GRACE AU FCPI OTC MULTI-CIBLES 1



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Transcription:

FCPI OTC multi-cibles 1

1 + 2 : durée de blocage 5 ans, durée pouvant aller jusqu à 7,5 ans sur décision de la société de gestion, soit une échéance comprise entre le 31.12.2014 et le 31.12.2016 GRACE AU FCPI OTC MULTI-CIBLES 1 1 Je réduis mon Impôt sur le Revenu dès 2010 Jusqu à 6 000 euros pour un couple, pour un investissement de 24 000 sur OTC MULTI-CIBLES 1 = une réduction d IR équivalente à 25 % de l investissement Jusqu à 3 000 euros pour une personne seule, pour un investissement de 12 000 sur OTC MULTI-CIBLES 1 = une réduction d IR équivalente à 25 % de l investissement Réduction Souhaitée Investisement à réaliser 1 000 2 000 3 000 4 000 5 000 6 000 4 000 8 000 12 000 16 000 20 000 24 000 381 parts* 762 parts* 1 143 parts* 1 524 parts* 1 905 parts* 2 286 parts* (* 1 part = 10,50 y compris droits d entrée de 5 % bénéficiant de la réduction d impôt) 2 J exonère mes plus-values à l échéance Mes plus-values sont exonérées d imposition au moment de la cession de mes parts d OTC MULTI-CIBLES 1 (hors prélèvements sociaux), soit un gain d imposition de 18 % (taux valable en 2009 susceptible de varier). 3 Je soutiens les PME Innovantes 60 % minimum de mon investissement serviront à soutenir l innovation, la croissance et l emploi des PME innovantes en partageant avec elles les phases clés de leur cycle de vie. 4 Je diversifie mon épargne 40 % maximum de mon investissement seront orientés sur des actifs diversifiés : OPCVM, actions, obligations, monétaire, gérés activement en fonction des conditions de marché. À SAVOIR Les avantages fiscaux sont acquis à condition de bloquer ses parts 5 ans, durée pouvant aller jusqu à 7,5 ans sur décision de la société de gestion, soit une échéance comprise entre le 31.12.2014 et le 31.12.2016, et en contrepartie d un risque de perte en capital.

POURQUOI CHOISIR OTC MULTI-CIBLES 1? Une équipe de gestion remarquée en : 2009 OTC AM s est classée 1 re en nombre de PME françaises financées : 41 et en montants investis : 55,7 M pour l année 2008. (source : étude Private Equity Magazine janvier 2009) 2008 OTC AM s est classée 1 re en France et 11 e en Europe au classement des sociétés de Capital Risque les plus actives en nombre de prises de participations. (source : étude Agefi Hebdo janvier 2008) 2007 OTC AM a été élue Meilleure Equipe de Capital Risque. (Prix Capital Finance remis au Sénat mars 2007) COMMENT SOUSCRIRE? Date limite de souscription : le 30 décembre 2009 pour bénéficier de la réduction d impôt dès 2010 au titre de la déclaration des revenus perçus en 2009 Durée de blocage : 5 ans, durée prorogeable à 7,5 ans sur décision de la société de gestion, soit une échéance comprise entre le 31.12.2014 et le 31.12.2016 Cas de rachat anticipé sans remise en cause des avantages fiscaux : - licenciement du souscripteur ou de son conjoint soumis à une imposition commune, - invalidité de 2 e ou 3 e catégorie du souscripteur ou de son conjoint soumis à une imposition commune, - décès du souscripteur ou de son conjoint soumis à une imposition commune. Valeur de la part à la constitution : 10 Souscription minimale : 1 000 (hors droit d entrée, soit 100 parts) Droit d entrée : 5 % maximum Date d agrément AMF : 25/08/2009

Depuis notre création en 2001, nous avons financé 110 PME qui ont doublé leur chiffre d affaires et augmenté leur effectif de 50 %. OTC Asset Management, société de gestion indépendante, s est ainsi imposée en 8 ans comme un des acteurs majeurs du financement des sociétés non cotées en France. Jean-Marc Palhon Directeur Général Expert-Comptable Michel Gomart HEC & Droit Xavier Faure Polytechnique Patrick de Roquemaurel ESLSCA Matthieu Dracs Dauphine - Mastère ESSEC Bertrand Pullès École de Commerce Emmanuelle Deponge Chargée d Affaires Docteur en Sciences de la vie Laurent Foiry Chargé d Affaires Docteur en génétique moléculaire Flavien Tiberghien Chargé d Affaires ESSEC & Droit Fleur Brossel Secrétaire Général Magistère de Gestion Muriel Claude Directrice Marketing et Communication DESS Marketing Fanny Spagner Contrôleur Financier DESS Finance Élise Rech Chargée de Mission Master Audit Contrôle Myriam Villetelle Assistante de Gestion Maîtrise de Gestion Hélène Diter Assistante de gestion EFAP

Avertissement FCPI OTC MULTI-CIBLES 1 AVERTISSEMENT n L AMF attire votre attention sur le fait que votre argent est bloqué pendant une durée de 5 à 7,5 années, sauf cas de déblocage anticipé prévus dans la notice d information. Le fonds commun de placement dans l innovation, catégorie de fonds commun de placement à risques, est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. n Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce fonds commun de placement dans l innovation décrits à la rubrique «profil de risque» de la notice d information. n Enfin, l agrément de l AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de Gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle. Les frais de fonctionnement du Fonds recouvrent : Typologie des frais Assiette Taux barème Frais récurrents de gestion et de fonctionnement incluant : Rémunération de la Société de Gestion Rémunération du Dépositaire et frais relatifs aux obligations légales du Fonds, notamment administratives et comptables et de communication avec les Porteurs de Parts Honoraires du Commissaire aux comptes Frais de constitution du Fonds Frais non récurrents de fonctionnement liés à l acquisition, au suivi et à la cession des participations Frais de gestion indirects liés aux investissements dans des parts ou actions d autres OPCVM ou de fonds d investissement (frais de gestion indirects réels et droits d entrée et de sortie acquittés par l OPCVM) Commissions de mouvement pendant les deux premiers exercices du Fonds, le montant total des souscriptions des Parts A et B du Fonds ; pendant les exercices suivants, la moyenne annuelle de l Actif Net du Fonds calculée sur la base des deux dernières Valeurs Liquidatives semestrielles. N / A Actif Net Montant total des souscriptions des Parts A du Fonds Actif Net Actif net de l OPCVM ou du fonds d investissement cible Prélèvement sur chaque transaction concernant des titres cotés 3,85 % maximum nets de toutes taxes Maximum 80.000 euros TTC majorés de 8 euros TTC par Porteur de Parts 0,043 % TTC maximum (hors débours divers) avec un montant minimum de 8.970 euros TTC 1 % nets de toutes taxes maximum 1,80 % TTC maximum commissions de gestion indirectes : 5 % nets de toutes taxes maximum. commissions de souscription indirectes : 5 % nets de toutes taxes maximum. commissions de rachat indirectes : 5 % nets de toutes taxes maximum 35,88 Euros TTC maximum par transaction Au 30 juin 2009, la part de l actif investie dans des entreprises éligibles des FCPI gérés par la société de gestion OTC Asset Management est la suivante : Dénomination Date de création Pourcentage de l actif [1] éligible (quota de 60 %) à la date du 30 juin 2009 Date à laquelle l actif doit comprendre au moins 60 % de titres éligibles FCPI OTC INNOVATION 4 2004 67 % 31 décembre 2006 FCPI OTC ENTREPRISES 1 2005 65 % 31 décembre 2007 FCPI OTC ENTREPRISES 2 2006 72 % 31 décembre 2008 FCPI OTC ENTREPRISES 3 2007 60 % 31 décembre 2009 FCPI OTC ENTREPRISES 4 2008 14 % 31 décembre 2010 [1] Calculé d après les comptes arrêtés au 30 juin 2009, selon la méthode définie à l article R. 214-59 du Code monétaire et financier. OTC Asset Management 79 rue La Boétie 75008 Paris TÉL. : 33 (0)1 53 96 52 50 FAX : 33 (0)1 53 96 52 51 www.otcam.com Société de gestion de portefeuille - Agrément AMF n GP 01-033 - S.A. au capital de 300 000 - RCS Paris B 438 749 962