Délibération n 12 Conseil municipal du 23 juin 2014

Direction générale déléguée à la cohésion sociale et aux territoires Direction des Sports Délibération n 12 Conseil municipal du 23 juin 2014 Associations sportives Sociétés Sportives Troisième répartition de subventions Conventions et avenants Approbation M. REBOUH, Adjoint, donne lecture de l exposé suivant : Exposé La Ville de Nantes, dans son programme en faveur des associations sportives et des sociétés sportives, envisage de procéder à une troisième répartition de subventions au titre de l année 2014, pour un montant total de 2 494 209. A) Détail de la répartition des aides aux Associations sportives : La répartition de ces aides financières sera effectuée de la manière suivante : - 122 536 de subventions d équipement ; - 7 742 pour le soutien des associations organisant des manifestations sportives ; - 1 000 pour une manifestation dans le cadre du plan handisport et sport adapté ; - 53 870 pour le fonctionnement des activités de clubs ; - 13 380 à titre exceptionnel pour le fonctionnement d associations ; - 64 677 pour l entretien de locaux et d installations sportives ; - 12 100 en faveur de la «fonction sociale et de solidarité» du sport dans les quartiers d habitat social ; - 1 837 947 pour soutenir le sport amateur et professionnel ; - 67 940 dans le cadre du plan voile 2014 ; - 83 426 dans le cadre du plan aviron 2014 ; - 12 575 dans le cadre du plan kayak 2014 ; - 47 000 pour les clubs signataires du plan handball solde de la saison 2013-2014 ; - 48 000 pour les clubs signataires du plan cité foot solde de la saison 2013-2014 ; - 172 316 au titre du fonctionnement annuel (Subvention Sportive Commune 2014) des associations sportives scolaires et universitaires. La répartition détaillée de ces subventions figure dans les tableaux joints en annexe n 1. Elles seront imputées en investissement au chapitre 204 pour un montant de 122 536, et en fonctionnement au chapitre 65, sous fonctions 40-10 et 415-13, pour un montant de 2 421 673. Equipement : Conformément aux critères prévus dans les plans de développement du nautisme, il est proposé de voter les subventions d investissement affectées en 2014 au financement des acquisitions d équipement de nautisme effectuées par les clubs signataires des plans. Les enveloppes globales sont, respectivement par dispositif, de 75 800, 25 277 et 5 696, dont la répartition par club se trouve détaillée dans l annexe 1 (page 1). Page 1 sur 6

Par ailleurs, il est notamment proposé d attribuer une subvention de 4 749 à l Association Bouling Club de Nantes, afin de participer aux travaux de mise aux normes des installations électriques du jeu de boule nantaise situé 3 boulevard Gabriel Lauriol. Manifestations sportives : Dans ce cadre, il est proposé d affecter une enveloppe de 7 442 pour l organisation de 8 manifestations sportives, notamment : - 742 à l Association Nantes Atlantique Orientation, pour l organisation d une course d orientation pendant la journée du patrimoine, le 21 septembre, dont le circuit prévoit une découverte du patrimoine nantais dans le centre ville ; - 1 000 à l Association Les Givrées et leur défi sportif féminin «Les Givrées défient l Alpe d Huez» visant à récolter des fonds qui seront reversés à la recherche médicale contre le cancer du sein ; - 1 000 à La Laetitia pour l organisation des ½ finales et finale du championnat de France de Tennis Ballon qui se sont déroulées le 5 avril 2014, au Palais des sports de Beaulieu. Par ailleurs, dans le cadre du Plan Handisport et Sport Adapté, il est proposé d attribuer une subvention de 1 000 à l ASTA pour le tournoi de rink-hockey mixte valides/fauteuil «tournoi Pascal Goaziou», qui a eu lieu les 24 et 25 mai 2014 au gymnase du Croissant. Fonctionnement : Il est proposé de voter, au titre du début de la saison 2014-2015, une subvention de 52 500 pour le fonctionnement de la section «Amateur» de l Hermine Nantes Atlantique. Par ailleurs, il est proposé de régulariser la Subvention Sportive Commune 2014 en attribuant un complément de 1 370 en faveur de l Association CLAP Floorball, pour la prise en compte de leurs titres de Champion de France UFOLEP 2012-2013. Fonctionnement exceptionnel : Afin d aider ponctuellement des Associations, pour leur fonctionnement en championnats pour la fin de la saison 2013-2014 et le début 2014-2015, il est proposé d attribuer une subvention exceptionnelle de 1 180 à l Association «Les Grizzlies» (championnats régionaux de Flag football américain) et une aide exceptionnelle de 11 000 à la JSC Bellevue. Enfin, il est proposé d attribuer une subvention de 1 200 au Nantes Longchamp Patinage à Roulettes, pour participer au déplacement effectué à Almere (Pays Bas), dans le cadre de leur qualification au championnat d Europe de Patinage artistique groupe, les 24 et 25 avril 2014. Entretien : Dans le cadre de la convention de mise à disposition des installations sportives de rugby du Stade Pascal Laporte conclue entre la Ville de Nantes et l Occupant «Le Stade Nantais», il est notamment proposé de voter une subvention de 60 000 au titre des frais d entretien du début de la saison 2014-2015. Fonction sociale et de solidarité du sport dans les quartiers d habitat social : La Ville de Nantes s est engagée à renforcer son aide en faveur des quartiers d habitat social et des publics sensibles, sur le volet sport de la Politique de la Ville. Il est ainsi proposé de soutenir les clubs œuvrant en faveur de la fonction sociale et de solidarité du sport. Une enveloppe globale de 12 100 est ainsi répartie en faveur de 5 associations pour des actions menées menées en direction des enfants et des jeunes issus des quartiers nantais (cf. détail de la répartition annexe 1 page 3). Sport Amateur et Professionnel : Au titre du début de la saison sportive 2014-2015, une enveloppe de 1 837 947 (hors FCN et hors HBC Nantes cf. point C) est proposée pour soutenir les 28 clubs amateurs et professionnels pour 36 équipes évoluant en division nationale. Le détail de la répartition est indiqué dans l Annexe n 1 page 4. Plans nautiques (voile aviron kayak) : Dans le cadre des conventions d objectifs 2013-2016 et des plans de développement et des activités voile, aviron et canoë-kayak, approuvés le 8 février 2013, il est proposé de procéder à l attribution des subventions de fonctionnement relatives à la deuxième et dernière partie de l année 2014. Les enveloppes globales sont Page 2 sur 6

de 67 940 répartis en faveur des 5 clubs signataires du plan voile, 83 426 pour les 3 clubs engagés dans le plan aviron et 12 575 pour le Nantes Atlantique Canoë-kayak, club concerné par le plan canoë-kayak. Plans «handball» et «cité foot» : Au titre de la fin de la saison 2013-2014, il est proposé de voter la deuxième et dernière partie de subvention, selon les enveloppes globales suivantes : - 47 000 répartis aux 6 clubs signataires du plan handball, - 48 000 destinés aux 15 clubs signataires du plan cité foot. Subvention sportive commune (SSC) scolaires et universitaires : L enveloppe d un montant global de 172 316 est affectée aux Associations sportives scolaires et universitaires affiliées à l Office Municipal du Sport pour le fonctionnement de leurs activités en 2014 (FNSU, UNSS, UGSEL, USEP). B) Convention et avenants aux conventions : Pour le vote de subventions dont le montant est supérieur à 23 000 par année civile, les collectivités publiques sont tenues de contractualiser les aides apportées aux associations. Cette obligation découle de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. D une part, des avenants aux conventions pluriannuelles existantes sont ainsi proposés, pour l année 2014, avec les associations suivantes : - CENTRE MARITIME DE NANTES (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 2 ; - CERCLE DE L AVIRON DE NANTES (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 3 ; - CENTRE DE VOILE AMITIE NATURE (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 4 ; - NANTES ATLANTIQUE CANOE KAYAK (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 5 ; - SPORT NAUTIQUE DE L OUEST (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 6 ; - ASSOCIATION PROMOTION COURSE CROISIERE (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 7 ; - UNIVERSITE NANTES AVIRON (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 8 ; - OFFICE MUNICIPAL DU SPORT (convention approuvée le 06/12/2013) annexe n 9 ; pour la fin de la saison 2013-2014 : - ASSOCIATION SPORTIVE TOUTES AIDES (convention approuvée le 29/06/2012) annexe n 10 ; - ESPERANCE SAINT-YVES (convention approuvée le 11/10/2013) annexe n 11 ; - DON BOSCO SPORTS NANTES (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 12 ; - LA MELLINET (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 13 ; - ETOILE DU CENS (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 14 ; - METALLO SPORTS CHANTENAYSIEN (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 15 ; - JEUNESSE SPORTIVE CULTURELLE DE BELLEVUE (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 16 ; - CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT FELIX (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 17 ; - L ASSOCIATION SPORTIVE DES P.T.T. (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 18 ; - HANDBALL CLUB NANTAIS (convention approuvée le 29/06/2012) annexe n 19 ; - CSC LA LAETITIA (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 20 ; - AMICALE LAIQUE PORTERIE ATHLETIC CLUB (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 21 ; - RACING ATHLETIC CLUB CHEMINOTS (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 22 ; - LA SAINT PIERRE (convention approuvée le 05/10/2012) annexe n 23 ; - ASC SAINT MEDARD DE DOULON (convention approuvée le 29/06/2012) annexe n 24 ; - NANTES LOIRE-ATLANTIQUE HANDBALL (convention approuvée le 29/06/2012) annexe n 25 ; - NANTES REZE METROPOLE VOLLEY (convention approuvée le 29/06/2012) annexe n 26 ; Page 3 sur 6

D autre part, des conventions pour la saison 2014-2015 sont proposées avec les associations suivantes : - LA NANTAISE annexe n 27 ; - TENNIS DE TABLE NANTES ATLANTIQUE annexe n 28 ; - NANTES ATLANTIQUE RINK HOCKEY annexe n 29 ; - LE STADE NANTAIS RUGBY annexe n 30 ; - ASSOCIATION NANTAISE DE RUGBY FEMININ annexe n 31 ; - DOJO NANTAIS annexe n 32 ; - HOCKEY CLUB DE NANTES annexe n 33 ; - NANTES NATATION annexe n 34 ; - ASSOCIATION SPORTIVE TOUTES AIDES annexe n 35 ; - A.S.C. SAINT-MEDARD DE DOULON annexe n 36 ; - NANTES METROPOLE ATHLETISME annexe n 37 ; - CENTRE SPORTIF LEO LAGRANGE annexe n 38 ; - UNION CYCLISTE NANTES ATLANTIQUE annexe n 39 ; - NANTES ETUDIANTS CLUB annexe n 40 ; - A.S.C. BONNE GARDE annexe n 41 ; - NANTES ATLANTIQUE HOCKEY GLACE annexe n 42 ; - RACING CLUB NANTAIS annexe n 43 ; - HANDBALL CLUB NANTAIS annexe n 44 ; - VOLLEY BALL NANTES annexe n 45 ; - NANTES LOIRE-ATLANTIQUE HANDBALL annexe n 46 ; - NANTES REZE METROPOLE VOLLEY annexe n 47 ; - L HERMINE DE NANTES ATLANTIQUE annexe n 48 ; - BELA FUTSAL annexe n 49 ; - A.S. SAINT ROGATIEN annexe n 50 ; - NANTES REZE BASKET annexe n 51. C) Sociétés sportives Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Football Club de Nantes Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) HBC Nantes Contrats de subventions : Le code du sport encadre le soutien des collectivités territoriales aux clubs sportifs professionnels. En particulier, les articles R113-1 et suivants réglementent les subventions versées au titre des missions d intérêt général. Celles-ci doivent porter sur la formation, le perfectionnement et l insertion scolaire ou professionnelle des jeunes sportifs accueillis dans les centres de formation agréés, mais aussi sur la mise en œuvre d actions visant à l amélioration de la sécurité du public et à la prévention dans les enceintes sportives. Au titre de la saison 2012/2013, la SASP Football Club de Nantes (FCN) a fourni à la Ville un compte rendu des Missions d Intérêt Général ainsi que le bilan et le compte de résultat (cf. annexe n 52 de cette délibération) récapitulant les différentes actions mises en œuvre en application du contrat. Les actions menées ont notamment porté sur les volets suivants : - la formation, le perfectionnement et l insertion de jeunes sportifs au sein du centre de formation du FCN où 57 jeunes ont été accueillis, en permettant à ceux-ci d accéder à des structures scolaires de qualité, notamment au CENS - la mise en place auprès des jeunes licenciés des clubs signataires du plan cité-foot de plusieurs actions : participation des jeunes à un entraînement à la Jonelière encadré par un technicien du FCN, échanges avec les joueurs professionnels à l issue d un entraînement de ces derniers, visite du stade de la Beaujoire. - 1500 invitations des jeunes des clubs signataires du plan cité-foot à l occasion de 3 matchs à la Beaujoire. A l occasion de ces matchs, présentation des clubs juste avant le coup d envoi de la rencontre, avec la présence de quelques jeunes footballeurs dans le rond central. - plus de 750 invitations auprès d associations dans le cadre des opérations de médiations de la Carte blanche, - présence d un joueur professionnel du FCN à l occasion du tournoi Cité-foot du 8 mai au Stade Marcel Saupin, - deux rencontres avec les clubs de supporters dans un but de sécurisation des rencontres et de prévention de la violence. Page 4 sur 6

Il en ressort que, sur la saison 2012/2013, le FCN a exécuté les missions d intérêt général prévues au contrat. Il est également proposé, au titre de la saison 2013/2014, de reconduire les dispositions existantes. Un nouveau contrat est soumis à votre approbation, avec une subvention prévue de 300 000. Ce contrat est joint en annexe n 52 de la présente délibération. Par ailleurs, le Handball Club Nantais (HBCN) va constituer une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) «HBC NANTES» au 1 er juillet 2014. Il vous est proposé, pour la saison 2014/2015, un contrat prévoyant la réalisation par la SASU HBC Nantes d un certain nombre de missions d intérêt général entrant dans le champ des articles R113-1 et suivants du code du sport, tant sur les domaines de la formation, de la prévention de la violence et de la discrimination que de la cohésion sociale. Le contrat (cf. annexe n 53) soumis à votre approbation prévoit un soutien de la Ville de Nantes de 550 000. A l issue de la saison, le HBC Nantes réalisera un compte rendu des actions réalisées. Le Conseil délibère et, 1. approuve le versement des subventions en faveur des associations sportives selon la répartition présentée en annexe n 1, soit 122 536 pour l investissement, et 2 421 673 pour le fonctionnement, 2. approuve les conventions et avenants ci-joints avec les associations suivantes : - CENTRE MARITIME DE NANTES ; - CERCLE DE L AVIRON DE NANTES ; - CENTRE DE VOILE AMITIE NATURE ; - NANTES ATLANTIQUE CANOE KAYAK ; - SPORT NAUTIQUE DE L OUEST ; - ASSOCIATION PROMOTION COURSE CROISIERE ; - UNIVERSITE NANTES AVIRON ; - OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ; - ASSOCIATION SPORTIVE TOUTES AIDES ; - ESPERANCE SAINT-YVES ; - DON BOSCO SPORTS NANTES ; - LA MELLINET ; - ETOILE DU CENS ; - METALLO SPORTS CHANTENAYSIEN ; - JEUNESSE SPORTIVE CULTURELLE DE BELLEVUE ; - CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT FELIX ; - L ASSOCIATION SPORTIVE DES P.T.T. ; - HANDBALL CLUB NANTAIS ; - CSC LA LAETITIA ; - AMICALE LAIQUE PORTERIE ATHLETIC CLUB ; - RACING ATHLETIC CLUB CHEMINOTS ; - LA SAINT PIERRE ; - ASC SAINT MEDARD DE DOULON ; - NANTES LOIRE-ATLANTIQUE HANDBALL ; - NANTES REZE METROPOLE VOLLEY ; - LA NANTAISE ; - TENNIS DE TABLE NANTES ATLANTIQUE ; - NANTES ATLANTIQUE RINK HOCKEY ; - LE STADE NANTAIS RUGBY ; - ASSOCIATION NANTAISE DE RUGBY FEMININ ; - DOJO NANTAIS ; - HOCKEY CLUB DE NANTES ; - NANTES NATATION ; - NANTES METROPOLE ATHLETISME ; CENTRE SPORTIF LEO LAGRANGE ; - UNION CYCLISTE NANTES ATLANTIQUE ; Page 5 sur 6

- NANTES ETUDIANTS CLUB ; - A.S.C. BONNE GARDE ; - NANTES ATLANTIQUE HOCKEY GLACE ; - RACING CLUB NANTAIS ; - VOLLEY BALL NANTES ; - L HERMINE DE NANTES ATLANTIQUE ; - BELA FUTSAL ; - A.S. SAINT ROGATIEN ; - NANTES REZE BASKET. 3. approuve le projet de contrat joint en annexe n 52 ainsi que le versement, sur l exercice 2014, d une subvention pour missions d intérêt général en faveur du Football Club de Nantes d un montant de 300 000 au titre de la saison 2013-2014, 4. approuve le projet de contrat joint en annexe n 53 ainsi que le versement d une subvention pour missions d intérêt général en faveur du HBC Nantes d un montant de 550 000 au titre de la saison 2014-2015, 5. autorise Mme le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l exécution de la présente délibération. (14 abstentions). Nantes, le 23 juin 2014 Johanna ROLLAND Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération, qui a été transmise en Préfecture et affichée le 30 juin 2014 Maire Johanna ROLLAND Page 6 sur 6