Charlène Lozano TS1 Peut-on fonder le droit sur la force? Peut-on fonder le droit sur la force? Le droit provient du latin directus qui veut dire sans courbure, est né de la nécessité de régler, voire de rectifier les relations entre les hommes. Kant nous dit que «les hommes sont insociablement sociales», en effet ils veulent vivre en société car ils savent que c est pour leur bien mais d un autre coté ils ne sont pas disposés à s imposer les exigences qu ils se sont eux-mêmes forgées par cette union. Sans autorité, ni lois, les hommes seraient voués à la sauvagerie qu il présente à l état de nature. C est pour cela qu il est nécessaire d instituer un arbitrage impartial s appliquant équitablement à tous. Il s agit donc de comprendre à quelles conditions un droit est véritablement un droit garantissant à chacun la faculté d user de ses droits tout en lui imposant des devoirs. Cependant pour se faire appliquer, un droit doit être juste et l homme a le devoir de ne pas respecter des lois injustes, en effet le droit d opposition figure dans la constitution de 1789. D un autre coté la force est la puissance d action d un être, c est la capacité de contraindre. Dans ce cas, la force peut faire droit mais peut aussi être utilisée à d autres fins. Le droit ne fait-il pas force? Pourquoi donc fonder le droit sur la force? Mais est-ce légitime, souhaitable de fonder le droit sur la force? Le droit par définition n est-il pas juste? La loi ainsi que la justice qui proviennent du droit sont-elles donc toujours juste? Ne s agit-il pas d établir un accord entre la force et le droit pour le bien être de la société? Premièrement, le droit peut-être fondé sur la force. En effet, le droit du plus fort comme nous le dit Rousseau, peut instaurer sa loi et sa domination pendant un moment donné jusqu'à ce que quelqu un d autre le détrône. Mais pourquoi fonder le droit sur la force? Le droit peut être fondé sur la force mais dans ce cas, le droit n est pas totalitaire? Peut-on parler toujours de droit ou d un abus de force? Tout d abord le droit doit être force pour se faire appliquer. En effet tout droit est par définition l expression d un rapport de force économique, social, politique Le droit a été instauré pour préserver les intérêts d une classe sociale. La force se caractérise de plusieurs manières. En effet, il existe différents types de force : la force physique qui s impose grâce à sa domination sur l autre ; la force morale qui elle au contraire se manifeste pas des capacités émancipatrices ou créatrices qui ne se mesurent pas et peuvent même exclure toute mise à l épreuve conflictuelle ou violente. Dans le chapitre 3, du contrat social, Rousseau réfute l idée que la force pourrait être au fondement de l autorité politique. En effet, lorsqu un brigand surprend une personne et la menace avec son arme, la force fait droit ; mais ce droit n est pas légitime puisque du moment que les individus n'obéissent pas volontairement et que l'autorité n'est pas l'expression de leur liberté, le droit n est plus légitime. Pour Rousseau le droit est toujours un rapport de force. L idée de droit du plus fort
est contradictoire dans les termes parce que le plus fort n existe pas. Se réclamer du droit, c est instituer des obligations durables, inflexibles aux faits réels, qui peuvent bien les violer, mais ne sauraient les annuler. Un droit digne de ce nom ne saurait être «un droit qui périt quand la force cesse» alors qu un droit est instauré pour une finalité. De plus, à l état de nature, la force fait droit. En effet, à l état de nature les hommes représentent une menace les uns pour les autres. À l état de nature, les hommes vivent en agrégation, il y a une juxtaposition de l intérêt particulier. Pour Hobbes à l état de nature c est la guerre de tous contre tous. Il ne s agit pas de prendre en comte les intérêts communs mais d établir ses propres intérêts par la force. En effet, c est en vertu de la loi de nature qu il serait obligatoire de sortir de cet état d insécurité en instaurant l association, le droit et la force qui l institue. Une volonté de rabattre le droit sur des rapports de force naturels est en réalité un déni du principe même du droit : réduisant le droit au fait, elle refuse le droit au profit de la violence. En fait le droit est un rapport de force à l état de nature mais en droit il n est pas légitime puisqu il n est pas en accord avec la loi puisque celle-ci n a pas encore été élaborée. C est pour corriger et empêcher les rapports de force interindividuels que les hommes ont institué le droit. À travers Calliclès dans le Gorgias de Platon, celui-ci nous dit que la force fait droit parce qu elle relève de la nature, alors que la convention est contre-nature. Tous ceux qui prétendent aller contre la nature au nom de la morale, dit Calliclès, ne font que masquer leur propre faiblesse : ce détour par la morale est une ruse des faibles contre les forts pour leur enlever le pouvoir. Enfin, en fondant le droit sur la force, le droit est injuste même s il doit être juste. Le droit est injuste car il est la négation de la liberté naturelle : dans l état de nature c est l indépendance absolue, le droit de faire ce que l on veut aussi longtemps que l on peut. Le droit peut être injuste puisqu il est contre nature, c est le droit des faibles sur les forts. La véritable justice c est celle qui respecte les rapports de force et les rapports des individus. En instaurant le droit sur la force, la vengeance devient possible. Hegel nous dit que dans la vengeance, le droit ne peut plus être appliqué véritablement mais laisse place aux sentiments. En utilisant la force pour instaurer le droit, c est un cercle vicieux qui débute : une vengeance produit une autre vengeance. Le droit est nécessairement institué : si sa fonction est de rectifier, il serait contradictoire qu il aille chercher ses fondements dans ce qui est déjà là. Ainsi la vengeance qui est un rapport de force sur un individu ne fait pas droit. Bien que, le plus fort n est jamais assez fort pour faire durer sa position par la force. Il a alors recours à une mystification, qui constitue la ruse politique par excellence : il dissimule le véritable état de fait (rapport de forces), et substitue à la force un fondement juridique. Peut-on fonder le droit sur la force? Dans la vie quotidienne, nous sommes témoins que le droit est fondé sur la force ne cesse que par les inégalités entre les classes sociales. Dans de nombreuses situations le droit fait force et dans ce cas le droit n est que éphémère puisqu il est instauré par la force et ne se maintiendra que pendant que la personne jouira d une force
supérieure sur les autres. Ainsi le droit peut être fondé sur la force mais est-ce légitime voire souhaitable? Le droit ne pourrait pas être fondé autrement? Deuxièmement, il s agit d analyser les conditions de légitimité du droit. En effet, le droit est juste parce que c est le droit positif qui définit ce qui est juste et injuste. Est juste ce qui est conforme, adéquat aux lois existantes. Mais qu est-ce qui permet au droit de se faire respecter? Qu est-ce qui fonde vraiment la légitimité du droit? Dans ce cas, la force est-elle en mesure d être utilisée pour fonder le droit? Tout d abord, pour que le fondement du droit puisse être respecté, il s agit de savoir à quelles conditions une loi est juste ce qui nous permet de faire la distinction entre légitimité et légalité et à développer un autre droit soit celui de résistance voir d oppression. En effet, le fondement a pour sens le fait de légitimer quelque chose, l établir du droit. Fonder le droit sur la force n est pas légitime au sens que la force est légale mais pas légitime. Pour instituer le droit, il est nécessaire que chacun y reconnaisse les conditions de satisfaction équitable de ses intérêts. En effet pour que le droit soit légitime comme nous le dit Rousseau est que la condition fondamentale est sa conformité à la volonté générale qui recherche l intérêt général. En droit, le droit ne peut être fondé sur la force puisque ce n est plus l intérêt général recherche mais l intérêt particulier. Par ailleurs, le droit est nécessairement contraignant, le droit n atteindra jamais un idéal de justice pour tous les hommes mais dans ce cas si le droit n est pas juste par essence ou par définition mais il doit s efforcer de devenir juste et par conséquent le moins injuste possible. De plus, le droit est juste par essence, il est légitime puisqu il vise à éviter la violence. Dans ce cas le droit c est l ensemble des règles et des lois qui organisent la vie des hommes en société. Pour que le fondement du droit soit légitime il faut qu il assure l ordre social et la sécurité des individus et pour cela il doit exercer son pouvoir : la sanction doit être l œuvre de l institution judiciaire par l intermédiaire d un juge, c est un acte de raison. Dans ce cas, le droit peut être fondé sur la force en ce sens ou il permet la cohabitation entre humains sans porter atteintes à la liberté des autres. En effet, pour que les hommes vivent en société, la force doit être utilisée pour fonder le droit, mais c est la justice et dans ce cas le pouvoir judiciaire représenté par des personnes neutres, qui peut exercer cette force pour le bien être de la cohésion de la société. Il est nécessaire de préciser qu ici la force chez l homme, n est donc pas la violence, mais une qualité moralement neutre et dont l usage violent peut seul donner lieu à la désapprobation ou à la sanction. Enfin, la force ne fait pas droit et on est obligé d obéir qu aux puissances légitimes. En effet, lorsque la force est utilisée pour soumettre les autres ou pour abuser de sa supériorité, ne renvoie pas à l idée d équité, de bon droit, de justice et fait appel à des valeurs jugées supérieures à celles des lois
du droit positif. Par ailleurs, le droit positif qui est l ensemble des prescriptions légales en vigueur dans une société est bien souvent la dissimulation en droit de ce qui est un rapport de force. En utilisant la force, la loi peut être injuste aussi dans son principe même, notamment si elle trahit son caractère général et devient discriminatoire. Dans ce cas, c est la question de légitimité du refus d obéir qui est à nouveau remis en question. Cependant pour Socrate mieux vaut une loi injuste que pas de lois. La force ne fait pas droit puisque à elle seule, elle ne saurait fonder l autorité, la supériorité physique ne peut créer aucun pouvoir durable. Cependant la force a besoin du droit pour masquer sa faiblesse. Cela consiste à garantir l état de fait, à camoufler l origine réelle du pouvoir, en lui donnant un fondement intemporel, de façon à garantir l avenir. L'efficacité de la force se joue dans l'imaginaire : la force cesse d'être faiblesse et peut imposer durablement son empire dès lors qu'elle est masquée dans sa nudité de force et embellie du prestige du droit. Peut-on fonder le droit sur la force? Fonder le droit sur la force n est pas légitime puisqu il n est plus en accord avec le juste mais devient un abus de force et par conséquent du pouvoir pendant que la personne arrive à s imposer. Le droit est par essence juste : il vise à permettre aux hommes de vivre le mieux possible en société. Mais dans certaines situations ne s agit-il pas d utiliser la force pour fonder le droit pour le bien être de la société? La force peut-elle être utilisée pour une bonne finalité? N est-il pas nécessaire de fonder le droit sur la force? Troisièmement, dans certaines situations le droit doit être fondé sur la force pour le bien être des individus et donc de la société. Il s agit donc de contrôler cette force et de ne pas en abuser. Mais pourquoi donc devoir utiliser la force pour fonder le droit? La force ne s oppose t-elle pas au droit par définition? Cet usage de la force est-il en accord avec la justice? Tout d abord, le droit suppose une soumission volontaire, une reconnaissance, un acte d assentiment de l esprit. La force, si elle peut me contraindre, ne m oblige pas : elle n implique pas que je me soumette à elle en esprit. Ma soumission est le fruit de ma faiblesse ou de ma prudence. Mais ce constat n entraîne pas une reconnaissance légitime. La force contraint, le droit oblige. L obligation est une obéissance volontaire et légitime ; la soumission est le fait d obéir à une puissance contre son gré ; l autorité est le pouvoir légitime d imposer l obéissance, de commander à autrui (il s agit ici d une obéissance acceptée excluant la violence directe) ; l obéissance est l acte par lequel les individus se plient volontairement à la loi ou à l ordre légitimes. Cependant il ne peut pas exister de droit s il n y a pas de force pour le faire respecter. Rousseau montre que dans la République, le souverain ne peut exercer son pouvoir que s il dispose d un droit de contrainte, de coercition, de sanction, de répression Sans la force, le droit ne serait jamais respecté. Malgré ses limites, le modèle théorique du contrat institué lors du passage à l état civil indique clairement la fonction du droit ainsi que sa réciprocité : il faut que le droit soit institué de telle sorte que chacun
reconnaisse les conditions de satisfaction équitable de ses intérêts. Comme le montre Rousseau la condition fondamentale de légitimité du droit est sa conformité à la volonté générale. Si le droit remplit ces conditions, dans ce cas le droit pourra user de la force comme par exemple le droit pénal non pas comme pouvoir abusif mais comme instrument de respect des lois. Le droit vient légitimer ce qui est un rapport de force. L État, les institutions ne peuvent pas fonctionner en permanence à la violence. Le droit est toujours un déguisement de la force mais en droit il n y a pas de plus fort. C est l autorité qui fait la loi et une loi est juste dans la mesure où elle a force de loi, elle a été légalement élaborée. C est donc le rôle de l État d user la force pour instaurer le droit pour le bien être de la cohabitation des personnes dans la société. Il s agit donc de trouver un équilibre pour que l individu ou un groupe ne puisse user de sa force mais d un autre coté ile est nécessaire que l État n abuse pas de cette force au péril de devenir un État totalitaire. La loi est force de loi. Il faut que la justice soit forte et la force doit être juste Pour conclure, le droit peut être fondé sur la force. Dans de nombreux cas en fondant le droit sur la force celui-ci n est plus la volonté de tous mais la volonté d une minorité. Néanmoins le droit doit être force pour pouvoir s appliquer. Le droit est donc l ensemble des règles, de lois qui rendent possible la cohésion de la société. Pour se faire appliquer la loi doit être force mais cette force doit être juste et doit être impartiale. Pour que chaque humain puisse vivre dignement dans la société il est nécessaire que le droit soit fondé sur la force pour se faire respecter et pour le bien être de la société. Cependant, il arrive que le droit soit un abus de force et dans ce cas ce n est pas pour le bien de l intérêt général mais que pour l intérêt particulier. Il s agit donc d établir un accord entre la légitimité du droit et le rapport de force. Dans de nombreux pays, entre autre au Mexique la force s est imposée et donc le droit est fondé sur la force entrainant par exemple un abus de pouvoir des personnes à la charge des responsabilités politiques.