CARAMAN habitants chef lieu de canton. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004

Documents pareils
Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques.

LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

Lcommunales. es archives

Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré

Formation complète à la généalogie professionnelle

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

Ecran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt ( )

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.

2 PP. Contributions directes

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

Tenue des registres des actes administratifs

Unité 6. Qu est ce que tu prends au petit au petit déjeuner?

GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE

VIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES

Conseils pour la conservation, le tri et l élimination des archives communales

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

72 J. Fonds de la société scolaire de secours mutuels et de retraite de la circonscription d Aydoilles ( )

LES METIERS DES ARCHIVES

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet Décembre Archives courantes

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités

Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage

La collecte des archives

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise

Qu'est ce qu'une archive?

Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Gestion du programme d assurances de Lozère Développement. Dossier de consultation

fiche m mo technique

Calendriers des réunions et séances de travail sur les cimetières et le patrimoine funéraire (arrêté à la date du 3 juillet 2015) :

Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle

STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE

ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION

FAÇONNÉS CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE

Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule.

archives.numerisees.calvados.fr

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

Qui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités

Inventaire 2015 de la Cdec Centre-Nord

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

Cahier des Clauses techniquesparticulières

RESTAURATION SCOLAIRE

5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1

CODE DU PATRIMOINE (Partie Législative) LIVRE II ARCHIVES

REGLEMENTATION LES MODES DE TRANSPORT A TITRE ONEREUX DE 9 PLACES MAXIMUM

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

LA LETTRE. DOSSIER La gestion des archives communales : Les archives départementales sont à vos côtés...

REUNION D INFORMATION

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

Guide de procédures. Situations d urgence au Nunavik

Archives départementales de l Isère

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Assistance et prévoyance

Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville

Section des Archives économiques. SCHLUMBERGER et Cie 114 AQ

Le cadre général de la loi du 21 Germinal An XI

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

Elimination intégrale recommandée à l issue de la D.U.A.

Règlement de la consultation

Loi du 11 floréal an X (1 e mai 1802)

Conférence de presse

Montant de la participation de la collectivité : - Participation obligatoire pour adhérer à la convention de participation du CDG54 :

Procès-verbal. 1. Ouverture de la séance par le maire Claude N. Morin ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

Archives départementales. conseil général D ARCHIVAGE. à l usage des collèges et des lycées. édition 2012 CONSEIL GÉNÉRAL

ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...

La solution d ECM/BPM

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T.

Est également présente : madame Lise Bigonesse, secrétaire.

LOI GENERALE SUR L'INSTRUCTION PUBLIQUE

Paris, le 14 janvier La directrice des Archives de France. Mesdames et Monsieur les directeurs des centres des Archives nationales

Programme national de numérisation. Ministère de la Culture et de la Communication. Appel à projets de numérisation 2010

MORPHO CRIMINAL JUSTICE SUITE

SOUTENANCE ORALE RAPPORT DE PROJET D INFORMATIQUE

ARCHIVES ET PIECES COMPTABLES CPZ

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29

MAIRIE DE MOULINET. Acte d Engagement FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE MARCHE N DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012

Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX

Guide du recrutement 2013

FILIERE CULTURELLE. Adjoint territorial du patrimoine de 1 ère classe

HYDROELECTRICITE ARIEGEOISE

DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI

FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE

EXAMEN PROFESSIONNEL ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL DE 1 ère CLASSE

ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES

Transcription:

1974 habitants chef lieu de canton Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 septembre 2004 Date de la précédente inspection : 31 août 1959. La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D - Registres de délibérations Délibérations consulaires 1 MI 806 1 D 1 1621, janvier-1657, 22 avril. Registre relié dos parchemin, format moyen, 320 f 1 MI 807 1 D 2 1657, 28 avril-1680, 29 septembre. Registre relié dos parchemin, grand format, 4 cahiers 1 Mi 821 1 D 3 1681, 30 septembre-1718, 26 décembre. Registre relié dos parchemin, format moyen non folioté 1 MI 809-810 1 D 4 1719, 29 janvier-1756, 8 décembre. Registre relié dos parchemin, format moyen 1 MI 810-811 1 D 5 1757, 4 janvier-1773, janvier. Registre relié dos parchemin, format moyen non folioté 1 MI 811 1 D 6 1773, 2 avril-1784, 9 mai. Registre relié parchemin, grand, format non folioté 1 MI 811-812 1 D 7 1784, 16 mai-1793, 10 janvier grand format Délibérations du conseil municipal 1 MI 812 1 D 8 1790, 12 février-1793, 15 octobre. Conseil général. Registre relié dos parchemin grand format, 219 f 1 MI 812 1 D 9 1790, 21 mars- an VI, 1 er floréal. - dans l'autre sens : an XIII, 20 messidor 1813, 15 mai, 47 f. Registre relié parchemin, grand format 1 MI 812-813 1 D 10 1793, 16 octobre- an III, 15 floréal. Registre relié parchemin grand format, 233 f 1 MI 812 1 D 11 an III-1814. (manque an IX-an XII). Relié au dos du 1 D 9 1 MI 813 1 D 12 1814, 23 avril-1836, 3 janvier. Registre relié dos parchemin 1 MI 813 1 D 13 1836, 22 février-1846, 3 janvier. Registre relié parchemin grand format 1 MI 813 1 D 14 1846, 1 er février-1853, 8 mai. Registre relié dos cuir vert grand format non folioté 1 MI 813-814 1 D 15 1853, 8 mai-1866, 3 janvier. Registre relié parchemin non folioté 1 MI 814 1 D16 1866, mai-1880, juin. Registre relié dos parchemin non folioté 1 MI 814 1 D 17 1881-1900.Registre relié dos cuir vert non folioté 1 D 18 1900, novembre-1938, 10 avril. Registre relié toile noire non folioté 1 D 19 1938, 26 juin-1964, 14 juin. Registre relié dos toile noire 1 D 20 1964, 5 juillet-1974, 14 août. Registre relié dos toile noire, 400 p 1 D 21 1974, 27 août-1981, 25 juin. Registre relié dos toile noire, 200 f 1 D 22 1981, 7 août-1989, 3 septembre. Registre relié dos toile bleue, 200 f 1 D 23 1989, 9 septembre-1996, 25 octobre. Registre relié dos toile marron, 385 p 1 D 24 1996, 11 décembre-1999, 6 décembre. Registre relié dos toile vert, 500 p 1 D 25 2000, 28 février-2003, 12 décembre. Registre relié dos toile beige non folioté (non coté et paraphé par le préfet) 1 D 26 2004, 6 février - en cours 2

2 D Arrêtés du maire 2 D 1 An III, 29 floréal-1811. Registre relié dos toile, 49 f 2 D 2 1811, 28 octobre-1842, 2 mars. Registre relié dos toile, 113 f 2 D 3 1854-1885. Registre relié dos toile, 198 f 2 D 4 1885-1869. Registre relié dos toile 2 D 5 1869, 12 décembre-1873, 7 septembre. Registre relié dos toile, 49 f 2 D 6 1873, 8 septembre-1983, 24 novembre. Registre relié dos toile 2 D 7 1983, 24 novembre-1990, 5 septembre. Registre relié dos toile 3 D Registres de correspondances 3 D 0 1807, 6 août-1814, 9 avril. Registre relié dos parchemin- dans l'autre sens : prestations en nature, 1838-1844 3 D 1 1814, 11 juin-1832, 3 septembre. Registre relié dos parchemin 3 D 2 1832, 17 octobre -1844, 23 octobre. Registre relié dos parchemin 3 D 3 1845-1853. Registre relié dos parchemin 3 D 4 1853-1876. Registre relié dos parchemin 4 D Administration de la commune 4 D 1 Inventaires des archives et objets mobiliers : 1842, 1850, 1859, 1871, 4 cahiers Série E - ÉTAT CIVIL 1 E - Registre de l état civil Paroisse Lignerolles, Saint-Prime (ou Saint Martin d Artix) et consistoire protestant de Caraman 1 E 1 BMS, 1692-1792. Registre relié dos parchemin, À la suite : 1673-1677, consistoire de Caraman. (les années 1702 1792 de St-Martin d Artix, alias St-Prime, sont dans le 1 E 3). Paroisse Saint-Pierre 1 E 2 BMS, 1617-1695. Volume groupant plusieurs registres : premier registre : B, 1618-1650, f 1-87 ; M, 1617-1648, f 88-120 ; S, 1617-1646, f 154 (six)-183 second registre : B, 1651-1673, f 1-71 ; M, 1652-1672, f 82-88 ; dans l'autre sens : S, 1651-1672 À la suite : cahiers annuels : BMS, 1673-1695. Registre relié dos cuir rouge 3

1 E 3 BMS, 1695-1792, p. 1-523. À la suite, BMS de Saint-Martin-d Artix, appelé Saint-Prime à partir de 1750 : 1702-1792 (les années 1705 à 1717 manquent). Registre relié dos cuir rouge 1 E 4 B, 1720-1766. Registre relié dos cuir rouge 1 E 5 MS, 1718-1766. Registre relié dos cuir rouge 1 E 6 B, 1767-1789. Registre relié dos cuir rouge 1 E 7 M, 1767-1789. Registre relié dos cuir rouge 1 E 8 S, 1767-1789. Registre relié dos cuir rouge 1 E 9 B, 1790-1792. À la suite N, 1793-an VIII. Registre relié dos cuir rouge 1 E 10 M, 1790-1792. À la suite M, 1793-an VIII et NMD, 1795. Registre relié dos cuir rouge 1 E 11 S, 1790-1792. À la suite D, 1793-an VIII. Registre relié dos cuir rouge 1 E 12 Tables des baptêmes pour les années 1769 à 1789. Cahiers. État civil moderne 1 E 13 N, 1800-1811. Registre relié dos cuir rouge 1 E 14 M, 1800-1822. Registre relié dos cuir rouge 1 E 15 D, 1800-1811. Registre relié dos cuir rouge 1 E 16 N, 1812-1822. Registre relié dos parchemin 1 E 17 D, 1812-1822. Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, 1823-1827. Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, 1828-1834. Registre relié dos cuir rouge 1 E 20 NMD, 1835-1844. Registre relié dos cuir rouge 1 E 21 NMD, 1845-1855. Registre relié dos cuir rouge. 1 E 22 NMD, 1856-1863. Registre relié dos cuir rouge 1 E 23 NMD, 1864-1873. Registre relié dos cuir rouge 1 E 24 NMD, 1874-1878. Registre relié dos cuir rouge 1 E 25 NMD, 1879-1883. Registre relié dos cuir rouge 1 E 26 NMD, 1884-1888. Registre relié dos cuir rouge 1 E 27 NMD, 1889-1893. Registre relié dos cuir rouge 1 E 28 NMD, 1894-1898. Registre relié dos cuir rouge 1 E 29 NMD, 1899-1903. Registre relié dos cuir rouge 1 E 30 NMD, 1904-1911. Registre relié dos cuir rouge 1 E 31 NMD, 1912-1916. Registre relié dos cuir rouge 1 E 32 NMD, 1917-1921. Registre relié dos cuir rouge 1 E 33 NMD, 1922-1926. Registre relié dos cuir rouge 1 E 34 NMD, 1927-1930. Registre relié dos cuir rouge 1 E 35 NMD, 1931-1940. Registre relié dos cuir rouge

1 E 36 NMD, 1941-1946. Registre relié dos cuir rouge 1 E 37 NMD, 1947-1952. Registre relié dos cuir rouge 1 E 38 NMD, 1953-1957. Registre relié dos cuir rouge 1 E 39 NMD, 1958-1962. Registre relié dos cuir rouge 1 E 40 NMD, 1963-1967. Registre relié dos cuir orange 1 E 41 NMD, 1968-1971. Registre relié dos cuir orange 1 E 42 NMD, 1972-1977. Registre relié dos cuir rouge 1 E 43 NMD, 1978-1982. Registre relié toile 1 E 44 NMD, 1983-1987. Registre relié toile 1 E 45 NMD, 1988-1992. Registre relié toile 1 E 46 NMD, 1993-1997. Registre relié toile 1 E 47 NMD, 1998-en cours. 1 E 48 Tables, 1803-1842. Registre relié toile 1 E 49 Tables, 1843-1882. Registre relié toile 1 E 50 Tables, 1883-1903. Registre relié toile 1 E 51 Tables, 1903-1942. Registre relié toile Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes des microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 08 R 10 numérisé 1 E 2 11 Mi 08 R 10 numérisé 1 E 3 11 Mi 08 R 10-11 numérisé 1 E 4 11 Mi 08 R 11 numérisé 1 E 5 11 Mi 08 R 11 numérisé 1 E 6 11 Mi 08 R 11 numérisé 1 E 7 11 Mi 08 R 11 numérisé 1 E 8 11 Mi 08 R 12 numérisé 1 E 9 11 Mi 08 R 12 numérisé 1 E 10 11 Mi 08 R 12 numérisé 1 E 11 11 Mi 08 R 12 numérisé 1 E 12 11 Mi 08 R 12 numérisé 1 E 13 11 Mi 08 R 12 numérisé 1 E 14 11 Mi 08 R 13 numérisé 1 E 15 11 Mi 08 R 13 numérisé 1 E 16 11 Mi 08 R 13 numérisé 1 E 17 11 Mi 08 R 14 numérisé 1 E 18 11 Mi 08 R 35 numérisé 1 E 19 11 Mi 08 R 35 numérisé 1 E 20 11 Mi 08 R 36 numérisé 1 E 21 11 Mi 08 R 37 numérisé 1 E 22 11 Mi 08 R 38 numérisé 1 E 23 11 Mi 08 R 14 numérisé 1 E 24 11 Mi 08 R 14 numérisé 5

1 E 25 11 Mi 08 R 14 numérisé 1 E 26 11 Mi 08 R 14 numérisé 1 E 27 11 Mi 08 R 14 numérisé 1 E 28 11 Mi 08 R 15 numérisé 1 E 29 11 Mi 08 R 15 numérisé 1 E 48 11 Mi 08 R 15 numérisé 1 E 49 11 Mi 08 R 15 numérisé 1 E 50 11 Mi 08 R 15 numérisé Série F - POPULATION - ÉCONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE 1 F Population 1 MI 814 1 F 1 Listes nominatives, 1921-1931, 1936, 3 cahiers Série G - CONTRIBUTIONS 1 G - Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi 581-582 1 G 1 Compoix de 1607. Registre xxi-457 relié cuir moderne. 1 Mi 582-583 1 G 2 "Livre terrier" de 1668-70. Registre ix-474 relié cuir moderne 1 Mi 583 1 G 3 Muancier 1671-(1773). Registre relié cuir 1 Mi 583 1 G 4 Muancier 1773-[1792]. Registre relié parchemin Période intermédiaire 1 G 5 Livre des mutations 1819-[1829]. Registre relié Cadastre napoléonien 1 G 6 Atlas cadastral de 1826 1 G 7 États de sections, 1828 1 G 8 Matrice des propriétés foncières, 1830-1914. Registre grand format dos toile noire t. 1, p 1-520 1 G 9 Matrice des propriétés foncières, 1830-1914. Registre grand format dos toile noire t. 2, p 521-959 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911. Registre format moyen dos toile noire 1 G 11 Matrice des propriétés bâties, 1911-1957. Registre grand format dos toile noire 1 G 12 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1957, t. 1, 932 p 1 G 13 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1957, t. 2. Registre grand format dos toile noire, folios 501-999 6

Cadastre révisé 1 G 14 Atlas cadastral de 1958 1 G 15 États de sections, 1958-1979 1 G 16 Matrice cadastrale, 1958-1972, t. 1 (A-E) 1 G 17 Matrice cadastrale, 1958-1972, t. 2 (F-S) 1 G 18 Matrice cadastrale, 1958-1972, t. 3 (T-Z) Série H - AFFAIRES MILITAIRES 4 H - Mesures d'exceptions et faits de guerre 4 H 1 Contrôle des stocks de textiles Série J- POLICE - HYGIÈNE PUBLIQUE - JUSTICE 2 J - Police générale 2 J 1 Registre des crimes, délits, contraventions constatés dans le canton, et exécution des ordres de l autorité administrative, 1854-1879, avec tables alphabétiques. Registre relié dos parchemin 72 f 2 J 2 Registre des condamnations de simple police, 1860, 7 novembre-1885, 28 février. Registre dos parchemin inachevé non folioté Série O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - RÉGIME DES EAUX 1 O - Travaux publics et voirie en général 1 MI 808 1 O 1 Plan de Caraman, 1811, grand format, 6 feuilles de développement contenant rues et places. Série Q - BIENFAISANCE - ASSITANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q - Bureau de bienfaisance. Secours d'urgence 1 MI 815 1 Q 1 Registre de délibérations du bureau de bienfaisance, 1830-1869. (autrefois coté S2 ) Registre relié dos cuir vert. 1 Q 2 Compte du bureau, 1868-1972 7

Série S - DOCUMENTS ANCIENS NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES 1 MI 815 S 1 Registre de délibérations de la Caisse d'avances en faveur des pauvres créée par Victor Maurice de Riquet, comte de Caraman, 1781-1791. À la suite : délibérations du Comité d'instruction primaire 1830-1853 Registre relié parchemin. 1 MI 816 S 3 Mercuriales des grains, 1698-an VI, (quelques lacunes), liasse. Réintégré aux AD 3 E 39446 S 4 Minutes du notaire Germain JUNSEGUE (de Caraman ), 1543-1551. Registre relié dos parchemin moderne 1 MI 808 S 6 Mercuriales, 1790-1816. Registre relié parchemin. S 5 Société de secours mutuel de Saint-Michel, registre matricule, 1858-1956 À Caraman, le LE MAIRE POUR LE DIRECTEUR DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES, LE DIRECTEUR ADJOINT, Sophie MALAVIEILLE 8