Placement Millésime Décembre 2015 Titre de créance de droit français à capital non garanti en cours de vie et à l échéance (1), représentatif d une unité de compte d un contrat de capitalisation Produit de placement risqué alternatif à un investissement dynamique de type actions Émetteur : SG Issuer (véhicule d émission dédié de droit luxembourgeois, filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A., elle-même filiale à 100% de Société Générale) Garant de la formule : Société Générale (Moody s A2, Standard & Poor s A au 30/06/2015 (2) ). Le souscripteur supporte le risque de crédit de Société Générale en tant que Garant de l Émetteur et de la formule Durée d investissement conseillée : 10 ans (hors cas de remboursement automatique anticipé, voir en page 4) Éligibilité : Contrat de capitalisation Produit conçu par Société Générale Corporate & Investment Banking et distribué de manière exclusive par MAIF Solutions Financières Communication à caractère promotionnel (1) Le souscripteur prend également un risque de perte en capital non mesurable a priori si les titres de créance sont revendus en dehors des dates de remboursement définies ci-après, alors que les conditions de déclenchement du remboursement ne sont pas réunies. (2) Notations en vigueur au moment de l impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
Objectifs d investissement Placement Millésime Décembre 2015 : une offre valable jusqu au 7 décembre 2015 inclus. Bénéficiez avec Placement Millésime Décembre 2015 : D un objectif de coupon de 8% chaque année. Et d un mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement de l année 1 à l année 9. Placement Millésime Décembre 2015 est un produit financier d une durée maximale de 10 ans (1), offrant aux souscripteurs : Une indexation à un indice des marchés actions européens : l indice Euro istoxx EWC 50. Un objectif de coupon annuel de 8% versé tant que l indice n a pas baissé de plus de 20% à chaque date de constatation annuelle (2). L activation automatique d un mécanisme de remboursement anticipé de l année 1 à l année 9, si l indice clôture à son niveau initial ou au-dessus à une date de constatation annuelle (2), avec le versement du coupon de 8% au titre de l année (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel compris entre 0,9% et 8,0% (3) ). Le remboursement de l intégralité du capital si, à l échéance, l indice n a pas baissé de plus de 40% par rapport à son niveau initial (perte en capital au-delà). Les termes «Capital» et «Capital Initial» utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale de Placement Millésime Décembre 2015, soit 1000 euros. Dans cette brochure, les calculs sont présentés dans l hypothèse d une détention du produit du 7 décembre 2015 jusqu à la date d échéance (le 8 décembre 2025) ou, selon le cas, la date de remboursement anticipé. L entreprise d assurance ne s engage que sur le nombre d unités de compte mais non sur leur valeur, qu elle ne garantit pas. (1) Titre de créance à capital non garanti représentatif d une unité de compte d un contrat de capitalisation. (2) Veuillez vous référer aux caractéristiques financières en page 10 du document pour le détail des dates. (3) Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale en tant que Garant de l Émetteur et de la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l indice Euro istoxx EWC 50, des taux d intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entrainer un risque de perte sur le capital. 3
Mécanisme de remboursement de Placement Millésime Décembre 2015 Mécanisme de versement des coupons annuels potentiels de l année 1 à 10 De l année 1 à 10, à chaque date de constatation annuelle (1), dès lors que la performance de l indice Euro istoxx EWC 50 par rapport à son niveau initial (constaté le 7 décembre 2015) est supérieure ou égale à -20%, le souscripteur reçoit (2), à la date de paiement du coupon (1) : Un coupon de 8% Sinon, aucun coupon n est versé au titre de l année. Mécanisme de remboursement anticipé potentiel activable automatiquement de l année 1 à 9 De l année 1 à 9, à chaque date de constatation annuelle (1), dès lors que la performance de l indice Euro istoxx EWC 50 par rapport à son niveau initial (constaté le 7 décembre 2015) est positive ou nulle, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé et le souscripteur reçoit (2), en plus des coupons perçus en cours de vie, à la date de remboursement anticipé (1) : L intégralité de son capital initial + Le coupon de 8% au titre de l année (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel compris entre 0,9% et 8,0% (2) en fonction du nombre de coupons perçus en cours de vie) Sinon le produit continue Mécanisme de remboursement à l échéance l année 10 Cas favorable : Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n a pas été activé précédemment et, à la date de constatation finale (le 1 er décembre 2025), l indice n a pas baissé de plus de 20% par rapport à son niveau initial (constaté le 7 décembre 2015) : Le souscripteur reçoit, en plus des coupons perçus en cours de vie, le 8 décembre 2025 (2) : L intégralité de son capital initial + Le coupon de 8% (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel compris entre 0,8% et 8,0% (2) en fonction du nombre de coupons perçus en cours de vie) Cas médian : Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n a pas été activé précédemment et, à la date de constatation finale (le 1 er décembre 2025), l indice n a pas baissé de plus de 40% par rapport à son niveau initial (constaté le 7 décembre 2015) : Le souscripteur reçoit, en plus des coupons perçus en cours de vie, le 8 décembre 2025 (2) : L intégralité de son capital initial (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel compris entre 0,0% et 7,4% (2) en fonction du nombre de coupons perçus en cours de vie) Cas défavorable : Le mécanisme de remboursement du produit n a pas été activé précédemment et, à la date de constatation finale (le 1 er décembre 2025), l indice a baissé de plus de 40% par rapport à son niveau initial (constaté le 7 décembre 2015) : Le souscripteur reçoit, en plus des coupons perçus en cours de vie, le 8 décembre 2025 (2) : La Valeur Finale de l indice (3) Dans ce scénario, le souscripteur subit une perte en capital totale ou partielle (1) Veuillez vous référer aux caractéristiques financières en page 10 du document pour le détail des dates. (2) Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale en tant que Garant de l Émetteur et de la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l indice Euro istoxx EWC 50, des taux d intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entrainer un risque de perte sur le capital. (3) La valeur finale de l indice Euro istoxx EWC 50 à l échéance est déterminée en pourcentage de sa valeur initiale. 4
Illustration du mécanisme Niveau de l indice Le produit s arrête avec : Remboursement du capital + Les coupons potentiels reçus Remboursement du capital + Le coupon de 8% Niveau initial -20% Versement d un coupon de 8% par an Remboursement du capital initial -40% Le produit continue Remboursement du capital diminué de la baisse finale de l indice (perte en capital) Années 1 à 9 Année 10 Graphique à caractère uniquement informatif 5
Illustrations du mécanisme Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n ont qu une valeur indicative et informative, l objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part de Société Générale. Évolution de l indice l indice Euro istoxx EWC 50 Seuil de versement des coupons Remboursement du produit Seuil de protection du capital à l échéance Seuil d activation du mécanisme de remboursement anticipé Scénario défavorable : forte baisse continue de l indice, supérieure à 40% à l échéance Niveau de l indice Euro istoxx EWC 50 140% 120% 100% 80% 60% 40% 20% 8% 8% 8% Valeur de remboursement 48% 0% Lancement An. 1 An. 2 An. 3 An. 4 An. 5 An. 6 An. 7 An. 8 An. 9 An. 10 À chaque date de constatation annuelle, l indice clôture en baisse par rapport à son niveau initial. Le mécanisme de remboursement anticipé n est donc pas activé. Aux dates de constatation de l année 1 à l année 3, l indice clôture à chaque fois au-dessus du seuil de versement des coupons. Le souscripteur reçoit alors un coupon de 8% par an au titre de ces années. À l échéance des 10 ans, l indice a baissé de plus de 40% par rapport à son niveau à la date de constatation initiale (-52%). Le souscripteur reçoit alors la valeur finale de l indice, soit 48% (1). Soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel de -4,2% (1), contre un Taux de Rendement Actuariel Annuel de -7,1% pour un investissement direct dans l indice. Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut être totale et le montant remboursé nul. Scénario médian : baisse modérée de l indice, inférieure à 40% à l échéance Niveau de l indice Euro istoxx EWC 50 140% 120% 100% 80% 60% 40% 20% 8% 8% 8% 8% Valeur de remboursement 100% 0% Lancement An. 1 An. 2 An. 3 An. 4 An. 5 An. 6 An. 7 An. 8 An. 9 An. 10 À chaque date de constatation annuelle, l indice clôture en baisse par rapport à son niveau initial. Le mécanisme de remboursement anticipé n est donc pas activé. Aux dates de constatation de l année 1 à l année 3 et l année 5, l indice clôture à chaque fois au-dessus du seuil de versement des coupons. Le souscripteur reçoit alors un coupon de 8% par an au titre de ces années. À l échéance des 10 ans, l indice a baissé de moins de 40% par rapport à son niveau à la date de constatation initiale (-30%). Le souscripteur reçoit l intégralité de son capital (1). Soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel de 3,5% (1) contre un Taux de Rendement Actuariel Annuel de -3,5% pour un investissement direct dans l indice. (1) Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale en tant que Garant de l Émetteur de et la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l indice Euro istoxx EWC 50, des taux d intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entrainer un risque de perte sur le capital. 6
Scénario favorable : hausse de l indice à l issue de l année 1 Niveau de l indice Euro istoxx EWC 50 120% 100% 80% 60% 40% 8% Valeur de remboursement 108% À l issue de la 1 ère année, l indice clôture en hausse par rapport à son niveau initial (+19%). Le mécanisme de remboursement est donc activé. Le souscripteur reçoit alors l intégralité de son capital plus le coupon de 8% au titre de l année, soit 108% (1). Soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel de 8,0% (1) contre un Taux de Rendement Actuariel Annuel de 18,9% pour un investissement direct dans l indice. 20% 0% Lancement An. 1 An. 2 An. 3 An. 4 An. 5 An. 6 An. 7 An. 8 An. 9 An. 10 (1) Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale en tant que Garant de l Émetteur et de la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l indice Euro istoxx EWC 50, des taux d intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entrainer un risque de perte sur le capital. 7
Une exposition à l indice Euro istoxx EWC 50 L indice Euro istoxx EWC 50 (Euro istoxx Equal Weight Constant 50 index) est un indice de marché actions créé par STOXX Limited dont la cotation est calculée, tenue à jour et publiée en temps réel par Stoxx Limited. Il est équipondéré et est composé des 50 actions de l indice Euro Stoxx 50, indice de référence de la zone Euro. Sa composition est revue trimestriellement à l identique de celle de l indice Euro Stoxx 50. L indice Euro istoxx EWC 50 est donc composé des 50 capitalisations boursières les plus représentatives parmi les sociétés cotées sur 12 places boursières de la zone Euro (dont la France, l Allemagne et le Luxembourg). Ces 50 valeurs sont sélectionnées en fonction de leur capitalisation boursière, mais aussi du nombre de titres disponibles sur le marché. L indice Euro istoxx EWC 50 est calculé en réinvestissant les dividendes détachés par les actions qui le composent et en retranchant un dividende préfixé de 50 points par an. L indice Euro istoxx EWC 50 répond aux mêmes exigences de liquidité et aux mêmes critères de sélection que l indice Euro Stoxx 50, toutefois il équipondère ses composants. Ainsi, chaque action représente 2% du poids global de l indice afin d éviter la surpondération des actions ayant déjà beaucoup performé et le risque de concentration sur les grosses capitalisations. Évolution historique de l indice Euro istoxx EWC 50 1800 1600 1400 1200 1000 800 600 400 200 0 jan-01 jan-03 jan-05 jan-07 jan-09 jan-11 jan-13 jan-15 Répartition géographique et sectorielle de l indice Allemagne 28% Espagne 12% Technologie 6% Italie 10% Services publics 10% Matériaux 4% Finance 26% Pays-Bas 6% Belgique 2% Royaume-Uni 2% Télécommunication 6% Énergie 6% Consommation Cyclique 12% France 38% Finlande 2% Consommation Non-Cyclique 10% Santé 6% Industrie 14% Source : Bloomberg, le 25 juin 2015 LES DONNÉES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSÉES ET/OU SIMULATIONS DE PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT OU SE RÉFÈRENT A DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE ÉGALEMENT POUR CE QUI EST DES DONNÉES HISTORIQUES DE MARCHÉ. L exactitude, l exhaustivité ou la pertinence de l information provenant de sources externes n est pas garantie, bien qu elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni Société Générale ni l émetteur n assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. 8
AVANTAGES L opportunité de bénéficier d un coupon de 8% par an de l année 1 à 10 : dès que la performance de l indice est supérieure ou égale à -20% à l une des dates de constatation annuelle, le souscripteur reçoit un coupon de 8% au titre de l année. Une possibilité de remboursement automatique anticipé de l année 1 à 9 : dès lors que la performance de l indice est positive ou nulle à l une des dates de constatation annuelle, le souscripteur reçoit le remboursement de son capital par anticipation, augmenté du coupon au titre de l année (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel compris entre 0,9% à 8,0%). Une protection conditionnelle du capital à l échéance jusqu à une baisse de l indice de 40% par rapport à son niveau initial : si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n a pas été activé précédemment, le souscripteur reçoit son capital initial à l échéance tant que l indice ne clôture pas en baisse de plus de 40% à l échéance par rapport à son niveau initial. Inconvénients Un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance : la valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l investissement initial. Dans le pire des scénarii, les souscripteurs peuvent perdre jusqu à la totalité de leur investissement. En cas de revente des titres de créance en dehors des dates de remboursement définies ci-après alors que les conditions de déclenchement du remboursement ne sont pas réunies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d investissement du produit est un contrat de capitalisation, le dénouement ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date de remboursement final. Risque de crédit : le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de Société Générale en tant que Garant de l Émetteur et de la formule (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit du Garant (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit). Risque de volatilité : le rendement de Placement Millésime Décembre 2015 à l échéance est très sensible à une faible variation de l indice autour du seuil de -40%. En cas de remboursement automatique anticipé, plafonnement des gains : le souscripteur peut ne bénéficier que d une hausse partielle de l indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un Taux de Rendement Actuariel Annuel maximum de 8,0%). L indice Euro istoxx EWC 50 est calculé en réinvestissant les dividendes détachés par les actions qui le composent et en retranchant un dividende préfixé de 50 points par an. L investisseur ne bénéficiera pas de ces dividendes détachés par l indice. Le souscripteur ne connait pas à l avance la durée effective de son investissement : cette dernière peut varier de 1 an à 10 ans. 9
Principales caractéristiques Code ISIN Type Émetteur FR0012818250 Titres de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance SG Issuer (véhicule d émission dédié de droit luxembourgeois, filiale à 100% de Société Générale Bank & Trust S.A., elle-même filiale à 100% de Société Générale) Garant Société Générale (Moody s A2, Standard & Poor s A) (1) Devise Valeur nominale Éligibilité Euro 1 000 euros Contrat de capitalisation Souscription Du 7 septembre 2015 au 7 décembre 2015 Prix d émission Montant minimum de souscription Commissions Sous-jacent 100% de la Valeur Nominale à la date d émission 1 000 euros Société Générale paiera à MAIF en sa qualité de distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) égale à 0,3% maximum du montant des Titres effectivement placés Indice Euro istoxx EWC 50 - Ticker Bloomberg : ISXEC50 Index Date d'émission 7 septembre 2015 Date de constatation initiale DATES DE CONSTATATION ANNUELLE Dates de PAIEMENT DES COUPONS ANNUELS Dates de remboursement anticipé Date de constatation finale 7 décembre 2015 30 novembre 2016 ; 30 novembre 2017 ; 30 novembre 2018 ; 2 décembre 2019 ; 30 novembre 2020 ; 30 novembre 2021 ; 30 novembre 2022 ; 30 novembre 2023 ; 2 décembre 2024 7 décembre 2016 ; 7 décembre 2017 ; 7 décembre 2018 ; 9 décembre 2019 ; 7 décembre 2020 ; 7 décembre 2021 ; 7 décembre 2022 ; 7 décembre 2023 ; 9 décembre 2024 ; 8 décembre 2025 7 décembre 2016 ; 7 décembre 2017 ; 7 décembre 2018 ; 9 décembre 2019 ; 7 décembre 2020 ; 7 décembre 2021 ; 7 décembre 2022 ; 7 décembre 2023 ; 9 décembre 2024 1 er décembre 2025 Date d échéance 8 décembre 2025 Agent de calcul Marché secondaire Valorisation Cotation Règlement/Livraison Société Générale, ce qui peut être source de conflit d intérêt Société Générale s engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1% Quotidienne Bourse de Luxembourg Euroclear France Le produit s inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n est pas destiné à en constituer la totalité. 10 (1) Notations en vigueur au moment de l impression de cette brochure (30/06/2015). Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
FACTEURS DE RISQUE Il est recommandé aux souscripteurs de se reporter à la rubrique «facteurs de risques» du prospectus du produit et aux Conditions Définitives d Émission avant tout investissement dans le produit. Risque de crédit : les souscripteurs prennent un risque de crédit final sur Société Générale en tant que garant de l émetteur. En conséquence, l insolvabilité du garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de marché : le produit peut connaître à tout moment d importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l évolution du prix du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Risque de perte en capital : le produit présente un risque de perte en capital. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant de l investissement initial. Dans le pire des scénarios, les souscripteurs peuvent perdre jusqu à la totalité de leur investissement. INFORMATIONS IMPORTANTES Avant tout investissement dans ce produit, les souscripteurs sont invités à se rapprocher de leurs conseillers financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Commercialisation dans le cadre d un contrat de capitalisation : Lorsque l instrument financier décrit dans ce document (ci-après l «Instrument Financier») est proposé dans le cadre du contrat de capitalisation (ci-après le «Contrat de Capitalisation»), l Instrument Financier est un actif représentatif de l une des unités de compte de ce contrat. Ce document ne constitue pas une offre d adhésion au Contrat de Capitalisation. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code monétaire et financier. Caractère promotionnel de ce document : le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire. Événements extraordinaires affectant le (ou les) sous-jacent(s) : ajustement ou substitution remboursement anticipé du produit : afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sousjacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d ajustement ou de substitution et, dans certains cas, (ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit. Restrictions générales de vente : il appartient à chaque souscripteur de s assurer qu il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit. Information sur les commissions, rémunérations payées à des tiers ou perçues de tiers : si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la «Personne Intéressée») est tenue d informer les souscripteurs potentiels du produit de toute rémunération ou commission que Société Générale et/ou l émetteur paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière. Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution. Garantie par Société Générale : le produit bénéficie d une garantie de Société Générale (ci-dessous le «Garant»). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du produit est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès du Garant sur simple demande. En conséquence, le souscripteur supporte un risque de crédit sur le Garant. Performances sur la base de performances brutes : les gains éventuels peuvent être réduits par l effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par le souscripteur. Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du produit : seule Société Générale s est engagée à assurer un marché secondaire sur le produit. Société Générale s est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le produit en cours de vie de ce dernier. L exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du produit (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du produit) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au produit ou sur tout investissement dans le produit. Restrictions permanentes de vente aux États-Unis d Amérique : LES TITRES DÉCRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D UNE «U.S. PERSON» (AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS À DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA RÉGULATION S. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l exactitude, l exhaustivité ou la pertinence de l information provenant de sources externes n est pas garantie, bien qu elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni Société Générale ni l Émetteur n assument aucune responsabilité à cet égard. Données de marché : les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier. Avertissement relatif à l indice : l indice mentionné dans le présent document (l «Indice») n est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n assumera aucune responsabilité à ce titre. Disclaimer de l Indice Euro istoxx EWC 50 : L indice Euro istoxx EWC 50 ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les «Concédants»), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs basées sur l indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l indice. 11
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