Sensibilisation-information bruit AST 25 - septembre 2006



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1

SOMMAIRE 1. Qu est ce que le bruit? 2. Les effets du bruit sur la santé 3. Le bruit en milieu de travail 4. Comment mesure-t-on le bruit? 5. Prévenir les risques, protéger les salariés 2

Première partie Qu est ce que le bruit? 3

Notions générales Le son est un phénomène sonore obtenu par propagation de vibrations acoustiques transmises au cerveau. Les sons peuvent être plus ou moins harmonieux, plus ou moins nuisibles. 4

Caractéristiques du bruit Sa fréquence mesurée en hertz (Hz) Nombre de vibrations par seconde. Elle définit les sons graves ou aigus Son intensité mesurée en décibels (db) Amplitude de la vibration Elle définit les sons forts ou faibles Fréquence son grave son aigu Amplitude : intensité 5

Différentes échelles du bruit À 100m _seuil de la douleur _130 _120 À 25 m _110 _100 _90 _80 _70 _60 _50 _40 _30 _20 _10 _0 décibels db 6

Db Seuils Exemples Effets sur la conversation 130 Douleur Réacteur d avion 120 Disqueuse klaxon puissant soufflettes puissantes Dialogue impossible 105 chaudronnerie discothèque Obligation de crier 95 Danger ++ Baladeur tondeuse thermique 85 Risque atteinte auditive Aboiement d un chien à 1 m Atelier de presses 80 Alerte Atelier de maintenance ou production légère - ponceuse Obligation de forcer la voix 70 Rue passante cantine Intérieur auto à 130 km/h 50 Conversation à 1 m Conversation aisée 0 Audibilité 7

Repères supplémentaires Fréquences audibles par l oreille humaine : de 20 à 20 000 Hz. Fréquences conversationnelles : de 500 à 2000 Hz. Les décibels ne s additionnent pas mais se composent, selon une échelle logarithmique. 80 db + 80 db = 83 db Soit 2 machines identiques, l arrêt de l une abaisse le niveau sonore de 3 db. Si 1 000 machines identiques, le niveau sonore total est de +30 db par rapport à une seule. 8

Deuxième partie Les effets du bruit sur la santé 9

Oreille externe Reçoit les ondes sonores Ä tympan Oreille moyenne Les Osselets transmettent les vibrations Ä fenêtre ovale Oreille interne Ä Cochlée Canaux semi-circulaires (Audition) (Équilibre) 10

25 000 cellules en danger Source: ELCEA 11

Effets sur l audition Traumatisme sonore par un bruit bref et intense, Fatigue auditive avec élévation temporaire du seuil auditif, bourdonnements d oreille, disparaît en ambiance calme, Surdité professionnelle : Insidieuse elle touche d abord les fréquences aigues ensuite les fréquences de la conversation Symétrique, elle touche les 2 oreilles Définitive, elle détruit les cellules auditives de l oreille interne Irréversible 12

Surdité professionnelle - 1er stade : la perte auditive touche les fréquences aigues, autour des 4000 hz - 2 ème stade : les fréquences de la conversation (500 à 2000 hz) sont atteintes - 3 ème stade : la surdité est profonde : de nombreuses cellules auditives sont détruites. Fréquences de la conversation Les pertes auditives sont définitives à tous les stades 13

Autres troubles causés par le bruit Effets sur l organisme Troubles du sommeil, fatigue, Anxiété, stress, agressivité, Augmentation du rythme cardiaque, de la tension artérielle, de la fréquence respiratoire, Troubles digestifs, Contractures musculaires. Effets sur le travail Il altère la qualité du travail : Perturbe la communication, Diminue la concentration, la vigilance, Entraîne fatigue, nervosité. Il peut être à la source d Accident du Travail NB : Certains solvants, certains médicaments peuvent être aussi à l origine de surdités : ce sont des agents ototoxiques. 14

Fatigue, troubles du sommeil Baisse de la vigilance, difficultés de concentration, communication perturbée Å Risque d AT Nervosité, agressivité, irritabilité, anxiété Augmentation de la fréquence respiratoire, du rythme cardiaque, de la tension artérielle Troubles digestifs Contractures musculaires Source COTRAL 15

Bruit et Surveillance médicale Surveillance Médicale Renforcée (SMR) : visite annuelle, à partir d un niveau d exposition quotidien de 85 db(a) ou 137db(C). Examens Audiométriques préventifs réguliers à partir d un niveau d exposition quotidien de 80 db(a) ou 135dB(C) : à distance de l exposition au bruit ou après port de protections auditives Information des salariés sur les effets nocifs du bruit les moyens de se protéger 16

Troisième partie Le bruit au travail 17

Quelques chiffres éloquents En France, environ 1,2 million de salariés exposés à un niveau sonore > à 85 db Enquête SUMER 2003 Au niveau européen, 67% des salariés se déclarent gênés par le bruit au travail et 88% pensent que leur employeur doit prendre des mesures de prévention Sondage réalisé par l Agence Européenne pour la Sécurité et la Santé au Travail 18

La maladie professionnelle n 42 Depuis 1963, les atteintes auditives provoquées par des bruits lésionnels sont reconnues comme maladie professionnelle : C est le tableau n 42 des MP du régime général. Le bruit fait l objet d une réglementation visant à protéger les travailleurs : art L 231-125 à 135 du Code du Travail 19

Ävolution des maladies professionnelles råglåes en France de 1994 Ç 2003 É 1994 : 7500 dont 751 MP 42 1995 : 8380 dont 777 MP 42 1996 : 9631 dont 682 MP 42 1997 : 11322 dont 664 MP 42 1998 : 12821 dont 596 MP 42 1999 : 15936 dont 591 MP 42 2000 : 20695 dont 613 MP 42 2001 : 24220 dont 494 MP 42 2002 : 31461 dont 543 MP 42 2003 : 34642 dont 632 MP 42 RÅgime gånåral. Source CRAM Dijon. 20

Le prix de la surdité professionnelle : Un coût pour l entreprise: Coût direct d une MP 42 = 94 575 Coût indirect : 2 à 3 fois le coût direct source CRAM Dijon 2006 Évolution du nombre de MP 42 reconnues et indemnisées en Bourgogne - Franche Comté : 2002 : 36 2003 : 44, dont 18 en Franche - Comté 2004 : 56 Un coût pour le salarié: Ne plus entendre c est se couper du monde Prix d un appareil auditif : 440 (basique CMU) à 1700 (numérique) 21

INDEMNISATION Maladie Professionnelle: tableau n 42 du RG (révisé le 25 09 2003) Liste des travaux : limitative Délai de prise en charge : un an Durée d exposition : un an (trente jours pour la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques) L audiométrie : réalisée après cessation de l exposition au bruit lésionnel d au moins trois jours (doit faire apparaître un déficit sur la meilleure oreille d au moins 35 db : moyenne mesurée sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 hertz) La déclaration : faite par le salarié à la CPAM, avec le certificat médical (en cas de contestation, le contentieux est porté devant la CRA et le TASS ; si les conditions du tableau ne sont pas remplies, le recours est possible devant le CRRMP) 22

Quatrième partie Mesurer le bruit POURQUOI? QUI? COMMENT? CE QUI EST MESURÉ? QUAND? 23

POURQUOI? L employeur doit évaluer l exposition au bruit des salariés et prévenir le risque de surdité professionnelle : Décret n 2006-892 du 19 juillet 2006 «Prescriptions sécurité santé applicable en cas d exposition aux risques dus au bruit, modifiant le Code du Travail». Code du Travail : art. R 231-125 à 135. 24

QUI? Le Médecin du Travail et l équipe de prévention du Service de Santé au Travail conseillent l employeur en évaluant les expositions au bruit et en proposant des actions de sensibilisation. Le recours à des services extérieurs accrédités, spécialisés en mesurages de bruit, sera nécessaire pour des projets d insonorisation. 25

COMMENT? En se référant à la norme AFNOR NF S 31-084 «Méthode de mesurage des niveaux d exposition au bruit en milieu de travail.» Avec des appareils de mesures de bruit homologués de classe I ou II :. Sonomètres intégrateurs. Dosimètres (exposimètres) de bruit portés par les salariés occupant plusieurs postes. 26

Sonomètre et dosimètre Matériel Brüel et Kjaer 27

CE QUI EST MESURÉ: 1. Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A LAeq. T : C est le niveau de bruit moyen reçu par le salarié soumis à des niveaux sonores fluctuants pendant un temps T. La pondération fréquentielle A tient compte de la sensibilité particulière de l oreille humaine aux fréquences aiguës. Un résultat de 86 LAeq 7 mn voudra dire que le niveau de bruit moyen reçu pendant la mesure de 7 mn était de 86 db(a). 28

CE QUI EST MESURÉ (2) 2. Niveau de pression acoustique de crête Les bruits créés par des chocs métalliques intenses ou divers autres évènements sont qualifiés de bruits impulsionnels. Ils sont particulièrement nocifs pour l audition. Dans ce cas le niveau de pression acoustique de crête doit être mesuré, avec une pondération fréquentielle C en db(c). 29

CE QUI EST MESURE (3) 3. Niveau d exposition sonore quotidienne LEX,d : Pour tenir compte des différences d amplitude des journées de travail, ce niveau exprime, en db(a), la valeur de la dose quotidienne du bruit reçu par un travailleur après normalisation du résultat par une durée de référence fixée (par la réglementation à 8 heures). 30

QUAND? L évaluation de l exposition sonore quotidienne moyenne des salariés nécessite de bien choisir le moment et le lieu des mesures de bruit. Pour cela l avis de l employeur est déterminant. Il est évident que des mesures de bruit effectuées pendant une période de baisse d activité ou d arrêt d une partie des machines ne seront pas exploitables car non représentatives. 31

Cinquième partie Prévention des risques Protection des salariés : Que prévoit la législation? Comment agir? 32

Décret 2006-892 du 19/07/06 Valeur Limite d Exposition (tenant compte de l atténuation des protections) : Lex,8h = 87 db(a) A partir d un niveau sonore quotidien (Lex,8h) de 80 db(a) et d un niveau de crête de 135 db(c) = déclenchement de l action de prévention : Ç Mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire les risques résultant de l exposition au bruit (maîtrise du risque à la source) Ç Information et formation des travailleurs exposés Ç Examen audiométrique préventif Ç Mise à disposition des protections auditives individuelles 33

Décret 2006-892 (suite) A partir d un niveau sonore quotidien (Lex,8h) de 85 db(a) et d un niveau de crête de 137dB(C) = renforcement des actions de prévention ÇÉtablissement et mise en œuvre d un programme de mesures techniques ou d organisation du travail visant à réduire l exposition au bruit ÇSignalisation appropriée des lieux bruyants et gestion des accès ÇUtilisation effective des protecteurs auditifs individuels ÇVérification par l employeur de l efficacité des mesures Ç Déclaration en SMR au Service Santé au Travail 34

Décret 2006-892 (suite) L employeur est tenu de faire évaluer régulièrement les niveaux sonores : - au moins tous les 5 ans - dès modification des installations ou des modes de travail => Il conserve les résultats au moins 10 ans. Ces résultats sont consultables par : CHSCT, DP, Inspection du Travail, CRAM et communiqués au Médecin du Travail Consultation et participation des travailleurs pour l évaluation des risques, les mesures de réduction, le choix des PICB 35

Comment agir? Première disposition à mettre en œuvre : Réduire le bruit à sa source et protéger collectivement les travailleurs Modification des procédés et équipements de travail Modification de la conception et de l agencement des lieux de travail Limitation de l exposition des salariés exposés au bruit (durée, intensité ) Réduction du bruit aérien : capotage, correction acoustique du local Réduction du bruit de structure : amortissement, isolation Réglage et entretien des machines Choix de soufflettes adaptées 36

Comment agir? (2) Si cette disposition n est applicable, ou dans l attente de ces travaux : Protections Individuelles Contre le Bruit : Bouchons Casques Bouchons individualisés moulés L essentiel est de choisir la protection la plus adaptée aux bruits reçus (intensité, fréquences.) Porter les protections tout au long de l exposition au bruit Une période d adaptation de 15 jours est nécessaire pour les protections individualisées. 37

Efficacité des protections en fonction de la durée de non-port sur une durée de 8 heures Durée de non-port (en minute) 0 1 10 30 60 240 Protection effective (en décibels) 30 23 17.5 12.6 9.1 3 Perte d efficacité (en %) 0 25 42 58 70 90 Source INRS ED 868 38

Relation durée d exposition/niveau sonore établie par l INRS Lex8h en db(a) 80 83 86 89 101 110 125 Durée d exposition quotidienne maximale 8h 4h 2h 1h 3mn45s 28s 0.9s 39

CE QU ON ENTEND TRES SOUVENT Je travaille à l oreille, si je porte des bouchons, je n entendrai plus ma machine. Je n entendrai plus le téléphone (ou mes collègues). J ai l habitude du bruit. Le bruit ne me dérange pas (ou plus). Je ne supporte pas les protections individuelles contre le bruit. De toute façon, je suis déjà sourd Pourquoi devrais-je porter des protections alors que les autres ne portent pas les leurs? Ce n est pas à quelques années de la retraite que je vais commencer à me protéger. Ce n est pas ma machine qui fait le plus de bruit. 40