CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES



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1 : PRESENTATION DU SITE 1-1: Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) a pour objet la description des ouvrages à réaliser à : Ensimag Bâtiments D et E, situé au 681 rue de la Passerelle au campus universitaire de Saint-Martin d Hères. 1-2: Description du projet : Deux bâtiments des années 60 et 90 sont reliés par des circulations couvertes ou des locaux en rdc et R+1. Ces petites toitures terrasses sont étanchées par des multicouches bitumineux tantôt autoprotégés, tantôt protégées par gravillons. Ce cahier des charges vise à refaire à neuf les étanchéités de ces toitures. 2 : HYPOTHESES ET NOTES DE CALCUL: 2-1 : Normes : a : générales L'entreprise devra tenir compte, lors de l'exécution des travaux, de tous les textes et règlements liés au type de classement de l'établissement. Indépendamment des spécifications techniques et descriptions générales des installations, les entrepreneurs devront observer, et leurs installations y seront soumises, les documents suivants : - Le règlement sanitaire du Département du RHONE, - Le code du Travail, - Les normes homologuées et en vigueur AFNOR, - Le décret n 73.1007 du 31/10/73 du code de la co nstruction, - L'arrêté du 25/06/1980 portant approbation du règlement de sécurité contre les risques d'incendie dans les établissements recevant du public, - Les cahiers des prescriptions générales établies par le C.S.T.B., - Les règlements départementaux des services d'incendie et de secours, - Les prescriptions des services concessionnaires et publics, - L'arrêté du 31/01/1986 : Protection des bâtiments contre les risques d'incendie, - Les règlements ou décrets complétant ou modifiant les documents ci-dessus énumérés, et connus au jour de la remise des propositions. Cette liste n'est pas limitative. L'entreprise devra tenir compte de l'ensemble des règlements qui seront en vigueur lors de l'exécution du chantier. b : particulières L'entreprise devra tenir compte, lors de l'exécution des travaux, de tous les textes et règlements liés au type de classement de l'établissement. Les normes auxquelles se réfèrent l'ensemble des prestations du marché sont les normes françaises ou autres normes connues équivalentes en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix figurants au marché (circulaire du 13.02.1991 publiée au J.O du 16.02.1992) et notamment : - Le cahier des clauses spéciales qui accompagne la plupart des D.T.U., - Les règles de calcul D.T.U, - Les normes françaises AFNOR., - Les spécifications de l'u.n.p.v.f.,

- Les avis techniques du CSTB, - Les avis techniques et prescriptions des fabricants des produits utilisés, - Les labels de qualité, - Les procès verbaux d'essais et de classement au feu des matériaux mis en œuvre, - Les euronormes et eurocodes, - Les règlements ou décrets complétant ou modifiant les documents ci-dessus énumérés, et connus au jour de la remise des propositions. - Norme NF EN ISO 14122-3 - Norme EN 1562 - Cahiers des Charges D.T.U. ainsi que les Cahiers des Clauses Spéciales correspondants dont le D.T.U. n 37.1 "Menuiserie m étallique" et additif, D.T.U. n 39 "Vitrerie miroiterie" et D.T.U. n 59.1 "Peinture" - Règles de calcul NV 65-67 et N 84, leurs additifs et annexes - Règles de calcul des constructions en acier CM 66 - Réglementation de sécurité contre l'incendie et Sécurité du travail - Normes TECMAVER - Norme EN 14122-4 - Norme NF EN 795 Cette liste n'est pas limitative. L'entreprise devra tenir compte de l'ensemble des règlements qui seront en vigueur lors de l'exécution du chantier. 2-2 : Hypothèses de calcul : a) générales Néant. b) particulières Néant. 2-3 : Notes de calcul et plans : L'entreprise adjudicataire du présent lot devra réaliser : - L'étude d'exécution pour la réalisation des travaux à sa charge (plans...), - Les notes de calcul éventuelles des ouvrages exécutés, - les plans de détail d'exécution, - Les compléments et modifications d'étude qui s'avèreraient postérieurement nécessaires à l'adjudication, - Les quantités de matériel et de matériaux, - La préparation du chantier (plans de réservations, d'exécution, de détails, commande, etc...), liaison avec les entreprises adjacentes. 3 : PROVENANCE, QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX ET/OU MATERIELS 3-1 : Généralités : D'une manière générale, les articles ou matériaux (quel que soit leur degré de finition) dont les marques ou provenance sont spécifiées dans le présent document ou dans les notices, ne pourront être remplacés par des articles ou matériaux de fabrication ou de provenance différentes, même s'ils sont de qualité équivalente, qu'après accord écrit du maître d'œuvre. Lorsqu'aucun type de matériel n'est préconisé dans le CCTP, l'entreprise devra spécifier la référence ou les caractéristiques du matériel retenu. L'entreprise adjudicataire du présent lot ne pourra plus proposer de matériels différents après la signature des marchés, ceux-ci définissant les matériels retenus (sauf accord entre l'entreprise et la Maîtrise d'œuvre, accord à obtenir avant toute commande ou pose de matériel).

De plus, l entreprise s assurera que les produits commandés et livrés sont conformes aux Normes et aux spécifications complémentaires éventuelles du marché. Les longueurs figurant dans ce document ou celles qui figureront dans le devis des entreprises, sont des longueurs mesurées sur plans ou sur place, sans majoration pour coupes, raccords, soudures, etc. Les quantités données le sont à titre indicatif, les soumissionnaires devront les compléter et pourront les corriger si elles ne leur paraissent pas en rapport avec les nécessités et le respect des prescriptions et des plans. De même, si à l'occasion de leur reconnaissance du terrain et de l'étude du dossier, ils constataient la nécessité de certains travaux non explicitement prévus, mais indispensables pour la réalisation complète des travaux, ils devraient noter, en variante, le montant de ces travaux, assortis des quantités correspondantes. Le montant global forfaitaire résultera du produit des prix unitaires par les quantités retenues par les soumissionnaires, c'est à dire les quantités figurant au récapitulatif quantitatif, éventuellement corrigées par eux. Cette décomposition du prix forfaitaire servira à l'établissement des situations mensuelles de paiement. 3-2 : Description : Néant. 3-3 : Réception technique en usine : Néant. 3-4 : Livraison et stockage sur site : La livraison des produits s'effectuera en continu. Au niveau du stockage, l entrepreneur s assurera que ses fournitures qui sont sensibles aux agressions des agents atmosphériques ou aux déformations mécaniques sont convenablement protégées. 3-5 : Protection : Il est rappelé que l'entreprise doit garantir sous sa responsabilité exclusive et à ses frais, ses matériaux et ses ouvrages des dégradations ou avaries de toutes causes jusqu'à réception des ouvrages. Il devra notamment prendre toutes les précautions qui s'imposent pour protéger les surfaces qui pourraient être tachées, attaquées ou détériorées. Suivant le cas, il devra préciser par écrit toutes les consignes particulières et utiles au corps d'état intervenant simultanément ou à la suite de lui. Il devra également vérifier et surveiller au fur et à mesure du déroulement du chantier que ses consignes ont bien été respectées. 3-6 : Assurance Qualité : Le fabricant des matériaux non couvert normalement, doit être titulaire d une police d assurance responsabilité décennale comportant en outre: - la garantie des obligations auxquelles le poseur agréé par le fabricant peut être tenu dans les limites des articles 1792 et 1792-2 du Code Civil pour les dommages matériels subis par la construction. - le maintien de cette garantie pour la durée de la responsabilité de l entrepreneur traitant.

4 : MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX 2-1 : Prestations du présent lot a : Suggestions particulières Néant. b : matériaux L'entreprise devra répondre obligatoirement aux prescriptions des matériaux décrits dans le présent document. c : support L entreprise est tenue de s assurer que le degré de séchage des supports est suffisant. d : tolérances Sans objet. 4-2 : Fabrication Néant. 4-3 : Mise en oeuvre Selon les règles de l art. Aucun travail d étanchéité ne pourra être entrepris sur un support accusant une température égale ou inférieure à + 2 C. 4-4 : Contrôles et vérifications a) Interface inter-lots Sans objet. b) Contrôles En cours de travaux, chaque fois qu'il le jugera nécessaire, le Maître d'œuvre ou son représentant pourra procéder à des opérations de contrôle. L'Entreprise effectuera le démontage et le remontage des appareils ou des parties d'installation qui sont indispensables pour effectuer ces contrôles sans pour cela présenter un devis ou une facture concernant ces opérations de contrôle. c) Essais Les essais auront lieu le plus rapidement possible. Ils consisteront à la mise en charge des toitures pendant au moins 12 heures. L'Entreprise aura à sa charge les fournitures et la main d'œuvre nécessaires à ces essais.

4-5 : Mise en service L'Entreprise assistera aux vérifications à faire avant la mise en service. Elle exécutera à ses frais les modifications nécessaires pour rendre les installations conformes: 1) aux règlements en vigueur un mois avant la date fixée pour la remise des offres, 2) au projet approuvé La mise en service sera assurée conformément aux dispositions des normes et D.T.U. en vigueur. Le maintien en bon état de fonctionnement de l'installation pendant la période de garantie est également à prévoir. 4-6 : Réception des ouvrages La réception des travaux aura lieu dès que les essais décrits précédemment auront été reconnus satisfaisants et que les documents auront été remis au Maître d'œuvre. Il sera procédé au recollement contradictoire du matériel pour vérifier que la fourniture est conforme aux pièces écrites et plans du présent programme, aux prescriptions remises par l'adjudicataire, aux règlements et aux règles de l'art. La réception sera notifiée par procès-verbal fixant la date de mise en service et le départ de la période de garantie. Elle est subordonnée à la remise des plans définitifs, de la notice détaillée de fonctionnement des installations et de la notice descriptive des matériels installés. 5 : HYPOTHESES ET NOTES DE CALCUL: Normes : Les normes auxquelles se réfèrent l'ensemble des prestations du marché sont les normes françaises ou autres normes connues équivalentes en vigueur au premier jour du mois d'établissement des prix figurants au marché (circulaire du 13.02.1991 publiée au J.O du 16.02.1992) et notamment : - Les D.T.U et notamment D.T.U 43.1, 6 : DESCRIPTION DES OUVRAGES CONSISTANCE DES TRAVAUX 6-1: Préambule : Le présent cahier des charges et les plans ne pouvant contenir l'énumération rigoureuse et la description de tous les matériaux, ouvrages, détails ou dispositifs, il reste entendu que seront compris dans le prix forfaitaire non seulement tous les ouvrages indiqués aux pièces du marché mais aussi ceux implicitement nécessaires au transport à pied d'œuvre, à la manutention des matériaux, à l'évacuation des déblais au fur et à mesure de l'avancement des travaux ainsi qu'au parfait achèvement de la construction suivant toutes les règles de l'art, les règlements DTU, les normes en vigueur et les règles élémentaires de l'esthétique. Les quantités données au présent dossier sont indicatives. Le présent document a pour objet de fixer les clauses techniques particulières et de décrire les travaux d étanchéité. Les travaux comprendront : - Les travaux de dépose de l étanchéité existante des toitures terrasses et des terrasses, - Les travaux d étanchéité des toitures terrasses faisant l objet des descriptions ci-après, - Les plans de pente, dessins de détail d ouvrages d étanchéité,

- La définition des dimensions des pièces de raccord de l étanchéité aux ouvrages d évacuation d eaux pluviales selon le cahier des charges des matériaux retenus, - La fourniture et la mise en œuvre des matériaux de revêtement d étanchéité en partie courante, relevés définis au cahier des charges DTU 43, - La fourniture et la mise en œuvre des parties métalliques insérées ou reliées aux revêtements, et de tous dispositifs de joints, - La fourniture et la mise en œuvre des entrées d eaux pluviales (platines et moignons, crapaudines, galeries garde grève), et des trop-pleins, y compris leur raccordement avec les revêtements d étanchéité, - La fourniture, la mise en œuvre et le raccordement avec les revêtements d étanchéité des tuyaux de ventilation et des fourreaux de passage de fils d antenne, - La fourniture et la mise en œuvre des matériaux entrant dans la constitution des protections lourdes, meubles ou dures, ou de l autoprotection, y compris le cas échéant, les diverses sous-couches nécessaires, - La fourniture et la mise en œuvre d isolants difficilement compressibles à incorporer dans le complexe étanche, - Exécution de tous les raccordements nécessaires entre ouvrages, soit du présent lot, soit avec les ouvrages exécutés par les autres corps d état, - Frais de mise en eau, sur une terrasse au choix du maître d œuvre, - Frais pour prélèvements et essais d échantillons pris en place, à exécuter sur demande du maître d œuvre ou du bureau de contrôle, - Frais d installation de chantier, d amenée et d évacuation du matériel. La protection des matériaux mis en œuvre en cours de travaux, Le nettoyage des matériaux pendant et à la fin des travaux, L évacuation aux décharges publiques des déchets, Les essais s il y a lieu. Nettoyage de chantier : L'Entreprise doit laisser le chantier propre et libre de tous déchets pendant et après l'exécution de ses travaux. L'Entreprise se charge de l'évacuation de ses propres déblais jusqu'en décharge. L'Entreprise doit procéder au nettoyage, à la réparation et à la remise en état des installations qu'il aura salies ou détériorées. Dossier des ouvrages exécutés : A la fin des travaux, et avant la réception, l'entreprise devra fournir au Maître d'oeuvre: - 1 dossier complet des plans d'exécution de ses ouvrages, conforme aux installations réellement exécutées (3 tirages), - 1 exemplaire de la documentation des matériaux et du matériel installé y compris fiche d'entretien, - 1 exemplaire des procès-verbaux des essais. Les éléments des D.O.E. demandés au C.C.A.P. et ne figurants pas dans la liste ci-dessus sont également dus par l'entreprise adjudicataire du présent lot. 6-2: Description des ouvrages à réaliser : 6-2-1 Mission d'étude à réaliser par l'entreprise L'entreprise adjudicataire du présent lot devra réaliser : - les plans d'exécution des ouvrages à réaliser, - les plans de détail d'exécution, - Les compléments et modifications d'étude qui s'avèreraient postérieurement nécessaires à l'adjudication,

- Les quantités de matériel et de matériaux, - La préparation du chantier (plans de réservations, d'exécution, de détails, commande, etc...). 6-2-2 Travaux préparatoires Les toitures étant situées à proximité des accès publics aux bâtiments, il sera nécessaire de planifier les livraisons et évacuations de chantier (à programmer un jeudi après midi avec accès face à l entrée principale de l école). De même, les toitures devront être sécurisées afin d éviter toute chute de matériel ou matériaux sur le public. 6-2-3 Description des travaux 6-2-3-1 Dépose de l étanchéité existante (toiture gravillon) Mode de métré : Au mètre carré La dépose de l étanchéité existante comprend : - Enlèvement sans réemploi des gravillons, - Enlèvement du complexe d étanchéité actuel (étanchéité, relevés, forme de pente ), - Enlèvement de l isolant existant, - Protection des ouvrages conservés, - Descellement des différentes naissances, - Manutention, chargement et évacuation des gravois aux décharges publiques, - Y compris protection provisoire d étanchéité pendant les travaux. Toitures A (59 m2), C (70 m2), E (9 m2) et F (10 m2) selon plan 6-2-3-2 Dépose de l étanchéité existante (toiture autoprotégée) Mode de métré : Au mètre carré La dépose de l étanchéité existante comprend : - Enlèvement du complexe d étanchéité actuelle (étanchéité, relevés, forme de pente ), - Enlèvement de l isolant existant, - Protection des ouvrages conservés, - Descellement des différentes naissances, - Manutention, chargement et évacuation des gravois aux décharges publiques, - Y compris protection provisoire d étanchéité pendant les travaux. Toiture D (72 m2) selon plan 6-2-3-3 Etanchéité bicouche élastomère autoprotégée Mode de métré : au mètre carré Réalisation d un complexe d étanchéité de type bicouche, comprenant : - un EIF, - un pare vapeur type 40 TV, - une isolation thermique pose soudable à chaud, - une étanchéité bicouche élastomère autoprotégée.

Caractéristiques Structure Pose = En semi-indépendance Support = Béton de pente nulle Classe FIT = F5 I4 T4 Protection Isolation Bicouche autoprotégé Panneaux isolants en polyuréthanne avec voiles W100 R = 3.20 m² K/W Ep. = 50 mm minimum Toitures A, C, D, E, et F selon plan 6-2-3-4 Relevés auto protégés pour étanchéité bicouche élastomère Mode de métré : au mètre linéaire Relevés d étanchéité pour les complexes décrits ci-dessus : - Reprise des maçonneries mises à nu compris ragréage au mortier de résine, traitement des fissures (mise en conformité des supports suivant DTU), - 1 pare-vapeur collée par EIF, - 1 équerre de renfort développement 0.25 cm, - Relevé d étanchéité en bitume élastomère auto protégé par feuille aluminium (ht de relevé acrotère = 35 cm), - Une protection en tête par solins métalliques existants récupérés si possible, Toitures A, C, D, E, et F selon plan Particularités : - Un passage de câble est posé sur la toiture D pour permettre le cheminement de réseaux rigides pour alimenter un groupe froid accroché en façade. La prestation d étanchéité doit tenir compte de ce réseau en le protégeant pendant la durée des travaux. Les manipulations doivent être soigneuses pour ne pas endommager l installation technique existante. - La toiture C est équipée d un trop plein béton dont l étanchéité doit être traitée en même temps que les relevés. 6-2-3-5 Moignon pour évacuation EP Mode de métré : à l unité La prestation comprend la reprise des départs de descentes d eau pluviale : - Fourniture et mise en œuvre de moignons plomb de diamètre adapté à celui de la chute, - Fourniture et mise en œuvre de tous les raccords d étanchéité effectués suivant les prescriptions du DTU 43.1, - Fourniture et mise en œuvre de crapaudine, - Prévoir tous les décaissements et adaptations nécessaires pour que le niveau d entrée d eau ne se trouve pas en point haut par rapport au niveau des terrasses à évacuer. Toitures E et F selon plan

6-2-3-6 Moignon de traitement des évents ou passage de réseaux Mode de métré : à l unité Etanchéité des sorties de ventilation comprenant une platine, un fourreau plomb et un chapeau de couverture, habillage en bitume armé de type 40 auto protégé compris retombées à l intérieur du conduit. La hauteur de sortie au-dessus de la protection d étanchéité doit être au minimum de 0.40 m. Toiture D 6-2-3-7 Trop pleins Mode de métré : à l unité. La prestation comprend : - la dépose des évacuations existantes, - Fourniture et mise en œuvre d évacuation des eaux pluviales constituée par une gargouille rectangulaire en plomb de 2.5 mm d épaisseur ou autres matériaux, terminée par une platine fixée dans l épaisseur de l étanchéité, - Le rebouchage au pourtour et raccord d enduit. L évacuation sera située sous le niveau de débordement intérieur et le diamètre sera celui de l existant. Le rebord extérieur d évacuation sera saillant de 5 cm du nu extérieur du parement. Toitures A, E et F selon plan 6-2-3-8 Potelets d ancrage Les points d ancrage mis en place et équipements associés devront être conformes à la norme EN 795 et aux normes citées au point 2 du présent CCTP. Ils sont protégés contre la corrosion avec une finition galvanisée. Pour chaque point d ancrage installé, le titulaire devra également attester de la solidité des éléments de fixation et de la structure porteuse. Pour cela, il réalisera les essais de solidité des points d ancrage installés (selon la norme EN 795). Le cas échéant, le titulaire du marché fera réaliser à sa charge ces essais par un organisme agréé. Les essais seront réalisés en présence d une personne de l école et donneront lieu à un rapport à joindre avec le DOE. Nota : dans le cas où certains essais sont jugés dangereux (chute du spécialiste réalisant les essais...), le titulaire devra prouver par note de calcul que le système d ancrage (le dispositif d ancrage, l ancre structurelle, structure d accueil) résisterait aux efforts exercés en cas de chute. Pour chaque point d ancrage installé, le titulaire apposera une signalétique précisant les limites d utilisation du dispositif d ancrage et remettra une notice précisant le type de harnais et de système anti-chute à utiliser. Mode de métré : A l unité. La quantité doit être proposée par l entreprise qui argumentera son choix par la remise d un plan sur lequel seront implantés ces points d ancrage. Fourniture, prises et scellement de potelets d ancrage destinés à poser une ligne de vie individuelle (pour toute personne accédant à la terrasse).

Ensemble potelets comprenant relevés d étanchéité périphériques, potelets ronds métalliques inoxydables fixés mécaniquement sur dalle béton. Résistance à un effort instantané de 2 tonnes. Toitures A, C, D, E, et F selon plan 6-2-3-9 Reprise évacuation EP Mode de métré : l ensemble La prestation consiste à dévier l évacuation pluviale de la terrasse B actuellement sous forme de trop plein qui se déverse sur la terrasse A. Ce trop plein en tube PVC doit être relié directement au réseau vertical d eaux pluviales de la terrasse A. La prestation comprend : - la reprise et adaptation si nécessaire du tuyau PVC servant de trop plein de la toiture B, - Fourniture et mise en œuvre d un réseau en tuyaux PVC de même diamètre que l existant vers la chute d EP verticale de la terrasse A, - Le raccordement de ce réseau à la chute verticale d EP, - Compris toute sujétion de fixation et raccordement des pièces nécessaires à la réalisation de la prestation. Le réseau de déviation devra avoir une pente suffisante pour assurer un bon écoulement des eaux. toitures A et B, selon plan

Article Désignation Unité Quantité Prix unitaire Montant total H.T Remarque : Les quantités figurant sur la présente D.P.G.F ne sont donnés qu'à titre indicatif, et l'entrepreneur devra les vérifier lors de sa soumission 6-2-3-1 Dépose de l étanchéité existante (toiture gravillon) M2 148 6-2-3-2 Dépose de l étanchéité existante (toiture autoprotégée) M2 72 6-2-3-3 Etanchéité bicouche élastomère autoprotégée M2 220 6-2-3-4 Relevés auto protégés pour étanchéité bicouche élastomère Ml 155 6-2-3-5 Moignons pour évacuation EP U 2 6-2-3-6 Moignons de traitement des évents ou passage de réseaux U 2 6-2-3-7 Trop pleins U 4 6-2-3-8 Potelets d ancrage U Propos. Entr. 6-2-3-9 Reprise évacuation EP Ens 1 Montant du lot Euro H.T T.V.A 19.6% Montant du lot Euro T.T.C