Table des matières 1 Objectif... 1 2 Références... 1 3 Définitions... 1 4 Examen des propositions... 2 5 Communication relative aux propositions... 3 6 Contenu de la procédure relative à la proposition de monitoring... 4 6.1 Introduction...4 6.2 Principes de base de BOFAS en matière de proposition de monitoring...4 6.2.1 Estimation du risque... 4 6.2.2 Estimation de l évolution... 5 6.2.3 Réévaluation de l EDS... 5 6.2.4 Conclusions des instances publiques concernant le monitoring, l EDS, le PA, les mesures de précaution, etc... 5 6.2.5 Pollution étrangère à l exploitation d une station-service... 6 6.2.6 Valeur de la proposition de monitoring... 6 6.3 Structure du raisonnement qui sous-tend la proposition de monitoring...7 6.3.1 Pollutions et constantes connexes (sur la base des études disponibles)... 7 6.3.2 Existe-t-il des lacunes dans les connaissances relatives à la pollution?...11 6.3.3 Risques...11 6.3.4 Un monitoring est-il nécessaire?...12 6.3.5 Est-ce qu on trouve déjà dans le PA (déclaré conforme ou pas) une proposition de monitoring dans l attente du début des travaux?...13 6.3.6 A-t-on déjà connaissance de données effectives concernant un monitoring? (autrement dit, un monitoring a-t-il déjà été effectué?)...13 6.3.7 Quel type de monitoring est nécessaire?...13 6.4 Elaboration de la proposition de monitoring... 15 6.4.1 Monitoring des eaux souterraines...15 6.4.2 Contrôle de la qualité de l air ambiant...16 6.4.3 Menace ou altération de l eau potable...17 7 Fréquence du monitoring... 18 7.1 Modèle décisionnel pour l exécution de mesures ad hoc en cas de dépassement de la valeur limite de pollution selon la directive BOFAS... 18 7.2 Dérogation au modèle décisionnel... 19 8 Rapports... 20 8.1 Etude préliminaire... 20 8.2 Elaboration de la proposition de monitoring... 21 8.3 Fréquence du monitoring... 21 8.4 Annexes... 22 Annexe 1: Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (sol et eaux souterraines)...2 Responsable Approuvé par Procédure T2010_PRO_ établissement d une Walt Theys Dirk Loontjens Version 1
Annexe 2: Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (contrôle de l air ambiant)...4 Annexe 3: Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (contrôle de l eau potable)...6 Responsable Approuvé par Procédure T2010_PRO_ établissement d une Walt Theys Dirk Loontjens Version 1
1 Objectif BOFAS se propose de faire établir une proposition de monitoring en guise de préparation à l exécution effective d un monitoring pour les demandes de fermeture qu il a déclaré recevables et pour lesquelles l Etude de Délimitation du Sol (EDS) réalisée n est pas immédiatement suivie d un projet d assainissement du sol (PA) ou de l exécution de travaux d assainissement du sol (TA) La proposition de monitoring et le monitoring qui en résultera le cas échéant ont pour but de: - éviter les effets imprévus/défavorables de la pollution dans l attente des TA; - évaluer l évolution de la pollution et procéder éventuellement à une réévaluation des conclusions de l EDS; - décider, sur la base du monitoring, s il y a lieu de réévaluer l index de priorité «PIP». Le présent document se propose d indiquer à l exécutant comment établir une proposition de monitoring et ce qu en attend BOFAS. C est à l expert en assainissement du sol qu il incombe de donner un contenu qualitatif à sa mission. C est la raison pour laquelle la procédure est fournie à titre indicatif. Il faudra en outre déterminer l ordre d examen (lors de la phase d examen des propositions de monitoring chez BOFAS) afin de pouvoir transférer un maximum de données en un minimum de temps. Cette procédure tient lieu de fil conducteur pour l évaluation et l élaboration d une proposition de monitoring. Elle ne contraint nullement l adjudicataire à respecter un layout ou une table des matières imposés pour l élaboration d une proposition de monitoring. La spécificité et le savoir-faire de l entreprise doivent pouvoir être garantis. Boas demande néanmoins que le dossier soit parfaitement étayé. 2 Références BOFAS renvoie à sa directive standard, la directive BOFAS de 2004, qui énonce déjà un certain nombre de dispositions portant sur l exécution d un monitoring. Cette procédure a vu le jour à l issue de l examen et de l évaluation de 3 cas d essais exécutés par chaque expert en assainissement du sol engagé. Les cas d essais étaient basés sur les documents fournis lors de l adjudication. BOFAS signale que cette procédure repose sur un document modulable, auquel des adaptations peuvent être apportées pendant l exécution de la mission. Et ce, sur la base de l expérience acquise et des concertations menées dans le cadre des examens. 3 Définitions Dans le cadre de cette procédure, les concepts suivants sont utilisés, conformément à l article 1 de l accord de coopération: Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 1/22
Terrain pollué terrain Une ou plusieurs parcelles cadastrales sur lesquelles se trouve ou se trouvait une stationservice qui, suite à l exploitation de la station-service avant la demande d intervention visée aux articles 13 et 16, sont polluées de telle façon qu un assainissement du sol s impose sur la base de la législation régionale relative à l assainissement du sol. Site pollué site Une ou plusieurs parcelles cadastrales sur lesquelles se trouve ou se trouvait une stationservice, ainsi que les parcelles cadastrales attenantes, dont le sol est également pollué suite à l exploitation de la station-service avant la demande d intervention visée aux articles 13 et 16, de telle manière qu un assainissement du sol s impose sur la base de la législation régionale relative à l assainissement du sol. Audit L audit administratif et technique portant sur les dossiers de fermeture qui a été exécuté en première partie de la mission, conformément aux procédures prescrites. 4 Examen des propositions Comme indiqué dans le marché, chaque proposition de monitoring est étudiée, avant réception de la version définitive et après son remaniement éventuel, dans les bureaux de BOFAS. Afin d arriver à un transfert maximal de données en un minimum de temps, les points ci-dessous sont traités dans l ordre indiqué: o la proposition de monitoring est basée sur des données, lesquelles? (p. ex.: EDS, PA, évaluation); o examen de la pollution ; o examen des risques constatés; o un monitoring est-il nécessaire?; o si oui, proposition de monitoring; o divers. Etant donné que toutes les parties doivent avoir préparé la réunion, il est conseillé que les propositions à traiter soient transmises à BOFAS environ une semaine avant la date de l examen (des exceptions doivent et peuvent toujours être tolérées). Au minimum, les documents suivants sont transmis. o o o o L audit (cela va de soi puisque la première proposition de monitoring doit être fournie via le webaudit en même temps que l audit); La proposition de monitoring (texte); Le plan de monitoring (schéma); Le métré; Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 2/22
o Des données complémentaires au cas où celles-ci seraient nécessaires. Tous les documents susmentionnés seront au minimum pourvus d une date, du numéro de demande BOFAS et du nom du contractant. Ils sont fournis au format digital. Pour le métré, le métré standard fourni en format XLS sera utilisé. Pour tous les autres documents fournis, il n existe aucune condition quant au format, sauf mention spécifique dans le webaudit. Afin de faciliter les examens, BOFAS propose que l expert en assainissement du sol ait toujours à disposition sa documentation préparatoire lors des examens, et pas seulement le produit final. Les documents sont examinés de préférence avec leur auteur. L auteur connaît en effet la situation et le raisonnement qui sous-tendent la proposition. Par ailleurs, BOFAS tolère les méthodes de travail existantes et le mode de fonctionnement spécifiques pour chaque expert en assainissement du sol. Si une autre personne vient commenter les documents, celle-ci sera bien au fait de la proposition et du contexte qui l entoure. L examen des propositions dans les bureaux de BOFAS se fait sur proposition et à l initiative de l expert en assainissement du sol. Il est proposé que le nombre de dossiers examinés par séance soit limité à 8 maximum. Cette limite est garante d une bonne préparation des dossiers pour toutes les parties. Si l on se base sur une trentaine de minutes d'examen par dossier, cela revient à une session d examen d une demi-journée. 5 Communication relative aux propositions Comme mentionné précédemment, les documents sont transmis dans une première phase par le biais du webaudit. Ensuite, la communication s effectuera en voie directe, de préférence par email et au besoin par téléphone, entre le responsable de l expert en assainissement du sol et Walt Theys (walt.theys@bofas.be ou 02/788.29.15) sur l ordre de BOFAS. S il devait s avérer lors de l examen que le Chef de Projet (CP) de BOFAS doit être associé, son nom sera ajouté en copie. Afin de garantir un traitement et une communication fluides, il est suggéré d instaurer une communication par demande. L'objet de l'email pourra être formulé comme suit. SL_VM_numéro de la demande BOFAS_ texte (p. ex. SL_VM_1380_demande de vérification). Il est bien entendu que cette forme de communication ne sera pas envisageable en cas de questions se rapportant à plusieurs demandes. Il ne fait aucune doute que les remarques et les conclusions que vous formulez à l issue des examens, de même que les suggestions ou les remarques que vous faites auront toute leur importance; il n empêche que les remarques, conclusions et suggestions de vos collègues auront, elles aussi, toute leur importance. BOFAS s efforcera dès lors de Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 3/22
regrouper et d extrapoler les remarques formulées, et de les transmettre ensuite par email, selon le principe de question et réponse. 6 Contenu de la procédure relative à la proposition de monitoring 6.1 Introduction Les chapitres qui suivent présentent les éléments à contrôler en vue de l élaboration d une proposition de monitoring bien étayée, d un examen aisé et d une collaboration fluide. Ce ne sont pas tant la forme et les rapports qui sont importants, mais plutôt le raisonnement et la prise de position qui sous-tendent la proposition. On s efforcera donc, sur la base du questionnaire qui a été établi, de parvenir à une approche standardisée. BOFAS est convaincu que les questions posées n ont rien de nouveau pour vous et qu elles s inscrivent même dans la conception générale adoptée dans le secteur de l assainissement du sol. Il ressort de l évaluation des cas d essai que la plupart des raisonnements sont menés à bien mais qu ils ne sont pas communiqués ni rapportés. 6.2 Principes de base de BOFAS en matière de proposition de monitoring Les principes de base sont énoncés ci-après. 6.2.1 Estimation du risque En premier lieu, le monitoring a pour but d évaluer les risques estimés. Pour ce faire, on utilise les informations disponibles fournies par BOFAS. Bien entendu, les informations qui ont été recueillies dans le cadre de l'audit sont également substantielles. Bien que l expert en assainissement du sol puisse suggérer la nécessité, dans une phase ultérieure, d un travail sur le terrain et d analyses supplémentaires, on part du principe, lors de la première estimation, que les informations disponibles sont suffisantes. Les informations disponibles sont les suivantes: o les études existantes, assorties ou non d une analyse des risques et de données relatives à la dispersion ; o les lettres et protocoles des autorités; o éventuellement, une première évaluation et une proposition de monitoring commandée par BOFAS. Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 4/22
On procède à l examen des risques réels étant donné que le résultat final (le plan de monitoring) a une durée limitée et qu il peut faire l objet de rectifications en cours d exécution. En règle générale, une estimation des risques potentiels trop vague n a donc qu un faible intérêt. 6.2.2 Estimation de l évolution Dans un deuxième temps, on évalue l évolution de la pollution. Bien qu elle soit le corolaire de l estimation des risques, la dispersion de la pollution constitue également un aspect crucial pour ce qui concerne la proposition de monitoring. Contrairement au point précédent, le risque (de dispersion) doit être inévitablement intégré dans le raisonnement. Bien que cela puisse se justifier d un point de vue scientifique eu égard aux données collectées sur l évolution, il n est nullement question de prendre en compte, dans la proposition de monitoring, des paramètres d élimination naturelle et apparentés. Sur cette matière, la vision de BOFAS prend une toute autre orientation. 6.2.3 Réévaluation de l EDS Après l estimation des risques et de l évolution, l expert en assainissement du sol peut constater que les conclusions auxquelles a abouti l EDS ou l appréciation des instances publiques ne sont pas correctes ou pas suffisamment motivées. Dans ce cas, la proposition de monitoring pourra être assortie de propositions de travaux supplémentaires sur le terrain. Attention! Il ne s agit nullement de suggérer des travaux supplémentaires sur le terrain s il devait s avérer que l EDS n est pas encore complète. Sur la base du PIP existant, les CP de BOFAS ont adopté une position claire selon laquelle les dossiers requérant l exécution d une proposition de monitoring n entrent pas directement en ligne de compte pour une Proposition d Etude de Délimitation du Sol (PEDS) ou une EDS. La proposition de travaux de terrain supplémentaires est donc liée à l estimation des risques et pas aux procédures d assainissement à mener suivant la législation en vigueur. 6.2.4 Conclusions des instances publiques concernant le monitoring, l EDS, le PA, les mesures de précaution, etc. Si les instances publiques ont déjà pris des positions quant au monitoring dans un dossier, celles-ci sont intégrées dans le raisonnement (dans ce cas, cela est également indiqué dans la proposition de monitoring). Cela ne signifie pas pour autant que ces positions Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 5/22
seront adoptées sur-le-champ. Une analyse objective et un éventuel infléchissement doivent être envisageables moyennant motivation. Dans les dossiers, BOFAS doit bien entendu veiller à une bonne communication avec les instances publiques, ce qui risque de ralentir le traitement du dossier. En lien avec ce qui précède, la décision des instances publiques selon laquelle la délimitation n est pas obtenue dans l EDS ne peut donner lieu d office à des travaux supplémentaires sur le terrain. Le PIP existant motive le report de l exécution d une délimitation future. 6.2.5 Pollution étrangère à l exploitation d une station-service L intégration d une pollution étrangère à l exploitation dans la proposition de monitoring dépend en premier lieu du caractère dissociable de ladite pollution. Si la pollution est indissociable et si, suite à l évaluation des risques et l évaluation de l évolution, elle requiert de toute évidence un suivi supplémentaire, cette pollution doit être prise en compte dans la proposition de monitoring. Une pollution étrangère dissociable rend cette évaluation sensiblement plus difficile. Dans un premier temps, on admet qu à défaut d obligation d assainissement pour la pollution en question, celle-ci ne doit pas être prise en compte. Il convient par ailleurs de vérifier si la pollution est localisée sur un terrain ou sur un site. On peut admettre que cela ne soit pas évident pour l expert en assainissement du sol sur la base des informations disponibles. En cas de doute, une concertation avec BOFAS est indispensable. Si la pollution étrangère dissociable est localisée sur un site et pas sur un terrain, ladite pollution ne doit pas être intégrée dans la proposition de monitoring. Les autres scénarios doivent toujours être étudiés en concertation avec BOFAS. 6.2.6 Valeur de la proposition de monitoring Une proposition de monitoring exécutée dans le cadre de ce marché doit être ajoutée au tender en vue de l attribution effective du monitoring. Bien que cela ne réussisse pas à 100 %, la proposition doit être élaborée de telle manière que pour ce marché, le soumissionnaire ne doive pas procéder une nouvelle fois aux raisonnements et aux résumés qui ont été réalisés dans la proposition de monitoring. Sont requis: o une description schématique et/ou synthétique de la pollution (les points requérant une attention particulière sont développés ci-dessous) ; o la motivation des positions prises en ce qui concerne l estimation des risques et de l évolution; Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 6/22
o o o la motivation des travaux de monitoring proposés (Pourquoi entreprend-on quelque chose? Pourquoi ne fait-on rien?); la motivation et une description claire des travaux de terrain et des analyses supplémentaires proposés (le comment et le pourquoi); un plan précis (des annotations manuelles sur un plan existant sont autorisées) qui portera les indications suivantes: o les éventuels travaux de terrain supplémentaires ; o les piézomètres de contrôle (différence entre profondeur et propagation) ; o la direction connue ou supposée de l écoulement souterrain ; o si disponible dans les informations fournies (le contour global de la pollution) ; o une flèche indiquant le nord; o le numéro de dossier BOFAS; o l échelle (pour autant que le matériel fourni par BOFAS le permette); o le nom de l expert en assainissement du sol; o la date d établissement. 6.3 Structure du raisonnement qui sous-tend la proposition de monitoring La structure du raisonnement est présentée ci-dessous sous la forme de questions. Il est proposé de parcourir ce raisonnement et ces questions lors de l examen. Bien entendu, un certain nombre de questions s appliquant à un site spécifique peuvent faire défaut. Comme cela a déjà été expliqué lors de la séance d information, le but poursuivi est que, sur la base des questions mentionnées, vous résumiez la pollution et puissiez l expliquer dans un délai minimum. Sur la base d un plan existant (avec d éventuelles annotations supplémentaires), vous pouvez visualiser la pollution. Pour toute clarté, BOFAS tient à rappeler qu il ne s agit en aucun cas d un concours d esthétique. Des annotations apposées à la main sur le plan sont suffisantes. Le contenu prime sur la forme. 6.3.1 Pollutions et constantes connexes (sur la base des études disponibles) Les questions fondamentales qu il conviendra de poser en fonction de la pollution sont en réalité les questions posées lors de l exécution et de la rédaction d une EDS. o Caractéristiques hydrogéologiques Géologie locale claire? (examen global) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 7/22
o Sable? Gradations? o Limon? Gradations? o Argile? Gradations? o Stratifié? Couche imperméable présente? o Profondeur? Coupes de forage univoques? Données de sondage présentes? Ecoulement souterrain connu? o Basé sur des données de nivellement fiables? Piézomètres de même diamètre? Même disposition des crépines? Dans un terrain meuble? Dans un terrain avec revêtement? o Univoque? Direction? o Non univoque? o Zone urbanisée? o Raisons qui laissent supposer un écoulement souterrain? Présence d eaux de surface drainantes? Topographie? o Pollution du sol Pollution du sol présente? o Démontrée (analytiquement) o Non démontrée analytiquement mais bien supposée? o Supposée sur base des observations organoleptiques? Existe-t-il une obligation d assainissement de la pollution du sol? o Toutes les pollutions? Source connue? o Origine connue? (pompe, citerne, conduite) o Nature du produit connue (essence, diesel, mazout, huiles usées, )? 1 ou plusieurs noyaux? o En cas de noyaux multiples, nécessité d une évaluation distincte? Quels paramètres? o Quels sont les paramètres polluants? (BTEX, HM, MTBE, ) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 8/22
o Tous les paramètres pertinents ont-ils été examinés lors des études précédentes? (L exemple type est le MTBE) o Autres paramètres suspectés? (lesquels?) Présence de paramètres étrangers à l exploitation? Dissociables? o Sur un terrain? o Sur un site? Non dissociables? Délimitation suffisante? o En fonction de l évaluation des risques? Profondeur? o Délimitation en surface connue? Quelle profondeur? (à considérer de façon globale sauf en cas de topologie très variable) o Délimitation en sous-sol connue? Quelle profondeur? Profondeur réaliste? Dispersion? o hors de la parcelle? o dans la parcelle? o risque de propagation hors de la parcelle? (assez rare) o Pollution des eaux souterraines Eaux souterraines présentes? o < 1 m-ns o > 2m-ns o > 5m-ns o > 8 m-ns o >> 8 m-ns o Forte fluctuation du niveau de la nappe phréatique constatée? Pollution des eaux souterraines présente? o Démontrée (analytiquement oui) o non démontrée analytiquement mais bien supposée? o Hypothèse basée sur un examen organoleptique? Couche surnageante constatée? o Film? o Réellement mesurée? Epaisseur? Existe-t-il une obligation d assainissement de cette pollution? o Toutes les pollutions? Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 9/22
1 ou plusieurs noyaux? o En cas de noyaux multiples, nécessité d une évaluation distincte? Source connue? o Origine connue? (pompe, citerne, conduite) o Nature du produit connue (essence, diesel, mazout, huiles usées, )? Quels paramètres? o Quels sont les paramètres polluants? (BTEX, HM, MTBE, ) o Tous les paramètres pertinents ont-ils été examinés lors des études précédentes? (L exemple type est le MTBE) o Autres paramètres suspectés? (lesquels?) Présence de paramètres étrangers à l exploitation? Dissociables? o Sur un terrain? o Sur un site? Non dissociables? Délimitation suffisante? o En fonction de l évaluation des risques? Profondeur? o Délimitation en surface connue? Quelle profondeur? (à considérer de façon globale sauf en cas de topologie très variable) o Délimitation en sous-sol connue? Quelle profondeur? Profondeur réaliste? Dispersion o hors de la parcelle? o dans la parcelle? o risque de propagation hors de la parcelle? o canaux de propagation présents autres que l écoulement souterrain? o les positions relevées et les calculs effectués en rapport avec la propagation ont-ils été confrontés à la réalité? o existe-t-il des raisons de penser que la pollution a un caractère quasi immobile? (couche surnageante qui ne bouge plus depuis des années, etc.) o les paramètres découverts dans la zone de propagation sont-ils les paramètres attendus? (p. ex. uniquement du toluène au niveau du piézomètre délimitant de l autre côté de la rue) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 10/22
6.3.2 Existe-t-il des lacunes dans les connaissances relatives à la pollution? (sur la base des études et de la visite sur le terrain (audit)) o Si oui, lesquelles? 6.3.3 Risques (à indiquer sur la base des informations disponibles, de l audit (visite sur le terrain) et de la déclaration de conformité EDS / PA) o Risque toxicologique pour l homme? raison? o Risque de dispersion? raison? o Tous les récepteurs sont-ils connus? (screening) Parcelles attenantes Immeubles Cours d eau Captage d eau Menace d un captage public d eau potable? o Si oui, lequel? o Pollution déjà dans la zone de protection? Pollution déjà constatée? o A quels points de contrôle de la zone de protection? Autres? o Menace de pollution de l eau potable? Eau de puits? (particuliers) Profondeur du puits d eau potable? Eau courante? o Pollution de l eau potable déjà constatée? Eau de puits? (particuliers) Profondeur du puits d eau potable? Eau courante? o Revêtement présent au-dessus de la pollution? Type? o Zones d habitation menacées? Cave présente? Dans la zone polluée? Zone d habitation présente au niveau de la pollution? o Un contact direct est-il possible? o Y a-t-il eu des plaintes? o La zone d habitation est-elle encore effectivement occupée? Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 11/22
La pollution est-elle localisée sous une zone professionnelle? o Garage, car-wash, autres, quel type? o La zone professionnelle est-elle encore effectivement occupée? o Câbles et conduites publics souterrains menacés? Les câbles et conduites publics souterrains traversent-ils la zone polluée? Uniquement dans le sol pollué? Aussi dans les eaux souterraines polluées? Existe-t-il une incertitude quant au contact entre les conduites et la pollution? o Quelles conduites? Eau Branchement d un immeuble Conduite principale Faut-il dès lors prélever des échantillons d eau potable? Gaz Conduite principale Branchement d un immeuble Electricité Conduite principale Branchement d un immeuble Distribution Conduite principale Branchement d un immeuble Téléphone Conduite principale Branchement d un immeuble o Existe-t-il un nœud d intersection de conduites sur le terrain? Un contact a-t-il déjà été constaté? Le matériau des conduites est-il connu? o Des mesures de précaution et/ou des restrictions d utilisation ont-elles déjà été mises en œuvre? Oui Non Pas connu 6.3.4 Un monitoring est-il nécessaire? Sur la base du raisonnement qui précède, il est possible de déterminer si un monitoring est nécessaire ou pas. Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 12/22
S il s avère qu un monitoring n est pas nécessaire, il faudra tirer une conclusion quant à la raison pour laquelle ce n est pas le cas, et ce, sur la base du raisonnement qui précède. S il s avère qu un monitoring est bel et bien nécessaire, il faudra poursuivre l élaboration de la proposition finale de monitoring. 6.3.5 Est-ce qu on trouve déjà dans le PA (déclaré conforme ou pas) une proposition de monitoring dans l attente du début des travaux? o Pouvez-vous vous retrouver dans cette proposition de monitoring? Si oui, pourquoi? Si non, pourquoi pas? 6.3.6 A-t-on déjà connaissance de données effectives concernant un monitoring? (autrement dit, un monitoring a-t-il déjà été effectué?) o Si oui, dans quel cadre? o Pouvez-vous vous retrouver dans l approche adoptée pour le monitoring ayant déjà été exécuté? Si oui, pourquoi? Si non, pourquoi pas? 6.3.7 Quel type de monitoring est nécessaire? Pour terminer, il faut rédiger, sur base du raisonnement qui précède, une synthèse sur la raison pour laquelle un monitoring est nécessaire ou pas et, le cas échéant, sur le type de monitoring nécessaire ou pas. o Contrôle des eaux souterraines? Oui Pour la raison suivante: Non Pour la raison suivante: o Contrôle de la qualité de l air ambiant Oui Pour la raison suivante: Non Pour la raison suivante: o Menace ou altération de l eau potable Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 13/22
Oui Pour la raison suivante: Non Pour la raison suivante: o Sol (normalement, n est pas d application sauf dans des cas très exceptionnels) Oui Pour la raison suivante: Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 14/22
6.4 Elaboration de la proposition de monitoring 6.4.1 Monitoring des eaux souterraines En fonction du raisonnement qui précède, il faut vérifier quels sont précisément les piézomètres sur lesquels il faudra opérer un échantillonnage et pour quelle raison. Les questions suivantes doivent être posées. De même, il faut vérifier quels paramètres doivent être analysés et pourquoi il y a lieu de les analyser. Le travail de terrain à prescrire doit être en rapport avec les questions posées suite au raisonnement relatif à la proposition de monitoring, avec l estimation des risques et avec l estimation de l évolution de la contamination. Une forme souvent appliquée de monitoring des eaux souterraines consiste tout simplement en des analyses portant sur les paramètres de pollution connus tout autour des contours de pollution (échantillonnage périphérique). La question est de savoir s il s agit en l occurrence d une utilisation optimale des ressources et des moyens financiers. BOFAS tient à ce que la proposition de monitoring explicite clairement le rôle de chacun des piézomètres. De même, il y a lieu d indiquer s il s agit d un piézomètre à l intérieur du noyau (N) ou d'un piézomètre mesurant la dispersion des polluants (D), d un piézomètre coupant (C) ou d un piézomètre profond (P). La profondeur et la position des crépines sont également mentionnés. Travaux sur le terrain o Les piézomètres à échantillonner sont-ils encore intacts? o Faut-il prélever des échantillons aussi bien d eaux souterraines profondes et non profondes? o Faut-il prélever des échantillons aussi bien en amont qu en aval? o Si une couche surnageante est présente, faut-il la contrôler? o Faut-il placer des piézomètres supplémentaires? Où faut-il les placer? Pour quelles raisons faut-il les placer? Quelle est la disposition des crépines de ces piézomètres? S il y a lieu de placer des piézomètres en profondeur, où faut-il les placer? (à examiner en fonction du risque de dispersion (contamination par entraînement)? o Dans le cas où il faut encore placer des piézomètres supplémentaires : Faut-il également prélever des échantillons de sol? Si oui, pourquoi? o Faut-il à nouveau déterminer le sens d écoulement de l eau souterraine? Si oui, au niveau de quels piézomètres? Analyses o Quels sont les paramètres à analyser pour chaque piézomètre? Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 15/22
Est-il financièrement intéressant de différencier les analyses dans chaque piézomètre? o Faut-il réaliser ces analyses à nouveau lors de chaque monitoring? TABLEAU 1: l annexe 1 illustre comment un tableau de synthèse peut être établi. Comme signalé plus haut, vous pouvez choisir librement de l utiliser ou pas. 6.4.2 Contrôle de la qualité de l air ambiant Travaux sur le terrain o Combien de mesures faut-il effectuer? o A quel endroit les mesures peuvent-elles être effectuées de façon à être représentatives? S agit-il d un espace fermé? S agit-il d un espace ventilé? S agit-il d une cave? o Existe-t-il d autres sources susceptibles d interférer avec les mesures? Présence de solvants? Autres?!! Le lieu de l échantillonnage d air doit être un lieu représentatif, où l on vit vraiment. Des exceptions sont cependant toujours possibles! o Quel type de mesure doit être effectué? Mesure sur site? Adsorption? Analyses o Quels paramètres faut-il analyser? HM C 6 -C 20 BTEX HM C 6 -C 20 + BTEX (paquet) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 16/22
6.4.3 Menace ou altération de l eau potable Travaux sur le terrain o Conduite d eau A quels points d écoulement faut-il prélever des échantillons? En 1 seul ou en plusieurs points? Y a-t-il des soupçons que la conduite d eau principale soit touchée? Faut-il prélever des échantillons chez les voisins également? Par défaut, on prélève d abord des échantillons sur la parcelle concernée et ensuite seulement, sur les parcelles attenantes. Un échantillonnage d eau potable a-t-il déjà été effectué précédemment? Si oui, où? La nature des conduites est-elle connue? o Eau de puits A quels points de vidange faut-il prélever des échantillons? En 1 seul ou en plusieurs points? Faut-il effectuer un échantillonnage du puits à proprement parler? Un échantillonnage d eau potable a-t-il déjà été effectué précédemment? Si oui, où? o Captage public d eau potable Faut-il prélever des échantillons au niveau des puits d observation de la zone de protection? Le gestionnaire est-il connu? Analyses o Quels sont les paramètres à analyser pour chaque point de vidange? La diversification par point de vidange est-elle nécessaire? o Faut-il réaliser ces analyses à nouveau lors de chaque monitoring? Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 17/22
7 Fréquence du monitoring T2010_Procédure: Par défaut: 3 ans (ou 4 phases de monitoring dans le cas où la valeur signal n est pas dépassée) 7.1 Modèle décisionnel pour l exécution de mesures ad hoc en cas de dépassement de la valeur limite de pollution selon la directive BOFAS 1er échantillonnage: o définir la situation d origine o déterminer la valeur signal:(légende PP et VI?) Par composé < 80% VI VI Par composé > 80% VI augmentation de 50% Critères impliquant des mesures supplémentaires: o dépassement de la valeur signal o sur la base de la vitesse de dispersion, vérifier l influence sur le récepteur Evaluer l évolution des concentrations dans l eau souterraine en fonction de la dispersion de la pollution. Toujours évaluer de façon critique. Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 18/22
7.2 Dérogation au modèle décisionnel En théorie, le schéma présenté est d application dans tous les cas. Cependant, il est possible d y déroger dans des cas exceptionnels. Par cas exceptionnels, on entend entre autres les cas où l on sait d avance que la fréquence doit être augmentée pour des raisons précises (à indiquer). De même, une dérogation à la fréquence est possible entre autres en cas de mesure de couche surnageante, de nivellement des eaux souterraines et même d analyses portant sur les piézomètres individuels. Bien souvent, le seul but poursuivi de la dérogation est de procéder à un contrôle ponctuel. Dans ses rapports, l expert en assainissement du sol ne renseigne pas la fréquence sous forme de dates déterminées (p. ex. situation d origine juin 2006). Il n est en effet jamais possible de savoir quand aura lieu l attribution effective du marché relatif au monitoring. Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 19/22
8 Rapports Comme mentionné précédemment, il n est nullement question d imposer une mise en page pour les rapports à fournir. On demande cependant de respecter un certain ordre (détaillé plus bas) et de commenter tous les points essentiels. Le rapport sera accompagné d une page de titre qui mentionnera au minimum les données suivantes: o Nature du marché: Proposition de Monitoring o du rapport o Nom de l expert en assainissement du sol o Nom de l auteur du rapport o Numéro de la demande de BOFAS o Eventuellement, la référence de l expert en assainissement du sol 8.1 Etude préliminaire Bien que les points à passer en revue soient nombreux (raisonnement de la proposition de monitoring), les rapports ne doivent pas être nécessairement aussi détaillés. Le rapport présentera les points importants et déterminants dans sa conclusion. Ordre qu il est demandé de respecter: 1. Etude préliminaire a. caractéristiques hydrogéologiques b. pollution i. sol ii. eaux souterraines iii. risques (évaluation des risques) 2. conclusions de l étude préliminaire a. Un monitoring est-il nécessaire? (oui/non) Contrôle des eaux souterraines? o Oui Pour la raison suivante: o Non Pour la raison suivante: Contrôle de la qualité de l air ambiant o Oui Pour la raison suivante: o Non Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 20/22
Pour la raison suivante: Menace ou altération de l eau potable o Oui Pour la raison suivante: o Non Pour la raison suivante: Sol (normalement, n est pas d application sauf dans des cas très exceptionnels) o Oui Pour la raison suivante: 8.2 Elaboration de la proposition de monitoring Doivent être décrites ici les mesures effectives à prendre, assorties d une motivation argumentée. Voir le tableau en annexe, fourni à titre indicatif. Ordre qu il est demandé de respecter: 3. Présentation de la proposition de monitoring a. Monitoring des eaux souterraines i. Travaux de terrain préconisés ii. Analyses suggérées b. Contrôle de l air ambiant i. Travaux de terrain préconisés ii. Analyses suggérées c. Menace ou altération de l eau potable i. Travaux de terrain préconisés ii. Analyses suggérées 8.3 Fréquence du monitoring Des explications sont fournies à propos de la fréquence de monitoring préconisée, conformément aux dispositions de la directive standard BOFAS et au schéma décisionnel. Ordre qu il est demandé de respecter: 4. Fréquence a. Fréquence standard. (Si oui pas de développement ultérieur) b. Si non, développer quelles dérogations appliquer Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 21/22
8.4 Annexes Les annexes obligatoires sont les suivantes: 5. Plan du site étudié, avec indication des piézomètres du monitoring 6. Métré Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 22/22
ANNEXES Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 1/7
Annexe 1: Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (sol et eaux souterraines) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 2/7
Etablissement d une Tableau 1. Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (sol et eaux souterraines) Numéro T/S F/ Pz Noyau (N)/ Délimitation (D) Crépine coupante (Cc)/ Pz profond (Pp) Existant (E)/ Nouveau (Nv) Profondeur de la crépine (m-niveau du sol) Profond eur atteinte (mniveau du sol) 202 T Pz N S E 2.00-4.00 4.00 TM01(signifi cationtm?) T Pz D D Nv 7.00-8.00 8.00 Analyses proposées Eau souterraine CS, HM (GC), BTEX, MTBE Eau souterraine HM (GC), HM vol, BTEX, MTBE Sol HM (GC), BTEX Explication des abréviations: Pz piézomètre CS: Couche surnageante N piézomètre au centre de la contamination HM(GC): Huile minérale, méthode GC, fraction C 10-C 40 D piézomètre de délimitation de la contamination HM vol: Huile minérale fraction volatile Cc Crépine coupante BTEX Benzène, toluène, éthylbenzène, xylènes Pp Piézomètre en profondeur MTBE: méthyl-tertiobutyl éther F Forage E Existant Niv. Nivellement des eaux souterraines Nv Nouveau T Terrain (la ou les parcelle(s) où est implantée la station-service) S Site (toutes les parcelles contaminées, domaine public inclus) Eau souterraine : nombre de phases de monitoring/ Sol: nombre d échantillons CS: 2 HM(GC): 4 BTEX 4 MTBE: 4 HM (GC): 4 HM vol: 4 BTEX 4 MTBE: 4 HM (GC): 3 BTEX: 3 MTBE: 3 Motivations o Vérification de la présence de CS en raison de concentrations très élevées o Contrôle de la dispersion de la pollution des eaux souterraines en raison d un risque de dépassement des limites de la parcelle. o Piézomètre supplémentaire nécessaire en raison d une délimitation insuffisante en profondeur. En raison de la présence d une zone de protection d un captage public d eau potable, le risque de propagation en profondeur doit être contrôlé. o S il s avère, lors des travaux de terrain, qu il existe une pollution du sol à 5 m de profondeur ou plus, des échantillons seront prélevés. o La pollution du sol des 5 premiers mètres est connue grâce aux études antérieures. Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 3/7
Annexe 2: Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (contrôle de l air ambiant) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 4/7
Etablissement d une Tableau 2. Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (contrôle de la qualité de l air ambiant) Lieu (avec adresse) Endroit spécifique Type d échantillon Adsorption/ Sur site Analyses proposées Nombre de mesures Motivation Habitation voisine Rue du Couvent 5 5100 Jambes Parcelle du terrain étudié Garage automobile Rue du Couvent 5 5100 Jambes Explication des abréviations: Séjour Adsorption HM C 6-C 20 BTEX Atelier du garage Sur site PID 4 2 o Des concentrations très élevées de BTEX et HM volatile ont été découvertes près de l habitation dans la zone insaturée. L habitation n est pas sur caves et est construite sur une dalle de béton. o Jusqu à ce jour, aucune plainte n a été enregistrée quant à des constatations organoleptiques. Compte tenu des concentrations très élevées et de l absence de constatation organoleptique, une mesure par adsorption doit être réalisée. o L atelier est en activité. o En raison d une forte odeur d essence ayant déjà été constatée dans l atelier, un relevé sur site est planifié en fonction des mesures à prendre. Des valeurs indicatives sont suffisantes. o Il faut se montrer attentif, lors des mesures, aux facteurs pouvant être à l origine d interférences ou de perturbations. HM (GC C 6-C 20) huile minérale, méthode GC, fraction C 6-C 20 BTEX benzène, toluène, éthylbenzène, xylène MTBE méthyl-ter-butyl éther Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 5/7
Annexe 3: Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (contrôle de l eau potable) Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 6/7
Etablissement d une Aperçu des travaux de terrain et des analyses proposés dans le cadre de la proposition de monitoring (contrôle de l eau potable) Type d eau Lieu (avec adresse) Endroit spécifique Eau de puits (EP) Eau courante (CE) Captage public d eau potable (CP) Analyses proposées Nombre de relevés Motivation Habitation voisine Rue du Couvent 5 5100 Jambes Habitation voisine Rue du Couvent 5 5100 Jambes Explication des abréviations: Robinet de vidange au niveau du compteur d eau Puits d eaux souterraines dans le jardin du voisin CE EP HM vol BTEX MTBE HM (GC) BTEX MTBE HM (GC) huile minérale, méthode GC, fraction C 10-C 40 EP Eau de puits HM vol huile minérale fraction volatile CE Conduite d eau BTEX benzène, toluène, éthylbenzène, xylène CP Puits d observation du captage public d eau potable MTBE méthyl-ter-butyl éther 4 4 o Des concentrations très élevées de BTEX et HM volatile ont été découvertes près de l habitation dans la zone insaturée. L habitation ne comporte pas de caves et est construite sur une dalle de béton. o L amenée d eau vers l habitation a été avec certitude en contact avec la pollution, et de ce fait, un monitoring périodique constant de la qualité de l eau potable est nécessaire en vue de contrôler l ensemble des paramètres retenus. o Il se peut que la conduite principale se situe dans la zone polluée. Il n existe aucune précision à ce sujet. En cas de dépassement au niveau de l amenée d eau vers l habitation, le programme de monitoring doit pouvoir être ajusté. o Le puits d eau souterraine est utilisé pour l arrosage des végétaux (profondeur du puits: 10 m). o La pollution de l eau souterraine dépasse déjà la limite de la parcelle et est constatée jusqu à 8 m de profondeur. o Un contrôle doit être effectué au niveau du puits. En fonction du résultat, des restrictions de consommation pourront être imposées. Walt Theys Dirk Loontjens Version 1 Pg. 7/7