ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

B.C.P ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Les diplômes délivrés dans l'enseignement post secondaire ou supérieur. UNIVERS sup - étudiants_diplomes Hist (Dipl_sup) Années de 2004 à session 2011 Editée le 28 février 2014

UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts sup - étudiants_diplomes Hist Cet univers permet de dénombrer, par sexe et nationalité, les diplômes délivrés dans l'enseignement post secondaire ou supérieur. Neuf sources d'information différentes sont mobilisées pour alimenter cet univers. Nom de la table : S_DIPLOME_SUPERIEUR Niveau d'agrégation : Unité d'inscription Origine : - Enq 4 : OCEAN - BTS, Diplômes Techno. et Pro. - Enq 39 : Enq Form. Professions Paramédicales Enq Form. Professions Sociales - Enq 45 : SISE - Université, IUT - Enq 27 : SISE - ING, Enq Ingénieurs - Enq 27 bis : Enq Form Ingénieurs en Partenariat (ex NFI) - Enq 48 : Enq Etab Artistiques et Culturels - Enq 26 : Enq Ecoles de Commerce Enq Autres Etab Enseignement Supérieur Domaines couverts : Secteurs d enseignement : public et privé Ministères : tous les ministères Statuts des étudiants : tous les statuts (formation initiale, apprentissage, formation continue, individuels et enseignement à distance). Champ géographique : France métro + DOM + COM + Nouvelle Calédonie + Etranger Année(s) : 2004 à session 2011 Attention Pour toutes questions, s adresser à Valérie Liogier - DGESIP- DGRI C1 2

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb sup - étudiants_diplomes Hist UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Dipl_sup Rentrée Scolaire Rentrée scolaire Session Année scolaire - Toutes rentrées yc incomplètes Toutes rentrées yc incomplètes(*) Toutes sessions yc incomplètes(*) Rentrée scolaire Spécificité des enquêtes Caractéristiques des étudiants Rentrée scolaire(*) Session(*) Année scolaire(*) Source de l'information Sexe Français/Etranger Statut Formation suivie - Formation Fortrams 6 Fortrams 5 Fortrams 4 Fortrams 3 Fortrams 2 Fortrams 1 - Propriétés associées à la formation Niveau d'éducation Dominante de la formation Finalité de la formation Niveau interministériel Niveau terminal de formation Position de la formation - Regroupement sur les spécialités Cite Domaine Formation Cite Domaine Etude Cite Domaine Regroupe Groupe Spécialité Domaine Spécialité Catégorie Spécialité Secteur Disciplinaire Données sur les Unités de Formation - Les Unités d'inscription (UI) Autorisation de diffusion de l'ui(*) Numéro de l'unité d'inscription(*) Nom de l'unité d'inscription(*) Adresse de l'unité Inscription(*) Code Postal de l'unité Inscription(*) Localité Acheminement de l'ui(*) Niveau de l'ui 3

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Ministère de l'ui Secteur de l'ui Type Unité Formation 3 de UI Type Unité Formation 2 de UI Type Unité Formation 1 de UI Nature de l'ui - Les établissements Autorisation de diffusion de l'étab(*) Numéro de l'établissement(*) Nom de l'établissement(*) Adresse de l'établissement(*) Code Postal de l'établissement(*) Localité Acheminement de l'etab(*) Ministère de l'établissement Secteur de l'établissement Type Unité Formation 3 Etab Type Unité Formation 2 Etab Type Unité Formation 1 Etab Nature de l'établissement Données géographiques - de l'unité d'inscription Commune de l'ui(*) Département de l'ui Académie géographique de l'ui France détaillée 5 DOM de UI France regroupée 5 DOM de UI France Etranger de l'ui Région de l'ui Région Union Européenne UI - Périmètres géographiques 4 DOM UI France détaillée 4 DOM de UI France regroupée 4 DOM de UI - de l'etablissement Commune de l'établissement(*) Département de l'établissemt Académie de l'établissement France détaillée 5 DOM Etab France regroupée 5 DOM Etab France Etranger de l'etab Région de l'établissement Région Union Européenne Etab - Périmètres géographiques 4 DOM Etab France détaillée 4 DOM Etab France regroupée 4 DOM Etab Données INSEE sur les communes - Recensement de 1999 - Commune de l'ui Commune de l'ui(*) Population de la commune 1999 UI(*) Type de Commune 1999 UI Type d'aire Urbaine 1999 UI 4

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'objet (ou Variable) Aire Urbaine 1999 de l'ui(*) Tranche Unité Urbaine 1999 UI Type d'unité Urbaine 1999 UI Unité Urbaine 1999 de l'ui(*) N de zone d'emploi de l'ui(*) - Commune de l'établissement Commune de l'établissement(*) Population de la commune 1999 Etab(*) Type Commune 1999 de l'etab Type Aire Urbaine 1999 Etab Aire Urbaine 1999 Etab(*) Tranche Unité Urbaine 99 Etab Type Unité Urbaine 1999 Etab Unité Urbaine 1999 de l'etab(*) N de zone d'emploi de l'etab(*) Statistiques Nombre de diplômes délivrés(*) Nombre d'unités d'inscription(*) Nombre d'établissements(*) (*) pas de tableau des nomenclatures issu de BO dans le livret final 5

Présentation Cet univers permet de dénombrer, par formation, spécialité de formation, unité de formation, sexe et nationalité regroupée (français/étranger), les diplômes délivrés aux étudiants dans l'enseignement post secondaire ou supérieur. Neuf sources d'information différentes sont mobilisées pour alimenter cet univers: - source 21 - OCEAN -BTS, DIPLOMES TECHNO. & PRO - source 31 - ENQUETE FORMATIONS PROFESSIONS PARAMEDIC - source 32 - ENQUETE FORMATIONS PROFESSIONS SOCIALES - source 40 - SISE - UNIVERSITE, IUT - source 42 - ENQUETE INGENIEUR - source 43 - ENQ.FORM. INGENIEURS PARTENARIAT (ex NFI) - source 45 - ENQUETE ETAB ENST SUP ARTIST.& CULTUREL - source 46 - ENQUETE ECOLES DE COMMERCE - source 47 - ENQUETE AUTRES ETAB D'ENSEIGN. SUPERIEUR Les données mises à disposition concernent les étudiants, quel que soit leur statut (scolaire, apprentissage, formation continue), dans la mesure où les systèmes d'information prennent en compte les différents statuts. Les étudiants obtenant un BTS par enseignement à distance ou en individuel sont couverts par la source «OCEAN» et sont donc présents dans cet univers. La source «OCEAN» ne recouvre pas les BTS agricoles. Tous les ministères sont pris en compte. La mise à disposition des données au niveau de l'unité d'inscription permet, notamment, de localiser les étudiants au niveau géographique le plus fin. 6

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Rentrée Scolaire 7

La classe de cet objet est : Rentrée scolaire Rentrée scolaire L'année de la rentrée scolaire précède d'un an celle de la session du diplôme. Ainsi, pour la session 2010 du diplôme, qui correspond à l'année scolaire 2009-2010, l'année de la rentrée scolaire est 2009. Rentrée scolaire 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 8

La classe de cet objet est : Rentrée Scolaire Session ATTENTION : l'année de référence est la rentree scolaire (n-1) pour la session de l'annee n Session Session Libellé 2004 session 2004 2005 session 2005 2006 session 2006 2007 session 2007 2008 session 2008 2009 session 2009 2010 session 2010 2011 session 2011 9

La classe de cet objet est : Rentrée Scolaire Année scolaire L'année scolaire est désignée par les 2 années qu'elle chevauche : l'année de la rentrée scolaire (N) et celle qui suit (N+1). Année scolaire Année scolaire Libellé 2003-04 ANNEE 2003-2004 2004-05 ANNEE 2004-2005 2005-06 ANNEE 2005-2006 2006-07 ANNEE 2006-2007 2007-08 ANNEE 2007-2008 2008-09 ANNEE 2008-2009 2009-10 ANNEE 2009-2010 2010-11 ANNEE 2010-2011 10

La classe parente est : Rentrée Scolaire Toutes rentrées yc incomplètes 11

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Rentrée scolaire 12

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Spécificité des enquêtes 13

La classe de cet objet est : Spécificité des enquêtes Source de l'information Il s'agit des différentes enquêtes ayant contribué au recueil des informations contenues dans cet univers. Le champ de certaines sources a été restreint afin d'éliminer des doubles comptes résultant d'une double interrogation de certaines unités de formation au titre de la même formation, ce qui peut entraîner des écarts par rapport aux publications relatives à ces sources. Remarques sur certaines sources d'information Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les doubles comptes existant entre ces enquêtes et d'autres sources d'information, notamment «OCEAN» et «SISE - Universités» ont été exclus de ces sources. Précautions d'emploi Ne pas confondre les variables «Source de l'information», «Formation», «Type d'unité de formation de l'ui» et «Type d'unité de formation de l'etab». Source de Source de l'information l'information Lib C Source de l'information Lib L Session 21 OCEAN OCEAN - BTS, DIPLOMES TECHNO. & PRO 2004 à 2011 31 PARAMEDICAL ENQUETE FORMATIONS PROFESSIONS PARAMEDIC 2004 à 2011 32 SOCIAL ENQUETE FORMATIONS PROFESSIONS SOCIALES 2004 à 2011 40 SISE SISE - UNIVERSITE, IUT 2004 à 2011 42 INGENIEUR ENQUETE INGENIEUR 2004 à 2011 43 FIP (EX NFI) ENQ.FORM.INGENIEURS PARTENARIAT (EX NFI) 2004 à 2011 45 CULTURE ENQUETE ETAB ENST SUP ARTIST. & CULTUREL 2004 à 2011 46 COMMERCE ENQUETE ECOLES DE COMMERCE 2004 à 2011 47 AUTRE SUP ENQUETE AUTRES ETAB D'ENSEIGN. SUPERIEUR 2004 à 2011 14

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Caractéristiques des étudiants 15

La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants Sexe Permet la distinction par sexe : 1 homme / 2 femme. Sexe Sexe Lib C Sexe Lib L 1 M MASCULIN 2 F FEMININ 16

La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants Français/Etranger Cette variable indique si l'étudiant est français ou étranger. Remarque sur certaines sources d'information : Cette variable prend la valeur "9 - Non renseignée" lorsque l'information n'est pas collectée. C'est le cas des enquêtes "formations paramédicales", "formations sociales", "culture" (à la session 2004) et pour les diplômes technologiques et professionnels non couverts par OCEAN. Français/Etranger Français/Etranger Lib C Français/Etranger Lib L Session 1 FRANCAIS FRANCAIS 2004 à 2011 2 ETRANGERS ETRANGERS 2004 à 2011 9 NON RENSEI NON RENSEIGNE 2004 à 2011 17

La classe de cet objet est : Caractéristiques des étudiants Statut Le statut de l'élève ou de l'étudiant fait référence aux diverses dispositions définissant le régime de scolarisation des jeunes et des adultes dans le cadre de la formation initiale et continue. Il a une incidence sur l'organisation des cursus, le mode de financement, etc. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN est la seule source qui recense les candidats individuels et ceux relevant de l'enseignement à distance. Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Le mode de recueil de l'information ne permet pas de répartir les effectifs d'élèves par sexe et statut. En conséquence, le statut «formation continue» a été affecté à l'ensemble des effectifs inscrits dans une formation dès lors que cette formation accueillait principalement (plus de 80% des effectifs) des personnes bénéficiant d'un mode de prise en charge financière (promotion professionnelle hospitalière, promotion sociale, contrat d'études, etc.) ou qui occupent un emploi. Dans le cas inverse, les inscrits sont tous considérés comme relevant du statut «scolaire». «SISE - Université, IUT» et«sise - Ingénieurs» : Il est demandé aux établissements de distinguer les différents régimes (formation initiale, formation par apprentissage, formation continue financée) sous lesquels les inscriptions sont prises. Certains établissements ne sont pas toujours en mesure d'opérer cette distinction ce qui entraîne une sous-évaluation de la population étudiante relevant de la formation continue ou de l'apprentissage. Enquête «Ingénieurs» : Les centres d'études supérieurs industriels (CESI), qui accueillent uniquement des stagiaires de formation continue font partie du champ de l'enquête «ingénieurs». Les autres établissements interrogés dans le cadre de cette enquête ne doivent recenser que les élèves suivant leur formation dans le cadre de la formation initiale. Enquête «Formations d'ingénieurs en Partenariat» :Le questionnaire d'enquête permet le dénombrement des effectifs selon le statut. L'ensemble des étudiants recensés par les autres sources relatives à l'enseignement supérieur (culture, commerce, autres) sont tous considérés comme relevant du statut «scolaire ou formation initiale». Statut Statut Lib C Statut Lib L AP APPRENTI APPRENTI ED ENST.DIST. ENSEIGNEMENT A DISTANCE FC F CONTINUE FORMATION CONTINUE IN INDIVIDUEL CANDIDAT INDIVIDUEL SC SCOLAIRE SCOLAIRE OU FORMATION INITIALE 18

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Formation suivie Les variables concernant la formation suivie par l'étudiant sont organisées autour de trois rubriques : - La formation est décrite à travers une grille de lecture unique, la FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Supérieur, qui organise et structure l'ensemble des formations post-secondaires et supérieures en fonction de différents critères (niveau d'éducation, dominante, finalité). Cette nomenclature isole les principaux types de formation (DEUG, BTS, diplôme d'architecte,...) et en précise la durée. - Les propriétés associées à la formation sont constituées à la fois par les critères avec lesquels est construite la nomenclature FORTRAMS (niveau d'éducation, dominante, finalité) et par d'autres éléments caractérisant la formation (niveau interministériel, niveau terminal, position). - Les regroupements sur les spécialités de formation permettent une approche transversale des spécialités des différentes formations ou diplômes à travers la nomenclature interministérielle des spécialités de formation (NSF) et la nomenclature internationale CITE. 19

La classe parente est : Formation suivie Formation La FORmation TRAnsversale de la Maternelle au Supérieur a pour objet de décrire, à travers une grille de lecture unique, l'ensemble des formations de la petite section de maternelle au doctorat. Cette nomenclature s'appuie sur des critères permettant de caractériser au mieux l'ensemble des formations dispensées au sein du système éducatif et répondant aux besoins des différents partenaires. Pour construire cette nomenclature, les dimensions d'analyse présentes dans la Classification Internationale Type de l'education (CITE), rénovée en 1997, ont, également, été prises en compte. La nomenclature «FORTRAMS» Cette nomenclature est hiérarchisée : plus on lit de caractères, plus la formation est décrite finement. La nomenclature «FORTRAMS_6» décrit la formation au niveau le plus fin. Les nomenclatures «FORTRAMS_1» à «FORTRAMS_5» permettent de lire différents niveaux de regroupements (ou niveaux de rupture). Schéma de construction du code «FORTRAMS» CARACTERES NIVEAU D INFORMATION 1 1er caractère «Niveau d éducation» 2 2ème caractère «Dominante de la formation» 3 3ème caractère «Finalité de la formation» 4 4ème caractère Premier «N d ordre» (non significatif en tant que tel) 5 5ème caractère Deuxième «N d ordre» (non significatif en tant que tel) 6 6ème caractère «Durée de la formation» FORTRAMS_6 : FORTRAMS_5 : FORTRAMS_4 : FORTRAMS_3 : FORTRAMS_2 : FORTRAMS_1 : «Dipl Nat», «DU ou Certif. d école», + Durée de la formation «Dipl Nat» (DEUG, Dipl Ing classique, FIP,...),... «Dipl Nat» (DEUG, Dipl Ing,...),... «Dipl Nat / Reconnu / Non Reconnu» «Géné /Tech-Pro» Niveau d Educ. 20

Précautions d'emploi - Hétérogénéité de la nomenclature «FORTRAMS» La codification des formations dans la nomenclature «FORTRAMS» a été effectuée en tenant compte de la diversité des systèmes d'information utilisés pour recenser les données. Aussi, la liste des formations décrites dans les différentes nomenclatures apparaît assez hétérogène. La principale difficulté a été rencontrée pour repérer et identifier, lorsque le questionnaire d'enquête ne le permet pas directement (données agrégées au niveau de l'unité de formation), les différentes formations dispensées par une même unité de formation (sources «culture», «commerce» et «autres établissements d'enseignement supérieur»). Les diplômes d'etat et les diplômes reconnus par l'etat ont été codifiés finement. Les certificats et attestations d'écoles ont été souvent affichés dans des codes de regroupement (commençant par la lettre B). - Ne pas confondre les variables «Source de l'information», «Formation», «Type d'unité de formation de l'ui» et «Type d'unité de formation de l'etab». 21

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 6 FORTRAMS 6 est le niveau le plus fin de description des diplômes (120 postes). Fortrams 6 Fortrams 6 Lib C Fortrams 6 Lib L Session 411111 DAEU DIPLOME ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES 2004 à 2011 411122 CAPACITE CAPACITE EN DROIT 2004 à 2011 411211 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 2004 à 2011 441112 SOCIAL NIV4 2AN DIPL SOCIAL POST-SECOND(NIV IV) EN 2 ANS 2004 à 2011 441113 SOCIAL NIV4 3AN DIPL SOCIAL POST-SECOND(NIV IV) EN 3 ANS 2004 443212 DU NIV4 DIPLOME D'UNIV POST-SECONDAIRE (NIV IV) 2004 à 2011 443912 ECOLE NIV4 CERTIFICAT D'ECOLE POST-SECOND (NIV IV) 2004 à 2011 511112 DEUG DEUG 2004 à 2011 512112 DIP P-DAUPHINE DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE 2006 à 2007, 2010 à 2011 541112 BTS 2 AN BTS EN 2 ANS 2004 à 2011 541113 BTS 3 AN BTS EN 3 ANS 2004 à 2011 541133 DTS DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR 2004 à 2011 541141 DCESF DIPL CONSEILLER ECO SOCIALE ET FAMILIALE 2004 à 2011 541152 DMA 2 AN DIPLOME METIERS D'ARTS EN 2 ANS 2004 à 2011 541212 DUT DUT 2004 à 2011 541313 PARAM NIV3 3 AN DIPL PARAMEDICAL DE NIVEAU III EN 3 ANS 2004 à 2011 541314 PARAM NIV3 4 AN DIPL PARAMEDICAL DE NIVEAU III EN 4 ANS 2004 à 2011 541321 SOCIAL NIV3 1AN DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III EN 1 AN 2004 à 2011 541323 SOCIAL NIV3 3AN DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III EN 3 ANS 2004 à 2011 541331 PARAM SPEC 1 AN DIPL PARAM DE SPECIALISATION EN 1 AN 2004 à 2011 541332 PARAM SPEC 2 AN DIPL PARAM DE SPECIALISATION EN 2 ANS 2004 à 2011 541411 DEUG IUP DEUG IUP 2004 à 2008 541512 DEUST DEUST 2004 à 2011 541611 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 2004 à 2011 541712 DNAT AV 2006 DIPLOME NAT ARTS ET TECHNIQUES AV 2006 2004 à 2005 541722 PROF MUSI DANSE DIPLOME PROFESSEUR MUSIQUE ET DANSE 2004 à 2011 541732 DNAP DIPLOME NATIONAL ARTS PLASTIQUES 2004 à 2011 541742 DUMI DIPL UNIV MUSICIEN INTERVENANT 2005 à 2011 541752 1ER C ARCHI DIPLOME 1ER CYCLE ARCHITECTURE 2004 à 2005 541911 DPECF DIPL PREPA ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 2004 à 2007 541924 CLERC NOTAIRE DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE 2004 à 2011 541932 1ER C NOTAIRE DIPLOME FIN 1ER CYCLE ECOLES NOTARIAT 2004 à 2009, 2011 541940 EXPERT AUTO DIPLOME EXPERT EN AUTOMOBILE 2004 à 2011 543111 FC POST DUT BTS FORMATION COMPLEMENTAIRE POST DUT OU BTS 2004 à 2011 543212 DU NIV3 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU III 2004 à 2011 543222 DEUTEC DEUTEC 2004 à 2011 543413 CERT ART NIV3 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU III 2004 à 2011 611111 LICENCE LICENCE 2004 à 2007 611211 MAITRISE MAITRISE 2004 à 2010 22

Fortrams 6 Fortrams 6 Lib C Fortrams 6 Lib L Session 611311 MSBM DPRBM MAITRISE SC BIO-MED, DPRBM 2004 à 2011 611413 LICENCE (LMD) LICENCE (LMD) 2004 à 2011 611512 MASTER INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) 2005 à 2011 611522 MASTER RECH MASTER RECHERCHE (LMD) 2004 à 2011 612115 DIPL IEP DIPLOME IEP 2004 à 2011 612213 MAGISTERE MAGISTERE 2004 à 2011 613114 DIPL EPHE DIPLOME DE L'EPHE 2004 à 2007, 2009 613213 DIPL EHESS DIPLOME DE L'EHESS 2004 à 2005, 2008 à 2011 640410 SPEC ARCHI SPECIALISATION ECOLES D'ARCHITECTURE 2004 à 2011 641111 LICENCE IUP LICENCE IUP 2004 à 2008 641121 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 2004 à 2011 641211 MAITRISE IUP MAITRISE IUP 2004 à 2009 641222 MST MST 2004 à 2009 641232 MSG MSG 2004 à 2009 641311 DESS DESS 2004 à 2008 641322 DRT DRT 2004 à 2011 641416 DIPL FIN 2C MED CURSUS DE MEDECINE : DIPL FIN 2E CYCLE 2004 641417 QUAL MED GENE CURSUS DE MEDECINE : QUAL MED GENE 2004 à 2011 641418 DES MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : DES 2004 à 2011 641419 THESE MEDECINE CURSUS DE MEDECINE : THESE 2004 à 2011 641426 DE CH DENT CURSUS D'ODONTOLOGIE : DE CHIRURGIE DENT 2004 à 2011 641427 CESMO CURSUS D'ODONTOLOGIE : CESMO 2004 à 2011 641429 THESE ODONTO CURSUS D'ODONTOLOGIE : THESE 2004 à 2011 641436 DE PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : DE DOCTEUR PHARMA 2004 à 2011 641437 DES PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : DES 2004 à 2011 641439 THESE PHARMA CURSUS DE PHARMACIE : THESE 2004 à 2011 641440 DESC CAPA MED DIPL DE SANTE COMPL : DESC, CAPA MEDECIN 2004 à 2011 641450 DIPL MED ETRANG DIPL DE SANTE COMPL POUR MEDECINS ETRANG 2004 à 2011 641460 AEA CES DESCB DIPL DE SANTE COMPL : AEA CES DENT DESCB 2004 à 2011 641476 DIP FIN 2C SANT CURSUS DE SANTE : DIPL FIN 2ND CYCLE 2011 641515 DOCT VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE 2004 à 2011 641523 DES VETO DIPLOME ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRE 2004 à 2011 641534 DEF VETO DIPLOME ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRE 2004 à 2010 641616 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE 2004 à 2005 641622 DSAA DIPLOME SUPERIEUR ARTS APPLIQUES 2004 à 2011 641634 DNSEP DIPLOME NAT SUP EXPRESSION PLASTIQUE 2004 à 2011 641644 PAYSAGISTE DIPLOME DE PAYSAGISTE 2004 à 2011 641652 2E C ARCHI DIPLOME 2EME CYCLE ARCHITECTURE 2004 à 2005 641660 CAFP EC MUSIQUE CERT APT FONC PROF ECOLES MUSIQUE AGREES 2004 à 2011 641673 3E AN ARCHI DIPLOME D'ETUDES EN ARCHITECTURE 2005 641682 DNAT DIPLOME NATIONAL ARTS ET TECHNIQUES 2006 à 2011 641690 DIPL ARCHI DIPLOMES D'ARCHITECTURE 2006 à 2011 641712 MASTER PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) 2004 à 2011 641722 MASTER ING MASTER INGENIEUR (LMD) 2004 à 2011 641732 MASTER ENS MASTER ENSEIGNEMENT (LMD) 2011 641912 DECF DIPL ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 2004 à 2008 641913 DCG DIPLOME COMPTABILITE ET GESTION 2008 à 2011 641921 DESCF DIPL ETUDES SUP COMPTABLES FINANCIERES 2004 à 2007 641922 DSCG DIPLOME SUP COMPTABILITE ET GESTION 2008 à 2009 641931 DS NOTARIAT DIPLOME SUPERIEUR DE NOTARIAT 2004 à 2011 641942 CEJ CERTIFICAT ETUDES JUDICIAIRES 2004, 2006 à 2011 641951 GUIDE INTERP DIPL NAT GUIDE INTERPRETE NATIONAL 2004 à 2011 641962 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE 2004 à 2011 641975 DESMM DIPL ETUDES SUP MARINE MARCHANDE 2004 à 2010 641981 SOCIAL NIV2 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU II 2004 à 2011 23

Fortrams 6 Fortrams 6 Lib C Fortrams 6 Lib L Session 6419A1 CAP AVOCAT CERTIF APTITUDE PROFESSION D'AVOCAT 2004 à 2005, 2007 à 2011 6419B1 DAF NOTAIRE DIPLOME APTITUDE FONCTION NOTAIRE 2004 à 2011 6419D3 DEO1MM DIPL ELEVE OFFICIER 1CL MARINE MARCHANDE 2004 à 2010 6419E1 SOCIAL NIV1 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU I 2005 à 2011 642113 ING 3 ANS DIPLOME D'INGENIEUR CLASSIQUE EN 3 ANS 2004 à 2011 642114 ING 4 ANS DIPLOME D'INGENIEUR CLASSIQUE EN 4 ANS 2004 à 2010 642115 ING 5 ANS DIPLOME D'INGENIEUR CLASSIQUE EN 5 ANS 2004 à 2011 642120 FIP (EX NFI) FC DIPL ING PARTENARIAT (EX NFI) FORM CONT 2004 à 2011 642123 FIP(EX NFI) 3AN DIPL ING PARTENARIAT (EX NFI) EN 3 ANS 2004 à 2011 642125 FIP(EX NFI) 5AN DIPL ING PARTENARIAT (EX NFI) EN 5 ANS 2004 à 2011 642131 ING SPEC 1 AN DIPL INGENIEUR SPECIALISATION EN 1 AN 2004 à 2011 642132 ING SPEC 2 ANS DIPL INGENIEUR SPECIALISATION EN 2 ANS 2004 à 2011 642213 COM RECR B2 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT PREPA 2004 à 2011 642223 COM RECR BAC 3A DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT BAC EN 3 AN 2004 à 2011 642225 COM RECR BAC 5A DIPLOME COMMERCE VISE RECRUT BAC EN 5 AN 2004 à 2011 642230 DIPL SPEC COMM DIPLOME SPECIALISATION COMMERCE VISE 2007 à 2011 642923 ECOLE RECR B2 DIVERS DIPLOMES D'ECOLES RECRUTANT BAC+2 2004 à 2011 643201 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2004 à 2011 643312 DU NIV2 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU II 2004 à 2011 643322 DU NIV1 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU I 2004 à 2011 643540 CERT ART NIV 2 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU II 2004 à 2011 643550 CERT ART NIV 1 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU I 2004 à 2011 643616 DIPL OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE 2004 à 2011 643900 ECOLE TECHN SUP CERTIFICAT ECOLE TECHN SUP (ING NON HAB) 2004 à 2011 711111 DEA DEA 2004 à 2008 711214 DOCTORAT DOCTORAT 2004 à 2011 711310 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 2004 à 2011 B00200 C2I NIV 1 CERTIFICAT INFORMATIQUE INTERNET 1ER NIV 2011 B00210 C2I NIV 2 CERTIFICAT INFORMATIQUE INTERNET 2ND NIV 2011 B00300 CLES B1 CERTIFICAT DE COMPETENCE LANGUES NIV B1 2011 B00310 CLES B2 CERTIFICAT DE COMPETENCE LANGUES NIV B2 2011 B00320 CLES C1 CERTIFICAT DE COMPETENCE LANGUES NIV C1 2011 B03910 DIV CERT ECOLE DIVERS CERTIFICATS D'ECOLES 2004 à 2011 B03920 DIV ATT ECOLE DIVERSES ATTESTATIONS D'ECOLES 2004 à 2011 B43110 CERT ECOLE COMM CERTIFICAT ECOLES DE COMMERCE 2004 à 2011 B43120 ATT ECOLE COMM ATTESTATION ECOLES DE COMMERCE 2004 à 2011 B43210 CERT ECOLE ART CERTIFICAT ECOLE D'ARTS 2004 à 2011 B43910 DIV CER TEC-PRO DIVERS CERTIFICATS ECOLES TECHNO-PRO 2004 à 2011 B43920 DIV ATT TEC-PRO DIVERSES ATTESTATIONS ECOLES TECHNO-PRO 2004 à 2011 24

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 5 FORTRAMS 5 décrit les diplômes en une centaine de postes. Fortrams 5 Fortrams 5 Lib C Fortrams 5 Lib L Session 41111 DAEU DIPLOME ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES 2004 à 2011 41112 CAPACITE CAPACITE EN DROIT 2004 à 2011 41121 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 2004 à 2011 44111 SOCIAL NIV4 DIPLOME SOCIAL POST-SECONDAIRE (NIV IV) 2004 à 2011 44321 DU NIV4 DIPLOME D'UNIV POST-SECONDAIRE (NIV IV) 2004 à 2011 44391 ECOLE NIV4 CERTIFICAT D'ECOLE POST-SECOND (NIV IV) 2004 à 2011 51111 DEUG DEUG 2004 à 2011 51211 DIP P-DAUPHINE DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE 2006 à 2007, 2010 à 2011 54111 BTS BTS 2004 à 2011 54113 DTS DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR 2004 à 2011 54114 DCESF DIPL CONSEILLER ECO SOCIALE ET FAMILIALE 2004 à 2011 54115 DMA DIPLOME DES METIERS D'ARTS 2004 à 2011 54121 DUT DUT 2004 à 2011 54131 PARAM NIV3 DIPLOME PARAMEDICAL DE NIVEAU III 2004 à 2011 54132 SOCIAL NIV3 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU III 2004 à 2011 54133 PARAM SPEC DIPLOME PARAMEDICAL DE SPECIALISATION 2004 à 2011 54141 DEUG IUP DEUG IUP 2004 à 2008 54151 DEUST DEUST 2004 à 2011 54161 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 2004 à 2011 54171 DNAT AV 2006 DIPLOME NAT ARTS ET TECHNIQUES AV 2006 2004 à 2005 54172 PROF MUSI DANSE DIPLOME PROFESSEUR MUSIQUE ET DANSE 2004 à 2011 54173 DNAP DIPLOME NATIONAL ARTS PLASTIQUES 2004 à 2011 54174 DUMI DIPLOME UNIV MUSICIEN INTERVENANT 2005 à 2011 54175 1ER C ARCHI DIPLOME 1ER CYCLE ARCHITECTURE 2004 à 2005 54191 DPECF DIPL PREPA ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 2004 à 2007 54192 CLERC NOTAIRE DIPLOME DE 1ER CLERC DE NOTAIRE 2004 à 2011 54193 1ER C NOTAIRE DIPLOME FIN 1ER CYCLE ECOLES NOTARIAT 2004 à 2009, 2011 54194 EXPERT AUTO DIPLOME EXPERT EN AUTOMOBILE 2004 à 2011 54311 FC POST DUT BTS FORMATION COMPLEMENTAIRE POST DUT OU BTS 2004 à 2011 54321 DU NIV3 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU III 2004 à 2011 54322 DEUTEC DEUTEC 2004 à 2011 54341 CERT ART NIV3 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU III 2004 à 2011 61111 LICENCE LICENCE 2004 à 2007 61121 MAITRISE MAITRISE 2004 à 2010 61131 MSBM DPRBM MAITRISE SC BIO-MED, DPRBM 2004 à 2011 61141 LICENCE (LMD) LICENCE (LMD) 2004 à 2011 61151 MASTER INDIF MASTER INDIFFERENCIE (LMD) 2005 à 2011 61152 MASTER RECH MASTER RECHERCHE (LMD) 2004 à 2011 61211 DIPL IEP DIPLOME IEP 2004 à 2011 61221 MAGISTERE MAGISTERE 2004 à 2011 61311 DIPL EPHE DIPLOME DE L'EPHE 2004 à 2007, 2009 25

Fortrams 5 Fortrams 5 Lib C Fortrams 5 Lib L Session 61321 DIPL EHESS DIPLOME DE L'EHESS 2004 à 2005, 2008 à 2011 64041 SPEC ARCHI SPECIALISATION ECOLES D'ARCHITECTURE 2004 à 2011 64111 LICENCE IUP LICENCE IUP 2004 à 2008 64112 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 2004 à 2011 64121 MAITRISE IUP MAITRISE IUP 2004 à 2009 64122 MST MST 2004 à 2009 64123 MSG MSG 2004 à 2009 64131 DESS DESS 2004 à 2008 64132 DRT DRT 2004 à 2011 64141 MEDECINE DIPLOME DE MEDECINE 2004 à 2011 64142 ODONTO DIPLOME D'ODONTOLOGIE 2004 à 2011 64143 PHARMACIE DIPLOME DE PHARMACIE 2004 à 2011 64144 DESC CAPA MED DIPL DE SANTE COMPL : DESC, CAPA MEDECIN 2004 à 2011 64145 DIPL MED ETRANG DIPL DE SANTE COMPL POUR MEDECINS ETRANG 2004 à 2011 64146 AEA CES DESCB DIPL DE SANTE COMPL : AEA CES DENT DESCB 2004 à 2011 64147 SANTE FORMATION COMMUNE DE SANTE 2011 64151 DOCT VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE 2004 à 2011 64152 DES VETO DIPLOME ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRE 2004 à 2011 64153 DEF VETO DIPLOME ETUDES FONDAMENTALES VETERINAIRE 2004 à 2010 64161 ARCHI DIPLOME D'ARCHITECTE 2004 à 2005 64162 DSAA DIPLOME SUPERIEUR ARTS APPLIQUES 2004 à 2011 64163 DNSEP DIPLOME NAT SUP EXPRESSION PLASTIQUE 2004 à 2011 64164 PAYSAGISTE DIPLOME DE PAYSAGISTE 2004 à 2011 64165 2E C ARCHI DIPLOME 2EME CYCLE ARCHITECTURE 2004 à 2005 64166 CAFP EC MUSIQUE CERT APT FONC PROF ECOLES MUSIQUE AGREES 2004 à 2011 64167 3E AN ARCHI DIPLOME D'ETUDES EN ARCHITECTURE 2005 64168 DNAT DIPLOME NATIONAL ARTS ET TECHNIQUES 2006 à 2011 64169 DIPL ARCHI DIPLOMES D'ARCHITECTURE 2006 à 2011 64171 MASTER PRO MASTER PROFESSIONNEL (LMD) 2004 à 2011 64172 MASTER ING MASTER INGENIEUR (LMD) 2004 à 2011 64173 MASTER ENS MASTER ENSEIGNEMENT (LMD) 2011 64191 DECF DIPL ETUDES COMPTABLES FINANCIERES 2004 à 2011 64192 DESCF DIPL ETUDES SUP COMPTABLES FINANCIERES 2004 à 2009 64193 DSN DIPLOME SUPERIEUR DE NOTARIAT 2004 à 2011 64194 CEJ CERTIFICAT D'ETUDES JUDICIAIRES 2004, 2006 à 2011 64195 GUIDE INTERP DIPL NAT GUIDE INTERPRETE NATIONAL 2004 à 2011 64196 OENOLOGIE DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGIE 2004 à 2011 64197 NAVIG MARITIME BREVET CAPITAINE NAVIGATION MARITIME 2004 à 2010 64198 SOCIAL NIV2 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU II 2004 à 2011 6419A CAP AVOCAT CERTIF APTITUDE PROFESSION D'AVOCAT 2004 à 2005, 2007 à 2011 6419B DAF NOTAIRE DIPLOME APTITUDE FONCTION NOTAIRE 2004 à 2011 6419D DEO1MM DIPL ELEVE OFFICIER 1CL MARINE MARCHANDE 2004 à 2010 6419E SOCIAL NIV1 DIPLOME SOCIAL DE NIVEAU I 2005 à 2011 64211 INGENIEUR DIPLOME D'INGENIEUR CLASSIQUE 2004 à 2011 64212 FIP (EX NFI) DIPL D'INGENIEUR EN PARTENARIAT (EX NFI) 2004 à 2011 64213 ING SPEC DIPLOME D'INGENIEUR DE SPECIALISATION 2004 à 2011 64221 COM VISE REC B2 DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT PREPA 2004 à 2011 64222 COM VISE RECR B DIPLOME COMMERCE VISE RECRUTANT BAC 2004 à 2011 64223 DIPL SPEC COM DIPLOME SPECIALISATION COMMERCE VISE 2007 à 2011 64292 ECOLE RECR B2 DIVERS DIPLOMES D'ECOLES RECRUTANT BAC+2 2004 à 2011 64320 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2004 à 2011 64331 DU NIV2 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU II 2004 à 2011 64332 DU NIV1 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU I 2004 à 2011 64354 CERT ART NIV 2 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU II 2004 à 2011 64355 CERT ART NIV 1 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU I 2004 à 2011 26

Fortrams 5 Fortrams 5 Lib C Fortrams 5 Lib L Session 64361 DIPL OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE 2004 à 2011 64390 ECOLE TECHN SUP CERTIFICAT ECOLE TECHN SUP (ING NON HAB) 2004 à 2011 71111 DEA DEA 2004 à 2008 71121 DOCTORAT DOCTORAT 2004 à 2011 71131 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 2004 à 2011 B0020 C2I NIV 1 CERTIFICAT INFORMATIQUE INTERNET 1ER NIV 2011 B0021 C2I NIV 2 CERTIFICAT INFORMATIQUE INTERNET 2ND NIV 2011 B0030 CLES B1 CERTIFICAT DE COMPETENCE LANGUES NIV B1 2011 B0031 CLES B2 CERTIFICAT DE COMPETENCE LANGUES NIV B2 2011 B0032 CLES C1 CERTIFICAT DE COMPETENCE LANGUES NIV C1 2011 B0391 DIV CERT ECOLE DIVERS CERTIFICATS D'ECOLES 2004 à 2011 B0392 DIV ATT ECOLE DIVERSES ATTESTATIONS D'ECOLES 2004 à 2011 B4311 CERT ECOLE COMM CERTIFICAT ECOLES DE COMMERCE 2004 à 2011 B4312 ATT ECOLE COMM ATTESTATION ECOLES DE COMMERCE 2004 à 2011 B4321 CERT ECOLE ART CERTIFICAT ECOLE D'ARTS 2004 à 2011 B4391 DIV CER TEC-PRO DIVERS CERTIFICATS ECOLES TECHNO-PRO 2004 à 2011 B4392 DIV ATT TEC-PRO DIVERSES ATTESTATIONS ECOLES TECHNO-PRO 2004 à 2011 27

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 4 FORTRAMS 4 décrit les diplômes en une cinquantaine de postes. Fortrams 4 Fortrams 4 Lib C Fortrams 4 Lib L Session 4111 DAEU CAPACITE DAEU, CAPACITE EN DROIT 2004 à 2011 4112 DELF DALF DIPL ETUDE LANG FRANC, DIPL APPRENT L F 2004 à 2011 4411 SOCIAL NIV4 DIPLOME SOCIAL POST-SECONDAIRE (NIV IV) 2004 à 2011 4432 DU NIV4 DIPLOME D'UNIV POST-SECONDAIRE (NIV IV) 2004 à 2011 4439 ECOLE NIV4 CERTIFICAT D'ECOLE POST-SECOND (NIV IV) 2004 à 2011 5111 DEUG DEUG 2004 à 2011 5121 DIP P-DAUPHINE DIPLOME DE L'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE 2006 à 2007, 2010 à 2011 5411 BTS BTSA DMA.. BTS, BTSA, DMA, DTS, DCESF 2004 à 2011 5412 DUT DUT 2004 à 2011 5413 PARAM SOCIAL N3 DIPL PARAMEDICAL ET SOCIAL DE NIVEAU III 2004 à 2011 5414 DEUG IUP DEUG IUP 2004 à 2008 5415 DEUST DEUST 2004 à 2011 5416 DNTS DIPL NAT TECHNOLOGIE SPECIALISEE 2004 à 2011 5417 DIPL ART NIV3 DIPLOMES ARTISTIQUES DE NIVEAU III 2004 à 2011 5419 DIV DIPL NIV3 DIVERS DIPL D'ETAT TECHNO-PRO DE NIV III 2004 à 2011 5431 FC CSA NIV3 FORMATION COMPL.ET CSA POST BTS-DUT 2004 à 2011 5432 DU NIV3 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU III 2004 à 2011 5434 CERT ART N3 CERTIFICAT ECOLE D'ARTS DE NIVEAU III 2004 à 2011 6111 LICENCE LICENCE 2004 à 2007 6112 MAITRISE MAITRISE 2004 à 2010 6113 MSBM DPRBM MAITRISE SC BIO-MED, DPRBM 2004 à 2011 6114 LICENCE (LMD) LICENCE (LMD) 2004 à 2011 6115 MAST IND-RECH MASTER INDIFFERENCIE, RECHERCHE (LMD) 2004 à 2011 6121 DIPL IEP DIPLOME IEP 2004 à 2011 6122 MAGISTERE MAGISTERE 2004 à 2011 6131 DIPL EPHE DIPLOME DE L'EPHE 2004 à 2007, 2009 6132 DIPL EHESS DIPLOME DE L'EHESS 2004 à 2005, 2008 à 2011 6404 SPEC ARCHI SPECIALISATION ECOLES D'ARCHITECTURE 2004 à 2011 6411 LIC IUP LIC PRO LICENCE IUP, LICENCE PROFESSIONNELLE 2004 à 2011 6412 M-IUP MST MAITRISE IUP, MST, MSG, MIAGE, ING-MAITR 2004 à 2009 6413 DESS DRT DESS, DRT 2004 à 2011 6414 MED DENT PHARMA DIPL DE SANTE (MEDECINE, ODONTO, PHARMA) 2004 à 2011 6415 DOCT-DES VETO DIPLOME DE DOCTEUR VETERINAIRE, DESV 2004 à 2011 6416 ARCH DSAA DNSEP DIPLOME D'ARCHITECTE, DSAA, DNSEP 2004 à 2011 6417 MAST PRO-ING MASTER PROFESSIONNEL, INGENIEUR (LMD) 2004 à 2011 6419 DIV D.ETAT N1-2 DIVERS DIPL D'ETAT TECHN-PRO DE NIV I-II 2004 à 2011 6421 INGENIEUR & FIP DIPLOME D'INGENIEUR 2004 à 2011 6422 COMMERCE VISE DIPLOME D'ECOLE DE COMMERCE VISE 2004 à 2011 6429 DIV D.ETAB N1-2 DIVERS DIPL D'ETAB TECHN-PRO DE NIV I-II 2004 à 2011 28

Fortrams 4 Fortrams 4 Lib C Fortrams 4 Lib L Session 6432 MASTERE MBA MASTERE, MBA 2004 à 2011 6433 DU NIV1-2 DIPLOME D'UNIVERSITE DE NIVEAU I-II 2004 à 2011 6435 CERT ART N1-2 CERTIF ECOLE D'ART NIV I-II (YC SPEC) 2004 à 2011 6436 DIPL OSTEOPATHE DIPLOME D'OSTEOPATHE 2004 à 2011 6439 DIV CERT N1-2 DIVERS CERTIF ECOLE NIV I-II (YC SPEC) 2004 à 2011 7111 DEA DEA 2004 à 2008 7112 DOCTORAT DOCTORAT 2004 à 2011 7113 HDR HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES 2004 à 2011 B002 C2I CERTIFICAT INFORMATIQUE ET INTERNET 2011 B003 CLES CERTIFICAT DE COMPETENCES LANGUES 2011 B039 DIV CERT-ATT DIVERS CERTIFICATS, ATTESTATION D'ECOLES 2004 à 2011 B431 CERT-ATT COMM CERTIFICAT, ATTESTATION ECOLES COMMERCE 2004 à 2011 B432 CERTIF ART CERTIFICAT ECOLE D'ARTS 2004 à 2011 B439 DIV CERT-ATT TP DIVERS CERTIF, ATTEST ECOLES TECHNO-PRO 2004 à 2011 29

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 3 FORTRAMS 3 décrit les diplômes en une quinzaine de postes. Fortrams 3 Fortrams 3 Lib C Fortrams 3 Lib L Session 411 DAEU CAPA&ASSIM DAEU, CAPACITE EN DROIT, DELF, DALF 2004 à 2011 441 ETAT TEC-PRO N4 DIPL ETAT TECHNO-PRO POST-SECOND(NIV IV) 2004 à 2011 443 DU & ASSIM N4 DIPL UNIV OU CERTIF ECOLE POST-SECOND 2004 à 2011 511 DEUG DEUG 2004 à 2011 512 ETAB GENE N3 DIPLOME ETAB ENST GENERAL DE NIVEAU III 2006 à 2007, 2010 à 2011 541 ETAT TEC-PRO N3 DIPLOME ETAT TECHNO-PRO DE NIVEAU III 2004 à 2011 543 DU & ASSIM N3 DIPL UNIV OU CERTIF ECOLE DE NIVEAU III 2004 à 2011 611 ETAT GENE N1-2 DIPL ETAT NIV I-II - ENST GENE NC RECHER 2004 à 2011 612 ETAB GENE N1-2 DIPL ETAB NIV I-II - ENST GENE NC RECHER 2004 à 2011 613 CERT GENE N1-2 CERTIF NIV I-II - ENST GENE NC RECHERCHE 2004 à 2011 640 FORM T-PRO N1-2 FORM NIV I-II A DOMINANTE TECHNO-PRO 2004 à 2011 641 ETAT TECPR N1-2 DIP ETAT NIV I-II A DOMINANTE TECHNO-PRO 2004 à 2011 642 ETAB TECPR N1-2 DIP ETAB NIV I-II A DOMINANTE TECHNO-PRO 2004 à 2011 643 DU & ASSIM N1-2 DIPL UNIV OU CERTIF ECOLE DE NIVEAU I-II 2004 à 2011 711 DEA DOCT HDR DEA, DOCTORAT, HDR 2004 à 2011 B00 DIVERS SUP FORMATION POST-SECONDAIRE OU SUPERIEURE 2011 B03 CERT ATT EC SUP CERTIF, ATTEST ECOLE POST-SECOND OU SUP 2004 à 2011 B43 CERT TEC-PR SUP CERTIF TECHNO-PRO POST-SECONDAIRE OU SUP 2004 à 2011 30

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 2 FORTRAMS 2 décrit les diplômes en une dizaine de postes qui permettent de distinguer les niveaux d'éducation selon leur dominante (générale / technologique ou professionnelle). Fortrams 2 Fortrams 2 Lib C Fortrams 2 Lib L Session 41 FOR.GENE N4 SUP FORMATION GENERALE POST-SECOND. NIV. IV 2004 à 2011 44 F.TECHPRO N4SUP FORMATION TECHNO-PRO POST-SECOND. NIV IV 2004 à 2011 51 FORM GENE NIV3 FORMATION GENERALE SUPERIEURE - NIV. III 2004 à 2011 54 F.TECH-PRO NIV3 FORMATION TECHNO-PRO SUPERIEURE NIV. III 2004 à 2011 61 F.GEN N1-2 NREC FORMATION GEN. SUPER. HORS RECH.NIV I-II 2004 à 2011 64 F.T-P N1-2 NREC FORMATION TECHNO-PRO SUPERIEURE-NIV.I-II 2004 à 2011 71 F.GENE N1-2 REC FORMATION GENE. SUPER. RECHERCHE-NIVI-II 2004 à 2011 B0 DIVERS SUP FORMATION POST-SECONDAIRE OU SUPERIEURE 2004 à 2011 B4 F. TECH-PRO SUP FORMATION TECHNO-PRO POST-SECOND. OU SUP 2004 à 2011 31

La classe de cet objet est : Formation Fortrams 1 FORTRAMS 1 décrit les diplômes en cinq postes qui constituent le "niveau d'éducation", première dimension de la classification internationale (CITE). Fortrams 1 Fortrams 1 Lib C Fortrams 1 Lib L Session 4 FORM NIV4 SUP FORMATION POST-SECONDAIRE (NIVEAU IV) 2004 à 2011 5 FORM NIV3 FORMATION SUPERIEURE - NIVEAU III 2004 à 2011 6 F.NV1-2 NC RECH FORMATION SUP.HORS RECHERCHE-NIVEAU I-II 2004 à 2011 7 F. NIV1-2 RECH FORMATION SUPER. RECHERCHE - NIVEAU I-II 2004 à 2011 B DIVERS SUP FORMATION POST-SECONDAIRE OU SUPERIEURE 2004 à 2011 32

La classe parente est : Formation suivie Propriétés associées à la formation Les propriétés associées à la formation sont des descripteurs de la formation qui regroupent : - les critères ayant servi de base à la construction de la nomenclature FORTRAMS (variables «niveau d'éducation», «dominante», «finalité») ; - d'autres éléments caractérisant la formation (variables «niveau interministériel», «niveau terminal», «position»). 33

La classe de cet objet est : Propriétés associées à la formation Niveau d'éducation Cette variable (premier caractère du code «FORTRAMS») constitue le premier critère de classification des formations. Elle reprend la notion de «niveau d'éducation», première dimension de la CITE, avec quelques aménagements : Le niveau 5 de la CITE, qui regroupe les formations supérieures ne conduisant pas à un titre de chercheur de haut niveau a été scindé en deux postes : le premier concerne les formations de niveau interministériel III, le deuxième, les formations de niveau interministériel I-II (Voir variable «Niveau interministériel»). En outre, le code de regroupement «B» a dû être créé pour classer certaines formations dont le niveau est mal repéré dans les systèmes d'information. La rubrique «B - Formation post-secondaire ou supérieure» regroupe notamment les formations qui n'ont pu être individualisées au sein d'une même unité de formation en raison du mode de recueil de l'information (sources «culture», «commerce» et «autres établissements d'enseignement supérieur»). Elle comprend également certaines formations artistiques à l'entrée desquelles aucun niveau scolaire n'est exigé, la sélection s'effectuant, si elle existe, uniquement sur des critères artistiques. Caractérisation du niveau «formations post-secondaires» Selon la CITE, ce niveau regroupe des programmes dont le niveau n'est pas sensiblement plus élevé que ceux relevant du second cycle du second degré, mais permettent d'élargir les connaissances des élèves ayant achevé une formation du second cycle du second degré. Sont considérés comme post-secondaires les formations répondant aux caractéristiques suivantes : - avoir un programme dont le contenu n'est pas d'un niveau sensiblement différent de celui de l'enseignement secondaire ; - avoir comme pré-requis le niveau baccalauréat ou se situer clairement après l'enseignement secondaire (en termes d'âge ou de positionnement du cursus) ; - avoir une durée comprise entre un et deux ans ; - ne pas être homologuée au niveau interministériel III. Exemples : Capacité en droit, Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU)... Niveau d'éducation Niveau d'éducation Lib C Niveau d'éducation Lib L Session 4 FORM NIV4 SUP FORMATION POST-SECONDAIRE (NIVEAU IV) 2004 à 2011 5 FORM NIV3 FORMATION SUPERIEURE - NIVEAU III 2004 à 2011 6 F.NV1-2 NC RECH FORMATION SUP.HORS RECHERCHE-NIVEAU I-II 2004 à 2011 7 F. NIV1-2 RECH FORMATION SUPER. RECHERCHE - NIVEAU I-II 2004 à 2011 B DIVERS SUP FORMATION POST-SECONDAIRE OU SUPERIEURE 2004 à 2011 34

La classe de cet objet est : Propriétés associées à la formation Dominante de la formation Cette variable (deuxième caractère du code «FORTRAMS») constitue le deuxième critère de classification des formations. Elle opère un découpage entre les formations «générales» et les formations «technologiques ou professionnelles». Cette variable prend la valeur «0 - sans indication» pour toutes les formations actuellement mal repérées par certaines sources d information. C est, notamment, le cas des formations regroupées sous la rubrique «formations post-secondaires ou supérieures» de la nomenclature «Niveau d éducation». Par convention, les «diplômes d'université et assimilés», qui ne sont pas repérés individuellement dans la codification SISE, ont tous été considérés comme formations «technologiques ou professionnelles». Dominante de la formation Dominante de la formation Lib C Dominante de la formation Lib L Session 0 SANS INDICATION SANS INDICATION 2004 à 2011 1 GENERAL GENERAL 2004 à 2011 4 TECHNO OU PROF TECHNOLOGIQUE OU PROFESSIONNEL 2004 à 2011 35

La classe de cet objet est : Propriétés associées à la formation Finalité de la formation Cette variable (troisième caractère du code «FORTRAMS») constitue le troisième critère de classification des formations. Elle prend en compte le caractère national ou non du diplôme. La valeur «2» regroupe les diplômes d établissements habilités, visés par le ministère de l éducation nationale, reconnus par l Etat ou par la commission des titres d ingénieur (CTI). Cette variable prend la valeur «0 - sans indication» pour toutes les formations actuellement mal repérées par certaines sources d information. C est, notamment, le cas des formations regroupées sous la rubrique «formations post-secondaires ou supérieures» de la nomenclature «Niveau d éducation». Finalité de la formation Finalité de la formation Lib C Finalité de la formation Lib L Session 0 SANS INDICATION SANS INDICATION 2004 à 2011 1 DIPLOME ETAT DIPLOME D'ETAT 2004 à 2011 2 DIP.ETA.RECONNU DIPLOME D'ETABLIS. RECONNU PAR L'ETAT 2004 à 2011 3 DIP.ETA.NON REC DIPLOME D'UNIVERS. OU CERTIFICAT D'ECOLE 2004 à 2011 36

La classe de cet objet est : Propriétés associées à la formation Niveau interministériel La nomenclature interministérielle des niveaux de formation a été définie dans un objectif professionnel. Elle est, généralement, reconnue par les employeurs dans les conventions collectives des différentes branches professionnelles. Cette nomenclature caractérise le niveau de formation atteint par la main-d'oeuvre. Transposé aux formations et surtout aux titres et diplômes, il traduit le niveau qui sera attribué à la personne ayant suivi et validé la formation en question (diplôme obtenu). Le niveau interministériel est le seul repère commun au monde de l'emploi (niveau de formation de la main-d'oeuvre qualifiée) et au monde de l'éducation et de la formation. Aménagement de la nomenclature officielle : Des codes de regroupement ("B" et "C") ont dû être créés pour classer certaines formations dont le niveau est mal repéré dans les systèmes d'information. NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR NIVEAUX (Circulaire n II-67-300 du 11 juillet 1967) Niveaux s I et II Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau égal ou supérieur à celui des écoles d'ingénieurs ou de la licence. Ancien classement Niveaux correspondants de la circulaire du 22-12-1959 (1) V III IV Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau du brevet de technicien supérieur, du diplôme des instituts universitaires de technologie, ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (deux ans de scolarité après le baccalauréat). IV a. Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau du baccalauréat, du brevet de technicien (B.T.), et du brevet supérieur d'enseignement commercial (B.S.E.C.) [trois ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré]. Provisoirement, formation du niveau du brevet d'enseignement industriel (B.E.I.), et du brevet d'enseignement commercial (B.E.C.). IV b. - Personnel occupant un emploi de maîtrise ou titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise (2 ans de formation au moins et de pratique professionnelle après l'acquisition d'une formation de niveau V). V III IV c. - Cycle préparatoire (en promotion sociale) à l'entrée dans un cycle d'études supérieures ou techniques supérieures. (1) R.M.F n 2 du 11 janvier 1960, p. 151. IV bis Par convention, le niveau interministériel des «diplômes d'université et assimilés», qui ne sont pas repérés individuellement dans la codification SISE, a été affecté en fonction du cycle où ils se situent : 37

cycle = «0» => niveau interministériel = «IV» cycle = «1» => niveau interministériel = «III» cycle = «2» => niveau interministériel = «II» cycle = «3» => niveau interministériel = «I» Niveau interministériel Niveau interministériel Lib C Niveau interministériel Lib L Session 1 NIVEAU 1 NIVEAU I 2004 à 2011 2 NIVEAU 2 NIVEAU II 2004 à 2011 3 NIVEAU 3 NIVEAU III 2004 à 2011 4 NIVEAU 4 NIVEAU IV 2004 à 2011 B POST-S SUP NIVEAU POST-SECONDAIRE ET SUPERIEUR 2004 à 2011 C NIVEAU 1-2 NIVEAU I - II 2004 à 2011 38

La classe de cet objet est : Propriétés associées à la formation Niveau terminal de formation Il s agit du niveau, exprimé en nombre d années d études après le baccalauréat, atteint à l issue d une formation. Exemple : le niveau terminal d une licence est égal à bac+3. Remarques Les «niveaux terminaux» supérieurs à bac + 6 sont regroupés sous la modalité «bac + 6 et plus». Cette variable n a de sens que pour les formations post-secondaires ou supérieures. Aussi prend-t-elle la valeur : - «inférieur ou égal au baccalauréat» pour les formations post-secondaires de durée d un an ; - «bac+1» pour les formations post-secondaires qui durent deux ans ; - «inconnu» pour toutes les formations actuellement mal repérées par certaines sources d information. C est, notamment, le cas des formations regroupées dans la rubrique «formations post-secondaires ou supérieures» de la nomenclature «Niveau d éducation». Niveau terminal de formation Niveau terminal de formation Lib C Niveau terminal de formation Lib L Session 0 BAC ET - INFERIEUR OU EGAL AU BACCALAUREAT 2004 à 2011 1 BAC+1 BAC+1 2004 à 2011 2 BAC+2 BAC+2 2004 à 2011 3 BAC+3 BAC+3 2004 à 2011 4 BAC+4 BAC+4 2004 à 2011 5 BAC+5 BAC+5 2004 à 2011 6 BAC+6 BAC+6 ET PLUS 2004 à 2011 9 INCONNU INCONNU 2004 à 2011 39

La classe de cet objet est : Propriétés associées à la formation Position de la formation Cette variable décrit la position occupée par la formation au sein d'un cursus : - Une formation «intermédiaire» a pour vocation de permettre d'accéder à une formation de niveau plus élevé, donc de poursuivre ses études (exemples: DEUG, DEA) alors qu'une formation «terminale» a été plutôt conçue pour préparer l'entrée sur le marché du travail (exemples : DUT, DESS). - Une formation «de spécialisation» donne un complément de formation ou une spécialisation plus pointue à un individu qui a achevé une formation «terminale» sans, pour autant, lui conférer un niveau plus élevé (exemples : DNTS, diplôme d'ingénieur de spécialisation). Par convention, les «diplômes d'universités et assimilé», qui ne sont pas repérés individuellement dans la codification SISE, ont tous été considérés comme formations «terminales». Cette variable prend la valeur «inconnu» pour toutes les formations actuellement mal repérées par certaines sources d information. C est, notamment, le cas des formations regroupées dans la rubrique «formations post-secondaires ou supérieures» de la nomenclature «Niveau d éducation». Position de la formation Position de la formation Lib C Position de la formation Lib L Session 1 INTERMED INTERMEDIAIRE 2004 à 2011 2 TERMINALE TERMINALE 2004 à 2011 3 SPECIALIS DE SPECIALISATION 2004 à 2011 9 INCONNU INCONNU 2004 à 2011 40

La classe parente est : Formation suivie Regroupement sur les spécialités Les spécialités de formation sont décrites à partir de trois nomenclatures : - La nomenclature internationale CITE : La Classification Internationale Type de l'education (CITE) a été conçue par l'unesco au début des années 1970 pour constituer un instrument de classement permettant de rassembler, de compiler et de mettre en forme les statistiques éducatives tant dans les différents pays que sur le plan international. - La nomenclature interministérielle NSF : La Nomenclature des Spécialités de Formation, approuvée par le décret interministériel N 94-522 du 21 juin 1994. Elle a remplacé la nomenclature dite en " 47 Groupes " du ministère de l'éducation nationale à partir de la rentrée 1995. - La nomenclature des secteurs disciplinaires SISE. Associées à la nomenclature FORTRAMS, les variables de spécialité affinent la description des formations sans pour autant aller jusqu'à l'identification précise de chacune d'entre elles. 41

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Cite Domaine Formation La Classification Internationale Type de l'education (CITE) a été conçue par l'unesco au début des années 1970 pour constituer un instrument de classement permettant de rassembler, de compiler et de mettre en forme les statistiques éducatives tant dans les différents pays que sur le plan international. Il faut l'actualiser et la réviser pour s'adapter à l'évolution de l'éducation dans les différentes régions du monde. Cette nomenclature révisée, dénommée maintenant CITE 1997, porte principalement sur deux variables de classification: les niveaux et les domaines d'éducation. La nomenclature des domaines de formation est hiérarchisée: - CITE Domaine Formation décrit la formation au niveau le plus fin ; - CITE Domaine Etude et CITE Domaine Regroupé permettent de lire différents niveaux de regroupement. Cite Domaine Formation Cite Domaine Formation Lib Ed Session 100 EDUCATION 2009 à 2011 140 Formation des enseignants et sciences de l'éducation 2004 à 2011 141 Enseignement et formation 2004 à 2011 142 Sciences de l'éducation 2004 à 2011 200 LETTRES ET ARTS 2004 à 2011 210 Arts (tout) 2004 à 2011 211 Beaux-arts 2004 à 2011 212 Musique et arts du spectacle 2004 à 2011 213 Techniques audiovisuelles et production média 2004 à 2011 214 Stylisme / Conception 2004 à 2011 215 Artisanat 2004 à 2011 220 Lettres (tout) 2004 à 2011 221 Religion et théologie 2004 à 2011 222 Langues et cultures étrangères 2004 à 2011 223 Langue maternelle 2004 à 2011 224 Histoire, philosophie et matières apparentées 2004 à 2011 300 SCIENCES SOCIALES, COMMERCE ET DROIT 2004 à 2011 310 Sciences sociales et du comportement 2004 à 2011 320 Journalisme et information 2004 à 2011 321 Journalisme et reportage 2004 à 2011 322 Bibliothéconomie, information, archivisme 2004 à 2011 340 Commerce et administration 2004 à 2011 341 Vente en gros et au détail 2004 à 2011 342 Marketing et publicité 2004 à 2011 343 Finance, banque, assurance 2004 à 2011 42

Cite Domaine Formation Cite Domaine Formation Lib Ed Session 344 Comptabilité et fiscalité 2004 à 2011 345 Gestion et administration 2004 à 2011 346 Secrétariat et travail de bureau 2004 à 2011 347 Vie professionnelle 2010 à 2011 380 Droit 2004 à 2011 400 SCIENCES 2004 à 2011 420 Sciences de la vie 2004 à 2011 440 Sciences physiques 2004 à 2011 460 Mathématiques et statistiques 2004 à 2011 480 Informatique 2004 à 2011 481 Sciences informatiques 2004 à 2011 482 Utilisation de l'ordinateur 2004 à 2011 500 INGENIERIE, INDUSTRIE DE TRANSFORMATION ET DE PRODUCTION 2004 à 2011 520 Ingénierie et techniques apparentées 2004 à 2011 521 Mécanique et travail du métal 2004 à 2011 522 Electricité et énergie 2004 à 2011 523 Electronique et automatisation 2004 à 2011 524 Chimie et génie des procédés 2004 à 2011 525 Véhicules à moteur, construction navale et aeronautique 2004 à 2011 540 Industries de transformation et de traitement 2004 à 2011 541 Traitement des produits alimentaires 2004 à 2011 542 Textile, vêtement,chaussure et cuir 2004 à 2011 543 Matériaux (bois, papier, plastique, verre) 2004 à 2011 544 Industries minières et extractives 2004 à 2007, 2009 à 2011 580 Architecture et bâtiment 2006 à 2011 581 Architecture et urbanisme 2004 à 2011 582 Bâtiment et génie civil 2004 à 2011 600 AGRICULTURE 2004, 2006 à 2011 620 Agriculture, sylviculture et halieutique 2004 à 2011 621 Production agricole et animale 2004 à 2011 622 Horticulture 2004 à 2011 623 Sylviculture 2004 à 2011 624 Pêcheries 2004 à 2011 640 Sciences vétérinaires 2004 à 2011 700 SANTE ET PROTECTION SOCIALE 2004 à 2011 720 Santé 2004 à 2011 721 Médecine 2004 à 2011 722 Services médicaux 2004 à 2011 723 Soins infirmiers 2004 à 2011 724 Etudes dentaires 2004 à 2011 760 Services sociaux 2004 à 2011 761 Soins aux enfants 2004 à 2011 762 Travail social et orientation 2004 à 2011 800 SERVICES 2006 à 2011 810 Services aux particuliers 2004 à 2011 811 Hôtellerie et services de restauration 2004 à 2011 812 Voyage, tourisme et loisirs 2004 à 2011 813 Sports 2004 à 2011 814 Services à domicile 2009 à 2011 815 Coiffure et soins de beauté 2004 à 2011 840 Services de transport 2004 à 2011 850 Protection de l'environnement 2004 à 2011 860 Services de sécurité 2004 à 2011 861 Protection des biens et des personnes 2004 à 2011 43

Cite Domaine Formation Cite Domaine Formation Lib Ed Session 862 Santé et sécurité du travail 2004 à 2011 863 Sécurité militaire 2004 à 2011 999 INCONNU ou non précisé 2010 à 2011 44

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Cite Domaine Etude La Classification Internationale Type de l'education (CITE) a été conçue par l'unesco au début des années 1970 pour constituer un instrument de classement permettant de rassembler, de compiler et de mettre en forme les statistiques éducatives tant dans les différents pays que sur le plan international. Il faut l'actualiser et la réviser pour s'adapter à l'évolution de l'éducation dans les différentes régions du monde. Cette nomenclature révisée, dénommée maintenant CITE 1997, porte principalement sur deux variables de classification: les niveaux et les domaines d'éducation. La nomenclature des domaines de formation est hiérarchisée: - CITE Domaine Formation décrit la formation au niveau le plus fin ; - CITE Domaine Etude et CITE Domaine Regroupé permettent de lire différents niveaux de regroupement. Cite Domaine Etude Cite Domaine Etude Lib Ed Session 10 Education 2009 à 2011 14 Formation des enseignants et sciences de l'éducation 2004 à 2011 20 Lettres et Arts 2004 à 2011 21 Arts 2004 à 2011 22 Lettres 2004 à 2011 30 Sciences sociales, commerce et droit 2004 à 2011 31 Sciences sociales et du comportement 2004 à 2011 32 Journalisme et information 2004 à 2011 34 Commerce et administration 2004 à 2011 38 Droit 2004 à 2011 40 Sciences 2004 à 2011 42 Sciences de la vie 2004 à 2011 44 Sciences physiques 2004 à 2011 46 Mathématiques et statistiques 2004 à 2011 48 Sciences informatiques 2004 à 2011 50 Ingénierie, industries de transformation et de production 2004 à 2011 52 Ingénierie et techniques apparentées 2004 à 2011 54 Industries de transformation et de traitement 2004 à 2011 58 Architecture et bâtiment 2004 à 2011 60 Agriculture 2004, 2006 à 2011 62 Agriculture, sylviculture et halieutique 2004 à 2011 64 Sciences vétérinaires 2004 à 2011 70 Santé et protection sociale 2004 à 2011 72 Santé 2004 à 2011 76 Services sociaux 2004 à 2011 80 Services 2006 à 2011 45

Cite Domaine Etude Cite Domaine Etude Lib Ed Session 81 Services aux particuliers 2004 à 2011 84 Services de transport 2004 à 2011 85 Protection de l'environnement 2004 à 2011 86 Services de sécurité 2004 à 2011 99 Non ventilé 2010 à 2011 46

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Cite Domaine Regroupe La Classification Internationale Type de l'education (CITE) a été conçue par l'unesco au début des années 1970 pour constituer un instrument de classement permettant de rassembler, de compiler et de mettre en forme les statistiques éducatives tant dans les différents pays que sur le plan international. Il faut l'actualiser et la réviser pour s'adapter à l'évolution de l'éducation dans les différentes régions du monde. Cette nomenclature révisée, dénommée maintenant CITE 1997, porte principalement sur deux variables de classification: les niveaux et les domaines d'éducation. La nomenclature des domaines de formation est hiérarchisée: - CITE Domaine Formation décrit la formation au niveau le plus fin ; - CITE Domaine Etude et CITE Domaine Regroupé permettent de lire différents niveaux de regroupement. Cite Domaine Regroupe Cite Domaine Regroupe Lib Ed Session 1 Education 2004 à 2011 2 Lettres et Arts 2004 à 2011 3 Sciences sociales, commerce et droit 2004 à 2011 4 Sciences 2004 à 2011 5 Ingénierie, industries de transformation 2004 à 2011 6 Agriculture 2004 à 2011 7 Santé et protection sociale 2004 à 2011 8 Services 2004 à 2011 9 Non ventilé 2010 à 2011 47

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Groupe Spécialité Cette variable correspond au niveau de classement le plus fin défini par la nomenclature interministérielle des spécialités de formation (NSF). Elle décline chacune des grandes catégories de spécialités (spécialités disciplinaires, spécialités de la production et spécialités des services) en 25 à 30 postes. Conventions adoptées Par convention, lorsqu une unité de formation dispense plusieurs formations de spécialités différentes qui ne peuvent être directement repérées par le questionnaire d enquête (données agrégées au niveau de l unité de formation), c est la spécialité dominante de l unité de formation qui a été renseignée. Lorsque aucune dominante n a pu être dégagée, - la valeur «200 - Techno. Indust. Fondamentales» a été affectée pour la source «Ingénieurs» ; - la valeur «999 - toutes spécialités» a été affectée pour les sources «culture» et «autres établissements d enseignement supérieur». Précautions d emploi Certaines filières à dominante «technologique ou professionnelle» sont classées dans les spécialités «disciplinaires». Groupe Spécialité Groupe Spécialité Lib C Groupe Spécialité Lib L Session 100 G100 FORMATIONS GENERALES 2004 à 2011 110 G110 SPECIALITES PLURISCIENTIFIQUES 2004 à 2011 111 G111 PHYSIQUE-CHIMIE 2004 à 2011 112 G112 CHIMIE-BIOLOGIE, BIOCHIMIE 2004 à 2011 113 G113 SCIENCES NATURELLES - BIO GEOLOGIE 2004 à 2011 114 G114 MATHEMATIQUES 2004 à 2011 115 G115 PHYSIQUE 2004 à 2011 116 G116 CHIMIE 2004 à 2011 117 G117 SCIENCES DE LA TERRE 2004 à 2011 118 G118 SCIENCES DE LA VIE 2004 à 2011 120 G120 SPEC.PLURIDISC.SCIENCES HUMAINES & DROIT 2004 à 2011 121 G121 GEOGRAPHIE 2004 à 2011 122 G122 ECONOMIE 2004 à 2011 123 G123 SCIENCES SOCIALES 2004 à 2011 124 G124 PSYCHOLOGIE 2004 à 2011 125 G125 LINGUISTIQUE 2004 à 2011 126 G126 HISTOIRE 2004 à 2011 48

Groupe Spécialité Groupe Spécialité Lib C Groupe Spécialité Lib L Session 127 G127 PHILOSOPHIE, ETHIQUE ET THEOLOGIE 2004 à 2011 128 G128 DROIT, SCIENCES POLITIQUES 2004 à 2011 130 G130 SPEC.LITTERAIRES & ARTISTIQUES PLURIVAL. 2004 à 2011 131 G131 FRANCAIS, LITTERATURE & CIVILISAT.FRANC 2004 à 2011 132 G132 ARTS PLASTIQUES 2004 à 2011 133 G133 MUSIQUE, ARTS DU SPECTACLE 2004 à 2011 134 G134 AUTRES DISCIPLINES ARTISTIQUES 2004 à 2011 135 G135 LANGUES & CIVILISATIONS ANCIENNES 2004 à 2011 136 G136 LANGUES VIVANTES, CIVILISAT.ETRANG. 2004 à 2011 200 G200 TECHNO.INDUSTRIELLES FONDAMENTALES 2004 à 2011 201 G201 TECHNO DE COMMANDES DES TRANSFO.INDUST 2004 à 2011 210 G210 SPEC.PLURIV.DE L'AGRONOMIE & AGRICULTURE 2004 à 2011 211 G211 PROD.VEGETALES, CULTURES SPECIALISEES 2004 à 2011 212 G212 PROD.ANIMALES, ELEVAGE SPECIALISE 2004 à 2011 213 G213 FORETS, ESPACES NATURELS, FAUNE 2004 à 2011 214 G214 AMENAGEMENT PAYSAGER 2004 à 2011 220 G220 SPEC.PLURITECHNO DES TRANSFORMATIONS 2004 à 2011 221 G221 AGRO-ALIMENTAIRE, ALIMENTATION, CUISINE 2004 à 2011 222 G222 TRANSFORMATIONS CHIMIQUES ET APPARENTEES 2004 à 2011 223 G223 METALLURGIE 2004 à 2011 224 G224 MATERIAUX DE CONSTRUCTION, VERRE 2004 à 2011 225 G225 PLASTURGIE, MATERIAUX COMPOSITES 2004 à 2011 226 G226 PAPIER, CARTON 2004 à 2011 227 G227 ENERGIE, GENIE CLIMATIQUE 2004 à 2011 230 G230 SPEC.PLURITECHNO GENIE CIVIL, CONSTR;.. 2004 à 2011 231 G231 MINES & CARRIERES, GENIE CIVIL, TOPOGR. 2004 à 2011 232 G232 BATIMENT : CONSTRUCTION & COUVERTURE 2004 à 2011 233 G233 BATIMENT : FINITIONS 2004 à 2011 234 G234 TRAVAIL DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT 2004 à 2011 240 G240 SPEC.PLURITECHNO MATERIAUX SOUPLES 2004 à 2011 241 G241 TEXTILE 2004 à 2011 242 G242 HABILLEMENT 2004 à 2011 243 G243 CUIRS ET PEAUX 2008 250 G250 SPEC.PLURITECHNO MECANIQ-ELECTRICITE 2004 à 2011 251 G251 MECANIQ GENERALE & DE PRECISION, USINAGE 2004 à 2011 252 G252 MOTEURS ET MECANIQUE AUTO 2004 à 2011 253 G253 MECANIQUE AERONAUTIQUE & SPATIALE 2004 à 2011 254 G254 STRUCTURES METALLIQUES 2004 à 2011 255 G255 ELECTRICITE, ELECTRONIQUE 2004 à 2011 300 G300 SPEC.PLURIVALENTES DES SERVICES 2004 à 2011 310 G310 SPEC.PLURIVAL.DES ECHANGES & GESTION 2004 à 2011 311 G311 TRANSPORT, MANUTENTION, MAGASINAGE 2004 à 2011 312 G312 COMMERCE, VENTE 2004 à 2011 313 G313 FINANCES, BANQUE, ASSURANCES 2004 à 2011 314 G314 COMPTABILITE, GESTION 2004 à 2011 315 G315 RESSOURCES HUMAINES, GESTION DU PERSONL 2004 à 2011 320 G320 SPEC.PLURIVAL.DE LA COMMUNICATION 2004 à 2011 321 G321 JOURNALISME ET COMMUNICATION 2004 à 2011 322 G322 TECHNIQUES DE L'IMPRIMERIE &DE L'EDITION 2004 à 2011 323 G323 TECHNIQUES DE L'IMAGE, DU SON, SPECTACLE 2004 à 2011 324 G324 SECRETARIAT, BUREAUTIQUE 2004 à 2011 325 G325 DOCUMENTATION, BIBLIOTHEQ, ADMIN.DONNEES 2004 à 2011 326 G326 INFORMATIQ, TRAITEMENT DE L'INFORMATION 2004 à 2011 330 G330 SPEC.PLURIV.SANITAIRES & SOCIALES 2004 à 2011 331 G331 SANTE 2004 à 2011 49

Groupe Spécialité Groupe Spécialité Lib C Groupe Spécialité Lib L Session 332 G332 TRAVAIL SOCIAL 2004 à 2011 333 G333 ENSEIGNEMENT, FORMATION 2004 à 2011 334 G334 ACCUEIL, HOTELLERIE, TOURISME 2004 à 2011 335 G335 ANIMATION CULTUREL., SPORTIV.&DE LOISIRS 2004 à 2011 336 G336 COIFFURE, ESTHETIQUE & AUTRES SOINS 2004 à 2011 340 G340 SPEC.PLURIV.SERVICES A LA COLLECTIVITE 2005 à 2011 341 G341 AMENAGT TERRITOIRE, DEVELOPT, URBANISME 2004 à 2011 342 G342 PROTECTION & DEVELOPT DU PATRIMOINE 2004 à 2011 343 G343 NETTOYAGE, ASSAINIS., PROTECT.ENVIRONMT 2004 à 2011 344 G344 SECURITE DES BIENS & DES PERSONNES 2004 à 2011 345 G345 APPLICAT.DROITS & STATUTS DES PERSONNES 2004 à 2011 346 G346 SPECIALITES MILITAIRES 2004 à 2011 410 G410 SPEC.CONCERNANT PLUSIEURS CAPACITES 2010 à 2011 415 G415 DEVEL.CAPACIT.D'ORIENTATION, D'INSERTION 2004 à 2006 999 G999 TOUTES SPECIALITES 2004 à 2011 50

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Domaine Spécialité Cette variable correspond aux deux premiers caractères de la nomenclature interministérielle des spécialités de formation (NSF). Elle décline les spécialités d enseignement général dites disciplinaires en 4 postes, les spécialités de la production en 6 postes et les spécialités des services en 5 postes. Conventions adoptées Par convention, lorsqu une unité de formation dispense plusieurs formations de spécialités différentes qui ne peuvent être directement repérées par le questionnaire d enquête (données agrégées au niveau de l unité de formation), c est la spécialité dominante de l unité de formation qui a été renseignée. Lorsque aucune dominante n'a pu être dégagée, - la valeur «20 - Spec. Pluri-Techno. de la production» a été affectée pour la source «Ingénieurs» ; - la valeur «99 - toutes spécialités» a été affectée pour les sources «culture» et «autres établissements d enseignement supérieur». Précautions d emploi Certaines filières à dominante «technologique ou professionnelle» sont classées dans les spécialités «disciplinaires». Domaine Spécialité Domaine Spécialité Lib C Domaine Spécialité Lib L Session 10 DO 10 FORMATIONS GENERALES 2004 à 2011 11 DO 11 MATHEMATIQUES ET SCIENCES 2004 à 2011 12 DO 12 SCIENCES HUMAINES ET DROIT 2004 à 2011 13 DO 13 LETTRES ET ARTS 2004 à 2011 20 DO 20 SPEC.PLURI-TECHNO DE LA PRODUCTION 2004 à 2011 21 DO 21 AGRICULTURE, PECHE, FORET 2004 à 2011 22 DO 22 TRANSFORMATIONS 2004 à 2011 23 DO 23 GENIE CIVIL, CONSTRUCTION, BOIS 2004 à 2011 24 DO 24 MATERIAUX SOUPLES 2004 à 2011 25 DO 25 MECANIQUE, ELECTRICITE, ELECTRONIQUE 2004 à 2011 30 DO 30 SPEC.PLURIVALENTES DES SERVICES 2004 à 2011 31 DO 31 ECHANGES ET GESTION 2004 à 2011 32 DO 32 COMMUNICATION ET INFORMATION 2004 à 2011 33 DO 33 SERVICES AUX PERSONNES 2004 à 2011 34 DO 34 SERVICES A LA COLLECTIVITE 2004 à 2011 41 DO 41 CAPACITES INDIVIDUELLES ET SOCIALES 2004 à 2006, 2010 à 2011 99 DO 99 TOUTES SPECIALITES 2004 à 2011 51

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Catégorie Spécialité Cette variable correspond au 1 er caractère de la nomenclature interministérielle des spécialités de formation(nsf). Elle opère un classement en spécialités d enseignement général dites disciplinaires, spécialités de la production (ou industrielles), spécialités des services (ou tertiaires) et spécialités du développement personnel, cette dernière catégorie étant peu ou pas utilisée pour décrire les formations initiales. Conventions adoptées Par convention, lorsqu une unité de formation dispense plusieurs formations de spécialités différentes qui ne peuvent être directement repérées par le questionnaire d enquête (données agrégées au niveau de l unité de formation), c est la spécialité dominante de l unité de formation qui a été renseignée. Lorsque aucune dominante n'a pu être dégagée, - la valeur «2 - Spec. de la production» a été affectée pour la source «Ingénieurs» ; - la valeur «9 - toutes spécialités» a été affectée pour les sources «culture» et «autres établissements d enseignement supérieur». Précautions d emploi Certaines filières à dominante «technologique ou professionnelle» sont classées dans les spécialités «disciplinaires». Catégorie Spécialité Catégorie Spécialité Lib C Catégorie Spécialité Lib L Session 1 DISCIPLINE SPECIALITES DISCIPLINAIRES 2004 à 2011 2 PRODUCTION SPECIALITES DE LA PRODUCTION 2004 à 2011 3 SERVICES SPECIALITES DES SERVICES 2004 à 2011 4 DEV PERSO SPECIALITES DU DEVELOPPMT PERSONNEL 2004 à 2006, 2010 à 2011 9 NON DIFF. SPECIALITES NON DIFFERENCIEES 2004 à 2011 52

La classe de cet objet est : Regroupement sur les spécialités Secteur Disciplinaire Cette variable sert à décrire la spécialité de la formation dans le système d'information SISE. Elle n'est donc renseignée que pour les formations relevant de la source «SISE - Université, IUT». Dans tous les autres cas, cette variable prend la valeur '-' (sans objet). Secteur Disciplinaire Secteur Disciplinaire Lib L Session - SANS OBJET 2004 à 2011 01 MATHEMATIQUES 2004 à 2011 02 PHYSIQUE 2004 à 2011 03 CHIMIE 2004 à 2011 04 MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET SCIENCES SOCIALES (M.A.S.S.) 2004 à 2011 05 SCIENCES DE L'UNIVERS 2004 à 2011 06 SCIENCES DE LA VIE 2004 à 2011 07 MEDECINE 2004 à 2011 08 ODONTOLOGIE 2004 à 2011 09 PHARMACIE 2004 à 2011 10 S.T.A.P.S. 2004 à 2011 11 MECANIQUE, GENIE MECANIQUE 2004 à 2011 12 GENIE CIVIL 2004 à 2011 13 GENIE DES PROCEDES 2004 à 2011 14 INFORMATIQUE 2004 à 2011 15 ELECTRONIQUE, GENIE ELECTRIQUE 2004 à 2011 16 SCIENCES ET TECHNOLOGIE INDUSTRIELLES 2004 à 2011 17 SCIENCES DU LANGAGE - LINGUISTIQUE 2004 à 2011 18 LANGUES ET LITTERATURES ANCIENNES 2004 à 2011 19 LANGUES ET LITTERATURES FRANCAISES 2004 à 2011 20 LITTERATURE GENERALE ET COMPAREE 2004 à 2011 21 ARTS 2004 à 2011 22 FRANCAIS, LANGUE ETRANGERE 2004 à 2011 23 LANGUES ET LITTERATURES ETRANGERES 2004 à 2011 24 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES 2004 à 2011 25 CULTURES ET LANGUES REGIONALES 2004 à 2011 26 PHILOSOPHIE, EPISTEMOLOGIE 2004 à 2011 27 HISTOIRE 2004 à 2011 28 GEOGRAPHIE 2004 à 2011 29 AMENAGEMENT 2004 à 2011 30 ARCHEOLOGIE, ETHNOLOGIE, PREHISTOIRE 2004 à 2011 31 SCIENCES RELIGIEUSES 2004 à 2011 32 PSYCHOLOGIE 2004 à 2011 33 SOCIOLOGIE, DEMOGRAPHIE 2004 à 2011 34 SCIENCES DE L'EDUCATION 2004 à 2011 35 SCIENCES DE L'INFORMATION ET LA COMMUNICATION 2004 à 2011 36 SCIENCES JURIDIQUES 2004 à 2011 37 SCIENCES POLITIQUES 2004 à 2011 53

Secteur Disciplinaire Secteur Disciplinaire Lib L Session 38 SCIENCES ECONOMIQUES 2004 à 2011 39 SCIENCES DE GESTION 2004 à 2011 40 ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (A.E.S.) 2004 à 2011 41 FORMATION GENERALE AUX METIERS DE L'INGENIEUR 2004 à 2011 42 MATHEMATIQUE ET INFORMATIQUE 2004 à 2011 43 PHYSIQUE ET CHIMIE 2004 à 2011 61 PLURI DROIT - SCIENCES POLITIQUES 2004 à 2011 62 PLURI SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION 2004 à 2011 63 PLURI DROIT - SCIENCES ECONOMIQUES - AES 2011 64 PLURI LETTRES - SCIENCES DU LANGAGE - ARTS 2004 à 2011 65 PLURI LANGUES 2005 à 2011 66 PLURI SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES 2004 à 2011 67 PLURI LETTRES - LANGUES - SC HUMAINES 2004 à 2011 68 PLURI SCIENCES FONDAMENTALES ET APPLICATIONS 2004 à 2011 69 PLURI SC DE LA VIE, DE LA SANTE, DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS 2004 à 2011 70 PLURI SCIENCES 2004 à 2011 71 PLURI SANTE 2011 99 NON DETERMINE 2011 54

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Données sur les Unités de Formation 55

La classe parente est : Données sur les Unités de Formation Les Unités d'inscription (UI) Il s'agit de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation. 56

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Numéro de l'unité d'inscription Le numéro de l'unité d'inscription est un identifiant sur 8 caractères issu de la base centrale des établissements (BCE). Attribué par les rectorats, il est composé du numéro de département (3 caractères) dans lequel il est implanté, d'un numéro d'ordre (4 caractères) et d'une lettre de contrôle. Cas particuliers Dans certains cas, il n'y a pas identité entre le code département «INSEE» et le code département utilisé dans l'identifiant BCE : - Pour les unités de formation situées en Corse, les codes département «02A» et «02B» ont été remplacés respectivement par «620» et «720». - De même, pour les unités de formation situées dans les TOM ( Mayotte excepté), les codes divergent. - Par ailleurs, pour les unités de formation situées à l'étranger, le code pays de l'insee remplace le code département Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : Des numéros fictifs ont été crées, 1) Pour l'enseignement à distance et les candidats individuels : - Les candidats relevant de l'enseignement à distance public sont regroupés, par département, dans un établissement fictif dont le numéro est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «CP» ; - Les candidats relevant de l'enseignement à distance privé sont regroupés, par département, dans un établissement fictif dont le numéro est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «ED» ; - Les candidats individuels sont regroupés, par département, dans un établissement fictif dont le numéro est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «SS». 2) Pour les candidats ayant préparé leur BTS dans une unité de formation non retrouvée dans la BCE ou un diplôme remontant par l'enquête complémentaire à OCEAN (données agrégées au niveau du département) : - S'il s'agit d'une unité de formation publique, le numéro généré est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «PU» ; - S'il s'agit d'une unité de formation privée, le numéro généré est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «PR» ; 57

- Enfin, si le secteur de l'unité de formation est inconnu, le numéro généré est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «XX». Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : La mise en relation entre le fichier des centres de formation aux métiers de la santé et du travail social (FINESS) et la base centrale des établissements (BCE) permet d'associer un identifiant BCE à la quasi-totalité de ces centres de formation. Pour les centres de formation non retrouvés dans la BCE, des numéros fictifs ont été crées. Ils présentent la structure suivante : «Département sur 3 caractères» + «La lettre F» + «Numéro d'ordre sur 4 caractères». 58

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Nom de l'unité d'inscription Il s'agit du nom de l'unité de formation (établissement ou partie d'établissement) où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : Le nom des unités de formation "fictives" est à '-' sauf celui des établissements publics d'enseignement à distance qui prend la valeur 'CNED'. Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Le nom des centres de formation non retrouvés dans la BCE est celui du fichier FINESS. 59

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Niveau de l'ui Dans l enseignement supérieur, et, notamment, à l université, les inscriptions peuvent être enregistrées dans des unités situées à différents niveaux de la structure des établissements. Une inscription peut être prise : - soit dans une unité de formation de niveau 1 qui correspond à un établissement «mère» ou sans structuration interne (université, lycée, école d architecture ) ; - soit dans une unité de formation de niveau 4, qui correspond,. soit à une composante interne (UFR, IUT, etc.) ou rattachée à une université ou à une école d ingénieur ;. soit à une annexe géographique d une composante (antenne d UFR, d IUT, etc.) ou d un établissement (antenne de CFA, etc.). soit à une filière pédagogique (IUP). Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : Le niveau '$' (inconnu) a été affectées aux unités de formation "fictives", sauf pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') où il prend la valeur '-' (sans objet). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation non retrouvés dans la BCE ont été considérés comme des etablissements (niveau = '1'). Niveau de l'ui Lib Niveau de l'ui C Niveau de l'ui Lib L Session - SS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2004 à 2011 1 ETAB ETABLISSEMENT 2004 à 2011 4 COMPOS, ANT COMPOSANTE OU ANTENNE 2004 à 2011 60

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Ministère de l'ui La variable «Ministère» est renseignée à partir des informations contenues dans la base centrale des établissements (BCE). Pour les unités de formation sous double tutelle, cette variable fait référence au ministère exerçant la tutelle principale. Pour les unités de formation privées, il n existe pas de tutelle administrative. Celles ci peuvent faire référence : - soit à une tutelle pédagogique ; outre le ministère de l éducation nationale, seuls les ministères chargés de l agriculture, de la santé et de la défense peuvent exercer une tutelle pédagogique sur des unités de formation privées. - soit à une source de financement ; dans ce cas, le ministère versant une subvention à une unité de formation privée sera considéré comme ministère de tutelle. Remarque Les statistiques habituellement référencées «Ministère de l Education Nationale» s entendent «Ministère de l Education Nationale» stricto-sensu (code 06 ) et «Enseignement supérieur» (code 38 ). Remarques sur certaines sources d information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : Le ministère des unités de formation "fictives" prend les valeurs : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '06' (Educ. Nat.) pour celles qui concernent le CNED (numéros se terminant par 'CP') ; - '$' (inconnu) pour toutes les autres (numéros se terminant par 'ED', 'PU', 'PR', 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation aux métiers de la santé et du travail social non répertoriés dans la base centrale des établissements (BCE) ont été considérés, par convention, comme sous tutelle du ministère chargé de la santé. Précautions d emploi Certaines Unités d Inscription peuvent avoir un ministère de tutelle différent de celui de leur Etablissement de rattachement. Exemple: L'école supérieure de packaging (privée sous tutelle du Ministère chargé de l'industrie) est rattachée à l'université de Clermont II (publique sous tutelle du Ministère chargé de l'enseignement supérieur). 61

Ministère de l'ui Ministère de l'ui Lib C Ministère de l'ui Lib L Session - SANS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2004 à 2011 00 SANS TUTEL SANS TUTELLE 2004 à 2011 02 CULTURE CULTURE 2004 à 2011 03 AGRICULTUR AGRICULTURE 2004 à 2011 05 TOURISME TOURISME 2004 à 2011 06 EDUC NAT MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 09 INTERIEUR INTERIEUR ET DECENTRALISATION 2004 à 2011 10 JUSTICE JUSTICE 2004 à 2011 16 RECHERCHE RECHERCHE ET TECHNOLOGIE 2004 à 2011 20 ECONOMIE ECONOMIE FINANCES ET BUDGET 2004 à 2011 21 INDUSTRIE REDEPLOIEMENT INDUSTRIEL 2004 à 2011 23 LOGEMENT URBANISME LOGEMENT 2004 à 2011 25 TRANSPORTS TRANSPORTS 2004 à 2011 28 MER MER 2004 à 2010 32 JEUNESSE JEUNESSE ET SPORTS 2004 à 2011 33 COMMERCE COMMERCE ET ARTISANAT 2004 à 2011 35 SANTE SANTE ET SOLIDARITE NATIONALE 2004 à 2011 36 TRAVAIL TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE 2004 à 2011 38 ENS SUP ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2004 à 2011 60 POSTES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS 2004 à 2011 80 DEFENSE DEFENSE 2004 à 2011 62

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Secteur de l'ui La variable «Secteur (public-privé)» est renseignée à partir des informations contenues dans la base centrale des établissements (BCE). Les unités de formation dont la gestion est assurée par des personnes morales publiques appartiennent au secteur public. Celles dont la gestion n est pas assurée par des personnes morales publiques appartiennent au secteur privé. Par convention, les unités de formation dépendant des chambres consulaires sont considérées comme relevant du secteur privé, bien que ces chambres soient des établissements publics. Remarques sur certaines sources d information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : Toutes les unités de formation "fictives" n'ont pas pu être ventilées entre secteur public et privé. Aussi, les modalités suivantes ont été crées : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '$' (inconnu) pour celles dont le secteur n'est pas connu (numéros se terminant par 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : le secteur a été renseigné à partir des informations contenues dans le fichier des centres de formation aux métiers de la santé et du travail social, géré par le ministère chargé de la santé (FINESS). Il est parfois incohérent avec le secteur répertorié dans la BCE. Précautions d emploi Des Unités d Inscription privées peuvent être rattachées à des Etablissements publics Exemple: L école française de papeterie et des industries graphiques (privée) est rattachée à l INP de Grenoble (public) Secteur de l'ui Lib Secteur de l'ui C Secteur de l'ui Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2004 à 2011 1 PUBLIC SECTEUR PUBLIC 2004 à 2011 2 PRIVE SECTEUR PRIVE 2004 à 2011 63

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Type Unité Formation 3 de UI Cette variable est un regroupement des codes " NATURE " issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale des unités de formation en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la Base Centrale de Pilotage. Le " Type Unité Formation 3 " est le niveau le plus détaillé. Chaque unité d'inscription est classée dans la nomenclature en fonction de ses caractéristiques propres, indépendamment de celles de son éventuelle unité de rattachement (à l'exception des différentes «sections» - SEGPA, SEP, SET,... - des établissements du second degré). Remarques sur certaines sources d'information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : Le "Type Unité Formation 3" des unités de formation "fictives" prend les valeurs : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '711' (Form. Cont.) pour celles qui concernent l'enseignement à distance (numéros se terminant par 'CP' et 'ED' ; - '$' (inconnu) pour toutes les autres (numéros se terminant par 'PU', 'PR', 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation aux métiers de la santé et du travail social non répertoriés dans la base centrale des établissements (BCE) ont été considérés, par convention, comme «écoles sanitaires et sociales». Précautions d'emploi Ne pas confondre les variables «Source de l'information», «Formation», «Type d'unité de formation de l'ui» et «Type d'unité de formation de l'etab». Type Unité Formation Type Unité Formation 3 de UI 3 de UI Lib C Type Unité Formation 3 de UI Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENSEIGNE NON RENSEIGNE 2004 à 2011 121 ELEMENTAIRE ECOLE ELEMENTAIRE 2011 211 COLLEGE COLLEGE 2009 à 2011 221 LP LYCEE PROFESSIONNEL 2004 à 2011 231 LYCEE LYCEE 2004 à 2011 241 EREA ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE 2004 à 2011 64

Type Unité Formation Type Unité Formation 3 de UI 3 de UI Lib C Type Unité Formation 3 de UI Lib L Session 311 UFR UFR ET ASSIMILES 2004 à 2011 312 INST UNIV ECOLE &INST.TYPE UNIV(HORS ING,IUT,IUFM) 2004 à 2011 321 IUT INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE 2004 à 2011 322 IUFM INSTITUT UNIV. DE FORMATION DES MAITRES 2005, 2007, 2009 à 2011 323 ING ECOLE D'INGENIEURS 2004 à 2011 324 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE 2004 à 2011 325 SANTE-SOCIAL ECOLE SANITAIRE ET SOCIALE 2004 à 2011 326 ARTISTIQUE ECOLE ARTISTIQUE 2004 à 2011 327 ARCHITECTURE ECOLE D'ARCHITECTURE 2004 à 2011 329 AUTRE SUP AUTRE ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2004 à 2011 331 ETAB STS-CPGE ETAB NE COMPORTANT QUE DES STS & CPGE 2004 à 2011 411 CFA CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS 2004 à 2011 512 ETAB MEDICAL ETABLISSEMENT MEDICAL 2005 à 2011 513 ETAB MEDIC-EDUC ETABLISSEMENT MEDICO-EDUCATIF 2005 à 2011 514 ETAB SOCIAL ETABLISSEMENT A CARACTERE SOCIAL 2005 711 FORM CONT FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 811 ADMIN EN ADMINISTRATION EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 999 AUTRE AUTRE 2004 à 2011 65

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Type Unité Formation 2 de UI Cette variable est un regroupement des codes «Nature de l'unité d'inscription» issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage. Le «Type Unité Formation 2» est le niveau intermédiaire entre le «Type Unité Formation 3», niveau le plus détaillé et le «Type Unité Formation 1», niveau le plus agrégé. Type Unité Formation 2 de UI Type Unité Formation 2 de UI Lib C Type Unité Formation 2 de UI Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENSEIGNE NON RENSEIGNE 2004 à 2011 12 ELEMENTAIRE ECOLE ELEMENTAIRE 2011 21 COLLEGE COLLEGE 2009 à 2011 22 LP LYCEE PROFESSIONNEL 2004 à 2011 23 LYCEE LYCEE 2004 à 2011 24 EREA ETABLISS. REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE 2004 à 2011 31 FORM. UNIV. UNITE DE FORMATION UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 32 F. SUP TECH&PRO UNITE DE FORMATION SUP TECHNIQUE ET PRO 2004 à 2011 33 ETAB STS-CPGE ETAB NE COMPORTANT QUE DES STS & CPGE 2004 à 2011 41 CFA CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS 2004 à 2011 51 ETAB MED-SOCIO ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIO-EDUCATIF 2005 à 2011 71 FORM CONT FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 81 ADMIN EN ADMINISTRATION EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 99 AUTRE AUTRE 2004 à 2011 66

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Type Unité Formation 1 de UI Cette variable est un regroupement des codes NATURE issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l activité principale des unités de formation en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l élaboration d une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la Base Centrale de Pilotage. Le Type Unité Formation 1 constitue le niveau le plus agrégé. Type Unité Formation 1 de UI Type Unité Formation 1 de UI Lib C Type Unité Formation 1 de UI Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENSEIGNE NON RENSEIGNE 2004 à 2011 1 1ER DEGRE ETABLISSEMENT DU 1ER DEGRE 2011 2 2ND DEGRE ETABLISSEMENT DU 2ND DEGRE 2004 à 2011 3 SUPERIEUR UNITE DE FORMATION D'ENSEIGNT SUPERIEUR 2004 à 2011 4 CFA CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS 2004 à 2011 5 ETAB MED-SOCIO ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIO-EDUCATIFS 2005 à 2011 7 FORM CONT FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 8 ADMIN EN ADMINISTRATION EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 9 AUTRE AUTRE 2004 à 2011 67

La classe de cet objet est : Les Unités d'inscription (UI) Nature de l'ui Cette variable, issue de la BCE, classe les Unités d Inscription en fonction du type d enseignement qu elles dispensent. Le premier caractère du code «nature» correspond à une partition de la BCE en sous-fichiers :, 3 - Etablissements du second degré, 4 - Etablissements de formation spécialisée post-secondaire ou supérieure (non universitaire), 5 - Etablissements universitaires, écoles d ingénieurs et établissements d enseignement général supérieur privé, Remarques sur certaines sources d information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : La "Nature" des unités de formation "fictives" prend les valeurs : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '720' (Enst. Dist.) pour celles qui concernent l'enseignement à distance (numéros se terminant par 'CP' et 'ED') ; - '$' (inconnu) pour toutes les autres (numéros se terminant par 'PU', 'PR', 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation aux métiers de la santé et du travail social non répertoriés dans la base centrale des établissements (BCE) ont été considérés, par convention, comme «écoles de formation sanitaire et sociale». Nature Nature de l'ui de l'ui Lib C Nature de l'ui Lib L Session - SS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS NON RENSEIGNE 2004 à 2011 151 ELEMENTAIR ECOLE DE NIVEAU ELEMENTAIRE 2011 200 HOPITAL ETABLISSEMENT HOSPITALIER 2006 230 READ.FONCT MAISON DE READAPTATION FONCTIONNELLE 2005 à 2011 248 DEFIC.MIXT ETABLISSEMENT POUR SOURDS-AVEUGLES 2005 à 2011 280 PRISON ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE 2005 290 SESSD SERV.EDUC.SPECIALE ET SOINS A DOMICILE 2005 à 2006, 2008, 2010 300 LYC GT LYCEE ENSEIGNT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE 2004 à 2011 301 LYC TECHNO LYCEE D ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE 2004 à 2011 302 LYC GENE LYCEE D ENSEIGNEMENT GENERAL 2004 à 2011 306 LYC POLYV LYCEE POLYVALENT 2004 à 2011 310 LYC CLIM LYCEE CLIMATIQUE 2004 à 2011 320 LYC PROF LYCEE PROFESSIONNEL 2004 à 2011 322 EC.METIERS ECOLE DE METIERS 2004 à 2007 332 LP SPECIAL ECOLE PROFESSIONNELLE SPECIALISEE 2011 334 SEP SECTION D ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 2011 335 SGT SECTION ENSEIGT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE 2009 340 COLLEGE COLLEGE 2009 à 2011 68

Nature Nature de l'ui de l'ui Lib C Nature de l'ui Lib L Session 370 EREA ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNT ADAPTE 2004 à 2011 380 CFP AGRIC CTR FORMATION PROF.AGRICOLE (MAIS.RURAL) 2004 à 2011 400 STS, CPGE ECOLES COMPOSEES UNIQT DE STS ET OU CPGE 2004 à 2011 420 ADM PUBLIQ ECOLE D'ADMINISTRATION PUBLIQUE 2004 à 2011 430 EC. SANTE ECOLE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE 2004 à 2011 440 AU.SERVICE AUTRES FORMATIONS TECHNICO-PROF SERVICES 2004 à 2011 445 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE GESTION ADMINIST.VENTE 2004 à 2011 450 ARTISTIQUE ECOLE DE FORMATION ARTISTIQUE 2004 à 2011 455 ARCHITECT ECOLE D ARCHITECTURE 2004 à 2011 470 AGRICOLE ECOLE FORMATION AGRICOLE OU HALIEUTIQUE 2004 à 2011 480 INDUSTRIEL AUTRE FORMATION TECHN.PROF INDUSTRIELLE 2004 à 2011 490 JURIDIQUE ECOLE DE FORMATION JURIDIQUE 2004 à 2011 505 AU ET ENS AUTRE ETAB.PUBLIC ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 506 C REG CNAM CENTRE REGIONAL ASSOCIE AU CNAM 2004 à 2011 507 ANT ET SUP ANTENNE AUTRE ETAB ENSEIGT UNIVERSITAIRE 2011 510 PRES PÔLE RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2008 à 2011 517 SIMP SERV INTERETAB MEDECINE PREVENTIVE 2007 à 2010 518 SIFC SERV INTERETAB FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 523 UNIVERSITE UNIVERSITE 2004 à 2011 524 INP INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE 2004 à 2011 525 SCUIO SERV.COMMUN INFORMATION ET ORIENTATION 2009 à 2011 528 SCUFC SERVICE COMMUN DE FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 529 SUAPS SERV.COM.ACTIVITES PHYSIQUE ET SPORTIVE 2005 530 ANT COMPOS ANTENNE DELOCALISEE UFR OU AUT COMPOSANT 2008, 2011 531 SCAE SERVICE COMMUN ACCUEIL ETRANGERS 2004 à 2011 532 SCFF SERVICE COMMUN FORMATION FORMATEURS 2004 à 2009 533 SERV GEN SERVICE GENERAL 2004 à 2011 537 UFR SANTE UFR DE MEDECINE ODONTOLOGIE PHARMACIE 2004 à 2011 539 AUTRE UFR AUTRE UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE 2004 à 2011 540 A COMP ENS AUTRE COMPOSANTE ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 541 IUP INSTITUT UNIVERSITAIRE PROFESSIONNALISE 2004 à 2011 542 IUT INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE 2004 à 2011 544 IAE INSTITUT ADMIN.ENTREPRISES, EC.GESTION 2004 à 2011 545 I.TRAVAIL INSTITUT DU TRAVAIL 2004 à 2011 546 IPAG CPAG INSTITUT PREPARATION ADMINIST GEN & CPAG 2004 à 2011 547 OBS.ET OSU OBSERVATOIRE (SCIENCES DE L UNIVERS) 2004 à 2011 550 CUFR CENTRE UNIVERSIT DE FORMATION RECHERCHE 2005 à 2011 551 UNIV TECHN UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE 2005 à 2011 553 INGENIEURS ECOLE D INGENIEURS PUBLIQUE DU MESR 2004 à 2011 554 IEP INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 2004 à 2011 555 CFCB CENTRE FORMATION CARRIERES BIBLIOTHEQUES 2004 à 2011 558 IUFM INSTITUT UNIVERS. FORMATION DES MAITRES 2005, 2007, 2009 à 2011 560 ET.UNIV.PR ETAB PRIVE ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 561 FAC PRIVEE CENTRE OU FACULTE PRIVE 2004 à 2011 562 EXT CATHO INSTITUT EXTERNE INSTITUT CATHOLIQUE 2008 à 2011 580 AUT.INGEN. AUTRE ECOLE D INGENIEURS (HORS MESR) 2004 à 2011 600 CFA REG CTRE FORMATION APPRENTIS CONV REGIONALE 2004 à 2011 610 CFA NAT CTRE FORMATION APPRENTIS CONV NATIONALE 2004 à 2011 620 ANNEXE CFA ANNEXE DE CENTRE FORMATION D APPRENTIS 2004 à 2011 630 SECT APPR SECTION D APPRENTISSAGE 2009, 2011 700 FORM CONT ETABLISSEMENT DE FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 710 GRETA GROUPT ETAB POUR LA FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 720 E.DISTANCE CENTRE D ENSEIGNEMENT A DISTANCE 2004 à 2011 730 FORM. JS. ETAB.FORMATION JEUNESSE ET SPORTS 2004 à 2011 809 IEN CIRCONSCRIPTIONS INSPECTION EDUC NAT 2004 69

Nature Nature de l'ui de l'ui Lib C Nature de l'ui Lib L Session 811 DDJS DIRECTION DEPARTEMENTALE JEUNESSE SPORTS 2004 848 CNFMEI CTR NAT FORM MAITRES A ENFANCE INADAPTEE 2004 à 2011 70

La classe parente est : Données sur les Unités de Formation Les établissements Il s'agit de l'établissement dont dépend l'unité d'inscription. Pour les Unités d'inscription de niveau 1, l'établissement et l'unité d'inscription sont identiques. 71

La classe de cet objet est : Les établissements Numéro de l'établissement Le numéro de l'établissement est un identifiant sur 8 caractères issu de la base centrale des établissements (BCE). Attribué par les rectorats, il est composé du numéro de département (3 caractères) dans lequel il est implanté, d'un numéro d'ordre (4 caractères) et d'une lettre de contrôle. Cas particuliers Dans certains cas, il n'y a pas identité entre le code département «INSEE» et le code département utilisé dans l'identifiant BCE : - Pour les unités de formation situées en Corse, les codes département «02A» et «02B» ont été remplacés respectivement par «620» et «720». - De même, pour les unités de formation situées dans les TOM ( Mayotte excepté), les codes divergent. - Par ailleurs, pour les unités de formation situées à l'étranger, le code pays de l'insee remplace le code département Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : Des numéros fictifs ont été crées, 1) Pour l'enseignement à distance et les candidats individuels : - Les candidats relevant de l'enseignement à distance public sont regroupés, par département, dans un établissement fictif dont le numéro est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «CP» ; - Les candidats relevant de l'enseignement à distance privé sont regroupés, par département, dans un établissement fictif dont le numéro est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «ED» ; - Les candidats individuels sont regroupés, par département, dans un établissement fictif dont le numéro est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «SS». 2) Pour les candidats ayant préparé leur BTS dans une unité de formation non retrouvée dans la BCE ou un diplôme remontant par l'enquête complémentaire à OCEAN (données agrégées au niveau du département) : - S'il s'agit d'une unité de formation publique, le numéro généré est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «PU» ; - S'il s'agit d'une unité de formation privé, le numéro généré est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «PR» ; 72

- Enfin, si le secteur de l'unité de formation est inconnu, le numéro généré est du type «Département sur 3 caractères» + «999» + «XX» Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : La mise en relation entre le fichier des centres de formation aux métiers de la santé et du travail social (FINESS) et la base centrale des établissements (BCE) permet d'associer un identifiant BCE à la quasi-totalité de ces centres de formation. Pour les centres de formation non retrouvés dans la BCE, des numéros fictifs ont été crées. Ils présentent la structure suivante : «Département sur 3 caractères» + «La lettre F» + «Numéro d'ordre sur 4 caractères». 73

La classe de cet objet est : Les établissements Nom de l'établissement Il s'agit du nom de l'établissement où l'étudiant s'est inscrit pour suivre sa formation. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : Le nom des établissements "fictif" est à '-' sauf celui des établissements publics d'enseignement à distance qui prend la valeur 'CNED'. Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Le nom des centres de formation non retrouvés dans la BCE est celui du fichier FINESS. 74

La classe de cet objet est : Les établissements Ministère de l'établissement La variable «Ministère» est renseignée à partir des informations contenues dans la base centrale des établissements (BCE). Pour les établissements sous double tutelle, cette variable fait référence au ministère exerçant la tutelle principale. Pour les unités de formation privées, il n existe pas de tutelle administrative. Celles ci peuvent faire référence : - soit à une tutelle pédagogique ; outre le ministère de l éducation nationale, seuls les ministères chargés de l agriculture, de la santé et de la défense peuvent exercer une tutelle pédagogique sur des unités de formation privées. - soit à une source de financement ; dans ce cas, le ministère versant une subvention à une unité de formation privée sera considéré comme ministère de tutelle. Remarque Les statistiques habituellement référencées «Ministère de l Education Nationale» s entendent «Ministère de l Education Nationale» stricto-sensu (code 06 ) et «Enseignement supérieur» (code 38 ). Remarques sur certaines sources d information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : Le ministère des unités de formation "fictives" prend les valeurs : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '06' (Educ. Nat.) pour celles qui concernent le CNED (numéros se terminant par 'CP') ; - '$' (inconnu) pour toutes les autres (numéros se terminant par 'ED', 'PU', 'PR', 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation aux métiers de la santé et du travail social non répertoriés dans la base centrale des établissements (BCE) ont été considérés, par convention, comme sous tutelle du ministère chargé de la santé. Précautions d emploi Certaines Unités d Inscription peuvent avoir un ministère de tutelle différent de celui de leur Etablissement de rattachement Exemple: L école supérieure européenne de packaging (privée sous tutelle du Ministère chargé de l industrie) est rattachée à l université de Clermont II (publique sous tutelle du Ministère chargé de l enseignement supérieur). Ministère de l'établissement Ministère de l'établissement Lib C Ministère de l'établissement Lib L Session - SANS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2004 à 2011 00 SANS TUTEL SANS TUTELLE 2004 à 2011 02 CULTURE CULTURE 2004 à 2011 75

Ministère de l'établissement Ministère de l'établissement Lib C Ministère de l'établissement Lib L Session 03 AGRICULTUR AGRICULTURE 2004 à 2011 05 TOURISME TOURISME 2004 à 2005 06 EDUC NAT MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 09 INTERIEUR INTERIEUR ET DECENTRALISATION 2004 à 2011 10 JUSTICE JUSTICE 2004 à 2011 16 RECHERCHE RECHERCHE ET TECHNOLOGIE 2004 à 2011 20 ECONOMIE ECONOMIE FINANCES ET BUDGET 2004 à 2011 21 INDUSTRIE REDEPLOIEMENT INDUSTRIEL 2004 à 2011 23 LOGEMENT URBANISME LOGEMENT 2004 à 2011 25 TRANSPORTS TRANSPORTS 2004 à 2011 28 MER MER 2004 à 2010 32 JEUNESSE JEUNESSE ET SPORTS 2004 à 2011 33 COMMERCE COMMERCE ET ARTISANAT 2004 à 2011 35 SANTE SANTE ET SOLIDARITE NATIONALE 2004 à 2011 36 TRAVAIL TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE 2004 à 2011 38 ENS SUP ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2004 à 2011 60 POSTES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS 2004 à 2011 80 DEFENSE DEFENSE 2004 à 2011 76

La classe de cet objet est : Les établissements Secteur de l'établissement La variable «Secteur (public-privé)» est renseignée à partir des informations contenues dans la base centrale des établissements (BCE). Les établissements dont la gestion est assurée par des personnes morales publiques appartiennent au secteur public. Ceux dont la gestion n'est pas assurée par des personnes morales publiques appartiennent au secteur privé. Par convention, les établissements dépendant des chambres consulaires sont considérés comme relevant du secteur privé, bien que ces chambres soient des établissements publics. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : Toutes les unités de formation "fictives" n'ont pas pu être ventilées entre secteur public et privé. Aussi, les modalités suivantes ont été crées : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '$' (inconnu) pour celles dont le secteur n'est pas connu (numéros se terminant par 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : le secteur a été renseigné à partir des informations contenues dans le fichier des centres de formation aux métiers de la santé et du travail social, géré par le ministère chargé de la santé (FINESS). Il est parfois incohérent avec le secteur répertorié dans la BCE. Précautions d'emploi Des unités de formation privées peuvent être rattachées à des Etablissements publics Exemple: L'école française de papeterie et des industries graphiques (privée) est rattachée à l'inp de Grenoble (public) Secteur de l'établissement Secteur de l'établissement Lib C Secteur de l'établissement Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS. NON RENSEIGNE 2004 à 2011 1 PUBLIC SECTEUR PUBLIC 2004 à 2011 2 PRIVE SECTEUR PRIVE 2004 à 2011 77

La classe de cet objet est : Les établissements Type Unité Formation 3 Etab Cette variable est un regroupement des codes " NATURE " issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale des unités de formation en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la Base Centrale de Pilotage. Le " Type Unité Formation 3 " est le niveau le plus détaillé. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : Le "Type Unité Formation 3" des unités de formation "fictives" prend les valeurs : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '711' (Form. Cont.) pour celles qui concernent l'enseignement à distance (numéros se terminant par 'CP' et 'ED') ; - '$' (inconnu) pour toutes les autres (numéros se terminant par 'PU', 'PR', 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation aux métiers de la santé et du travail social non répertoriés dans la base centrale des établissements (BCE) ont été considérés, par convention, comme «écoles sanitaires et sociales». Précautions d'emploi Ne pas confondre les variables «Source de l'information», «Formation», «Type d'unité de formation de l'ui» et «Type d'unité de formation de l'etab». Type Unité Formation 3 Etab Type Unité Formation 3 Etab Lib C Type Unité Formation 3 Etab Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENSEIGNE NON RENSEIGNE 2004 à 2011 121 ELEMENTAIRE ECOLE ELEMENTAIRE 2011 211 COLLEGE COLLEGE 2004 à 2011 221 LP LYCEE PROFESSIONNEL 2004 à 2011 231 LYCEE LYCEE 2004 à 2011 241 EREA ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE 2004 à 2011 311 UFR UFR ET ASSIMILES 2004 à 2011 312 INST UNIV ECOLE &INST.TYPE UNIV(HORS ING,IUT,IUFM) 2004 à 2011 323 ING ECOLE D'INGENIEURS 2004 à 2011 324 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE 2004 à 2011 78

Type Unité Formation 3 Etab Type Unité Formation 3 Etab Lib C Type Unité Formation 3 Etab Lib L Session 325 SANTE-SOCIAL ECOLE SANITAIRE ET SOCIALE 2004 à 2011 326 ARTISTIQUE ECOLE ARTISTIQUE 2004 à 2011 327 ARCHITECTURE ECOLE D'ARCHITECTURE 2004 à 2011 329 AUTRE SUP AUTRE ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2004 à 2011 331 ETAB STS-CPGE ETAB NE COMPORTANT QUE DES STS & CPGE 2004 à 2011 411 CFA CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS 2004 à 2011 512 ETAB MEDICAL ETABLISSEMENT MEDICAL 2005 à 2011 513 ETAB MEDIC-EDUC ETABLISSEMENT MEDICO-EDUCATIF 2005 à 2011 514 ETAB SOCIAL ETABLISSEMENT A CARACTERE SOCIAL 2005 711 FORM CONT FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 811 ADMIN EN ADMINISTRATION EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 999 AUTRE AUTRE 2004 à 2011 79

La classe de cet objet est : Les établissements Type Unité Formation 2 Etab Cette variable est un regroupement des codes «Nature» issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l'activité principale d'une unité de formation en termes de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l'élaboration d'une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, commune aux différents univers de la base centrale de pilotage. Le «Type Unité Formation 2» est le niveau intermédiaire entre le «Type Unité Formation 3», niveau le plus détaillé et le «Type Unité Formation 1», niveau le plus agrégé. Type Unité Formation 2 Etab Type Unité Formation 2 Etab Lib C Type Unité Formation 2 Etab Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENSEIGNE NON RENSEIGNE 2004 à 2011 12 ELEMENTAIRE ECOLE ELEMENTAIRE 2011 21 COLLEGE COLLEGE 2004 à 2011 22 LP LYCEE PROFESSIONNEL 2004 à 2011 23 LYCEE LYCEE 2004 à 2011 24 EREA ETABLISS. REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE 2004 à 2011 31 FORM. UNIV. UNITE DE FORMATION UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 32 F. SUP TECH&PRO UNITE DE FORMATION SUP TECHNIQUE ET PRO 2004 à 2011 33 ETAB STS-CPGE ETAB NE COMPORTANT QUE DES STS & CPGE 2004 à 2011 41 CFA CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS 2004 à 2011 51 ETAB MED-SOCIO ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIO-EDUCATIF 2005 à 2011 71 FORM CONT FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 81 ADMIN EN ADMINISTRATION EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 99 AUTRE AUTRE 2004 à 2011 80

La classe de cet objet est : Les établissements Type Unité Formation 1 Etab Cette variable est un regroupement des codes NATURE issus de la Base Centrale des Etablissements (BCE). Elle a pour objet de décrire l activité principale des unités de formation en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Elle a donné lieu à l élaboration d une nomenclature hiérarchisée à trois niveaux, nomenclature commune aux différents univers de la Base Centrale de Pilotage. Le Type Unité Formation 1 constitue le niveau le plus agrégé. Type Unité Formation 1 Etab Type Unité Formation 1 Etab Lib C Type Unité Formation 1 Etab Lib L Session - SO SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENSEIGNE NON RENSEIGNE 2004 à 2011 1 1ER DEGRE ETABLISSEMENT DU 1ER DEGRE 2011 2 2ND DEGRE ETABLISSEMENT DU 2ND DEGRE 2004 à 2011 3 SUPERIEUR UNITE DE FORMATION D'ENSEIGNT SUPERIEUR 2004 à 2011 4 CFA CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS 2004 à 2011 5 ETAB MED-SOCIO ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIO-EDUCATIFS 2005 à 2011 7 FORM CONT FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 8 ADMIN EN ADMINISTRATION EDUCATION NATIONALE 2004 à 2011 9 AUTRE AUTRE 2004 à 2011 81

La classe de cet objet est : Les établissements Nature de l'établissement Cette variable, issue de la BCE, classe les établissements en fonction du type d'enseignement qu'ils dispensent. Le premier caractère du code «nature» correspond à une partition de la BCE en sousfichiers :...,4 - établissements de formation spécialisée post-secondaire ou supérieure (non universitaire), 5 - établissements universitaires, écoles d'ingénieurs et établissements d'enseignement général supérieur privé,... Remarques sur certaines sources d information OCEAN - BTS, Diplômes techno. et Pro : La "Nature" des unités de formation "fictives" prend les valeurs : - '-' (sans objet) pour celles qui regroupent les candidats individuels (numéros se terminant par 'SS') ; - '720' (Enst. Dist.) pour celles qui concernent l'enseignement à distance (numéros se terminant par 'CP' et 'ED') ; - '$' (inconnu) pour toutes les autres (numéros se terminant par 'PU', 'PR', 'XX'). Enquêtes «Formations aux professions paramédicales» et «Formations aux professions sociales» : Les centres de formation aux métiers de la santé et du travail social non répertoriés dans la base centrale des établissements (BCE) ont été considérés, par convention, comme «écoles de formation sanitaire et sociale». Nature de Nature de l'établissement l'établissement Lib C Nature de l'établissement Lib L Session - SS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 $ NON RENS NON RENSEIGNE 2004 à 2011 151 ELEMENTAIR ECOLE DE NIVEAU ELEMENTAIRE 2011 200 HOPITAL ETABLISSEMENT HOSPITALIER 2006 230 READ.FONCT MAISON DE READAPTATION FONCTIONNELLE 2005 à 2011 248 DEFIC.MIXT ETABLISSEMENT POUR SOURDS-AVEUGLES 2005 à 2011 281 UPR PENIT UNITE PEDAGOGIQUE REGIONAL.PENITENTIAIRE 2005 290 SESSD SERV.EDUC.SPECIALE ET SOINS A DOMICILE 2005 à 2006, 2008, 2010 300 LYC GT LYCEE ENSEIGNT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE 2004 à 2011 301 LYC TECHNO LYCEE D ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE 2004 à 2011 302 LYC GENE LYCEE D ENSEIGNEMENT GENERAL 2004 à 2011 306 LYC POLYV LYCEE POLYVALENT 2004 à 2011 310 LYC CLIM LYCEE CLIMATIQUE 2004 à 2011 320 LYC PROF LYCEE PROFESSIONNEL 2004 à 2011 322 EC.METIERS ECOLE DE METIERS 2004 à 2007 332 LP SPECIAL ECOLE PROFESSIONNELLE SPECIALISEE 2011 335 SGT SECTION ENSEIGT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE 2009 à 2010 340 COLLEGE COLLEGE 2004 à 2011 82

Nature de Nature de l'établissement l'établissement Lib C Nature de l'établissement Lib L Session 370 EREA ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNT ADAPTE 2004 à 2011 380 CFP AGRIC CTR FORMATION PROF.AGRICOLE (MAIS.RURAL) 2004 à 2011 400 STS, CPGE ECOLES COMPOSEES UNIQT DE STS ET OU CPGE 2004 à 2011 420 ADM PUBLIQ ECOLE D'ADMINISTRATION PUBLIQUE 2004 à 2011 430 EC. SANTE ECOLE DE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE 2004 à 2011 440 AU.SERVICE AUTRES FORMATIONS TECHNICO-PROF SERVICES 2004 à 2011 445 COMMERCE ECOLE DE COMMERCE GESTION ADMINIST.VENTE 2004 à 2011 450 ARTISTIQUE ECOLE DE FORMATION ARTISTIQUE 2004 à 2011 455 ARCHITECT ECOLE D ARCHITECTURE 2004 à 2011 470 AGRICOLE ECOLE FORMATION AGRICOLE OU HALIEUTIQUE 2004 à 2011 480 INDUSTRIEL AUTRE FORMATION TECHN.PROF INDUSTRIELLE 2004 à 2011 490 JURIDIQUE ECOLE DE FORMATION JURIDIQUE 2004 à 2011 505 AU ET ENS AUTRE ETAB.PUBLIC ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 506 C REG CNAM CENTRE REGIONAL ASSOCIE AU CNAM 2004 à 2011 510 PRES PÔLE RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2009 à 2011 523 UNIVERSITE UNIVERSITE 2004 à 2011 524 INP INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE 2004 à 2011 547 OBS.ET OSU OBSERVATOIRE (SCIENCES DE L UNIVERS) 2004 à 2011 550 CUFR CENTRE UNIVERSIT DE FORMATION RECHERCHE 2004 à 2011 551 UNIV TECHN UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE 2005 à 2011 553 INGENIEURS ECOLE D INGENIEURS PUBLIQUE DU MESR 2004 à 2011 554 IEP INSTITUT D ETUDES POLITIQUES 2004 à 2011 560 ET.UNIV.PR ETAB PRIVE ENSEIGNT UNIVERSITAIRE 2004 à 2011 561 FAC PRIVEE CENTRE OU FACULTE PRIVE 2007 580 AUT.INGEN. AUTRE ECOLE D INGENIEURS (HORS MESR) 2004 à 2011 600 CFA REG CTRE FORMATION APPRENTIS CONV REGIONALE 2004 à 2011 610 CFA NAT CTRE FORMATION APPRENTIS CONV NATIONALE 2004 à 2011 620 ANNEXE CFA ANNEXE DE CENTRE FORMATION D APPRENTIS 2004 à 2011 700 FORM CONT ETABLISSEMENT DE FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 710 GRETA GROUPT ETAB POUR LA FORMATION CONTINUE 2004 à 2011 720 E.DISTANCE CENTRE D ENSEIGNEMENT A DISTANCE 2004 à 2011 730 FORM. JS. ETAB.FORMATION JEUNESSE ET SPORTS 2004 à 2011 809 IEN CIRCONSCRIPTIONS INSPECTION EDUC NAT 2004 811 DDJS DIRECTION DEPARTEMENTALE JEUNESSE SPORTS 2004 848 CNFMEI CTR NAT FORM MAITRES A ENFANCE INADAPTEE 2004 à 2011 83

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Données géographiques Les données géographiques font référence aux implantations respectives de l'unité d'inscription et de l'etablissement (variables " Commune", "Département ", " Académie ", " Région ",...). Les caractéristiques liées à la commune: "population de la commune, type de commune,..." issues des recensements de la population sont classées sous la rubrique: "Données INSEE sur les communes". Les variables géographiques permettent de faire des regroupements et des sélections. 84

La classe parente est : Données géographiques de l'unité d'inscription Les données géographiques (" Département ", " Académie ", " Région ",...) font référence à l'implantation de l'unité d'inscription, c'est à dire, l'unité de formation où l'individu s'est inscrit pour suivre sa formation. Les variables géographiques permettent de faire des regroupements et des sélections. 85

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription Commune de l'ui Il s'agit de la commune dans laquelle est implantée l'unité d'inscription. Attribué par l'insee, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM, TOM et Nouvelle Calédonie). Cas particuliers Pour les Unités d'inscriptions situées à l'étranger, le code commune commence par '99' suivi du code pays de l'insee. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : La commune des unités de formation "fictives" est à '-' (sans objet). 86

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription Département de l'ui Il s agit du département INSEE d implantation de l Unité d Inscription. A défaut de département, la notion de pays a été retenue pour décrire l implantation géographique des unités d inscription situées à l étranger. Département de l'ui Département de l'ui Lib C Département de l'ui Lib L Session 001 AIN AIN 2004 à 2011 002 AISNE AISNE 2004 à 2011 003 ALLIER ALLIER 2004 à 2011 004 AL.HTE.PR. ALPES-DE-HTE-PROVENCE 2004 à 2011 005 HTES-ALPES HAUTES-ALPES 2004 à 2011 006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 2004 à 2011 007 ARDECHE ARDECHE 2004 à 2011 008 ARDENNES ARDENNES 2004 à 2011 009 ARIEGE ARIEGE 2004 à 2011 010 AUBE AUBE 2004 à 2011 011 AUDE AUDE 2004 à 2011 012 AVEYRON AVEYRON 2004 à 2011 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 2004 à 2011 014 CALVADOS CALVADOS 2004 à 2011 015 CANTAL CANTAL 2004 à 2011 016 CHARENTE CHARENTE 2004 à 2011 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 2004 à 2011 018 CHER CHER 2004 à 2011 019 CORREZE CORREZE 2004 à 2011 021 COTE D'OR COTE D'OR 2004 à 2011 022 COTES ARM. COTES D'ARMOR 2004 à 2011 023 CREUSE CREUSE 2004 à 2011 024 DORDOGNE DORDOGNE 2004 à 2011 025 DOUBS DOUBS 2004 à 2011 026 DROME DROME 2004 à 2011 027 EURE EURE 2004 à 2011 028 EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 2004 à 2011 029 FINISTERE FINISTERE 2004 à 2011 02A CORSE-SUD CORSE-DU-SUD 2004 à 2011 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 2004 à 2011 030 GARD GARD 2004 à 2011 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 2004 à 2011 032 GERS GERS 2004 à 2011 033 GIRONDE GIRONDE 2004 à 2011 034 HERAULT HERAULT 2004 à 2011 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 2004 à 2011 036 INDRE INDRE 2004 à 2011 037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 2004 à 2011 87

Département de l'ui Département de l'ui Lib C Département de l'ui Lib L Session 038 ISERE ISERE 2004 à 2011 039 JURA JURA 2004 à 2011 040 LANDES LANDES 2004 à 2011 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 2004 à 2011 042 LOIRE LOIRE 2004 à 2011 043 HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 2004 à 2011 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 2004 à 2011 045 LOIRET LOIRET 2004 à 2011 046 LOT LOT 2004 à 2011 047 LOT-ET-GA. LOT-ET-GARONNE 2004 à 2011 048 LOZERE LOZERE 2004 à 2011 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 2004 à 2011 050 MANCHE MANCHE 2004 à 2011 051 MARNE MARNE 2004 à 2011 052 HTE-MARNE HAUTE-MARNE 2004 à 2011 053 MAYENNE MAYENNE 2004 à 2011 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 2004 à 2011 055 MEUSE MEUSE 2004 à 2011 056 MORBIHAN MORBIHAN 2004 à 2011 057 MOSELLE MOSELLE 2004 à 2011 058 NIEVRE NIEVRE 2004 à 2011 059 NORD NORD 2004 à 2011 060 OISE OISE 2004 à 2011 061 ORNE ORNE 2004 à 2011 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 2004 à 2011 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 2004 à 2011 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 2004 à 2011 065 HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 2004 à 2011 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 2004 à 2011 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 2004 à 2011 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 2004 à 2011 069 RHONE RHONE 2004 à 2011 070 HTE-SAONE HAUTE-SAONE 2004 à 2011 071 SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 2004 à 2011 072 SARTHE SARTHE 2004 à 2011 073 SAVOIE SAVOIE 2004 à 2011 074 HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 2004 à 2011 075 PARIS PARIS 2004 à 2011 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 2004 à 2011 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 2004 à 2011 078 YVELINES YVELINES 2004 à 2011 079 DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 2004 à 2011 080 SOMME SOMME 2004 à 2011 081 TARN TARN 2004 à 2011 082 TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 2004 à 2011 083 VAR VAR 2004 à 2011 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 2004 à 2011 085 VENDEE VENDEE 2004 à 2011 086 VIENNE VIENNE 2004 à 2011 087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 2004 à 2011 088 VOSGES VOSGES 2004 à 2011 089 YONNE YONNE 2004 à 2011 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 2004 à 2011 091 ESSONNE ESSONNE 2004 à 2011 092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 2004 à 2011 88

Département de l'ui Département de l'ui Lib C Département de l'ui Lib L Session 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 2004 à 2011 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 2004 à 2011 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 2004 à 2011 134 ESPAGNE ESPAGNE 2004, 2006 à 2011 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 2004 à 2011 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 2004 à 2011 973 GUYANE GUYANE 2004 à 2011 974 LA REUNION LA REUNION 2004 à 2011 976 MAYOTTE MAYOTTE 2011 987 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 2004 à 2011 988 NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE 2004 à 2011 89

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription Académie géographique de l'ui Il s agit de l académie où est implantée géographiquement l Unité d Inscription et non de l académie dont elle dépend administrativement ; Exemple : Si un étudiant est inscrit à l IUT de Cachan, l académie géographique de l Unité d Inscription de cet étudiant est l académie de Créteil (l IUT de Cachan est situé géographiquement dans l académie de Créteil). L IUT de Cachan, composante de l université Paris XI, dépend administrativement de l académie de Versailles (Voir la variable «Académie de l établissement»). Chaque académie regroupe un ou plusieurs départements. Chaque Département et Région d Outre-Mer, la Polynésie française et la Nouvelle Calédonie ne constituent pas une académie, mais par assimilation chacun s est vu affecté un code académie. Cas particuliers Le code académie des Unités d Inscription localisées à l'étranger est 00. Académie géographique de l'ui Académie géographique de l'ui Lib C Académie géographique de l'ui Lib L Session 00 ETRANGER ETRANGER 2004, 2006 à 2011 01 PARIS PARIS 2004 à 2011 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 2004 à 2011 03 BESANCON BESANCON 2004 à 2011 04 BORDEAUX BORDEAUX 2004 à 2011 05 CAEN CAEN 2004 à 2011 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 2004 à 2011 07 DIJON DIJON 2004 à 2011 08 GRENOBLE GRENOBLE 2004 à 2011 09 LILLE LILLE 2004 à 2011 10 LYON LYON 2004 à 2011 11 MONTPELL. MONTPELLIER 2004 à 2011 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 2004 à 2011 13 POITIERS POITIERS 2004 à 2011 14 RENNES RENNES 2004 à 2011 15 STRASBOURG STRASBOURG 2004 à 2011 16 TOULOUSE TOULOUSE 2004 à 2011 17 NANTES NANTES 2004 à 2011 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 2004 à 2011 19 REIMS REIMS 2004 à 2011 20 AMIENS AMIENS 2004 à 2011 21 ROUEN ROUEN 2004 à 2011 22 LIMOGES LIMOGES 2004 à 2011 23 NICE NICE 2004 à 2011 24 CRETEIL CRETEIL 2004 à 2011 25 VERSAILLES VERSAILLES 2004 à 2011 90

Académie géographique de l'ui Académie géographique de l'ui Lib C Académie géographique de l'ui Lib L Session 27 CORSE CORSE 2004 à 2011 28 LA REUNION LA REUNION 2004 à 2011 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 2004 à 2011 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 2004 à 2011 33 GUYANE GUYANE 2004 à 2011 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 2004 à 2011 41 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 2004 à 2011 43 MAYOTTE MAYOTTE 2011 91

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription France détaillée 5 DOM de UI Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d'inscription en 4 postes. Elle permet, notamment, d'opérer les regroupements France Métropolitaine / DOM / COM- TOM et Nouvelle Calédonie. France détaillée 5 DOM de UI France détaillée 5 DOM de UI Lib C France détaillée 5 DOM de UI Lib L Session 111 FR.METRO FRANCE METRO 2004 à 2011 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 2004 à 2011 210 UE UNION EUROPEENNE 2004, 2006 à 2011 92

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription France regroupée 5 DOM de UI Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d Inscription en 3 postes. Elle permet, notamment, d opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM. France regroupée 5 DOM de UI France regroupée 5 DOM de UI Lib C France regroupée 5 DOM de UI Lib L Session 11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 2004 à 2011 21 UE UNION EUROPEENNE 2004, 2006 à 2011 93

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription France Etranger de l'ui Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d Inscription en 2 postes : - France = France Métropolitaine + DOM + COM + TOM + Nouvelle Calédonie, - Etranger. France Etranger de l'ui France Etranger de l'ui Lib C France Etranger de l'ui Lib L Session 1 FRANCE FRANCE 2004 à 2011 2 ETRANGER ETRANGER 2004, 2006 à 2011 94

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription Région de l'ui Il s'agit de la région d'implantation de l'unité d'inscription. Chaque région regroupe un ou plusieurs départements. En France métropolitaine et dans les DOM, une région correspond généralement à une académie, à l'exception des régions «Ile de France», «Rhône - Alpes» et «Provence - Alpes - Côte d'azur» qui regroupent plusieurs académies. Cas particuliers Les collectivités d'outre-mer (COM), les territoires d'outre-mer (TOM) et la Nouvelle Calédonie ne sont pas constitués en région, mais se sont vus affecter le code `00'. Le code région pour l'unité d'inscription située à l'étranger est `99' (sans objet). Région de l'ui Région de l'ui Lib L Session 00 TOM+COLLECTIVITES TERRITORIALES 2004 à 2011 01 GUADELOUPE 2004 à 2011 02 MARTINIQUE 2004 à 2011 03 GUYANE 2004 à 2011 04 LA REUNION 2004 à 2011 06 MAYOTTE 2011 11 ILE-DE-FRANCE 2004 à 2011 21 CHAMPAGNE-ARDENNE 2004 à 2011 22 PICARDIE 2004 à 2011 23 HAUTE-NORMANDIE 2004 à 2011 24 CENTRE 2004 à 2011 25 BASSE-NORMANDIE 2004 à 2011 26 BOURGOGNE 2004 à 2011 31 NORD-PAS-DE-CALAIS 2004 à 2011 41 LORRAINE 2004 à 2011 42 ALSACE 2004 à 2011 43 FRANCHE-COMTE 2004 à 2011 52 PAYS DE LA LOIRE 2004 à 2011 53 BRETAGNE 2004 à 2011 54 POITOU-CHARENTES 2004 à 2011 72 AQUITAINE 2004 à 2011 73 MIDI-PYRENEES 2004 à 2011 74 LIMOUSIN 2004 à 2011 82 RHONE-ALPES 2004 à 2011 83 AUVERGNE 2004 à 2011 91 LANGUEDOC-ROUSSILLON 2004 à 2011 93 PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 2004 à 2011 94 CORSE 2004 à 2011 99 SANS OBJET 2004, 2006 à 2011 95

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription Région Union Européenne UI Il s agit de la région européenne d implantation de l Unité d Inscription. Chaque région «européenne» regroupe une ou plusieurs régions «françaises». Cas particuliers Le code région Union Européenne des Unités d Inscription situées dans les COM, les TOM, la Nouvelle Calédonie ou à l étranger est - (sans objet). Région Union Européenne UI Région Union Européenne UI Lib C Région Union Européenne UI Lib L Session - SANS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 FR1 IDF ILE DE FRANCE 2004 à 2011 FR2 BASS PARIS BASSIN PARISIEN 2004 à 2011 FR3 NORD-PDC NORD-PAS-DE-CALAIS 2004 à 2011 FR4 EST EST 2004 à 2011 FR5 OUEST OUEST 2004 à 2011 FR6 SUD-OUEST SUD-OUEST 2004 à 2011 FR7 CENTRE-EST CENTRE-EST 2004 à 2011 FR8 MEDITERR MEDITERRANEE 2004 à 2011 FR9 DOM DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER 2004 à 2011 96

La classe parente est : de l'unité d'inscription Périmètres géographiques 4 DOM UI Périmètre géographique en 4 DOM suivant l'ancien découpage classant Mayotte dans les COM-TOM. 97

La classe de cet objet est : Périmètres géographiques 4 DOM UI France détaillée 4 DOM de UI Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d'inscription (Voir cette variable) en 4 postes. Elle permet, notamment, d'opérer les regroupements France Métropolitaine / DOM / TOM. France détaillée France détaillée 4 4 DOM de UI DOM de UI Lib C France détaillée 4 DOM de UI Lib L Session 111 FR.METRO. FRANCE METRO 2004 à 2011 112 DOM(4) DOM HORS MAYOTTE 2004 à 2011 121 COM-TOM(5) COM TOM et ASSIMILES Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 210 UE UNION EUROPEENNE 2004, 2006 à 2011 98

La classe de cet objet est : Périmètres géographiques 4 DOM UI France regroupée 4 DOM de UI Cette variable agrège les académies géographiques des Unités d'inscription en 3 postes. Elle permet, notamment, d'opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM. France regroupée 4 DOM de UI France regroupée 4 DOM de UI Lib C France regroupée 4 DOM de UI Lib L Session 11 MET+DOM(4) FRANCE METRO + DOM HORS MAYOTTE 2004 à 2011 12 COM-TOM(5) COM TOM et ASSIMILES Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 21 UE UNION EUROPEENNE 2004, 2006 à 2011 99

La classe parente est : Données géographiques de l'etablissement Les données géographiques (" Département ", " Académie ", " Région ",...) font référence à l'implantation de l'établissement où l'individu s'est inscrit pour suivre sa formation. Les variables géographiques permettent de faire des regroupements et des sélections. 100

La classe de cet objet est : de l'etablissement Commune de l'établissement Il s'agit de la commune dans laquelle est implanté l'établissement. Attribué par l'insee, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM, TOM et assimilés). Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : La commune des unités de formation "fictives" est à '-' (sans objet). 101

La classe de cet objet est : de l'etablissement Département de l'établissemt Il s agit du département INSEE d implantation de l établissement. Département de Département de l'établissemt l'établissemt Lib C Département de l'établissemt Lib L Session 001 AIN AIN 2004 à 2011 002 AISNE AISNE 2004 à 2011 003 ALLIER ALLIER 2004 à 2011 004 AL.HTE.PR. ALPES-DE-HTE-PROVENCE 2004 à 2011 005 HTES-ALPES HAUTES-ALPES 2004 à 2011 006 ALPES-MAR. ALPES-MARITIMES 2004 à 2011 007 ARDECHE ARDECHE 2004 à 2011 008 ARDENNES ARDENNES 2004 à 2011 009 ARIEGE ARIEGE 2004 à 2011 010 AUBE AUBE 2004 à 2011 011 AUDE AUDE 2004 à 2011 012 AVEYRON AVEYRON 2004 à 2011 013 BCHES-RHO. BOUCHES-DU-RHONE 2004 à 2011 014 CALVADOS CALVADOS 2004 à 2011 015 CANTAL CANTAL 2004 à 2011 016 CHARENTE CHARENTE 2004 à 2011 017 CHAR.-MAR. CHARENTE-MARITIME 2004 à 2011 018 CHER CHER 2004 à 2011 019 CORREZE CORREZE 2004 à 2011 021 COTE D'OR COTE D'OR 2004 à 2011 022 COTES ARM. COTES D'ARMOR 2004 à 2011 023 CREUSE CREUSE 2004 à 2011 024 DORDOGNE DORDOGNE 2004 à 2011 025 DOUBS DOUBS 2004 à 2011 026 DROME DROME 2004 à 2011 027 EURE EURE 2004 à 2011 028 EURE-LOIR EURE-ET-LOIR 2004 à 2011 029 FINISTERE FINISTERE 2004 à 2011 02A CORSE-SUD CORSE-DU-SUD 2004 à 2011 02B HTE-CORSE HAUTE-CORSE 2004 à 2011 030 GARD GARD 2004 à 2011 031 HTE-GARON. HAUTE-GARONNE 2004 à 2011 032 GERS GERS 2004 à 2011 033 GIRONDE GIRONDE 2004 à 2011 034 HERAULT HERAULT 2004 à 2011 035 ILLE-VIL. ILLE-ET-VILAINE 2004 à 2011 036 INDRE INDRE 2004 à 2011 037 INDRE-LOI. INDRE-ET-LOIRE 2004 à 2011 038 ISERE ISERE 2004 à 2011 102

Département de Département de l'établissemt l'établissemt Lib C Département de l'établissemt Lib L Session 039 JURA JURA 2004 à 2011 040 LANDES LANDES 2004 à 2011 041 LOIR-CHER LOIR-ET-CHER 2004 à 2011 042 LOIRE LOIRE 2004 à 2011 043 HTE-LOIRE HAUTE-LOIRE 2004 à 2011 044 LOIRE-ATL. LOIRE-ATLANTIQUE 2004 à 2011 045 LOIRET LOIRET 2004 à 2011 046 LOT LOT 2004 à 2011 047 LOT-ET-GA. LOT-ET-GARONNE 2004 à 2011 048 LOZERE LOZERE 2004 à 2011 049 MAINE-LOI. MAINE-ET-LOIRE 2004 à 2011 050 MANCHE MANCHE 2004 à 2011 051 MARNE MARNE 2004 à 2011 052 HTE-MARNE HAUTE-MARNE 2004 à 2011 053 MAYENNE MAYENNE 2004 à 2011 054 MEUR.MOSE. MEURTHE-ET-MOSELLE 2004 à 2011 055 MEUSE MEUSE 2004 à 2011 056 MORBIHAN MORBIHAN 2004 à 2011 057 MOSELLE MOSELLE 2004 à 2011 058 NIEVRE NIEVRE 2004 à 2011 059 NORD NORD 2004 à 2011 060 OISE OISE 2004 à 2011 061 ORNE ORNE 2004 à 2011 062 PAS-CALAIS PAS-DE-CALAIS 2004 à 2011 063 PUY-DOME PUY-DE-DOME 2004 à 2011 064 PY._ATL. PYRENEES-ATLANTIQUES 2004 à 2011 065 HTES-PYR. HAUTES-PYRENEES 2004 à 2011 066 PYR.ORIEN. PYRENEES-ORIENTALES 2004 à 2011 067 BAS-RHIN BAS-RHIN 2004 à 2011 068 HAUT-RHIN HAUT-RHIN 2004 à 2011 069 RHONE RHONE 2004 à 2011 070 HTE-SAONE HAUTE-SAONE 2004 à 2011 071 SAONE-LRE. SAONE-ET-LOIRE 2004 à 2011 072 SARTHE SARTHE 2004 à 2011 073 SAVOIE SAVOIE 2004 à 2011 074 HTE SAVOIE HAUTE SAVOIE 2004 à 2011 075 PARIS PARIS 2004 à 2011 076 SEINE MAR. SEINE MARITIME 2004 à 2011 077 SEINE-MAR. SEINE-ET-MARNE 2004 à 2011 078 YVELINES YVELINES 2004 à 2011 079 DEUX-SEV. DEUX-SEVRES 2004 à 2011 080 SOMME SOMME 2004 à 2011 081 TARN TARN 2004 à 2011 082 TARN-GARO. TARN-ET-GARONNE 2004 à 2011 083 VAR VAR 2004 à 2011 084 VAUCLUSE VAUCLUSE 2004 à 2011 085 VENDEE VENDEE 2004 à 2011 086 VIENNE VIENNE 2004 à 2011 087 HTE-VIENNE HAUTE-VIENNE 2004 à 2011 088 VOSGES VOSGES 2004 à 2011 089 YONNE YONNE 2004 à 2011 090 TERR. BEL. TERRITOIRE DE BELFORT 2004 à 2011 091 ESSONNE ESSONNE 2004 à 2011 092 HTS-SEINE HAUTS-DE-SEINE 2004 à 2011 093 SNE-ST-DE. SEINE-SAINT-DENIS 2004 à 2011 103

Département de Département de l'établissemt l'établissemt Lib C Département de l'établissemt Lib L Session 094 VAL-MARNE VAL-DE-MARNE 2004 à 2011 095 VAL-D'OISE VAL-D'OISE 2004 à 2011 971 GUADELOUPE GUADELOUPE 2004 à 2011 972 MARTINIQUE MARTINIQUE 2004 à 2011 973 GUYANE GUYANE 2004 à 2011 974 LA REUNION LA REUNION 2004 à 2011 976 MAYOTTE MAYOTTE 2011 987 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 2004 à 2011 988 NELLE CAL. NOUVELLE CALEDONIE 2004 à 2011 104

La classe de cet objet est : de l'etablissement Académie de l'établissement Il s'agit de l'académie dont dépend administrativement l'établissement et où est implanté géographiquement le siège de cet établissement. Chaque académie regroupe un ou plusieurs départements. Chaque Département et Région d Outre-Mer, la Polynésie française et la Nouvelle Calédonie ne constituent pas une académie, mais par assimilation chacun s est vu affecté un code académie. Académie de l'établissement Académie de l'établissement Lib C Académie de l'établissement Lib L Session 01 PARIS PARIS 2004 à 2011 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 2004 à 2011 03 BESANCON BESANCON 2004 à 2011 04 BORDEAUX BORDEAUX 2004 à 2011 05 CAEN CAEN 2004 à 2011 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 2004 à 2011 07 DIJON DIJON 2004 à 2011 08 GRENOBLE GRENOBLE 2004 à 2011 09 LILLE LILLE 2004 à 2011 10 LYON LYON 2004 à 2011 11 MONTPELL. MONTPELLIER 2004 à 2011 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 2004 à 2011 13 POITIERS POITIERS 2004 à 2011 14 RENNES RENNES 2004 à 2011 15 STRASBOURG STRASBOURG 2004 à 2011 16 TOULOUSE TOULOUSE 2004 à 2011 17 NANTES NANTES 2004 à 2011 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 2004 à 2011 19 REIMS REIMS 2004 à 2011 20 AMIENS AMIENS 2004 à 2011 21 ROUEN ROUEN 2004 à 2011 22 LIMOGES LIMOGES 2004 à 2011 23 NICE NICE 2004 à 2011 24 CRETEIL CRETEIL 2004 à 2011 25 VERSAILLES VERSAILLES 2004 à 2011 27 CORSE CORSE 2004 à 2011 28 LA REUNION LA REUNION 2004 à 2011 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 2004 à 2011 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 2004 à 2011 33 GUYANE GUYANE 2004 à 2011 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 2004 à 2011 41 POLYNESIE POLYNESIE FRANCAISE 2004 à 2011 43 MAYOTTE MAYOTTE 2011 105

La classe de cet objet est : de l'etablissement France détaillée 5 DOM Etab Cette variable agrège les académies des établissements en 3 postes. Elle permet, notamment, d'opérer les regroupements France Métropolitaine / DOM / COM, TOM et Nouvelle Calédonie. France détaillée 5 DOM Etab France détaillée 5 DOM Etab Lib C France détaillée 5 DOM Etab Lib L Session 111 FR.METRO FRANCE METRO 2004 à 2011 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 2004 à 2011 106

La classe de cet objet est : de l'etablissement France regroupée 5 DOM Etab Cette variable agrège les académies des établissements en 2 postes. Elle permet, notamment, d opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM. France regroupée 5 DOM Etab France regroupée 5 DOM Etab Lib C France regroupée 5 DOM Etab Lib L Session 11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 2004 à 2011 107

La classe de cet objet est : de l'etablissement France Etranger de l'etab Cette variable agrège les académies des établissements en 1 poste : France = France Métropolitaine + DOM + COM + TOM + Nouvelle Calédonie. France Etranger France Etranger de de l'etab l'etab Lib C France Etranger de l'etab Lib L Session 1 FRANCE FRANCE 2004 à 2011 108

La classe de cet objet est : de l'etablissement Région de l'établissement Il s agit de la région d implantation de l établissement. Chaque région regroupe un ou plusieurs départements. En France métropolitaine et dans les DOM, une région correspond généralement à une académie, à l exception des régions «Ile de France», «Rhône - Alpes» et «Provence - Alpes - Côte d Azur» qui regroupent plusieurs académies. Les collectivités d'outre-mer (COM), les territoires d'outre-mer (TOM) et la Nouvelle Calédonie ne sont pas constitués en région, ils se sont vus affecter le code `00'. Région de l'établissement Région de l'établissement Lib C Région de l'établissement Lib L Session 00 TOM TOM+COLLECTIVITES TERRITORIALES 2004 à 2011 01 GUADELOUPE GUADELOUPE 2004 à 2011 02 MARTINIQUE MARTINIQUE 2004 à 2011 03 GUYANE GUYANE 2004 à 2011 04 REUNION LA REUNION 2004 à 2011 06 MAYOTTE MAYOTTE 2011 11 IDF ILE-DE-FRANCE 2004 à 2011 21 CHAMPAGNE CHAMPAGNE-ARDENNE 2004 à 2011 22 PICARDIE PICARDIE 2004 à 2011 23 H-NORMANDI HAUTE-NORMANDIE 2004 à 2011 24 CENTRE CENTRE 2004 à 2011 25 B-NORMANDI BASSE-NORMANDIE 2004 à 2011 26 BOURGOGNE BOURGOGNE 2004 à 2011 31 NORD-P-C NORD-PAS-DE-CALAIS 2004 à 2011 41 LORRAINE LORRAINE 2004 à 2011 42 ALSACE ALSACE 2004 à 2011 43 FR COMTE FRANCHE-COMTE 2004 à 2011 52 PAYS-LOIRE PAYS DE LA LOIRE 2004 à 2011 53 BRETAGNE BRETAGNE 2004 à 2011 54 POITOU POITOU-CHARENTES 2004 à 2011 72 AQUITAINE AQUITAINE 2004 à 2011 73 MIDI-PYR MIDI-PYRENEES 2004 à 2011 74 LIMOUSIN LIMOUSIN 2004 à 2011 82 RHONE-ALP RHONE-ALPES 2004 à 2011 83 AUVERGNE AUVERGNE 2004 à 2011 91 LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON 2004 à 2011 93 PACA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 2004 à 2011 94 CORSE CORSE 2004 à 2011 109

La classe de cet objet est : de l'etablissement Région Union Européenne Etab Il s agit de la région européenne d implantation de l établissement. Chaque région «européenne» regroupe une ou plusieurs régions «françaises». Cas particuliers Le code région Union Européenne des établissements situés dans les COM, TOM, Nouvelle Calédonie est '-' (sans objet). Région Union Région Union Européenne Etab Européenne Etab Lib C Région Union Européenne Etab Lib L Session - SANS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 FR1 IDF ILE DE FRANCE 2004 à 2011 FR2 BASS PARIS BASSIN PARISIEN 2004 à 2011 FR3 NORD-PDC NORD-PAS-DE-CALAIS 2004 à 2011 FR4 EST EST 2004 à 2011 FR5 OUEST OUEST 2004 à 2011 FR6 SUD-OUEST SUD-OUEST 2004 à 2011 FR7 CENTRE-EST CENTRE-EST 2004 à 2011 FR8 MEDITERR MEDITERRANEE 2004 à 2011 FR9 DOM DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER 2004 à 2011 110

La classe parente est : de l'etablissement Périmètres géographiques 4 DOM Etab Périmètre géographique en 4 DOM suivant l'ancien découpage classant Mayotte dans les COM-TOM. 111

La classe de cet objet est : Périmètres géographiques 4 DOM Etab France détaillée 4 DOM Etab Cette variable agrège les académies des établissements en 3 postes. Elle permet, notamment, d'opérer les regroupements France Métropolitaine / DOM / COM-TOM. France détaillée 4 DOM Etab France détaillée 4 DOM Etab Lib C France détaillée 4 DOM Etab Lib L Session 111 FR.METRO. FRANCE METRO 2004 à 2011 112 DOM(4) DOM HORS MAYOTTE 2004 à 2011 121 COM-TOM(5) COM TOM et ASSIMILES Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 112

La classe de cet objet est : Périmètres géographiques 4 DOM Etab France regroupée 4 DOM Etab Cette variable agrège les académies des établissements en 2 postes. Elle permet, notamment, d'opérer le regroupement France Métropolitaine + DOM. France regroupée 4 DOM Etab France regroupée 4 DOM Etab Lib C France regroupée 4 DOM Etab Lib L Session 11 MET+DOM(4) FRANCE METRO + DOM HORS MAYOTTE 2004 à 2011 12 COM-TOM(5) COM TOM et ASSIMILES Y COMPRIS MAYOTTE 2004 à 2011 113

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Données INSEE sur les communes Ces données INSEE font référence aux caractéristiques des communes d'implantation respectives de l'unité d'inscription et de l'établissement. Elles proviennent du recensement de la population de 1999. 114

La classe parente est : Données INSEE sur les communes Recensement de 1999 115

La classe parente est : Recensement de 1999 Commune de l'ui 116

La classe de cet objet est : de l'unité d'inscription Commune de l'ui Il s'agit de la commune dans laquelle est implantée l'unité d'inscription. Attribué par l'insee, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM, TOM et Nouvelle Calédonie). Cas particuliers Pour les Unités d'inscriptions situées à l'étranger, le code commune commence par '99' suivi du code pays de l'insee. Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : La commune des unités de formation "fictives" est à '-' (sans objet). 117

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Population de la commune 1999 UI Il s'agit de la population résidant dans la commune de l'unité d'inscription au recensement de la population de 1999 (RP99). 118

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Type de Commune 1999 UI Les communes sont réparties en 4 types: - commune rurale, - commune ville isolée, - commune centre d'une agglomération, - commune de banlieue pour celles qui ne sont pas "ville centre" et constituent la banlieue de l'unité urbaine, Cas particuliers Cette variable prend la valeur 'sans objet' pour les communes situées à l'étranger. Type de Commune 1999 UI Type de Commune 1999 UI Lib C Type de Commune 1999 UI Lib L Session - SS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 00 RURAL COMMUNES RURALES 2004 à 2011 11 VIL ISOLEE COMMUNE VILLE ISOLEE 2004 à 2011 21 AGGLO CTRE COMMUNES CENTRE D'UNE AGGLOMERATION 2004 à 2011 22 AGGLO BANL COMMUNES DE BANLIEUE 2004 à 2011 119

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Type d'aire Urbaine 1999 UI Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. Pôle urbain : Un pôle urbain est une unité urbaine offrant au moins 5 000 emplois et n'appartenant pas à la couronne périurbaine d'un autre pôle urbain. Couronne périurbaine : Ensemble des communes de l'aire urbaine à l'exclusion de son pôle urbain. Communes multipolarisées : Communes rurales et unités urbaines situées hors des aires urbaines, dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans plusieurs aires urbaines, sans atteindre ce seuil avec une seule d'entre elles, et qui forment avec elles un ensemble d'un seul tenant. Espace à dominante urbaine : Ensemble des aires urbaines et des communes multipolarisées. Il peut également se définir comme l'ensemble des espaces urbains. Espace à dominante rurale : Ensemble des communes n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine. Dans cet espace on définit des aires d'emploi de l'espace rural. Une aire d'emploi de l'espace rural est un ensemble de communes d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle d'emploi de l'espace rural et par sa couronne. Cette dernière est formée de façon similaire à celle des couronnes périurbaines. La France compte actuellement 525 aires d'emploi de l'espace rural. Pôle d'emploi de l'espace rural : Communes (ou unités urbaines) n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine comptant 1 500 emplois ou plus. Couronne d'un pôle d'emploi de l'espace rural : Communes (ou unités urbaines) n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine dont 40 % ou plus des actifs résidents travaillent dans le reste de l'aire d'emploi de l'espace rural. Autres communes de l'espace à dominante rurale : Communes (ou unités urbaines) n'appartenant ni à l'espace à dominante urbaine ni à une aire d'emploi de l'espace rural. Type d'aire Urbaine 1999 UI Type d'aire Urbaine 1999 UI Lib Ed Session - Sans objet 2004 à 2011 1 Pôle urbain 2004 à 2011 2 Couronne d'un pôle urbain 2004 à 2011 3 Commune multipolarisée 2004 à 2011 120

Type d'aire Urbaine 1999 UI Type d'aire Urbaine 1999 UI Lib Ed Session 4 Pôle d'emploi de l'espace rural 2004 à 2011 5 Couronne d'un pôle d'emploi de l'espace rural 2007 à 2011 6 Autres communes de l'espace à dominante rurale 2004 à 2011 121

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Aire Urbaine 1999 de l'ui Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40% de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou des communes attirées par celui-ci. En 1999, on répertoriait en France métropolitaine 361 aires urbaines codées dont 52 de plus de 150 000 habitants. 122

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Tranche Unité Urbaine 1999 UI La Tranche d Unité Urbaine (TUU) 1999 précise la taille de l unité urbaine à laquelle appartenait la commune au recensement de 1999 (INSEE - RP99). Le calcul est fait à partir de la population sans doubles comptes de l ensemble de l unité urbaine. Cette variable n existe que pour la France métropolitaine et les DOM. Tranche Unité Urbaine 1999 UI Tranche Unité Urbaine 1999 UI Lib L Session - SANS OBJET 2004 à 2011 0 COMMUNE RURALE 2004 à 2011 1 UNITE URBAINE DE MOINS DE 5 000 HAB 2004 à 2011 2 UNITE URBAINE DE 5 000 A 9 999 HAB 2004 à 2011 3 UNITE URBAINE DE 10 000 A 19 999 HAB 2004 à 2011 4 UNITE URBAINE DE 20 000 A 49 999 HAB 2004 à 2011 5 UNITE URBAINE DE 50 000 A 99 999 HAB 2004 à 2011 6 UNITE URBAINE DE 100 000 A 199 999 HAB 2004 à 2011 7 UNITE URBAINE DE 200 000 A 1 999 999 HAB 2004 à 2011 8 AGGLOMERATION PARISIENNE 2004 à 2011 123

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Type d'unité Urbaine 1999 UI Sont réputées urbaines : - les communes appartenant à une agglomération multicommunale ; - les communes hors agglomérations dont la plus grande zone bâtie rassemble au moins 2 000 habitants. Ces communes urbaines sont appelées aussi "villes isolées". Sont réputées rurales : - les communes qui n'appartiennent pas à une unité urbaine (ni à une agglomération ni à une ville isolée). Type d'unité Urbaine 1999 UI Type d'unité Urbaine 1999 UI Lib C Type d'unité Urbaine 1999 UI Lib L Session - SS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 0 COM.RURAL. UNITE REGROUPANT LES COMMUNES RURALES 2004 à 2011 1 VIL.ISOLEE VILLE ISOLEE - UNITE URB. MONOCOMMUNALE 2004 à 2011 2 A.INTRADEP AGGLOMERATION INTRA-DEPARTEMENTALE 2004 à 2011 3 A.INTERDEP AGGLOMERATION INTER-DEPARTEMENTALE 2004 à 2011 4 A.INTREREG AGGLOMERATION INTER-REGIONALE 2004 à 2011 5 A.INTERNAT AGGLOMERATION INTERNATIONALE 2004 à 2011 124

La classe de cet objet est : Commune de l'ui Unité Urbaine 1999 de l'ui L'unité urbaine est une zone géographique composée de communes entières qui s'appuie sur la notion de zone bâtie. "Une zone bâtie est constituée par des constructions avoisinantes formant un ensemble tel qu'aucune ne soit séparée de la plus proche de plus de 200 mètres". Lors de la détermination de cette distance, les terrains tels que jardins publics, aérodromes, routes, cimetières usines, magasins, voies ferrées, parcs de stationnement.. cours d'eau traversés par des ponts ne sont pas pris en compte. Elle a été définie par l'insee afin de repérer avec des règles précises et homogènes, le caractère urbain ou rural de chacune des communes françaises. Le terme d unité urbaine désigne indifféremment une ville isolée ou une agglomération urbaine multi-communale. Toute commune n appartenant pas à une unité urbaine est dite rurale. Dans les unités urbaines multicommunales (agglomérations), un "centre" composé d'une ou plusieurs communes entières est défini. Une seule commune est "Ville centre" si elle regroupe plus de 50% de la population de l'unité urbaine sinon il y a plusieurs "villes centre" : la commune la plus importante et toutes celles qui ont une population supérieure à 50% de la population de celle-ci. Le code «unité urbaine» se compose de 5 caractères : - code département (2 caractères) (sauf s il s agit d une agglomération inter-départementale) - tranche d unité urbaine (1caractère) - numéro d ordre (2 caractères) 125

La classe de cet objet est : Commune de l'ui N de zone d'emploi de l'ui Le numéro de zone d'emploi est un identifiant sur 4 caractères. Attribué par l'insee, il est composé du numéro de région (2 caractères) et d'un numéro d'ordre (2 caractères). Il n'est significatif que pour la métropole. Le découpage de la France métropolitaine en zones d'emploi repose sur un certain nombre d'indicateurs, variables selon les régions. Le principal concerne les relations domicile-travail mais d'autres ont pu être pris en compte, comme les migrations définitives, l'accès de la population aux grands équipements, la nature de l'activité dominante. Le découpage, élaboré en 1983 à la demande du ministère du travail et revu en 1993 suite au recensement de 1990, est le fruit d'une procédure décentralisée (Source INSEE). 126

La classe parente est : Recensement de 1999 Commune de l'établissement 127

La classe de cet objet est : de l'etablissement Commune de l'établissement Il s'agit de la commune dans laquelle est implantée l'établissement. Attribué par l'insee, le code commune est un identifiant sur 5 caractères : code département sur 2 caractères + numéro d'ordre sur 3 pour les communes de métropole, code département sur 3 caractères + numéro d'ordre sur 2 pour les communes hors métropole (DOM, COM, TOM et Nouvelle Calédonie). Remarques sur certaines sources d'information OCEAN- BTS, Diplômes techno. et Pro : La commune des unités de formation "fictives" est à '-' (sans objet). 128

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Population de la commune 1999 Etab Il s'agit de la population résidant dans la commune de l'établissement au recensement de la population de 1999 (RP99). 129

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Type Commune 1999 de l'etab Les communes sont réparties en 4 types: - commune rurale, - commune ville isolée, - commune centre d'une agglomération, - commune de banlieue pour celles qui ne sont pas "ville centre" et constituent la banlieue de l'unité urbaine. Type Commune 1999 de l'etab Type Commune 1999 de l'etab Lib C Type Commune 1999 de l'etab Lib L - SS OBJET SANS OBJET 00 RURAL COMMUNES RURALES 11 VIL ISOLEE COMMUNE VILLE ISOLEE 21 AGGLO CTRE COMMUNES CENTRE D'UNE AGGLOMERATION 22 AGGLO BANL COMMUNES DE BANLIEUE 130

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Type Aire Urbaine 1999 Etab Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. Pôle urbain : Un pôle urbain est une unité urbaine offrant au moins 5 000 emplois et n'appartenant pas à la couronne périurbaine d'un autre pôle urbain. Couronne périurbaine : Ensemble des communes de l'aire urbaine à l'exclusion de son pôle urbain. Communes multipolarisées : Communes rurales et unités urbaines situées hors des aires urbaines, dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans plusieurs aires urbaines, sans atteindre ce seuil avec une seule d'entre elles, et qui forment avec elles un ensemble d'un seul tenant. Espace à dominante urbaine : Ensemble des aires urbaines et des communes multipolarisées. Il peut également se définir comme l'ensemble des espaces urbains. Espace à dominante rurale : Ensemble des communes n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine. Dans cet espace on définit des aires d'emploi de l'espace rural. Une aire d'emploi de l'espace rural est un ensemble de communes d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle d'emploi de l'espace rural et par sa couronne. Cette dernière est formée de façon similaire à celle des couronnes périurbaines. La France compte actuellement 525 aires d'emploi de l'espace rural. Pôle d'emploi de l'espace rural : Communes (ou unités urbaines) n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine comptant 1 500 emplois ou plus. Couronne d'un pôle d'emploi de l'espace rural : Communes (ou unités urbaines) n'appartenant pas à l'espace à dominante urbaine dont 40 % ou plus des actifs résidents travaillent dans le reste de l'aire d'emploi de l'espace rural. Autres communes de l'espace à dominante rurale : Communes (ou unités urbaines) n'appartenant ni à l'espace à dominante urbaine ni à une aire d'emploi de l'espace rural. Type Aire Urbaine 1999 Etab Type Aire Urbaine 1999 Etab Lib L - SANS OBJET 1 POLE URBAIN 2 COURONNE D'UN POLE URBAIN 3 COMMUNE MULTIPOLARISEE 131

Type Aire Urbaine 1999 Etab Type Aire Urbaine 1999 Etab Lib L 4 POLE D'EMPLOI DE L'ESPACE RURAL 6 AUTRES COMMUNES ESPACE A DOMINANTE RURAL 132

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Aire Urbaine 1999 Etab Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par une agglomération, appelée pôle urbain, et par des communes rurales ou des unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40% de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou des communes attirées par celui-ci. En 1999, on répertoriait en France métropolitaine 361 aires urbaines codées dont 52 de plus de 150 000 habitants. 133

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Tranche Unité Urbaine 99 Etab La Tranche d Unité Urbaine (TUU) 1999 précise la taille de l unité urbaine à laquelle appartenait la commune au recensement de 1999 (INSEE - RP99). Le calcul est fait à partir de la population sans doubles comptes de l ensemble de l unité urbaine. Cette variable n existe que pour la France métropolitaine et les DOM. Tranche Unité Urbaine 99 Etab Tranche Unité Urbaine 99 Etab Lib L Session - SANS OBJET 2004 à 2011 0 COMMUNE RURALE 2004 à 2011 1 UNITE URBAINE DE MOINS DE 5 000 HAB 2004 à 2011 2 UNITE URBAINE DE 5 000 A 9 999 HAB 2004 à 2011 3 UNITE URBAINE DE 10 000 A 19 999 HAB 2004 à 2011 4 UNITE URBAINE DE 20 000 A 49 999 HAB 2004 à 2011 5 UNITE URBAINE DE 50 000 A 99 999 HAB 2004 à 2011 6 UNITE URBAINE DE 100 000 A 199 999 HAB 2004 à 2011 7 UNITE URBAINE DE 200 000 A 1 999 999 HAB 2004 à 2011 8 AGGLOMERATION PARISIENNE 2004 à 2011 134

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Type Unité Urbaine 1999 Etab Sont réputées urbaines : - les communes appartenant à une agglomération multicommunale ; - les communes hors agglomérations dont la plus grande zone bâtie rassemble au moins 2 000 habitants. Ces communes urbaines sont appelées aussi "villes isolées". Sont réputées rurales : - les communes qui n'appartiennent pas à une unité urbaine (ni à une agglomération ni à une ville isolée). Type Unité Urbaine 1999 Etab Type Unité Urbaine 1999 Etab Lib C Type Unité Urbaine 1999 Etab Lib L Session - SS OBJET SANS OBJET 2004 à 2011 0 COM.RURAL. UNITE REGROUPANT LES COMMUNES RURALES 2004 à 2011 1 VIL.ISOLEE VILLE ISOLEE - UNITE URB. MONOCOMMUNALE 2004 à 2011 2 A.INTRADEP AGGLOMERATION INTRA-DEPARTEMENTALE 2004 à 2011 3 A.INTERDEP AGGLOMERATION INTER-DEPARTEMENTALE 2004 à 2011 4 A.INTREREG AGGLOMERATION INTER-REGIONALE 2004 à 2011 5 A.INTERNAT AGGLOMERATION INTERNATIONALE 2004 à 2011 135

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement Unité Urbaine 1999 de l'etab L'unité urbaine est une zone géographique composée de communes entières qui s'appuie sur la notion de zone bâtie. "Une zone bâtie est constituée par des constructions avoisinantes formant un ensemble tel qu'aucune ne soit séparée de la plus proche de plus de 200 mètres". Lors de la détermination de cette distance, les terrains tels que jardins publics, aérodromes, routes, cimetières usines, magasins, voies ferrées, parcs de stationnement.. cours d'eau traversés par des ponts ne sont pas pris en compte. Elle a été définie par l'insee afin de repérer avec des règles précises et homogènes, le caractère urbain ou rural de chacune des communes françaises. Le terme d unité urbaine désigne indifféremment une ville isolée ou une agglomération urbaine multi-communale. Toute commune n appartenant pas à une unité urbaine est dite rurale. Dans les unités urbaines multicommunales (agglomérations), un "centre" composé d'une ou plusieurs communes entières est défini. Une seule commune est "Ville centre" si elle regroupe plus de 50% de la population de l'unité urbaine sinon il y a plusieurs "villes centre" : la commune la plus importante et toutes celles qui ont une population supérieure à 50% de la population de celle-ci. Le code «unité urbaine» se compose de 5 caractères : - code département (2 caractères) (sauf s il s agit d une agglomération inter-départementale) - tranche d unité urbaine (1caractère) - numéro d ordre (2 caractères) 136

La classe de cet objet est : Commune de l'établissement N de zone d'emploi de l'etab Le numéro de zone d'emploi est un identifiant sur 4 caractères. Attribué par l'insee, il est composé du numéro de région (2 caractères) et d'un numéro d'ordre (2 caractères). Il n'est significatif que pour la métropole. Le découpage de la France métropolitaine en zones d'emploi repose sur un certain nombre d'indicateurs, variables selon les régions. Le principal concerne les relations domicile-travail mais d'autres ont pu être pris en compte, comme les migrations définitives, l'accès de la population aux grands équipements, la nature de l'activité dominante. Le découpage, élaboré en 1983 à la demande du ministère du travail et revu en 1993 suite au recensement de 1990, est le fruit d'une procédure décentralisée (Source INSEE). 137

L'univers est : sup - étudiants_diplomes Hist Statistiques Elaboration de statistiques Les statistiques disponibles peuvent être élaborées, selon les besoins, relativement à des unités de formation (Unités d Inscription, établissements) situées à différents niveaux. Les diplômes peuvent être comptabilisés relativement : - aux Unités d Inscriptions (UI) : les diplômes sont, dans ce cas, dénombrés au niveau de l unité de formation la plus fine où ils ont été enregistrés. - aux établissements : les diplômes répertoriés dans les sous-composantes ou dans les composantes d un établissement sont alors agrégés, avec ceux répertoriés directement dans l établissement lui-même, au niveau de cet établissement. Attention à ce que l on compte! Pour la France entière, les cumuls effectués relativement, - aux Unités d Inscription - aux établissements aboutissent au même résultat. En revanche, si on prend en compte une dimension géographique (commune, département, académie, etc...), les statistiques produites sur cette dimension donneront des résultats différents selon l unité de formation retenue. Il convient donc, si on s intéresse aux caractéristiques des unités de formation, de bien associer les statistiques aux caractéristiques de l unité de formation adaptée à ses besoins. 138

La classe de cet objet est : Statistiques Nombre de diplômes délivrés Ce sont les diplômes qui sont comptés et non les diplômés. Un étudiant qui obtient plusieurs diplômes la même année verra tous ses diplômes comptés. 139

La classe de cet objet est : Statistiques Nombre d'unités d'inscription Cette variable permet de compter, sans risque de doublon, les Unités d'inscription où étaient scolarisés les étudiants ayant obtenu un diplôme. 140

La classe de cet objet est : Statistiques Nombre d'établissements Cette variable permet de compter, sans risque de doublon, les Etablissements où étaient scolarisés les étudiants ayant obtenu un diplôme. 141

Table des matières Descriptif Nomenclatures Présentation...6 Rentrée Scolaire...7 Rentrée scolaire...8 Rentrée scolaire...8 Session...9 Session...9 Année scolaire...10 Année scolaire...10 Toutes rentrées yc incomplètes...11 Rentrée scolaire...12 Spécificité des enquêtes...13 Source de l'information...14 Source de l'information...14 Caractéristiques des étudiants...15 Sexe...16 Sexe...16 Français/Etranger...17 Français/Etranger...17 Statut...18 Statut...18 Formation suivie...19 Formation...20 Fortrams 6...22 Fortrams 6...22 Fortrams 5...25 Fortrams 5...25 Fortrams 4...28 Fortrams 4...28 Fortrams 3...30 Fortrams 3...30 Fortrams 2...31 Fortrams 2...31 Fortrams 1...32 Fortrams 1...32 Propriétés associées à la formation...33 Niveau d'éducation...34 Niveau d'éducation...34 Dominante de la formation...35 Dominante de la formation...35 Finalité de la formation...36 Finalité de la formation...36 Niveau interministériel...37 Niveau interministériel...38 Niveau terminal de formation...39 Niveau terminal de formation...39 Position de la formation...40 Position de la formation...40 142

Regroupement sur les spécialités...41 Cite Domaine Formation...42 Cite Domaine Formation...42 Cite Domaine Etude...45 Cite Domaine Etude...45 Cite Domaine Regroupe...47 Cite Domaine Regroupe...47 Groupe Spécialité...48 Groupe Spécialité...48 Domaine Spécialité...51 Domaine Spécialité...51 Catégorie Spécialité...52 Catégorie Spécialité...52 Secteur Disciplinaire...53 Secteur Disciplinaire...53 Données sur les Unités de Formation...55 Les Unités d'inscription (UI)...56 Numéro de l'unité d'inscription...57 Nom de l'unité d'inscription...59 Niveau de l'ui...60 Niveau de l'ui...60 Ministère de l'ui...61 Ministère de l'ui...62 Secteur de l'ui...63 Secteur de l'ui...63 Type Unité Formation 3 de UI...64 Type Unité Formation 3 de UI...64 Type Unité Formation 2 de UI...66 Type Unité Formation 2 de UI...66 Type Unité Formation 1 de UI...67 Type Unité Formation 1 de UI...67 Nature de l'ui...68 Nature de l'ui...68 Les établissements...71 Numéro de l'établissement...72 Nom de l'établissement...74 Ministère de l'établissement...75 Ministère de l'établissement...75 Secteur de l'établissement...77 Secteur de l'établissement...77 Type Unité Formation 3 Etab...78 Type Unité Formation 3 Etab...78 Type Unité Formation 2 Etab...80 Type Unité Formation 2 Etab...80 Type Unité Formation 1 Etab...81 Type Unité Formation 1 Etab...81 Nature de l'établissement...82 Nature de l'établissement...82 Données géographiques...84 de l'unité d'inscription...85 Commune de l'ui...86 Département de l'ui...87 143

Département de l'ui...87 Académie géographique de l'ui...90 Académie géographique de l'ui...90 France détaillée 5 DOM de UI...92 France détaillée 5 DOM de UI...92 France regroupée 5 DOM de UI...93 France regroupée 5 DOM de UI...93 France Etranger de l'ui...94 France Etranger de l'ui...94 Région de l'ui...95 Région de l'ui...95 Région Union Européenne UI...96 Région Union Européenne UI...96 Périmètres géographiques 4 DOM UI...97 France détaillée 4 DOM de UI...98 France détaillée 4 DOM de UI...98 France regroupée 4 DOM de UI...99 France regroupée 4 DOM de UI...99 de l'etablissement...100 Commune de l'établissement...101 Département de l'établissemt...102 Département de l'établissemt...102 Académie de l'établissement...105 Académie de l'établissement...105 France détaillée 5 DOM Etab...106 France détaillée 5 DOM Etab...106 France regroupée 5 DOM Etab...107 France regroupée 5 DOM Etab...107 France Etranger de l'etab...108 France Etranger de l'etab...108 Région de l'établissement...109 Région de l'établissement...109 Région Union Européenne Etab...110 Région Union Européenne Etab...110 Périmètres géographiques 4 DOM Etab...111 France détaillée 4 DOM Etab...112 France détaillée 4 DOM Etab...112 France regroupée 4 DOM Etab...113 France regroupée 4 DOM Etab...113 Données INSEE sur les communes...114 Recensement de 1999...115 Commune de l'ui...116 Commune de l'ui...117 Population de la commune 1999 UI...118 Type de Commune 1999 UI...119 Type de Commune 1999 UI...119 Type d'aire Urbaine 1999 UI...120 Type d'aire Urbaine 1999 UI...120 Aire Urbaine 1999 de l'ui...122 Tranche Unité Urbaine 1999 UI...123 Tranche Unité Urbaine 1999 UI...123 Type d'unité Urbaine 1999 UI...124 144

Type d'unité Urbaine 1999 UI...124 Unité Urbaine 1999 de l'ui...125 N de zone d'emploi de l'ui...126 Commune de l'établissement...127 Commune de l'établissement...128 Population de la commune 1999 Etab...129 Type Commune 1999 de l'etab...130 Type Commune 1999 de l'etab...130 Type Aire Urbaine 1999 Etab...131 Type Aire Urbaine 1999 Etab...131 Aire Urbaine 1999 Etab...133 Tranche Unité Urbaine 99 Etab...134 Tranche Unité Urbaine 99 Etab...134 Type Unité Urbaine 1999 Etab...135 Type Unité Urbaine 1999 Etab...135 Unité Urbaine 1999 de l'etab...136 N de zone d'emploi de l'etab...137 Statistiques...138 Nombre de diplômes délivrés...139 Nombre d'unités d'inscription...140 Nombre d'établissements...141 145