LT-27 CCTP Plomberie - Installations sanitaires

www.voscctp.fr 1/123 LT-27 1. PARTIE 1 GENERALITES - PLOMBERIE - INSTALLATIONS SANITAIRES... 6 1.1 Etendue des travaux...6 1.1.1 1.1.2 Travaux à réaliser...6 Prestations à la charge du présent Lot...6 1.2 Obligations de l entrepreneur...7 1.2.1 Responsabilité de l entrepreneur...7 1.2.2 Prix du marché...7 1.2.3 Pièces à fournir par l'entrepreneur...7 1.2.4 Études techniques - plans d'exécution - plans de réservation...8 1.2.5 Relations avec les concessionnaires...8 1.2.6 Obligation de résultat...9 1.3 Spécifications et prescriptions générales...9 1.3.1 Contrôle et réception des matériaux sur chantier...9 1.3.2 Liaisons entre les corps d état...9 1.3.3 Marques et modèles des appareils sanitaires - robinetteries, etc.... 10 1.3.4 Analyse de l'eau... 10 1.3.5 Exigences acoustiques... 10 1.3.6 Protection contre les risques de brûlures... 11 1.3.7 Qualité technique sanitaire des installations... 11 1.3.8 Protection contre la corrosion... 11 1.3.9 Protection contre le risque de pollution par retour d eau... 12 1.3.10 Canalisations d'alimentation et d'évacuation... 12 1.3.11 Canalisations enterrées... 13 1.3.12 Calorifugeage... 13 1.3.13 Réglementation incendie... 14 1.3.14 Clapets aérateurs de ventilation des évacuations... 14 1.3.15 Plaques indicatrices... 15 1.3.16 Contrôles et essais... 15 1.3.17 Nettoyage et désinfection des canalisations... 15 1.3.18 Local ou locaux de stockage... 16 1.4 Prescriptions concernant la mise en œuvre... 16 1.4.1 Règles et prescriptions concernant les réseaux d alimentation d eau froide et d eau chaude sanitaire... 16 1.4.2 Règles et prescriptions concernant les réseaux d évacuation... 18 1.4.3 Règles et prescriptions concernant les appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude sanitaire... 19 1.5 Prescriptions concernant les produits et matériaux... 20 1.5.1 Réglementation européenne - marquage CE... 20 1.5.2 Produits et procédés innovants... 20 1.5.3 Fournitures et matériaux... 20 1.6 Documents de référence contractuels... 22 1.6.1 Généralités... 22 1.6.2 DTU et normes DTU... 22 1.6.3 Normes... 22 1.6.4 Réglementation thermique... 22 1.6.5 Procédés et produits de techniques non courantes... 24 1.6.6 Règles professionnelles... 24 1.6.7 Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012)... 24 1.6.8 Réglementations concernant les matériaux et produits... 25 1.6.9 Réglementation sécurite incendie... 26 1.6.10 Réglementations concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier... 26

www.voscctp.fr 2/123 2. GENERALITES - PARTIE 2 - INSTALLATIONS GAZ...26 2.1 Etendue des travaux... 26 2.1.1 2.1.2 Travaux à réaliser... 26 Prestations à la charge du présent Lot... 26 2.2 Obligations de l entrepreneur... 27 2.2.1 Responsabilité de l entrepreneur... 27 2.2.2 Prix du marché... 28 2.2.3 Pièces à fournir par l'entrepreneur... 28 2.2.4 Études techniques - plans d'exécution - plans de réservation... 29 2.2.5 Relations avec le distributeur... 29 2.2.6 Obligation de résultat... 29 2.3 Spécifications et prescriptions générales... 29 2.3.1 Contrôle et réception des matériaux sur chantier... 29 2.3.2 Liaisons entre les corps d état... 30 2.3.3 Protection anticorrosion... 31 2.3.4 Plaques indicatrices... 31 2.3.5 Flexibles de raccordement... 31 2.3.6 Règles de sécurité des installations gaz... 32 2.3.7 Nettoyage des canalisations - Rinçage... 32 2.3.8 Contrôles et essais... 32 2.3.9 Liaison équipotentielle... 33 2.3.10 Certificat de conformité... 33 2.3.11 Plans de recollement... 33 2.3.12 Réception... 34 2.3.13 Responsable gaz... 34 2.3.14 Spécifications particulières aux parties des installations restant sous le contrôle du distributeur... 34 2.3.15 Dispositions liées à l isolement acoustique... 35 2.3.16 Local ou locaux de stockage... 35 2.4 Prescriptions concernant la mise en œuvre... 35 2.4.1 2.4.2 Prescriptions techniques de mise en œuvre des tubes, tuyaux et accessoires... 35 Prescriptions techniques concernant les organes de coupure gaz... 37 2.5 Prescriptions concernant les produits et matériaux... 37 2.5.1 Réglementation européenne - marquage CE... 37 2.5.2 Produits et procédés innovants... 38 2.5.3 Nature et qualité des matériaux et produits en général... 38 2.5.4 Spécifications particulières concernant les matériaux et produits entrant dans les travaux du présent marché... 38 2.6 Documents de référence contractuels... 40 2.6.1 Généralités... 40 2.6.2 DTU et normes DTU... 40 2.6.3 Normes... 40 2.6.4 Réglementation thermique... 40 2.6.5 Procédés et produits de techniques non courantes... 42 2.6.6 Règles professionnelles... 42 2.6.7 Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012)... 42 2.6.8 Réglementations concernant les matériaux et produits... 42 2.6.9 Réglementation sécurite incendie... 44 2.6.10 Réglementations concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier... 44 2.6.11 Réglementations concernant les déchets et les bruits de chantier... 44 3. INSTALLATIONS EAU FROIDE...45 3.1 Adduction eau froide extérieure enterrée... 45 3.1.1 3.1.2 Canalisation d'adduction d'eau extérieure enterrée... 45 Robinetteries et raccords sur l'adduction d'eau... 45 3.2 Alimentation et distribution eau froide... 46

www.voscctp.fr 3/123 3.2.1 Rail support de compteur... 46 3.2.2 Pose de compteur principal... 46 3.2.3 Canalisations d'alimentation E.F. en tube acier galvanisé... 46 3.2.4 Canalisation de distribution E.F. en tube acier galvanisé... 47 3.2.5 Canalisations d'alimentation E.F. en tube cuivre... 47 3.2.6 Canalisations de distribution en tube cuivre... 47 3.2.7 Robinetteries et pièces accessoires de canalisations d'eau froide... 47 3.2.8 Dispositifs antipollution... 49 3.2.9 Réducteur de pression d'eau... 50 3.2.10 Groupe de surpression domestique... 50 3.2.11 Groupe de surpression pour installation collective... 50 3.2.12 Nourrice de distribution... 51 3.2.13 Compteurs divisionnaires... 51 3.2.14 Robinets de puisage... 51 4. INSTALLATIONS EAU CHAUDE...52 4.1 Alimentation et distribution eau chaude sanitaire... 52 4.1.1 Canalisations d'alimentation E.C.S. en tube acier galvanisé... 52 4.1.2 Canalisations de distribution E.C.S. en tube acier galvanisé... 53 4.1.3 Canalisations d'alimentation E.C.S. en tube cuivre... 53 4.1.4 Canalisations de distribution E.C.S. en tube cuivre... 53 4.1.5 Robinetteries et pièces accessoires de canalisations d'eau chaude... 53 4.1.6 Compteurs divisionnaires... 55 4.1.7 Robinets de puisage... 55 4.1.8 Traçage de canalisations par rubans électriques chauffants... 55 4.2 Calorifugeage... 56 4.2.1 Calorifugeage de canalisations eau par coquilles isolantes... 56 4.2.2 Calorifugeage de canalisations eau par bourrelets isolants... 56 4.2.3 Habillage de tuyaux eau par manchons en élastomères... 56 4.3 Traitement de l eau... 57 4.3.1 Procédés antitartre... 57 4.3.2 Filtres... 58 4.3.3 Traitement anticorrosion des eaux de chaudière... 58 5. PRODUCTION EAU CHAUDE SANITAIRE INDIVIDUELLE...59 5.1 Appareils de production E.C.S électriques... 59 5.1.1 Chauffe-eau électriques à accumulation... 59 5.1.2 Chauffe-eau électriques mixtes et ballons d eau chaude... 61 5.1.3 Chauffe-eau électriques à chauffe rapide... 62 6. ÉVACUATIONS E.U - E.V....62 6.1 CANALISATIONS D'ÉVACUATION E.U.-E.V.... 64 6.1.1 Canalisations d'évacuation E.U.-E.V. avec colonnes de ventilation... 64 6.1.2 Colonnes de chute avec ventilation primaire, système chute unique... 65 6.1.3 Canalisations d'évacuation E.U.-E.V. enterrées... 65 6.2 VRAGES ACCESSOIRES DES ÉVACUATIONS E.U.-E.V.... 66 6.2.1 Aérateurs à membrane... 66 6.2.2 Chapeaux ou lanternes de ventilation hors toiture... 66 6.2.3 Clapet aérateur de ventilation de colonne de chute... 66 6.2.4 Siphon de sol en PVC de type à cloche... 66 6.2.5 Siphon de sol en PVC de type à panier... 67 6.2.6 Siphon de sol en PVC pour locaux à revêtement de sol plastique... 67 6.2.7 Regards - Boîtes de branchement en PVC... 67 6.2.8 Siphons et disconnecteurs avec tampons de visite en PVC... 68 6.2.9 Siphons de visite dans regard "sec"... 68 6.2.10 Dispositifs anti-retours... 68 6.2.11 Siphon de sol en fonte de type à cloche... 69 6.2.12 Siphon de sol en fonte de type à panier... 69

www.voscctp.fr 4/123 7. CANALISATIONS DE RACCORDEMENT E.U. DES APPAREILS...70 7.1 CANALISATIONS DE RACCORDEMENT E.U. DES APPAREILS... 70 7.1.1 Canalisations de raccordement E.U. des appareils, en cuivre... 70 7.1.2 Collecteur de raccordement E.U. de plusieurs appareils, en cuivre... 71 7.1.3 Canalisations de raccordement E.U. des appareils, en PVC... 71 7.1.4 Collecteur de raccordement E.U. de plusieurs appareils, en PVC... 71 8. ÉVACUATIONS E.P. INTÉRIEURES...72 8.1 CANALISATIONS D'ÉVACUATION INTÉRIEURES E.P... 72 8.1.1 En tuyaux et raccords en PVC série "allégée"... 72 8.1.2 En tuyaux et raccords P.V.C. de type..... 73 8.1.3 En tuyaux et raccords en fonte... 73 8.2 Canalisations d'évacuation intérieures E.P. enterrées... 73 8.3 Ouvrages accessoires des évacuations E.P... 73 9. APPAREILS SANITAIRES TOILETTE...73 9.1 Lavabo en céramique sanitaire... 73 9.2 Vasque en céramique sanitaire... 75 9.3 Lave-mains en céramique sanitaire... 76 9.4 Bidet en céramique sanitaire... 77 10. APPAREILS SANITAIRES BAINS DCHE...78 10.1 Baignoire en acier émaillé... 78 10.1.1 Baignoire courante en acier - modèle "économique"... 78 10.1.2 Baignoire sabot en acier - modèle "économique"... 78 10.1.3 Baignoire en acier... 78 10.2 Baignoire en fonte émaillée... 79 10.2.1 Baignoire courante de type... 79 10.2.2 Baignoire courante de type..... 80 10.2.3 Baignoire en fonte émaillée... 80 10.3 Baignoires en matériau de synthèse... 80 10.3.1 Baignoire courante modèle "économique", en acrylique... 81 10.3.2 Baignoire courante de type.. en acrylique... 81 10.3.3 Baignoire en matériau de synthèse... 81 10.4 Receveur de douche en céramique sanitaire... 81 10.4.1 Receveur courant surélevé... 82 10.4.2 Receveur courant à poser sur le sol... 82 10.4.3 Receveur courant à encastrer... 82 10.4.4 Receveur de douche en céramique sanitaire... 82 10.5 Receveur de douche en matériau de synthèse... 82 10.5.1 Receveur courant surélevé... 83 10.5.2 Receveur courant à poser sur le sol... 83 10.5.3 Receveur courant à encastrer... 83 10.5.4 Receveur de douche en matériau de synthèse... 83 11. APPAREILS SANITAIRES DE W-C...83 11.1 Ensemble complet cuvette et réservoir de chasse... 83 11.1.1 Ensemble cuvette réservoir courant, modèle "économique"... 84 11.1.2 Ensemble cuvette réservoir courant, modèle "confort"... 84 11.1.3 Ensemble cuvette réservoir courant, modèle "grand confort"... 84 11.1.4 Ensemble cuvette réservoir en céramique sanitaire... 84 11.2 Cuvettes de W-C en céramique sanitaire... 85 11.2.1 Cuvette W-C courante, modèle "économique"... 85 11.2.2 Cuvette W-C courante, modèle "confort"... 85 11.2.3 Cuvette W-C courante, modèle "grand confort"... 85 11.2.4 Cuvette W-C courante, modèle "grand confort"... 85

www.voscctp.fr 5/123 11.2.5 Cuvette W-C en céramique sanitaire... 85 11.3 Réservoirs de chasse... 86 11.3.1 Réservoirs de chasse courants... 86 11.3.2 Réservoirs de chasse hydropneumatiques... 86 11.3.3 Systèmes de chasse de type. ou équivalent... 87 11.4 Robinets de chasse... 88 11.4.1 Robinets de chasse temporisés pour cuvette WC et siège à la turque... 88 11.4.2 Robinets de chasse simple non temporisés pour cuvette WC et siège à la turque... 89 11.4.3 Robinets de chasse électroniques pour cuvette WC et siège à la turque... 89 11.5 Abattants pour cuvettes de W-C, de type standard... 90 11.5.1 Abattant en plastique rigide... 90 11.5.2 Abattant en résine teinté dans la masse, rigide... 90 11.5.3 Abattant en polypropylène, rigide... 90 11.5.4 Abattant en résine et bois polymérisé... 90 11.5.5 Abattant en bois polymérisé... 91 12. ÉVIERS - TABLES ÉVIER - TIMBRES...91 12.1 Éviers courant en céramique sanitaire dit à "grand bandeau"... 91 12.1.1 Évier simple à 1 cuve, sans trop-plein... 91 12.1.2 Évier simple à 2 cuves, sans trop-plein... 91 12.1.3 Évier simple à 1 cuve, avec trop-plein... 91 12.1.4 Évier simple à 2 cuves, avec trop-plein... 91 12.1.5 Évier à 1 cuve et 1 égouttoir sans trop-plein... 91 12.1.6 Timbre d'office à 1 cuve, avec trop-plein... 91 12.1.7 Timbre d'office à 2 cuves, avec trop-plein... 91 12.1.8 Bac à laver à 1 cuve, avec trop-plein... 91 12.2 Table-évier en céramique sanitaire... 91 12.3 Tables-éviers en acier inoxydable 18/10... 92 12.4 Tables-éviers en matériau de synthèse... 93 12.5 Meubles sous évier en bois mélaminé... 94 12.5.1 12.5.2 Meuble sous évier modèle courant... 94 Meuble sous évier modèle "Allia" ou équivalent... 95 13. ROBINETTERIE SANITAIRE...95 13.1 Robinetterie de type.ou équivalent... 95 13.1.1 Gamme... 95 13.1.2 Gamme... 97 13.1.3 Gamme... 99 13.1.4 Gamme...101 13.1.5 Gamme...103 13.1.6 Gamme...105 13.1.7 Gamme...107 13.1.8 Gamme...109 13.1.9 Mitigeurs thermostatiques...110 13.1.10 Mitigeurs thermostatiques encastrés...114 13.1.11 Eléments et accessoires...115 14. APPAREILS SANITAIRES COLLECTIFS...119 14.1 Lavabos collectifs...119 14.1.1 Lavabos collectifs en céramique sanitaire, à fixation murale...119 14.1.2 Lavabos collectifs circulaires en céramique sanitaire...120 14.2 LAVE-MAINS...120 14.2.1 Lave-mains électronique...120 14.2.2 Lave-mains hospitalier de type. ou équivalent...121 14.2.3 Lave-mains courants en céramique sanitaire...122 14.3 VIDOIRS-DEVERSOIRS...122

www.voscctp.fr 6/123 14.3.1 Vidoirs sur pied...122 14.3.2 Vidoir mural dit Déversoir...123 1. Partie 1 GENERALITES - Plomberie - Installations sanitaires 1.1 Etendue des travaux 1.1.1 Travaux à réaliser Les travaux à réaliser par le présent Lot sont les suivants : 1.1.2 Prestations à la charge du présent Lot Les à la charge de la présente dans le cadre de son marché : - la mise en place, la et le repli en fin de travaux des de chantier ; - les travaux de pour ; - la le et la mise en oeuvre de tous les produits et de à la parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché, à savoir : - la d eau froide depuis le point de pour assurer de tous les postes prévus, - la et la pose des de d'eau chaude - la d'eau chaude depuis la sortie de la ou le point de selon le cas, pour assurer des postes dd eau chaude prévus, - de toutes les eaux usées et eaux vannes depuis tous les points prévus jusqu'au point de rejet défini, avec les - des eaux - la la pose et le calage des - la et la pose de tous les leurs et leurs - les le cas échéant, - les tels qu'ils sont définis ci-après le cas échéant, - les des à la mise à la terre, - les procédés de d'eau, - des plans de et des plans de chantier ; - des plans dans les cas où ils sont à sa charge selon C.C.A.P. ; - tous les agrès, engins ou de levage (ou à la des travaux ; - tous les etc. dans les aux et des dans le cas des ; - la fixation par tous moyens de ses ouvrages ; - de tous les gravois de ses travaux et les après travaux ; - la main d oeuvre et les pour toutes les etc. de ses ouvrages en fin de travaux et après ; - la mise à jour ou de tous les plans «comme construit» pour être remise au maître de l ouvrage à la réception des travaux ; - la de dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ; - et tous les autres frais et même non énumérés mais à la parfaite et complète des travaux. Seront à la charge de du présent Lot, des travaux annexes et qui entrent dans le cadre des travaux de et à la finition complète des Dans le cadre de son marché, sera soumis à une de :

www.voscctp.fr 7/123 - il devra livrer au maître des en complet et parfait état de en avec la et les du présent et il devra toutes les et quelles qu'elles soient pour obtenir ce 1.2 Obligations de l entrepreneur 1.2.1 Responsabilité de l entrepreneur restera toujours des qu il met en œuvre. Il lui de choisir les et produits les mieux adaptés aux critères imposés par la finale des locaux, dont : - à la ; - des locaux ; - nature et type de aux de ; - pour le chantier ; - des entre eux ; - etc. Pour les et produits proposés par le maître d œuvre, sera tenu de qu ils aux critères imposés par la finale des locaux. Dans le cas il fera par écrit au maître d œuvre les qu il jugera utiles. Le maître d'œuvre prendra alors toutes à ce sujet. 1.2.2 Prix du marché Les prix du marché : - la des ouvrages jusqu à la ; - des plans dans le cas où ils sont à la charge de selon CCAP ; - si comporte Lots, la des ouvrages des autres corps d état pouvant être ou salis par les travaux du présent Lot ; - la main d oeuvre et les pour toutes les etc. de ses en fin de travaux et après ; - si comporte Lots, la de dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ; - et tous les autres frais et même non énumérés mais à la parfaite et complète des travaux, ainsi que les travaux suivants : - le et de toutes sur les parois plafonds et sols, etc., ainsi que de tous déchets et gravois des travaux et leur aux - les du chantier en cours et en fin de travaux, - le et la sortie des déchets et - le tri sélectif des emballages et déchets et enlèvement hors du chantier, dans le respect de la législation en vigueur, - la notice s il y a lieu. 1.2.3 Pièces à fournir par l'entrepreneur A. Avec son offre devra fournir en annexe à son offre les pièces en : - un devis détaillé aux postes présents C.C.T.P. ; - une de tous les etc., s'ils sont de ceux à titre au présent C.C.T.P. ; - une notice les de mise en oeuvre des pour les autres corps d'état, le cas échéant ; - toutes autres pièces que jugera utiles à l'appui de son offre. Dans le cas de ou : - une avec toutes les ;

www.voscctp.fr 8/123 - une liste de de ces ou B. En fin de travaux Dans le délai fixé au C.C.A.P. ou à défaut huit jours avant la date fixée pour la devra fournir le dossier des ouvrages Ce dossier sera à fournir en Ce dossier : - une note les avec leurs ; - une de tous les et avec leur marque, type et ; - un schéma de les des avec leurs des robinets ou vannes d'arrêts et de toutes autres et des purges et etc. ; - les notices de conduite et des ; - une des pièces de rechange devant être Ce dossier : - toutes les pièces écrites et tous les plans notes de calcul, etc. mises à 1.2.4 Études techniques - plans d'exécution - plans de réservation Selon du les études et les plans seront à la charge : - du maître d'œuvre. - de aura à sa charge dans tous les cas, les plans et détails de mise en oeuvre et de montage sur ainsi que les plans de : - les plans et détails de mise en oeuvre et de montage sur chantier devront faire tous les détails et points de que le maître d oeuvre jugera utile à la bonne marche du chantier ; - les plans de seront à établir par le présent Lot, et à mettre au point ensuite en accord avec du Lot Gros œuvre et d'autres Lots le cas échéant. Les plans des ouvrages étant à la charge de celui-ci aura à établir : - les études et notes de calcul, établies sur la base des normes et de la en vigueur, avec remise des notes de calcul au maître d'œuvre ; - de tous les plans Les calculs : - les calculs des débits des divers réseaux ainsi que les vitesses et pertes de charges ; - les calculs des Dans le cas de de l eau chaude en les des pompes de seront à calculer par du présent Lot. 1.2.5 Relations avec les concessionnaires Il à toutes les auprès des Services publics et privés pour demander tous et toutes Il devra faire son affaire des mises au point avec ces services et obtenir leur accord sur les et les plans. Copie de toutes et autres pièces avec ces services seront au maître et au maître

www.voscctp.fr 9/123 1.2.6 Obligation de résultat Dans le cadre de son marché, sera soumis à une de résultat : il devra livrer au maître des ouvrages en complet et parfait état de finition en avec la et les du présent et il devra toutes les et quelles qu elles soient pour obtenir ce 1.3 Spécifications et prescriptions générales 1.3.1 Contrôle et réception des matériaux sur chantier Le maître d'œuvre se réserve le droit de procéder à des de des et sur chantier avant mise en oeuvre. Pour les produits et relevant d un Avis d une NF ou d une le contrôle se bornera à la du marquage et au contrôle de l aspect et de des En ce qui concerne les autres devra leur Dans le cas le maître d'œuvre pourra faire réaliser des et des essais par un de son choix, aux frais de Les de et le cas échéant les essais, se feront dans les définies au chapitre «Documents de référence contractuels». Tous les et ceux non le cas échéant, seront 1.3.2 Liaisons entre les corps d état A. La liaison entre les à la du projet devra être parfaite et avant et pendant des travaux. Dans le cadre de cette liaison entre les : - chaque au maître d'œuvre en temps voulu toutes les utiles qu'il jugera à la bonne de ses ; - chaque se mettra en rapport en temps voulu avec le ou les corps d'état dont les travaux sont liés aux siens, afin tous les qui lui sont ; - chaque devra en bonne avec les autres sur le dans le cadre de la ; - tous les seront tenus de prendre toutes utiles pour assurer de leurs travaux en parfaite liaison avec ceux des autres corps d'état. A aucun moment durant le ne pourra se d'un manque de pour ne pas des lui ou ne pas fournir des ou des plans ou dessins aux autres corps d'état pour la de leurs travaux. du présent Lot sera tenu de fournir, à la date prévue sur le tous les plans les et les les ayant une sur les autres corps d état. En cas de retard de des ou cet aura à toutes les qui en tant sur ces propres travaux, que sur ceux des autres corps d état. En tout état de cause, du présent marché ne pourra en aucun se ensuite, de manques de ou autres pour réclamer un aux prix de son marché. B. avant et pendant les travaux

www.voscctp.fr 10/123 Au cours de la période de du présent Lot devra : - remettre à de gros œuvre par du maître d'œuvre, toutes à l'état de à la etc. des supports destinés aux travaux du présent Lot ; - remettre aux autres toujours par du maître d'œuvre, tous les et éléments pour guider les dites dans la ou des ouvrages pouvant avoir une sur des travaux du présent Lot. En aux des DTU, sera tenu : - de auprès du maître d'œuvre des pouvant découler des des locaux et pouvant avoir une sur ses travaux ; - de prendre contact en temps opportun avec les des autres corps d'état afin de prendre toutes pour assurer une parfaite de leurs travaux 1.3.3 Marques et modèles des appareils sanitaires - robinetteries, etc. Pour certains et le choix du ne peut être défini d'une manière précise sans faire à un matériel ou produit d'un modèle d'une marque. Les marques et modèles indiqués ci-après dans le C.C.T.P. avec la mention "ou ne sont donc donnés qu'à titre de et à titre aura toujours toute latitude pour proposer des et produits d'autres marques et modèles, sous réserve qu'ils soient au moins en qualité, formes, aspects, etc. 1.3.4 Analyse de l'eau de l'eau par le réseau public est jointe en annexe au dossier de Dès la du marché, devra faire à ses frais par un une analyse de l'eau par le réseau public. de l eau donnera les du réseau de publique d'eau potable, en la nature de l'eau, les des analyses d'eau de moins de six mois, sa pression sa pression le diamètre du compteur et son Dans le cas où ferait une chimique de l'eau rendant la prise de pour les en fera part par écrit au maître faute de quoi toutes les seraient à sa charge. 1.3.5 Exigences acoustiques devra prendre toutes les pour garantir le des en tenant compte des Les d ECS ne devront pas de sonores aussi bien à du logement qu au niveau du des bruits par les à des l arrêté du 30 juin 1999 impose des valeurs de niveau de pression LnAT à ne pas Ces valeurs sont : - pour un appareil de de 35 db(a) pour les pièces et 50 db(a) dans la cuisine du logement où se situe cet Si la cuisine est ouverte sur une pièce le niveau dans cette pièce ne doit pas dépasser dans ce cas 40 db(a) ; - pour un de 30 db(a) dans les pièces et de 35 db(a) dans les cuisines des autres ; - pour un tel qu une ou une de 30 db(a) dans les pièces et de 35 db(a) dans les cuisines de chaque La valeur maximale de pression par une dans un logement imposée, par par l arrêté du 23 juin 1978 ets de 30 db(a).

www.voscctp.fr 11/123 Dans le cas d un «Label Qualitel Confort Acoustique" pour logements neufs, l entrepreneur devra respecter les exigences et caractéristiques techniques supérieures de ce label. Selon les des et les les à prendre pourront être les : - étudier la de en ; - les afin des vitesses de du fluide avec ; - mettre en place des adéquats ; - si un ou des de pression d'eau". Les de groupe I devront être de A2 ou A3 pour obtenir En ce qui concerne en les coups de bélier, les de bélier devront de la en vigueur. 1.3.6 Protection contre les risques de brûlures La des d ECS aux points de puisage à 50 C maximum dans les pièces à la toilette de réduire le risque de brûlure. Des seront dans les pièces de toilette limitant la température à 50 C maximum au point de puisage : limitateurs de température, mitigeurs thermostatiques munies d une limitatin à 50 C, etc. 1.3.7 Qualité technique sanitaire des installations Pour prévenir les risques sur les agira : - en évitant le au des ; - en luttant contre la et ; - en évitant les et les faibles Les et objets ainsi que les d au moins un en contact avec l ECS (pompe, vanne, robinet clapet, groupe de etc.) devront disposer d une de ACS. La NF inclut la de d une ACS. 1.3.8 Protection contre la corrosion Tous les éléments des en métal ferreux devront être protégés contre la Les types de peuvent sortes de dommages : - la des parois ; - le blocage des du système ; - la néfaste de la de l eau. Les tubes en acier auront été traités par conforme à la norme NF A49-700. Les etc. en acier auront été traités par ou par Tous les autres éléments seront protégés par peinture à 1 couche primaire + couche de après brossage et A. du risque de des Les eau froide et eau chaude en tube acier et en cuivre, devront être prévues, pour prévenir la Cette contre la se fera par la prise des dans la mesure du possible :

www.voscctp.fr 12/123 - éviter la présence de en cuivre en amont de en acier ; - dans de plancher devant dépasser le dessus fini du plancher d au moins 50 mm, à la ; - dans les circuits en boucle, éviter tout bras mort, ainsi que toute partie de réseau dans laquelle la d eau est mal assurée ; - limiter la vitesse de de l eau à 1/5 m/s dans les circuits d eau chaude bouclés. 1.3.9 Protection contre le risque de pollution par retour d eau A. Les ne devront pas être la des eaux potables à de de retour d eau, comme le précise le Code de la santé publique et le Type. Les règles de les ensemble de à contre la par retour d eau sont dans le NF DTU 60.1 et la norme NF EN 1717. B. de contre la par retour Les de seront, en fonction de la de fluide et des des de type suivant : - ; - clapets de - de C. de sera tenu de réaliser des la Il lui de définir le ou les types de de à mettre en place, en fonction des critères suivants : - qualité de l eau ; - de ; - facteur du risque ; selon la méthode «MONTT» ou autre. devra livrer une à la en vigueur. 1.3.10 Canalisations d'alimentation et d'évacuation A. d eau froide et chaude La nature et le type de à mettre en oeuvre sont précisés au C.C.T.P. Il sera du devoir de de que ce choix prend bien en compte les : - ; - de ; - de ; - de confort. Dans le cas fera part au maître d œuvre par écrit, de ses et à ce sujet. Le NF DTU 60.11 précise les minimum des selon : - évier : 12 mm minimum ; - lavabo : 10 mm minimum ;

www.voscctp.fr 13/123 - bidet : 10 mm minimum ; - : 13 mm minimum ; - douche : 12 mm minimum ; - poste d eau, robinet ½ : 12 mm minimum ; poste d'eau, robinet ¾ : 13 mm ; - WC avec de chasse : 10 mm ; - WC avec robinet de chasse : au moins le diamètre du robinet ; - urinoir avec robinet : 10 mm minimum ; - urinoir à action : au moins le diamètre du robinet ; - : 10 mm minimum ; - bac à laver : 13 mm minimum ; - machine à laver le linge : 10 mm minimum ; - machine à laver la : 10 mm minimum ; - machine ou autres : se conformer à l instruction du fabricant. B. La nature et le type de à mettre en oeuvre sont précisés au C.C.T.P. Il sera du devoir de de que ce choix prend bien en compte les : - ; - ; - de confort ; Dans le cas fera part au maître d œuvre par écrit, de ses et à ce sujet. Les minimaux des des sont définis au NF DTU 60.11 1.3.11 Canalisations enterrées Les règles la pose en enterré les sont par le NF DTU 65.9 Les règles la pose en enterré des des eaux usées et des eaux à des sont par le NF DTU 65.10 Pour les à réaliser par le présent Lot, aura à sa charge les travaux de à la voulue : - fouille en tranchée en terrain de toute nature et quelles que soient les présence d'eau, etc. ; - couche de sable en fond de fouille ; - couche de sable après pose de la ; - et pose de de couleur ; - de la fouille en éléments fins jusqu à 0,20 m de la ; - des terres en Dans le cas de présence d'un de sol sur de la aura à sa charge la dépose et la repose ou de ce 1.3.12 Calorifugeage Toutes les dans le fluide est d une manière à une à la ambiante du local, devront être Les situées dans les devront être Une d'eau froide en acier dans une gaine, une galerie non derrière un faux plafond non ventilé ou dans un vide non ventilé, devra être Les parties de réseau en devront être

www.voscctp.fr 14/123 Dans les volumes non les d'eau chaude devront dans tous les cas être Ce n'est pas pour les ou Les de d eau devront être contre les effets du gel par le des Les produits et employés ainsi que leur mise en oeuvre, devront répondre aux et du NF DTU 45.2 Le ne pourra être réalisé qu après essais et épreuves sous pression des Les et autres à devront être propres, et séchées. Les tuyaux et en métal ferreux devront au avoir été traités contre la En cas de l'eau froide et l'eau chaude doivent être traitées Les tous les éléments pour obtenir exigée et une finition Dans les locaux soumis à ce risque, toutes les devront être prises pour protéger les contre l action des aux joints et arrêts. Les vannes et robinets d'arrêt devront être y compris après 1.3.13 Réglementation incendie Selon le type de bâtiment ERP, IGH, de bureaux, la incendie donnera des aux (tubes et et leur mise en œuvre. Les produits dans une de de la réaction au feu. Les de parois ou par des de toutes natures, devront les de la en matière tant de réaction au feu que de au feu. Les de parois devront être traitées par le présent Lot avec mise en oeuvre de tous et adaptés à cet usage, pour obtenir le degré imposé. Le utilisé devra être d un d essais son degré dans les Dans les ERP, les utilisés pour des et l'eau devront être réalisés en matériau de M1 dans les locaux et au public et M3 dans les autres parties de 1.3.14 Clapets aérateurs de ventilation des évacuations Ce prévoit leur usage, dans certains cas, à qu ils fassent l objet d un Avis Il définit les limites et leurs de mise en place, dont les «interdits» suivants : - ne pas un clapet dans le cadre d une autonome avec fosse septique non ventilée ; - ne pas ce dans un endroit non ; - ne pas le poser dans un local ou une gaine non ventilée ; - ne pas le monter en position ; - ne pas le peindre. La des à l'aide de clapets ne sera que dans les définies par le type rappellées ci-après. «Aucun obstacle ne devra s'opposer à la circulation de l'air entre l'égout public ou le dispositif de traitement des eaux usées et l'atmosphère extérieure, au travers des canalisations et descentes d'eaux usées des immeubles notamment lorsque le raccordement nécessite l'installation d'un poste de relevage.

www.voscctp.fr 15/123 Les d'eaux usées devront être hors combles par un évent d'une section au moins égale à celle de ladite Des évents pourront être par des d'entrée d'air ayant été reconnus aptes à l'emploi par un Avis L'installation de ces dispositifs pourra être effectuée sous réserve qu'au moins un évent assure la ventilation : - d'une descente d'eaux usées par bâtiment ou par maison ; - d'une descente d'eaux usées par groupe de vingt ou locaux situés dans un même bâtiment ; - de toute descente de plus de 24 mètres de hauteur ; - de toute descente de 15 à 24 mètres de hauteur non munie d'un d'entrée d'air ; de la descente située à amont du les des Ces d'entrée d'air ne pourront être que dans des combles ou espaces et ventilés ou dans des pièces de service munies d'un système de (W.-C., salles d'eau, etc.), à des Ils devront être sans de et à toute dans les locaux de la En tout état de cause, ces ne pourront les évents à la des» 1.3.15 Plaques indicatrices aura à sa charge la et la mise en place des plaques sur ses Ces plaques seront à placer auprès des organes généraux et autres, chaque fois qu'il y aura lieu d'en préciser Ces plaques seront en matériau avec gravées, de 1.3.16 Contrôles et essais Il sera procédé aux et essais et de des Ces essais seront à réaliser par les soins de et sous sa et il aura à sa charge tous les frais de et la mise à de tous les et ainsi que la mise à du Pour les de et les essais à réaliser seront les suivants : - essais des réseaux E.F. ; - essais des E.C. ; - essais des E.U. - E.V. ; - essais des E.P. ; - essais de de tous les ; - essais de des de E.C. Ces essais seront dans les au NF DTU 60.1 1.3.17 Nettoyage et désinfection des canalisations Avant mise en service, les seront par d'air comprimé ou par tout autre moyen. Ensuite, rinçage des d'eau, en un complet d'eau et une vidange Les réseaux d'eau froide et chaude devront subir une après rinçage. Cette sera réalisée au de ou à de sodium. Cette se fera en avec la en vigueur.

www.voscctp.fr 16/123 Les et analyses devront être par un agréé et un de devra être fourni au maître de Tous les frais de cette seront à la charge de La des réseaux eau froide et eau chaude devra être réalisée par un conçu pour cet usage, de type autonome et par la seule pression du réseau Cet : - une pompe doseuse la de produits voulue ; - un tableau de contrôle une des Le devra se faire en amont et en aval de la conduite à sur des pièces de raccords 1.3.18 Local ou locaux de stockage La mise à du local ou des locaux au stockage des sur et les de séchage, de maintien en état de siccité et de si de ce local ou de ces locaux fait partie des du maître En tout état de cause, les de stockage des devront les du 1.4 Prescriptions concernant la mise en œuvre 1.4.1 Règles et prescriptions concernant les réseaux d alimentation d eau froide et d eau chaude sanitaire 1.4.1.1 et des La et le des réseaux d eau froide et d eau chaude sera réalisée selon les règles du NF DTU 60.11 Le réseau de devra une des sans - Cas du réseau pieuvre. La sera depuis un où chaque appareil sera alimenté - Cas du réseau avec piquage ou en cascade. La de chaque appareil sera réalisée depuis une ligne au moyen de tés de piquage. 1.4.1.2 Mise en œuvre A. et pose des Les seront posées : - sur support. - dasn une gaine ou - enrobées dans les éléments du gros œuvre ou - dans les éléments du gros œuvre ou - dans les éléments du gros œuvre ou En aux et des visés ci-avant en tête du présent les règles et de mise en œuvre sont Toutes les seront posées avec soin, d'aplomb et de niveau, toutes le fois où les n'y feront pas

www.voscctp.fr 17/123 Les devront toujours être et elles devront à cet effet être en laissant des pour un sans causer de aux parois, etc. Les seront (sauf mais autant que possible à la vue par passage dans les locaux gaines, dans les angles, sous les tels que éviers, etc. Toutes les seront posées avec une légère pente afin de la purge en un ou points. Tous ces points bas devront un robinet purgeur. Les devant être devront toujours être posées en un espace libre pour la mise en place du Les en de synthèse devront être mises en oeuvre dans les au - Cahier des communes de mise en oeuvre Cahier du CSTB n 2808-359 - Mai 1995. B. de parois (murs et Les de parois se feront par Selon le type et la nature de la paroi, ces seront à réaliser selon des DTU et plus des NF DTU 60.1, NF DTU 60.1 et DTU 65.10 Les aux de parois seront toujours à fournir par le présent Lot. Pour les dans de parois en béton ou béton armé, du présent Lot pourra prendre accord avec de gros œuvre pour leur mise en place lors du coulage, mais du présent Lot restera toujours de de leur mise en place. Dans tous les cas où une phonique est du présent Lot devra un bourrage entre le tuyau et le fourreau avec un matériau adapté, dans les voulues pour obtenir phonique imposé. Si un est pratiqué pour le passage de la il ne devra pas la du gros oeuvre, ni à l'eau ou à l'air ou la à l'eau le cas échéant. Le diamètre du fourreau et son éventuel devront tenir compte, s'il y a lieu, des imposées par les de ou C. des aux et Les de et placés sur les devront être sans dépose des Les toutes les pièces de raccords quelles que soient ces pièces ainsi que des tés en attente à la demande du maître d'oeuvre s'il y a lieu. Elles tous de D. Fixation des Les seront fixées à la ou la paroi à l'aide de La fixation (ou support) devra être capable de la en service. Les devront être avec la nature de la paroi. Elles ne seront pas dans les éléments en béton poteaux, murs, etc.). Dans les vides et autres locaux humides, les supports devront être en à la tels qu'acier ou peint, matières laiton, etc. Aucun tube ne devra être attaché à un autre tube ou utilisé comme support pour d'autres tubes.

www.voscctp.fr 18/123 Dans le cas de tubes acier ils devront être enrobés de bandes prévues à cet effet. E. des Les des seront bien à la paroi, avec une pente depuis desservi jusqu'à la colonne de chute. Dans le cas de les se feront dans le sens de par pièces de raccords adaptés. Le toujours un bouchon de en son libre. Les raccords des tuyaux sur pièces lisses ou filetées devront être réalisés avec des pièces de raccord le collage entre tuyaux ne sera pas admis. Les tuyaux seront fixés par des colliers de type en métal non montés sans serrage ou avec serrage léger selon le cas. Les en attente pour machine à laver le linge et pour devront être 1.4.2 Règles et prescriptions concernant les réseaux d évacuation 1.4.2.1 et des La et le des réseaux sera réalisée selon les règles du NF DTU 60.11 Les des eaux devront assurer rapide et sans des eaux usées des et Les eaux usées et devront être évacuées selon le système et peuvent être à du Les chutes seront bien à une distance de la paroi leur 1.4.2.2 Mise en oeuvre A. et pose des Le des et leurs doivent être réalisés selon la nature des comme indiqué dans les NF DTU 60.2, NF DTU 60.32, NF DTU 60.33 et NF DTU 60.5 Les raccords devront être Les d'allure seront posées avec une pente en laissant des entre la et le plafond ou mur, pour le Les joints seront réalisés selon la nature du tuyau selon des DTU ou à défaut selon les de mise en oeuvre du Aucun joint ne devra se trouver dans d'un plancher ou d'un mur. Les toutes les pièces de raccord quelles que soient ces pièces, en fonction des de ainsi que tous les de Tous les tronçons des devront être et devra à cet effet mettre en oeuvre aux endroits voulus et toutes pièces de raccords utiles telles que tampons tés de etc. Les chutes devront toujours les colonnes de montées à la hauteur voulue.

www.voscctp.fr 19/123 Les seront fixées par des colliers à en métal non oxydable ou traité contre de modèle par le du type de tuyau B. Fixation des Les seront fixées à la ou la paroi à l'aide de La fixation (ou support) devra être capable de la en service. Les devront être avec la nature de la paroi. Elles ne seront pas dans les éléments en béton poteaux, murs, etc.). Dans les vides et autres locaux humides, les supports devront être en à la tels qu'acier ou peint, matières laiton, etc. Aucun tube ne devra être attaché à un autre tube ou utilisé comme support pour d'autres tubes. C. Évacuation de siphons de sol et des receveurs de douche entre le siphon et la sera réalisé selon les prévues dans les NF DTU 60.2, NF DTU 60.32, NF DTU 60.33 et NF DTU 60.5 En à ces NF DTU 20.1 la liaison entre la et le siphon de sol pourra être réalisé, dans de la chape, par à joint ou Une de d'allure d'une seule pièce et de longueur à 1 m est minimale sera de 50 mm. 1.4.3 Règles et prescriptions concernant les appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude sanitaire La mise en œuvre des et de d eau chaude sera réalisée selon les règles du NF DTU 60.11 Les sont les suivants :- les lavabos, vasques, plans de toilettes, lave-mains ; - les éviers ; - les bidets sur pied ou ; - les cuvettes de WC ou sur pied, ou avec attenant ; - les cuvettes de WC bloc sur pied ; - les de chasse ; - les de douche en ou en ; - les en ou en acier émaillé ; - les à brassage ; - les urinoirs ; - les associés aux - la ; - les bondes de vidange ; - les siphons autres que les siphons de sol, ; - les robinets de chasse d'eau. - les à ; - les à ; - les d'eau chaude ; - les ; - les Les devront toujours être posés bien à leur exact, dans les définies au NF DTU 60.1 Les seront toujours fixés à la paroi support. Le mode de fixation devra être par en fonction des critères suivants : - type ; - nature et de la paroi support ; - efforts que peut avoir à subir le cas échéant.

www.voscctp.fr 20/123 Pour les lavabos, éviers, et autres posés au droit d'une paroi revêtue de le joint entre et la paroi sera à réaliser par le présent Lot avec un produit souple adapté à cet usage. Le contact entre le lavabo et la surface d'appui du support doit être assuré par d'un mastic ou autre étanche à l'eau (joint feuille 1.5 Prescriptions concernant les produits et matériaux 1.5.1 Réglementation européenne - marquage CE Les aux États membres quant à leurs Elles sont aux travaux du présent marché pour toutes celles qui ont été Le Produit de (RPC) à un produit de s il a été ou s il est mis à ce qui signifie fourni sur le marché de l Union dans le cadre d une activité (à titre onéreux ou gratuit) et si le produit est couvert par une norme publiée par la au Journal officiel de l UE, ou si une a été délivrée pour le produit à la demande du pour ce produit. Les à un produit de sont dans des Ces sont : - les normes ; - les devra que les produits mis en oeuvre soumis au RPC et/ou autres «nouvelle approche» d un marquage CE 1.5.2 Produits et procédés innovants Dès qu ils sortent du contexte des les doivent établir avec leurs et leurs un niveau de tenant compte des de risques des et produits employés des ouvrages Nombre des ont pour objet de à de ce niveau de sans lequel des projets, leur leur contrôle et leur seraient beaucoup plus C est en le cas de l Avis (ATec) et de (ATEx). Ainsi, les produits et procédés sous Avis inscrits en liste «verte» par la Produits (C2P) de l Agence Qualité (AQC), de la part des des mêmes que celles aux domaines tels que ceux par exemple couverts par une norme et un DTU. devra pouvoir de l emploi de produits et procèdés d une Avis valide 1.5.3 Fournitures et matériaux Les et entrant dans les ouvrages et du présent Lot, devront répondre aux A. aux normes NF et NF EN Pour tous les et faisant l'objet de normes NF et NF EN, ne pourra mettre en oeuvre que ceux à ces normes. B. aux DTU. Pour tous les et traités dans les DTU visés il ne pourra être mis en oeuvre que ceux aux et de ces DTU. C. ou procédés nouveaux Pour toutes les familles de produits sous Avis il ne pourra être mis en oeuvre que des produits d'un Avis

www.voscctp.fr 21/123 devra toujours de ces Avis D. Les devront répondre aux normes NF et NF EN visées ci avant pour ceux en et en métal. Les en de synthèse doivent faire l'objet d'un Avis Qualité des Sauf dans le C.C.T.P. le choix de qualité des sera la qualité minimale des normes. Les en matériau de synthèse devront avoir été à partir de plaques de la marque "NF - Plaques en matière Tous les devront un marquage "NF - tous les critères de qualité de E. Choix de qualité des Pour les en ils seront sauf au de choix "A" selon NF DTU 60.1 Les en fonte ou acier émaillé et en acier seront de choix unique aux du NF DTU 60.1 F. Toutes les devront être de la marque "NF - ou «NF Robinetterie de réglage et de sécurité». Pour éviter tout et de grave, seul l'emploi de robinets à flotteur pour de chasse de cuvette de WC à la norme NF P43-003 sera admis. Les devront répondre à la norme NF EN 200, et les à la norme NF EN 817. Les de pression devront la norme NF EN 1567 et être de la marque NF de réglage et de Toutes les devront un marquage "N.F. - : - le nom ou le sigle du ; - les indices de G. des G.1 Le des selon la norme NF EN 200 sera le suivant : - pour le groupe I : Lap inférieur ou égal à 20 db(a) ; - pour le groupe II : Lap compris entre 20 et 30 db(a) ; - non classé : Lap supérieur à 30 db(a). G.2 du débit des Le en fonction du débit, selon la norme NF EN 200, sera le suivant : - Classe Z : 0,15 l / sec. ; - Classe A : 0,25 l / sec. ; - Classe S : 0,33 l / sec. ;

www.voscctp.fr 22/123 - Classe B : 0,42 l / sec. ; - Classe C : 0,50 l / sec. ; - Classe D : 0, 63 / sec. E.A.U. Selon la norme NF EN 200, un des robinets est établi selon les critères suivants : - E : - A : - U : Usure avec 3 niveaux de : 1-2 et 3 1.6 Documents de référence contractuels 1.6.1 Généralités Les de aux travaux du présent marché sont les sans que cette ne soit Les ouvrages faisant l objet du présent marché devront répondre à toutes les clauses, et des et des qui leur sont dont tous les sans que cette ne soit : - le Code civil ; - le Code de la et de ; - le Code général des ;; - le Code des communes ; - le Code de la santé publique ; - le Code de ; - le Code de ; - le Code rural ; - le Code du travail ; - tous les autres codes ; - le national et/ou ; - la sécurité incendie ; - les textes les déchets de chantier et les bruits de chantier ; - les textes le respect de pendant les travaux ; - les textes les sur des travaux du présent marché ; - etc. ainsi que tous les énumérés 1.6.2 DTU et normes DTU. L i s t e d e 1 2 D T U e t N F D T U a v e c l e u r s d a t e s d e r é f é r e n c e à j o u r 1.6.3 Normes L i s t e d e 3 1 8 n o r m e s

www.voscctp.fr 23/123 a v e c l e u r s d a t e s d e r é f é r e n c e à j o u r 1.6.4 Réglementation thermique devra les fixées par les et ses textes A. La des neufs (RT 2012) La RT 2012 est à tous les permis de : - déposés à compter du 28 octobre 2011 pour certains neufs du secteur primaire et de la petite enfance) et les à usage en zone ANRU ; - déposés à partir du 1er janvier 2013 pour tous les autres neufs. A.1 Décrets en Conseil d Etat RT 2012 et de prise en compte de la - Décret n 2010-1269 du 26 octobre 2010 relatif aux et à la des ; - Décret n 2011-544 du 18 mai 2011 relatif aux de prise en compte de la et de d une étude de relative aux en énergie pour les neufs ou les parties de ; - Décret n 2012-1530 du 28 décembre 2012 relatif aux et à la des de A.2 Arrêtés de la RT 2012 - Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux et aux de des nouveaux et des parties de (+ ; - Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux et aux de des nouveaux et des parties de autres que ceux par 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux et à la des (+ - Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux et aux de aux nouveaux et aux parties de bâtiment de petite surface et diverses ; - Arrêté du 19 décembre 2014 les de d une démarche qualité pour le contrôle de à l air par un de maisons ou de et relatif aux et aux de aux nouveaux et aux parties de bâtiment A.3 Arrêté de prise en compte de la - Arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux de prise en compte de la et de d une étude de relative aux en énergie pour les neufs ou les parties de B. La des La des aux et à de travaux de prévus par le maître Elle repose sur les articles L. 111-10 et R.131-25 à R.131-28 du Code de la et de ainsi que sur leurs arrêtés Les mesures sont selon des travaux par le maître

www.voscctp.fr 24/123 Pour les très lourdes de de plus de 1000 m², achevés après 1948, la définit un objectif de globale pour le bâtiment rénové. Ces doivent aussi faire l'objet d'une étude de des en énergie au dépôt de la demande de permis de Ce premier volet de la RT est pour les permis de déposés après le 31 mars 2008. Il s agit de la «RT existant globale». Les deux textes sont : - le décret n 2007-363 du 19 mars 2007 relatif aux études de des en énergie, aux et à la des et à du de ; - l arrêté du 13 juin 2008 relatif à la des de surface à 1 000 mètres carrés, font l'objet de travaux de Pour tous les autres cas de la définit une minimale pour remplacé ou Ce second volet de la RT est pour les marchés ou les devis acceptés à partir du 1er novembre 2007. Il s agit de la «RT élément par élément». Le texte est l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux et à la des liste des travaux visés et donne les 1.6.5 Procédés et produits de techniques non courantes Pour les Avis et les ATEX les procédés et produits de non se aux clauses des généraux d Avis 1.6.6 Règles professionnelles devra pour les ouvrages les "Règles par la C2P La liste de ces règles est publiée sur le site de l'agence Qualité à et est réputé en avoir pris La liste faisant pour le présent marché est celle en cours à la date de du marché. Pour les "Règles faisant l'objet d'une "mise en (liste à la même mettre en œuvre l'un de ces produit ou procédé devra auprès de son si celui-ci ne fait pas l'objet de de Il devra, si c'est le cas, faire part, par écrit au maître de concerné par cette "mise en ainsi que des pour garantir des objet du présent marché. En tout état de cause, ne pourra, en aucun cas, mettre en oeuvre des ouvrages qui ne seraient pas couvert par ses 1.6.7 Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012) Afin de les issues du Grenelle de du présent marché devra vérifier si les ouvrages qu'il sera amener à mettre en oeuvre font l'objet d'une ou RAGE ou d'un ou Guide RAGE dont la liste est sur le site Si c'est le cas, il devra suivre, pour les ouvrages les et les dans ces S'il pour les travaux objet du présent Lot, une à suivre ces il devra en faire part par écrit au maître d œuvre.

www.voscctp.fr 25/123 1.6.8 Réglementations concernant les matériaux et produits A. Marques de qualité Pour tous les et entrant dans les du marché, faisant l objet d une «Marque NF», d un «Label» ou d une, ne pourra mettre en oeuvre que des et de la marque de qualité Ces marques de qualité devront être portées d une manière sur les et B. de qualité Marque NF Produits objets de normes NF AFNOR de Produits NF AFNOR de - NF - NF de bâtiment - NF Tubes et raccords en PVC non rigide - NF - NF de WC - NF Parois de douche - NF en fonte pour et - NF Tubes et raccords en PVC - NF Tuyaux en grès et des CSTBat CSTB - Centre et du bâtiment de la qualité la et la tenue à l usure des - robinetteries mélangeuses sanitaires EAU AFNOR / CSTB de la qualité le confort, la et la tenue à l usure des - mitigeurs mécaniques sanitaires ECAU AFNOR / CSTB de Snjf SNJF - Syndicat National des joints et façades C. Avis