Conseil d administration de l'institut de la protection sociale européenne Mercredi 13 mars 2013 de 8h50 à 10h30 Accueilli dans les locaux de la Solidarité Mutualiste 108 bis avenue de Flandres, Paris 19 ème Ipse à Paris : Ipse in Brussels : 92, Boulevard de Magenta / F-75010 PARIS Square Gutenberg, 8 / B-1000 BRUXELLES Tel : +33 140371388 - Fax : +33 140360765 europesociale@euroipse.org Tel : +33 22804482 - Fax : +32 22305007 Association loi 1901 - SIRET 352 513 089 00024 - APE 9499Z
Administrateurs présents : * Serge Bizouerne - DomPlus * Yves Perrin - UNPMF * Jean-Pierre Bobichon - adhérent individuel * Bernard Petit-Jean adh. individuel * Paul Cadot - Apicil * Nicole Poiffait - SMI * Hervé Colas - INPC * Jean-Marie Prouteau - CHORUM * Cornélia Féderkeil- Giroux- FNMF * Jean-Marie Spaeth adh. individuel * Alain Gratadour Solidarité mutualiste * Jacques Viallet Adréa Mutuelle * Michel Liautard - UNMI Administrateurs représentés : * Alain Petitjean par Frédéric Massot Macif * Jules Sitbon par Mihail Rolea - IRP Auto Etaient également présents : * Dominique Boucher - Ipse * Simon Loréal - Ipse * Alain Coll Fiduciaire de la Tour Administrateurs ayant donné pouvoir : * Patrick Bézier - Audiens * Eric Rambaud - ProBTP * Pierre Cellot Klesia * Jean-Marc Robinet - Réunica * Jean-Hubert de Kersabiec adh. individuel * Patrick Schaepelynck - SMI Administrateurs excusés : * Alain Chenot Président de l Ipse * Marie-Line Ducré - UNME * Vanessa Favaro - LMDE * Jean-Claude Frey Mutuelle UMC * Jean-Claude Gallou Ocirp * Nicolas Garier - Ag2r La Mondiale * Jean-Charles Grollemund - Ircem * François Jager - ancien président * Otto Kaufmann - ad. individuel * Jean Picot - président d honneur * Guillaume Sarkozy Malakoff Médéric * Christian Schmidt de la Brelie - Klesia * Alain Streissel - Arpège 2
CONSEIL D ADMINISTRATION Alain Gratadour, Président de la Solidarité Mutualiste, souhaite la bienvenue aux participants. Le Président de l Ipse étant exceptionnellement excusé, Jean-Marie Prouteau, vice-président de l Ipse, ouvre la séance à 8h50. Le Conseil d administration de l Ipse accueille pour la première fois deux administrateurs nouvellement nommés : Pierre-Yves Perrin, au nom de l UNPMF, et Michel Liautard, au nom de l Unmi. L ordre du jour proposé est le suivant : 1) Approbation du procès-verbal du conseil d administration du 23 janvier 2013 ; 2) Présentation et analyse du rapport de gestion en vue de l assemblée générale du 12 avril 2013 : rapport moral, rapport d activités et rapport financier; 3) Arrêtés des comptes 2012 ; 4) Activités de l association; 5) Questions d actualité. 1) Approbation du procès-verbal du conseil d administration du 23 janvier 2013 Le procès-verbal du conseil d administration du 23 janvier 2013 est adopté à l unanimité. 2) Présentation et analyse du rapport de gestion en vue de l assemblée général du 12 avril 2013 : rapport moral, rapport d activités et rapport financier. *** Voir le rapport de gestion (rapport moral, rapport d activités et rapport financier) a. Rapport moral Les administrateurs estiment qu il n est pas approprié d aborder les conclusions du 10 e Colloque professionnel dans le rapport moral. Ils proposent à la place d évoquer l intuition qu a eue l Ipse d organiser un Colloque sur les questions de désignations, aujourd hui très actuelles. Le rapport moral avec les modifications mentionnées est adopté à l unanimité. 3
b. Rapport d activités Dans les statuts, il est mentionné que le conseil d orientation doit nourrir la réflexion du conseil d administration. Les administrateurs demandent donc à ce que les travaux du Conseil d orientation soit régulièrement envoyés aux membres du Conseil d administration et que cela soit ajouté dans le rapport d activité («Les travaux du conseil d orientation sont régulièrement portés à la connaissance du conseil d administration»). Il est proposé par ailleurs de dresser prochainement un bilan concernant les statuts de l Ipse, adoptés en 2010, afin de juger s ils nécessitent d être adaptés d ici la fin de l année 2013. Une page dans Folio devrait être consacrée à chaque nouvel adhérent, afin de valoriser les nouvelles adhésions. Le site internet n est, selon des administrateurs, pas assez actualisé. L Ipse devrait se doter de moyens de communications pour favoriser la communication. De nouvelles mesures doivent être prises dans ce sens en 2013. L Ipse pourrait mettre en avant la presse des adhérents et utiliser encore davantage les magazines de ses adhérents. Le rapport d activités avec les modifications mentionnées est adopté à l unanimité. c. Rapport financier La trésorière propose d attribuer une partie de l excédent de 2012, à hauteur de 30000 euros, à l événement qui aura lieu pour le 25 ème anniversaire de l Ipse. Le rapport financier est adopté à l unanimité. 3) Arrêtés des comptes 2012 ***Voir les comptes annuels 2012 dans le rapport financier. Les comptes sont arrêtés à l unanimité. 4) Activités de l association Dans les prochains mois, les deux gros événements de l Ipse seront : La XXXIXe Rencontre Ipse à Munich (27-28 juin 2013) 4
Organisation : La Rencontre de Munich aura lieu à la représentation de la Deutsche Rentenversicherung Bayern Süd (Thomas-Dehler-Str.), qui gère l assurance pension allemande légale (assurance vieillesse et invalidité). Concernant l interprétariat, la question se pose de la pertinence de prendre l anglais, en plus du Français et de l Allemand indispensables. Thème : la XXXIXe Rencontre Ipse est dans la continuité de Dublin. Lors de cette Rencontre de Dublin, nous avons débattu de la situation dans les pays en difficulté. Il s agit désormais d organiser une confrontation sur les pays «qui s en sortent mieux» traversent la crise et si cette présentation ne serait que façade occultant une aggravation des inégalités et aussi une explosion de la pauvreté, aussi en Allemagne. Programme : *** Voir le programme provisoire actualisé de la Rencontre de Munich Le 11 e Colloque professionnel Ipse Pour ce Colloque portant sur l ANI, nous avions précédemment envisagé la date du 5 avril mais, pour diverses raisons, il semble finalement plus approprié de repousser sa tenue. La date du 5 avril n est pas maintenue pour le Colloque sur l ANI. La date reste à préciser. 5) Questions d actualité Commission CSA Carmen Rubia présidait la commission Communication et Services et aux Adhérents. Elle représentait le Groupe Humanis qu elle a quitté pour rejoindre Prisme (Paritaire géré par Axa). Il est proposé que Frédérique Clénet- Lécuyer, directeur du développement et des relations clients de DomPlus, soit présidente la commission CSA. Le CA approuve cette proposition. Le vice-président clôt la séance à 10h30. 5