Programme de mairie de la Ville de Genève à l'occasion des 60 ans des Conventions de Genève Avec celles et ceux qui luttent pour la protection des populations civiles des pays en guerre Ateliers Conférences publiques du 6 au 8 mai 2010 Maison des Associations, Genève* entrée libre Sommaire Introduction p. 2 Programme des ateliers-conférences pp. 3-7 Présentation des participant-e-s pp. 8-10 La traduction simultanée anglais français et français anglais est assurée pour les 3 journées. * Maison des Associations, 15 rue des Savoises, 1205 Genève. À deux minutes des arrêts de tram 13 et 15 et du bus 1 «Place du Cirque» 1
Introduction Les situations où les intérêts économiques et géopolitiques particuliers, tant au niveau global que régional, s'imposent par l'usage de la force et de manière contraire aux droits humains universels sont très fréquentes. Ces intérêts particuliers sont très souvent opposés à l'établissement d'un «Etat de droit international» efficace. Ils affaiblissent le système onusien et bloquent la mise en place d'une juridiction véritablement universelle. Cependant, des avancées, comme l'institution de la Cour pénale internationale, témoignent d un besoin réel de règles applicables globalement. Dès lors, il est très important que les principes universels et les règles communes existantes, comme les droits de l'homme et le droit humanitaire international, puissent être utilisés par les mouvements et les organisations de citoyen-ne-s. Ces instruments auront un avenir dans la mesure où les mouvements sociaux et les mouvements démocratiques se les approprient pour revendiquer leurs droits. Les Conventions de Genève, qui concernent les situations de conflit armé et d'occupation militaire, constituent un élément fondamental du système de droit international. Dans les guerres actuelles, les victimes sont dix fois plus nombreuses parmi les populations civiles que parmi les combattants. Les populations civiles ne constituent pas seulement la partie la plus vulnérable, elles font très souvent partie des principaux enjeux des conflits. À l occasion du 60 e anniversaire de la signature des Conventions de Genève, Rémy Pagani, Maire de Genève, ville qui donne son nom à ces Conventions, a visité plusieurs régions touchées par des conflits armés, à savoir l ex Yougoslavie, la République démocratique du Congo, le Rwanda, Israël et la Palestine, pour soutenir les personnes et les organisations qui luttent pour l application de ces normes internationales. Objectifs des ateliers - conférence publiques Ce deuxième volet du programme de mairie 2009-2010 veut offrir une occasion d écoute et d échange avec des représentant-e-s de mouvements citoyens et d ONG indépendantes, dont les actions pour faire cesser les violations et faire respecter et appliquer les Conventions de Genève constituent un aspect important de leur travail. L écoute des expériences d actions citoyennes en différentes situations de conflit doit permettre de mieux connaître les enjeux et les nouvelles dimensions des conflits armés actuels, notamment les atteintes de plus en plus graves aux populations civiles et aux femmes. L échange d expériences de mouvements citoyens de base, actifs localement et au niveau international et demandant l application du droit international humanitaire dans des situations de conflit parfois extrêmement différentes, cherchera à dégager comme dénominateur commun la revendication de l'application du droit international. La participation d'un public local concerné par ces thèmes (membres d'organisations et mouvements citoyens, personnes sensibles aux situations de conflit traitées, etc.) constitue également un objectif de ces ateliers. Participant-e-s invité-e-s Parmi les invité-e-s, on retrouvera des personnes et des représentant-e-s d organisations et de mouvements citoyens rencontré-e-s au cours des trois déplacements prévus par le programme de mairie. S ajouteront des invité-e-s actif-ve-s dans d autres situations de conflit ou post-conflit armé. Par ailleurs, des académiques ainsi que des spécialistes des sujets traités contribueront aux travaux. 2
Programme Avec celles et ceux qui luttent pour la protection des populations civiles des pays en guerre Ateliers Conférences publiques 6 8 mai 2010 Maison des Associations*, Genève entrée libre Jeudi 6 mai 18h30 Ouverture des ateliers par Rémy Pagani, Maire de Genève Introductions Annyssa Bellal, Académie de droit international humanitaire ADH, Genève. Les Conventions de Genève, quel bilan après 60 ans? René Holenstein, Chef de la division multilatérale, Aide humanitaire, Direction du développement et de la coopération DDC Berne. Pourquoi soutenir l'engagement de la société civile? Jakob Kellenberger, Comité international de la Croix-Rouge - CICR, Genève. Le droit international humanitaire et la protection des civils. 19h30 Réception offerte par la Ville de Genève à la Maison des Associations. Du 4 au 17 mai, la Maison des Associations hébergera l'exposition des affiches du concours réalisé par l'association des droits civils en Israël ACRI, ainsi qu'une exposition de photos de voyage au Kivu de Nathalie Guinand. * Maison des Associations, 15 rue des Savoises, 1205 Genève. À deux minutes des arrêts de tram 13 et 15 et du bus 1 «Place du Cirque» 3
Vendredi 7 mai 9h - 12h Atelier 1 «Le droit international humanitaire face aux conflits actuels» Modérateur Philip Grant, Président de Track Impunity Always - association suisse contre l'impunité - TRIAL, Genève Yves Sandoz, Comité international de la Croix-Rouge - Académie de droit international humanitaire ADH, Genève. Fondements du droit international humanitaire et défis actuels. Annyssa Bellal, Académie de droit international humanitaire ADH, Genève. Comment faire valoir la protection des populations civiles? Dispositions clés, initiatives de l'onu et voies de droit pour les victimes. 10h10 10h30 Pause 10h30 L application des Conventions de Genève, la poursuite des crimes de guerre Natasa Kandic, Centre pour le droit humanitaire, HLC Belgrade, Serbie. Les activités des organisations non gouvernementales actives en Serbie dans la poursuite des crimes de guerre. Motifs du déni des crimes de guerre. Quels obstacles pour l'établissement de la vérité et de la justice? Raji Sourani, Centre palestinien pour les droits de l Homme - PCHR Gaza, Palestine. Exemples d'actions légales demandant l'application des Conventions de Genève pour protéger les civils palestiniens sous occupation israélienne. Principaux obstacles empêchant l'application du droit international humanitaire et la poursuite des responsables de crimes de guerre. Juridiction universelle. Sharon Weill, Académie de droit international humanitaire ADH, Genève - Commission d'établissement des faits Goldstone. Le rapport Goldstone nouvelles possibilités et obstacles pour son application (CPI, Juridiction universelle?). 4
14h - 17h Atelier 2 «Guerre et violences faites aux femmes» Modératrices Marina Decarro et Maryelle Budry, Marche mondiale des femmes Genève Justine Bihamba, Synergie des femmes pour les victimes des violences sexuelles, Goma, RDC. Témoignage sur son action avec l'organisation qu'elle dirige. Natasa Kandic, Centre pour le droit humanitaire, Belgrade, Serbie. Le cas de Foça au Tribunal pénal international pour l'ex-yougoslavie, établissement du viol comme crime de guerre. Munira Subasic, Femmes et mères de Zepa-Srebrenica, Bosnie-Herzégovine. Les raisons de la lutte des femmes de Zepa-Srebrenica. Pourquoi se sont-t-elles engagées? Quelles demandes aujourd'hui en plus des procès des responsables des crimes de guerre? Rawdha Odeh, Union of Palestinian Women Committees, Jérusalem Est. Conséquences de l'occupation israélienne sur la vie des femmes palestiniennes. Actions contre les violations des Conventions de Genève concernant les prisonniers palestiniens, en particulier les femmes. 15h30 15h50 Pause Denise Lüthi, Direction du développement et de la coopération DDC, Berne. Interventions de l'aide humanitaire suisse dans des situations de violence sexuelle ou basée sur le genre en contexte de conflits. Exemples de la région des Grands Lacs. Jeannine Mukanirwa, Centre national d'appui au développement et à la participation populaire CENADEP, Kinshasa, RDC. Conflits armés et violences faites aux femmes en RDC: défis et perspectives. Prudence Shamavu, Marche mondiale des femmes, Bukavu, RDC. Enjeux et objectifs de la rencontre internationale des déléguées de la Marche mondiale des femmes à Bukavu en octobre prochain. 17h - 18h pause 18h - 19h Déplacements de la délégation genevoise en Bosnie-Herzégovine, aux Kivus, au Rwanda et en Israël/Palestine : carte blanche au photographe Christian Lutz. 19h - 20h Visite commentée de l'exposition d'affiches produites à l'occasion des 60 ans des Conventions de Genève par l'association pour les droits civils en Israël (ACRI) avec Melanie Takefman et Ehud Uziel. 5
Samedi 8 mai 9h - 12h Atelier 3 «L'exploitation des matières premières, la violence et la guerre» Modérateur Florian Rochat, Centre Europe-Tiers Monde, Genève 10h20 10h40 Pause Gilles Labarthe, journaliste datas.ch Genève/Paris. Le pillage des ressources minières ; le cas de l or. Delly Mawazo, Centre de recherches pour l'environnement, la démocratie et des droits humains, CREDDHO, Goma, RDC. Les mines et la guerre au Kivu, état des lieux. Leah Hoctor, Commission internationale des juristes, Genève. Responsabilité légale des entreprises pour l implication dans des crimes internationaux. Gilles Labarthe, journaliste datas.ch Genève/Paris. Traçabilité de l'or et lutte contre l'or sale en Suisse. Raphaël Wakenge, Initiative congolaise pour la justice et la paix, ICJP, Bukavu, RDC. L'action des organisations citoyennes au Sud Kivu. Jean-Luc Pittet, Terre des Hommes Suisse, Genève. Alternatives aux ravages de l extraction de l or au Pérou. 14h - 17h Atelier 4 «Les Conventions de Genève comme outil face aux violences contre les populations civiles» Modérateur Rémy Pagani, Maire de Genève 14h Après les guerres en ex-yougoslavie justice, mémoire et réparations Srdjan Dizdarevic, fondateur du Comité d'helsinki pour les droits de l'homme en Bosnie- Herzégovine, Sarajevo. La contribution du droit international humanitaire au processus de réconciliation en Serbie avec les pays voisins. Quelle en est l'utilité pour les acteurs engagés dans ce processus? Natasa Kandic, Centre pour le droit humanitaire HLC Belgrade, Serbie. La contribution du droit international humanitaire au processus de réconciliation en Serbie avec les pays voi- 6
sins. Quelle en est l'utilité pour les acteurs engagés dans ce processus? Jasna Bastic, journaliste Sarajevo/Zurich. Nouveaux acteurs et nouvelles tâches dans le processus de réconciliation régional. 14h45 Face aux crimes de guerre aux Kivus : enjeux actuels et rôle des femmes Yves Polepole, journaliste radio Mandeleo, Bukavu, RDC Delly Mawazo, CREDDHO Goma et Raphaël Wakenge, ICJP Bukavu, RDC. Jeannine Mukanirwa et Prudence Shamavu, Marche mondiale des femmes Bukavu, RDC. Justine Bihamba, Synergie des femmes pour les victimes de violences sexuelles, Goma, RDC. 15h40-16h Pause 16h Palestine/Israël : le droit international, partie de la solution Ehud Uziel, Association pour les droits civils en Israël. L'utilisation du droit international humanitaire pour faire face à la politique israélienne. Iyad Burnat, Comité populaire contre le mur, Bi lin, Palestine. La lutte populaire contre le Mur en Cisjordanie. Michel Warschawski, Alternative Information Center (AIC), Jérusalem Ouest, Israël. Internationaliser le conflit : enjeux politiques et juridiques. Raji Sourani, Centre palestinien pour les droits de l Homme - PCHR Gaza, Palestine. L'application du droit international humanitaire: première nécessité pour toute solution juste. La demande pour l'application de la juridiction universelle. Questions réponses 18h - 18h30 Clôture des ateliers Comment poursuivre l action? Rémy Pagani, Maire de Genève 7
Liste des participant-es, intervenant-es Munira Subasic, fondatrice et directrice de l'association des femmes Zepa-Srebrenica, Bosnie-Herzégovine. Elle a organisé de nombreuses initiatives et actions pour la recherche des personnes disparues de Srebrenica et pour amener les responsables de crimes de guerre devant le TPIY. Participe au suivi des procès au TPIY concernant le cas de Srebrenica. Natasa Kandic, directrice du Centre pour le droit humanitaire, Belgrade, Serbie. Ses activités ont été essentielles pour établir le rôle de la Serbie dans la guerre et ses responsabilités pour les crimes de guerre. A continuellement plaidé pour la protection des civils lors des procès contre les criminels de guerre. Lauréate de nombreuses distinctions pour son travail. Srdan Dizdarevic, fondateur en 1995 et premier président du Comité d'helsinki pour les droits de l'homme en Bosnie-Herzégovine. Défenseur très actif des droits humains en B-H, spécialement contre les violations ethniques et religieuses des droits humains. Activités de suivi des procès, du travail des autorités judiciaires ainsi que de la situation dans les prisons. Jasna Bastic, journaliste Sarajevo/Zurich, reportages sur la guerre en ex-yougoslavie pour les médias suisses; travaille pour Peace Boat, ONG japonaise active dans l'éducation à la paix. Domaines de spécialisation: propagande dans les médias, analyse et résolution des conflits, crimes de guerre et processus de réconciliation, religion et politique. Justine Masika Bihamba, Synergie des femmes pour les victimes des violences sexuelles, Goma, République Démocratique du Congo (RDC). Delly Mawazo, dirige le Centre de recherches sur l'environnement, la démocratie et les droits de l'homme CREDDHO à Goma, RDC. Licencié en droit public interne et international. Chercheur en droit pénal international. Travaille notamment sur un projet de chambres pénales mixtes comme alternative à l'impunité des crimes internationaux commis en RDC. Raphael Wakenge, coordinateur de l Initiative congolaise pour la justice et la paix (ICJP) à Bukavu et coordinateur national de la Coalition congolaise pour la justice transitionnelle (CCJT). Depuis 2009, il représente la Congo Advocacy Coalition pour la province du Sud Kivu en partenariat avec Human Rights Watch. Lauréat du prix pour la paix 2010 Ökumenisches Netz Zentralafrika, Berlin. Yves Polepole, journaliste radio Mandeleo, Bukavu, RDC. Jeannine Mukanirwa, coordonnatrice de programme genre et droits humains au Centre national d'appui au développement et à la participation populaire (CENADEP). Membre du comité de pilotage de Kinshasa de l'action globale de la Marche mondiale des femmes en octobre 2010 à Bukavu. Prudence Shamavu, économiste de la santé, consultante en genre. Membre de l'équipe organisatrice de l'action globale 2010 de la Marche mondiale des femmes en octobre 2010 à Bukavu. Michel Warschawski, cofondateur de l'alternative Information Centre - AIC, Jérusalem Ouest, Israël. Pacifiste, auteur. Ehud Uziel, Association pour les droits civils en Israël ACRI. Directeur du programme de droit international humanitaire d'acri. Responsable du travail dans le public sur le DIH et les droits humains d'acri dans les territoires occupés. Il conduit des tours guidés de la barrière de séparation et contribue à des ateliers dans le domaine de l'éducation. Melanie Takefman, Association pour les droits civils en Israël ACRI. Coordonne les relations publiques d'acri avec la communauté internationale, y compris les medias étrangers. Iyad Burnat, Popular Committee against the Wall / Friends of freedom and Justice, Bil'in, Palestine. Il est l'un des principaux porte-parole du Mouvement populaire contre le mur du village palestinien de Bi'lin en Cisjordanie. 8
Raji Sourani, directeur du Centre palestinien pour les droits humains PCHR, Gaza, Palestine. Prisonnier de conscience d Amnesty International en 1985 et 1988. Membre des comités exécutifs de la Commission internationale des juristes (CIJ) et de la Fédération internationale des ligues des droits de l Homme (FIDH). Lauréat de nombreuses distinctions pour son travail en faveur des droits de l'homme. Rawdha Odeh, Union of Palestinian Women Committee, Jérusalem Est, Palestine. Ancienne prisonnière et mère de deux prisonniers détenus en Israël. Gilles Labarthe, agence de presse datas.ch, Genève/Paris. Ethnologue et journaliste d'investigation, consultant indépendant. Il a effectué plusieurs séjours en Afrique pour des reportages sur les questions de développement et fait des recherches sur la criminalité financière internationale. Auteur (avec François- Xavier Verschave) de «L'or africain. Pillages, trafics & commerce international», éd. Agone, 2007. Jean-Luc Pittet, Secrétaire général de Terre des Hommes Suisse, Genève. Ingénieur agronome, membre fondateur de l'association La Florida - Pérou. A travaillé plusieurs années en Amazonie péruvienne au service de coopératives de producteurs de café (développement rural intégré). Sharon Weill, chercheuse doctorante de l'académie de droit international humanitaire et de droits humains ADH, Genève, chercheuse pour la mission Goldstone. Chargée de cours à l'université de Tel Aviv. Annyssa Bellal, chercheuse à l'académie de droit international humanitaire et de droits humains ADH, Genève. En charge d'un pôle de recherche sur les conflits armés (RULAC, www.adh-geneva.ch/rulac). Auteure d'une thèse de doctorat sur l'immunité des Etats et dirigeants ayant commis des crimes internationaux, notamment des crimes de guerre. A travaillé comme conseillère juridique au Département fédéral des affaires étrangères, section du droit humanitaire et des droits de l'homme. Jakob Kellenberger, Président du Comité international de la Croix-Rouge CICR depuis 2000. Après avoir dirigé à Berne le Bureau en charge des relations avec les Communautés européennes et l'association européenne de libre-échange (AELE), il a été nommé Secrétaire d'état aux affaires étrangères et directeur politique en 1992. Il a été coordonnateur et négociateur en chef des négociations bilatérales Suisse/Union européenne de 1994 à 1998. Docteur ès lettres de l'université de Zürich. Yves Sandoz, membre élu depuis 2002 du Comité international de la Croix-Rouge CICR, où il a été directeur du droit international et de la doctrine pendant 18 ans. Promoteur du «Centre Universitaire de droit international humanitaire», l'actuelle Académie de droit international humanitaire et de droits humains (ADH). Membre de l Institut international des droits de l Homme ainsi que de l Institut international de droit humanitaire et de nombreuses associations de droit international. Leah Hoctor, conseillère juridique pour le programme droit international et protection de la Commission internationale des juristes (CIJ). Travaille sur la responsabilité juridique et l'accès à la justice pour les violations des droits humains des femmes. A participé au travail du groupe d'experts juridiques de la CIJ sur la complicité des entreprises dans les crimes internationaux, et co-rédigé le rapport final «Complicité des entreprises et responsabilité légale». René Holenstein, Chef de la division multilatérale, Aide humanitaire, Direction du développement et de la coopération DDC, Berne. Docteur en histoire et spécialiste des questions du développement, auteur de plusieurs livres dont «À quand l'afrique?», entretien avec l'historien burkinabé Joseph Ki-Zerbo Ed. de l'aube / Ed. d'en bas 2003 et «Dieses Schicksal unterschreibe ich nicht. Gespräche im Balkan», Ed. Chronos, Zurich 2007. Denise Lüthi, Master en sciences politiques et étude post grade en droit international. Travaille pour la DDC Aide humanitaire depuis 2003, d'abord une année dans la région des Grands Lacs - Programme «Femmes et enfants, victimes de violence» - puis deux ans à la DDC en Sierra Leone. Depuis 2006, responsable des programmes pour la Corne d'afrique. Adjointe cheffe de la division Afrique. Patrizia Palmiero, chargée de programme, Domaine humanitaire de la Direction du développement et de la coopération Suisse depuis 2005. Chargée des relations institutionnelles avec le Mouvement Croix Rouge Croissant Rouge et responsable du dossier renforcement de la Genève humanitaire. Déléguée du CICR 9
pendant trois ans, surtout dans la région des Balkans. Master en science politique avec spécialisation en droit international public. Yussef Hesham, Ambassadeur, chef de cabinet du Secrétaire général de la Ligue Arabe. Daragh Murray, International Legal Officer, Palestinian Centre for Human Rights, Gaza, Palestine. Modérateurs des ateliers Philip Grant, président de TRIAL (Track Impunity Always - association suisse contre l'impunité). Avant de se consacrer à plein temps à TRIAL, il a pratiqué le droit comme avocat à Genève (atelier 1). Marina Decarro, Marche mondiale des femmes, Genève (atelier 2). Maryelle Budry, Marche mondiale des femmes, Genève (atelier 2). Florian Rochat, Centre Europe Tiers-Monde, Genève. (atelier 3). Rémy Pagani, Maire de Genève (atelier 4). Coordinateurs du programme de mairie Jacques François, Genève. Tobia Schnebli, Genève. 10