Détail du programme par Unité d Enseignement

Détail du programme par Unité d Enseignement UE 1 - INTRODUCTION AU DROIT : 150 heures / 12 ECTS Semestre 1 : 6 ECTS 1. Introduction générale au droit 1.1 Prolégomènes 1.2 Les sources du droit 1.3 La preuve des droits 1.4 L'organisation judiciaire 2. Les personnes et les biens 2.1 Les personnes 2.2 Les commerçants, personnes physiques 2.3 Les autres professionnels de la vie des affaires 2.4 Théorie du patrimoine 2.5 La propriété 2.6 Applications particulières de la propriété 2.7 L entreprise en difficulté Semestre 2 : 6 ECTS 1. L entreprise et les contrats 1.1 Théorie générale du contrat 1.2 Les contrats de l'entreprise 2. L entreprise et ses responsabilités 2.1 L'entreprise et la responsabilité délictuelle 2.2 L'entreprise et la responsabilité pénale UE 2 - DROIT DES SOCIÉTÉS ET AUTRES GROUPEMENTS D AFFAIRES : 150 heures / 12 ECTS Semestre 3 : 6 ECTS 1. L Entreprise en société 1.1 Notions générales : Définition - Nature de la société Nullités -Intérêt social - Responsabilité 1.2 La société personne juridique : Constitution -Personnalité morale -Dirigeants associés Capital Contrôle Dissolution - Liquidation 1.3 La société sans personnalité : Société de fait -Société créée de fait - Société en participation 2. Les principaux types de sociétés : Étude approfondie des sociétés suivantes : SNC - SA Semestre 4 : 6 ECTS 1. Les principaux types de sociétés : SARL, SAS, Sociétés civiles 2. L association 2.1 Typologie Constitution Personnalité Fonctionnement 2.2 Conséquences de l exercice d une activité économique 3. Autres types de groupement : Étude rapide d autres formes de sociétés (SEL,SE, Coopératives) ou groupements (GIE, GEIE) 4. Droit pénal des groupements d affaires 4.1 Infractions générales du droit pénal des affaires : Abus de confiance -Escroquerie -Faux et usage de faux - Recel 4.2 Infractions spécifiques du droit pénal des sociétés et groupements d affaires : Abus de biens sociaux - Distribution de dividendes fictifs UE 3 - DROIT SOCIAL : 150 heures / 12 ECTS Semestre 5 : 6 ECTS 1. Introduction au droit social 1.1 Historique et domaine du droit social 1.2 Les sources du droit social 1.3 Application des règles du droit du travail et contentieux 2. Aspects individuels du droit du travail 2.1 Le recrutement 2.2 La formation du contrat de travail 2.3 Les différents contrats de travail 1

2.4 L évolution du contrat de travail 2.5 La durée du travail 2.6 Autres conditions de travail 2.7 Pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés 2.8 La rupture du contrat de travail Semestre 6 : 6 ECTS 1. Aspects collectifs du droit social 1.1 La représentation collective 1.2 La négociation collective 1.3 L association des salariés aux performances de l'entreprise 1.4 Le bilan social 1.5 Les conflits non contentieux de la relation de travail 2. La protection sociale 2.1 Introduction au droit de la protection sociale 2.2 Le régime général de la Sécurité sociale 2.3 La protection en cas de chômage 2.4 La protection sociale complémentaire 2.5 Les régimes sociaux des travailleurs indépendants et des travailleurs agricoles 3. Contrôle et contentieux social 3.1 Contrôle et contentieux de la Sécurité sociale 3.2 Contrôle et contentieux de la relation de travail UE 4 - DROIT FISCAL : 150 heures / 12 ECTS Semestre 3: 6 ECTS 1. Introduction au droit fiscal 1.1 Définition et caractéristiques de l impôt 1.2 Classifications des impôts et organisation de l administration fiscale 2. Taxe sur la valeur ajoutée 2.1 Champ d application et territorialité de la TVA 2.2 TVA collectée, TVA déductible et crédit de TVA 2.3 Déclarations et paiement de TVA 2.4 Règles relatives aux assujettis et redevables partiels 2.5 Règles applicables aux petites entreprises 3. Imposition du résultat de l entreprise Imposition des résultats des sociétés soumises à l impôt sur les sociétés : Champ d application - Produits imposables et charges déductibles - Plus et moins values professionnelles - Détermination du résultat fiscal et traitements des déficits - Crédits d impôt et aides fiscales Semestre 4 : 6 ECTS 1. Imposition du résultat de l entreprise 1.1 Imposition des résultats dans le cadre des entreprises individuelles : bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles et bénéfices non commerciaux : Champ d application - Détermination du résultat fiscal et traitements des déficits - Régimes d imposition et centres de gestion agréés 1.2 Imposition des résultats dans le cadre des sociétés de personnes : Champ d application - Détermination du résultat fiscal et détermination de la quote-part des résultats de chaque associé 2. Imposition du revenu des particuliers 2.1 Impôt sur le revenu : Champ d application et territorialité de l impôt sur le revenu - Traitements et salaires - rémunérations des dirigeants - Revenus des capitaux mobiliers - Revenus fonciers - Plus values mobilières et immobilières - Règles générales de calcul de l impôt sur le revenu - Charges déductibles du revenu global - Réductions et crédits d impôt - Déclaration, liquidation et paiement de l impôt sur le revenu 2.2 Contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale et prélèvement social Prélèvements sur les revenus d activité et sur les revenus du capital 2.3 Imposition du capital : Impôt de solidarité sur la fortune (Champ d application et personnes imposables - Détermination de la base imposable et principe du calcul) - Droits d enregistrement (Droits de mutation sur les cessions d immeubles, de fonds de commerce, de droits sociaux et lors de la constitution de sociétés) - Impôts locaux (Taxe foncière, Taxe d habitation, Contribution économique territoriale) 2.4 Taxes assises sur les salaires : Taxe sur les salaires - Taxe d apprentissage - Participation à la formation professionnelle continue - Participation au financement de la construction 2.5 Contrôle fiscal : Principes généraux du contrôle fiscal - Formes du contrôle fiscal -Vérification de comptabilité 2

UE 5 - ÉCONOMIE : 210 heures / 18 ECTS Semestre 1 : 9 ECTS 1. Grands courants de pensée et principaux faits économiques et sociaux 1.1 Histoire des faits marquants en matière économique et sociale : Révolution industrielle - Crise de 1929 - New Deal - Trente glorieuses - Chocs pétroliers -Effondrement du bloc soviétique - Montée en puissance de l Inde et de la Chine 1.2 Histoire de la pensée économique : Classiques - Néo-classiques Marxistes Keynésiens - Contemporains 2. Économie de marché : fonctionnement et imperfections 2.1 Circuit économique 2.2 Comportement des acteurs : Consommateurs Producteurs -Fonction d offre - Fonction de demande -Fonction de production - Fonction de coûts -Élasticités 2.3 Construction des marchés et formation des prix : Concurrence pure et parfaite - Concurrence imparfaite - Externalités 2.4 Consommation et investissement : Revenu des ménages -Théories de consommation -Déterminants de l investissement 2.5 La croissance : Théories -Facteurs 2.6 Analyse conjoncturelle : Cycles économiques Semestre 2 : 9 ECTS 1. Financement et mondialisation de l économie 1.1 Économie financière et monétaire : La monnaie -La création monétaire -La politique monétaire -Les circuits de financement -Les marchés financiers 1.2 Commerce international. Division internationale du travail : Balance des paiements - Théorie des échanges internationaux - Mondialisation 2. Politiques publiques et régulation de l économie 2.1. Place de l État - Union Européenne - Décentralisation 2.2. Grands domaines d intervention publique : Emploi Répartition - Politique industrielle UE6 - FINANCE D ENTREPRISE :150 h / 12 ECTS Semestre 3 : 6 ECTS 1. La valeur 1.1 La Valeur et le temps 1.2 La Valeur et le risque 1.3 La valeur et l information 2. Le diagnostic financier des comptes sociaux 2.1 La démarche de diagnostic : Analyse des états financiers 2.2 L analyse de l activité.analyse du compte de résultat : soldes intermédiaires de gestion et capacité d autofinancement. 2.3 L analyse de la structure financière :Structure des emplois et des ressources 2.4 Rentabilité économique -Rentabilité financière - Effet de levier financier 2.5 Ratios de composition -Ratios d'évolution -Ratios d activité Ratios d équilibre 2.6 Tableaux de financement et tableaux de flux de trésorerie - Capacité à financer les investissements et à supporter le cout de la dette 3. La politique d investissement 3.1 Les Projets d'investissement : Appréciation des flux futurs de trésorerie nés de l investissement 3.2 La gestion du besoin en fonds de roulement : Évaluation du besoin en fonds de roulement généré par l exploitation Semestre 4 : 6 ECTS 1. Politique de financement 1.1 Les modes de financement : Autofinancement Financement par augmentation de capital, par emprunt et par crédit-bail Coût des moyens de financement 1.2 Les contraintes du financement : Équilibre financier Risque financier et garanties 1.3 La structure du financement : Coût du capital Structure financière et valeur de l entreprise 1.4 Le plan de financement : Objectifs du plan de financement Processus d élaboration 2. La trésorerie 2.1 La gestion de la trésorerie : Prévisions de trésorerie Modalités d équilibrage 2.2 La gestion du risque de change : Couverture du risque de change commercial 3

UE - 7 MANAGEMENT : 210 heures / 18 ECTS Semestre 5 : 9 ECTS 1. Introduction au management 1.1 Définition et caractéristiques des différentes organisations 1.2 Pluralité des parties prenantes 1.3 Rôles du management 1.4 Le management face aux défis contemporains 2. Théories des organisations 2.1 Typologie, caractéristiques, contingences et évolution des structures formelles 2.2 Présentation des apports des théoriciens des organisations 3. Comportement humain dans l organisation 3.1 L individu dans l organisation 3.2 Personnalité et comportement au travail 3.3 Dynamique de groupe et management d équipes 3.4 Différents types de crises et conflits dans l organisation Semestre 6 : 9 ECTS 1. Les différentes fonctions au sein des organisations 1.1 Marketing 1.2 Production 1.3 Qualité 1.4 Achats et logistique 1.5 Comptabilité, finance et administration 1.6 Recherche et développement 1.7 Gestion des Ressources Humaines 2. Éléments fondamentaux de stratégie 2.1. Stratégie et décision stratégique 2.2. Diagnostic stratégique 2.3. Choix stratégiques 3. Les processus décisionnels 3.1. Les modèles fondamentaux de la décision 3.2. La planification et la crise de la planification 4. Communication 4.1. Concepts, théories et difficultés de la communication 4.2. Missions et fonctions de la communication de l organisation 4.3. Outils et méthodes de la communication 5. Animation, modes de coordination et leadership 5.1. La culture d entreprise 5.2. Les modes de coordination dans l organisation 5.3. Le leadership UE 8 - LES SYSTÈMES D INFORMATION DE GESTIONS : 210 heures / 18 ECTS Semestre 1 : 9 ECTS 1. Système d information et fonctions d organisation 1 1 Information et système d information 1.2 Le secteur informatique 2. Matériels, réseaux et sécurité informatique 2.1 Matériels et réseaux : L architecture du micro-ordinateur et ses périphériques, Les principes de l architecture clientserveur, Services et organisation d un réseau, Les formats d échanges. 2.2 Sécurité Informatique 3. Modélisation à l aide de logiciels 3.1 Les algorithmiques : Structures alternatives et itératives 3.2 Le tableur : Les fonctions de bases et les fonctions avancées. Semestre 2 : 9 ECTS 1. Modélisation à l aide de logiciel : SGBDR 1.1 La modélisation des données : la méthode merise (les dépendances fonctionnelles, le MCD, MLD) 1.2 La mise en place d une base de données relationnelle sous un SGBDR : Access 4

1.3 Le langage SQL 1.4 Modélisation et analyse de processus 1.5 Le modèle conceptuel des traitements 2. Introduction aux systèmes décisionnels 3. Les logiciels métiers 3.1 Les progiciels de gestion : Étude des progiciels horizontaux et verticaux 3.2 Dématérialisation et télé procédure : L EDI, La signature Électronique, Le Bureau Virtuel,Les outils collaboratifs 3.3 Gestion comptable et financière à l aide des logiciels : Paramétrage d un logiciel de gestion et de l étude des modes de saisie. Ce travail abouti à l établissement des documents de synthèse : bilan, compte de résultat et annexe UE9 - INTRODUCTION À LA COMPTABILITÉ : 150 heures / 12 ECTS Semestre 1 : 6 ECTS 1. Histoire, définition et rôle de la comptabilité 2. La normalisation et la règlementation comptables (PCG et IAS/IFRS) 2.1 La normalisation, intérêts et limites 2.2 Présentation du PCG : principes comptables, nomenclature, systèmes de comptes 3. Analyse des opérations en flux et stocks (compte débit/crédit) 4. Le mécanisme de la partie double 4.1 Principe et conséquences 4.2 Écritures comptables 5. Les contrôles comptables 5.1 Classification comptable : actif-passif-charges-produits 5.2 Établissement d une balance 5.3 Approche des documents de synthèse 6. Analyse comptable des opérations courantes 6.1 Clients, fournisseurs, prestataires de services 6.2 Personnel, organismes sociaux, 6.3 Banque, administrations 7. Analyse comptable des opérations d investissement, placement et de financement 7.1 Les immobilisations 7.2 Les valeurs mobilières de placement 7.3 Les capitaux propres, l emprunt bancaire Semestre 2 : 6 ECTS 1. Analyse comptable des travaux d inventaire 1.1 Principes d évaluation à l inventaire, inventaire des stocks 1.2 Amortissements, dépréciations, provisions 1.3 Ajustement charges et produits 1.4 Prise en compte des variations de change 1.5 Sorties d immobilisations 2. Analyse comptable du passage d un exercice à l autre 3. Organisation pratique de la comptabilité : Les pièces comptables et la preuve - Organisation et contrôles comptables 4. Élaboration des documents de synthèse : Bilan - Compte de Résultat - Annexes UE - 10 COMPTABILITÉ APPROFONDIE :150 heures / 12 ECTS Semestre 3 : 6 ECTS 1. La profession comptable 1.1 Organisation de la profession comptable française. Diversité des statuts : L expert comptable et ses missions -Le commissaire aux comptes et ses missions -Le comptable salarié et le comptable public - Les organisations professionnelles : OEC et CNCC 1.2 Rôle de la profession comptable dans la normalisation comptable : Composition, fonctionnement, et rôle des organismes de normalisation nationaux et internationaux. 1.3 Éthique professionnelle : Critères de l éthique -Relations entre les professionnels 2. Technique comptable approfondie 2.2 Cadre conceptuel de l IASB et cadre comptable français : Conceptions et rôles 2.3 Comptabilisation des capitaux propres. Le capital et ses variations : Apports initiaux Augmentation -Amortissement et réduction - L affectation du résultat 5

Semestre 4 : 6 ECTS 1. Technique comptable approfondie 1.1 Évaluation des actifs et des passifs : Principe d évaluation des actifs et des passifs à l entrée, à la clôture de l exercice et à la sortie - Application des règles d évaluation aux immobilisations incorporelles et corporelles - Opérations de recherche et développement - Logiciels et sites Internet - Stocks et en-cours - Actifs et passifs en monnaie étrangères Titres - Provisions pour risques et charges et provisions réglementées. 1.2 Emprunt obligataire : Émission - Prime de remboursement - Rachat en bourse -Conversion et bons de souscription 1.3 Opérations financières de l entreprise - Opérations de location-financement - La vente à réméré - Abandons de créances - Intéressement et participation des salariés - Les engagements financiers 1.4 Rattachement des charges et des produits au résultat de l exercice Subventions - Contrat à long terme - Évènements postérieurs à la clôture de l exercice - Changements de méthode comptable - Abonnement des charges et des produits 2. Entités spécifiques Les particularités comptables des entités suivantes : sociétés civiles, GIE, collectivités territoriales, associations et professions libérales. 3. Introduction à la consolidation des comptes : Notion de groupe - Pourcentage d intérêt et pourcentage de contrôle - Périmètre de consolidation - Présentation des méthodes de consolidation 4. Introduction à l audit légal des comptes annuels : Notion de contrôle interne d élément probant et de contrôle par sondage. UE 11 - CONTRÔLE DE GESTION : 210 heures / 18 ECTS Semestre 5 : 9 ECTS 1. Positionnement du contrôle de gestion et identification du métier : Définition -Évolution historique -Différences avec d autres formes de contrôle -Le contrôle de gestion et les autres domaines de la gestion -Le rôle et la place du contrôleur de gestion -Lien avec des disciplines plus générales 2. Contrôle de gestion et modélisation d une organisation 2.1 La construction des modèles de coûts 2.2 Le processus de production des informations nécessaires à la mise en œuvre du contrôle 2.3 Contrôle de gestion et performance économique 3. La mise en œuvre du contrôle de gestion dans des contextes stabilisés 3.1 Coûts complets calculés à partir du modèle des centres d analyse pour évaluer les conditions d exploitation 3.2 Les coûts de structure et les coûts liés à l activité 3.3 Les coûts spécifiques 3.4 Les coûts marginaux et différentiels et les simulations 3.5 Prise en compte du niveau d activité : l imputation rationnelle des charges fixes 3.6 La structuration de l entreprise en centres de responsabilité Semestre 6 : 9 ECTS 1. Gestion budgétaire et amélioration des performances dans des contextes stabilisés 1.1 Les outils et procédures de la gestion budgétaire : La gestion budgétaire - Les outils de construction des budgets (dans les domaines : commercial, de la production, de la gestion des stocks, de la gestion des approvisionnements, de la gestion du personnel, de la gestion des investissements) - Les procédures budgétaires et l analyse des écarts 1.2 Les outils d amélioration des performances : La gestion de la qualité - Les tableaux de bord de gestion 2. Les réponses du contrôle de gestion à des contextes non stabilisés 2.1 L amélioration continue du rapport valeur/coûts : Définition et usage des termes - Méthode de détermination des coûts fondée sur l analyse des activités - Les coûts cibles -Les budgets à base d activités et de processus - Relations coûts Activités -Performance 2.2 Les processus opérationnels dans des configurations organisationnelles nouvelles 2.3 Le pilotage de l organisation en temps réel UE 12 - ANGLAIS APPLIQUÉ AUX AFFAIRES : 150 heures / 12 ECTS Semestre 1: 3 ECTS 1. Les technologies de l information et de la communication 2. L aménagement du temps de travail 3. La globalisation des marchés 6

Semestre 2 : 3 ECTS 1. La montée en puissance des pays asiatiques 2. Les traits contemporains des échanges internationaux 3. La place des firmes multinationales Semestre 3: 3 ECTS 1. L évolution de la protection sociale 2. Les chocs pétroliers et leurs conséquences 3. La constitution d espaces économiques régionaux (Union européenne, ALENA) 4. La concurrence et le droit Semestre 4 : 3 ECTS 1. La création de l'entreprise 2. Les formes juridiques de l entreprise (française) 3. L organisation de l entreprise 4. Les grandes fonctions de l entreprise 5. La stratégie de l entreprise 6. L analyse des performances de l entreprise 7. La communication interne et externe de l entreprise UE 13 RELATIONS PROFESSIONNELLES : 60 heures + 8 semaines de stage / 12 ECTS Semestre 1 : 1,5 ECTS L information et la communication Le cadrage théorique Semestre 2 : 1,5 ECTS L information et la communication La recherche d information : L information - Les sources documentaires - L enquête Semestre 3 : 1,5 ECTS Méthodologie de la présentation de documents techniques et professionnels Les écrits professionnels Semestre 4 : 3 ECTS Stage de 8 semaines Semestre 5 : 1,5 ECTS Méthodologie de la présentation de documents techniques et professionnels Présentation orale de documents Semestre 6 : 3 ECTS Rapport de stage - Soutenance 7