Notice descriptive préliminaire des prestations proposées aux propriétaires d une Villa de La Plantation d Albion Club Med n ayant pas opté pour la gestion locative Albion 1
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRESTATIONS PROPOSEES AUX PROPRIETAIRES D UNE VILLA DE LA PLANTATION D ALBION CLUB MED N AYANT PAS OPTE POUR LA GESTION LOCATIVE PREAMBULE Les prestations décrites ci-dessous sont fournies par Holiday Village Management Services Ltd. (ci-après «HVMS»), société de droit mauricien qui exploite le Village de La Plantation d Albion Club Med (ci-après le «Village»), situé à côté du domaine immobilier constitué par les Villas de la Plantation d Albion. Elles sont proposées aux propriétaires des Villas de la Plantation d Albion Club Med qui n ont pas opté pour la gestion locative de leurs Villas et consistent en : Un accès gratuit à la plage via le Village, Un accès au Village, en formule tout compris, suivant différents forfaits, Trois formules de prestations d entretien et de services des Villas : une formule Ménage & Linge, une prestation de services Majordome et une formule Maintenance Courante. Des prestations de conciergerie ACCES A LA PLAGE L accès à la plage via le Village est autorisé gratuitement, sous réserve de ne pas troubler la quiétude des GM du Village et de ne pas utiliser les infrastructures du Village quelles qu elles soient. ACCES AU VILLAGE Les différents forfaits disponibles en formule tout compris Sous réserve des disponibilités ou des restrictions d accès au Village telles que définies ci après, l accès au Village en formule tout compris (à savoir restauration & snack, activités et sports selon le descriptif figurant dans la brochure Trident en vigueur) pourra s effectuer selon les forfaits suivants : Forfait d accès «journée» de 10H à 18H, incluant le petit déjeuner, le déjeuner et l accès aux infrastructures sportives et cours collectifs non payants, application du tarif journalier Public et par personne en vigueur le jour de la prestation, avec une remise de 30 % sur le tarif public 2
Forfait d accès «diner et soirée» de 18H à 1H, incluant le dîner et le spectacle: application du tarif journalier Public et par personne en vigueur le jour de la prestation, avec une remise de 30 % sur le tarif public Forfait d accès «soirée» de 22H à 1H, incluant le spectacle et l après soirée: application du tarif journalier Public et par personne en vigueur le jour de la prestation avec une remise de 30 % sur le tarif public Forfait d accès «jour et soirée» de 10H à 1H, incluant le petit déjeuner, le déjeuner et l accès aux infrastructures sportives et cours collectifs non payants, le diner et la soirée : application du tarif journalier Public et par personne en vigueur le jour de la prestation, avec une remise de 30 % sur le tarif public Forfait «hebdomadaire» d accès jour et soirée : application du tarif journalier Public «jour et soirée» par personne en vigueur pour la période choisie, sur la base d un minimum de 7 jours consécutifs et d un accès illimité par bénéficiaire, avec une remise de 40 % sur le tarif journalier concerné, Forfait «mensuel» d accès jour et soirée: application du tarif journalier Public «jour et soirée» et par personne en vigueur pour la période choisie, décompté sur la base d un minimum de 30 jours consécutifs et d un accès illimité par bénéficiaire, avec une remise de 50 % sur le tarif journalier concerné, Forfait «semestriel» d accès jour et soirée: application du tarif journalier Public «jour et soirée» et par personne en vigueur pour la période choisie, décompté sur la base d un minimum de 182 jours consécutifs et d un accès illimité par bénéficiaire, avec une remise de 60 % sur le tarif journalier concerné. Les différents services (Mini Club ) ou activités sportives inclus dans les forfaits d accès au village sont sous réserve de disponibilité et de mise à disposition. L achat d un forfait d accès n engage en aucun cas HVMS sur la mise à disposition des services et activités. Les clients HVMS étant de toute façon prioritaires. Les modalités de règlement des forfaits sont précisées ci-après. Les propriétaires de Villas pourront également profiter, sous réserve de disponibilités, des activités mises à disposition avec supplément par le Village, en s acquittant des tarifs correspondants au moment de la réservation (spa, Petit Club Med, Pyjama Party, excursions, boutique, activités sportives avec supplément telles que plongée bouteille, golf, ). Dans le cas où un forfait a déjà été souscrit et qu une augmentation de tarif s appliquerait sur une période incluse dans le forfait, le propriétaire continuera de bénéficier du tarif qui lui a été appliqué au moment de la réservation de son forfait. 3
Conditions d application des remises Les remises appliquées sur les tarifs journaliers Publics, telles que précisées ci-dessus, sont strictement réservées aux propriétaires d une Villa située sur le Domaine de la «Plantation d Albion Club Med» à l Ile Maurice ainsi qu à titre exceptionnel à leurs invités en séjour dans la villa en même temps qu eux, dans la limite de la capacité d accueil de la Villa et des disponibilités du Village, à savoir : Type de Villa Villa 2 Chambres Villas 3 Chambres Villas 4 Chambres Nombre maximum de personnes, selon les disponibilités du Village 4 personnes dont le propriétaire 6 personnes dont le propriétaire 8 personnes dont le propriétaire Et précisant que le bénéfice de ces remises est non-cessible et non-transférable : en conséquence, le propriétaire d une Villa ne peut en faire bénéficier des personnes de son entourage qui résideraient dans sa Villa alors que lui-même n en bénéficie pas pour quelque motif que ce soit (par exemple, il n a pas souscrit à un forfait d accès au Village ou il ne réside pas dans sa Villa en même temps que ses invités). Ces personnes pourront alors toujours avoir accès durant la journée et/ou la soirée aux activités du Village selon les disponibilités et conditions, notamment tarifaires, en vigueur. Dans le cas où le propriétaire d une Villa est une personne morale, les remises bénéficient aux personnes physiques et majeures actionnaires de la société propriétaire et dans la limite de 5 actionnaires titulaires de l acte de propriété. Horaires et réservation Les informations concernant les horaires d activités ou de services et les réservations seront disponibles auprès de l accueil-conciergerie du Domaine des Villas d Albion et du Village Club Med de la Plantation d Albion. - Les horaires de cours collectifs, - Les horaires d accès libre aux espaces et aux installations sportives ou de détente (y compris bar et restaurant), - Les modalités de réservation applicables à chaque prestation. Il sera remis à chaque titulaire d un forfait un signe de reconnaissance (bracelet, carte ou autres ) qui lui permettra d accéder aux différentes prestations comprises dans son forfait. Le titulaire de ce forfait aura l obligation de respecter cette procédure d identification. Indisponibilité temporaire de certaines activités ou prestations Les conditions météorologiques de même que les travaux de maintenance, d entretien ou de rénovation dans le Village peuvent rendre certaines activités ou prestations temporairement indisponibles, sans que cela n ouvre droit à indemnisation et/ou remboursement quelconque au profit du titulaire d un forfait, quel qu il soit. 4
Restrictions d accès au Village en cas de Forfait Annuel L accès au Village par les propriétaires de Villas ayant souscrit un forfait annuel d accès jour et soirée («Titulaires d un Forfait mensuel, Semestriel») pourra ne pas être autorisé à certaines dates ou périodes (taux d occupation du Village, réservation en exclusivité par un client) qui seront communiquées aux Titulaires d un Forfait semestriel au moins 30 jours à l avance par courriel ou courrier simple. En tout état de cause, le nombre de jours d accès non autorisé ne pourra excéder 15 jours par semestre. A défaut, chaque jour d accès non autorisé au-delà des 15 jours précités viendra proroger d autant le Forfait Semestriel. Il est précisé que le tarif du Forfait Semestriel tient déjà compte de ces 15 jours de restrictions d accès. Le titulaire du forfait ne pourra en aucun cas prétendre à un remboursement ou à une indemnisation quelconque dans le cas où il ne souhaite pas bénéficier du report des jours d accès non autorisés au-delà des 15 jours précités. Fermeture temporaire du Village La fermeture temporaire du Village, suite à un cas de Force Majeure, ne pourra pas donner lieu à une demande de remboursement, d indemnisation ou d avoir d aucune sorte au profit du titulaire d un forfait, quel qu il soit. PRESTATIONS D ENTRETIEN ET DE SERVICE DES VILLAS HVMS propose aux propriétaires des Villas n ayant pas opté pour la gestion locative trois formules de prestations pour l entretien de leurs Villas et les services : Sous réserve de disponibilités, une formule d entretien Ménage & Linge, proposée au minimum sur une base quotidienne : cette prestation est similaire aux services de nature hôtelière qui sont réalisés dans les chambres du Village en matière de ménage, de nettoyage, de mise à disposition et de remplacement de linge de maison. Cette formule, est réservable moyennant un délai de préavis minimum de 3 jours, Le descriptif des services fournis ainsi que leur fréquence sont précisés dans la fiche jointe intitulée «Conditions Particulières : Ménage & Linge». Cette formule sera facturée aux tarifs indiqués dans les «Conditions Particulières : Ménage & Linge». Ces tarifs seront susceptibles d être modifiés et feront l objet d une mise à jour des conditions générales applicables. Sous réserve de disponibilités, une prestation de service Majordome proposée sur une base quotidienne: Cette formule, est réservable moyennant un délai de préavis minimum de 3 jours. 5
Le descriptif des services fournis ainsi que leur fréquence sont précisés dans la fiche jointe intitulée «Conditions Particulières : Majordome». Cette formule sera facturée aux tarifs indiqués dans les «Conditions Particulières : Majordome». Ces tarifs seront susceptibles d être modifiés et feront l objet d une mise à jour des conditions générales applicables Une formule d entretien Maintenance Courante, proposée sur une base annuelle : la fourniture de ce service d entretien sera subordonnée à la signature d un contrat spécifique entre HVMS et le propriétaire de la Villa. Cette formule d entretien inclura notamment les services suivants : - nettoyage périodique de la piscine (y compris fourniture des consommables), - contrôle de la ventilation mécanique contrôlée et de la climatisation, - entretien du jardin et des espaces verts privatifs, - électricité (ampoules, ), petite menuiserie et serrurerie, - plomberie (joint de robinetterie, ). Une copie du contrat, détaillant l ensemble des services fournis ainsi que les conditions tarifaires et modalités de règlement, est disponible auprès de l accueilconciergerie du Domaine des Villas d Albion et pourra être adressée aux propriétaires des Villas, sur demande préalable de leur part. MODALITES DE REGLEMENT DES PRESTATIONS Sauf accord contraire convenu entre HVMS et les propriétaires de Villas au moment de la souscription des prestations visées aux présentes, leur règlement interviendra comme suit : - Le règlement du Forfait d accès au Village est payable à l achat du forfait. - Les modalités de règlement des honoraires dus au titre de la prestation d entretien Maintenance Courante sont précisées dans le contrat de services Maintenance Courante. - Les modalités de règlement des forfaits «ménage et linge» et «Majordome» sont précisées dans les conditions particulières qui suivent. AUTRES CONDITIONS APPLICABLES AUX PRESENTES PRESTATIONS Les présentes conditions annulent et remplacent la notice descriptive préliminaire des prestations Club Med pouvant être proposées aux propriétaires des Villas de la Plantation d Albion Club Med dans le cadre d une vente dite «sèche» ainsi que tout autre échange de correspondance antérieure, portant sur le même objet. La prestation «Accès au Village» est soumise aux présentes conditions, complétées le cas échéant des conditions locales de vente et de la Brochure Trident. Le nécessaire sera mis en œuvre pour satisfaire les demandes de prestations (maintenance, ménage & linge, majordome) mais toute prestation demeure soumise à disponibilité. Les présentes conditions demeureront en vigueur jusqu à leur prochaine modification par HVMS. 6
Conditions Particulières : Ménage & Linge I. Descriptif des services fournis et fréquence d intervention PRESTATION HOTELIERES DE NETTOYAGE Durée quotidienne de la prestation en fonction du type de Villa: - Villa 2 chambres : 3 heures - Villa 3 chambres : 4 heures - Villa 4 chambres : 5 heures Le ménage courant est effectué une fois par jour et doit être commencé avant 14 H (entre 8 H et 14 H) ; les occupants pourront préciser leur souhait d heure de ménage. Un aspirateur en état de marche doit être mis à disposition du personnel par le propriétaire. Tous les autres produits de nettoyage et accessoires seront fournis par le prestataire. La prestation hôtelière inclus en général dans tous les espaces à l intérieur de la Villa : - l aération de la Villa - le ramassage des poubelles - le dépoussiérage - le nettoyage des fenêtres - le nettoyage des sols (aspirateur, serpillère) - Nettoyage du linge de lit et des éponges Dans les salles de bains : - le nettoyage des douches, baignoires et lavabo - La mise en place des éponges de salles de bains Dans les espaces à l extérieur de la Villa : Varangue extérieure et terrasse - le balayage des sols Dans les chambres : - le changement de draps Le personnel d entretien n est pas tenu de fournir des services autres que ceux listés ci-dessus. Sont exclus notamment : le nettoyage du linge personnel et le repassage, y compris du linge de maison fourni par le propriétaire (couette, oreiller, molleton) ; un service de Laundry ou dry cleaning est possible avec supplément auprès de l accueil-conciergerie du Domaine des Villas le nettoyage des housses du mobilier (mobilier varangue inclus) La mise en place des produits d accueil (gel douche, savon, shampoing, après shampoing : disponibles en extra) La vaisselle et mise en route du lave-vaisselle Le nettoyage des équipements cuisine 7
LINGE DE MAISON POUR LES CHAMBRES A COUCHER ET SALLE DE BAINS (DRAPS, EPONGES) Le linge de maison est fourni par le prestataire et mis en place de comme suit Dans la chambre Master > 2 draps 320 X 295 1 Housse de couette 260 x 240 4 sous Taies 4 taies Salle de bains chambre Master 4 draps de bains 100 x 150 4 serviettes 50 x 90 2 débarbouillettes 3 tapis de bain Dans la chambre Standard (peut être dressée sur demande en 2 lits jumeaux ou 1 lit double) > 2 lits jumeaux 1 lit double 2 draps 180 x 320 2 draps 320 X 295 2 housses de couette 180 x 220 Housse de couette 260 x 240 4 sous Taies 4 taies Lit Gigogne (dressé à la demande dans la chambre standard) 1 drap 1 housse de couette 1 sous taie 1 taie Salle de bains chambre standard 4 draps de bains 100 x 150 2 serviettes 50 x 90 (+1 si lit gigogne dressé) 2 débarbouillettes (+1 si lit gigogne dressé) 1 tapis de bain Sont fournis par le propriétaire : Matelas Molletons Couettes Oreillers En nombre suffisants pour dresser tous les lits souhaités. Mise en place Durant le séjour, le linge est renouvelé > Pour le linge de salle de bains : quotidiennement > Pour les draps : renouvellement un jour sur deux 8
II. Tarifs (applicables jusqu au 31/10/2014) Tarifs journaliers : Villa 2 chambres : 1 679 MUR TTC par jour Villa 3 chambres : 2 093 MUR TTC par jour Villa 4 chambres : 2 507 MUR TTC par jour Tarifs spéciaux pour ménage «d ouverture» ou de «fermeture» de Villa : Villa 2 chambres : 3 358 MUR TTC par jour Villa 3 chambres : 4 186 MUR TTC par jour Villa 4 chambres : 5 014 MUR TTC par jour Ces tarifs seront susceptibles d être modifiés et feront l objet d une mise à jour des conditions générales applicables. Dans le cas où un forfait a déjà été souscrit et qu une augmentation de tarifs s appliquerait sur une période incluse dans le forfait, le propriétaire bénéficiera du tarif qui lui a été appliqué au moment de la réservation de son forfait. III. Modalités de règlement Le Forfait est facturé et réglé à l arrivée du client. **** 9
Conditions Particulières : Majordome I. Descriptif des services fournis et fréquence d intervention PRESTATION DE SERVICE MAJORDOME Le forfait inclus 7 heures de présence quotidienne quel que soit le type de villa : les horaires seront fixés au moment de la réservation de la prestation. Prise en charge des bagages à l arrivée : - le Majordome met en sécurité des bagages s ils sont livrés avant l arrivée des clients - le Majordome propose le rangement des bagages des clients Préparation et service des prestations de restauration suivantes (avec suppléments) : - petit déjeuner - tea-time - soft drinks (boisson sans alcool, soda, jus de fruit). café et thé Nettoyage et entretien de la cuisine : - mise en route du lave vaisselle - vaisselle main additionnelle - nettoyage des équipements (four, frigo, plaque, hotte, micro-ondes, machine espresso, presse agrume) - nettoyage des plans de travail, évier Lien avec la conciergerie pour assister le client au niveau des différentes réservations Service de couverture : - le Majordome fait la couverture du soir dans les chambres et Salles de Bain occupées en prenant en compte les souhaits des clients Entretien de la Villa : toutes les prestations décrites dans les conditions particulières de la prestation «Ménage & Linge» sont incluses dans la prestation «Majordome». Le Majordome n est pas tenu de fournir des services autres que ceux listés ci-dessus. 10
II. Tarifs journaliers (applicables jusqu au 31/10/2014) Tarif forfaitaire de base de 3 450 MUR TTC par jour auquel s ajoute un tarif par personne pour les prestations - petit déjeuner 621 MUR TTC par jour et par personne - tea time 506 MUR TTC par jour et par personne - soft 1058 MUR TTC par jour et par personne Ce forfait inclus 7 heures de présence quotidienne. L heure supplémentaire sera facturée au tarif de 506 MUR TTC. Ces tarifs seront susceptibles d être modifiés et feront l objet d une mise à jour des conditions générales applicables. Dans le cas où un forfait a déjà été souscrit et qu une augmentation de tarifs s appliquerait sur une période incluse dans le forfait, le propriétaire bénéficiera du tarif qui lui a été appliqué au moment de la réservation de son forfait. III. Modalités de règlement Le Forfait est facturé et réglé à l arrivée du client. **** 11