Prévenir et traiter les légionelles Direction de la Santé et du Développement Social de la Guadeloupe Direction Régionale de l'industrie, de la Recherche et de l'environnement d'antilles-guyane
Prévenir et traiter les légionelles La légionellose est une infection respiratoire aiguë due à Legionella, bactérie du milieu hydrique, dont la croissance est favorisée par une température variant de 25 à 45 C. Les légionelles sont présentes à l état naturel dans les eaux douces et les sols humides. À partir du milieu naturel, la bactérie peut coloniser des sites hydriques artificiels lorsque les conditions de son développement sont réunies. Les principaux réservoirs de germes connus pouvant être à l'origine de cas de contaminations humaines sont l eau chaude sanitaire distribuée par les réseaux intérieurs d'immeuble, les tours aéroréfrigérantes (TAR) humides et l eau minérale naturelle utilisée à des fins thérapeutique. Un plan d action interministériel de lutte contre les légionelles vise à réduire de 50% l incidence des cas de légionellose d ici à 2008, avec notamment comme objectif la maîtrise du risque sanitaire lié aux légionelles. Même si relativement peu de cas ont jusqu'à présent été déclarés en Guadeloupe, le risque est réel et d'autant plus important que, sous nos latitudes, les conditions de températures sont généralement réunies pour permettre un développement de ces bactéries dans les eaux distribuées. Les dernières épidémies métropolitaines de grande ampleur sont là pour nous rappeler combien la vigilance est de mise sur un sujet de santé publique aussi sensible. La Guadeloupe présente un tourisme de qualité qui doit pouvoir assurer en permanence la sécurité sanitaire des vacanciers. Aussi, les mesures pour y parvenir doivent être mises en œuvre en priorité, dans les installations à risque des établissements recevant du public et industriels. La présente bro ch u re a été réalisée par les services de la Dire c t i on de la Santé et du D é veloppement Social (DSDS) et de la Dire c t i on Régionale de l I n d u s t ri e, de la Rech e rche et de l E nv i ronnement (DRI RE) de la Guadeloupe dans un soucis d'inform a t i on et de sensibilis a t i on au risque légion e ll e s. Je vous invite à parc o u rir avec attention cette bro ch u re et à mettre en œuvre, autant que possible, les dispositions qui y sont pro p o s é e s. Vous pourrez utilement vous ra p p ro cher des services de la DSDS, de la DRI RE ou d'un pro fe s s i onnel qualifié pour tout complément d'inform a t i ons sur ces question s.
LA LEGIONELLOSE, UNE MALADIE CAUSEE PAR UNE BACTERIE PLUSIEURS MODES DE CONTAMINATIONS La légionellose est une maladie infectieuse provoquée par des bactéries de l eau du genre Legionella. Ces bactéries sont largement répandues dans la nature en particulier dans les milieux humides et chauds (25 à 45 C). L espèce la plus fréquemment retrouvée est Legionella pneumophila. La contamination de l homme se fait par inhalation d eau contaminée diffusée sous forme d aérosols humides. La présence de légionelles dans l eau n est pas une condition suffisante pour provoquer la maladie. Trois facteurs au moins doivent être réunis : > l'eau doit être contaminée par les légionelles > la dispersion de l eau doit se faire par aérosols (micro-gouttelettes), > l aérosol doit être inhalé. Cette maladie n est pas contagieuse. Il n y a donc pas contamination interhumaine. L infection qui peut en résulter est : - Soit une forme bénigne, appelée fièvre de Pontiac, analogue à un syndrome grippal. La guérison est habituellement spontanée en 2 à 5 jours. Elle représente 95 % des cas. Le diagnostic de légionellose est rarement porté dans ces cas. - Soit une forme grave, appelée maladie des légionnaires ou légionellose, qui survient le plus souvent chez des personnes fragilisées (sujets âgés, immunodéprimés, fumeurs ). Elle se caractérise par une pneumopathie (infection pulmonaire) aiguë pouvant entraîner le décès dans un peu plus de 15 % des cas. A ce jour, aucun cas de légionellose n a été diagnostiqué suite à l ingestion d eau contaminée. Le risque de déclencher la maladie est très faible pour la population si la concentration en légionelles est inférieure à 1000 Unités Formant Colonies (UFC) par litre d eau selon l Organisation Mondiale de la Santé. Les personnes fragilisées, les sujets âgés, alcoolo-tabagiques, immunodéficients sont plus susceptibles de contracter la maladie. 4 Réseaux de surveillance de la maladie : Depuis 1987, la surveillance de la légionellose en France repose sur le système de déclaration obligatoire. Depuis cette date le nombre de cas diagnostiqués et déclarés est en constante augmentation (80 cas en 1996 et 1044 cas en 2003). Le réseau EWGLI (European Working Group for Legionella Infections), regroupant 38 pays, recense les cas de légionelloses contractées au cours d un voyage. Il assure une rétro-information des autorités sanitaires locales des pays dans lesquels un cas a séjourné pendant sa phase d incubation. Il permet ainsi de détecter des cas groupés ayant séjourné dans un même lieu. Par ailleurs, il publie sur son site w w w. e w g l i. o r g, les hôtels pour lesquels plusieurs cas de légionellose ont été recensés en moins de 2 ans et qui n ont pas, ou pas suffisamment, pris de mesures correctives en vue de la maîtrise du risque légionelle. Usage et risques associés : Les sources de contamination incriminées sont les installations qui favorisent la multiplication des légionelles dans l eau et les dispersent sous forme d aérosols : - les douches ou douchettes des circuits d eau chaude sanitaire, - les tours aéroréfrigérantes à voie humide, - les bains à bulles, - les humidificateurs Compte tenu de la faible production d aérosol lors de l utilisation d un robinet de manière normale, les bâtiments dépourvus de douches ou autres installations mentionnées ci-dessus ne sont pas concernés par les dispositions préventives et les modalités de surveillance préconisées dans ce document. 5 Une bactérie ubiquitaire dans l eau et les sols humides. A partir du milieu naturel, les bactéries peuvent facilement coloniser des sites hydriques artificiels comme les réseaux d eau lorsque les conditions sont favorables. Ainsi, les légionelles se développent et prolifèrent : - dans l eau stagnante, - lorsque la température de l eau est comprise entre 25 et 45 C, - en présence de dépôts de tartre, de résidus métalliques comme le fer ou le zinc, d autres micro-organismes (biofilm), Sont concernés en priorité par ce risque : - les immeubles d habitation, les locaux professionnels, les établissements de santé et ceux recevant du public, qui sont équipés d installations collectives de production et de distribution d eau chaude sanitaire, - les bâtiments du tertiaire disposant d'une climatisation avec système d humidification de l air par pulvérisation d eau, - les immeubles situés à proximité disposant d une tour aérofrigérante.
6 CONCEPTION DES RESEAUX Les réseaux d eau sont fréquemment contaminés par des légionelles lorsque les températures de fonctionnement sont supérieures à 25 C et inférieures à 50 C. Un des meilleurs moyens d empêcher la prolifération des légionelles sera donc d éviter, autant que possible, la distribution ou le stockage d eau à ces températures à risque. Les préconisations du présent document concernent donc, en priorité, les réseaux d eau chaude sanitaire. Toutefois, très fréquentes en guadeloupe, les eaux froides distribuées par le réseau public ont des températures supérieures à 25 C. Cela est encore plus vrai à Saint-Martin où les eaux distribuées peuvent afficher 40 C. Dans ces cas, la majorité des préconisations de cette brochure concernant les réseaux d eau chaude sanitaire s appliquent également au réseau d eau froide. Par ailleurs, la présence de tartre, de sédiments ou la corrosion des matériaux sont des facteurs favorisant le développement des légionelles. D une manière générale, afin de limiter le développement des légionelles, il est nécessaire d agir sur la conception et un entretien adapté des réseaux pour : - éviter la stagnation et assurer une bonne circulation de l eau ; - lutter contre l entartrage ou la corrosion ; - maîtriser la température de l eau dans les installations depuis la production et tout au long des circuits de distribution. Connaissance et conception des réseaux : Dans les bâtiments anciens, des travaux de réfection peuvent s avérer nécessaire afin de supprimer les défauts de conception. Il est donc indispensable de réaliser ou de faire réaliser au préalable une expertise des installations de distribution d eau. Elle comportera : - un plan et une description des réseaux tenu à jour - une évaluation de l état de contamination des installations de distribution de l eau. - un recensement des points critiques des installations de distribution d eau, c est-àdire les points susceptibles d engendrer une prolifération des légionelles, à savoir les zones où l eau stagne ou circule mal les zones où la température de l eau chaude est comprise entre 25 et 50 C les zones où les installations peuvent être vétustes, CONSIGNES DE PRÉVENTION La gestion du risque lié aux légion e lles passe nécessairement par la maîtrise de la tempéra t u- re des eaux distribuées dans l'établissement. Deux impéra t i fs doivent pouvoir être garantis : d'une part, éviter la prolifération des légionelles dans les réseaux par la production et la distribution d'une eau suffisamment chaude, et d'autre part prévenir le risque de brûlure en assurant une température maximale de distribution aux points d'usage. > Afin de prévenir le risque lié au développement des légionelles : La température, après stabilisation, doit être supérieure à 50 C en tout point du système de distribution d eau chaude sanitaire, à l exception des points de puisage ; Pour cela il faut : - En cas de stockage d eau chaude, opter pour des ballons calorifugés, facilement accessibles et visitables. Un brassage de l eau peut être préconisé pour homogénéiser la température de l eau dans le ballon. - Ne pas sur-dimensionner les ballons de stockage. - Choisir des matériaux résistants à la corrosion et aux températures élevées. - Calorifuger séparément les canalisations des réseaux d eau chaude sanitaire et d eau froide. - Supprimer les parties de réseaux non utilisées (bras morts). - Mitiger l eau au près du point d usage. > Afin de prévenir le risque de brûlure : La température de l eau chaude sanitaire ne doit pas dépasser 60 C au point de puisage. En particulier, dans les pièces destinées à la toilette, la température maximale de l eau chaude sanitaire ne doit pas dépasser 50 C. Dans les cuisines et les buanderies, l eau pourra être distribuée à 90 C en certains points faisant l objet d une signalisation particulière. Dans tous les cas, un diagnostic des installations permettra d identifier ces points à risque et les aménagements ou modifications à prévoir pour les supprimer. Pour les installations complexes il est recommandé de faire appel à une entreprise qualifiée.
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LA SURVEILLANCE DES RESEAUX : UNE ACTION DE PREVENTION La température, pour un suivi régulier, et les analyses pratiquées ponctuellement, constituent les principaux indicateurs de suivi des légionelles dans les réseaux. L ensemble des résultats issus de la surveillance doit être consigné dans le carnet sanitaire. Les résultats obtenus dans le cadre du suivi de ces indicateurs méritent d être interprétés et entraîneront, si nécessaire, la mise en œuvre d actions correctives. TABLEAU DE SUIVI DES PARAMETRES TEMPERATURE ET LEGIONELLES DANS LES RESEAUX D'EAU CHAUDE SANITAIRE Il convient donc d'élaborer une stratégie d'échantillonage consistant à sélectionner : 1- des points de prélèvements réguliers (points "fixes") caractéristiques de la qualité de l eau dans le réseau (ballons, retour de boucle, etc ) pour lesquels les résultats d'analyse seront extrapolés et considérés comme représentatifs de la contamination d'un secteur géographique donné de l'installation ou d'une portion homogène d'un réseau. 2- les points d usage couramment utilisés. Les prélèvements aux points d usage doivent être réalisés à un moment de la journée où les installations sont exploitées dans des conditions normales, par exemple en milieu de journée. Points de contrôle Mesures à effectuer et fréquence Interprétation Fond du ballon d'eau chaude Sortie du système de production d eau chaude Légionelles : 1 fois/an T : sans intérêt à cet endroit. La mesure des légionelles donne une indication sur l'état de maintenance du ballon mais n'est pas représentative de la qualité de l'eau distribuée Légionelles : non sauf si impossibilité d'augmenter la T de production gne de température Contrôle de conformité à la consi- au delà de 55 C (eau de sortie). 10 Modalités de prélèvement Sortie de l échangeur à plaques T : 1 fois/mois T : 1 fois/mois 11 > Température : il est recommandé de relever la température au moins à fréquence mensuelle ; les grandes installations pourront faire l objet d un contrôle en continu. L'interprétation des suivis de températures permet de vérifier et de rectifier le fonctionnement des installations. Un maintien rigoureux des consignes de température dans l'installation validé par des résultats d'analyses légionelles conformes, peut permettre de diminuer progressivement le nombre d'analyses légionelles à réaliser. > Les analyses : la recherche de la présence des légionelles est une opération délicate et coûteuse qui doit respecter le norme NFT90-431 : la fiabilité du résultat dépend non seulement des conditions d'analyse, mais également de la qualité du prélèvement. Il est donc recommandé de confier la totalité des opérations de prélèvements et d'analyses à un laboratoire agréé pour le contrôle des eaux, à savoir l Institut Pasteur de Guadeloupe. Points d'usage les plus défavorisés : en bout du réseau d eau chaude (1 ou 2 échantillons). Légionelles : 1 fois/an T de l'eau chaude (avant mitigeage) : 1 fois/mois Points d'usage du réseau d eau Légionelles : 1 fois/an chaude représentatifs (2 à 3 échantillons) T de l'eau chaude (avant mitigeage) : 1 fois/mois Retour de boucle Légionelles : 1 fois/an T : 1 fois/mois sur chaque retour de boucle Donne le résultat le plus défavorable de l'état de contamination du réseau. Donne une image représentative de la qualité de l'eau distribuée. Si le réseau est bien équilibré, donne une idée globale de l'état de contamination des installations. Une T correcte en retour de boucle n'est pas révélatrice de l'état de l'ensemble du réseau si le réseau n'est pas bien équilibré. Points d'usage du réseau d eau froide représentatifs (2 à 3 échantillons) Légionelles : 1 fois/an si T de l eau froide >25 C (après écoulement 2 à 3 min.) T : 1 fois/mois
ANALYSE ET REPONSES A UNE CONTAMINATION 12 Conduite à tenir à la réception d'analyses signalant la présence de légionelles : Les consignes d'intervention doivent être mises en œuvre dès qu'une analyse effetuée en un point est défavorable, c'est à dire dépasse l'une des valeurs seuils. Lorsque les seuils d'alerte ou d'action sont dépassés, les actions préconisées doivent être maintenues jusqu'à obtention de résultats d'analyses de légionelles satisfaisants, c'est à dire conformes au niveau cible. Le traitement curatif des réseaux consiste à mettre en œuvre une désinfection choc curative ponctuelle des réseaux destinée à abattre de manière très significative les légionelles en suspension et les légionelles fixées dans les biofilms. L'objectif attendu immédiatement après le choc est une concentration en légionelles en suspension inférieure au seuil de détection. Le traitement comprend une phase de nettoyage des réseaux puis une phase de désinfection. Le nettoyage : Les traitements de nettoyage sont utilisés soit pour ôter les dépôts et incrustations, soit pour retirer tout ou partie du biofilm. Différentes techniques peuvent être utilisées, essentiellement par méthode chimique, mais aussi, de façon plus marginale, à l'air et à l'eau ou à l'eau seule. La désinfection : Le choix de la méthode de désinfection est lié aux caractéristiques de l installation. Cette désinfection doit être réalisée par une entreprise spécialisée dans le traitement de l eau. > Traitement thermique : élévation de la température de l eau à 70 C en sortie de tous les robinets durant 30 minutes. Cette opération doit être suivie d'un rinçage soigneux des canalisations. Ce traitement présente une bonne efficacité mais n'a pas de caractère rémanent. En outre, le recours à répétition de cette méthode peut favoriser la formation de dépôts calcaires dans les réseaux et conduire à un nouveau développement des légionelles. Attention aux risques de brûlures! > Traitement chimique : ce type de traitement peut ne pas présenter une efficacité satisfaisante vis à vis des bactéries situées sous le biofilm ou dans les dépôts de produits de corrosion. Compte-tenu de son caractère ponctuel, ce type de traitement n'a pas d'effet rémanent. Afin d'obtenir un bon résultat, il peut être nécessaire de répéter plusieurs fois ce traitement. Dans tous les cas, un rinçage suffisant doit être réalisé in fine jusqu'à disparition de toute trace de la solution désinfectante afin que le réseau remis en service délivre une eau conforme aux critères de potabilité en vigueur. Niveaux d intervention Concentration en Legionella pneumophila en Unités Formant Actions Ex : hyperchloration à 15 mg/l de chlore libre pendant 24 heures. La teneur désirée en chlore doit être atteinte dans l ensemble du circuit avant de procéder au rinçage rigoureux des canalisations. Colonies (UFC) par litre Niveau cible < 1 000 UFC / l Suivi normal Lors des traitements, l usage des installations Renforcement des mesures Niveau d alerte 1 000 UFC / l de maintenance et de contrôle doit etre interdit Suppression de l exposition Niveau d action 10 000 UFC / l Actions curatives Si ces actions curatives doivent être mises en œuvre, elles doivent être en tout état de cause précédées d'une étude du réseau pour vérifier la compatibilité des mesures envisagées avec la nature des matériaux et l'état global de ceux-ci. Actions curatives Les analyses de recontrôle devront être mises en œuvre dans un délai de 2 à 3 jours après un choc chloré et dès le retour à une température normale après un choc thermique. La levée des mesures restrictives des usages à risque pourra être effective dès que les résultats présomptifs des analyses seront négatifs. Attention : le résultat d'analyse d'un prélèvement d'eau réalisé quelques jours après un choc chloré ou thermique est uniquement représentatif de l'efficacité ponctuelle de la procédure de désinfection. En général, le résultat est alors satisfaisant. Cependant, en aucun cas, ce résultat d'analyse ne doit être considéré comme le reflet d'une situation maîtrisée. La recolonisation d'un réseau peut intervenir très rapidement (parfois de 3 à 4 semaines environ après le traitement). Il ne faut donc pas considérer le résultat acquis comme élément prouvant une maîtrise de la problématique liée aux légionelles. Actions préventives Dans certains cas, le recours à des traitements curatifs ne permet pas de maîtriser en permanence la concentration de légionelles dans le réseau. Aussi il peut être fait appel à des techniques préventives, soit par des désinfections chocs réalisées à intervalles de traitement réguliers, soit par une désinfection en continu. Toutefois ce dernier procédé est à éviter autant que possible. Dans tous les cas, la mise en œuvre d une désinfection préventive ne dédouane pas d'une recherche des causes de la prolifération des germes et de leur élimination. 13
TOURS AEROREFRIGERANTES Ce sont des équipements extérieurs de refroidissement des circuits chauds dont la fonction est assurée par une tour. Celle-ci fonctionne comme un échangeur de chaleur, par contact direct entre l eau et l air ambiant. L efficacité de cet échange est fonction de la surface de contact entre l élément liquide et l air : l eau est diffusée en gouttelettes dans un courant d air afin de maximiser cette surface de contact. Le panache émis par la tour est constitué de fines gouttelettes d eau, véhicules potentiels des légionelles si le mauvais entretien et/ou la stagnation d eau en a favorisé la prolifération. Ainsi la contamination peut concerner les individus directement exposés au panache à l extérieur, mais aussi à l intérieur des bâtiments par pollution des prises d'air ou des ventilations exposées au panache contaminé. A chaque tour son entretien Le programme d entretien doit tenir compte des conditions propres à l eau utilisée (oxygène en solution, acidité, teneur en sels minéraux), de l environnement physique, du type de fonctionnement (continu, à la demande), du type d équipements et de sa complexité. Il est donc conseillé de s assurer la collaboration d un spécialiste en traitement de l eau. Une maintenance régulière constitue la meilleure prévention Afin de prévenir la prolifération des légionelles dans les tours, il est obligatoire : - de procéder, à intervalles réguliers, au nettoyage des composants de la tour (bassins d eau, lampe de pulvérisation, ventilateur, séparateur de goutelettes, persiennes) et des circuits ( de faire circuler un dispersant) ; - de vérifier l évacuation correcte des eaux de rejets à l égout ; - de contrôler l intégrité des dispositifs d arrêt de gouttelette et, si nécessaire, leur remplacement ; - de protéger le personnel qui intervient (port d un masque) ; - de tenir à jour le carnet d exploitation ; - de veiller à ce que les installations en question ne comportent pas de bras mort. 14 15 Shéma de fonctionnement des TAR a circuit fermé. Au delà de 100 000 UFC légionelles/l la procédure d urgence est déclenchée : Dans ce cas il faut : - Arrêter l'installation de refroidissement et informer l'inspection des installations classées - réaliser la vidange, le nettoyage et la désinfection de l installation de refroidissement, en prenant en compte le maintien de l outil et les conditions de sécurité de l installation et des installations associées ; - procéder, avant la remise en service de l installation, à une analyse méthodique des risques de développement des légionelles ; - réaliser 48 heures après la remise en service de l installation, à un prélèvement pour analyse des légionelles. Shéma de fonctionnement des TAR a circuit ouvert : entrainement possible d un aérosol de goutelettes (pas forcément visible) qui peut-être chargé en bactéries et donc contaminant. Les Tour aéroréfrigérantes sont des installations classées pour la protection de l'environnement. (rubrique 2921). Elles doivent donc être déclarées aux services de la Direction Régionale de l'industrie, de la Recherche et de l'environnement (DRIRE) Exemples de tours aéroréfrigérantes
L ALIMENTATION EN EAU POTABLE CARNET SANITAIRE RAPPEL REGLEMENTAIRE 16 Tout prélèvement d'eau dans le milieu naturel pour l'alimentation de la population est soumis à autorisation préfectorale après avis du Conseil Départemental d'hygiène (Article R. 1321-6 du Code de la Santé Publique). L'alimentation en eau potable d'un établissement à partir d'une ressource privée (puits, forage, ) est soumise à autorisation du Préfet après avis du Conseil Départemental d'hygiène, le service instructeur étant la DSDS. Il est déconseillé d'avoir recours à ce type d alimentation compte tenu des exigences sanitaires à respecter : il est en effet nécessaire de faire réaliser une étude hydro-géologique de la ressource en eau et de mettre en place des mesures visant à protéger celle-ci de toutes sources de pollution. Par ailleurs, dès autorisation, ces eaux doivent respecter les normes de qualité prévues par le Code de la Santé Publique et sont dès lors soumises au contrôle sanitaire réglementaire. Enfin, les modalités de production et la qualité des eaux distribuées doivent être surveillées en permanence par l'exploitant. Il est possible d'envisager, sous certaines conditions, l'utilisation de l'eau d'une ressource privée pour des usages sanitaires et non alimentaires, comme par exemple pour des activités de process de type blanchisserie consommant une quantité importante d eau. Il en est de même pour des eaux provenant de systèmes de récupération d'eaux de pluies qui ne doivent en aucun cas être destinées à des usages domestiques ou alimentaires (boisson, restauration, lavage du corps, ). Dans ce cas, les principales précautions à prendre consistent à réaliser un réseau totalement indépendant du réseau d'eau potable (double réseau) afin d'éviter tout risque de pollution par retour d'eau, et à suivre l'évolution de la qualité de l'eau qui doit en permanence rester compatible avec l'usage souhaité. De telles installations doivent être clairement répertoriées sur un plan et inscrites dans le carnet sanitaire. Les réseaux doivent être identifiés sur le site et les postes d'eau doivent comporter les signes distinctifs et pictogrammes caractéristiques. Les éléments de protection de ces installations doivent faire l objet d une vérification annuelle. Dans tous les cas, le choix d avoir recours à une ressource privée devra se fonder sur une étude économique prenant en compte tous les aspects (protection de la ressource, capacité de production, qualité de l'eau, traitement éventuel, usage de l'eau, contrôle de la qualité de l'eau). Toutes les informations concernant la gestion de l'eau dans l'établissement doivent être consignées dans un carnet sanitaire constamment maintenu à jour. Le carnet sera donc constitué et classé en plusieurs documents : > Informatifs : renseignements généraux relatifs à l'organisation, aux responsabilités, aux intervenants. > Descriptifs : origine de l eau, plans des réseaux, schémas de fonctionnement (production d'eau chaude, tours aéroréfrigérantes ). > Opérationnels : protocoles écrits et détaillés de maintenance, d'entretien et de surveillance, suivi de la température et de la consommation d'eau, planification annuelle de la maintenance. > Démonstratifs : liste des travaux de modification, de rénovation ou d'extension des installations de distribution d'eau, opérations de maintenance et d'entretien réalisées, traitements de lutte contre le tartre et la corrosion réalisés, résultats d'analyses, relevés de température. Code de la Santé Publique (Art. L.1321-1 à L.1321-10 -Art. L.1335-2 à L.1335-2-3 et L.1336-10). la Circulaire DGS/SD5C/SD7A/DESUS/2005/323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d'investigation et d'aide à la gestion d'un ou plusieurs cas de légionellose. Cette circulaire incite, dans une première partie, les professionnels de santé à mieux diagnostiquer les cas puis à les déclarer, et favorise, dans une deuxième partie, la mise en œuvre de bonnes pratiques sanitaires. Circulaire DGS n 98-771 du 31 décembre 1998 qui rappelle la nécessité de mettre en œuvre les bonnes pratiques d entretien des réseaux d eau. De plus, elle recommande d évaluer la qualité de l entretien au moyen de recherche de legionella modifiée par la circulaire du 22 avril 2002 et la circulaire DGS/SD7A/DHOS/E4/DGAS/SD2/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d'hébergement pour personnes âgées.. Circulaire DGS n 2002-243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé qui demande la mise en place d un programme d action et précise les mesures à prendre pour les patients à hauts risques. C i rc u l a i re DGS/DPPR/DGSNR/DRT n 2006-213 du 15 mai 2006 relative aux modalités d organisation des services de l Etat en cas de survenue de cas groupés de légionellose Guide "Gestion du risque lié aux légionelles" du Conseil Supérieur d'hygiène Publique de France (novembre 2001). Guide d'investigation d'un ou plusieurs cas de légionellose BEH n 20-22/1997. Note d'information DGS/SD7A n 2005/1628 du 15 décembre 2005 relative à l'abrogation de la circulaire DGS n 97/311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose et actualisation de ses annexes. Code de l'environnement - Titre V : prévention des risques, des pollutions et des nuisances" Décret n 2004-1331 du 1 er décembre 2004 modifiant la nomenclature des installations classées Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d eau dans un flux d air soumises à autorisation au titre de la rubrique n 2921. Arrêté type - Rubrique n 2921 : «Installations de refroidissement par dispersion d eaudans un flux d air». Circulaire du 8 décembre 2005 relative à l application des arrêtés ministériels du 13 décembre 2004 relatifs aux installations de refroidissement par dispersion d eau dans un flux d air (rubrique 2921) Guide de formation à la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d eau dans un flux d air (mars 2005). 17 Guide méthodologique pour la réalisation d une analyse de risque de prolifération de légionelles dans les installations de refroidissement par dispersion d eau dans un flux d air (février 2005). Bon nombre de ces documents sont disponibles sur le site du Ministère de la Santé et des Solidarités : http://www.sante.gouv.fr/, rubrique sécurité sanitaire / légionellose
notes : 18 CONTACTS : D.S.D.S. : Bisdary - 97113 GOURBEYRE - Tél. : 0590 99 49 00 Antenne de St Martin : 3, rue Léopold Minge - Concordia 97150 St MARTIN - Tél. : 0590 51 94 85 Antenne de St Barthelémy : rue St Jean - Gustavia 97133 St BARTHELEMY - Tél. : 0590 27 82 21 D.R.I.R.E. : 20, rue de la Chapelle - Baie-Mahault B.P. 448-97164 Pointe-à-Pitre - Tél. : 0590 38 03 47 DIREN : ADEME : Chemin des Bougainvilliers Cité Guillard - 97100 BASSE-TERRE - Tél. : 0590 99 35 60 rue Ferdinand Forest - Z.I. de Jarry 97122 Baie-Mahault - Tél. : 0590 26 78 05 Institut Pasteur - Laboratoire d hygiène et d environnement Mornejolivière B.P. 484 97165 Pointe-à-Pitre De nombreux documents sont disponibles sur le site du Ministère de la Santé et des Solidarités : http://www.santé.gouv.fr/rubrique sécurité sanitaire/légionellose ou sur le site du Ministère de l Ecologie et du Développement Durable : http://www.environnement.gouv.fr/ rubrique Risques et pollutions > Air > Les polluants atmosphériques et la luttte contre la pollution de l air > Légionellose >
D i rection de la Santé et du Développement Social de la Guadeloupe FICHE REFLEXE «LEGIONELLOSE» Détection d un cas de légionellose par un médecin libéral ou hospitalier Déclaration obligatoire au Médecin de la D.S.D.S. chargé de la Veille Sanitaire Enquête épidémiologique et environnementale comprenant notamment : - l'identification des lieux fréquentés par le malade où se situerai(en)t la (ou les) source(s) potentielle(s) de la contamination, - la réalisation de campagnes d analyses - la recherche d'autres cas cliniques en relation avec ces mêmes expositions - la définition des modalités éventuelles d information des professionnels de santé, de la population, des élus, des ministères Actions de police sur les installations relevant de la législation sur les installations classées pour la protection de l environnement - Mise en œuvre de mesures d information et de vigilance sanitaire, - Actions de police sur les installations relevant du code de la Santé Publique DRIRE 20 rue de la Chapelle Jarry- BP 448 BAIE-MAHAULT Subdivision environnement de la Guadeloupe Tél. : 05.90.38.03.47 Fax. : 05.90.38.03.50 D.S.D.S. Bisdary GOURBEYRE Veille Sanitaire Tél. : 05.90.99.49.27 Fax. : 05.90.99.49.00 Santé Environnement Tél. : 05.90.80.88.06/26 Fax. : 05.90.80.88.00