Commune de Fontenay-lès-Briis Révision du Plan Local d Urbanisme

Documents pareils
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, Clermont Fd. 7 juin 2010

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005

Étude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR

- 2 - La Traduction La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE

LE CARREFOUR GIRATOIRE : UN MODE DE GESTION DIFFÉRENT. Bruno Marquis, ing. Pascal Lacasse, urb.

BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL

II. EXPLICATION DES CHOIX - II - RETENUS POUR ÉTABLIR LE PADD. P lan L ocal d U rbanisme - Commune de Palaiseau 2.1-Rapport de Présentation 77 47

Analyse des besoins sociaux

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

Présentation renouveau école Georges Pamart

Mercredi 10 juin h30-22h30

PLU de BONREPOS SUR AUSSONNELLE

Brou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier

Test électoral 2014 de la RTBF

PCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options

Séance du lundi 24 juin 2013

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE

La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme

CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE

LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE

VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE

DRAVEIL élabore son PLU

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;

PREAMBULE. ETUDE D IMPACT PIECE 7 - Partie 1 Résumé non technique de l étude d impact. Les objectifs : Présentation :

Magonty, un quartier tourné vers l écologie de demain

LANVALLAY PLAN LOCAL D'URBANISME PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE. Décembre Bld Franklin Roosevelt CS 33105

TERME DE REFERENCE POUR L ENQUETE DES DONNEES TOPOGRAPHIQUE DES POINTS D EAU DANS LES TERRITOIRE DE RUTSHURU ET DE LUBERO WASH CONSULTANT

TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )

Compte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril heures 30

LOCALITÉ DE CLEMENCY ZONES CENTRALES -TYPE 12

(B.O. n 2739 du , page 489) LE PREMIER MINISTRE,

PLAN LOCAL D URBANISME

PATRIMOINE NATUREL ET ÉCOLOGIQUE UNIQUE EN FRANCE. Faites de la Drôme l épicentre de vos événements.

Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux

VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011

PIECE N 0-0 : RAPPORT DE PRESENTATION. Cachet de la mairie:

L accueil. des gens du voyage. direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000

DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014

S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4

L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois

PLAN LOCAL D URBANISME 4. REGLEMENT

Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat

Sommaire INTRODUCTION / Le contexte général de la commune / L état des réseaux / Le diagnostic des ouvrages d épuration...

ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE. L expertise foncière au service. de vos projets

Développement du concept d aménagement du centre-ville

Port de Limay-Porcheville. Infrastructures, Services, Multimodalité

AVIS. Objet : Demande de permis unique relative à l aménagement d un complexe sportif sur le domaine du Bois-Saint-Jean au Sart Tilman à LIEGE

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P)

APPLICATIONS DE LA RT / Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?

MUTUELLE NEGOCIEE ET SOLIDAIRE PRINCIPAUX RESULTATS DES QUESTIONNAIRES

DOSSIER DE PRESSE PAYER SON STATIONNEMENT AVEC SON MOBILE UN NOUVEAU SERVICE NUMÉRIQUE A SAINT JEAN DE LUZ CONTACTS PRESSE:

PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER

DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015

LE GRAND PARIS DES TRANSPORTS

2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays

1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T

Département de l Aisne

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Commune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15.

Séance du Conseil Municipal du 19/09/2013

Concepteur de lieux de vie. Programmes PINEL

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL

Savoir lire une carte, se situer et s orienter en randonnée

Tout savoir sur l itinéraire à grand gabarit

J.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE

SELLE Masse d'eau AR51

TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes

Rosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut

Mesdames, Messieurs, Bienvenue en Tarentaise -Vanoise

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE

Compte-rendu de la réunion de Duclair

RESTAURATION SCOLAIRE

Commission de Gestion du Conseil Général de la Commune de Sierre

Plan Local d Urbanisme

Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme

Domaine skiable. La gestion du domaine skiable est exemplaire, elle prend en compte les impératifs du développement durable.

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits SAINT PIERRE D AUTILS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

NOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet

les nouveaux espaces publics des quartiers nord

Annonces internes SONATRACH RECHERCHE POUR SON ACTIVITE COMMERCIALISATION :

REGLEMENT DU CONCOURS

ETAT DES LIEUX DES PISTES CYCLABLES Réunion technique du 5 novembre 2013

Secteur Paris 13 e - Ivry - Vitry Réunion publique. du 27 novembre Vitry-sur-Seine

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008

Commune de BOURESSE. *** DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL *** Séance du 24 février 2011 ***

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

Transcription:

Commune de Fontenay-lès-Briis Révision du Plan Local d Urbanisme 1 place de la Mairie - 91640 FONTENAY LES BRIIS Tél : 01 64 90 70 74 3 O R IENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION S I A M - U r b a n i s m e 1 place de Chevry 91190 GIF SUR YVETTE www.siamurba.fr Dossier approuvé en Conseil municipal du 27 septembre 2013

COMMUNE DE FONTENAY LES BRIIS PLAN LOCAL D URBANISME ORIENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION SOMMAIRE 1. LE CŒUR DE VILLAGE 2 Zones AUA et UA (partiel) Le contexte Les fondements du projet Vocation et programme prévisionnel Les aménagements particuliers Les cibles de développement durable à privilégier 2. LE PARC D ACTIVITES DE BEL AIR 5 Zones UI et AUI Le contexte Les fondements du projet Vocation et programme prévisionnel Les aménagements particuliers Les cibles de développement durable à privilégier - 1 - S I A M Urbanism e

COMMUNE DE FONTENAY LES BRIIS PLAN LOCAL D URBANISME ORIENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION LE CŒUR DE VILLAGE Zones UA et AUA 1. ETAT ACTUEL DU SITE Cœur de Village Le contexte Organisée autour de la RD97, la perception du centre bourg se réduit bien souvent aux abords du rond-point et de sa fontaine, à la place de la Mairie et de l Eglise, mises en perspective par l entrée magistrale du Château de Fontenay. A environ 150 m de la place centrale, une grande propriété issue d une ancienne ferme représente un potentiel important. L opportunité de mutation foncière 1,85 ha, a suscité une vraie réflexion sur l organisation et le devenir du centre bourg et la densification de la partie arrière de la propriété. Et ce, pour trois raisons essentielles : Ensembles résidentiels à dominante pavillonnaire Sa situation privilégiée au cœur du village le long de la RD 97 Le potentiel qu elle représente, tant en terme de densification qu en terme d animation et de valorisation du bourg : Le patrimoine qui la compose : issue d une ancienne ferme, elle a conservé une partie des bâtiments ruraux, son organisation autour d une cour et la présence d anciens vergers.. Espaces paysagers «le Verger» Masses boisées Ensemble Public Mairie Eglise place Les objectifs Cour et corps de ferme remarquables Il s agit de conforter le cœur du village, appuyer sa centralité avec l ensemble Mairie-Eglise-place et organiser les liaisons autour de cette centralité. Ces objectifs se déclinent dans un aménagement d ensemble pouvant accueillir des services, des équipements et des activités de proximité, accompagnés d habitat diversifié. Mairie - Eglise RD 97 Vers Château de Fontenay Deux principes doivent guider cet aménagement central : S appuyer sur les qualités et les ambiances du site liées à : La présence de patrimoine rural (cour et corps de ferme, bâtiments d intérêt l entourant) Les ambiances paysagères, liées à la présence de vergers et de masses boisées à l ouest du site S inscrire comme une transition harmonieuse entre l alignement sur la RD97, «l ensemble public» Mairie-Eglise-places à l Est et les zones pavillonnaires situées au Nord, grâce à des liaisons internes et une composition bâtie respectant les formes traditionnelles du bourg. -2- SIAM Urbanisme

1. La préservation de l esprit rural de ferme organisé autour de la cour, le long de la RD97. Cette cour sera préservée en espace libre, pouvant éventuellement accueillir quelques stationnements et plantations. Les bâtiments à conserver identifiés pourront faire l objet de travaux d aménagement dans les volumes existants. Un principe de continuité du bâti autour de la cour doit être respecté par reconstruction ou aménagement de l ancien hangar. Des liaisons douces seront aménagées pour assurer des passages (1 dans le sens Nord-Sud et 1 dans le sens Est-Ouest) entre la cour et les espaces urbanisables situés à l arrière. COMMUNE DE FONTENAY LES BRIIS PLAN LOCAL D URBANISME ORIENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION LE CŒUR DE VILLAGE Zones UA et AUA PRINCIPES D AMENAGEMENT du Cœur de Village LEGENDE La confortation d un «pôle public» autour de l ensemble Mairie-Eglise-place composé et traité avec des espaces publics, à la fois fonctionnels et valorisants La réalisation d un habitat diversifié prévoyant au moins 10% de logements sociaux sur l ensemble du site couvert par les orientations d aménagements Des espaces urbanisables dans le cadre d un aménagement cohérent respectueux des ambiances paysagères existantes, et notamment les ambiances d inspiration de vergers. Une desserte connectée aux voies existantes, (RD97 et vers Rue Dreyfus). Les accès principaux sont identifiés sur le schéma. Une possibilité d accès supplémentaire via la cour de la Ferme pourra être étudiée. La réalisation d une liaison automobile et piétonne entre le pôle public à l Est et l ensemble de la Ferme à l ouest devra être prévue à terme au sein des opérations. L organisation de liaisons diverses internes et vers les ensembles bâtis voisins, telle que prévues sur le schéma ci-contre. Le choix du plan d'aménagement de la zone AUA comme l'élaboration future et de sa liaison éventuelle avec la zone du centre du village se feront, pour chaque phase, dans le cadre d'une large concertation avec le(s) propriétaire(s) concerné(s), les aménageurs et les partenaires institutionnels. - 3 - S I A M Urbanism e

2. COMMUNE DE FONTENAY LES BRIIS REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME ORIENTATIONS D AMENAGEMENT LE PARC D ACTIVITES DE BEL AIR Zones UI et AUI Le contexte Le site de Bel-Air s inscrit dans un triangle longé au Sud par la RD 97, à l Ouest par la RD3 et à l Est par la future déviation du hameau de Bel Air, réalisée par le Conseil Général. Il bénéficie donc d une situation privilégiée sur des lieux de passage importants dans le secteur La réalisation d un parc d activités économiques par la Communauté de Communes du Pays de Limours vient rééquilibrer le développement économique dans la partie Est de la Communauté de Communes du Pays de Limours. Situation Une première tranche de ce parc d activités est en cours de réalisation, dans la continuité de l activité existante sur la RD97 (transports routiers). Une seconde tranche pourra être envisagée dès lors que la déviation du hameau de Bel Air entre la RD97 et la RD3 sera réalisée et mise en service par le Conseil Général. - 4 -

2. COMMUNE DE FONTENAY LES BRIIS REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME ORIENTATIONS D AMENAGEMENT LE PARC D ACTIVITES DE BEL AIR Zones UI et AUI Vocation et programme prévisionnel Le site est destiné à accueillir des activités économiques diversifiées : activités artisanales, bureaux et services, activités hôtelières, industries et entrepôts. Des activités commerciales qui sont le complément d une activité principale autorisée, des équipements et des logements s ils sont nécessaires au fonctionnement ou à la surveillance des activités pourront être tolérés. L aménagement global est réalisé en deux phases : - une première phase inscrite en zones UI et UIa - une seconde phase inscrite en zone 2AUi. Elle ne pourra être urbanisée qu après réalisation de la déviation du Hameau de Bel Air et après adaptation, par le Conseil municipal, du PLU. Les aménagements particuliers Les accès au site En 1 ère phase : Afin de sécuriser les entrées et sorties des activités sur la RD97, l ensemble des futures activités seront desservies depuis une voie centrale, aménagée en double sens de circulation et permettant aux véhicules de faire aisément demi-tour au sein de la zone. En 2 nde phase : La seconde tranche sera desservie d un schéma viaire organisé depuis la voie centrale réalisée en 1 ère tranche. Une possibilité de raccordement à la déviation de Bel Air pourra être alors envisagée (voir schéma page suivante) afin d assurer une double entrée sortie adaptée aux usages et fréquentations du parc d activités à terme. Aménagements paysagers une bande de 20 m de large le long de la RD 97, sur l ensemble du site de l opération sera traitée de manière paysagère, notamment avec le tracé de fossés de récupération des eaux de pluies (des «noues») ; une bande centrale traversant l ensemble du site de Bel-Air (phase 1 et 2) est réservée et aménagée pour créer une continuité paysagère et écologique, accompagnée de liaisons douces et d ouvrages hydrauliques (types noues) ; les constructions devront être implantées afin de respecter au maximum les pentes du site et les courbes topographiques et si possible suivre le principe d un épannelage depuis la RD97 ; la voirie interne à l opération suivra elle aussi la topographie en contournant la butte centrale du site. des «noues» le long de la RD 97 au sud du site. - 5 -

2. PRINCIPES D AMENAGEMENT DU SITE COMMUNE DE FONTENAY LES BRIIS REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME ORIENTATIONS D AMENAGEMENT LE PARC D ACTIVITES DE BEL AIR Zones UI et AUI LEGENDE - 6 -