PARC DES SPORTS Equipement extérieur Terrains Football : 4 terrains terrain d honneur A (grands matchs joués) terrain stabilisé B (éclairé) (accès libre en dehors des créneaux associatifs) terrain engazonné C (éclairé) terrain synthétique D (éclairé) Pas de tir archers terrain en herbe Athlétisme (accès libre) : 1 piste en stabilisé autour du terrain d honneur (éclairée) Aire de lavage Parcours d orientation (accès libre) Zone polyvalente (javelot, vortex,..) Terrain en herbe à l arrière de la salle de tennis Tennis (1 court en accès libre) 3 courts de tennis non couverts (béton poreux) dont 2 éclairés. 1 mur de frappe (accès libre) 1 aire de pétanque (accès libre) Terrain en stabilisé locaux Tribune : 1 zone gradins (non chauffée) 6 vestiaires équipes, 3 vestiaires arbitres (chauffés) Règlement intérieur du parc des sports 1
1 salle de réunion à l étage (chauffée) 1 club house à l étage (chauffé) 2 bacs extérieurs de lavage chaussures foot Toilettes publiques Modulaire (terrain synthétique)(chauffé) : 1 salle de réunion Toilettes publiques 2 vestiaires équipes 1 vestiaire arbitre Salle de basket (chauffée): 1 salle multisports 6 vestiaires équipes 1 vestiaire arbitre 1 Club house 1 bureau Complexe sportif multisalles : 1 salle multisports 1 salle de gymnastique 1 salle de tennis de table 1 dojo d arts martiaux 7 vestiaires collectifs, 1 vestiaire arbitre-professeur 1 club house 3 bureaux Salle de tennis : 2 terrains de tennis 1 bureau 1 club house 1 vestiaire Local de stockage Modulaire bar (chauffé): 1 grande salle 1 réserve Local stockage collège (non chauffé) Local stockage archers (non chauffé) ARTICLE 1 Le présent règlement fixe les conditions dans lesquelles peuvent être utilisées les installations sportives du parc des sports. L ensemble de ces installations représente des investissements importants. Dans le cadre des créneaux horaires accordés, les installations sportives sont mises à la disposition des services de la ville, écoles, du collège et des associations Règlement intérieur du parc des sports 2
thouaréennes qui sont priées d en prendre le plus grand soin. Certains équipements sont en accès libre. 1. Les tarifs de location des salles sont délibérés chaque année et joints au présent règlement 2. Les salles sont réservées aux activités sportives, organisées par les écoles, le collège et les associations thouaréennes ou les sections locales d associations à vocation intercommunale, les organismes privés thouaréens, comités et fédérations sportifs. L ensemble de ces installations à une vocation exclusivement sportive. Le changement de destination n est pas autorisé. Toute demande exceptionnelle devra faire l objet d un écrit par le demandeur pour l obtention d une validation du maire ou de son représentant. 3. Les terrains A et C de football présentent des restrictions d utilisation : se référer à l annexe 1. ARTICLE 2 Les modalités d attribution des installations sportives communales et du matériel sont déterminées par les services de la ville en dehors des demandes de cours récurrents toutes manifestations exceptionnelles devra faire l objet d une demande écrite à la Mairie pour obtenir une validation avant toute communication publique sur cette manifestation. Le Service des Sports établira le planning d utilisation : Pendant les périodes scolaires, après examen des besoins scolaires, Les samedis après-midi, les dimanches et hors des périodes scolaires après examen des réservations demandées par les associations. Dans le cas de réservation exceptionnelle, les demandes devront parvenir au service des sports au plus tard 7 jours avant la date de réservation demandée, le jour demandé n étant pas comptabilisé dans les 7 jours. ARTICLE 3 Les installations sportives seront ouvertes y compris pour les accès libres DU LUNDI AU VENDREDI 8H00 à 24H00 ET DU SAMEDI AU DIMANCHE DE 7H30 à 24H00 Excepté durant les créneaux réservés à l entretien courant desdites installations. Toute demande de dérogation horaire exceptionnelle devra faire l objet d un écrit par le demandeur pour l obtention d une validation du maire ou de son représentant. Règlement intérieur du parc des sports 3
ARTICLE 4 Les installations communales sportives sont exclusivement confiées aux utilisateurs pour les activités qui les concernent. Pour les associations, elles devront être titulaires d une convention d utilisation signée par les deux parties (le Maire d une part, et l association utilisatrice d autre part). Pour les utilisateurs privés, d une autorisation signée du Maire ou de son représentant. Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas changer la destination de l usage de l équipement. En cas de mauvaise utilisation (dégradation volontaire...) des installations sportives : la remise en état devra être effectuée par l association qui devra également prendre les dispositions nécessaires pour faire cesser les motifs de désordre. dans le cadre de récidive, l association pourra se voir interdire pour une durée déterminée l utilisation des Installations Sportives. En cas de dépassement réitéré de créneaux horaires, l Association, pourra se voir interdire pour une durée déterminée l utilisation des Installations Sportives. ARTICLE 5 Les installations et équipements sont confiés aux utilisateurs autorisés qui ne sont pas habilités à y apporter des modifications ou à les détourner de leur utilisation normale. ARTICLE 6 La commune en tant que propriétaire assurera le gros entretien des installations qui ont un caractère immobilier. Elle assurera les dépenses d eau et d électricité effectuées dans le cadre des installations. L entretien des locaux mis à disposition exclusive des occupants reste à leur entière charge y compris locaux de stockage (Cf règlement spécifique de mise à disposition d espaces de stockage). Certaines associations, pourront disposer d un téléphone privatif en fonction de leurs contraintes de fonctionnement après accord de la Mairie. Dans ce cas, l association souscrira en son nom l abonnement téléphonique et en réglera les consommations. ARTICLE 7 Tous les occupants sont, en tant qu utilisateurs, soumis aux obligations suivantes : Utiliser les installations et matériels sans y faire de dégradations, Règlement intérieur du parc des sports 4
En cas de grosses salissures ou de salissures excessives, l occupant devra nettoyer les locaux ou les équipements, (exemple bac de lavage chaussure, résine dans les salles.) Interdire la pose sur le sol des aires de jeu de tout objet ou matériel à petite surface de portance pouvant entrainer des détériorations. Veiller à ce que leurs membres soient équipés de chaussures non boueuses ou humides (aires de jeux intérieures) et adaptées au sport pratiqué et à la nature du sol utilisé ; l accès des aires de jeu étant interdit aux chaussures de ville ou à talon, caoutchoutées ou non. L utilisation de résine (colle) noire est interdite. La colle lavable à l eau est autorisée pour les matchs officiels en championnat pour les plus de 16 ans. Se référer à l arrêté affiché sur le site. Pour l usage des tatamis le lavage des pieds est obligatoire. Se référer à l arrêté affiché sur le site. Un bar pourra être tenu lors des compétitions sportives dans les clubs houses et le hall d entrée du complexe sportif multisalles. Toute association désirant vendre des boissons devra être munie des autorisations nécessaires. Les Associations possédant du matériel en propre sont responsables de leur utilisation et doivent s assurer en conséquence. Le matériel devra répondre à la réglementation. Pour les locaux de stockage se référer au disposition d espaces de stockage. règlement spécifique de mise à Les utilisateurs ne pourront en aucun cas : Fumer dans les salles ou y faire du feu, Mâcher du chewing-gum dans les salles ou les vestiaires, Y pénétrer avec des animaux, des bicyclettes ou des engins à moteur, Y jouer au football, sauf dérogation particulière, Toucher aux installations de sécurité sans raison majeure, Cuisiner dans les locaux. Vendre et consommer des boissons dans les salles sportives, Servir de prête nom pour mettre les équipements à disposition d autres entités (particuliers, associations, entreprises ), Changer la destination des équipements Ouvrir les portes de secours sans raison d évacuation Afficher sur les surfaces non prévues à cet effet. ARTICLE 8 Chaque association utilisatrice s engage pendant le temps qui lui est alloué à faire encadrer ses membres par des responsables nommés par l association qui veilleront notamment : Au respect des consignes de sécurité, A n utiliser les sorties de secours qu en cas de nécessité absolue, Règlement intérieur du parc des sports 5
Au montage du matériel en début de séance, Au démontage et au rangement du matériel en fin de séance, A l extinction de l éclairage dans les salles, sanitaires, couloirs, hall... A la fermeture des portes, des fenêtres, des volets y compris des portes de secours, A l état de propreté des locaux et du matériel, A badger aux portes des salles et/ou vestiaires équipés de lecteurs de contrôle d accès. ARTICLE 9 La Municipalité décline toute responsabilité en cas de vol commis dans les locaux. ARTICLE 10 En cas de non respect du présent règlement, l utilisateur pourra se voir interdire d accès aux installations sportives de la commune. ARTICLE 11 Les utilisateurs constatant, à leur arrivée, des dégradations ou désordres, qui ne sont pas de leurs faits, devront les signaler au plus tôt aux services de la Mairie. ARTICLE 12 Aucune carte/clef confiée aux utilisateurs ne devra être reproduite En cas de perte une nouvelle carte/clef sera attribuée qu après paiement de celle-ci. ARTICLE 13 La circulation est interdite à tous véhicules à moteur, sauf pour les services de la ville et les personnes autorisées par la ville (la vitesse est limitée «au pas»). ARTICLE 14 Le présent règlement sera remis à chaque utilisateur et affiché dans chaque installation. Fait à THOUARE SUR LOIRE, Le Maire, Serge Mounier Règlement intérieur du parc des sports 6
ANNEXE 1 UTILISATION TERRAIN D HONNEUR A Ce type de terrain requiert une utilisation hebdomadaire : * De 6 heures dans des conditions climatiques normales. * De 5 heures lorsque les températures sont comprises entre 0 et 5 * Fermeture du terrain lorsque la température est inférieure à 0 et/ou en cas de pluies abondantes UTILISATION TERRAIN C Ce type de terrain requiert une utilisation hebdomadaire : * De 10 heures dans des conditions climatiques normales. * De 6 heures lorsque les températures sont comprises entre 5 et 10 * De 3 heures lorsque les températures sont comprises entre 0 et 5 * Fermeture du terrain lorsque la température est inférieure à 0 et/ou en cas de pluies abondantes En cas de mauvaises conditions atmosphériques, l utilisation des terrains engazonnés (terrain d honneur A, engazonné C) sera subordonnée à l autorisation du Maire ou de son représentant. La décision de fermer les terrains sera signifiée aux clubs qui auront à charge de transmettre ladite décision auprès de la Ligue Atlantique de Football et du District de Loire- l Atlantique de Football concernant l association de football. C est en respectant ces quelques règles que le travail d entretien de la pelouse prendra toute son efficacité et donnera ainsi une pleine satisfaction aux utilisateurs. Règlement intérieur du parc des sports 7