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EXTRAITS DU REGLEMENT INTERIEUR DE L ECOLE (ENSSMAL). CLASSES PREPARATOIRES INTEGREES (CPI) 2015/2016 2

1) ORGANISATION GENERALES DES ENSEIGNEMENTS Les programmes de toutes les matières sont portés à la connaissance des étudiants en début de chaque semestre. Les enseignements sont organisés en semestres d études. Chaque semestre d études comprend plusieurs unités. Les enseignements sont répartis sur quatorze (14) semaines (englobant les examens), non compris dans cette période les vacances universitaires. Les enseignements sont organisés en cours magistraux, travaux dirigés, travaux pratiques. Les emplois du temps élaborés par l administration pédagogique sont l outil de gestion et de contrôle des enseignements. Leur respect est de rigueur. Les groupes en TP et ou TD sont établis, par l administration pédagogique. L étudiant est tenu de respecter son affectation de section et de groupe affichée en début du semestre et de faire preuve de ponctualité à toutes ses séances pédagogiques. L étudiant est tenu de respecter les horaires d enseignement. En cas de retard de l enseignant les étudiants sont tenus d attendre au moins 20 mn avant de quitter le lieu pédagogique. L assiduité est contrôlée par l enseignant. Elle intervient dans le calcul de la moyenne du contrôle continu. Les étudiants absents seront signalés aux responsables pédagogiques concernés. Toute absence doit être justifiée auprès des services administratifs de l école dans un délai n excédant pas 3 jours ouvrables. Le cours a pour objectif l enseignement de la matière à dispenser. La présence de l étudiant au cours est indispensable. Les travaux dirigés (TD) ont pour objectif d aider l étudiant à assimiler et à approfondir les connaissances présentées pendant le cours au moyen d exercices d application ou de toute autre activité pédagogique laissée à l initiative de l équipe pédagogique. Les travaux pratiques (TP) ont pour objectif d aider l étudiant à mettre en pratique une partie ou la totalité des connaissances dispensées dans le cours et approfondies en travaux dirigés. Ils peuvent aussi servir d illustration ou de support au cours. 3

La présence des étudiants aux travaux pratiques est obligatoire. L enseignant chargé des travaux pratiques doit effectuer, à chaque séance, un contrôle d assiduité afin de prendre en compte les absences dans la procédure d évaluation. Le port d une tenue réglementaire (blouse de travail,..) est obligatoire dans les laboratoires. La préparation des travaux pratiques et conduite par l enseignant chargé des travaux pratiques qui est assisté par les ingénieurs et techniciens du laboratoire. 2) ASSIDUITE ET ABSENCES AUX TD, TP ET SORTIES DE TERRAIN. L assiduité aux TD, aux TP est obligatoire tout au long du semestre. - Trois (03) absences sans justifications entraînent l exclusion de l unité. - Cinq (05) absences avec ou sans justifications entraînent l exclusion de l unité. Les étudiants concernés par des contrôles médicaux continus ou actes thérapeutiques (hémodialyses,..) ou ceux régulièrement requis pour les compétitions sportives d élites, bénéficientd un régime d assiduité particulier en rapport avec les exigences de leur contrainte. L absence justifiée à une séance de TP) ouvre droit à l étudiant à une séance de rattrapage, durant le semestre, si les conditions le permettent. Sinon, le TP ne sera pas comptabilisé lors de l évaluation. L absence non justifiée à une séance de TP est sanctionnée par la note zéro (00) au TP concerné. Dans ce cas, l étudiant ne peut bénéficier d une séance de rattrapage. Les absences non justifiées à plus du tiers (1/3) des séances de TP entraînent l exclusion de l unité.. La justification d absence doit parvenir aux services de la scolarité dans les trois (3) jours ouvrables qui souvent la date de l examen sous peine d être rejetée. Dans le cas d un envoi par courrier postal, elle doit être postée dans les mêmes délais le cachet de la poste faisant foi. L exclusion de l unité est notifiée à l étudiant(e) uniquement par l administration pédagogique dans la semaine, après avis du comité pédagogique de coordination CPC. Une fois exclu, l étudiant perd son droit aux examens. Il doit refaire l unité. 4

3) DEROULEMENT DES EXAMENS Durant le déroulement des épreuves de moyenne durée, seules les personnes habilitées peuvent rentrer dans les salles d examens (responsable de l unité, surveillants programmés). Les épreuves de contrôle des enseignements en CPI se déroulent de manière organisée durant une semaine bloquée. Il est précisé pour chaque unité, la durée de l examen, les dates et les lieux de déroulement des épreuves ainsi que l organisation des surveillances. Ce planning doit être porté à la connaissance des étudiants 15 jours avant les examens par voie d affichage réglementaire ou tout autre support médiatique et par note administrative aux enseignants. Durant les épreuves de contrôle, les étudiants sont tenus de respecter toutes les directives émanant des surveillants. Quelquesoit le type de l épreuve (avec ou sans documents), l étudiant n est pas autorisé à parler à un autre étudiant. Toute tentative de fraude expose l étudiant(e) à un zéro et à des sanctions disciplinaires.a cet effet, le surveillant rédige un rapport circonstancié et le remet au responsable de l unité qui le transmettra à son tour à l administration pédagogique. Cette dernière convoque le conseil de discipline. L étudiant n est autorisé à quitter la salle d examen qu après 30 mn du début de l épreuve. Aucun étudiant n est autorisé à participer à une épreuve : -S il n est pas inscrit sur les listes officielles de l établissement -S il arrive trente (30) minutes après la distribution des sujets. Aucun étudiant n est autorisé à quitter la salle d examen pendant la demi-heure qui suit la distribution des sujets. L étudiant qui sort de la salle d examen, une fois sa copie remise, n aura plus le droit d y accéder une deuxième fois. Lorsque, pour une raison déterminée, l étudiant sollicite une sortie momentanée, il doit être accompagné par un enseignant surveillant. Pour le bon déroulement de l examen, l étudiant doit s équiper de tout le matériel autorisé qui lui permet de composer les meilleures conditions. Aucun emprunt n est autorisé sans l avis préalable d un enseignant surveillant. Un contrôle strict de l identité des étudiants doit être effectué lors du déroulement des épreuves. La liste de présence des étudiants doit être établie par les enseignants surveillants dans chaque amphithéâtre et chaque salle d examen. Tous les étudiants ayant participé à l épreuve doivent remettre leurs copies d examen (même blanche). A l issue de l épreuve, un procès 5

verbal de surveillance doit être établi et remis, avec la liste de présence des étudiants, au département ou à la structure de rattachement. Ce procès verbal doit comporter : -La dénomination de l unité et la nature de l épreuve. -Le lieu, date l heure et la durée de l épreuve. -Le nom, prénom et l émargement des enseignants surveillants. -Le nom, prénoms des enseignants absents à la surveillance -Le nombre de copies remises à la fin de l épreuve. -Le nom, prénom des étudiants ayant participé à l examen et n ayant pas rendu leurs copies. -Les incidents et remarques éventuelles relatifs à l examen. -Le sujet d examen avec barème. Durant le déroulement de l examen, toute tentative de fraude expose l étudiant(e) à un zéro et à des sanctions disciplinaires. A cet effet, le surveillant rédige un rapport circonstancié et le remet au responsable du module qui le transmettra à son tour à l administration pédagogique. Cette dernière convoque le conseil de discipline. 4) ABSENCES AUX EXAMENS L absence justifiée à un examen final ouvre droit à l étudiant à l examen de rattrapage de l épreuve concernée. L absence non justifiée à un examen final est sanctionnée par la note zéro (0) à l épreuve concernée. Dans ce cas, l étudiant ne peut bénéficier de l examen de rattrapage de l épreuve concernée. Cas d absences justifiées : -Décès d ascendants, descendants et collatéraux ; (acte de décès 03 jours d absence permis) -Mariage de l intéressé (e) (acte de mariage- 03 jours d absence permis). -Paternité ou maternité de l intéressé (e) (certificat d accouchement 03 jours d absence permis). -Hospitalisation de l intéressé (e) (certificat d hospitalisation- nombre de jours d absence permis selon la durée d hospitalisation). -Maladie de l intéressé (e) ; (certificat médical d arrêt de travail délivré par un médecin assermenté- nombre de jours d absence permis selon la durée de l arrêt de travail. -Réquisition ou convocations officielles; (document de réquisition délivré par l autorité compétente- nombre de jours d absence permis selon la durée de l activité). -Autres cas d empêchement majeur dument justifiés. La justification d absence doit parvenir aux services administratifs dans les trois jours ouvrables qui suivent la date de l examen sous peine d être rejetée. Dans le cas d un envoi par courrier postal, elle doit être postée dans les mêmes délais, le cachet de la poste faisant foi. La justification d absence doit être visée par la scolarité qui précisera la date de dépôt avant de la transmettre au responsable de l unité. Ce document est versé au dossier de l étudiant. 6

5) CORRECTION DES COPIES D EXAMEN, CONTRE-CORRECTION ET CONSULTATION DES COPIES D EXAMEN. La correction d une épreuve est assurée par le responsable de l unité en collaboration avec les chargés de TD/TP. L enseignant responsable de l unité doit procéder à l affichage des notes et assurer aux étudiants une séance de consultation de copies, à l exclusion des examens de rattrapage, dans un délai ne dépassant pas une semaine à compter de la date de l épreuve. Les copies d examen sont conservées au niveau de la scolarité pendant une année universitaire pour répondre à toute contestation éventuelle. Après chaque examen, l enseignant responsable de l unité doit afficher le corrigé-type de l épreuve et le barème détaillé de notation. Toutes les notes doivent être affichées avant les délibérations afin que toute erreur de report et/ou de calcul de la moyenne soit signifiée à l enseignant et corrigée, le cas échéant, par ce dernier avant les délibérations. L étudiant a le droit à la consultation de ses copies d examen après chaque épreuve. Les examens de rattrapage n ouvrent pas droit à la consultation des copies d examen. Exceptionnellement, l étudiant non satisfait de sa note, après la consultation de sa copie et du corrigé-type avec barème, peut introduire un recours au plus tard dans les deux (02) jours ouvrables après la date de ladite consultation. Passé ce délai, aucun recours ne sera accepté. Le traitement du recours pourrait donner lieu à une contre correction. La demande manuscrite de contre correction doit être adressée aux responsables pédagogiques concernés qui prendra les dispositions nécessaires pour la désignation, sous le sceau de l anonymat, d un contre correcteur qui soit de rang supérieur ou égal et de la même spécialité que l enseignant correcteur. A l issue de la contre correction, la note obtenue est comparée avec la note initiale. Dans ce cas : -Si l écart entre la seconde note et la note initiale est inférieure à trois (3) points, la moyenne arithmétique entre les deux notes sera retenue. -Si la seconde note est supérieure à la note initiale et que l écart relevé est supérieur ou égal à trois (3) points, la note la plus élevée sera retenue. 7

-Si la seconde note est inférieure à la note initiale et que l écart constaté est supérieur ou égal à trois (3) points, la note la plus basse sera retenue définitivement et l étudiant est traduit devant le conseil de discipline. A l issue de la contre correction, l étudiant n a pas le droit à la consultation de sa copie d examen. Les notes et les copies de l examen doivent être transmises à l administration à l issue de la consultation des copies d examen par les étudiants et des éventuels contre corrections. 8