Rénovation du Centre Social Mosaïque

Maître d'ouvrage : 18 rue de la Mairie 69 320 - FEYZIN Adresse chantier : 1 rue des Maures 69320 - FEYZIN Rénovation du Centre Social Mosaïque Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP) Décomposition des prix globale et forfaitaire (DPGF) LOT N 09 SOLS MINCES Architectes 62 rue St Jérôme 69007 LYON Fax : 04 37 65 08 76 m.valette@gmail.com contact : Matthieu VALETTE Bureau d'étude Fluides THERMI FLUIDES Parc d'activité des fours 01 350 Culoz T : 04 79 87 00 90 F : 04 79 87 16 45 g.vitali@thermi-fluides.fr contact : Guillaume VITALI Bureau de contrôle Bureau VERITAS 16 ch. du Jubin BP 26 69571 DARDILLY Cedex T : 04 72 29 32 18 sebastien.faure@fr.bureauveritas.com contact : Sébastien FAURE Coordinateur SPS ELYFEC 29 rue Condorcet BP 187 38 090 VAULX MILIEU T : 04 74 82 89 86 d.rodriguez@elyfec-sps.fr contact : Dominique RODRIGUEZ

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT SOMMAIRE CHAPITRE I - PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS... 2 OBJET DU MARCHE... 2 DECOMPOSITION DES TRAVAUX EN LOTS... 2 CONNAISSANCE DES LIEUX... 2 COORDINATION ENTRE ENTREPRISES... 3 ETUDES TECHNIQUES... 3 INSTALLATION DE CHANTIER... 4 STOCKAGE DES MATERIAUX... 4 PROTECTION DES OUVRAGES... 4 PERCEMENTS - TROUS RESERVATIONS... 5 COMPTE PRORATA... 5 NETTOYAGE... 5 HYGIENE ET SECURITE... 5 CONTENU DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE... 6 DOCUMENTS DE REFERENCE... 6 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :1

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT CHAPITRE I - PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS OBJET DU MARCHE Les dispositions du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) concernent la rénovation du Centre Social Mosaïque à Feyzin (69) DECOMPOSITION DES TRAVAUX EN LOTS L'ensemble des travaux de la présente opération est divisé en 10 lots suivant la liste ci-dessous : 01 Terrassements Gros œuvre VRD 02 Charpente Couverture Zinguerie - 03 Etanchéité 04 Menuiseries extérieures 05 Serrurerie 06 Façades 07 Menuiseries intérieures 08 Plâtrerie Peinture - Faux plafonds 09 Sols minces 10 Revêtements scellés 11 Espaces verts 12 Chauffage Ventilation Plomberie 13 Electricité CONNAISSANCE DES LIEUX Les entrepreneurs sont réputés par le fait de leur soumission, avoir une connaissance parfaite des lieux et terrains où doivent être réalisés les travaux et, en général, de toutes les conditions pouvant en quelque manière que ce soit influer sur l'exécution, la qualité et les prix des ouvrages à exécuter. Ils sont donc réputés avoir pris connaissance du site, de l'emplacement, des conditions générales, régionales et locales, ainsi que des conditions climatiques, des possibilités d'accès et de stockage des matériaux et des possibilités d'installations de chantier, L'entrepreneur du lot de Gros œuvre est tenu d'effectuer toutes démarches utiles auprès des services publics ou concessionnaires pour s'assurer qu'il ne reste pas dans le terrain d'anciennes canalisations (égouts, gaz, eau, électricité). Elle devra se procurer les plans concernant l'ensemble des réseaux passant sous les trottoirs et obtenir toutes les autorisations nécessaires à ces travaux de terrassements et de VRD. 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :2

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT En outre, l'entreprise du lot de gros œuvre devra prendre toutes les précautions qui s'imposent pour ne pas endommager ces différents réseaux qui dans le cas contraire seront remis en état au frais de l'entreprise. De même tous les travaux de dérivations éventuellement nécessaires suite à ses détériorations resteront à sa charge. Aucun entrepreneur ne pourra donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet, pour prétendre à des suppléments d'ouvrages ou de prix. COORDINATION ENTRE ENTREPRISES La liaison entre les différentes entreprises concourant à la réalisation du projet, devra être parfaite et constante avant et pendant l'exécution des travaux. Dans le cadre de cette liaison entre les entreprises chaque entrepreneur se mettra en rapport en temps voulu avec la ou les entreprises dont les travaux sont liés aux siens, afin d'obtenir les renseignements utiles pour assurer la coordination et l'exécution de leurs travaux en parfaite liaison entre eux afin d assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux de revêtement, les raccords au pourtour des passages de canalisations ou autres, l'épaisseur des réservations, etc. Avant exécution de ses travaux et dans les délais prescrits par le planning l'entrepreneur doit prendre possession des supports de ces ouvrages et effectuer un constat contradictoire en présence du ou des entrepreneurs concernés, et en présence du maître d œuvre. Tous les ouvrages non conformes aux Normes D.T.U. et règles de l'art devront être refusés et repris. Il devra prévoir dans son étude toutes les sujétions d'exécution entraînées, en cours de réalisation, par l'incorporation des éléments des différents corps d'état, étant entendu que ces sujétions sont incluses dans le prix et dans le délai imposé. Il s'engage à fournir tous les renseignements nécessaires à l'établissement et à l'exploitation du planning d exécution contractuel. ETUDES TECHNIQUES Au cours de la période de préparation du chantier, l'entrepreneur soumettra au maître d'œuvre d'exécution, la nomenclature des produits qu'il se propose d'utiliser suivant les surfaces à recouvrir avec l'indication des couleurs retenues par type de local. Cette nomenclature des produits sera accompagnée de fiches techniques qui seront soumises à l'approbation du bureau de contrôle. Les notes de calcul, plans d atelier et de recollement sont à la charge de l'entrepreneur. L'entrepreneur est tenu de consulter les descriptifs des autres corps d'état pour connaître l'étendue et les limites exactes de ces prestations. Aucune réserve ne sera admise après exécution, l'entrepreneur devra faire part de ses réserves concernant les prestations d'autre corps d'état avant de procéder à la mise en œuvre de ses propres prestations. 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :3

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT Les plans et CCTP forment un tout et se complètent mutuellement pour exprimer le projet. Les indications portées sur les plans et non mentionnées explicitement au descriptif sont également à prendre en compte dans le cadre du marché. Les matériaux et les modes d'exécution traditionnels doivent être conformes aux cahiers des charges (C.G.) et règles de calcul de Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) dont la nomenclature complète est disponible dans le n 2018 des publication du j ournal officiel, Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.) Décret n 93.1164 du 11 octobr e 1994. La liste des normes et règlements auxquels font références les ouvrages dus par l'entrepreneur est stipulée dans les documents du journal officiel qui font référence en cas de litige. Les matériaux et leur mise en œuvre devront être conformes aux dispositions qualitatives de l'ensemble des normes Européennes et A.F.N.O.R. intéressant le bâtiment. Les matériaux non considérés comme traditionnels devront être employés conformément au dernier avis technique connu. INSTALLATION DE CHANTIER Il y a lieu de se référer aux dispositions mentionnées au C.C.A.P et au P.G.C. quant au rôle des différentes entreprises. Les frais occasionnés par l application des demandes de cet article du C.C.A.P. et du P.G.C.sont explicitement inclus dans les prix unitaires des différents lots. STOCKAGE DES MATERIAUX L'entrepreneur devra obtenir l'accord du Maître d'ouvrage et de l'architecte pour le stockage des matériaux à l'abri des intempéries dans le bâtiment. Il devra tenir compte des surcharges admissibles dans les locaux utilisés. PROTECTION DES OUVRAGES L'entrepreneur prendra toutes les mesures qu'il jugera nécessaire pour assurer la protection des ses ouvrages et des ouvrages des autres corps d'état pendant la durée du chantier et ce jusqu'à réception. Faute de l'avoir fait, il devra le remplacement des ouvrages ou des parties d'ouvrages détériorés. Chaque entreprise est responsable de ses ouvrages jusqu'à la réception des travaux. A ce titre elle doit en assurer la protection par tous moyens appropriés pendant toute la durée du chantier, tels que : la protection contre les dégradations par bâchage ou autres moyens appropriés, la protection contre le vol Chaque entreprise doit l'exécution de ces prestations au titre de son prix. Elles assureront dans les mêmes conditions : L entretien, Le remplacement si nécessaire, Les déposes et reposes en cours de chantier et qui seraient nécessaire à ces travaux, La dépose définitive et l'enlèvement en fin de chantier. 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :4

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT PERCEMENTS - TROUS RESERVATIONS Les percements de trous, prises et scellements, ainsi que les rebouchages sont à la charge des corps d état intéressés notamment les réservations pour les gaines de ventilation à travers les planchers et les murs sont à la charge du lot Ventilation. COMPTE PRORATA Le CCAP fixe l identification de l entreprise chargée de la gestion du compte prorata. Seront applicables à la présente opération toutes les prescriptions : - du C.C.A.P. - du présent C.C.T.P. - des annexes A et B de la norme NFP 03 001 non abrogées ou modifiées par les deux documents cités ci-dessus Les entreprises devront prévoir dans leurs offres la rémunération du compte prorata. Le panneaux de chantier définissant l objet de la construction, le nom et l adresse du maître d ouvrage, les noms et adresses de l équipe de maîtrise d œuvre, l identification des entreprise est à la charge de l'entreprise du lot Gros œuvre. NETTOYAGE Les entreprises assureront pendant toute la durée du chantier, et ce jusqu'à la réception des travaux, le nettoyage du chantier sous la direction de l'entreprise gestionnaire du compte prorata. Notamment chaque fin de semaine sera réalisé un nettoyage complet du chantier avec mise en benne des déchets et gravois et évacuation à la décharge publique. Ce type de nettoyage comprendra le nettoyage de pré-réception. Le nettoyage de réception sera assuré par le lot n 08 Plâtrerie Peinture HYGIENE ET SECURITE Concernant l intérieur du site des travaux : Les entreprises sont tenues d'assurer les obligations découlant des articles L 235.1 et L 235.2 du Code du Travail et des arrêtés 94.1159 du 26/12/1994 et 95.543 du 04/05/1995. Le Maître d'ouvrage désignera, conformément à la loi du 26/12/1994, un Coordonnateur de Sécurité et de Prévention de la santé. Les protections nécessaires destinées à assurer la sécurité du personnel suivant la législation en vigueur et les recommandations de L O.P.P.B.T.P. sont à la charge de chaque lot et comprises dans sont prix. Tous ces dispositifs de protection collective des personnes seront initialement et en permanence de résistances conformes aux normes et règlements en vigueur. 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :5

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT Toutefois la pose, l entretien, la maintenance des protections périphériques du chantier et des dispositifs de protections collectives du chantier telles que : barrières, garde-corps, passerelles, recettes des matériaux, etc... est assurée par le lot de GROS ŒUVRE. Les installations collectives sanitaires seront réalisées directement par l entreprise du lot de Gros Œuvre, en nombre suffisant et aux emplacements adéquats, tels que définis par la réglementation : lavabos, WC, qui serviront pour toutes les entreprises et dont la maintenance sera assurée par l entreprise du lot de Gros Œuvre. Le raccordement des appareils en eau sera à la charge du plombier. Le raccordement électrique des installations sera assuré par le lot Electricité Les travaux en façades communs aux lots de gros œuvre (ragréage, couvertures (descentes EP, serrurerie (pose de garde-corps) et enduits de façades (risques de chute) : Il sera mis en place un seul échafaudage qui sera à la charge du lot FACADES pendant toute la durée de sa mise en place. L emploi d explosifs est rigoureusement interdit, de même le brûlage des déchets ne sera pas toléré. Concernant le domaine public : Pendant l exécution de ses travaux, l entrepreneur devra prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des usagers des voies publics et celle de ses voisins. Les sorties de chantier seront signalées par des panneaux réglementaires et nettement dégagés de part et d autre de façon à attirer l attention des usagers de l espace public. Le maître d œuvre pourra définir les itinéraires spécifiques réservés à la circulation des poids lourds et à la desserte du chantier. Les modifications rendues obligatoires par l évolution des travaux devront être communiquées au maître d œuvre par l entrepreneur. Les salissures occasionnées sur les voies du domaine public par les engins et camions devront être éliminées en tout premier lieu par des dispositions appropriées prises par le chantier lui-même sans attendre un rappel à l ordre des services municipaux. CONTENU DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE L entreprise est tenu de vérifier la concordance entre C.C.T.P., Plans de consultation et cadre de réponse de la D.P.G.F. afin de s assurer qu il n y est pas d erreurs, omissions ou discordances qui pourraient engager sa responsabilité sachant qu une fois les offres remises, le prix global et forfaitaire de l entreprise s appliquera sur l ensemble des éléments figurant sur les documents faisant partie du marché contractuel. DOCUMENTS DE REFERENCE Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : Les Normes Françaises Homologuées (NF). 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :6

RENOVATION DU CENTRE SOCIAL MOSAIQUE SPECIFICATIONS GENERALES TOUS CORPS D ETAT Le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) Les documents spécifiques concernant l opération : Plans d architecte et les détails qui leur sont associés, les plans et notes techniques des bureaux d études, Les descriptifs des différents lots, L entreprise devra obligatoirement prendre connaissance des documents techniques généraux spécifiques au chantier : Plans de géomètre et d état des lieux Rapport de sondage Rapport du bureau de contrôle P.G.C.S.P.S. L entreprise ne saura se prévaloir de la non-connaissance de ces documents qui font partie des pièces du marché. 62 rue St Jérôme 69007 LYON Page :7

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES 09.1 09.1.1 REVETEMENTS MINCES Revêtement de sol caoutchouc La pose se fera par simple collage, par colle à dispersion à encollage simple préconisée par le fournisseur, à l aide d une spatule dentelée (p. ex. TKB A2). Quantité nécessaire : 300 à 350 g/m². et comprenant : - soudure des joints à chaud à l'aide de cordon thermique NORA, - marouflage soigné, - support : dalle béton surfacée ou chape ciment avec compris au présent lot : dépoussiérage au préalable, ragréage par enduit lissage type ARDUR ou équivalent, classement P3 y compris primaire accrochage si nécessaire, - compris : coupes, découpes, entailles, raccords, nettoyage en fin de travaux, enlèvement et évacuation des déchets. 09.1.1 1 Revêtement de sol type NORA logic CP OU Sigma en dalles Le revêtement de sol prescrit est un revêtement en caoutchouc d épaisseur 2 mm à dominante unie composé de granules ton sur ton mêlés entre eux et incrustés dans la surface. Surface lisse et satinée ne nécessitant aucun nettoyage de mise en service et aucune métallisation ni en usine ni après la pose. Dalles de format : dalles de 610 mm x 610 mm posées à sens parallèle. Classement U4 P3. Classement au feu Cfl-s1 (EN 13 501-1). Innocuité toxicologique en cas d incendie. Résistance à la cigarette (pas de brûlure de surface). Ecolabels sur la qualité de l air intérieur : Ange Bleu (Blauer Engel) et Greenguard Children & Schools. Teintes au choix de l architecte et du maître d'ouvrage dans la gamme du fabricant. La pose du revêtement sera effectuée dans les règles de l art selon le DTU 53.2 et les recommandations du fabricant qui préconisera également la colle à utiliser. Mode de métré : au m² Localisation : Ensemble : Niveau 0 : 08 Dégagement (ex totem) Pose sans plinthes. 09.1.1 2 Revêtement de sol type NORA logic CP OU Sigma en lès Le revêtement de sol prescrit est un revêtement en caoutchouc d épaisseur 2 mm à dominante unie composé de granules ton sur ton mêlés entre eux et incrustés dans la surface. Surface lisse et satinée ne nécessitant aucun nettoyage de mise en service et aucune métallisation ni en usine ni après la pose. Les joints sont réalisés par tranchage des lisières superposées avant encollage. Les joints sont thermocollés au cordon d apport. Lés de largeur utile 1,22 m x 15 m posés dans le même sens. Classement U4 P3. Classement au feu Cfl-s1 (EN 13 501-1). Innocuité toxicologique en cas d incendie. le 16 Mars 2011 Page: 09.1

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES Résistance à la cigarette (pas de brûlure de surface). Ecolabels sur la qualité de l air intérieur : Ange Bleu (Blauer Engel) et Greenguard Children & Schools. Teintes au choix de l architecte dans la gamme du fabricant. La pose du revêtement sera effectuée dans les règles de l art selon le DTU 53.2 et les recommandations du fabricant qui préconisera également la colle à utiliser. Mode de métré : au m² Localisation : Ensemble : Niveau 0 : 01 Salle de jeux 12 Bureau et 3 rangements associés 14 Salle d'activité Niveau 1 : 01 Salle de vie 02 Salle d'activité (ex cuisine) 03 Chambre 07 Sas d'entrée 08 Vestiaires 09 Hall d'accueil 10 Bureau dans volume du hall d'accueil 13 Dégagement 15 Rangement 17 Bureau Direction 18 Dégagement WC 19 Rangement 21 Bureau 22 lavabos 23 Dégagement 24 Chambre1 25 Chambre 2 26 Salle de vie 27 Parc Bébés 28 Arttente 31 Bureau Directeur 32 bureau Comptable 09.1.2 Plinthes et relevés 09.1.2 1 Plinthe à gorge en PVC type Accessoires plinthes caoutchouc Ref S 3003 (hauteur 100 mm) avec lèvre d étanchéité de Freudenberg pour revêtement de sol caoutchouc Noraplan compris tous accessoires pour angles préformés SI 7001 (Angle rentrant) et SA 7002 (Angle sortant). Mode de métré : au ml Localisation : Ensemble : Niveau 1 : 01 Salle de vie 02 Salle d'activité (ex cuisine) le 16 Mars 2011 Page: 09.2

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES 03 Chambre 24 Chambre1 25 Chambre 2 26 Salle de vie 27 Parc Bébés 09.1.3 Modification de tapis d'entrée 09.1.3 1 Tapis d'entrée de 1,80 x 2,00 m Comprenant : - dépose du tapis existant, - fourniture et pose d'un nouveau tapis de type Pedimat Eco de C/S France ou similaire à poser dans cadre existant conservé. Dimensions 1,80 x 2,00 m (Cotes à vérifier sur place avant commande par l'entreprise) Mode de métré : l'ensemble Localisation : Ensemble : Niveau 1 : 07 Sas d'entrée en remplacement du tapis de sol existant 09.2 09.2.1 09.2.1.1 ACCESSOIRES Accessoires de sols Seuils 09.2.1.1 1 Fourniture et pose de seuil en inox à visser Fourniture et pose de seuil inox, 30 mm de large, compris fixation par vis inox chevillées sur trous fraisés tous les 15 cm minimum, et à 3 cm de chaque extrémité, compris coupes, découpes, entailles et tous détails. Pour porte de 0,73 m à 0,93 m Mode de métré : l'unité de passage de porte. Localisation : Ensemble : Niveau 0 : 14 Dégagement : Seuil de porte avec 07 Dépot. 09.2.1.2 Accessoires sur joints de dilatation 09.2.1.2 1 Fourniture et pose de joint de seuil en inox sur joint de dilatation Fourniture et pose de joint de dilatation piétonnier en acier inox semi bombé, largeur à la demande comprenant : - fixation par vis inox chevillées sur 1 coté du joint, - toutes coupes, découpes, entailles et tous détails. Mode de métré : au ml le 16 Mars 2011 Page: 09.3

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES Localisation : Ensemble : Niveau 0 : Traitement du joint de dilatation entre le dégagement 08 et la cage d'escalier 13 Niveau 1 : Traitement du joint de dilatation entre le hall d'accueil 09 et le Dégagement13 Traitement du joint de dilatation entre le hall d'accueil 09 et l'attente 28. Traitement du joint de dilatation qui traverse la salle de vie n 27. le 16 Mars 2011 Page: 09.4

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES Sommaire 09.1 REVETEMENTS MINCES : 1 09.1.1 Revêtement de sol caoutchouc : 1 09.1.1 1 Revêtement de sol type NORA logic CP OU Sigma en dalles : 1 09.1.1 2 Revêtement de sol type NORA logic CP OU Sigma en lès : 2 09.1.2 Plinthes et relevés : 2 09.1.2 1 Plinthe à gorge en PVC type : 2 09.1.3 Modification de tapis d'entrée : 3 09.1.3 1 Tapis d'entrée de 1,80 x 2,00 m : 3 09.2 ACCESSOIRES : 3 09.2.1 Accessoires de sols : 3 09.2.1.1 Seuils : 3 09.2.1.1 1 Fourniture et pose de seuil en inox à visser : 3 09.2.1.2 Accessoires sur joints de dilatation : 3 09.2.1.2 1 Fourniture et pose de joint de seuil en inox sur joint de dilatation : 3 le 16 Mars 2011

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES U Quantités Prix unitairesmontant HT SOLS MINCES 09.1 09.1.1 REVETEMENTS MINCES Revêtement de sol caoutchouc 09.1.1 1 Revêtement de sol type NORA logic CP OU Sigma en dalles 09.1.1 2 Revêtement de sol type NORA logic CP OU Sigma en lès M2 56,93 M2 700,25 09.1.2 Plinthes et relevés 09.1.2 1 Plinthe à gorge en PVC type ML 114,88 09.1.3 Modification de tapis d'entrée 09.1.3 1 Tapis d'entrée de 1,80 x 2,00 m U 1 Total REVETEMENTS MINCES 09.2 ACCESSOIRES 09.2.1 09.2.1.1 Accessoires de sols Seuils 09.2.1.1 1 Fourniture et pose de seuil en inox à visser 09.2.1.2 Accessoires sur joints de dilatation 09.2.1.2 1 Fourniture et pose de joint de seuil en inox sur joint de dilatation U 1 ML 8,16 Total ACCESSOIRES Cabinet Yves MONNIER - Tel : 04 37 65 10 07 le 16 Mars 2011 Page: 09.1

11-01-006 - Centre social de Feyzin Lot N 09 SOLS MINCES Récapitulatif Montant HT TVA (19,60%) Montant TTC Page SOLS MINCES 09.1 REVETEMENTS MINCES 09.2 ACCESSOIRES 1 1 Total Lot N 09 SOLS MINCES en Euros Cabinet Yves MONNIER - Tel : 04 37 65 10 07 le 16 Mars 2011 Page: 09.2