JUIN 2013 PRELIMINAIRES ET NOTICE DESCRIPTIVE
2 CDC Version 2F Résidence«Anna Byron» «Wunnen Am Park» - Nonnewissen Rue Guillaume Capus Rue Ada Lovelace L-4071 Esch-Sur-Alzette MAITRE D OUVRAGE : MATEXI Luxembourg SA 85 Route de Luxembourg L-8211 Mamer PILOTAGE & DIRECTION TRAVAUX : QBUILD 8A, Rue des Carrières L-8411 Steinfort
3 CDC Version 2F A. CONCEPTION DU PROJET Maître d ouvrage MATEXI LUXEMBOURG 85 Route d Arlon L-8211 Mamer Architecte Autorisations de bâtir BENG ARCHITECTES ASSOCIES Rue 12, av. du Rock'n'Roll L-4361 Esch-sur-Alzette Pilotage et direction des travaux Architecte exécution QBUILD S.àr.l. 8A, rue des Carrières L- 8411 Steinfort Bureau d étude - Stabilité ICB 8, Avenue du Docteur Gaasch L- 4818 Rodange Bureau d étude - Technique Coordination Sécurité Santé INGETECH 46, rue Jean Jaurès L- 3490 Dudelange SéQ 8A, rue des Carrières L- 8411 Steinfort Assurance contractées Assurance Décennale / Biennale Assurance Tout Risque Chantier Bureau de Contrôle O.G.C. 16, rue de Luxembourg L- 4220 Esch sur Alzette Vente et Documentation PROPERTY PARTNERS RESIDENTIAL S.A. AGENCE IMMOBILIERE DU LUXEMBOURG S.A. 54, Rue Charles Martel 15, rue de l'ecole L-2134 Luxembourg L-7315 Steinsel NEWIMMO Agence Belair 49,bd Grande Duchesse Charlotte L-1331 Luxembourg
4 CDC Version 2F VUE GENERALE DU PROJET A SITUATION ET DESCRIPTION DU PROJET Nonnewisen, un projet ambitieux Le projet "Wunnenam Park", qui est en train d'être réalisé par la Ville d'esch-sur-alzette et le Fonds pour le Développement du Logement et de l'habitat, est destiné d'offrir ca 900 logements, dont 500 appartements et 400 maisons unifamiliales. Le masterplan prévoit un quartier résidentiel avec des commerces de proximité ainsi qu'une école primaire, qui d'ailleurs est déjà achevée. B PERFORMANCE ENERGETIQUE Les bâtiments d habitation bénéficieront d un niveau de performance énergétique élevé et respecteront au minimum les critères de la classe BBB suivant le règlement grand-ducal du 30 novembre 2007 concernant la performance énergétique des bâtiments d habitation. Le concept de performance énergétique du bâtiment sera établi par le bureau d étude technique en charge du projet et contrôlé par l organisme de contrôle mandaté. Chaque immeuble bénéficiera du certificat de performance énergétique prévu par la réglementation.
5 CDC Version 2F C. PRÉLIMINAIRES Le but de la présente notice descriptive, prévue à l article 1605-1 du Code Civil et formant un ensemble avec le contrat de vente respectivement de construction ainsi qu avec les plans de construction annexés à l acte de vente, est de décrire l exécution et la finition du local vendu et de l immeuble dans lequel il se trouve. Elle a été établie conformément au règlement Grand-ducal du 3 septembre 1985 fixant son contenu. De même, elle servira comme base aux décomptes en cas de changements d exécutions souhaités par les futurs acquéreurs. Toute modification à la présente notice doit être notifiée par écrit et ceci dans tous les cas avant la mise en exécution de la ou des modification(s) apportée(s). C.1. GÉNÉRALITÉS Les fournitures de matériaux et les travaux correspondants comprennent deux parties distinctes de l immeuble à construire, les parties communes et les parties privatives. Les parties communes à usage collectif appartiennent nécessairement à tous les copropriétaires pour une fonction indivise et sont délimitées des parties privatives suivant les plans de construction et plans du cadastre vertical. Les piliers, poutres, gaines et cheminées à l intérieur des parties privatives (appartements, caves, etc.) sont à considérer comme parties communes et pourront subir des modifications (dimensions, emplacement, etc.) suivant les exigences et les nécessités découlant des études statiques et techniques à réaliser. Les épaisseurs des murs, l emplacement et la section des piliers éventuels, poutres et linteaux ainsi que la hauteur des pièces (épaisseur de la dalle), sont indiqués sur les plans d architecte sous réserve expresse de confirmation par un bureau d études compétent en la matière. Tout changement pourra être exécuté sans l accord préalable des Acquéreurs, le plan du bureau d étude faisant foi. Aucun changement aux communs ne peut être envisagé par les Acquéreurs. Seul le Maître d ouvrage pourra apporter des modifications à l ensemble du projet s'il le juge nécessaire dans l'intérêt général et, plus particulièrement, des modifications concernant la dispositionet l'aménagement des parties communes, mais toujours sous la condition unique et expresse de ne pas toucher aux parties privatives des Acquéreurs qui en restent les Maîtres exclusifs. Ces modifications éventuelles ne pourront pas valoir de droit de réclamation de la part des Acquéreurs. Au cas où des raisons commerciales ou techniques imposeraient un aménagement plus fonctionnel ou plus approprié d un ou de plusieurs lots non encore vendus, le Maître d ouvrage se réserve le droit de procéder aux modifications nécessaires et ceci sans l accord préalable des autres Acquéreurs et sans engagement quant à la destination quiserait réservée ultérieurement aux lots réaménagés, mais sous condition que la conception générale de l ouvrage ne soit pas affectée par ces modifications. Les parties privatives seront la propriété exclusive des Acquéreurs qui auront la possibilité, avec l accord écrit du Maître d Ouvrage, d y apporter des modifications, sans que celles-ci puissent affecter ni la conception portante ni les gaines et cheminées.tous les travaux supplémentaires ou de modifications exécutées avant la réception de l immeuble doivent obligatoirement être réalisés par les artisans et corps de métier contractés par le Maître d ouvrage.
6 CDC Version 2F En cas de choix différent de celui prévu dans la présente notice descriptive les Acquéreurs seront convoqués en temps utile pour déterminer de commun accord : - emplacements des cloisons non porteuses et sens d ouverture des portes ; - choix et emplacements des points électriques ; - choix des revêtements sols et murs, carrelages et faïences ; - choix et emplacement (partiel) de la menuiserie intérieure (portes) ; - choix et emplacement des éléments sanitaires, radiateurs et accessoires ; - choix des papiers peints et/ou couleurs. Le choix s effectuera dans la gamme des matériaux et auprès des artisans désignés par le Maître d ouvrage. A défaut d une réponse endéans le délai prescrit, les équipements standards seront installés d office. Les coûts relatifs aux études de modification à réaliser par l architecte respectivement par l ingénieur, ainsi que tous les frais (des entreprises) résultants des modifications demandées, sont entièrement à charge de l Acquéreur du lot privatif concerné. Les travaux ne pourront être exécutés qu à partir du moment, où le(s) devis y relatif(s) ont été signés «bon pour accord» par l Acquéreur. Les modifications apportées aux parties privatives sur l initiative de l Acquéreur peuvent entraîner des suppléments de prix pour les fournitures et/ou travaux, à sa charge. Ceux-ci sont calculés par le fournisseur désigné, en considérant le surcoût des prestations et des matériaux et équipements choisis par rapport aux éléments prévus de base par le Maître d ouvrage (défini dans la présente notice). Le montant total du devis comprendra quinze pourcents de frais de gestion technique et administrative, de garantie et d assurance engendrés par ces changements. Toutes modifications apportées aux parties privatives sur l initiative des Acquéreurs entraînant ou provoquant des moins-values sur fournitures et/ou travaux, ne peuvent en aucun cas donner lieu à quelconques remises. La responsabilité du Maître d ouvrage n est pas engagée pour les travaux et fournitures non prévus dans la présente notice. De même, il ne pourra en aucun cas être rendu responsable des retards éventuels dus aux travaux de modifications et/ou supplémentaires. L acquéreur renonce à faire appel à la garantie décennale ou biennale concernant tous les travaux exécutés par luimême, ou par une tierce personne et/ou société qui n a pas été mandatée par le Maître d ouvrage. Les marques, modèles et fabricants énumérés dans le présent cahier de charges ne le sont qu à titre d'exemple et peuvent changer suivant la nécessité technique de l immeuble projeté ou en cas de changement des collections. Ces changements ne peuvent pas donner lieu à réclamation. Seules les données reprises par le présent cahier de charges sont à considérer comme exécutoires (par ex. les feux ouverts et/ou autres mobiliers et décorations inscrits dans le plan, ne le sont qu à titre indicatif, à moins d être expressément décrits et énumérés ci-après). Un plan de la future cuisine équipée sera fourni au Maître d ouvrage par l Acquéreur dans le délai prescrit afin de permettre le positionnement exact de l équipement, points d eau, écoulements, points électriques, etc. La cuisine ne pourra être montée qu'après réception définitive du bien par l'acquéreur. C.2. DIVERS Les côtes et mesures inscrites dans les plans sont indicatives et peuvent subir de légères modifications suite aux données locales et études. Une différence inférieure à 3% entre les mesures indiquées dans les plans et les mesures finales effectives ne peut en aucun cas donner lieu à des contestations, remises ou retenues de paiement. Toutes conventions et promesses verbales sont à considérer comme nulles et non avenues si elles ne sont pas confirmées par écrit par le Maître d ouvrage.
7 CDC Version 2F Des fissures dues au retrait normal ou dilatations des matériaux mis en œuvre ne peuvent donner lieu à des contestations ni à des dommages-intérêts ou retardement de paiement de la part des Acquéreurs. Des variations de teintes sont possibles dans les bétons architectoniques et pierres naturelles et ne peuvent être sujet à des moins-values. La langue de correspondance pour tous les courriers techniques et/ou administratifs sera la langue française. L Acquéreur s engage à : - ventiler de manière adéquate et régulièrement les locaux afin d éviter tout risque de condensation et de moisissures ; - entretenir et nettoyer régulièrement les écoulements des toitures, balcons et terrasses ; - nettoyer et remplacer régulièrement les filtres de la machine de ventilation mécanique double flux, selon les prescriptions du fabricant ; - entretenir, nettoyer et réfectionner régulièrement les joints silicone autour des appareils sanitaires et autres équipements. - adhérer aux règlements et réglementations ultérieures concernant la participation à l entretien, ainsi qu à toutes les autres dépenses prévues au règlement d ordre intérieur de la copropriété ; - attendre la prononciation de la réception générale des travaux avant l'exécution de toute installation complémentaire par des corps de métiers et artisans autres que ceux mandatés par le Maître d ouvrage. Le non-respect de cette clause libère le Maître d ouvrage de sa responsabilité pour les dégâts causés par des tiers ; - ne pas entreposer du matériel dans les parties privatives et/ou communes avant la réception finale de ceux-ci ; - gérer l acquisition en bon père de famille. D. ASSURANCES Assurance décennale Le bâtiment est couvert par une assurance décennale et biennale (gros ouvrages et menus ouvrages). La construction et les matériaux utilisés seront contrôlés par les délégués du bureau de contrôle agrée par la Compagnie d Assurances. Bureau de contrôle La vérification des plans techniques du bâtiment et la surveillance du chantier sont assurées par un bureau de contrôle. Assurance combinée Le bâtiment est assuré par une assurance combinée qui couvre les principaux risques recensés (incendie, tempête, vol, dégâts des eaux, bris de glace). Le bâtiment en voie de construction est assuré gratuitement jusqu au jour de la première réception ou l occupation du premier appartement. Garantie d Achèvement Lors de la conclusion du contrat de vente par acte notarié, il sera remis au réservataire une garantie d'achèvement de l'immeuble ou de remboursement des versements effectués, délivrée par un établissement bancaire de la place. La garantie d'achèvement prendra fin à l'achèvement de la construction.
8 CDC Version 2F E. CHARGES ET OBLIGATIONS À la charge du Maître d ouvrage sont : - Les assurances de la résidence jusqu au jour de la première réception ou de l occupation du premier appartement. À partir de cette date, les primes sont à charge de la copropriété et le contrat d assurance souscrit par le Maître d ouvrage est à reprendre obligatoirement par celle-ci ; - les frais de la garantie bancaire d achèvement et de remboursement pour la période de construction prévue ; - les frais de l assurance décennale / biennale ; - les taxes et charges des autorisations à construire ; - les frais de réfection des chaussées et trottoirs après raccordement ; - les frais du nettoyage général avant la réception (le nettoyage final soigné incombe à l acquéreur). À la charge des Acquéreurs, qui restent seuls responsables pour leur règlement dans les délais : - L impôt foncier à partir du jour de l acte notarié ; - les frais d installation et de raccordement des compteurs individuels (eau, électricité, chauffage) ; - les frais de combustible de chauffage pendant la période de construction, répartis au prorata des millièmes ; - Les taxes et charges des raccordements aux réseaux urbains d eau, d électricité, de gaz, de canalisation, P&T et de l antenne collective ; - le raccordement des appareils ménagers. À la charge de la Communauté des Copropriétaires, sous le régime de la Copropriété à partir du jour de la première réception ou de l occupation du premier appartement : - Toutes les taxes et primes d assurances concernant la copropriété ; - les frais de toute nature des parties communes (gérance, nettoyage, entretien,.) ; - les frais communs pour chauffage, eau, électricité et autres ; - les frais d entretien des extérieurs (plantations, chemins, luminaires, ). Les frais à charge de l Acquéreur seront refacturés sous forme d acomptes en cours de construction. Après remise des clés à l Acquéreur, un décompte final sera réalisé à une date convenue par le Maître d Ouvrage, le futur gérant de la résidence et les concessionnaires. Ces frais seront calculés, répartis et supportés au prorata des millièmes de chaque copropriétaire. F. VENTE, ACTE NOTARIÉ, RÉCEPTION F.1. ACTE NOTARIÉ A l acte notarié, les Acquéreurs paieront le prix de leur quote-part terrain et le cas échéant, la partie pour l aménagement du terrain. L acte de vente sera établi conformément aux dispositions de l article 1601.5 de la loi du 28 décembre 1976 devant MaitreMoutrier,32A, RUE ZENON BERNARD - BP 64, L-4001 Eschsur-Alzette. Les frais de l acte sont à charge de l Acquéreur, qui s y oblige. F.2. DÉLAI DE LIVRAISON La mise à disposition des parties privatives aux Acquéreurs est prévue dans un délai de 23 mois ouvrables à partir du début des travaux de construction, sauf cas de force majeure indépendante de la volonté du Maître d ouvrage, ou plus généralement d une cause légitime de suspension du délai de livraison. Le début de la construction est actuellement prévu pour le dernier semestre 2013 et la date exacte sera notifiée aux Acquéreurs par lettre recommandée.
9 CDC Version 2F F.3. MODALITÉS DE PAIEMENT Les paiements seront effectués selon les indications sur les montants et l échéancier se trouvant arrêtés dans le contrat préliminaire et/ou l acte de vente. Les acquéreurs s engagent à régler leurs tranches au plus tard endéans la quinzaine de la date d émission de la facture. Passé ce délai, le taux d intérêt légal majoré de trois points est dû pour chaque mois entamé. Ce taux est applicable sans aucune formalité supplémentaire. En cas de retard prolongé de paiements d un Acquéreur, le Maître d ouvrage se réserve le droit de faire arrêter les travaux dans les lots concernés et de mettre des frais supplémentaires (par exemple : garantie bancaire, intérêts de retard, reprise des travaux, délai supplémentaire, etc.) à charge dudit acquéreur. F.4. RÉVISION DES PRIX Les prix sont fixes et non révisables pour quelque cause que ce soit, sauf en cas de variation du taux de TVA actuellement (date de signature de la présente) en vigueur (15%) en ce qui concerne les tranches non encore échues au moment de la variation du taux de la TVA. F.5. RÉCEPTIONS La réception et la constatation de l achèvement des parties privatives aura lieu sur invitation du Maître d ouvrage ou de son délégué. Elle sera constatée au moyen d un procès-verbal de réception à signer par les deux parties et ceci en conformité avec l article 1601-7 de la loi du 28 décembre 1976 modifiée par la loi du 8 août 1985. La dernière tranche de paiement pour solde, ainsi que des factures éventuelles pour des travaux supplémentaires, doivent être réglées au plus tard à la remise des clefs. La prise en possession des parties privatives entraîne ipso facto réception définitive avec décharge totale au vendeur. F.6. GÉRANCE DE L IMMEUBLE La gérance de l immeuble sera confiée à un gérant nommé par le Maître d ouvrage et définie dans l acte de base pour une période de un an. Le gérant aura pour tâche de veiller au bon entretien de l immeuble et de la gestion financière de la copropriété. Ces frais seront partagés par les copropriétaires proportionnellement à leur part de millièmes de l immeuble.
10 CDC Version 2F F.7. TRANCHE DE PAIEMENT LORS DE L ACHÈVEMENT DES FONDATIONS / RADIER 15% LORS DE L ACHÈVEMENT DALLE SUR SOUS-SOL -1 10% LORS DE L ACHÈVEMENT DALLE DE REZ-DE-CHAUSSEE 10% LORS DE L ACHÈVEMENT DE LA DALLE SUR LE PREMIER ETAGE 5% LORS DE L ACHÈVEMENT DE LA DALLE SUR LE DEUXIEME ETAGE 5% LORS DE L ACHÈVEMENT DE LA DALLE SUR LE TROISIEME ETAGE 5% LORS DES TRAVAUX DE TOITURE 10% LORS DES TRAVAUX DE POSE DES MENUISERIES EXTÉRIEURES 10% LORS DES TRAVAUX D INSTALLATION DE CHAUFFAGE, SANITAIRES ET INSTALLATION ÉLECTRIQUE 10% LORS DES TRAVAUX DE PLÂTRERIE 5% LORS DES TRAVAUX DE CHAPE, REVÊTEMENTS DES SOLS ET MURS EN CARRELAGES 5% LORS DES TRAVAUX DE PEINTURE 5% LORS DE LA REMISE DES CLÉS 5%
11 CDC Version 2F TABLE DES MATIERES 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE... 16 1.1 Infrastructure... 16 1.1.1 Fouilles... 16 1.1.2 Fondations ou Radier... 16 1.1.3 Prise de terre... 16 1.2 Murs et ossature... 16 1.2.1 Murs du sous-sol... 16 1.2.2 Murs de façades (aux divers niveaux)... 17 1.2.3 Façades pignon... 17 1.2.4 Murs mitoyens... 17 1.2.5 Murs extérieurs divers... 18 1.2.6 Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends)... 18 1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs... 18 1.3 Planchers... 18 1.3.1 Planchers sur étage courant... 18 1.3.2 Planchers sous terrasse... 18 1.3.3 Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés 19 1.3.4 Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts.... 19 1.3.5 Composition de la chape flottante aux niveaux d habitation dans toutes les pièces :... 19 1.4 Cloisons de distribution... 19 1.4.1 Entre pièces principales... 19 1.4.2 Entre pièces principales et pièces de services... 19 1.5 Escaliers... 19 1.5.1 Escaliers (communs)... 19 1.5.2 Escaliers de secours... 19 1.6 Conduits de fumées et de ventilation... 19 1.6.1 Conduits de fumée des locaux de l immeuble... 19 1.6.2 Conduits de ventilation des locaux de l immeuble... 19 1.6.3 Conduits d air frais... 20 1.6.4 Conduits de fumée de chaufferie... 20 1.6.5 Ventilation haute de chaufferie... 20 1.7 Chutes et grosses canalisations... 20 1.7.1 Chutes d'eaux pluviales... 20 1.7.2 Chutes d'eaux usées... 20 1.7.3 Canalisation en sous-sol/rez-de-chaussée... 20 1.7.4 Branchements aux égouts... 20 1.7.5 Drainage... 20 1.8 Toitures... 20 1.8.1 Charpente, couverture et accessoires... 20 1.8.2 Etanchéité et accessoires... 21 1.8.3 Souches de cheminées, ventilation et conduits divers... 21 1.9 Balcons, Terrasses, coursives, cours intérieure... 21 1.9.1 Balcons et Terrasses... 21 1.9.2 Coursives (accès aux appartements des étages)... 21 1.9.3 Cours intérieure (accès aux appartements du rez)... 21 1.10 Façade... 22 1.10.1 Enduits de façade... 22 1.10.2 Bardage... 22 1.10.3 Ouvrages en façade... 22 1.11 Menuiseries extérieures... 22 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS... 22 2.1 Sols et plinthes... 22
12 CDC Version 2F 2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales... 22 2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service... 22 2.1.3 Sols et plinthes des entrées et dégagements... 22 2.1.4 Sols des balcons, loggias et séchoirs... 22 2.2 Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures)... 23 2.2.1 Revêtements muraux des pièces de service... 23 2.2.2 Revêtements muraux des autres pièces... 23 2.3 Plafonds (sauf peintures, tentures)... 23 2.3.1 Plafonds des pièces intérieures... 23 2.3.2 Plafonds des séchoirs à l air libre... 23 2.3.3 Plafonds des loggias... 23 2.3.4 Sous-face des balcons (loggias)... 23 2.4 Menuiseries extérieures... 23 2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces principales... 23 2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces de service... 24 2.5 Fermetures extérieures et occultations, protection anti solaire... 24 2.5.1 Pièces principales... 24 2.5.2 Pièces de service... 24 2.6 Menuiseries intérieures... 24 2.6.1 Huisseries et bâtis... 24 2.6.2 Portes intérieures... 24 2.6.3 Impostes et menuiseries... 24 2.6.4 Portes palières... 24 2.6.5 Portes de placards... 25 2.6.6 Portes des locaux de rangement (local débarras)... 25 2.6.7 Moulures et habillages... 25 2.7 Serrurerie et garde-corps... 25 2.7.1 Garde-corps et barres d appui... 25 2.7.2 Grilles de protection des baies... 25 2.7.3 Ouvrages divers... 25 2.8 Peintures, papiers, tentures... 25 2.8.1 Peintures extérieures et vernis... 25 2.8.2 Peintures intérieures... 26 2.8.3 Papiers peints... 26 2.8.4 Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc )... 26 2.9 Equipements intérieurs... 27 2.9.1 Equipements ménagers... 27 2.9.2 Équipements sanitaires et plomberie... 27 2.9.3 Equipements électriques... 29 2.9.4 Chauffage cheminées ventilation... 30 2.9.5 Équipements intérieurs des placards et pièces de rangement... 31 2.9.6 Équipements de télécommunications... 31 2.9.7 Autres équipements... 32 3 ANNEXES PRIVATIVES... 32 3.1 Caves, greniers... 32 3.1.1 Murs ou cloisons... 32 3.1.2 Plafonds... 32 3.1.3 Sols... 32 3.1.4 Portes d accès... 32 3.1.5 Ventilation naturelle... 32 3.1.6 Equipements électriques... 32 3.2 Box et parking couverts... 33 3.2.1 Murs ou cloisons... 33 3.2.2 Plafonds... 33 3.2.3 Sols... 33
13 CDC Version 2F 3.2.4 Portes d accès du parking intérieur... 33 3.2.5 Ventilation naturelle... 33 3.2.6 Equipements électriques... 33 3.3 Parkings extérieurs... 33 3.3.1 Sol... 33 3.3.2 Délimitation au sol... 33 3.3.3 Système de repérage... 33 3.3.4 Système condamnant l accès... 33 4 Parties communes intérieures à l immeuble... 34 4.1 Hall d'entrée de l'immeuble... 34 4.1.1 Sols... 34 4.1.2 Parois... 34 4.1.3 Plafonds et dos d escaliers... 34 4.1.4 Eléments de décoration... 34 4.1.5 Portes d accès et système de fermeture, appel des occupants de l immeuble... 34 4.1.6 Boîte aux lettres et à paquets... 34 4.1.7 Tableau d affichage... 34 4.1.8 Chauffage... 34 4.1.9 Equipements électriques... 34 4.2 Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et hall d'étage... 35 4.2.1 Sols... 35 4.2.2 Murs... 35 4.2.3 Plafonds... 35 4.2.4 Eléments de décoration... 35 4.2.5 Chauffage... 35 4.2.6 Portes... 35 4.2.7 Equipements électriques... 35 4.3 Circulations du sous-sol (hors cage d escalier)... 35 4.3.1 Sols... 35 4.3.2 Murs... 35 4.3.3 Plafonds... 35 4.3.4 Portes d accès... 35 4.3.5 Equipements électriques... 36 4.4 Cage d escalier... 36 4.4.1 Sols et paliers... 36 4.4.2 Murs... 36 4.4.3 Plafonds... 36 4.4.4 Escaliers... 36 4.4.5 Chauffage, ventilation... 36 4.4.6 Eclairage... 36 4.5 Locaux communs... 36 4.5.1 Garages à bicyclettes, local poussettes... 36 4.5.2 Buanderie collective... 37 4.5.3 Séchoir collectif... 37 4.5.4 Locaux de rangement et d entretien (F.O.)... 37 4.5.5 Locaux sanitaires... 37 4.6 Locaux sociaux... 37 4.6.1 Salle de bricolage... 37 4.6.2 Salle de jeux et de réunions... 37 4.7 Locaux techniques... 38 4.7.1 Local de réception des ordures ménagères (local poubelles)... 38 4.7.2 Chaufferie/eau... 38 4.7.3 Sous-station de chauffage... 38 4.7.4 Local P&T et gaz... 38 4.7.5 Local transformateur et électrique... 38
14 CDC Version 2F 4.7.6 Local machinerie d ascenseur... 38 4.7.7 Local ventilation mécanique... 38 4.8 Conciergerie... 38 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE... 39 5.1 Ascenseur et monte-charge monte-poubelle... 39 5.2 Chauffage, eau chaude... 39 5.2.1 Équipement thermique de chauffage... 39 5.2.2 Service d'eau chaude... 39 5.3 Télécommunications... 40 5.3.1 Téléphone... 40 5.3.2 Antenne TV et radio... 40 5.4 Réception stockage et évacuation des ordures ménagères... 40 5.5 Ventilation mécanique des locaux... 40 5.6 Alimentation en eau... 40 5.6.1 Comptages généraux... 40 5.6.2 Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression... 40 5.6.3 Colonnes montantes... 40 5.6.4 Branchements particuliers... 40 5.7 Alimentation en gaz... 41 5.7.1 Colonnes montantes... 41 5.7.2 Branchements et comptages particuliers... 41 5.7.3 Comptages et services généraux... 41 5.8 Alimentation en électricité... 41 5.8.1 Comptage des services généraux... 41 5.8.2 Colonnes montantes... 41 5.8.3 Branchement et comptages particuliers... 41 5.9 Divers... 41 6 EQUIPEMENT DES PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE... 41 6.1 Voirie et parking... 41 6.1.1 Voirie d accès... 41 6.1.2 Equipement des parties communes extérieures... 41 6.1.3 Trottoirs... 42 6.1.4 Parkings visiteurs... 42 6.2 Circulation des piétons... 42 6.2.1 Chemins d accès aux entrées, emmarchement, rampes, cours... 42 6.3 Espaces verts... 42 6.3.1 Aires de repos... 42 6.3.2 Plantations d arbres, arbustes, fleurs... 42 6.3.3 Engazonnement... 42 6.3.4 Arrosage... 42 6.3.5 Bassins décoratifs... 42 6.3.6 Chemins de promenade... 42 6.4 Aire de jeux et équipements sportifs... 42 6.4.1 Sol... 42 6.4.2 Equipement... 42 6.5 Eclairage extérieur... 42 6.5.1 Signalisation de l entrée de l immeuble... 42 6.5.2 Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres... 43 6.6 Clôtures... 43 6.6.1 Sur rue... 43 6.6.2 Avec les propriétés voisines... 43 6.7 Réseaux divers... 43
15 CDC Version 2F 6.7.1 Eau... 43 6.7.2 Gaz... 43 6.7.3 Electricité (poste de transformation extérieur)... 43 6.7.4 Poste d incendie, extincteurs... 43 6.7.5 Egouts... 43 6.7.6 Epuration des eaux... 43 6.7.7 Télécommunications... 43 6.7.8 Drainage du terrain... 43 6.7.9 Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours de jeux.... 43
16 CDC Version 2F NOTICE DESCRIPTIVE SUIVANT REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 3 SEPTEMBRE 1985, TELLE QUE PREVUE A L ARTICLE 1601-5 DU CODE CIVIL 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 Infrastructure 1.1.1 Fouilles Terrassement des terres et de la roche suivant les besoins de l'implantation de l'immeuble jusqu au niveau inférieur défini par le plan et évacuation des déblais excédentaires. 1.1.2 Fondations ou Radier Reconnaissance de la résistance du sol, fondations ou radier suivant systèmes préconisés par l ingénieur conseil chargé du calcul des ouvrages entrant dans la stabilité de l immeuble. 1.1.3 Prise de terre Acier feuillard zingué comme ligne de captage et de raccordement à la bande équipotentielle, suivant calcul de l ingénieur technique. 1.2 Murs et ossature 1.2.1 Murs du sous-sol 1.2.1.1 Murs périphériques Maçonnerie en blocs de béton lourd, ou voiles en béton armé coulé en place ou prémurs, piliers et poutres en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l ingénieur conseil. Les surfaces enterrées extérieures seront protégées par une étanchéité spécifique contre l humidité, une isolation enterrée, le tout protégé par la pose d une membrane de protection mécanique avec drainage périphérique. 1.2.1.2 Murs de refends Maçonnerie en blocs de béton lourd, ou voiles en béton armés coulé en place ou prémurs, piliers et poutres en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l ingénieur conseil. Voiles en béton vu ou maçonnerie rejointoyée ou enduit intérieur au mortier de ciment au choix du constructeur. 1.2.1.3 Murs ou cloisons séparatifs - Entre locaux privatifs contigus (caves, garages) : Cloisons non portantes réalisées à l aide de blocs béton/laitier épaisseur 11,5 cm selon format standard. Finition maçonnerie rejointoyéeou enduit mortier et peinture au choix du constructeur. Ponctuellement, les murs seront ajourés en partie haute afin de permettre la circulation d aire dans l ensemble de la zone cave du sous-sol. - Locaux communs (locaux techniques, buanderie, entretien, couloir vers cave) : Idem locaux privatifs contigus.
17 CDC Version 2F - Entre locaux privatifs et autres locaux (couloir commun entrée) : Idem locaux privatifs contigus suivant indications de l ingénieur conseil et de l architecte. Finition enduit plâtre, fibre de verre et peinture. 1.2.2 Murs de façades (aux divers niveaux) - Partie courante : Maçonnerie en blocs de béton lourd, ou voiles en béton armé d une épaisseur minimum de 17,5 cm, piliers et poutres en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l ingénieur conseil. - Allège : Idem partie courante - Trumeau : Idem partie courante. - Enduits de façade : Complexe de façade isolante avec enduit d armatures et enduit de finition, épaisseur suivant C.P.E. (certificat de performance énergétique) et ingénieur conseil, avec fixations mécaniques si nécessaires. Harmonie des teintes suivant choix du Maître d ouvrage et de l architecte. - Parement : - Ouvrages en façades : Seuils de fenêtres et tablettes extérieures en aluminium thermolaqué suivant choix de l architecte et du Maître d ouvrage. Seuils des portes d entrée, en béton préfabriqué, pierre bleue ou granit suivant choix de l architecte et du maitre d ouvrage. Les garde-corps extérieurs devant les fenêtres dont la sécurité le nécessite seront en acier métallisé, thermolaqué, type et teinte suivant choix et indications du Maître d ouvrage ou de l architecte. - Enduits intérieurs : Plâtre de première qualité dans locaux d habitation et WC, enduit ciment taloché dans les pièces d eau sauf WC. Epaisseurs suivant indications de l architecte. Raccords des murs et plafonds en équerre. Coins vifs des ouvrages plâtrés protégés par des baguettes métalliques galvanisées d une hauteur complète d étage. 1.2.3 Façades pignon Voir chapitre 1.2.2. 1.2.4 Murs mitoyens Mur de soutènement voisin enterré suivant prescription de l ingénieur. Pour les parties apparentes cf. 1.2.5.
18 CDC Version 2F 1.2.5 Murs extérieurs divers Murs de soutènement de la rampe d accès garage en béton armé ou préfabriqué ou réalisés avec des bordures suivant la nécessité architecturale. Hauteur égale aux terres à retenir et/ou hauteur du garde-corps selon besoins et indications de l architecte ou selon le calcul de l ingénieur. Finition brute de décoffrage ou enduit identique à la façade ou traitement béton, au choix de l architecte et du Maître d ouvrage. 1.2.6 Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) Maçonnerie en blocs béton, ou voiles en béton armé ou piliers et poutres en béton armé suivant indications de l ingénieur conseil. Enduits intérieurs : cf. 1.2.2. 1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs - Entre appartements : Mur de séparation entre appartements en bloc béton ou voiles ou piliers et poutres en béton armé suivant indications de l ingénieur-conseil, épaisseur 24cm. Enduits intérieurs : idem 1.2.2. - Entre locaux privatifs contigus : Cloisons non portantes réalisées à l aide de blocs béton ou laitier, épaisseur selon format standard. Enduits intérieurs : idem 1.2.2. - Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, halls et locaux divers) : Blocs béton ou laitier ou voile en béton armé, épaisseur minimum 24 cm. Enduits intérieurs : idem 1.2.2. Ponctuellement : Fermeture de gaines en plaques de plâtre avec isolation en laine de roche ou carreaux de plâtre ou bloc béton cellulaire ou bloc béton / laitier épaisseur format standard. 1.3 Planchers 1.3.1 Planchers sur étage courant Dalles monolithiques en béton armé ou prédalles au choix du Maître d ouvrage, épaisseur suivant indications de l ingénieur conseil ; Surface brute de décoffrage ; Sous face : Plâtre de première qualité dans locaux d habitation, possibilité de faux-plafond technique en plaques de plâtre dans les couloirs et/ ou salle de bain/douche et communs suivant nécessité technique. 1.3.2 Planchers sous terrasse Dalles en béton armé, ou prédalles texture lisse et épaisseur suivant indication de l architecte et au choix du Maître d ouvrage. Surface : Suivant détails constructifs et indications de l architecte et de l ingénieur conseil. Isolant thermique, type et épaisseur suivant indications du C.P.E. et de l ingénieur conseil ; Etanchéité réalisée par membrane étanche suivant indications de l ingénieur conseil ; Revêtement de terrasse : cf.1.9. Sous face : plâtre de première qualité dans les parties privatives d habitation ou complexe de façade isolante idem 1.2.2 pour les parties extérieures.
19 CDC Version 2F 1.3.3 Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Voir chapitre 1.3.1. 1.3.4 Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts. Dalles en béton armé coulées en place ou prédalles comme sub. 1.3.1. Sous face sans plâtre, avec isolation thermique non peinte en sous face si nécessaire suivant détail constructif et C.P.E. 1.3.5 Composition de la chape flottante aux niveaux d habitation dans toutes les pièces : Chape d égalisation, isolation phonique entre des locaux d habitation superposés, chape de finition, épaisseur en fonction du revêtement de sol. 1.4 Cloisons de distribution 1.4.1 Entre pièces principales Blocs béton cellulaire ou blocs béton / laitier épaisseur format standard ; enduit comme sub 1.2.2. 1.4.2 Entre pièces principales et pièces de services Cf. 1.4.1. 1.5 Escaliers 1.5.1 Escaliers (communs) Dos d escalier et marches en béton armé. Aire de foulée en revêtement époxy ou similaire,ou carrelage, au choix du Maître d ouvrage et de l architecte. Finition inférieure en béton vu lisse ou finition peinture au choix du maitre d ouvrage.. 1.5.2 Escaliers de secours 1.6 Conduits de fumées et de ventilation 1.6.1 Conduits de fumée des locaux de l immeuble Sans objet 1.6.2 Conduits de ventilation des locaux de l immeuble En tôle galvanisée ou en matière synthétique, isolation thermique si nécessaire selon étude technique. Les hottes n ont pas de conduit d extraction, elles devront être munies de filtres à charbon (hottes non fournies). Tous les locaux sanitaires seront équipés d'une ventilation adéquate (extraction) via la ventilation mécanique contrôlée (VMC). La ventilation mécanique contrôlée est de type double flux. Elle permet d insuffler de l air frais dans les pièces sèches et de l extraire dans les pièces humides. Cette VMC double flux est accouplée à un échangeur de chaleur. Les conduits pour la distribution de la ventilation seront noyés dans les dalles en béton. L emplacement des bouches de ventilation est représenté dans les plans de vente. Les positions des bouches sont, pour des raisons techniques, non modifiables.
20 CDC Version 2F 1.6.3 Conduits d air frais Suivant étude technique et réglementation. 1.6.4 Conduits de fumée de chaufferie Sans objet (chauffage urbain). 1.6.5 Ventilation haute de chaufferie Suivant étude technique et réglementation. 1.7 Chutes et grosses canalisations Suivant calculs techniques et prescriptions communales. 1.7.1 Chutes d'eaux pluviales - Terrasses et balcons étages: système de trop plein et descentes d eaux pluviales en zinc naturel ou pré patiné suivant le choix du maitre d ouvrage et l architecte. - Toiture plate : système d avaloirs et descentes d eaux pluviales avec tuyaux PVC/PE/PP installés dans les gaines techniques verticales. Isolation thermique si nécessaire suivant indications de l ingénieur conseil et du C.P.E. 1.7.2 Chutes d'eaux usées Tuyaux de descente en matière synthétique (type GEBERIT ou équivalent) installés dans les gaines techniques verticales ; Déviations horizontales suivant études techniques ; Ventilations primaires et auxiliaires des chutes d eaux usées en matière synthétique ; Isolation si nécessaire suivant indications de l ingénieur conseil. 1.7.3 Canalisation en sous-sol/rez-de-chaussée Canalisations au sous-sol (enterrées ou suspendues) réalisées en tuyaux en matière synthétique conformément aux normes et réglementations en vigueur. 1.7.4 Branchements aux égouts Raccordement aux égouts (eaux pluviales et eaux usées) réalisé conformément aux prescriptions communales. 1.7.5 Drainage Drainage exécuté en tuyau PVC et raccordé au réseau d assainissement ou des eaux pluviales, dimensions suivant indications de l ingénieur conseil et suivant les prescriptions communales. 1.8 Toitures 1.8.1 Charpente, couverture et accessoires Toiture plate : dalle en béton armé, selon étude de l ingénieur statique. Complexe isolation thermique, étanchéité de type ardoisée réalisé suivant détail et indications de l architecte, de l ingénieur conseil et du C.P.E.
21 CDC Version 2F 1.8.2 Etanchéité et accessoires Etanchéité des toitures plates par membrane d étanchéité suivant indications de l architecte et ou ingénieur conseil. Solins, couvres murs et crépines, raccords verticaux suivant besoins. 1.8.3 Souches de cheminées, ventilation et conduits divers Revêtement des souches en zinc ou matière synthétique (plastique) et remonté des conduits suivant prescription ingénieur conseil. 1.9 Balcons, Terrasses, coursives, cours intérieure 1.9.1 Balcons et Terrasses Isolation thermique suivant C.P.E. et étude technique, étanchéité à l aide d une membrane synthétique ou bitumineuse et dalle sur plots ou revêtement en bois, type et teinte au choix du constructeur. A noter que le type de bois sera prévu pour un usage extérieur. Le bois étant un produit naturel, certain décalage ou torsion peuvent apparaître. La teinte du bois peut également s altérer avec le temps. Couvre murs en acier métallisé, thermo laqué ou en aluminium thermo laqué. Allèges en blocs béton ou voile béton avec complexe façade isolante Garde-corps réalisés en acier métallisé thermo laqué. 1.9.2 Coursives (accès aux appartements des étages) Dalle béton préfabriquée ou coulée en place avec élément à coupure thermique, revêtement supérieur type époxy ou similaire ou carrelage collé, teinte et format aux choix de l architecte et maitre d ouvrage. Finition inférieure en béton vu lisse ou finition peinture au choix du maitre d ouvrage. 1.9.3 Cours intérieure (accès aux appartements du rez) Dalles monolithiques en béton armé ou prédalles au choix du Maître d ouvrage, épaisseur suivant indications de l ingénieur conseil Surface Suivant détails constructifs et indications de l architecte et de l ingénieur conseil; Isolant thermique éventuel, type et épaisseur suivant indications du C.P.E. et de l ingénieur conseil ; Etanchéité réalisée par membrane synthétique ou bitumineuse suivant indications de l ingénieur conseil ; Revêtement supérieur : végétation extensive aux zones renseignées sur plans, dalles sur plot ou pavés/dalles posés sur chape ou plancher bois sur plots suivant concept architectural et choix du maitre d ouvrage..
22 CDC Version 2F 1.10 Façade 1.10.1 Enduits de façade Cf. 1.2.2. 1.10.2 Bardage 1.10.3 Ouvrages en façade Cf. 1.2.2. 1.11 Menuiseries extérieures Voir chapitre 2.4. 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS Remarque : le client est tenu de garder une réserve à sa charge d environ 5% de chaque type de carrelage ou autre revêtement posé, en vue de pallier à une cessation de production de ces derniers. Par manque de réserve lors d une réparation à exécuter par le constructeur et faisant partie de la garantie décennale, ce dernier ne pourra être tenu responsable au remplacement de l intégralité du carrelage. 2.1 Sols et plinthes 2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales - séjour : Carrelages à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat de 40,00 TTC / m2. Plinthes assorties prévues jusqu à concurrence de 7,00 TTC du mètre linéaire valeur matériel, à choisir chez le fournisseur désigné. Pose collée prévue pour un carrelage au format classique (jusque 45x45 cm) en pose droite. - chambres : Idem séjour. 2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service - Cuisine : idem 2.1.1. - WC : idem 2.1.1. - Bain/douche : idem 2.1.1. sauf plinthe. - Garage : Chape lissée avec pente intégrée vers les siphons de sol - Cave : Chape lissée ou carrelage, type et teinte au choix du Maître d ouvrage. 2.1.3 Sols et plinthes des entrées et dégagements Idem 2.1.1. 2.1.4 Sols des balcons, loggias et séchoirs Terrasses/balcons : Revêtement du sol en plancher bois ou en dalles béton sur plots ou dalles béton sur lit de pose ou chape, teinte au choix de l architecte et du Maître d ouvrage.
23 CDC Version 2F 2.2 Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1 Revêtements muraux des pièces de service - Cuisines : néant - Salle de bain/douche : Carrelages à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat matériel de 40,00 / m 2 TTC. Pose collée prévue pour un carrelage au format classique. Pose jusqu à hauteur sous plafond en pose droite. - WC : Carrelages uniquement sur le caisson de la chasse encastrée (sanbloc) à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat de 40,00 / m 2 TTC. Pose collée prévue pour un carrelage au format classique en pose droite. 2.2.2 Revêtements muraux des autres pièces 2.3 Plafonds (sauf peintures, tentures) 2.3.1 Plafonds des pièces intérieures Plâtre de première qualité en sous revêtement des couches de peinture, à arêtes vives, les coins saillants protégés par des baguettes métalliques galvanisées. Il n est pas exclu que pour les besoins des installations techniques, certaines zones nécessiteront la pose locale de faux plafond en plaques de plâtre. 2.3.2 Plafonds des séchoirs à l air libre 2.3.3 Plafonds des loggias Retour du complexe d isolation de façades et enduit de finition (cf point 1.10.1.). 2.3.4 Sous-face des balcons (loggias) Idem chapitre 2.3.3. 2.4 Menuiseries extérieures 2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces principales Châssis de fenêtre et porte-fenêtre en profilés à coupure thermique en aluminium thermolaqué, étanchéité par joints périphériques et membranes, triple vitrage, suivant indications de l architecte. Les vérandas des étages supérieurs sont également avec profilés à coupure thermique en aluminium thermolaqué et le vitrage sera conforme aux normes en vigueur afin de respecter le CPE. Teinte suivant choix de l architecte ou du Maître d ouvrage. Le coefficient «K» ou «U» des fenêtres en triple vitrage isolant respecteront le C.P.E. et l étude technique.
24 CDC Version 2F Système d ouverture : des châssis oscillants, oscillo-battants, coulissants et fixes suivant les indications du constructeur et les possibilités techniques. Un vitrage anti-effraction et un système de fermeture à clefs peuvent être fournis sur commande contre supplément de prix selon devis du fournisseur désigné. 2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces de service Idem ch. 2.4.1 2.5 Fermetures extérieures et occultations, protection anti solaire 2.5.1 Pièces principales Les fenêtres des appartements sont généralement équipées de stores à lamelles occultant (type selon choix de l architecte et du Maître d ouvrage).ceux-ci sont commandés électriquement. Chaque commande pilotera son propre store et sera adjacent au châssis, du côté selon la faisabilité technique et du confort d utilisation (les stores à lamelles ne garantissent pas le noir absolu dans la pièce). Une commande électrique centralisée pourra être installée moyennant un supplément de prix proposé par l entreprise désignée. A noter que certaines fenêtres, côté cour intérieure, ne sont pas équipées de stores. Voir plans de vente. 2.5.2 Pièces de service Idem 2.5.1. 2.6 Menuiseries intérieures 2.6.1 Huisseries et bâtis Cadres dormants en bois, traités teinte naturelle ou en blanc pour toutes les portes (suivant le choix retenu), avec joints isolants en matière synthétique. 2.6.2 Portes intérieures Feuille de porte à âme tubulaire haute densité, placage et finition hêtre ou chêne ou blanc suivant choix du Maître de d ouvrage et de l architecte, avec poignées et quincaillerie en alliage de métaux ou aluminium et serrures simples à un tour avec clé, dimensions des portes suivant DIN 18101. 2.6.3 Impostes et menuiseries Les tablettes de fenêtres intérieures avec allèges seront en pierre naturelle, au choix du constructeur. 2.6.4 Portes palières Voir chapitre 2.4.1 Porte avec panneau plein ou parties vitrées suivant le concept architectural. A noter que certaines portes devront être coupe-feu 30 minutes, coupe fumée, avec serrures de sécurité à 3 points de fermeture. La quincaillerie et les poignées sont en aluminium ouen inox selon indication de l architecte en suivant choix du Maître d ouvrage. Un type de porte différent (système de sécurité anti effraction) peut être fourni sur commande contre supplément de prix selon devis par fournisseur désigné.
25 CDC Version 2F 2.6.5 Portes de placards Les placards ne sont pas compris. 2.6.6 Portes des locaux de rangement (local débarras) Idem ch 2.6.2. 2.6.7 Moulures et habillages 2.7 Serrurerie et garde-corps 2.7.1 Garde-corps et barres d appui Extérieurs : Garde-corps des étages avec plats et barreaudage en acier métallisé thermolaqué, type et teinte suivant concept architectural et au choix du Maître d ouvrage. 2.7.2 Grilles de protection des baies Fenêtres : Garde-corps en acier métallisé thermolaqué devant certaines menuiseries extérieures suivant nécessité règlementaire. 2.7.3 Ouvrages divers Un élément de boîtes aux lettres (modèle suivant choix de l architecte) avec dépôt sera installé devant l entrée de la résidence en limite de propriété (trottoir). Un parlophone sera placé à côté de la porte d entrée, séparé de l élément de boîtes aux lettres selon détail architectural. Système de cylindre à clefs hiérarchisé pour la porte d'entrée principale, les portes d'entrées des appartements, les portes de caves et les portes des box. Les clefs des autres pièces seront à part. 2.8 Peintures, papiers, tentures 2.8.1 Peintures extérieures et vernis 2.8.1.1 Sur menuiseries 2.8.1.2 Sur fermetures et protection 2.8.1.3 Sur serrurerie Suivant concept architectural description au chapitre 7.2. 2.8.1.4 Sur enduits, habillage en bois, staffs ou autres, murs et plafonds des loggias, sous-face et rives des balcons Suivant choix de l architecte. Bardage en bois voir chapitre 1.10.2.
26 CDC Version 2F 2.8.2 Peintures intérieures 2.8.2.1 Sur menuiseries Portes intérieures en bois : livrées et posées finies. Plinthes en bois et divers : sans objet. 2.8.2.2 Sur murs Le choix de types de toile de fibre de verre ou de couleur auprès du fournisseur désigné peut engendrer un supplément qui fera l objet d une offre de prix. cuisine, séjour, chambres, hall, WC et couloir intérieur Bain/douche Enduisage et lissage plâtre. Revêtement mural en toile de fibre de verre (type scandatex S6297 classic ou capaver-caparol 1132K ou équivalent) et mise en peinture moyennant 2 couches de peinture latex teinte claire. Un latex satiné sera prévu pour le WC. Néant 2.8.2.3 Sur plafonds cuisine, séjour, chambres, hall et couloir intérieur Bain/douche et WC Deux couches de peinture latex teinte claire avec enduit de préparation. Deux couches de latex satiné teinte claire avec enduits de préparation. 2.8.2.4 Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Les tuyauteries de chauffage en acier apparentes recevront deux couches de laque résistant à la chaleur sur une couche de peinture antirouille. Les radiateurs sont traités en usine et de teinte RAL 9010. 2.8.3 Papiers peints 2.8.3.1 Sur murs C.f. chapitre 2.8.2.2. 2.8.3.2 Sur plafonds 2.8.4 Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc ) 2.8.4.1 Sur murs 2.8.4.2 Sur plafonds
27 CDC Version 2F 2.9 Equipements intérieurs 2.9.1 Equipements ménagers 2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie 2.9.1.2 Appareils et mobilier Tous les meubles, armoires encastrées, cuisines, porte devant espace lave-linge séchoir, appareils, aménagements intérieurs et/ou variante proposés sur les plans de vente ne sont en aucun cas compris dans le prix de vente, hormis accord écrit du Maître d ouvrage. 2.9.1.3 Évacuation des déchets 2.9.1.4 Armoire sèche-linge 2.9.2 Équipements sanitaires et plomberie Tous les tuyaux d évacuation et d alimentation dans les pièces d habitation sont non apparents, sous gaines ou encastrés dans les murs ou dans des caissons plâtre avec isolation ; ou selon besoin en chapes. Les chutes d eaux usées seront ventilées. Les salles de bains/douches et les WC seront équipés des appareils indiqués dans la liste 2.9.2.7. Les appareils seront munis des accessoires définis ci-dessous. Des changements dans la disposition des corps sanitaires sur demande de l acquéreur seront possibles pour autant que l'emplacement des conduites principales demeurent inchangées et que la réalisation de l ensemble est possible techniquement. Les placards dessinés dans les plans ne sont pas compris dans le prix, ils peuvent éventuellement être fournis sur commande contre supplément de prix selon devis. Une alimentation eau froide et une évacuation seront prévues dans la buanderie commune pour le placement d une machine à laver. Seuls les sèche-linges à condensation sont autorisés. 2.9.2.1 Distribution d eau froide Distribution en acier galvanisé ou tuyau en matière synthétique, incluant le raccordement aux appareils, isolation anti-corrosion pour tuyauterie au contact du ciment ou plâtre. Isolation pour tuyauteries en gaines ou sous dalle. Vannes d arrêt et gabarit pour compteur individuel par appartement. 2.9.2.2 Distribution d eau chaude collective et comptage Distribution en acier galvanisé ou tuyau en matière synthétique, incluant le raccordement aux appareils, l isolation suivant indications de l ingénieur-conseil, les vannes et gabarit pour compteurs individuel par appartement. 2.9.2.3 Production et distribution d eau chaude individuelle
28 CDC Version 2F 2.9.2.4 Evacuations L évacuation des eaux usées se fera par des tuyaux en PE, PP ou PVC de diamètres appropriés, dûment équipés de siphons. Tous les appareils sont équipés de siphons. Le raccordement entre les appareils sanitaires et les chutes est réalisé en tuyaux synthétiques. 2.9.2.5 Distribution du gaz 2.9.2.6 Branchements en attente Les branchements suivants sont prévus dans la cuisine : Evier : Lave-vaisselle : Les robinets eau froide et eau chaude ainsi que l évacuation des eaux en P.E. ou P.V.C. ou P.P. diamètre 40mm ou 50mm. Autre quincaillerie et robinets à charge de l acquéreur. A raccorder sur l alimentation et l évacuation de l évier (pièces de raccordement non comprises). 2.9.2.7 Appareils sanitaires Seul le matériel sanitaire présent sur les plans de vente est prévu comme équipement de base (WC, douche ou baignoire, lavabo, lave-mains). Les plans de vente ne sont qu indicatifs d un aménagement possible. La présente liste détaille les marques et types d appareils sanitaires retenus par le Maître d ouvrage. Ils seront de premier choix et dans les couleurs standard de base. Il se peut que les références du matériel posé changent suite à des indisponibilités mais la qualité restera équivalente avec le matériel proposé. - Douche Receveur : DURAVIT type Starck 3 réf.720010, 900 mm x 900 mm, y compris garniture d écoulement et siphon. - Baignoire : Jacob DELAFON type «corvette 3» réf. E60900 1800 mm x 800 mm, y compris garniture d écoulement, trop-plein et siphon. - Lavabo : DURAVIT type Starck 3 réf.030060, 600 mm x 450 mm, y compris siphon chromé standard et garniture de vidange chromé. - WC : DURAVIT type Starck 3 réf.2200.09, y compris gabarit GEBERIT/DUOFIX réf.111.333.00.5 ou similaire et plaque de révision GEBERIT SAMBA réf.115.770.11.1 et abattant amovible DURAVIT réf.0063.89. - Lave-main DURAVIT type Starck 3 réf.075150, y compris siphon chromé standard et garniture de vidange chromé. Remarque : - Dans le cas où l acquéreur opterait pour des équipements différents, les appareils susmentionnés seraient mis en compte au prix de la fourniture retenu par le constructeur. - Le mobilier des pièces d eau inscrit sur les plans n est pas prévu comme équipement de base.
29 CDC Version 2F 2.9.2.8 Robinetterie - Pour douche : Mitigeur GROHE type Essence réf.33636 - Pour baignoire : Mitigeur GROHE type Essence réf.33624 - Pour Lavabo : Mitigeur GROHE type Essence réf.32898 - Pour lave-main : Robinet GROHE type Concetto réf.32207 2.9.2.9 Accessoires divers - Pour douche : Ensemble GROHE type relaxa ultra réf.27132 comprenant une barre de douche de 600 mm, fixations ajustables, douchette, système anti-torsion du flexible, porte savon, flexible de 1750mm. - Pour baignoire : Ensemble GROHE type relaxa ultra trio comprenant une barre de douche de 600mm, fixations ajustables, douchette, système anti-calcairespeedclean, flexible anti-torsion Rotaflex 1750mm. 2.9.3 Equipements électriques 2.9.3.1 Type d installation Courant 220/380 Volts triphasé. Installation encastrée, mise à la terre par ruban galvanisé incorporé dans les fondations et reliée à une barre équipotentielle. L installation est exécutée conformément à la réglementation technique en vigueur au moment de l élaboration du présent descriptif. Le tubage est encastré dans les murs, sols et plafonds dans les locaux habités et est apparent dans les caves et le garage. En dehors des caves et parkings, les interrupteurs sont du genre à bascules, les prises de courant sont assorties. Les appareils d éclairage ne sont ni fournis, ni posés hormis pour les parties communes et les terrasses munies de luminaires au choix du Maître d ouvrage et suivant concept architectural. Dans la cave et le garage, les prises et interrupteurs seront de type semi-étanche placées en apparent. 2.9.3.1 Puissance à desservir Puissance 32 A par unité d appartement dans la mesure des disponibilités techniques, un besoin supplémentaire en puissance donnera lieu à un supplément de prix suivant devis par le fournisseur désigné.
SAS D ENTREE COULOIR LIVING CUISINE CHAMBRE PARENT ENFANT WC DEBARRAS SDB / SDD TERRASSE 30 CDC Version 2F 2.9.3.2 Equipement de chaque pièce APPARTEMENTS INTITULES Prise simple 1 1 2 5 3 3 3 1 Prise double 2 2 1 Prise téléphone 1 Prise multimédia 1 1 Interrupteur simple allumage 2 1 1 1 2 Interrupteur simple allumage à voyant 1 Interrupteur va et vient 1 1 1 1 Point lumineux 1 1 2 1 1 1 1 1 2 1 Thermostat 1 Combiné video-parlophone 1 2.9.3.3 Sonnerie de porte palière Combiné vidéo-parlophone dans l entrée de chaque appartement à proximité de la porte palière (un endroit différent peut-être convenu avec l installateur) relié à une sonnette sur le portier de rue interphone à côté de la porte d entrée de la résidence. De plus une sonnette bouton est installée à côté de la porte palière de l appartement. Le système de commande d ouverture de la porte principale de l immeuble prévu est le combiné vidéo-parlophone situé dans votre logement, en liaison avec l interphone installé à côté de la porte d entrée principale de la résidence. 2.9.4 Chauffage cheminées ventilation Chauffage : tuyauteries d alimentation de chauffage en acier sans soudure, noire pour diamètre supérieur à DN40, en acier soudé, noir pour les diamètres inférieurs, ou tuyaux en matière synthétique composite, avec gaine de protection, encastrés dans les chapes et les murs pourront être mis en œuvre, au choix du Maître d ouvrage tuyaux isolés suivant les normes en vigueur. 2.9.4.1 Type d installation L ensemble de ces installations sera conforme à la réglementation technique en vigueur, et répondra aux normes appliquées au Grand-Duché de Luxembourg. 2.9.4.2 Température garantie dans les diverses pièces par température extérieure minimale Elles seront conformes à la DIN 4701 relatives au calcul des déperditions de chaleur. Base de calcul :
31 CDC Version 2F - Conditions extérieures : -15 C - Conditions intérieures : appartements sur la base + 22 C dans living, de +20 C dans cuisine et chambre à coucher, de 24 C dans salle de douche et de + 18 C dans le hall et dégagements. 2.9.4.3 Appareils d'émission de chaleur Radiateurs/sèche serviette dans la salle de bain/douche. Les radiateurs prévus seront à panneaux en acier laqué en usine, adaptés aux installations à eau chaude selon DIN 18380. Ils seront soit fixés au mur, soit posés sur consoles à pieds. Couche de finition teinte blanc RAL 9010. Chaque radiateur sera équipé d un robinet thermostatique. Raccord central ou sur le côté, au choix du constructeur. Chaque appartement sera équipé d un thermostat d ambiance. Comptage individuel à l aide de calorimètres à charge de l acquéreur (un par appartement). 2.9.4.4 Conduits de fumée 2.9.4.5 Conduits, prises de ventilation et prises d air frais En tôle galvanisée ou en matière synthétique installé en dalle ou entre la dalle et le faux-plafond. Le système de ventilation mécanique contrôlée aura une bouche dans chaque pièce. La pulsion se fera dans les pièces de vie et l extraction aura lieu dans les pièces d eau, wc, débarras et la cuisine. L appareil de ventilation sera placé dans le débarras. 2.9.5 Équipements intérieurs des placards et pièces de rangement 2.9.5.1 Placards 2.9.5.2 Pièces de rangement 2.9.6 Équipements de télécommunications 2.9.6.1 Radio T.V. La prise d antenne radio et TV est prévue au séjour et dans la chambre principale. La gaine et le câble seront installés depuis le boîtier multimédia situé dans le hall d entrée de l appartement. Les frais de raccordement sont à la charge de l'acquéreur. 2.9.6.2 Téléphone Une prise téléphonique standard (uniquement câble) est prévue dans le séjour de chaque appartement (emplacement à définir par l Acquéreur avec le fournisseur désigné). La liaison avec l installation générale téléphonique du bâtiment (armoire P&T au sous-sol) se fait via un boitier de raccordement installé dans le hall d entrée de chaque appartement. La prise sera posée par le concessionnaire et à la charge de l Acquéreur. Les frais de raccordement au réseau téléphonique sont à la charge de l'acquéreur.
32 CDC Version 2F 2.9.6.3 Commande ouverture de la porte principale d entrée de l immeuble Bouton sur combiné vidéo-parlophone décrit au paragraphe 2.9.3.3. permettant l ouverture de la porte d entrée principale de la résidence. 2.9.7 Autres équipements Une gaine vide munie d un col de cygne sera placée en toiture pour l éventuel placement future d une parabole par la copropriété. Tout autre équipement souhaité par les propriétaires et différent de celui listé précédemment devra être vu et discuté avec le fournisseur désigné et fera l objet d un éventuel supplément de prix. 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 Caves, greniers 3.1.1 Murs ou cloisons Caves et garages: suivant description au chapitre 1.2.1.3. 3.1.2 Plafonds 3.1.3 Sols Caves et garages : suivant description au chapitre 1.3.4. Caves et garages : chape de finition égalisée et profilée, traitement de surface résistant à l usure ou carrelage suivant principe constructif choisi par le Maître d ouvrage. 3.1.4 Portes d accès Caves : huisserie métallique ou bois avec feuille de porte en panneau bloc aggloméré alvéolaire avec finition CPL ou acier galvanisé, poignées en aluminium ou PVC suivant choix du Maître d ouvrage et serrure de sécurité, posées dans chambranles métalliques peints ou en bois. Degré de résistance au feu suivant indications de l ingénieur conseil. 3.1.5 Ventilation naturelle Ventilation naturelle par ouvertures aménagées dans la partie supérieure des cloisons et/ou partie basse des portes suivant indication de l ingénieur conseil. La ventilation naturelle est assurée par des bouches de ventilation, suivant la faisabilité technique et réglementations. 3.1.6 Equipements électriques L installation est exécutée conformément à la réglementation technique en vigueur au moment de l élaboration de présent descriptif. Un hublot branché sur un interrupteur sera placé pour l éclairage de chaque cave. Une prise électrique est prévue.
33 CDC Version 2F 3.2 Box et parking couverts 3.2.1 Murs ou cloisons En bloc béton respectivement voiles en béton armé suivant description au chapitre 1.2.1.3. Isolation thermique suivant les besoins du C.P.E. et l avis de l ingénieur conseil. 3.2.2 Plafonds 3.2.3 Sols Suivant description au chapitre 1.3.4. Suivant description au chapitre 3.1.3. 3.2.4 Portes d accès du parking intérieur Porte de garage pour accès au garage intérieur, à télécommande électrique (2 pièces fournies), type basculante, sectionnelle ou rideau au choix du constructeur. Teinte suivant concept architectural Des grilles seront placées en partie basse afin d assurer la ventilation naturelle du garage si nécessaire et suivante étude technique. Toute autre télécommande supplémentaire pourra être fournie sur commande contre supplément de prix suivant devis. 3.2.5 Ventilation naturelle La ventilation naturelle est assurée par des grilles de ventilation dans la porte de garage, ou des bouches d aération, si nécessaire et suivant la faisabilité technique et les réglementations. 3.2.6 Equipements électriques L éclairage est assuré par l éclairage commun du sous-sol, par luminaires étanches (tubage apparent) suivant les exigences réglementaires et indications de l ingénieur conseil. Une prise électrique à clef est prévue. Eclairage de secours autonome si nécessaire, suivant réglementation en vigueur. 3.3 Parkings extérieurs 3.3.1 Sol Accès en pavés béton posés sur lit de sable stabilisé ou produit similaire au choix du Maître d ouvrage. 3.3.2 Délimitation au sol Files de pavés béton ou bordures béton au choix du Maître d ouvrage et suivant concept architectural. 3.3.3 Système de repérage 3.3.4 Système condamnant l accès
34 CDC Version 2F 4 Parties communes intérieures à l immeuble 4.1 Hall d'entrée de l'immeuble 4.1.1 Sols Pierre naturelle ou carrelage au choix de l architecte et du Maître d ouvrage. 4.1.2 Parois Façade isolante avec crépi de finition ou voile béton vu ou maçonnerie en bloc béton, ou cimentage avec finition peinte suivant choix du Maître d ouvrage et de l architecte. 4.1.3 Plafonds et dos d escaliers Béton préfabriqué ou coulé en place et finition de peinture 2 couches latex, sur couche de préparation, teinte au choix du Maître d ouvrage et de l architecte. 4.1.4 Eléments de décoration 4.1.5 Portes d accès et système de fermeture, appel des occupants de l immeuble Porte d entrée avec serrure de sécurité et gâche électrique à commander depuis boitier «vidéoparlophone» avec sonnettes permettant l appel de chaque appartement, sera installé à côté de la porte. 4.1.6 Boîte aux lettres et à paquets Ensemble de boîtes aux lettres individuelles avec dépôt, type suivant choix de l architecte. 4.1.7 Tableau d affichage 4.1.8 Chauffage Il n y pas de corps de chauffe prévus dans les parties communes de l immeuble mais il reste possible d en installer dans certains locaux si cela s avère nécessaire, selon indications de l ingénieur-conseil. 4.1.9 Equipements électriques Corps lumineux suivant concept architectural, type et nombre suivant indications de l ingénieur conseil et choix du Maître d ouvrage, commandés par détecteur de présence. Eclairage de secours autonome si nécessaire suivant indications de l ingénieur conseil. Boutons-poussoirs pour sonnettes devant les portes palières des parties privatives. Détection incendie ; moyens de lutte incendie, selon réglementation en vigueur au moment de l élaboration de présent descriptif.
35 CDC Version 2F 4.2 Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et hall d'étage 4.2.1 Sols 4.2.2 Murs 4.2.3 Plafonds 4.2.4 Eléments de décoration 4.2.5 Chauffage 4.2.6 Portes 4.2.7 Equipements électriques 4.3 Circulations du sous-sol (hors cage d escalier) 4.3.1 Sols Idem chapitre 3.1.3. 4.3.2 Murs Idem chapitre 1.2.1.3. 4.3.3 Plafonds Idem chapitre 1.3.4. 4.3.4 Portes d accès Porte coupe-feu suivant prescriptions vers les locaux privatifs, communs et locaux techniques du sous-sol. Finition cf. 3.1.4.
36 CDC Version 2F 4.3.5 Equipements électriques Luminaires étanches en nombre suffisant suivant les normes en vigueurs, avec boutons poussoirs et minuterie ou détecteur de présence, installation apparente, éclairage de secours autonome et indication des sorties de secours. Détection incendie ; détection CO ; moyens de lutte incendie, selon réglementation en vigueur au moment de l élaboration de présent descriptif. 4.4 Cage d escalier 4.4.1 Sols et paliers Pierre naturelle ou carrelage au choix du Maître d ouvrage et de l architecte. 4.4.2 Murs Finition crépi idem à la façade isolante ou cimentage ou béton brut suivant choix du maitre d ouvrage et de l architecte. 4.4.3 Plafonds Idem chapitre 4.1.3. 4.4.4 Escaliers Marches et contre marches en pierre naturelle ou carrelage au choix de l architecte et du Maître d ouvrage. Main courante et garde-corps suivant concept architectural. Sous face de la paillasse : béton préfabriqué + deux couches de peinture latex suivant concept architectural. 4.4.5 Chauffage, ventilation 4.4.6 Eclairage Luminaires en nombre suffisant suivant les normes de l ITM, commandés par détecteurs de présence, éclairage de secours autonome et indication des sorties de secours si prévues et nécessaires. 4.5 Locaux communs 4.5.1 Garages à bicyclettes, local poussettes - Sols : chape égalisée et profilée avec traitement de surface résistant à l usure et aux chocs ou carrelage au choix du Maître d ouvrage - - Murs : En blocs de béton et rejointoiement respectivement en voiles en béton armé. Peinture latex ton blanc mat. - Plafonds : Plafond brut de décoffrage et isolation thermique suivant C.P.E. - Porte d accès : idem chapitre 3.1.4. - Équipement électrique : Luminaires en nombre suffisant, commandés par interrupteurs. Installation apparentes.
37 CDC Version 2F 4.5.2 Buanderie collective - Sols : chape égalisée et profilée avec traitement de surface résistant à l usure et aux chocs ou carrelage au choix du Maître d ouvrage et siphon de sol. - Murs : En blocs de béton et rejointoiement respectivement en voiles en béton armé. Peinture latex ton blanc mat. - Plafonds : Plafond brut de décoffrage et isolation thermique suivant C.P.E. - Porte d accès : idem chapitre 3.1.4. - Équipement électrique : Luminaires en nombre suffisant, commandés par interrupteurs. Installation apparentes. Deux prises électriques seront installées par emplacement pour le placement d une machine à laver et d un séchoir. Les prises seront reliées aux compteurs privatifs. - Equipement sanitaire : Un robinet d eau froide simple service sera installé ainsi qu une attente pour égouttage pour chaque emplacement de machine à laver et ou sèche-linge à condensation. Un déversoir en acier émaillé avec siphon au choix du Maître d ouvrage sera placé dans la buanderie. Un gabarit sera placé pour chaque emplacement pour la pose d un compteur privatif. 4.5.3 Séchoir collectif 4.5.4 Locaux de rangement et d entretien (F.O.) Suivant plan : local entretien (F.O.). Finition idem point 4.5.2. 4.5.5 Locaux sanitaires 4.6 Locaux sociaux 4.6.1 Salle de bricolage 4.6.2 Salle de jeux et de réunions
38 CDC Version 2F 4.7 Locaux techniques 4.7.1 Local de réception des ordures ménagères (local poubelles) - Sols : Chape égalisée et profilée avec traitement de surface résistant à l usure et aux chocs ou carrelage et siphon de sol. - Murs : En blocs de béton y compris rejointoiement resp. voiles en béton armé. Peinture latex ton blanc mat. - Plafonds : Plafond brut de décoffrage et isolation thermiquesuivant C.P.E. - Porte d accès : voir chapitre 3.1.4. - Équipement électrique : Luminaires étanches en nombre suffisant, commandés par interrupteurs. Installation apparente. 4.7.2 Chaufferie/eau Idem chapitre 4.7.1. 4.7.3 Sous-station de chauffage Idem chapitre 4.7.1. 4.7.4 Local P&T et gaz Idem chapitre 4.7.1. 4.7.5 Local transformateur et électrique Idem chapitre 4.7.1. 4.7.6 Local machinerie d ascenseur 4.7.7 Local ventilation mécanique Les centrales de ventilation seront installées dans la pièce débarras de chaque appartement. 4.8 Conciergerie
39 CDC Version 2F 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1 Ascenseur et monte-charge monte-poubelle Ascenseur électrique de 6 personnes, conforme aux prescriptions en vigueur, modèle et finition suivant fournisseur choisi et choix du maitre d ouvrage Monte poubelle conforme aux prescriptions en vigueur, modèle et finition suivant fournisseur choisi et choix du maitre d ouvrage. 5.2 Chauffage, eau chaude 5.2.1 Équipement thermique de chauffage 5.2.1.1 Production de chaleur Production de chaleur par le chauffage urbain. 5.2.1.2 Régulation automatique Selon concept et calcul de l installation de chaufferie du chauffage Urbain. 5.2.1.3 Pompe et brûleurs 5.2.1.4 Accessoires divers Pompe de circulation, collecteurs de distribution des circuits, vannes, clapets, vase d expansion et en général tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement de l installation, suivant indications de l ingénieur conseil. 5.2.1.5 Colonnes montantes Tuyaux de circulation desservant tous les appartements. 5.2.2 Service d'eau chaude 5.2.2.1 Production d eau chaude Boiler d eau chaude sanitaire, de puissance et capacité dimensionnée par l entreprise technique, alimenté par la chaudière. 5.2.2.2 Réservoirs Cf. chapitre5.2.2.1. 5.2.2.3 Pompes et brûleurs Cf. chapitre 5.2.1.3. 5.2.2.4 Comptage général Comptage individuel par appartement Compteur à charge de l acquéreur. Un type de compteur précis sera prévu via un gabarit sur les conduites dans les gaines techniques accessibles depuis les communs.
40 CDC Version 2F 5.2.2.5 Colonnes montantes Desservant tous les appartements. 5.3 Télécommunications 5.3.1 Téléphone Chaque appartement sera relié par un ensemble tube + câble standard à l armoire téléphonique générale installée au sous-sol (local technique).installation en attente de raccordement par le service des P&T. Le raccordement de la résidence au réseau téléphonique est à la charge des copropriétaires. 5.3.2 Antenne TV et radio Chaque appartement est relié par un ensemble tube + câble coaxial ou catégorie 7 à l installation générale située au sous-sol (local technique). Une gaine vide et un dispositif en toiture sont prévus pour la mise en place future d une parabole collective, à charge des copropriétaires. Le raccordement de la résidence au réseau câblé disponible est à la charge des copropriétaires. 5.4 Réception stockage et évacuation des ordures ménagères Local poubelles, en commun, dans les sous-sols suivant plans : cf. 4.7.1. 5.5 Ventilation mécanique des locaux Suivant indications de l ingénieur conseil. 5.6 Alimentation en eau 5.6.1 Comptages généraux Compteur principal d eau froide dans le local technique eau/gaz, compteur livré par la Commune au frais des copropriétaires. 5.6.2 Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression Suivant nécessité et calculs de l ingénieur. 5.6.3 Colonnes montantes En acier galvanisé ou matière synthétique au choix du Maître d ouvrage. 5.6.4 Branchements particuliers Comptage par appartement dans gaines techniques principales ou dans appartement, selon possibilités techniques et choix du constructeur. Un type de compteur précis sera prévu via un gabarit sur les conduites dans les gaines techniques.
41 CDC Version 2F 5.7 Alimentation en gaz 5.7.1 Colonnes montantes 5.7.2 Branchements et comptages particuliers 5.7.3 Comptages et services généraux Est prévu un compteur volumétrique commun pour tout l immeuble dans local technique, à charge de la copropriété. 5.8 Alimentation en électricité 5.8.1 Comptage des services généraux Est prévu dans le local technique, un compteur commun reprenant les consommations d électricité relatives aux parties communes (éclairage intérieur commun, ) et à l éclairage extérieur (hors loggias et terrasses), compteur à charge de la copropriété. 5.8.2 Colonnes montantes Suivant études techniques et réglementations en vigueur. 5.8.3 Branchement et comptages particuliers Comptage par appartement inclus caves, garages et terrasses. Ces compteurs des lots privatifs seront installés dans un local électrique en sous-sol et accessibleà partir des parties communes. 5.9 Divers Moyens de lutte incendie (extincteurs, resserrages coupe-feu,..) selon réglementation en vigueur au moment de l élaboration de présent descriptif. 6 EQUIPEMENT DES PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE 6.1 Voirie et parking 6.1.1 Voirie d accès Accès en pavés béton posés sur une couche stabilisée ou revêtement en enrobé bitumineux, suivant choix du Maître d ouvrage et de l architecte. Les accès seront séparés par des bordures en béton ou files de pavés et seront munis d évacuation (caniveaux) des eaux pluviales suivant besoins définis dans l étude technique. 6.1.2 Equipement des parties communes extérieures Suivant description au chapitre 1.9.3.
42 CDC Version 2F 6.1.3 Trottoirs 6.1.4 Parkings visiteurs 6.2 Circulation des piétons 6.2.1 Chemins d accès aux entrées, emmarchement, rampes, cours Suivant description au chapitre 1.9.3. 6.3 Espaces verts Suivant choix du Maître d ouvrage et de l architecte. 6.3.1 Aires de repos 6.3.2 Plantations d arbres, arbustes, fleurs 6.3.3 Engazonnement Suivant choix du Maître d ouvrage et de l architecte. 6.3.4 Arrosage 6.3.5 Bassins décoratifs 6.3.6 Chemins de promenade 6.4 Aire de jeux et équipements sportifs 6.4.1 Sol 6.4.2 Equipement 6.5 Eclairage extérieur 6.5.1 Signalisation de l entrée de l immeuble Luminaires dans l entrée de la résidence s allumant avec détecteur de présence, suivant choix de l architecte et suivant choix du Maître d ouvrage et de l architecte.
43 CDC Version 2F 6.5.2 Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres Borne lumineuse ou applique murale pour éclairage des circulations piétonnes de l entrée suivant choix de l architecte et du Maître d ouvrage. 6.6 Clôtures 6.6.1 Sur rue 6.6.2 Avec les propriétés voisines 6.7 Réseaux divers 6.7.1 Eau Branchement sur le réseau suivant prescriptions. 6.7.2 Gaz 6.7.3 Electricité (poste de transformation extérieur) 6.7.4 Poste d incendie, extincteurs Selon réglementation en vigueur. 6.7.5 Egouts Branchement sur le réseau de(s) canalisation(s) existante(s) suivant prescriptions communales. 6.7.6 Epuration des eaux 6.7.7 Télécommunications Branchement sur le réseau suivant prescriptions. 6.7.8 Drainage du terrain En tuyaux flexibles PVC perforés sur les côtés enterrés de la construction y compris toile filtrante et couche filtrante en gravier suivant indications de l ingénieur conseil. 6.7.9 Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours de jeux. Branchement des caniveaux au réseau d évacuation.