Note d'information base CCAM version 35. Les mises à jour de la base CCAM (version 35) peuvent être faites selon votre procédure habituelle.

CNAMTS / DDGOS 29 avril 2014 Note d'information base CCAM version 35 Objet : Diffusion de la version 35 de la base CCAM Les mises à jour de la base CCAM (version 35) peuvent être faites selon votre procédure habituelle. Pour les CTI, ne pas oublier d'actualiser également la base utilisée pour la consultation dans Webvisu. Les fichiers CACTOT et CAMTOT reprennent l ensemble des historiques CCAM Version 1 à 35. La version 35 de la CCAM permet la mise en œuvre au 1er juin 2014 de la nouvelle version "V2" des actes CCAM d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) : - Suppression de 95 codes actes - Création de 189 codes actes - Création de 12 nouvelles subdivisions et modifications de subdivisions existantes (renumérotation, changement de titres, de notes ) conformément à la décision du 17 décembre 2013 de l'union Nationale des Caisses d'assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance Maladie, publiée au JO du 20 février 2014 et à l arrêté du 26 novembre 2013 portant approbation de l avenant n 11 à la convention nationale des médecins publié au JO du 30 novembre 2013. Cette version permet également la mise en œuvre de : - La revalorisation tarifaire de 5 actes de néonatalogie conformément à l avenant n 11 à la convention médicale nationale (arrêté du 26 novembre 2013 au JO du 30 novembre 2013) ; - La baisse de tarifs de 101 actes d imagerie conformément à l avenant n 8 à la convention médicale approuvé par arrêté du 29 novembre 2012, et publié au Journal Officiel du 7 décembre 2012. Toute consultation ou téléchargement de cette base doit s'accompagner impérativement de la consultation ou du téléchargement des Dispositions Générales et Dispositions Diverses, présentant l'ensemble des règles tarifaires à appliquer pour la CCAM, qui sont modifiées avec la version 35.

Contenu de la version 35 La version 35 modifie la CCAM de la façon suivante : Mise en œuvre de la nouvelle version "V2" des actes CCAM d'anatomie et cytologie pathologiques (ACP) Insertions, créations de subdivisions et de 189 codes actes 1 a) Après la subdivision 01.01.13, insérer la subdivision «01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 01.01.14 Examen anatomopathologique du système nerveux Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 2 / 46

Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut: l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] AZQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'encéphale, de la moelle épinière, ou des méninges b) En conséquence, la subdivision «01.01.14 Autres actes diagnostiques sur le système nerveux» est renumérotée «01.01.15 Autres actes diagnostiques sur le système nerveux». 2 a) Après la subdivision 02.01.09, insérer la subdivision «02.01.10 Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 02.01.10 Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 3 / 46

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] BZQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'organe accessoire de l'œil BHQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'énucléation du bulbe [globe] oculaire BKQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exentération de l'orbite 4 / 46

b) En conséquence, la subdivision «02.01.10 Autres actes diagnostiques sur l œil et ses annexes» est renumérotée «02.01.11 Autres actes diagnostiques sur l œil et ses annexes». 3 a) Après la subdivision 04.01.09, insérer la subdivision «04.01.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 04.01.10 Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 5 / 46

L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] ENQX011 Examen histopathologique de biopsie d'artère avec coloration spéciale DZQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du cœur b) En conséquence, la subdivision «04.01.10 Autres actes diagnostiques sur l appareil circulatoire» est renumérotée «04.01.11 Autres actes diagnostiques sur l appareil circulatoire» 4 Après la subdivision 05.01.07, créer la subdivision «05.01.08 Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 05.01.08 05.01.08 Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 6 / 46

NT_01 NT_10 NT_13 ; NT_14 NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 NT_03 NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire 7 / 46

NT_18.01 NT_28 _23 NT_24 ; NT_25 NT_30 FCQX028 FDQX007 05.01.08.02 NT_36 FCQX004 FCQX005 FCQX008 FCQX007 Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 05.01.08.01 Examen histopathologique de biopsie de structure des systèmes immunitaire et hématopoïétique Examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique Examen histopathologique de biopsie de moelle osseuse avec coloration spéciale 05.01.08.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'organe du système lymphatique L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle inclut : l analyse histologique systématique en coupes sériées de 2 à 3 mm d épaisseur de la totalité du ganglion prélevé, colorées à l hématoxyline-éosine. Un résultat positif est défini actuellement par la présence d au moins une lésion métastatique de diamètre supérieur à 0.2 mm Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de nœud [ganglion] lymphatique sentinelle (FCQX005, FCQX008, FCQX007) Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles 8 / 46

FCQX006 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique] FCQX010 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 2 ou 3 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] FCQX012 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 4 à 6 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] FCQX011 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces d'exérèse de 7 groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] ou plus 05.01.08.03 05.01.08.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'autres organes des systèmes immunitaire et hématopoïétique FAQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amygdalectomie FBQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du thymus ou de vestiges thymiques FFQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie 5 Après la subdivision 06.01.10, créer la subdivision «06.01.11 Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 06.01.11 Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire Rembt. ss Cdtions Accord Préalable NT_01 NT_04 NT_05 NT_06 ; NT_08.01 NT_10 Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage Avec ou sans : coloration spéciale Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. 9 / 46

NT_13 ; NT_14 NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 NT_03 NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b NT_18.01 NT_28 NT_23 L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse 10 / 46

NT_24 ; NT_25 L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique A l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur NT_30 examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 06.01.11.01 Examen cytopathologique de 06.01.11.01 prélèvement de l'appareil respiratoire À l'exclusion de : examen cytopathologique en phase NT_09 liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02) GEQX002 Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, non différencié, avec coloration spéciale GEQX001 Examen cytopathologique de produit de lavage bronchioloalvéolaire, différencié, avec coloration spéciale 06.01.11.02 06.01.11.02 Examen histopathologique de biopsie de l'appareil respiratoire GFQX020 Examen histopathologique de biopsie de poumon avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique 06.01.11.03 06.01.11.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du haut appareil respiratoire GCQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de cavité nasale [fosse nasale] et/ou de sinus paranasal GCQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du rhinopharynx GDQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cordectomie laryngée GDQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle et/ou de pharyngectomie partielle À l'exclusion de : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale (GDQX005) GDQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de laryngectomie partielle verticale ou de laryngectomie totale 06.01.11.04 06.01.11.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil respiratoire intrathoracique GFQX006 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non et/ou de segmentectomie, non différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre GFQX009 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non et/ou de segmentectomie, différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre GFQX010 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non et/ou de segmentectomie, avec résection de côte et/ou de vertèbre 11 / 46

GFQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, sans résection de côte ni de vertèbre GFQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, sans résection de côte ni de vertèbre Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non et/ou de segmentectomie GFQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'une lobectomie pulmonaire, avec résection de côte et/ou de vertèbre GFQX007 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pneumonectomie ou de lobectomies pulmonaires multiples, avec résection de côte et/ou de vertèbre Avec ou sans : examen à visée carcinologique de pièce d'exérèse pulmonaire non et/ou de segmentectomie GGQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de plèvre Avec ou sans : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de résection de côte et/ou de vertèbre et/ou de poumon 6 a) Après la subdivision 07.01.12, insérer la subdivision «07.01.13 Examen anatomopathologique de l'appareil digestif» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 07.01.13 Examen anatomopathologique de l'appareil digestif Rembt. ss Cdtions Accord Préalable NT_01 NT_10 NT_13 ; NT_14 Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple: d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire 12 / 46

NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 NT_03 NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b NT_18.01 NT_28 NT_23 NT_24 ; NT_25 NT_30 Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 13 / 46

07.01.13.01 Examen histopathologique de biopsie 07.01.13.01 de l'appareil digestif HLQX013 Examen histopathologique de biopsie de foie avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique 07.01.13.02 07.01.13.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la bouche ou du pharynx HAQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de lèvre, de commissure labiale et/ou de muqueuse buccale HAQX017 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de glossectomie, de pelvectomie buccale, de pelviglossectomie ou d'oropharyngectomie sans mandibulectomie HAQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvimandibulectomie, de pelvi-glossomandibulectomie ou d'oropharyngectomie avec mandibulectomie HCQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de glande salivaire HDQX007 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pharyngolaryngectomie totale 07.01.13.03 07.01.13.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du tube digestif HEQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'œsophage HEQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophagectomie partielle ou totale HEQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'œsophago-pharyngo-laryngectomie ou d'œsophagogastrectomie Coder éventuellement : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005) HFQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'estomac HFQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie partielle HFQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de gastrectomie totale ou de dégastrogastrectomie Coder éventuellement : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005) HGQX003 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin [MICI] Examen anatomopathologique pour rectocolite hémorragique, maladie de Crohn ou colite indéterminée HGQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de l'intestin grêle HGQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse segmentaire de l'intestin grêle HHQX007 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'appendicectomie HHQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 1 ou 2 lésions du côlon et/ou du rectum HHQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 3 à 5 lésions du côlon et/ou du rectum HHQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse endoscopique de 6 lésions ou plus du côlon et/ou du rectum 14 / 46

HHQX006 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie partielle ou de rectosigmoidectomie sans résection du mésorectum HHQX010 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colectomie totale HHQX011 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de coloprotectomie totale HJQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum HKQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse du canal anal et/ou de la marge anale 07.01.13.04 07.01.13.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du foie, pancréas ou péritoine HLQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une hépatectomie partielle HLQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièces de plusieurs hépatectomies partielles HLQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hépatectomie totale HMQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cholécystectomie HMQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de conduit biliaire extrahépatique HNQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de la papille duodénale majeure [ampullectomie] HNQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle, sans splénectomie HNQX007 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pancréatectomie partielle avec splénectomie HNQX006 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de duodénopancréatectomie partielle ou totale Avec ou sans : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de splénectomie (FFQX005) HPQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur du grand omentun, du péritoine et/ou de repli péritonéal [méso] Facturation : ne peut être codé en sus d'un examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une autre structure intraabdominale b) En conséquence, la subdivision «07.01.13 Autres actes diagnostiques sur l appareil digestif» est renumérotée «07.01.14 Autres actes diagnostiques sur l appareil digestif» 7 a) Après la subdivision 08.01.08, insérer la subdivision 08.01.09 «Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 08.01.09 08.01.09 Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 15 / 46

NT_01 NT_06 ; NT_08.01 NT_10 NT_13 ; NT_14 NT_18.01 NT_27 NT_20 NT_21 Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage Avec ou sans : coloration spéciale Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire L'examen histopathologique de fragments d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge 16 / 46

NT_32 Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] NT_03 L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire NT_18.01 Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure NT_28 La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur NT_23 Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse NT_24 ; NT_25 L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique NT_30 08.01.09.01 JKQX001 Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 08.01.09.01 Examen cytopathologique du col de l'utérus Facturation : l'examen cytopathologique de prélèvement vaginal ne peut pas être facturé en sus de l'examen cytopathologique de prélèvement du col de l'utérus Examen cytopathologique de dépistage de prélèvement [frottis] du col de l'utérus 17 / 46

NT_09 JKQX027 NT_09 À l'exclusion de : Examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX008) Examen cytopathologique de contrôle de prélèvement [frottis] du col de l'utérus À l'exclusion de : Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX015) Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] : atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intraépithéliale de bas grade [LGSIL] absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l endocol et/ou de l endomètre, conisation ou hystérectomie selon le système de Bethesda JKQX008 Examen cytopathologique de dépistage en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus JKQX015 Examen cytopathologique de contrôle en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement [frottis] du col de l'utérus Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] : atypies des cellules malpighiennes de signification indéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienne intraépithéliale de bas grade [LGSIL] absence de lésion malpighienne intra-épithéliale ou de signe de malignité [NIL/M], en présence de modifications réactionnelles ou après préparation œstrogénique chez la femme ménopausée surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomalies des cellules glandulaires, après colposcopie avec biopsie dirigée, curetage de l endocol et/ou de l endomètre, conisation ou hystérectomie selon le système de Bethesda 08.01.09.02 08.01.09.02 Examen histopathologique de l'appareil urinaire et génital JAQX006 Examen histopathologique de biopsie de rein avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique JDQX002 Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la vessie JGQX001 Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique de la prostate 08.01.09.03 08.01.09.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil urinaire JAQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie totale ou de néphrourétérectomie JAQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de néphrectomie partielle JCQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétrectomie partielle ou totale 18 / 46

JDQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie partielle JDQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de cystectomie totale JEQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'urétérectomie partielle ou totale 08.01.09.04 08.01.09.04 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital masculin JGQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculoprostatectomie totale JGQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vésiculo-prostato-cystectomie totale JHQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie partielle JHQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'orchidectomie totale JHQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle du pénis JHQX007 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation totale du pénis 08.01.09.05 08.01.09.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil génital féminin JJQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de salpingectomie JJQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'une ovariectomie partielle ou totale Avec ou sans : examen anatomopathologique de trompe utérine [de Fallope] homolatérale JJQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de plusieurs ovariectomies partielle et/ou totale Avec ou sans : examen anatomopathologique des trompes utérines [de Fallope] JKQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, sans annexectomie JKQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie JKQX020 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'hystérectomie, avec annexectomie et omentectomie JKQX007 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de conisation du col de l'utérus JLQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de colpectomie partielle ou totale JKQX006 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de trachélectomie [cervicectomie] ou de colpotrachélectomie JMQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie partielle JMQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de vulvectomie totale 08.01.09.06 08.01.09.06 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse du pelvis JFQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie antérieure JFQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de pelvectomie totale b) En conséquence, la subdivision «08.01.09 Autres actes à visée diagnostique sur l appareil urinaire et génital» est renumérotée «08.01.10 Autres actes à visée diagnostique sur l appareil urinaire et génital». 19 / 46

8 Après la subdivision 09.01.06, créer la subdivision 09.01.07 «Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta» ainsi rédigée : 09.01.07 CODE TEXTE ACTIVITE PHASE NT_01 NT_03 NT_02 NT_17 ; NT_18 ; c 09.01.07 Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de placenta ou de produit d'avortement inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire L'autopsie médicale inclut : l'éviscération, l'examen NT_53 macroscopique, l'examen microscopique des prélèvements. JPQX007 Examen anatomopathologique d'un placenta complet avec cordon et membranes JPQX019 Examen anatomopathologique de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes JQQX109 Examen anatomopathologique de produit d'avortement avant la 14 e semaine d'aménorrhée JQQX005 Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, sans examen de l'encéphale Avec ou sans : examen radiographique JQQX003 Autopsie médicale d'un fœtus ou d'un nouveau-né de moins de 4 jours de vie, avec examen de l'encéphale Avec ou sans : examen radiographique JQQX002 Autopsie médicale de 2 fœtus Avec ou sans : examen radiographique JQQX004 Autopsie médicale de 3 fœtus ou plus Avec ou sans : examen radiographique Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 20 / 46

9 Après la subdivision 10.01.04, créer la subdivision 10.01.05 «Examen anatomopathologique des glandes endocrines» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE NT_01 NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 NT_03 NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b NT_18.01 10.01.05 Examen anatomopathologique des glandes endocrines Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 21 / 46

NT_28 NT_23 NT_24 ; NT_25 NT_30 KCQX005 KCQX004 KDQX005 KEQX004 La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de lobectomie ou de loboisthmectomie thyroïdienne Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de thyroïdectomie subtotale ou totale Avec ou sans : examen anatomopathologique de parathyroïde emportée dans une exérèse monobloc Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de parathyroïdectomie Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce de surrénalectomie 10 Après la subdivision 15.01.06, créer la subdivision 15.01.07 «Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 15.01.07 NT_01 15.01.07 Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 22 / 46

NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b NT_18.01 NT_28 NT_23 NT_24 ; NT_25 L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique 23 / 46

NT_30 Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 15.01.07.01 Examen anatomopathologique de 15.01.07.01 pièce d'amputation de membre PZQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale d'un doigt ou d'un orteil PZQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils PZQX008 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale de membre À l'exclusion de : examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'amputation partielle ou totale : - d'un doigt ou d'un orteil (PZQX005) - de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils (PZQX004) 15.01.07.02 15.01.07.02 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique PAQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur de l'os et/ou de cartilage PDQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de tumeur des tissus mous fasciaux et/ou sousfasciaux [aponévrotiques et/ou sousaponévrotiques] 11 a) Après la subdivision 16.01.05, insérer la subdivision 16.01.06 «Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 16.01.06 NT_01 NT_06 ; NT_08.01 16.01.06 Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage Avec ou sans : coloration spéciale Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 24 / 46

NT_10 NT_13 ; NT_14 NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 NT_03 NT_02 NT_17 ; NT_18 ; b NT_18.01 Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure 25 / 46

NT_28 NT_23 NT_24 ; NT_25 NT_30 16.01.06.01 La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 16.01.06.01 Examen cytopathologique de prélèvement de la peau ou de muqueuse ZZQX107 Examen cytopathologique de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse À l'exclusion de : examen cytopathologique de prélèvement [frottis] du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) 16.01.06.02 16.01.06.02 Examen histopathologique de biopsie de la peau et des tissus mous QZQX021 Examen histopathologique de biopsie de peau avec coloration spéciale pour diagnostic d'affection non carcinologique QZQX014 Examen histopathologique de biopsie d'ongle avec coloration spéciale 16.01.06.03 16.01.06.03 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de la peau et des tissus mous QZQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm² QZQX005 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de 5 cm² ou plus QZQX032 Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces d'exérèse de peau et/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique] de moins de 5 cm² b) En conséquence, la subdivision «16.01.06 Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous» est renumérotée «16.01.07 Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous». 26 / 46

12 a) Après la subdivision 16.02.05, insérer la subdivision «16.02.06 Examen anatomopathologique du sein» ainsi rédigée : CODE TEXTE ACTIVITE PHASE 16.01.06 16.02.06 Examen anatomopathologique du sein Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : NT_01 d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale NT_10 NT_13 ; NT_14 NT_27 NT_20 NT_21 NT_32 NT_03 NT_02 Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par berge, on entend : limite de la résection [incision]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse Rembt. ss Cdtions Accord Préalable 27 / 46

NT_17 ; NT_18 ; b NT_18.01 NT_28 NT_23 L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure La pièce d'exérèse pour examen anatomopathologique à visée carcinologique inclut : les structures s ayant un rapport de continuité ou de contiguïté [organes de voisinage] quel qu'en soit le nombre les éventuelles recoupes les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] satellites non différenciés par le préleveur Par examen anatomopathologique à visée carcinologique, on entend : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de lésion présumée cancéreuse ou précancéreuse NT_24 ; NT_25 L'examen anatomopathologique à visée carcinologique, inclut : l'examen anatomopathologique de lésion cancéreuse de découverte fortuite lors de l'intervention ou de l'examen anatomopathologique À l'exclusion de : examen anatomopathologique de lésion précancéreuse de découverte fortuite lors de l'examen anatomopathologique Coder éventuellement : examen anatomopathologique de pièce d'exérèse d'une autre structure différenciée par le préleveur NT_30 examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de groupes lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] différenciés par le préleveur ou de pièce de curage lymphonodal [ganglionnaire] 16.02.06.01 Examen histopathologique de 16.02.06.01 biopsie du sein QEQX016 Examen histopathologique d'une macrobiopsie de sein QEQX037 Examen histopathologique de plusieurs macrobiopsies de sein 16.02.06.02 16.02.06.02 Examen anatomopathologique du sein QEQX004 Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion unifocale À l'exclusion de : Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale (QEQX008) 28 / 46

QEQX005 QEQX008 QEQX007 QEQX006 QEQX010 Coder éventuellement : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion unifocale sur chaque pièce d'exérèse À l'exclusion de : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse (QEQX007) Coder éventuellement : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur Examen anatomopathologique à visée carcinologique d'une pièce de mastectomie partielle ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale Coder éventuellement : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur Examen anatomopathologique à visée carcinologique de plusieurs pièces de mastectomie partielle et/ou totale avec lésion infraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièce d'exérèse Coder éventuellement : Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de curage lymphonodal [ganglionnaire] monobloc non différencié par le préleveur Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse d'un conduit lactifère [pyramidectomie] Examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse de plusieurs conduits lactifères [pyramidectomies] b) En conséquence, la subdivision «16.02.06 Autres actes diagnostiques sur le sein» est renumérotée «16.02.07 Autres actes diagnostiques sur le sein» 13 La subdivision 17.02 «Examen microscopique des tissus» est remplacée par les dispositions suivantes : 17.02 Examen anatomopathologique des tissus Par structure, on entend : élément du corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire, topographiquement délimité, constituant un ensemble organisé destiné à remplir un rôle déterminé ou une fonction. Il peut s'agir par exemple : d'un organe : estomac, peau, muscle, d'une entité concourant à une finalité caractéristique : méninge, séreuse, d'une région : médiastin, région rétropéritonéale Par prélèvements non différenciés [non individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, non distingués les uns des autres lors du prélèvement 29 / 46

Par prélèvements différenciés [individualisés], on entend : prélèvements multiples, quels que soient leur nombre et leurs modalités, distingués les uns des autres lors du prélèvement L'examen cytopathologique d'un prélèvement inclut : la préparation de l'échantillon, sa fixation, la préparation microscopique avec une coloration standard, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu et le codage Avec ou sans : coloration spéciale Par biopsie, on entend : prélèvement sur une structure d'un fragment biopsique ou de fragments biopsiques multiples non distingués les uns des autres lors du prélèvement. L'examen histopathologique de biopsie inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire Par pièce d'exérèse, on entend : exérèse partielle ou totale, monobloc ou en plusieurs fragments non différenciés par le préleveur, pour chaque structure Par marge, on entend : zone comprise entre les limites de la lésion et les limites de la résection [berges]. Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaire effectuée par le préleveur, au-delà des berges de l'exérèse initiale Avec ou sans : examen de berge Par groupe lymphonodal [ganglionnaire lymphatique], on entend : ensemble de nœuds [ganglions] lymphatiques non différenciés par le préleveur au cours d'un curage lymphonodal [ganglionnaire] L'examen anatomopathologique, inclut : l'examen macroscopique et microscopique de pièce d'exérèse L'examen anatomopathologique d'un organe inclut : l'examen du feuillet viscéral de son éventuelle séreuse L'examen anatomopathologique de pièce d'exérèse inclut : l'échantillonnage, la fixation, l'inclusion, la préparation microscopique avec une coloration standard à base d'hémalun ou d'hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avec ou sans photographie, l'interprétation, les éventuels réexamens aux divers stades de réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : coloration spéciale coupes sériées empreinte par apposition cellulaire écrasis cellulaire 30 / 46

Facturation : un seul acte peut être facturé que l'exérèse soit monobloc ou en fragments non différenciés par le préleveur, partielle ou totale, pour chaque structure 17.02.01 Examen cytopathologique Par produit de ponction, on entend : prélèvement de lésion solide ou kystique, de structure Par prélèvement de liquide, on entend : prélèvement de liquide d'aspiration, de ponction, d'émission ou de lavage, de structure 17.02.01.01 Examen cytopathologique de prélèvement À l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02) À l'exclusion de : examen cytopathologique de : - de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) - prélèvement du col de l'utérus (JKQX001, JKQX027) - de l'étalement de produit de brossage, de grattage ou d'écouvillonnage de la peau ou de muqueuse (ZZQX107) ZZQX128 Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide de structure ZZQX103 Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de liquide de structure ZZQX110 Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de liquide de structure ZZQX117 Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide de structure ZZQX151 Examen cytopathologique de l'étalement d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure Examen cytopathologique de l'étalement de produit de ponction de sein ZZQX139 Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure Examen cytopathologique de l'étalement de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction d'un sein ou des 2 seins ZZQX141 Examen cytopathologique de l'étalement de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure ZZQX133 Examen cytopathologique de l'étalement de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure ZZQX116 Examen cytopathologique de culot cellulaire d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure, avec inclusion en paraffine Examen cytopathologique d'un culot de centrifugation de liquide pleural ZZQX023 Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure, avec inclusion en paraffine 31 / 46

ZZQX098 Examen cytopathologique de culot cellulaire de 3 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure, avec inclusion en paraffine ZZQX054 Examen cytopathologique de culot cellulaire de 4 prélèvements différenciés de liquide et/ou de produit de ponction de structure, avec inclusion en paraffine 17.02.01.02 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] À l'exclusion de : examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de prélèvement du col de l'utérus (JKQX008, JKQX015) ZZQX153 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de prélèvements non différenciés de liquide, de structure ZZQX145 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de liquide, de structure ZZQX147 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de liquide, de structure ZZQX155 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de liquide, de structure ZZQX170 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] d'un prélèvement ou de plusieurs prélèvements non différenciés de produit de ponction de structure ZZQX172 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 2 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure ZZQX158 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 3 prélèvements différenciés de produit de ponction de structure ZZQX174 Examen cytopathologique en phase liquide [technique monocouche] de 4 prélèvements différenciés ou plus de produit de ponction de structure 17.02.02 Examen histopathologique Par biopsies étagées, on entend : prélèvement sur une structure de 2 à 4 fragments biopsiques distingués les uns des autres lors du prélèvement. Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragments ou plus d'une structure, distingués les uns des autres lors du prélèvement. ZZQX162 Examen histopathologique de biopsie d'une structure À l'exclusion de : - examen histopathologique de biopsie de nœud [ganglion] lymphatique (FCQX028) - examen histopathologique de macrobiopsie de sein (QEQX016, QEQX037) - examen histopathologique de biopsie avec coloration spéciale :. d'artère (ENQX011). de moelle osseuse (FDQX007). de poumon (GFQX020). de foie (HLQX013). de rein (JAQX006) 32 / 46

. de peau (QZQX021). d'ongle (QZQX014) ZZQX163 Examen histopathologique de biopsie de 2 structures s ZZQX132 Examen histopathologique de biopsie de 3 structures s ZZQX197 Examen histopathologique de biopsie de 4 structures s ZZQX035 Examen histopathologique de biopsie de 5 structures s ou plus ZZQX077 Examen histopathologique de biopsies étagées d'une structure Examen anatomopathologique de biopsies étagées de la muqueuse de l'œsophage ZZQX200 Examen histopathologique de biopsies étagées de 2 structures s ZZQX068 Examen histopathologique de biopsies étagées de 3 structures s ZZQX047 Examen histopathologique de biopsies étagées de 4 structures s ou plus ZZQX217 Examen histopathologique de biopsies d'une structure avec cartographie Examen histopathologique de biopsies de prostate avec cartographie ZZQX012 Examen histopathologique de biopsies de plusieurs structures s avec cartographie de chaque structure 17.02.03 Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané Par examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané, on entend : examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de prélèvement de structure réalisé pendant une intervention et susceptible d'en modifier le déroulement Avec ou sans : écrasis cellulaire ZZQX149 ZZQX119 ZZQX175 ZZQX118 ZZQX146 ZZQX104 Facturation : le contrôle cytolopathologique et/ou histopathologique ultérieur par inclusion des prélèvements examinés extemporanément peut être facturé en sus de l'examen extemporané Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure, hors du lieu du prélèvement Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané d'un prélèvement de structure, sur le lieu du prélèvement Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure, hors du lieu du prélèvement Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 2 à 4 prélèvements différenciés de structure, sur le lieu du prélèvement Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure, hors du lieu du prélèvement Examen cytopathologique et/ou histopathologique extemporané de 5 prélèvements différenciés ou plus de structure, sur le lieu du prélèvement 17.02.04 Examen histopathologique de fragment d'exérèse de structure 33 / 46

ZZQX123 ZZQX159 ZZQX177 ZZQX188 ZZQX127 Examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique ou de curetage de structure, non différenciés par le préleveur Examen histopathologique de l'endomètre, de muqueuse nasale À l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique : de la vessie (JDQX002) de la prostate (JGQX001) Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage d'une structure, différenciés par le préleveur Examen histopathologique de la muqueuse de l'endocol et de la muqueuse de l'endomètre, prélevées séparément À l'exclusion de : examen histopathologique de fragment d'exérèse endoscopique : de la vessie (JDQPX02) de la prostate (JGQX001) Examen histopathologique de fragments d'exérèse endoscopique ou de curetage de plusieurs structures s, différenciés par le préleveur sur chaque structure 17.02.05 Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse À l'exclusion de : - examen anatomopathologique de pièce d'exérèse :. de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02). intestinale pour maladie inflammatoire chronique de l'intestin (HGQX003) - examen anatomopathologique à visée carcinologique de pièce d'exérèse. du système nerveux (cf 01.01.14). de l'œil et ses annexes (cf 02.01.10). de tumeur du cœur (DZQX005). des systèmes immunitaires et hématopoïétiques (cf 05.01.08.02, 05.01.08.03). de l'appareil respiratoire (cf 06.01.11.03, 06.01.11.04). de l'appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03, 07.01.13.04). de l'appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03, 08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06). des glandes endocrines (cf 10.01.05). de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf 15.01.07.01, 15.01.07.02). de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03). du sein (cf 16.02.06.02) - examen anatomopathologique :. d'un placenta complet avec cordon et membranes (JPQX007). de plusieurs placentas complets avec cordons et membranes (JPQX019). de produit d'avortement avant la 14e semaine d'aménorrhée (ZZQX109) Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse monobloc ou en fragments non différenciés, d'une structure Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe Examen anatomopathologique d'une pièce d'appendicectomie, ou d'un kyste cutané fragmenté Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés d'une structure Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe 34 / 46

ZZQX192 ZZQX180 ZZQX178 ZZQX181 ZZQX069 ZZQX081 ZZQX027 ZZQX045 ZZQX034 Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse en fragments différenciés de plusieurs structures s Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe Examen anatomopathologique de plusieurs myomes utérins, différenciés, et de plusieurs kystes ovariens, différenciés. Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 2 structures s Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie et d'une pièce de cholécystectomie, ou d'une hystérectomie avec annexectomie unilatérale Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 3 structures s Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe Examen anatomopathologique pour affection bénigne d'une pièce d'hystérectomie avec annexectomie bilatérale Examen anatomopathologique de pièce d'exérèse de 4 structures s ou plus Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe 17.02.06 Examens particuliers de tissu 17.02.06.01 Examen immunologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire Facturation : le compte rendu d'un examen immunocytochimique ou immunohistochimique précise :. la technique utilisée,. le nom des anticorps utilisés,. les résultats de l'examen,. les conclusions un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, sans quantification du signal peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures s concernées pour cet acte un seul examen immunocytochimique ou immunohistochimique, avec quantification du signal, peut-être facturé par acte quel que soit le nombre de structures s concernées pour cet acte Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sans quantification du signal Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, sans quantification du signal Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 3 à 5 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, sans quantification du signal 35 / 46

ZZQX122 ZZQX092 ZZQX016 ZZQX073 ZZQX029 ZZQX058 ZZQX173 Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé avec 6 à 9 anticorps, avec quantification du signal pour chaque anticorps Examen immunocytochimique ou immunohistochimique de prélèvement cellulaire ou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sans quantification du signal Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 1 à 4 anticorps Avec ou sans : quantification du signal Examen cytopathologique ou anatomopathologique de prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé, avec examen immunocytochimique, immunohistochimique et/ou immunofluorescence avec 5 anticorps ou plus Avec ou sans : quantification du signal 17.02.06.02 Autres examens particuliers de tissu Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, sans quantification du signal Indication : selon les recommandations de bonne pratique - détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+, - détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l enfant, - détection de virus d Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu Formation : spécifique Environnement : spécifique Examen cytopathologique ou histopathologique par hybridation in situ, avec quantification du signal Indication : selon les recommandations de bonne pratique - détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, en deuxième intention après examen immunohistochimique si celui-ci a un score de 2+, - détection de oncogène N+ myc dans le neuroblastome de l enfant, - détection de virus d Epstein Barr dans les carcinomes de site primitif inconnu Formation : spécifique Environnement : spécifique Test de détection du génome des papillomavirus humains oncogènes Indication : selon les recommandations pour la pratique clinique de septembre 2002 de l'agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé [ANAES] (frottis ASC-US selon le système de Bethesda) Formation : spécifique : formation à la biologie moléculaire Environnement : spécifique : à réaliser dans les mêmes conditions que celles des laboratoires d analyse de biologie médicale A noter que les subdivisions/chapitres ne peuvent pas être supprimés dans l outil de gestion de la CCAM. Les subdivisions restent à vide. 36 / 46

Tarifs des actes : CODE ACTIVITE PHASE TARIF GFQX020 60,00 AZQX005 92,09 GCQX004 68,20 BZQX004 51,28 GCQX005 66,45 BHQX005 92,09 GDQX004 70,27 BKQX004 89,44 GDQX008 108,23 ENQX011 28,00 GDQX005 119,57 DZQX005 62,15 GFQX006 68,45 FCQX028 71,00 GFQX009 99,72 FDQX007 71,00 GFQX010 96,64 FCQX004 55,30 GFQX004 116,35 FCQX005 42,59 GFQX008 132,60 FCQX008 57,21 GFQX005 142,24 FCQX007 75,64 GFQX007 159,06 FCQX006 38,14 GGQX004 70,71 FCQX010 66,11 HLQX013 60,00 FCQX012 102,34 HAQX005 48,13 FCQX011 124,58 HAQX017 69,12 FAQX004 64,20 HAQX004 89,57 FBQX004 116,48 HCQX004 91,37 FFQX005 69,92 HDQX007 122,97 GEQX002 28,00 HEQX005 51,15 GEQX001 56,00 HEQX004 106,37 37 / 46

HEQX008 124,03 HNQX007 138,79 HFQX005 66,06 HNQX006 172,24 HFQX004 90,41 HPQX005 60,58 HFQX008 114,74 JKQX001 15,40 HGQX003 56,20 JKQX027 19,00 HGQX005 53,16 JKQX008 15,40 HGQX008 81,71 JKQX015 19,00 HHQX007 43,05 JAQX006 60,00 HHQX005 51,53 JDQX002 33,60 HHQX004 75,29 JGQX001 75,98 HHQX008 93,51 JAQX004 127,38 HHQX006 102,93 JAQX005 87,85 HHQX010 124,14 JCQX004 53,65 HHQX011 129,69 JDQX005 76,62 HJQX004 110,11 JDQX004 122,46 HKQX005 56,70 JEQX005 68,31 HLQX004 85,30 JGQX004 146,12 HLQX005 104,69 JGQX005 147,01 HLQX008 138,74 JHQX004 65,58 HMQX005 84,54 JHQX005 116,45 HMQX004 76,77 JHQX008 78,66 HNQX004 68,98 JHQX007 99,69 HNQX008 105,98 JJQX008 60,18 38 / 46

JJQX004 120,56 PZQX005 74,13 JJQX005 137,44 PZQX004 84,77 JKQX004 87,74 PZQX008 152,57 JKQX005 117,94 PAQX004 144,45 JKQX020 133,31 PDQX005 93,14 JKQX007 96,06 ZZQX107 28,00 JLQX004 61,18 QZQX021 40,00 JKQX006 64,62 QZQX014 30,00 JMQX005 70,14 QZQX004 47,55 JMQX004 102,59 QZQX005 64,57 JFQX005 144,99 QZQX032 85,50 JFQX004 145,25 QEQX016 96,73 JPQX007 52,50 QEQX037 96,73 JPQX019 65,73 QEQX004 108,18 JQQX109 33,60 QEQX005 125,21 JQQX005 61,60 QEQX008 149,94 JQQX003 61,60 QEQX007 164,90 JQQX002 123,20 QEQX006 101,07 JQQX004 184,80 QEQX010 116,19 KCQX005 64,86 ZZQX128 28,00 KCQX004 99,26 ZZQX103 46,42 KDQX005 60,35 ZZQX110 78,25 KEQX004 99,70 ZZQX117 75,79 39 / 46

ZZQX151 33,60 ZZQX068 107,89 ZZQX139 41,94 ZZQX047 126,55 ZZQX141 42,62 ZZQX217 84,69 ZZQX133 64,24 ZZQX012 138,73 ZZQX116 36,62 ZZQX149 84,00 ZZQX023 36,62 ZZQX119 84,00 ZZQX098 36,62 ZZQX175 84,00 ZZQX054 36,62 ZZQX118 84,00 ZZQX153 28,00 ZZQX146 84,00 ZZQX145 42,57 ZZQX104 84,00 ZZQX147 75,50 ZZQX123 33,60 ZZQX155 104,70 ZZQX159 33,60 ZZQX170 33,60 ZZQX177 67,20 ZZQX172 47,46 ZZQX188 34,52 ZZQX158 62,74 ZZQX127 40,00 ZZQX174 80,50 ZZQX192 119,48 ZZQX162 28,00 ZZQX180 67,79 ZZQX163 54,00 ZZQX178 93,45 ZZQX132 80,00 ZZQX181 86,70 ZZQX197 100,00 ZZQX069 48,00 ZZQX035 110,00 ZZQX081 56,00 ZZQX077 36,40 ZZQX027 68,00 ZZQX200 73,10 ZZQX045 83,00 40 / 46

ZZQX034 100,00 ZZQX073 84,00 ZZQX122 130,00 ZZQX029 140,00 ZZQX092 160,00 ZZQX058 190,00 ZZQX016 84,00 ZZQX173 37,80 Suppression de 95 actes Code acte Activité Phase ZZQP107 JKQP001 ZZQP128 ZZQP103 ZZQP110 ZZQP117 ZZQP134 ZZQP122 GEQP002 GEQP001 ZZQP151 ZZQP139 ZZQP141 ZZQP133 ZZQP120 ZZQP142 ZZQP116 ZZQP143 ZZQP108 ZZQP152 JKQP008 ZZQP153 ZZQP145 ZZQP147 ZZQP155 ZZQP165 ZZQP179 ZZQP170 ZZQP172 ZZQP158 ZZQP174 ZZQP129 ZZQP187 ZZQP162 ZZQP163 ZZQP132 ZZQP148 ZZQP161 ZZQP176 ZZQP101 ZZQP183 ZZQP157 Code acte Activité Phase ZZQP144 ZZQP168 ZZQP156 ZZQP167 ZZQP124 ZZQP102 ZZQP121 ZZQP149 ZZQP119 ZZQP175 ZZQP118 ZZQP146 ZZQP104 ZZQP123 ZZQP159 ZZQP177 JDQP002 JGQP001 ZZQP109 ZZQP188 ZZQP193 JKQP002 GDQP001 GFQP002 ZZQP127 ZZQP154 ZZQP136 ZZQP111 ZZQP192 ZZQP166 ZZQP180 ZZQP178 ZZQP181 ZZQP184 ZZQP164 ZZQP169 ZZQP191 ZZQP185 ZZQP140 ZZQP195 ZZQP114 ZZQP171 41 / 46

Code acte Activité Phase ZZQP150 ZZQP112 ZZQP186 ZZQP173 JQQP005 JQQP003 Code acte Activité Phase JQQP002 JQQP004 YYYY060 YYYY040 YYYY042 Revalorisation tarifaire de 5 actes de néonatalogie YYYY095 YYYY154 YYYY117 YYYY123 Assistance pédiatrique avant la naissance, sur appel du praticien responsable de l'accouchement, pour une situation de risque néonatal, avec établissement d'un compte rendu Réanimation immédiate ou différée du nouveau-né en détresse vitale, comportant toute technique de ventilation, avec ou sans intubation, et les actes associés, avec établissement d'un compte rendu Mise en condition médicale et surveillance d'un nouveau-né pour transfert médicalisé vers un centre spécialisé, avec établissement d'un compte rendu Surveillance en unité d'obstétrique d'un enfant dont l'état nécessite un placement en incubateur ou des soins de courte durée 76,80 96,00 80,00 23,00 YYYY009 Forfait de néonatalogie en unité de néonatalogie 31,00 Baisse des tarifs de 101 actes d imagerie au 1 er juillet 2014 CODE Libellé ACTIVITE PHASE Actes de remnographie Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de MZQN001 segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de MZQJ001 segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de NZQN001 segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste Remnographie [IRM] unilatérale ou bilatérale de NZQJ001 segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste Suppléments pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY034 ou de cardiologie interventionnelle niveau 14, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY105 ou de cardiologie interventionnelle niveau 1, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY110 ou de cardiologie interventionnelle niveau 2, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY120 ou de cardiologie interventionnelle niveau 3, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY130 ou de cardiologie interventionnelle niveau 9, réalisée en salle d'imagerie Tarif au 1 er juillet 2014 55,00 55,00 55,00 55,00 231,22 17,65 30,42 36,51 121,70 42 / 46

Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY140 ou de cardiologie interventionnelle niveau 4, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY150 ou de cardiologie interventionnelle niveau 5, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY160 ou de cardiologie interventionnelle niveau 6, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY170 ou de cardiologie interventionnelle niveau 7, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY180 ou de cardiologie interventionnelle niveau 8, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY190 ou de cardiologie interventionnelle niveau 10, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY200 ou de cardiologie interventionnelle niveau 11, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY210 ou de cardiologie interventionnelle niveau 12, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY220 ou de cardiologie interventionnelle niveau 13, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY230 ou de cardiologie interventionnelle niveau 15, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY240 ou de cardiologie interventionnelle niveau 16, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY245 ou de cardiologie interventionnelle niveau 17, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY250 ou de cardiologie interventionnelle niveau 18, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY260 ou de cardiologie interventionnelle niveau 19, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY270 ou de cardiologie interventionnelle niveau 20, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY280 ou de cardiologie interventionnelle niveau 21, réalisée en salle d'imagerie Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle YYYY290 ou de cardiologie interventionnelle niveau 22, réalisée en salle d'imagerie Supplément pour imagerie pour acte de radiologie YYYY300 interventionnelle, réalisée au bloc opératoire Echographies Biométrie oculaire par échographie avec mesure BFQM001 des différents paramètres oculaires pour détermination de la puissance d'un implant Échographie-doppler unilatérale ou bilatérale de BZQM003 l'œil et/ou de l'orbite Échographie-doppler transcrânienne des EAQM003 vaisseaux intracrâniens, avec épreuve pharmacodynamique Échographie-doppler transcrânienne des EAQM004 vaisseaux intracrâniens, sans épreuve pharmacodynamique Échographie-doppler transfontanellaire des EAQM005 vaisseaux intracrâniens Échographie-doppler des artères EBQM001 cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média 60,85 73,02 85,19 97,36 109,53 146,03 182,54 194,71 219,05 243,39 279,90 292,07 304,24 340,75 365,09 486,78 547,63 79,80 34,11 71,82 54,99 54,99 71,82 71,82 43 / 46

EBQM002 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres 107,73 inférieurs ECQM001 Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'allen] 71,82 et manœuvres positionnelles ECQM002 Échographie-doppler des artères des membres supérieurs 71,82 EDQM001 Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs 71,82 DHQM001 Échographie-doppler transthoracique de la veine cave supérieure et de ses affluents chez l'enfant 71,82 DHQM002 Échographie-doppler de la veine cave inférieure et de ses affluents 71,82 EFQM001 Échographie-doppler des veines des membres supérieurs 71,82 ELQJ002 Échographie-doppler des vaisseaux pelviens et péniens, avec épreuve pharmacodynamique par 71,82 injection transcutanée intracaverneuse ELQM001 Échographie-doppler des vaisseaux digestifs 71,82 ELQM002 EZQM001 GBQM001 GFQM001 Échographie-doppler unilatérale ou bilatérale des vaisseaux des bourses et du cordon spermatique Échographie-doppler d'une fistule artérioveineuse pour circulation extracorporelle Échographie unilatérale ou bilatérale du sinus maxillaire et/ou du sinus frontal Échographie transthoracique du médiastin, du poumon et/ou de la cavité pleurale 71,82 71,82 35,91 37,05 HCQM001 Échographie transcutanée des glandes salivaires 35,91 HLQM001 ZCQM006 ZCQM010 ZCQJ001 ZCQJ002 ZCQJ003 ZCQM003 JAQM001 JAQM002 JAQM003 JAQM004 JDQJ001 JDQJ002 JDQJ003 JDQM001 JHQM001 Échographie transcutanée du foie et des conduits biliaires Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] Échographie-doppler transcutanée et échographiedoppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin Échographie-doppler transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de ses vaisseaux Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie Échographie de la vessie et de la prostate, par voie urétrale Échographie transcutanée et échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] de la vessie Échographie de la vessie et de la prostate, par voie rectale Échographie transcutanée de la vessie et/ou de la prostate Échographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du contenu des bourses 53,87 53,87 74,10 71,82 71,82 53,87 53,87 71,82 71,82 53,87 53,87 53,87 53,87 53,87 53,87 37,05 JHQM002 Échographie du pénis 35,91 KCQM001 Échographie transcutanée de la glande thyroïde 35,91 44 / 46

PBQM002 ZZQM001 Échographie unilatérale ou bilatérale d'une articulation Échographie-doppler transcutanée, au lit du malade 35,91 71,82 YYYY028 Guidage échographique 35,91 Radiographies conventionnelles NEQK012 Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus NEQK035 Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences NGQK002 Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus LFQK001 Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus LFQK002 Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences LDQK002 Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus 46,55 33,25 29,26 51,87 51,87 45,22 MFQK001 Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus 29,26 HEQH002 LHQK004 LHQK002 LHQK003 Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal] Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 1 incidence Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences avec incidence segmentaire supplémentaire Actes de médecine nucléaire Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en un temps [temps tardif], avec PAQL001 acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse du corps entier en plusieurs PAQL002 temps Scintigraphie osseuse du corps entier en un temps PAQL003 [temps tardif] Scintigraphie osseuse segmentaire en un temps PAQL004 [temps tardif], avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse du corps entier segment par PAQL005 segment en plusieurs temps, sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse segmentaire en un temps PAQL006 [temps tardif], sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse segmentaire en plusieurs PAQL007 temps, avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse segmentaire en plusieurs PAQL008 temps, sans acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse du corps entier segment par segment en un temps [temps tardif], sans PAQL009 acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Scintigraphie osseuse du corps entier segment par PAQL010 segment en plusieurs temps, avec acquisition complémentaire par un collimateur sténopé Tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve DAQL001 pharmacologique, sans synchronisation à l'électrocardiogramme Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de DAQL003 repos, sans synchronisation à l'électrocardiogramme Tomoscintigraphie de perfusion myocardique DAQL010 après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique, avec synchronisation à 113,05 46,55 57,19 79,80 168,71 251,39 168,71 168,71 251,39 168,71 251,39 251,39 168,71 251,39 261,91 256,77 319,42 45 / 46

l'électrocardiogramme DAQL014 DAQL007 DAQL002 DAQL004 DAQL008 DAQL012 DAQL015 DAQL009 DAQL011 Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme Scintigraphie myocardique sans utilisation de traceur de perfusion Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon 1 incidence Scintigraphie des cavités cardiaques pendant une épreuve d'effort ou une épreuve pharmacologique Scintigraphie des cavités cardiaques au repos selon plusieurs incidences Scintigraphie des cavités cardiaques à visée rythmologique Tomoscintigraphie des cavités cardiaques au repos, avec synchronisation à l'électrocardiogramme Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique avec synchronisation à l'électrocardiogramme Tomoscintigraphie de perfusion myocardique de repos, avec tomoscintigraphie de perfusion myocardique après épreuve d'effort ou épreuve pharmacologique sans synchronisation à l'électrocardiogramme 316,85 172,32 266,19 395,43 266,19 395,43 266,19 472,72 390,29 Modifications hors JO Pour les deux actes nouveaux introduits en V33, les données PMSI (ICR et caractère classant) ont été renseignées : Code acte Libellé caractère classant ICR BGQP140 QEMA020 Lecture différée d une rétinographie en couleur, sans la présence du patient Reconstruction du sein par lambeau cutanéograisseux libre à pédicule perforant de l'abdomen [lambeau DIEP [deep inferior epigastric perforator]] avec anastomoses vasculaires non 25 oui 1143 46 / 46