(Paniers ISF PME ARKEON)

Transcription

1 Réduire votre ISF 2014 en investissant en direct dans des PME éligibles (Paniers ISF PME ARKEON) Objets : Ouverture des souscriptions pour le Panier JUIN 2014 ARKEON Souscriptions pour le Panier MAI 2014 ARKEON : derniers jours (voir ci-après) À performances économiques équivalentes, les paniers ARKEON sont structurés pour surperformer les FIP-FCPI et toutes les autres formes d investissement en direct géré! (voir le simulateur de performances sur Madame, Monsieur, Nous ouvrons la souscription au Panier JUIN 2014 ARKEON (notre 23 ème panier ISF PME depuis décembre 2009) qui permet en une seule transaction d investir simultanément dans 7 sociétés éligibles à la réduction d ISF 2014, sélectionnées par ARKEON Finance. Ces 7 sociétés sont cotées ou se sont engagées à se faire coter en bourse. Elle sera clôturée le jeudi 12 juin Attention : ce panier de sociétés ne concerne que les contribuables dont le patrimoine taxable à l ISF est supérieur à 2,57 M. Derniers jours pour les souscriptions au Panier MAI 2014 ARKEON (notre 22 ème panier ISF PME : 7 sociétés éligibles à la réduction d ISF 2014, cotées ou qui se sont engagées à se faire coter en bourse). Les souscriptions au Panier MAI 2014 ARKEON sont ouvertes à tous les contribuables imposables en 2014 à l ISF. Elles sont impératives pour ceux dont le patrimoine net taxable est compris entre 1,3 et 2,57 M : en effet, ces derniers devront communiquer avant le 20 mai (déclaration «papier») dans la déclaration de leurs revenus de 2013, la valeur au 1 er janvier 2014 de leur patrimoine net taxable à l ISF ET les dispositions mises en œuvre pour réduire leur ISF Elles seront clôturées le jeudi 15 mai Depuis décembre 2009, à performances économiques équivalentes, les paniers ARKEON sont structurés pour surperformer les FIP-FCPI et toutes les autres formes d investissement en direct géré, après réductions d impôts (ISF à la souscription, et IR sur les pertes potentielles l année de leur imputation sur des plus-values de valeurs mobilières). Vous en avez la démonstration par le simulateur de performances sur qui permet, pour une durée d investissement de 7 ans, de comparer les performances respectives nettes de toutes réductions d impôts d un investissement dans : Un panier ISF ou IR PME ARKEON Les autres formes d investissement en direct géré Un FIP et un FCPI Vous pouvez désormais également suivre quotidiennement sur les performances économiques et nettes de toutes réductions d impôts de l ensemble des paniers et FIP-FCPI ARKEON depuis

2 En 2014, le barème ISF est inchangé Fraction de la valeur nette taxable du patrimoine au 1 er janvier 2014 N excédant pas Supérieure à et inférieure ou égale à Supérieure à et inférieure ou égale à Supérieure à et inférieure ou égale à Supérieure à et inférieure ou égale à Supérieure à *Pour un patrimoine déclaré de , l ISF 2014 à payer est de , ce qui correspond au plafond de la réduction d ISF pour un investissement dans des PME éligibles. Donc, pour un patrimoine déclaré inférieur à , un contribuable peut ne pas payer d ISF en investissant dans des PME éligibles, et en particulier dans les sociétés des Paniers ISF 2014 PME ARKEON. Réduire son ISF 2014 Réduction d ISF 2014 (plafonnée à ) de 50% du montant de l investissement (plafonné à ) dans des sociétés éligibles, sous réserve de conserver les titres pendant 5 ans + année en cours. Pour un ISF supérieur à , le solde sera payé par chèque au Trésor Public. Les pertes potentielles nettes sont imputables sur des plus-values de valeurs mobilières Réduction d IR l année de l imputation des pertes sur des plus-values de valeurs mobilières Caractéristiques Taux de taxation applicable (en %) 0 ISF au plafond de chaque tranche 0, , , * ,50 Néant ISF cumulé au plafond de chaque tranche Néant Pas de frais de gestion directs (ARKEON Gestion est rémunérée par les sociétés) Pas de droit de garde (conservation des titres au nominatif pur, qui sont regroupés dans un même compte de l investisseur) Votre investissement sort de l assiette de votre ISF à partir du 1er janvier 2015, et les années suivantes jusqu à la cession de chacune des sociétés Durées de conservation : 5 ans + année en cours Conservation et suivi Transparence (les sociétés sont connues au moment de la souscription) Cotation en bourse (Marché Libre pour commencer) Teneur des registres de titres de toutes les sociétés : CM-CIC Securities Valorisation mise à jour quotidiennement (reporting pour chaque souscripteur assuré par ARKEON Finance sur Cession des participations à l issue de la durée de détention fiscale Gérée sous mandat (voir NB) par ARKEON Gestion qui représente ses mandants dans la négociation et la mise en œuvre des divers processus de cession Les frais de gestion des cessions qui s imputeront sur le produit des cessions seront déductibles de l IR Profils des sociétés sélectionnées Des forces différenciantes pour créer de la valeur : Leaders sur une technologie, un produit ou un service innovant (logiciels, produits bio, services à la personne ) Secteurs en forte croissance (Énergies renouvelables, environnement, internet et e-commerce, biotechnologies ) Positionnements stratégiques novateurs dans leur secteur d activité Des perspectives maîtrisées Qualité du management et de la stratégie retenue Business model clair, testé et validé Visibilité sur l environnement de l entreprise (technologies confortées par des brevets, analyse claire du marché et de la concurrence ) 2

3 Rappel 1. Un chèque au Trésor Public est une perte certaine et définitive tandis que les actions de PME éligibles souscrites en réduction de votre ISF 2014 restent dans votre patrimoine dont la valeur pourra s apprécier pendant la période de détention fiscale de 5 ans et 7 mois, et au-delà : le niveaux de performance économique qui rend un investissement de plus de 2 ans et de moins de 8 ans dans un panier ISF PME ARKEON équivalent au paiement de l ISF par un chèque au Trésor Public, correspond à un taux de pertes potentielles de 47 % pour un contribuable qui n aurait aucune plus-value de valeurs mobilières pour imputer les pertes, et de 62 % pour un contribuable dans la tranche supérieure d IR, qui pourrait imputer 100 % de ses pertes sur des plusvalues de valeurs mobilières. 2. La réduction d ISF est acquise à la date de son paiement : 16 juin 2014 pour les patrimoines supérieurs à et 15 septembre 2014 pour les patrimoines compris entre et : 50 % du montant investi plafonné à Financer son investissement en PME éligibles à la réduction d ISF par des cessions d autres valeurs mobilières en portefeuille évite une mobilisation de trésorerie et préserve votre patrimoine en valeurs mobilières (arbitrage entre valeurs mobilières sans désinvestissement par solde). 4. ARKEON gère ou pilote l ensemble des phases du cycle des opérations : souscription, conservation, suivi, et cession sous mandat de gestion. Souscrire en ligne sur Pour recevoir les dossiers de souscription et/ou être conseillé : Alain Glaigevitch Tél.: alainglaigevitch@arkeonfinance.fr Philippe Moni Tél.: philippemoni@arkeonfinance.fr Georges Makary Tél.: georges.makary@arkeongestion.com Jérôme Lassaque Tél.: jerome.lassaque@arkeongestion.com Mehdi Harbachi Tél.: mehdi.harbachi@arkeongestion.com Standard Tél.: Fax : Les attestations correspondantes (attestations de souscription pour la réduction de votre ISF 2014 et, les années suivantes, jusqu à la cession de chacune des sociétés, les attestations permettant la sortie de vos participations ISF de l assiette de votre patrimoine taxable à l ISF) vous seront adressées dans les délais requis. Suivi de votre compte et de vos participations sur Je vous prie d agréer, Madame, Monsieur, l expression de mes cordiales salutations. Robert de Vogüé, Président PJ : Paniers MAI 2014 ARKEON et JUIN 2014 ARKEON (la présentation de chacune des sociétés composant les paniers est accessible après que vous vous soyez identifié avec votre login et votre mot de passe, et ayez complété le questionnaire de connaissance client sur NB : Si vous ne l avez déjà fait, retournez-nous votre mandat de gestion car ARKEON Gestion travaille dès à présent sur les cessions à partir de 2015 de vos participations souscrites en 2009, certaines de ces cessions se matérialisant par des opérations pour lesquelles ARKEON Gestion doit être mandatée par vous. Si vous avez égaré ce mandat, redemandez-le à votre interlocuteur habituel : seuls les mandants d ARKEON Gestion seront invités aux cessions structurées par ARKEON Gestion et ARKEON Finance. le produit de ces cessions pourra financer tout ou partie de vos investissements au titre des réductions d ISF et d IR 2015 et suivantes. 27, rue de Berri Paris Tel Fax Site Internet : Entreprise d Investissement agréée Membre du Marché d EURONEXT Paris n 4226 S.A. au capital de R.C.S : B Paris TVA intracommunautaire : FR

4 Panier Mai 2014 ARKEON Nombre de sociétés 7 Chiffre d affaires moyen ,4 M Croissance moyenne 2013 estimée 31 % Ces sociétés respectent les critères d éligibilité : n Collaborateurs < 250 salariés n Chiffre d affaires < 50 millions d euros ou total bilan < 43 millions d euros Prix de souscription d une part : Société Groupe AG3i Code valeur Cours de bourse Poids de la levée de fonds de la société dans le panier 11,0 % CA 2012 (M ) 4,7 CA 2013 (estimé) (M ) 6,1 Activité Maintenance et travaux dans les secteurs industriels et tertiaires Nature d investissement Audience Labs 15,2 % 0,5 1,0 Agence digitale publicitaire Capital risque Moviken FR ,89 16,0 % 3,7 3,7 Développeur de systèmes d information pour les voyageurs UV Germi 15,5 % 2,7 3,2 Expert en traitement de l eau Mayence 14,3 % 50,7 50,0 Centrale d achats hors médias PAT FR ,0 11,3 % 0,9 1,2 Fabrication de préparations pharmaceutiques Capital risque ProSoud 16,8 % 1,8 2,5 Distributeur de matériel et d outillage POIDS PAR NIVEAU DE REVENUS ESTIMÉS EN 2013 POIDS PAR NATURE DE DÉVELOPPEMENT CA 5 à 10 M CA > 10 M CA 0 à 1 M CA 1 à 5 M 58 % POIDS DE CHAQUE SOCIÉTÉ ProSoud 17 % Groupe AG3i 11 % Dév. export Croissance Innovation 29 % Dév. France 28 % Croissance par acquisition 29 % PAT 11 % Audience Labs 15 % Mayence Moviken 16 % UV Germi 16 % 27, rue de Berri Paris Tel Fax Site Internet : Entreprise d Investissement agréée Membre du Marché d EURONEXT Paris n 4226 S.A. au capital de R.C.S : B Paris TVA intracommunautaire : FR

5 Panier Juin 2014 ARKEON Ces sociétés respectent les critères d éligibilité ISF : - Collaborateurs < 250 salariés - Chiffre d affaires < 50 millions d euros ou Total bilan < 43 millions d euros Prix de souscription d'une part Sociétés Codes valeur Cours de bourse Poids de la levée de fonds de la société dans le panier CA 2012 CA 2013 (estimé) Infoclip FR ,32 16,3% 6,4 6,3 Activité ESN spécialisée dans les solutions de gestion, l infogérance et l hébergement externalisé Nature d'investissement 3Roam 5,6% 1,0 0,5 Constructeur d équipements réseaux Capital risque Antipodes Voyages FR ,00 16,2% 15,6 22,7 Création et organisation de voyages Xandrie (Allbrary) 16,8% 0,1 Plateforme de distribution digitale Capital risque Consult Voyages FR ,00 16,8% 38,4 40,8 Tour Opérateur de voyages Les Argonautes 18,7% 5,5 5,6 Agence numérique hybride Novacyt FR ,20 9,6% 1,0 1,2 Conception d'equipements médicaux Capital risque Poids par grands secteurs Poids de chaque société Poids par niveau de revenus estimés en 2013 Tourisme Télécom 14% Santé 14% Entreprise de Service du Numérique 43% Les Argonautes 19% Novacyt 10% Consult Voyages 17% Infoclip 16% 3Roam 5% Antipodes Voyages 16% Xandrie 17% CA > à 10M CA 5 à 10M CA 0 à 1M CA 1 à 5M 13%