Fiscalité Comptabilité

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Transcription:

Fiscalité Comptabilité

Cession'du'fonds'de'commerce'ou'de'la' Société'?' Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,entrepreneursindividuels, Président,Gérant,Directeurdesociétéscommercialesouartisanales. Objectifs:Présentationdesaspectsjuridiquesetfiscauxdelacessiondufonds decommerce,présentationdesaspectsjuridiquesetfiscauxdelacessiondes titresdesociétés,comparatifdesavantagesetinconvénientsdechaque opération,identifierl opérationadéquateenfonctiondesesbesoinset objectifs. Seronttouràtourabordés: 1. Cessiondefondsdecommerce 2. Cessiondestitresdesociétés 3. Comparatifjuridiqueetfiscal 4. Aspectspratiques:lesdocumentscontractuelsdechaqueopération 5. Quelleopérationpourquellessituations? Durée:une1journée.1 Coût1:19001 1H.T.1 «"Pour"aller"plus"loin "»1:1Audit1et1Conseils1personnalisés1sur1demande,1par1 un1spécialiste1de1la1matière,1car1votre1entreprise1est1unique11 Tarif1selon1mission.1 ContactezHnous11 1

Le#Choix#du#régime#fiscal#pour#l imposition# des#revenus#d activité#professionnelle.# Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,entrepreneursindividuels, Président,Gérant,Directeurdesociétéscommercialesouartisanales. Objectifs:Appréhenderlesrégimesfiscauxdel entreprise,connaîtreleurs caractéristiques,intégrerlesélémentsdéterminantpourchoisirsonrégimefiscal. Seronttouràtourabordés: 1. Structurejuridiqueetrégimefiscal 2. ImpôtsurleRevenu/Revenuscatégoriels 3. ImpôtsurlesSociétésetIFA 4. Lamodificationdurégimefiscaletsesconséquences Durée:une1journée.1 Coût1:19001 1H.T.1 «"Pour"aller"plus"loin "»1:1Audit1et1Conseils1personnalisés1sur1demande,1par1un1 spécialiste1de1la1matière,1car1votre1entreprise1est1unique11 Tarif1selon1mission.1 ContactezHnous11 1

Contrôle)fiscal):)procédure)et)recours)du) contribuable.) Public:Particuliers,Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux, Entrepreneursindividuels,Président,Gérant,Directeurdesociétés commercialesouartisanales. Objectifs:Présentationdesprocéduresetdesétapesducontrôlefiscal, ConnaîtrelesrecoursouvertsauContribuableetlesgarantiesàsadisposition faceauxredressements,intégrerlesréflexesàavoir. Seronttouràtourabordés: 1. Lesétapesducontrôlefiscal 2. Laprocédurederectificationcontradictoire 3. Lesprocéduresd office 4. Lesrecoursetlesgarantiesducontribuable 5. Procéduregracieuse/Procédurecontentieuse Durée:Demi1journée.5 Coût5:59005 5H.T.5 «"Pour"aller"plus"loin "»5:5Audit5et5Conseils5personnalisés5sur5demande,5par5 un5spécialiste5de5la5matière,5car5votre5entreprise5est5unique55 Tarif5selon5mission.5 Contactez1nous55 5

La#Fiscalité#des#Transmissions#d Entreprises# Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux,entrepreneurs individuels,président,gérant,directeurdesociétéscommercialesouartisanales. Objectifs:Rappeldesaspectsjuridiquesdesopérationsdetransmission. Présentationdelafiscalitéinhérenteàlatransmissionàtitregratuitouonéreux d uneentreprise,connaîtrelesrégimesd exonérationetlesmontagesutilespour optimiserlesopérationsdetransmissiond entreprises Seronttouràtourabordés: 1. Cessiondefondsdecommerce/CessiondetitresdeSociétés 2. Lestransmissionsàtitregratuit 3. LesplusetmoinsMvalues 4. LesDroitsd Enregistrement 5. Lesrégimesd exonération 6. L optimisationfiscaledelatransmissiond entreprises Durée:une1journée.1 Coût1:19001 1H.T.1 «"Pour"aller"plus"loin "»1:1Audit1et1Conseils1personnalisés1sur1demande,1par1un1 spécialiste1de1la1matière,1car1votre1entreprise1est1unique11 Tarif1selon1mission.1 ContactezHnous11 1

L utilité(des(pactes(d associés( Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libérauxexerçantleuractivité danslecadred unesociétécommercialeouartisanale,experts=comptables. Objectifs:Qu est=cequ unpacted associés,présentationdesclausesutilesd un pacted associés,l organisationdelasociétéparlespactesd associés,comment faireexécuterlepacted associés. Seronttouràtourabordés: 1. Naturejuridiqueetdéfinitiondupacted associés 2. Lecontenudupacted associés 3. l exécutiondupacted associés Durée:Demi1journée.5 Coût5:59005 5H.T.5 «"Pour"aller"plus"loin "»5:5Audit5et5Conseils5personnalisés5sur5demande,5par5un5 spécialiste5de5la5matière,5car5votre5entreprise5est5unique55 Tarif5selon5mission.5 Contactez1nous55 5

Pourquoi'choisir'la'SAS' Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux,entrepreneurs individuels,président,gérant,directeurdesociétéscommercialesouartisanales. Objectifs:PrésentationdelaSociétéparActionsSimplifiée,régimefiscaletsocial delasas,savoirutiliserlalibertécontractuelleetstatutairedelasas,connaître lesavantagesfiscauxetsociauxdelasas Seronttouràtourabordés: 1. laconstitutiondelasas 2. LefonctionnementetlagouvernancedelaSAS 3. L actionnariatdelasas 4. LafiscalitédelaSAS 5. LestatutsocialdudirigeantdeSAS 6. lesavantagesdelasas Durée:Demi1journée.5 Coût5:59005 5H.T.5 «"Pour"aller"plus"loin "»5:5Audit5et5Conseils5personnalisés5sur5demande,5par5un5 spécialiste5de5la5matière,5car5votre5entreprise5est5unique55 Tarif5selon5mission.5 Contactez1nous55 5

Procédures*collectives*:*anticiper*les* difficultés*et*réussir*son*redressement* judiciaire* Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux,entrepreneurs individuels,président,gérant,directeurdesociétéscommercialesou artisanales,repreneurd entreprises. Objectifs:Présentationdesprocédurescollectives,Déterminerlescritères propresàchaqueprocédure,anticiperlesdifficultésdesonentreprise, connaîtrelesétapesclefsdesprocédures,savoirutiliserlesdifférentes procédures. Seronttouràtourabordés: 1. Laprocéduredesauvegarde/leMandatadHoc 2. L Etatdecessationdespaiements 3. Redressement/liquidationjudiciaire 4. Planderedressement/Plandecession 5. Savoirutiliserlesprocédurescollectivespourlareprised uneentreprise Durée:une1journée.1 Coût1:19001 1H.T.1 «"Pour"aller"plus"loin "»1:1Audit1et1Conseils1personnalisés1sur1demande,1par1 un1spécialiste1de1la1matière,1car1votre1entreprise1est1unique11 Tarif1selon1mission.1 ContactezHnous11 1

Réductions+et+Crédits+d impôt+entreprise+:+ l optimisation+fiscale+par+l utilisation+des+ niches+fiscales+ Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux,entrepreneurs individuels,président,gérant,directeurdesociétéscommercialesou artisanales,experts@comptable,banquiers. Objectifs:Présentationdesdifférentscréditsetréductionsd impôtapplicables àl Entreprise,Présentationdesconditionsd applicationetdéterminationdu montantdesavantages,l impactsurlesimpôtsdel Entreprise Seronttouràtourabordés: 1. LeCréditd impôtrecherche 2. PMEdecroissance 3. Créditd impôtapprentissage 4. Créditd impôtpourinvestissementdanslesnt 5. Créditd impôtpourprospectioncommerciale 6. Autresréductionsetcréditsd impôt 7. l utilisationdesréductionsetcréditsd impôt Durée:Demi1journée.5 Coût5:59005 5H.T.5 «"Pour"aller"plus"loin "»5:5Audit5et5Conseils5personnalisés5sur5demande,5par5 un5spécialiste5de5la5matière,5car5votre5entreprise5est5unique55 Tarif5selon5mission.5 Contactez1nous55

Régimes(d imposition(des(petites(entreprises.( Bénéfices(et(TVA.( Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux,entrepreneurs individuels,président,gérant,directeurdesociétéscommercialesouartisanales. Objectifs:Connaîtrelechampd applicationdesrégimesd imposition,les obligationsdéclarativesetcomptablesdechacundesrégimes,savoirdéterminer lemeilleurrégimeapplicableàsonentreprisepourconnaîtresesobligationset optimiserlagestionfiscaledesonentreprise. Seronttouràtourabordés: 1. Champd applicationdesrégimes 2. Optionsetchangementsderégimes 3. RégimedesmicroJentreprises 4. Régimedel AutoJentrepreneur 5. Régimesimplifié Durée:Demi1journée.5 Coût5:59005 5H.T.5 «"Pour"aller"plus"loin "»5:5Audit5et5Conseils5personnalisés5sur5demande,5par5un5 spécialiste5de5la5matière,5car5votre5entreprise5est5unique55 Tarif5selon5mission.5 Contactez1nous55 5

La#TVA#:#rappels#pratiques## Public:Chefsd entreprises,commerçants,artisans,libéraux,entrepreneurs individuels,président,gérant,directeurdesociétéscommercialesouartisanales. Objectifs:Rappelduchampd applicationdelatva,connaîtrelestauxdetva,la territorialitédelatva,savoirappliqueretdéclarerlatva,lesrèglesparticulières delatvasurcertainesopérations. Seronttouràtourabordés: 1. OpérationssoumisesàTVA 2. LestauxdelaTVA 3. Lefaitgénérateuretl exigibilitédelatva 4. LaterritorialitédelaTVA 5. LesdéclarationsdeTVA 6. Opérationsdiverses Durée:une1journée.1 Coût1:19001 1H.T.1 «"Pour"aller"plus"loin "»1:1Audit1et1Conseils1personnalisés1sur1demande,1par1un1 spécialiste1de1la1matière,1car1votre1entreprise1est1unique11 Tarif1selon1mission.1 ContactezHnous11 1