ETABLISSEMENT: 0593673X CLG ME D'EPINAY AULNOY AULNOY ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2006



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ACADEMIE: LILLE ',~ EXERCICE: 2006. ".. CLG ME D'EPINAY PAGE: 1 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n085-924du 30 août 1985 modifié. Fournitures Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats d'offres négociées procédures F10-PCSR-PRODUITSCARNESSURGELESREFR 1000.00 2000.00 3 000.00 F11-PSR-PRODUITSURGELESREFRIGERES 6 000.00 10000.00 16000.00 F12-LAIT-PRODUITSLAITIERSETAVICOLES 3 000.00 8000.00 11000.00 F13-VDEB-VIANDES DEBOUCHERIE 2 000.00 6 000.00 8 000.00 F14-EPIC-EPICERIESETBOISSONS 5 000.00 10000.00 15000.00 F15-CHAR-CHARCUTERIE 2 500.00 2 500.00 5000.00 F16-VOL-VOLAILLES 2 500.00 4 000.00 6 500.00 F17-BISC-BISCUITERIE 1500.00 200.00 1700.00 F18-FRLG-FRUITSETLEGUMES 800.00 3 500.00 4 300.00 F19-PAIN-PAINETPATISSERIE 1000.00 3500.00 4 500,00 F20-PAP-PAPIERETCARTONNAGE 4500.00 F21-LlVR-LIVRESETGUIDESPEDAGOGIQUES 3 500.00 F22-IMPR-IMPRIMES ETFOURNIMPRESSION 4600.00 F23-AUD-CASSETTESAUDIOVIDEODVD 600.00 4 500.00 3 500.00 4 600.00 600.00 F24-AUD-MATERIELAUDIOVISUEL 200.00 800.00 1000.00 F25-LOG-ACHATSDELOGICIELS 800.00 800.00 F26-CINF-CONSOMMABLES INFORMATIQUES 3000.00 800.00 3 800.00 F27-ENTR-MATERIELS/PRODUITS ENTRE/OBJ J 9 000.00 2 000.00 5 000.00 16000,00

ACADEMIE: LILLE,~ j;xercice: 2006.. CLG ME D'EPINAY PAGE: 2 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n085-924du 30 août 1985 modifié. Procédure - Procédures Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total -------- adaptée commandes d'achats d'offres négociées procédures F28-BUR-FOURNITURESDE BUREAU 4 000.00 4 000.00 F29-VDT-VETEMENTSDETRAVAIL 1500.00 1500.00 F30-CARB-CARBURANTSETLUBRIFIANTS 800.00 800.00 F31-MS-MANUEL SCOLAIRES 8 500.00 8 500.00 F32-MED-PRODUITSDESANTE 700.00 700.00 F33-REC-BOISSONS-GATEAUX-TOASTS RECEPT 800.00 800.00 F34-CART-BADGES-ETUISPOURCONTROLEACC 1800.00 1800.00 F35-ACON-AUTRESCONSOMMABLES 500.00 500.00 F36-SVT-FOURNITURESPEDAGOGIQUES SVT 800.00 800.00 F37-SP-FOURNITURESPEDAGOGIQUES 600.00 600.00 F38-TECH-FOURNITURESPEDAGOGIQUES TECH 2 000.00 2000.00 F40-EPS-FOURNITURESPEDAGOGIQUES EPS 3 800.00 3800.00 F41-ATP-PEINTURETMATERIELATELIER 1500.00 F42-ETC1-FOURNITATELIERENTRLOCAUX 800.00 800.00 F43-ETC2-FOURNITATELIERLINGERIE 500.00 500.00 F45-DIV-FOURNITPEDAGOGIQUES DIVERSES 1500.00 1500.00 F46-ATP-MATERIAUXDIVERSATELPEINTUR 500.00 500.00 F47-ELEC-MATERIELETFOURNITURESELECTR 1200.00 1200.00 F48-PLB-MATERIELETACCESS.PLOMBERIE 1000.00 1000.00 1500.00

ACADEMIE: LILLE,~ ç:xercic.e:2006. CLG ME D'EPINAY PAGE: 3 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n085-924du 30 août 1985 modifié..procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres adaptée commandes d'achats d'offres négociées procéd ures Total F49-EV-MATERcACCESS-FOURN ESPVERTS 1000.00 1000.00 1 F50-QSO-QUINCAlllERIE-SERRURERIE-OUTll 3 000.00 3 000.00 F51-DIV-AUTRESFOURNITURESFACTO 800.00 800.00 F52-EQTE-EQUIPEMENTS TECHNOLOGIE 1000.00 1000.00 F53-INF-EQUIPETPERIPH.INFORMATIQUES 3 800.00 500.00 4 300.00 F54-HEB-MATER.ETACCESS.RESTAURATION 5000.00 5 000.00 10000.00 F55-DIV-MATERIELSDIVERS 3 000.00 3 000.00 F56-ATP-EQUIPEMENTATELIERPEINTURE 2 000.00 2 000.00 F57-ETC2-EQUIPEMENTATELIERLINGERIE 4 000.00 4 000.00 8 000.00 F58-ETC3-EQUIPEMENTSAllEDERESTOETC 5 000.00 5 000.00 F90-ElEC-ELECTRICITE 20000.00 20000.00 F91-GAZ-GAZETCHAUFFAGE 40000.00 40000.00 F92-EAU-EAU 8 500.00 8 500.00 Total Fournitures 97600.00 60200.00 21100.00 70300.00 249200.00

ACADEMIE: LILLE (~ E;XERCICE:2006 " '1 CLG ME D'EPINAY PAGE: 4 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n085-924du 30 août 1985 modifié, Services rocédures Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats - d'offres négociées procédures S01-ABON-ABONNEMENTS JOURNAUX,.u 1 700,00 1 700.00 S02-TICK-ACHATDIREC TITRESTRANSPORT 600,00 600.00 S03-BUS-LOCATIONAUTOCARS 4000,00 4000,00 S04-TEL-SERVICETELEPHONIEFILAIRE 10000,00 10000,00 S05-AFFR-AFFRANCHISSEMENTS POSTAUX 7000.00 7 000,00 S06SS-ASSURANCES 600,00 600,00 S07-MLOG-MAINTENANCENTRETIENLOGICIEL 1800.00 1800.00 S08-INTE- INTERNET 4000,00 4000,00 S10-COMM-SERVICESDECOMMUNICATION-PUB 300.00 300.00 S11-ASSA-SERVICESASSAINISSETNETTOY 600.00 600,00 S12-SAN-SERVICESANITAIRES 800,00 800,00 S13-CULT-SERVICESCULTURETRECREATIFS 800.00 1500,00 2300.00 S14-FORM-FORMATIONDESPERSONNELS 500,00 500,00 S15-LOC-LOCATIONSMATERIELSOUEQUIP 3 000.00 3000.00 S16-DIV-SERVICESDIVERS 2000,00 2000,00 S17-CFC-DROITDEREPRO 1 200,00 1 200.00 S18-PMED-PRESTATIONSMEDICALES 500,00 500,00 S19-HUIL-ELIMINATIONHUILESUSAGEES 500,00 500.00

ACADEMIE: LILLE (~t::xercice: 2006 t" CLG ME D'EPINAY PAGE: 5 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n085-924 du 30 août 1985 modifié. Ires. Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats d'offres négociées procédures S20-NUIS-ELIMINATIONUISISBLES 600.00 600.00 Total Services 25200.00 800.00. 16000.00 42000.00 Travaux ST01-REP-MAINTENPHOTOCOPETCOUTCOPIE 7 000.00 7 000.00 ST02-EXT- MAINTENANCEXTINCTEURS 500.00 2000.00 2 500.00 ST04-INC-MAINTENDESENFETINCENDIE 2 500.00 ST05-POR-MAINTENPORTAILETCONTRACCES 1000.00 2500.00 1000.00 ST06-AER-MAINTAEROTHERMESETVMC 2 500.00 2 500.00 ST07-ASS-TRAVAUXASSAINISSEMENT 3 000.00 3 000.00 STOB-CUI- MAINT.lNST1APPAREILSCUISINE 4 000.00 4 000.00 ST09-LAB-REPARATIONMATLABO 200.00 ST10-EV-MAINT.REPAR.MATERIELTONTE 1500.00 200.00 1500.00 ST11-INF-MAINTENANCE INFORMATIQUE 2000.00 2 000.00 ST12-HOT-MAINrENANCENTRETIENHOTTES. 3 000.00 3 000.00 ST13-DIV-AUTRESTRAVAUXMAINTETREPARA 1000.00 1000.00 ST14-AUT-ENTRETIENETREPARATIONVEHICU 1000.00 1000.00 Total Travaux 29200.00 2000.00 31200.00 (*) Il s'agit, pour les fournitures et les services, d'une nomenclature adaptée aux besoins de l'établissement.

ACADEMIE: LILLE! (.. EXERÇICj::: 2006 \'.... CLGME D'EPINAY PAGE: 6 Ce tableau fixe les moqtantsen deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration, en applicationde c) du.6 de l'article16 du décretn085-924du30 août1985 modifié... Procédures Procédure. adaptée Groupements commandes Centrale d'achats Appels d'offres. Article 30.Procédures négociées Autres procédures Total. Nomenclature.(*) (*) Il s'agit, pour les fôurnitures et les services, d'une nomenclature adaptée aux besoins de l'établissement.......' f.,,::., 0,.:. 0'. '. (( \. \ NB : les montants indiqués sont TTC.. NB : Pour les services, les montants portés en.procédure adaptée peuvent correspondre pour tout ou partie à des contrats signés antérieurement. NB : Les Autres procédures regroupent des marchés d'exclusivité (prestataires périscolaires, animateurs culturels ou artistiques, services d'abonnement, etc. Les contrats de viabilisation (EDF, GDF, Eau et Force), les services de la Poste pour lesquels la réglementation n'impose pas pour le moment une mise en concurrence.'. Cet état comprend 6 feuillets Aulnoy lezvalenciennes, le 22 novembre 2005 Le Principal R. VIALA