ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 321 Archives communales de Morville (1793-1944) Répertoire numérique détaillé établi par Delphine Souvay, adjoint du patrimoine Sous la direction d Hélène Say, directrice par intérim des Archives départementales Épinal, 2011
INTRODUCTION Le nom du village, Morville, est attesté dès 1449. La commune dépendait du bailliage de Bourmont et était comprise dans le marquisat de Bulgnéville. Au spirituel, la communauté d habitants, qui était sous le patronage de l abbé de Luxeuil, dépendait de la paroisse d Hagnéville. Aujourd hui, la commune, qui comptait 64 habitants au recensement de 2008, relève du canton de Bulgnéville. Les archives de la commune d Aingeville ont été déposées aux archives départementales des Vosges le 17 juin 2008. Le fonds, qui représente 1 mètre linéaire, est librement communicable selon la législation en vigueur, sauf si l état de conservation l interdit. 2
BIBLIOGRAPHIE LOUIS (Léon), CHEVREUX (Paul), Le Département des Vosges : description, histoire, statistique, t. VII, Épinal, 1889, p. 93. MARICHAL (Paul), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, 1941, p. 286. 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES Fonds d Ancien Régime des archives départementales des Vosges B Cours et juridictions Série B Seigneurie et marquisat de Bulgnéville, 1669-1790. G Clergé séculier Chapelles G 2470 Neufchâteau. - Chapelle du Saint-Nom-de-Jésus érigée en la paroisse Saint-Nicolas., Biens à Auzainvilliers, Vaudoncourt, Bulgnéville, Morville, 1706-1788. 3 F Collection de pièces originales cédées par les Archives départementales de la Moselle 3 F 1-3 Seigneurie de Bulgnéville, 1550-1780 Fonds modernes des archives départementales des Vosges (1800-1940) 3 M Plébiscites et élections. 3 M 865 Élections municipales de Morville, 1870-1940. 6 M Population 6 M 325 État récapitulatif des mouvements de population de la commune, 1892-1896, 1901-1906. 6 M 877 Listes nominatives d Aingeville, 1820, 1856-1936. O Administration et comptabilité communale 2 O 328/1-14 Statistiques générales, affaires militaires, police municipale, personnel, comptabilité communale, bâtiments communaux, biens communaux, travaux publics, assistance et prévoyance, an XI-1939 3 O 1601-1603 Chemins vicinaux ordinaires et ouvrages d art, 1811-1985. 3 P Cadastre et remembrement 3 P 232 Plan parcellaire [1806-1807]. 3 P 2836-2840 États de sections et matrices, 1841-1939. 3 P 4256/1-2 Plans cadastraux dit napoléonien, 1840. V Administration des cultes durant la période concordataire 4 V 14 Travaux et entretien des bâtiments paroissiaux, 1905. X Assistance et prévoyance sociale 2 X 940 Bureau de bienfaisance de Morville, 1913.
Fonds des archives communales des archives départementales des Vosges. Edpt 231 Archives communales d Hagnéville, 1649-1983. Fonds contemporains des archives départementales des Vosges W Archives administratives postérieures à 1940 Pour l orientation, voir l état des fonds sur www.vosges-archives.com, rubrique «Consulter les fonds», puis «Etat général des fonds». Fonds figurés des archives départementales des Vosges 2 Fi Cartes et plans 5
PLAN DE CLASSEMENT Archives modernes Edpt 321/1 D 1* Administration générale de la commune (1895-1944). Edpt 331/1 E 1*-5* État civil (1793-1892). Edpt 321/ 1 G 1-9 Contributions, cadastre, administrations financières ([an IX]-1939). Edpt 321/1 N 1-2 Biens communaux (patrimoine non bâti) (1830, 1883). 6
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune. Edpt 321/1 D 1* Conseil municipal : délibérations. 1895, 9 janvier-1944, 17 juillet Série E État civil. Edpt 321/1 E 1*-5* État civil (naissances, mariages, décès et tables décennales). 1792-1892 1* 1793-1812 2* 1813-1832 3* 1833-1852 4* 1853-1872 5* 1873-1892 Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières. Edpt 321/1 G 1-8* Cadastre. XIX e siècle [copie XX e siècle]-1939 1 Atlas : calques (XIX e siècle [copie XX e siècle]). 2*-3* États de section ([an IX]-1841) 2* [an IX-1823] 3* 1841 4* Livre de mutations : registre (1819-1841). 5* Propriétés bâties et non bâties : matrice (1842-1914). 6* Propriétés non bâties : matrice (1915-1939). 7*-8* Propriétés bâties : matrices (1883-1939). 7* 1883-1911 8* 1911-1939 Edpt 321/1 G 9 Contributions directes. - Matrices générales. 1829-1931 Série N Biens communaux (patrimoine non bâti). Edpt 321/1 N 1-2 Forêt communale. 1830, 1883 1 Plan général (1830). 2 Aménagement : plan (1883). 7
TABLE DES MATIERES Introduction... p. 2 Bibliographie... p. 3 Sources complémentaires... p. 4 Plan de classement... p. 6 Répertoire des archives modernes... p. 7 Tables des matières... p. 8 8