Lancement de l offre promotionnelle : 28/04/2015 Fin de l offre promotionnelle : 30/04/2016 Différences / avantages de l offre promotionnelle : A chaque recharge, POST offre du crédit utilisable en SMS nationaux, hors SMS Premium. A savoir : Pour une recharge de 10, 5 de SMS offerts. Pour une recharge de 15, 10 de SMS offerts. Pour une recharge de 25, 20 de SMS offerts. Les bonus sont cumulables et la durée de validité des bonus offerts est de 15 jours. Cette date sera reportée de 15 jours, à partir de la date du dernier rechargement. Lien vers l offre promotionnelle : www.post.lu/tiptop 1. Nom de l entreprise notifiée POST TELECOM S.A. 1.1. Adresse 1, Rue Emile Bian L-2996 Luxembourg 1.2. Helpdesk 1.3. Service clientèle 1.4. Service technique 1.5. Service réclamation/médiation 1.6. Service facturation adresse 1.7. Site Web www.post.lu Dernière mise à jour le 01/04/2016, tarifs en vigueur à partir du 01/05/2016. Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (17%) comprise 2. Nom de l offre TIPTOP 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales) http://www.post.lu ou directement via www.post.lu/particuliers/conditions-des-offres 3.2. Description du service La carte prépayée TIPTOP vous permet de maîtriser votre budget. Elle est rechargeable à volonté et ses tarifs restent très avantageux. De nombreuses options et fonctionnalités sont disponibles. 3.3. Valable à partir du Disponible dès à présent 3.4. Durée minimale d'engagement [mois] 0 3.5. Délai contractuel de fourniture [jours] Dans les meilleurs délais, avec un maximum de 14 jours 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] Activation dès souscription du contrat sauf en cas de contrainte technique ou externe (ex. : attente de portage, ) 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] Dans les meilleurs délais, via le Call Center accessible 24h/24 3.8. Frais d initialisation de l offre [ ] 0 3.9. Rythme de facturation [s/s] 60 / 12 3.10. Définition heures pleines (peak hours) De 8h à 19h 3.11. Définition heures creuses (off-peak hours) De 19h à 8h + le week-end 1, Rue Emile Bian L-2996 Luxembourg 1/6
3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) 3.13. Résiliation du contrat (décrire) La formule TIPTOP n est pas liée contractuellement 3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux 3.15. Frais liés à la portabilité des s et autres identifiants Pas de frais 3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) Accès VoIP disponible en GPRS. Les appels VoIP ne sont pas inclus dans les forfaits illimités voix ou data. 3.17. Option(s) (à énumérer et décrire) Les options TIPTOP n'ont pas de durée minimum. 4. Coûts du service 4.1. Abonnement mensuel [ ] Non 4.2. Carte prépayée [ ] Oui 4.3. Possibilité de rechargement [ ] 10, 15 ou 25 4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle [ ] 1 er crédit valable 90 jours puis 10 /30 jours 4.5. Consommation mensuelle incluse [ ] Non 4.6. Consultation de la messagerie vocale [ ] Disponible 4.7. Facture par email (Réduction) [ Gratuit 4.8. Facture détaillée par envoyée par [ ] Gratuit email (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) [ ] Gratuit 4.10. Fonction d appel en conférence { } Gratuit 4.11. Accès aux services WAP de l opérateur [ ] Gratuit 4.12. Carte SIM supplémentaire 4.13. Blocage de la carte SIM [ ] Gratuit 4.14. Blocage / Déblocage de certains types de [ ] Gratuit communications 4.15. 1 de groupe et 1 secondaire [ ] 4.16. 2 mêmes s [ ] 4.17. Changement de carte SIM [ ] Gratuit 4.18. Changement de de mobile [ ] 4.19. Changement du titulaire d un raccordement [ ] 4.20. Choix de son de [ ] 4.21. Demande de code PUK/PIN [ ] Gratuit 4.22. Déblocage du SIMLOCK du mobile [ ] Pas de SIMLOCK 4.23. Activation / désactivation de la déviation des [ ] Gratuit appels 4.24. Messagerie vocale [ ] Gratuit 4.25. Désactivation de la messagerie vocale [ ] Gratuit 4.26. Changement d adresse de facturation [ ] Gratuit 4.27. Changement de de (prix [ ] par ) 4.28. Inscription dans l annuaire [ ] Gratuit 4.29. Envoi d un mail via un SMS [ ] 0,069 4.30. Option(s) (à énumérer et décrire) 5. Coûts communications nationales hors options 5.1. Appels nationaux vers les s mobiles (peak/off-peak) [ /min] 5.1.1. On-net-call 0,16 5.1.2. Off-net call 0,16 5.2. Appels nationaux vers les s fixes (peak/off-peak) [ /min] 2/6
5.2.1. On-net-call 0,2479/ 0,16 5.2.2. Off-net call 0,2479/ 0,16 5.3. Appels nationaux vers les s VoIP1 (peak/off-peak) [ /min] 5.3.1. On-net-call 0,2479/0,16 5.3.2. Off-net call 0,2479/0,16 5.4. Appels vidéo vers les s mobiles (peak/off-peak) [ /min] 5.4.1. On-net-call 0,16 5.4.2. Off-net call 0,16 5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [ /min] 5.5.1. On-net-call 0,16 5.5.2. Off-net call Voir tarifs en vigueur chez l opérateur concerné 5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire) Forfait consultation illimitée de la messagerie vocale : 1,24 /mois 5.7. SMS (Service de messagerie) 5.7.1. Réception SMS [ /SMS] Gratuit 5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile [ /SMS] 0,12 (hors s spéciaux et premium) 5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles [ /SMS] 0,12 (hors s spéciaux et premium) nationaux 5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire) Avec l option SMILE, les SMS sont à 0,05 euros vers les réseaux mobiles nationaux, en semaine, à partir de 16h, les week-ends et pendant les vacances scolaires. Pour en profiter, envoyez SMILE au 66363 5.8. MMS (Service de messagerie multimédia) 5.8.1. Réception MMS [ /MMS] Gratuit 5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile [ /MMS] Les MMS sont facturés 0,25 l'unité (jusqu'à 200 KB et au-delà de 200 KB). 5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /MMS] Les MMS sont facturés 0,25 l'unité (jusqu'à 200 KB et au-delà de 200KB). 5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire) 6. Coûts communications nationales hors options 6.1. Connexion data mobile national [ /MB] 0,30 TTC / MB 6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire) Possibilité de convertir tout ou partie du crédit d appel en crédit DATA (Internet mobile), en envoyant par SMS au 64000 (SMS gratuit) : DATA500 pour 500 MB au prix de 10 DATA1000 pour 1 GB au prix de 15 Consultation du solde, envoi gratuit DATACONSO par SMS au 64000. Rythme de facturation : 1KB Période de validité : 30 jours. Solde cumulable à chaque nouveau rechargement. Plusieurs commandes peuvent être cumulées, dans ce cas la date de validité est celle de la dernière commande. 7. Coûts communications nationales vers internationales 7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) 7.1.1. Appels vers un fixe (peak/off-peak) [ /min] Zone 1 0,4215/ 0,2975 Zone 2 0,4958/ 0,3471 7.1.2. Appels vers un mobile (peak/off-peak) [ /min] Zone 1 0,5702/ 0,4462 Zone 2 0,6446/ 0,4958 Zone 3 0,6446/ 0,4958 Zone 3 0,6446/ 0,4958 Zone 4 0,7437/ 0,6446 Zone 4 0,7437/ 0,6446 Zone 5 1,0411/ 0,8924 Zone 5 1,0411/ 0,8924 Zone 6 1,2395/ 1,0908 Zone 6 1,2395/ 1,0908 Zone 7 1,6857/ 1,5370 Zone 7 1,6857/ 1,5370 1 Les s de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre 2004. 2 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 3/6
Définition des zones : Pays de la zone 1 Fixe Andorre, Autriche, Belgique. Canada, Suisse, Danemark, Allemagne, Irlande, Espagne, Finlande, Liechtenstein, France, Royaume-Uni, Italie, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Suède, USA Pays de la zone 1 Mobile Andorre, Autriche, Belgique, Suisse, Danemark, Allemagne, Irlande, Espagne, Finlande, Liechtenstein, France, Royaume-Unis, Italie, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Suède Pays de la zone 2 Fixe Australie, République Tchèque, Royaume-Uni, Grèce, Hawaï, Hongrie, Israël (Fixe et Mobile), Islande, Japon, Malte (Fixe et Mobile), Palestine (Fixe et Mobile), Porto, Slovénie (Fixe et Mobile), San Marino (Fixe et Mobile) Pays de la zone 2 Mobile Australie, Grèce, Hongrie, Islande, Japon, République Tchèque Pays de la zone 3 Albanie, Bulgarie, Bosnie, Chypre, Algérie, Estonie, Iles Féroé, Hong-Kong, Croatie, Singapour, Slovaquie, Taiwan, Alaska, Iles vierge Américaines Pays de la zone 4 Brésil, Biélorussie, Géorgie, Gibraltar, Guadeloupe, Guatemala, Russie, Corée, Lituanie, Lettonie, Libye, Macédoine, Moldavie, Mexique, Monténégro, Maroc, Martinique, Mayotte, Nouvelle-Zélande, Philippines, St. Pierre, Iles-de-la-Réunion, Roumanie, Rép. Sud-Africaine, Serbie, Tunisie. Turquie, Ukraine Pays de la zone 5 Azerbaïdjan, Arménie, Argentine, Bermudes, Chili, Chine, Colombie, Emirats-Arabes-Unis, Guyane Française, Kirghizistan, Malaisie, Malawi, Macao, Thaïlande, Tadjikistan, Ouganda, Ouzbékistan, Zimbabwe Pays de la zone 6 Angola, Aruba, Botswana, Bahreïn, Bolivie, Bhoutan, R.D. Congo, Costa Rica, Qatar, Egypte, Equateur, Indonésie, Inde, Kazakhstan, Mozambique, Antilles Néerlandaises, Soudan, Turkménistan, Egypte, Swaziland, Yémen Pays de la zone 7 Reste du monde et Communications via satellite Inmarsat, Iridium 16 & 17, Thuraya 7.1.3. Envoi SMS [ /SMS] 0,12 7.1.4. Envoi MMS [ /MMS] 0,39 7.2. Option(s) appels internationales (à énumérer et décrire) 7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire) 7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire) 8. Communications émises à l étranger [ /min] (Roaming) Zone x 3 (Veuillez ajouter les zones définies) Appels vers les zones internationales ( /min) Appel reçus Vous êtes en Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7 zones roaming Zone 1 0,0133 2,01 2,59 3,67 TAPIN x ND ND 0,0575 1,30 x 1,17 Zone 2 1,73 2,16 2,44 3,67 TAPIN x ND ND 0,58 1,30 x 1,17 Zone 3 2,30 3,16 3,31 3,67 TAPIN x 1,30 x 1,17 ND ND 0,86 Zone 4 2,88 3,67 3,67 4,10 TAPIN x ND ND 1,15 1,30 x 1,17 Zone 5 TAPIN x TAPIN x TAPIN x TAPIN x TAPIN x ND ND 1,15 1,30 x 1,17 1,30 x 1,17 1,30 x 1,17 1,30 x 1,17 1,30 x 1,17 Zone 6 ND ND ND ND ND ND ND Zone 7 ND ND ND ND ND ND ND Définition des zones : 3 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 4/6
Zone 1: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Tchèque (Rép.), Danemark, Espagne (Îles Canaries, Ceuta et Melilla inclus) Estonie, Finlande (Aland inclus), France, Guyane française, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Hongrie, Islande, Irlande, Italie (Vatican City inclus), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (Açores et Madeira inclus), Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse,. Zone 2: Albanie, Andorre, Arménie, Azerbaïdjanaise (Rép.), Belarus, Bosnie & Herzégovine, Géorgie, Îles Féroé, Macédoine, Moldavie, Monaco, Monténégro, San Marino, Serbie (&Kosovo), Turquie, Ukraine. Zone 3: Alaska, Australie, Canada, Egypte, Nouvelle-Zélande, EUA. Zone 4: Reste du monde. Zone 5: Immarsat, Emsat, Iridium (16&17), Mariticom, Onair and other satellites Le «TAPIN» représente les frais d'itinérance facturés par l'opérateur du réseau mobile visité qui varie d un pays à un autre. 8.1. Option(s) communication émises depuis l étranger (à énumérer et décrire) Il est possible d émettre des appels depuis l étranger. Pour certains pays, les appels peuvent être débités directement du crédit prépayé. Pour les autres pays, il est nécessaire de demander l activation de l option Roaming. Ces appels sont alors mis en compte sur une facture mensuelle (post-payée). Les appels reçus depuis l étranger son décomptés du crédit prépayé. 9. SMS et MMS envoyés depuis l étranger [ /SMS ; /MMS] (Veuillez ajouter les zones définies) Envoyer vers les zones des SMS des MMS Depuis la zone 1 0,069 0,25 Depuis la zone 2 0,38 0,76 Depuis la zone 3 0,67 1,33 Depuis la zone 4 0,67 1,33 Depuis la zone 5 1,33 2,67 Depuis la zone 6 ND ND Depuis la zone 7 ND ND voir le détail des zones au point 8. 9.1. Option(s) SMS envoyés depuis l étranger (à énumérer et décrire) 9.2. Option(s) MMS envoyés depuis l étranger s (à énumérer et décrire) 10. Connexion data mobile depuis l étranger (Veuillez ajouter les zones définies) de la zone 1 [ /MB] 0,0585 de la zone 2 [ /MB] 8,35 de la zone 3 [ /MB] 9,74 de la zone 4 [ /MB] 11,13 de la zone 5 [ /MB] 11,13 de la zone 6 [ /MB] ND de la zone 7 [ /MB] ND voir le détail des zones au point 8. 10.1. Option(s) connexion data mobile depuis l étranger (à énumérer et décrire) 11. Frais supplémentaires 11.1. Duplicata du contrat [ ] Gratuit 11.2. Duplicata de la facture de base [ ] Gratuit 11.3. Duplicata de la facture détaillée [ ] Gratuit 12. Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soimême» (donc par le consommateur lui-même à Activation de la carte SIM se fera endéans les 48 heures suivant l identification du client. 5/6
son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] L identification des cartes prépayées TIP TOP est réservée aux personnes majeures ou assimilées. Si la carte est destinée à une personne mineure, le formulaire sera complété et signé par le représentant légal. Les seuls documents acceptés comme preuve d identité sont une carte d identité valable et/ou un passeport en cours de validité au jour de la signature du présent formulaire. L utilisation du service TIP TOP lié à la ou aux cartes prépayées TIP TOP renseignée(s) dans le formulaire d identification se fera sous la pleine et entière responsabilité de la personne identifiée. Le client s interdira notamment de vendre, revendre, ou exploiter dans quelque but et sous quelque forme que ce soit toute utilisation du service TIP TOP, ou tout droit d accès au service TIP TOP d utiliser le service TIP TOP en violation de l ordre public et des bonnes mœurs et/ou des lois et règlements en vigueur. 13. Options (à énumérer et décrire) Z 6/6
Offre promotionnelle : Offre promotionnelle Spotify Premium Lancement de l offre promotionnelle : 01/04/2016 Fin de l offre promotionnelle : 31/07/2016 Différences / avantages de l offre promotionnelle : Spotify Premium inclus pour toute nouvelle souscription à une offre mobile SCOUBIDO 2 incluant un composant Internet Mobile. Afin de bénéficier de l offre, le client doit activer son compte Spotify sur mypost.lu ou mypost.lu/spotify dans les six (6) mois suivant la souscription à l offre mobile SCOUBIDO 2. Le service Spotify Premium est gratuit pendant 6 mois à compter la date d activation du compte Spotify sur mypost.lu ou mypost.lu/spotify, étant entendu que le client ne peut bénéficier de la gratuité pendant six (6) mois, qu une seule fois par ligne mobile. Pendant les six (6) premiers mois après activation du compte Spotify sur mypost.lu ou mypost.lu/spotify, le trafic internet mobile pour le téléchargement, la consultation, et le streaming sur l application mobile ou tablette de Spotify est gratuit, illimité et à vitesse maximalee sur le réseau POST mobile, hors résiliation du service par le client. Après lesdits six (6) premiers mois le trafic Internet Mobile pour le téléchargement, la consultation, et le streaming sur l application mobile ou tablette de Spotify sera facturé conformément au forfait Internet Mobile souscrit. Lien vers l offre promotionnelle : www.post.lu/spotify 1. Nom de l entreprise notifiée POST TELECOM S.A. 1.1. Adresse 1, Rue Emile Bian L-2996 Luxembourg 1.2. Helpdesk 1.3. Service clientèle 1.4. Service technique 1.5. Service réclamation/médiation 1.6. Service facturation adresse 1.7. Site Web www.post.lu Dernière mise à jour le 01/04/2016, tarifs en vigueur à partir du 01/05/2016. Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (17%) comprise 1, Rue Emile Bian L-2996 Luxembourg 2. Nom de l offre SCOUBIDO 2-SIM 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales) http://www.post.lu ou directement via www.post.lu/particuliers/conditions-des-offres 3.2. Description du service L abonnement NEW SCOUBIDO-SIM est à composer selon ses besoins. Plusieurs composants et options sont disponibles. Les composants sont : - Appels/SMS (obligatoire), - Internet mobile (facultatif), Les options supplémentaires (facultatives et avec une durée d engagement de 1 mois) sont : - Appels/SMS Europe, - Internet mobile Europe. 3.3. Valable à partir du 05/11/2015 1/10
3.4. Durée minimale d'engagement [mois] 1 mois 3.5. Délai contractuel de fourniture [jours] Dans les meilleurs délais, avec un maximum de 14 jours 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] Activation dès souscription du contrat sauf en cas de contrainte technique ou externe (ex. : attente de portage, ) 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] Dans les meilleurs délais, contact via le Call Center accessible 24h/24 3.8. Frais d initialisation de l offre [ ] 0 3.9. Rythme de facturation [s/s] 60 /60 Appels voix reçus à l étranger et émis depuis l étranger : voir point 8 3.10. Définition heures pleines (peak hours) Non 3.11. Définition heures creuses (off-peak hours) Non 3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) Les factures POST TELECOM S.A. sont, sauf stipulation contraire, intégralement payables dès réception. Les factures sont en principe débitées par ordre de domiciliation du compte bancaire indiqué par le client. 3.13. Résiliation du contrat (décrire) Les résiliations de contrat se font obligatoirement par lettre recommandée. Tant le client que POST TELECOM S.A. peuvent résilier à tout moment le contrat en cas de faute du cocontractant. Le client peut en outre mettre fin au contrat avec effet immédiat : - en cas de changement de prestations au détriment du client et ce dans le mois qui suit la réception de l information sur les modifications survenues ; - en cas de changement de tarifs au détriment du client et ce dans le mois qui suit la réception de l information sur les changements en question ; - au cas où une procédure de liquidation, de mise en faillite, de gestion contrôlée ou une procédure semblable est initiée contre POST TELECOM S.A. La perte ou le vol de la carte SIM, avec ou sans l appareil, ne permet pas la résiliation du contrat avec effet immédiat. POST TELECOM S.A. a en outre le droit de résilier avec effet immédiat le contrat dans le cas où : - le client est en défaut de paiement d une ou plusieurs factures depuis deux mois date de la facture, - une traite tirée par le client est protestée, - une procédure de liquidation, de mise en faillite ou de gestion contrôlée est initiée contre le client, - le client utilise de façon abusive des services de POST TELECOM S.A. ou s il enfreint les dispositions légales en vigueur ou les bonnes mœurs, - le client résilie ou dénonce un ordre de domiciliation, établi dans le cadre du contrat, - un cautionnement ou une garantie constitués pour le client sont résiliés, - le client refuse de constituer un cautionnement ou une garantie bancaire conformément à l article II.9. des conditions générales de vente. 3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux Les contrats sont souscrits à durée indéterminée sauf disposition contraire. Pas de frais de résiliation en cas de respect d un préavis minimal d un mois pendant la durée indéterminée d un contrat ou en cas de résiliation au prochain terme convenu. Cependant en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. sans raison valable, la partie ayant résilié le contrat doit payer à son cocontractant les abonnements restants jusqu au prochain terme et en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. pour des raisons valables, la partie ayant résilié le contrat a droit à une indemnité forfaitaire de 20,00.- par mois entier de contrat restant à courir. 3.15. Frais liés à la portabilité des s et autres identifiants Pas de frais mais sont soumis aux conditions de résiliations citées ci-dessus 3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) Accès VoIP disponible en GPRS. Les appels VoIP ne sont pas inclus dans les forfaits illimités voix ou data. 3.17. Option(s) (à énumérer et décrire) - 4. Coûts du service 2/10
4.1. Abonnement mensuel [ ] A partir de 15 4.2. Carte prépayée [ ] Non 4.3. Possibilité de rechargement [ ] Non 4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle [ ] Non 4.5. Consommation mensuelle incluse [ ] Appels/SMS : (hors s spéciaux, appels VoIP et data, fax et visiophonie) : 15 - S : 60 minutes d appels nationaux sortants et roaming Europe + 60 minutes d appels entrants roaming Europe + 30 minutes d appels vers l Europe + jusqu à5000 SMS inclus en national, vers et depuis l Europe 20 - M : 120 minutes d appels nationaux sortants et roaming Europe + 120 minutes d appels entrants roaming Europe + 60 minutes d appels vers/depuis l Europe + jusqu à 5000 SMS inclus en national, vers et depuis l Europe 25 - L : Jusqu à 5000 minutes sortants en national et roaming Europe +1000 minutes entrants roaming Europe + 100 minutes vers l Europe + jusqu à 5000 SMS inclus en national vers/depuis l Europe 55 - XL : Jusqu à 5000 minutes en national et vers/depuis l Europe +1000 minutes d appels entrants roaming Europe + jusqu à 5000 SMS en national vers/depuis l Europe Appels Europe = appels du réseau mobile POST vers un fixe ou mobile en Europe, appels entrants depuis un réseau en Europe, appels sortants depuis un pays d Europe vers un fixe ou mobile d un réseau européen. Appels sortants depuis un pays d Europe vers le de consultation de la messagerie vocale. Hors appels vers s Voix sur Internet et data, fax et visiophonie. SMS Europe = SMS depuis le réseau mobile POST vers un mobile en Europe, SMS sortants depuis un réseau européen vers un autre réseau européen. Le terme «Europe» fait référence aux pays repris sous la section 7.2 et le terme «européen» à un pays repris sous la section 7.2. 5 10 15 Internet Mobile (facultatif - trafic data en national, hors appels VoIP, fax et visiophonie) : - S: 1 GB national + 30MB Europe (WiFi Hotcity, 4G+ inclus) - M: 3 GB national + 60MB Europe (WiFi Hotcity, 4G+ inclus) - L: 15 GB national inclus + 100 MB Europe + jusqu à 5.000 MMS inclus en national ou depuis l Europe (WiFi Hotcity inclus, 4G+ inclus) 3/10
30 - XL: 15 GB national inclus + 1 GB Europe + jusqu à 5.000 MMS inclus en national ou depuis l Europe (WiFi Hotcity inclus, 4G+ inclus) Au-delà des forfaits Internet mobile S, M, l utilisateur peut surfer sans supplément à vitesse réduite, jusqu à 8 GB au total. Au-delà des forfaits Internet mobile L et XL, l utilisateur peut surfer sans supplément à vitesse réduite, jusqu à 30 GB au total. Pour bénéficier à nouveau d une vitesse normale, l utilisateur peut également souscrire une option Extra Volume (voir point 13) pour une durée d engagement de 1 mois seulement. Services de prévention de surconsommation Mobile Internet en national non sollicitée Pour les clients ayant souscrit au composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire: - un 1er SMS d information est envoyé après consommation de 80% du volume forfaitaire mensuel souscrit. - un 2ème SMS d information est envoyé après consommation de 100% du volume forfaitaire mensuel souscrit. Pour les autres clients : - un 1er SMS d information est envoyé après consommation de 80% du volume de 200MB. - un 2ème SMS d information est envoyé après consommation de 100% du volume de 200MB. Pour optimiser l accès de tous et éviter toute surconsommation non-sollicitée, le service d échange de données en national sera réduit en vitesse puis, le cas échéant, interrompu conformément aux modalités ci-dessous : Aucun Composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou option Mobile Internet National : - Seuil de réduction du débit d échange de Mobile Internet National : après consommation d un volume de 200 MB - Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 256 en réception, 128 en envoi - Seuil d interruption du service d échange de Mobile Internet National : après consommation de 1 GB Composants Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou option Mobile Internet National S et M : - Seuil de réduction du débit d échange de Mobile Internet National : Après consommation totale du forfait Mobile 4/10
Internet national (S : 1 GB national / M : 3 GB national) - Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 64kb/s en réception et en envoi - Seuil d interruption du service d échange de Mobile Internet National : après consommation de 8 GB Composants Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou option Mobile Internet National L et XL : - Vitesse maximale en Kbps applicable après consommation totale du forfait Mobile Internet national (L et XL : 15 GB national) : 512 en réception et 256 en envoi - Vitesse maximale en Kbps applicable après consommation de 25 GB national : 128 en réception et 64 en envoi - Seuil d interruption du service d échange de Mobile Internet National : après consommation de 30 GB 4.6. Consultation de la messagerie vocale [ ] Hors forfait 0,10 /minute 4.7. Facture par email (Réduction) [ Gratuit 4.8. Facture détaillée par envoyée par [ ] Gratuit email (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) [ ] Gratuit 4.10. Fonction d appel en conférence { } Gratuit 4.11. Accès aux services WAP de l opérateur [ ] Gratuit 4.12. Carte SIM supplémentaire Gratuit, sous réserve de disponibilité, non disponible pour Micro SIM ou Nano SIM 4.13. Blocage de la carte SIM [ ] Gratuit 4.14. Blocage / Déblocage de certains types de [ ] Gratuit communications 4.15. 1 de groupe et 1 secondaire [ ] 4.16. 2 mêmes s [ ] 4.17. Changement de carte SIM [ ] Gratuit 4.18. Changement de de mobile [ ] Gratuit 4.19. Changement du titulaire d un raccordement [ ] Gratuit 4.20. Choix de son de [ ] 4.21. Demande de code PUK/PIN [ ] Gratuit 4.22. Déblocage du SIMLOCK du mobile [ ] Pas de SIMLOCK 4.23. Activation / désactivation de la déviation des [ ] Gratuit appels 4.24. Messagerie vocale [ ] Gratuit 4.25. Désactivation de la messagerie vocale [ ] Gratuit 4.26. Changement d adresse de facturation [ ] Gratuit 4.27. Changement de de (prix [ ] Gratuit par ) 4.28. Inscription dans l annuaire [ ] Gratuit 4.29. Envoi d un mail via un SMS [ ] 4.30. Option(s) (à énumérer et décrire) 5. Coûts communications nationales hors options 5/10
5.1. Appels nationaux vers les s mobiles (peak/off-peak) [ /min] 5.1.1. On-net-call Au-delà de 60 minutes dans le forfait Appels/SMS S : 0,10 Au-delà de 120 minutes dans le forfait Appels/SMS M : 0,10 Au-delà de 5.000 minutes dans les forfaits Appels/SMS L et XL : 0,10 (hors s spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) 5.1.2. Off-net call Au-delà de 60 minutes dans le forfait Appels/SMS S : 0,10 Au-delà de 120 minutes dans le forfait Appels/SMS M : 0,10 Au-delà de 5.000 minutes dans les forfaits Appels/SMS L et XL : 0,10 (hors s spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) 5.2. Appels nationaux vers les s fixes (peak/off-peak) [ /min] 5.2.1. On-net-call Au-delà de 60 minutes dans le forfait Appels/SMS S : 0,10 Au-delà de 120 minutes dans le forfait Appels/SMS M : 0,10 Au-delà de 5.000 minutes dans les forfaits Appels/SMS L et XL : 0,10 (hors s spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) 5.2.2. Off-net call Au-delà de 60 minutes dans le forfait Appels/SMS S : 0,10 Au-delà de 120 minutes dans le forfait Appels/SMS M : 0,10 Au-delà de 5.000 minutes dans les forfaits Appels/SMS L et XL : 0,10 (hors s spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) 5.3. Appels nationaux vers les s VoIP1 (peak/off-peak) [ /min] 5.3.1. On-net-call 0.10 5.3.2. Off-net call 0.10 5.4. Appels vidéo vers les s mobiles (peak/off-peak) [ /min] 5.4.1. On-net-call 0,10 5.4.2. Off-net call 0,10 5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) [ /min] 5.5.1. On-net-call Au-delà de 60 minutes dans le forfait Appels/SMS S : 0,10 Au-delà de 120 minutes dans le forfait Appels/SMS M : 0,10 Au-delà de 5.000 minutes dans les forfaits Appels/SMS L et XL : 0,10 5.5.2. Off-net call Voir tarifs en vigueur chez l opérateur concerné 5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire) 5.7. SMS (Service de messagerie) 5.7.1. Réception SMS [ /SMS] Gratuit (hors s spéciaux et premium) 5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile [ /SMS] Inclus pour les forfaits Appels/SMS S, M, L et XL jusqu à 5.000 SMS. Au-delà, 0,07 /SMS, 5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles nationaux [ /SMS] Inclus pour les forfaits Appels/SMS S, M, L et XL jusqu à 5.000 SMS. Au-delà, 0,07 /SMS, 5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire) sms premium : voir fiche tarifaire SMS Premium sur www.post.lu 5.8. MMS (Service de messagerie multimédia) 5.8.1. Réception MMS [ /MMS] Gratuit 5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile [ /MMS] 5.000 MMS inclus dans les forfaits Internet Mobile L et XL. Au-delà des MMS inclus: 0,10 /MMS (et dès le 1 er MMS sans forfait Internet Mobile L ou XL) 5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles nationaux 5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire) - 6. Coûts communications nationales hors options [ /MMS] 5.000 MMS inclus dans les forfaits Internet Mobile L et XL. Au-delà des MMS inclus: 0,10 /MMS (et dès le 1 er MMS sans forfait Internet Mobile L ou XL) 1 Les s de la plage '20', voir la décision 04/79/ILR du 21 octobre 2004. 6/10
6.1. Connexion data mobile national [ /MB] Si l utilisateur n a pas souscrit de composant Internet mobile : 0,06 / MB 6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire) Si l utilisateur a souscrit un composant Internet mobile : Au-delà des forfaits Internet mobile S et M, l utilisateur peut surfer sans supplément à vitesse réduite, jusqu à 8 GB au total. Au-delà des forfaits Internet mobile L et XL, l utilisateur peut surfer sans supplément à vitesse réduite, jusqu à 30 GB au total. Pour bénéficier à nouveau d une vitesse normale, l utilisateur peut également souscrire une option Extra Volume (voir point 13) pour une durée d engagement de 1 mois seulement. 7. Coûts communications nationales vers internationales 7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies) 7.1.1. Appels vers un fixe (peak/off-peak) [ /min] Zone 1 0,27 Zone 2 0,35 7.1.2. Appels vers un mobiles (peak/off-peak) [ /min] Zone 1 0,42 Zone 2 0,50 Zone 3 0,62 Zone 3 0,75 Zone 4 1,59 Zone 4 1,59 Zone 5 6,10 Zone 5 6,10 Définition des zones sur www.post.lu 7.1.3. Envoi SMS [ /SMS] 0,10 7.1.4. Envoi MMS [ /MMS] 0,10 7.2. Option(s) appels internationaux (à énumérer et décrire) Options Appels vers/depuis l Europe Engagement de 1 mois - S (60 minutes) : 5 - M (120 minutes) : 10 - L (360 minutes) : 20 (Appels du réseau mobile POST vers un fixe ou mobile en Europe, appels entrants depuis un réseau en Europe, appels sortants depuis un pays d Europe vers un fixe ou mobile d un réseau européen, appels sortants depuis un pays d Europe vers le de consultation de la messagerie vocale. Hors s spéciaux, appels vers s Voix sur Internet et data, fax et visiophonie.) Les minutes consommées vers et depuis l Europe sont décomptées des forfaits par ordre de traitement par POST Telecom S.A. des données de facturation transmises par les opérateurs étrangers, dépendant de contraintes techniques inhérentes au système de facturation et à la date de réception de ces données ; POST Telecom S.A. ne peut garantir que cet ordre correspond à l ordre chronologique des communications effectuées. Liste des pays de la zone Europe, concernés par cette offre : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne (Canaries, Ceuta et Melilla incluses), Estonie, Finlande (Aland inclus), France, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malte, Martinique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (Açores et Madère inclus), République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume- Uni, Saint-Martin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican City 7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire) 7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire) ND ND ND ND 2 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 7/10
8. Communications émises à l étranger (Roaming) [ /min] Zone x 3 (Veuillez ajouter les zones définies) Appels vers les zones internationales ( /min) Appels reçus Vous êtes en Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7 zones roaming Zone 1 0,1585 2,0010 2,5760 3,6570 3,15 ND ND 0,0133 Zone 2 0,2760 2,0010 2,57604 3,6570 3,65 ND ND 1,1270 Zone 3 2,2885 3,1510 3,3005 3,6570 3,65 ND ND 1,1270 Zone 4 2,8635 3,6570 3,6570 4,0825 4,10 ND ND 1,1270 Zone 5 6,10 6,10 6,10 6,10 6,10 ND ND 1,1270 Zone 6 ND ND ND ND ND ND ND Zone 7 ND ND ND ND ND ND ND Définition des zones sur www.post.lu Rythme de facturation (communications hors forfait) : - Appels voix émis depuis la Zone 1 - Europe : 30 /1 - Appels voix émis depuis les autres zones : 60 /60 - Appels voix reçus dans Zone 1 - Europe : 1 /1 - Appels voix reçus dans les autres zones : 60 /60 Le prix pays par pays est disponible sur www.post.lu 8.1. Option(s) appels depuis l étranger (à énumérer et décrire) Voir point 7.2. 9. SMS et MMS envoyés depuis l étranger [ /SMS ; /MMS] (Veuillez ajouter les zones définies) Envoyer vers les zones des SMS des MMS Depuis la zone 1 0,069 au-delà des forfaits ou options 0,1000 Depuis la zone 2 0,0920 0,2530 Depuis la zone 3 0,4600 0,9200 Depuis la zone 4 0,5750 1,1500 Depuis la zone 5 1,1500 2,3000 Depuis la zone 6 ND ND Depuis la zone 7 ND ND Définition des zones sur www.post.lu 9.1. Option(s) SMS envoyés depuis l étranger (à énumérer et décrire) 9.2. Option(s) MMS envoyés depuis l étranger s (à énumérer et décrire) 10. Connexion data mobile depuis l étranger (Veuillez ajouter les zones définies) de la zone 1 [ /MB] 0,0585 en dehors du forfait ou de l option Internet Mobile (voir points 4.5. et 10.1) de la zone 2 [ /MB] 0,5175 de la zone 3 [ /MB] 9,0620 de la zone 4 [ /MB] 10,3500 de la zone 5 [ /MB] 11,5000 de la zone 6 [ /MB] ND de la zone 7 [ /MB] ND Définition des zones sur www.post.lu 10.1. Option(s) connexion data mobile depuis l étranger (à énumérer et décrire) Options Internet mobile depuis l Europe Engagement de 1 mois 3 L entreprise notifiée définira elle-même les zones et le nombre de zones. 8/10
- S (15 MB) : 10 - M (250 MB) : 12,05 - L (500 MB) : 25 Liste des pays de la zone 1 Europe concernés par cette offre : voir point 7.2 Services de prévention de surconsommation Mobile Internet en roaming non-sollicitée Un plafond de 50 TTC est appliqué par défaut pour les communications Mobile Internet en roaming pour tous nos clients. Ce mécanisme vise à protéger les consommateurs de consommation Mobile Internet non-sollicitée à l étranger et de maîtriser au mieux leurs dépenses. Vous pouvez gérer ce mécanisme de prévention et, le cas échéant, le modifier par simple envoi d un SMS ; consultez www.post.lu pour de plus amples renseignements. Forfaits Data internationaux Beyond Europe qui proposent des forfaits data valables respectivement en Europe et audelà de l Europe (voir fiches correspondantes). 11. Frais supplémentaires 11.1. Duplicata du contrat [ ] Gratuit 11.2. Duplicata de la facture de base [ ] Gratuit 11.3. Duplicata de la facture détaillée [ ] Gratuit 12. Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soimême» (donc par le consommateur lui-même à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] 13. Options (à énumérer et décrire) Garantie+ L option Garantie+ propose 3 niveaux de garantie, contre la perte, le vol ou la panne de l appareil mobile : - S (4 /mois), panne mécanique, vol, jusqu à 25 % de remise pour perte et dommage - M (8 /mois), panne mécanique, vol, jusqu à 35 % de remise pour perte et dommage - L (10 /mois), panne mécanique, vol, jusqu à 50 % de remise pour perte et dommage Option Extra Volume en national : Le client a la possibilité de souscrire, à son choix, au titre d un mois donné, à un volume Mobile Internet National supplémentaire après réduction de vitesse voire interruption du service d échange de données au titre du composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire et/ou d une option Mobile Internet National : - S : 250 MB supplémentaires Mobile Internet National 2,50 /mois - M : 500 MB supplémentaires Mobile Internet National 5 /mois - L : 1 GB supplémentaires Mobile Internet National 10 /mois Il s agit d un produit que le client peut souscrire afin de bénéficier d un volume Mobile Internet National supplémentaire après réduction du débit ou d interruption du service d échange de données du composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire en national et/ou d une option Mobile Internet National. La souscription d un produit ExtraVolume rétablit la vitesse applicable au titre du composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire en national respectivement de l option Mobile Internet National souscrite par le client, pour le volume Mobile Internet National ExtraVolume choisi, jusqu à la fin du mois civil au cours duquel le produit ExtraVolume est effectivement souscrit. Le volume alloué au titre du produit ExtraVolume souscrit doit être consommé endéans la période commençant à courir le jour de sa souscription et terminant le dernier jour du mois civil au cours duquel il a été souscrit ; le reliquat non consommé durant cette période n est pas reportable. Le prix du produit ExtraVolume est payable intégralement à la souscription, indépendamment du nombre effectif de jours restants à courir jusqu à la fin du mois civil de sa souscription. Le produit ExtraVolume est disponible uniquement pour un client disposant du composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou de l option Mobile Internet National. Option Phone : 9/10
Offre Spotify Premium: Spotify Premium permet d'accéder à un service d écoute musicale, au moyen d'un ordinateur, d une tablette ou d un smartphone connecté au réseau Internet ou en mode non connecté à Internet sous réserve de synchronisation préalable, dans la limite de la capacité de stockage du terminal. L option coûte 10 /mois et est souscrite sans engagement. Le tarif applicable pour le mois de la souscription est calculé au pro-rata du nombre de jours restants à courir entre le jour de la souscription et le dernier jour du mois concerné. Le tarif applicable pour le mois de la résiliation est calculé au pro-rata du nombre de jours restants à courir entre le premier jour du mois concerné et le jour de la résiliation. Définition des Zones 10/10
Offre promotionnelle : Promo port-in Lancement de l offre promotionnelle : 17/03/2016 Fin de l offre promotionnelle : 31/04/2016 Différences / avantages de l offre promotionnelle : Offre promotionnelle valable jusqu au 30 avril 2016 inclus. Jusqu à 150 de réduction sur l iphone 6s 16GB ou 100 sur tout autre smartphone disponible en shop POST Telecom, acheté lors d un portage de vers un abonnement SCOUBIDO de 12 ou 24 mois supérieur ou égal à 25 /mois. La remise, non compatible avec d autres promotions en cours, est appliquée directement en caisse au moment de la souscription de l abonnement. L offre est limitée à un seul appareil par ligne. Dans le cas où le prix de l appareil serait inférieur à la remise, le client ne pourra pas utiliser le restant de sa remise sur un autre achat ni même pour l achat d un accessoire. Il ne pourra pas non plus demander la différence en argent, bon d'achat, note de crédit ou en remise sur facture POST. Remise valable sur un maximum de 10 lignes par client. Lien vers l offre promotionnelle : www.post.lu Offre promotionnelle : Offre promotionnelle Spotify Premium Lancement de l offre promotionnelle : 01/04/2016 Fin de l offre promotionnelle : 31/07/2016 Différences / avantages de l offre promotionnelle : Spotify Premium inclus pour toute nouvelle souscription à une offre mobile SCOUBIDO 2 incluant un composant Internet Mobile. Afin de bénéficier de l offre, le client doit activer son compte Spotify sur mypost.lu ou mypost.lu/spotify dans les six (6) mois suivant la souscription à l offre mobile SCOUBIDO 2. Le service Spotify Premium est gratuit pendant 6 mois à compter la date d activation du compte Spotify sur mypost.lu ou mypost.lu/spotify, étant entendu que le client ne peut bénéficier de la gratuité pendant six (6) mois, qu une seule fois par ligne mobile. Pendant les six (6) premiers mois après activation du compte Spotify sur mypost.lu ou mypost.lu/spotify, le trafic internet mobile pour le téléchargement, la consultation, et le streaming sur l application mobile ou tablette de Spotify est gratuit, illimité et à vitesse maximalee sur le réseau POST mobile, hors résiliation du service par le client. Après lesdits six (6) premiers mois le trafic Internet Mobile pour le téléchargement, la consultation, et le streaming sur l application mobile ou tablette de Spotify sera facturé conformément au forfait Internet Mobile souscrit. Lien vers l offre promotionnelle : www.post.lu/spotify 1. Nom de l entreprise notifiée POST TELECOM S.A. 1.1. Adresse 1, Rue Emile Bian L-2996 Luxembourg 1.2. Helpdesk 1.3. Service clientèle 1.4. Service technique 1.5. Service réclamation/médiation 1.6. Service facturation adresse 1.7. Site Web www.post.lu Dernière mise à jour le 01/04/2016, tarifs en vigueur à partir du 01/05/2016. Tous les prix sont à indiquer en EURO TVA (17%) comprise 1, Rue Emile Bian L-2996 Luxembourg 1/10
2. Nom de l offre SCOUBIDO 2 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales) http://www.post.lu ou directement via www.post.lu/particuliers/conditions-des-offres 3.2. Description du service L abonnement NEW SCOUBIDO est à composer selon ses besoins et permet d acquérir un appareil mobile à meilleur prix. Plusieurs composants et options sont disponibles. Les composants sont : - Appels/SMS (obligatoire), - Internet mobile (facultatif), Les options supplémentaires (facultatives et avec une durée d engagement de 1 mois) sont : - Appels/SMS Europe, - Internet mobile Europe. 3.3. Valable à partir du 05/11/2015 3.4. Durée minimale d'engagement [mois] 12 ou 24 mois 3.5. Délai contractuel de fourniture [jours] Dans les meilleurs délais, avec un maximum de 14 jours 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] Activation dès souscription du contrat sauf en cas de contrainte technique ou externe (ex. : attente de portage, ) 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] Dans les meilleurs délais, contact via le Call Center accessible 24h/24 3.8. Frais d initialisation de l offre [ ] 0 3.9. Rythme de facturation [s/s] 60 /60 Appels voix reçus à l étranger et émis depuis l étranger : voir point 8 3.10. Définition heures pleines (peak hours) Non 3.11. Définition heures creuses (off-peak hours) Non 3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) Les factures POST TELECOM S.A. sont, sauf stipulation contraire, intégralement payables dès réception. Les factures sont en principe débitées par ordre de domiciliation du compte bancaire indiqué par le client. 3.13. Résiliation du contrat (décrire) Les résiliations de contrat se font obligatoirement par lettre recommandée. Tant le client que POST TELECOM S.A. peuvent résilier à tout moment le contrat en cas de faute du cocontractant. Le client peut en outre mettre fin au contrat avec effet immédiat : - en cas de changement de prestations au détriment du client et ce dans le mois qui suit la réception de l information sur les modifications survenues ; - en cas de changement de tarifs au détriment du client et ce dans le mois qui suit la réception de l information sur les changements en question ; - au cas où une procédure de liquidation, de mise en faillite, de gestion contrôlée ou une procédure semblable est initiée contre POST TELECOM S.A. La perte ou le vol de la carte SIM, avec ou sans l appareil, ne permet pas la résiliation du contrat avec effet immédiat. POST TELECOM S.A. a en outre le droit de résilier avec effet immédiat le contrat dans le cas où : - le client est en défaut de paiement d une ou plusieurs factures depuis deux mois date de la facture, - une traite tirée par le client est protestée, - une procédure de liquidation, de mise en faillite ou de gestion contrôlée est initiée contre le client, - le client utilise de façon abusive des services de POST TELECOM S.A. ou s il enfreint les dispositions légales en vigueur ou les bonnes mœurs, - le client résilie ou dénonce un ordre de domiciliation, établi dans le cadre du contrat, - un cautionnement ou une garantie constitués pour le client sont résiliés, - le client refuse de constituer un cautionnement ou une garantie bancaire conformément à l article II.9. des conditions générales de vente. 3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux 2/10
Les contrats sont souscrits à durée indéterminée sauf disposition contraire. Pas de frais de résiliation en cas de respect d un préavis minimal d un mois pendant la durée indéterminée d un contrat ou en cas de résiliation au prochain terme convenu. Cependant en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. sans raison valable, la partie ayant résilié le contrat doit payer à son cocontractant les abonnements restants jusqu au prochain terme et en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. pour des raisons valables, la partie ayant résilié le contrat a droit à une indemnité forfaitaire de 20,00.- par mois entier de contrat restant à courir. 3.15. Frais liés à la portabilité des s et autres identifiants Pas de frais mais sont soumis aux conditions de résiliations citées ci-dessus 3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire) Accès VoIP disponible en GPRS. Les appels VoIP ne sont pas inclus dans les forfaits illimités voix ou data. 3.17. Option(s) (à énumérer et décrire) - 4. Coûts du service 4.1. Abonnement mensuel [ ] A partir de 25 4.2. Carte prépayée [ ] Non 4.3. Possibilité de rechargement [ ] Non 4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle [ ] Non 4.5. Consommation mensuelle incluse [ ] 15 20 25 55 Appels/SMS : (hors s spéciaux, appels VoIP et data, fax et visiophonie) : -S : 60 minutes d appels nationaux sortants et roaming Europe + 60 minutes d appels entrants roaming Europe + 30 minutes d appels vers l Europe + jusqu à5000 SMS inclus en national, vers et depuis l Europe -M : 120 minutes d appels nationaux sortants et roaming Europe + 120 minutes d appels entrants roaming Europe + 60 minutes d appels vers/depuis l Europe + jusqu à 5000 SMS inclus en national, vers et depuis l Europe -L : Jusqu à 5000 minutes sortants en national et roaming Europe +1000 minutes entrants roaming Europe + 100 minutes vers l Europe + jusqu à 5000 SMS inclus en national vers/depuis l Europe -XL : Jusqu à 5000 minutes en national et vers/depuis l Europe +1000 minutes d appels entrants roaming Europe + jusqu à 5000 SMS en national vers/depuis l Europe Appels Europe = appels du réseau mobile POST vers un fixe ou mobile en Europe, appels entrants depuis un réseau en Europe, appels sortants depuis un pays d Europe vers un fixe ou mobile d un réseau européen. Appels sortants depuis un pays d Europe vers le de consultation de la messagerie vocale. Hors appels vers s Voix sur Internet et data, fax et visiophonie. SMS Europe = SMS depuis le réseau mobile POST vers mobile en Europe, SMS sortants depuis un réseau européen vers un autre réseau européen. 3/10
Le terme «Europe» fait référence aux pays repris sous la section 7.2 et le terme «européen» à un pays repris sous la section 7.2. 10 15 25 40 Internet Mobile (facultatif - trafic data en national, hors appels VoIP, fax et visiophonie) : - S: 1 GB national + 30MB Europe (WiFi Hotcity, 4G+ inclus) - M: 3 GB national + 60MB Europe (WiFi Hotcity, 4G+ inclus) - L: 15 GB national inclus + 100 MB Europe (WiFi Hotcity inclus, 4G+ inclus, jusqu à 5.000 MMS inclus en national) - XL: 15 GB national inclus + 1 GB Europe (WiFi Hotcity inclus, 4G+ incluse, jusqu à 5.000 MMS inclus en national) Au-delà des forfaits Internet mobile S, M, l utilisateur peut surfer sans supplément à vitesse réduite, jusqu à 8 GB au total. Au-delà des forfaits Internet mobile L et XL, l utilisateur peut surfer sans supplément à vitesse réduite, jusqu à 30 GB au total. Pour bénéficier à nouveau d une vitesse normale, l utilisateur peut également souscrire une option Extra Volume (voir point 13) pour une durée d engagement de 1 mois seulement. Services de prévention de surconsommation Mobile Internet en national non sollicitée Pour les clients ayant souscrit au composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire: - un 1er SMS d information est envoyé après consommation de 80% du volume forfaitaire mensuel souscrit. - un 2ème SMS d information est envoyé après consommation de 100% du volume forfaitaire mensuel souscrit. Pour les autres clients : - un 1er SMS d information est envoyé après consommation de 80% du volume de 200MB. - un 2ème SMS d information est envoyé après consommation de 100% du volume de 200MB. Pour optimiser l accès de tous et éviter toute surconsommation non-sollicitée, le service d échange de données en national sera réduit en vitesse puis, le cas échéant, interrompu conformément aux modalités ci-dessous : Aucun Composant Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou option Mobile Internet National : - Seuil de réduction du débit d échange de Mobile Internet National : après consommation d un volume de 200 MB 4/10
- Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 256 en réception, 128 en envoi - Seuil d interruption du service d échange de Mobile Internet National : après consommation de 1 GB Composants Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou option Mobile Internet National S et M : - Seuil de réduction du débit d échange de Mobile Internet National : Après consommation totale du forfait Mobile Internet national (S : 1 GB national / M : 3 GB national) - Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 64kb/s en réception et en envoi - Seuil d interruption du service d échange de Mobile Internet National : après consommation de 8 GB Composants Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou option Mobile Internet National L et XL : - Vitesse maximale en Kbps applicable après consommation totale du forfait Mobile Internet national (L et XL : 15 GB national) : 512 en réception et 256 en envoi - Vitesse maximale en Kbps applicable après consommation de 25 GB national : 128 en réception et 64 en envoi - Seuil d interruption du service d échange de Mobile Internet National : après consommation de 30 GB 4.6. Consultation de la messagerie vocale [ ] Hors forfait 0,10 /minute 4.7. Facture par email (Réduction) [ Gratuit 4.8. Facture détaillée par envoyée par [ ] Gratuit email (Réduction) 4.9. Facture en ligne (webbilling) [ ] Gratuit 4.10. Fonction d appel en conférence { } Gratuit 4.11. Accès aux services WAP de l opérateur [ ] Gratuit 4.12. Carte SIM supplémentaire Gratuit, sous réserve de disponibilité, non disponible pour Micro SIM ou Nano SIM 4.13. Blocage de la carte SIM [ ] Gratuit 4.14. Blocage / Déblocage de certains types de [ ] Gratuit communications 4.15. 1 de groupe et 1 secondaire [ ] 4.16. 2 mêmes s [ ] 4.17. Changement de carte SIM [ ] Gratuit 4.18. Changement de de mobile [ ] Gratuit 4.19. Changement du titulaire d un raccordement [ ] Gratuit 4.20. Choix de son de [ ] 4.21. Demande de code PUK/PIN [ ] Gratuit 5/10