CONSEIL D ADMINISTRATION SEANCE DU MERCREDI 08 JUILLET A 9H 39 bis 41 rue de Châteaudun 75009 PARIS - Salle du conseil ORDRE DU JOUR Affaires budgétaires, comptables et tarifaires 2015/223 Décision modificative n 2 au budget 2015 2015/231 Dispositif de remboursement partiel aux départements des forfaits Améthyste (statut assimilé à celui d ancien combattant) 2015/232 2015/233 2015/416 2015/417 Tarification sociale : conventions chèque mobilité pour les millésimes 2016, 2017 et 2018 : convention avec la région Ile-de-France convention avec le département du Val-de-Marne Mise en œuvre du tarif unique pour Imagine R au 1 er septembre 2015 : création du forfait Imagine R scolaire toutes zones avenant à la convention avec la région Ile-de-France relative au financement du tarif unique des forfaits Navigo toutes zones Contrats, conventions financières 2015/224 Avenant n 14 au contrat 2012/2015 STIF-RATP renfort d offre bus nouvelle organisation billettique 2015/225 Avenant n 10 au contrat 2012/2015 STIF-SNCF nouvelle organisation billettique 2015/226 Avenant générique n 4 aux contrats de type 2 2015/202 et 301 à 313 Avenants aux contrats de type 2 et conventions partenariales (liste annexée) 2015/227 Avenant n 3 au contrat de délégation de service public pour l exploitation de la ligne Filéo 2015/228 Avenant n 4 au contrat de délégation de service public pour l exploitation des deux lignes régulières Express empruntant l autoroute A14 2015/229 Délégation de service public pour l exploitation de deux lignes régulières Express par autocar empruntant l autoroute A14 et d une ligne pôle à pôle reliant Les Mureaux et Saint-Quentin-en-Yvelines 2015/230 Délégation de service public pour l exploitation de la ligne régulière pôle à pôle reliant Torcy et Créteil Patrimoine 2015/234 2015/235 Acquisition de parcelles nécessaire à la réalisation du débranchement du T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil : Surfaces incluses dans un ensemble de parcelles appartenant à VALOPHIS SAREPA Parcelles Indivision Roland Letreguilly
Marchés 2015/236 Marché 2015-33 : circuits spéciaux scolaires dans le département des Yvelines (78) - Secteurs Rambouillet et Dammartin en Serve 2015/237 Marché 2015-25 : mise en place d un outil de gestion électronique documentaire (GED) 2015/238 Accord cadre 2015-09 : transport scolaire des élèves et étudiants handicapés des départements des Yvelines (78) et du Val d Oise (95) par véhicules légers ou de moins de 9 places 2015/239 Marché 2015-60 : maintenance et support du progiciel Sequoia 2015/240 Marché 2014-113 : élaboration des hypothèses de développement urbain nécessaires aux études de prévision de trafic menées par le STIF 2015/241 Marché 2015-29 : conception et réalisation d une application informatique dédiée à la mise en place d un annuaire des territoires 2015/242 Marché 2015-14 : accompagnement et mise en œuvre de l information de proximité de la DUP jusqu aux essais du T9 2015/243 Marché 2015-24 : assistance opérationnelle pour la mise en œuvre et la coordination de projets événementiels institutionnels et grand public 2015/244 Accord cadre 2012-81 : marché subséquent n 16 enquête originesdestinations réseau Versailles Grand Parc 2015/245 Avenant n 1 au marché 2013-16 : compensations agricoles, forestières et environnementales 2015/246 Marché 2015-19 : assistance en matière de gestion des marques et noms de domaines et conseil en propriété intellectuelle 2015/247 Marché 2015-22 : travaux préparatoires et voiries provisoires - TTME 2015/248 Avenant n 2 au marché 2011-93 : mandat de maîtrise d ouvrage TTME 2015/249 Accord cadre 2015-20 : conception, création et réalisation de documents d édition, routage et stockage de documents 2015/250 Marché 2015-67 : fourniture, support et maintenance des logiciels ESRI 2015/251 Marché 2015-12 : nettoyage, maintien de l hygiène et de la propreté des locaux du STIF 2015/252 Marché 2015-15 : réalisation d enquêtes de perception de la qualité de service dans les transports publics d Ile-de-France 2015/253 Marché 2015-31 : assistance à maîtrise d ouvrage pour la réalisation du dépôt de bus de Melun 2015/254 Marché 2015-11 : mission de reconnaissance réseaux T9 Paris Orly-Ville Grands projets d investissement 2015/256 Ligne 15 Sud tronçon Pont de Sèvres Noisy-Champs du Grand Paris Express : avis du STIF sur l avant-projet de RATP et SNCF relatif aux interconnexions ferroviaires 2015/257 Ligne 15 Sud tronçon Pont de Sèvres Noisy-Champs du Grand Paris Express : dossier d avant-projet réalisé par la Sté du Grand Paris 2015/259 Prolongement du RER E à l ouest (EOLE) : avant-projet modificatif
2015/260 Schémas directeurs des RER A et RER B Sud : schémas de principes et avantprojets des lignes A et B du RER : RER A : création d installations de retournement à Charles-de-Gaulle - Etoile RER A : creation d équipements de retournement, de garage et d alimentation des trains à Marne-la-Vallée-Chessy RER B : creation d un tiroir en arrière-gare d Orsay RER B Sud : modernisation et optimisation des garages de Saint-Rémy 1 ère phase RER B Sud : augmentation des capacités de maintenance à Mitry 1 ère phase RER B Sud : avenant à la convention de financement des travaux d adaptation du centre de dépannage voie 17 à Mitry 2015/261 Schémas directeurs des RER C et RER D : financement des études avantprojet, projet et études d avant-projet RER C : APO de la tranche 1 de l aménagement du nœud ferroviaire de Brétigny RER D : avant-projet de la reprise de la signalisation entre Paris et Villeneuve-Saint-Georges RER D : avant-projet de la création d un 2 nd quai en gare de Créteil Pompadour RER D : avant-projet de la création d installations de gestion des situations perturbées en cas d interruption des circulations au nord de la gare du Vert-de-Maisons 2015/262 Schémas directeurs des RER A, B, C et D Volet Gares : conventions de financement des études avant-projets, avant-projets et conventions de financement des études projets et des travaux 2015/264 Prolongement du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d Asnières : convention de financement n 1 relative à la phase travaux 2015/266 Création du tramway T9 entre Paris Porte de Choisy et Orly Ville : avant-projet 2015/267 Débranchement du tramway T4 vers Clichy et Montfermeil : convention de financement n 2 de la phase de réalisation 2015/268 Prolongement du tramway T1 à l ouest phase 1 «Les Courtilles Quatre- Routes» : avant projet et convention de financement des études projet et assistance aux contrats de travaux 2015/270 Tangentielle Ouest (TGO) phase 1 Saint-Germain RER Saint-Cyr RER : avant-projet et convention de financement PRO ACT 2015/272 Prolongement à l est de la ligne 1 du métro de Château de Vincennes à Val-de- Fontenay : bilan de la concertation Offre de transport 2015/273 Schéma directeur de la ligne H : convention de financement des études complémentaires pour l achèvement du schéma directeur 2015/274 Schéma directeur de la ligne R : convention de financement des études complémentaires pour l achèvement du schéma directeur 2015/275 Convention avec le Secrétariat général chargé de la préparation et de l organisation de la vingt-et-unième session de la Conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques 2015/276 Convention n 2 de délégation de compétence à la Communauté d agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO) pour l organisation de services réguliers locaux
Délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routier réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) : 2015/277 2015/291 2015/292 2015/293 2015/294 2015/295 2015/296 2015/297 2015/298 2015/278 2015/279 Convention avec Ablon-sur-Seine Convention avec Arcueil Convention avec Bonneuil-sur-Marne Convention avec Bry-sur-Marne Convention avec Cachan Convention avec Gentilly Convention avec L Haÿ-les-Roses Convention avec Maisons-Alfort Convention avec Ormesson-sur-Marne Convention avec la commune de Chaussy (95) Avenants de transfert au marché 2015-33 dans le département des Yvelines Modification des règlements régionaux relatifs aux transports scolaires des élèves et étudiants handicapés (TSH) et aux circuits spéciaux scolaires : 2015/280 2015/282 2015/283 Règlement régional relatif au transport scolaire des élèves et étudiants handicapés Avenant n 4 à la convention de délégation de compétence au département de Seine-et-Marne Délivrance des abonnements «Carte scolaire bus lignes régulières» et «Carte scolaire bus lignes régulières RPI» Reprise de la compétence en matière de transports scolaires déléguée au département de l Essonne : 2015/284 2015/315 à 394 2015/285 Convention de reprise de la compétence et mise à disposition des personnels (annexe 1) Convention relative aux aides accordées par le CD 91 pour l achat de titres sur circuits spéciaux scolaires Conventions de délégation de compétence aux organisateurs locaux de l Essonne Création d une régie d avances et de recettes relative aux circuits spéciaux scolaires de l Essonne Qualité de service et matériel roulant 2015/286 Schéma directeur d accessibilité (SDA) : Agenda d accessibilité programmée (Ad Ap) 2015/288 Pôle d échanges multimodal de Nogent-sur-Marne : 1 ère phase du projet de pôle Aménagement de la correspondance entre le RER A et la future gare routière du pôle Divers 2015/289 Amélioration de la qualité de service - régularisation de subventions
CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 08 juillet 2015 Contrats de type 2 Conventions partenariales Annexe à l ordre du jour Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n Programme d offre pluriannuel : désaturer toutes les lignes en situation de surcharge 1. TRA 93 Transports Rapides Renforts d offre de 7 lignes du Automobiles réseau. Renfort de l offre du tronçon nord de la ligne Express B entre 2. Marne et Seine 94 STRAV Villeneuve-Saint-Georges et la station de métro Créteil l Echat du lundi au vendredi. 3. Ligne Mobilien 052-052- Renfort et simplification de la 78-95 Autocars Tourneux 080 Mantes-Cergy ligne 052-052-080 4. Seine et Marne Express Désaturer les lignes Express 47 77 Procars Procars et 50 Programme d offre pluriannuel : renforcer les lignes principales à l échelle des réseaux de bassin 5. Melibus 77 Renfort de l offre en heure Veolia Transport Vaux creuse de la ligne E du réseau le Pénil Melibus Programme d offre pluriannuel : améliorer de l articulation entre les réseaux ferroviaires et bus 6. Pep s 77 Autocars de Marne la Vallée, Europe Autocars et Transports Marne et Morin Création de la ligne 2 afin de relier les communes de Montévrain, Chanteloup en Brie et Lagny sur Marne, et d offrir une liaison directe vers la ligne de train P en gare de Lagny sur Marne Programme d offre pluriannuel : assurer une meilleure continuité de l offre Transdev Ile-de- Maintien de l exploitation de la 7. Traverciel 78-92 France - ligne 29 pendant l été Etablissement de Nanterre Programme d offre pluriannuel : desservir les projets majeurs de développement urbain 8. Mitry-Mory, Villeparisis, Compans 9. Résalys 78 77 CIF Transdev Ile de France établissement de Montesson les Rabaux 10. Réseau Pays de Meaux 77 Marne et Morin 11. Bord de l Eau 91/94 Athis Cars 12. Still 78 Transdev Ile de France Etablissement de Nemours et Interval Avenants 2015/301 Avenant 13 au CT2 2015/302 Avenant 9 au CT2 2015/303 Avenant 1 au CT2 2015/304 Avenant 4 au CT2 2015/305 Avenant 7 au CT2 2015/306 Avenant 8 au CT2 2015/307 Avenant 4 au CT2 Avenant 1 à la CP Amélioration de la desserte de la plate-forme aéroportuaire, générateur d emplois (100 000 emplois) 2015/308 Avenant 7 au CT2 Création d une nouvelle ligne dite 012-012-034 (R6) lycée de Vinci - 2015/309 gare RER de Saint-Germain-en- Avenant 5 à la CP Laye Desservir un nouveau centre commercial en périphérie de 2015/310 Meaux Amélioration de la desserte des zones d emplois et du maillage 2015/311 avec le T7 ainsi que les RER C et D Amélioration de la lisibilité du réseau 2015/312 Avenant 4 au CT2 13. Centre Essonne 91 TICE Renfort d'offre de la ligne 401 ; Traitement de la surcharge sur la ligne 413 ; Restructuration de la 2015/202 Avenant 5 au CT2 ligne 408 ; Modification du parc de véhicules Programme d offre pluriannuel : accompagner les collectivités pour la mise en place un système adapté à la desserte des territoires les moins denses 14. Arpajonnais Pérennisation de l offre et 91 CEAT financement de la ligne 10 12 2015/313