CAHIER DE CHARGES NOM :... PROJET : 15 Habitations A MONT-SAINT-GUIBERT ADRESSE : RUE DE BAYAU 1435 MONT-SAINT-GUIBERT LOT :... Architecte
La SA MATEXI, active depuis plus de 65 ans sur le marché de la construction, développe un projet de construction de 15 habitations à la Rue de BAYAU à Mont-Saint-Guibert. 1 maison quatre façades. 10 maisons trois façades. 4 maisons deux façades. Le concept MATEXI PROJECTS met une équipe de spécialistes à votre disposition pendant tout le processus de construction. Un gestionnaire de projet sera spécialement mandaté par MATEXI PROJECTS afin de vous accompagner tout au long de la construction de votre maison. 2
TABLE DES MATIERES A. GROS-OEUVRE 1. FONDATIONS 5 1.1. Travaux de terrassement 5 1.2. Béton de fondation. 5 1.3. Maçonnerie de fondation. 5 1.4. Dalle de sol. 6 2. EGOUTTAGE 6 3. MACONNERIES 6 3.1. Murs 6 3.2. Rejointoiement 7 3.3. Eléments en béton et en acier 7 3.4. Seuils de portes et fenêtres. 8 3.5. Cheminée pour feu-ouvert. 8 4. TOITURE COUVERTURE 8 4.1. Charpente. 8 4.2. Débordements de toiture. 8 4.3. Sous-toiture 8 4.4. Couverture 9 4.5. Zinguerie 9 B. PARACHEVEMENT 10 1. MENUISERIE EXTERIEURE. 10 1.1. Fenêtres et portes.. 10 1.2. Porte de garage.. 10 2. PLOMBERIE SANITAIRE 10 2.1. Canalisations sanitaires 10 2.2. Appareils sanitaires 11 3. INSTALLATION DE CHAUFFAGE 11 4. VENTILATION.. 12 5. INSTALLATION ELECTRIQUE 12 6. PLAFONNAGE 14 7. CHAPES ET CARRELAGES. 14 7.1. Chapes. 14 7.2. Carrelages et faïences 14 7.3. Tablettes de fenêtres 15 3
8. MENUISERIE INTERIEURE 15 8.1. Portes intérieures 15 8.2. Escalier 15 8.3. Grenier. 16 8.4. Finition baies non plafonnées. 16 9. CUISINE 16 C. AMENAGEMENT DES ABORDS. 16 D. RACCORDEMENTS 16 E. GENERALITES 17 1. DIVERSES PRECISIONS. 17 2. RECEPTIONS. 18 3. MODIFICATIONS.. 18 4
A. GROS-OEUVRE 1. FONDATIONS 1. 1. Travaux de terrassement Le terrassement général est réalisé conformément aux dimensions prévues aux plans et à l implantation du bâtiment. Les fouilles nécessaires à l installation des éléments repris dans le poste «égouttage» sont également prévues, de même que l ouverture de la tranchée pour le placement des raccordements aux différentes régies. Les terres enlevées sont mises en dépôt à un endroit choisi par l entrepreneur, sur le terrain du Maître de l Ouvrage. Les terres excédentaires seront évacuées par l entrepreneur. 1.2. Béton de fondation Les semelles de fondation seront réalisées conformément aux directives de l ingénieur en stabilité désigné par MATEXI PROJECTS. A la base des fondations, un conducteur non isolé en cuivre est prévu, conformément à la Réglementation Générale des Installations Electriques (RGIE) 1.3. Maçonnerie de fondations Le choix du type de fondation est effectué conformément aux directives du bureau d étude de stabilité choisi par MATEXI PROJECTS en fonction de la nature du sol et de sa topographie. Dans le cas d une construction avec vide ventilé Les maçonneries de fondation sont réalisées en bloc de béton lourd posés à plein bain de mortier, épaisseur selon plans d'exécution. La face côté remblai des murs contre terre reçoit un cimentage hydrofuge d'une épaisseur de plus ou moins 1 cm sur lequel est appliqué 2 couches d'un produit bitumeux de type coaltar ou similaire. Une membrane armée en polyéthylène (type DIBA ou similaire) est placée sur toute l'épaisseur des murs de fondation (en-dessous des hourdis) de manière à empêcher l'humidité ascensionnelle. Une seconde membrane est placée dans les murs de façade, entre le premier joint de bloc et le premier joint de brique, de même qu'au droit des linteaux. La même membrane est placée à tous les endroits nécessaires : batées, pourtours de baies, seuils... Une aération suffisante des vides ventilés est réalisée à l'aide de tubes PVC de diamètre 110 mm avec protection anti-rongeurs, positionnés selon plans d'exécution. Dans le cas d une construction avec cave 5
La maçonnerie souterraine est réalisée en bloc de béton lourd posés à plein bain de mortier, épaisseur selon plans d exécution. Le pourtour extérieur est recouvert d un cimentage et d un produit bitumeux de type coaltar ou similaire. Avant la réalisation du remblai une protection mécanique complémentaire des murs de caves est assurée à l'aide d'une membrane «géo-felt» ou similaire fixée à l'aide d'attaches spéciales contre l'arrachement. Cette membrane assure également la fonction de drainage vertical vers le massif drainant horizontal. Un drainage horizontal est placé en périphérie des caves. Il est constitué d un drain en P.V.C. complété par un massif de drainage d'une épaisseur suffisante (concassé) entouré d'un voile non tissé ou enrobé dans un matériau filtrant de type coco ou similaire (filtre dont le rôle est d'éviter le colmatage du drain par les fines particules qui peuvent être entraînée par les eaux de ruissellement). Le drain est raccordé au réseau d'égouttage. Le remplissage contre les murs de fondation est réalisé à l'aide de la terre déblayée des fouilles de fondation, pour autant quelle soit assez compacte pour servir de terre de remblai. S'il n'y a pas suffisamment de terre sur le terrain, le complément sera assuré par du sable de remblayage. 1.4. Dalle de sol La dalle de sol est réalisée après égalisation et mise à niveau du terrain au sable. Un voile PVC de 2/10 mm d'épaisseur est ensuite posé sur toute la surface de sable. Elle est réalisée conformément aux directives de l ingénieur en stabilité désigné par MATEXI PROJECTS. La composition du béton est identique à celle des semelles de fondation. 2. EGOUTTAGE Le réseau d'égouttage est exécuté en canalisation PVC répondant aux normes BENOR (section suivant plans). Le réseau de base comporte Une citerne d'eau pluviale en béton armé d'une capacité de 7500 litres y compris son raccordement aux descentes d eau pluviales et celui de son trop-plein à l'égouttage ainsi qu une chambre de visite munie d un simple couvercle en fonte. Le raccordement à l égoût public. Le réseau décrit est adapté en fonction de l'implantation du bâtiment, du type de fondations et des prescriptions urbanistiques. 3. MACONNERIES 3.1. Murs Le mur extérieur se compose d'un mur creux isolé monté comme suit : brique de parement en terre cuite suivant imposition du permis d urbanisme vide ventilé isolation (PUR) d une épaisseur de 6 cm mur intérieur (14 cm) en bloc d argile expansé (Topargex). 6
Les briques de parement sont liaisonnées au mur porteur par des crochets en acier galvanisé munis d'un casse-gouttes. En partie inférieure et supérieure des maçonneries, de même qu'au droit des linteaux, des joints verticaux sont évidés afin d'assurer la ventilation du vide. Les murs intérieurs sont réalisés en blocs d argile expansé (Topargex) murs porteurs : épaisseur 14 cm ou 19 cm murs non porteurs : épaisseur 9 cm Une étanchéité à l humidité ascensionnelle composée d'une membrane épaisse en polyéthylène est placé selon les règles de l'art entre la maçonnerie souterraine et la maçonnerie en élévation. Une coupure thermique entre la dalle du rez-de-chaussée et le bas des murs est réalisée à l aide d un bloc de béton cellulaire (type Ytong). Les murs mitoyens entre les maisons sont exécutés en blocs d argile expansé (Topargex) de 14 cm d épaisseur avec une isolation acoustique de 2 cm d épaisseur entre les deux murs. 3.2. Rejointoiement Toute la maçonnerie de la brique de parement est rejointoyée à postiori au mortier de ciment. MATEXI PROJECTS détermine la couleur et la réalisation sur base d'échantillons réalisés sur place. Les murs intérieurs du garage ainsi que les sommets des pignons du grenier sont rejointoyés au fur et à mesure de la construction par le maçon avec un mortier de pose ordinaire. Les joints entre la maçonnerie, les fenêtres et les portes sont rendus étanches à l'aide d'un joint souple. 3.3. Eléments en béton et en acier Prévus sur vide ventilé (ou caves) et plancher étage. Ces éléments sont réalisés au moyen de hourdis en béton armé, calculés et mis en œuvre selon les directives de l ingénieur en stablité désigné par MATEXI PROJECTS. Les surcharges considérées respectent les normes belges en vigueur. La face inférieure est rugueuse sur vide ventilé et locaux destinés à être plafonnés. Les hourdis destinés à rester apparents ont une face inférieure lisse. Afin de limiter la portée des hourdis, certains projets nécessitent l'utilisation de poutrelles métalliques. La section de ces poutrelles est déterminée par le calcul de stabilité. Dans tous les cas, l'assise des profilés sera suffisante. Une protection antirouille est prévue. Suivant la charge reprise et le type de maçonnerie, des asselets en béton sont prévus où nécessaire. Dans le cas de poutres apparentes, celles-ci sont maçonnées dans l'âme afin d'être plafonnée. Les linteaux des fenêtres et des portes sont réalisés par des éléments préfabriqués en béton armé ou des linteaux de type «Stalton» et, lorsque cela s'avère nécessaire, par des poutres métalliques. 7
3.4. Seuils de portes et fenêtres Portes Les seuils de portes sont réalisés en pierre bleue «petit granit». Ils ont une épaisseur minimale de 5 cm. La pierre est saine, sans défauts et de couleur uniforme. Les seuils de porte disposent d un talon. Encastrement latéral de 5 cm dans les maçonneries. Fenêtres Les seuils de fenêtres sont réalisés en pierre bleue «petit granit». Ils ont une épaisseur minimale de 5 cm. La pierre est saine et sans défauts et de couleur uniforme. Encastrement latéral de 5 cm dans les maçonneries. 3.5. Cheminée pour feu-ouvert Au cas où cela serait indiqué aux plans, un conduit de cheminée à partir du plafond du living est prévu. Le conduit de cheminée maçonné est muni de boisseaux préfabriqués et isolés présentant une ouverture de 20 x 20 cm. La cheminée est parachevée d une dalle de couverture en pierre bleue. 4. TOITURE - COUVERTURE 4.1. Charpente La charpente est en sapin du pays, premier choix, qualité charpente, traité fongicide et insecticide. Les fermes sont dimensionnées par le fournisseur spécialisé et mises en place suivant ses instructions et plans de pose. Les fermes sont disposées conformément aux calculs du fabricant. Les bois sont assemblés au moyen de connecteurs métalliques galvanisés à pointes, ces assemblages étant réalisés sous presse en usine. Le traitement des bois s'effectue après leur découpe à dimension et avant fabrication des fermes, de manière à obtenir un traitement parfait au droit des nœuds d'assemblage. 4.2. Débordements de toiture Les surplombs sont réalisés en planchettes de Meranti, l'extrémité et les côtés en multiplex imperméable ou épaulés avec des angles de façade. Si des augets sont prévus, ils sont recouverts avec des planchettes de Meranti ou en PVC. 4.3. Sous-toiture La sous-toiture est réalisée à l'aide d'une menuiserite placée entre les lattes et la charpente. 8
4.4. Couverture Le recouvrement est réalisé en tuiles de béton (type sneldeck), d une couleur déterminée par MATEXI PROJECTS. Elles sont posées par emboîtement sur un lattage et contre lattage en sapin du pays traité. 4.5. Zinguerie Les gouttières, les noues et les tuyaux de descente sont réalisés en zinc-titane (0,8 mm) et sont pourvus des attaches et des coudes nécessaires. 9
B. PARACHEVEMENT 1. MENUISERIE EXTERIEURE 1.1. Fenêtres et portes Châssis en PVC Ils comprennent 5 chambres à triple frappes et deux joints d'étanchéité. Ils sont munis d un double vitrage à très haute performance thermique et acoustique (k 1.1 avec gaz inerte Argon). Afin de garantir une bonne étanchéité, un joint de silicone est réalisé entre le mur extérieur et le châssis. Pour des raisons de sécurité, les châssis qui comporte une allège inférieure à 90 cm sont pourvus d un double vitrage de sécurité. Toutes les fenêtres et toutes les portes sont réalisées sur mesure. Quincaillerie : toute la menuiserie extérieure est pourvue de quincaillerie standard. Des quincailleries de sécurité peuvent être placées en option. Chaque fenêtre comprend un oscillo-battant et une quincaillerie anti fausse manoeuvre. Croisillons : les croisillons insérés dans le double vitrage sont inclus dans le prix s ils sont mentionnés sur les plans. Porte d'entrée : le modèle des portes figure sur les plans de façades. Elles sont pourvues d'un joint d'obturation automatique placé sous la porte appelé Kaltefeind. Celui-ci assure l étanchéité au niveau du sol. Elles comprennent une serrure à 3 points de fermeture. 1.2. Porte de garage La porte de garage est une porte sectionnelle isolée (Polyuréthane 42 mm ) et automatisée. Elle est équipée de 2 télécommandes et d un boîtier d ouverture/fermeture à fixer au mur. 2. PLOMBERIE - SANITAIRE 2.1. Canalisations sanitaires Toutes les conduites sanitaires se composent de tuyaux en matière thermoplastique (de type tuyau dans tuyau). Ils sont en outre prévus avec les collecteurs nécessaires. Toutes les conduites d'évacuation se composent de tuyaux en PVC qualité «sanitaire» et sont raccordées au réseau d égouttage. 10
Sont également prévus : - l'alimentation en eau chaude et froide et la décharge pour l'évier de la cuisine et le lave-vaisselle, la salle de bain y compris les robinets d'arrêt - l'alimentation avec robinet double service en eau froide et la décharge pour la machine à laver, un robinet double service à la sortie du compteur d'eau - l'alimentation en eau froide pour la chaudière, le boiler, les WC et la décharge de la soupape de sécurité. - Alimentation eau chaude et froide et décharge pour la douche dans la salle de douche. 2.2. Appareils sanitaires Liste des appareils sanitaires prévus Pièce Appareil Description Buanderie - garage Vidoir Groupe hydrophore IS DOURO ou similaire Robinet double service à bille Toilette WC type suspendu WC ALIA BASTIA ou similaire avec réservoir de chasse Geberit Lave-mains uniquement au rez Bali ou similaire Robinet EF Zucchetti atlantis Salle de bains Baignoire Acryl HYPO CARMEN V ou similaire - 170x75 cm Robinet Hans Grohe Focus (flexible et douchette inclus) Meuble lavabo (2 lavabos, miroir et éclairage) Meuble MAX ou similaire 120 cm large Lavabo Ideal Standard Ecco 55 ou similaire Robinet Hans Grohe Focus 3. INSTALLATION DE CHAUFFAGE Le chauffage central dispose d'une puissance suffisante pour garantir les températures intérieure suivantes sur base d une température extérieure de 10 C : - hall d entrée : 18 C - salle de séjour et salle à manger : 22 C - cuisine : 22 C - salle de bain : 24 C - chambres : 18 C Il est prévu 8 radiateurs répartis comme suit : - 1 radiateur dans le hall d entrée - 2 radiateurs dans la pièce salle de séjour/salle à manger - 1 radiateur dans la cuisine - 1 radiateur dans chaque chambre 11
- 1 radiateur dans la salle de bains Toute pièce supplémentaire à équiper en chauffage est en option. Le chauffage est réglable à l'aide d'un thermostat central situé dans la salle de séjour. Les radiateurs sont équipés de vannes thermostatiques. Le système assure également la production d'eau chaude. L'installation de base fonctionne au gaz naturel (raccordement au compteur de gaz inclus). L'évacuation des gaz brûlés s'effectue via un passage dans le mur ou via un conduit en aluminium à double paroi ou via une cheminée si celle-ci est prévue au plan. Les conduites se composent de tuyaux en plastique à double paroi et sont placées dans un système à plusieurs circuits, sous le revêtement de sol. Une étude de chauffage distincte sera réalisée. Les corps chauffants sont des radiateurs de la marque Stelrad ou similaire. La chaudière à condensation est de type Bulex (IsoTwin Condens F25) ou similaire. Toutes les conduites d alimentation sortent du mur à hauteur des radiateurs. 4. VENTILATION Ventilation C+ evo (Renson) : Les châssis sont équipés de grilles de type INVISIVENT, obturables et réglables, permettant l apport d air frais dans les locaux réputés secs (séjours, chambres, bureaux). La centrale d extraction mécanique, placée dans les combles et reliée aux locaux réputés humides (salle de bain, wc, cuisine et buanderie) au moyen de gaines de ventilation, force l extraction de l air vicié vers l extérieur. 5. INSTALLATION ELECTRIQUE L installation électrique est conforme aux prescriptions du Règlement Général des Installations Electriques (RGIE) et des compagnies distributrices. Tous les matériaux utilisés sont agréés CEBEC. L'installation est contrôlée et approuvée par un organisme agréé indépendant. Tous les câblages sont tirés dans des gaines en plastique. L'équipement électrique est réparti en plusieurs circuits afin d'éviter toute surtension. Sont compris dans le prix la livraison et le placement d'un tableau de distribution équipé de fusibles automatiques, les différentiels nécessaires et les raccordements à la terre sous les fondations. 12
Une mise à la terre est prévue à la baignoire, aux conduites d eau et d électricité ainsi qu aux conduites du chauffage central. L équipement de base se présente comme suit : Pièce Points lumineux Prises Hall 1 point lumineux 3 directions 1 point lumineux 1 direction 1 prise 1 sonnette à boutonpoussoir Living 2 points lumineux 2 directions 2 prises simple 2 prises double 1 prise télédistribution 1 prise téléphone 1 tube thermostat à 5 fils Cuisine 1 point lumineux 2 directions 3 prises simple 1 prise double 1 prise lave-vaisselle 1 prise taque de cuisson 1 prise four 1 prise frigo Buanderie 1 point lumineux 2 directions 2 prises simple 1 prise machine à laver 1 prise séchoir Toilette 1 point lumineux 1 direction Garage 1 point lumineux 2 directions 1 prise chaudière 2 prises simple 1 prise pour groupe hydrophore 1 prise pour moteur porte de garage Hall de nuit 1 point lumineux 3 directions 1 prise simple Salle de bain/de douche 1 point lumineux 1 direction 1 prise simple Grenier 1 point lumineux 1 direction 1 prise simple Extérieur (avant et arrière) 1 point lumineux 1 direction 13
6. PLAFONNAGE Tous les murs intérieurs en maçonnerie du rez-de-chaussée et du premier étage sont plafonnés. Le plafonnage est apposé en une couche, à la machine ou à la main, et immédiatement étalé à l'aide d'une règle pour être ensuite nivelé et lissé. Tous les angles extérieurs sont munis de cornières galvanisées. Au rez-de-chaussée le plafonnage s arrête juste au dessus de la feuille d étanchéité au bas du mur. Le plafonnage n est pas prévu dans le garage, ni dans la cave éventuelle, ni dans le grenier. Tous les hourdis sont couverts du même matériau et selon la même méthode de travail que pour les murs de maçonnerie, à l exception des hourdis lisses dans le garage et la cave éventuelle qui ne sont pas plafonnés. Une isolation en laine de verre de 18 cm avec pare-vapeur est placée entre la structure en bois du plafond des chambres au premier étage. Ensuite les plafonds sont finis par un plafonnage sur gyplat. L angle entre le plafonnage du plafond et les murs des étages est coupé. Il fera l objet d une finition adéquate lors de la réalisation des travaux de peinture. La finition du plafonnage est de type «normal». Les travaux de préparation du plafonnage avant peinture incombent à l acquéreur. 7. CHAPES ET CARRELAGES 7.1. Chapes Pour les locaux chauffés au rez-de-chaussée, une chape avec une isolation de type PUR de 5 cm est prévue. Une bande de désolidarisation est placée entre la chape et les murs. Les chambres et le hall de nuit sont pourvus d une chape de ciment sans couche d égalisation. Une bande de désolidarisation est placée entre la chape et les murs. Il n y a pas de chape prévue au grenier. Le niveau supérieur de la chape est situé 11 mm en-dessous du niveau du sol fini. 7.2. Carrelages et faïences Pièce Matériau Valeur commerciale (VC) Garage/Buanderie Carrelage au sol 12,39 /m² (HTVA) Hall d entrée/toilette/cuisine Carrelage au sol 25 /m² (HTVA) Living Carrelage au sol 25 /m² (HTVA) Salle de bain Carrelage au sol 25 /m² (HTVA) Les carrelages sont collés sur une chape de ciment dressée, en pose droite standard pour des formats 30 x 30 cm ou 45 x 45 cm ou 50 x 50 cm. 14
Au cas où l acquéreur souhaite une modification dans le choix de carrelage ou une pose différente, un devis sera établi en conséquence. Plinthes Les plinthes assorties au carrelage ont une V.C. de 5,00 /mc (HTVA). Il n y a pas de plinthes derrière le mobilier de cuisine ni au droit des murs revêtus de faïences. Aucune plinthe n est prévue dans les pièces où il n y a pas de plafonnage à l exception de la buanderie et du garage. Faïences murales Une quantité de 10 m 2 de faïences murales est prévue, d'une V.C. de 25,00 /m 2 (HTVA). La répartition et le type de pose sont à discuter avec le gestionnaire de projet. Le placement des faïences murales est prévu en pose droite pour des faïences de dimensions standard, 25 x 40 cm ou 20 x 20 cm ou 30 x 45 cm. Au cas où l acquéreur souhaite une modification dans le choix de faïence ou une pose différente, un devis sera établi en conséquence. 7.3. Tablettes de fenêtres Toutes les fenêtres avec allèges sont pourvues de tablettes de fenêtre en pierre naturelle de type Burny poli-adouci ou pierre bleue adoucie-polie, au choix de l acquéreur. 8. MENUISERIE INTERIEURE 8.1. Portes intérieures Les portes sont de type «alvéolaire» à battée avec joint acoustique périphérique à peindre. Elles sont munies de quincaillerie en INOX de base. L acquéreur a la possibilité de choisir d autres modèles de portes dans le show-room imposé par MATEXI PROJECTS moyennant accord sur le supplément de prix éventuel et le délai de livraison complémentaire repris dans le devis. 8.2. Escalier L'escalier sans contre marche (sauf si présence d un local fermé en-dessous) est réalisé en hêtre 1er choix non traité. Il fera l objet d un traitement adapté (huile, vernis.) par l acquéreur, après la réception provisoire et à sa charge. Les marches et les limons ont une épaisseur de 33 mm. Les balustrades sont à fuseaux plats à chanfreins non arrêtés ou découpés, ou à barres parallèles. 15
8.3. Grenier (si prévu au plan) Le grenier est accessible via un escalier escamotable. Il est prévu un plancher OSB de 22 mm vissé aux fermettes de la charpente ainsi qu une isolation en laine de verre de 18 cm d épaisseur dans la toiture. Aucune autre finition n est prévue de base dans les combles. 8.4. Finition baies non plafonnées Un encadrement en bois est prévu pour les portes et fenêtres situées dans des espaces non plafonnés. Le traitement du bois n est pas inclus dans le prix. Il n y a pas d encadrement en bois prévu en cas de fenêtre dans le grenier. 9. CUISINE L acquéreur effectuera sont choix de cuisine chez un des 2 fournisseurs agréés par MATEXI PROJECTS. Le budget de base pour la fourniture et pose du mobilier de cuisine est de 3.200,00 (HTVA). Ce prix ne comprend pas les électro-ménagers. Ils seront toutefois impérativement achetés auprès du fournisseur retenu par l acquéreur. Tout supplément éventuel est à régler directement auprès de cette société. L installation du mobilier de cuisine et des appareils se fait suivant les plans détaillés établis par le cuisiniste en accord avec l acquéreur. C. AMENAGEMENT DES ABORDS A la fin des travaux, un nivellement des terres sera réalisé sur la totalité du terrain de même que les revêtements vers l accès à l entrée de la maison et du garage conformément aux plans du permis d urbanisme. Les clôtures telles que dessinées aux plans sont incluses. Les travaux tels que les terrasses, les murs de soutènement, les escaliers, l engazonnement, les plantations et autres aménagements ne sont pas inclus dans le prix. Ils sont à réaliser par l acquéreur, après réception provisoire sous sa responsabilité et dans le respect des prescriptions urbanistiques. D. RACCORDEMENTS MATEXI PROJECTS assure l alimentation en eau et en électricité pendant toute la durée du chantier à ses frais. Une courbe de raccordement est prévue dans la maison (eau, gaz, électricité, téléphonie et télédistribution) selon l emplacement déterminé en accord avec les régies. MATEXI MATEXI PROJECTS PROJECTS coordonne coordonne les les raccordements raccordements eau, eau, gaz gaz et et électricité électricité de de même même que que l ouverture l ouverture des des compteurs. compteurs. Pour Pour les les raccordements raccordements à la la téléphonie téléphonie et et à la la télédistribution, télédistribution. 16
MATEXI PROJECTS laisse le choix du fournisseur de même que la coordination de l exécution à l acquéreur. Un tube vide avec tire-fils est prévu en attente. Les frais suivants sont à charge de l acquéreur : - eau, gaz, électricité, téléphone, télédistribution : les frais de raccordements privatifs (zone située entre la voirie et la maison). Ils feront l objet d un décompte détaillé payable à la réception provisoire du bien - téléphonie et télédistribution : tous les frais - tous les frais de connexions, d ouverture de compteurs et les abonnements privatifs. E. GENERALITES 1. DIVERSES PRECISIONS Le présent cahier de charge complète les indications reprises aux plans de vente. Les cotes et les surfaces sont données à titre indicatif. Les cotes reprises sur les plans sont des cotes gros-oeuvre. En cas de contradiction entre les plans de vente et le présent cahier de charge, c est ce dernier qui prime. Les velux, les volets décoratifs, les tubs de douches, les placards, le mobilier, les machine à laver et séchoir, les appareils de cuisine, boîte aux lettres, même représentés aux plans, ne sont jamais inclus dans le prix. MATEXI PROJECTS n est pas responsable des légères fissures qui pourraient apparaître dans les plafonnages des murs et des plafonds imputables au tassement normal des habitations et qui pourraient survenir après la réception provisoire du bien. Le transfert des garanties concernant l appareillage électrique, les appareils sanitaires, l installation de chauffage, l électroménager et tout appareillage supplémentaire commandé par l acquéreur aura lieu à la réception provisoire de la maison. Un nettoyage de chantier est prévu avant la réception provisoire de l habitation. Le nettoyage final est à charge de l acquéreur. MATEXI PROJECTS se réserve le droit d apporter au présent cahier de charge de vente, les adaptations provoquées par des causes indépendantes de sa volonté. De même en cas d indisponibilité de matériaux, modification ou sortie de collections des matériaux de finition, MATEXI PROJECTS pourra proposer à l acquéreur d autres matériaux pour autant qu ils soient de qualité identique ou supérieure à ceux prévus à la base. Le futur propriétaire, l acquéreur ou les visiteurs ne pourront avoir accès au chantier qu en compagnie d un délégué de MATEXI PROJECTS et uniquement sur rendez-vous. Toutes les 17
visites s effectueront jusqu à la réception provisoire à leurs risques et périls et sans qu ils puissent exercer aucun recours contre MATEXI PROJECTS, l architecte ou l entrepreneur en cas d accident survenu au cours d une visite. Si l acquéreur exécute lui-même ou donne l ordre à un tiers d exécuter des travaux ou emménage des meubles quelconques ou des appareils sans l accord écrit préalable de MATEXI PROJECTS, cette intervention sera considérée comme occupation des lieux et aura valeur de réception provisoire. Cette réception sera tacite et sans remarques. En aucun cas, il ne sera fait droit aux dommages constatés aux menuiseries extérieures (chassis et vitres), plafonnage, appareils sanitaires, radiateurs, carrelages, faïences murales, mobilier de cuisine et électroménagers, etc après l emménagement par le propriétaire ou un tiers le représentant. 2. RECEPTIONS Pour les procédures de réceptions provisoires et définitive, il y a lieu de se référer aux articles repris dans l acte de vente. 3. MODIFICATIONS Des modifications peuvent être apportées par l acquéreur au présent cahier de charges pour ce qui concerne certains travaux de parachèvement et équipement de la maison. Les modifications envisagées seront traitées en fonction de l état d avancement de la maison au moment de l achat. Les choix de matériaux de parachèvement devront être effectués auprès des fournisseurs agréés par MATEXI PROJECTS. Les demandes de modifications éventuelles seront traitées avec le gestionnaire de projet délégué par MATEXI PROJECTS. Elles feront l objet de plans modifiés éventuels et de devis adaptés. Les travaux seront entamés après réception d un accord écrit de l acquéreur. Les modifications pourront faire l objet de délais complémentaires indiqués au devis. 18
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