIRESIDENCE BBC. BANQUE & ASSURANCE

NOTE SUR LA FISCALITE DU FCPI NEXTSTAGE CAP 2021

MASSERAN INNOVATION VII

valant Descriptif du programme de rachat par la Société de ses propres actions soumis à l autorisation de l Assemblée Générale Mixte du 29 juin 2007

CN5 Productions. dossier de souscription. composition du dossier de souscription : Veuillez envoyer l ensemble des documents ci-dessus à :

Avertissement relatif aux investissements réalisés dans le cadre de la loi Tepa pour réduire l ISF

PROSPECTUS COMPLET PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE

Transcription:

Avec les PME, investissons dans notre avenir Holding de Participations ISF

La Financière Xerys, Société en Commandite par Actions inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Tribunal de Commerce de Paris sous le numéro 509 691 036, a pour objet la prise de participations principalement minoritaires au capital de Petites et Moyennes Entreprises répondant à la définition du règlement CE n 70/2001 de la Commission européenne du 12 janvier 2001. L offre est destinée à toutes les personnes physiques redevables de l Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), domiciliées fiscalement en France ou hors de France. Qu est ce qu une Holding ISF? La Holding ISF est une société d'investissements dont l'actif est constitué de titres de PME. La détention de parts de la holding ISF ouvre droit à une réduction d'isf de 75% des sommes investies au capital de PME, et ce dans la limite de 50 000 suivant la Loi n 2007-1223 du 21 août 2007 (dite loi «TEPA»). Les atouts de La Financière Xerys En vue de la constitution d un portefeuille de participations générateur de plus values, la Financière Xerys s appuiera sur :» Une culture résolument industrielle garantie par le parcours professionnel de son conseil de surveillance et de son équipe de gestion.» Un savoir-faire éprouvé de ses fondateurs depuis 10 ans en matière de sélection et de valorisation de PME.» Une forte expérience d accompagnement stratégique et opérationnel de PME à fort potentiel de croissance.» Un réseau d affaires institutionnel, industriel et financier pan européen très étendu.

La stratégie d'investissement et de désinvestissement» La Financière Xerys a pour vocation d investir dans des PME européennes éligibles, à savoir des sociétés respectant les conditions de la loi TEPA (Loi en faveur du Travail, de l'emploi et du Pouvoir d'achat), permettant aux foyers d'imputer sur leur ISF 75 % du montant réinvesti effectivement par la Holding, dans le capital de PME, plafonné à 50.000. Soit 86% droit d entrée compris.» Les investissements concerneront prioritairement les Technologies (Services Internet, Telecoms, Logiciels, Sécurité) et les Sciences de la Vie (Laboratoires Pharmaceutiques, Biotechnologies, Services à la Santé pour autant que les entreprises satisfassent aux critères d'éligibilité réglementaires et présentent des perspectives de valorisation avérées et compatibles avec l'horizon de liquidité de la Holding.» Il sera procédé à une répartition stricte des risques par une prise de participation moyenne de 800.000 euros par PME cible avant le 15 juin 2009.» La stratégie de désinvestissement des participations détenues par La Financière Xerys, à l issue du délai légal de conservation des participations (le 31 janvier 2014), reposent sur : la recherche de cessions industrielles, des sorties en bourse éventuelles selon les conditions de marché, des cessions à un fonds d investissement, ou encore en donnant mandat à un prestataire extérieur de recherche de solutions de sortie. En fonction du pacte d actionnaire signé entre La Financière Xerys et l Entreprise, il pourra être proposé également au dirigeant et/ou actionnaire majoritaire concernés une offre de rachat négociée aux conditions de marché. Attention : La capacité d investissement de La Financière Xerys étant limitée par le nombre de prise de participation qu elle pourra réaliser, il se peut que La Financière Xerys ne soit pas en mesure d accepter l intégralité des demandes de souscriptions à son capital. Résumé des principaux facteurs de risque :» Risque d illiquidité Un risque d'illiquidité pèsera sur les investissements, dans la mesure où la Société n a pas mis en place de procédure de rachat automatique des participations détenues. Il existe donc un vrai risque de non restitution de l investissement aux actionnaires commanditaires de la Société. Ce risque correspond au risque normal supporté par un Souscripteur en capital, ce qui est conforme à l'esprit des dispositions de l'article 885-0 V bis du Code Général des Impôts.» Risque de perte en capital La Société ne peut donner aucune garantie contre les risques de perte en capital ou de contre performance susceptibles d affecter les conditions de cession de participations souscrites dans des Entreprises, ainsi que leur valorisation en tant que ligne de participation en portefeuille. De ce fait, rien ne garantit que les plus-values de cessions recherchées par la Société dans le cadre de sa politique d investissement seront bien générées.» Risques fiscaux Les Entreprises éligibles au dispositif de réduction de l'impôt de Solidarité sur la Fortune doivent remplir les critères visés à l'article 885-0 V bis du Code Général des Impôts. La Société ne peut cependant pas garantir que cette éligibilité ne soit pas remise en cause par l administration fiscale en raison d une interprétation différente des textes applicables, ou à cause d un investissement non conforme dans une Entreprise suite, par exemple, à des informations erronées communiquées par celles-ci, ou des conditions d éligibilité non tenues.» Risque de non émission L'augmentation de capital ne sera effectivement réalisée que si elle est souscrite à hauteur d'au moins 75% de son montant initial. Il existe par conséquent un risque que cette augmentation ne soit pas émise si elle n'est pas souscrite à due concurrence.

Une réduction ISF de 64,50% (75% de 86% représentant la quote part éligible à la réduction ISF) de votre souscription à La Financière Xerys. Est concernée par l offre, toute personne redevable de l Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) dont la souscription d actions au capital de la Financière Xerys lui permet de bénéficier des dispositions de l article 885-0 V bis du Code Général des Impôts en lui donnant la possibilité d imputer sur l impôt dû au maximum 75 % de la somme investie par la Société dans la limite de 50 000. Attention : Toute décision d investir au capital de La Financière Xerys doit être fondée sur un examen exhaustif des conditions d investissements. Le redevable est tenu de conserver les actions de la Financière Xerys jusqu au 31 décembre de la cinquième année suivant celle de la souscription qui lui a conféré le bénéfice de la réduction d ISF. L'investissement permettra de proposer à des PME souhaitant accélérer leur croissance une solution de financement attractive. Le potentiel de plus-values sera réparti de manière équilibrée et optimale du fait d une politique de prises participations diversifiée. Attention : L activité étant soumise aux risques inhérents à l activité de capital investissement, notamment aux risques d illiquidité et d insolvabilité d une ou plusieurs participations réalisées, il ne peut être donné aucune garantie contre les pertes résultant d un investissement réalisé par La Financière Xerys, et rien ne garantit la récupération par l investisseur de sa mise de fonds initiale. Modalités de sortie des investisseurs» L objectif de gestion est d investir votre argent dans des entreprises éligibles à la loi TEPA conformément à l Article 885-0 V bis du Code Général des Impôts (CGI) ainsi que la réduction d ISF soit maximale. La valeur de vos actions sera déterminée selon la méthodologie décrite dans le Prospectus, conformément aux règles adoptées par les professionnels du capital investissement.» La cession des actions est libre et s effectue dans les conditions prévues par la loi. Toutefois, toute cession intervenant avant le 1er janvier de la sixième année suivant l année de souscription des actions (soit le 1er janvier 2015) remettrait en cause l avantage fiscal consistant en la réduction d ISF précitée.» Des solutions de sortie, qui permettraient aux souscripteurs d obtenir la liquidité de leurs actions, seront étudiées lorsque le délai légal de conservation des titres sera atteint, soit à partir du 1er janvier 2015.» Dans ce cas, la sortie des Souscripteurs sera réalisée par voie de réduction de la valeur nominale des actions. En vertu de ce mécanisme, chaque commanditaire se verra restituer un pourcentage du montant de la réduction de capital de la Société égal au pourcentage de sa participation dans la Société. Les commanditaires verront donc la valeur nominale des actions qu ils détiennent réduite, mais ils conserveront le même nombre d actions.» Les réductions de capital seront réalisées sur décision de l Assemblée Générale respectivement des commanditaires et des commandités. La trésorerie permettant à la Société de racheter les actions de la Société sera générée par les sommes disponibles résultant de la remontée de dividendes éventuels dans la Société et/ou de la cession de participations figurant dans son portefeuille de titres, net des frais de fonctionnement de la Société, et le cas échéant, des pertes générées par la défaillance de certaines Entreprises du portefeuille.

Calendrier et caractéristiques générales Délai de souscription : Au plus tard le 3 juin 2009 Prix d'émission des actions : 100 par action Souscription minimum : 20 actions soit 2.000 Valorisation et rapport d'activité : Zones d'investissements : Frais de souscription : Frais de gestion de la Holding : Durée de vie de la Holding : Durée de détention minimale pour conserver l avantage fiscal : Condition de sortie : Service Titres : Visa AMF n : Annuel France & Union-Européenne 5 % TTC 1,8 % TTC / an pendant 5 ans. 13 ans 5 ans Libre à compter du 1er janvier de la 6ème année suivant l année de souscription. Société Générale Global Services En cours d'attribution

Conseil de surveillance Alain BRAVO : Président X-Telecom. Directeur Général de Supelec (Ecole Supérieur d'electricité). Il a été Président Fondateur de la SFR et Président de la Division Réseaux Mobiles du groupe Alcatel. Il préside actuellement le réseau T.I.M.E. (Top Industrial Managers for Europe) d'universités et d'écoles européennes d'ingénieurs, et la Société de l'electricité, de l'electronique et des Technologies de l'information et de la Communication (SEE). Il est membre de l'académie des technologies. Luc MONTAGNIER : Administrateur Professeur en Médecine, Prix Nobel de Médecine 2008, Président de la Fondation Mondiale de Recherche et de Prévention SIDA, Professeur émérite à l Institut Pasteur, Directeur de recherche émérite au CNRS. Eric BRIYS : Administrateur Docteur en économie de l'université de Genève, ITP Stockholm of Economics et diplômé de HEC. Eric Briys est président et co-fondateur de Cyberlibris www.cyberlibris.com. Il est Senior Advisor de Capital Efficiency Group (Suisse), fonds de financement dédié aux PME européennes. Il a occupé des fonctions de Direction Générale à la Deutsche Bank Londres. Jacques VANNIER : Administrateur X-Telecom. Consultant en Management. Il a été Président des activités Telecom chez EADS, Directeur de la Stratégie du groupe Alcatel et occupé des fonctions de Direction Générale au sein du groupe Thomson. Pierre LE SOURD : Administrateur Médecin, cardiologue. Diplômé de l Université de Columbia. Vice-président de la FEFIS (Fédération Française des Industries de Santé) et président de la Fondation Impact Santé. Il a été Président de Bristol-Myers Squibb France et du groupe Upsa de 1997 à 2006 et Président du Leem (syndicat professionnel de l industrie pharmaceutique) de 2004 à 2006.

Sociétés Partenaires Société Conseil : Xerys Capital est une société de conseil qui accompagne le développement de PME à fort potentiel de croissance. Le rôle de Xerys Capital est d accompagner La Financière Xerys dans la sélection de ses cibles d investissement et dans le suivi de ses participations sur toute la durée de vie de la Holding. Xerys Capital bénéficie d une expérience de 10 ans d accompagnement de PME tout en s appuyant sur un réseau d experts de premier niveau. Agent placeur : Pour souscrire, l investisseur doit envoyer, aux coordonnées ci-dessous, par Lettre Recommandée au plus tard le 3 juin 2009 le Bulletin de Souscription, accompagné d une photocopie de sa pièce d identité, d un justificatif de domicile, ainsi que d un chèque l'ordre de La Financière Xerys, d un montant égal à son investissement. Monsieur Eric d Allières Invest Securities 126, rue Réaumur - 75002 Paris Tel : 01 44 88 77 88 - Fax : 01 44 88 77 89 nfo@invest-securities.com - www.invest-securities.com Le prospectus visant l opération est disponible sur demande ou consultable sur le site de l'amf (www.amf-france.org) et sur le site de La Financière Xerys (www.xerys.com) 42, avenue Montaigne - 75008 Paris Tél : 01 72 74 12 51 - Fax : 01 72 74 10 75 Email : contact@xerys.com www.xerys.com La Financière Xerys vous est conseillée par : Conception & réalisation : Oxicat et Xerys / avril 2009