COMMISSION TIC Vade-mecum de l utilisation de la signature électronique liée à la carte d identité électronique Novembre 2008
INTRODUCTION ET MATERIEL REQUIS La signature électronique «qualifiée» permet d authentifier l auteur d un e-mail ou d un autre fichier informatique tel, notamment, un document Word. Elle peut également constituer la manifestation de l agrément d une personne au contenu d un document informatique quelconque. A ce titre, elle constitue la transposition, dans un environnement dématérialisé, de la signature manuscrite dont l objet est, notamment, d identifier l auteur d un document «papier» ou de témoigner de l adhésion d une personne à un document de ce type. Là où l apposition manuscrite d une signature ne suppose qu un stylo, l utilisation d une signature électronique exige davantage de prérequis. Tout d abord, vous devez disposer d un support stockant votre signature. En effet, il s agit en réalité d un fichier informatique dont le mémoire humaine ne pourrait retenir le contenu. Le support dont l usage tend à se généraliser est la carte à puce. Dès le 1 er septembre 2009, tous nos courriels devront, en vertu du règlement de l OBFG sur l usage des TIC, être signés électroniquement. La carte d identité électronique, comporte un certificat de signature (qui devra être utilisé dès l entrée en vigueur de la réforme de la procédure judiciaire). La carte d identité, utilisée en vue de signer numériquement un courriel ou un autre document électronique, doit être insérée dans un lecteur de carte relié à votre ordinateur. Ces lecteurs se présentent sous plusieurs formes 1 : il peut s agir de lecteurs externes, reliés au PC au moyen d un fil, ou de cartes internes destinées aux ordinateurs portables (cartes PCMCIA). Un lecteur peut également être intégré directement dans le clavier ou dans le corps d un ordinateur portable. Si vous utilisez un ordinateur Mac, sachez que le seul lecteur actuellement compatible avec Mac OS X est le lecteur externe. Le seul lecteur qui fonctionne est le Zetes PASS-Two (ACR38U) Lecteur externe Carte PCMCIA Lecteur intégré (clavier) Lecteur intégré (laptop) L installation des lecteurs est généralement tout à fait aisée. La notice fournie vous donnera toutes informations à cet égard. 1 Pour plus de détails, voy. www.lecteursdecarte.be. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 2
CONFIGURATION DES LOGICIELS DANS WINDOWS L utilisation du procédé de la signature électronique présente deux aspects : un aspect passif et un aspect actif. - D une part, en tant que destinataire, vous pouvez être confronté à un e-mail signé électroniquement. La validité de la signature de l auteur du message doit alors être vérifiée. Ceci est possible même si vous ne disposez personnellement pas d une carte d identité électronique. - D autre part, vous allez être amené à apposer votre propre signature numérique pour authentifier un e-mail ou exprimer votre consentement à l égard du contenu d un document électronique. Pour cela, il vous est loisible d utiliser, comme programme de messagerie, Outlook XP, 2003 ou 2007 ou une version récente d Outlook Express. Ces deux aspects de la mise en œuvre de la signature électronique se retrouvent au niveau de la configuration de votre ordinateur dont l explication ci-dessous comporte dès lors deux parties. Les illustrations utilisées sont issues du programme Outlook 2003. La marche à suivre ne diffère que très peu en ce qui concerne Outlook XP ou Outlook Express. Bien entendu, ces manipulations ne devront être réalisées qu une seule fois par ordinateur. Une fois votre PC configuré, la vérification de la signature électronique de personnes tierces sera automatique, et la signature d un e-mail ou d un autre document supposera exclusivement l introduction d un code chiffré 1. VERIFICATION DE LA SIGNATURE ELECTRONIQUE DE TIERS Lorsque vous recevez un e-mail signé numériquement, votre ordinateur, s il n est pas valablement configuré, ne peut vérifier la validité de la signature apposée par l expéditeur. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 3
Dans ce cas apparaît, dans l entête du message, la mention selon laquelle une erreur est intervenue au niveau de la signature électronique. Pour permettre à votre ordinateur de vérifier si la signature électronique reçue est valable, il convient de lui indiquer auprès de quelle autorité de certification cette vérification doit être effectuée. Cette démarche ne devra être réalisée qu une seule fois. Les étapes suivantes doivent être suivies : 1. La première étape consiste à vous assurer que votre ordinateur est parfaitement à jour, tant au niveau du système d exploitation (Windows) qu en ce qui concerne les applications de bureautique (programmes Office : Outlook, Word ). Pour procéder à une mise à jour, connectez-vous au site de MICROSOFT (http://www.microsoft.be) et sélectionnez dans «Sécurité et mise-à-jour», à droite de l écran : «Microsoft Update». Cet instrument vous permettra de disposer des améliorations les plus récentes apportées aux logiciels installés sur votre PC. 2. Si vous disposez de votre carte d identité électronique et d un lecteur de carte, vous pouvez ignorer les étapes 2 à 4 et passer directement à la seconde partie de la procédure d installation, relative à l apposition d une signature électronique. Dans le cas contraire, rendez vous, sur le site internet de CERTIPOST, à l adresse suivante : http://repository.eid.belgium.be/fr/rootca.htm. Sous «Certificats root (émis le 4 octobre 2007)», cliquez sur «Belgium Root CA 2 Root Signed». Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 4
3. Dans la fenêtre suivante, choisissez d ouvrir le fichier qui vous est proposé. 4. Les informations relatives au certificat permettant de vérifier la validité des signatures électroniques émises au départ de cartes d identité belges sont alors affichées. Choisissez d installer ce certificat. Dans la fenêtre qui suit, sélectionnez «Suivant». Il est recommandé de laisser l ordinateur sélectionner de manière automatique l emplacement du certificat. Choisissez ensuite «Suivant». Le certificat «root», c est-à-dire le certificat de l autorité de certification (ici, Citizen CA) est alors valablement installé. Un écran vous le confirme. Vous pouvez quitter l Assistant d installation en cliquant sur «Terminer». Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 5
Votre ordinateur est alors à même de vérifier la validité des signatures électroniques revêtant les e-mails qui vous sont adressés. Dans notre exemple, l entête du message reçu apparaît, dès lors, de la manière suivante. L icône figurant à droite de l écran confirme que la signature de l expéditeur est valable. Cliquer sur cette icône vous permet d obtenir davantage d informations quant à la signature électronique utilisée. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 6
2. APPOSITION D UNE SIGNATURE ELECTRONIQUE L utilisation d une signature électronique pour authentifier un e-mail ou un document quelconque que vous rédigez suppose également que votre ordinateur soit valablement configuré. 1. Avant toute chose, vous devez procéder à la connexion et à l installation d un lecteur de carte. A cet égard, il convient de suivre les instructions d installation fournies avec le produit que vous aurez choisi. 2. Vous devez ensuite télécharger un logiciel permettant de lire les informations reprises sur la puce de votre carte d identité électronique. La version la plus récente du programme prévu à cet effet est disponible en ligne, sur le site de l OBFG, à l adresse suivante : https://extranet.obfg.be:55443/loginfo.asp. Cliquez sur «Middleware à télécharger». Sélectionnez alors «Installer», «Exécuter» et «Suivant» jusqu à ce que l installation soit complète. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 7
Lorsque cela vous est proposé, choisissez l installation complète. 3. Si vous utilisez Outlook, rendez vous dans le menu «Démarrer» de Windows et lancez «MS-Outlook registry configuration» qui se trouve dans le dossier «Programmes», dans le dossier «Belgium e-id Middleware», dossier «Utilities». 4. Une fois le logiciel installé, vous pouvez l ouvrir en double-cliquant sur l icône «eid - Visualiseur» située sur votre bureau : 5. Lorsque vous introduisez pour la première fois une carte dans le lecteur, Windows vous demande l'autorisation d'installer le certificat eid (le certificat«root», c est-à-dire le certificat de l autorité de certification (ici, Citizen CA) permettant de vérifier la validité des signatures électroniques émises au départ de la carte d identité électronique belge). Dans la fenêtre pop-up Security Warning, cliquez sur le bouton Oui pour continuer. Vous ne recevrez ce message qu'une seule fois. Une fois que ce certificat de base sera connu, Windows pourra lire toutes les autres cartes. 6. Quand vous introduisez la carte dans le lecteur, Windows vous avertit que votre carte sera lue. Cliquez sur Oui. Votre photo apparaît dans une fenêtre pop-up et les données de votre carte s'affichent automatiquement dans la fenêtre du document de l'application. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 8
Votre identité, vos coordonnées, votre photo ainsi que les informations relatives à la carte d identité sont affichées après quelques instants. Tout en laissant votre carte d identité dans son lecteur, sélectionnez l onglet «Certificats» à gauche de l écran. Une fenêtre sur laquelle figurent deux certificats apparaît alors. Il vous est loisible d en vérifier la période de validité et surtout de les enregistrer. Vous pouvez, à ce moment, quitter le programme «eid-visualiseur». Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 9
7. Il convient, enfin, de configurer votre programme de messagerie Outlook ou Outlook Express (pour ces logiciels, n oubliez pas l étape 3). Plus spécifiquement, il faut indiquer à votre ordinateur le certificat dont il devra faire usage pour signer un e-mail 2. Pour cela, une fois ce programme ouvert, sélectionnez la rubrique «Options» dans le menu «Outils». Dans la nouvelle fenêtre, cliquez sur l onglet «Sécurité» puis «Paramètres». 2 Il est possible de configurer le programme de messagerie pour plusieurs signatures. Pour cela, il vous suffit de suivre plusieurs fois la procédure reprise à ce point 5. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 10
Une autre fenêtre, intitulée «Changer les paramètres de sécurité» apparaît alors. Dans la zone «Nom des paramètres de sécurité», insérez un nom qui vous permettra d identifier la signature électronique. Il peut s agir, par exemple, de l abréviation CIE (pour carte d identité électronique) ou encore eid (pour electronic ID) 3. En regard des mots «Certificat de signature», cliquez ensuite sur le bouton «Choisir». L écran suivant vous permet de sélectionner le certificat approprié. Il s agit du certificat de signature, identifié par les termes «Signature Key». Choisissez ce certificat, puis cliquez sur «OK». Il apparaît alors en regard des mots «Certificat de signature» 4. Choisissez «OK» pour fermer la fenêtre «Changer les paramètres de sécurité» puis pour fermer l écran «Options». Dès ce moment, votre programme de messagerie permet que les e-mails que vous rédigez soient revêtus d une signature électronique. 3 Si plusieurs signatures électroniques différentes seront utilisées au départ du même ordinateur, il est conseillé de reprendre le nom du titulaire de chaque signature comme nom du paramètre de sécurité correspondant. 4 Si plusieurs signatures électroniques sont utilisées, veillez à cocher l option «Paramètre de sécurité par défaut pour ce format de message crypté» en dessous du nom de la signature principale. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 11
UTILISATION DE LA SIGNATURE ELECTRONIQUE Une fois votre ordinateur valablement configuré, il vous est loisible d apposer votre signature électronique sur des e-mails ou sur d autres fichiers numériques. 1. La procédure pour signer un e-mail est très simple. Une fois l e-mail prêt à être envoyé, il suffit de cocher l icône représentant une enveloppe revêtue d un «macaron» 5. Cette icône est alors mise en évidence pour indiquer que l e-mail sera signé. Ensuite, cliquez sur le bouton «Envoyer», votre carte étant insérée dans le lecteur ad hoc. Ceci provoque l apparition d une fenêtre où le code PIN lié à votre carte d identité électronique vous sera demandé. En sélectionnant «OK» après avoir encodé votre mot de passe, vous envoyez le message signé. 5 Si le programme de messagerie est configuré pour pouvoir faire usage de plusieurs signatures électroniques différents, cette icône pourra être utilisée uniquement pour la signature par défaut. Pour apposer une autre signature pour laquelle le programme est configuré, cliquez sur le bouton «Options» dans la fenêtre du message, puis choisissez «Paramètres de sécurité» et sélectionnez le nom correspondant à la signature à apposer. Cliquez alors sur «OK» et enfin «Fermer». Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 12
2. Pour signer numériquement un document Word ou un autre document Office 2003 ou 2007 (Excel, PowerPoint ), vous devez au préalable enregistrer ce document. Puis, le document étant ouvert, il faut sélectionner, dans le menu «Outils», la rubrique «Options». Choisissez l onglet «Sécurité», puis «Signatures électroniques». Dans la fenêtre suivante, cliquez sur le bouton «Ajouter». Ensuite, sélectionnez le certificat de signature et cliquez sur «OK». Vous devez alors insérer votre code PIN. Votre signature apparaît dans la fenêtre «Signature électronique». Utilisez le bouton «OK» pour quitter les fenêtres ouvertes. Le document est maintenant signé, comme l atteste un macaron situé en bas de l écran. Un clic sur cette icône permet d afficher la liste des signatures présentes. Il convient de souligner que toute modification du document signé, aussi minime soitelle, provoque la suppression des signatures électroniques qui y étaient apposées. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 13
CONFIGURATION DES LOGICIELS DANS MAC OS X 1. VERIFICATION DE LA SIGNATURE ELECTRONIQUE DE TIERS Lorsque vous recevez un e-mail signé numériquement, votre ordinateur, s il n est pas valablement configuré, ne peut vérifier la validité de la signature apposée par l expéditeur. Dans ce cas apparaît, dans l entête du message, la mention selon laquelle une erreur est intervenue au niveau de la signature électronique. Pour permettre à votre Mac de vérifier si la signature électronique reçue est valable, il convient de lui indiquer auprès de quelle autorité de certification cette vérification doit être effectuée. Cette démarche ne devra être réalisée qu une seule fois. Les étapes suivantes doivent être suivies : 1. La première étape consiste à vous assurer que votre ordinateur est parfaitement à jour, tant au niveau du système d exploitation (Mac OS X) qu en ce qui concerne les applications de bureautique (programmes Office : Outlook, Word ). Pour procéder à une mise à jour, choisissez «Mise-à-jour» dans le menu «Pomme» et, s il échet, connectez-vous au site des logiciels avec lequel vous voulez signer, comme celui de Microsoft (http://www.microsoft.com/france/mac/) et téléchargez les mises-àjours disponibles pour Office X, 2004 ou 2008. Cet instrument vous permettra de disposer des améliorations les plus récentes apportées aux logiciels installés sur votre Mac. 2. Une fois ce préalable accompli, rendez vous, sur le site internet de CERTIPOST, à l adresse suivante : http://repository.eid.belgium.be/fr/rootca.htm. Sous «Certificats root (émis le 4 octobre 2007)», cliquez sur «Belgium Root CA 2 Root Signed». Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 14
3. Dans la fenêtre suivante, choisissez de télécharger le certificat puis cliquez deux fois pour l installer dans le Trousseau de Mac OS X. Le certificat «root», c est-à-dire le certificat de l autorité de certification est alors valablement installé. Votre ordinateur est à ce moment à même de vérifier la validité des signatures électroniques revêtant les e-mails qui vous sont adressés. 2. APPOSITION D UNE SIGNATURE ELECTRONIQUE L utilisation d une signature électronique pour authentifier un e-mail ou un document quelconque que vous rédigez suppose également que votre ordinateur soit valablement configuré. 1. Avant toute chose, vous devez procéder à la connexion et à l installation d un lecteur de carte. A cet égard, il convient de suivre les instructions d installation fournies avec le produit que vous aurez choisi. Le driver pour le lecteur le plus courant, leacr38u, peut être trouvé ici : http://www.acs.com.hk/drivers-manual.php?driver=acr38 2. Vous devez ensuite télécharger un logiciel permettant de lire les informations reprises sur la puce de votre carte d identité électronique. La version la plus récente du programme prévu à cet effet est disponible en ligne à l adresse suivante : http://eid.belgium.be/fr/comment_installer_l_eid/mac/ Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 15
L'installation du programme pour la carte d'identité se réalise en une seule opération. Un double-clic sur l icône image fera débuter l installation des programmes nécessaires. LE LOGICIEL DE LECTURE Vous trouverez l'application dans Finder dans le dossier Belgium Identity Card dans le dossier Applications. Pour démarrer l'application, double-cliquez sur le fichier eid-viewer. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 16
Lorsque vous introduisez une carte dans le lecteur, Mac vous avertit que votre carte sera lue. Cliquez sur Oui. Votre photo s'affiche dans une fenêtre pop-up et les données de votre carte s'affichent automatiquement dans l'écran principal de l'application. LES LOGICIELS DE COURRIER ELECTRONIQUE Cela devrait fonctionner avec Mail, Netscape, Firefox ou avec Entourage de Microsoft mais alors en utilisant le certificat d authentification et pas de signature. Vous trouverez quelques modes d emploi à l adresse suivante : http://eid.belgium.be/fr/informations_legales_et_techniques/mises_a_jour_des_logiciels/ Pour pouvoir signer un fichier OpenOffice, vous installerez le soft disponible dans le dossier Belgium Identity Card sis dans le dossier Applications, après avoir installé OpenOffice. Vade-mecum de la signature électronique (novembre 2008) Page 17