Les choix de stage d'internat, comment ça marche? Marie Agnès GAILLARD, Ken HAGUENOER Une des préoccupations de l'interne est de parvenir à aller en stage où il veut et quand il veut, afin de concilier au mieux vie professionnelle (maquette) et vie personnelle. Même si cela n'est pas toujours faisable, il nous a semblé bon de présenter les différentes commissions "régissant" l'internat et plus particulièrement les choix de stage. L'objectif de ce document est d'aider l'interne à s'y retrouver parmi ce qui lui semble parfois être une jungle administrative. Sommaire 1. Vos interlocuteurs... 2 1.1. L Agence Régionale de Santé... 2 1.2. L'université... 2 1.3. Le CHU de Tours... 2 1.4. Les référents... 2 2. Les notions de bases... 3 3. Les commissions et leur chronologie... 4 3.1. La commission d'agrément... 4 3.2. La commission d'adéquation des postes... 4 3.3. La commission d internat... 5 3.4. La commission d'évaluation des besoins de formation 5 4. Calendrier récapitulatif des commissions en rapport avec les choix de stage... 6 Conseil n 1 : ANTICIPER Habitués à une gestion quotidienne, ou hebdomadaire, nous faisons face aux problèmes quand ils se posent à nous. Pour gérer au mieux votre maquette d'internat nous vous recommandons d'anticiper toujours avoir un (ou deux) coup d'avance. En effet dans certaines situations, des procédures, des autorisations pourront être nécessaires pour pouvoir réaliser le "stage de vos rêves". Par ailleurs, vous verrez qu'il est souvent utile d'annoncer vos intentions à vos collègues et à votre patron le plus tôt possible.
1. VOS INTERLOCUTEURS Les principaux interlocuteurs sont l ARS, l'université et le CHRU de Tours. Pour les stages en dehors du CHRU de Tours, vous pourrez également être en contact avec le directeur de la structure d'accueil (Centre Hospitalier) ou son représentant. 1.1. L ARS L Agence régionale de santé du Centre gère une grande partie de l'aspect administratif et certains aspects financiers de l'internat. Vos interlocutrices sont Mme Michèle CÔME : 02.38.77.39.16 michele.come@ars.sante.fr Mme Catherine TSYBOULA : 02 38 77 47 11 catherine.tsyboula@ars.sante.fr 1.2. L'université Référent de la faculté 02.47.36.60.17 1.3. Le CHU de Tours La gestion de l'internat au CHRU de Tours est confiée d'une part à l'administration (direction des affaires médicales) et d'autre part à un médecin (le président de la commission d'internat, Professeur Pierre-François DEQUIN dequin@med.univ-tours.fr ) La directrice des affaires médicales du CHRU de Tours est Madame Violaine MIZZI Votre interlocutrice est Mme Annie Guivarch : 78227 1.4. Les référents des internes Un référent doit être nommé dans chaque spécialité pour représenter ses co-internes et faire remonter les informations aux représentants des internes qui siègent aux différentes commissions. A la commission de l Internat sont présents des représentants de spécialités médicales, spécialités chirurgicales, gynécologie, pédiatrie, anesthésie, psychiatrie, biologie, santé publique et médecine générale. Aux commissions d adéquation et d agrément sont présents les représentants de spécialités chirurgicales, spécialités médicales et de médecine générale. A la commission d évaluation des besoins sont présents les représentants de spécialités médicales, anesthésie, spécialités chirurgicales, gynécologie, médecine générale, biologie médicale, psychiatrie, Les représentants actuels sont : Spécialités chirurgicales : Clément THOMAS : clement.thomas@etu.univ-tours.fr Spécialités médicales : Geoffrey GAILLET : geoffrey.gaillet@free.fr Médecine générale : Isabelle ETTORI-AJASSE : isa_ettori@hotmail.fr
2. LES NOTIONS DE BASES Pour qu'un interne puisse choisir un stage, il faut que : Le stage soit agréé par l ARS pour recevoir des internes 1 Le stage soit ouvert L'interne doit être suffisamment bien classé pour choisir le stage Quand vais-je être appelé(e), le jour du choix? L ARS établit l ordre d appel du choix pour les internes. Cet ordre se fait en fonction du nombre de semestres validés, et du rang de classement à L ECN. *Si j ai validé tous mes semestres dans l ordre, je suis appelé(e) avec mon rang de classement, quand c est le tour de ma promo. * Si un de mes stages n est pas validé (surnombre pour grossesse par exemple), je suis intercalé(e) entre ma promo d origine et la suivante, celle qui a encore un semestre de moins. Si j ai plus d 1 semestre non validé, je suis reclassé(e) en fonction d une règle mathématique effectuée par l ARS sur le logiciel SIRIUS 2 et qui prend en compte mon rang de classement, l effectif de ma promo d origine et de ma promo d arrivée. *Si je choisis en hors-filière ce semestre, alors je choisis en dernier après ceux qui ont le même nombre de semestres que moi dans la filière qui m accueille. * Si je décide de changer définitivement de filière(c est le droit au remords cf. article 32 du décret n 88-321 du 7 Avril 1988 modifié fixant l organisation du 3 ème cycle des études médicales) je suis intercalé(e) dans ma filière d accueil (ceux qui ont le même nombre de semestres que moi au moment du choix, peu importe l ancienneté en terme de promo d ECN), en fonction d une règle mathématique effectuée par l ARS sur le logiciel SIRIUS et qui prend en compte mon rang de classement, l effectif de ma promo d origine et de ma promo d arrivée. 1 Un service peut avoir plusieurs agréments (1 agrément par spécialité). Par exemple, un service de maladies infectieuses aura 1 agrément pour la médecine interne, 1 agrément pour la médecine générale, 1 agrément pour la santé publique, etc. 2 Le logiciel SIRIUS est un logiciel national qui gère le cursus des internes dès qu ils ont réussi l ECN.
3. LES COMMISSIONS ET LEUR CHRONOLOGIE 3.1. La commission d'agrément Cette commission a lieu une fois par an au mois de Juin à la et présidée par le doyen. Elle décide de l'octroi ou du retrait de l'agrément d'un service pour toute l'année universitaire suivante. C'est une commission très importante dans la mesure où seul un service agréé peut obtenir des postes d'interne... ce qui ne signifie pas pour autant que tous les services agréés ont ensuite des postes ouverts. Un interne qui serait désireux d'aller en stage dans un service actuellement non agréé, doit donc contacter le patron du service pour qu'une demande d'agrément soit déposée. Un agrément est spécifique à une spécialité. Un même service peut être agréé pour plusieurs spécialités (c'est autant de demande d'agrément). Les demandes d'agrément doivent être déposées vers le mois de Mars. 3.2. La commission d'adéquation des postes La commission d'adéquation des postes, sous-entendu adéquation entre le nombre de postes et le nombre d internes, également appelée commission de répartition des effectifs se tient deux fois par an, environ 1 mois avant la date du choix. Cette commission est organisée et présidée par l ARS. Elle détermine dans toute la région le nombre de postes attribués, filière par filière, service par service (et/ou établissement par établissement). Pour justifier ses choix, l ARS applique des circulaires nationales en tenant compte des spécificité régionales liées notamment à la démographie médicale. En général, le nombre de postes proposés aux internes est assez proche du nombre d'internes choisissant. Pour préparer cette commission, tous les internes reçoivent un questionnaire qu'ils doivent ensuite retourner à l ARS en indiquant le stage qu'ils envisagent de choisir ou s'ils souhaitent réaliser un stage "hors filière" (exemple : un interne de psy faisant un hors filière en neurologie), demander un droit au remords ou une disponibilité. Ce courrier sert au préchoix. Il est important d'envoyer son préchoix à l ARS avant la commission d adéquation car après, c est trop tard, on ne pourra plus changer le nombre de postes. De plus, chaque spécialité a un interne «correspondant» représentant l'ensemble des internes de sa spécialité. Celui-ci est chargé de faire part des éventuelles difficultés rencontrées par sa spécialité auprès du bureau et aussi de renseigner les jeunes internes sur l'état de la spécialité, le nombre de postes de chefs, les services conseillés, etc.et surtout de faire remonter au responsable des internes les préchoix des internes de sa spécialité afin d anticiper d éventuelles inadéquations. A l'issue de la commission d'adéquation, un tableau récapitulant les postes ouverts est mis en ligne sur le site Internet de l ARS: https://centre.sante.gouv.fr/drass/metiers/medical/internat/2deja.htm#adequation.
3.3. La commission d internat Elle se tient 4 fois par an, environ I) 5 mois et demi avant le stage Vers les mois de novembre et mai : La commission d internat se déroule au CHU de Tours. C est là que sont examinés les dossiers de demande de stages hors-subdivision, c'est-àdire les "inter-chu" 3. Une autre façon de partir : les échanges HUGO (cf.). II) 2 mois et demi avant le début du stage Vers les mois de février et septembre : La commission d internat se déroule au CHU de Tours. Pour décider de l attribution des postes non pérennes ou pour faire flécher un poste. Les postes non pérennes, c est-à-dire "que pour 6 mois", s'ajoutent à l'effectif habituel du stage. Le CHU en finance 10 à chaque semestre, mais 1 ou 2 servent à financer les congés maternité (5 en général), et pour les autres, le choix se fait en fonction de la pertinence des demandes. Le critère de sélection principal est la notion de besoin de formation (si tu ne vas pas là, alors tu ne pourras pas valider telle maquette, tel DESC ) ; c'est plus souvent (mais pas toujours) les internes en fin de cursus qui obtiennent ces postes car on estime qu'un interne en début de cursus pourra faire ce stage plus tard. Le fléchage d'un poste consiste à réserver un poste d'interne à un candidat. Contrairement au poste non pérenne, ce n'est pas un poste en plus des autres, mais un poste parmi ceux existant qui va être "réservé". Pour ne pas fausser les règles du choix de postes, on ne peut pas flécher un poste pour un interne qui souhaiterait entrer dans une maquette, cette pratique est réservée aux internes déjà inscrits dans un DES. 3.4. La commission d évaluation des besoins de formation Il s agit d une nouvelle commission (créée par arrêté du 4 février 2011) qui a siégée pour la première fois en juin 2011 à la faculté de médecine. Elle est présidée par le doyen, l ARS y siège aux côtés des affaires médicales et de la scolarité. Cette commission doit permettre de regrouper les coordinateurs des DES et l interne référent de la spécialité pour remonter au doyen les besoins et la capacité de formation dans chaque spécialité et donner un avis au directeur général de l ARS sur le nombre de postes à ouvrir chaque semestre. 3 Le stage hors-subdivision : l'interne part pendant 1 semestre de son "CHU d origine" pour aller vers un "CHU de destination". Ces postes sont financés par le CHU d origine alors que l interne part se former ailleurs ils sont donc destinés à des internes appelés à revenir ensuite (poste de chef de clinique prévu) dans leur CHU d origine, et de préférence s'ils vont apprendre quelque chose qui apportera un plus au CHU (technique innovante, ).
4. CALENDRIER RECAPITULATIF DES COMMISSIONS EN RAPPORT AVEC LES CHOIX DE STAGE ARS Dépôt des demandes d évaluation d'agrément d'agrément des besoins de formation ARS ARS d'adéquation d'adéquation Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre CHU CHU CHU Choix de Stage d'internat d'internat Choix de Stage d'internat