Archives départementales de la Mayenne CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 18 octobre 1988 et le 17 août 2001 ; les articles E 1 à 10 et 1 P 1 ont été déposés à une date antérieure) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-3* Registres des délibérations du conseil municipal. 1821-1896 1 D 1* 1821-février 1858 1 D 2* mai 1858-janvier 1877 1 D 3* février 1877-1896 1 D 4 Délibérations et arrêtés du maire : extraits. 1837-1906 2 D Actes de l'administration municipale 2 D 1 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. 1844-1856 2 D 2* Actes divers de l'administration municipale. 1821-1828 2 D 3-5 Correspondance et pièces diverses. 1808-1919 2 D 3 1808-1840 2 D 4 1841-1870 2 D 5 1871-1919
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 2 SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1-15* Registres paroissiaux et d'état civil. 1622-1850 E 1 BMS. janvier 1622-mars 1634, avril 1635-novembre 1672 E 2 BMS. novembre 1672-mai 1691, mars 1692-décembre 1698 E 3* BMS. janvier 1699-février 1720 E 4* BMS. février 1720-décembre 1739 E 5* BMS. 1740-1750 E 6* BMS. 1751-1760 E 7* BMS. 1761-1770 E 8* BMS. 1771-1780 E 9* BMS. 1781-1790 E 10* BMS. 1791-an IX E 11* NMD. an X-1810 E 12* NMD. 1811-1820 E 13* NMD. 1821-1830 E 14* NMD. 1831-1840 E 15* NMD. 1841-1850 E 16 Pièces annexes. 1801-1879 SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F Population 1 F 1 Mouvement de la population. 1853-1896 1 F 2 Dénombrement : listes nominatives. 1836-1896 3 F Agriculture 3 F 1 Statistique agricole annuelle. 1874-1901, 1917 3 F 2 Statistique annuelle : "Registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année, par la sous-commission communale, en réponse au questionnaire du gouvernement". 1858-1871 3 F 3 Statistique quinquennale (1852), questionnaires de la statistique agricole (1853-1882). 1852-1882 3 F 4 État des dommages causés par la grêle le 20 juin 1893. 1893
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 3 5 F Statistique générale 5 F 1 Statistiques des sinistres, des industries principales, du bureau de bienfaisance, des établissements privés d'assistance, de l'assistance médicale gratuite et des naissances, mariages et décès survenus dans la commune. 1874-1903 7 F Travail 7 F 1 Enregistrement des livrets d'ouvriers. 1856-1894 SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Cadastre : procès-verbaux de délimitation de la commune et d'expertise cadastrale, tableau comparatif des évaluations des maisons et des usines. 1830-1836 1 G 2 Nomination des répartiteurs. 1816-1838 1 G 3 Contribution foncière : mandements. an IX-1827 1 G 4 Contribution personnelle et mobilière : mandements. an IX-1827 1 G 5 Contributions des portes et fenêtres : mandements. an XI-1827 1 G 6 Mandements généraux. 1828-1888 1 G 7 Matrices générales. 1822-1889, 1891-1899 1 G 8 États du montant des rôles. 1851-1897 1 G 9 Listes des trente plus imposés de la commune. 1873-1876 2 G Impôts extraordinaires 2 G 1 Imposition principale, capitation et prestation des chemins : rôle. 1790
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 4 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Recrutement : listes de recensement (an XI-1900) 1 ; avis d'inscription (1877-1910). an XI-1910 1 H 2 Garde nationale mobile : tableaux de recensement. 1864-1866 1 H 3 Journal des maires pour servir à l'inscription des conscrits. 1812-1815 1 H 4 Liste communale des exemptés et des réformés avant la mobilisation, des classes de 1896 à 1914 inclus. 1917 1 H 5 Imprimés divers. 1813, s.d. 2 H Administration militaire 2 H 1 Correspondance et pièces diverses. 1814-1874 2 H 2 Logement des troupes : états de ressources. 1878-1910 2 H 3 Registre à souche des bulletins portant avis de décès. 1883-1916 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers 3 H 1 Garde nationale : liste de recensement. 1848 3 H 2 Don de Montfrand pour l'achat d'une pompe à incendie. 1878-1881 SÉRIE I POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Débits de boisson : autorisations. 1852-1886 1 I 2 Transports de corps. 1856-1888 1 Caricatures du maire, du sieur Durouvray et de Sophie Simon (sur la liste de 1807).
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 5 2 I Police générale 2 I 1 Passeports pour l'intérieur. 1835-1871 2 I 2 État des étrangers. 1888 3 I Justice 3 I 1 Listes des jurés. 1874-1878 5 I Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Établissement d'une fonderie de graisses et suifs : arrêté (affiche). 1959 SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections Élections politiques 1 K 1 Registres civiques. 1806-1808 1 K 2 Listes électorales. 1831-1901 1 K 3 Plébiscite : procès-verbal. 1851 1 K 4 Élections législatives et sénatoriales : procès-verbal. 1852-1901 1 K 5 Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procèsverbal. 1848-1901 1 K 6 Élections municipales : nominations, procès-verbal d'élection et d'installation, tableaux des conseillers municipaux. 1832-1935 1 K 7 Électeurs privés de leurs droits : condamnations. 1876-1918 1 K 8 Listes électorales : imprimés. 1828-1879 Élections professionnelles 1 K 9 Tribunal de Commerce : liste des électeurs. 1884-1910
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 6 SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budgets. 1808-1900 1 L 2 Comptes de gestion. 1824-1907 1 L 3 Arrêtés du conseil de Préfecture sur les comptes. 1827-1895 2 L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Demandes de permis de chasse. 1827-1894 2 L 2 Taxes sur les chiens : registre des déclarations et rôles. 1855-1899 SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 2 M Édifices du culte et cimetières 2 M 1 Plan géométrique de l'église et du cimetière (s.d.), restauration de la flèche de l'église (1896). s.d. [XVIII s.], 1896 4 M Édifices à usage d'établissement d'enseignement 2, de sciences et d art 4 M 1 Travaux à l'école des garçons. 1898-1901 4 M 2 Achat d'un terrain pour la construction d'une école. 1839 4 M 3 Restauration de l'école des filles. 1906 4 M 4 Construction d'une maison d'école (acquisition du terrain, plan). 1839 2 Voir aussi 1 R.
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 7 SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 4 N Propriétés et droits divers 4 N 1 Concession au cimetière à titre gratuit par la commune à la marquise de La Rochelambert. 1867 SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Généralités. 1809-1898 1 O 2 Acquisitions, aliénations. 1847-1911 1 O 3 Budgets, création de ressources. 1872-1901 1 O 4 Taxe des prestations : rôles. 1811-1899 1 O 5 Route nationale N 162 bis, de La Flèche (Sarthe) à Mayenne. 1871-1879 1 O 6 Chemin de grande communication de Vaiges à Château-Gontier (projet : plan). 1879 1 O 7 Chemin vicinal de grande communication de Laval à Brûlon (Sarthe) : embranchement de Meslay à Chémeré-le-Roi (plan). 1843-1901 1 O 8 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à La Bazouge-de-Chémeré. 1838-1839 1 O 9 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à La Cropte (plan). 1843-1907 1 O 10 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à Préaux (plans). 1861-1910 1 O 11 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à Saint-Pierre-sur-Erve (plans). 1876-1879 1 O 12 Chemin d'intérêt commun de Chémeré-le-Roi à Grez-en-Bouère (projet : plan). 1879 1 O 13 Chemin communal dit de la Diochère à Chémeré-le-Roi (plan). 1896-1898 1 O 14 Chemin communal dit de Cilliers à Chémeré-le-Roi (plan). 1896 1 O 15 Tableau des chemins ruraux. 1883
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 8 2 O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Compagnie des chemins de fer de l'ouest.- Ligne de Laval à Château- Gontier : enquête relative à l'établissement des stations, plan. 1874 3 O Navigation et régime des eaux 3 O 1 Rivière de l'erve : divers. 1850-1896 3 O 2 Écoulement des eaux des places et rues (plan). 1891 SÉRIE P CULTES 1 P Culte catholique 1 P 1* Fabrique : registre des délibérations. 1782-1806 1 P 2 Idem : budgets. 1879-1906 1 P 3 Idem : comptes administratifs. 1894-1896, 1898 1 P 4 Idem : comptes de gestion. 1894-1895, 1899-1904 SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1*-2* Registres des délibérations : 1850-1915 1 Q 1* 1850-octobre 1893 1 Q 2* novembre 1893-1915 1 Q 3 Extraits des registres des délibérations. 1898-1919 1 Q 4 Correspondance et pièces diverses. 1839-1917 1 Q 5 Budgets. 1883-1901 1 Q 6 Comptes de gestion. 1883-1907 1 Q 7 Arrêtés du conseil de Préfecture sur les comptes. 1886-1895 1 Q 8 Legs Roblot. 1834-1884
E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 9 1 Q 9 Legs Deschamps. 1876-1878 1 Q 10 Legs Rochelambert. 1908 1 Q 11 Ferme de la Foucaudière : adjudications, ventes, bail, résiliation de bail, visites et cahier des charges. 1876-1897 1 Q 12 Le Moulin-aux-Moines (commune de Saint-Pierre-sur-Erve) : visites et plan. 1862-1894 3 Q Établissements hospitaliers, hospitalisation 3 Q 1 Aliénés.- Admissions. 1848-1880 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Protection des enfants du premier âge : registres des maires (déclarations des nourrices). 1878-1945 5 Q 2 Idem : rapports annuels. 1897-1903 5 Q 3 Enfants assistés.- Placements. 1862-1896 SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE,SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Affaires générales et correspondance. 1833-1921 1 R 2 Registres matricules et listes nominatives d'enfants. 1850-1940 1 R 3 Rôles trimestriels de la rétribution scolaire. 1847-1881 SÉRIE S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES 1 S 1 Livrets militaires, livrets de famille, d'ouvriers et d'enfant orphelin. 1829-1909 1 S 2 Contrat de mariage des époux Deschamps. 1813 1 S 3 Remèdes pour soigner les taies et les hémorroïdes. s.d. A. Guédon, mars 1989 ; mise à jour, E. Leroux, août 2001