Université Mouloud MAMMERI - Tizi-Ouzou Faculté des Sciences 1 Informations concernant les dispositions réglementaires régissant les activités universitaires des étudiants inscrits à la faculté I. La faculté et le département I.1. La faculté *La faculté est composée de départements et comporte une bibliothèque. *Le doyen est responsable du fonctionnement de la faculté et assure la gestion de ses moyens humains, financiers et matériels. *Il est assisté dans ses tâches par le vice-doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants, le vice-doyen chargé de la post graduation, de la recherche scientifique et des relations extérieures, le secrétaire général de la faculté, les chefs de départements et le responsable de la bibliothèque de faculté. La Faculté des Sciences est composée de quatre (4) départements: - les trois départements pédagogiques et de recherche : le département de mathématiques, le département de physique et le département de chimie, - le département de troncs communs qui assure les enseignements de première année des trois domaines de formation : Mathématiques-Informatique (MI), Technologie (T) et Sciences de la Matière (SM). Le département de troncs communs est composé de deux sections : la section MI et la section T/SM. Il est rattaché au Vice- Doyen chargé des études et des questions liées aux étudiants I.2 Le département *Le département est chargé d assurer la programmation, la réalisation, l évaluation et le contrôle des activités d enseignement et de recherche dans son domaine de formation. *Le chef de département est responsable du fonctionnement pédagogique et administratif du département. *Il est assisté par le chef de département adjoint chargé de la scolarité et des enseignements de graduation et le chef de département adjoint chargé de la post-graduation et de la recherche scientifique. Le chef de département a pour tâches notamment : * de veiller à l application et au respect de la réglementation en vigueur concernant toutes les activités universitaires, * de préparer le planning des activités pédagogiques et d assurer leur répartition entre les enseignants. Le planning des activités pédagogiques comprend, notamment: - les emplois du temps des différents enseignements dispensés et l utilisation des locaux d enseignement, - les activités pédagogiques du personnel enseignant et l élaboration des documents et supports pédagogiques, - la mise en place des comités pédagogiques et le suivi de leurs activités : déroulement des études et programmes pédagogiques, assiduité des étudiants et des enseignants, - l organisation et le bon déroulement des différentes épreuves d évaluation des étudiants, - la préparation des procès-verbaux de délibérations, la tenue et le fonctionnement des jurys de délibérations. II. La sécurité et la discipline à l université. II.1. La sécurité Les autorités universitaires sont responsables de la sécurité à l intérieur de l enceinte universitaire et dans les locaux et installations qui s y trouvent. L accès à l intérieur de l enceinte universitaire et dans les locaux et installations qui s y trouvent, est réservé aux étudiants, aux personnels de l enseignement supérieur et aux personnes appelées à collaborer aux activités de l institution. L invitation de personnes étrangères à l université pour participer aux activités générales qui s y déroulent, doit obtenir l autorisation préalable des autorités universitaires. II.2. La discipline Les étudiants et les personnels de l enseignement supérieur sont sensés connaître et tenus de respecter les règles de discipline générale, notamment les règles élémentaires de maintien de l ordre, d hygiène, de sécurité, de tenue, de comportement, de respect mutuel et de tolérance à l intérieur de l enceinte universitaire. Ils doivent aussi respecter toutes les mesures prises par les autorités universitaires visant à la sauvegarde des biens et des équipements constituant le patrimoine de l université, ainsi que les règles régissant les activités universitaires. II.3. Le conseil de discipline Le pouvoir disciplinaire est exercé à l égard des étudiants par des conseils de discipline institués à cet effet : * le conseil de discipline de faculté compétent pour connaître des infractions du premier degré commises par les étudiants et qui sont passibles de sanctions disciplinaires. Les infractions du premier degré sont : a/tentative de fraude à l examen ; b/fraude reconnue et établie à l examen ; c/insulte et propos irrévérencieux à l égard de l ensemble du personnel universitaire et des étudiants ; d/ indiscipline caractérisée envers l ensemble du personnel universitaire. Les sanctions du premier degré sont : avertissement verbal, avertissement écrit ou blâme.
* le conseil de discipline d université compétent pour connaître des infractions du deuxième degré commises par les étudiants et qui sont passibles de sanctions disciplinaires. Les infractions du 2ème degré sont : a/fraude préméditée à l examen ; b/ récidive des infractions du 1 er degré ; c/ entrave à la bonne marche de l université, violence, menace, voies de fait de toute nature, désordre organisé ; d/ détention de tout moyen aux fins de porter atteinte à l intégrité physique du personnel universitaire et des étudiants ; e/ faux et usage de faux, falsification ; f/ diffamation à l égard de l ensemble du personnel universitaire et des étudiants ; g/ actions délibérées de perturbation et désordre caractérisé, portant atteinte au bon déroulement des activités pédagogiques ; h/ vols, abus de confiance et détournements des biens de l établissement, des enseignants et des étudiants ; i/ détérioration des biens de l établissement. Les sanctions du deuxième degré sont : exclusion d un semestre à une année, d une année à deux années ou définitive, en cas de récidive des infractions du 1 er degré. *Toute faute jugée comme telle par le conseil de discipline et qui n est pas citée précédemment, est qualifiée d infraction du 1 er ou du 2 ème degré selon que ses effets sont individuels ou sur l ensemble du collectif universitaire. *Les infractions mentionnées précédemment ne sont pas exhaustives. Le conseil de discipline peut connaître tout autre fait pouvant porter préjudice à l université. *En attendant la décision du conseil de discipline, des mesures conservatoires peuvent être prises par le chef d établissement. *Les sanctions disciplinaires prononcées par les conseils de discipline ne préjugent pas par ailleurs des poursuites prévues par la législation et la réglementation en vigueur. 2 III. Les cycles d études conduisant aux diplômes de licence (L), de master (M) et de doctorat (D) du système LMD *La formation en vue de l obtention du diplôme de licence ou du diplôme de master est organisée par domaine de formation, filières et spécialités et proposée sous forme de parcours-types. Elle est organisée en semestres d étude comprenant des unités d enseignement capitalisables et transférables. *L unité d enseignement est constituée d une ou plusieurs matières dispensées sous toutes formes d enseignement (cours, travaux dirigés, travaux pratiques, conférences, séminaires, stages, ) L unité d enseignement et ses matières constitutives sont évaluées par une note, affectées d un coefficient et mesurées en crédits. *La valeur totale des crédits affectés aux unités d enseignement composant un semestre d étude est fixée à 30. *En matière de formation supérieure, l enseignement supérieur dispense des enseignements organisés en trois (3) cycles de formation constituant le système LMD : Le premier cycle est sanctionné par le diplôme de licence Composé de six (6) semestres d étude, le diplôme de licence a pour finalité, notamment, de préparer l étudiant soit aux formations dans le second cycle, soit à l entrée dans la vie active. Le diplôme de licence est organisé en domaines de formation regroupant des filières et des spécialités comprenant une voie à finalité académique et une voie à finalité professionnalisante. Les études sont couronnées par la rédaction d un mémoire de fin d études ou la présentation d un rapport de stage, selon les objectifs de la formation. le deuxième cycle est sanctionné par le diplôme de master, Composé de quatre (4) semestres d étude, le diplôme de master a pour finalité de préparer l étudiant soit à la poursuite d études dans le troisième cycle, soit à une profession ou un ensemble de professions lui permettant d entrer dans la vie active. Les études sont couronnées par la rédaction d un mémoire soutenu devant un jury. le troisième cycle est sanctionné par le diplôme de doctorat. Le diplôme de doctorat est une formation à la recherche et par la recherche intégrant en permanence les dernières innovations scientifiques et technologiques. La formation doctorale dure trois (3) ans et est couronnée par la soutenance d une thèse de doctorat, ou par la présentation devant un jury de spécialistes, les résultats des travaux scientifiques originaux, publiés dans des revues scientifiques de renommée établie. L organisation du doctorat est assurée par l équipe de formation responsable des masters de la même spécialité. Le doctorat peut être aussi organisé en école doctorale. IV. Les inscriptions et réinscriptions des étudiants aux cycles de formation supérieure *L inscription et la réinscription des étudiants à l un des cycles d étude sont strictement personnelles. *L étudiant titulaire de plusieurs baccalauréats ne peut bénéficier que d une seule inscription universitaire au niveau national. *L étudiant autorisé à répéter son année d étude, peut lors de sa réinscription, demander, pour l année en cours, de garder le bénéfice des notes égales ou supérieures à 10/20 des matières et unités d enseignement acquises précédemment ou de les annuler. *L étudiant peut suspendre son inscription pour raison exceptionnelle en demandant un congé académique. La demande motivée du congé académique doit être déposée auprès du département de rattachement, sauf pour des cas de force majeure, avant les premiers examens. Le congé académique ne peut être accordé qu une seule fois au cours du cursus universitaire. *Les documents de scolarité (certificat de scolarité, carte d étudiant, relevé des notes, attestation de succès, ) sont délivrés en un seul exemplaire. En cas de perte ou de destruction d un document pédagogique, il peut être établi et délivré un duplicata dudit document sur présentation d une déclaration de perte. En aucun cas, il ne peut être délivré un deuxième duplicata.
3 V. L organisation et le déroulement des enseignements et des examens V.1. L organisation et le déroulement des enseignements *Les étudiants sont répartis en sections pour le cours magistral assuré par un chargé de cours. La section comprend plusieurs groupes de travaux dirigés et de travaux pratiques assurés par des enseignants qui assistent le chargé de cours. *L étudiant doit respecter son affectation et ne doit en aucun cas changer de section ou de groupe de sa propre initiative sans y avoir été autorisé. *Pour toute question relative aux enseignements, l étudiant doit d abord saisir l enseignant chargé de l enseignement concerné, et le cas échéant, son chef de département. *L assiduité de l étudiant au cours magistral est indispensable. Le caractère obligatoire de la présence de l étudiant est laissé à l appréciation de l équipe pédagogique. *L assiduité de l étudiant aux travaux dirigés (TD) et aux travaux pratiques (TP) est obligatoire tout au long du semestre. *Les absences sont prises en compte dans la procédure d évaluation. Trois (3) absences non justifiées ou cinq (5) absences même justifiées aux séances de TD d une matière ou d une unité d enseignement entraine l exclusion de la matière ou de l unité d enseignement au titre du semestre en cours. *Les cas d absences justifiées sont : - décès d ascendants, descendants et collatéraux ; (acte de décès 03 jours d absence permis). - mariage de l intéressé(e) ; (acte de mariage 03 jours d absence permis). - paternité ou maternité de l intéressé(e) ; (certificat d accouchement 03 jours d absence permis pour le père ; selon certificat médical pour la mère). - hospitalisation de l intéressé(e) ; (certificat d hospitalisation nombre de jours d absence permis selon la durée d hospitalisation). - maladie de l intéressé(e) ; (certificat médical d arrêt de travail impérativement délivré par un médecin assermenté nombre de jours d absence permis selon la durée de l arrêt de travail). - réquisitions ou convocations officielles ; (document de réquisition délivré par l autorité compétente nombre de jours d absence permis selon la durée de l activité). - autres cas d empêchement majeur dûment justifiés. Les absences aux travaux pratiques sont réglementées : s informer auprès des responsables chargés des travaux pratiques. V.2. L organisation et le déroulement des examens *Les étudiants doivent justifier leur identité en présentant leur carte d étudiant en cours de validité ou une pièce nationale d identité. Dans le cas contraire, le responsable de l épreuve peut saisir immédiatement le Service de la Scolarité pour vérification de l identité de l étudiant. *Les étudiants doivent composer dans les salles d examen et aux places qui leur ont été désignées. Ils sont tenus de respecter toutes les directives émanant des enseignants surveillants durant l examen. Ils doivent s équiper de tout le matériel autorisé qui leur permet de composer dans les meilleures conditions. Aucun emprunt n est autorisé sans l avis préalable d un enseignant surveillant. *Aucun étudiant n est autorisé à participer à une épreuve - s il n est pas inscrit sur les listes officielles de l établissement, - s il arrive trente (30) minutes après la distribution des sujets. *Aucun étudiant n est autorisé à quitter la salle d examen pendant les trente (30) minutes qui suivent la distribution des sujets. *L étudiant qui sort de la salle d examen, une fois sa copie remise, n aura plus le droit d y accéder une deuxième fois. *Lorsque, pour une raison déterminée, l étudiant sollicite une sortie momentanée, il doit être accompagné par un surveillant. VI. Les comités pédagogiques *Les comités pédagogiques comprennent les chargés de cours, les chargés de TD, les chargés de TP et les représentants élus des étudiants d un même semestre d étude. Ils sont mis en place au début de chaque semestre universitaire. Ils constituent un cadre de concertation et de réflexion pour contribuer au bon déroulement des enseignements. *Le comité pédagogique de la matière ou unité d enseignement comprend le chargé de cours, les chargés de TD, les chargés de TP et les représentants élus des étudiants de la matière ou unité d enseignement. Si le semestre d étude comporte plusieurs sections d étudiants, le comité pédagogique de la matière ou unité d enseignement comprend les chargés de cours, les chargés de TD, les chargés de TP et les représentants élus des étudiants de chacune des sections. *Le comité pédagogique de coordination comprend les chargés de cours, les chargés de TD, les chargés de TP et les représentants élus des étudiants de l ensemble des matières et unités d enseignement composant le semestre d étude. Si le semestre d étude comporte plusieurs sections d étudiants, le comité pédagogique de coordination comprend les chargés de cours, les chargés de TD, les chargés de TP et les représentants élus des étudiants de chacune des sections. VII. L évaluation et la progression dans les études VII.1. L évaluation *L évaluation est semestrielle. Les modalités d évaluation sont arrêtées et portées à la connaissance de tous au début de chaque semestre d étude. Le chef de département, en concertation avec l équipe de formation, publie au début de chaque semestre les modalités d évaluation arrêtées : le planning détaillé des épreuves (durées, dates, lieux de déroulement, surveillances), le nombre d épreuves, leur nature, leur durée ainsi que le ou les modes de contrôle adoptés et la pondération appliquée.
4 *Les examens sont organisés en deux sessions. La première session est constituée par les épreuves du contrôle continu des connaissances. La deuxième session est la session de rattrapage destinée aux étudiants absents avec justification à la 1 ère session et à ceux dont la moyenne obtenue à la première session est inférieure à 10/20. *La moyenne générale compensée est calculée à partir de la meilleure des notes obtenues aux deux sessions :1 ère session ou session du contrôle continu des connaissances et 2 ème session ou session de rattrapage. Les étudiants répétitifs gardent la note obtenue à la 1 ère session et ne peuvent améliorer, lors des sessions ultérieures, que la note obtenue au rattrapage. La compensation s applique : à l unité d enseignement : elle permet l acquisition de l unité d enseignement par le calcul de la moyenne des notes des matières qui la constituent, affectées de leurs coefficients respectifs. L unité d enseignement acquise par compensation emporte les crédits qui lui sont affectés, au semestre d étude : elle permet l acquisition du semestre par le calcul de la moyenne des notes des unités d enseignement qui la composent, affectées de leurs coefficients respectifs. Le semestre acquis par compensation emporte les trente (30) crédits qui lui sont affectés, à l année d étude (L 1, L 2, L 3 ) : elle permet l acquisition de l année par le calcul de la moyenne des notes des unités d enseignement qui la composent, affectés de leurs coefficients respectifs. L année acquise par compensation emporte les soixante (60) crédits qui lui sont affectés. *L exclusion d un étudiant d une matière ou d une unité d enseignement ne lui permet pas la compensation. L absence aux examens est règlementée comme suit : *L absence justifiée à un examen final ouvre droit à l étudiant à l examen de rattrapage de l épreuve concernée. *L absence non justifiée à un examen final est sanctionnée par la note zéro à l épreuve concernée. Dans ce cas, l étudiant ne peut bénéficier de l examen de rattrapage de l épreuve concernée. *L étudiant a le droit à la consultation de ses copies d examen après chaque épreuve. *Les examens de rattrapage n ouvrent pas droit à la consultation des copies d examen. Publication des résultats *Les résultats obtenus par les étudiants sont publiés par voie d affichage et/ou lors de la séance de consultation des copies d examen organisée par le chargé de cours. Ils peuvent être publiés sur le site web de la Faculté. *Un délai de recours est accordé aux étudiants qui doivent signaler toute erreur constatée en sa faveur ou non sur les résultats affichés. Recours *L étudiant non satisfait de sa note, après consultation de sa copie et du corrigé-type avec barème, peut introduire un recours au plus tard dans les deux jours ouvrables après la date de ladite consultation. Passé ce délai, aucun recours ne sera accepté. *Le traitement du recours peut donner lieu à une contre correction. A l issue de la contre correction, la note obtenue est comparée avec la note initiale. Si la seconde note est inférieure à la note initiale et que l écart relevé est supérieur ou égale à 3 points, la note la plus basse sera retenue définitivement et l étudiant est traduit devant le conseil de discipline. Si la seconde note est supérieure à la note initiale et que l écart relevé est supérieur ou égale à 3 points, la note la plus élevée sera retenue. Si l écart entre la seconde note et la note initiale est inférieur à 3 points, la moyenne arithmétique entre les deux notes sera retenue. VII.2. La progression dans les études Le passage du premier au second semestre d une même année universitaire dans un même parcours de formation est de droit pour tout étudiant régulièrement inscrit. Diplôme de Licence *Le passage de la première à la deuxième année de licence est acquis si l étudiant a obtenu les deux premiers semestres du cursus de formation, avec ou sans compensation. Cependant, le passage de la première à la deuxième année de licence est autorisé pour tout étudiant ayant validé au minimum trente (30) crédits avec une répartition minimale de 1/3 dans un semestre et 2/3 dans l autre semestre. *Le passage de la deuxième à la troisième année de licence est acquis si l étudiant a obtenu les quatre premiers semestres du cursus de formation, avec ou sans compensation. Cependant, le passage de la deuxième à la troisième année de licence est autorisé pour tout étudiant ayant validé au minimum 90 crédits et acquis les unités d enseignement fondamentales requises à la poursuite des études en spécialité. Diplôme de Master *Le passage de la première à la deuxième année de master est de droit si l étudiant a acquis les deux premiers semestres du cursus de formation. La compensation ne s applique pas à l année d étude. Cependant, le passage de la première à la deuxième année de master est autorisé pour tout étudiant ayant validé au minimum 45 crédits et acquis les unités d enseignement requises à la poursuite des études en spécialité et précisées en début de semestre.
VIII. Le classement, l orientation et la réorientation des étudiants VIII.1. Le classement et l orientation des étudiants *L orientation de l étudiant vers une filière ou une spécialité est établie sur la base des vœux exprimés par l étudiant, les résultats (moyenne obtenue, session d obtention, nombre de redoublements et de dettes) qu il a obtenus et le nombre de places pédagogiques disponibles au sein du département de la filière ou de la spécialité d accueil. *Le classement des étudiants de la promotion est établi selon les modalités suivantes : La moyenne de classement est la moyenne des moyennes des semestres d études concernés affectées de coefficient correctifs tenant compte des retards cumulés, des admissions avec dettes et des admissions après la session de rattrapage. Le calcul de cette moyenne s effectue selon la formule suivante : Moyenne de Classement (MC) = MSE (1 a(r+d/2+s/4)) où MSE = moyenne des moyennes des semestres concernés = [ (MS i ) ] / n où MS i = moyenne du semestre i, n = nombre de semestres concernés (n est compris entre 1 et 6 pour la licence et entre 1 et 4 pour le master), a= taux d abattement = 0,04, r = nombre de redoublements par année, d = nombre d admissions avec dettes par année et s = nombre d admissions après la session de rattrapage par semestre. Exemples : les notes moyennes sont données sur 20 points *étudiant triplant de 1 ère année admis en 2 ème année avec dettes après rattrapages des semestres 1 et 2 ; les données sont:ms1= 10,50; MS2=9,20;a=0,04;r=2;d=1;s=2;n=2;la moyenne de classement est: MC=[(10,50+9,20)/2][1-0,04(2+1/2+2/4)]=9,85[1-0,12] = 8,668 *étudiant nouveau de 1 ère année admis en 2 ème année sans dettes et sans rattrapages des semestres 1 et 2;les données sont: MS1= 10,50;MS2=9,50;a=0,04;r=0;d=0;s=0;n=2;la moyenne de classement est: MC=[(10,5+9,5) /2][1-0,04(0+0+0)]=10,00[1-0] = 10,00 5 *Le classement et l orientation des étudiants sont prononcés par une commission de classement et d orientation. Les conclusions des travaux de cette commission sont portées à la connaissance des étudiants par l affichage du procès-verbal signé par chacun de ses membres et dans lequel figure le classement des étudiants. Un recours peut être déposé par l étudiant, au niveau de la structure pédagogique de rattachement, dans les 48 heures ouvrables qui suivent la publication des résultats. VIII.2. La réorientation des étudiants *L étudiant a la possibilité, en cas d échec, et conformément à la réglementation en vigueur, soit de refaire l année d étude, soit d être réorienté vers une autre filière plus conforme à ses aptitudes. *Durant son cycle de formation, l étudiant peut être autorisé au nombre de redoublements fixé par la réglementation. Au-delà des redoublements autorisés, l étudiant est réorienté. *L étudiant inscrit en licence ne peut y séjourner plus de cinq (05) années au maximum, même dans le cas d une réorientation. Cependant, l étudiant ayant acquis 120 crédits ou plus peut être autorisé, exceptionnellement à se réinscrire pour une année supplémentaire. *En aucun cas, l étudiant inscrit en master ne peut y séjourner plus de 03 années maximum. IX. Les jurys de délibération *Le jury doit tenir compte des mesures conservatoires en cas de conseil de discipline. *Le jury peut procéder, s il y a lieu, au rachat d étudiants, au cas par cas, en appréciant globalement leur scolarité sur la base de paramètres tels que l assiduité, la progression pédagogique, la participation, la discipline, Dans ce cas, la note concernée par le rachat doit être ramenée à 10/20. *Le rachat n est pas un droit, il relève exclusivement des prérogatives du jury de délibération. *En cas d erreur, dûment établie, de saisie de notes ou de calcul de moyenne, l étudiant peut déposer un recours, au plus tard dans les trois jours ouvrables qui suivent l affichage du procès-verbal de délibération, auprès du chef de département qui se chargera de la saisine du jury. Au-delà de ce délai, aucun recours n est accepté.
6