ÉTHIQUE EN ENTREPRISES DÉFINITION ET CONCEPTS CLÉS

ÉTHIQUE EN ENTREPRISES DÉFINITION ET CONCEPTS CLÉS Livret de Formation Offert par RSE-pro édition 1.0 février 2011 1/22

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ETHIQUE ET PRINCIPES DE LA MORALE / 5 1.1 L'ÉTHIQUE ET SES GRANDS PRINCIPES / 6 1.2 PHILOSOPHIES ÉTHIQUES / 9 ENTREPRISE ET RSE / 13 2.1 COMPORTEMENT DES ENTREPRISES / 13 2.2 RSE, ÉTHIQUE ET COMPORTEMENT DES ENTREPRISES / 14 2.3 RÉPUTATION DE L'ENTREPRISE / 18 CONCLUSION / 20 3/22

Au cours des quatre dernières décennies, les nouveaux produits et services proposés étaient essentiellement guidés par les préférences des consommateurs et leur pouvoir d'achat. Un bouleversement qui a permis à la fois d'analyser et de réfléchir sur la nature sous-jacente de nos systèmes économiques. On observe notamment qu'après la Seconde Guerre mondiale, la nécessité de prendre en compte les aspects sociaux a conduit à une généralisation de l'économie sociale de marché elle-même déclinée de façons différentes selon les pays. De nos jours, l'importance croissante accordée à l'environnement peut laisser penser qu'une économie durable de marché voire une économie sociale et durable de marché pourraient voir le jour. Il y a une exigence croissante d'informations sur l'impact social et environnemental de la politique des entreprises, et les consommateurs sont en attentes d'évaluations. Les mouvements pour une alimentation plus saine, pour dynamiser l'investissement éthique et, avant tout, pour respecter l'environnement, ont joué un grand rôle dans l'éveil de la conscience sociale du consommateur... Plus loin, les processus grâce auxquels les entreprises s'enrichissent sont de plus en plus remis en question par certains de ses propres bénéficiaires (besoin de transparence). Pouvons-nous continuer dans cette direction? 4/22

Est-ce durable? Le système économique est-il viable ou voué à l'échec? Ces questions sont posées non seulement par les groupes de pression, mais aussi par des particuliers, des entreprises, par des gouvernements et des institutions mondiales. ETHIQUE ET PRINCIPES DE LA MORALE L'éthique n'est pas nouvelle dans le milieu des affaires. Le monde de l'entreprise a toujours eu des règles, des normes et un encadrement normatif pour réguler le business. Ces règles différent généralement entre les pays, groupes, ensembles, selon des considérations sociales et culturelles, même si nous attendons des règles universelles. Lorsque l'entreprise applique ces normes ou respecte cet encadrement normatif elle est alors dans un processus d'éthique des affaires. Ce comportement des entreprises doit être éthique et responsable, c'est pourquoi les promesses des entreprises pour leurs actionnaires et les parties prenantes doivent à la fois comporter des messages équitables, éthiques et justes. On voit apparaître ainsi la notion de RSE, Responsabilité Sociale des Entreprises. 5/22

1.1 L'ÉTHIQUE ET SES GRANDS PRINCIPES L'éthique vise à donner à une société des pistes ou règles pour se comporter correctement dans toutes ses activités et ses opérations. La définition de l'éthique des affaires disponible sur Wikipedia permet de définir trois points clés. L'éthique des affaires est une des formes de l'éthique appliquée à un domaine concret qui examine : les règles et les principes de l'éthique dans le contexte des affaires économiques et commerciales ; les diverses questions morales ou éthiques qui apparaissent dans le contexte de l'activité économique des hommes ; et tout devoir ou obligation pour une personne qui fait du commerce. Cependant, l'éthique des affaires est caractérisée par des conflits d'intérêt permanents. Les entreprises cherchent avant tout à maximiser leurs profits d'une part, mais doivent faire face aux questions de responsabilité sociale de l'autre. Deux buts pas toujours compatibles. L'éthique donne des règles et pèse ce qui est bon ou mauvais, bien ou mal, juste ou non. En d'autres termes, l'éthique apporte des valeurs qui sont à la base des relations humaines, et se rapproche de la morale. L'éthique des affaires entend avant tout mettre 6/22

en avant les valeurs d'honnêteté, da confiance, de respect et d'équité en toutes circonstances. Cependant, les valeurs comme l'honnêteté, le respect et la confiance sont plutôt des concepts généraux, sans limites précises. L'éthique vise à améliorer le niveau de "bonheur" et la qualité de vie de l'humanité. On le voit, l'éthique est le processus naturel et structurel, qui permet d'agir en conformité avec les jugements moraux, les normes et les règles de notre société. Il s'agit d'un concept concret mais subjectif qui peut être discuté avec des approches différentes et à des degrés divers d'importance dans les entreprises. Les toutes premières allusions au terme éthique remontent à plusieurs siècles et elles sont souvent associées à la religion et à sa propension à discerner les notions de bien et de mal. Selon Shanahan et Hyman (2003), deux courants sont associés à l éthique, chacun d entre eux se basant sur différents types de principes moraux. - La branche dite déontologique, souvent associée au philosophe Emmanuel Kant (1724-1804) qui se base sur les devoirs et les droits de chacun en tant que membre d un système social et identifie les actions qui ont un fondement éthique au sens propre du terme. La branche téléologique aussi qualifié d utilitariste. Cette branche justifie les comportements par la satisfaction d intérêts individuels. Cette vision estime qu'une personne ne s'intéresse aux conséquences de ses 7/22

actions uniquement parce que ces dernières lui rapporteront soient des récompenses ou des sanctions selon la nature du comportement choisi. Deux courants, et des origines "religieuses", qui montrent comment il est difficile de définir l'éthique et d'identifier ses limites et ses critères. En conséquence, il est difficile de discuter de ce concept au niveau des entreprises, en interne, car les visions sont très "personnelles". Ce qui est certain, c'est qu'une entreprise qui ne respecte pas les critères éthiques et ne parvient pas à les améliorer va perturber son intégrité et son unité, c'est à dire, sa capacité à atteindre son objectif, ce qui mènera indubitablement à des conflits internes ou externes. L'éthique des affaires est la conduite honnête, respectueuse et équitable par une entreprise et ses représentants dans toutes ses relations (Aras, 2006). Le contour est désormais dressé, mais une question reste centrale : pourquoi les entreprises acceptent de se livrer à des pratiques éthiques? La réponse est l'objet de cet ebook. Le comportement éthique dans les affaires a des effets non seulement sur les parties prenantes et les actionnaires, mais aussi sur toute l'économie. Tout le postulat de base de la RSE et de l'éthique des affaires est ici : Agir avec un comportement éthique dans le processus de décision d'une entreprise et dans ses actions de production garantira une utilisation plus efficace et productive des 8/22

ressources économiques, et une retour positif en terme d'image. 1.2 PHILOSOPHIES ÉTHIQUES L'une des raisons qui explique le développement de la responsabilité sociale est la reconnaissance croissante de l'importance de l'éthique dans le comportement. Le contexte sociétal évolue, et les conséquences liées à l'activité des sociétés ne restent plus sans aucune considération. Les nombreux exemples de pollution (Union Carbide à Bhopal, Exxon Valdez) et la cupidité comme le scandale Enron ont provoqué une réflexion sur le rôle de l'éthique dans l'organisation. Quels sont les principaux courants éthiques qui existent? L'éthique déontologique Le déontologisme est la théorie éthique qui affirme que chaque action humaine doit être jugée selon sa conformité (ou sa non-conformité) à certains devoirs. On ne juge donc pas une décision sur ses conséquences. Parmi ces principes, on peut citer le devoir de ne pas faire de mal à autrui inutilement ou encore le devoir de fidélité, de gratitude), de justice. L'éthique téléologique Opposée à l éthique déontologique de Kant, l'éthique téléologique suppose que toute réflexion éthique se fonde sur les effets d une action. On part 9/22

ainsi du postulat de base que toute action ne peut être jugée bonne ou mauvaise qu en raison de ses conséquences. L'éthique téléologique donna notamment naissance à l utilitarisme chez les anglosaxons. Cette doctrine éthique prescrit d'agir (ou ne pas agir) de manière à maximiser le bien-être global de l'ensemble des êtres sensibles. Une action s'évalue uniquement en fonction de ses conséquences, ce qui le distingue des morales déontologistes. Important, cette doctrine insiste sur le fait qu'il faut considérer le bien-être de tous et non le bien-être du seul agent acteur. L'hypothèse Gaïa L'hypothèse Gaïa est sans doutes le concept le plus intéressant. Cette hypothèse scientifique controversée, initialement avancée par l'écologiste anglais James Lovelock en 1970, présente la Terre comme un système physiologique dynamique qui inclut la biosphère et maintient notre planète depuis plus de trois milliards d'années, en harmonie avec la vie. En résumé, l'ensemble des êtres vivants sur Terre serait ainsi comme un vaste organisme, appelé "Gaïa", d'après le nom de la déesse de la mythologie grecque personnifiant la Terre. L'hypothèse Gaïa est développée par James Lovelock dans plusieurs ouvrages : Les Âges de Gaïa (1990), La Terre est un être vivant, l hypothèse Gaïa (1999), Gaïa. Une médecine pour la planète (2001) et 10/22

enfin La Revanche de Gaïa (2006) Ce qui est intéressant et dépasse largement le cadre scientifique, c'est que selon cette hypothèse, ce système complexe, et tous les composants du système, sont interdépendants et également nécessaires pour maintenir la vie sur la Terre. Cette hypothèse Gaia a apporté un changement radical face à la théorie classique qui soutenait que chaque entité est indépendante et peut donc se concentrer sur la recherche de la satisfaction de ses propres besoins, sans se soucier des autres entités. En filigrane, ce sont les notions de développement durable qui transparaissent. Depuis le sommet de Rio notamment, on assiste à une accélération du rythme des initiatives en faveur du Développement Durable. Parmi les 27 principes de la déclaration de Rio pour asseoir la responsabilité des pays en matière d environnement et de développement durable, on peut décliner ces idées, et les "transposer" au domaine de l'entreprise. - Les entreprises ont le devoir de faire en sorte que les activités exercées dans les limites de leur juridiction ou sous leur contrôle ne causent pas de dommages à leur environnement (économique ou naturel) - La protection de l'environnement doit faire partie intégrante du processus de développement - Les entreprises doivent contribuer à l'amélioration des conditions de 11/22

chacun (lutte contre la pauvreté) - Les entreprises doivent éliminer les modes de production et de consommation non viables - Les entreprises ont pour obligation d'assurer la participation de tous les acteurs concernés, au niveau qui convient. - Les femmes ont un rôle vital dans la gestion de l'entreprise Il ne serait pas réaliste de dire que la théorie Gaia a eu un impact significatif sur le comportement organisationnel des entreprises. Mais le comportement des entreprises et en entreprise change, évolue. 12/22

ENTREPRISE ET RSE 2.1 COMPORTEMENT DES ENTREPRISES Le comportement des entreprises implique des règles juridiques, des codes de conduite éthiques et des principes de responsabilité sociale. Ainsi, le comportement des entreprises est fondé sur un ensemble très vaste de données, codes et ressentis... Il est important de garder à l'esprit que si le comportement d'une entreprise doit être éthique dans les faits, il doit également être considéré comme éthique et avoir une perception comme telle. En effet, le comportement des entreprises a des effets non seulement sur les parties prenantes et les actionnaires, mais aussi sur l'ensemble de l'économie... à condition que ces comportements responsables soient connus. Lorsqu'une société agit éthiquement et socialement alors la société sera plus durable. Comme nous l'avons vu les comportements socialement responsables des entreprises sont de plus en plus considérés comme essentiels à la survie à long terme des entreprises. 13/22

2.2 RSE, ÉTHIQUE ET COMPORTEMENT DES ENTREPRISES On peut coller au mot RSE de nombreuses définitions. La définition première de la RSE est Responsabilité Sociale des Entreprises, mais pour sortir du simple cadre social, et montrer toutes les dimensions que peut couvrir la RSE, on peut aussi trouver les noms de Responsabilité Sociétale des Entreprises. Une nouvelle définition tend à arriver, Responsabilité Sociale et Environnementale. De cette difficulté de trouver une définition fixe on peut en comprendre la complexité de la RSE, qui traduit la volonté des entreprises de mieux prendre en compte les personnes et la planète dans leurs activités. La RSE, peut importe les mots qui se glissent sous ses grandes lettres, doit avant tout rester : une démarche volontaire - une préoccupation globale impliquant tous les partenaires - un facteur de performance au même titre que d autres investissements. Bien que les textes de loi et les normes occupent une grande place médiatique au sujet de la RSE, il ne faut pas perdre de vue pour vous, qui souhaitez mettre en place une politique RSE, que cette dernière est une démarche VOLONTAIRE. La RSE est avant tout un choix, à ne pas prendre à la légère, qui va ainsi guider l action et mener à 14/22

des décisions extra-normatives, qui vont dépasser le simple cadre législatif. Se contenter de respecter la loi en matière sociale, environnementale ou tout autre domaine n est pas une preuve de responsabilité, mais une démarche simplement législative. D ailleurs, la loi n est pas vraiment adaptée aux exigences de responsabilité, et propose des fuites, des échappatoires légaux, pour éviter d assumer sa responsabilité. On peut par exemple parler de l obligation faite aux entreprises d employer des travailleurs handicapés. «Tout employeur du secteur privé et tout établissement public à caractère industriel et commercial occupant 20 salariés ou plus, doit employer, dans une proportion de 6 % de son effectif salarié» dit la loi. Mais cette obligation d emploi en faveur des travailleurs handicapés dit aussi que «les employeurs tenus à l obligation d emploi peuvent s acquitter de cette obligation en versant à l AGEFIPH une contribution annuelle pour chacun des bénéficiaires qu ils auraient dû employer». Par contribution annuelle il faut plutôt entendre pénalité financière, qui est souvent préférée. Bien que l insertion de travailleurs handicapés a progressé au sein des entreprises, se borner à respecter la loi pourrait signifier payer une amende Est-ce cela la responsabilité? 15/22

On retrouve la même ambiguïté dans le domaine de la pollution. Le droit en matière d environnement impose aux entreprises des quotas de rejets de CO2, et limite ainsi les émissions de gaz à effets de serre. Une bonne chose, mais lorsqu une entreprise n atteint pas ses quotas, elle peut revendre ce droit à une entreprise qui, elle, pollue plus. Il existe ainsi un véritable marché du CO2, avec un cours pour la tonne de CO2 et des trader! En 2008, ce sont 80 milliards d euros de valeur de quotas qui se sont échangés, représentant environ 3 milliards de tonnes de CO2. Le système de quotas a d ailleurs été renouvelé pour de nombreuses années, de quoi susciter des vocations de Jérome Kerviel en version écologique. Faire du trading de CO2, est-ce véritablement responsable, plutôt que d assumer et respecter ses quotas? Certains prétendent que la RSE est le nouveau gadget, mis en avant par le management, pour apporter en externe une couche de peinture verte à l image de l entreprise, et en interne une paix sociale retrouvée Pour afficher une véritable responsabilité, et en être fier, il me parait bien plus logique de privilégier l esprit de la loi plutôt que les textes, qui donnent des voies de sortie légales, mais moins responsables? L idée même de la RSE, et ses volets sociaux et sociétaux, implique une reconnaissance de tous les acteurs de l entreprise. 16/22

Les détenteurs du capital de l entreprise, La direction de l entreprise, Les employés de l entreprise. Tous les partenaires internes comme externes, doivent s imbriquer dans le processus de RSE, les différents acteurs de l entreprise seront aussi ceux de la RSE, qui n est pas une idée imposée, mais bien le fruit d un travail collaboratif, traduction d un engagement et d une éthique globalisée. La RSE est plurielle et collective, et ne trouvera sa réalisation que grâce à l implication du personnel, a qui l on propose de devenir acteur. Certains prétendent que la RSE est le nouveau gadget, mis en avant par le management, pour apporter en externe une couche de peinture verte à l image de l entreprise, et en interne une paix sociale retrouvée, lorsque la communication a échoué. Pas faux. Oui, certains dirigeants peuvent voir dans la RSE un outil derrière lequel se réfugier pour dialoguer avec les salariés. Cela est vrai, mais si l on reste dans des entreprises aux niveaux hiérarchiques rustiques, cloisonnés, et ou l horizontalité n est pas arrivée. La RSE n est pas et ne doit pas être l unique canal d échange entre direction / salariés, sous peine de phagocyter certains sujets sensibles. 17/22

Il faut se servir de la RSE pour grandir. Grandir socialement, humainement, éthiquement, mais aussi grandir en terme financier. La RSE est un outil clé, facteur de performance, mais qui doit avant tout guider une quête de sens de l entreprise. Qu en dites vous? 2.3 RÉPUTATION DE L'ENTREPRISE Voila un concept qui est d'une importance croissante pour le management des entreprises : la réputation de l'entreprise. Au début du XXIe siècle, les changements rapides et les développement toujours plus forts imposent aux société de s'adapter... Proposer de nouveaux produits, investir de nouveaux marchés, se recentrer... la concurrence est forte, et les facteurs de différenciation sont importants à trouver. La réputation de la société est souvent le facteur le plus important pour obtenir un avantage compétitif. Les sociétés se rendent compte que la possession d'un nom bien connu et clairement identifié par les consommateurs peut les aider à obtenir une bonne position dans leur marché. Les entreprises ne sont pas seulement confrontés à des consommateurs de plus en plus informés, elles doivent aussi faire face à une réglementation rigoureuse, à la pression des associations et ONG... 18/22

Avoir une bonne réputation pour son entreprise peut amener de nombreux avantages. - Une valeur augmentée pour l'actionnaire, - Une confiance accrue pour les investisseurs - Une fidélisation de la clientèle plus importante - Une ouverture pour des partenariats et des alliances stratégiques - Une implication avec l'état pour édicter des lois / chartes (dialogue) - Meilleur moral pour les employés - Meilleure protection en cas de crise A l'heure ou les nouveaux médias peuvent déclencher très vite une crise de réputation pour toute entreprise, un comportement responsable dans ses actes peut l'aider à communiquer plus facilement à des publics qui seront prêts à l'écouter. 19/22

CONCLUSION Un comportement éthique impactera positivement les parties prenantes et les actionnaires, mais aussi l'économie dans son ensemble. Si vous souhaitez mettre en place un code de bonnes conduites au sein de votre entreprise, vous pouvez vous inspirer de ceux disponibles sur internet. Vous pouvez ainsi suivre les codes édités par les grandes entreprises, même si ceux-ci seront souvent trop «grands» et vastes. Il est bon de se rapprocher des documents qui existent dans votre secteur d activité, les pratiques éditées par les organismes de votre domaine, etc La réputation de l'entreprise est un des facteurs de plus en plus important pour les organisations. La RSE doit être votre outil pour montrer vos actions responsables, et servir de manière juste votre image. 20/22

RÉFÉRENCES Livres Sélection de livres sur la RSE Les Âges de Gaïa (1990) en version anglaise et française, La Terre est un être vivant, l hypothèse Gaïa (1999) en français, Gaïa. Une médecine pour la planète (2001) La Revanche de Gaïa (2006) Corporate Social Responsibility de David Crowther et Gueler Aras (2006) ISO 26000 : Comprend, Déployer, Evaluer (2010) Développement Durable et Entreprise - Un défi pour les managers (2010) Internet RSE-pro : http://rse-pro.com 21/22

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