Diplômes professionnels et commissions professionnelles consultatives Liste des de l enseignement technologique et professionnel Extractions de la base centrale des nomenclatures du ministère réalisées le 06/04/2008 Décembre 2008 eduscol.education.fr/cpc
MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE DIRECTION GÉNÉRALE DE L ENSEIGNEMENT SCOLAIRE BUREAU DU PARTENARIAT AVEC LE MONDE PROFESSIONNEL ET DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES (DGESCO A2-1) PRÉSENTATION Cette 24 ème édition de la «liste des de l enseignement technologique et professionnel» a été réalisée par le Secrétariat des commissions professionnelles consultatives, - à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère, - par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION- DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l enseignement scolaire, l une par la responsable des nomenclatures SCOLARITE et l autre par le Bureau DGESCO A2-1. Cette édition comprend la nouvelle réorganisation des CPC, un rappel de la définition des professionnels et technologiques, la liste des par, ainsi qu un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l arrêté de ainsi que la gestionnaire. Ce produit est réalisé grâce à la collaboration de Christiane DUCASSE (bureau DGESCO B1-1) et d Isabelle LE BLOND (bureau des nomenclatures et des répertoires, bureau DEPP A4).. Extractions BCN réalisées le 06/04/2008 Contacts : Catherine NOEL, catherine.noel@education.gouv.fr Christine REBIERE, christine.rebiere@education.gouv.fr SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES 142, rue du Bac - 75357 Paris cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37 1
COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL TABLE DES MATIÈRES LA NOUVELLE ORGANISATION DES CPC 4 LES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL...6 LISTE DES DIPLÔMES PAR ET NIVEAU... 13 3ème CPC Métallurgie... 14 Sous-commission Travail des métaux...15 Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics...17 Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique...19 Sous-commission Aviation...21 5ème CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction... 22 Gros-œuvre et travaux publics...22 Second-Oeuvre... 24 6ème CPC Chimie, bio-industrie, environnement...27 7ème CPC Alimentation... 31 8ème CPC Métiers de la mode et industries connexes... 32 10ème CPC Bois et dérivés... 34 11ème CPC Transports, logistique, sécurité et autres services...36 12ème CPC Communication graphique et audiovisuel...38 13ème CPC Arts appliqués... 40 15ème CPC Commercialisation et distribution... 50 2
COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL 16ème CPC Services administratifs et financiers... 52 17ème CPC Tourisme, hôtellerie, restauration... 54 19ème CPC Coiffure, esthétique et services connexes...56 20ème CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social...57 INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES...59 3
LA NOUVELLE ORGANISATION DES CPC L architecture des CPC a été modernisée afin de l adapter aux évolutions de l économie : disparition de certaines activités économiques, émergence et croissance de certains secteurs. La nouvelle organisation ne comprend que 14 CPC avec des changements de libellés ; la numérotation ancienne a été conservée afin de ne pas introduire de rupture dans l identité de chacune des CPC. Le décret n 2007-924 du 15 mai 2007 institue les 14 commissions professionnelles consultatives correspondant aux grands champs d activité économique : 03 ème CPC Métallurgie 05 ème CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction 06 ème CPC Chimie, bio-industrie, environnement 07 ème CPC Alimentation 08 ème CPC Métiers de la mode et industries connexes 10 ème CPC Bois et dérivés 11 ème CPC Transport, logistique, sécurité et autres services 12 ème CPC Communication graphique et audiovisuel 13 ème CPC Arts appliqués 15 ème CPC Commercialisation et distribution 16 ème CPC Services administratifs et financiers 17 ème CPC Tourisme, hôtellerie, restauration 19 ème CPC Coiffure, esthétique et services connexes 20 ème CPC Secteurs sanitaires et social, médico-social Cf. schéma 4
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- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l Éducation LE CERTIFICAT D APTITUDE PROFESSIONNELLE (Niveau V de formation) DÉFINITION Le certificat d aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2007, il existe 196 spécialités de CA.P. (y compris les options). PRÉPARATION Le CAP peut être préparé, en 2 ans, après la classe de troisième : 1) par la voie scolaire, dans les lycées professionnels ou établissements privés d enseignement technique. 2) par la voie de l apprentissage, dans les centres de formation d apprentis publics ou privés ou les sections d apprentissage d établissements publics locaux d enseignement et chez un maître d apprentissage. 3) par la formation continue, destinée à des adultes déjà engagés dans la vie professionnelle. MODALITÉS DE L EXAMEN L examen comprend sept épreuves maximum. Les candidats scolaires dans des EPLE et apprentis dans des CFA ou SA habilités peuvent être intégralement évalués par CCF si le règlement du diplôme le prévoit. L examen peut être passé en forme globale ou en forme progressive. Toute personne âgée de plus de 18 ans peut se présenter à l examen sans condition de formation. Pour les candidats scolaires et apprentis, les périodes de formation en milieu professionnel (de douze à seize semaines sur deux ans) sont évaluées. ACCÈS AU DIPLOME De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l article L. 335-5 du code de l éducation. 6
- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL LE BREVET D ÉTUDES PROFESSIONNELLES (Niveau V de formation) Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l Éducation DÉFINITION Le brevet d études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une certification permettant d accéder à une qualification d ouvrier qualifié ou d employé qualifié. Cependant, à la différence du C.A.P., le B.E.P. donne une qualification, non pour un métier déterminé, mais pour un ensemble d activités relevant d un même secteur professionnel. C est un diplôme qui permet de plus en plus souvent de poursuivre des études en deux ans jusqu au baccalauréat technologique ou professionnel. A la rentrée 2007, il existe 38 spécialités de B.E.P. (y compris les options). Le brevet d études professionnelles peut être préparé : PRÉPARATION 1) essentiellement par la voie scolaire dans les lycées professionnels ou les établissements privés d enseignement technique. La scolarité est d une durée de deux ans après la classe de 3ème. 2) par la voie de l apprentissage dans les centres de formation d apprentis publics ou privés ou les sections d apprentissage d établissements publics locaux d enseignement ; 3) par la voie de la formation continue destinée à des adultes déjà engagés dans la vie professionnelle. MODALITÉS DE L EXAMEN L examen se présente sous la forme de huit épreuves maximum, dont plusieurs se déroulent sur la base d un contrôle en cours de formation pour certains candidats. Toute personne âgée de plus de 18 ans peut se présenter à l examen sans condition de formation La scolarité comporte des stages de trois à huit semaines dans toutes les spécialités qui ne donnent pas lieu à évaluation spécifique. ACCÈS AU DIPLOME De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l article L. 335-5 du code de l éducation. 7
- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL LA MENTION COMPLÉMENTAIRE (Niveau IV ou V de formation) Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l Éducation La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification spécialisée. L accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d un premier diplôme de l enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général. DÉFINITION Les conditions d accès sont précisées dans chaque arrêté de. A la rentrée 2007, il existe : - 37 spécialités de mention complémentaire de niveau V. - 20 spécialités de mention complémentaire de niveau IV. La mention complémentaire peut être préparée : PRÉPARATION 1) par la voie scolaire, dans les lycées professionnels ou établissements d enseignement technique de même niveau., La formation dure 400 heures au minimum et se caractérise par une forte alternance. 2) par la voie de l apprentissage, dans les centres de formation d apprentis ou dans les sections d apprentissage d établissements publics locaux d enseignement. 3) par la formation professionnelle continue destinée à des adultes déjà engagés dans la vie professionnelle. MODALITÉS DE L EXAMEN L examen comporte trois épreuves professionnelles. Toute personne ayant travaillé pendant 3 ans dans un secteur professionnel en rapport avec la finalité du diplôme peut se présenter aux épreuves de l examen sans condition de formation. ACCÈS AU DIPLOME De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l article L. 335-5 du code de l éducation. 8
- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL LE BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE (Niveau IV de formation) Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l Éducation Le baccalauréat technologique a été rénové en 1992. DÉFINITION Il comprend les séries suivantes : - sciences médico-sociales (SMS) - sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) - sciences et technologies industrielles (STI) - sciences et technologies de laboratoire (STL) - sciences et technologies de gestion (STG) - sciences et technologies de l agronomie et de l environnement (STAE) (arrêté conjoint avec le ministère de l agriculture) - sciences et technologies du produit agro-alimentaire (STPA) (arrêté conjoint avec le ministère de l agriculture). Le baccalauréat technologique se prépare essentiellement par la voie scolaire dans les lycées ou les établissements privés de même niveau. PRÉPARATION La scolarité est soit de trois ans après la classe de troisième, soit de deux ans pour les titulaires d un B.E.P. à partir d une première d adaptation. MODALITÉS DE L EXAMEN L examen comporte des épreuves obligatoires et des épreuves facultatives. Les épreuves portent sur les matières d enseignements obligatoires ou d options du cycle terminal de la série concernée. Certaines épreuves se déroulent à la fin de la classe de première : le français pour toutes les séries et l histoire géographie pour les séries STI, STL, ST2S. 9
- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL LE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL (Niveau IV de formation) Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l Éducation DÉFINITION Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l aptitude de son titulaire à exercer une activité professionnelle hautement qualifiée. Ce diplôme permet aux titulaires de BEP ou de CAP relevant d un ou des secteurs professionnels en rapport avec la finalité du baccalauréat professionnel postulé, une poursuite d études en vue d améliorer leur qualification. Pour certaines spécialités, le décret 2004-659 prévoit la possibilité de préparer le baccalauréat professionnel sans condition de pos d un BEP ou d un CAP. A la rentrée scolaire 2007, il existe 76 baccalauréats professionnels (y compris les options). Le baccalauréat professionnel peut être préparé : PRÉPARATION 1) par la voie scolaire, dans les lycées professionnels et les lycées, ou les établissements privés de même niveau. 2) par la voie de l apprentissage dans les centres de formation d apprentis publics ou privés ou dans les sections d apprentissage d établissements publics locaux d enseignement. 3) par la voie de la formation continue destinée à des adultes engagés dans la vie professionnelle. La durée de référence de la formation est déterminée selon la voie de formation. Elle est, en général, de deux années avec une importante période de formation en milieu professionnel (de 16 à 18 semaines selon les spécialités). Cette durée peut être modifiée selon le cursus du candidat, ses compétences et son expérience professionnelle, par une procédure de positionnement. MODALITÉS DE L EXAMEN L examen est composé de 7 épreuves obligatoires. Une épreuve peut comporter une ou plusieurs unité(s) ; dans ce dernier cas, à chaque unité est associée une sous-épreuve. L examen peut être organisé sous forme globale ou progressive, le mode d évaluation peut être ponctuel ou présenter la forme d un contrôle en cours de formation. La forme de l examen et le mode d évaluation varient selon la catégorie des candidats (scolaires, apprentis, en formation continue) et la catégorie d établissements (publics ou privés sous contrat, CFA et sections d apprentis habilités ou non habilités, privés hors contrat, établissements publics de formation continue habilités ou non habilités). Toute personne ayant travaillé pendant trois dans un secteur professionnel en rapport avec la finalité du diplôme peut se présenter directement aux épreuves de l examen sans condition de formation. Le baccalauréat professionnel est délivré à tous les candidats ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20. 10
- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL LE BREVET PROFESSIONNEL (Niveau IV de formation) Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l Éducation DÉFINITION Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l acquisition d une haute qualification dans l exercice d une activité professionnelle définie. La caractéristique principale du brevet professionnel est d être un diplôme de promotion sociale obtenu tout en travaillant ou par apprentissage dans le prolongement de la préparation d un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2007, il existe 60 brevets professionnels (y compris les options). PRÉPARATION Le brevet professionnel est préparé : - par la voie de la formation professionnelle continue pour des adultes déjà engagés dans la vie professionnelle. - par la voie de l apprentissage dans des centres de formation d apprentis publics ou privés ou des sections d apprentissage d établissements publics locaux d enseignement pour des jeunes titulaires d un diplôme ou titre de niveau V. La durée de la formation est déterminée selon la voie de formation. Cette durée peut être modifiée selon le cursus du candidat, ses compétences et son expérience professionnelle par une procédure de positionnement. MODALITÉS DE L EXAMEN ACCÈS AU DIPLOME L examen est constitué au maximum de 6 épreuves. Une épreuve peut comporter une ou plusieurs unités. L examen peut être organisé sous forme globale ou progressive, le mode d évaluation peut être ponctuel ou présenter la forme d un contrôle en cours de formation. La forme de l examen et le mode d évaluation varient selon la catégorie de candidats (apprentis ou adultes en formation continue) et la catégorie d établissements (CFA, sections d apprentissage, établissements publics de formation continue habilités ou non habilités, établissements privés). Peuvent se présenter à l examen les candidats qui : - ont exercé une activité professionnelle pendant une durée de 5 ans, réduite à deux ans s ils justifient d un diplôme ou titre de niveau V, (l activité professionnelle sous contrat d apprentissage est prise en compte). - justifient, par ailleurs, d une durée de formation de 400 heures par la voie de la formation professionnelle, de 400h/an par la voie de l apprentissage). De plus, toute personne ayant exercé une activité bénévole ou salariée pendant au moins 3 ans peut demander à faire valider les acquis de son expérience par le jury du diplôme : loi n 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale modifiant l article L. 335-5 du code de l éducation. 11
- DIPLÔMES DE L ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL LE BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR (Niveau III de formation) DÉFINITION Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l enseignement supérieur qui confère à son titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d assurer notamment des tâches d encadrement. A la rentrée scolaire 2007, il existe 110 spécialités de brevets de technicien supérieur (y compris les options). PRÉPARATION Le brevet de technicien supérieur peut être préparé : 1) par la voie scolaire en 2 ans dans les lycées ou les établissements privés de même niveau. 2) par la voie de l apprentissage dans des centres de formation d apprentis publics ou privés ou dans les sections d apprentissage d établissements publics locaux d enseignement. 3) par la voie de la formation continue destinée à des adultes engagés dans la vie professionnelle. La durée de référence de la formation est déterminée selon la voie de formation : elle est en général de deux ans, elle peut être modifiée selon le cursus du candidat, ses compétences et son expérience professionnelle par une procédure d aménagement de la durée de formation ou de positionnement. Un stage professionnel est obligatoire. MODALITÉS DE L examen est composé d un maximum de six épreuves. Une épreuve peut comporter une ou plusieurs unités, dans ce dernier cas, à chaque unité est associée une sous-épreuve. L examen peut être organisé sous forme globale ou progressive. Le mode d évaluation peut être ponctuel ou présenter la forme d un contrôle en cours de formation. La forme de l examen et le mode d évaluation varient selon la catégorie des candidats (scolaires, apprentis ou en formation continue) et la catégorie d établissements (publics, privés sous contrat, CFA ou sections d apprentissage, privés, établissements publics de formation professionnelle continue habilités ou non). Le diplôme est délivré à tous les candidats ayant présenté l examen et ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20. L EXAMEN Une validation des acquis professionnels peut être engagée par des salariés ayant plus de 3 années d expérience professionnelle. Elle peut leur permettre d obtenir des dispenses d épreuves. Pour plus d information se référer au décret 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du BTS, modifié par les décrets n 96-195 du 8/03/96, n 96-778 du 4/09/96, n 2004-1380 du 15 décembre 2004 et n 2005-1037 du 26 août 2005. 12
LISTE DES DIPLOMES PAR C. P. C. ET NIVEAU 13
3ème CPC Métallurgie NIVEAU V C.A.P. 500-22134 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION AGROALIMENTAIRE 09/01/03 2005 (CAP) 500-22358 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION ET 09/01/03 2005 TRANSFORMATION DES METAUX (CAP) 500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE 03/06/81 1983 CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP) 500-22610 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PAPIER-CARTON 09/01/03 2005 (CAP) 500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (ASSIMILE CAP) 26/05/97 1998 500-24128 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION EN 09/01/03 2005 INDUSTRIES TEXTILES (CAP) 500-24129 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION TRAITEMENT EN 09/01/03 2005 INDUSTRIES TEXTILES (CAP) 500-25007 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION FABRICATION- ASSEMBLAGE (CAP) 09/01/03 2005 NIVEAU IV B.P. 450-22707 U LOGISTIQUE NUCLEAIRE (BP) 02/06/94 1995 2008 Supprimé Baccalauréat professionnel 400-20101 U PILOTAGE DES SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE (BAC 31/07/95 1997 A l'étude PRO) 400-22601 U INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BAC PRO) 18/07/06 2008 Mention complémentaire de niveau IV 010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996 NIVEAU III B.T.S. 320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BTS) 320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES PAPIERS ET CARTONS (BTS) 28/07/95 1997 28/07/95 1997 14
3ème CPC Métallurgie Sous-commission Travail des métaux NIVEAU V B.E.P. 510-22304 S MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION : MATERIAUX 07/08/91 1993 2009 Suppression METALLIQUES MOULES (BEP) 510-25102 S OUTILLAGES (BEP) 29/08/91 1993 Remplacé en partie par le n 51025110 510-25109 S PRODUCTIQUE OPTION DECOLLETAGE (BEP) 29/08/94 1996 510-25110 S METIERS DE LA PRODUCTION MECANIQUE INFORMATISEE (BEP) 06/12/01 2004 Remplace en partie le n 51025102 510-25404 S REALISATION D'OUVRAGES CHAUDRONNES ET DE STRUCTURES METALLIQUES (BEP) 21/10/99 2002 A l'étude C.A.P. 500-22326 S ALLIAGES MOULES SUR MODELES (CAP) 06/08/91 1993 2008 Suppression 500-22327 S ALLIAGES MOULES EN MOULES PERMANENTS (CAP) 06/08/91 1993 2008 Suppression 500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009 Création 500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude 500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 A l'étude 500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992 500-25115 S MODELAGE MECANIQUE (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude 500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE (CAP) 09/01/90 1991 A l'étude 500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude 500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998 500-25136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/04 2005 500-25414 S CONSTRUCTION D'ENSEMBLES CHAUDRONNES (CAP) 21/08/87 1989 A l'étude 500-25421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/88 1989 Rénovation 500-25425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/91 1993 Rénovation Mention complémentaire de niveau V 010-25119 S OPERATEUR REGLEUR SUR MACHINES A COMMANDE NUMERIQUE 30/07/02 2003 (MC NIVEAU V) 010-25120 S MONTAGE AJUSTAGE DE SYSTEMES MECANIQUES ET AUTOMATISES 31/07/02 2003 (MC NIVEAU V) 010-25121 U OPERATEUR REGLEUR EN SYSTEMES DE RECTIFICATION (MC 01/08/02 2003 NIVEAU V) 010-25403 U OPERATEUR EN FORGE (MC NIVEAU V) 31/07/96 1997 010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 15
3ème CPC Métallurgie NIVEAU IV Baccalauréat technologique 004-20002 M STI GENIE OPTIQUE (BAC TECHNO) 01/08/97 1999 004-25105 S STI GENIE MECANIQUE OPTION PRODUCTIQUE MECANIQUE (BAC 10/07/92 1995 TECHNO) 004-25107 S STI GENIE MECANIQUE OPTION : MICROTECHNIQUES (BAC TECHNO) 10/07/92 1995 004-25402 S STI GENIE MECANIQUE OPTION STRUCTURE METALLIQUE (BAC TECHNO) 10/07/92 1995 Diplôme de niveau IV 420-25404 N TRACEUR EN CONSTRUCTION NAVALE (DIPLOME) 31/07/85 1986 Baccalauréat professionnel 400-20002 N ETUDE ET DEFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS (BAC PRO) 28/07/99 2001 A l'étude 400-22301 S MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX OPTION : MATERIAUX 30/08/91 1993 Rénovation METALLIQUES MOULES (BAC PRO) 400-22302 S TRAITEMENTS DE SURFACE (BAC PRO) 28/07/99 2001 400-25005 S PRODUCTIQUE MECANIQUE OPTION DECOLLETAGE (BAC PRO) 03/08/95 1997 400-25006 S MICROTECHNIQUES (BAC PRO) 23/12/03 2006 400-25106 S TECHNICIEN D'USINAGE (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25107 S TECHNICIEN OUTILLEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25108 S TECHNICIEN MODELEUR (BAC PRO) 16/02/04 2006 400-25405 S REALISATION D'OUVRAGES CHAUDRONNES ET DE STRUCTURES METALLIQUES (BAC PRO) 05/08/98 2000 Rénovation Mention complémentaire de niveau IV 010-25122 S MAQUETTES ET PROTOTYPES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003 NIVEAU III B.T.S. 320-20006 N CONCEPTION DE PRODUITS INDUSTRIEL (BTS) 15/12/04 2007 320-22307 N ETUDE ET REALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME DES 22/08/90 1992 A l'étude MATERIAUX (BTS) 320-22309 M MISE EN FORME DES ALLIAGES MOULES (BTS) 03/09/97 1999 Rénovation 320-22311 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION A : TRAITEMENTS 06/08/01 2003 THERMIQUES (BTS) 320-22312 M TRAITEMENTS DES MATERIAUX OPTION B : TRAITEMENTS DE SURFACES (BTS) 06/08/01 2003 320-25001 P ASSISTANCE TECHNIQUE D'INGENIEUR (BTS) 25/03/93 1995 320-25005 N CONCEPTION ET INDUSTRIALISATION EN MICROTECHNIQUES (BTS) 31/07/03 2005 320-25401 S REALISATION D'OUVRAGES CHAUDRONNES (BTS) 31/07/92 1994 Rénovation 320-25402 S CONSTRUCTION NAVALE (BTS) 31/07/92 1994 A l'étude 320-25408 P CONSTRUCTIONS METALLIQUES (BTS) 31/07/92 1994 320-25409 M MISE EN FORME DES MATERIAUX PAR FORGEAGE (BTS) 03/09/97 1999 16
3ème CPC Métallurgie sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics NIVEAU V B.E.P. 510-25202 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES DOMINANTE BATEAUX 30/08/90 1992 A l'étude DE PLAISANCE ET DE PÊCHE (BEP) 510-25203 R MAINTENANCE DES VEHICULES ET DES MATERIELS (BEP) 22/06/04 2006 Remplace en partie le n 51025202 510-25403 S CARROSSERIE (BEP) 29/08/94 1996 A l'étude C.A.P. 500-25207 R MECANICIEN EN MAINTENANCE DE VEHICULES OPTION C : BATEAUX DE PLAISANCE ET DE PECHE (CAP) 29/08/90 1992 2008 Remplacé par le n 50025217 500-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION TRACTEURS ET MATERIELS 22/06/04 2006 AGRICOLES (CAP) 500-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION MATERIELS DE TRAVAUX 22/06/04 2006 PUBLICS ET DE MANUTENTION (CAP) 500-25213 R MAINTENANCE DE MATERIELS OPTION MATERIELS DE PARCS ET 22/06/04 2006 JARDINS (CAP) 500-25214 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES 22/06/04 2006 PARTICULIERS (CAP) 500-25215 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION VEHICULES 22/06/04 2006 INDUSTRIELS (CAP) 500-25216 R MAINTENANCE DES VEHICULES AUTOMOBILES OPTION MOTOCYCLES 22/06/04 2006 (CAP) 500-25217 R REPARATION ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE (CAP) 20/03/07 2009 Remplace le n 50025207 500-25401 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 25/08/94 1996 2008 Remplacé par le n 50025433 500-25411 S CARROSSERIE REPARATION (CAP) 29/08/94 1996 2008 Remplacé par le n 50025434 500-25432 S CONSTRUCTION DES CARROSSERIES (CAP) 20/03/07 2009 Création 500-25433 S PEINTURE EN CARROSSERIE (CAP) 20/03/07 2009 Remplace le n 50025401 500-25434 S REPARATION DES CARROSSERIES (CAP) 19/03/07 2009 Remplace le n 50025411 Mention complémentaire de niveau V 010-25118 S REALISATION DE CIRCUITS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU V) 010-25202 R AMENAGEMENT ET RENOVATION DE VEHICULES SPECIFIQUES (MC NIVEAU V) 010-25207 R MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) 010-25507 R MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'automobile (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003 03/03/89 1989 31/07/02 2003 09/05/05 2006 17
3ème CPC Métallurgie NIVEAU IV B.P. 450-25409 S CARROSSERIE CONSTRUCTION ET MAQUETTAGE (BP) 01/08/97 1999 Baccalauréat technologique 004-25106 S STI GENIE MECANIQUE OPTION SYSTEMES MOTORISES (BAC TECHNO) 10/07/92 1995 Baccalauréat professionnel 400-25009 R 17/04/08 2010 Remplace le n MAINTENANCE NAUTIQUE (BAC PRO) 40025209 400-25207 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VOITURES 05/09/01 2003 PARTICULIERES (BAC PRO) 400-25208 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : VEHICULES 05/09/01 2003 INDUSTRIELS (BAC PRO) 400-25209 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : BATEAUX DE PLAISANCE (BAC PRO) 05/09/01 2003 2009 Remplacé par le n 40025009 400-25210 R MAINTENANCE DE VEHICULES AUTOMOBILES OPTION : MOTOCYCLES 05/09/01 2003 (BAC PRO) 400-25211 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION A AGRICOLES (BAC PRO) 19/07/02 2004 400-25212 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION B TRAVAUX PUBLICS ET 19/07/02 2004 MANUTENTION (BAC PRO) 400-25213 R MAINTENANCE DES MATERIELS OPTION C PARCS ET JARDINS (BAC 19/07/02 2004 PRO) 400-25403 S CARROSSERIE OPTION CONSTRUCTION (BAC PRO) 03/08/95 1997 Rénovation 400-25404 R CARROSSERIE OPTION REPARATION (BAC PRO) 03/08/95 1997 2009 Remplacé par le n 40025408 400-25408 R REPARATION DES CARROSSERIES (BAC PRO) 18/04/08 2010 Remplace le n 40025404 Mention complémentaire de niveau IV 010-25123 R MAINTENANCE DES INSTALLATIONS OLEOHYDRAULIQUES ET PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) 01/08/02 2003 NIVEAU III Diplôme de niveau III 322-25201 R EXPERT EN AUTOMOBILE (DIPLOME) 25/04/95 1995 Rénovation B.T.S. 320-25204 R MOTEURS A COMBUSTION INTERNE (BTS) 10/09/79 1981 320-25205 R MAINTENANCE, APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION : VEHICULES PARTICULIERS (BTS) 07/08/91 1993 2008 Remplacé par le n 32025210 320-25206 R MAINTENANCE, APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION : VEHICULES 07/08/91 1993 2008 Remplacé par le INDUSTRIELS (BTS) n 32025211 320-25207 M AGRO-EQUIPEMENT (BTS) 03/09/97 1999 18
3ème CPC Métallurgie 320-25209 R MAINTENANCE ET APRES-VENTE DES ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS 09/12/99 2001 ET DE MANUTENTION (BTS) 320-25210 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES PARTICULIERS (BTS) 26/06/07 2009 Remplace le n 32025205 320-25211 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION VEHICULES INDUSTRIELS (BTS) 26/06/07 2009 Remplace le n 32025206 320-25212 R APRES VENTE AUTOMOBILE OPTION MOTOCYCLES (BTS) 26/06/07 2009 Création 320-25407 N CONCEPTION ET REALISATION DE CARROSSERIES (BTS) 31/07/92 1994 sous-commission Electrotechnique, électronique, automatisme et informatique NIVEAU V B.E.P. 510-25004 R MAINTENANCE DES SYSTEMES MECANIQUES AUTOMATISES (BEP) 26/10/93 1995 2008 Remplacé par le n 51025005 510-25005 R MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS INDUSTRIELS (BEP) 20/03/07 2009 Remplace le n 51025004 510-25507 T INSTALLATEUR CONSEIL EN EQUIPEMENT ELECTROMENAGER (BEP) 08/09/98 2000 2008 Supprimé 510-25508 S METIERS DE L'ELECTRONIQUE (BEP) 22/10/99 2001 2008 Remplacé par le n 51025510 510-25509 S METIERS DE L'ELECTROTECHNIQUE (BEP) 09/04/02 2004 510-25510 S SYSTEMES ELECTRONIQUES INDUSTRIELS ET DOMESTIQUES (BEP) 20/03/07 2009 Remplace le n 51025508 C.A.P. 500-25134 U TRANSPORT PAR CABLES ET REMONTEES MECANIQUES (CAP) 21/10/99 2001 500-25521 S METIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALETIQUE (CAP) (voir 5ème CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction) 500-25523 S PREPARATION ET REALISATION D'OUVRAGES ELECTRIQUES (CAP) 22/06/04 2007 NIVEAU IV B.P. 450-25506 S ELECTRONIQUE (BP) 27/11/89 1989 2008 Suppression 450-25512 S INSTALLATION EN TELECOMMUNICATIONS (BP) 20/01/93 1993 2008 Suppression 450-25513 S INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (BP) 03/09/97 1999 Baccalauréat technologique 004-20101 S STL PHYSIQUE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS : CONTROLE ET REGULATION (BAC TECHNO) (voir la 6ème CPC chimie, bio-industrie, environnement, Sous-commission contrôle) 004-25503 S STI GENIE ELECTROTECHNIQUE (BAC TECHNO) 10/07/92 1995 004-25504 S STI GENIE ELECTRONIQUE (BAC TECHNO) 10/07/92 1995 19