CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-GARONNE CONTRAT GROUPE COLLECTIVITES ADHERENTES D'UN EFFECTIF INFERIEUR OU EGAL A 30 AGENTS CNRACL



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CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE-GARONNE CONTRAT GROUPE COLLECTIVITES ADHERENTES D'UN EFFECTIF INFERIEUR OU EGAL A 3 AGENTS CNRACL BILAN 212 (selon les éléments transmis par les collectivités) BILAN D'ABSENTEISME CNRACL Présentation des statistiques 31LOT1 Page 1 sur 37

Introduction Ce dossier a été élaboré par le courtier titulaire du contrat CNRACL, pour l'ensemble des collectivités adhérentes d'un effectif inférieur ou égal à 3 agents CNRACL. L'objectif de ce document est de permettre une analyse claire et précise de la situation du contrat groupe du Centre de Gestion en termes d'absences pour raison de santé. Le contrat groupe compte au 31/12/212 : 326 collectivités rassemblant 2313 agents au total. Ce dossier est établi à partir des éléments déclarés par les collectivités et arrêtés au mois de mai 213. Les éventuelles données relatives aux exercices précédents correspondent au règlement des sinistres au titre des contrats antérieurs gérés en capitalisation et ne sont donc pas reprénsentatives. Le dossier de statistique établi sur la base des arrêts déclarés et la présence de franchise peut conduire à une analyse incomplète. Les absences pour raison de santé constituent un risque majeur pour les collectivités, dont les effets négatifs peuvent être économiques, humains et impacter la qualité du service rendu aux usagers. Elles doivent être identifiées et quantifiées, et faire l'objet d'une gestion dédiée, dans le cadre d'une politique globale de maîtrise des risques opérationnels de la structure employeur. Le bilan des risques garantis permet aussi : - de faire un état des lieux du risque global et de son évolution ; - d'analyser la sinistralité pour chacun des risques ; - d'analyser les risques en fonction de la structure du personnel du contrat groupe ; - de servir de base pour une étude éventuelle dans l'optique de prévention des risques, d'hygiène et de sécurité. Ce présent document opère une distinction entre les principales formes d'absentéisme à savoir les absences non compressibles (congés de longue maladie, congés de longue durée et maternité) et les absences compressibles (maladie ordinaire et accident du travail). L'absence compressible peut traduire, entre autres, un comportement de retrait de l'agent par rapport à son travail et c'est sur ce type d'absentéisme que l'il est possible d' agir pour corriger ces situations. Page 2 sur 37

Ces données statistiques ne peuvent être ni prises en compte ni utilisées dans le cadre des appels d'offfres que vous seriez conduit à effectuer au terme de votre contrat d'assurance statutaire et ne peuvent se substituer aux statistiques mentionnées au paragraphe VI B de la circulaire du 18 décembre 21 relative à la passation des marchés publics d'assurance. Votre chargé de clientèle reste à votre disposition pour vous fournir ces informations en conformité avec la circulaire. Page 3 sur 37

Définitions Le congé de Maladie Ordinaire : Congé octroyé au fonctionnaire en activité atteint d une maladie dûment constatée le mettant dans l impossibilité d exercer ses fonctions (durée maximale de prise en charge un an). Le congé de longue maladie : Congé octroyé au fonctionnaire atteint d une maladie, qui rend impossible l exercice de ses fonctions et rend nécessaire un traitement et des soins prolongés et présente un caractère invalidant et de gravité confirmée (durée maximale de prise en charge : trois ans). Le congé de longue durée : Congé octroyé au fonctionnaire atteint de l une des affections suivantes (tuberculose, maladie mentale, affection cancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis), qui rend impossible l exercice de ses fonctions, le fonctionnaire ayant épuisé, à quelque titre que ce soit, la période rémunérée à plein traitement d un congé de longue maladie (durée maximale de prise en charge : cinq ou huit ans si la maladie est contractée en service). Accident de service : Congé octroyé au fonctionnaire victime d un accident imputable au service ou d une maladie professionnelle contractée ou aggravée en service (pas de durée maximale de prise en charge). Accident de trajet : Congé octroyé au fonctionnaire victime d un accident survenu pendant le trajet d'aller et de retour, entre sa résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le fonctionnaire se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d'un covoiturage régulier ; son lieu de travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le salarié prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi. Maladie professionnelle : Congé octroyé au fonctionnaire, victime d une maladie contractée ou aggravée à l'occasion du service, laquelle est généralement reconnue par référence aux tableaux des affections professionnelles prévus à l article L. 461-2 du code de la sécurité sociale. Ceux-ci ne sont pas limitatifs, il est possible de reconnaître un caractère professionnel à une affection non répertoriée. Page 4 sur 37

Définitions (suite) Absentéisme compressible : C'est sur ce type d arrêt (maladie ordinaire, accident de travail) que l'on peut agir (actions de prévention) pour améliorer le taux d'absentéisme global de la collectivité. Agent absent : fonctionnaire ayant présenté au moins un arrêt de travail sur la période considérée. Agent accidenté : fonctionnaire ayant présenté au moins un accident de service sur la période considérée. Arrêt : absence du fonctionnaire dont la date d origine est comprise dans la période considérée. Durée moyenne d arrêt : nombre moyen de journées d absences par arrêt de travail. Effectif annuel : personnel de la collectivité au 31décembre de l année précédent la période de référence. Jour d arrêt : absence sur la période considérée, déclarée comme indemnisable par le statut. Nombre de jours d arrêt par agent employé : nombre de jours d absence par agent employé. Période de référence : utilisée est l année civile, l étude étant réalisée sur les arrêts survenus pendant cette période. Proportion d agents absents : nombre d agents absents par rapport à l effectif total (exprimé en %). Sinistralité (ou criticité) : rapport entre le taux de fréquence et le taux d absentéisme de la collectivité. Page 5 sur 37

Définitions (suite) Taux d'absence : part du temps de travail perdu en raison des absences (exprimé en %). (Nombre de jours d'arrêts x 1) / (Nombre de jours travaillés par an et par agent x effectif au 31/12/n-1) Taux de fréquence : Nombre d'arrêts par million d'heures travaillées. (Nombre d'arrêts * 1 ) / (Durée annuelle de travail * effectif) Taux de gravité : Nombre de journées perdues pour mille heures travaillées. (Durée des arrêts * 1 ) / (Durée annuelle de travail * effectif) Durée annuelle de travail : La durée de travail effectif est fixée à trente-cinq heures par semaine pour un agent à temps complet et le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d une durée annuelle de travail effectif de 1 67 heures (décret n 21-623, du 12 juillet 21). Nombre de jours travaillés par an et par agent : il se calcule en fonction du nombre de jours ouvrés, auquel sont soustraits les congés annuels ainsi que les jours fériés. Cependant, pour ne pas fausser à la hausse vos résultats, nous prenons comme référence dans le calcul de votre taux d absence 365 jours. En effet, nous indemnisons la prise en charge de vos indemnités journalières sur l ensemble de l année. Page 6 sur 37

Bilan de l'absentéisme global Page 7 sur 37

Analyse des Absences 2294 Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours Taux Nature de l'arrêt Total % de l'effectif Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Total * Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Moyenne / Arrêt Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Maladie Ordinaire 68 29,64% 1 139 1,68,5 25 765 37,89 11,23 22,62 3,8% 272,8 6,17 Maternité 45 1,96% 45 1,,2 3 617 8,38 1,58 8,38,43% 1,78,87 Longue Maladie Longue durée 4 1,74% 41 1,3,2 9 579 239,48 4,18 233,63 1,14% 9,82 2,29 Accident de travail 17 4,66% 19 1,2,5 4 212 39,36 1,84 38,64,5% 26,11 1,1 Absence globale 872 38,1% 1 334 1,53,58 43 173 49,51 18,82 32,36 5,16% 319,51 1,34 * dont arrêts sans traitement toutes survenances confondues : 672 Répartition du nombre d'agents absents Répartition des arrêts par nature Répartition du nombre de jours d'arrêts Accident de travail 12,27% Maladie Ordinaire 77,98% Accident de travail 8,17% Maladie Ordinaire 85,38% Accident de travail 9,76% Maladie Ordinaire 59,68% Longue Maladie Longue durée 4,59% Maternité 5,16% Longue Maladie Longue durée 3,7% Maternité 3,37% Longue Maladie Longue durée 22,19% Maternité 8,38% Le taux absentéisme de votre collectivité est de 5,16% Le taux absentéisme compressible ( maladie ordinaire et accident de Travail) de votre collectivité est de 3,58% 34793,98 L'absentéisme compressible représente 69,43% de votre absentéisme. Page 8 sur 37

Analyse par mois du nombre de sinistres Nature Janv Fév Mars Avril Mai Juin Juil Août Sept Oct. Nov. Déc. Total exercice Dont Sinistres de survenance antérieure Moyenne mensuelle 21 Moyenne mensuelle 211 Moyenne mensuelle 212 Maladie Ordinaire 174 138 126 79 74 84 61 49 87 11 9 66 1 129 1 9,17 21,92 94,92 Maternité 4 3 3 6 3 1 3 7 3 3 7 1 44 1,83,8 3,75 Longue Maladie, Longue durée 3 2 1 4 2 2 2 1 1 18 23 4,58 3,33 3,42 Accident de travail 11 12 7 6 7 12 9 3 1 9 13 6 15 4 1,75,67 9,8 Total 192 155 136 92 88 99 73 61 12 114 111 73 1 296 38 16,33 26, 111,17 Nombre de sinistres Moyenne mensuelle 21 2 19 18 17 16 15 14 13 12 11 1 9 8 7 6 5 4 3 2 1 12, 1, 8, 6, 4, 2,, 111,17 26, 16,33 21 211 212 212 211 21 Page 9 sur 37

Analyse par mois du nombre de jours d'absence Nature Janv Fév Mars Avril Mai Juin Juil Août Sept Oct. Nov. Déc. Total exercice Dont Sinistres de survenance antérieures Moyenne mensuelle 21 Moyenne mensuelle 211 Moyenne mensuelle 212 Maladie Ordinaire 1 639 2 18 2 47 2 162 2 296 2 382 2 5 1 819 2 86 2 42 2 238 2 176 25 765 1 182 59 394 2 147 Maternité 49 134 218 336 326 318 251 242 357 388 494 54 3 617 17 53 6 31 Longue Maladie, Longue durée 79 675 79 687 794 847 836 869 874 898 83 851 9 579 5 692 1 341 985 798 Accident de travail 176 2 228 167 255 374 417 449 447 416 55 578 4 212 788 15 8 351 Total 2 573 3 117 3 562 3 352 3 671 3 921 3 554 3 379 3 764 4 14 4 67 4 19 43 173 7 769 2 53 1 465 3 598 Nombre de jours d'arrêts Moyenne mensuelle 1 11 12 13 14 15 16 17 18 19 2 21 22 23 24 25 26 27 28 29 3 31 32 33 34 35 36 37 38 39 4 41 42 43 44 1 2 3 4 5 6 7 8 9 4, 35, 3, 25, 2, 15, 1, 5,, 3598 253 1465 21 211 212 212 211 21 Page 1 sur 37

Analyse de l'absentéisme par année Nombre de sinistres en maladie ordinaire avec arrêts Nombre de sinistres avec arrêts 12 12 1 1 8 8 6 1139 6 18 4 4 2 11 263 21 211 212 2 55 4 45 41 21 1 1 8 21 211 212 Maternité Longue Maladie, Longue durée Accident de travail Taux d'absentéisme 4% 3% 3% 2% 2% 3,8% 1% 1% % 1,92% 1,41% 1,14%,73%,57%,8%,1%,43%,22%,12%,5% Maladie Ordinaire Maternité Longue Maladie, Longue durée Accident de travail 21 211 212 Page 11 sur 37

Bilan de l'absentéisme compressible La Maladie Ordinaire Page 12 sur 37

Evolution de la maladie ordinaire Année de référence 21 211 212 Évolution * Proportion d'agent absent (en %) 3,31% 5,36% 29,64% 452,85%,% Durée moyenne d'arrêt (en jours) 55,5 17,99 22,62 25,72%, Nombre de jours d'arrêt / agent employé 2,66 2,6 11,23 444,48%, Taux d'absentéisme (en %),73%,57% 3,8% 444,48%,% Taux de fréquence 11,83 28,28 272,8 864,52%, Taux de gravité,66,51 6,17 1112,63%, * Évolution annuelle 211/212 Coût des maladies ordinaires Année de référence 21 211 212 Évolution * Coût moyen / Jour 32 38 46 22,45% Coût moyen / Sinistre 2 922 713 1 61 48,81% Coût moyen / Agent 2 576 1 461 1 762 2,6% 123 Coût global des arrêts en maladie ordinaire 195 85 179 693 1 198 36 566,71% * Les coûts sont indiqués en euros * Évolution annuelle 211/212 Equivalent d'agents absents toute l'année 16,73 12,96 7,59 8, 7, 6, 5, 4, 3, 7,59 2, 1, 16,73 12,96, 21 211 212 Page 13 sur 37

Analyse selon le nombre de sinistres Répartition annuelle des sinistres en Maladie Ordinaire * 2 18 174 Répartition des agents absents par nombre de sinistres 16 14 138 126 12 1 8 6 4 79 74 85 62 49 89 11 95 67 1 Sinistre 62,6% 2 Nombre d'agents absents 5 sinistres et plus 2 Sinistres 23,53% 5 4 3 2 5 Sinistres et plus 2,94% 4 Sinistres 3,9% 3 Sinistres 8,38% 1 9 6 1 2 5 Sinistres 6 Sinistres 7 Sinistres 8 Sinistres 9 Sinistres 1 Sinistres plus de 1 Sinistres 2 * : dont survenances antérieures Page 14 sur 37

Analyse selon la durée Sinistres inférieurs ou égaux à 31 jours d arrêts Sinistres supérieurs à 3 jours Nombre d'arrêts 25 2 15 1 5 2 18 16 14 12 1 8 6 2 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1 11 12 13 14 15 16 17 18 19 2 21 22 23 24 25 26 27 28 29 3 31-5 4 2 35 33 Durées en jours 21 211 212 21 211 212 Fréquence cumulée 9% 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1 11 12 13 14 15 16 17 18 19 2 21 22 23 24 25 26 27 28 29 3 Durées en jours Page 15 sur 37

Analyse selon la durée et le jour de survenance 4 35 3 25 2 15 1 Répartition des sinistres par jour de survenance 5 45% 4% 4,74% 35% 3% 25% 2% 15% 19,75% 15,1% 14,14% Nombre de sinistres par jour de survenance 1% 5% % 7,9% 1,49%,88% Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Page 16 sur 37

Bilan de l'absentéisme compressible Accident de travail Page 17 sur 37

Evolution de l'accident de Travail Comptabilisation du nombre d accidents avec ou sans arrêts avec totalisation et évolution Année de référence 21 211 212 Évolution ** Proportion d'agent absent (en %),92%,35% 4,66% 1237,5%,% Durée moyenne d'arrêt (en jours) 85,95 12,5 38,64-67,93%, Nombre de jours d'arrêt / agent employé,79,42 1,84 336,93%, Taux d'absentéisme (en %),22%,12%,5% 336,93%,% Taux de fréquence 2,26,86 26,11 2934,44%, Taux de gravité,19,1 1,1 873,9% Nombre et coût * des accidents par nature * Évolution annuelle 211/212 Année de référence Nb sin IJ FM Nb sin IJ FM Nb sin IJ FM Accident de service avec arrêts 18 99 314,4 39 529,28 6 6 697,22 4 881,59 95 199 569,21 49 3,89 279,5% Accident de trajet avec arrêts - 354,68 - - 11 17 26,76 2 92,55,% Ł Maladie professionnelle avec arrêts 3 5 49,6 651,77 2 2 971,8 736,65 4 12 67,74 816,18 247,42% Nb sin FM Nb sin FM Nb sin FM Accident de service sans arrêts 1 17,1 1 292,68 41 4 397,9 142,35% Accident de trajet sans arrêts - - 6 274,5,% Ł Maladie professionnelle sans arrêts 1 159,7 2 22,55 - -1,% Total 23 14 723,64 4 82,53 11 63 669,2 6 131,47 157 228 897,71 57 691,21 31,58% * Les coûts sont indiqués en euros 21 211 212 Évolution ** Equivalent d'agents absents toute l'année 5 3 12 14 12 1 8 11,54 6 4,95 4 2 2,64 21 211 212 Page 18 sur 37

Analyse selon le nombre de sinistres avec arrêts Répartition des accidents par nature * 92 11 4 Année de référence Nb de sinistres Nb Agents Nb de jours 6 Accident de service 93 92 3628 145,% Accident de trajet 11 11 315,% Ł 2 Maladie professionnelle 4 4 269 1,% * y compris les rechutes * Évolution annuelle du nombre de sinistres en 211/212 Évolution annuelle des accidents par nature Évolution ** 86% Année de référence Proportion d'agent absent Durée moyenne des sinistres Taux de fréquence Taux de gravité Évolution * 15,17 Accident de service 4,1% 39,1 22,27,22-74,2%, Accident de trajet,48% 28,64 2,63,,% Ł 31,5 Maladie professionnelle,17% 67,25,96,2 113,49% * Évolution annuelle de la durée moyenne des sinistres en 211/212 4% 1% Accident de service Accident de trajet Maladie professionnelle Répartition annuelle du nombre d'accidents 14 12 11 12 12 11 13 1 8 6 7 8 7 9 9 6 4 3 2 Page 19 sur 37

Analyse selon la durée Accidents inférieurs ou égaux à 3 jours Accidents supérieurs à 3 jours 1 35 8 3 31 Nombre d'arrêts 6 4 2 25 2 15 1 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1 11 12 13 14 15 16 17 18 19 2 21 22 23 24 25 26 27 28 29 3 5 11-2 Durées en jours 21 211 212 5 21 211 212 Fréquence cumulée 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1 11 12 13 14 15 16 17 18 19 2 21 22 23 24 25 26 27 28 29 3 Durées en jours Page 2 sur 37

Analyse selon l'heure et la journée d'accident avec et sans arrêt Nombre d'accidents par jour de survenance 42 34 3 25 25 8 5 14 12 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 Nombre d'accidents par heure de survenance 44 36 8 6 4 2 Jeudi Vendredi Samedi Dimanch e 28 Mercredi 19 Mardi 13 14 13 Lundi 2 Nombre d'accidents selon l'heure et le jour de survenance Page 21 sur 37

Analyse selon l'âge Nombre d'agents absents % de l'effectif Nombre de jours moyenne par agents employés 1% 9% 2 2 1,7 1,9 1,7 8% 2 1,5 7% 6% 1 1 1,3 1,2 5% 4% 1 1,7 3% 2% 1% %,3% Plus de 6 Ans 2,4% 3,7% 2,8% 2,7% 4,7% 1,9% 5,8% 2,6% 56 à 6 51 à 55 46 à 5 41 à 45 36 à 4 31 à 35 26 à 3 Moins de 26 Ans 1,1 Plus de 6 Ans 56 à 6 51 à 55 46 à 5 41 à 45 36 à 4 31 à 35 26 à 3 Moins de 26 Ans,3 Moyenne du nombre de sinistres par agents employés 7% 6% 5%,,1,1 4%, 3% 2%,,,, 1% %, Plus de 6 Ans 56 à 6 51 à 55 46 à 5 41 à 45 36 à 4 31 à 35 26 à 3 Moins de 26 Ans Page 22 sur 37

Analyse selon l'activité lors de l'accident et les éléments matériels avec et sans arrêt Analyse selon l'activité Analyse selon les éléments matériels Autres tâches Opérations diverses-protection des biens Manœuvres / Exercices Interventions spécialisées Transport de personnes ou marchandises Animation / enfance Activité physique et sportive Incendie / secours et autre intervention Activité funéraire Accueil-Surveillance-Contrôle Circulation (locaux / voie publique) Traitement des eaux / assainissement / Collecte et traitement des ordures Voirie / Chantier Entretien des espaces verts Formation-Missions Nettoyage et maintenance des locaux Restauration collective Travail administratif 1 1 1 1 1 7 6 7 6 5 12 11 17 25 32 36 Autres Pas d'élément matériel Manipulation outils / instruments Electricité Incendie, explosion Gaz ou liquide ou vapeur sous 1 Rayonnement, radiation Agression, morsure, violence Contact / Projection sang-urine- Véhicule et engin en mouvement Objet, masse en mouvement Outils à main / machine / appareil Effort de soulèvement / faux Chute ou glissade avec dénivellation Chute ou glissade de plain pied 4 4 6 8 11 1 14 19 2 26 46 Analyse selon les sièges et la nature des lésions Analyse selon les sièges des lésions Analyse selon la nature des lésions Dos : 17,82% Membres supérieurs : 15,52% Pied : 3,45% Tête/Yeux : 16,67% Autre nature de lésions Tendinite, arthrite Troubles sensoriels Troubles psychologiques Malaise avec ou sans perte de connaissance Lésions multiples Abdomen : 1,72% Asphyxie, noyade Intoxication, Contamination Ecrasement, amputation Brûlure, gelure Présence de corps étrangers Lésion interne Lésion nerveuse ou neurologique Membres inférieurs : 14,37% Fracture, fêlure Réaction allerg. ou inflamm., muqueuse ou cutanée Lésion musculaire, tendineuse Sciatique, hernie discale, tassement vertébrale Lumbago Main : 17,24% Entorse, luxation Piqûre Plaie Contusion, hématome 3 2 1 1 3 2 1 2 3 4 4 6 7 14 18 26 26 46 Sièges multiples / Lésions internes / Non précisé : 13,22% Page 23 sur 37

Analyse de l'accident selon les causes Cause Chute ou glissade de plain pied Chute ou glissade avec dénivellation Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge Outil à main / Machine / Appareil Objet ou masse en mouvement Véhicule et engin en mouvement Contact / Projection sang-urine-produits biologiques ou toxiques Agression, morsure, violence Rayonnement, radiation Gaz ou liquide ou vapeur sous pression Incendie, explosion Electricité Manipulation outils / instruments coupants - (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité 26 1,13% 15 11 26 81 53,4 36 286,7 11 71,25 47 987,32 1 845,67,1% 3,59,1918 2,87% 18 2 2 982 54,56 52 356,11 1 693,52 63 49,63 3 152,48,12% 4,31,2352 46 2,1% 37 9 46 1 129 3,51 55 31,59 2 56,41 75 88, 1 648,,13% 8,86,274 18,78% 1 9 19 477 47,7 21 9,2 6 878,8 27 887,28 1 467,75,6% 2,4,1142 9,39% 3 7 1 14 4,67 695,37 6,95 1 296,32 129,63,%,72,34 11,48% 7 4 11 217 31, 1 42,84 2 569,51 12 99,35 1 18,94,3% 1,68,52 4,17% 1 3 4 4 4, 182,12 16,16 342,28 85,57,%,24,1 4,17% 1 3 4 15 15, 7 221,9 74,59 7 295,68 1 823,92,2%,24,359,%,,,,,,%,, 1,4% 1 1 9 9, 365,52 143,99 59,51 59,51,%,24,22,%,,,,,,%,,,%,,,,,,%,, 8,35% 4 4 8 1 25, 4 871,6 1 844,41 6 715,47 839,43,1%,96,24 piquants - tranchants Pas d'élément matériel 14,61% 8 6 14 16 13,25 4 917,88 2 218,48 7 136,36 59,74,1% 1,92,254 Autres 6,26% 3 3 6 223 74,33 9 283,95 299,86 9 583,81 1 597,3,3%,72,534 Totaux 7,28% 18 61 169 4212 39, 22 91,8 57 691,21 26 62,1 1 542,2,5% 25,87 1,88 Répartition du coût total selon les causes 17,6% 29,9% 1,7% 24,19% 18,41% Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge Chute ou glissade avec dénivellation Chute ou glissade de plain pied Outil à main / Machine / Appareil Autres Page 24 sur 37

Analyse selon les sièges des lésions (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Lésion Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Région crânienne 8,35% 3 6 9 13 4,33 717,39 1 27,76 1 745,15 193,91,%,72,31 Face (sauf nez et bouche) 3,13% 3 3,, 755, 755, 251,67,%,, Nez 1,4% 1 1,, 72,92 72,92 72,92,%,, Bouche (sauf dent) 1,4% 1 1,, 81,23 81,23 81,23,%,, Dents 1,4% 1 1,, 123,18 123,18 123,18,%,, Appareil auditif 1,4% 1 1,, 71, 71, 71,,%,, Cou (sauf vertèbres cervicales) 1,4% 1 1,, 23, 23, 23,,%,, Yeux 12,52% 3 9 12 6 2, 277,66 316,6 593,72 49,48,%,72,14 Epaule 14,61% 11 3 14 667 6,64 38 736,61 6 823,1 45 559,62 3 254,26,8% 2,63,1598 Bras 1,4% 1 1 25 25, 1 23,88 243,14 1 447,2 1 447,2,%,24,6 Coude 4,17% 2 2 4 6 3, 298,65 161,68 46,33 115,8,%,48,14 Avant-bras 3,13% 2 1 3 26 13, 1 335,83 32,97 1 638,8 546,27,%,48,62 Poignet 5,22% 4 1 5 759 189,75 33 11,2 6 941,5 4 51,25 8 1,25,9%,96,1818 Main : index et/ou pouce 9,39% 2 7 9 19 9,5 935,32 1 121,76 2 57,8 228,56,%,48,46 Main : paume et dos 9,39% 6 3 9 125 2,83 7 176,97 3 178,58 1 355,55 1 15,62,1% 1,44,299 Main : autres doigts 9,39% 7 2 9 527 75,29 22 63,28 7 595,1 3 198,29 3 355,37,6% 1,68,1262 Dos (sauf colonne vertébrale) 14,61% 13 1 14 216 16,62 9 75,83 3 43,21 12 749,4 91,65,3% 3,11,517 Région lombaire (sauf colonne vertébrale) 7,31% 6 1 7 113 18,83 5 474,32 2 3,9 7 774,41 1 11,63,1% 1,44,271 Colonne vertébrale : cervicales 3,13% 2 1 3 29 14,5 1 391,87 474,84 1 866,71 622,24,%,48,69 Colonne vertébrale : dorsolombaire 5,22% 4 1 5 51 12,75 2 711,8 621,12 3 332,2 666,44,1%,96,122 Colonne vertébrale : sacrococcygien 1,4% 1 1 1 1, 481,55 191,64 673,19 673,19,%,24,24 Bassin 1,4% 1 1 55 55, 2 958,75 2 995,94 5 954,69 5 954,69,1%,24,132 Abdomen 2,9% 2 2 48 24, 2 341,54 1 364,67 3 76,21 1 853,11,1%,48,115 Thorax,%,,,,,,%,, Organes génitaux,%,,,,,,%,, Hanche 1,4% 1 1 13 13, 5,83 174,72 675,55 675,55,%,24,31 Cuisse 1,4% 1 1 14 14, 654,73 111,67 766,4 766,4,%,24,34 Genou 13,57% 11 2 13 551 5,9 28 23,87 8 86,36 36 317,23 2 793,63,7% 2,63,132 Jambe 2,9% 1 1 2 3 3, 144,47 12,86 247,33 123,67,%,24,7 Cheville 8,35% 8 8 45 56,25 19 914,16 5 11,79 25 15,95 3 126,99,5% 1,92,178 Pied : Orteils 3,13% 2 1 3 31 15,5 1 218,37 244,43 1 462,8 487,6,%,48,74 Pied : Plante et dessus 3,13% 1 2 3 11 11, 519,52 72,9 592,42 197,47,%,24,26 Pied : Talon,%,,,,,,%,, Sièges multiples 18,78% 11 7 18 293 26,64 12 996,2 3 922,62 16 918,64 939,92,3% 2,63,72 Autres 4,17% 2 2 4 151 75,5 7 271,1 45, 7 316,1 1 829,3,2%,48,362 Totaux 2,4% 18 61 169 4212 39, 22 91,8 57 691,21 26 62,1 1 542,2,5% 25,87 1,88 Page 25 sur 37

Coût total par siège de lésions Autres Sièges multiples Pied : Talon Pied : Plante et dessus Pied : Orteils Cheville Jambe Genou Cuisse Hanche Organes génitaux Thorax Abdomen Bassin Colonne vertébrale : sacrococcygien Colonne vertébrale : dorsolombaire Colonne vertébrale : cervicales Région lombaire (sauf colonne vertébrale) Dos (sauf colonne vertébrale) Main : autres doigts Main : paume et dos Main : index et/ou pouce Poignet Avant-bras Coude Bras Epaule Yeux Cou (sauf vertèbres cervicales) Appareil auditif Dents Bouche (sauf dent) Nez Face (sauf nez et bouche) Région crânienne 5 1 15 2 25 3 35 4 45 5 Page 26 sur 37

Analyse selon les natures Nature (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Contusion, hématome 45 1,96% 27 19 46 849 31,44 39 329,65 8 757,61 48 87,26 1 45,38,1% 6,47,233 Plaie 26 1,13% 9 17 26 194 21,56 9 452,26 7 952,42 17 44,68 669,41,2% 2,16,465 Piqûre 4,17% 4 4,, 364,35 364,35 91,9,%,, Entorse, luxation 26 1,13% 21 5 26 1411 67,19 65 77,63 18 498,33 83 575,96 3 214,46,17% 5,3,338 Lumbago 18,78% 17 1 18 27 15,88 11 365,3 4 269, 15 634,3 868,57,3% 4,7,647 Sciatique, hernie discale, tassement vertébrale 4,17% 3 1 4 57 19, 2 737,83 677,47 3 415,3 853,83,1%,72,137 Lésion musculaire, tendineuse 13,57% 13 1 14 654 5,31 39 863,67 9 423,39 49 287,6 3 52,5,8% 3,11,1566 Réaction allerg. ou inflamm., muqueuse ou cutanée 2,9% 1 1 2 26 26, 1 573,6 81,89 2 383,95 1 191,98,%,24,62 Fracture, fêlure 6,26% 5 1 6 46 81,2 17 53,2 4 72,47 21 125,67 3 52,95,5% 1,2,972 Lésion nerveuse ou neurologique,%,,,,,,%,, Lésion interne 3,13% 3 3,, 122, 122, 4,67,%,, Présence de corps étrangers 7,31% 2 5 7 17 8,5 818,79 714,71 1 533,5 219,7,%,48,41 Brûlure, gelure 1,4% 1 1 9 9, 365,52 143,99 59,51 59,51,%,24,22 Ecrasement, amputation 2,9% 2 2 24 12, 1 25,18 299,5 1 324,23 662,12,%,48,57 Intoxication, Contamination,%,,,,,,%,, Asphyxie, noyade,%,,,,,,%,, Lésions multiples 3,13% 2 1 3 44 22, 2 35,72 675,11 3 25,83 1 8,61,1%,48,15 Malaise avec ou sans perte de connaissance 1,4% 1 1,,,,,,%,, Troubles psychologiques 1,4% 1 1 15 15, 7 221,9 36,46 7 257,55 7 257,55,2%,24,359 Troubles sensoriels,%,,,,,,%,, Tendinite, arthrite 2,9% 2 2 31 15,5 1 491,73 357,4 1 849,13 924,57,%,48,74 Autre nature de lésions 3,13% 2 1 3 7 35, 3 185,17 516,56 3 71,73 1 233,91,1%,48,168 Totaux 7,28% 18 61 169 4212 39, 22 91,8 57 691,21 26 62,1 1 542,2,5% 25,87 1,88 Coût total par Nature de Lésions 22,46% 32,7% 8,11% 18,45% 18,91% Entorse, luxation Lésion musculaire, tendineuse Contusion, hématome Fracture, fêlure Autres Page 27 sur 37

Analyse selon les lieux d'accidents Lieu Locaux techniques Restauration Parties communes Voies et lieux publics Locaux administratifs Complexes sportifs Domicile d'un tiers Cimetière Ecole, Crèches, Centre de loisirs Bâtiment annexe Parcs, Jardins, Espaces verts, Forêts Déchetteries Non précisé Totaux (* Rechute d'at d'exercices antérieurs) * hors charges patronales Agents en AT Nombre de sinistres Nombre de Jours Coûts Taux Total % Effectif Avec arrêts Sans arrêts Total AT avec et sans arrêts (y compris Rechute*) Total Moyenne / Arrêt IJ * Frais de Soins Total Moyenne / Accident Taux Absence Taux de Fréquence 24 1,5% 15 1 25 165 71, 48 47,24 12 942,13 61 412,37 2456,49,13% 3,59,2551 7,31% 4 3 7 62 15,5 2 73,57 1 11,23 3 84,8 548,69,1%,96,148 8,35% 6 2 8 25 41,67 9 184,4 2 376,2 11 56,6 1445,8,3% 1,44,599 61 2,66% 4 21 61 1546 38,65 73 56,16 21 664,5 95 17,66 156,17,18% 9,58,373 7,31% 3 4 7 17 56,67 8 199,94 1 1,13 9 21,7 1314,44,2%,72,47 4,17% 2 2 4 15 7,5 741,76 485,85 1 227,61 36,9,%,48,36 11,48% 8 3 11 131 16,38 6 181,73 1 893,4 8 74,77 734,7,2% 1,92,314,%,,,,,,%,, 11,48% 6 5 11 156 26, 7 39,84 3 142,84 1 533,68 957,61,2% 1,44,374 5,22% 4 1 5 41 12,5 26 952,27 5 641,7 32 593,34 6518,67,5%,96,982 21,92% 16 8 24 391 24,44 18 797,8 6 991,13 25 788,21 174,51,5% 3,83,936 4,17% 3 2 5 15 5, 75,8 434,55 1 14,35 228,7,%,72,36 1,4% 1 1 1 1, 5,1 8,54 58,55 58,55,%,24,2 18 61 169 4212 39, 22 91,8 57 691,21 26 62,1 1542,2,5% 25,87 1,88 Taux de Gravité Page 28 sur 37

Analyse des causes d'accidents de travail selon les lieux Causes / Lieux Locaux techniques Restauration Parties communes Voies et lieux publics Locaux administratifs Complexes sportifs Domicile d'un tiers Cimetière Ecole, Crèches, Centre de loisirs Bâtiment annexe Parcs, Jardins, Espaces verts, Forêts Déchetteries Chute ou glissade de plain pied 2 1 15 1 3 2 1 1 26 Chute ou glissade avec dénivellation Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge 2 5 5 1 1 1 2 3 2 6 2 1 15 2 2 4 5 2 7 46 Outil à main / machine / appareil 4 1 6 2 1 1 4 19 Objet, masse en mouvement 2 2 4 2 1 Véhicule et engin en mouvement 1 9 1 11 Contact / Projection sang-urineproduits biologiques ou 1 1 1 1 4 toxiques Agression, morsure, violence 1 2 1 4 Rayonnement, radiation Gaz ou liquide ou vapeur sous pression 1 1 Incendie, explosion Electricité Manipulation outils / instruments coupants - piquants - tranchants 2 3 1 1 1 8 Pas d'élément matériel 6 1 1 3 3 14 Autres 3 2 1 6 Total 25 7 8 61 7 4 11 11 5 24 5 1 169 Non précisé Totaux Page 29 sur 37

Analyse des sièges de lésions selon les lieux d'accident Sièges / Lieux Région crânienne Face (sauf nez et bouche) Nez Bouche (sauf dent) Dents Appareil auditif Cou (sauf vertèbres cervicales) Yeux Epaule Bras Coude Avant-bras Poignet Main : index et/ou pouce Main : paume et dos Main : autres doigts Dos (sauf colonne vertébrale) Région lombaire (sauf colonne vertébrale) Colonne vertébrale : cervicales Colonne vertébrale : dorsolombaire Colonne vertébrale : sacrococcygien Bassin Abdomen Thorax Organes génitaux Hanche Cuisse Genou Jambe Cheville Pied : Orteils Pied : Plante et dessus Pied : Talon Sièges multiples Autres Total Locaux techniques Restauration Parties communes Voies et lieux publics Locaux administratifs Complexes sportifs Domicile d'un tiers Ecole, Crèches, Bâtiment Cimetière Centre de loisirs annexe Parcs, Jardins, Espaces verts, Forêts Déchetteries Non précisé Totaux 1 2 1 3 2 9 1 1 1 3 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 6 1 1 2 1 12 1 6 2 1 1 3 14 1 1 1 1 1 1 4 2 1 3 2 2 1 5 4 1 1 1 1 1 9 4 2 2 1 9 3 4 2 9 2 1 5 2 1 1 2 14 1 1 1 1 1 2 7 1 2 3 1 1 1 1 1 5 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 7 1 1 1 1 13 1 1 2 1 2 2 3 8 1 1 1 3 1 1 1 3 1 1 1 1 1 1 1 2 18 1 2 1 4 25 7 8 61 7 4 11 11 5 24 5 1 169 Page 3 sur 37

Analyse des dépenses de soins en Euro selon les causes d'accidents Causes d'accident Analyse Autres Cure Dentaire Honoraire Hospitalisation Optique Pharmacie Radio Soin Agression, morsure, violence,,,,,,,, 74,59,,, 74,59 Autres,,,, 146,,,, 11,41 87,48 38,57 16,4 299,86 Chute ou glissade avec dénivellation 37,53,,, 1 948,6 3 72,78 3 7,1, 667,84 739,47 44,29 15, 1 693,52 Chute ou glissade de plain pied 75,33,,, 1 889,64 3 431,29 2 92,94 681, 54,64 1 585,58 43,96 28,87 11 71,25 Contact / Projection sang-urine-produits biologiques ou toxiques,,,, 97,,,, 1,91, 52,25, 16,16 Effort de soulèvement / faux mouvement / manipulation de charge 3,78 25,41,, 3 445,4 8 328,35 3 553,61, 1 584,78 1 418,17 992,98 1 127,29 2 56,41 Electricité,,,,,,,,,,,,, Gaz ou liquide ou vapeur sous pression,,,, 69,,,, 72,3, 2,69, 143,99 Incendie, explosion,,,,,,,,,,,,, Manipulation outils / instruments coupants - piquants - tranchants 271,8,,, 287,42 1 153,29,, 57,2, 75,6, 1 844,41 Objet, masse en mouvement,,, 123,18 258,,,, 73,74 87,3 59,, 6,95 Outils à main / machine / appareil,,,, 1 64,56 4 81,82 672,4, 416,91 184,14 186,19 272,6 6 878,8 Pas d'élément matériel 49,68, 61,38, 492,64 238,71 161,3, 232,95 139,32 112,97 18,53 2 218,48 Rayonnement, radiation,,,,,,,,,,,,, Véhicule et engin en mouvement,,, 42, 765,64 366,87 1 11,96, 82,12 195,62 6,3, 2 569,51 Total 464,4 25,41 61,38 165,18 1 463,54 21 321,11 11 489,22 681, 3 789,21 4 436,81 2 334,8 1 91,15 57 691,21 Kiné Transport Total Page 31 sur 37

Annexes du bilan d'absentéisme Page 32 sur 37

Analyse du coût des sinistres en euros* Nature Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours d'arrêts Plein Traitement Demi Traitement Coût Salarial des IJ Maladie Ordinaire 68 1 139 25 765 91 925 165 41 1 76 334,17 Le coût total des frais de soins est de 57 691 Maternité 45 45 3 617 156 34 156 33,61 Longue Maladie, Longue durée 4 41 9 579 298 115 53 159 351 274,4 Le nombre de décés est de 3 Accident de travail 17 19 4 212 22 911 22 91,8 Total 872 1 334 43 173 1 567 984 218 569 1 786 552,62 Le coût total des décés est de 54 755 * Coûts hors charges patronales Répartition du Coût total des sinistres Accident de travail 11% Longue Maladie, Longue durée 2% Maladie Ordinaire 6% Maternité 9% Page 33 sur 37

Analyse de la Maladie Ordinaire selon la filière 151,67 * En l'absence de situation statistique, pas de comptabilisation Filière Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours Taux Total % Effectif de la Filière Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Moyenne / Arrêt Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Non précisé 3 2,97% 3 1,,3 21 7,,21 7,,%,72,1 Administrative 174 17,3% 271 1,56,27 4 936 28,37 4,83 18,21,51% 64,91 1,18 Culturelle 1 45,45% 14 1,4,64 161 16,1 7,32 11,5,2% 3,35,4 Médico Technique,%,,,,,,%,, Sociale 91 63,19% 158 1,74 1,1 4 646 51,5 32,26 29,41,48% 37,84 1,11 Animation 31 41,33% 5 1,61,67 748 24,13 9,97 14,96,8% 11,98,18 Médico Sociale 24 25,% 45 1,88,47 984 41, 1,25 21,87,1% 1,78,24 Sécurité 7 35,% 1 1,43,5 444 63,43 22,2 44,4,5% 2,4,11 Incendie et Secours,%,,,,,,%,, Sportive 2 11,76% 2 1,,12 33 16,5 1,94 16,5,%,48,1 Technique 353 3,48% 586 1,66,51 13 792 39,7 11,91 23,54 1,42% 14,35 3,3 Total 695 26,16% 1139 1,64,43 25 765 37,7 9,7 22,62 2,66% 272,8 6,17 7% Agents absents % de l'effectif 1,2 Nombre de sinistres moyenne par agents Employés 35 Nombre de jours moyenne par agents employés 6% 5% 4% 3% 2% 1% % 1,,8,6,4,2, 3 25 2 15 1 5 Page 34 sur 37

Répartition des sinistres en Maladie Ordinaire selon leurs durées * en euro Durée du sinistre Nombre de sinistres Jours totaux % sur total de jours Jours hors assurance Jours assurés Hors assurance * Coût assuré * Jours cumulés 1 14 14,4% 14 5 3 14 2 116 232,9% 232 11 248 336 3 11 33 1,18% 33 14 272 639 4 77 38 1,2% 34 4 15 371 27 947 5 116 58 2,25% 58 27 751 1 527 6 38 228,88% 228 1 576 1 755 7 4 28 1,9% 28 13 486 2 35 8 38 34 1,18% 34 15 97 2 339 9 2 18,7% 18 9 312 2 519 1 26 26 1,1% 26 12 794 2 779 11 28 38 1,2% 273 35 14 1 1 575 3 87 12 33 396 1,54% 334 62 16 36 3 69 3 483 13 13 169,66% 13 39 7 13 2 139 3 652 14 17 238,92% 178 6 8 36 2 818 3 89 15 19 285 1,11% 19 95 9 728 4 864 4 175 16 14 224,87% 151 73 6 847 3 23 4 399 17 19 323 1,25% 197 126 8 269 5 711 4 722 18 1 18,7% 116 64 6 11 3 365 4 92 19 17 323 1,25% 175 148 8 143 6 683 5 225 2 5 1,39% 5 5 2 469 2 469 5 325 21 18 378 1,47% 185 193 7 464 7 643 5 73 22 12 264 1,2% 12 144 6 83 7 314 5 967 23 3 69,27% 3 39 1 222 1 61 6 36 24 7 168,65% 75 93 4 12 5 58 6 24 25 1 25,97% 115 135 5 368 6 34 6 454 26 9 234,91% 9 144 4 648 7 437 6 688 27 1 27 1,5% 1 17 4 583 7 784 6 958 28 8 224,87% 8 144 3 483 6 269 7 182 29 5 145,56% 5 95 2 266 4 35 7 327 3 6 18,7% 8 1 3 97 4 921 7 57 31 4 124,48% 35 89 1 684 3 59 7 631 32 1 32 1,24% 15 215 5 172 1 512 7 951 33 4 132,51% 4 92 3 82 7 9 8 83 34 5 17,66% 7 1 3 357 4 797 8 253 35 4 14,54% 4 1 1 939 4 846 8 393 36 4 144,56% 45 99 2 279 4 91 8 537 37 7 259 1,1% 7 189 3 388 9 4 8 796 38 9 342 1,33% 85 257 4 458 11 863 9 138 39 4 156,61% 4 116 1 525 4 422 9 294 4 5 2,78% 8 12 3 65 6 35 9 494 42 4 168,65% 4 128 1 784 5 671 9 662 43 6 258 1,% 6 198 2 788 9 155 9 92 44 1 44,17% 1 34 375 1 276 9 964 45 1 45,17% 1 35 544 1 95 1 9 46 3 138,54% 3 18 1 438 5 147 1 147 47 2 94,36% 2 74 1 87 4 23 1 241 48 5 24,93% 5 19 2 413 8 262 1 481 49 3 147,57% 3 117 1 462 5 7 1 628 5 1 5,19% 1 4 68 2 493 1 678 51 1 51,2% 1 41 472 1 936 1 729 52 1 52,2% 1 42 712 2 988 1 781 53 1 53,21% 1 43 482 2 23 1 834 54 3 162,63% 3 132 1 383 6 23 1 996 55 1 55,21% 1 45 468 2 18 11 51 56 2 112,43% 35 77 1 484 3 465 11 163 57 2 114,44% 2 94 951 3 749 11 277 58 5 29 1,13% 98 192 4 459 8 517 11 567 59 3 177,69% 3 147 95 4 387 11 744 6 3 18,7% 8 1 2 73 3 538 11 924 61 4 244,95% 4 24 2 218 11 417 12 168 63 1 63,24% 1 53 474 2 544 12 231 65 1 65,25% 1 55 379 2 44 12 296 66 1 66,26% 1 56 52 2 865 12 362 68 2 136,53% 2 116 1 1 5 534 12 498 7 2 14,54% 2 12 933 5 548 12 638 71 2 142,55% 2 122 1 131 6 844 12 78 72 1 72,28% 1 62 682 4 227 12 852 74 2 148,57% 2 128 872 5 42 13 75 3 225,87% 3 195 1 477 9 576 13 225 76 2 152,59% 2 132 874 5 724 13 377 77 2 154,6% 87 67 4 432 3 34 13 531 78 1 78,3% 1 68 474 3 8 13 69 79 1 79,31% 1 69 492 3 397 13 688 8 1 8,31% 1 7 52 3 511 13 768 81 1 81,31% 1 71 681 4 697 13 849 82 2 164,64% 2 144 1 16 7 276 14 13 84 3 252,98% 14 148 3 685 7 763 14 265 85 1 85,33% 1 75 537 3 975 14 35 86 1 86,33% 1 76 472 2 59 14 436 87 1 87,34% 1 77 475 3 66 14 523 88 1 88,34% 1 78 474 3 72 14 611 9 1 9,35% 1 8 553 4 365 14 71 91 1 91,35% 91 2 97 14 792 96 1 96,37% 1 86 473 3 478 14 888 97 1 97,38% 1 87 474 3 767 14 985 99 1 99,38% 1 89 484 3 745 15 84 1 3 3 1,16% 3 27 1 466 12 13 15 384 13 2 26,8% 25 181 1 38 8 615 15 59 14 1 14,4% 1 94 379 2 788 15 694 16 1 16,41% 1 96 483 3 285 15 8 111 1 111,43% 1 11 482 3 618 15 911 113 1 113,44% 1 13 486 4 4 16 24 115 1 115,45% 1 15 418 3 59 16 139 119 1 119,46% 1 19 53 4 75 16 258 121 1 121,47% 1 111 68 5 777 16 379 122 2 244,95% 2 224 88 8 278 16 623 125 1 125,49% 1 115 491 4 221 16 748 126 1 126,49% 1 116 473 4 626 16 874 127 3 381 1,48% 3 351 1 55 13 825 17 255 13 2 26 1,1% 2 24 787 8 27 17 515 131 1 131,51% 1 121 548 5 435 17 646 132 1 132,51% 1 122 483 4 831 17 778 136 1 136,53% 1 126 482 4 96 17 914 154 1 154,6% 1 144 574 6 121 18 68 155 1 155,6% 1 145 485 5 186 18 223 159 1 159,62% 1 149 368 4 6 18 382 16 2 32 1,24% 17 15 5 76 5 265 18 72 165 1 165,64% 1 155 46 4 361 18 867 175 1 175,68% 1 165 471 5 69 19 42 177 2 354 1,37% 2 334 1 262 1 335 19 396 18 1 18,7% 1 17 469 5 128 19 576 191 1 191,74% 1 181 45 4 471 19 767 236 1 236,92% 1 226 471 7 289 2 3 248 1 248,96% 1 238 488 7 72 2 251 251 2 52 1,95% 2 482 92 14 79 2 753 252 1 252,98% 1 242 443 6 59 21 5 263 1 263 1,2% 1 253 251 6 596 21 268 273 1 273 1,6% 1 263 469 7 969 21 541 281 1 281 1,9% 1 271 474 8 257 21 822 32 1 32 1,17% 1 292 33 11 526 22 124 34 1 34 1,18% 1 294 732 13 571 22 428 36 1 36 1,19% 1 296 627 11 757 22 734 38 1 38 1,2% 1 298 472 8 939 23 42 316 1 316 1,23% 316 3 1 23 358 323 2 646 2,51% 333 313 12 552 9 912 24 4 336 1 336 1,3% 1 326 463 9 596 24 34 346 1 346 1,34% 1 336 482 9 989 24 686 356 1 356 1,38% 1 346 433 9 186 25 42 357 1 357 1,39% 1 347 53 1 742 25 399 366 1 366 1,42% 96 27 5 719 25 765 Totaux 25765 8739 1726 395859,82 68474,35 Page 35 sur 37

Analyse de l'accident selon la filière 151,67 * En l'absence de situation statistique, pas de comptabilisation Filière Agents Absents Nombre de sinistres Nombre de Jours Taux Total % Effectif de la Filière Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Total Moyenne / Agent Absent Moyenne / Agent Employé Moyenne / Arrêt Taux Absence Taux de Fréquence Taux de Gravité Non précisé,%,,,,,,%,, Administrative 7,68% 7 1,,1 441 63,,43 63,,5% 1,68,11 Culturelle,%,,,,,,%,, Médico Technique,%,,,,,,%,, Sociale 12 8,33% 12 1,,8 239 19,92 1,66 19,92,2% 2,87,6 Animation 5 6,67% 5 1,,7 151 3,2 2,1 3,2,2% 1,2,4 Médico Sociale 2 2,8% 2 1,,2 26 13,,27 13,,%,48,1 Sécurité 1 5,% 1 1,,5 3 3,,15 3,,%,24, Incendie et Secours,%,,,,,,%,, Sportive,%,,,,,,%,, Technique 8 6,91% 82 1,3,7 3 352 41,9 2,89 4,88,35% 19,64,8 Total 17 4,3% 19 1,2,4 4 212 39,36 1,59 38,64,43% 26,11 1,1 9% 8% 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% % Agents absents % de l'effectif,1,1,1,1,1,,,,, Nombre de sinistres moyenne par agents Employés 4 3 3 2 2 1 1 Nombre de jours moyenne par agents employés Page 36 sur 37

Répartition des sinistres en Accident selon leurs durées 1 en euro Durée de l'arrêt Nombre de sinistres Jours totaux % sur total de jours Jours hors assurance Jours assurés Hors assurance 1 Coût assuré 1 Jours cumulés 1 5 5,12% 5 244,48 5 2 3 6,14% 6 296,33 11 3 9 27,64% 27 1 361,57 38 4 4 16,38% 16 767,8 54 5 2 1,24% 1 498,43 64 6 4 24,57% 24 1 287,38 88 7 5 35,83% 35 1 73,79 123 8 2 16,38% 16 828,26 139 9 2 18,43% 18 818,93 157 1 4 4,95% 4 1 964,21 197 11 1 11,26% 11 519,52 28 12 5 6 1,42% 6 3 143,28 268 13 1 13,31% 13 5,83 281 14 5 7 1,66% 7 3 928,9 351 15 2 3,71% 3 1 471,22 381 16 3 48 1,14% 48 2 555,36 429 17 4 68 1,61% 68 3 11,42 497 18 1 18,43% 18 866,8 515 19 2 38,9% 38 1 973,97 553 21 2 42 1,% 42 2 14,16 595 22 1 22,52% 22 1 45,83 617 23 1 23,55% 23 1 17,57 64 24 1 24,57% 24 1 391,96 664 25 3 75 1,78% 75 3 74,58 739 26 2 52 1,23% 52 2 646,47 791 28 1 28,66% 28 1 39,45 819 29 2 58 1,38% 58 2 767,23 877 3 1 3,71% 3 1 489,9 97 31 3 93 2,21% 93 2 928,98 1 32 1 32,76% 32 1 283,62 1 32 35 2 7 1,66% 7 4 552,8 1 12 37 1 37,88% 37 1 478,22 1 139 38 1 38,9% 38 1 631,19 1 177 39 2 78 1,85% 78 3 716,46 1 255 42 1 42 1,% 42 1 633,62 1 297 5 2 1 2,37% 1 4 82,38 1 397 51 1 51 1,21% 51 1 876,29 1 448 55 1 55 1,31% 55 2 958,75 1 53 57 2 114 2,71% 114 5 469,98 1 617 69 1 69 1,64% 69 3 535,91 1 686 81 1 81 1,92% 81 3 864,75 1 767 85 1 85 2,2% 85 4 32,5 1 852 91 1 91 2,16% 91 4 333,97 1 943 98 1 98 2,33% 98 5 467,67 2 41 14 1 14 3,32% 14 5 236,47 2 181 144 1 144 3,42% 144 6 952,39 2 325 15 1 15 3,56% 15 7 221,9 2 475 23 1 23 4,82% 23 8 192,89 2 678 234 1 234 5,56% 234 9 514,36 2 912 26 1 26 6,17% 26 12 636,66 3 172 38 1 38 7,31% 38 14 346,5 3 48 366 2 732 17,38% 732 39 889,98 4 212 Totaux 4212 4212 22 91,8 Page 37 sur 37