Ecotech et développement durable
Ecotech et développement durable > INVESTIR DANS DES SOCIÉTÉS INNOVANTES ET DANS LES SECTEURS DE L ÉCOTECHNOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE AVEC UNE PRISE DE RISQUE EN CAPITAL > BÉNÉFICIER D AVANTAGES FISCAUX EN CONTREPARTIE D UNE DURÉE DE PLACEMENT DE 8 À 10 ANS AVERTISSEMENT L Autorité des marchés financiers (AMF) attire l attention des souscripteurs sur le fait que la délivrance de son agrément ne signifie pas que le produit présenté est éligible aux différents dispositifs fiscaux. L éligibilité à ces dispositifs dépendra notamment du respect de certaines règles d investissement au cours de la vie de ce produit, de la durée de détention ainsi que de la situation individuelle de chaque souscripteur. L AMF appelle l attention des souscripteurs sur les risques spécifiques qui s attachent aux Fonds Communs de Placement dans l Innovation (FCPI). Lors de votre investissement, vous devez tenir compte des éléments suivants : Le Fonds va investir au moins 60 % des sommes collectées dans des entreprises à caractère innovant ayant moins de 2 000 salariés et n étant pas détenues majoritairement par une ou plusieurs personnes morales. Les 40 % restant seront éventuellement placés dans des instruments financiers autorisés par la réglementation, par exemple des actions ou des fonds (ceci étant défini dans le règlement et la notice du FCPI). La performance du Fonds dépendra du succès des projets de ces entreprises. Ces projets étant innovants et risqués, vous devez être conscients des risques élevés de votre investissement. En contrepartie des possibilités de gain associées à ces innovations et de l avantage fiscal, vous devez prendre en compte le risque de perdre de l argent. Votre argent peut être en partie investi dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse. La valeur liquidative de vos parts sera déterminée par la société de gestion, selon la méthodologie décrite dans le règlement du Fonds, sous le contrôle du Commissaire aux comptes du Fonds. Le calcul de la valeur liquidative est délicat. Pour vous faire bénéficier de l avantage fiscal, le seuil de 60 % précédemment évoqué devra être respecté dans un délai maximum de 2 exercices et vous devrez conserver vos parts pendant au moins 5 ans. Cependant, la durée optimale de placement, n est pas liée à cette contrainte fiscale du fait d investissement du Fonds dans des entreprises dont le délai de maturation peut être plus long. Le rachat de vos parts par le Fonds peut dépendre de la capacité de ce dernier à céder rapidement ses actifs ; il peut donc ne pas être immédiat ou s opérer à un prix inférieur à la dernière valeur liquidative connue. En cas de cession de vos parts à un autre porteur de parts, le prix de cession peut également être inférieur à la dernière valeur liquidative connue. FCPI (année de création) Taux d investissement en titres éligibles INFORMATION Au 30 juin 2009, les taux d investissement des FCPI gérés par Turenne Capital en titres éligibles étaient les suivants : Date d atteinte du quota d investissement en titres éligibles Jet Innovation 1 (1999) en préliquidation 31/12/2001 Jet Innovation 2 (2000) en préliquidation 28/09/2003 Jet Innovation 3 (2001) en préliquidation 30/06/2004 Développement et Innovation (2002) 65,7 % 30/09/2005 UFF Innovation 4 (2004) 67,2 % 31/03/2007 Développement et Innovation 2 (2004) 73,9 % 31/03/2007 L AMF appelle l attention des souscripteurs sur le niveau élevé des frais maximum auxquels est exposé ce fonds. La rentabilité de l investissement envisagé suppose une performance élevée. Développement et Innovation 3 (2006) 44,1 % 31/03/2010 Ecotech et Développement Durable (2008) 0 % 31/03/2012
Ecotech et développement durable Fonds commun de placement dans l innovation Article L214-41 du Code monétaire et financier Code ISIN : FR0010678367 Privilégiant les secteurs de l écotechnologie et du développement durable, le FCPI Ecotech et développement durable sera investi à plus de 60 % dans des entreprises de croissance, principalement non cotées, présentant un chiffre d affaires significatif, en contrepartie d un risque de perte en capital. UN DOUBLE AVANTAGE FISCAL POUR UN PLACEMENT DE 8 À 10 ANS Une réduction d impôt sur le revenu portant sur 25 % du montant investi, droits d entrée inclus. Cette réduction est plafonnée à 6 000 pour un couple et à 3 000 pour une personne seule. L investissement maximal permettant d optimiser cette réduction est de 12 000 pour un célibataire et de 24 000 pour un couple. Une exonération des plus-values à la sortie, hors prélèvements sociaux. En contrepartie, la durée de conservation des parts du FCPI Ecotech et développement durable est de 8 ans, prorogeable deux fois un an sous réserve des cas de rachat de parts spécifiés à l article 8 du règlement. INVESTIR DANS L ÉCOTECH ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE Le FCPI Ecotech et développement durable a vocation à investir dans tous les secteurs d activité présentant un caractère innovant, et notamment les technologies innovantes en matière d industrie, de services et de produits écologiquement responsables, liés aux économies d énergie et au développement durable. Il s agit des technologies concernant notamment les énergies renouvelables (solaire, éolien, biogaz, ) les équipements et les matériaux écologiques, le tri sélectif et la valorisation des déchets, les produits et détergents respectueux de l environnement, le «Green computing» (systèmes de traçabilité et d économie d énergie), mais aussi des technologies concernant les produits et services relatifs au bien-être et à la santé. UNE STRATÉGIE D INVESTISSEMENT DIVERSIFIÉE Le FCPI Ecotech et développement durable investira au moins 60 % de son actif dans des PME innovantes. Les entreprises ayant atteint un stade de développement avancé, proposant des produits ou services reconnus par le marché, dirigées par des équipes expérimentées et présentant un chiffre d affaires significatif, généralement compris entre 1 et 100 millions d euros seront privilégiées. Ces investissements présentent un risque de perte du capital. Les investissements effectués par le Fonds pourront avoir pour objet de financer, entre autres, la croissance interne ou externe des sociétés concernées, le rachat des participations de certains actionnaires ainsi que le financement d essaimages de grands groupes. Une partie des investissements (6 % de l actif net) sera néanmoins consacrée à des entreprises jeunes disposant d un fort potentiel de croissance. Afin de diversifier son portefeuille, le FCPI Ecotech et développement durable sera constitué d une poche représentant 40 % maximum de l actif du fonds et qui sera gérée de manière active, directement ou via des OPCVM, et principalement sur des actifs de type monétaires, actions et obligataires. ACCOMPAGNEMENT DE LA PARTICIPATION La préparation de la sortie s effectue dès l investissement. Le calendrier de la sortie est alors discuté avec les dirigeants. Tout au long de la vie du Fonds, Turenne Capital assure un suivi régulier des participations. Selon les cas, un siège aux conseils est réservé à un représentant de la Société de gestion. Par la suite, en liaison avec ces derniers et les autres actionnaires, Turenne Capital prépare les sorties avec l appui de cabinets de fusions-acquisitions qui peuvent identifier des acquéreurs potentiels (industriels). Les participations peuvent également être cédées à des fonds d investissement ou introduites en bourse. Toutes les participations peuvent ne pas connaître le succès escompté et les porteurs sont soumis au risque de perte du capital investi. Comme tous les FCPI, le FCPI Ecotech et développement durable est un investissement à long terme, en actions, dans des sociétés innovantes ayant un degré de risque. Il est conseillé aux souscripteurs d y consacrer un montant limité de leurs actifs.
L ÉQUIPE DE GESTION DU FONDS François LOMBARD Président Directeur Général (ESSEC MBA Wharton) Avant de fonder Turenne Capital en 1999, François Lombard a dirigé une première société de gestion de fonds de capital investissement et a participé à la création de CDC Participations. Il avait précédemment été responsable du Service Financement de Projets au CCF à Paris et exercé des fonctions à la Banque Mondiale, à Washington. Il a par ailleurs siégé au conseil d administration de l Association européenne du capital investissement. Benoît PASTOUR Directeur Associé (IESEG Maîtrise de Sciences Economiques) Benoît Pastour a débuté sa carrière au Crédit Lyonnais, puis a rejoint le Crédit Agricole en tant que responsable de l activité de financement LBO. Il a ensuite travaillé seize ans chez Vauban Partenaires et Participex Gestion où il a réalisé de nombreuses opérations de capital développement, notamment dans le secteur des services à valeur ajoutée, l industrie innovante et la distribution, avant de rejoindre les équipes de Turenne Capital. Hubert MICHALOWSKI Directeur Associé (Ingénieur Arts et Métiers - IAE Aix-en-Provence) Hubert Michalowski a débuté sa carrière chez IBM à la direction commerciale, avant de rejoindre le Crédit du Nord en tant qu ingénieur conseil puis chargé d affaires aux opérations financières. Il a ensuite été directeur de fonds d investissement au sein du groupe Natexis-Banques Populaires pendant plus de dix ans, en capital risque, capital innovant et capital développement, puis en LBO. Il a participé au lancement de PLS Venture Capital Partners, avant de rejoindre Turenne Capital en 2003. Il a développé une solide expertise dans les secteurs technologiques. CARACTÉRISTIQUES DU FONDS Forme juridique Fonds Commun de Placement dans l Innovation Quentin JACOMET Directeur d Investissement (EM Lyon - DESS de Droit des Affaires) Quentin Jacomet a débuté sa carrière comme analyste chez DDA & Company, un cabinet de fusions-acquisitions franco-américain. Il a ensuite rejoint IDF Capital en tant que chargé d affaires. Avant de rejoindre Turenne Capital, il a travaillé comme chargé d affaires senior chez Avenir Entreprises Gestion, filiale de la Caisse des Dépôts et Consignations. François PICARLE Chargé d Affaires Sénior (Ecole Supérieure d Optique - IAE Paris) Avant de rejoindre Turenne Capital, François Picarle a travaillé chez Valeo comme ingénieur R&D au sein de la branche Lighting Systems. Il a également une expérience d ingénieur-chercheur au NASA Goddard Space Flight Center et au National Institute of Standards and Technology (NIST) de Washington DC. Société de gestion Minimum de souscription Lettre d information Durée du fonds Dépositaire Rachats Turenne Capital Partenaires 3 parts d une valeur nominale de 500, soit 1 500, hors droits d entrée Editée semestriellement à la suite de la certification de l actif net du fonds par le commissaire aux comptes 8 ans prorogeable deux fois un an, soit 10 ans maximum, à compter du 31 décembre 2008 Caceis Bank Pas de rachats avant terme (8 à 10 ans), hors cas spécifiés dans le règlement TABLEAU RÉCAPITULATIF DES FRAIS Nature des frais ou rémunération Droits d entrée Frais de constitution Frais de gestion de la Société de gestion Frais divers plafonnés Frais d opérations réalisées et non réalisées Base de calcul Montant des souscriptions Montant total des Parts A Taux ou montants 5 % au plus 1 % net de toutes taxes Périodicité de prélèvement (prorata temporis) Une fois, à la souscription Une fois, à la souscription Bénéficiaire Turenne Capital Actif net du Fonds 3,5 % net de toutes taxes par an Trimestrielle Turenne Capital Coûts réels Coûts réels Plafonnement annuel à 0,45 % net de toutes taxes de l Actif net du Fonds Plafonnement annuel à 0,8 % net de toutes taxes du montant net des souscriptions A la facturation A la facturation
Créée en 1999, Turenne Capital, société de capital développement indépendante gérant plus de 250 millions d euros, accompagne les chefs d entreprises dans leurs opérations de croissance et dans le cadre d opérations de transmission. Turenne Capital investit dans tous types de secteurs d activités, pour des montants compris entre 1 et 10 millions d euros, notamment dans la santé, l écotechnologie, la distribution spécialisée, les technologies de l information, les services et l industrie innovante. Turenne Capital est devenu l un des principaux acteurs indépendants sur le marché du capital développement et des transmissions pour des PME en forte croissance et présentant une valeur d entreprise inférieure à 100 millions d euros. Turenne Capital Partenaires Société anonyme à conseil d administration au capital de 547 520 euros 29-31, rue Saint-Augustin 75002 Paris RCS Paris B n 428 167 910 Agrément AMF n GP 99038 du 3 décembre 1999