: La démarche ATEX Destinataire : A l attention de : Date : 25/09/2007 Version N : 02 SOMMAIRE A. BUTS & OBJECTIFS...2 B. QUELQUES DEFINITIONS...2 C. ZONAGE ET CONFORMITE DES EQUIPEMENTS...3 D. CONSEILS ET RECOMMANDATIONS...6 E. CONCLUSION...6 "La Petite Courrière" 16410 - TORSAC (France) www.tgcextrusion.com Tel : +33 5 45 67 09 75 Fax : +33 5 45 67 09 75 Mob : +33 6 28 72 92 80 w.blanc@tgcextrusion.com TVA N FR 46 414 553 826 SARL au capital de 70.000 RCS : Vannes B 414 553 826 SIRET : 414 553 826 00010 Siège Social : Parc Pompidou CP 3409-56034 - VANNES Cedex
A. BUTS & OBJECTIFS L objectif de ce document est d expliquer brièvement ce que représente l ATEX. Comment peut vous accompagner pour assurer le respect des réglementations. Ceci afin de garantir la sécurité des employés et de l outil de production. Il se divise en plusieurs sections : Un rappel préliminaire Un descriptif de la démarche B. QUELQUES DEFINITIONS Qu est ce qu une ATEX? ATEX = Atmosphère Explosive. C est un mélange de poussières ou de vapeurs (gaz) avec de l air, qui au contact d une source d énergie peut provoquer une explosion. Qu est ce que la réglementation ATEX? C est un ensemble de plusieurs textes et directives européennes qui visent à protéger les personnes contre les risques d explosion d une ATEX. Les 2 directives les plus importantes sont : 1. La directive européenne 1999/92/CE C est la directive «utilisateurs». Son objectif est d améliorer la protection des travailleurs susceptibles d être exposés au risque ATEX. Elle implique pour l employeur : De classer en zones les emplacements dangereux D évaluer les risques d une explosion d une ATEX De prendre les mesures techniques et organisationnelles de protection contre les explosions. De sélectionner les nouveaux équipements à utiliser dans les zones ATEX De coordonner les intervenants travaillant sur son site pour diminuer les risques Démarche ATEX. - Page 2/6
De rédiger un document relatif à la protection contre les explosions mise en place sur son site. extrusion est en mesure de vous accompagner pour mettre en place de façon simple et pratique les actions qui répondent à ces demandes. 2. La directive européenne 94/9/CE C est la directive «constructeurs». Son objectif est de définir les exigences de conformité des équipements. Elle décrit notamment les marquages apposés sur les matériels en fonction de leur domaine d utilisation. C est ce marquage qui permet de choisir les équipements en fonction du zonage établis sur le site. C. ZONAGE ET CONFORMITE DES EQUIPEMENTS Nous allons décrire ici comment répondre aux exigences de la directive 1999/92/CE («utilisateurs») et comment pourrait vous accompagner durant ce projet. 1. Etape 1 : identification des produits à risque ATEX Il faut dresser la liste complète de tous les produits et mélanges de produits qui peuvent créer des ATEX. Pour chaque produit il faut déterminer ses caractéristiques d explosibilité (EMI : énergie minimale d inflammation, TAI température d auto inflammation, Kst, Pmax, ). Produit EMI (mj) TAI nuage ( C) Kst (bar/m.s) Blé 160 500 112 Farine de blé 60 440 139 Hydrogène 17.10 3 560 Démarche ATEX. - Page 3/6
Certaines de ces données sont présentes dans la littérature, d autres peuvent être transmises par les fournisseurs. Ou bien on peut les déterminer de façon expérimentale dans des laboratoires spécialisés. 2. Etape 2 : identification des emplacements où on peut avoir une ATEX Il s agit de lister de façon exhaustive tous les points (lieux, équipements ) où se rencontrent, ou peuvent se rencontrer sous certaines conditions, des atmosphères explosives. Pour cela il faut analyser le process d une façon globale et identifier les produits que l on peut rencontrer à chaque étape. Chaque source est ensuite référencée : Source N 1 La fosse de réception en vrac : produits pulvérulents 3. Etape 3 : Classement des zones ATEX Pour chaque source on vérifie la probabilité d apparition d une Atex. C est ce qui va déterminer le classement de la zone. Les zones sont des espaces tridimensionnels dont le classement s effectue toujours sous la responsabilité du chef d établissement. Les Atex dues aux gaz sont classées en zone 0,1, ou 2. Les Atex dues aux poussières sont classées en zone 20, 21, ou 22. Zone 0 ou 20 : Zone 1 ou 21 : Zone 2 ou 22 : Hors zone : emplacement où une Atex est présente en permanence (ou pendant de longues périodes). emplacement où une Atex est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal. emplacement où une Atex n est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normale ou, si elle se présente n est que de courte durée (fonctionnement anormal prévisible) formation d une Atex improbable, emplacement non dangereux Démarche ATEX. - Page 4/6
. Source N 1 La fosse de réception en vrac Zone 20 : à l intérieur de la fosse Zone 21 : au dessus de la fosse Zone 22 : dans un périmètre déterminé autour de la fosse Zone 22 Zone 21 Zone 20 Exemple de zones Atex d une fosse vrac 4. Etape 4 : évaluation des équipements présent en zone ATEX Une fois le zonage effectué, nous allons lister tous les équipements présents dans une zone Atex. Pour chacun nous allons vérifier si son utilisation est conforme au classement de la zone. Source N 1 La fosse de réception en vrac Zone 20 : à l intérieur de la fosse : Capteur Niveau Bas. Le capteur présente un marquage εx II 1 D T5 qui signifie : II : utilisation dans les industries de surface 1 D : utilisation en zone 20, 21, ou 22 T5 : température de surface de 100 C maximum Il est donc conforme Démarche ATEX. - Page 5/6
D. CONSEILS ET RECOMMANDATIONS A l issu du zonage et du recensement des équipements nous pourrons vous conseiller sur les moyens techniques et organisationnels à mettre en place pour prévenir l apparition des explosions et en limiter les conséquences. Moyen de prévention technique : Faire une extension de plancher pour éviter que les poussières d un verse sac tombent à l étage inférieur. Moyen de prévention organisationnel : Former les opérateurs de maintenance à l intervention dans une Atex Moyen de protection technique : Installer un évent d explosion sur un silo. E. CONCLUSION La mise en conformité ATEX est de la responsabilité du chef d entreprise. Mais grâce à notre expérience et à notre connaissance du process, nous sommes en mesure de vous apporter une aide pratique pour mettre en place cette réglementation, de façon à garantir une sécurité maximale sans imposer trop de contraintes. Wilfried BLANC Démarche ATEX. - Page 6/6