Brevet fédéral d'agent fiduciaire Un savoir à vivre.
Sommaire 04 L édito 06 Brevet fédéral d'agent fiduciaire 08 L invitée : Delphine Bender, Fiduciaire Bender SA 10 Programme 12 Examens 13 Planning 15 Informations générales 16 Ensemble Photo de couverture: Daniela Schneeberger, présidente de FIDUCIAIRE SUISSE.
L édito Romandie Formation, un savoir à vivre Romandie Formation, la marque des cours du Centre Patronal, propose des cursus de formation de qualité et souvent exclusifs qui font de Romandie Formation le leader romand de la formation supérieure. Chaque année, près de 1000 candidats de toute la Suisse romande nous font confiance pour se préparer aux examens fédéraux de diplômes ou de brevets. Adaptée aux thématiques actuelles du monde professionnel et construite avec des chargés de cours spécialistes dans leur domaine, notre offre de formation permet aux futurs cadres d entreprises, petites ou moyennes, de se développer et d exceller dans leur métier. C est dans cet esprit que les cours pour le brevet fédéral d agent fiduciaire ont été élaborés, en collaboration avec FIDUCIAIRE SUISSE et ses «NOUS AVONS L AMBITION DE VOUS sections romandes. PROPOSER DES COURS QUI VISENT L EXCELLENCE ET FAVORISENT AUSSI Les fiduciaires sont les premiers conseillers des LE PARTAGE D EXPÉRIENCES.» chefs d entreprises et accompagnent les sociétés, dès leur création et à chaque étape de leur développement. Bien conseiller et maîtriser les compétences spécifiques à son domaine sont des exigences que nous comprenons et partageons chez Romandie Formation. Pour cette raison, nous avons décidé de proposer aux futurs cadres ou patrons de fiduciaires une formation qui vise l excellence et favorise aussi le partage d expériences. Avec le brevet en finance et comptabilité, le brevet d agent fiduciaire et le diplôme d expert fiduciaire (TREX MAS HES), Romandie Formation constitue le premier pôle d excellence de Suisse romande dans le secteur de la fiducie. Nous nous réjouissons de vous y accueillir et vous souhaitons en attendant, une agréable lecture. Nous avons un «savoir à vivre» ensemble! Avec mes plus cordiaux messages, Frédéric Bonjour, Directeur du département de la formation du Centre Patronal 4 5
Etymologiquement, fiduciaire du latin fiducia signifie «confiance» : la garantie d un échange de qualité et d une collaboration à long terme Objectifs Brevet fédéral d'agent fiduciaire bénéficier de compétences étendues dans les domaines de la fiducie, de la comptabilité, de la fiscalité et de la révision mettre en œuvre ses connaissances et apporter ses conseils dans des situations fiscales ou juridiques parfois complexes apporter son assistance lors de la création de nouvelles entreprises assumer de nouvelles responsabilités et une fonction hautement qualifiée dans le secteur fiduciaire et du conseil aux entreprises établir des relations de confiance avec les clients pour échanger de manière transparente et proposer les conseils les plus adaptés Interlocuteur de confiance, l agent fiduciaire travaille avec les directions d entreprise pour les aider à prendre les bonnes décisions dans leur activité et leur apporter une vision globale et claire dans des domaines variés comptabilité financière, fiscalité, droit, ressources humaines, etc. Recherché pour son esprit d analyse et ses connaissances interdisciplinaires que ce brevet permet d acquérir, l agent fiduciaire fournit des conseils déterminants et une vraie plus-value à ses clients. Pourquoi nous choisir Seul institut de formation en Suisse romande qui propose une offre complète dans les domaines de la fiducie et de la finance et comptabilité avec le TREX I MAS HES. Principale association faîtière du secteur, FIDUCIAIRE SUISSE assure le patronage du brevet. FIDUCIAIRE SUISSE a également sélectionné Romandie Formation pour organiser en Suisse romande le diplôme fédéral d'expert fiduciaire et conseil en entreprise TREX MAS HES. Cette formation, destinée à celles et ceux qui souhaitent certifier leurs compétences dans le domaine fiduciaire par un titre de niveau HES, permet d'acquérir les connaissances clés pour exercer des activités hautement qualifiées et trouver des solutions appropriées face à des affaires complexes dans le domaine fiduciaire et le conseil en entreprise. 6 7
L INVITÉE DU BREVET FÉDÉRAL D'AGENT FIDUCIAIRE Delphine Bender Agente fiduciaire avec brevet fédéral, réviseur agréé et adjointe de direction de la Fiduciaire Bender SA à Martigny Le travail en fiduciaire est on ne peut plus varié. La clientèle attend de la fiduciaire qu'elle réponde à ses différents besoins, que ce soit au sujet de la fiscalité, de la comptabilité ou de la révision. Il est important que l employé fiduciaire puisse compter sur une solide formation de base, afin de travailler de manière autonome, et sache aller chercher l information dont il a besoin. Employant 8 personnes, la Fiduciaire Bender SA à Martigny, fondée il y a plus de 40 ans, compte sur la formation de son personnel pour assurer la qualité de son service et de ses conseils. Nous tenons à être réactifs face aux innombrables changements de lois et de normes de la profession. Notre clientèle provient de divers secteurs d'activités, tel que l'hôtellerie, l'industrie, le bâtiment, les transports, etc. Nous devons donc être à même de rester informés de chaque évolution qui pourrait concerner notre clientèle. Pour cela, nos employés suivent, régulièrement, les séminaires organisés par les associations professionnelles. «Le brevet d'agent fiduciaire m'a donné les compétences nécessaires pour assurer une fonction qualifiée dans les secteurs de la comptabilité, de la fiscalité et de la révision. Cette formation apporte un regard de «généraliste» sur les entreprises, et permet de répondre aux diverses exigences de la profession. Grâce à cette vision globale, j'ai pu gagner en assurance et en indépendance, et prendre de plus importantes responsabilités au sein de notre société.» 8 «Afin d être réactif face à un monde professionnel en perpétuelle évolution, la Fiduciaire Bender SA mise sur la formation de son personnel pour assurer la qualité de son service et conseils.»
BREVET FÉDÉRAL D'AGENT FIDUCIAIRE Programme 1 ÈRE ANNÉE (PRÉPARATION À L EXAMEN D ADMISSION) 2 E ET 3 E ANNÉES (PRÉPARATION À L EXAMEN FÉDÉRAL SUPÉRIEUR D AGENT FIDUCIAIRE) Module 00 Technique de travail et d apprentissage (7 périodes) Module 01 Comptabilité Tenue des comptes en général Spécificité des comptes annuels Eléments du rapport de gestion Comptabilité immobilière 80 périodes Module 05 Comptabilité Comptabilité financière (avancé) RPC Gestion financière Comptabilité d exploitation Calcul des coûts Comptabilité analytique 136 périodes Module 02 Module 03 Module 04 Fiscalité Fondement Imposition des personnes physiques Imposition des revenus Imposition de la fortune Impôt à la source Droit Fondements juridiques généraux Droit privé Droit des obligations Droit des poursuites et faillites Droit pénal Protection des données Règles influençant l activité fiduciaire Gestion des ressources humaines Notions fondamentales Droit du travail Assurances sociales Administration des salaires 40 périodes 76 périodes 80 périodes Examens Examens d admission en blanc (7 périodes) Module 06 Module 07 Module 08 Fiscalité Imposition des personnes morales Droit procédural Droit pénal fiscal Taxe sur la valeur ajoutée Impôt anticipé Droit de timbre Droit fiscal intercantonal Révision / Audit Normes comptables Etablissement des comptes selon le droit suisse Normes d audit Contrôle restreint Rapport d audit Dossier de révision Contrôle standard Article 725 CO Article 680 CO Contrôles spéciaux Conseil et gestion d entreprise Comptes annuels Fondement de la gestion d entreprise Aspects de la fiducie Constitution d entreprise Evaluation d entreprises Succession au sein de l entreprise Notion de base des assurances LBA 100 périodes 76 périodes 108 périodes Examens Examens en blanc et répétitoires 104 périodes Les thèmes traités sont en lien direct avec les matières d examen, afin de fournir une préparation optimale pour la réussite du brevet fédéral. 10 11
BREVET FÉDÉRAL D'AGENT FIDUCIAIRE Examens 800 périodes de cours en présentiel 3 ans de formation Les examens sont organisés de manière centralisée pour toute la Suisse romande. Informations complémentaires et règlement détaillé sur le site : www.branchefiduciaire.ch Examens d admission (après la 1 ère année de formation) En septembre de chaque année Planning MODULES BRANCHES DURÉE TYPE 01 Comptabilité 75 min. Écrit 02 Fiscalité 75 min. Écrit 03 Droit 75 min. Écrit 04 Gestion de ressources humaines 75 min. Écrit Examens de brevet (à l issue des 3 ans de formation) En septembre de chaque année (octobre pour les examens oraux) MODULES BRANCHES DURÉE TYPE 05 Comptabilité 180 min. Écrit 06 Fiscalité 180 min. Écrit 07 Révision / Audit 180 min. Écrit 08 Conseil et gestion d entreprise 180 min. 45 min. LA RÉUSSITE DES EXAMENS FÉDÉRAUX PERMET D OBTENIR LE TITRE D AGENT-E FIDUCIAIRE AVEC BREVET FÉDÉRAL. Écrit Oral 1 ère année Modules 1 à 4 SEPTEMBRE DÉCEMBRE Paudex JANVIER JUIN Nyon JUIN Simulation d examen d admission Paudex SEPTEMBRE Examens d amission (intermédaire) organisé par Branche Fiduciaire 2 e et 3 e années Modules 5 à 8 SEPTEMBRE FÉVRIER Paudex MARS JUILLET Nyon SEPTEMBRE FÉVRIER Paudex MARS Simulation examens de brevet Paudex SEPTEMBRE Examens organisé par Branche Fiduciaire Prérequis Certificat de capacité (CFC) d'une formation professionnelle de base de trois ans ou d'un certificat de maturité ou d'un certificat équivalent 1 an d expérience professionnelle d une année au moins avant le début des cours 12 13
BREVET FÉDÉRAL D'AGENT FIDUCIAIRE Chargés de cours Les chargés de cours sont tous actifs dans la branche qu ils enseignent et veillent à transmettre des connaissances orientées vers la pratique et directement applicables à la vie professionnelle. Informations générales Stéphane Rigo, chargé de cours, «Module Fiscalité» Après un apprentissage bancaire, Stéphane Rigo a accompli diverses formations, tout en s occupant de la comptabilité des clients institutionnels et subséquemment du développement de l infrastructure comptable de la banque. Ensuite, il rejoint l administration fiscale où ses fonctions l amènent à gérer des procédures complexes tant dans le domaine de la fiscalité des particuliers que celui des entreprises. Parallèlement, il obtient le diplôme fédéral d expert fiscal. Enfin, M. Rigo enseigne depuis plusieurs années la fiscalité dans les filières professionnelles supérieures. Il est également co-auteur d un livre sur la fiscalité des entrepreneurs. Lieux Les cours ont lieu dans les locaux du Centre Patronal à la route du Lac 2 à Paudex et à l Ecole Moser, à l Avenue Reverdil 4-6 à Nyon. Horaires Les cours sont dispensés à raison d un jour par semaine (mercredi) de 14h00 à 21h00. En principe, les vacances scolaires et les jours fériés sont respectés. Inscription Dates de cours et inscription sur le site de Romandie Formation : www. romandieformation.ch Blaise Neyroud T +41 58 796 38 49 bneyroud@centrepatronal.ch 14 15
BREVET FÉDÉRAL D'AGENT FIDUCIAIRE Ensemble Romandie Formation, seul institut romand accrédité par FIDUCIAIRE I SUISSE Fort de sa réputation de professionnalisme et du sérieux de son institution, le Centre Patronal et sa marque de cours Romandie Formation ont été sollicités par FIDUCIAIRE SUISSE pour créer en Suisse romande un pôle d excellence en finance et comptabilité et monter un brevet fédéral d agent fiduciaire. Romandie Formation s engage activement depuis plus de dix ans en faveur de la formation supérieure et continue des cadres des PME qui sont les premiers clients des fiduciaires. Le rapprochement avec FIDUCIAIRE SUISSE qui rassemble plus de 2 000 fiduciaires en Suisse s est donc naturellement imposé. L'alliance unique de ces deux acteurs de référence garantit en Suisse romande une préparation de qualité aux examens du brevet d agent fiduciaire puis du diplôme supérieur d expert fiduciaire (TREX MAS HES) et répond pleinement aux attentes exigeantes du marché, des employeurs et des candidats. «Au moment de redéfinir notre stratégie de formation en Suisse romande et de trouver un institut permettant de mettre en place, sous sa responsabilité pédagogique et son expertise, des formations fiduciaires, nous avons directement pensé à Romandie Formation.» Daniela Schneeberger, présidente de FIDUCIAIRE SUISSE. 16 «Au moment de redéfinir notre stratégie de formation en Suisse romande et de trouver un institut permettant de mettre en place, sous sa responsabilité pédagogique et son expertise, des formations fiduciaires, nous avons directement pensé à Romandie Formation.» Daniela Schneeberger, présidente de FIDUCIAIRE SUISSE.
Romandie Formation Route du Lac 2 1094 Paudex Adresse postale : Romandie Formation Case postale 1215 1001 Lausanne Suivez-nous sur les réseaux sociaux T 0848 888 123 F 0848 888 456 info@romandieformation.ch www.romandieformation.ch 18