CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES

CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES (CLASSIFICATION DE NICE) HUITIÈME ÉDITION II e PARTIE AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE 2001

Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l autorisation préalable du titulaire du droit d auteur. PUBLICATION OMPI N o 500.2(F) ISBN 92-805-0940-3

TABLE DES MATIÈRES Page Préface... Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques... Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (extraits)... (v) (ix) (xix) Protocole relatif à l'arrangement de Madrid (extraits)... (xxiii) Classification de Nice : Guide de l'utilisateur... 1 Remarques générales... 3 Intitulés des classes... 4 Liste des classes, avec notes explicatives : Produits... 7 Services... 26 Liste alphabétique (dans l ordre des classes) : Produits... 35 Services... 163 * * * (iii)

PRÉFACE HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE La Classification internationale des produits et des services aux fins de l enregistrement des marques (ci-après dénommée classification de Nice ) a été instituée en vertu d un arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé à Stockholm en 1967 et à Genève en 1977. Les pays parties à l Arrangement de Nice sont constitués à l état d union particulière dans le cadre de l Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont adopté et appliquent, en vue de l enregistrement des marques, la classification de Nice. Chaque pays partie à l Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de marques, d appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n est pas seulement pour l enregistrement national des marques dans les pays parties à l Arrangement de Nice que l emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l est aussi pour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l OMPI en vertu de l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques et du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l Office de l harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas parties à l Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)). RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs de l OMPI. C est cette classification, composée d une liste de 34 classes et d une liste alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l Arrangement de Nice et par la suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique de ces services. L Arrangement de Nice prévoit la création d un comité d experts dans lequel chacun des pays parties à l arrangement est représenté. Ce comité d experts décide de tous les changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de produits ou de services d une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et l incorporation des notes explicatives indispensables. (v)

Depuis l entrée en vigueur de l Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité d experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement du libellé des Remarques générales, des intitulés de classes et des notes explicatives (en 1982), l ajout d un numéro de base pour chaque produit ou service figurant dans la liste alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification, ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session, qui s est tenue en octobre 2000, le comité d experts a adopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice. PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième en 1992 et la septième en 1996. La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 en langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1 er janvier 2002. * * * Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en deux parties. La première partie donne, dans l ordre alphabétique, la liste de tous les produits et la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour chaque classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais). La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes, B.P. 18, CH-1211 Genève 20. Genève, juin 2001 (vi)

PAYS PARTIES À L'ARRANGEMENT DE NICE (décembre 2000) Algérie Allemagne Australie Autriche Barbade Bélarus Belgique Bénin Bosnie-Herzégovine Bulgarie Chine Croatie Cuba Danemark Dominique Espagne Estonie États-Unis d Amérique Ex-République yougoslave de Macédoine Fédération de Russie Finlande France Grèce Guinée Hongrie Irlande Islande Israël Italie Japon Kirghizistan Lettonie Liban Liechtenstein Lituanie Luxembourg Malawi Maroc Mexique Monaco Norvège Pays-Bas Pologne Portugal République de Corée République de Moldova République populaire démocratique de Corée République tchèque République-Unie de Tanzanie Roumanie Royaume-Uni Sainte-Lucie Singapour Slovaquie Slovénie Suède Suisse Suriname Tadjikistan Trinité-et-Tobago Tunisie Turquie Ukraine Uruguay Yougoslavie (Total : 65 pays) (vii)

AUTRES PAYS ET ORGANISATIONS UTILISANT LA CLASSIFICATION DE NICE (décembre 2000) En plus des 65 pays parties à l'arrangement de Nice, énumérés à la page précédente, les 71 pays et trois organisations suivants utilisent également la classification de Nice : 1 Afrique du Sud Albanie Angola Antilles néerlandaises Arabie saoudite Argentine Bahreïn Bangladesh Bolivie Botswana Brésil Burundi Chili Chypre Colombie Costa Rica Djibouti Égypte El Salvador Émirats arabes unis Équateur Éthiopie Ghana Guatemala Guyana Haïti Honduras Îles Salomon Inde Indonésie Iran (République islamique d ) Iraq Jamaïque Jordanie Kenya Kazakhstan Koweït Libye Lesotho Madagascar Malaisie Malte Maurice Mongolie Namibie Nicaragua Nigéria Nouvelle-Zélande Ouganda Pakistan Panama Paraguay Pérou Philippines Qatar Rwanda Saint-Marin Samoa Seychelles Sierra Leone Soudan Sri Lanka Swaziland Tonga Thaïlande Venezuela Viet Nam Yémen Zaïre Zambie Zimbabwe Bureau Benelux des marques (BBM) Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) 1 Office de l harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) 1 Les États suivants sont membres de l Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (décembre 2000) : Bénin (également partie à l Arrangement de Nice), Burkina Faso, Cameroun, Congo, Côte d Ivoire, Gabon, Guinée (également partie à l Arrangement de Nice), Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo (16). (viii)

Arrangement de Nice ARRANGEMENT DE NICE CONCERNANT LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L'ENREGISTREMENT DES MARQUES du 15 juin 1957, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967 et à Genève le 13 mai 1977 et modifié à Genève le 28 septembre 1979 Article premier Constitution d'une Union particulière; adoption d'une classification internationale; définition et langues de la classification 1) Les pays auxquels s'applique le présent Arrangement sont constitués à l'état d'union particulière et adoptent une classification commune des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (ci-après dénommée classification ). 2) La classification comprend : i) une liste des classes, accompagnée, le cas échéant, de notes explicatives; ii) une liste alphabétique des produits et des services (ci-après dénommée liste alphabétique ), avec l'indication de la classe dans laquelle chaque produit ou service est rangé. 3) La classification est constituée par : i) la classification qui a été publiée en 1971 par le Bureau international de la propriété intellectuelle (ci-après dénommé Bureau international ) visé dans la Convention instituant l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, étant entendu, toutefois, que les notes explicatives de la liste des classes qui figurent dans cette publication seront considérées comme provisoires et comme étant des recommandations jusqu'à ce que des notes explicatives de la liste des classes soient établies par le Comité d'experts visé à l'article 3; ii) les modifications et compléments qui sont entrés en vigueur, conformément à l'article 4.1) de l'arrangement de Nice du 15 juin 1957 et de l'acte de Stockholm du 14 juillet 1967 de cet Arrangement, avant l'entrée en vigueur du présent Acte; iii) les changements apportés par la suite en vertu de l'article 3 du présent Acte et qui entrent en vigueur conformément à l'article 4.1) du présent Acte. 4) La classification est en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi. (ix)

Arrangement de Nice 5)a) La classification visée à l'alinéa 3)i), ainsi que les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) qui sont entrés en vigueur avant la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature, sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé auprès du Directeur général de l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (ci-après dénommés respectivement Directeur général et Organisation ). Les modifications et compléments visés à l'alinéa 3)ii) qui entrent en vigueur après la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature sont également déposés en un exemplaire authentique, en langue française, auprès du Directeur général. b) La version anglaise des textes visés au sous-alinéa a) est établie par le Comité d'experts visé à l'article 3 à bref délai après l'entrée en vigueur du présent Acte. Son exemplaire authentique est déposé auprès du Directeur général. c) Les changements visés à l'alinéa 3)iii) sont déposés en un exemplaire authentique, en langues française et anglaise, auprès du Directeur général. 6) Le Directeur général établit, après consultation des gouvernements intéressés, soit sur la base d'une traduction proposée par ces gouvernements, soit en ayant recours à tout autre moyen qui n'aurait aucune incidence financière sur le budget de l'union particulière ou pour l'organisation, des textes officiels de la classification dans les langues allemande, arabe, espagnole, italienne, portugaise, russe et dans les autres langues que pourra désigner l'assemblée visée à l'article 5. 7) La liste alphabétique mentionne, en regard de chaque indication de produit ou de service, un numéro d'ordre propre à la langue dans laquelle elle est établie, avec : i) s'il s'agit de la liste alphabétique établie en langue anglaise, le numéro d'ordre que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française, et vice versa; ii) s'il s'agit d'une liste alphabétique établie conformément à l'alinéa 6), le numéro d'ordre que la même indication porte dans la liste alphabétique établie en langue française ou dans la liste alphabétique établie en langue anglaise. Article 2 Portée juridique et application de la classification 1) Sous réserve des obligations imposées par le présent Arrangement, la portée de la classification est celle qui lui est attribuée par chaque pays de l'union particulière. Notamment, la classification ne lie les pays de l'union particulière ni quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque, ni quant à la reconnaissance des marques de service. 2) Chacun des pays de l'union particulière se réserve la faculté d'appliquer la classification à titre de système principal ou de système auxiliaire. 3) Les administrations compétentes des pays de l'union particulière feront figurer dans les titres et publications officiels des enregistrements des marques les numéros des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits ou les services pour lesquels la marque est enregistrée. 4) Le fait qu'une dénomination figure dans la liste alphabétique n'affecte en rien les droits qui pourraient exister sur cette dénomination. (x)

Arrangement de Nice Article 3 Comité d'experts 1) Il est institué un Comité d'experts dans lequel chacun des pays de l'union particulière est représenté. 2)a) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter les pays étrangers à l'union particulière qui sont membres de l'organisation ou parties à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle à se faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts. b) Le Directeur général invite les organisations intergouvernementales spécialisées dans le domaine des marques dont un au moins des pays membres est un pays de l'union particulière à se faire représenter par des observateurs aux réunions du Comité d'experts. c) Le Directeur général peut et, à la demande du Comité d'experts, doit inviter des représentants d'autres organisations intergouvernementales et d'organisations internationales non gouvernementales à prendre part aux discussions qui les intéressent. 3) Le Comité d'experts : i) décide des changements à apporter à la classification; ii) adresse aux pays de l'union particulière des recommandations tendant à faciliter l'utilisation de la classification et à en promouvoir l'application uniforme; iii) prend toutes autres mesures qui, sans avoir d'incidences financières sur le budget de l'union particulière ou pour l'organisation, sont de nature à faciliter l'application de la classification par les pays en développement; iv) est habilité à instituer des sous-comités et des groupes de travail. 4) Le Comité d'experts adopte son règlement intérieur. Ce dernier donne aux organisations intergouvernementales mentionnées à l'alinéa 2)b) qui peuvent apporter une contribution substantielle au développement de la classification la possibilité de prendre part aux réunions des sous-comités et groupes de travail du Comité d'experts. 5) Les propositions de changements à apporter à la classification peuvent être faites par l'administration compétente de tout pays de l'union particulière, le Bureau international, les organisations intergouvernementales représentées au Comité d'experts en vertu de l'alinéa 2)b) et tout pays ou organisation spécialement invité par le Comité d'experts à formuler de telles propositions. Les propositions sont communiquées au Bureau international, qui les soumet aux membres du Comité d'experts et aux observateurs au plus tard deux mois avant la session du Comité d'experts au cours de laquelle elles seront examinées. 6) Chaque pays de l'union particulière dispose d'une voix. 7)a) Sous réserve du sous-alinéa b), le Comité d'experts prend ses décisions à la majorité simple des pays de l'union particulière représentés et votants. b) Les décisions relatives à l'adoption des modifications à apporter à la classification sont prises à la majorité des quatre cinquièmes des pays de l'union particulière représentés et votants. Par modification, il faut entendre tout transfert de produits ou de services d'une classe à une autre, ou la création de toute nouvelle classe. (xi)

Arrangement de Nice c) Le règlement intérieur visé à l'alinéa 4) prévoit que, sauf cas spéciaux, les modifications de la classification sont adoptées à la fin de périodes déterminées; le Comité d'experts fixe la longueur de chaque période. 8) L'abstention n'est pas considérée comme un vote. Article 4 Notification, entrée en vigueur et publication des changements 1) Les changements décidés par le Comité d'experts, de même que les recommandations du Comité d'experts, sont notifiés aux administrations compétentes des pays de l'union particulière par le Bureau international. Les modifications entrent en vigueur six mois après la date de l'envoi de la notification. Tout autre changement entre en vigueur à la date que fixe le Comité d'experts au moment où le changement est adopté. 2) Le Bureau international incorpore dans la classification les changements entrés en vigueur. Ces changements font l'objet d'avis publiés dans les périodiques désignés par l'assemblée visée à l'article 5. Article 5 Assemblée de l'union particulière 1)a) L'Union particulière a une Assemblée composée des pays qui ont ratifié le présent Acte ou y ont adhéré. b) Le Gouvernement de chaque pays est représenté par un délégué, qui peut être assisté de suppléants, de conseillers et d'experts. c) Les dépenses de chaque délégation sont supportées par le Gouvernement qui l'a désignée. 2)a) Sous réserve des dispositions des articles 3 et 4, l'assemblée : i) traite de toutes les questions concernant le maintien et le développement de l'union particulière et l'application du présent Arrangement; ii) donne au Bureau international des directives concernant la préparation des conférences de révision, compte étant dûment tenu des observations des pays de l'union particulière qui n'ont pas ratifié le présent Acte ou n'y ont pas adhéré; iii) examine et approuve les rapports et les activités du Directeur général de l'organisation (ciaprès dénommé le Directeur général ) relatifs à l'union particulière et lui donne toutes directives utiles concernant les questions de la compétence de l'union particulière; iv) arrête le programme, adopte le budget biennal de l'union particulière et approuve ses comptes de clôture; v) adopte le règlement financier de l'union particulière; vi) crée, outre le Comité d'experts mentionné à l'article 3, les autres comités d'experts et les groupes de travail qu'elle juge utiles à la réalisation des objectifs de l'union particulière; (xii)

Arrangement de Nice vii) décide quels sont les pays non membres de l'union particulière et quelles sont les organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales qui peuvent être admis à ses réunions en qualité d'observateurs; viii) adopte les modifications des articles 5 à 8; ix) entreprend toute autre action appropriée en vue d'atteindre les objectifs de l'union particulière; x) s'acquitte de toutes autres tâches qu'implique le présent Arrangement. b) Sur les questions qui intéressent également d'autres Unions administrées par l'organisation, l'assemblée statue connaissance prise de l'avis du Comité de coordination de l'organisation. 3)a) Chaque pays membre de l'assemblée dispose d'une voix. b) La moitié des pays membres de l'assemblée constitue le quorum. c) Nonobstant les dispositions du sous-alinéa b), si, lors d'une session, le nombre des pays représentés est inférieur à la moitié mais égal ou supérieur au tiers des pays membres de l'assemblée, celle-ci peut prendre des décisions; toutefois, les décisions de l'assemblée, à l'exception de celles qui concernent sa procédure, ne deviennent exécutoires que lorsque les conditions énoncées ci-après sont remplies. Le Bureau international communique lesdites décisions aux pays membres de l'assemblée qui n'étaient pas représentés, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de trois mois à compter de la date de ladite communication, leur vote ou leur abstention. Si, à l'expiration de ce délai, le nombre des pays ayant ainsi exprimé leur vote ou leur abstention est au moins égal au nombre de pays qui faisait défaut pour que le quorum fût atteint lors de la session, lesdites décisions deviennent exécutoires, pourvu qu'en même temps la majorité nécessaire reste acquise. d) Sous réserve des dispositions de l'article 8.2), les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des deux tiers des votes exprimés. e) L'abstention n'est pas considérée comme un vote. f) Un délégué ne peut représenter qu'un seul pays et ne peut voter qu'au nom de celui-ci. g) Les pays de l'union particulière qui ne sont pas membres de l'assemblée sont admis à ses réunions en qualité d'observateurs. 4)a) L'Assemblée se réunit une fois tous les deux ans en session ordinaire sur convocation du Directeur général et, sauf cas exceptionnels, pendant la même période et au même lieu que l'assemblée générale de l'organisation. b) L'Assemblée se réunit en session extraordinaire sur convocation adressée par le Directeur général, à la demande d'un quart des pays membres de l'assemblée. c) L'ordre du jour de chaque session est préparé par le Directeur général. 5) L'Assemblée adopte son règlement intérieur. (xiii)

Arrangement de Nice Article 6 Bureau international 1)a) Les tâches administratives incombant à l'union particulière sont assurées par le Bureau international. b) En particulier, le Bureau international prépare les réunions et assure le secrétariat de l'assemblée, du Comité d'experts et de tous autres comités d'experts et tous groupes de travail que l'assemblée ou le Comité d'experts peut créer. c) Le Directeur général est le plus haut fonctionnaire de l'union particulière et la représente. 2) Le Directeur général et tout membre du personnel désigné par lui prennent part, sans droit de vote, à toutes les réunions de l'assemblée, du Comité d'experts, et de tout autre comité d'experts ou tout groupe de travail que l'assemblée ou le Comité d'experts peut créer. Le Directeur général ou un membre du personnel désigné par lui est d'office secrétaire de ces organes. 3)a) Le Bureau international, selon les directives de l'assemblée, prépare les conférences de révision des dispositions de l'arrangement autres que les articles 5 à 8. b) Le Bureau international peut consulter des organisations intergouvernementales et internationales non gouvernementales sur la préparation des conférences de révision. c) Le Directeur général et les personnes désignées par lui prennent part, sans droit de vote, aux délibérations dans ces conférences. 4) Le Bureau international exécute toutes autres tâches qui lui sont attribuées. Article 7 Finances 1)a) L'Union particulière a un budget. b) Le budget de l'union particulière comprend les recettes et les dépenses propres à l'union particulière, sa contribution au budget des dépenses communes aux Unions, ainsi que, le cas échéant, la somme mise à la disposition du budget de la Conférence de l'organisation. c) Sont considérées comme dépenses communes aux Unions les dépenses qui ne sont pas attribuées exclusivement à l'union particulière mais également à une ou plusieurs autres Unions administrées par l'organisation. La part de l'union particulière dans ces dépenses communes est proportionnelle à l'intérêt que ces dépenses présentent pour elle. 2) Le budget de l'union particulière est arrêté compte tenu des exigences de coordination avec les budgets des autres Unions administrées par l'organisation. (xiv)

Arrangement de Nice 3) Le budget de l'union particulière est financé par les ressources suivantes : i) les contributions des pays de l'union particulière; ii) les taxes et sommes dues pour les services rendus par le Bureau international au titre de l'union particulière; iii) le produit de la vente des publications du Bureau international concernant l'union particulière et les droits afférents à ces publications; iv) les dons, legs et subventions; v) les loyers, intérêts et autres revenus divers. 4)a) Pour déterminer sa part contributive au sens de l'alinéa 3)i), chaque pays de l'union particulière appartient à la classe dans laquelle il est rangé pour ce qui concerne l'union de Paris pour la protection de la propriété industrielle, et paie ses contributions annuelles sur la base du nombre d'unités déterminé pour cette classe dans cette Union. b) La contribution annuelle de chaque pays de l'union particulière consiste en un montant dont le rapport à la somme totale des contributions annuelles au budget de l'union particulière de tous les pays est le même que le rapport entre le nombre des unités de la classe dans laquelle il est rangé et le nombre total des unités de l'ensemble des pays. c) Les contributions sont dues au premier janvier de chaque année. d) Un pays en retard dans le paiement de ses contributions ne peut exercer son droit de vote dans aucun des organes de l'union particulière si le montant de son arriéré est égal ou supérieur à celui des contributions dont il est redevable pour les deux années complètes écoulées. Cependant, un tel pays peut être autorisé à conserver l'exercice de son droit de vote au sein dudit organe aussi longtemps que ce dernier estime que le retard résulte de circonstances exceptionnelles et inévitables. e) Dans le cas où le budget n'est pas adopté avant le début d'un nouvel exercice, le budget de l'année précédente est reconduit selon les modalités prévues par le règlement financier. 5) Le montant des taxes et sommes dues pour des services rendus par le Bureau international au titre de l'union particulière est fixé par le Directeur général, qui fait rapport à l'assemblée. 6)a) L'Union particulière possède un fonds de roulement constitué par un versement unique effectué par chaque pays de l'union particulière. Si le fonds devient insuffisant, l'assemblée décide de son augmentation. b) Le montant du versement initial de chaque pays au fonds précité ou de sa participation à l'augmentation de celui-ci est proportionnel à la contribution de ce pays pour l'année au cours de laquelle le fonds est constitué ou l'augmentation décidée. c) La proportion et les modalités de versement sont arrêtées par l'assemblée, sur proposition du Directeur général et après avis du Comité de coordination de l'organisation. 7)a) L'Accord de siège conclu avec le pays sur le territoire duquel l'organisation a son siège prévoit que, si le fonds de roulement est insuffisant, ce pays accorde des avances. Le montant de ces avances et les conditions dans lesquelles elles sont accordées font l'objet, dans chaque cas, d'accords séparés entre le pays en cause et l'organisation. b) Le pays visé au sous-alinéa a) et l'organisation ont chacun le droit de dénoncer l'engagement d'accorder des avances moyennant notification par écrit. La dénonciation prend effet trois ans après la fin de l'année au cours de laquelle elle a été notifiée. (xv)

Arrangement de Nice 8) La vérification des comptes est assurée, selon les modalités prévues par le règlement financier, par un ou plusieurs pays de l'union particulière ou par des contrôleurs extérieurs, qui sont, avec leur consentement, désignés par l'assemblée. Article 8 Modification des articles 5 à 8 1) Des propositions de modification des articles 5, 6, 7 et du présent article peuvent être présentées par tout pays membre de l'assemblée ou par le Directeur général. Ces propositions sont communiquées par ce dernier aux pays membres de l'assemblée six mois au moins avant d'être soumises à l'examen de l'assemblée. 2) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) est adoptée par l'assemblée. L'adoption requiert les trois quarts des votes exprimés; toutefois, toute modification de l'article 5 et du présent alinéa requiert les quatre cinquièmes des votes exprimés. 3) Toute modification des articles visés à l'alinéa 1) entre en vigueur un mois après la réception par le Directeur général des notifications écrites d'acceptation, effectuée en conformité avec leurs règles constitutionnelles respectives, de la part des trois quarts des pays qui étaient membres de l'assemblée au moment où la modification a été adoptée. Toute modification desdits articles ainsi acceptée lie tous les pays qui sont membres de l'assemblée au moment où la modification entre en vigueur ou qui en deviennent membres à une date ultérieure; toutefois, toute modification qui augmente les obligations financières des pays de l'union particulière ne lie que ceux d'entre eux qui ont notifié leur acceptation de ladite modification. Article 9 Ratification et adhésion; entrée en vigueur 1) Chacun des pays de l'union particulière qui a signé le présent Acte peut le ratifier et, s'il ne l'a pas signé, peut y adhérer. 2) Tout pays étranger à l'union particulière, partie à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, peut adhérer au présent Acte et devenir, de ce fait, pays de l'union particulière. 3) Les instruments de ratification et d'adhésion sont déposés auprès du Directeur général. 4)a) Le présent Acte entre en vigueur trois mois après que les deux conditions suivantes ont été remplies : i) six pays ou plus ont déposé leurs instruments de ratification ou d'adhésion; ii) trois au moins de ces pays sont des pays qui, à la date à laquelle le présent Acte est ouvert à la signature, sont des pays de l'union particulière. b) L'entrée en vigueur visée au sous-alinéa a) est effective à l'égard des pays qui, trois mois au moins avant ladite entrée en vigueur, ont déposé des instruments de ratification ou d'adhésion. c) À l'égard de tout pays non couvert par le sous-alinéa b), le présent Acte entre en vigueur trois mois après la date à laquelle sa ratification ou son adhésion a été notifiée par le Directeur général, à moins qu'une date postérieure n'ait été indiquée dans l'instrument de ratification ou d'adhésion. Dans ce dernier cas, le présent Acte entre en vigueur, à l'égard de ce pays, à la date ainsi indiquée. (xvi)

Arrangement de Nice 5) La ratification ou l'adhésion emporte de plein droit accession à toutes les clauses et admission à tous les avantages stipulés par le présent Acte. 6) Après l'entrée en vigueur du présent Acte, aucun pays ne peut ratifier un Acte antérieur du présent Arrangement ou y adhérer. Article 10 Durée Le présent Arrangement a la même durée que la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Article 11 Révision 1) Le présent Arrangement peut être révisé périodiquement par des conférences des pays de l'union particulière. 2) La convocation des conférences de révision est décidée par l'assemblée. 3) Les articles 5 à 8 peuvent être modifiés soit par une conférence de révision, soit conformément à l'article 8. Article 12 Dénonciation 1) Tout pays peut dénoncer le présent Acte par notification adressée au Directeur général. Cette dénonciation emporte aussi dénonciation de l'acte ou des Actes antérieurs du présent Arrangement que le pays qui dénonce le présent Acte a ratifiés ou auxquels il a adhéré et ne produit son effet qu'à l'égard du pays qui l'a faite, l'arrangement restant en vigueur et exécutoire à l'égard des autres pays de l'union particulière. 2) La dénonciation prend effet un an après le jour où le Directeur général a reçu la notification. 3) La faculté de dénonciation prévue par le présent article ne peut être exercée par un pays avant l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de la date à laquelle il est devenu pays de l'union particulière. (xvii)

Arrangement de Nice Article 13 Renvoi à l'article 24 de la Convention de Paris Les dispositions de l'article 24 de l'acte de Stockholm de 1967 de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle s'appliquent au présent Arrangement; toutefois, si ces dispositions sont amendées à l'avenir, le dernier amendement en date s'applique au présent Arrangement à l'égard des pays de l'union particulière qui sont liés par cet amendement. Article 14 Signature; langues; fonctions de dépositaire; notifications 1)a) Le présent Acte est signé en un seul exemplaire original en langues française et anglaise, les deux textes faisant également foi, et déposé auprès du Directeur général. b) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation des gouvernements intéressés et dans les deux mois qui suivent la signature du présent Acte, dans les deux autres langues, l'espagnol et le russe, dans lesquelles, à côté des langues visées au sous-alinéa a), ont été signés les textes faisant foi de la Convention instituant l'organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. c) Des textes officiels du présent Acte sont établis par le Directeur général, après consultation des gouvernements intéressés, dans les langues allemande, arabe, italienne et portugaise, et dans les autres langues que l'assemblée peut indiquer. 2) Le présent Acte reste ouvert à la signature jusqu'au 31 décembre 1977. 3)a) Le Directeur général certifie et transmet deux copies du texte signé du présent Acte aux gouvernements de tous les pays de l'union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout autre pays. b) Le Directeur général certifie et transmet deux copies de toute modification du présent Acte aux gouvernements de tous les pays de l'union particulière et, sur demande, au gouvernement de tout autre pays. 4) Le Directeur général fait enregistrer le présent Acte auprès du Secrétariat de l'organisation des Nations Unies. 5) Le Directeur général notifie aux gouvernements de tous les pays parties à la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle : i) les signatures apposées selon l'alinéa 1); ii) le dépôt d'instruments de ratification ou d'adhésion selon l'article 9.3); iii) la date d'entrée en vigueur du présent Acte selon l'article 9.4)a); iv) les acceptations des modifications du présent Acte selon l'article 8.3); v) les dates auxquelles ces modifications entrent en vigueur; vi) les dénonciations reçues selon l'article 12. * * * (xviii)

Arrangement de Madrid (extraits) ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES 2 du 14 avril l891, révisé a Stockholm le 14 juillet 1967 et modifié à Genève le 28 septembre 1979 (extraits) Article 3 [Contenu de la demande d'enregistrement international] 2) Le déposant devra indiquer les produits ou les services pour lesquels la protection de la marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après la classification établie par l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication, le Bureau international classera les produits ou les services dans les classes correspondantes de ladite classification. Le classement indiqué par le déposant sera soumis au contrôle du Bureau international, qui l'exercera en liaison avec l'administration nationale. En cas de désaccord entre l'administration nationale et le Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant. Article 4 [Effets de l'enregistrement international] 1) À partir de l'enregistrement ainsi fait au Bureau international selon les dispositions des articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacun des pays contractants intéressés sera la même que si cette marque y avait été directement déposée. Le classement des produits ou des services prévu à l'article 3 ne lie pas les pays contractants quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque. 2 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à cet Arrangement : Albanie, Algérie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bélarus, Belgique, Bhoutan, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chine, Croatie, Cuba, Égypte, Espagne, Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, France, Hongrie, Italie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Lesotho, Lettonie, Libéria, Liechtenstein, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mongolie, Mozambique, Ouzbékistan, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Sierra Leone, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Suisse, Swaziland, Tadjikistan, Ukraine, Viet Nam et Yougoslavie (52). (xix)

Arrangement de Madrid (extraits) Article 5 [Refus par les Administrations nationales] 1) Dans les pays où leur législation les y autorise, les Administrations auxquelles le Bureau international notifiera l'enregistrement d'une marque, ou la demande d'extension de protection formulée conformément à l'article 3ter, auront la faculté de déclarer que la protection ne peut être accordée à cette marque sur leur territoire. Un tel refus ne pourra être opposé que dans les conditions qui s'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, à une marque déposée à l'enregistrement national. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation nationale n'autoriserait l'enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services. Article 7 [Renouvellement de l'enregistrement international] 2) Le renouvellement ne pourra comporter aucune modification par rapport au précédent enregistrement en son dernier état. 3) Le premier renouvellement effectué conformément aux dispositions de l'acte de Nice du l5 juin l957 ou du présent Acte devra comporter l'indication des classes de la classification internationale auxquelles se rapporte l'enregistrement. Article 8 [Taxe nationale Émolument international Répartition des excédents de recettes, des émoluments supplémentaires et des compléments d'émoluments] 2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable d'un émolument international qui comprendra : a) un émolument de base; b) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique la marque; c) un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformément à l'article 3ter. 3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2), lettre b), pourra être réglé dans un délai à fixer par le Règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou de services a été fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date de l'enregistrement. Si, à l'expiration du délai susdit, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si la liste des produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande d'enregistrement international sera considérée comme abandonnée. (xx)

Arrangement de Madrid (extraits) Article 9 [Changements dans les registres nationaux affectant aussi l'enregistrement international Réduction de la liste des produits et services mentionnés dans l'enregistrement international Additions à cette liste Substitutions dans cette liste] 1) L'Administration du pays du titulaire notifiera également au Bureau international les annulations, radiations, renonciations, transmissions et autres changements apportés à l'inscription de la marque dans le registre national, si ces changements affectent aussi l'enregistrement international. 2) Le Bureau inscrira ces changements dans le Registre international, les notifiera à son tour aux Administrations des pays contractants et les publiera dans son journal. 3) On procédera de même lorsque le titulaire de l'enregistrement international demandera à réduire la liste des produits ou services auxquels il s'applique. 4) Ces opérations peuvent être soumises à une taxe qui sera fixée par le Règlement d'exécution. 5) L'addition ultérieure d'un nouveau produit ou service à la liste ne peut être obtenue que par un nouveau dépôt effectué conformément aux prescriptions de l'article 3. 6) À l'addition est assimilée la substitution d'un produit ou service à un autre. Article 10 [Assemblée de l'union particulière] 2)a) L'Assemblée : iii) modifie le Règlement d'exécution et fixe le montant des émoluments mentionnés à l'article 8.2) et des autres taxes relatives à l'enregistrement international. * * * (xxi)

Protocole de Madrid (extraits) PROTOCOLE RELATIF À L'ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES 3 adopté à Madrid le 27 juin 1989 (extraits) Article 3 Demande internationale 2) Le déposant devra indiquer les produits et les services pour lesquels la protection de la marque est revendiquée, ainsi que, si possible, la ou les classes correspondantes, d'après la classification établie par l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques. Si le déposant ne donne pas cette indication, le Bureau international classera les produits et les services dans les classes correspondantes de ladite classification. L'indication des classes donnée par le déposant sera soumise au contrôle du Bureau international, qui l'exercera en liaison avec l'office d'origine. En cas de désaccord entre ledit Office et le Bureau international, l'avis de ce dernier sera déterminant. Article 4 Effets de l'enregistrement international 1)a) À partir de la date de l'enregistrement ou de l'inscription effectué selon les dispositions des articles 3 et 3ter, la protection de la marque dans chacune des parties contractantes intéressées sera la même que si cette marque avait été déposée directement auprès de l'office de cette partie contractante. Si aucun refus n'a été notifié au Bureau international conformément à l'article 5.1) et 2) ou si un refus notifié conformément audit article a été retiré ultérieurement, la protection de la marque dans la partie contractante intéressée sera, à partir de ladite date, la même que si cette marque avait été enregistrée par l'office de cette partie contractante. b) L'indication des classes de produits et de services prévue à l'article 3 ne lie pas les parties contractantes quant à l'appréciation de l'étendue de la protection de la marque. 3 En date du 31 décembre 2000, les États suivants étaient parties à ce Protocole : Allemagne, Antigua-et-Barbuda, Arménie, Autriche, Belgique, Bhoutan, Chine, Cuba, Danemark, Espagne, Estonie, Fédération de Russie, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Japon, Kenya, Lesotho, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Maroc, Monaco, Mozambique, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Moldova, République populaire démocratique de Corée, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Swaziland, Turkménistan, Turquie, Ukraine, Yougoslavie (49). (xxiii)

Protocole de Madrid (extraits) Article 5 Refus et invalidation des effets de l'enregistrement international à l égard de certaines parties contractantes 1) Lorsque la législation applicable l'y autorise, l'offic e d'une partie contractante auquel le Bureau international a notifié une extension à cette partie contractante, selon l'article 3ter.1) ou 2), de la protection résultant d'un enregistrement international aura la faculté de déclarer dans une notification de refus que la protection ne peut pas être accordée dans ladite partie contractante à la marque qui fait l'objet de cette extension. Un tel refus ne pourra être fondé que sur les motifs qui s'appliqueraient, en vertu de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, dans le cas d'une marque déposée directement auprès de l'office qui notifie le refus. Toutefois, la protection ne pourra être refusée, même partiellement, pour le seul motif que la législation applicable n'autoriserait l'enregistrement que dans un nombre limité de classes ou pour un nombre limité de produits ou de services. Article 8 Taxes pour la demande internationale et l'enregistrement international 2) L'enregistrement d'une marque au Bureau international sera soumis au règlement préalable d'un émolument international qui comprendra, sous réserve des dispositions de l'alinéa 7)a), i) un émolument de base; ii) iii) un émolument supplémentaire pour toute classe de la classification internationale en sus de la troisième dans laquelle seront rangés les produits ou services auxquels s'applique la marque; un complément d'émolument pour toute demande d'extension de protection conformément à l'article 3ter. 3) Toutefois, l'émolument supplémentaire spécifié à l'alinéa 2)ii) pourra être réglé dans un délai fixé par le règlement d'exécution, si le nombre des classes de produits ou services a été fixé ou contesté par le Bureau international et sans qu'il soit porté préjudice à la date de l'enregistrement international. Si, à l'expiration dudit délai, l'émolument supplémentaire n'a pas été payé ou si la liste des produits ou services n'a pas été réduite par le déposant dans la mesure nécessaire, la demande internationale sera considérée comme abandonnée. (xxiv)

Protocole de Madrid (extraits) Article 9 Inscription d'un changement de titulaire de l'enregistrement international À la requête de la personne au nom de laquelle est inscrit l'enregistrement international, ou à la requête d'un Office intéressé faite d'office ou sur demande d'une personne intéressée, le Bureau international inscrit au registre international tout changement de titulaire de cet enregistrement, à l'égard de l'ensemble ou de certaines des parties contractantes sur le territoire desquelles ledit enregistrement a effet et à l'égard de tout ou partie des produits et des services énumérés dans l'enregistrement, sous réserve que le nouveau titulaire soit une personne qui, selon l'article 2.1), est habilitée à déposer des demandes internationales. * * * (xxv)

CLASSIFICATION DE NICE

Classification de Nice (8 e édition) GUIDE DE L UTILISATEUR 1. Les intitulés des classes indiquent de manière générale les domaines dont relèvent en principe les produits ou les services. 2. Pour s assurer du classement correct de chaque produit ou service, il importe de consulter la liste alphabétique des produits et des services ainsi que les notes explicatives concernant les différentes classes. Si un produit ou un service ne peut pas être classé à l aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques générales (voir page 3) indiquent les critères qu il convient d appliquer. 3. La liste alphabétique, dans l ordre des classes, est reproduite en deux groupes de quatre colonnes par page et contient pour chaque produit ou service les indications suivantes : première colonne : deuxième colonne : troisième colonne : quatrième colonne : numéro d ordre 4 de l indication du produit ou du service, en langue française; indication du produit ou du service, en langue française; numéro d ordre 4 de l indication correspondante du produit ou du service, en langue anglaise; numéro de base 4 de l indication du produit ou du service. 4. Il convient de noter qu un produit ou un service donné peut apparaître à plusieurs reprises dans la liste alphabétique; tel est le cas s il est décrit à l aide de différentes indications, appelées renvois. 5. L indication, dans la liste alphabétique, d un terme général en rapport avec une classe déterminée (englobant certains produits ou services) n exclut pas que ce terme se retrouve dans d autres classes (englobant d autres produits ou services), dès lors qu une précision y est apportée. En pareil cas, le terme général (par exemple, vêtements, peintures) est accompagné dans la liste alphabétique d un astérisque. 6. Lorsqu une expression se trouve entre crochets dans la liste alphabétique, elle a pour objet, dans la plupart des cas, de préciser le texte qui précède dans la mesure où celui-ci est ambigu ou trop vague aux fins du classement. Les crochets contiennent parfois l expression américaine correspondante au texte qui les précède et, dans la plupart de ces cas, cette expression est suivie de (Am.). 4 Alors que le numéro d ordre d un produit ou d un service donné est propre à chaque langue de la classification, son numéro de base est le même pour toutes les versions linguistiques de cette classification publiées par l OMPI ou en collaboration avec l Organisation. Le numéro de base permet à l utilisateur de trouver le produit ou le service équivalent dans la liste alphabétique des autres versions linguistiques de la classification. 1

Classification de Nice (8 e édition) 7. Lorsqu une expression se trouve entre parenthèses dans la liste alphabétique, elle peut constituer une indication différente du produit ou service considéré, qui, dans ce cas, figure aussi à l endroit qui convient dans la liste alphabétique (renvoi). Dans d autres cas, une expression entre parenthèses peut commencer par un terme général (par exemple, appareils, conduites, machines) sous lequel le produit ou le service en question ne peut pas figurer dans la liste alphabétique. Le texte qui précède les parenthèses est considéré comme étant la partie la plus importante de l indication du produit ou du service en question et est remplacé, à l intérieur des parenthèses, par. 8. Aux fins de l'enregistrement des marques, il est hautement recommandé d utiliser les indications figurant dans la liste alphabétique pour décrire des produits ou des services et d éviter l emploi d expressions vagues ou de termes généraux, trop imprécis. 9. Le fait qu une indication de produit ou de service figure dans la liste alphabétique ne préjuge nullement des décisions des administrations nationales de la propriété industrielle quant à la possibilité d enregistrer des marques pour le produit ou service en question (voir l article 2.1) de l Arrangement de Nice). 2

Classification de Nice (8 e édition) REMARQUES GÉNÉRALES Les indications de produits ou de services figurant dans l intitulé des classes constituent des indications générales relatives aux domaines dont relèvent en principe les produits ou les services. C est pourquoi il importe de consulter la liste alphabétique pour s assurer du classement exact de chaque produit ou service particulier. PRODUITS Si un produit ne peut pas être classé à l aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu il convient d appliquer : a) un produit fini est en principe classé selon sa fonction ou sa destination. Si la fonction ou la destination d un produit fini n est mentionnée dans aucun intitulé de classe, ce produit est classé par analogie avec d autres produits finis comparables figurant dans la liste alphabétique. S il n en existe aucun, d autres critères tels que celui de la matière dont il est fait ou celui de son mode de fonctionnement sont appliqués; b) un produit fini à usages multiples (tel qu un combiné radio-réveil) peut être classé dans toutes les classes correspondant à l une quelconque de ses fonctions ou de ses destinations. Si ces fonctions ou destinations ne sont mentionnées dans aucun intitulé de classe, les autres critères mentionnés sous a) sont applicables; c) les matières premières, brutes ou semi-ouvrées, sont classées, en principe, compte tenu de la matière dont elles sont constituées; d) les produits destinés à faire partie d un autre produit ne sont, en principe, classés dans la même classe que ce dernier qu au cas où les produits de ce genre ne peuvent pas, normalement, avoir d autres affectations. Dans tous les autres cas, le critère mentionné sous a) est applicable; e) si un produit, fini ou non, devant être classé en fonction de la matière dont il est constitué est en fait constitué de matières différentes, le classement est, en principe, opéré en fonction de la matière prédominante; f) les étuis adaptés aux produits qu ils sont destinés à contenir sont classés, en principe, dans la même classe que ces derniers. SERVICES Si un service ne peut pas être classé à l aide de la liste des classes, des notes explicatives ou de la liste alphabétique, les remarques ci-après indiquent les critères qu il convient d appliquer : a) les services sont classés, en principe, selon les branches d activité définies par l intitulé des classes de services et leurs notes explicatives ou, sinon, par analogie avec d autres services similaires figurant dans la liste alphabétique; b) les services de location sont classés, en principe, dans les mêmes classes que celles où sont classés les services rendus à l aide des objets loués (par exemple, la location de téléphones, qui relève de la classe 38); c) les services de conseils, d informations ou de consultation sont classés, en principe, dans la même classe que le service faisant l objet du conseil, de l information ou de la consultation, par exemple consultation en matière de transport (cl. 39), consultation en matière de gestion des affaires commerciales (cl. 35), consultation en matière financière (cl. 36), consultation en matière de soins de beauté (cl. 44). La communication par voie électronique de ce conseil, de cette information ou de cette consultation (par téléphone, par voie informatique) est sans effet sur le classement du service. 3

Classification de Nice (8 e édition) INTITULÉS DES CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES PRODUITS Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7 Classe 8 Classe 9 Classe 10 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie ; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d'autres classes; minerais Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture 4

Classification de Nice (8 e édition) Classe 11 Classe 12 Classe 13 Classe 14 Classe 15 Classe 16 Classe 17 Classe 18 Classe 19 Classe 20 Classe 21 Classe 22 Classe 23 Classe 24 Classe 25 Classe 26 Classe 27 Classe 28 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Instruments de musique Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël 5

Classification de Nice (8 e édition) Classe 29 Classe 30 Classe 31 Classe 32 Classe 33 Classe 34 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac; articles pour fumeurs; allumettes SERVICES Classe 35 Classe 36 Classe 37 Classe 38 Classe 39 Classe 40 Classe 41 Classe 42 Classe 43 Classe 44 Classe 45 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières Construction; réparation; services d'installation Télécommunications Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages Traitement de matériaux Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire Services médicaux; services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus 6

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives LISTE DES CLASSES, AVEC NOTES EXPLICATIVES P R O D U I T S CLASSE 1 Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Note explicative La classe 1 comprend essentiellement les produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à l'agriculture, y compris ceux qui entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes. Cette classe comprend notamment : le compost, le paillis (engrais); le sel pour conserver, autre que pour les aliments. Cette classe ne comprend pas notamment : les résines naturelles à l'état brut (cl. 2); les produits chimiques destinés à la science médicale (cl. 5); les fongicides, les herbicides et les produits pour la destruction des animaux nuisibles (cl. 5); les adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage (cl. l6); le sel pour conserver les aliments (cl. 30); le paillis (couverture d'humus) (cl. 31). 7

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Note explicative La classe 2 comprend essentiellement les peintures, les colorants et les produits de protection contre la corrosion. Cette classe comprend notamment : les couleurs, les vernis et les laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art; les colorants pour la teinture des vêtements; les colorants pour les aliments ou les boissons. Cette classe ne comprend pas notamment : les résines artificielles à l'état brut (cl. 1); les colorants pour la lessive et le blanchissage (cl. 3); les teintures cosmétiques (cl. 3); les boîtes de peinture (matériel scolaire) (cl. 16); les peintures et les vernis isolants (cl. l7). CLASSE 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Note explicative La classe 3 comprend essentiellement les produits de nettoyage et les produits de toilette. Cette classe comprend notamment : les désodorisants à usage personnel (parfumerie); les produits hygiéniques qui sont des produits de toilette. 8

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : les produits chimiques pour le nettoyage des cheminées (cl. 1); les produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication (cl. 1); les désodorisants, autres qu'à usage personnel (cl. 5); les pierres à aiguiser ou les meules à aiguiser à main (cl. 8). CLASSE 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage. Note explicative La classe 4 comprend essentiellement les huiles et graisses industrielles, les combustibles et les matières éclairantes. Cette classe ne comprend pas notamment : certaines huiles et graisses industrielles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits). CLASSE 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. Note explicative La classe 5 comprend essentiellement les produits pharmaceutiques et les autres produits à usage médical. Cette classe comprend notamment : les produits hygiéniques pour l'hygiène intime, autres que les produits de toilette; les désodorisants autres qu'à usage personnel; les cigarettes sans tabac, à usage médical. 9

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : les produits pour l'hygiène qui sont des produits de toilette (cl. 3); les désodorisants à usage personnel (parfumerie) (cl. 3); les bandages orthopédiques (cl. 10). CLASSE 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie ; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d'autres classes; minerais. Note explicative La classe 6 comprend essentiellement les métaux communs bruts et mi-ouvrés, ainsi que les produits simples fabriqués à partir de ceux-ci. Cette classe ne comprend pas notamment : la bauxite (cl. 1); le mercure, l'antimoine, les métaux alcalins et les métaux alcalino-terreux (cl. 1); les métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2). CLASSE 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs. 10

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Note explicative La classe 7 comprend essentiellement les machines, les machines-outils et les moteurs. Cette classe comprend notamment : les parties de moteurs (de toutes sortes); les machines et appareils électriques de nettoyage. Cette classe ne comprend pas notamment : certaines machines et machines-outils spéciales (consulter la liste alphabétique des produits); les outils et instruments à main actionnés manuellement (cl. 8); les moteurs pour véhicules terrestres (cl. 12). CLASSE 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Note explicative La classe 8 comprend essentiellement les outils et les instruments à main actionnés manuellement jouant le rôle d'outils dans diverses professions. Cette classe comprend notamment : la coutellerie, les fourchettes et les cuillers en métaux précieux; les rasoirs, les tondeuses (instruments à main) et les coupe-ongles, électriques. Cette classe ne comprend pas notamment : certains instruments spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); les outils et instruments actionnés par un moteur (cl. 7); la coutellerie chirurgicale (cl. 10); les coupe-papier (cl. 16); les armes d'escrime (cl. 28). 11

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Note explicative Cette classe comprend notamment : les appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires; les appareils et instruments utilisés pour la commande d'un navire, tels qu'appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres; les appareils et instruments électriques suivants : a) certains outils et appareils électrothermiques, tels que les fers à souder électriques, les fers à repasser électriques, qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à la classe 8; b) les appareils et dispositifs qui, s'ils n'étaient pas électriques, appartiendraient à des classes diverses, tels que : vêtements chauffés électriquement, allume-cigares pour automobiles; les rapporteurs; les machines de bureau à cartes perforées; les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe. Cette classe ne comprend pas notamment : les appareils et instruments électriques suivants : a) les appareils électromécaniques pour la cuisine (broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, moulins à café électriques, etc.), et certains autres appareils et instruments actionnés par un moteur électrique, rentrant tous dans la classe 7; b) les rasoirs, tondeuses (instruments à main) et coupe-ongles électriques (cl. 8); c) les brosses à dents et peignes électriques (cl. 2l); d) les appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, etc. (cl. 11); l'horlogerie et autres instruments chronométriques (cl. 14); les horloges de contrôle (cl. 14). 12

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Note explicative La classe 10 comprend essentiellement les appareils, instruments et articles médicaux. Cette classe comprend notamment : les mobiliers spéciaux à usage médical; certains articles d'hygiène en caoutchouc (consulter la liste alphabétique des produits); les bandages orthopédiques. CLASSE 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Note explicative Cette classe comprend notamment : les appareils de conditionnement d'air; les bassinoires, bouillottes, chauffe-lits, électriques ou non électriques; les coussins et couvertures chauffés électriquement, non à usage médical; les bouilloires électriques; les ustensiles de cuisson électriques. Cette classe ne comprend pas notamment : les appareils de production de vapeur (parties de machines) (cl. 7); les vêtements chauffés électriquement (cl. 9). 13

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Note explicative Cette classe comprend notamment : les moteurs pour véhicules terrestres; les accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres; les aéroglisseurs. Cette classe ne comprend pas notamment : certaines parties de véhicules (consulter la liste alphabétique des produits); les matériaux pour les voies ferrées (cl. 6); les moteurs, accouplements et organes de transmission, autres que pour les véhicules terrestres (cl. 7); les parties de moteurs (de toutes sortes) (cl. 7). Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice. CLASSE 13 Note explicative La classe 13 comprend essentiellement les armes à feu et les produits pyrotechniques. Cette classe ne comprend pas notamment : les allumettes (cl. 34). 14

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Note explicative La classe 14 comprend essentiellement les métaux précieux, les produits fabriqués en ces matières et, en général, la joaillerie, la bijouterie et l'horlogerie. Cette classe comprend notamment : les articles de bijouterie en vrai et en faux; les boutons de manchettes, épingles de cravate. Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits en métaux précieux (classés selon leur fonction ou destination), par exemple : les métaux en feuilles ou en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes (cl. 2); les amalgames dentaires en or (cl. 5); la coutellerie, les fourchettes et les cuillers (cl. 8); les contacts électriques (cl. 9); les plumes à écrire en or (cl. 16); les objets d'art non en métaux précieux (classés selon la matière dont ils sont constitués). Instruments de musique. CLASSE 15 Note explicative Cette classe comprend notamment : les pianos mécaniques et leurs accessoires; les boîtes à musique; les instruments de musique électriques et électroniques. Cette classe ne comprend pas notamment : les appareils pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification et la reproduction du son (cl. 9). 15

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. Note explicative La classe 16 comprend essentiellement le papier, les produits en papier et les articles de bureau. Cette classe comprend notamment : les coupe-papier; les duplicateurs; les feuilles, les sacs et les sachets en matières plastiques, pour l'emballage. Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits en papier ou en carton (consulter la liste alphabétique des produits); les couleurs (cl. 2); les outils à main pour les artistes (par exemple : spatules, ciseaux de sculpteurs) (cl. 8). 16

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non. Note explicative La classe 17 comprend essentiellement les isolants électriques, thermiques ou acoustiques et les matières plastiques mi-ouvrées, sous forme de feuilles, plaques ou baguettes. Cette classe comprend notamment : la gomme pour le rechapage des pneus; les matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques; les barrières flottantes antipollution. CLASSE 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Note explicative La classe 18 comprend essentiellement le cuir, ses imitations, les articles de voyage non compris dans d'autres classes et la sellerie. Cette classe ne comprend pas notamment : les articles d'habillement (consulter la liste alphabétique des produits). 17

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 19 Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non. Note explicative La classe 19 comprend essentiellement les matériaux de construction non. Cette classe comprend notamment : les bois mi-ouvrés (par exemple : poutres, planches, panneaux); les bois contreplaqués; le verre de construction (par exemple : dalles, tuiles en verre); les granulés de verre pour le marquage des routes; les boîtes aux lettres en maçonnerie. Cette classe ne comprend pas notamment : les produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment (cl. 1); les ignifuges (cl. 1); la poix noire pour cordonniers (cl. 3). CLASSE 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Note explicative La classe 20 comprend essentiellement les meubles et leurs parties et les produits en matières plastiques qui ne sont pas compris dans d'autres classes. Cette classe comprend notamment : les meubles et les meubles pour le camping; les articles de literie (par exemple : matelas, sommiers, oreillers); les glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette; les plaques d'immatriculation non ; les boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie. 18

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : certains miroirs spéciaux classés selon leur fonction ou destination (consulter la liste alphabétique des produits); les mobiliers spéciaux de laboratoires (cl. 9); les mobiliers spéciaux à usage médical (cl. 10); le linge de lit (cl. 24); les édredons (couvre-pieds de duvet) (cl. 24). CLASSE 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Note explicative La classe 21 comprend essentiellement les petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement, ainsi que les ustensiles de toilette, la verrerie et les articles en porcelaine. Cette classe comprend notamment : les ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, comme par exemple : batterie de cuisine, seaux, bassines en tôle, en aluminium, en matières plastiques ou autres, petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés manuellement; les éteignoirs non en métaux précieux; les peignes électriques; les brosses à dents électriques; les dessous-de-plat et les dessous de carafes (vaisselle). Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits en verre, porcelaine et faïence (consulter la liste alphabétique des produits); les produits de nettoyage, savons, etc. (cl. 3); les petits appareils à hacher, à moudre, à presser, etc., entraînés électriquement (cl. 7); les rasoirs et appareils à raser, tondeuses à cheveux, instruments en métal pour manucure et pédicure (cl. 8); les ustensiles de cuisson électriques (cl. 11); les miroirs pour la toilette (cl. 20). 19

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Note explicative La classe 22 comprend essentiellement les produits de corderie et de voilerie, les matières de rembourrage et les matières textiles fibreuses brutes. Cette classe comprend notamment : les cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles, en papier ou en matières plastiques. Cette classe ne comprend pas notamment : certains filets et sacs spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); les cordes pour instruments de musique (cl. 15); les voiles d'habillement (cl. 25). Fils à usage textile. CLASSE 23 CLASSE 24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Note explicative La classe 24 comprend essentiellement les tissus et les couvertures. Cette classe comprend notamment : le linge de lit en papier. Cette classe ne comprend pas notamment : certains tissus spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); les couvertures chauffantes, à usage médical (cl. 10) et non à usage médical (cl. 11); le linge de table en papier (cl. 16); les couvertures de chevaux (cl. 18). 20

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Vêtements, chaussures, chapellerie. CLASSE 25 Note explicative Cette classe ne comprend pas notamment : certains vêtements spéciaux et chaussures spéciales (consulter la liste alphabétique des produits). Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. CLASSE 26 Note explicative La classe 26 comprend essentiellement les articles de mercerie et de passementerie. Cette classe comprend notamment : les fermetures à glissière. Cette classe ne comprend pas notamment : certains crochets spéciaux (consulter la liste alphabétique des produits); certaines aiguilles spéciales (consulter la liste alphabétique des produits); les fils à usage textile (cl. 23). CLASSE 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. Note explicative La classe 27 comprend essentiellement les produits destinés à recouvrir ou à revêtir, dans un but d'aménagement, les sols ou les murs déjà construits. 21

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. Cette classe comprend notamment : les articles de pêche; les engins pour sports et jeux divers. Cette classe ne comprend pas notamment : Note explicative les bougies pour arbres de Noël (cl. 4); l'équipement des plongeurs (cl. 9); les appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision (cl. 9); les lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël (cl. 11); les filets de pêche (cl. 22); les vêtements de gymnastique et de sport (cl. 25); la confiserie et la chocolaterie pour arbres de Noël (cl. 30). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. CLASSE 29 Note explicative La classe 29 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine animale, ainsi que les légumes et autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation. Cette classe comprend notamment : les boissons lactées, où le lait prédomine. 22

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits); les aliments pour bébés (cl. 5); les substances diététiques à usage médical (cl. 5); les sauces à salade (cl. 30); les oeufs à couver (cl. 31); les aliments pour les animaux (cl. 31); les animaux vivants (cl. 31). CLASSE 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Note explicative La classe 30 comprend essentiellement les denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation, ainsi que les adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments. Cette classe comprend notamment : les boissons à base de café, de cacao ou de chocolat; les céréales préparées pour l'alimentation de l'homme (par exemple : flocons d'avoine ou d'autres céréales). Cette classe ne comprend pas notamment : certains produits alimentaires d'origine végétale (consulter la liste alphabétique des produits); le sel pour conserver, autre que pour les aliments (cl. 1); les infusions médicinales et substances diététiques à usage médical (cl. 5); les aliments pour bébés (cl. 5); les céréales brutes (cl. 31); les aliments pour les animaux (cl. 31). 23

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. Note explicative La classe 31 comprend essentiellement les produits de la terre n'ayant subi aucune préparation pour la consommation, les animaux vivants et les plantes vivantes, ainsi que les aliments pour les animaux. Cette classe comprend notamment : les bois bruts; les céréales brutes; les oeufs à couver; les mollusques et les crustacés vivants. Cette classe ne comprend pas notamment : les cultures de micro-organismes et les sangsues à usage médical (cl. 5); les bois mi-ouvrés (cl. 19); les amorces artificielles pour la pêche (cl. 28); le riz (cl. 30); le tabac (cl. 34). CLASSE 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Note explicative La classe 32 comprend essentiellement les boissons non alcooliques, ainsi que les bières. Cette classe comprend notamment : les boissons désalcoolisées. Cette classe ne comprend pas notamment : les boissons à usage médical (cl. 5); les boissons lactées, où le lait prédomine (cl. 29); les boissons à base de cacao, de café ou de chocolat (cl. 30). 24

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cette classe ne comprend pas notamment : les potions médicinales (cl. 5); les boissons désalcoolisées (cl. 32). Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. CLASSE 33 Note explicative CLASSE 34 Note explicative Cette classe comprend notamment : les succédanés du tabac (non à usage médical). Cette classe ne comprend pas notamment : les cigarettes sans tabac, à usage médical (cl. 5); certains articles pour fumeurs en métaux précieux (cl. 14) (consulter la liste alphabétique des produits). 25

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives S E R V I C E S Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. CLASSE 35 Note explicative La classe 35 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou par des organisations dont le but principal est: 1) l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou 2) l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services. Cette classe comprend notamment : le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; les services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques; les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d'échantillons. Cette classe peut se référer à la publicité concernant d'autres services, tels que ceux concernant des emprunts bancaires ou la publicité par radio. Cette classe ne comprend pas notamment : l'activité d'une entreprise dont la fonction primordiale est la vente de marchandises, c'est-àdire d'une entreprise dite commerciale; les services tels que les évaluations et rapports d'ingénieurs qui ne sont pas en rapport direct avec l'exploitation ou la direction des affaires dans une entreprise commerciale ou industrielle (consulter la liste alphabétique des services). 26

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. CLASSE 36 Note explicative La classe 36 comprend essentiellement les services rendus dans les affaires financières et monétaires et les services rendus en rapport avec des contrats d'assurances de tous genres. Cette classe comprend notamment : les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires, à savoir : a) les services de tous les instituts bancaires ou institutions en rapport avec eux, telles qu'agences de change ou services de compensation; b) les services d'instituts de crédit autres que les banques, tels qu'associations coopératives de crédit, compagnies financières individuelles, prêteurs, etc.; c) les services des investment trusts, des compagnies holding ; d) les services des courtiers en valeurs et en biens; e) les services en rapport avec les affaires monétaires, assurés par des agents fiduciaires; f) les services rendus en rapport avec l'émission de chèques de voyage et de lettres de crédit; les services d'administrateurs d'immeubles, c'est-à-dire les services de location, d'estimation de biens immobiliers ou de bailleurs de fonds; les services en rapport avec les assurances, tels que les services rendus par des agents ou courtiers s'occupant d'assurances, les services rendus aux assurés et les services de souscription d'assurances. Construction; réparation; services d'installation. CLASSE 37 Note explicative La classe 37 comprend essentiellement les services rendus par des entrepreneurs ou soustraitants dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents, ainsi que les services rendus par des personnes ou des organisations s'occupant de la restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques. 27

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe comprend notamment : les services se rapportant à la construction des édifices, des routes, des ponts, des barrages ou des lignes de transmission, et aux services des entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, telles que celles de peintres, plombiers, d'installateurs de chauffage ou couvreurs; les services annexes aux services de construction tels qu'inspections de projets de constructions; les services de construction navale; les services de location d'outils ou de matériel de construction; les services de réparation, à savoir les services qui s'occupent de remettre n'importe quel objet en bon état après usure, dommages, détérioration ou destruction partielle (rétablissement d'un édifice ou d'un autre objet existant devenu imparfait dans sa condition première); les divers services de réparation, tels que dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, etc.; les services d'entretien qui visent à maintenir un objet dans sa condition originale sans en changer aucune des propriétés (en ce qui concerne la distinction entre cette classe et la classe 40, voir note explicative de la classe 40). Cette classe ne comprend pas notamment : les services d'emmagasinage de marchandises telles que vêtements ou véhicules (cl. 39); les services en rapport avec la teinture de tissus ou de vêtements (cl. 40). Télécommunications. CLASSE 38 Note explicative La classe 38 comprend essentiellement les services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui : 1) permettent à une personne de converser avec une autre, 2) transmettent des messages d'une personne à une autre et 3) placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision). Cette classe comprend notamment : les services qui consistent essentiellement en la diffusion de programmes de radio ou de télévision. Cette classe ne comprend pas notamment : les services de publicité par radio (cl. 35). 28

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. CLASSE 39 Note explicative La classe 39 comprend essentiellement les services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre (par rail, par route, par eau, par air ou par pipeline) et les services nécessairement en relation avec ces transports, ainsi que les services en rapport avec l'emmagasinage de marchandises dans un entrepôt ou dans un autre bâtiment en vue de leur préservation ou gardiennage. Cette classe comprend notamment : les services rendus par des compagnies exploitant des stations, des ponts, des transbordeurs (railroad ferries), etc. utilisés par le transporteur; les services en rapport avec la location de véhicules de transport; les services en rapport avec le remorquage maritime, le déchargement, le fonctionnement des ports et des quais et le sauvetage de vaisseaux en perdition et de leur cargaison; les services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports; les services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage de marchandises avant l'expédition; les services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers et des agences de tourisme, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport; les services relatifs à l'inspection de véhicules ou de marchandises avant le transport. Cette classe ne comprend pas notamment : les services relatifs à la publicité des entreprises de transport, tels que la distribution de prospectus ou la publicité par radio (cl. 35); les services en rapport avec l'émission de chèques de voyage ou de lettres de crédit par des courtiers ou des agences de voyages (cl. 36); les services relatifs aux assurances (commerciales, incendie ou vie) durant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 36); les services rendus par l'entretien et la réparation de véhicules, ni l'entretien ou la réparation d'objets touchant le transport de personnes ou de marchandises (cl. 37); les services en rapport avec la réservation de chambres d'hôtel par des agences de voyages ou des courtiers (cl. 43). 29

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Traitement de matériaux. CLASSE 40 Note explicative La classe 40 comprend essentiellement les services, non énumérés dans d'autres classes, rendus par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets. Pour les besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de service uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autre personne. Pour les mêmes besoins du classement, la marque est considérée comme une marque de fabrique dans tous les autres cas, où la substance ou l'objet est mis dans le commerce par celui qui l'a traité ou transformé. Cette classe comprend notamment : les services en rapport avec la transformation d'un objet ou d'une substance et tout traitement impliquant une modification de leurs propriétés essentielles (par exemple, la teinture d'un vêtement); un service d'entretien, bien qu'il soit normalement compris dans la classe 37, sera rangé par conséquent en classe 40 s'il implique une telle modification (par exemple, le chromage des pare-chocs d'une automobile); les services de traitement de matériaux qui peuvent intervenir en cours de fabrication d'une substance ou d'un objet quelconque autre qu'un édifice; par exemple, les services se référant au découpage, au façonnage, au polissage par abrasion ou au revêtement métallique. Cette classe ne comprend pas notamment : les services de réparation (cl. 37). Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. CLASSE 41 Note explicative La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions pour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux, ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l'attention. Cette classe comprend notamment : les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes; les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus; les services de présentation au public d oeuvres d art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs. 30

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques. Note explicative La classe 42 comprend essentiellement les services rendus par des personnes, à titre individuel ou collectif, en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques de domaines complexes d activités; de tels services sont rendus par des représentants de professions tels que chimistes, physiciens, ingénieurs, informaticiens, juristes, etc. Cette classe comprend notamment : les services d ingénieurs qui se chargent d évaluations, d estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique; les services de recherche scientifique à buts médicaux. Cette classe ne comprend pas notamment : les recherches et évaluations en affaires commerciales (cl. 35); les services de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques (cl. 35); les évaluations en matière financière et fiscale (cl. 36); les services d extraction minière et pétrolière (cl. 37); les services d installation et de réparation d ordinateurs (cl. 37); les services rendus par des représentants de professions tels que médecins, vétérinaires, psychanalystes (cl. 44); les services de traitements médicaux (cl. 44); les services rendus par des jardiniers-paysagistes (cl. 44). Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. CLASSE 43 Note explicative La classe 43 comprend essentiellement les services rendus par des personnes ou des établissements dont le but est de préparer des aliments ou des boissons pour la consommation ainsi que les services rendus en procurant le logement, le gîte et le couvert par des hôtels, pensions ou autres établissements assurant un hébergement temporaire. Cette classe comprend notamment : les services de réservation de logements pour voyageurs, rendus notamment par des agences de voyage ou des courtiers; les pensions pour animaux. 31

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives Cette classe ne comprend pas notamment : les services de location de biens immobiliers tels que maisons, appartements, etc., destinés à un usage permanent (cl. 36); les services d organisation de voyages rendus par des agences de tourisme (cl. 39); les services de conservation d aliments et de boissons (cl. 40); les services de discothèques (cl. 41); les pensionnats (cl. 41); les maisons de repos et de convalescence (cl. 44). CLASSE 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. Note explicative La classe 44 comprend essentiellement les soins médicaux, d hygiène corporelle et de beauté donnés par des personnes ou des établissements à des êtres humains et des animaux; elle comprend également les services se rapportant aux domaines de l agriculture, de l horticulture et de la sylviculture. Cette classe comprend notamment : les services d analyses médicales se rapportant au traitement d individus (tels que des examens radiographiques et prises de sang); les services d insémination artificielle; les consultations en matière de pharmacie; l élevage d animaux; les services en rapport avec la culture des plantes tels que le jardinage; les services en rapport avec l art floral tels que la composition florale ainsi que les services rendus par des jardiniers-paysagistes. Cette classe ne comprend pas notamment : les services de destruction des animaux nuisibles (autres que dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture) (cl. 37); les services d installation et de réparation de dispositifs d irrigation (cl. 37); les services de transport en ambulance (cl. 39); les services d abattage d animaux et de taxidermie (cl. 40); les services d abattage et de débitage du bois (cl. 40); les services de dressage d animaux (cl. 41); les services rendus par des clubs de culture physique (cl. 41); les services de recherche scientifique à buts médicaux (cl. 42); les pensions pour animaux (cl. 43); les maisons de retraite pour personnes âgées (cl. 43). 32

Classification de Nice (8 e édition) Liste des classes, avec notes explicatives CLASSE 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Note explicative Cette classe comprend notamment : les services d enquêtes et de surveillance relatifs à la sécurité des personnes et des collectivités; les services rendus à des personnes en rapport avec des événements sociaux tels que services d accompagnement en société, agences matrimoniales, services funéraires. Cette classe ne comprend pas notamment : les services professionnels donnant une aide directe dans les opérations ou fonctions d une entreprise commerciale (cl. 35); les services en rapport avec les affaires financières ou monétaires et les services en rapport avec les assurances (cl. 36); les services d accompagnement de voyageurs (cl. 39); les services de transport sécurisé (cl. 39); les services d éducation d individus, sous toutes leurs formes (cl. 41); les prestations de chanteurs ou de danseurs (cl. 41); les services juridiques (cl. 42); les services rendus par des tiers qui assurent des soins médicaux, d hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux (cl. 44). certains services de location (consulter la liste alphabétique des services et la remarque générale b) relative au classement des services). * * * 33

LISTE ALPHABÉTIQUE DES PRODUITS DANS L ORDRE DES CLASSES

Classe 1 Produits chimiques destinés à l industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu à l agriculture, l horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l état brut, matières plastiques à l état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l industrie. A 0011 abrasifs (fluides auxiliaires A 0501 010004 A 0015 absorption d huile (matières A 0016 010620 synthétiques pour l --- ) A 0018 accélérateurs de vulcanisation V 0169 010005 A 0034 accumulateurs (eau acidulée pour A 0049 010251 la recharge des ---) A 0038 accumulateurs électriques (liquides L 0270 010500 pour désulfater les ---) A 0042 accumulateurs (solutions pour A 0341 010006 prévenir la formation d écume dans les ---) A 0043 acétate d alumine * A 0236 010565 A 0044 acétate de cellulose à l état brut A 0030 010008 A 0046 acétates * A 0031 010007 A 0048 acétification (préparations B 0022 010009 bactériologiques pour l ---) A 0049 acétique (anhydri A 0033 010010 A 0050 acétone A 0035 010011 A 0051 acétylène A 0036 010012 A 0057 acétylène (tétrachlorure d --- ) A 0041 010013 A 0060 acides * A 0046 010014 A 0062 acides (compositions chimiques A 0044 010016 résistant aux ---) A 0063 acidulée (eau ---) pour la recharge A 0049 010251 des accumulateurs A 0075 acier (préparations pour le F 0182 010017 perfectionnement de l --- ) A 0088 acoustiques (produits pour la R 0187 010246 rénovation des disques ---) A 0091 acryliques (résines ---) à l état brut A 0055 010461 A 0092 actif (charbon ---) A 0058 010025 A 0093 actinium A 0056 010018 A 0096 additifs chimiques pour boues de A 0061 010019 forage A 0097 additifs chimiques pour carburants A 0064 010020 A 0098 additifs détergents pour l essence D 0086 010021 A 0106 adhésifs [matières collantes] pour A 0089 010002 l industrie A 0107 adhésifs pour bandages A 0078 010022 chirurgicaux A 0108 adhésifs pour carreaux de A 0091 010573 revêtement A 0119 adoucir l eau (produits pour --- ) W 0142 010023 A 0122 adoucissement (produits d ---) M 0231 010393 [métallurgie] A 0123 adragante (gomme ---) T 0406 010024 A 0142 aérosols (gaz propulseurs G 0063 010026 A 0149 affaiblisseurs photographiques R 0118 010027 A 0154 affiches (colles A 0086 010028 A 0165 agar-agar A 0117 010029 A 0168 agents de refroidissement pour C 0874 010647 moteurs de véhicules A 0172 agglutinants pour le béton A 0120 010030 A 0182 agresseurs (préparations chimiques A 0122 010235 pour repousser les ---) A 0187 agriculture (engrais pour l --- ) F 0098 010271 A 0188 agriculture (produits chimiques pour A 0124 010031 l --- ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] A 0274 albumine [animale ou végétale, A 0175 010033 matière première] A 0277 albumine de malt M 0052 010035 A 0278 albumine iodée I 0152 010034 A 0279 albuminé (papier ---) A 0179 010036 A 0283 alcali caustique C 0263 010038 A 0284 alcali volatil [ammoniaque] à usage A 0261 010558 industriel A 0286 alcalino-terreux (métaux ---) A 0211 010039 A 0287 alcalins (iodures --- ) à usage A 0207 010559 industriel A 0289 alcalins (métaux ---) A 0209 010560 A 0290 alcalins (sels de métaux ---) S 0071 010561 A 0291 alcalis A 0206 010037 A 0292 alcaloïdes * A 0212 010562 A 0294 alcool * A 0184 010040 A 0302 alcool éthylique E 0184 010041 A 0312 aldéhydes * A 0194 010042 A 0321 algarobilla pour la tannerie A 0198 010563 A 0323 alginates [produits gonflants, A 0201 010564 gélifiants] non à usage alimentaire A 0326 algues [fertilisants] S 0227 010043 A 0349 aliments (produits chimiques pour F 0409 010044 la conservation des ---) A 0355 alliage de métaux (produits C 0377 010045 chimiques destinés à faciliter l --- ) A 0388 alumine A 0234 010046 A 0389 alumine (acétate d ---) * A 0236 010565 A 0391 alumine (alun d ---) A 0238 010047 A 0392 alumine (hydrate d --- ) A 0241 010048 A 0393 alumine (silicate d --- ) A 0245 010049 A 0395 aluminium (chlorure d ---) A 0239 010050 A 0398 aluminium (iodure d ---) A 0242 010051 A 0401 alun A 0232 010052 A 0428 amendement des sols (produits S 0636 010053 chimiques pour l ---) A 0429 américium A 0254 010054 A 0446 amidon à usage industriel S 0842 010055 A 0447 amidon (agents chimiques pour S 0850 010056 fluidifier l ---) [agents de décollage] A 0448 amidon (colle d --- ) autre que pour S 0846 010566 la papeterie ou le ménage A 0454 ammoniac (esprit de sel ---) S 0040 010058 A 0456 ammoniac (sel ---) S 0038 010057 A 0457 ammoniacaux (sels ---) A 0262 010060 A 0458 ammoniaque * A 0258 010061 A 0459 ammoniaque [alcali volatil] à usage A 0261 010558 industriel A 0461 ammoniaque (aldéhyde- --- ) A 0263 010062 35 Classification de Nice 8 e édition

Classe 1 (suite) A 0462 ammoniaque (alun d ---) A 0259 010063 A 0464 ammonium (sels d ---) A 0265 010567 A 0489 amyle (acétate d --- ) A 0274 010064 A 0490 amylique (alcool --- ) A 0275 010065 A 0495 analyses en laboratoire (produits C 0384 010181 chimiques autres qu à usage médical ou vétérinaire A 0508 anhydre (ammoniaque ---) A 0291 010066 A 0510 anhydride titanique à usage T 0293 010536 industriel A 0511 anhydrides A 0290 010067 A 0513 animal (charbon ---) A 0294 010568 A 0514 animal (noir ---) A 0296 010068 A 0515 animal (préparations de charbon ---) A 0295 010165 A 0516 animale (albumine --- ) [matière A 0293 010069 première] A 0576 anthranilique (aci A 0378 010070 A 0586 antidétonants pour moteurs à A 0349 010071 explosion A 0595 antigels A 0336 010072 A 0599 anti-incrustants A 0347 010073 A 0603 antimoine A 0350 010074 A 0604 antimoine (oxyde d ---) A 0351 010075 A 0605 antimoine (sulfure d ---) A 0352 010076 A 0619 antitartriques (produits ---) A 0347 010073 A 0633 apprêts * S 0848 010077 A 0645 arabique (gomme ---) G 0317 010078 A 0655 arboriculture (produits G 0201 010079 d engluement pour l ---) A 0670 arbres (mastic pour remplir les T 0456 010080 cavités des ---) [arboriculture] A 0696 argent (azotate d ---) S 0468 010569 A 0706 argent (nitrate d --- ) S 0468 010569 A 0719 argenture (solutions pour l --- ) S 0476 010081 A 0723 argon A 0404 010082 A 0775 arséniate de plomb L 0096 010083 A 0776 arsenic A 0418 010084 A 0777 arsénieux (aci A 0419 010085 A 0809 astate A 0472 010086 A 0815 atomiques (combustibles pour F 0516 010087 piles ---) A 0826 attendrir la viande (produits M 0185 010545 à usage industriel A 0866 autovireur (papier ---) [photographie] S 0244 010090 A 0882 avivage des couleurs (produits B 0696 010570 chimiques pour l ---) à usage industriel A 0891 azotates N 0089 010572 A 0892 azote N 0094 010092 A 0893 azote (protoxyde d --- ) N 0091 010093 A 0894 azotés (engrais ---) N 0095 010094 A 0895 azotique (aci N 0090 010095 B 0010 bactéricides pour l oenologie O 0015 010096 [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] B 0012 bactériennes (préparations ---) B 0017 010594 autres qu à usage médical ou vétérinaire B 0016 bactériologiques (préparations --- ) autres qu à usage médical ou vétérinaire B 0017 bactériologiques (préparations --- ) pour l acétification B 0024 010595 B 0022 010009 B 0076 bains de fixage [photographie] F 0262 010097 B 0077 bains de galvanisation G 0020 010098 B 0079 bains de virage [photographie] T 0350 010099 B 0124 bandages chirurgicaux (adhésifs A 0078 010022 B 0125 bandages chirurgicaux (matières A 0078 010022 collantes pour --- ) B 0126 bandages de roues (compositions R 0189 010465 pour la réparation des ---) B 0189 barille (soude S 0623 010100 B 0205 baryte B 0144 010102 B 0206 barytique (papier --- ) B 0145 010103 B 0207 baryum B 0117 010101 B 0208 baryum (composés du ---) B 0118 010104 B 0209 baryum (sulfate B 0119 010574 B 0213 bas (produits pour empêcher le R 0374 010105 démaillage des ---) B 0220 bases [produits chimiques] B 0148 010106 B 0268 baume de gurjun [gurgu, gurgum B 0077 010343 ou gurjum] pour la fabrication de vernis B 0271 bauxite B 0209 010108 B 0298 bentonite B 0310 010109 B 0300 benzène (acides de la série du ---) B 0314 010110 B 0301 benzène (dérivés du ---) B 0312 010111 B 0302 benzène méthylé M 0248 010577 B 0304 benzoïque (aci B 0316 010112 B 0305 benzoïque (sulfimi B 0317 010113 B 0307 benzol méthylé M 0249 010576 B 0314 berkélium B 0322 010115 B 0334 béton (agglutinants pour le ---) A 0120 010030 B 0340 béton (produits chimiques pour C 0791 010116 l aération du ---) B 0341 béton (produits pour la C 0789 010117 conservation du ---) [à l exception des peintures et des huiles] B 0363 bicarbonate de soude à usage B 0345 010578 chimique B 0366 bichlorure d étain B 0347 010118 B 0367 bichromate de potasse B 0348 010119 B 0368 bichromate de soude B 0349 010120 B 0401 bière (produits pour la clarification B 0270 010121 et la conservation de la ---) B 0432 biochimiques (catalyseurs --- ) B 0398 010122 B 0436 biologiques (préparations ---) autres B 0402 010579 qu à usage médical ou vétérinaire B 0437 bioxalate de potasse P 0585 010123 B 0438 bioxyde de manganèse M 0068 010124 B 0444 bismuth B 0414 010125 B 0445 bismuth (gallate basique B 0149 010126 B 0447 bismuth (sous-nitrate à usage B 0416 010494 chimique B 0466 blanchiment (produits D 0029 010580 [décolorants] à usage industriel Classification de Nice 8 e édition 36

Classe 1 (suite) B 0470 blanchir les cires (produits chimiques B 0471 blanchir les graisses (produits W 0159 010128 F 0047 010339 B 0472 blanchir les huiles (produits O 0034 010353 B 0473 blanchir les matières organiques O 0096 010129 (produits B 0514 bois à tanner T 0060 010130 B 0536 bois (esprit-de- ---) W 0298 010131 B 0545 bois (pâte W 0312 010132 B 0547 bois (produits de distillation de W 0299 010582 l esprit-de- ---) B 0553 bois (vinaigre [acide W 0323 010133 pyroligneux] B 0561 boissons (agents de filtrage pour F 0162 010296 l industrie des ---) B 0641 borax B 0557 010134 B 0647 borique (aci à usage industriel B 0561 010135 B 0697 boues de forage (additifs chimiques A 0061 010019 B 0699 boues pour faciliter le forage D 0318 010136 B 0795 brasage (fondants pour le ---) B 0659 010583 B 0796 brasage (produits pour le --- ) B 0660 010137 B 0817 briques (produits pour la B 0687 010381 conservation des ---) [à l exception des peintures et des huiles] B 0846 brome à usage chimique B 0701 010585 B 0889 buée (produits pour éviter la --- ) C 0793 010138 C 0053 cachou C 0244 010139 C 0118 calcique (cyanami [engrais] N 0096 010141 C 0119 calcium (carbure C 0045 010152 C 0120 calcium (sels C 0047 010510 C 0134 californium C 0056 010142 C 0156 camphre à usage industriel C 0067 010638 C 0195 caoutchouc (dissolutions R 0355 010201 C 0199 caoutchouc liquide L 0268 010144 C 0200 caoutchouc (produits pour la R 0352 010145 conservation du ---) C 0237 carbonates C 0134 010146 C 0238 carbone C 0122 010148 C 0239 carbone (hydrates C 0136 010357 C 0241 carbone (sulfure C 0132 010149 C 0242 carbone (tétrachlorure C 0133 010528 C 0243 carbonique (aci C 0135 010150 C 0246 carbonyle pour la protection des C 0120 010586 plantes C 0249 carburants (additifs chimiques A 0064 010020 C 0255 carbures C 0117 010151 C 0276 carreaux de revêtement (adhésifs A 0091 010573 C 0321 caséine à usage industriel C 0186 010591 C 0338 cassiopeium [lutécium] C 0228 010153 C 0341 catalyseurs chimiques C 0242 010154 C 0346 caustiques à usage industriel C 0266 010489 C 0368 cellulose C 0276 010155 C 0369 cellulose (acétate de --- ) à l état brut A 0030 010008 C 0371 cellulose (dérivés chimiques de C 0279 010592 la ---) C 0372 cellulose (esters à usage industriel C 0374 cellulose (éthers à usage industriel C 0280 010590 C 0282 010593 C 0379 céments C 0292 010158 C 0390 centurium [fermium] F 0090 010159 C 0392 céramique (glaçures pour la ---) C 0309 010160 C 0394 céramique technique (compositions C 0312 010631 pour la fabrication de la ---) C 0395 céramiques (matériaux ---) en C 0310 010621 particules pour filtres C 0408 céréales (résidus du traitement des B 0812 010460 grains à usage industriel C 0415 cérium C 0319 010161 C 0418 césium C 0026 010163 C 0419 cétones K 0010 010164 C 0452 chambres à air (compositions pour I 0105 010032 la réparation des ---) C 0500 charbon actif A 0058 010025 C 0501 charbon animal A 0294 010568 C 0502 charbon animal (préparations A 0295 010165 C 0506 charbon de sang B 0467 010168 C 0508 charbon d os B 0526 010167 C 0510 charbon (noir à usage C 0123 010597 industriel C 0511 charbon pour filtres C 0129 010166 C 0513 charbon (produits pour économiser C 0621 010169 le ---) C 0643 chaussures (mastics C 0289 010170 C 0654 chaux (acétate L 0220 010171 C 0656 chaux (carbonate L 0221 010172 C 0657 chaux (chlorure L 0222 010173 C 0673 cheminées (produits chimiques C 0419 010174 pour le nettoyage des ---) C 0758 chimiques (compositions ---) A 0044 010016 résistant aux acides C 0759 chimiques (éléments ---) fissiles F 0239 010180 C 0762 chimiques (préparations ---) à usage C 0380 010177 scientifique [autres qu à usage médical ou vétérinaire] C 0764 chimiques (produits ---) destinés à C 0377 010045 faciliter l alliage de métaux C 0765 chimiques (produits ---) pour C 0384 010181 analyses en laboratoire [autres qu à usage médical ou vétérinaire] C 0766 chimiques (produits ---) pour A 0124 010031 l agriculture [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] C 0767 chimiques (produits ---) pour I 0071 010176 l industrie C 0768 chimiques (réactifs ---) autres qu à C 0383 010178 usage médical ou vétérinaire C 0781 chlorates C 0442 010182 C 0783 chlore C 0444 010183 C 0784 chlorhydrates H 0331 010184 C 0785 chlorhydrique (aci H 0332 010185 C 0787 chlorures C 0443 010554 C 0791 cholique (aci C 0451 010186 C 0796 chromates C 0463 010187 37 Classification de Nice 8 e édition

Classe 1 (suite) C 0800 chrome (alun C 0466 010188 C 0802 chrome (oxyde C 0473 010189 C 0803 chrome (sels C 0469 010190 C 0804 chromique (aci C 0470 010191 C 0805 chromiques (sels --- ) C 0471 010477 C 0862 ciment (préparations pour C 0297 010195 l imperméabilisation du --- ) [à l exception des peintures] C 0863 ciment (produits pour la C 0295 010196 conservation du ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 0865 ciments pour la réparation des C 0290 010194 objets cassés C 0869 cinématographiques (films ---) C 0517 010598 sensibilisés mais non impressionnés C 0874 circuits hydrauliques (liquides F 0359 010197 C 0881 cire à greffer les arbres G 0236 010198 C 0899 cires (produits chimiques pour W 0159 010128 blanchir les ---) C 0912 citrique (acide --- ) à usage industriel C 0521 010199 C 0926 clarification (préparations C 0530 010254 C 0974 cobalt (oxyde à usage C 0639 010599 industriel C 1020 collage des moûts (produits pour M 0495 010200 le ---) C 1023 collantes (matières ---) pour A 0078 010022 bandages chirurgicaux C 1025 collantes (matières ---) pour A 0089 010002 l industrie C 1027 colle à vin W 0278 010205 C 1035 colles [apprêts] S 0492 010202 C 1036 colles pour affiches A 0086 010028 C 1038 colles pour l industrie G 0192 010600 C 1039 colles pour papiers peints A 0090 010203 C 1045 collodion * C 0708 010206 C 1061 coloration des métaux (sels pour S 0064 010207 la ---) C 1072 comburants [additifs chimiques C 0741 010001 pour carburants] C 1080 combustibles pour piles atomiques F 0516 010087 C 1081 combustibles (produits pour F 0522 010257 économiser les ---) C 1108 compositions céramiques pour le C 0308 010646 frittage [granules et poudres] C 1109 compositions pour la fabrication de C 0757 010603 disques acoustiques C 1110 compost C 0758 010622 C 1135 condensation (produits chimiques C 0792 010015 C 1173 confits [mégisserie] B 0163 010208 C 1183 conservation de la bière (produits B 0266 010619 pour la ---) C 1185 conservation de la maçonnerie M 0120 010380 (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 1186 conservation des aliments (produits F 0409 010044 chimiques pour la ---) C 1187 conservation des briques (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 1188 conservation des fleurs (produits pour la ---) C 1189 conservation des produits pharmaceutiques (produits pour la ---) C 1190 conservation des tuiles (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] C 1192 conservation du ciment (produits pour la ---) [à l exception des peintures et des huiles] B 0687 010381 F 0339 010209 P 0650 010210 P 0651 010540 C 0295 010196 C 1316 corrosifs (produits ---) C 0926 010214 C 1318 corroyage des cuirs (produits pour C 1084 010215 le ---) C 1319 corroyage des peaux (produits pour C 1085 010216 le ---) C 1379 couleurs (produits chimiques pour P 0053 010575 la préparation des ---) C 1381 couleurs (produits chimiques pour B 0696 010570 l avivage des ---) à usage industriel C 1488 couvertures d humus H 0310 010641 C 1534 crème de tartre non à usage C 1016 010219 pharmaceutique C 1545 créosote à usage chimique C 1024 010602 C 1583 crotonique (aldéhy C 1036 010220 C 1590 cryogéniques (produits ---) C 1050 010221 C 1591 crypton K 0069 010372 C 1601 cuir (colles pour le ---) L 0114 010222 C 1609 cuir (mastics pour le ---) M 0127 010192 C 1611 cuir (produits chimiques pour L 0139 010364 l imperméabilisation du --- ) C 1612 cuir (produits chimiques pour L 0136 010224 l imprégnation du ---) C 1613 cuir (produits chimiques pour L 0137 010175 rafraîchir le ---) C 1624 cuirs (produits pour le corroyage C 1084 010215 des --- ) C 1625 cuirs (produits pour l habillage L 0135 010223 des --- ) C 1639 cuisson (produits pour activer la ---) C 0867 010557 à usage industriel C 1646 cuivre (sulfate V 0160 010225 C 1658 culture (terre pour la ---) E 0010 010524 C 1660 cultures de micro-organismes C 1062 010596 autres qu à usage médical ou vétérinaire C 1672 curium C 1074 010226 C 1680 cyanamide calcique [engrais] N 0096 010141 C 1681 cyanotypie (solutions pour la ---) C 1128 010227 C 1682 cyanures [prussiates] C 1127 010228 C 1717 cymène C 1154 010230 D 0014 décalaminage des moteurs E 0133 010089 (produits chimiques pour le ---) D 0029 décollage (agents [agents S 0850 010056 chimiques pour fluidifier l amidon] D 0030 décoller (produits S 0256 010232 D 0032 décolorants à usage industriel D 0029 010580 D 0044 décreusage (produits de --- ) G 0322 010234 Classification de Nice 8 e édition 38

Classe 1 (suite) D 0048 défoliants D 0038 010236 D 0053 dégraissage (produits utilisés D 0043 010231 au cours d opérations de fabrication D 0059 démaillage des bas (produits pour R 0374 010105 empêcher le ---) D 0069 démoulage (produits pour faciliter M 0440 010237 le ---) D 0101 dépolir (matières à ---) P 0539 010238 D 0118 déshydratants à usage industriel D 0046 010239 D 0120 désincrustants D 0168 010240 D 0156 détartrants, autres qu à usage S 0136 010635 domestique D 0166 détergents [détersifs] utilisés au D 0088 010241 cours d opérations de fabrication D 0167 détergents (additifs --- ) pour D 0086 010021 l essence D 0175 dextrine [apprêt] D 0096 010242 D 0180 diagnostic (préparations pour le ---) D 0102 010243 autres qu à usage médical ou vétérinaire D 0195 diastases à usage industriel D 0118 010244 D 0198 diatomées (terre à ---) D 0120 010632 D 0199 diazo (papier ---) D 0121 010245 D 0219 dispersions de matières plastiques D 0184 010605 D 0225 disques acoustiques (compositions C 0757 010603 pour la fabrication D 0227 disques acoustiques (produits pour R 0187 010246 la rénovation des ---) D 0239 dissolutions de caoutchouc R 0355 010201 D 0240 dissolvants pour vernis S 0664 010606 D 0243 distillée (eau ---) D 0196 010247 D 0271 dolomite à usage industriel D 0231 010248 D 0313 durcir les métaux (produits M 0237 010249 D 0320 dysprosium D 0389 010250 E 0002 eau acidulée pour la recharge des A 0049 010251 accumulateurs E 0022 eau de mer [à usage industriel] S 0196 010636 E 0027 eau distillée D 0196 010247 E 0035 eau lourde H 0167 010253 E 0036 eau oxygénée H 0335 010414 E 0039 eau (produits pour adoucir l ---) W 0142 010023 E 0040 eau (produits pour la purification de W 0105 010608 l --- ) E 0063 eaux potassiques P 0583 010448 E 0070 ébullition pour agents de A 0327 010645 refroidissement de moteurs (préparations contre l ---) E 0078 échangeurs d ions [produits I 0155 010255 chimiques] E 0111 économiser les combustibles F 0522 010257 (produits E 0163 édulcorants artificiels [produits A 0436 010607 chimiques] E 0186 électricité statique (produits contre A 0370 010260 l --- ) non à usage ménager E 0207 éléments galvaniques (sels S 0065 010261 E 0219 émail (produits pour opacifier l ---) E 0122 010262 E 0223 émaux (produits chimiques pour la E 0121 010107 préparation des ---) [à l exception des couleurs] E 0224 émaux (produits chimiques pour la ternissure des ---) E 0126 010265 E 0262 émollients pour l industrie E 0117 010609 E 0275 émulsifiants E 0118 010268 E 0276 émulsificateurs E 0118 010268 E 0278 émulsions photographiques P 0310 010267 E 0288 encollage (produits pour l --- ) S 0494 010270 E 0319 engluement (produits d --- ) pour G 0201 010079 l arboriculture E 0320 engrais pour les terres F 0098 010271 E 0361 enzymatiques (préparations ---) à E 0149 010272 usage industriel E 0364 enzymes à usage industriel E 0152 010273 E 0396 époxy (résines ---) à l état brut E 0158 010274 E 0403 épuration du gaz (produits pour l ---) G 0064 010275 E 0409 erbium E 0162 010276 E 0426 esprit de vinaigre S 0742 010277 E 0427 esprit-de-bois W 0298 010131 E 0428 esprit-de-bois (produits de W 0299 010582 distillation de l ---) E 0429 esprit-de-sel S 0040 010058 E 0431 essais (papier chimique pour --- ) T 0170 010278 E 0433 essence (additifs détergents pour D 0086 010021 l --- ) E 0460 esters * E 0173 010279 E 0469 étain (bichlorure d --- ) B 0347 010118 E 0485 éthane E 0178 010280 E 0488 éthers * E 0182 010281 E 0490 éthylique (alcool ---) E 0184 010041 E 0491 éthylique (éther ---) E 0185 010282 E 0503 étoffes (produits chimiques pour S 0803 010286 empêcher la formation de taches sur les --- ) E 0535 europium E 0188 010287 E 0559 extinctrices (compositions ---) F 0193 010288 F 0018 farines à usage industriel F 0330 010289 F 0042 fécule à usage industriel S 0842 010055 F 0060 fer (sels I 0165 010290 F 0064 ferments à usage chimique F 0085 010291 F 0079 fermium [centurium] F 0090 010159 F 0083 ferrocyanures F 0091 010229 F 0088 ferrotypiques (plaques ---) F 0093 010292 [photographie] F 0116 fertilisants (produits ---) F 0099 010293 F 0121 feu (produits pour la protection F 0212 010294 contre le ---) F 0180 filetage (compositions pour le ---) T 0214 010295 F 0198 films [pellicules] sensibilisés mais S 0251 010581 non impressionnés F 0235 filtrage (agents pour F 0162 010296 l industrie des boissons F 0236 filtrantes (matières --- ) [matières F 0159 010610 plastiques à l état brut] F 0241 filtrantes (matières --- ) [produits F 0154 010611 chimiques] F 0242 filtrantes (matières --- ) [substances F 0155 010612 minérales] F 0243 filtrantes (matières --- ) [substances F 0160 010613 végétales] F 0255 filtres (charbon C 0129 010166 39 Classification de Nice 8 e édition

Classe 1 (suite) F 0256 filtres (matériaux céramiques en particules pour --- ) C 0310 010621 F 0265 fissiles (corps ---) [énergie nucléaire] F 0240 010297 F 0266 fixage (bains [photographie] F 0262 010097 F 0267 fixateurs [photographie] F 0263 010298 F 0279 flashes (produits pour la production F 0281 010256 F 0282 fleur de soufre à usage chimique F 0347 010299 F 0294 fleurs (produits pour la conservation F 0339 010209 des --- ) F 0302 floculants F 0313 010587 F 0308 fluatation (produits pour la ---) L 0228 010301 F 0309 fluide magnétique à usage M 0026 010642 industriel F 0310 fluides auxiliaires pour abrasifs A 0501 010004 F 0311 fluides pour direction assistée P 0630 010643 F 0312 fluides pour transmission T 0418 010644 automatique F 0313 fluor F 0362 010302 F 0314 fluor (composés F 0363 010303 F 0316 fluorhydrique (aci H 0333 010304 F 0325 fondants pour le brasage B 0659 010583 F 0326 fondants pour le soudage S 0648 010584 F 0327 fonderie (liaisons pour la ---) B 0388 010306 F 0328 fonderie (liants pour la ---) B 0388 010306 F 0332 fonderie (produits de moulage pour F 0443 010307 la ---) F 0334 fongicides (additifs chimiques A 0062 010309 aux ---) F 0341 forage (additifs chimiques pour A 0061 010019 boues F 0342 forage (boues pour faciliter le ---) D 0318 010136 F 0357 formique (acide --- ) F 0436 010310 F 0358 formique (aldéhy à usage F 0437 010311 chimique F 0371 foulage (produits pour F 0526 010312 l industrie textile F 0374 foulon (matières à ---) F 0525 010313 F 0414 francium F 0462 010314 F 0419 freins (liquides B 0637 010315 F 0431 frigorifiques (produits ---) R 0149 010459 F 0440 frittage (compositions céramiques C 0308 010646 pour le ---) [granules et poudres] F 0459 fruits (hormones pour activer la H 0255 010346 maturation des ---) F 0478 fumée (noir à usage industriel L 0032 010316 F 0487 fumiger la viande (produits S 0589 010317 G 0007 gadolinium G 0002 010318 G 0022 gallate basique de bismuth B 0149 010126 G 0023 galle (noix G 0012 010319 G 0025 gallique (aci pour la fabrication G 0010 010320 de l encre G 0026 gallium G 0011 010321 G 0027 gallotannique (aci G 0013 010323 G 0034 galvaniques (sels pour éléments ---) S 0065 010261 G 0036 galvanisation (bains G 0020 010098 G 0037 galvanisation (produits pour la ---) G 0021 010324 G 0042 gambir G 0023 010325 G 0126 gaz (produits pour l épuration du ---) G 0064 010275 G 0127 gaz propulseurs pour aérosols G 0063 010026 G 0128 gaz protecteurs pour le soudage P 0731 010326 G 0131 gaz solidifiés à usage industriel S 0660 010328 G 0134 gaz toxiques (neutralisants T 0388 010403 G 0150 gélatine à usage industriel G 0099 010330 G 0152 gélatine à usage photographique G 0101 010329 G 0159 gemme (sel ---) R 0278 010331 G 0181 germination des légumes (produits A 0368 010571 contre la ---) G 0182 getters [matières réactives] G 0116 010332 G 0205 glace sèche [carbonique] D 0345 010333 G 0219 glaçures pour la céramique C 0309 010160 G 0227 glu B 0409 010334 G 0231 glucose à usage industriel G 0188 010614 G 0233 glucosides G 0190 010335 G 0234 gluten [colle] autre que pour la G 0199 010615 papeterie ou le ménage G 0237 glycérides G 0202 010336 G 0238 glycérine à usage industriel G 0203 010252 G 0241 glycol G 0206 010337 G 0242 glycol (éthers G 0207 010283 G 0258 gommes [colles] autres que pour la G 0329 010616 papeterie ou le ménage G 0307 graisses (produits pour blanchir F 0047 010339 les --- ) G 0308 graisses (produits pour la G 0282 010604 dissociation des ---) G 0313 graphite à usage industriel G 0251 010305 G 0316 gras (acides ---) F 0050 010340 G 0327 greffer les arbres (cire à ---) G 0236 010198 G 0328 greffer les arbres (mastic à ---) G 0234 010341 G 0352 guano G 0309 010342 G 0366 gurgu [gurgum] (baume pour B 0077 010343 la fabrication de vernis G 0368 gurjum [gurjun] (baume pour B 0077 010343 la fabrication de vernis H 0001 habillage des cuirs (produits pour L 0135 010223 l --- ) H 0060 hélium H 0175 010344 H 0079 holmium H 0218 010345 H 0095 hormones pour activer la H 0255 010346 maturation des fruits H 0096 horticulture (produits chimiques H 0275 010347 pour l --- ) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] H 0141 huile (matières synthétiques pour A 0016 010620 l absorption d ---) H 0144 huiles (agents pour détruire les ---) O 0026 010352 H 0159 huiles pour la conservation des O 0048 010348 aliments H 0164 huiles pour la tannerie O 0047 010350 H 0165 huiles pour le corroyage des cuirs O 0042 010601 H 0167 huiles pour l habillage des cuirs O 0045 010349 H 0169 huiles (produits pour blanchir les ---) O 0034 010353 H 0170 huiles (produits pour la dissociation O 0054 010233 des --- ) H 0182 humidité de la maçonnerie (produits D 0004 010617 contre l ---) [à l exception des peintures] H 0183 humus H 0309 010355 Classification de Nice 8 e édition 40

Classe 1 (suite) H 0184 humus (couvertures d --- ) H 0310 010641 H 0188 hydrates H 0323 010356 H 0191 hydrauliques (liquides pour F 0359 010197 circuits ---) H 0195 hydrazine H 0330 010358 H 0196 hydrofuges (produits ---) pour la D 0004 010617 maçonnerie [à l exception des peintures] H 0197 hydrogène H 0334 010359 H 0213 hypochlorite de soude H 0348 010360 H 0217 hyposulfites H 0351 010361 I 0002 ichtyocolle autre que pour la I 0182 010618 papeterie ou le ménage ou à usage alimentaire I 0011 ignifuges F 0212 010294 I 0016 imperméabilisation des matières T 0180 010362 textiles (préparations pour l ---) I 0017 imperméabilisation du ciment C 0297 010195 (préparations pour l --- ) [à l exception des peintures] I 0018 imperméabilisation du cuir (produits L 0139 010364 chimiques pour l ---) I 0022 imprégnation des matières textiles T 0179 010363 (produits chimiques pour l ---) I 0023 imprégnation du cuir (produits L 0136 010224 chimiques pour l ---) I 0081 industrie (produits chimiques pour I 0071 010176 l --- ) I 0094 insecticides (additifs chimiques A 0063 010308 aux ---) I 0116 iode à usage chimique I 0149 010365 I 0118 iode (sels d --- ) I 0153 010366 I 0120 iodée (albumine ---) I 0152 010034 I 0121 iodique (aci I 0147 010367 I 0123 iodures à usage industriel I 0150 010368 I 0128 ions (échangeurs d ---) [produits I 0155 010255 chimiques] I 0147 isotopes à usage industriel I 0185 010369 K 0001 kaïnite K 0001 010140 K 0003 kaolin K 0003 010370 K 0008 kieselgur K 0026 010371 K 0012 krypton K 0069 010372 L 0014 lactique (aci L 0020 010373 L 0015 lactiques (ferments ---) à usage M 0280 010374 chimique L 0135 lanthane L 0059 010375 L 0168 lécithine [matière première] L 0143 010588 L 0189 lentilles (produits contre la L 0157 010377 ternissure des ---) L 0219 liants pour la fonderie B 0388 010306 L 0295 liquides pour circuits hydrauliques F 0359 010197 L 0296 liquides pour freins B 0637 010315 L 0310 lithine L 0275 010378 L 0312 lithium L 0277 010379 L 0357 lourde (eau ---) H 0167 010253 L 0377 lutécium [cassiopeium] C 0228 010153 M 0016 maçonnerie (produits hydrofuges D 0004 010617 pour la ---) [à l exception des peintures] M 0017 maçonnerie (produits pour la conservation de la ---) [à l exception des peintures et des huiles] M 0120 010380 M 0019 magnésie (carbonate de --- ) M 0021 010147 M 0021 magnésite M 0019 010382 M 0023 magnésium (chlorure M 0022 010383 M 0058 malt (albumine M 0052 010035 M 0095 manganate M 0066 010384 M 0097 manganèse (bioxyde M 0068 010124 M 0102 manglier (écorce de --- ) à usage M 0072 010385 industriel M 0190 mastic à greffer les arbres G 0234 010341 M 0193 mastic pour remplir les cavités des T 0456 010080 arbres [arboriculture] M 0197 mastics pour chaussures C 0289 010170 M 0199 mastics pour le cuir M 0127 010192 M 0200 mastics pour pneumatiques M 0128 010193 M 0207 mater le verre (produits G 0156 010386 M 0213 matières plastiques à l état brut P 0468 010438 M 0214 matières plastiques (dispersions D 0184 010605 M 0225 maturation des fruits (hormones H 0255 010346 pour activer la ---) M 0275 mercure M 0226 010387 M 0277 mercure (oxyde M 0225 010389 M 0278 mercure (sels M 0228 010388 M 0290 métalloïdes M 0239 010390 M 0291 métaux alcalino-terreux A 0211 010039 M 0292 métaux alcalins A 0209 010560 M 0293 métaux alcalins (sels S 0071 010561 M 0297 métaux des terres rares (sels S 0069 010162 M 0305 métaux précieux (sels à S 0072 010391 usage industriel M 0306 métaux (produits chimiques C 0377 010045 destinés à faciliter l alliage M 0308 métaux (produits pour durcir les ---) M 0237 010249 M 0310 métaux (produits pour la trempe M 0237 010249 des --- ) M 0311 métaux (produits pour le revenu M 0231 010393 des --- ) M 0313 métaux terreux M 0235 010392 M 0316 méthane M 0247 010394 M 0317 méthylique (éther ---) M 0250 010284 M 0355 micro-organismes (cultures de --- ) C 1062 010596 autres qu à usage médical ou vétérinaire M 0357 micro-organismes (préparations C 1062 010596 autres qu à usage médical ou vétérinaire M 0367 mildiou (produits chimiques pour la M 0272 010395 protection contre le --- ) M 0379 minéraux (acides ---) M 0301 010396 M 0422 modérateurs pour réacteurs M 0347 010179 nucléaires M 0460 mordants pour métaux M 0395 010633 M 0472 moteurs à explosion (antidétonants A 0349 010071 M 0478 moteurs de véhicules (agents de C 0874 010647 refroidissement 41 Classification de Nice 8 e édition

Classe 1 (suite) M 0484 moteurs (préparations contre l ébullition pour agents de refroidissement A 0327 010645 M 0485 moteurs (produits chimiques pour le E 0133 010089 décalaminage des ---) M 0505 mouillage (produits de --- ) M 0351 010127 [blanchisserie] M 0506 mouillage (produits de --- ) M 0352 010398 [teinturerie] M 0507 mouillage (produits de --- ) pour M 0353 010530 l industrie textile M 0509 moulage (produits pour la F 0443 010307 fonderie M 0541 moûts (produits pour le collage M 0495 010200 des --- ) N 0005 naphtalène N 0017 010399 N 0041 néodyme N 0050 010400 N 0042 néon N 0051 010401 N 0043 neptunium N 0053 010402 N 0049 nettoyage des cheminées (produits C 0419 010174 chimiques pour le ---) N 0060 neutralisants de gaz toxiques T 0388 010403 N 0068 nielle (produits chimiques pour la W 0200 010404 protection contre la --- ) N 0072 nitrates N 0089 010572 N 0073 nitré (papier ---) N 0088 010416 N 0081 noir animal A 0296 010068 N 0083 noir de charbon à usage industriel C 0123 010597 N 0085 noir de fumée à usage industriel L 0032 010316 N 0095 noix de galle G 0012 010319 O 0015 oenologie (bactéricides pour l ---) O 0015 010096 [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] O 0027 offset (plaques sensibilisées S 0254 010406 O 0042 oléique (aci O 0057 010407 O 0045 oligo-éléments (préparations d ---) T 0395 010637 pour les plantes O 0050 olivine [produit chimique] O 0063 010408 O 0069 opacifier l émail ou le verre O 0069 010264 (produits O 0086 or (sels d --- ) G 0217 010409 O 0128 os (charbon d --- ) B 0526 010167 O 0133 oseille (sel d ---) S 0674 010410 O 0159 oxalates O 0133 010411 O 0160 oxalique (aci O 0134 010412 O 0162 oxyde d antimoine A 0351 010075 O 0163 oxyde de chrome C 0473 010189 O 0164 oxyde de cobalt à usage industriel C 0639 010599 O 0165 oxyde de mercure M 0225 010389 O 0166 oxyde de plomb L 0098 010441 O 0167 oxygène O 0137 010413 O 0170 oxygénée (eau ---) H 0335 010414 P 0017 paillis [engrais] C 0758 010622 P 0047 palladium (chlorures P 0066 010415 P 0080 papier albuminé A 0179 010036 P 0082 papier autovireur [photographie] S 0244 010090 P 0084 papier barytique B 0145 010103 P 0087 papier chimique pour essais T 0170 010278 P 0092 papier de tournesol L 0281 010419 P 0094 papier diazo D 0121 010245 P 0104 papier nitré N 0088 010416 P 0106 papier (pâte à ---) P 0108 010156 P 0107 papier photométrique P 0322 010417 P 0111 papier pour la photographie P 0311 010322 P 0112 papier pour photocalques B 0484 010432 P 0115 papier réactif R 0098 010259 P 0117 papier sensible S 0252 010418 P 0125 papiers peints (colles A 0090 010203 P 0188 pâte à papier P 0108 010156 P 0190 pâte de bois W 0312 010132 P 0245 peaux (produits pour le corroyage C 1085 010216 des --- ) P 0255 pectine à usage photographique P 0197 010420 P 0297 pellicules [films] sensibilisées mais S 0251 010581 non impressionnées P 0314 perborate de soude P 0244 010421 P 0315 percarbonates P 0245 010422 P 0320 perchlorates P 0247 010423 P 0336 persulfates P 0266 010424 P 0337 persulfurique (aci P 0267 010425 P 0356 pétrole (agents pour détruire le ---) P 0279 010351 P 0365 pharmaceutiques (produits pour la P 0650 010210 conservation des produits ---) P 0368 phénol à usage industriel P 0294 010426 P 0371 phosphates [engrais] P 0300 010427 P 0373 phosphatides P 0302 010429 P 0374 phosphore P 0304 010430 P 0375 phosphorique (aci P 0303 010433 P 0377 photocalques (papier B 0484 010432 P 0378 photocalques (tissu B 0483 010434 P 0383 photographie (papier pour la ---) P 0311 010322 P 0384 photographie (produits chimiques P 0319 010211 pour la ---) P 0389 photographiques (affaiblisseurs ---) R 0118 010027 P 0394 photographiques (émulsions ---) P 0310 010267 P 0397 photographiques (plaques ---) S 0253 010269 sensibilisées P 0398 photographiques (révélateurs ---) P 0309 010435 P 0399 photographiques P 0314 010436 (sensibilisateurs ---) P 0404 photométrique (papier ---) P 0322 010417 P 0405 photosensibles (plaques --- ) P 0323 010213 P 0418 picrique (aci P 0344 010437 P 0470 piles atomiques (combustibles F 0516 010087 P 0579 plantes (préparations pour la P 0444 010634 régulation de la croissance des ---) P 0599 plaques photographiques S 0253 010269 sensibilisées P 0600 plaques photosensibles P 0323 010213 P 0601 plaques sensibilisées pour offset S 0254 010406 P 0605 plastifiants P 0465 010143 P 0606 plastiques (dispersions de D 0184 010605 matières ---) P 0608 plastiques (matières ---) à l état brut P 0468 010438 P 0611 plastisols P 0469 010439 P 0632 plomb (acétate L 0095 010440 P 0633 plomb (arséniate de --- ) L 0096 010083 P 0636 plomb (oxyde L 0098 010441 Classification de Nice 8 e édition 42

Classe 1 (suite) P 0661 plutonium P 0513 010442 P 0665 pneumatiques (compositions pour R 0189 010465 la réparation des ---) P 0668 pneumatiques (mastics M 0128 010193 P 0738 polonium P 0555 010443 P 0749 pommes de terre (farine à P 0591 010444 usage industriel P 0873 potasse P 0582 010446 P 0874 potassiques (eaux ---) P 0583 010448 P 0875 potassium P 0584 010447 P 0894 pots en tourbe pour l horticulture P 0194 010445 P 0930 praséodyme P 0635 010449 P 0975 prométhium P 0718 010450 P 0981 protactinium P 0727 010451 P 0999 protéine [matière première] P 0741 010452 P 1009 protoxyde d azote N 0091 010093 P 1012 prussiates C 1127 010228 P 1038 purification de l eau (produits pour W 0105 010608 la ---) P 1040 purification des huiles (produits O 0037 010354 pour la ---) P 1045 pyrogallique (aci P 0798 010453 P 1046 pyroligneux (aci [vinaigre de W 0323 010133 bois] Q 0009 quebracho à usage industriel Q 0005 010454 R 0025 radiateurs (produits chimiques de R 0012 010648 curage R 0029 radioactifs (éléments ---) à usage R 0017 010456 scientifique R 0044 radium à usage scientifique R 0032 010458 R 0045 radon R 0034 010457 R 0121 réacteurs nucléaires (modérateurs M 0347 010179 R 0122 réactif (papier ---) R 0098 010259 R 0123 réactifs chimiques [autres qu à C 0383 010178 usage médical ou vétérinaire] R 0127 réactives (matières ---) [getters] G 0116 010332 R 0132 recharge des accumulateurs (eau A 0049 010251 acidulée pour la-) R 0166 réfrigérants (produits ---) R 0149 010459 R 0171 refroidissement pour moteurs de C 0874 010647 véhicules (agents de --- ) R 0194 régulation de la croissance des P 0444 010634 plantes (préparations pour la ---) R 0218 renforçateurs chimiques pour C 0376 010640 caoutchouc R 0219 renforçateurs chimiques pour C 0375 010639 papier R 0220 rénovation des disques acoustiques R 0187 010246 (produits pour la ---) R 0221 réparation des objets cassés C 0290 010194 (ciments pour la ---) R 0252 résidus du traitement des grains de B 0812 010460 céréales [à usage industriel] R 0258 résines artificielles à l état brut A 0432 010462 R 0262 résines synthétiques à l état brut S 1122 010455 R 0280 révélateurs photographiques P 0309 010435 R 0281 revenu des métaux (produits pour M 0231 010393 le ---) R 0298 rhénium R 0216 010463 R 0354 Roentgen (films ---) sensibilisés mais non impressionnés R 0381 roues (compositions pour la réparation des bandages X 0003 010464 R 0189 010465 R 0444 rubidium R 0360 010466 S 0004 sable de fonderie F 0446 010467 S 0015 saccharine S 0002 010114 S 0065 salicylique (aci S 0046 010468 S 0068 salpêtre S 0061 010469 S 0071 samarium S 0073 010470 S 0077 sang (charbon B 0467 010168 S 0097 sauce pour le tabac S 0105 010471 S 0121 savons à usage S 0616 010472 industriel S 0123 scandium S 0141 010473 S 0151 scories [engrais] S 0538 010428 S 0155 sébacique (aci S 0228 010474 S 0182 sel brut S 0056 010476 S 0184 sel d oseille S 0674 010410 S 0185 sel (esprit-de- ---) S 0040 010058 S 0186 sel gemme R 0278 010331 S 0187 sel pour conserver, autre que pour S 0055 010003 les aliments S 0190 sélénium S 0238 010479 S 0200 sels [engrais] S 0063 010478 S 0201 sels [produits chimiques] S 0062 010475 S 0202 sels à usage industriel S 0066 010397 S 0205 sels d argent (solutions pour S 0476 010081 l argenture S 0206 sels de métaux des terres rares S 0069 010162 S 0207 sels de métaux précieux à usage S 0072 010391 industriel S 0208 sels de virage [photographie] T 0351 010548 S 0210 sels d or G 0217 010409 S 0213 sels pour colorer les métaux S 0064 010207 S 0214 sels pour éléments galvaniques S 0065 010261 S 0224 semences (produits pour préserver S 0234 010480 les --- ) S 0228 sensibilisateurs photographiques P 0314 010436 S 0229 sensible (papier ---) S 0252 010418 S 0320 silicates S 0446 010481 S 0325 silicium S 0447 010483 S 0327 silicones S 0450 010484 S 0358 sodium S 0628 010485 S 0377 sols (produits chimiques pour S 0636 010053 l amendement des --- ) S 0406 soudage (fondants pour le ---) S 0648 010584 S 0407 soudage (gaz protecteurs pour le ---) P 0731 010326 S 0408 soudage (préparations chimiques S 0647 010487 pour le ---) S 0409 soude calcinée C 0044 010488 S 0410 soude caustique à usage industriel C 0265 010490 S 0411 soude de barille S 0623 010100 S 0414 soude (sels [produits S 0629 010491 chimiques] S 0439 soufre S 1045 010493 S 0440 soufre (fleur à usage F 0347 010299 chimique S 0483 spath pesant B 0146 010495 S 0494 spinelles [produits chimiques] S 0731 010496 43 Classification de Nice 8 e édition

Classe 1 (suite) S 0503 statique (produits contre l électricité ---) non à usage ménager A 0370 010260 S 0517 stéarique (aci S 0880 010497 S 0539 strontium S 1008 010498 S 0547 substrats pour la culture hors sol S 1024 010589 [agriculture] S 0564 suie à usage industriel ou agricole S 0668 010499 S 0568 sulfates S 1040 010555 S 0569 sulfimide benzoïque B 0317 010113 S 0571 sulfonique (aci S 1044 010501 S 0572 sulfures S 1041 010486 S 0573 sulfureux (aci S 1049 010502 S 0574 sulfurique (aci S 1047 010503 S 0575 sulfurique (éther ---) S 1048 010285 S 0576 sumac pour la tannerie S 1050 010504 S 0579 superphosphates [engrais] S 1065 010431 S 0610 sylviculture (produits chimiques C 0386 010505 pour la ---) [à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] T 0008 tabac (sauce pour le ---) S 0105 010471 T 0055 taches (produits chimiques pour S 0803 010286 empêcher la formation sur les étoffes T 0070 talc [silicate de magnésium] T 0042 010506 T 0098 tan T 0047 010507 T 0099 tanin T 0056 010508 T 0100 tannantes (matières --- ) T 0058 010509 T 0101 tannerie (huiles pour la ---) O 0047 010350 T 0102 tannerie (sumac pour la --- ) S 1050 010504 T 0103 tannin T 0056 010508 T 0104 tannique (acide --- ) T 0055 010511 T 0110 tapioca (farine à usage T 0074 010512 industriel T 0138 tartre non à usage pharmaceutique T 0091 010514 T 0139 tartrique (aci T 0092 010515 T 0145 technétium T 0120 010516 T 0177 tellure T 0151 010517 T 0189 tensio-actifs (agents ---) T 0158 010518 T 0197 terbium T 0163 010519 T 0201 ternissure des émaux et du verre S 0802 010520 (produits chimiques pour la ---) T 0208 terre à diatomées D 0120 010632 T 0210 terre de foulage pour l industrie F 0523 010525 textile T 0212 terre pour la culture E 0010 010524 T 0213 terre végétale L 0305 010527 T 0214 terreau H 0309 010355 T 0215 terres rares R 0071 010526 T 0216 terreux (métaux ---) M 0235 010392 T 0221 tétrachlorures T 0174 010529 T 0223 textiles (préparations pour T 0180 010362 l imperméabilisation des matières ---) T 0224 textiles (produits chimiques pour T 0178 010091 l avivage des matières ---) T 0225 textiles (produits chimiques pour T 0179 010363 l imprégnation des matières ---) T 0226 thallium T 0181 010532 T 0257 thiocarbanilide T 0203 010533 T 0259 thorium T 0205 010535 T 0260 thulium T 0223 010534 T 0300 tissu pour photocalques B 0483 010434 T 0317 titanique (anhydri à usage T 0293 010536 industriel T 0318 titanite T 0291 010537 T 0332 toile sensibilisée pour la S 0250 010212 photographie T 0375 toluène T 0324 010538 T 0376 toluol T 0324 010538 T 0417 tourbe [engrais] P 0191 010539 T 0418 tourbe (pots en ---) pour l horticulture P 0194 010445 T 0432 tournesol (papier L 0281 010419 T 0497 trempe des métaux (produits pour M 0237 010249 la ---) T 0568 tuiles (produits pour la conservation P 0651 010540 des --- ) [à l exception des peintures et des huiles] T 0573 tungstique (aci T 0528 010541 U 0008 urane U 0036 010543 U 0009 urane (nitrate d ---) N 0087 010405 U 0010 uranium U 0035 010542 V 0134 vernis (dissolvants pour --- ) S 0664 010606 V 0161 verre (produits chimiques pour la G 0157 010521 ternissure du ---) V 0162 verre (produits contre la ternissure G 0145 010522 du ---) V 0163 verre (produits pour opacifier le ---) G 0142 010263 V 0165 verre soluble [silicate] W 0093 010544 V 0227 viande (produits pour attendrir la ---) M 0185 010545 à usage industriel V 0228 viande (produits pour fumiger la ---) S 0589 010317 V 0238 vigne (produits chimiques pour la V 0140 010546 protection contre les maladies de la ---) V 0242 vin (colle à ---) W 0278 010205 V 0244 vinaigre de bois [acide pyroligneux] W 0323 010133 V 0245 vinaigre (esprit S 0742 010277 V 0248 vinique (alcool ---) V 0146 010547 V 0253 virage (bains [photographie] T 0350 010099 V 0254 virage (sels [photographie] T 0351 010548 V 0259 viscose V 0151 010157 V 0282 vitres (produits contre la ternissure A 0371 010523 des --- ) V 0287 vitriol V 0160 010225 V 0314 volatil (alcali ---) [ammoniaque] à A 0261 010558 usage industriel V 0333 vulcanisation (accélérateurs V 0169 010005 V 0335 vulcanisation (produits V 0171 010549 W 0011 withérite W 0297 010550 X 0001 xénon X 0001 010551 Y 0006 ytterbium Y 0018 010552 Y 0007 yttrium Y 0019 010553 Z 0004 zircone Z 0006 010556 Classification de Nice 8 e édition 44

Classe 2 Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. A 0171 agglutinants pour couleurs B 0384 020087 A 0343 aliments (colorants F 0400 020005 A 0351 aliments (teintures F 0400 020005 A 0352 alizarine (couleurs d --- ) A 0203 020006 A 0399 aluminium (peintures ---) A 0243 020007 A 0400 aluminium (poudre d ---) pour la A 0244 020008 peinture A 0437 amiante (peintures à l --- ) A 0454 020009 A 0509 anhydride titanique [pigment] T 0294 020106 A 0512 aniline (couleurs d ---) A 0292 020052 A 0538 animaux (encres pour marquer M 0102 020067 les --- ) A 0581 anticorrosion (produits ---) A 0330 020010 A 0614 antirouille (produits ---) [préservatifs A 0363 020107 contre la rouille] A 0630 apprêt (couleurs pour --- ) P 0678 020108 A 0632 apprêt (teintures P 0678 020108 A 0637 aquarelle (fixatifs pour l --- ) F 0260 020011 A 0697 argent brillant [céramique] S 0470 020012 A 0701 argent (émulsions d ---) [pigments] S 0466 020015 A 0702 argent en feuilles S 0467 020013 A 0710 argent sous forme de pâte S 0472 020014 A 0714 argenter (poudres à ---) S 0482 020016 A 0797 asphalte (vernis d ---) B 0430 020017 A 0835 auramine A 0487 020018 B 0009 bactéricides (peintures ---) B 0018 020019 B 0021 badigeons B 0030 020020 B 0167 bandes protectrices contre la A 0329 020021 corrosion B 0269 baume du Canada C 0073 020022 B 0347 beurre (colorants pour le ---) C 0715 020023 B 0397 bière (colorants pour la ---) C 0713 020024 B 0453 bitume (vernis au ---) B 0427 020025 B 0459 blanc de chaux W 0237 020110 B 0480 blancs [matières colorantes ou W 0236 020109 peintures] B 0488 bleus [matières colorantes ou B 0486 020103 peintures] B 0520 bois colorant D 0382 020111 B 0521 bois colorant (extraits D 0383 020112 B 0532 bois de teinture D 0382 020111 B 0535 bois (enduits pour le ---) [peintures] W 0302 020026 B 0538 bois (huiles pour la conservation O 0049 020082 du ---) B 0542 bois (mordants pour le ---) W 0306 020027 B 0548 bois (produits pour la conservation W 0311 020049 du ---) B 0552 bois (teintures pour le ---) W 0320 020028 B 0568 boissons (colorants C 0714 020004 B 0850 bronzage (laques de --- ) B 0708 020031 B 0852 bronze (poudre de --- ) B 0705 020032 C 0233 caramélisé (malt ---) [colorant M 0055 020035 alimentaire] C 0235 caramels [colorants alimentaires] C 0114 020034 C 0245 carbonyle pour la préservation du bois C 0138 020113 C 0265 carmin de cochenille C 0643 020045 C 0301 carton bitumé (enduits pour le ---) C 0632 020036 [peintures] C 0391 céramique (couleurs pour la ---) C 0311 020037 C 0417 céruse W 0232 020038 C 0509 charbon (noir [pigment] C 0124 020039 C 0566 châssis de véhicules (revêtements U 0015 020040 de protection C 0650 chaussures (teintures S 0351 020041 C 0655 chaux (blanc W 0237 020110 C 0658 chaux (lait L 0226 020042 C 0973 cobalt (oxyde [colorant] C 0638 020044 C 0977 cochenille (carmin C 0643 020045 C 1053 colophane C 0710 020046 C 1054 colorant (bois ---) D 0382 020111 C 1055 colorant (extraits de bois ---) D 0383 020112 C 1056 colorant (malt- ---) M 0056 020048 C 1057 colorants * C 0711 020047 C 1058 colorants pour aliments F 0400 020005 C 1191 conservation du bois (produits pour W 0311 020049 la ---) C 1236 copal C 0884 020050 C 1237 copal (vernis au ---) C 0885 020114 C 1317 corrosion (produits contre la ---) A 0330 020010 C 1373 couleurs C 0711 020047 C 1374 couleurs (agglutinants B 0384 020087 C 1376 couleurs (diluants T 0202 020053 C 1377 couleurs (épaississants T 0197 020055 C 1378 couleurs (liants B 0384 020087 C 1547 créosote pour la conservation du C 1026 020056 bois C 1603 cuir (encres pour le --- ) I 0085 020033 C 1610 cuir (mordants pour le ---) S 0804 020057 C 1664 curcuma [colorant] T 0540 020060 D 0169 détrempes D 0191 020062 D 0212 diluants pour couleurs T 0202 020053 D 0213 diluants pour laques T 0201 020054 D 0214 diluants pour peintures T 0202 020053 D 0275 dorures G 0118 020063 E 0221 émaux [vernis] E 0125 020064 E 0222 émaux pour la peinture E 0124 020065 E 0277 émulsions d argent [pigments] S 0466 020015 E 0290 encre [toner] (cartouches d --- ) pour T 0345 020123 imprimantes et photocopieurs E 0294 encres [toner] pour photocopieurs T 0346 020121 E 0296 encres d imprimerie P 0694 020066 E 0297 encres pour la peausserie I 0086 020069 E 0298 encres pour le cuir I 0085 020033 E 0299 encres pour marquer les animaux M 0102 020067 E 0306 enduits [peintures] C 0633 020070 E 0369 épaississants pour couleurs T 0197 020055 F 0268 fixatifs [vernis] F 0261 020072 F 0477 fumée (noir [pigment] L 0033 020073 45 Classification de Nice 8 e édition

Classe 2 (suite) F 0519 fustine [colorant] Y 0011 020074 G 0218 glaçures [enduits] G 0161 020075 G 0266 gommes-guttes pour la peinture G 0025 020076 G 0267 gommes-laques G 0324 020077 G 0268 gommes-résines G 0321 020078 G 0302 graisses contre la rouille A 0361 020079 G 0325 gravure (encres pour la ---) E 0139 020080 G 0343 gris de zinc [pigment] Z 0003 020081 G 0371 guttes (gommes- ---) pour la G 0025 020076 peinture H 0140 huile (mastics à l --- ) O 0022 020084 H 0147 huiles contre la rouille A 0362 020083 H 0160 huiles pour la conservation du bois O 0049 020082 I 0012 ignifuges (peintures ---) F 0211 020085 I 0029 imprimantes et photocopieurs T 0345 020123 (encre [toner] (cartouches d --- ) I 0037 imprimerie (encres d --- ) P 0694 020066 I 0040 imprimerie (pâtes d ---) [encres] P 0689 020043 I 0076 indigo [colorant] I 0063 020086 L 0047 lait de chaux L 0226 020042 L 0136 laques * L 0017 020115 L 0138 laques (diluants T 0201 020054 L 0139 laques (gommes- ---) G 0324 020077 L 0222 liants pour peintures B 0384 020087 L 0292 liqueurs (colorants C 0716 020088 L 0309 litharge O 0092 020089 M 0061 malt caramélisé [colorant M 0055 020035 alimentaire] M 0067 malt-colorant M 0056 020048 M 0156 marquer les animaux (encres M 0102 020067 M 0189 mastic [résine naturelle] M 0130 020091 M 0191 mastic à l huile O 0022 020084 M 0192 mastic de vitrier G 0164 020104 M 0298 métaux en feuilles pour peintres, M 0236 020092 décorateurs, imprimeurs et artistes M 0299 métaux en poudre pour peintres, M 0242 020090 décorateurs, imprimeurs et artistes M 0307 métaux (produits contre la A 0372 020093 ternissure des ---) M 0309 métaux (produits pour la protection P 0736 020094 des --- ) M 0389 minium R 0115 020095 M 0459 mordants * M 0393 020002 N 0082 noir de charbon [pigment] C 0124 020039 N 0084 noir de fumée [pigment] L 0033 020073 N 0086 noirs [matières colorantes ou B 0434 020051 peintures] O 0020 oeufs de Pâques (papier pour P 0098 020096 teindre les ---) O 0081 or brillant [céramique] B 0693 020097 P 0114 papier pour teindre les oeufs de P 0098 020096 Pâques P 0127 papiers peints (produits pour W 0042 020071 l enlèvement des --- ) P 0206 pâtes d imprimerie [encres] P 0689 020043 P 0237 peausserie (encres pour la ---) I 0086 020069 P 0273 peinture (émaux pour la ---) E 0124 020065 P 0278 peinture (poudre d aluminium pour A 0244 020008 la ---) P 0281 peintures * P 0047 020001 P 0283 peintures antifouling A 0335 020122 P 0284 peintures bactéricides B 0018 020019 P 0285 peintures (diluants pour --- ) T 0202 020053 P 0286 peintures ignifuges F 0211 020085 P 0288 peintures (liants B 0384 020087 P 0380 photocopier (encres [toner] pour T 0346 020121 appareils et machines à ---) P 0382 photocopieurs (encre [toner] T 0345 020123 (cartouches d --- ) pour imprimantes et --- ) P 0468 pigments P 0355 020059 P 0623 platine brillant [céramique] B 0694 020030 P 0898 poudre d aluminium pour la A 0244 020008 peinture P 0936 préservatifs contre la rouille A 0363 020107 P 0985 protection des métaux (produits P 0736 020094 pour la ---) R 0259 résines (gommes- ---) G 0321 020078 R 0260 résines naturelles à l état brut R 0200 020061 R 0291 revêtements de protection pour U 0015 020040 châssis de véhicules R 0348 rocou A 0317 020098 R 0395 rouille (préservatifs contre la ---) A 0363 020107 S 0053 safran [colorant] S 0028 020099 S 0073 sandaraque S 0079 020100 S 0291 siccatifs pour couleurs S 0406 020068 S 0302 Sienne (terre de --- ) S 0412 020029 S 0563 suie [couleur] S 0667 020101 S 0577 sumac pour les vernis S 1051 020102 T 0147 teinture (bois de --- ) D 0382 020111 T 0149 teintures * D 0377 020058 T 0198 térébenthine [diluant pour T 0550 020124 peintures] T 0202 ternissure des métaux (produits A 0372 020093 contre la ---) T 0211 terre de Sienne S 0412 020029 T 0277 tinctoriales (matières --- ) C 0711 020047 T 0316 titanique (anhydri [pigment] T 0294 020106 V 0133 vernis * V 0039 020003 V 0137 vernis (sumac pour les ---) S 1051 020102 V 0284 vitrier (mastic G 0164 020104 Classification de Nice 8 e édition 46

Classe 3 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. A 0009 abrasifs * A 0010 030165 A 0012 abrasifs (papiers ---) A 0008 030166 A 0104 adhésifs [matières collantes] à A 0087 030199 usage cosmétique A 0109 adhésifs pour fixer les postiches A 0085 030001 A 0120 adoucir (pierres à ---) S 0592 030002 A 0143 aérosols pour rafraîchir l haleine B 0677 030204 A 0162 affûtage (produits pour l --- ) G 0298 030003 A 0223 aiguiser (produits G 0298 030003 A 0285 alcali volatil [ammoniaque] utilisé A 0260 030167 comme détergent A 0402 alun (pierres d --- ) [antiseptiques] A 0233 030168 A 0408 amandes (huile d --- ) A 0222 030006 A 0410 amandes (lait d ---) à usage A 0221 030169 cosmétique A 0414 amandes (savon d ---) A 0224 030007 A 0420 ambre [parfumerie] A 0248 030008 A 0442 amidon [apprêt] S 0843 030010 A 0443 amidon à lustrer S 0844 030009 A 0450 amincissement (préparations C 0937 030177 cosmétiques pour l --- ) A 0460 ammoniaque [alcali volatil] utilisé A 0260 030167 comme détergent A 0528 animaux de compagnie S 0280 030196 (shampooings A 0613 antirouille (produits ---) [pour R 0376 030170 l enlèvement de la rouille] A 0618 antisolaires (produits ---) S 1061 030171 [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] A 0631 apprêt d amidon S 0843 030010 A 0755 aromates [huiles essentielles] A 0415 030172 A 0808 assouplisseurs F 0005 030193 A 0810 astiquer (matières à ---) F 0543 030044 A 0811 astringents à usage cosmétique A 0474 030191 A 0881 avivage des couleurs (produits B 0695 030174 chimiques pour l ---) à usage domestique [blanchisserie] A 0883 avivage (savons d --- ) S 0613 030013 A 0896 azurage du linge (bleu pour l ---) B 0480 030014 B 0019 badiane (essence B 0029 030015 B 0065 bain (préparations cosmétiques B 0187 030016 pour le ---) B 0069 bain (sels pour le ---) non à usage B 0175 030175 médical B 0180 barbe (pierres à ---) [antiseptiques] S 0295 030005 B 0181 barbe (savon à ---) S 0294 030017 B 0182 barbe (teintures pour la ---) B 0225 030176 B 0246 bâtonnets ouatés à usage S 1095 030019 cosmétique B 0276 beauté (masques B 0235 030020 B 0313 bergamote (essence B 0321 030021 B 0460 blanc de craie W 0239 030022 B 0467 blanchiment (produits L 0082 030124 [lessive] B 0468 blanchir la peau (crème S 0512 030023 B 0469 blanchir le cuir (produits L 0109 030025 B 0474 blanchir (sels B 0456 030026 B 0475 blanchir (soude B 0457 030027 B 0476 blanchissage (colorants pour le ---) L 0079 030059 B 0477 blanchissage (produits L 0078 030028 B 0478 blanchissage (produits de glaçage L 0081 030029 pour le ---) B 0479 blanchisserie (cire pour la ---) L 0086 030051 B 0486 bleu de lessive B 0480 030014 B 0487 bleu pour l azurage du linge B 0480 030014 B 0543 bois odorants S 0148 030030 B 0566 boissons (aromates [huiles B 0335 030173 essentielles] B 0665 bouche (produits pour les soins de M 0452 030031 la ---) non à usage médical B 0814 briller (produits pour faire ---) S 0334 030048 B 0849 bronzage de la peau (préparations S 1061 030171 cosmétiques pour le ---) C 0204 capillaires (lotions ---) H 0029 030034 C 0256 carbures [abrasifs] C 0118 030035 C 0353 cèdre (huiles essentielles C 0270 030037 C 0383 cendres volcaniques pour le V 0164 030038 nettoyage C 0623 chaussures (cirages B 0541 030039 C 0627 chaussures (crèmes B 0541 030039 C 0721 cheveux (colorants H 0024 030040 C 0729 cheveux (préparations pour H 0037 030041 l ondulation des ---) C 0731 cheveux (teintures H 0024 030040 C 0848 cils (cosmétiques E 0225 030043 C 0850 cils postiches F 0023 030042 C 0851 cils postiches (adhésifs pour fixer E 0224 030178 les --- ) C 0872 cirages S 0363 030046 C 0880 cire à épiler W 0147 030097 C 0882 cire à moustaches M 0450 030052 C 0883 cire à parquet P 0139 030053 C 0884 cire à parquet (décapants F 0322 030206 C 0885 cire à polir P 0552 030054 C 0888 cire pour cordonniers S 0365 030049 C 0890 cire pour la blanchisserie L 0086 030051 C 0892 cire pour tailleurs T 0041 030055 C 0914 citrons (huiles essentielles L 0149 030056 C 1048 Cologne (eau E 0020 030058 C 1059 colorants pour la lessive et le L 0079 030059 blanchissage C 1060 colorants pour la toilette C 0717 030060 C 1193 conservation du cuir (produits pour L 0125 030061 la ---) [cirages] C 1274 cordonniers (cire S 0365 030049 C 1275 cordonniers (poix C 0641 030050 C 1286 corindon [abrasif] C 0933 030062 C 1331 cosmétique (motifs décoratifs à T 0412 030181 usage ---) C 1332 cosmétique (nécessaires de --- ) C 0936 030064 C 1333 cosmétiques C 0939 030065 47 Classification de Nice 8 e édition

Classe 3 (suite) C 1334 cosmétiques pour animaux C 0940 030063 C 1335 cosmétiques (préparations ---) pour C 0937 030177 l amincissement C 1380 couleurs (produits chimiques pour B 0695 030174 l avivage des ---) à usage domestique [blanchisserie] C 1382 couleurs (produits pour enlever P 0039 030179 les --- ) C 1502 craie (blanc de --- ) W 0239 030022 C 1506 craie pour le nettoyage C 0547 030067 C 1517 crayons à usage cosmétique P 0223 030069 C 1538 crèmes à polir P 0542 030070 C 1539 crèmes cosmétiques C 1019 030071 C 1541 crèmes pour chaussures B 0541 030039 C 1542 crèmes pour le cuir C 1020 030074 C 1567 cristaux de soude pour le nettoyage W 0063 030072 C 1602 cuir (crèmes pour le ---) C 1020 030074 C 1614 cuir (produits pour blanchir le ---) L 0109 030025 C 1615 cuir (produits pour la conservation L 0125 030061 du ---) [cirages] C 1622 cuirs à rasoir (pâtes P 0154 030073 D 0012 déboucher les tuyaux d écoulement C 0556 030195 (préparations pour --- ) D 0017 décapants S 0161 030076 D 0018 décapants pour cire à parquet F 0322 030206 D 0031 décolorants à usage cosmétique B 0453 030192 D 0035 décoratifs (motifs ---) à usage T 0412 030181 cosmétique D 0052 dégraissage (produits autres D 0042 030077 que ceux utilisés au cours d opérations de fabrication D 0062 démaquillage (produits M 0050 030078 D 0084 dentaires (préparations pour polir D 0063 030198 les prothèses ---) D 0088 dentifrices D 0061 030079 D 0099 dépilatoires D 0074 030096 D 0109 dérouillement (produits pour le ---) R 0376 030170 D 0124 désinfectants (savons ---) D 0172 030080 D 0127 désodorisants à usage personnel D 0068 030180 [parfumerie] D 0129 désodorisants (savons ---) D 0067 030149 D 0154 détachants S 0800 030068 D 0155 détartrants à usage domestique S 0135 030081 D 0165 détergents [détersifs] autres que D 0089 030075 ceux utilisés au cours d opérations de fabrication et ceux à usage médical D 0184 diamantine [abrasif] D 0107 030082 E 0018 eau de Cologne E 0020 030058 E 0019 eau de Javel J 0018 030089 E 0020 eau de lavande L 0089 030090 E 0048 eaux de senteur S 0147 030091 E 0050 eaux de toilette T 0318 030092 E 0114 écorce de quillaja pour le lavage Q 0008 030093 E 0185 électricité statique (produits contre A 0369 030083 l --- ) à usage ménager E 0256 émeri E 0113 030094 E 0258 émeri (papier --- ) E 0116 030084 E 0259 émeri (toile --- ) E 0114 030086 E 0268 empois S 0843 030010 E 0283 encaustiques P 0538 030047 E 0284 encens I 0043 030095 E 0380 épilatoires (produits ---) D 0074 030096 E 0432 essanger le linge (matières à ---) L 0084 030098 E 0435 essence de térébenthine [produit O 0030 030158 de dégraissage] E 0441 essences éthériques E 0180 030099 E 0444 essentielles (huiles ---) E 0181 030100 E 0487 éthérées (huiles ---) E 0181 030100 E 0562 extraits de fleurs [parfumerie] E 0213 030101 F 0010 fards M 0044 030102 F 0288 fleurs (bases pour parfums F 0337 030105 F 0289 fleurs (extraits [parfumerie] E 0213 030101 F 0485 fumigations (produits F 0533 030106 [parfums] G 0095 gâteaux (aromates [huiles F 0296 030107 essentielles] G 0106 gaulthérie (huile de --- ) G 0088 030108 G 0153 gelée de pétrole à usage P 0281 030109 cosmétique G 0173 géraniol G 0109 030110 G 0195 glaçage (produits pour le L 0081 030029 blanchissage G 0214 glaces (liquides pour lave- ---) W 0269 030126 G 0297 graisses à usage cosmétique G 0279 030111 H 0018 haleine (aérosols pour rafraîchir B 0677 030204 l --- ) H 0059 héliotropine H 0174 030113 H 0131 huile d amandes A 0222 030006 H 0134 huile de gaulthérie G 0088 030108 H 0142 huiles à usage cosmétique O 0041 030114 H 0152 huiles de nettoyage O 0040 030117 H 0153 huiles de toilette O 0050 030120 H 0154 huiles essentielles E 0181 030100 H 0155 huiles éthérées E 0181 030100 H 0162 huiles pour la parfumerie O 0044 030118 H 0198 hydrogène (peroxyde d --- ) à usage H 0336 030112 cosmétique I 0127 ionone [parfumerie] I 0158 030121 J 0018 jasmin (huile J 0017 030115 J 0022 Javel (eau J 0018 030089 L 0044 lait d amandes à usage cosmétique A 0221 030169 L 0060 laits de toilette C 0557 030123 L 0140 laques pour les cheveux H 0035 030201 L 0141 laques pour les ongles N 0012 030032 L 0142 laques (produits pour enlever les ---) L 0016 030085 L 0155 lavage (produits de --- ) L 0082 030124 L 0157 lavande (eau de --- ) L 0089 030090 L 0158 lavande (huile L 0088 030116 L 0159 lave-glaces (liquides W 0269 030126 L 0190 lessive (bleu B 0480 030014 L 0191 lessive (colorants pour la ---) L 0079 030059 L 0194 lessives L 0082 030124 L 0209 lèvres (rouge à ---) L 0262 030018 L 0277 linge (matières à essanger le ---) L 0084 030098 L 0280 linge (produits pour parfumer le ---) S 0004 030150 L 0298 lisser (produits S 0590 030127 L 0347 lotions à usage cosmétique L 0326 030122 L 0350 lotions après-rasage A 0116 030200 Classification de Nice 8 e édition 48

Classe 3 (suite) L 0351 lotions capillaires H 0029 030034 L 0352 lotions cosmétiques (serviettes T 0286 030197 imprégnées M 0132 maquillage (produits M 0048 030033 M 0172 mascara M 0110 030202 M 0174 masques de beauté B 0235 030020 M 0266 menthe (essence M 0314 030128 M 0268 menthe pour la parfumerie M 0316 030129 M 0530 moustaches (cire à ---) M 0450 030052 M 0552 musc [parfumerie] M 0484 030132 N 0033 nécessaires de cosmétique C 0936 030064 N 0045 nettoyage à sec (produits D 0347 030205 N 0050 nettoyage des prothèses dentaires C 0548 030194 (préparations pour le ---) N 0057 nettoyage (produits C 0551 030104 N 0061 neutralisants pour permanentes N 0072 030133 O 0056 ondulation des cheveux H 0037 030041 (préparations pour l --- ) O 0061 ongles (laques pour les ---) N 0012 030032 O 0064 ongles postiches F 0028 030136 O 0065 ongles (produits pour le soin des ---) N 0003 030137 O 0136 ouate à usage cosmétique C 0955 030066 P 0077 papier à polir P 0548 030139 P 0093 papier de verre [verré] S 0082 030140 P 0095 papier émeri E 0116 030084 P 0121 papiers abrasifs A 0008 030166 P 0126 papiers peints (produits pour le W 0041 030138 nettoyage des ---) P 0156 parfumer le linge (produits S 0004 030150 P 0157 parfumerie (produits P 0258 030141 P 0158 parfums P 0259 030135 P 0160 parfums de fleurs (bases F 0337 030105 P 0164 parquet (cire à ---) P 0139 030053 P 0208 pâtes pour cuirs à rasoir P 0154 030073 P 0232 peau (crème pour blanchir la ---) S 0512 030023 P 0235 peau (produits cosmétiques pour S 0509 030142 les soins de la ---) P 0279 peinture (produits pour enlever la ---) P 0039 030179 P 0332 permanentes (neutralisants N 0072 030133 P 0333 peroxyde d hydrogène à usage H 0336 030112 cosmétique P 0359 pétrole (gelée de --- ) à usage P 0281 030109 cosmétique P 0433 pieds (savons contre la S 0614 030143 transpiration des ---) P 0439 pierre à adoucir S 0592 030002 P 0440 pierre à polir P 0551 030144 P 0443 pierre ponce P 0763 030145 P 0447 pierres à barbe [antiseptiques] S 0295 030005 P 0452 pierres d alun [antiseptiques] A 0233 030168 P 0723 poix pour cordonniers C 0641 030050 P 0726 polir [rendre lisse] (toile à --- ) S 0080 030160 P 0729 polir les prothèses dentaires D 0063 030198 (préparations pour --- ) P 0731 polir (papier à ---) P 0548 030139 P 0732 polir (pierre à --- ) P 0551 030144 P 0733 polir (préparations P 0549 030045 P 0734 polir (rouge à --- ) P 0550 030011 P 0741 pommades à usage cosmétique P 0557 030146 P 0770 ponce (pierre --- ) P 0763 030145 P 0862 postiches (adhésifs pour fixer les ---) A 0085 030001 P 0865 postiches (cils ---) F 0023 030042 P 0867 postiches (ongles ---) F 0028 030136 P 0895 pots-pourris odorants P 0594 030203 P 0900 poudre pour le maquillage M 0047 030147 P 1006 prothèses dentaires (préparations C 0548 030194 pour le nettoyage des ---) P 1007 prothèses dentaires (préparations D 0063 030198 pour polir les ---) Q 0016 quillaja (écorce pour le lavage Q 0008 030093 R 0081 rasage (produits S 0293 030148 R 0083 rasoir (pâtes pour cuirs à ---) P 0154 030073 R 0369 rose (huile R 0335 030119 R 0392 rouge à lèvres L 0262 030018 R 0393 rouge à polir P 0550 030011 R 0396 rouille (produits pour l enlèvement R 0376 030170 de la ---) S 0054 safrol S 0030 030151 S 0114 savonnettes C 0040 030152 S 0115 savons S 0605 030012 S 0116 savons contre la transpiration A 0355 030163 S 0117 savons d avivage S 0613 030013 S 0118 savons désinfectants D 0172 030080 S 0119 savons désodorisants D 0067 030149 S 0120 savons médicinaux M 0195 030130 S 0212 sels pour blanchir B 0456 030026 S 0216 sels pour le bain non à usage B 0175 030175 médical S 0230 senteur (eaux de --- ) S 0147 030091 S 0271 serviettes imprégnées de lotions T 0286 030197 cosmétiques S 0286 shampooings S 0279 030134 S 0287 shampooings pour animaux de S 0280 030196 compagnie S 0326 silicium (carbure [abrasif] S 0448 030036 S 0368 soins de la bouche (produits pour M 0452 030031 les --- ) non à usage médical S 0369 soins de la peau (produits S 0509 030142 cosmétiques pour les ---) S 0412 soude (lessive S 0626 030153 S 0413 soude pour blanchir B 0457 030027 S 0461 sourcils (cosmétiques pour les --- ) E 0216 030131 S 0462 sourcils (crayons pour les ---) E 0217 030154 S 0502 statique (produits contre A 0369 030083 l électricité ---) à usage ménager T 0067 tailleurs (cire T 0041 030055 T 0071 talc pour la toilette T 0043 030155 T 0151 teintures cosmétiques D 0378 030156 T 0152 teintures (produits pour enlever C 0727 030087 les --- ) T 0199 térébenthine [produit de T 0548 030157 dégraissage] T 0203 terpènes T 0165 030159 T 0326 toile à polir [rendre lisse] S 0080 030160 T 0329 toile émeri E 0114 030086 T 0333 toile verrée G 0134 030161 T 0343 toilette (colorants pour la ---) C 0717 030060 T 0344 toilette (eaux T 0318 030092 T 0347 toilette (huiles O 0050 030120 T 0348 toilette (laits C 0557 030123 49 Classification de Nice 8 e édition

Classe 3 (suite) T 0350 toilette (produits de --- ) T 0319 030125 T 0351 toilette (produits de --- ) contre la A 0356 030162 transpiration T 0355 toilette (teintures pour la ---) C 0717 030060 T 0477 transpiration (produits de toilette A 0356 030162 contre la ---) T 0526 tripoli pour le polissage T 0478 030164 T 0591 tuyaux d écoulement (préparations C 0556 030195 pour déboucher les ---) V 0136 vernis (produits pour enlever les ---) V 0041 030088 V 0157 verre (papier S 0082 030140 V 0315 volatil (alcali ---) [ammoniaque] A 0260 030167 utilisé comme détergent V 0316 volcaniques (cendres ---) pour le V 0164 030038 nettoyage Classification de Nice 8 e édition 50

Classe 4 Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l éclairage. A 0006 abeilles (cire d --- ) B 0271 040001 A 0099 additifs non chimiques pour A 0066 040085 carburants A 0169 agglomérants de poussière D 0369 040079 A 0295 alcool à brûler M 0251 040002 A 0299 alcool (combustibles à base d ---) F 0521 040004 A 0305 alcool utilisé comme combustible A 0188 040003 A 0363 allumage (bandes de papier pour P 0112 040005 l --- ) A 0367 allumage (copeaux de bois pour W 0319 040006 l --- ) A 0374 allume-feu F 0206 040007 A 0575 anthracite A 0325 040008 A 0585 antidérapants pour courroies N 0106 040009 [préparations] A 0662 arbres de Noël (bougies C 0456 040010 A 0747 armes (graisse pour --- ) G 0269 040011 B 0099 balayage (compositions pour le ---) D 0367 040012 pour lier la poussière B 0299 benzène B 0311 040082 B 0303 benzine P 0275 040043 B 0306 benzol B 0318 040083 B 0513 bois à brûler F 0214 040013 B 0515 bois (briquettes W 0300 040018 B 0518 bois (charbon [combustible] C 0354 040014 B 0524 bois (copeaux pour l allumage W 0319 040006 B 0527 bois de feu F 0214 040013 B 0703 bougies [éclairage] C 0081 040015 B 0707 bougies pour arbres de Noël C 0456 040010 B 0726 boulets de charbon C 0618 040016 B 0823 briquettes combustibles B 0697 040019 B 0824 briquettes de bois W 0300 040018 B 0825 briquettes de tourbe [combustibles] P 0190 040017 C 0248 carburants C 0140 040081 C 0250 carburants (additifs non chimiques A 0066 040085 C 0252 carburants gazéifiés (mélanges ---) V 0033 040020 C 0267 carnauba (cire C 0158 040021 C 0411 cérésine C 0318 040022 C 0476 chandelles C 0081 040015 C 0499 charbon [combustible] C 0617 040023 C 0504 charbon de bois [combustible] C 0354 040014 C 0641 chaussures (graisses G 0271 040026 C 0818 cierges C 0081 040015 C 0889 cire pour courroies B 0286 040028 C 0891 cire pour l éclairage I 0034 040029 C 0895 cires [matières premières] W 0156 040027 C 0898 cires à usage industriel I 0074 040030 C 1016 coke C 0697 040031 C 1075 combustibles F 0511 040025 C 1184 conservation de la maçonnerie O 0028 040055 (huiles pour la ---) C 1194 conservation du cuir (produits pour P 0648 040086 la ---) [huiles et graisses] C 1240 copeaux de bois pour l allumage W 0319 040006 C 1387 coupe (huile de --- ) C 1123 040101 C 1423 courroies (antidérapants [préparations] N 0106 040009 C 1425 courroies (cire B 0286 040028 C 1435 courroies (graisse G 0270 040033 C 1616 cuir (produits pour la conservation P 0648 040086 du ---) [huiles et graisses] D 0028 décoffrage (huiles O 0046 040036 D 0055 dégras T 0044 040037 D 0105 dépoussiérage (produits pour le ---) D 0371 040038 E 0099 éclairage (cire pour l --- ) I 0034 040029 E 0102 éclairage (gaz d ---) G 0056 040040 E 0103 éclairage (graisses pour l ---) I 0033 040039 E 0105 éclairantes (matières ---) L 0204 040041 E 0347 ensimage (huiles d --- ) T 0176 040080 E 0439 essences [carburants] P 0275 040043 E 0486 éther de pétrole P 0280 040044 F 0118 feu (allume- ---) F 0206 040007 G 0092 gasoil D 0128 040048 G 0117 gaz combustibles F 0517 040049 G 0119 gaz d éclairage G 0056 040040 G 0120 gaz d huile O 0036 040050 G 0125 gaz pauvre P 0710 040103 G 0130 gaz solidifiés [combustibles] S 0661 040088 G 0143 gazoline G 0077 040051 G 0154 gelée de pétrole à usage industriel P 0282 040047 G 0273 goudron de houille (huile C 0624 040053 G 0290 graissage (graisses L 0336 040060 G 0291 graissage (huiles L 0337 040042 G 0303 graisses industrielles I 0072 040035 G 0304 graisses pour chaussures G 0271 040026 G 0305 graisses pour le cuir G 0272 040034 G 0306 graisses pour l éclairage I 0033 040039 G 0314 graphite lubrifiant L 0335 040052 H 0104 houille C 0617 040023 H 0106 houille (huile C 0620 040054 H 0107 houille (huile de goudron C 0624 040053 H 0132 huile de coupe C 1123 040101 H 0136 huile de ricin à usage technique C 0238 040089 H 0137 huile de soja (préparations d --- ) S 0694 040058 pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson H 0138 huile (gaz d ---) O 0036 040050 H 0145 huiles combustibles F 0519 040084 H 0149 huiles de décoffrage O 0046 040036 H 0150 huiles de graissage L 0337 040042 H 0151 huiles de mouillage M 0350 040056 H 0156 huiles industrielles I 0073 040087 H 0158 huiles pour la conservation de la O 0028 040055 maçonnerie H 0161 huiles pour la conservation du cuir O 0027 040090 H 0163 huiles pour la peinture O 0043 040102 H 0166 huiles pour les tissus T 0176 040080 H 0168 huiles pour moteurs M 0419 040104 K 0006 kérosène K 0008 040059 L 0103 lampes (mèches L 0042 040061 L 0129 lanoline W 0332 040074 51 Classification de Nice 8 e édition

Classe 4 (suite) L 0247 lignite L 0216 040062 L 0248 ligroïne L 0217 040045 L 0358 lubrifiants L 0334 040063 M 0015 maçonnerie (huiles pour la O 0028 040055 conservation de la ---) M 0227 mazout M 0161 040064 M 0232 mèches de lampes W 0242 040046 M 0380 minéraux (combustibles ---) M 0303 040032 M 0504 mouillage (huiles M 0350 040056 N 0006 naphte N 0016 040066 N 0022 navette (huile industrielle R 0069 040065 O 0041 oléine O 0058 040068 O 0131 os (huile d ---) industrielle B 0528 040067 O 0171 ozocérite [ozokérite] O 0144 040069 P 0083 papier (bandes pour P 0112 040005 l allumage P 0132 paraffine P 0125 040070 P 0274 peinture (huiles pour la ---) O 0043 040102 P 0355 pétrole [brut ou raffiné] P 0284 040071 P 0358 pétrole (éther P 0280 040044 P 0360 pétrole (gelée de --- ) à usage P 0282 040047 industriel P 0713 poisson (huile non comestible F 0224 040057 P 0919 poussier [combustible] C 0619 040072 P 0921 poussière (agglomérants D 0369 040079 R 0307 ricin (huile à usage technique C 0238 040089 S 0373 soja (préparations d huile S 0694 040058 pour le revêtement anti-adhésif des ustensiles de cuisson S 0450 souliers (graisses G 0271 040026 S 0516 stéarine S 0881 040073 S 0566 suint W 0332 040074 T 0310 tissus (huiles pour les ---) T 0176 040080 T 0416 tourbe [combustible] P 0192 040024 T 0431 tournesol (huile industrielle S 1058 040075 V 0114 veilleuses [bougies] N 0081 040076 X 0002 xylène X 0013 040078 X 0003 xylol X 0014 040077 Classification de Nice 8 e édition 52

Classe 5 Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. A 0010 abrasifs à usage dentaire D 0052 050001 A 0016 acaricides A 0017 050387 A 0047 acétates à usage pharmaceutique A 0032 050291 A 0061 acides à usage pharmaceutique A 0047 050292 A 0081 aconitine A 0050 050002 A 0100 additifs pour fourrages à usage A 0067 050293 médical A 0110 adhésifs pour prothèses dentaires A 0088 050003 A 0112 adhésifs (rubans ---) pour la A 0081 050294 médecine A 0116 adhésives (bandes ---) pour la A 0081 050294 médecine A 0118 adjuvants à usage médical A 0093 050396 A 0260 air (produits pour la purification de A 0159 050005 l --- ) A 0261 air (produits pour le A 0148 050004 rafraîchissement de l ---) A 0276 albumine (aliments à base d ---) à A 0180 050006 usage médical A 0280 albumineuses (préparations ---) à A 0182 050007 usage médical A 0281 albumineux (lait ---) A 0181 050295 A 0288 alcalins (iodures --- ) à usage A 0208 050348 pharmaceutique A 0293 alcaloïdes à usage médical A 0213 050296 A 0310 alcools médicinaux M 0196 050008 A 0313 aldéhydes à usage pharmaceutique A 0195 050009 A 0322 algicides A 0199 050312 A 0345 aliments diététiques à usage D 0131 050297 médical A 0348 aliments pour bébés F 0401 050298 A 0359 alliages de métaux précieux à A 0217 050010 usage dentaire A 0390 alumine (acétate d ---) à usage A 0237 050299 pharmaceutique A 0404 amaigrissant (thé ---) à usage R 0119 050011 médical A 0405 amalgames dentaires D 0053 050012 A 0411 amandes (lait d ---) à usage M 0283 050300 pharmaceutique A 0445 amidon à usage diététique ou S 0840 050013 pharmaceutique A 0451 amincissement (préparations S 0573 050317 médicales pour l ---) A 0452 aminoacides à usage médical A 0255 050376 A 0453 aminoacides à usage vétérinaire A 0256 050377 A 0455 ammoniac (pastilles de sel ---) S 0039 050014 A 0491 analgésiques A 0279 050124 A 0503 anesthésiques A 0278 050017 A 0505 aneth (essence d --- ) à usage D 0140 050018 médical A 0506 angosture (écorce d ---) à usage A 0289 050020 médical A 0507 angusture (écorce d ---) à usage A 0289 050020 médical A 0520 animaux (ciment pour sabots d ---) C 0288 050083 A 0540 animaux nuisibles (produits pour la destruction des ---) P 0269 050021 A 0546 animaux (produits pour laver les ---) A 0306 050189 A 0557 anneaux antirhumatismaux A 0360 050016 A 0565 anneaux pour cors aux pieds C 0917 050040 A 0577 antiasthmatique (thé ---) A 0473 050022 A 0578 antibiotiques A 0326 050388 A 0582 anticryptogamiques (produits ---) A 0331 050135 A 0594 antigel (baume ---) à usage F 0477 050023 pharmaceutique A 0598 antihémorroïdaux (produits ---) H 0005 050025 A 0600 antimérule D 0346 050026 A 0601 antimigraineux (articles ---) H 0125 050027 A 0602 antimites (produits ---) M 0410 050028 A 0606 antiparasitaires (colliers ---) pour A 0353 050087 animaux A 0607 antiparasitaires (produits ---) A 0354 050029 A 0611 antirhumatismaux (anneaux ---) A 0360 050016 A 0612 antirhumatismaux (bracelets ---) A 0359 050015 A 0615 antiseptique (coton ---) A 0364 050031 A 0616 antiseptiques A 0365 050030 A 0617 antisolaires (produits ---) [onguents S 1054 050301 contre les brûlures du soleil] A 0620 antiuriques (produits ---) A 0376 050032 A 0621 antiverrue (crayons --- ) W 0046 050033 A 0794 aseptique (coton ---) A 0462 050034 A 0828 attrape-mouches F 0372 050035 B 0011 bactériennes (préparations ---) à B 0016 050039 usage médical ou vétérinaire B 0013 bactériens (poisons ---) B 0015 050038 B 0014 bactériologie (bouillons de culture B 0588 050036 pour la ---) B 0015 bactériologiques (préparations --- ) à B 0023 050037 usage médical ou vétérinaire B 0032 bagues pour cors aux pieds C 0917 050040 B 0066 bain (préparations thérapeutiques B 0178 050045 pour le ---) B 0068 bain (sels pour le ---) à usage B 0174 050302 médical B 0073 bains (boue pour --- ) M 0463 050059 B 0080 bains d eaux minérales (sels S 0068 050042 B 0081 bains d oxygène O 0138 050043 B 0082 bains médicinaux B 0172 050041 B 0083 bains médicinaux (eau de mer S 0197 050044 B 0085 bains vaginaux V 0011 050393 B 0119 balsamiques à usage médical B 0080 050046 B 0146 bandes adhésives pour la A 0081 050294 médecine B 0157 bandes hygiéniques H 0343 050047 B 0164 bandes périodiques M 0218 050233 B 0166 bandes pour pansements B 0087 050049 B 0250 bâtons de réglisse à usage S 0920 050303 pharmaceutique 53 Classification de Nice 8 e édition

Classe 5 (suite) B 0267 baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical G 0351 050342 B 0270 baumes à usage médical B 0078 050050 B 0277 bébés (aliments F 0401 050298 B 0323 bestiaux (produits pour laver les ---) C 0259 050051 B 0364 bicarbonate de soude à usage B 0346 050304 pharmaceutique B 0433 biocides B 0399 050052 B 0434 biologiques (préparations ---) à B 0400 050305 usage médical B 0435 biologiques (préparations ---) à B 0401 050361 usage vétérinaire B 0446 bismuth (préparations à B 0417 050053 usage pharmaceutique B 0448 bismuth (sous-nitrate à usage B 0418 050263 pharmaceutique B 0463 blanche (eau ---) L 0103 050054 B 0519 bois (charbon à usage C 0353 050056 pharmaceutique B 0525 bois de cèdre anti-insectes C 0269 050379 B 0569 boissons diététiques à usage D 0130 050307 médical B 0631 bonbons à usage pharmaceutique C 0814 050057 B 0664 bouche (produits pour les soins de M 0456 050383 la ---) à usage médical B 0698 boues médicinales M 0464 050058 B 0714 bouillons de culture pour la B 0588 050036 bactériologie B 0779 bracelets à usage médical B 0621 050060 B 0780 bracelets antirhumatismaux A 0359 050015 B 0847 brome à usage pharmaceutique B 0702 050306 B 0848 bronchodilatateurs (préparations B 0703 050390 B 0883 brûlures du soleil (onguents contre S 1054 050301 les --- ) B 0884 brûlures (produits contre les ---) B 0783 050061 C 0041 caches oculaires à usage médical E 0229 050398 C 0051 cachets à usage pharmaceutique C 0023 050243 C 0054 cachou à usage pharmaceutique C 0024 050062 C 0135 callosité (produits contre la ---) C 0058 050063 C 0136 calmants S 0232 050268 C 0137 calomel C 0059 050064 C 0157 camphre à usage médical C 0068 050309 C 0158 camphrée (huile ---) à usage C 0069 050308 médical C 0166 candi (sucre ---) à usage médical C 0087 050310 C 0190 cantharide (poudre de --- ) P 0621 050065 C 0192 caoutchouc à usage dentaire R 0349 050066 C 0221 capsules pour médicaments C 0110 050068 C 0244 carbonyle [antiparasitaire] C 0121 050311 C 0342 cataplasmes P 0607 050070 C 0347 caustiques à usage C 0267 050319 pharmaceutique C 0365 ceintures pour serviettes B 0294 050071 périodiques C 0373 cellulose (esters à usage C 0281 050318 pharmaceutique C 0375 cellulose (éthers à usage C 0283 050320 pharmaceutique C 0407 céréales (résidus du traitement des grains [à usage médical] C 0505 charbon de bois à usage pharmaceutique B 0813 050321 C 0353 050056 C 0539 charpie L 0258 050073 C 0660 chaux (produits à base à L 0225 050074 usage pharmaceutique C 0728 cheveux (préparations médicinales M 0198 050394 pour la croissance des ---) C 0747 chiens (lotions D 0220 050322 C 0749 chiens (produits pour laver les ---) D 0221 050075 C 0750 chiens (répulsifs pour --- ) R 0190 050076 C 0756 chimico-pharmaceutiques C 0388 050077 (produits ---) C 0760 chimiques (préparations ---) à usage C 0378 050362 médical C 0761 chimiques (préparations ---) à usage C 0379 050323 pharmaceutique C 0763 chimiques (préparations ---) à usage C 0381 050363 vétérinaire C 0776 chirurgicaux (tissus --- ) S 1077 050078 C 0780 chloral hydraté à usage H 0322 050079 pharmaceutique C 0786 chloroforme C 0445 050080 C 0834 cigarettes [sans tabac] à usage T 0307 050081 médical C 0856 ciment d os pour la chirurgie et B 0525 050385 l orthopédie C 0861 ciment pour sabots d animaux C 0288 050083 C 0864 ciments dentaires D 0056 050082 C 0896 cires à modeler à usage dentaire M 0435 050084 C 0969 clous fumants F 0529 050085 C 0975 cocaïne C 0642 050086 C 1042 colliers antiparasitaires pour A 0353 050087 animaux C 1046 collodion à usage pharmaceutique C 0709 050324 C 1047 collyre E 0234 050088 C 1104 compléments nutritionnels à usage N 0139 050384 médical C 1114 compresses C 0764 050089 C 1143 conducteurs chimiques pour C 0373 050091 électrodes d électrocardiographe C 1166 condurango (écorce C 0808 050092 C 1201 constipation (remèdes contre la ---) C 0823 050093 C 1210 contact (solutions pour verres S 0662 050094 C 1218 contraceptifs chimiques C 0845 050095 C 1220 contraste radiologique (substances R 0023 050096 à usage médical C 1285 coricides C 0916 050098 C 1322 cors aux pieds (produits contre C 0916 050098 les --- ) C 1345 coton à usage médical C 0947 050099 C 1361 couches hygiéniques pour N 0024 050351 incontinents C 1391 coupe-faim à usage médical A 0384 050389 C 1410 coups de soleil (produits contre S 1055 050100 les --- ) à usage pharmaceutique C 1443 coussinets d allaitement B 0675 050378 C 1445 coussinets pour oignons B 0768 050391 C 1518 crayons antimigraineux H 0126 050101 Classification de Nice 8 e édition 54

Classe 5 (suite) C 1519 crayons antiverrue W 0046 050033 C 1520 crayons caustiques C 0264 050102 C 1523 crayons hémostatiques H 0006 050104 C 1533 crème de tartre à usage C 1015 050325 pharmaceutique C 1546 créosote à usage pharmaceutique C 1025 050326 C 1582 croton (écorce C 1035 050105 C 1652 culottes hygiéniques S 0091 050200 C 1653 culottes hygiéniques pour P 0087 050372 incontinents C 1657 culture pour la bactériologie B 0588 050036 (bouillons C 1659 cultures de micro-organismes à C 1061 050213 usage médical ou vétérinaire C 1663 curare C 1073 050106 D 0027 décoctions à usage D 0028 050109 pharmaceutique D 0074 dentaires (adhésifs pour A 0088 050003 prothèses ---) D 0075 dentaires (amalgames ---) D 0053 050012 D 0078 dentaires (ciments ---) D 0056 050082 D 0079 dentaires (laques ---) D 0058 050112 D 0080 dentaires (mastics ---) D 0059 050113 D 0081 dentaires (matières pour D 0057 050111 empreintes ---) D 0083 dentaires (porcelaine pour P 0564 050115 prothèses ---) D 0092 dentition (préparations pour faciliter T 0128 050116 la ---) D 0096 dents (matières pour plomber les ---) T 0126 050110 D 0107 dépuratifs D 0075 050117 D 0116 désherbants H 0191 050204 D 0121 désinfectants à usage hygiénique D 0174 050118 D 0123 désinfectants pour W.-C. chimiques D 0173 050380 D 0128 désodorisants autres qu à usage D 0069 050119 personnel D 0153 destruction des herbes (produits H 0191 050204 pour la ---) D 0164 détergents [détersifs] à usage D 0087 050108 médical D 0176 diabétiques (pain D 0097 050121 D 0181 diagnostic (produits pour le ---) à D 0101 050330 usage médical D 0196 diastases à usage médical D 0119 050366 D 0203 diététiques (aliments --- ) à usage D 0131 050297 médical D 0204 diététiques (boissons ---) à usage D 0130 050307 médical D 0205 diététiques (substances ---) à usage D 0132 050350 médical D 0210 digestifs à usage pharmaceutique D 0136 050122 D 0211 digitaline D 0139 050123 D 0308 drogues à usage médical D 0340 050125 D 0310 droguiers de voyage M 0205 050126 E 0007 eau blanche L 0103 050054 E 0021 eau de mélisse à usage M 0213 050128 pharmaceutique E 0025 eau de mer pour bains médicinaux S 0197 050044 E 0058 eaux minérales à usage médical M 0305 050129 E 0061 eaux minérales (sels d --- ) M 0308 050130 E 0062 eaux minérales (sels pour bains d ---) S 0068 050042 E 0064 eaux thermales T 0186 050131 E 0116 écorces à usage pharmaceutique B 0122 050132 E 0199 électrocardiographe (conducteurs C 0373 050091 chimiques pour électrodes d ---) E 0203 électrodes d électrocardiographe C 0373 050091 (conducteurs chimiques E 0218 élixirs [préparations E 0102 050133 pharmaceutiques] E 0267 emplâtres P 0455 050097 E 0272 empreintes dentaires (matières D 0057 050111 E 0285 encens répulsif pour insectes I 0107 050386 E 0316 engelures (produits contre les ---) C 0413 050103 E 0362 enzymatiques (préparations ---) à E 0150 050370 usage médical E 0363 enzymatiques (préparations ---) à E 0151 050371 usage vétérinaire E 0365 enzymes à usage médical E 0153 050368 E 0366 enzymes à usage vétérinaire E 0154 050369 E 0394 éponges vulnéraires V 0175 050136 E 0434 essence d aneth à usage médical D 0140 050018 E 0436 essence de térébenthine à usage O 0031 050283 pharmaceutique E 0461 esters à usage pharmaceutique E 0174 050138 E 0489 éthers à usage pharmaceutique E 0183 050139 E 0501 étoffes pour pansements S 1079 050140 E 0533 eucalyptol à usage pharmaceutique E 0186 050141 E 0534 eucalyptus à usage E 0187 050142 pharmaceutique E 0536 évacuants P 0782 050143 E 0537 évanouissement (sels contre l --- ) S 0583 050224 F 0012 farine de lin à usage L 0257 050190 pharmaceutique F 0013 farine de poisson à usage F 0238 050381 pharmaceutique F 0019 farines à usage pharmaceutique F 0331 050144 F 0021 farines lactées [pour bébés] L 0019 050145 F 0040 fébrifuges F 0057 050146 F 0054 fenouil à usage médical F 0082 050147 F 0065 ferments à usage pharmaceutique F 0087 050333 F 0158 fibres végétales comestibles [non P 0443 050367 nutritives] F 0283 fleur de soufre à usage F 0348 050334 pharmaceutique F 0320 foie de morue (huile C 0661 050150 F 0333 fongicides F 0535 050151 F 0359 formique (aldéhy à usage F 0438 050335 pharmaceutique F 0393 fourrages (additifs à usage A 0067 050293 médical F 0470 fumants (clous ---) F 0529 050085 F 0480 fumer (herbes à ---) à usage médical S 0588 050336 F 0486 fumigations (produits à F 0532 050337 usage médical G 0009 gaïacol à usage pharmaceutique G 0308 050153 G 0024 gallique (aci à usage G 0009 050338 pharmaceutique G 0107 gayacol à usage pharmaceutique G 0308 050153 55 Classification de Nice 8 e édition

Classe 5 (suite) G 0108 gaz à usage médical G 0071 050314 G 0136 gaze pour pansements G 0091 050155 G 0151 gélatine à usage médical G 0100 050157 G 0155 gelée de pétrole à usage médical P 0283 050339 G 0156 gelée royale [à usage médical] R 0347 050316 G 0169 gentiane à usage pharmaceutique G 0106 050158 G 0178 germicides G 0115 050159 G 0228 glu contre les mouches F 0374 050217 G 0232 glucose à usage médical G 0189 050340 G 0239 glycérine à usage médical G 0204 050331 G 0240 glycérophosphates G 0205 050160 G 0261 gommes à mâcher à usage médical C 0404 050198 G 0263 gommes à usage médical G 0319 050161 G 0264 gommés (taffetas ---) A 0077 050019 G 0265 gommes-guttes à usage médical G 0024 050341 G 0283 graines de lin à usage L 0256 050162 pharmaceutique G 0294 graisse à traire M 0287 050165 G 0298 graisses à usage médical G 0280 050163 G 0299 graisses à usage vétérinaire G 0281 050164 G 0345 grossesse (préparations chimiques D 0098 050166 pour diagnostiquer la ---) G 0365 gurgu [gurgum] (baume à G 0351 050342 usage médical G 0367 gurjum [gurjun] (baume à G 0351 050342 usage médical G 0370 guttes (gommes- ---) à usage G 0024 050341 médical H 0062 hématogène H 0003 050168 H 0063 hémoglobine H 0004 050169 H 0064 hémostatiques (crayons ---) H 0006 050104 H 0066 herbes à fumer à usage médical S 0588 050336 H 0067 herbes médicinales M 0199 050170 H 0071 herbes (produits pour la destruction H 0191 050204 des --- ) H 0072 herbicides H 0191 050204 H 0094 hormones à usage médical H 0256 050171 H 0101 houblon (extraits à usage H 0254 050343 pharmaceutique H 0130 huile camphrée à usage médical C 0069 050308 H 0133 huile de foie de morue C 0661 050150 H 0135 huile de ricin à usage médical C 0237 050344 H 0143 huiles à usage médical M 0201 050167 H 0148 huiles contre les taons A 0346 050173 H 0186 hydrastine H 0320 050174 H 0187 hydrastinine H 0321 050175 H 0199 hydrogène (peroxyde d --- ) à usage H 0337 050345 médical H 0203 hydrophile (coton ---) A 0013 050176 H 0204 hydrophile (ouate ---) A 0013 050176 H 0208 hygiéniques (bandes ---) H 0343 050047 H 0210 hygiéniques (culottes ---) S 0091 050200 H 0211 hygiéniques (serviettes ---) S 0092 050234 I 0021 implants chirurgicaux [tissus S 1081 050397 vivants] I 0059 incontinents (couches hygiéniques N 0024 050351 I 0060 incontinents (culottes hygiéniques P 0087 050372 I 0084 infusions médicinales M 0200 050148 I 0091 insectes (encens répulsif I 0107 050386 I 0093 insecticides I 0115 050055 I 0098 insectifuges I 0108 050178 I 0099 insémination artificielle (sperme S 0246 050177 pour l --- ) I 0117 iode à usage pharmaceutique I 0151 050346 I 0119 iode (teinture d --- ) T 0263 050179 I 0122 iodoforme I 0154 050181 I 0124 iodures à usage pharmaceutique I 0148 050347 I 0148 isotopes à usage médical I 0186 050349 J 0005 jalap J 0009 050183 J 0060 jujube (pâte J 0060 050184 L 0013 lactées (farines ---) pour bébés L 0019 050145 L 0016 lactiques (ferments ---) à usage M 0281 050187 pharmaceutique L 0019 lactose M 0286 050192 L 0038 lait albumineux A 0181 050295 L 0045 lait d amandes à usage M 0283 050300 pharmaceutique L 0049 lait malté à usage médical M 0063 050188 L 0053 lait (sucre M 0286 050192 L 0137 laques dentaires D 0058 050112 L 0144 larves (produits pour détruire les ---) L 0062 050193 L 0160 laver les animaux (produits A 0306 050189 L 0165 laxatifs L 0092 050156 L 0169 lécithine à usage médical L 0142 050313 L 0211 levure à usage pharmaceutique Y 0006 050194 L 0249 limaces (produits pour détruire S 0581 050195 les --- ) L 0261 lin (farine à usage L 0257 050190 pharmaceutique L 0263 lin (graines à usage L 0256 050162 pharmaceutique L 0286 liniments L 0243 050196 L 0348 lotions à usage pharmaceutique L 0327 050191 L 0349 lotions à usage vétérinaire L 0328 050220 L 0353 lotions pharmaceutiques (serviettes T 0287 050374 imprégnées L 0374 lupuline à usage pharmaceutique L 0349 050197 M 0005 mâcher (gommes à ---) à usage C 0404 050198 médical M 0018 magnésie à usage pharmaceutique M 0018 050127 M 0057 malt à usage pharmaceutique M 0060 050203 M 0068 malté (lait ---) à usage médical M 0063 050188 M 0103 manglier (écorce de --- ) à usage M 0073 050199 pharmaceutique M 0194 mastics dentaires D 0059 050113 M 0234 mèches soufrées pour la S 1046 050205 désinfection M 0239 médicaments à usage dentaire M 0207 050327 M 0240 médicaments à usage vétérinaire M 0209 050329 M 0242 médicaments pour la médecine M 0208 050328 humaine M 0251 mélisse (eau à usage M 0213 050128 pharmaceutique M 0262 menstruation (tampons pour la ---) M 0220 050232 M 0263 menthe à usage pharmaceutique M 0317 050201 M 0269 menthol M 0222 050210 M 0273 mer (eau pour bains S 0197 050044 médicinaux Classification de Nice 8 e édition 56

Classe 5 (suite) M 0279 mercuriels (onguents ---) M 0224 050211 M 0302 métaux précieux (alliages à A 0217 050010 usage dentaire M 0354 micro-organismes (cultures de --- ) à C 1061 050213 usage médical ou vétérinaire M 0356 micro-organismes (préparations C 1061 050213 à usage médical ou vétérinaire M 0358 micro-organismes (substances N 0140 050212 nutritives M 0368 mildiou (produits chimiques pour le M 0273 050202 traitement du ---) M 0374 minérales (eaux ---) à usage médical M 0305 050129 M 0376 minérales (sels d eaux ---) M 0308 050130 M 0416 modeler (cires à ---) à usage M 0435 050084 dentaire M 0430 moleskine à usage médical M 0371 050392 M 0463 mort-aux-rats R 0073 050216 M 0469 morue (huile de foie C 0661 050150 M 0496 mouches (attrape- ---) F 0372 050035 M 0498 mouches (glu contre les ---) F 0374 050217 M 0499 mouches (tue- ---) F 0373 050218 M 0529 mousse d Irlande à usage médical I 0160 050182 M 0536 moutarde à usage pharmaceutique M 0490 050219 M 0538 moutarde (huile à usage M 0492 050172 médical M 0577 myrobalan [myrobolan] (écorce M 0498 050221 à usage pharmaceutique N 0009 narcotiques N 0030 050223 N 0044 nervins N 0054 050152 N 0051 nettoyage des verres de contact C 0825 050365 (préparations pour le ---) N 0069 nielle (produits chimiques pour le W 0201 050222 traitement de la --- ) N 0112 nutritives (substances ---) pour N 0140 050212 micro-organismes O 0011 odorants (sels ---) S 0583 050224 O 0032 oignons (coussinets pour --- ) B 0768 050391 O 0044 oligo-éléments (préparations d ---) T 0394 050375 pour la consommation humaine et animale O 0068 onguents à usage pharmaceutique O 0056 050225 O 0075 opiats O 0076 050226 O 0076 opium O 0077 050227 O 0077 opodeldoch O 0078 050228 O 0078 opothérapiques (produits ---) O 0079 050229 O 0080 or (amalgames dentaires en --- ) G 0214 050230 O 0110 organismes (cultures de micro- ---) à C 1061 050213 usage médical ou vétérinaire O 0111 organismes (substances nutritives N 0140 050212 pour micro- ---) O 0137 ouate à usage médical W 0002 050072 O 0169 oxygène (bains d --- ) O 0138 050043 P 0026 pain pour diabétiques D 0097 050121 P 0066 pansements (articles pour --- ) D 0307 050114 P 0078 papier à sinapismes P 0100 050237 P 0081 papier antimite M 0409 050286 P 0138 parasiticides P 0127 050238 P 0185 pastilles à usage pharmaceutique P 0160 050214 P 0194 pâte de jujube J 0060 050184 P 0236 peau (produits pharmaceutiques pour les soins de la ---) S 0510 050239 P 0254 pectine à usage pharmaceutique P 0196 050231 P 0301 pellicules (produits P 0293 050241 pharmaceutiques contre les ---) P 0312 pepsines à usage pharmaceutique P 0241 050242 P 0313 peptones à usage pharmaceutique P 0242 050180 P 0334 peroxyde d hydrogène à usage H 0337 050345 médical P 0346 pesticides P 0269 050021 P 0361 pétrole (gelée de --- ) à usage P 0283 050339 médical P 0363 pharmaceutiques (produits ---) P 0292 050069 P 0364 pharmaceutiques (produits chimico- C 0388 050077 ---) P 0367 pharmacies portatives F 0218 050244 P 0369 phénol à usage pharmaceutique P 0295 050236 P 0372 phosphates à usage P 0301 050245 pharmaceutique P 0407 phylloxéra (produits chimiques pour P 0326 050246 le traitement du --- ) P 0432 pieds (remèdes contre la R 0176 050247 transpiration des ---) P 0479 pilules à usage pharmaceutique P 0365 050235 P 0580 plantes (produits pour la destruction H 0191 050204 des --- ) P 0604 plasma sanguin B 0469 050248 P 0637 plomber les dents (matières T 0126 050110 P 0710 poisons P 0531 050249 P 0742 pommades à usage médical P 0558 050207 P 0776 porcelaine pour prothèses P 0564 050115 dentaires P 0876 potassium (sels à usage P 0586 050251 médical P 0885 potions médicinales M 0197 050332 P 0997 protège-slips [produits hygiéniques] P 0089 050315 P 1004 prothèses dentaires (adhésifs A 0088 050003 P 1005 prothèses dentaires (porcelaine P 0564 050115 P 1031 purgatifs P 0782 050143 P 1036 purification de l air (produits pour A 0159 050005 la ---) P 1044 pyrèthre (poudre P 0797 050252 Q 0007 quassia à usage médical Q 0004 050254 Q 0010 quebracho à usage médical Q 0006 050253 Q 0020 quinine à usage médical Q 0010 050256 Q 0021 quinoléine à usage médical C 0435 050257 Q 0022 quinquina à usage médical Q 0011 050255 R 0013 racines médicinales M 0202 050260 R 0030 radioactifs (produits ---) à usage R 0018 050258 médical R 0037 radiologique (substances de R 0023 050096 contraste ---) à usage médical R 0043 radium à usage médical R 0031 050259 R 0051 rafraîchissement de l air (produits A 0148 050004 pour le ---) R 0124 réactifs chimiques à usage médical C 0382 050364 ou vétérinaire R 0153 reconstituants [médicaments] T 0349 050262 57 Classification de Nice 8 e édition

Classe 5 (suite) R 0182 réglisse à usage pharmaceutique L 0273 050185 R 0208 remèdes à usage dentaire M 0207 050327 R 0209 remèdes à usage vétérinaire M 0209 050329 R 0210 remèdes pour la médecine M 0208 050328 humaine R 0242 répulsifs pour chiens R 0190 050076 R 0253 résidus du traitement des grains de B 0813 050321 céréales [à usage médical] R 0302 rhubarbe (racines à usage R 0220 050261 pharmaceutique R 0304 rhumatismes (anneaux contre A 0360 050016 les --- ) R 0305 rhumatismes (bracelets contre A 0359 050015 les --- ) R 0306 ricin (huile à usage médical C 0237 050344 R 0430 rubans adhésifs pour la médecine A 0081 050294 S 0069 salsepareille [à usage médical] S 0095 050264 S 0075 sang à usage médical B 0468 050265 S 0084 sangsues à usage médical L 0146 050266 S 0085 sanguin (plasma ---) B 0469 050248 S 0127 scapulaires à usage chirurgical S 0144 050267 S 0173 sédatifs S 0232 050268 S 0179 seigle ergoté à usage E 0164 050269 pharmaceutique S 0203 sels à usage médical S 0067 050137 S 0204 sels contre l évanouissement S 0583 050224 S 0209 sels d eaux minérales M 0308 050130 S 0215 sels pour le bain à usage médical B 0174 050302 S 0236 sérothérapiques (médicaments ---) S 0259 050270 S 0256 sérums S 0260 050209 S 0270 serviettes hygiéniques S 0092 050234 S 0272 serviettes imprégnées de lotions T 0287 050374 pharmaceutiques S 0273 serviettes périodiques S 0092 050234 S 0274 serviettes périodiques (ceintures B 0294 050071 S 0290 siccatifs à usage médical S 0405 050373 S 0333 sinapismes M 0493 050271 S 0337 sirops à usage pharmaceutique S 1130 050067 S 0353 slips périodiques S 0091 050200 S 0367 soins de la bouche (produits pour M 0456 050383 les --- ) à usage médical S 0370 soins de la peau (produits S 0510 050239 pharmaceutiques pour les ---) S 0376 soleil (produits contre les coups S 1055 050100 à usage pharmaceutique S 0378 sols (produits stérilisants S 0637 050272 S 0380 solvants pour enlever le sparadrap S 0663 050134 S 0382 somnifères S 0670 050273 S 0415 soude (sels à usage médical S 0630 050274 S 0441 soufre (fleur à usage F 0348 050334 pharmaceutique S 0466 souris (produits pour détruire les ---) M 0255 050120 S 0479 sparadrap A 0077 050019 S 0480 sparadrap (solvants pour enlever S 0663 050134 le ---) S 0489 sperme pour l insémination S 0246 050177 artificielle S 0525 stérilisants (produits --- ) pour sols S 0637 050272 S 0528 stérilisation (produits pour la ---) S 0912 050275 S 0529 stéroïdes S 0916 050395 S 0540 strychnine S 1012 050276 S 0541 stupéfiants N 0030 050223 S 0545 styptiques S 1023 050277 S 0551 sucre à usage médical S 1032 050278 S 0553 sucre candi à usage médical C 0087 050310 S 0555 sucre de lait [lactose] M 0286 050192 S 0567 sulfamides [médicaments] S 1043 050279 S 0580 suppléments alimentaires minéraux M 0302 050382 S 0587 suppositoires S 1069 050280 T 0003 tabac (extraits [insecticides] T 0299 050186 T 0060 taffetas gommés A 0077 050019 T 0095 tampons pour la menstruation M 0220 050232 T 0106 taons (huiles contre les ---) A 0346 050173 T 0137 tartre à usage pharmaceutique T 0090 050281 T 0150 teintures à usage médical T 0264 050208 T 0200 térébenthine à usage T 0549 050282 pharmaceutique T 0236 thé médicinal M 0203 050149 T 0247 thérapeutiques (préparations ---) B 0178 050045 pour le bain T 0248 thermales (eaux ---) T 0186 050131 T 0261 thymol à usage pharmaceutique T 0225 050284 T 0293 tisanes H 0196 050240 T 0305 tissus chirurgicaux S 1077 050078 T 0453 traire (graisse à ---) M 0287 050165 T 0478 transpiration (remèdes contre la ---) R 0177 050285 T 0564 tue-mouches F 0373 050218 V 0001 vaccins V 0001 050107 V 0048 végétaux (produits pour la H 0191 050204 destruction des ---) V 0130 vermifuges V 0115 050154 V 0131 vermine (produits pour détruire V 0116 050289 la ---) V 0174 verres de contact (préparations C 0825 050365 pour le nettoyage des ---) V 0175 verres de contact (solutions S 0662 050094 V 0186 vésicants V 0118 050290 V 0216 vétérinaires (produits ---) V 0125 050287 V 0239 vigne (produits chimiques pour le V 0141 050288 traitement des maladies de la ---) V 0269 vitamines (préparations V 0157 050090 V 0328 voyage (droguiers M 0205 050126 V 0337 vulnéraires (éponges ---) V 0175 050136 Classification de Nice 8 e édition 58

Classe 6 Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction ; constructions transportables ; matériaux pour les voies ferrées; câbles et fils non électriques; serrurerie et quincaillerie ; tuyaux ; coffres-forts; produits non compris dans d autres classes; minerais. A 0064 acier (alliages d --- ) S 0883 060002 A 0065 acier (billes d ---) B 0076 060265 A 0066 acier (boules d ---) B 0076 060265 A 0067 acier brut ou mi-ouvré S 0893 060001 A 0068 acier (constructions en ---) S 0884 060266 A 0069 acier (feuillards d ---) S 0891 060003 A 0070 acier (fils d --- ) S 0894 060004 A 0071 acier (fonte d ---) C 0230 060005 A 0073 acier (mâts en ---) S 0887 060006 A 0076 acier (stores en --- ) R 0300 060009 A 0077 acier (tôles d --- ) S 0890 060010 A 0078 acier (tubes d --- ) S 0892 060011 A 0079 acier (tuyaux d ---) S 0892 060011 A 0150 affichage (colonnes d ---) A 0096 060411 A 0177 agrafes de courroies de machines M 0005 060012 [] A 0201 aiguilles de chemins de fer R 0046 060013 A 0239 air comprimé (armatures pour F 0254 060267 conduites d --- ) A 0266 ajutages J 0031 060021 A 0319 alfénide (garnitures en ---) pour B 0749 060015 bâtiments ou pour meubles A 0354 alliage argent-nickel N 0080 060016 A 0356 alliages de métaux communs A 0215 060269 A 0357 alliages de métaux communs (fils W 0288 060268 en ---) [à l exception des fusibles] A 0394 aluminium A 0235 060017 A 0396 aluminium (feuilles d --- ) * A 0240 060270 A 0397 aluminium (fils d ---) A 0246 060019 A 0415 amarrage des bateaux (quais F 0310 060272 flottants pour l ---), A 0417 amarrage (pieux d ---) M 0388 060271 A 0498 ancrage (plaques d ---) A 0282 060020 A 0499 ancres * A 0283 060273 A 0544 animaux (pièges * T 0436 060025 A 0562 anneaux * R 0250 060038 A 0563 anneaux pour clefs R 0249 060221 A 0574 antennes (fils d ---) W 0285 060142 A 0592 antifriction (métal ---) A 0338 060027 A 0671 arbres (protections d ---) T 0457 060028 A 0691 ardoises (crochets H 0234 060351 A 0700 argent (cassettes à --- ) C 0213 060029 A 0709 argent (soudure d ---) S 0478 060030 A 0711 argentan G 0111 060031 A 0712 argenté (alliage d étain --- ) S 0475 060032 A 0718 argent-nickel (alliage ---) N 0080 060016 A 0727 armatures de portes [] D 0244 060329 A 0729 armatures pour béton R 0168 060033 A 0730 armatures pour conduites R 0170 060275 [] A 0732 armatures pour courroies R 0169 060277 [] A 0733 armatures pour la construction [] R 0167 060276 A 0764 arrêts de fenêtres [] W 0262 060035 A 0765 arrêts de portes [] D 0256 060036 A 0779 art (objets d ---) en métaux W 0349 060278 communs A 0817 attache (colliers d ---) C 0705 060312 pour tuyaux A 0819 attache de câbles ou de tubes C 0570 060313 (pattes d ---) A 0833 auges à mortier T 0487 060279 B 0031 bagues R 0250 060038 B 0041 baguettes pour le R 0289 060303 brasage et le soudage B 0045 bahuts [coffres] C 0401 060398 B 0050 baignoires d oiseaux [constructions B 0406 060280 ] B 0056 bain (cabines C 0002 060308 B 0092 balais (manches à ---) B 0712 060281 B 0105 balises non lumineuses B 0216 060282 [] B 0143 bandes à lier B 0108 060285 B 0160 bandes (tendeurs S 0991 060383 [étriers de tension] B 0186 barbelé (fil de fer ---) B 0114 060041 B 0191 barils (cerceaux B 0130 060288 B 0193 barils B 0135 060287 B 0197 barreaux de grilles B 0141 060042 B 0203 barriques C 0223 060289 B 0225 bassins [piscines, constructions S 1108 060290 ] B 0242 bâtir (matériaux à ---) B 0748 060291 B 0315 beryllium [glucinium] B 0325 060043 B 0319 bestiaux (chaînes C 0251 060044 B 0332 bêtes féroces (pièges à ---) * T 0436 060025 B 0335 béton (armatures R 0168 060033 B 0336 béton (coffrages pour le ---) S 0398 060292 B 0383 bicyclettes (installations pour B 0359 060293 parquer des ---) B 0404 bigornes B 0218 060045 B 0422 billes d acier B 0076 060265 B 0431 billets (pinces à --- ) M 0376 060429 B 0462 blanc (métal ---) W 0233 060046 B 0489 blindages A 0410 060047 B 0593 boîtes à conserves [] P 0655 060093 B 0598 boîtes à outils en métal [vides] T 0354 060423 B 0604 boîtes aux lettres [] L 0162 060120 B 0617 boîtes en métaux communs B 0607 060295 B 0620 boîtes (fermetures de --- ) B 0598 060048 B 0632 bondes P 0505 060296 B 0650 bornes routières non lumineuses et S 0441 060228 non mécaniques [] 59 Classification de Nice 8 e édition

Classe 6 (suite) B 0661 bouchage (capsules S 0204 060297 B 0684 boucles en métaux communs B 0732 060298 B 0692 bouées de corps-morts en métal M 0390 060412 [amarrage] B 0723 boules d acier B 0076 060265 B 0728 boulons B 0523 060049 B 0741 bouteilles [récipients B 0581 060050 pour le gaz sous pression ou l air liquide] B 0743 bouteilles (capsules B 0564 060299 B 0750 bouteilles (fermetures B 0567 060300 B 0764 boutons [poignées] en métal K 0063 060301 B 0782 bracelets d identification pour I 0022 060051 hôpitaux [] B 0788 brames I 0167 060052 B 0794 brasage (baguettes B 0661 060302 pour le ---) B 0799 brasures B 0658 060053 B 0804 bretelles pour la manutention de B 0628 060026 fardeaux [] B 0809 brides [colliers] F 0272 060054 B 0851 bronze B 0704 060018 B 0854 bronzes [monuments funéraires] B 0706 060055 B 0855 bronzes [objets d art] B 0707 060056 B 0907 bustes en métaux communs B 0790 060307 B 0914 butoirs en métal S 0957 060238 C 0004 cabines de bain C 0002 060308 C 0008 cabines pour la peinture au pistolet P 0038 060310 C 0010 cabines téléphoniques en métal T 0137 060422 C 0018 câbles (cosses R 0328 060058 C 0025 câbles non électriques C 0022 060311 C 0027 câbles (raccords C 0012 060059 non électriques C 0028 câbles (serre- ---) B 0386 060314 C 0030 câbles téléphériques T 0152 060057 C 0055 cadenas P 0019 060062 C 0056 cadmium C 0025 060061 C 0065 cadres de fenêtres [] W 0258 060315 C 0067 cadres de portes [] D 0244 060329 C 0096 caillebotis D 0358 060317 C 0104 caisses en métal C 0401 060398 C 0111 calage (lames S 0331 060063 C 0113 calage (plaques S 0331 060063 C 0161 canalisations (manifolds M 0079 060420 C 0179 cannes (embouts F 0096 060064 C 0215 capsules de bouchage S 0204 060297 C 0217 capsules de bouteilles [] B 0564 060299 C 0224 capuchons de cheminées C 0421 060318 [] C 0277 carreaux pour la construction T 0244 060321 C 0279 carrelages T 0239 060322 C 0334 cassettes à argent C 0213 060029 C 0335 cassettes de sûreté S 0019 060066 C 0349 caveaux V 0047 060323 C 0378 celtium [hafnium] C 0285 060067 C 0397 cerceaux pour barils [] B 0130 060288 C 0399 cercles pour tonneaux [] B 0130 060288 C 0402 cercueils (garnitures F 0253 060324 C 0416 cermets C 0320 060401 C 0427 chaînes de sûreté S 0020 060071 C 0429 chaînes * C 0333 060068 C 0432 chaînes (raccords C 0966 060073 C 0477 changements de voie [chemins de R 0046 060013 fer] C 0480 chantiers [supports] pour fûts C 0220 060391 [] C 0520 chargement (gabarits pour L 0296 060326 chemins de fer [] C 0522 chargement (plateaux [palettes] L 0299 060325 C 0535 charnières H 0204 060327 C 0537 charpentes F 0460 060328 C 0558 châssis de fenêtres [] W 0258 060315 C 0560 châssis de portes [] D 0244 060329 C 0563 châssis de serres [] G 0284 060316 C 0567 châssis [construction] F 0457 060074 C 0591 chauffage central (conduits D 0361 060076 C 0662 cheminées (capuchons C 0421 060318 C 0670 cheminées C 0429 060413 C 0671 cheminées (mitres de --- ) C 0424 060331 C 0678 cheminées (tuyaux C 0426 060414 C 0679 chemins de fer (aiguilles R 0046 060013 C 0684 chemins de fer (gabarits de L 0296 060326 chargement C 0687 chemins de fer (traverses R 0048 060245 C 0696 chéneaux G 0359 060332 C 0698 chenets F 0204 060431 C 0703 cheval (fers à ---) H 0273 060333 C 0734 chevilles P 0210 060078 C 0744 chiens (chaînes C 0331 060069 C 0754 chiffres (lettres et ---) [en métaux L 0165 060419 communs], à l exception des caractères d imprimerie C 0799 chrome C 0472 060079 C 0801 chrome (minerais C 0468 060081 C 0919 clapets de conduites d eau [en W 0128 060359 métal] C 0923 clapets de tuyaux de drainage [en D 0272 060335 métal] C 0930 clavettes C 0945 060082 C 0933 clefs [clés] K 0020 060083 C 0935 clefs (anneaux R 0249 060221 C 0936 clefs de remontage W 0251 060084 C 0939 clenches L 0068 060022 C 0940 clés [clefs] K 0020 060083 C 0946 climatisation (conduits D 0362 060415 d installations de ventilation et Classification de Nice 8 e édition 60

Classe 6 (suite) C 0952 cloches B 0276 060241 C 0956 clochettes B 0276 060241 C 0961 cloisons P 0144 060336 C 0964 clôtures F 0077 060368 C 0966 clous N 0013 060085 C 0971 clouterie (articles N 0013 060085 C 0972 cobalt brut [métal] C 0640 060088 C 0992 coffrages pour puits de C 0216 060337 pétrole C 0993 coffrages pour le béton S 0398 060292 C 0996 coffres à outils en métal [vides] T 0355 060424 C 0998 coffres C 0401 060398 C 1001 coffres-forts S 0016 060034 C 1043 colliers d attache pour C 0705 060312 tuyaux C 1051 colonnes d affichage A 0096 060411 C 1052 colonnes [parties de P 0360 060090 constructions] C 1078 combustibles liquides (récipients C 0840 060338 C 1145 conduites (armatures R 0170 060275 C 1149 conduites d eau (clapets en W 0128 060359 métal C 1152 conduites d eau W 0132 060091 C 1158 conduites forcées [] P 0231 060421 C 1163 conduits de chauffage D 0361 060076 central C 1164 conduits d installations D 0362 060415 de ventilation et de climatisation C 1195 conserves (boîtes à ---) P 0655 060093 C 1204 construction (matériaux B 0748 060291 C 1206 constructions B 0758 060339 C 1208 constructions transportables B 0760 060170 C 1214 conteneurs flottants F 0308 060340 C 1216 conteneurs C 0842 060094 C 1223 contre-rails G 0311 060095 C 1251 coquilles [fonderie] C 0416 060096 C 1256 corbeilles B 0157 060199 C 1258 cordages (cosses R 0328 060058 C 1259 cordages R 0332 060341 C 1297 corniches C 0921 060343 C 1298 corniches (moulures M 0439 060344 C 1302 cornières A 0287 060345 C 1338 cosses de câbles R 0328 060058 C 1366 coudes de tuyaux [] E 0059 060099 C 1424 courroies (armatures pour --- ) R 0169 060277 C 1429 courroies de machines (agrafes M 0005 060012 C 1437 courroies (tendeurs B 0285 060101 C 1461 couteaux (manches K 0049 060342 C 1474 couvercles de trous d homme M 0075 060349 [] C 1485 couvertures de toits [] R 0316 060350 C 1509 crampons à glace C 0997 060149 C 1511 crampons C 0999 060102 C 1530 crémaillères P 0580 060103 C 1544 crémones W 0254 060104 C 1569 crochets [quincaillerie métallique] H 0236 060105 C 1574 crochets de portemanteaux H 0238 060352 [] C 1619 cuirasses A 0409 060107 C 1642 cuivre (anneaux de --- ) C 0886 060110 C 1643 cuivre brut ou mi-ouvré C 0889 060109 C 1645 cuivre (fils non isolés C 0891 060353 C 1674 cuvelages T 0510 060111 C 1675 cuves V 0045 060354 D 0002 dalles F 0320 060040 D 0045 décrottoirs D 0254 060113 D 0056 degrés [marches] d escaliers S 0807 060355 [] D 0113 descente (tuyaux G 0357 060356 D 0173 dévidoirs non mécaniques pour R 0131 060357 tuyaux flexibles [] D 0254 distributeurs fixes de serviettes T 0383 060358 [] D 0292 drainage (clapets de tuyaux D 0272 060335 en métal D 0296 drainage (tuyaux D 0270 060114 E 0012 eau (clapets de conduites d --- ) en W 0128 060359 métal E 0013 eau (conduites d --- ) W 0132 060091 E 0075 échafaudages S 0132 060360 E 0089 échelles L 0025 060361 E 0090 échelles mobiles pour B 0490 060362 l embarquement des passagers [] E 0108 éclisses de rails F 0225 060116 E 0126 écrans de fourneaux F 0545 060117 E 0154 écrous N 0144 060364 E 0160 écussons pour véhicules B 0027 060155 [] E 0216 élingues pour la manutention de S 0577 060306 fardeaux [] E 0229 emballage et empaquetage (feuilles F 0392 060416 E 0234 emballage (récipients d --- ) en métal P 0002 060231 E 0235 emballages en fer-blanc T 0268 060119 E 0240 embarquement des passagers B 0490 060362 (échelles mobiles pour l ---) E 0248 embouts de cannes [] F 0096 060064 E 0249 embranchement (tuyaux d --- ) B 0651 060366 E 0280 encadrements de tombes E 0127 060367 [] E 0286 enclumes A 0379 060097 E 0337 enrouleurs non mécaniques pour W 0253 060369 tuyaux flexibles [] E 0342 enseignes en métal S 0434 060370 E 0373 éperons S 0791 060122 E 0406 équerres [construction] B 0631 060123 E 0412 escaliers (degrés [marches] d ---) S 0807 060355 61 Classification de Nice 8 e édition

Classe 6 (suite) E 0414 escaliers S 0810 060124 E 0424 espagnolettes W 0255 060125 E 0455 estagnons T 0269 060126 E 0466 établis (étaux--) V 0129 060283 E 0468 étain T 0259 060373 E 0470 étain (feuilles d --- ) T 0266 060375 E 0471 étais P 0721 060372 E 0477 étançons P 0721 060372 E 0480 étaux-établis [] V 0129 060283 E 0511 étriers S 0932 060128 F 0033 faux (manches [] S 0191 060378 F 0044 fenêtres (arrêts W 0262 060035 F 0045 fenêtres (cadres W 0258 060315 F 0047 fenêtres (châssis W 0258 060315 F 0049 fenêtres (galets W 0261 060075 F 0050 fenêtres (garnitures F 0257 060130 F 0052 fenêtres W 0267 060346 F 0055 fer brut ou mi-ouvré I 0169 060115 F 0056 fer (feuillards I 0168 060131 F 0057 fer (fil I 0170 060132 F 0058 fer (minerais I 0164 060134 F 0061 fer (tendeurs de bandes I 0161 060284 [étriers de tension] F 0062 fer-blanc T 0267 060374 F 0067 ferme-porte [non électriques] D 0239 060135 F 0071 fermetures de boîtes [] B 0598 060048 F 0072 fermetures de bouteilles B 0567 060300 [] F 0074 fermetures de récipients C 0584 060395 [] F 0077 fermetures pour sacs [] L 0313 060379 F 0081 ferrées (matériaux pour voies ---) R 0045 060089 F 0082 ferrochrome C 0467 060080 F 0084 ferromolybdène I 0163 060136 F 0085 ferrosilicium S 0449 060137 F 0086 ferrotitane T 0295 060138 F 0087 ferrotungstène T 0527 060139 F 0090 ferrures de fenêtres I 0179 060106 F 0092 ferrures de portes I 0178 060347 F 0093 ferrures pour la construction F 0252 060140 F 0098 fers à cheval (crampons H 0271 060077 F 0099 fers à cheval H 0273 060333 F 0123 feuillards d acier S 0891 060003 F 0124 feuillards de fer I 0168 060131 F 0127 feuilles d étain T 0266 060375 F 0131 feuilles pour emballage F 0392 060416 et empaquetage F 0161 fiches [quincaillerie] P 0380 060141 F 0165 figurines [statuettes] en métaux F 0128 060382 communs F 0196 filins d acier W 0290 060427 F 0203 fils à lier T 0211 060286 F 0208 fils d antennes W 0285 060142 F 0224 fils en alliages de métaux communs W 0288 060268 [à l exception des fusibles] F 0228 fils W 0287 060108 F 0229 fils (tendeurs de --- ) W 0292 060230 [étriers de tension] F 0303 flottants (conteneurs ---) F 0308 060340 F 0330 fonderie (moules pour la ---) F 0445 060384 F 0336 fonte brute ou mi-ouvrée C 0229 060133 F 0382 fourneaux (écrans F 0545 060117 F 0489 funéraires (dalles ---) G 0263 060385 F 0491 funéraires (monuments ---) T 0334 060386 F 0493 funéraires (plaques ---) T 0338 060387 F 0495 funéraires (stèles ---) T 0340 060388 F 0498 funiculaires (matériel fixe M 0144 060330 F 0504 fusées (rampes de lancement R 0281 060159 F 0523 fûts (chantiers [supports] C 0220 060391 G 0005 gabarits de chargement pour L 0296 060326 chemins de fer [] G 0017 galène [minerai] G 0006 060145 G 0019 galets de fenêtres W 0261 060075 G 0020 galets de portes R 0371 060348 G 0061 garantie (plombs de --- ) L 0100 060146 G 0065 garde-feu F 0546 060390 G 0066 garde-manger C 0402 060392 G 0070 garnitures de cercueils F 0253 060324 [] G 0074 garnitures de fenêtres [] F 0257 060130 G 0081 garnitures de lits [] F 0251 060393 G 0083 garnitures de meubles [] F 0255 060380 G 0085 garnitures de portes [] D 0242 060394 G 0133 gaz sous pression (récipients pour C 0839 060112 le ---) G 0174 gerbes (liens S 0298 060396 G 0176 germanium G 0112 060147 G 0194 girouettes V 0027 060148 G 0199 glace (crampons à ---) C 0997 060149 G 0201 glace (moules à ---) I 0011 060150 G 0223 glissières de sécurité pour routes C 1008 060397 [] G 0229 glucinium [beryllium] B 0325 060043 G 0279 gouttières G 0359 060332 G 0293 graissage (raccords de --- ) G 0275 060151 G 0330 grelots B 0276 060241 G 0337 grilles G 0259 060152 G 0338 grilles (barreaux B 0141 060042 H 0016 hafnium [celtium] C 0285 060067 H 0123 houssets [serrures] S 0773 060153 H 0126 huches C 0401 060398 H 0173 huisseries D 0244 060329 I 0004 identification (bracelets d ---) pour I 0022 060051 hôpitaux [] I 0008 identité (plaques d ---) I 0027 060399 I 0014 immatriculation (plaques d --- ) R 0155 060400 I 0077 indium I 0064 060154 J 0007 jalousies J 0011 060156 L 0059 laiton brut ou mi-ouvré B 0654 060157 L 0062 lambris W 0014 060274 L 0115 lancement de fusées (rampes R 0281 060159 L 0148 lattes L 0074 060160 Classification de Nice 8 e édition 62

Classe 6 (suite) L 0198 lettres (boîtes aux ---) L 0162 060120 L 0200 lettres et chiffres [en métaux L 0165 060419 communs], à l exception des caractères d imprimerie L 0230 liens B 0391 060363 L 0231 liens à usage agricole B 0390 060319 L 0234 lier (bandes à ---) B 0108 060285 L 0236 lier (fils à ---) T 0211 060286 L 0241 lignes électriques (poteaux P 0579 060365 L 0250 limailles F 0140 060161 L 0256 limonite L 0230 060163 L 0257 limons [parties d escaliers] S 0999 060162 L 0284 lingots de métaux communs I 0079 060164 L 0288 linteaux L 0260 060165 L 0325 lits (garnitures F 0251 060393 L 0329 lits (roulettes B 0238 060166 L 0345 loquets L 0070 060167 L 0355 loupes [métallurgie] B 0472 060168 M 0022 magnésium M 0020 060169 M 0030 maillechort G 0111 060031 M 0049 maisons (numéros non H 0296 060196 lumineux [] M 0071 manches à balais [] B 0712 060281 M 0074 manches de couteaux [] K 0049 060342 M 0076 manches de faux [] S 0191 060378 M 0078 manches d outils [] T 0357 060171 M 0080 manches (viroles pour --- ) F 0095 060172 M 0084 manchons [quincaillerie métallique] S 0555 060092 M 0088 manchons de tuyaux [] P 0393 060173 M 0096 manganèse M 0067 060174 M 0100 manger (garde- --- ) C 0402 060392 M 0106 manifolds pour M 0079 060420 canalisations M 0123 manutention de fardeaux (bretelles B 0628 060026 pour la ---) M 0125 manutention de fardeaux (élingues S 0577 060306 pour la ---) M 0127 manutention de fardeaux (sangles S 0976 060305 pour la ---) M 0129 manutention (palettes H 0076 060175 M 0138 marchepieds S 0906 060177 M 0140 marches d escaliers [] S 0807 060355 M 0159 marquises [construction] P 0567 060179 M 0166 marteaux de portes D 0246 060180 M 0208 matériaux de construction B 0748 060291 M 0221 mâts [poteaux] M 0135 060023 M 0261 menottes H 0063 060181 M 0294 métaux communs (alliages A 0215 060269 M 0295 métaux communs bruts ou miouvrés C 0744 060182 M 0296 métaux communs (lingots I 0079 060164 M 0312 métaux pyrophoriques P 0801 060185 M 0331 meubles (garnitures F 0255 060380 M 0342 meubles (roulettes F 0558 060187 M 0371 minerais O 0095 060183 M 0377 minéralogiques (plaques ---) R 0155 060400 M 0406 mitres de cheminées [] C 0424 060331 M 0434 molybdène M 0373 060189 M 0456 monuments M 0384 060190 M 0458 mordaches [quincaillerie métallique] V 0130 060191 M 0464 mortier (auges à ---) T 0487 060279 M 0514 moules à glace I 0011 060150 M 0518 moules pour la fonderie F 0445 060384 M 0533 moustiquaires [châssis ] I 0110 060428 M 0550 murs (revêtements W 0027 060192 [construction] N 0065 nickel N 0079 060193 N 0070 niobium N 0083 060194 N 0101 noues [construction] F 0280 060195 N 0108 numéros de maisons non lumineux H 0296 060196 [] O 0036 oiseaux (baignoires d ---) B 0406 060280 [constructions ] O 0087 or (soudure d ---) G 0218 060417 O 0145 outils (boîtes à ---) en métal [vides] T 0354 060423 O 0147 outils (coffres à ---) en métal [vides] T 0355 060424 O 0150 outils (manches d ---) [] T 0357 060171 P 0033 palettes [plateaux] de chargement L 0299 060325 P 0035 palettes de manutention H 0076 060175 P 0037 palettes de transport T 0433 060176 P 0044 palissades P 0064 060198 P 0054 palplanches S 0309 060188 P 0057 paniers B 0157 060199 P 0061 panneaux de signalisation ni S 0429 060200 lumineux, ni mécaniques [] P 0063 panneaux pour la construction B 0741 060381 P 0162 parois (revêtements W 0032 060201 [construction] P 0197 patères [crochets] pour C 0592 060202 vêtements P 0209 patinoires [constructions] S 0502 060203 P 0223 pattes d attache de câbles ou de C 0570 060313 tubes [] P 0227 pavés P 0174 060294 P 0269 peinture au pistolet (cabines pour P 0038 060310 la ---) P 0308 pênes de serrures B 0521 060204 P 0311 pentures S 0966 060039 P 0318 perches P 0535 060024 P 0436 pièges à bêtes féroces * T 0436 060025 P 0465 pieux d amarrage M 0388 060271 P 0493 pinces à billets M 0376 060429 P 0516 piquets de tente T 0161 060208 P 0520 piscines [constructions ] S 1108 060290 P 0522 pistolet (cabines pour la peinture P 0038 060310 au ---) 63 Classification de Nice 8 e édition

Classe 6 (suite) P 0539 pitons [équipement d alpinisme] P 0426 060430 P 0544 plafonds C 0273 060209 P 0551 planchers F 0325 060210 P 0586 plaques commémoratives M 0216 060389 P 0590 plaques d identité I 0027 060399 P 0592 plaques d immatriculation R 0155 060400 P 0595 plaques funéraires T 0338 060387 P 0597 plaques minéralogiques R 0155 060400 P 0602 plaques tournantes T 0547 060212 P 0613 plateaux [palettes] de chargement L 0299 060325 P 0634 plomb brut ou mi-ouvré L 0102 060214 P 0639 plombs de garantie L 0100 060146 P 0648 plongeoirs D 0209 060215 P 0688 poignées de portes [en métal] D 0245 060216 P 0700 pointes [clous] T 0031 060086 P 0780 portails G 0086 060218 P 0782 porte (ferme- ---) [non électriques] D 0239 060135 P 0809 portemanteaux (crochets de --- ) H 0238 060352 P 0820 portes (armatures D 0244 060329 P 0821 portes (arrêts D 0256 060036 P 0822 portes (cadres D 0244 060329 P 0824 portes (châssis D 0244 060329 P 0830 portes (dispositifs non électriques D 0251 060320 pour l ouverture des --- ) P 0832 portes (ferrures de --- ) I 0178 060347 P 0833 portes (galets R 0371 060348 P 0834 portes (garnitures D 0242 060394 P 0837 portes (marteaux D 0246 060180 P 0838 portes * D 0261 060100 P 0840 portes (panneaux D 0253 060219 P 0842 portes (poignées en métal D 0245 060216 P 0844 portes (sonnettes [non D 0234 060121 électriques] P 0845 portes (verrous D 0235 060220 P 0877 poteaux de lignes électriques P 0579 060365 [] P 0879 poteaux P 0578 060205 P 0881 poteaux télégraphiques T 0131 060222 P 0905 poulaillers C 0409 060425 P 0910 poulies [autres que P 0754 060207 pour machines] P 0924 poutrelles J 0051 060225 P 0926 poutres G 0127 060224 P 0993 protections d arbres [] T 0457 060028 P 1017 puits de pétrole (coffrages C 0216 060337 P 1049 pyrophoriques (métaux ---) P 0801 060185 Q 0001 quais flottants pour l amarrage des F 0310 060272 bateaux [] Q 0003 quais préfabriqués P 0489 060226 Q 0019 quincaillerie métallique * I 0174 060227 R 0005 raccords de graissage G 0275 060151 R 0007 raccords de tuyaux [] J 0067 060229 R 0009 raccords de câbles C 0012 060059 [non électriques] R 0010 raccords pour chaînes C 0966 060073 R 0052 raidisseurs [quincaillerie métallique] W 0292 060230 R 0053 rails R 0042 060129 R 0054 rails (éclisses F 0225 060116 R 0067 rampes de lancement de fusées R 0281 060159 [] R 0141 récipients d emballage en métal P 0002 060231 R 0143 récipients (fermetures C 0584 060395 R 0146 récipients pour acides C 0841 060065 R 0147 récipients pour le gaz C 0839 060112 sous pression ou l air liquide R 0148 récipients pour combustibles C 0840 060338 liquides [] R 0211 remontage (clefs de --- ) W 0251 060084 R 0248 réservoirs en métal T 0053 060232 R 0271 ressorts [quincaillerie métallique] S 0777 060206 R 0283 revêtements [construction] L 0250 060211 R 0329 rivets R 0261 060217 R 0342 robinets de tonneaux [] T 0078 060402 R 0361 rondelles en métal W 0049 060037 R 0410 roulettes de meubles [] F 0558 060187 R 0416 routes (glissières de sécurité C 1008 060397 R 0423 routières (bornes --- ) non S 0441 060228 lumineuses et non mécaniques [] S 0009 sabots de Denver W 0205 060426 S 0045 sacs (fermetures L 0313 060379 S 0081 sangles pour la manutention de S 0976 060305 fardeaux [] S 0169 sécurité (glissières pour C 1008 060397 routes [] S 0222 semences [clous] T 0031 060086 S 0241 serre-câbles B 0386 060314 S 0246 serres (châssis G 0284 060316 S 0248 serres transportables G 0285 060236 S 0253 serrures [autres L 0316 060144 qu électriques] S 0254 serrures pour véhicules L 0314 060237 [] S 0267 serviettes (distributeurs fixes T 0383 060358 S 0283 seuils S 0461 060233 S 0308 signalisation non lumineuse et non S 0440 060235 mécanique [métallique] S 0328 silos S 0463 060239 S 0393 sonnailles B 0278 060240 S 0396 sonnettes * B 0276 060241 S 0405 soudage (baguettes W 0191 060304 pour le ---) S 0422 souder (fils à ---) en métal S 0653 060242 S 0426 soudure d argent S 0478 060030 S 0427 soudure d or G 0218 060417 S 0453 soupapes [autres que parties de V 0021 060243 machines] S 0506 statues en métaux communs S 0858 060244 S 0511 statuettes en métaux communs F 0128 060382 Classification de Nice 8 e édition 64

Classe 6 (suite) S 0519 stèles funéraires T 0340 060388 S 0533 stores d extérieur O 0125 060158 S 0592 sûreté (cassettes S 0019 060066 S 0593 sûreté (chaînes S 0020 060071 T 0087 tampons [chevilles] en métal W 0035 060087 T 0105 tantale [métal] T 0059 060246 T 0131 targettes B 0520 060247 T 0140 tasseaux [enclumes portatives] A 0380 060248 T 0158 télégraphiques (poteaux ---) T 0131 060222 T 0182 tendeurs de courroies [] B 0285 060101 T 0184 tendeurs de fils [étriers W 0292 060230 de tension] T 0191 tension (étriers T 0159 060249 T 0192 tente (piquets T 0161 060208 T 0285 tire-fond E 0214 060143 T 0288 tirelires M 0375 060250 T 0313 tissus W 0283 060184 T 0315 titane T 0292 060251 T 0340 toiles W 0283 060184 T 0363 toits (couvertures R 0316 060350 T 0366 toitures (cornières R 0318 060098 T 0369 toitures R 0321 060252 T 0372 tôles S 0310 060376 T 0381 tombac T 0330 060253 T 0384 tombes (encadrements E 0127 060367 T 0386 tombes T 0336 060254 T 0395 tonneaux (cercles pour --- ) B 0130 060288 T 0397 tonneaux (chantiers [supports] C 0220 060391 T 0399 tonneaux B 0135 060287 T 0402 tonneaux (robinets T 0078 060402 T 0436 tourniquets [portillons tournants] T 0546 060255 non automatiques T 0482 transport (palettes T 0433 060176 T 0487 traverses de chemins de fer R 0048 060245 [] T 0493 treillis L 0076 060256 T 0495 trémies [non H 0251 060418 mécaniques] T 0535 trous d homme (couvercles M 0075 060349 T 0562 tubes T 0522 060127 T 0566 tuiles T 0243 060213 T 0570 tumulaires (dalles ---) G 0263 060385 T 0572 tungstène T 0526 060257 T 0579 tuyauteries P 0414 060258 T 0588 tuyaux de drainage (clapets D 0272 060335 en métal T 0595 tuyaux flexibles (dévidoirs non R 0131 060357 mécaniques T 0598 tuyaux flexibles (enrouleurs non W 0253 060369 mécaniques T 0602 tuyaux (manchons P 0393 060173 T 0604 tuyaux T 0522 060127 T 0605 tuyaux (raccords J 0067 060229 T 0608 tuyères N 0123 060014 V 0016 vanadium V 0026 060259 V 0020 vannes [autres que parties de V 0021 060243 machines] V 0046 vasistas C 0188 060260 V 0101 véhicules (serrures L 0314 060237 V 0124 ventilation et de climatisation D 0362 060415 (conduits d installations V 0182 verrous B 0519 060261 V 0206 vêtements (patères [crochets] C 0592 060202 V 0255 viroles F 0094 060262 V 0256 vis S 0183 060118 V 0289 voie (changements [chemins R 0046 060013 de fer] V 0292 voies ferrées (matériaux R 0045 060089 V 0317 volets S 0400 060197 V 0320 volières [constructions] A 0503 060263 W 0012 wolfram T 0526 060257 Z 0003 zinc Z 0002 060223 Z 0005 zirconium Z 0007 060264 65 Classification de Nice 8 e édition

Classe 7 Machines et machines-outils; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs. A 0026 accouplements autres que pour véhicules terrestres A 0052 acétylène (appareils pour la purification de l --- ) C 0967 070385 A 0038 070002 A 0080 aciéries (convertisseurs d --- ) C 0855 070003 A 0103 adhésif (distributeurs de ruban ---) A 0079 070004 [machines] A 0134 aérocondenseurs A 0106 070006 A 0138 aéronautique (moteurs pour l ---) A 0110 070386 A 0144 aérostation (moteurs pour l --- ) A 0110 070386 A 0161 affûtage (machines pour l --- ) S 0284 070387 A 0173 agitateurs A 0123 070007 A 0184 agricoles (instruments ---) autres A 0127 070388 que ceux actionnés manuellement A 0185 agricoles (machines ---) A 0128 070008 A 0186 agriculture (élévateurs pour l --- ) A 0125 070009 A 0213 aiguilles (roulements à ---) R 0299 070338 A 0217 aiguisage (machines pour l --- ) S 0284 070387 A 0218 aiguisage (meules pour l ---) [parties G 0301 070389 de machines] A 0241 air comprimé (machines à ---) C 0761 070392 A 0242 air comprimé (moteurs à ---) C 0759 070391 A 0243 air comprimé (pompes à ---) C 0763 070393 A 0244 air (condenseurs à ---) A 0134 070011 A 0247 air de refroidissement (filtres pour F 0167 070010 le nettoyage de l --- ) pour moteurs A 0265 ajuster (machines à ---) S 0493 070013 A 0338 alimentateurs de chaudières de F 0060 070430 machines A 0339 alimentateurs pour carburateurs C 0141 070015 A 0340 aliments (appareils F 0403 070423 électromécaniques pour la préparation d ---) A 0342 aliments au bétail (machines F 0058 070517 mécaniques pour la distribution d ---) A 0365 allumage (bougies d --- ) pour S 0705 070394 moteurs à explosion A 0369 allumage (dispositifs d ---) pour I 0029 070016 moteurs à explosion A 0371 allumage (magnétos d ---) I 0030 070244 A 0386 alternateurs A 0230 070018 A 0472 amortisseurs (pistons d --- ) [parties S 0343 070395 de machines] A 0591 antifriction (coussinets ---) pour A 0337 070396 machines A 0593 antifriction (paliers ---) pour A 0337 070396 machines A 0610 antipollution (dispositifs ---) pour A 0358 070273 moteurs A 0643 aquariums (pompes d aération A 0102 070005 A 0658 arbres à manivelle C 1002 070021 A 0659 arbres (accouplements d --- ) S 0275 070001 [machines] A 0660 arbres de machines A 0511 070020 A 0668 arbres de transmission [autres que pour véhicules terrestres] T 0421 070022 A 0762 arracheuses [machines] D 0138 070397 A 0792 ascenseurs L 0187 070023 A 0798 aspirateurs de poussière V 0006 070508 A 0799 aspirateurs de poussière V 0003 070506 (accessoires d --- ) pour répandre les parfums et les désinfectants A 0800 aspirateurs de poussière (tuyaux V 0005 070507 d ---) A 0801 aspirateurs (sacs V 0004 070521 A 0802 aspiration de poussières D 0368 070487 (installations pour l --- ) pour le nettoyage A 0803 aspiration (machines d --- ) à usage S 1026 070282 industriel A 0804 aspiration (souffleries d --- ) A 0162 070398 A 0846 autograisseurs (paliers ---) S 0242 070027 A 0879 avions (moteurs d ---) A 0111 070029 B 0020 badigeonnage (machines pour le ---) W 0238 070030 B 0026 bagues à billes pour roulements B 0063 070339 B 0028 bagues de graissage [parties de G 0276 070031 machines] B 0029 bagues de pistons P 0419 070032 B 0090 balais de charbon [électricité] C 0125 070093 B 0091 balais de dynamo D 0386 070033 B 0100 balayeuses automotrices R 0268 070034 B 0123 bandages adhésifs pour les poulies A 0073 070314 B 0138 bande (transporteurs à ---) B 0284 070037 B 0168 bandes transporteuses B 0290 070036 B 0177 barattes C 0482 070038 B 0236 bateaux (machines E 0135 070401 B 0237 bateaux (moteurs de --- ) M 0427 070402 B 0244 bâtis [machinerie] S 0830 070041 B 0259 batteurs électriques B 0232 070403 B 0262 batteuses T 0222 070043 B 0263 batteuses (moissonneuses- ---) R 0105 070270 B 0264 battre (machines à ---) B 0234 070044 B 0293 béliers [machines] R 0065 070404 B 0339 béton (malaxeurs C 0787 070045 B 0343 bétonnières de chantier C 0787 070045 B 0352 beurre (machines à ---) B 0801 070046 B 0375 bicyclettes (dynamos B 0354 070047 B 0386 bicyclettes (machines pour B 0350 070512 l assemblage B 0393 bielles de machines ou de moteurs C 0819 070048 B 0395 bière (appareils pour tirer la ---) sous B 0263 070012 pression B 0400 bière (pompes à ---) B 0267 070390 B 0421 billes (bagues à ---) pour roulements B 0063 070339 B 0424 billes (paliers à ---) B 0064 070049 B 0427 billes (roulements à ---) B 0064 070049 B 0452 bitume (machines à faire le ---) B 0426 070050 B 0484 blé (moulins à --- ) F 0333 070053 B 0499 bobines de métiers à tisser B 0501 070054 Classification de Nice 8 e édition 66

Classe 7 (suite) B 0503 bobines pour machines R 0133 070408 B 0540 bois (machines à travailler le ---) W 0326 070055 B 0564 boissons (appareils B 0327 070315 électromécaniques pour la préparation B 0572 boissons gazeuses (appareils pour A 0098 070056 la fabrication des ---) B 0595 boîtes à étoupe [parties de S 1018 070198 machines] B 0608 boîtes de graissage [machines] G 0268 070204 B 0610 boîtes de vitesses autres que pour G 0093 070409 véhicules terrestres B 0621 boîtes (ouvre- ---) électriques T 0261 070287 B 0635 bonneterie (métiers H 0284 070057 B 0652 bosselage (machines pour le --- ) E 0104 070206 B 0654 botteleuses B 0382 070058 B 0689 boue (collecteurs [machines] M 0462 070059 B 0704 bougies d allumage pour moteurs à S 0705 070394 explosion B 0705 bougies de réchauffage pour G 0185 070061 moteurs Diesel B 0718 bouldozeurs B 0762 070069 B 0753 bouteilles (machines à boucher B 0576 070410 les --- ) B 0754 bouteilles (machines à capsuler B 0562 070411 les --- ) B 0755 bouteilles (machines à plomber B 0575 070412 les --- ) B 0759 bouteilles (rince- ---) B 0577 070065 B 0761 bouteurs [bouldozeurs] B 0762 070069 B 0798 brasserie (machines B 0684 070066 B 0841 broder (tambours pour machines T 0046 070067 à ---) B 0860 brosses [parties de machines] B 0726 070068 B 0862 brosses à air [machines] pour A 0133 070514 appliquer les couleurs B 0866 brosses électriques [parties de B 0722 070413 machines] B 0873 broyeurs [machines] G 0297 070263 B 0874 broyeurs d ordures D 0188 070414 B 0875 broyeurs ménagers électriques G 0296 070256 B 0904 buriner (machines à --- ) M 0403 070071 B 0912 butées à billes B 0064 070049 C 0003 cabestans C 0109 070072 C 0019 câbles de commande de machines C 0847 070434 ou de moteurs C 0042 cacheter [sceller] (machines à ---) à S 0208 070347 usage industriel C 0079 café (moulins à ---) autres qu à main C 0670 070415 C 0091 cages de machines H 0302 070040 C 0114 calandres [machines] C 0052 070292 C 0115 calandres à vapeur pour tissus R 0340 070480 [portatives] C 0167 canettes [parties de machines] R 0133 070408 C 0189 canots (moteurs M 0427 070402 C 0210 capots [parties de machines] C 0994 070075 C 0213 capsuler les bouteilles (machines B 0562 070411 à ---) C 0228 caractères d imprimerie (machines T 0558 070120 à couler les ---) C 0247 carburant (économiseurs de --- ) pour moteurs F 0515 070400 C 0253 carburateurs C 0142 070078 C 0254 carburateurs (alimentateurs C 0141 070015 C 0260 cardan (joints U 0024 070479 C 0261 cardes [machines] C 0150 070364 C 0262 cardes (garnitures C 0144 070079 C 0270 carneaux de chaudières de F 0353 070416 machines C 0285 carters pour machines et moteurs C 1004 070474 C 0316 cartouches pour machines à filtrer C 0182 070424 C 0336 cassettes pour matrices B 0600 070081 [imprimerie] C 0381 cendres (tamiseurs C 0513 070082 [machines] C 0387 centrifuges (moulins ---) C 0305 070087 C 0388 centrifuges (pompes ---) C 0306 070088 C 0389 centrifugeuses [machines] C 0304 070086 C 0404 céréales (décortiqueurs G 0238 070089 C 0423 chaînes de commande autres que D 0334 070425 pour véhicules terrestres C 0428 chaînes d élévateurs [parties de E 0099 070491 machines] C 0430 chaînes motrices autres que pour T 0417 070427 véhicules terrestres C 0435 chaises de paliers [machines] B 0227 070091 C 0439 chaises pour machines H 0082 070092 C 0448 chalumeaux à découper à gaz C 1121 070486 C 0449 chalumeaux à souder à gaz S 0646 070504 C 0503 charbon (balais [électricité] C 0125 070093 C 0507 charbon (découpeurs C 0625 070094 C 0516 charge (mâts de --- ) D 0076 070251 C 0517 charge (monte- ---) H 0209 070095 C 0524 chargement (ponts L 0300 070096 C 0526 chariot (supports à ---) [parties de S 0565 070365 machines] C 0534 chariots pour machines à tricoter S 0566 070097 C 0542 charrues P 0499 070028 C 0543 charrues (socs P 0500 070100 C 0551 chasse-neige S 0598 070502 C 0578 chaudières de machines S 0872 070429 C 0579 chaudières de machines F 0060 070430 (alimentateurs C 0580 chaudières de machines (carneaux F 0353 070416 C 0581 chaudières de machines B 0514 070110 (collecteurs d incrustations C 0582 chaudières de machines (garnitures F 0244 070101 C 0585 chaudières (tubes [parties de B 0515 070471 machines] C 0595 chauffage (pompes pour P 0767 070311 installations C 0624 chaussures (cireuses S 0361 070501 électriques C 0640 chaussures (formes [parties L 0066 070352 de machines] C 0708 chevalets pour scier [parties de S 0121 070035 machines] 67 Classification de Nice 8 e édition

Classe 7 (suite) C 0843 cigarettes (machines à ---) [à usage industriel] C 0501 070103 C 0871 cintreuses B 0308 070104 C 0901 cireuses à parquet électriques P 0141 070500 C 0902 cireuses pour chaussures S 0361 070501 [électriques] C 0905 cisailles électriques S 0305 070105 C 0908 ciseaux de machines C 0441 070107 C 0909 ciseaux électriques S 0156 070106 C 0921 clapets de machines C 0525 070108 C 1029 colle (pistolets à ---), électriques G 0194 070476 C 1031 collecteurs de boue [machines] M 0462 070059 C 1032 collecteurs d incrustations pour B 0514 070110 chaudières de machines C 1073 combustible (convertisseurs F 0512 070463 pour moteurs à combustion interne C 1083 commande (chaînes autres D 0334 070425 que pour véhicules terrestres C 1085 commande de machines ou de C 0847 070434 moteurs (câbles C 1086 commande de machines ou de C 0849 070435 moteurs (dispositifs C 1090 commandes à pédale pour P 0198 070111 machines à coudre C 1091 commandes hydrauliques pour C 0851 070472 machines et moteurs C 1092 commandes pneumatiques pour C 0852 070473 machines et moteurs C 1097 compacteurs pour les détritus W 0068 070418 C 1107 composeuses [imprimerie] T 0560 070076 C 1117 compresseurs [machines] C 0767 070113 C 1118 compresseurs pour réfrigérateurs C 0766 070437 C 1119 compresseurs (rouleaux ---) S 0879 070014 C 1127 concasseurs G 0297 070263 C 1134 condensation (installations C 0798 070116 C 1137 condenseurs de vapeur [parties de C 0797 070115 machines] C 1202 construction des routes (machines R 0263 070340 pour la ---) C 1230 convertisseurs catalytiques C 0243 070482 C 1231 convertisseurs d aciéries C 0855 070003 C 1232 convertisseurs de combustible pour F 0512 070463 moteurs à combustion interne C 1233 convertisseurs de couple autres T 0374 070426 que pour véhicules terrestres C 1272 cordonner (machines à ---) C 0895 070119 C 1370 coudre (machines à ---) S 0270 070440 C 1372 couler les caractères d imprimerie T 0558 070120 (machines à ---) C 1375 couleurs (brosses à air [machines] A 0133 070514 pour appliquer les ---) C 1384 coulisseaux de tricoteuses S 0566 070097 C 1397 coupe-racines [machines] R 0324 070121 C 1403 coupeuses [machines] C 1116 070123 C 1404 couple (convertisseurs autres T 0374 070426 que pour véhicules terrestres C 1412 courant (générateurs C 1079 070124 C 1417 couronnes de forage [parties de D 0315 070449 machines] C 1418 couronnes de sondage [parties de machines] D 0316 070125 C 1422 courroie (transporteurs à ---) B 0284 070037 C 1426 courroies de dynamo D 0385 070126 C 1428 courroies de machines B 0291 070074 C 1431 courroies de transporteurs B 0290 070036 C 1432 courroies de ventilateurs pour F 0029 070441 moteurs C 1433 courroies d élévateurs E 0098 070127 C 1436 courroies pour moteurs B 0293 070343 C 1440 couseuses S 0934 070128 C 1441 coussin d air (moteurs de véhicules A 0142 070380 à ---) C 1442 coussinets [parties de machines] B 0230 070130 C 1453 coussins d air (dispositifs pour le A 0140 070129 déplacement de charges sur ---) C 1458 couteaux [parties de machines] K 0062 070080 C 1460 couteaux électriques K 0058 070131 C 1493 couveuses pour oeufs I 0053 070442 C 1529 crémaillère (crics à ---) R 0002 070132 C 1537 crème (séparateurs C 1018 070083 C 1554 criblage (installations S 0417 070133 C 1556 cribleurs S 0415 070134 C 1558 crics [machines] J 0007 070135 C 1608 cuir (machines à travailler le ---) L 0140 070136 C 1628 cuisine (machines K 0033 070445 électriques * C 1648 culasses de moteurs C 1148 070137 C 1654 cultivateurs [machines] C 1059 070138 C 1710 cylindres de machines C 1150 070139 C 1712 cylindres de moteurs C 1151 070446 C 1713 cylindres d imprimerie P 0693 070140 C 1715 cylindres (pistons P 0420 070197 D 0019 déchargement mécanique (trémies H 0250 070145 pour le ---) D 0024 déchiqueteurs [machines] à usage S 0392 070419 industriel D 0039 décortiqueurs de céréales G 0238 070089 D 0040 découper (chalumeaux à ---) à gaz C 1121 070486 D 0042 découpeuses C 1124 070146 D 0049 dégazeurs [désaérateurs] d eau D 0021 070147 d alimentation D 0050 dégazonneuses T 0538 070148 D 0054 dégraisseuses D 0041 070149 D 0065 démarreurs au kick pour K 0024 070516 motocycles D 0066 démarreurs pour moteurs S 0852 070150 D 0070 démultiplicateurs autres que pour R 0121 070447 véhicules terrestres D 0086 dentellières [machines] L 0009 070151 D 0104 dépoussiérage (installations D 0370 070488 pour le nettoyage D 0112 désaérateurs [dégazeurs] d eau D 0021 070147 d alimentation D 0117 déshuileurs de vapeur S 0878 070152 D 0126 désintégrateurs D 0175 070153 D 0162 détendeurs de pression [parties de P 0674 070154 machines] D 0171 dévidoirs mécaniques R 0126 070155 Classification de Nice 8 e édition 68

Classe 7 (suite) D 0172 dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles D 0186 diamants de vitriers [parties de machines] D 0202 Diesel (bougies de réchauffage pour moteurs --- ) D 0220 dispositifs hydrauliques pour l ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] D 0221 dispositifs pneumatiques pour l ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines] D 0252 distributeurs de ruban adhésif [machines] D 0257 distribution d aliments au bétail (machines mécaniques pour la ---) R 0129 070376 G 0163 070494 G 0185 070061 D 0248 070515 D 0249 070520 A 0079 070004 F 0058 070517 D 0264 diviseuses D 0207 070448 D 0270 doleuses L 0122 070157 D 0294 drainage (machines D 0274 070158 D 0306 dresseuses T 0472 070159 D 0316 dynamo (balais de --- ) D 0386 070033 D 0317 dynamo (courroies D 0385 070126 D 0319 dynamos D 0388 070160 E 0015 eau d alimentation (dégazeurs D 0021 070147 [désaérateurs] d ---) E 0016 eau d alimentation (désaérateurs D 0021 070147 [dégazeurs] d --- ) E 0017 eau d alimentation (régulateurs F 0070 070161 d ---) E 0042 eau (réchauffeurs d --- ) [parties de W 0096 070165 machines] E 0044 eau (séparateurs d --- ) W 0110 070439 E 0051 eaux d égouts (pulvérisateurs S 0267 070162 E 0053 eaux gazeuses (appareils pour la A 0100 070163 fabrication des ---) E 0059 eaux minérales (appareils pour la M 0306 070164 fabrication des ---) E 0080 échangeurs thermiques [parties de H 0142 070450 machines] E 0081 échappement (pots d ---) pour E 0196 070451 moteurs E 0083 écharneuses F 0304 070166 E 0112 économiseurs de carburant pour F 0515 070400 moteurs E 0133 écrémeuses C 1018 070083 E 0170 égouts (pulvérisateurs pour eaux S 0267 070162 d ---) E 0172 égrappoirs [machines] S 0814 070168 E 0173 égreneuses G 0239 070169 E 0174 éjecteurs E 0050 070170 E 0182 électricité (générateurs d --- ) G 0105 070171 E 0190 électriques (moteurs ---) autres que M 0426 070452 pour véhicules terrestres E 0210 élévateurs E 0101 070024 E 0211 élévateurs (chaînes d ---) [parties E 0099 070491 de machines] E 0213 élévateurs (courroies d ---) E 0098 070127 E 0215 élévatoires (appareils --- ) E 0096 070172 E 0231 emballage (machines d --- ) P 0004 070499 E 0246 emboutisseuses S 1096 070173 E 0253 embrayages autres que pour véhicules terrestres C 0615 070174 E 0264 empaquetage (machines pour l ---) P 0009 070294 E 0273 émulseurs électriques à usage B 0458 070444 domestique E 0282 encaustiquer (machines et W 0165 070510 appareils à --- ) [électriques] E 0300 encreurs (appareils ---) [imprimerie] I 0091 070175 E 0322 engrenages autres que pour G 0097 070443 véhicules terrestres E 0336 enrouleurs mécaniques pour tuyaux R 0129 070376 flexibles E 0350 entraîneurs [parties de machines] F 0059 070176 E 0352 envelopper (machines à ---) W 0358 070177 E 0388 éplucheuses [machines] S 0418 070454 E 0416 escaliers roulants M 0459 070178 E 0448 essoreuses D 0354 070084 E 0456 estampes [machines] D 0129 070181 E 0459 estampilleuses D 0129 070181 E 0494 étiqueteuses L 0001 070182 E 0498 étireuses M 0234 070183 E 0543 excavateurs E 0191 070184 E 0560 extracteurs [mines] H 0119 070185 E 0566 extrusion de mastics (pistolets à air C 0760 070456 comprimé pour l ---) F 0001 façonner les métaux (machines M 0243 070258 à ---) F 0006 faneuses T 0122 070186 F 0025 faucheuses H 0108 070051 F 0026 faucheuses (couteaux K 0059 070188 F 0095 fers [parties de machines] B 0442 070189 F 0110 fers à souder à gaz S 0650 070505 F 0174 filature (machines S 0734 070190 F 0176 filer (métiers à ---) S 0733 070260 F 0177 filer (rouets à ---) S 0736 070191 F 0181 fileter (machines à ---) T 0215 070062 F 0246 filtrer (cartouches pour machines C 0182 070424 à ---) F 0247 filtrer (machines à ---) F 0153 070192 F 0248 filtres [parties de machines ou de F 0174 070457 moteurs] F 0263 filtres-presses F 0152 070109 F 0264 finisseuses [machines] F 0181 070193 F 0329 fonderie (machines F 0442 070196 F 0343 forage (couronnes [parties de D 0315 070449 machines] F 0344 forage (tours flottantes ou D 0320 070462 non flottantes F 0350 forets (porte- ---) [parties de D 0313 070428 machines] F 0351 foreuses D 0317 070299 F 0352 forge (souffleries [soufflets] F 0432 070351 F 0356 formes pour chaussures [parties de L 0066 070352 machines] F 0364 fossoirs [charrues] D 0203 070458 F 0368 fouets électriques à usage ménager W 0228 070459 F 0390 fourrage (presses à ---) F 0382 070195 F 0413 fraiseuses M 0292 070090 F 0417 freins (garnitures autres que B 0640 070405 pour véhicules 69 Classification de Nice 8 e édition

Classe 7 (suite) F 0421 freins (sabots autres que pour B 0644 070406 véhicules F 0423 freins (segments autres que B 0642 070407 pour véhicules F 0461 fruits (presse- ---) électriques à F 0500 070460 usage ménager G 0072 garnitures de chaudières de F 0244 070101 machines G 0076 garnitures de freins autres que pour B 0640 070405 véhicules G 0103 gaufreuses E 0104 070206 G 0132 gaz (souffleries pour la B 0477 070199 compression, l aspiration et le transport des ---) G 0137 gazéificateurs A 0103 070432 G 0138 gazeuses (appareils pour la A 0098 070056 fabrication des boissons ---) G 0148 gazon (tondeuses à --- ) [machines] L 0091 070201 G 0163 générateurs d électricité G 0105 070171 G 0276 goudronneuses T 0088 070202 G 0287 grains (souffleries pour la B 0478 070203 compression, l aspiration et le transport des ---) G 0288 graissage (bagues [parties de G 0276 070031 machines] G 0289 graissage (boîtes [machines] G 0268 070204 G 0292 graissage (pompes L 0338 070205 G 0309 graisseurs [parties de machines] L 0339 070085 G 0315 grappins automatiques [marine] A 0490 070073 G 0320 graver (machines à --- ) E 0140 070207 G 0346 groupes électrogènes de secours E 0112 070492 G 0349 grues [appareils de levage] C 1001 070453 G 0350 grugeoirs [machines-outils] N 0112 070208 G 0354 guidages de machines G 0314 070209 H 0008 hache-paille S 0977 070210 H 0011 hache-viande [machines] M 0176 070211 H 0034 harnais de métiers à tisser G 0096 070212 H 0052 haveuses C 0625 070094 H 0075 herses H 0107 070213 H 0190 hydrauliques (commandes ---) pour C 0851 070472 machines et moteurs H 0192 hydrauliques (moteurs ---) H 0328 070461 H 0193 hydrauliques (turbines --- ) H 0329 070215 I 0024 impression (machines pour l ---) sur P 0696 070216 la tôle I 0025 impression (planches pour l ---) P 0697 070217 I 0031 imprimer (machines à ---) P 0695 070218 I 0036 imprimerie (cylindres d --- ) P 0693 070140 I 0038 imprimerie (machines à couler les T 0558 070120 caractères d ---) I 0039 imprimerie (matrices d ---) M 0148 070436 I 0041 imprimerie (presses d ---) P 0699 070219 I 0043 imprimerie (rouleaux d ---) P 0700 070220 [machines] I 0062 incrustations (collecteurs d ---) pour B 0514 070110 les chaudières de machines I 0063 incubateurs [couveuses] pour oeufs I 0053 070442 I 0080 industrie chimique (machines E 0086 070490 électromécaniques pour l ---) I 0082 industrie textile (machines pour l ---) M 0012 070496 I 0088 injecteurs pour moteurs I 0082 070077 J 0046 joints [parties de moteurs] J 0048 070118 J 0048 joints de cardan U 0024 070479 L 0055 laiterie (machines pour la --- ) D 0002 070222 L 0067 lames [parties de machines] B 0442 070189 L 0069 lames de hache-paille C 0321 070223 L 0070 lames de métiers à tisser L 0320 070224 L 0074 lames de scies [parties de S 0123 070226 machines] L 0077 lames (machines pour le repassage B 0438 070225 des --- ) L 0078 lames (porte- ---) [parties de B 0436 070227 machines] L 0079 laminoirs R 0309 070228 L 0080 laminoirs (cylindres R 0308 070141 L 0121 lances thermiques [à oxygène] T 0188 070229 [machines] L 0152 lavage (appareils W 0053 070233 L 0154 lavage (installations pour W 0057 070235 véhicules L 0161 laver (machines à --- ) W 0058 070232 L 0162 laver (machines à --- ) à prépaiement C 0694 070236 L 0180 légumes (machines à râper les ---) G 0258 070455 L 0195 lessiveuses W 0058 070232 L 0205 levage (appareils L 0184 070237 L 0238 lieuses S 0299 070052 L 0239 lieuses (moissonneuses- ---) R 0104 070269 L 0275 linge (machines à laver le ---) W 0060 070234 L 0276 linge (machines à tordre le ---) W 0365 070239 L 0299 lisseuses S 0591 070240 M 0008 machines à coudre (commandes à P 0198 070111 pédale M 0010 machines à vapeur S 0873 070242 M 0012 machines (roues M 0010 070336 M 0013 machines-outils M 0009 070243 M 0027 magnétos d allumage I 0030 070244 M 0052 malaxeurs M 0335 070026 M 0093 mandrins [parties de machines] C 0481 070194 M 0105 manifolds d échappement pour M 0078 070497 moteurs M 0107 manipulateurs industriels H 0074 070421 [machines] M 0109 manivelles [parties de machines] C 1006 070230 M 0121 manutention [chargement et H 0073 070245 déchargement] (appareils M 0143 margeurs [imprimerie] P 0097 070246 M 0165 marteaux [parties de machines] H 0049 070247 M 0167 marteaux électriques E 0065 070489 M 0168 marteaux pneumatiques P 0516 070249 M 0169 marteaux-pilons P 0629 070248 M 0171 martinets [marteaux d usines] T 0246 070250 M 0195 mastics (pistolets à air comprimé C 0760 070456 pour l extrusion de --- ) M 0219 matrices (cassettes B 0600 070081 [imprimerie] M 0220 matrices d imprimerie M 0148 070436 M 0223 mâts de charge D 0076 070251 M 0252 membranes de pompes P 0764 070257 M 0300 métaux (machines à travailler les ---) M 0243 070258 M 0318 métiers [machines] L 0322 070259 Classification de Nice 8 e édition 70

Classe 7 (suite) M 0320 métiers à tisser (bobines B 0501 070054 M 0345 meuler (machines à ---) G 0297 070263 M 0346 meules à aiguiser [parties de G 0301 070389 machines] M 0348 meules de moulin M 0296 070262 M 0370 minerais (appareils pour le O 0094 070265 traitement des ---) M 0372 minérales (appareils pour la M 0306 070164 fabrication des eaux ---) M 0384 mines (machines pour l exploitation M 0312 070342 des --- ) M 0387 mines (tarières M 0299 070264 M 0390 minoterie (machines pour la ---) F 0332 070266 M 0408 mixeurs M 0333 070267 M 0425 moissonneuses R 0103 070268 M 0426 moissonneuses-batteuses R 0105 070270 M 0427 moissonneuses-lieuses R 0104 070269 M 0444 monte-charge H 0209 070095 M 0445 monte-wagon W 0008 070271 M 0462 mortaiseuses M 0403 070071 M 0473 moteurs à explosion (dispositifs I 0029 070016 d allumage M 0474 moteurs autres que pour véhicules M 0430 070433 terrestres M 0476 moteurs (culasses C 1148 070137 M 0477 moteurs (cylindres de --- ) C 1151 070446 M 0479 moteurs (dispositifs antipollution A 0358 070273 M 0480 moteurs (injecteurs I 0082 070077 M 0481 moteurs (magnétos d allumage I 0031 070017 M 0482 moteurs (pistons P 0421 070274 M 0486 moteurs (régulateurs de vitesse S 0720 070275 M 0487 moteurs (silencieux M 0468 070519 M 0488 motoculteurs C 1060 070513 M 0490 motocycles (démarreurs au kick K 0024 070516 M 0492 motrices (chaînes --- ) autres que T 0417 070427 pour véhicules terrestres M 0494 motrices (machines ---) autres que D 0336 070241 pour véhicules terrestres M 0503 moufles [mécanique] P 0752 070099 M 0512 moules [parties de machines] M 0444 070276 M 0520 moulin (meules M 0296 070262 M 0522 moulins [machines] M 0295 070042 M 0524 moulins à usage domestique autres M 0294 070277 qu à main M 0526 moulurer (machines à ---) M 0433 070278 M 0539 moutons [machines] R 0065 070404 N 0023 navettes [parties de machines] S 0404 070280 N 0046 nettoyage (appareils de --- ) à haute H 0200 070495 pression N 0047 nettoyage (appareils de --- ) à vapeur C 0545 070485 N 0054 nettoyage (installations centrales C 0302 070483 par le vide N 0056 nettoyage (machines et appareils C 0550 070281 [électriques] O 0025 oeufs (incubateurs [couveuses] I 0053 070442 O 0097 ordures (broyeurs d --- ) D 0188 070414 O 0140 ourler (machines à ---) H 0181 070283 O 0143 outils [parties de machines] T 0361 070285 O 0149 outils (machines- --- ) M 0009 070243 O 0152 outils (porte--) [parties de H 0215 070286 machines] O 0153 outils tenus à la main actionnés H 0064 070284 autrement que manuellement O 0154 ouvre-boîtes électriques T 0261 070287 P 0007 paille (hache- ---) S 0977 070210 P 0008 paille (lames de hache- ---) C 0321 070223 P 0024 pain (machines à couper le ---) B 0667 070288 P 0030 palans P 0752 070099 P 0041 paliers [parties de machines ou de A 0337 070396 moteurs] P 0042 paliers (chaises [machines] B 0227 070091 P 0043 paliers pour arbres de transmission B 0229 070290 P 0102 papier (machines à --- ) P 0105 070293 P 0103 papier (machines pour la fabrication P 0119 070291 du ---) P 0165 parquet (cireuses à ---) électriques P 0141 070500 P 0203 pâtes alimentaires (machines pour E 0033 070296 la fabrication des ---) P 0251 pêche (treuils pour la ---) N 0060 070478 P 0275 peinture (machines pour la ---) P 0045 070297 P 0277 peinture (pistolets pour la ---) S 0767 070298 P 0294 pelles mécaniques S 0386 070070 P 0317 perceuses à main électriques D 0322 070300 P 0354 pétrins mécaniques K 0041 070295 P 0379 photocomposition (machines pour T 0559 070112 la ---) P 0442 pierre (machines à travailler la ---) S 0946 070301 P 0474 pilons [machines] G 0297 070263 P 0476 pilons (marteaux- ---) P 0629 070248 P 0526 pistolets [outils à cartouches G 0347 070477 explosives] P 0528 pistolets à air comprimé pour C 0760 070456 l extrusion de mastics P 0529 pistolets à colle, électriques G 0194 070476 P 0533 pistolets pour la peinture S 0767 070298 P 0535 pistons [parties de machines ou de P 0422 070302 moteurs] P 0536 pistons (bagues P 0419 070032 P 0538 pistons (segments de --- ) P 0419 070032 P 0569 planches pour l impression P 0697 070217 P 0664 pneumatiques (commandes ---) pour C 0852 070473 machines et moteurs P 0666 pneumatiques (installations --- ) de P 0519 070370 transport par tubes P 0667 pneumatiques (marteaux ---) P 0516 070249 P 0669 pneumatiques (transporteurs --- ) P 0518 070304 P 0694 poinçonneuses P 0780 070306 P 0695 poinçonneuses (poinçons de --- ) P 0776 070305 P 0697 poinçons de poinçonneuses P 0776 070305 P 0719 poivre (moulins à ---) autres qu à P 0234 070307 main P 0730 polir (machines et appareils à ---) P 0546 070308 [électriques] P 0752 pompes [machines] P 0770 070309 71 Classification de Nice 8 e édition

Classe 7 (suite) P 0753 pompes [parties de machines ou de moteurs] P 0755 pompes à air [installations de garages] P 0771 070179 A 0156 070310 P 0756 pompes à air comprimé C 0763 070393 P 0757 pompes à bière B 0267 070390 P 0761 pompes à vide [machines] V 0008 070312 P 0763 pompes centrifuges C 0306 070088 P 0764 pompes d aération pour aquariums A 0102 070005 P 0765 pompes de graissage L 0338 070205 P 0766 pompes (membranes de --- ) P 0764 070257 P 0767 pompes pour installations de P 0767 070311 chauffage P 0773 ponts de chargement L 0300 070096 P 0774 ponts roulants R 0301 070313 P 0805 porte-forets [parties de machines] D 0313 070428 P 0806 porte-lames [parties de machines] B 0436 070227 P 0816 porte-outils [parties de machines] H 0215 070286 P 0829 portes (dispositifs hydrauliques D 0248 070515 pour l ouverture ou la fermeture [parties de machines] P 0831 portes (dispositifs pneumatiques D 0249 070520 pour l ouverture ou la fermeture [parties de machines] P 0893 pots d échappement pour moteurs E 0196 070451 P 0907 poulies [parties de machines] P 0756 070117 P 0908 poulies (bandages adhésifs pour A 0073 070314 les --- ) P 0920 poussière (accessoires V 0003 070506 d aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants P 0922 poussière (aspirateurs V 0006 070508 P 0923 poussières (installations pour D 0368 070487 l aspiration pour le nettoyage P 0938 presse-fruits électriques à usage F 0500 070460 ménager P 0941 presses [machines à usage P 0661 070316 industriel] P 0944 presses à fourrage F 0382 070195 P 0945 presses d imprimerie P 0699 070219 P 0946 presses (filtres- ---) F 0152 070109 P 0948 presses typographiques T 0566 070303 P 0951 pression (détendeurs de --- ) [parties P 0674 070154 de machines] P 0954 pression (régulateurs [parties P 0675 070317 de machines] P 0955 pression (soupapes de --- ) [parties P 0676 070318 de machines] P 0956 pressoirs W 0280 070102 P 0978 propulsion (mécanismes pour P 0723 070252 véhicules non terrestres P 1016 puddler (machines à ---) P 0751 070319 P 1020 pulvérisateurs [machines] P 0761 070214 P 1023 pulvérisateurs pour eaux d égouts S 0267 070162 P 1032 purgeurs automatiques S 0877 070320 P 1034 purification de l acétylène (appareils A 0038 070002 pour la ---) R 0001 raboteuses P 0440 070321 R 0012 racines (coupe- --- ) [machines] R 0324 070121 R 0022 radiateurs de refroidissement pour moteurs R 0046 raffinage du pétrole (machines R 0013 070464 O 0032 070498 R 0057 rails (machines pour la pose des ---) R 0037 070322 R 0070 râper les légumes (machines à ---) G 0258 070455 R 0079 raquettes (machines pour corder R 0003 070511 les --- ) R 0089 râteaux de râteleuses R 0055 070323 R 0090 râteleuses R 0058 070324 R 0091 râteleuses (râteaux R 0055 070323 R 0096 ratineuses F 0472 070325 R 0099 ravauder (machines à ---) D 0011 070329 R 0125 réaction (moteurs à ---) autres que J 0028 070272 pour véhicules terrestres R 0137 réchauffeurs d eau [parties de W 0096 070165 machines] R 0155 rectifieuses T 0498 070326 R 0183 régulateurs [parties de machines] R 0162 070254 R 0186 régulateurs de pression [parties de P 0675 070317 machines] R 0188 régulateurs de vitesse de machines S 0720 070275 et de moteurs R 0191 régulateurs d eau d alimentation F 0070 070161 R 0197 reliure à usage industriel (appareils B 0530 070327 et machines pour la ---) R 0216 remplisseuses B 0571 070064 R 0223 repassage des lames (machines B 0438 070225 pour le ---) R 0228 repasseuses I 0173 070328 R 0232 repousser (machines à --- ) E 0104 070206 R 0235 repriser [ravauder] (machines à ---) D 0011 070329 R 0270 ressorts [parties de machines] S 0778 070330 R 0314 rideaux (dispositifs électriques à C 1086 070331 manoeuvrer les --- ) R 0322 rince-bouteilles B 0577 070065 R 0324 rinceuses R 0256 070063 R 0327 riveteuses R 0259 070332 R 0331 riveuses R 0259 070332 R 0340 robinets [parties de machines ou de T 0080 070333 moteurs] R 0345 robots [machines] R 0276 070422 R 0346 robots de cuisine [électriques] F 0405 070475 R 0375 rotatives R 0339 070334 R 0379 rouages de machines M 0011 070335 R 0383 roues de machines M 0010 070336 R 0388 roues libres autres que pour F 0466 070279 véhicules terrestres R 0391 rouets à filer S 0736 070191 R 0398 rouleaux compresseurs S 0879 070014 R 0401 rouleaux d imprimerie [machines] P 0700 070220 R 0403 rouleaux (roulements à ---) R 0299 070338 R 0404 roulements à aiguilles R 0299 070338 R 0405 roulements à billes B 0064 070049 R 0406 roulements à rouleaux R 0299 070338 R 0407 roulements (bagues à billes B 0063 070339 R 0421 routes (machines pour la R 0263 070340 construction des ---) R 0426 ruban adhésif (distributeurs A 0079 070004 [machines] Classification de Nice 8 e édition 72

Classe 7 (suite) S 0010 sabots de freins autres que pour véhicules B 0644 070406 S 0048 sacs pour aspirateurs V 0004 070521 S 0089 sarcler (machines à ---) W 0174 070344 S 0095 satiner (machines à ---) S 0104 070345 S 0104 saucisses (machines à ---) S 0117 070346 S 0130 sceller [cacheter] (machines à ---) à S 0208 070347 usage industriel S 0137 scier (chevalets [parties de S 0121 070035 machines] S 0138 scies [machines] S 0129 070341 S 0140 scies à chaîne C 0325 070484 S 0144 scies (lames [parties de S 0123 070226 machines] S 0174 segments de freins autres que pour B 0642 070407 véhicules S 0176 segments de pistons P 0419 070032 S 0226 semoirs [machines] S 0693 070348 S 0231 séparateurs S 0257 070142 S 0288 shampouineuses [électriques] pour C 0162 070481 tapis et moquettes S 0319 silencieux pour moteurs M 0468 070519 S 0356 socs P 0500 070100 S 0387 sondage (couronnes [parties D 0316 070125 de machines] S 0416 souder (appareils à ---) à gaz S 0645 070503 S 0419 souder (fers à ---) à gaz S 0650 070505 S 0424 souder (machines électriques à ---) W 0189 070349 S 0430 soufflantes (machines ---) B 0275 070350 S 0432 souffleries d aspiration A 0162 070398 S 0433 souffleries de forge F 0432 070351 S 0435 souffleries pour la compression, B 0477 070199 l aspiration et le transport des gaz S 0436 souffleries pour la compression, B 0478 070203 l aspiration et le transport des grains S 0437 soufflets [souffleries] de forge F 0432 070351 S 0449 souliers (formes [parties de L 0066 070352 machines] S 0455 soupapes [parties de machines] V 0023 070019 S 0477 soutirer (machines à ---) F 0144 070353 S 0504 stators S 0857 070354 S 0524 stéréotyper (machines à ---) S 0910 070355 S 0559 sucrière (machines pour S 1033 070356 l industrie ---) S 0581 supports à chariot [parties de S 0565 070365 machines] S 0588 surchauffeurs S 1064 070357 S 0589 surcompresseurs S 1063 070358 T 0005 tabac (machines à travailler le ---) T 0304 070255 T 0038 tables de machines T 0022 070359 T 0052 tabliers de machines A 0387 070360 T 0073 talonnage (machines pour le ---) H 0169 070361 T 0080 tambours de machines D 0343 070039 T 0082 tambours pour machines à broder T 0046 070067 T 0083 tamis [machines ou parties de S 0414 070187 machines] T 0085 tamiseurs de cendres [machines] C 0513 070082 T 0122 tapis roulant M 0458 070518 T 0128 taraudeuses D 0125 070167 T 0133 tarières de mines M 0299 070264 T 0148 teinture (machines pour la ---) D 0376 070362 T 0206 terrassement (machines pour les E 0011 070417 travaux T 0250 thermiques (échangeurs ---) [parties H 0142 070450 de machines] T 0267 timbrer (machines à ---) S 0818 070180 T 0295 tisser (bobines de métiers à ---) B 0501 070054 T 0296 tisser (harnais de métiers à ---) G 0096 070212 T 0297 tisser (lames de métiers à ---) L 0320 070224 T 0298 tisser (métiers à ---) W 0171 070261 T 0304 tissus (calandres à vapeur R 0340 070480 [portatives] T 0371 tôle (machines pour l impression P 0696 070216 sur la ---) T 0389 tondeuses [machines] C 0565 070122 T 0391 tondeuses à gazon [machines] L 0091 070201 T 0393 tondeuses pour les animaux S 0303 070431 [machines] T 0408 tordre le linge (machines à ---) W 0365 070239 T 0420 tourillons J 0055 070366 T 0422 tourillons (paliers J 0053 070289 T 0437 tours [machines-outils] L 0072 070098 T 0439 tours de forage [flottantes ou non D 0320 070462 flottantes] T 0440 tours de potiers P 0600 070420 T 0454 traire (machines à ---) M 0288 070367 T 0455 traire (ventouses pour machines M 0289 070368 à ---) T 0470 transmission (arbres autres T 0421 070022 que pour véhicules terrestres T 0472 transmission (mécanismes T 0424 070253 pour véhicules non terrestres T 0474 transmission (paliers pour arbres B 0229 070290 T 0475 transmissions de machines T 0423 070369 T 0480 transport (installations P 0519 070370 pneumatiques par tubes T 0484 transporteurs C 0858 070371 T 0485 transporteurs (courroies B 0290 070036 T 0486 transporteuses (bandes ---) B 0290 070036 T 0496 trémies pour le déchargement H 0250 070145 mécanique T 0502 tresser (machines à ---) B 0635 070372 T 0509 treuils W 0246 070373 T 0510 treuils pour la pêche N 0060 070478 T 0514 tricoter (chariots pour machines S 0566 070097 à ---) T 0515 tricoter (machines à ---) K 0053 070374 T 0516 tricoteuses K 0053 070374 T 0517 tricoteuses (coulisseaux S 0566 070097 T 0522 trier (machines à ---) pour l industrie S 0675 070143 T 0556 tubes de chaudières [parties de B 0515 070471 machines] T 0575 turbines autres que pour véhicules T 0534 070375 terrestres T 0577 turbocompresseurs T 0535 070114 T 0583 tuyaux d aspirateurs de poussière V 0005 070507 T 0597 tuyaux flexibles (enrouleurs R 0129 070376 mécaniques 73 Classification de Nice 8 e édition

Classe 7 (suite) T 0609 tympans [imprimerie] T 0556 070377 T 0611 typographiques (machines ---) T 0565 070378 T 0612 typographiques (presses ---) T 0566 070303 V 0007 vaisselle (machines à laver la ---) D 0166 070231 V 0022 vannes [parties de machines] V 0023 070019 V 0024 vanneuses W 0282 070379 V 0026 vapeur (déshuileurs S 0878 070152 V 0029 vapeur (machines à ---) S 0873 070242 V 0040 vases d expansion [parties de E 0201 070493 machines] V 0050 véhicules à coussin d air (moteurs A 0142 070380 V 0108 véhicules terrestres (moteurs M 0430 070433 autres que V 0119 ventilateurs (courroies pour F 0029 070441 moteurs V 0121 ventilateurs pour moteurs F 0033 070381 V 0126 ventouses pour machines à traire M 0289 070368 V 0127 vérins [machines] J 0007 070135 V 0155 verre (machines à travailler le ---) G 0154 070382 V 0222 viande (hache- ---) [machines] M 0176 070211 V 0229 vibrateurs [machines] à usage V 0126 070509 industriel V 0234 vide (pompes à ---) [machines] V 0008 070312 V 0273 vitesse (régulateurs de S 0720 070275 machines et de moteurs V 0275 vitesses (boîtes autres que G 0093 070409 pour véhicules terrestres V 0291 voies ferrées (machines pour la R 0038 070383 construction des ---) V 0311 volants de machines M 0007 070337 V 0334 vulcanisation (appareils V 0170 070384 W 0001 wagon (monte- ---) W 0008 070271 Classification de Nice 8 e édition 74

Classe 8 Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. A 0003 abattage des animaux de boucherie (appareils pour l ---) A 0008 abraser (instruments à main S 0546 080001 A 0005 080002 A 0156 affilage (instruments pour l ---) S 0283 080092 A 0157 affiloirs S 1009 080091 A 0160 affûtage (instruments pour l ---) S 0283 080092 A 0163 affûter (pierres à ---) S 0287 080003 A 0183 agricoles (instruments ---) à main A 0126 080200 actionnés manuellement A 0207 aiguilles (enfile- ---) N 0049 080004 A 0210 aiguilles (limes à ---) N 0041 080005 A 0216 aiguisage (instruments pour l ---) S 0283 080092 A 0219 aiguiser (cuirs à ---) L 0129 080006 A 0220 aiguiser (fusils à --- ) S 0286 080037 A 0221 aiguiser (meules à ---) à main G 0300 080201 A 0222 aiguiser (pierres à ---) S 0287 080003 A 0224 aiguiseurs (marteaux ---) H 0046 080007 A 0314 alênes A 0505 080008 A 0315 alésage (barres d ---) C 1113 080009 A 0317 alésoirs R 0102 080010 A 0318 alésoirs (manchons d ---) R 0101 080011 A 0361 allonges de vilebrequins pour E 0207 080012 tarauds A 0419 amassettes P 0061 080013 A 0518 animaux (appareils et outils pour la S 0514 080019 dépouille des ---) A 0523 animaux de boucherie (appareils S 0546 080001 pour l abattage des ---) A 0570 annulaires (filières ---) A 0319 080020 A 0681 archets de scies B 0590 080021 A 0715 argenterie [coutellerie, fourchettes S 0473 080203 et cuillers] A 0744 armes blanches S 0408 080022 A 0761 arrache-clous N 0006 080023 A 0763 arracheuses [outils] D 0137 080204 B 0086 baïonnettes B 0210 080025 B 0161 bandes (tendeurs S 0992 080160 [outils] B 0183 barbe (tondeuses pour la coupe de B 0224 080026 la ---) B 0198 barres à mine C 1037 080250 B 0199 barres de havage C 1120 080027 B 0230 bastringues [outils] H 0054 080028 B 0257 battes [instruments à main] M 0051 080155 B 0281 bêches S 0700 080111 B 0291 bédanes M 0402 080029 B 0294 béliers [outils] R 0064 080211 B 0316 besaiguës H 0216 080030 B 0321 bestiaux (instruments à marquer L 0290 080031 les --- ) B 0325 bétail (appareils à étourdir le ---) C 0258 080032 B 0328 bétail (tondeuses pour le ---) C 0255 080033 B 0330 bêtes (appareils et outils pour la S 0514 080019 dépouille des ---) B 0331 bêtes de boucherie (appareils pour S 0546 080001 l abattage des ---) B 0365 biche (pieds-de- ---) [outils] N 0005 080034 B 0430 billets (instruments pour poinçonner T 0229 080212 les --- ) B 0439 bisaiguës H 0216 080030 B 0597 boîtes à onglets M 0328 080253 B 0622 boîtes (ouvre- ---) non électriques C 0072 080169 B 0663 bouchardes P 0337 080036 B 0666 boucherie (appareils pour la S 0515 080018 dépouille des animaux B 0667 boucherie (appareils pour S 0546 080001 l abattage des animaux B 0760 bouterolles [outils] R 0258 080038 B 0762 boutoirs [outils] P 0130 080039 B 0877 brucelles T 0551 080042 B 0905 burins G 0267 080043 C 0129 calfater (fers à ---) C 0261 080045 C 0169 canifs P 0227 080046 C 0328 casse-noix non en métaux précieux N 0136 080215 C 0329 casse-pierres S 0945 080047 C 0364 ceintures porte-outils T 0353 080247 C 0482 chantourner (scies à ---) J 0045 080048 C 0549 chasse (couteaux H 0313 080053 C 0552 chasse-pointes N 0011 080050 C 0553 chasses [outils] F 0524 080051 C 0562 châssis de scies à main F 0452 080054 C 0639 chaussures (formes [outils L 0067 080056 de cordonniers] C 0675 cheminées (soufflets F 0208 080255 [instruments à main] C 0718 cheveux (appareils à main, non H 0019 080126 électriques, à friser les ---) C 0732 cheveux (tondeuses pour la coupe H 0013 080219 des --- ) électriques et non électriques C 0849 cils (pinces pour recourber les ---) E 0223 080252 C 0904 cisailles S 0304 080060 C 0906 cisailles (lames S 0301 080061 C 0907 ciseaux * S 0155 080040 C 0934 clefs [outils] S 0703 080064 C 0951 cliquets [outils] R 0075 080065 C 0967 clous (arrache- ---) N 0006 080023 C 0991 coffins W 0219 080068 C 1011 cognées A 0509 080069 C 1386 coupe de la barbe (tondeuses pour B 0224 080026 la ---) C 1392 coupe-légumes V 0055 080073 C 1393 coupe-ongles [électriques ou non N 0004 080221 électriques] C 1396 coupe-pizza non électriques P 0427 080249 C 1398 couperets C 0559 080077 C 1402 coupe-tube [outils] T 0512 080075 C 1409 coupoirs * C 1114 080076 C 1411 coups-de-poing P 0774 080015 C 1457 couteaux * K 0056 080205 C 1464 coutellerie * C 1111 080078 C 1477 couverts [coutellerie, fourchettes et T 0004 080059 cuillers] 75 Classification de Nice 8 e édition

Classe 8 (suite) C 1559 crics à main L 0186 080024 C 1592 cueille-fruits F 0497 080079 C 1593 cuillers * S 0756 080080 C 1594 cuillers [outils] L 0030 080081 C 1620 cuirs à aiguiser L 0129 080006 C 1621 cuirs à rasoir R 0089 080082 D 0004 dalles pour aiguiser les faux S 0193 080115 D 0006 dames [outils de paveurs] E 0012 080083 D 0043 découpoirs [outils] C 1125 080230 D 0068 demoiselles [outils de paveurs] E 0012 080083 D 0100 déplantoirs T 0494 080086 D 0102 dépouille des animaux (appareils et S 0514 080019 outils pour la ---) D 0187 diamants de vitriers [parties d outils G 0162 080089 à main] D 0307 drilles D 0321 080094 E 0073 écaillères [couteaux] S 0139 080095 E 0082 échardonnettes [échardonnets, T 0204 080096 échardonnoirs] E 0092 échenilloirs P 0745 080098 E 0158 écussonnoirs B 0737 080099 E 0175 élagueurs T 0458 080100 E 0257 émeri (meules en ---) E 0115 080226 E 0270 emporte-pièce [outils] P 0773 080228 E 0315 enfile-aiguilles N 0049 080004 E 0360 envies (pinces à ---) C 1110 080101 E 0372 épées S 1119 080208 E 0379 épilation (appareils pour l ---), D 0072 080242 électriques ou non électriques E 0381 épiler (pinces à ---) H 0041 080102 E 0387 épissoirs M 0105 080103 E 0404 équerres [outils] S 0794 080017 E 0445 esserets C 0159 080104 E 0457 estampes [outils] S 0820 080084 E 0458 estampeurs [outils] E 0103 080105 E 0475 étampes [outils] S 0820 080084 E 0479 étaux V 0131 080244 E 0509 étourdir le bétail (appareils à ---) C 0258 080032 E 0529 étuis pour rasoirs R 0088 080107 E 0540 évidoirs H 0217 080108 E 0567 extrusion de mastics (pistolets G 0340 080232 actionnés manuellement pour l ---) F 0024 fauchettes B 0558 080112 F 0027 faucilles S 0407 080189 F 0031 faux S 0194 080113 F 0032 faux (anneaux S 0192 080114 F 0036 faux (pierres à ---) S 0193 080115 F 0037 faux (queux à ---) S 0193 080115 F 0094 fers [outils non électriques] I 0177 080116 F 0102 fers à friser C 1078 080058 F 0103 fers à gaufrer G 0210 080117 F 0104 fers à glacer P 0544 080118 F 0105 fers à marquer au feu B 0652 080122 F 0106 fers à moulurer M 0432 080120 F 0112 fers à tuyauter C 1030 080121 F 0114 fers de guillaumes B 0440 080119 F 0115 fers de rabots P 0436 080177 F 0195 filières [outils] D 0127 080066 F 0230 fils (tendeurs de --- ) [outils] F 0337 fonte (instruments à main pour transporter la --- ) S 0992 080160 F 0441 080176 F 0347 forces [ciseaux] S 0304 080060 F 0348 forets [outils] G 0119 080124 F 0349 forets (porte- ---) [outils] D 0314 080218 F 0355 formes pour chaussures [outils de L 0067 080056 cordonniers] F 0365 fossoirs [outils] D 0202 080234 F 0373 fouloirs [outils] F 0527 080052 F 0375 fourches F 0435 080220 F 0376 fourchettes T 0005 080070 F 0396 fourreaux de sabres S 1118 080125 F 0411 fraises [outils] M 0291 080085 F 0437 friser les cheveux (appareils à main H 0019 080126 à ---) non électriques F 0452 fruits (cueille- --- ) F 0497 080079 F 0508 fusils à aiguiser S 0286 080037 G 0012 gaines de rasoirs R 0088 080107 G 0101 gaufrer (fers à ---) G 0210 080117 G 0147 gazon (tondeuses à --- ) [instruments L 0090 080127 à main] G 0202 glace (piolets à ---) I 0015 080128 G 0206 glacer (fers à ---) P 0544 080118 G 0253 golf (râteaux S 0077 080254 G 0269 gonfleurs [instruments à main] H 0057 080245 G 0277 gouges G 0229 080129 G 0318 grattoirs [outils] S 0165 080235 G 0324 gravoirs E 0141 080131 G 0329 greffoirs G 0235 080134 G 0357 guillaumes R 0001 080135 G 0358 guillaumes (fers B 0440 080119 H 0007 hache-légumes V 0048 080136 H 0009 haches A 0509 080069 H 0010 hachettes H 0116 080137 H 0012 hache-viande [outils] M 0298 080236 H 0013 hachoirs [couteaux] C 0452 080138 H 0015 hachottes H 0241 080139 H 0042 harpons H 0104 080140 H 0051 havage (barres C 1120 080027 H 0073 herminettes [outils] A 0097 080141 H 0076 hies E 0012 080083 H 0103 houes [outils] W 0173 080184 H 0124 hoyaux M 0154 080142 H 0178 huîtres (ouvre- ---) O 0140 080143 I 0095 insecticides (pulvérisateurs I 0114 080144 [outils] I 0096 insecticides (seringues pour S 1126 080202 projeter des ---) I 0097 insecticides (vaporisateurs I 0114 080144 [outils] J 0014 jardinage (outils à main pour le ---) G 0042 080145 actionnés manuellement J 0049 joints (serre- ---) C 0528 080147 L 0065 lames [armes] B 0443 080150 L 0066 lames [outils] B 0441 080149 L 0068 lames de cisailles S 0301 080061 L 0073 lames de rasoirs R 0087 080148 L 0075 lames de scies [parties d outils] S 0122 080151 Classification de Nice 8 e édition 76

Classe 8 (suite) L 0076 lames (instruments pour le repassage des ---) B 0437 080093 L 0176 légumes (coupe- ---) V 0055 080073 L 0179 légumes (hache- ---) V 0048 080136 L 0208 leviers L 0173 080153 L 0251 limes F 0138 080227 L 0252 limes à ongles [électriques] N 0008 080213 M 0007 machettes M 0004 080154 M 0031 maillets S 0547 080157 M 0085 manchons d alésoirs R 0101 080011 M 0092 mandrins [outils] E 0197 080090 M 0118 manucure (nécessaires M 0077 080243 [électriques] M 0119 manucures (trousses M 0076 080231 M 0153 marquer au feu (fers à ---) B 0652 080122 M 0157 marquer les bestiaux (instruments L 0290 080031 à ---) M 0164 marteaux [outils] H 0048 080156 M 0187 masses [maillets] S 0547 080157 M 0188 massettes [marteaux] M 0121 080158 M 0196 mastics (pistolets actionnés G 0340 080232 manuellement pour l extrusion M 0217 matoirs C 0440 080159 M 0218 matraques T 0502 080130 M 0229 mèches [parties d outils] B 0423 080016 M 0347 meules à aiguiser à main G 0300 080201 M 0431 molettes [outils] B 0634 080161 M 0441 monnaie (ramasse- ---) M 0378 080162 M 0468 mortiers pour le pilage M 0400 080163 M 0500 mouchettes [ciseaux] W 0240 080164 M 0525 moulurer (fers à ---) M 0432 080120 N 0034 nécessaires de manucure M 0077 080243 [électriques] N 0035 nécessaires de rasage S 0292 080166 N 0090 noix (casse- ---) non en métaux N 0136 080215 précieux N 0110 numéroter (pinces à ---) N 0128 080167 O 0060 ongles (coupe- ---) [électriques ou N 0004 080221 non électriques] O 0062 ongles (limes à ---) N 0007 080168 O 0063 ongles (pinces à ---) N 0009 080074 O 0067 onglets (boîtes à ---) M 0328 080253 O 0104 oreilles (appareils pour percer E 0006 080241 les --- ) O 0144 outils à main actionnés H 0058 080072 manuellement O 0146 outils (ceintures porte- ---) T 0353 080247 O 0155 ouvre-boîtes non électriques C 0072 080169 O 0158 ouvre-huîtres O 0140 080143 P 0137 parasites des plantes (appareils P 0445 080088 pour détruire les ---) P 0249 pêche (harpons pour la ---) H 0105 080170 P 0258 pédicures (trousses P 0202 080106 P 0292 pelles [outils] S 0385 080110 P 0316 percer les oreilles (appareils E 0006 080241 P 0322 perçoirs B 0559 080067 P 0325 perforateurs [outils] P 0254 080062 P 0419 pics [outils] P 0341 080171 P 0424 pied (rogne- ---) F 0039 080132 P 0435 pieds-de-biche [outils] N 0005 080034 P 0445 pierres à affûter S 0287 080003 P 0446 pierres à aiguiser S 0287 080003 P 0449 pierres à faux S 0193 080115 P 0451 pierres (casse- ---) S 0945 080047 P 0475 pilons [outils] R 0062 080172 P 0492 pinces P 0497 080206 P 0495 pinces à envies C 1110 080101 P 0496 pinces à épiler H 0041 080102 P 0498 pinces à numéroter N 0128 080167 P 0499 pinces à ongles N 0009 080074 P 0500 pinces à sucre S 1034 080173 P 0503 pinces pour recourber les cils E 0223 080252 P 0504 pincettes P 0374 080207 P 0505 pioches P 0336 080044 P 0506 piolets à glace I 0015 080128 P 0527 pistolets [outils] G 0339 080174 P 0531 pistolets actionnés manuellement G 0340 080232 pour l extrusion de mastics P 0572 planes D 0286 080049 P 0578 plantes (appareils pour détruire les P 0445 080088 parasites des ---) P 0685 poignards D 0001 080246 P 0691 poil des animaux (tondeuses pour H 0012 080222 la coupe du ---) P 0696 poinçons [outils] P 0777 080229 P 0699 pointeaux [outils] C 0303 080175 P 0702 pointes (chasse- ---) N 0011 080050 P 0735 polissoirs d ongles [électriques ou F 0177 080214 non électriques] P 0804 porte-forets [outils] D 0314 080218 P 0847 porte-scie S 0124 080186 P 1024 pulvérisateurs pour insecticides I 0114 080144 [outils] Q 0014 queux à faux S 0193 080115 R 0002 rabots P 0438 080071 R 0003 rabots (fers P 0436 080177 R 0015 racloirs S 0167 080237 R 0063 ramasse-monnaie M 0378 080162 R 0071 râpes [outils] R 0072 080178 R 0080 rasage (nécessaires S 0292 080166 R 0082 rasoir (cuirs à ---) R 0089 080082 R 0084 rasoirs électriques ou non R 0091 080179 électriques R 0085 rasoirs (étuis R 0088 080107 R 0086 rasoirs (lames R 0087 080148 R 0087 râteaux [outils] R 0056 080109 R 0088 râteaux de golf S 0077 080254 R 0097 ratissoires S 0167 080237 R 0222 repassage des lames (instruments B 0437 080093 pour le ---) R 0225 repasser (fers à ---) non électriques F 0289 080224 R 0233 repoussoirs P 0367 080180 R 0325 ringards [tisonniers] F 0196 080181 R 0326 ripes S 0167 080237 R 0328 rivetiers [outils] R 0257 080182 R 0357 rogne-pied F 0039 080132 S 0012 sabres S 0001 080209 77 Classification de Nice 8 e édition

Classe 8 (suite) S 0013 sabres (fourreaux S 1118 080125 S 0087 sapes [petites faux] H 0008 080183 S 0090 sarcloirs H 0208 080185 S 0135 scie (porte- ---) S 0124 080186 S 0139 scies [outils] S 0128 080055 S 0141 scies à main (châssis F 0452 080054 S 0143 scies (archets de --- ) B 0590 080021 S 0145 scies (lames [parties d outils] S 0122 080151 S 0156 sécateurs P 0744 080097 S 0232 sérans [outils] H 0002 080187 S 0235 seringues pour projeter des S 1126 080202 insecticides S 0238 serpes B 0369 080188 S 0239 serpettes P 0743 080146 S 0244 serre-joints C 0528 080147 S 0438 soufflets pour cheminées F 0208 080255 [instruments à main] S 0448 souliers (formes [outils de L 0067 080056 cordonniers] S 0476 soutirer (appareils à main à ---) D 0025 080191 S 0485 spatules [outils] S 0708 080014 S 0556 sucre (pinces à ---) S 1034 080173 T 0063 taillanderie (produits E 0024 080192 T 0129 tarauds [outils] T 0079 080193 T 0130 tarauds (allonges de vilebrequins E 0207 080012 T 0132 tarières [outils] A 0486 080194 T 0180 tenailles P 0497 080206 T 0183 tendeurs de fils et bandes S 0992 080160 [outils] T 0294 tisonniers F 0196 080181 T 0388 tondeuses [instruments à main] S 0302 080223 T 0390 tondeuses à gazon [instruments à L 0090 080127 main] T 0392 tondeuses pour la coupe des H 0013 080219 cheveux, électriques et non électriques T 0423 tourne-à-gauche W 0364 080063 T 0434 tournevis S 0179 080195 T 0460 tranches [outils] P 0679 080196 T 0462 tranchets P 0131 080133 T 0463 tranchoirs à fromage non C 0371 080248 électriques T 0464 tranchoirs à oeufs non électriques E 0040 080251 T 0499 trépans [outils] B 0422 080197 T 0531 tronçonner les tuyaux (instruments T 0513 080198 à ---) T 0540 trousses de manucures M 0076 080231 T 0541 trousses de pédicures P 0202 080106 T 0544 truelles T 0493 080087 T 0550 tube (coupe- ---) [outils] T 0512 080075 T 0578 tuyauter (fers à ---) C 1030 080121 T 0601 tuyaux (instruments à tronçonner T 0513 080198 les --- ) V 0033 vaporisateurs pour insecticides I 0114 080144 [outils] V 0128 vérins à main L 0186 080024 V 0223 viande (hache- ---) [outils] M 0298 080236 V 0241 vilebrequins [outils] B 0673 080199 V 0285 vitriers (diamants [parties d outils à main] G 0162 080089 V 0331 vrilles [outils] G 0119 080124 Classification de Nice 8 e édition 78

Classe 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs; extincteurs. A 0017 accélérateurs de particules P 0142 090002 A 0019 accidents de la circulation (disques R 0135 090003 réflecteurs individuels pour la prévention des ---) A 0020 accidents (dispositifs de protection P 0730 090004 personnelle contre les ---) A 0021 accidents (filets de protection N 0063 090259 contre les ---) A 0022 accidents, les irradiations et le feu C 0603 090005 (vêtements de protection contre les --- ) A 0027 accouplements électriques C 0964 090220 A 0030 accumulateurs (bacs d --- ) B 0207 090008 A 0031 accumulateurs (caisses d --- ) B 0205 090009 A 0035 accumulateurs électriques A 0024 090361 A 0036 accumulateurs électriques C 0357 090083 (appareils pour la recharge des ---) A 0037 accumulateurs électriques (grilles G 0291 090287 A 0039 accumulateurs électriques (plaques P 0477 090012 A 0040 accumulateurs électriques pour B 0200 090007 véhicules A 0041 accumulateurs (pèse-acide A 0045 090010 A 0059 acide (pèse- ---) A 0043 090387 A 0083 acoustiques (avertisseurs ---) A 0053 090014 A 0084 acoustiques (conduits ---) A 0051 090015 A 0086 acoustiques (dispositifs de C 0543 090230 nettoyage pour disques ---) A 0087 acoustiques (disques ---) P 0297 090016 A 0089 acoustiques (tubes ---) S 0712 090017 A 0094 actinomètres A 0057 090018 A 0102 additionner (machines à ---) A 0060 090019 A 0136 aéromètres A 0107 090020 A 0158 affranchissement (appareils de F 0463 090149 contrôle de l --- ) A 0167 agendas électroniques A 0119 090628 A 0181 agrandissements (appareils E 0144 090021 [photographie] A 0202 aiguilles de chemins de fer E 0082 090022 (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des --- ) A 0205 aiguilles de tourne-disques R 0111 090503 (dispositifs pour changer les --- ) A 0226 aimants M 0030 090023 A 0227 aimants (bobines d électro- ---) E 0085 090024 A 0228 aimants décoratifs [magnets] M 0031 090660 A 0232 air (appareils pour l analyse de l ---) A 0130 090025 A 0253 air (manches à ---) [indicateurs de W 0249 090678 vent] A 0270 alambics pour expériences en laboratoire S 0930 090504 A 0271 alarme (avertisseurs à sifflet d --- ) W 0231 090013 A 0272 alarme (instruments d --- ) A 0173 090026 A 0311 alcoomètres A 0193 090027 A 0330 alidades à lunettes A 0202 090028 A 0341 aliments (appareils pour l analyse F 0397 090029 des --- ) A 0360 alliages (fils en ---) F 0578 090505 [fusibles] A 0362 allumage à distance [mise à feu] I 0028 090030 (dispositifs électriques d --- ) A 0364 allumage (batteries d --- ) B 0201 090031 A 0373 allume-cigares pour automobiles C 0493 090032 A 0387 altimètres A 0231 090033 A 0435 amiante (gants en ---) pour la A 0450 090034 protection contre les accidents A 0440 amiante (vêtements en --- ) pour la A 0445 090035 protection contre le feu A 0475 ampèremètres A 0257 090036 A 0477 amplificateurs A 0268 090037 A 0478 amplificateurs (tubes - ou lampes A 0269 090038 d ---) A 0479 amplification des sons (appareils A 0268 090037 pour l --- ) A 0480 ampoules de flash F 0282 090639 A 0486 ampoules thermo-ioniques T 0189 090506 A 0493 analyse (appareils pour l ---) non à T 0173 090249 usage médical A 0501 anémomètres A 0286 090039 A 0556 anneaux à calibrer C 0053 090040 A 0568 annihilateurs [extincteurs] E 0208 090041 A 0569 annonciateurs [électricité] I 0059 090042 A 0571 anodes A 0321 090043 A 0572 anodes (batteries d ---) A 0320 090044 A 0573 antennes A 0105 090045 A 0580 anticathodes A 0328 090507 A 0587 antiéblouissantes (lunettes ---) A 0344 090046 A 0588 antiéblouissantes (visières ---) A 0334 090047 A 0608 antiparasites (dispositifs ---) A 0348 090048 [électricité] A 0625 apertomètres [optique] A 0383 090050 A 0674 arc (appareils de soudure E 0063 090052 électrique à l --- ) A 0676 arc électrique (appareils de coupe à E 0062 090051 l --- ) A 0705 argent (machines à compter et trier M 0377 090053 l --- ) A 0724 arithmétiques (machines ---) C 0049 090103 A 0740 armes à feu (lunettes de visée S 0420 090509 79 Classification de Nice 8 e édition

Classe 9 (suite) A 0753 armoires de distribution [électricité] D 0199 090054 A 0759 arpentage (instruments d ---) S 1085 090055 A 0760 arpenteur (chaînes d ---) S 1084 090056 A 0766 arrondisseurs pour la couture H 0180 090313 A 0791 asbeste (vêtements en ---) pour la A 0445 090035 protection contre le feu A 0793 ascenseurs (dispositifs de E 0100 090057 commande A 0812 astronomie (appareils et A 0475 090384 instruments pour l ---) A 0813 astrophotographie (objectifs pour L 0154 090059 l --- ) A 0827 attraction et destruction des A 0484 090528 insectes (dispositifs électriques pour l --- ) A 0830 audions [radio] T 0190 090060 A 0831 audiovisuel (appareils A 0485 090061 d enseignement ---) A 0847 automates à musique à J 0062 090062 prépaiement A 0848 automatiques (distributeurs ---) D 0201 090065 A 0865 autopompes à incendie M 0414 090297 A 0868 avertisseurs à sifflet d alarme W 0231 090013 A 0869 avertisseurs acoustiques A 0053 090014 A 0870 avertisseurs automatiques de perte P 0670 090069 de pression dans les pneumatiques A 0871 avertisseurs contre le vol A 0375 090511 A 0874 avertisseurs d incendie F 0183 090068 A 0876 avertisseurs (timbres ---) électriques A 0171 090071 A 0877 aviateurs (combinaisons spéciales P 0737 090070 de protection A 0890 azimutaux (instruments ---) A 0513 090512 B 0002 bâches de sauvetage S 0027 090261 B 0005 bacs d accumulateurs B 0207 090008 B 0007 bacs de rinçage [photographie] W 0064 090390 B 0038 baguettes de sourciers R 0288 090072 B 0087 baladeurs S 0907 090663 B 0095 balances S 0137 090074 B 0104 balises lumineuses B 0214 090513 B 0109 ballasts pour appareils d éclairage L 0202 090672 B 0118 ballons météorologiques M 0244 090075 B 0136 bande magnétique (enregistreurs T 0063 090077 à ---) B 0137 bande magnétique (unités à --- ) M 0027 090609 [informatique] B 0142 bandes [rubans] magnétiques M 0028 090078 B 0151 bandes de nettoyage de têtes de H 0124 090535 lecture B 0159 bandes magnétiques (appareils D 0048 090076 démagnétiseurs de --- ) B 0169 bandes vidéo V 0137 090495 B 0195 baromètres B 0128 090079 B 0218 bascules [appareils de pesage] W 0178 090081 B 0241 bateaux-pompes à incendie F 0187 090601 B 0253 batteries d allumage B 0201 090031 B 0254 batteries d anodes A 0320 090044 B 0256 batteries électriques B 0199 090360 B 0258 battes pour incendie F 0185 090082 B 0329 bêtatrons B 0326 090085 B 0406 bigoudis électrothermiques H 0039 090548 B 0429 billets [tickets] (distributeurs T 0227 090086 B 0500 bobines électriques C 0686 090001 B 0501 bobines électriques (supports H 0211 090514 B 0592 boîtes à clapets [électricité] S 1115 090131 B 0606 boîtes de branchement [électricité] B 0649 090094 B 0607 boîtes de dérivation [électricité] B 0649 090094 B 0609 boîtes de jonction [électricité] J 0064 090145 B 0623 boîtiers de haut-parleurs C 0006 090087 B 0640 bonnettes [optique] L 0153 090088 B 0648 bornes [électricité] T 0164 090089 B 0649 bornes routières lumineuses ou R 0267 090516 mécaniques B 0677 bouchons indicateurs de pression P 0671 090090 pour valves B 0678 bouchons pour les oreilles E 0003 090681 B 0694 bouées de repérage M 0099 090583 B 0695 bouées de sauvetage L 0177 090517 B 0696 bouées de signalisation S 0426 090518 B 0727 bouliers compteurs A 0001 090627 B 0731 bourdons électriques B 0810 090521 B 0739 boussoles C 0751 090523 B 0767 boutons de sonnerie P 0791 090093 B 0791 branchement (boîtes B 0649 090094 [électricité] B 0792 bras acoustiques pour tournedisques T 0344 090095 B 0872 brouillard (signaux, non F 0385 090524 explosifs B 0886 brume (signaux non explosifs F 0385 090524 B 0895 bulle (niveaux à ---) S 0739 090096 B 0899 bureau (machines à cartes P 0775 090097 perforées C 0015 câbles à fibres optiques F 0115 090666 C 0017 câbles coaxiaux C 0016 090665 C 0020 câbles de démarrage pour moteurs S 0851 090647 C 0021 câbles électriques C 0017 090215 C 0022 câbles électriques (gaines S 0306 090098 C 0023 câbles électriques (manchons de J 0065 090626 jonction C 0040 cache-prise C 0985 090667 C 0070 cadres pour diapositives F 0453 090099 C 0099 caisses comptables A 0020 090135 C 0100 caisses d accumulateurs B 0205 090009 C 0105 caisses enregistreuses C 0212 090525 C 0108 caissons de décompression D 0030 090595 C 0121 calcul (disques à ---) C 0048 090101 C 0122 calcul (règles à ---) S 0567 090102 C 0123 calculatrices de poche P 0520 090644 C 0125 calculer (machines à ---) C 0049 090103 C 0131 calibrer (anneaux à ---) C 0053 090040 C 0132 calibres C 0057 090066 C 0146 caméras [appareils C 0514 090107 cinématographiques] C 0147 caméras vidéo C 0060 090630 C 0160 canalisations électriques D 0359 090216 C 0203 capacité (mesures C 0099 090108 C 0205 capillaires (tubes ---) C 0101 090109 C 0251 carburants (distributeurs pour F 0513 090110 stations-service Classification de Nice 8 e édition 80

Classe 9 (suite) C 0289 cartes à mémoire ou à microprocesseur I 0138 090640 C 0295 cartes magnétiques E 0129 090599 C 0296 cartes magnétiques d identification I 0025 090529 C 0314 cartouches de jeux vidéo V 0133 090651 C 0323 casques à écouteurs H 0130 090671 C 0324 casques de protection P 0732 090112 C 0325 casques de protection pour le sport H 0177 090656 C 0337 cassettes vidéo V 0132 090650 C 0345 cathodes C 0248 090543 C 0355 ceintures de natation S 1105 090544 C 0356 ceintures de sauvetage L 0176 090547 C 0367 cellules photovoltaïques P 0325 090531 C 0422 chaînes d arpenteur S 1084 090056 C 0433 chaînettes de pince-nez E 0219 090115 C 0443 chaleur (appareils de contrôle H 0146 090116 C 0460 chambres noires [photographie] D 0009 090117 C 0461 chambres noires (lampes D 0008 090318 [photographie] C 0478 changeurs de disques J 0061 090604 [informatique] C 0554 châsses de lunettes S 0714 090359 C 0583 chaudières (instruments de contrôle B 0512 090120 C 0614 chaussettes chauffées S 0621 090121 électriquement C 0632 chaussures de protection contre les S 0369 090645 accidents, irradiations et le feu C 0680 chemins de fer (appareils E 0082 090022 électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles C 0719 cheveux (appareils H 0039 090548 électrothermiques à onduler les ---) C 0751 chiens (sifflets pour appeler les ---) D 0222 090508 C 0757 chimie (appareils et instruments C 0390 090549 C 0798 chromatographie (appareils C 0465 090585 de laboratoire C 0808 chronographes [appareils C 0476 090586 enregistreurs de durées] C 0822 cigares (allume- ---) pour C 0493 090032 automobiles C 0866 cinématographiques (appareils ---) C 0514 090107 C 0867 cinématographiques (dispositifs E 0034 090124 pour le montage des films ---) C 0868 cinématographiques (films ---) C 0516 090550 impressionnés C 0873 circuit (coupe- ---) C 0519 090191 C 0876 circuits imprimés P 0681 090125 C 0877 circuits intégrés I 0139 090538 C 0917 clapets (boîtes à ---) [électricité] S 1115 090131 C 0932 claviers d ordinateur C 0770 090537 C 0944 clignotants [signaux lumineux] F 0278 090126 C 0949 clinomètres S 0580 090299 C 0955 cloches de signalisation S 0423 090127 C 0963 clôtures électrifiées F 0075 090669 C 0990 codes à barres (lecteurs de --- ) B 0111 090581 C 1010 coffrets pour lames de microscopes C 0834 090128 C 1033 collecteurs électriques C 0706 090129 C 1069 combinaisons de plongée D 0211 090162 C 1071 combinaisons spéciales de P 0737 090070 protection pour aviateurs C 1074 combustible (pompes S 0243 090406 autorégulatrices à ---) C 1082 commande à distance d opérations E 0066 090130 industrielles (installations électriques pour la --- ) C 1087 commande (dispositifs pour E 0100 090057 ascenseurs C 1089 commande (tableaux C 0850 090217 [électricité] C 1094 commutateurs C 0746 090132 C 1095 commutation (appareils électriques C 0745 090163 C 1096 commutatrices C 0854 090153 C 1098 compacts (disques ---) [audio-vidéo] C 0748 090587 C 1099 compacts (disques optiques ---) C 0749 090588 C 1100 comparateurs C 0750 090067 C 1101 compas [instruments de mesure] C 0753 090200 C 1102 compas de marine M 0095 090133 C 1120 comptables (machines ---) A 0020 090135 C 1121 compte-fils T 0207 090136 C 1123 compte-pas [podomètres] P 0203 090137 C 1124 compte-tours R 0214 090485 C 1125 compteurs C 0959 090138 C 1131 condensateurs électriques C 0794 090140 C 1133 condensateurs optiques C 0796 090592 C 1142 conducteur (verre revêtu d un G 0135 090224 dépôt ---) C 1144 conducteurs électriques C 0804 090141 C 1155 conduites d électricité E 0073 090142 C 1157 conduites d électricité (matériel E 0074 090553 [fils, câbles] C 1162 conduits acoustiques A 0051 090015 C 1178 conjoncteurs C 0520 090143 C 1179 connecteurs C 0822 090144 C 1180 connexion (boîtes J 0064 090145 C 1181 connexion (tableaux S 1114 090146 C 1182 connexions C 0822 090144 C 1211 contact (verres C 0826 090554 C 1212 contacts électriques C 0829 090148 C 1213 contacts électriques en métaux C 0830 090147 précieux C 1224 contrôle (appareils électriques R 0160 090150 C 1225 contrôle de chaleur (appareils H 0146 090116 C 1226 contrôle de chaudières (instruments B 0512 090120 C 1227 contrôle de l affranchissement F 0463 090149 (appareils C 1229 contrôleurs de vitesse pour S 0719 090152 véhicules C 1235 convertisseurs électriques C 0854 090153 C 1278 cordons de pince-nez E 0220 090156 C 1304 cornues R 0211 090157 C 1305 cornues (dessous R 0212 090158 C 1314 correcteurs (verres ---) [optique] C 0925 090159 C 1337 cosmographie (instruments de --- ) C 0941 090161 C 1341 costumes de plongée D 0211 090162 81 Classification de Nice 8 e édition

Classe 9 (suite) C 1383 coulisse (pieds à ---) S 0561 090104 C 1385 coupe à l arc électrique (appareils E 0062 090051 C 1389 coupe-circuit C 0519 090191 C 1407 coupleurs [informatique] C 0963 090594 C 1408 coupleurs acoustiques C 0962 090593 C 1413 courant (prises S 0619 090166 C 1414 courant (redresseurs C 1080 090167 C 1467 couture (arrondisseurs pour la ---) H 0180 090313 C 1470 couturières (mètres D 0310 090169 C 1481 couvertures coupe-feu F 0186 090638 C 1492 couveuses pour la culture I 0052 090556 bactérienne C 1522 crayons électroniques [pour unités E 0089 090598 d affichage visuel] C 1551 creusets C 1038 090170 C 1596 cuillers doseuses M 0171 090641 C 1623 cuirs (appareils à mesurer L 0108 090171 l épaisseur des ---) C 1644 cuivre (fils isolés C 0890 090558 C 1655 culture bactérienne (couveuses I 0052 090556 pour la ---) C 1709 cyclotrons C 1147 090172 D 0020 décharges électriques (tubes à ---) D 0155 090559 autres que pour l éclairage D 0026 déclencheurs [photographie] S 0396 090174 D 0033 décompression (caissons D 0030 090595 D 0058 démagnétiseurs de bandes D 0048 090076 magnétiques (appareils ---) D 0060 démaquillage (appareils pour le ---) M 0049 090560 électriques D 0072 densimètres D 0050 090175 D 0073 densitomètres D 0051 090532 D 0097 dents (protège- ---) T 0127 090414 D 0108 dérivation (boîtes [électricité] B 0649 090094 D 0140 dessins animés A 0312 090176 D 0146 dessous de cornues R 0212 090158 D 0157 détecteurs D 0083 090180 D 0158 détecteurs de fausse monnaie C 0957 090173 D 0159 détecteurs de fumée S 0586 090623 D 0161 détecteurs d objets à M 0233 090178 usage industriel ou militaire D 0179 diagnostic (appareils pour le ---) non D 0100 090633 à usage médical D 0189 diaphragmes [acoustique] D 0114 090182 D 0190 diaphragmes [photographie] D 0116 090562 D 0191 diapositives T 0428 090185 D 0192 diapositives (appareils de cadrage C 0298 090183 D 0193 diapositives (appareils de projection S 0564 090186 D 0194 diapositives (cadres F 0453 090099 D 0197 diastimètres D 0189 090187 D 0200 dicter (machines à ---) D 0124 090188 D 0206 diffraction (appareils D 0133 090189 [microscopie] D 0218 disjoncteurs C 0519 090191 D 0223 disques à calcul C 0048 090101 D 0224 disques acoustiques P 0297 090016 D 0226 disques acoustiques (dispositifs de nettoyage D 0228 disques (changeurs de --- ) [informatique] C 0543 090230 J 0061 090604 D 0229 disques compacts [audio-vidéo] C 0748 090587 D 0230 disques magnétiques D 0177 090533 D 0231 disques optiques O 0085 090617 D 0232 disques optiques compacts C 0749 090588 D 0234 disques réflecteurs individuels pour R 0135 090003 la prévention des accidents de la circulation D 0235 disques (tourne- ---) R 0112 090192 D 0237 disquettes souples F 0326 090534 D 0238 dissection (trousses C 0199 090563 [microscopie] D 0242 distillation (appareils pour la ---) à D 0193 090564 usage scientifique D 0246 distributeurs automatiques D 0201 090065 D 0247 distributeurs de billets [tickets] T 0227 090086 D 0248 distributeurs de carburants pour F 0513 090110 stations-service D 0256 distribution (armoires D 0199 090054 [électricité] D 0260 distribution (pupitres D 0200 090198 [électricité] D 0261 distribution (tableaux D 0198 090197 [électricité] D 0263 divertissement (appareils pour le ---) A 0272 090576 conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision D 0273 données optiques (supports O 0084 090616 D 0274 données (supports M 0024 090607 magnétiques D 0276 dosage (appareils D 0262 090565 D 0277 doseurs D 0262 090565 D 0318 dynamomètres D 0387 090203 E 0028 eau (indicateurs de niveau d --- ) W 0099 090204 E 0087 échelles de sauvetage F 0191 090205 E 0098 éclairage (ballasts pour appareils L 0202 090672 d ---) E 0100 éclairage de scène (régulateurs S 0799 090682 d ---) E 0119 écouteurs (casques à ---) H 0130 090671 E 0120 écouteurs téléphoniques T 0140 090207 E 0124 écrans [photographie] S 0175 090211 E 0127 écrans de projection P 0716 090209 E 0128 écrans fluorescents F 0361 090208 E 0129 écrans pour la protection du visage W 0348 090210 des ouvriers E 0130 écrans radiologiques à usage R 0024 090526 industriel E 0132 écrans vidéo V 0135 090652 E 0171 égouttoirs pour travaux D 0276 090212 photographiques E 0181 électricité (conduites d --- ) E 0073 090142 E 0184 électricité (matériel pour conduites E 0074 090553 d ---) [fils, câbles] E 0187 électrique (indicateurs de perte ---) E 0068 090213 E 0188 électriques (batteries ---) B 0199 090360 Classification de Nice 8 e édition 82

Classe 9 (suite) E 0189 électriques (canalisations ---) D 0359 090216 E 0192 électriques (piles ---) B 0199 090360 E 0193 électriques (raccordements ---) C 0964 090220 E 0194 électriques (raccords de lignes ---) C 0821 090219 E 0196 électriques (relais ---) R 0173 090222 E 0197 électriques (transformateurs ---) T 0413 090049 E 0204 électrodes pour la soudure W 0188 090223 E 0205 électrolyseurs E 0084 090226 E 0206 éléments galvaniques G 0017 090218 E 0260 émetteurs [télécommunication] T 0427 090228 E 0261 émetteurs de signaux électroniques T 0425 090227 E 0287 encodeurs magnétiques M 0025 090608 E 0325 enregistrement de temps (appareils T 0256 090478 pour l --- ) E 0326 enregistrement des distances D 0190 090194 (appareils pour l ---) E 0327 enregistrement des sons (films pour S 0681 090231 l --- ) E 0328 enregistrement du son (appareils S 0678 090451 pour l --- ) E 0329 enregistrements sonores (supports S 0679 090111 d ---) E 0330 enregistreurs à bande magnétique T 0063 090077 E 0331 enregistreurs de pression P 0672 090410 E 0332 enregistreurs kilométriques pour M 0271 090232 véhicules E 0334 enregistreuses (caisses --- ) C 0212 090525 E 0335 enrouleurs [photographie] S 0755 090233 E 0339 enseignement (appareils d ---) T 0111 090440 E 0345 enseignes lumineuses S 0438 090329 E 0346 enseignes mécaniques M 0188 090234 E 0367 épaisseur des cuirs (appareils à L 0108 090171 mesurer l --- ) E 0368 épaisseur des peaux (appareils à S 0517 090386 mesurer l --- ) E 0378 épidiascopes E 0157 090235 E 0397 épreuves photographiques G 0165 090283 (appareils à glacer les ---) E 0398 épreuves photographiques D 0353 090282 (appareils à sécher les ---) E 0399 éprouvettes T 0171 090236 E 0408 équilibrage (dispositifs d --- ) B 0061 090237 E 0410 ergomètres E 0163 090239 E 0430 essais de matériaux (instruments et M 0142 090240 machines pour --- ) E 0437 essence (distributeurs de --- ) pour G 0080 090196 stations-service E 0438 essence (niveaux d --- ) G 0079 090243 E 0492 étincelles (pare- ---) S 0704 090245 E 0495 étiquettes électroniques pour E 0092 090637 marchandises E 0521 étuis à lunettes S 0713 090567 E 0528 étuis pour pince-nez E 0218 090248 E 0530 étuis pour verres de contact C 0832 090555 E 0531 étuis spéciaux pour appareils et C 0195 090246 instruments photographiques E 0547 expériences en laboratoire F 0552 090568 (fourneaux E 0548 expériences en laboratoire (fours F 0552 090568 E 0549 explorateurs [scanneurs] [informatique] S 0142 090622 E 0555 exposimètres [posemètres] E 0206 090251 E 0558 extincteurs E 0208 090041 F 0002 facturer (machines à ---) I 0146 090252 F 0063 fermentation (appareils F 0083 090253 [appareils de laboratoire] F 0068 ferme-porte électriques D 0238 090527 F 0108 fers à repasser électriques F 0288 090569 F 0111 fers à souder électriques S 0649 090570 F 0122 feu (vêtements pour la protection G 0048 090413 contre le ---) F 0155 fibres optiques [fils conducteurs de O 0086 090571 rayons lumineux] F 0156 fibres optiques (câbles à ---) F 0115 090666 F 0189 filets de protection contre les N 0063 090259 accidents F 0190 filets de sauvetage S 0024 090260 F 0197 films [pellicules] impressionnés F 0149 090515 F 0199 films (appareils à couper les ---) F 0145 090262 F 0200 films cinématographiques E 0034 090124 (dispositifs pour le montage des --- ) F 0201 films pour l enregistrement des S 0681 090231 sons F 0205 fils à plomb P 0509 090258 F 0206 fils à plomb (plombs P 0508 090257 F 0207 fils conducteurs de rayons lumineux O 0086 090571 [fibres optiques] F 0218 fils d identification pour fils I 0024 090293 électriques F 0221 fils électriques W 0294 090255 F 0222 fils électriques (fils d identification I 0024 090293 F 0223 fils électriques (gaines I 0023 090294 d identification F 0227 fils magnétiques M 0029 090256 F 0232 fils (serre- ---) [électricité] W 0284 090442 F 0233 fils télégraphiques T 0132 090469 F 0234 fils téléphoniques T 0142 090572 F 0258 filtres pour la photographie F 0175 090264 F 0260 filtres pour masques respiratoires F 0169 090263 F 0262 filtres pour rayons ultraviolets pour F 0171 090574 la photographie F 0278 flashes [photographie] F 0277 090206 F 0306 flotteurs pour la natation W 0115 090265 F 0315 fluorescents (écrans ---) F 0361 090208 F 0385 fourneaux pour expériences en F 0552 090568 laboratoire F 0405 fours pour expériences en F 0552 090568 laboratoire F 0425 fréquence (appareils à haute --- ) H 0202 090267 F 0426 fréquencemètres F 0469 090268 F 0476 fumée (détecteurs S 0586 090623 F 0506 fusibles F 0580 090269 G 0002 gabarits [instruments de mesure] J 0043 090105 G 0014 gaines d identification pour fils I 0023 090294 électriques G 0015 gaines pour câbles électriques S 0306 090098 G 0018 galènes [détecteurs] G 0005 090271 83 Classification de Nice 8 e édition

Classe 9 (suite) G 0032 galvaniques (éléments ---) G 0017 090218 G 0033 galvaniques (piles ---) G 0015 090272 G 0035 galvanisation (appareils G 0019 090273 G 0038 galvanomètres G 0022 090092 G 0039 galvanoplastie (appareils E 0093 090225 G 0053 gants de plongée G 0174 090275 G 0054 gants de protection contre les G 0180 090276 rayons X à usage industriel G 0059 gants pour la protection contre les G 0179 090274 accidents G 0068 garde-vue E 0233 090277 G 0112 gaz (appareils pour l analyse des ---) G 0068 090278 G 0144 gazomètres G 0081 090279 G 0168 genouillères pour ouvriers K 0045 090605 G 0170 géodésiques (appareils et S 1083 090280 instruments ---) G 0185 gicleurs d incendie S 0781 090646 G 0187 gilets de natation S 1106 090545 G 0188 gilets de sauvetage L 0178 090546 G 0189 gilets pare-balles B 0763 090582 G 0207 glacer les épreuves G 0165 090283 photographiques (appareils à ---) G 0339 grilles pour accumulateurs G 0291 090287 électriques H 0003 habillement pour la protection C 0604 090288 contre le feu H 0035 harnais de sécurité [autres que S 0025 090621 pour sièges de véhicules ou équipement de sport] H 0047 haut-parleurs L 0331 090190 H 0048 haut-parleurs (boîtiers de --- ) C 0006 090087 H 0058 héliographiques (appareils ---) H 0173 090290 H 0080 hologrammes H 0219 090291 H 0202 hydromètres H 0339 090011 H 0212 hygromètres H 0346 090292 I 0006 identification (fils d ---) pour fils I 0024 090293 électriques I 0007 identification (gaines d --- ) pour fils I 0023 090294 électriques I 0027 imprimantes d ordinateurs P 0688 090618 I 0047 imprimés (circuits ---) P 0681 090125 I 0049 incendie (autopompes à ---) M 0414 090297 I 0050 incendie (avertisseurs d ---) F 0183 090068 I 0051 incendie (bateaux-pompes à ---) F 0187 090601 I 0052 incendie (battes F 0185 090082 I 0053 incendie (lances à ---) F 0195 090296 I 0054 incendie (pompes à ---) F 0190 090298 I 0058 inclinomètres S 0580 090299 I 0064 indicateurs [électricité] I 0059 090042 I 0067 indicateurs de niveau d eau W 0099 090204 I 0068 indicateurs de pente S 0580 090299 I 0069 indicateurs de perte électrique E 0068 090213 I 0070 indicateurs de pression P 0671 090090 (bouchons ---) pour valves I 0071 indicateurs de quantité Q 0001 090301 I 0072 indicateurs de température T 0154 090477 I 0073 indicateurs de vide V 0007 090302 I 0074 indicateurs de vitesse S 0721 090303 I 0078 inducteurs [électricité] I 0070 090304 I 0079 induits [électricité] A 0406 090305 I 0083 information (appareils pour le traitement de l --- ) I 0090 insectes (dispositifs électriques pour l attraction et la destruction des --- ) I 0104 inspection (miroirs d ---) pour travaux D 0018 090306 A 0484 090528 M 0320 090307 I 0111 intercommunication (appareils d ---) I 0141 090308 I 0112 interfaces [informatique] I 0142 090603 I 0113 intermédiaires [photographie] C 0172 090309 I 0114 interrupteurs S 1116 090164 I 0115 inverseurs [électricité] I 0145 090310 I 0125 ionisation (appareils d --- ) non pour I 0157 090311 le traitement de l air J 0006 jalons [instruments d arpentage] L 0171 090281 J 0020 jauges G 0087 090242 J 0026 jeton (mécanismes pour appareils C 0958 090064 déclenchés par l introduction d un ---) J 0035 jeux (appareils conçus pour G 0030 090542 être utilisés seulement avec récepteur de télévision J 0043 jeux (logiciels C 0769 090670 J 0051 jonction (boîtes de --- ) [électricité] J 0064 090145 J 0059 judas optiques pour portes P 0206 090312 J 0062 jumelles [optique] B 0393 090475 L 0003 laboratoire (mobilier spécial F 0563 090315 L 0004 laboratoire (plateaux L 0006 090177 L 0017 lacto-densimètres L 0021 090316 L 0018 lactomètres L 0022 090317 L 0050 lait (pèse- ---) L 0022 090317 L 0071 lames de microscopes (coffrets C 0834 090128 L 0093 lampes de poche (batteries de --- ) B 0202 090320 L 0104 lampes optiques O 0090 090319 L 0106 lampes pour chambres noires D 0008 090318 [photographie] L 0109 lampes thermo-ioniques T 0189 090506 L 0119 lances à incendie F 0195 090296 L 0130 lanternes à signaux S 0424 090322 L 0132 lanternes magiques M 0016 090321 L 0133 lanternes optiques O 0090 090319 L 0146 lasers non à usage médical L 0064 090323 L 0170 lecteurs [informatique] R 0094 090620 L 0171 lecteurs de cassettes C 0227 090631 L 0172 lecteurs de codes à barres B 0111 090581 L 0173 lecteurs de disques compacts C 0747 090632 L 0174 lecteurs optiques O 0082 090615 L 0187 lentilles de contact C 0826 090554 L 0188 lentilles optiques O 0091 090324 L 0202 lettres (pèse- ---) L 0163 090325 L 0207 levés de plans (instruments S 1085 090055 L 0240 lignes de sondes S 0686 090327 L 0243 lignes électriques (raccords C 0821 090219 L 0253 limiteurs [électricité] L 0229 090165 L 0338 lochs L 0319 090326 L 0342 logiciels [programmes enregistrés] C 0778 090591 L 0343 logiciels de jeux C 0769 090670 L 0344 longues-vues T 0147 090476 L 0356 loupes [optique] M 0032 090328 Classification de Nice 8 e édition 84

Classe 9 (suite) L 0361 lumineux (tubes ---) pour la publicité N 0052 090330 L 0363 lunetterie (articles O 0088 090335 L 0364 lunettes [optique] S 0716 090331 L 0365 lunettes (alidades à ---) A 0202 090028 L 0366 lunettes (châsses [montures] S 0714 090359 L 0367 lunettes de soleil S 1059 090648 L 0368 lunettes de sport G 0211 090654 L 0369 lunettes de visée pour armes à feu S 0420 090509 L 0370 lunettes (étuis à ---) S 0713 090567 L 0371 lunettes (instruments à ---) E 0231 090332 L 0372 lunettes (niveaux à ---) S 1086 090333 L 0373 lunettes (verres S 0715 090334 M 0011 machines de traitement de texte W 0346 090541 M 0025 magnétiques (cartes ---) E 0129 090599 M 0026 magnétiques (fils --- ) M 0029 090256 M 0028 magnétoscopes V 0134 090536 M 0070 manches à air [indicateurs de vent] W 0249 090678 M 0086 manchons de jonction pour câbles J 0065 090626 électriques M 0112 mannequins pour exercices de R 0210 090680 secours [appareils d instruction] M 0114 manomètres P 0669 090336 M 0176 masques de plongée D 0206 090597 M 0177 masques de protection * P 0734 090338 M 0180 masques respiratoires [autres que R 0207 090113 pour la respiration artificielle] M 0181 masques respiratoires (filtres F 0169 090263 M 0211 mathématiques (instruments ---) M 0146 090339 M 0228 mécanismes d entraînement de D 0176 090634 disques [informatique] M 0246 mégaphones M 0212 090341 M 0254 mémoires pour ordinateurs C 0771 090342 M 0276 mercure (niveaux à --- ) M 0227 090344 M 0281 mesurage de la vitesse (appareils S 0722 090345 pour le ---) [photographie] M 0282 mesure (appareils électriques M 0168 090214 M 0285 mesure de précision (appareils P 0641 090346 M 0286 mesure des distances (appareils D 0189 090187 pour la ---) M 0287 mesure (instruments M 0170 090347 M 0288 mesures M 0166 090201 M 0289 mesureurs M 0167 090202 M 0314 météorologiques (ballons ---) M 0244 090075 M 0315 météorologiques (instruments ---) M 0245 090348 M 0322 mètres [instruments de mesure] R 0369 090349 M 0323 métronomes M 0252 090139 M 0351 micromètres M 0258 090379 M 0352 micrométriques (vis ---) pour M 0257 090350 instruments d optique M 0359 microphones M 0264 090351 M 0360 microprocesseurs M 0265 090610 M 0361 microscopes M 0267 090193 M 0363 microtomes M 0268 090352 M 0392 minuteries [à l exception de celles T 0257 090353 pour l horlogerie] M 0393 mire-oeufs E 0042 090241 M 0396 miroirs [optique] M 0323 090354 M 0398 miroirs d inspection pour travaux M 0320 090307 M 0414 mobilier spécial de laboratoire F 0563 090315 M 0420 modems M 0346 090611 M 0435 moniteurs [matériel] M 0380 090612 M 0436 moniteurs [programmes M 0381 090613 d ordinateurs] M 0437 monnaie (détecteurs de fausse ---) C 0957 090173 M 0443 montage des films E 0034 090124 cinématographiques (dispositifs pour le ---) M 0453 montures [châsses] de lunettes S 0714 090359 M 0455 montures de pince-nez P 0373 090364 M 0560 musique (automates à ---) à J 0062 090062 prépaiement N 0002 nage subaquatique (appareils B 0679 090355 respiratoires pour la --- ) N 0004 nageurs (pinces nasales pour N 0111 090655 plongeurs et ---) N 0011 natation (ceintures S 1105 090544 N 0012 natation (flotteurs pour la ---) W 0115 090265 N 0013 natation (gilets S 1106 090545 N 0014 natation (sangles S 1105 090544 N 0018 nautiques (appareils et N 0031 090356 instruments ---) N 0020 navale (appareils de N 0032 090357 signalisation ---) N 0025 navigation (appareils par S 0102 090674 satellite N 0026 navigation (appareils pour N 0033 090659 véhicules [ordinateurs de bord] N 0027 navigation (instruments pour la ---) N 0034 090358 N 0052 nettoyage (dispositifs de --- ) pour C 0543 090230 disques acoustiques N 0075 niveau d eau (indicateurs W 0099 090204 N 0077 niveaux [instruments pour donner L 0172 090362 l horizontale] N 0078 niveaux d essence G 0079 090243 N 0079 nivellement (instruments L 0170 090363 O 0001 objectifs [optique] O 0008 090160 O 0004 observation (instruments d ---) O 0011 090366 O 0006 obturateurs [photographie] S 0401 090181 O 0009 octants O 0014 090367 O 0010 oculaires E 0230 090134 O 0026 oeufs (mire- ---) E 0042 090241 O 0028 ohmmètres O 0019 090368 O 0055 ondemètres W 0144 090369 O 0057 onduler les cheveux (appareils H 0039 090548 électrothermiques à ---) O 0079 optiques (appareils et O 0081 090370 instruments ---) O 0090 ordinateurs C 0779 090372 O 0091 ordinateurs blocs-notes N 0114 090642 O 0092 ordinateurs (imprimantes d ---) P 0688 090618 O 0093 ordinateurs (mémoires C 0771 090342 O 0094 ordinateurs (périphériques d ---) C 0773 090590 O 0095 ordinateurs (programmes d --- ) C 0777 090658 [logiciels téléchargeables] O 0096 ordinateurs (programmes d --- ) C 0776 090373 enregistrés O 0105 oreilles (bouchons [tampons] pour E 0003 090681 les --- ) 85 Classification de Nice 8 e édition

Classe 9 (suite) O 0108 oreilles (tampons d ---) pour la plongée E 0004 090401 O 0132 oscillographes O 0122 090374 O 0168 oxygène (appareils pour transvaser O 0139 090377 l --- ) O 0172 ozoniseurs [ozonisateurs] O 0145 090378 P 0049 palmers M 0258 090379 P 0060 panneaux de signalisation lumineux S 0427 090380 ou mécaniques P 0133 parafoudres L 0211 090381 P 0140 paratonnerres L 0211 090381 P 0144 parcomètres [parcmètres] P 0135 090383 P 0145 parcs à voitures (portillons à C 0692 090382 prépaiement pour --- ) P 0148 pare-balles (gilets --- ) B 0763 090582 P 0152 pare-étincelles S 0704 090245 P 0168 particules (accélérateurs P 0142 090002 P 0230 pavillons de haut-parleurs H 0260 090575 P 0238 peaux (appareils à mesurer S 0517 090386 l épaisseur des ---) P 0296 pellicules [films] impressionnées F 0149 090515 P 0309 pente (indicateurs S 0580 090299 P 0328 périphériques d ordinateurs C 0773 090590 P 0329 périscopes P 0262 090337 P 0338 perte électrique (indicateurs E 0068 090213 P 0339 pesage (appareils et instruments W 0179 090388 P 0340 pesage (machines W 0180 090080 P 0341 pèse-acide A 0043 090387 P 0342 pèse-lait L 0022 090317 P 0343 pèse-lettres L 0163 090325 P 0344 pèse-sels S 0047 090389 P 0376 photocalques (appareils B 0482 090106 P 0381 photocopieurs P 0305 090154 P 0385 photographie (sécheuses pour la ---) D 0356 090122 P 0390 photographiques (appareils ---) C 0063 090184 P 0391 photographiques (appareils à G 0165 090283 glacer les épreuves ---) P 0392 photographiques (appareils à D 0353 090282 sécher les épreuves ---) P 0393 photographiques (égouttoirs pour D 0276 090212 travaux ---) P 0395 photographiques (étuis spéciaux C 0195 090246 pour appareils et instruments ---) P 0396 photographiques (pieds S 0833 090391 d appareils ---) P 0400 photographiques (viseurs ---) V 0138 090392 P 0401 photogravure (trames pour la ---) S 0170 090286 P 0403 photomètres P 0321 090393 P 0406 phototélégraphie (appareils pour P 0324 090394 la ---) P 0409 physique (appareils et instruments P 0329 090395 P 0426 pieds à coulisse S 0561 090104 P 0430 pieds d appareils photographiques S 0833 090391 P 0471 piles électriques B 0199 090360 P 0472 piles galvaniques G 0015 090272 P 0473 piles solaires S 0638 090557 P 0477 pilotage automatique (dispositifs S 0898 090396 pour véhicules P 0486 pince-nez P 0369 090397 P 0487 pince-nez (chaînettes E 0219 090115 P 0488 pince-nez (cordons E 0220 090156 P 0489 pince-nez (étuis E 0218 090248 P 0490 pince-nez (montures de --- ) P 0373 090364 P 0502 pinces nasales pour plongeurs et N 0111 090655 nageurs P 0512 pipettes P 0412 090398 P 0570 planchettes [instruments P 0437 090399 d arpentage] P 0573 planimètres P 0439 090400 P 0576 plans (instruments pour levés S 1085 090055 P 0603 plaquettes de silicium [pour circuits W 0004 090584 intégrés] P 0618 plateaux de laboratoire L 0006 090177 P 0635 plomb (fils à ---) P 0509 090258 P 0638 plombs de fils à plomb P 0508 090257 P 0640 plombs de sondes S 0685 090454 P 0642 plongée (combinaisons D 0211 090162 P 0643 plongée (costumes D 0211 090162 P 0644 plongée (gants G 0174 090275 P 0645 plongée (masques D 0206 090597 P 0647 plongée (tampons d oreilles pour E 0004 090401 la ---) P 0663 pneumatiques (avertisseurs P 0670 090069 automatiques de perte de pression dans les ---) P 0680 podomètres [compte-pas] P 0203 090137 P 0684 poids W 0182 090403 P 0703 pointeurs [horloges pointeuses] T 0255 090649 P 0704 pointeurs électroniques à émission P 0529 090679 de lumière P 0707 poires électriques [interrupteurs] S 1116 090164 P 0724 polarimètres P 0532 090404 P 0759 pompes à incendie F 0190 090298 P 0762 pompes autorégulatrices à S 0243 090406 combustible P 0828 portes (dispositifs électriques pour D 0250 090376 l ouverture des --- ) P 0836 portes (judas optiques pour --- ) P 0206 090312 P 0852 porte-voix S 0712 090017 P 0854 portillons à prépaiement pour parcs C 0692 090382 à voitures P 0856 posemètres E 0206 090251 P 0859 postes de T.S.F. R 0026 090270 P 0860 postes radiotélégraphiques R 0028 090408 P 0861 postes radiotéléphoniques R 0029 090407 P 0932 prépaiement (mécanismes pour C 0690 090063 appareils à --- ) P 0949 pression (bouchons indicateurs P 0671 090090 pour valves P 0952 pression (enregistreurs P 0672 090410 P 0953 pression (mesureurs de --- ) P 0673 090409 P 0959 prise (cache- ---) C 0985 090667 P 0962 prises de courant S 0619 090166 P 0963 prismes [optique] P 0704 090365 P 0965 processeurs [unités centrales de P 0709 090619 traitement] P 0967 programmes d ordinateurs [logiciels C 0777 090658 téléchargeables] Classification de Nice 8 e édition 86

Classe 9 (suite) P 0968 programmes d ordinateurs enregistrés P 0969 programmes du système d exploitation enregistrés [pour ordinateurs] C 0776 090373 C 0772 090589 P 0972 projection (appareils P 0715 090411 P 0973 projection (écrans P 0716 090209 P 0982 protection (casques P 0732 090112 P 0983 protection (casques pour le H 0177 090656 sport P 0984 protection contre la rouille C 0249 090412 (dispositifs cathodiques pour la ---) P 0987 protection du visage des ouvriers W 0348 090210 (écrans pour la ---) P 0988 protection (filets contre les N 0063 090259 accidents P 0989 protection (masques * P 0734 090338 P 0990 protection personnelle (dispositifs P 0730 090004 contre les accidents P 0992 protection (vêtements contre C 0603 090005 les accidents, les irradiations et le feu P 0995 protège-dents T 0127 090414 P 1014 publications électroniques P 0747 090657 [téléchargeables] P 1015 puces [circuits intégrés] C 0438 090540 P 1029 pupitres de distribution [électricité] D 0200 090198 P 1043 pylônes de T.S.F. M 0134 090471 P 1047 pyromètres P 0800 090415 R 0004 raccordements électriques C 0964 090220 R 0006 raccords de lignes électriques C 0821 090219 R 0017 radars R 0009 090416 R 0018 radeaux de sauvetage L 0181 090073 R 0026 radio (appareils R 0026 090270 R 0027 radio (appareils pour V 0074 090417 véhicules R 0028 radio (appareils de téléappel ---) R 0016 090673 R 0034 radiographies autres qu à usage X 0005 090625 médical R 0035 radiologie (appareils à usage R 0021 090418 industriel R 0038 radiologiques (écrans ---) à usage R 0024 090526 industriel R 0040 radiotélégraphiques (postes ---) R 0028 090408 R 0041 radiotéléphoniques (postes ---) R 0029 090407 R 0055 rails électriques pour le montage de E 0076 090635 projecteurs R 0074 rapporteurs [instruments de P 0742 090419 mesure] R 0111 rayons Roentgen (tubes à ---) non à X 0011 090421 usage médical R 0113 rayons ultraviolets (filtres F 0171 090574 pour la photographie R 0117 rayons X (appareils et installations X 0007 090420 pour la production non à usage médical R 0119 rayons X (dispositifs de protection P 0729 090422 contre les ---) non à usage médical R 0129 récepteurs [audio, vidéo] R 0107 090289 R 0133 recharge des accumulateurs C 0357 090083 électriques (appareils pour la ---) R 0158 redresseurs de courant C 1080 090167 R 0159 réducteurs [électricité] C 0275 090168 R 0163 réfracteurs R 0139 090424 R 0164 réfractomètres R 0138 090250 R 0176 règles [instruments de mesure] R 0367 090284 R 0177 règles à calcul S 0567 090102 R 0179 réglets [règles à coulisse] C 0160 090343 R 0184 régulateurs [variateurs] de lumière L 0195 090606 R 0185 régulateurs contre les surtensions V 0166 090676 R 0189 régulateurs de vitesse de tournedisques S 0723 090486 R 0190 régulateurs de voltage pour V 0165 090498 véhicules R 0192 régulateurs d éclairage de scène S 0799 090682 R 0195 relais électriques R 0173 090222 R 0224 repasser (fers à ---) électriques F 0288 090569 R 0230 répondeurs téléphoniques A 0322 090629 R 0231 repose-poignets pour matériel W 0366 090664 informatique R 0240 reproduction du son (appareils pour S 0682 090452 la ---) R 0263 résistances électriques R 0203 090427 R 0265 respirateurs pour le filtrage de l air R 0205 090430 R 0266 respiration (appareils pour la ---), à B 0678 090431 l exception de ceux pour la respiration artificielle R 0268 respiratoires (filtres pour F 0169 090263 masques ---) R 0269 respiratoires (masques ---) autres R 0207 090113 que pour la respiration artificielle R 0299 rhéostats R 0217 090432 R 0321 rinçage (bacs [photographie] W 0064 090390 R 0350 Roentgen (appareils ---) non à R 0294 090425 usage médical R 0352 Roentgen (dispositifs de protection P 0729 090422 contre les rayons ---) non à usage médical R 0353 Roentgen (films ---) impressionnés X 0002 090573 R 0356 Roentgen (tubes à rayons ---) non à X 0011 090421 usage médical R 0358 romaines [balances] B 0060 090433 R 0366 ronfleurs B 0809 090522 R 0394 rouille (dispositifs cathodiques pour C 0249 090412 la protection contre la ---) R 0422 routières (bornes --- ) lumineuses ou R 0267 090516 mécaniques R 0442 rubans magnétiques M 0028 090078 S 0006 sabliers E 0041 090683 S 0014 saccharimètres S 0003 090435 S 0080 sangles de natation S 1105 090544 S 0088 saphirs de tourne-disques N 0045 090462 S 0093 satellite (appareils de navigation S 0102 090674 par ---) S 0094 satellites à usage scientifique S 0103 090437 S 0109 sauvetage (dispositifs L 0180 090295 S 0124 scanneurs [explorateurs] S 0142 090622 [informatique] S 0125 scaphandres D 0211 090162 S 0126 scaphandriers (appareils D 0205 090438 87 Classification de Nice 8 e édition

Classe 9 (suite) S 0131 scène (régulateurs d éclairage S 0136 scientifiques (membranes pour appareils ---) S 0799 090682 D 0115 090439 S 0148 scolaires (appareils ---) T 0111 090440 S 0159 sécher les épreuves D 0353 090282 photographiques (appareils à ---) S 0163 sécheuses pour la photographie D 0356 090122 S 0166 secours (dispositifs L 0180 090295 S 0171 sécurité (harnais [autres que S 0025 090621 pour sièges de véhicules ou équipement de sport] S 0191 self (bobines C 0450 090441 S 0211 sels (pèse- ---) S 0047 090389 S 0225 semi-conducteurs S 0247 090539 S 0243 serre-fils [électricité] W 0284 090442 S 0252 serrures électriques L 0311 090443 S 0285 sextants S 0274 090444 S 0303 sifflets de signalisation S 0430 090445 S 0304 sifflets pour appeler les chiens D 0222 090508 S 0305 signalisation (bouées de --- ) S 0426 090518 S 0307 signalisation lumineuse ou S 0432 090434 mécanique S 0310 signalisation (triangles pour V 0063 090446 véhicules en panne S 0311 signaux (appareils E 0083 090447 électrodynamiques pour la commande à distance des ---) S 0313 signaux de brouillard non explosifs F 0385 090524 S 0315 signaux de brume non explosifs F 0385 090524 S 0316 signaux électroniques (émetteurs T 0425 090227 S 0332 simulateurs pour la conduite ou le S 0483 090448 contrôle de véhicules S 0335 sirènes S 0489 090449 S 0383 son (appareils pour la transmission S 0683 090450 du ---) S 0385 sonars S 0665 090179 S 0386 sondage (appareils et machines S 0684 090453 S 0389 sondes à usage scientifique P 0707 090436 S 0390 sondes (lignes de --- ) S 0686 090327 S 0391 sondes (plombs S 0685 090454 S 0392 sondeurs de fonds marins M 0096 090668 S 0394 sonnerie (boutons P 0791 090093 S 0395 sonneries [appareils avertisseurs] B 0282 090402 S 0398 sonnettes de portes, électriques E 0064 090566 S 0399 sonomètres S 0677 090455 S 0417 souder (appareils à ---) électriques S 0644 090456 S 0418 souder des emballages en matières S 0210 090375 plastiques (appareils électriques S 0420 souder (fers à ---) électriques S 0649 090570 S 0425 soudeurs (masques de --- ) S 0643 090114 S 0428 soudure électrique (appareils E 0071 090428 S 0429 soudure (électrodes pour la ---) W 0188 090223 S 0459 sourciers (baguettes R 0288 090072 S 0465 souris [informatique] M 0447 090614 S 0467 souris (tapis M 0448 090662 S 0487 spectrographes S 0717 090457 S 0488 spectroscopes S 0718 090426 S 0490 sphéromètres S 0724 090458 S 0497 sport (casques de protection pour H 0177 090656 le ---) S 0499 sport (lunettes G 0211 090654 S 0522 stéréoscopes S 0908 090460 S 0523 stéréoscopiques (appareils ---) S 0909 090461 S 0546 subaquatique (appareils B 0679 090355 respiratoires pour la nage ---) S 0570 sulfitomètres S 1042 090463 S 0582 supports de données magnétiques M 0024 090607 S 0583 supports de données optiques O 0084 090616 S 0594 sûreté du trafic ferroviaire R 0051 090254 (appareils pour la ---) S 0601 surveillance (appareils électriques M 0379 090151 S 0602 survolteurs B 0206 090266 T 0027 tableaux d affichage électroniques N 0115 090643 T 0028 tableaux de commande [électricité] C 0850 090217 T 0029 tableaux de connexion S 1114 090146 T 0030 tableaux de distribution [électricité] D 0198 090197 T 0047 tables traçantes [traceurs] P 0498 090596 T 0056 tachomètres T 0029 090465 T 0057 tachymètres T 0029 090465 T 0072 talkies-walkies W 0019 090677 T 0093 tampons d oreilles pour la plongée E 0004 090401 T 0096 tampons pour les oreilles E 0003 090681 T 0117 tapis de souris M 0448 090662 T 0127 taraudage (jauges de --- ) S 0185 090466 T 0144 taximètres T 0095 090300 T 0153 téléappel radio (appareils R 0016 090673 T 0154 télécopieurs F 0017 090600 T 0156 télégraphes [appareils] T 0133 090467 T 0157 télégraphiques (fils ---) T 0132 090469 T 0160 téléguidage (appareils R 0178 090470 T 0161 télémètres R 0066 090195 T 0163 téléphones portables T 0143 090661 T 0164 téléphonie sans fil (pylônes de --- ) M 0134 090471 T 0165 téléphoniques (appareils ---) T 0135 090423 T 0167 téléphoniques (écouteurs ---) T 0140 090207 T 0168 téléphoniques (fils ---) T 0142 090572 T 0169 téléphoniques (transmetteurs ---) T 0141 090473 T 0170 téléprompteurs T 0145 090472 T 0171 télérupteurs T 0146 090474 T 0172 télescopes T 0147 090476 T 0173 téléscripteurs T 0144 090464 T 0175 télévision (appareils T 0150 090468 T 0176 télévision (mécanismes à C 0693 090340 prépaiement pour appareils T 0178 température (indicateurs T 0154 090477 T 0179 temps (appareils pour T 0256 090478 l enregistrement de --- ) T 0245 théodolites T 0184 090479 T 0251 thermo-ioniques (ampoules et T 0189 090506 lampes ---) T 0253 thermomètres, non à usage T 0193 090429 médical T 0255 thermostats T 0195 090238 T 0256 thermostats pour véhicules T 0196 090481 Classification de Nice 8 e édition 88

Classe 9 (suite) T 0274 timbres avertisseurs électriques A 0171 090071 T 0276 timbres-poste (compteurs P 0572 090482 T 0411 totalisateurs T 0379 090484 T 0425 tourne-disques R 0112 090192 T 0426 tourne-disques (bras acoustiques T 0344 090095 T 0427 tourne-disques (dispositifs pour R 0111 090503 changer les aiguilles de --- ) T 0428 tourne-disques (régulateurs de S 0723 090486 vitesse T 0429 tourne-disques (saphirs N 0045 090462 T 0435 tourniquets [portillons tournants] T 0545 090487 automatiques T 0438 tours (compte- ---) R 0214 090485 T 0445 traceurs [tables traçantes] P 0498 090596 T 0447 traducteurs électroniques de poche E 0090 090636 T 0448 trafic ferroviaire (appareils pour la R 0051 090254 sûreté du ---) T 0456 traitement de l information D 0018 090306 (appareils pour le ---) T 0458 trames pour la photogravure S 0170 090286 T 0466 transformateurs T 0413 090049 T 0468 transistors [électronique] T 0415 090624 T 0469 transmetteurs [télécommunication] T 0426 090488 T 0490 trébuchets [balances] P 0640 090489 T 0500 trépieds pour appareils T 0477 090577 photographiques T 0512 triangles de signalisation pour V 0063 090446 véhicules en panne T 0539 trousses de dissection C 0199 090563 [microscopie] T 0547 trusquins M 0101 090490 T 0548 T.S.F. (postes R 0026 090270 T 0549 T.S.F. (pylônes M 0134 090471 T 0551 tubes à décharges électriques D 0155 090559 autres que pour l éclairage T 0553 tubes acoustiques S 0712 090017 T 0554 tubes amplificateurs ou lampes A 0269 090038 d amplificateurs T 0555 tubes capillaires C 0101 090109 T 0560 tubes lumineux pour la publicité N 0052 090330 T 0563 tubes vacuum [T.S.F.] V 0009 090491 U 0002 ultraviolets (filtres pour rayons ---) F 0171 090574 pour la photographie U 0006 unités à bande magnétique M 0027 090609 [informatique] U 0007 unités centrales de traitement P 0709 090619 [processeurs] U 0019 uromètres U 0041 090492 V 0002 vacuomètres V 0007 090302 V 0003 vacuum (tubes --- ) [T.S.F.] V 0009 090491 V 0015 valves solénoïdes [interrupteurs S 0656 090675 électromagnétiques] V 0036 variateurs [régulateurs] de lumière L 0195 090606 V 0038 variomètres V 0036 090493 V 0055 véhicules (appareils de navigation N 0033 090659 [ordinateurs de bord] V 0068 véhicules (contrôleurs de vitesse S 0719 090152 V 0077 véhicules en panne (triangles de signalisation V 0078 véhicules (enregistreurs kilométriques V 0098 véhicules (régulateurs de voltage V 0063 090446 M 0271 090232 V 0165 090498 V 0132 verniers V 0117 090494 V 0156 verre optique O 0087 090371 V 0164 verre revêtu d un dépôt conducteur G 0135 090224 V 0168 verrerie graduée M 0169 090285 V 0171 verres correcteurs [optique] C 0925 090159 V 0172 verres de contact C 0826 090554 V 0173 verres de contact (étuis C 0832 090555 V 0178 verres de lunettes S 0715 090334 V 0196 vêtements de protection contre les C 0603 090005 accidents, les irradiations et le feu V 0210 vêtements pour la protection contre G 0048 090413 le feu V 0233 vide (indicateurs V 0007 090302 V 0235 vidéo (bandes ---) V 0137 090495 V 0257 vis micrométriques pour M 0257 090350 instruments d optique V 0262 viscosimètres V 0155 090496 V 0264 visée (lunettes de --- ) pour armes à S 0420 090509 feu V 0265 viseurs photographiques V 0138 090392 V 0267 visières antiéblouissantes A 0334 090047 V 0268 visiophones V 0136 090653 V 0270 vitesse (appareils pour le mesurage S 0722 090345 de la ---) [photographie] V 0271 vitesse (contrôleurs pour S 0719 090152 véhicules V 0272 vitesse (indicateurs S 0721 090303 V 0274 vitesse (régulateurs de S 0723 090486 tourne-disques V 0302 vol (avertisseurs contre le ---) A 0375 090511 V 0304 vol (installations électriques pour T 0183 090497 préserver du ---) V 0323 voltage (régulateurs pour V 0165 090498 véhicules V 0324 voltmètres V 0167 090500 V 0325 voter (machines à ---) V 0168 090499 V 0332 vue (garde- ---) E 0233 090277 89 Classification de Nice 8 e édition

Classe 10 Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. A 0004 abdominales (ceintures ---) A 0002 100001 A 0005 abdominaux (corsets ---) A 0003 100003 A 0025 accouchement (matelas pour l ---) C 0414 100004 A 0082 acoustiques (appareils ---) pour H 0134 100005 personnes dures d oreille A 0085 acoustiques (cornets ---) E 0005 100006 A 0095 acupuncture (instruments E 0060 100202 électriques pour l ---) A 0140 aérosols (appareils destinés à la A 0113 100160 projection d ---) à usage médical A 0175 agrafes chirurgicales C 0572 100007 A 0196 aiguilles à usage médical N 0044 100008 A 0200 aiguilles d acupuncture A 0059 100199 A 0237 air chaud (appareils thérapeutiques H 0289 100011 à ---) A 0238 air chaud (vibrateurs à ---) à usage H 0290 100012 médical A 0245 air (coussins à ---) à usage médical A 0143 100162 A 0254 air (matelas à ---) à usage médical A 0150 100163 A 0256 air (oreillers à ---) à usage médical A 0152 100161 A 0268 alaises D 0294 100013 A 0316 alèses D 0294 100013 A 0353 allaitement (appareils pour l --- ) N 0135 100016 A 0485 ampoules radiogènes à usage R 0033 100017 médical A 0492 analyse (appareils pour l ---) à T 0172 100180 usage médical A 0494 analyse du sang (appareils pour B 0471 100087 l --- ) A 0502 anesthésie (appareils d --- ) A 0276 100057 A 0504 anesthésiques (masques --- ) A 0277 100112 A 0564 anneaux pour calmer ou faciliter la T 0129 100018 dentition A 0785 articulations (bandages B 0088 100020 orthopédiques pour les ---) A 0824 attelles [chirurgie] S 0746 100021 B 0130 bandages élastiques B 0086 100022 B 0131 bandages herniaires T 0507 100039 B 0132 bandages orthopédiques pour les B 0088 100020 articulations B 0133 bandages plâtrés P 0453 100206 B 0154 bandes galvaniques à usage G 0016 100023 médical B 0165 bandes plâtrées P 0453 100206 B 0211 bas élastiques [chirurgie] E 0053 100165 B 0212 bas pour les varices S 0938 100166 B 0228 bassins à usage médical B 0151 100026 B 0229 bassins hygiéniques B 0244 100025 B 0279 bébés (couveuses I 0051 100177 B 0309 béquilles (embouts pour T 0275 100126 infirmes B 0310 béquilles pour infirmes C 1048 100168 B 0318 bestiaux (appareils obstétricaux C 0254 100027 B 0354 biberons F 0064 100028 B 0358 biberons (fermetures F 0063 100169 B 0359 biberons (tétines F 0062 100170 B 0449 bistouris K 0060 100029 B 0508 bocks à injections S 1124 100080 B 0656 bottes à usage médical B 0548 100031 B 0702 bougies [chirurgie] B 0584 100033 B 0789 brancards pour malades A 0252 100037 B 0790 brancards roulants S 0995 100036 B 0800 brayers [bandages herniaires] T 0507 100039 C 0145 cambrures de chaussures (ressorts A 0401 100040 C 0152 camisoles de force S 0965 100041 C 0191 canules C 0091 100042 C 0343 catgut C 0245 100035 C 0344 cathéters C 0247 100015 C 0352 cavités du corps (appareils à rincer B 0507 100044 les --- ) C 0360 ceintures médicales B 0292 100045 C 0361 ceintures médicales électriques B 0289 100175 C 0362 ceintures orthopédiques B 0301 100047 C 0438 chaises percées C 0743 100210 C 0470 champs opératoires [draps stériles] S 0911 100172 C 0570 châtrer (tenailles à ---) C 0239 100049 C 0645 chaussures orthopédiques F 0425 100051 C 0648 chaussures (ressorts pour A 0401 100040 cambrures C 0773 chirurgicales (agrafes ---) C 0572 100007 C 0774 chirurgicales (éponges ---) S 0752 100053 C 0775 chirurgicaux (appareils et S 1075 100054 instruments ---) C 0777 chirurgiens (fils T 0212 100056 C 0778 chirurgiens (miroirs M 0321 100118 C 0779 chirurgiens (trousses I 0119 100055 C 0910 ciseaux pour la chirurgie S 0157 100058 C 0915 civières A 0252 100037 C 1115 compresses thermoélectriques T 0191 100059 [chirurgie] C 1116 compresseurs [chirurgie] C 0768 100060 C 1122 compte-gouttes à usage médical D 0338 100061 C 1219 contraceptifs non chimiques C 0846 100184 C 1294 cornets acoustiques E 0005 100006 C 1307 corporels (appareils médicaux pour P 0327 100176 exercices ---) C 1309 corps (appareils à rincer les cavités B 0507 100044 du ---) C 1323 cors (coupe- ---) C 0911 100062 C 1328 corsets abdominaux A 0003 100003 C 1390 coupe-cors C 0911 100062 C 1444 coussinets pour empêcher la P 0028 100195 formation d escarres C 1446 coussinets thermiques pour T 0185 100209 premiers soins C 1448 coussins à air à usage médical A 0143 100162 C 1450 coussins à usage médical C 1102 100064 C 1451 coussins chauffés électriquement à H 0158 100050 usage médical C 1459 couteaux de chirurgie K 0060 100029 Classification de Nice 8 e édition 90

Classe 10 (suite) C 1465 coutellerie chirurgicale C 1112 100065 C 1479 couvertures chauffantes, à usage B 0445 100191 médical C 1490 couveuses médicales I 0054 100067 C 1491 couveuses pour bébés I 0051 100177 C 1497 crachoirs à usage médical S 0744 100034 C 1561 crin (gants pour massages H 0269 100068 C 1597 cuillers pour médicaments S 0758 100069 C 1669 cure-langue T 0348 100070 C 1670 cure-oreilles E 0002 100071 D 0047 défibrillateurs D 0037 100211 D 0076 dentaires (appareils ---) électriques D 0055 100179 D 0077 dentaires (appareils et D 0054 100073 instruments ---) D 0082 dentaires (pivots ---) P 0378 100074 D 0087 dentiers D 0064 100076 D 0089 dentistes (fauteuils D 0062 100048 D 0090 dentistes (miroirs pour --- ) M 0319 100078 D 0091 dentition (anneaux pour calmer ou T 0129 100018 faciliter la ---) D 0093 dents artificielles A 0437 100052 D 0178 diagnostic (appareils pour le ---) à D 0099 100201 usage médical D 0183 dialyseurs D 0106 100212 D 0222 dispositifs pour déplacer les I 0144 100204 invalides D 0269 doigtiers à usage médical F 0176 100079 D 0297 drains à usage médical D 0275 100081 D 0302 draps chirurgicaux S 1078 100207 D 0304 draps pour incontinents I 0048 100014 E 0037 eau (poches à ---) à usage médical W 0084 100082 E 0107 éclisses [attelles] S 0746 100021 E 0122 écouvillons pour nettoyer les B 0723 100178 cavités du corps E 0131 écrans radiologiques à usage R 0025 100083 médical E 0200 électrocardiographes E 0079 100084 E 0202 électrodes à usage médical E 0081 100174 E 0247 embouts de béquilles pour infirmes T 0275 100126 E 0390 éponges chirurgicales S 0752 100053 E 0419 escarres (coussinets pour P 0028 100195 empêcher la formation d ---) E 0462 esthétiques (appareils pour E 0175 100063 massages ---) E 0544 exercices corporels (appareils P 0327 100176 médicaux pour --- ) E 0557 extension (appareils d ---) à usage T 0402 100215 médical F 0029 fauteuils à usage médical ou A 0408 100088 dentaire F 0070 fermetures de biberons F 0063 100169 F 0211 fils de chirurgiens T 0212 100056 F 0213 fils de guidage médicaux G 0315 100213 F 0261 filtres pour rayons ultraviolets à F 0170 100181 usage médical F 0272 flacons compte-gouttes à usage D 0337 100089 médical F 0345 force (camisoles S 0965 100041 F 0346 forceps F 0430 100090 F 0412 fraises à usage dentaire B 0784 100072 F 0483 fumigations (appareils à usage médical F 0530 100182 G 0011 gaines à usage médical C 0930 100183 G 0030 galvaniques (appareils G 0018 100091 thérapeutiques ---) G 0031 galvaniques (bandes ---) à usage G 0016 100023 médical G 0047 gants à usage médical G 0178 100043 G 0060 gants pour massages G 0177 100092 G 0093 gastroscopes G 0082 100093 G 0166 genouillères orthopédiques K 0042 100193 G 0203 glace (sacs à --- ) à usage médical I 0001 100094 G 0344 grossesse (ceintures M 0145 100046 H 0061 hématimètres H 0178 100095 H 0074 herniaires (bandages ---) T 0507 100039 H 0205 hydrostatiques (lits ---) à usage B 0252 100096 médical H 0209 hygiéniques (bassins ---) B 0244 100025 H 0214 hypodermiques (seringues --- ) H 0349 100097 H 0215 hypogastriques (ceintures --- ) H 0350 100002 H 0216 hypogastriques (pelotes ---) A 0004 100098 I 0020 implants artificiels S 1080 100208 I 0057 inciseurs à usage chirurgical K 0060 100029 I 0061 incontinents (draps I 0048 100014 I 0086 inhalateurs I 0081 100099 I 0087 injecteurs à usage médical I 0083 100100 I 0089 injections (bocks à ---) S 1124 100080 I 0102 insomnie (oreillers contre l --- ) S 0669 100101 I 0110 insufflateurs I 0121 100103 I 0130 irrigateurs à usage médical E 0131 100104 L 0054 lait (tire- --- ) B 0674 100107 L 0088 lampes à usage médical L 0049 100108 L 0122 lancettes L 0052 100077 L 0127 langue (cure- --- ) T 0348 100070 L 0145 lasers à usage médical L 0063 100106 L 0186 lentilles [prothèses intra-oculaires] L 0155 100194 pour implantation chirurgicale L 0321 lits construits spécialement pour les B 0254 100173 soins médicaux L 0327 lits hydrostatiques à usage médical B 0252 100096 M 0014 mâchoires artificielles A 0429 100111 M 0056 mallettes spéciales pour C 0197 100116 instruments médicaux M 0173 masques anesthésiques A 0277 100112 M 0182 masques utilisés par le personnel M 0115 100205 médical M 0183 massage (appareils M 0123 100113 M 0184 massages esthétiques (appareils E 0175 100063 M 0185 massages (gants G 0177 100092 M 0202 matelas à air à usage médical A 0150 100163 M 0205 matelas pour l accouchement C 0414 100004 M 0237 médecins (trousses C 0198 100152 M 0241 médicaments (cuillers S 0758 100069 M 0243 médicaments (récipients pour R 0109 100115 l application M 0244 médicaux (appareils et M 0193 100114 instruments ---) M 0245 médicaux (mallettes spéciales pour C 0197 100116 instruments ---) 91 Classification de Nice 8 e édition

Classe 10 (suite) M 0253 membres artificiels A 0430 100117 M 0284 mesure de la tension artérielle S 0726 100129 (appareils pour la ---) M 0400 miroirs pour chirurgiens M 0321 100118 M 0401 miroirs pour dentistes M 0319 100078 M 0413 mobilier spécial à usage médical F 0564 100119 O 0005 obstétricaux (appareils ---) O 0012 100120 O 0052 ombilicales (ceintures ---) U 0004 100121 O 0072 opération (tables d --- ) O 0074 100150 O 0073 ophtalmomètres O 0075 100122 O 0074 ophtalmoscopes O 0080 100123 O 0099 oreillers à air à usage médical A 0152 100161 O 0101 oreillers contre l insomnie S 0669 100101 O 0107 oreilles (cure- ---) E 0002 100071 O 0125 orthodontie (appareils d ---) O 0113 100214 O 0126 orthopédiques (articles ---) O 0118 100038 O 0139 ouïe (appareils pour la protection H 0135 100124 de l ---) P 0231 peau artificielle à usage chirurgical A 0434 100125 P 0304 pelotes hypogastriques A 0004 100098 P 0345 pessaires P 0268 100010 P 0408 physiothérapie (appareils pour la ---) P 0330 100196 P 0431 pieds plats (supports S 1068 100146 P 0478 pilulaires B 0065 100127 P 0540 pivots dentaires P 0378 100074 P 0760 pompes à usage médical P 0768 100086 P 0935 préservatifs C 0801 100128 P 1002 prothèses A 0430 100117 P 1003 prothèses capillaires H 0034 100192 P 1008 prothèses intra-oculaires [lentilles] L 0155 100194 pour implantations chirurgicales P 1021 pulvérisateurs à usage médical V 0034 100109 Q 0006 quartz (lampes à ---) à usage Q 0003 100130 médical R 0031 radiogènes (ampoules ---) à usage R 0033 100017 médical R 0033 radiographies à usage médical X 0004 100132 R 0036 radiologie (appareils à usage R 0022 100133 médical R 0039 radiologiques (écrans ---) à usage R 0025 100083 médical R 0042 radiothérapie (appareils pour la ---) R 0030 100134 R 0110 rayons Roentgen (tubes à ---) à X 0010 100136 usage médical R 0112 rayons ultraviolets (filtres à F 0170 100181 usage médical R 0114 rayons ultraviolets (lampes à ---) à U 0001 100105 usage médical R 0116 rayons X (appareils et installations X 0006 100131 pour la production à usage médical R 0118 rayons X (dispositifs de protection P 0728 100137 contre les ---) à usage médical R 0128 réanimation (appareils R 0209 100135 R 0150 récipients pour l application de R 0109 100115 médicaments R 0264 respirateurs pour la respiration R 0204 100138 artificielle R 0267 respiration artificielle (appareils A 0433 100139 pour la ---) R 0276 ressorts pour cambrures de chaussures R 0323 rincer les cavités du corps (appareils à --- ) R 0349 Roentgen (appareils ---) à usage médical R 0351 Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons ---) à usage médical R 0355 Roentgen (tubes à rayons ---) à usage médical A 0401 100040 B 0507 100044 R 0293 100024 P 0728 100137 X 0010 100136 S 0030 sacs à glace à usage médical I 0001 100094 S 0076 sang (appareils pour l analyse du ---) B 0471 100087 S 0122 scalpels S 0140 100030 S 0142 scies à usage chirurgical S 0127 100140 S 0181 seins artificiels A 0422 100141 S 0221 semelles orthopédiques S 0659 100171 S 0233 seringues à usage médical S 1125 100164 S 0388 sondes à usage médical P 0706 100085 S 0451 souliers orthopédiques F 0425 100051 S 0452 souliers (ressorts pour cambrures A 0401 100040 S 0491 sphygmomanomètres S 0726 100129 S 0492 sphygmotensiomètres S 0726 100129 S 0496 spiromètres [appareils médicaux] S 0743 100197 S 0530 stéthoscopes S 0917 100144 S 0531 stimulateurs cardiaques H 0136 100203 S 0549 sucettes [tétines] D 0364 100145 S 0590 surdité (appareils pour le traitement D 0022 100147 de la ---) S 0607 suspensoirs [bandages] S 1092 100148 S 0608 sutures (aiguilles S 1094 100009 S 0609 sutures (matériel S 1093 100149 T 0042 tables d opération O 0074 100150 T 0181 tenailles à châtrer C 0239 100049 T 0190 tension artérielle (appareils pour la S 0726 100129 mesure de la ---) T 0219 tétines [sucettes] D 0364 100145 T 0220 tétines de biberons F 0062 100170 T 0246 thérapeutiques galvaniques G 0018 100091 (appareils ---) T 0252 thermomètres à usage médical T 0192 100198 T 0286 tire-lait B 0674 100107 T 0528 trocarts T 0480 100151 T 0538 trousses de chirurgiens ou de C 0198 100152 médecins U 0001 ultraviolets (filtres pour rayons ---) à F 0170 100181 usage médical U 0003 ultraviolets (lampes à rayons ---) à U 0001 100105 usage médical U 0011 urétrales (seringues --- ) U 0038 100154 U 0012 urétrales (sondes ---) U 0037 100153 U 0013 urinaux U 0040 100110 U 0018 urologiques (appareils et U 0045 100102 instruments ---) U 0026 utérines (seringues --- ) U 0047 100142 V 0004 vaginales (seringues --- ) V 0010 100143 V 0031 vaporisateurs à usage médical V 0034 100109 V 0037 varices (bas pour les ---) S 0938 100166 V 0125 ventouses médicales C 1065 100155 Classification de Nice 8 e édition 92

Classe 10 (suite) V 0213 vêtements spéciaux pour salles C 0598 100200 d opération V 0215 vétérinaires (appareils et V 0124 100156 instruments ---) V 0230 vibrateurs à air chaud à usage H 0290 100012 médical V 0231 vibratoires (appareils ---) pour lits B 0245 100157 V 0232 vibromasseurs V 0127 100158 Y 0005 yeux artificiels A 0424 100159 93 Classification de Nice 8 e édition

Classe 11 Appareils d éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. A 0001 abat-jour L 0041 110237 A 0002 abat-jour (porte- ---) L 0051 110238 A 0013 abreuvage (installations W 0125 110001 automatiques d ---) A 0032 accumulateurs de chaleur H 0138 110002 A 0033 accumulateurs de vapeur S 0870 110242 A 0053 acétylène (becs à --- ) A 0037 110003 A 0054 acétylène (brûleurs à ---) A 0037 110003 A 0055 acétylène (générateurs d ---) A 0040 110004 A 0056 acétylène (phares à ---) A 0039 110005 A 0121 adoucissement de l eau (appareils W 0111 110243 et installations pour l ---) A 0129 aération (hottes d ---) V 0111 110006 A 0130 aération (hottes d ---) pour V 0112 110244 laboratoires A 0131 aériens (installations d éclairage L 0206 110007 pour véhicules ---) A 0148 aérothermes H 0288 110008 A 0229 air (appareils d ionisation pour le I 0156 110174 traitement de l --- ) A 0230 air (appareils et machines pour la A 0158 110207 purification de l --- ) A 0231 air (appareils pour la désodorisation A 0145 110009 de l ---) A 0235 air chaud (appareils à ---) H 0286 110016 A 0236 air chaud (appareils pour bains H 0287 110017 d ---) A 0248 air (dispositifs pour le A 0139 110010 refroidissement de l --- ) A 0249 air (filtres à --- ) pour la climatisation F 0166 110011 A 0250 air (installations de A 0137 110014 conditionnement d ---) A 0251 air (installations de A 0135 110079 conditionnement d ---) pour véhicules A 0252 air (installations de filtrage d ---) A 0147 110015 A 0262 air (réchauffeurs d --- ) A 0160 110012 A 0263 air (sécheurs d ---) A 0146 110013 A 0264 air (stérilisateurs d ---) A 0161 110245 A 0269 alambics * S 0929 110246 A 0296 alcool (becs à ---) A 0185 110247 A 0298 alcool (brûleurs à ---) A 0185 110247 A 0337 alimentateurs de chaudières de F 0061 110273 chauffage A 0370 allumage du gaz (briquets pour l ---) F 0470 110018 A 0375 allume-gaz G 0059 110019 A 0381 allumeurs de gaz G 0059 110019 A 0382 allumoirs * L 0197 110020 A 0481 ampoules d éclairage L 0190 110021 A 0482 ampoules d indicateurs de direction L 0192 110071 pour véhicules A 0483 ampoules électriques L 0191 110022 A 0579 antibuée (dispositifs chauffants ---) H 0155 110250 pour véhicules A 0590 antiéblouissants (dispositifs ---) pour A 0343 110249 véhicules [garnitures de lampes] A 0596 antigivre (dispositifs chauffants ---) pour véhicules H 0155 110250 A 0629 appliques pour becs de gaz B 0630 110251 A 0665 arbres de Noël (lampes électriques L 0213 110195 A 0675 arc (charbon pour lampes à ---) C 0128 110072 A 0677 arc (lampes à ---) A 0400 110023 A 0726 armatures de fours S 1011 110025 A 0754 armoires frigorifiques R 0146 110026 A 0816 atomiques (piles ---) N 0125 110253 A 0841 autoclaves (marmites ---) électriques A 0488 110254 A 0844 autocuiseurs électriques P 0668 110029 A 0851 automobiles (ampoules L 0048 110255 d indicateurs de direction A 0857 automobiles (dispositifs A 0499 110030 antiéblouissants pour --- ) [garnitures de lampes] A 0858 automobiles (feux pour --- ) L 0214 110256 A 0860 automobiles (phares H 0129 110031 B 0008 bacs refroidisseurs pour fours C 0875 110032 B 0048 baignoires B 0179 110033 B 0052 baignoires (garnitures B 0169 110034 B 0053 baignoires pour bains de siège B 0180 110035 B 0061 bain (installations B 0166 110039 B 0071 bains à remous S 0698 110291 B 0072 bains (appareils B 0164 110037 B 0074 bains (chauffe- ---) H 0148 110038 B 0075 bains d air chaud (appareils H 0287 110017 B 0078 bains de siège (baignoires B 0180 110035 B 0084 bains turcs (cabines transportables T 0539 110036 B 0184 barbecue (pierres de lave destinées L 0087 110326 aux grillades sur ---) B 0185 barbecues B 0113 110265 B 0223 bassinoires W 0043 110306 B 0282 becs à acétylène A 0037 110003 B 0283 becs à alcool A 0185 110247 B 0284 becs à incandescence I 0042 110043 B 0285 becs à pétrole P 0276 110248 B 0286 becs de gaz G 0052 110161 B 0287 becs de gaz (appliques B 0630 110251 B 0288 becs de lampes B 0777 110044 B 0355 biberons (chauffe- ---) électriques H 0147 110257 B 0376 bicyclettes (feux B 0357 110045 B 0391 bidets B 0368 110046 B 0565 boissons (appareils pour le B 0333 110119 refroidissement B 0669 bouches à eau H 0319 110049 B 0673 bouchons de radiateurs R 0011 110050 B 0709 bouilleurs W 0094 110052 B 0711 bouilloires électriques K 0013 110303 B 0716 bouillottes H 0293 110302 B 0717 boulangerie (fours de --- ) B 0057 110053 B 0807 bricelets (fers à ---) électriques W 0005 110258 B 0821 briquets pour l allumage du gaz F 0470 110018 B 0828 brise-jet A 0367 110055 Classification de Nice 8 e édition 94

Classe 11 (suite) B 0832 broches de rôtisserie R 0274 110057 B 0853 bronzer (appareils à ---) T 0057 110271 B 0879 brûleurs B 0775 110060 B 0880 brûleurs de laboratoire L 0004 110058 B 0881 brûleurs germicides G 0113 110061 B 0882 brûloirs à café R 0271 110062 B 0887 buanderie (chaudières L 0083 110063 C 0006 cabines de douche S 0389 110298 C 0012 cabines transportables pour bains T 0539 110036 turcs C 0014 cabinets d aisances transportables T 0320 110064 C 0074 café (brûloirs à ---) R 0271 110062 C 0075 café (filtres à ---) électriques C 0665 110260 C 0080 café (percolateurs à --- ) électriques C 0672 110261 C 0085 café (torréfacteurs à ---) C 0674 110066 C 0087 cafetières électriques C 0671 110262 C 0138 calorifères H 0153 110067 C 0159 canalisation (robinets T 0075 110068 C 0222 capteurs solaires [chauffage] S 0639 110269 C 0269 carneaux de chaudières de F 0354 110264 chauffage C 0271 carneaux de cheminées C 0422 110093 C 0331 casseroles à pression P 0668 110029 [autocuiseurs] électriques C 0380 cendre (installations automatiques A 0464 110231 pour transporter la --- ) C 0384 cendriers de foyers F 0544 110154 C 0442 chaleur (accumulateurs H 0138 110002 C 0445 chaleur (récupérateurs de --- ) H 0145 110069 C 0457 chambres blanches [installations C 0540 110325 sanitaires] C 0459 chambres frigorifiques R 0147 110156 C 0466 chamotte (garnitures de fours en ---) O 0127 110070 C 0471 chancelières chauffées F 0419 110088 électriquement C 0512 charbon pour lampes à arc C 0128 110072 C 0518 chargement (appareils pour L 0294 110074 fours C 0519 chargement des fours (supports K 0027 110279 pour le ---) C 0555 chasses d eau W 0092 110272 C 0556 chasses d eau (réservoirs F 0365 110075 C 0572 chaudières à bouilleur B 0516 110047 C 0573 chaudières de buanderie L 0083 110063 C 0574 chaudières de chauffage H 0157 110077 C 0575 chaudières de chauffage F 0061 110273 (alimentateurs C 0576 chaudières de chauffage (carneaux F 0354 110264 C 0577 chaudières de chauffage (tubes B 0513 110078 C 0587 chauffage à eau chaude H 0164 110076 (installations C 0588 chauffage à vapeur (purgeurs non A 0163 110205 automatiques pour installations C 0589 chauffage (appareils de --- ) à H 0156 110080 combustible solide, liquide ou gazeux C 0590 chauffage (appareils électriques C 0592 chauffage central (humidificateurs pour radiateurs H 0154 110082 H 0306 110084 C 0593 chauffage central (radiateurs C 0300 110083 C 0594 chauffage (chaudières H 0157 110077 C 0596 chauffage pour aquariums A 0394 110308 (appareils C 0597 chauffage pour véhicules H 0151 110081 (installations C 0598 chauffants (corps ---) H 0160 110085 C 0599 chauffants (filaments électriques ---) H 0161 110293 C 0600 chauffe (installations H 0162 110073 C 0601 chauffe-bains H 0148 110038 C 0602 chauffe-biberons électriques H 0147 110257 C 0604 chauffe-eau W 0094 110052 C 0605 chauffe-fers H 0150 110086 C 0606 chauffe-lits B 0257 110304 C 0607 chauffe-pieds [électriques ou non F 0422 110087 électriques] C 0608 chauffe-plats P 0473 110089 C 0609 chaufferettes S 0960 110140 C 0610 chaufferettes de poche P 0526 110280 C 0664 cheminées (carneaux C 0422 110093 C 0665 cheminées d appartement F 0209 110267 C 0676 cheminées (tiroirs C 0418 110094 C 0730 cheveux (sèche- ---) H 0023 110095 C 0782 chloration pour piscines (appareils S 1107 110318 C 0797 chromatographie (appareils à C 0464 110292 usage industriel C 0945 climatisation (appareils A 0136 110099 C 0947 climatisation (installations A 0137 110014 C 0948 climatisation pour véhicules A 0135 110079 (installations C 1028 colle (appareils à chauffer la ---) G 0195 110100 C 1034 collecteurs solaires [chauffage] S 0639 110269 C 1049 colonnes à distiller D 0194 110101 C 1076 combustibles (économiseurs F 0514 110102 * C 1077 combustibles (installations pour le P 0708 110193 traitement de modérateurs nucléaires et ---) C 1136 condenseurs de gaz [autres que G 0054 110294 parties de machines] C 1139 conditionnement d air (appareils A 0136 110099 C 1140 conditionnement d air (installations A 0137 110014 C 1141 conditionnement d air (installations A 0135 110079 pour véhicules C 1147 conduites de gaz (accessoires de R 0158 110240 réglage et de sûreté C 1151 conduites d eau (installations W 0088 110104 C 1154 conduites d eaux (robinets M 0332 110239 mélangeurs pour --- ) C 1161 conduits [parties d installations P 0404 110103 sanitaires] C 1176 congélateurs F 0467 110106 C 1310 corps chauffants H 0160 110085 95 Classification de Nice 8 e édition

Classe 11 (suite) C 1452 coussins chauffés électriquement, non à usage médical C 1480 couvertures chauffantes, non à usage médical H 0159 110296 B 0446 110305 C 1626 cuiseurs K 0028 110048 C 1635 cuisinières C 0859 110108 C 1636 cuisson à micro-ondes (appareils M 0270 110317 C 1637 cuisson (appareils et installations C 0864 110109 C 1640 cuisson (ustensiles de --- ) C 0871 110107 électriques C 1678 cuvettes de toilettes [W.-C.] T 0310 110235 C 1692 cycles (feux pour --- ) C 1136 110110 D 0021 décharges électriques (tubes à ---) D 0154 110111 pour l éclairage D 0051 dégivreurs pour véhicules D 0039 110112 D 0119 déshydratation (appareils des D 0045 110321 matières organiques alimentaires D 0122 désinfectants (distributeurs D 0170 110114 pour toilettes D 0125 désinfection (appareils D 0169 110115 D 0131 désodorisation (appareils non D 0071 110275 à usage personnel D 0132 dessalement de l eau de mer D 0077 110116 (installations D 0135 dessiccation (appareils D 0078 110117 D 0207 diffuseurs [éclairage] L 0194 110118 D 0208 diffuseurs d irrigation goutte-àgoutte D 0330 110323 [accessoires d irrigation] D 0215 direction (ampoules d indicateurs L 0192 110071 pour véhicules D 0241 distillation (appareils pour la ---) D 0192 110120 D 0244 distiller (colonnes à ---) D 0194 110101 D 0249 distributeurs de désinfectants pour D 0170 110114 toilettes D 0259 distribution d eau (installations W 0090 110096 D 0284 douche (cabines S 0389 110298 D 0285 douches * S 0391 110121 D 0288 douilles de lampes électriques S 0618 110122 E 0001 eau (accessoires de réglage et de R 0159 110241 sûreté pour appareils à ---) E 0003 eau (appareils à filtrer l ---) W 0091 110124 E 0004 eau (appareils de prise d --- ) W 0098 110276 E 0005 eau (appareils et installations pour W 0111 110243 l adoucissement de l --- ) E 0006 eau (appareils et machines pour la W 0104 110206 purification de l --- ) E 0008 eau (bouches à ---) H 0319 110049 E 0009 eau (chasses d ---) W 0092 110272 E 0010 eau chaude (installations de H 0164 110076 chauffage à ---) E 0011 eau (chauffe- --- ) W 0094 110052 E 0024 eau de mer (installations de D 0077 110116 dessalement de l ---) E 0029 eau (installations de conduites d ---) W 0088 110104 E 0030 eau (installations de distribution W 0090 110096 d ---) E 0031 eau (installations pour la W 0103 110123 purification de l --- ) E 0032 eau (installations pour l approvisionnement d --- ) E 0033 eau (installations pour le refroidissement de l --- ) W 0113 110252 C 0883 110125 E 0034 eau (jets d --- ) ornementaux O 0101 110175 E 0038 eau potable (filtres pour l --- ) F 0168 110147 E 0041 eau (réchauffeurs d --- ) [appareils] W 0095 110211 E 0043 eau (refroidisseurs d ---) C 0883 110125 [installations] E 0045 eau sous pression (réservoirs d ---) P 0677 110127 E 0046 eau (stérilisateurs d --- ) W 0112 110128 E 0079 échangeurs thermiques H 0141 110129 E 0095 éclairage (ampoules d ---) L 0190 110021 E 0096 éclairage (appareils d ---) pour L 0201 110229 véhicules E 0097 éclairage (appareils et installations L 0200 110130 d ---) E 0101 éclairage (dispositifs de protection G 0310 110131 pour l --- ) E 0104 éclairage (lampes d --- ) L 0044 110040 E 0113 économiseurs de combustibles * F 0514 110102 E 0169 égouts (installations pour la P 0783 110135 purification des eaux d --- ) E 0195 électriques (radiateurs ---) R 0014 110137 E 0401 épuration de l huile (appareils pour O 0053 110277 l --- ) E 0402 épuration du gaz (appareils pour G 0066 110138 l --- ) E 0532 étuver le fourrage (appareils D 0352 110141 E 0538 évaporateurs E 0190 110142 E 0541 éviers S 0485 110299 F 0005 falots L 0055 110144 F 0096 fers à bricelets [électriques] W 0005 110258 F 0107 fers à pâtisserie électriques W 0005 110258 F 0113 fers (chauffe- --- ) H 0150 110086 F 0138 feux pour véhicules L 0215 110027 F 0172 filaments de lampes électriques F 0135 110145 F 0173 filaments électriques chauffants H 0161 110293 F 0214 fils de magnésium [éclairage] M 0023 110190 F 0244 filtration pour aquariums (appareils A 0392 110307 F 0249 filtres [parties d installations F 0173 110146 domestiques ou industrielles] F 0250 filtres à café électriques C 0665 110260 F 0275 flambeaux F 0276 110148 F 0335 fontaines F 0448 110126 F 0353 forges portatives F 0433 110149 F 0379 fourneaux [à l exception des F 0554 110150 fourneaux pour expériences] F 0383 fourneaux (garnitures façonnées F 0258 110151 F 0384 fourneaux (grilles F 0547 110152 F 0387 fourrage (appareils pour étuver D 0352 110141 le ---) F 0399 fours [à l exception des fours pour F 0554 110150 expériences] F 0400 fours (appareils de chargement L 0294 110074 F 0401 fours (armatures S 1011 110025 Classification de Nice 8 e édition 96

Classe 11 (suite) F 0402 fours (bacs refroidisseurs C 0875 110032 F 0403 fours dentaires D 0060 110311 F 0404 fours (garnitures façonnées F 0258 110151 F 0406 fours solaires S 0640 110270 F 0407 fours (supports pour le chargement K 0027 110279 des --- ) F 0408 foyers F 0548 110153 F 0409 foyers (cendriers F 0544 110154 F 0410 foyers (grilles F 0547 110152 F 0428 frigorifiques (appareils et R 0143 110155 machines ---) F 0429 frigorifiques (armoires ---) R 0146 110026 F 0430 frigorifiques (chambres ---) R 0147 110156 F 0432 frigorifiques (récipients ---) R 0148 110157 F 0436 friser (lampes à ---) C 1077 110158 F 0438 friteuses électriques D 0035 110266 F 0465 fruits (torréfacteurs à --- ) F 0504 110159 F 0484 fumigations (appareils non F 0531 110278 à usage médical G 0069 garnitures de baignoires B 0169 110034 G 0089 garnitures façonnées de fourneaux F 0258 110151 G 0090 garnitures façonnées de fours F 0258 110151 G 0104 gaufriers électriques W 0005 110258 G 0109 gaz (accessoires de réglage et de R 0157 110259 sûreté pour appareils à ---) G 0110 gaz (accessoires de réglage et de R 0158 110240 sûreté pour conduites G 0111 gaz (allume- ---) G 0059 110019 G 0113 gaz (appareils pour l épuration G 0066 110138 du ---) G 0114 gaz (becs G 0052 110161 G 0115 gaz (brûleurs à ---) G 0052 110161 G 0116 gaz (chaudières à ---) G 0051 110162 G 0118 gaz (condenseurs [autres que G 0054 110294 parties de machines] G 0121 gaz (générateurs G 0057 110295 G 0123 gaz (lampes à ---) G 0058 110163 G 0124 gaz (laveurs [parties G 0065 110160 d installations à gaz] G 0160 générateurs d acétylène A 0040 110004 G 0161 générateurs de gaz G 0057 110295 G 0162 générateurs de vapeur [autres que S 0871 110165 parties de machines] G 0179 germicides (brûleurs ---) G 0113 110061 G 0180 germicides (lampes ---) pour la G 0114 110166 purification de l air G 0197 glace (appareils et machines à ---) I 0010 110167 G 0215 glacières I 0002 110168 G 0225 globes de lampes L 0037 110169 G 0334 grille-pain B 0671 110171 G 0335 grilles de fourneaux F 0547 110152 G 0336 grilles de foyers F 0547 110152 G 0340 grils [appareils de cuisson] R 0272 110172 H 0097 hottes aspirantes de cuisine E 0210 110314 H 0098 hottes d aération V 0111 110006 H 0099 hottes d aération pour laboratoires V 0112 110244 H 0128 huile (appareils pour l épuration de O 0053 110277 l --- ) H 0129 huile (brûleurs à ---) O 0020 110199 H 0139 huile (lampes à ---) O 0029 110179 H 0180 humidificateurs pour radiateurs de chauffage central H 0306 110084 I 0048 incandescence (becs à ---) I 0042 110043 I 0056 incinérateurs I 0045 110173 I 0065 indicateurs de direction (ampoules L 0192 110071 d ---) pour véhicules I 0126 ionisation (appareils d --- ) pour le I 0156 110174 traitement de l air I 0131 irrigation (machines d ---) pour W 0126 110327 l agriculture J 0025 jet (brise- ---) A 0367 110055 J 0029 jets d eau ornementaux O 0101 110175 L 0001 laboratoire (brûleurs L 0004 110058 L 0002 laboratoire (lampes L 0005 110176 L 0048 lait (installations pour le M 0279 110177 refroidissement du ---) L 0081 lampadaires S 0987 110263 L 0082 lampes à arc A 0400 110023 L 0083 lampes à arc (charbon C 0128 110072 L 0084 lampes à friser C 1077 110158 L 0085 lampes à gaz G 0058 110163 L 0086 lampes à huile O 0029 110179 L 0087 lampes à souder S 0651 110181 L 0089 lampes (becs B 0777 110044 L 0091 lampes de laboratoire L 0005 110176 L 0092 lampes de poche P 0524 110051 L 0094 lampes de sûreté S 0023 110182 L 0095 lampes d éclairage L 0044 110040 L 0096 lampes d éclairage pour aquariums A 0396 110309 L 0097 lampes électriques E 0067 110024 L 0098 lampes électriques (douilles S 0618 110122 L 0099 lampes électriques pour arbres de L 0213 110195 Noël L 0100 lampes germicides pour la G 0114 110166 purification de l air L 0101 lampes (globes de --- ) L 0037 110169 L 0102 lampes (manchons de --- ) L 0039 110042 L 0105 lampes pour appareils de projection P 0717 110132 L 0107 lampes (réflecteurs L 0040 110183 L 0108 lampes (suspensions L 0038 110184 L 0110 lampes (tubes L 0035 110092 L 0111 lampes (verres L 0036 110091 L 0112 lampions C 0434 110185 L 0131 lanternes d éclairage L 0056 110041 L 0134 lanternes vénitiennes C 0434 110185 L 0150 lavabos W 0051 110186 L 0151 lavabos (appareils à sécher les H 0055 110223 mains L 0164 laveurs de gaz [parties G 0065 110160 d installations à gaz] L 0297 liquides (refroidisseurs C 0881 110188 [installations] L 0320 lits (chauffe--) B 0257 110304 L 0362 lumineux (tubes ---) pour l éclairage L 0347 110189 L 0375 lustres C 0348 110133 M 0024 magnésium (fils [éclairage] M 0023 110190 M 0034 mains (appareils à sécher les ---) H 0055 110223 pour lavabos M 0048 maisons (numéros lumineux L 0344 110196 M 0066 malt (torréfacteurs à ---) M 0061 110191 97 Classification de Nice 8 e édition

Classe 11 (suite) M 0087 manchons de lampes L 0039 110042 M 0147 marmites autoclaves électriques A 0488 110254 M 0388 mineurs (lampes M 0310 110192 M 0421 modérateurs nucléaires P 0708 110193 (installations pour le traitement de combustibles et ---) N 0076 niveau (soupapes régulatrices L 0169 110194 dans les réservoirs N 0106 nucléaires (installations pour le P 0708 110193 traitement de combustibles et modérateurs ---) N 0107 numéros de maisons lumineux L 0344 110196 O 0161 oxhydriques (brûleurs ---) O 0135 110197 P 0023 pain (grille- ---) B 0671 110171 P 0183 pasteurisateurs P 0157 110178 P 0217 pâtisserie (fers à ---) électriques W 0005 110258 P 0323 percolateurs à café électriques C 0672 110261 P 0357 pétrole (brûleurs à ---) P 0276 110248 P 0362 phares de véhicules V 0071 110200 P 0427 pieds (chauffe- ---) [électriques ou F 0422 110087 non électriques] P 0428 pieds (chaufferettes pour les ---) F 0422 110087 P 0454 pierres de lave destinées aux L 0087 110326 grillades sur barbecue P 0469 piles atomiques N 0125 110253 P 0546 plafonniers C 0271 110136 P 0585 plaques chauffantes H 0291 110170 P 0588 plaques de chauffage H 0165 110201 P 0625 plats (chauffe- ---) P 0473 110089 P 0646 plongée (projecteurs D 0210 110322 P 0676 poches jetables de stérilisation P 0604 110324 P 0681 poêles [appareils de chauffage] S 0961 110143 P 0740 polymérisation (installations P 0556 110203 P 0758 pompes à chaleur H 0144 110268 P 0871 potagers [fourneaux] K 0035 110204 P 0960 prise d eau (appareils W 0098 110276 P 0970 projecteurs de plongée D 0210 110322 P 0974 projection (lampes pour appareils P 0717 110132 P 0986 protection (dispositifs pour G 0310 110131 l éclairage P 1033 purgeurs non automatiques pour A 0163 110205 installations de chauffage à vapeur P 1035 purification de l air (appareils et A 0158 110207 machines pour la ---) P 1037 purification de l eau (appareils et W 0104 110206 machines pour la ---) P 1039 purification des eaux d égouts P 0783 110135 (installations pour la ---) R 0019 radiateurs [chauffage] R 0015 110198 R 0020 radiateurs (bouchons de --- ) R 0011 110050 R 0021 radiateurs de chauffage central H 0306 110084 (humidificateurs R 0024 radiateurs électriques R 0014 110137 R 0047 raffinage (tours pour la R 0134 110208 distillation R 0049 rafraîchir (installations et machines C 0880 110209 à ---) R 0115 rayons ultraviolets (lampes à ---) non U 0002 110180 à usage médical R 0120 réacteurs nucléaires N 0125 110253 R 0134 réchauds C 0868 110210 R 0135 réchauffeurs d air A 0160 110012 R 0136 réchauffeurs d eau [appareils] W 0095 110211 R 0145 récipients frigorifiques R 0148 110157 R 0156 récupérateurs de chaleur H 0145 110069 R 0160 réflecteurs de lampes L 0040 110183 R 0161 réflecteurs pour véhicules V 0075 110212 R 0167 réfrigérateurs R 0150 110274 R 0168 réfrigération (appareils et R 0144 110213 installations R 0170 refroidissement (appareils et C 0878 110214 installations R 0172 refroidisseurs de liquides C 0881 110188 [installations] R 0174 registres de tirage [chauffage] D 0006 110215 R 0175 réglage (accessoires pour R 0156 110216 appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz R 0187 régulateurs de tirage [chauffage] D 0006 110215 R 0215 remous dans l eau (appareils pour W 0227 110320 faire des ---) R 0245 réservoirs de chasses d eau F 0365 110075 R 0246 réservoirs d eau sous pression P 0677 110127 R 0250 réservoirs (soupapes régulatrices L 0169 110194 de niveau dans les ---) R 0339 robinets * T 0076 110218 R 0341 robinets de canalisation T 0075 110068 R 0344 robinets mélangeurs pour conduites M 0332 110239 d eau R 0359 rondelles de robinets d eau W 0048 110219 R 0377 rôtisserie (broches R 0274 110057 R 0378 rôtissoires R 0341 110220 S 0086 sanitaires (appareils et S 0086 110221 installations --- ) S 0108 sauna (installations S 0115 110297 S 0157 séchage (appareils et installations D 0351 110222 S 0158 sèche-cheveux H 0023 110095 S 0160 sécher les mains (appareils à ---) H 0055 110223 pour lavabos S 0161 sécheurs d air A 0146 110013 S 0162 sécheurs de linge électriques L 0080 110316 S 0164 séchoirs [appareils] D 0350 110097 S 0237 serpentins [parties d installations de C 0689 110224 distillation, de chauffage ou de refroidissement] S 0296 sièges de toilettes [W.-C.] T 0315 110236 S 0423 souder (lampes à ---) S 0651 110181 S 0431 souffleries [parties d installations F 0036 110225 d aération] S 0456 soupapes régulatrices de niveau L 0169 110194 dans les réservoirs S 0526 stérilisateurs S 0914 110226 S 0527 stérilisation (poches jetables P 0604 110324 S 0584 supports pour le chargement des K 0027 110279 fours Classification de Nice 8 e édition 98

Classe 11 (suite) S 0591 sûreté (accessoires pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d eau ou de gaz S 0017 110217 S 0606 suspensions de lampes L 0038 110184 T 0004 tabac (installations pour le C 0882 110227 refroidissement du ---) T 0009 tabac (torréfacteurs à --- ) T 0305 110228 T 0113 tapis chauffés électriquement C 0166 110310 T 0249 thermiques (échangeurs ---) H 0141 110129 T 0254 thermoplongeurs I 0037 110090 T 0280 tirage (registres [chauffage] D 0006 110215 T 0281 tirage (régulateurs de --- ) D 0006 110215 [chauffage] T 0291 tiroirs de cheminées C 0418 110094 T 0319 toasteurs B 0671 110171 T 0357 toilettes [W.-C.] T 0321 110105 T 0358 toilettes [W.-C.] (cuvettes T 0310 110235 T 0359 toilettes [W.-C.] (sièges T 0315 110236 T 0405 torches pour l éclairage T 0371 110202 T 0409 torréfacteurs R 0270 110230 T 0424 tournebroches R 0273 110056 T 0441 tours de raffinage pour la distillation R 0134 110208 T 0552 tubes à décharges électriques pour D 0154 110111 l éclairage T 0557 tubes de chaudières de chauffage B 0513 110078 T 0558 tubes de lampes L 0035 110092 T 0561 tubes lumineux pour l éclairage L 0347 110189 T 0593 tuyaux flamboyants [industrie du F 0275 110059 pétrole] U 0004 ultraviolets (lampes à rayons ---) non U 0002 110180 à usage médical U 0014 urinoirs U 0039 110301 U 0022 ustensiles de cuisson électriques C 0871 110107 V 0023 vannes thermostatiques [parties V 0025 110319 d installations de chauffage] V 0025 vapeur (accumulateurs S 0870 110242 V 0027 vapeur (générateurs, autres S 0871 110165 que parties de machines V 0028 vapeur (installations de production S 0875 110232 V 0032 vaporisateurs faciaux [saunas] S 0874 110300 V 0041 vases d expansion pour E 0200 110313 installations de chauffage central V 0053 véhicules (ampoules d indicateurs L 0192 110071 de direction V 0056 véhicules (appareils d éclairage L 0201 110229 V 0072 véhicules (dégivreurs D 0039 110112 V 0074 véhicules (dispositifs A 0343 110249 antiéblouissants pour --- ) [garnitures de lampes] V 0075 véhicules (dispositifs chauffants H 0155 110250 antibuée [antigivre] V 0079 véhicules (feux L 0215 110027 V 0085 véhicules (installations de H 0151 110081 chauffage V 0086 véhicules (installations de A 0135 110079 climatisation V 0091 véhicules (phares V 0071 110200 V 0097 véhicules (réflecteurs V 0075 110212 V 0118 ventilateurs [climatisation] F 0031 110065 V 0120 ventilateurs électriques à usage F 0032 110315 personnel V 0122 ventilation [climatisation] (appareils V 0109 110233 V 0123 ventilation [climatisation] V 0110 110234 (installations pour véhicules V 0176 verres de lampes L 0036 110091 Y 0004 yaourtières électriques E 0061 110312 99 Classification de Nice 8 e édition

Classe 12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. A 0029 accouplements pour véhicules terrestres C 0965 120003 A 0132 aériens (transporteurs ---) A 0104 120004 A 0133 aériens (véhicules ---) A 0164 120005 A 0135 aéroglisseurs A 0141 120237 A 0137 aéronautique (appareils, machines A 0108 120203 et dispositifs pour l ---) A 0139 aéronefs A 0166 120184 A 0145 aérostatiques (ballons ---) A 0132 120006 A 0147 aérostats A 0132 120006 A 0234 air (chambres à ---) pour I 0104 120007 pneumatiques A 0427 ambulances A 0253 120233 A 0471 amortisseurs de suspension pour S 1090 120010 véhicules A 0473 amortisseurs (ressorts ---) pour S 0347 120011 véhicules A 0476 amphibies (avions ---) A 0267 120012 A 0583 antidérapants pour bandages de N 0103 120013 véhicules A 0589 antiéblouissants (dispositifs ---) pour A 0333 120204 véhicules * A 0622 antivols pour véhicules A 0374 120200 A 0636 appuie-tête pour sièges de H 0131 120015 véhicules A 0669 arbres de transmission pour T 0420 120246 véhicules terrestres A 0772 arroseuses [véhicules] S 0785 120016 A 0822 attelages de chemins de fer ou de R 0044 120002 wagons A 0823 attelages de remorques pour T 0407 120017 véhicules A 0838 autobus M 0411 120018 A 0839 autocaravanes C 0070 120249 A 0840 autocars M 0413 120019 A 0849 automobiles A 0498 120205 A 0850 automobiles (amortisseurs S 0344 120210 A 0852 automobiles (bandages A 0497 120206 A 0853 automobiles (capots A 0495 120023 A 0854 automobiles (carrosseries A 0491 120207 A 0855 automobiles (chaînes pour --- ) A 0493 120024 A 0856 automobiles (châssis A 0494 120025 A 0859 automobiles (pare-chocs B 0764 120209 A 0861 automobiles (stores [pare-soleil] S 1053 120245 A 0864 autoneiges S 0599 120256 A 0872 avertisseurs contre le vol des A 0373 120211 véhicules A 0873 avertisseurs de marche arrière pour R 0213 120026 véhicules A 0875 avertisseurs sonores pour H 0261 120212 véhicules A 0878 avions A 0112 120027 A 0880 avirons O 0001 120041 B 0003 bâches de voitures d enfants C 0981 120164 B 0004 bacs [bateaux] F 0097 120028 B 0022 bagages (porte- ---) pour véhicules L 0340 120029 B 0112 ballons aérostatiques [aérostats] A 0132 120006 B 0116 ballons dirigeables D 0153 120030 B 0127 bandages de roues de chemins de F 0271 120033 fer (boudins B 0128 bandages de roues pour véhicules T 0571 120031 B 0129 bandages de véhicules N 0103 120013 (antidérapants B 0134 bandages (valves pour V 0016 120032 véhicules B 0152 bandes de roulement pour le T 0453 120156 rechapage des pneus B 0200 barres de torsion pour véhicules T 0375 120034 B 0216 bascule (chariots à ---) G 0228 120065 B 0231 bateaux B 0497 120021 B 0232 bateaux (coques de --- ) S 0336 120035 B 0233 bateaux (crochets B 0496 120036 B 0234 bateaux (dispositifs de commande S 0899 120037 B 0235 bateaux (dispositifs pour dégager D 0160 120038 les --- ) B 0238 bateaux (plans inclinés pour --- ) I 0046 120039 B 0239 bateaux (propulseurs à hélice S 0181 120040 B 0240 bateaux (rames O 0001 120041 B 0296 bennes de camions T 0272 120042 B 0297 bennes (roues M 0300 120043 B 0308 béquilles de cycles C 1142 120097 B 0342 bétonnières automobiles C 0788 120213 B 0369 bicycles B 0366 120044 B 0370 bicyclettes B 0366 120044 B 0371 bicyclettes (bandages B 0365 120084 B 0372 bicyclettes (béquilles B 0364 120046 B 0373 bicyclettes (cadres F 0451 120221 B 0374 bicyclettes (chambres à air I 0103 120214 B 0377 bicyclettes (filets D 0298 120122 B 0380 bicyclettes (freins B 0645 120086 B 0381 bicyclettes (guidons de --- ) H 0067 120080 B 0382 bicyclettes (indicateurs de direction D 0151 120045 B 0385 bicyclettes (jantes R 0241 120088 B 0387 bicyclettes (pompes P 0766 120093 B 0388 bicyclettes (rayons S 0748 120094 B 0389 bicyclettes (selles B 0362 120096 B 0390 bicyclettes (sonnettes B 0279 120098 B 0394 bielles pour véhicules terrestres, C 0818 120242 autres que parties de moteurs B 0511 bogies pour wagons de chemins de B 0510 120047 fer B 0611 boîtes de vitesses pour véhicules G 0092 120217 terrestres B 0653 bossoirs d embarcations D 0020 120048 B 0679 bouchons pour réservoirs à C 0104 120241 essence de véhicules B 0688 boudins de bandages de roues de F 0271 120033 chemins de fer B 0690 boue (garde- ---) M 0465 120049 B 0691 boue (pare- ---) M 0465 120049 Classification de Nice 8 e édition 100

Classe 12 (suite) B 0776 boyaux pour cycles T 0514 120234 B 0827 brise (pare- ---) W 0271 120154 B 0870 brouettes W 0209 120218 B 0892 buffets roulants [voitures] D 0144 120220 C 0007 cabines pour installations de C 0175 120051 transport par câbles C 0016 câbles (appareils et installations de C 0014 120188 transport par ---) C 0064 cadres de cycles F 0451 120221 C 0107 caissons [véhicules] C 0029 120052 C 0148 camionnettes V 0032 120125 C 0149 camions L 0324 120022 C 0150 camions (bennes T 0272 120042 C 0188 canots B 0497 120021 C 0201 caoutchouc (rondelles adhésives P 0166 120194 pour la réparation des chambres à air C 0209 capotes de véhicules H 0226 120055 C 0211 capots de moteurs pour véhicules H 0225 120054 C 0236 caravanes C 0116 120056 C 0282 carrosseries B 0504 120222 C 0286 carters pour organes de véhicules C 1003 120058 terrestres [autres que pour moteurs] C 0357 ceintures de sécurité pour sièges S 0018 120059 de véhicules C 0421 chaînes antidérapantes A 0366 120014 C 0424 chaînes de commande pour D 0333 120225 véhicules terrestres C 0425 chaînes de cycles C 0330 120061 C 0431 chaînes motrices pour véhicules T 0416 120226 terrestres C 0440 chalands B 0116 120063 C 0446 chaloupes L 0077 120064 C 0454 chambres à air pour pneumatiques I 0104 120007 C 0455 chambres à air (rondelles P 0166 120194 adhésives de caoutchouc pour la réparation des ---) C 0456 chambres à air (trousses pour la R 0188 120008 réparation des ---) C 0528 chariots à provisions S 0377 120255 C 0529 chariots de coulée C 0235 120067 C 0530 chariots de manutention G 0228 120065 C 0531 chariots de nettoyage C 0555 120251 C 0532 chariots dévidoirs pour tuyaux H 0276 120066 flexibles C 0533 chariots élévateurs L 0185 120001 C 0540 charrettes C 0183 120219 C 0541 charrettes de golf G 0223 120068 C 0544 chars C 0183 120219 C 0565 châssis de véhicules V 0065 120069 C 0666 cheminées de locomotives F 0539 120229 C 0667 cheminées de navires F 0540 120073 C 0681 chemins de fer (attelages R 0044 120002 C 0682 chemins de fer (bogies pour B 0510 120047 wagons C 0683 chemins de fer (boudins de F 0271 120033 bandages de roues C 0686 chemins de fer (matériel roulant R 0312 120072 C 0702 chenilles pour véhicules T 0455 120074 C 0788 choc (tampons [matériel B 0738 120078 ferroviaire roulant] C 0875 circuits hydrauliques pour véhicules H 0325 120079 C 0970 clous pour pneus S 0729 120155 C 1000 coffres spéciaux pour véhicules à P 0081 120254 deux roues C 1084 commande (chaînes pour D 0333 120225 véhicules terrestres C 1088 commande (dispositifs pour S 0899 120037 bateaux C 1234 convertisseurs de couple pour T 0373 120227 véhicules terrestres C 1242 coques de bateaux S 0336 120035 C 1243 coques de navires S 0336 120035 C 1295 cornets avertisseurs pour véhicules H 0261 120212 C 1365 couchettes pour véhicules S 0552 120081 C 1371 coulée (chariots C 0235 120067 C 1405 couple (convertisseurs pour T 0373 120227 véhicules terrestres C 1406 couples de navires T 0254 120082 C 1454 coussins d air gonflants [dispositifs A 0131 120247 de sécurité pour automobiles] C 1572 crochets de bateaux [gaffes] B 0496 120036 C 1649 culbuteurs de wagons [parties de T 0271 120201 wagons] C 1683 cyclecars C 1131 120099 C 1684 cycles B 0366 120044 C 1685 cycles (avertisseurs sonores B 0279 120098 C 1686 cycles (bandages B 0365 120084 C 1687 cycles (béquilles C 1142 120097 C 1688 cycles (boyaux T 0514 120234 C 1689 cycles (cadres F 0451 120221 C 1690 cycles (chambres à air I 0103 120214 C 1691 cycles (engrenages G 0095 120085 C 1693 cycles (freins de --- ) B 0645 120086 C 1694 cycles (garde-boue C 1137 120087 C 1695 cycles (guidons H 0067 120080 C 1696 cycles (jantes R 0241 120088 C 1697 cycles (manivelles C 1005 120089 C 1698 cycles (moteurs M 0428 120090 C 1699 cycles (moyeux C 1135 120091 C 1700 cycles (pédales P 0199 120092 C 1701 cycles (pneumatiques B 0365 120084 C 1702 cycles (pompes P 0766 120093 C 1703 cycles (rayons S 0748 120094 C 1704 cycles (roues W 0212 120095 C 1705 cycles (selles B 0362 120096 C 1706 cycles (sonnettes B 0279 120098 D 0046 défenses pour bateaux [parebattage] F 0081 120252 D 0071 démultiplicateurs pour véhicules R 0120 120235 terrestres D 0170 dévidoirs (chariots ---) pour tuyaux H 0276 120066 flexibles D 0177 diables T 0555 120050 D 0216 direction (indicateurs pour D 0152 120228 véhicules D 0217 dirigeables (ballons ---) D 0153 120030 101 Classification de Nice 8 e édition

Classe 12 (suite) D 0290 dragueurs [bateaux] D 0295 120105 D 0298 draisines T 0481 120106 E 0191 électriques (moteurs ---) pour M 0425 120109 véhicules terrestres E 0198 électriques (véhicules ---) E 0070 120110 E 0212 élévateurs (chariots ---) L 0185 120001 E 0214 élévateurs (hayons ---) [parties de T 0037 120243 véhicules terrestres] E 0239 embarcations (bossoirs d ---) D 0020 120048 E 0255 embrayages pour véhicules C 0614 120111 terrestres E 0312 enfants (sièges de sécurité S 0026 120112 pour véhicules E 0314 enfants (voitures d ---) P 0794 120163 E 0323 engrenages pour véhicules G 0094 120103 terrestres E 0324 enjoliveurs H 0303 120124 E 0354 enveloppes [pneumatiques] C 0214 120114 E 0407 équilibrage des roues de véhicules B 0058 120116 (plombs pour l --- ) E 0425 espars [marine] S 0706 120118 E 0446 essieux A 0512 120119 E 0447 essieux (fusées d ---) A 0510 120120 E 0449 essuie-glace W 0273 120121 F 0030 fauteuils roulants pour malades W 0210 120062 F 0192 filets porte-bagages pour véhicules L 0341 120123 F 0193 filets pour bicyclettes D 0298 120122 F 0377 fourgonnettes V 0032 120125 F 0378 fourgons [véhicules] V 0032 120125 F 0416 freins de véhicules B 0646 120126 F 0418 freins (garnitures pour B 0639 120215 véhicules F 0422 freins (sabots pour véhicules B 0643 120216 F 0424 freins (segments pour B 0641 120236 véhicules F 0427 frettes de moyeux B 0103 120127 F 0433 frigorifiques (véhicules ---) R 0142 120128 F 0497 funiculaires F 0537 120189 F 0499 funiculaires (matériel roulant R 0311 120071 F 0503 fusées d essieux A 0510 120120 G 0008 gaffes [marine] B 0496 120036 G 0063 garde-boue M 0465 120049 G 0078 garnitures de freins pour véhicules B 0639 120215 G 0091 garnitures intérieures de véhicules U 0031 120195 [capitonnage] G 0200 glace (essuie- --- ) W 0273 120121 G 0248 godilles S 0189 120131 G 0250 golf (charrettes G 0223 120068 G 0281 gouvernails R 0362 120070 G 0356 guidons de cycles H 0067 120080 H 0036 harnais de sécurité pour sièges de S 0231 120244 véhicules H 0054 hayons élévateurs [parties de T 0037 120243 véhicules terrestres] H 0056 hélice (propulseurs à ---) S 0180 120166 H 0057 hélices de navires S 0184 120151 H 0113 housses de selles pour bicyclettes S 0010 120232 ou motocyclettes H 0115 housses de véhicules V 0069 120224 H 0120 housses pour sièges de véhicules S 0220 120132 H 0125 hublots P 0570 120133 H 0189 hydrauliques (circuits ---) pour H 0325 120079 véhicules H 0194 hydravions S 0217 120134 H 0200 hydroglisseurs H 0340 120135 I 0066 indicateurs de direction pour D 0152 120228 véhicules J 0012 jantes de roues de véhicules R 0240 120174 L 0339 locomobiles T 0403 120137 L 0340 locomotives L 0317 120138 L 0341 locomotives (cheminées F 0539 120229 M 0110 manivelles de cycles C 1005 120089 M 0122 manutention (chariots G 0228 120065 M 0137 marchepieds de véhicules V 0076 120141 M 0369 militaires (véhicules ---) de transport M 0274 120144 M 0475 moteurs (capots pour H 0225 120054 véhicules M 0483 moteurs pour véhicules terrestres E 0136 120130 M 0489 motocycles M 0420 120147 M 0491 motocyclettes M 0420 120147 M 0493 motrices (chaînes --- ) pour véhicules T 0416 120226 terrestres M 0495 motrices (machines ---) pour D 0335 120139 véhicules terrestres M 0543 moyeux de roues de véhicules H 0304 120060 M 0544 moyeux (frettes B 0103 120127 N 0019 nautiques (véhicules ---) W 0114 120149 N 0028 navires S 0335 120150 N 0029 navires (cheminées F 0540 120073 N 0030 navires (coques S 0336 120035 N 0031 navires (couples T 0254 120082 N 0032 navires (hélices S 0184 120151 O 0054 omnibus O 0066 120152 P 0001 pagaies P 0018 120153 P 0059 paniers spéciaux pour cycles B 0153 120248 P 0131 parachutes P 0124 120113 P 0149 pare-boue M 0465 120049 P 0150 pare-brise W 0271 120154 P 0151 pare-chocs de véhicules V 0064 120077 P 0153 pare-soleil [stores] pour S 1053 120245 automobiles P 0256 pédales de cycles P 0199 120092 P 0310 pentes (remonte--) S 0506 120170 P 0575 plans inclinés pour bateaux I 0046 120039 P 0641 plombs pour l équilibrage des roues B 0058 120116 de véhicules P 0662 pneumatiques P 0517 120157 P 0670 pneus [pneumatiques] P 0517 120157 P 0671 pneus (bandes de roulement pour T 0453 120156 le rechapage des ---) P 0672 pneus (clous S 0729 120155 P 0754 pompes à air [accessoires de A 0157 120009 véhicules] P 0772 pontons P 0559 120159 P 0785 porte-bagages pour véhicules L 0340 120029 P 0827 portes de véhicules D 0259 120160 P 0850 porte-skis pour automobiles S 0505 120161 P 0917 poussettes P 0794 120163 P 0918 poussettes (capotes P 0793 120165 P 0977 propulseurs à hélice S 0180 120166 Classification de Nice 8 e édition 102

Classe 12 (suite) P 0979 propulsion (mécanismes pour véhicules terrestres P 0722 120143 R 0064 rames de bateaux O 0001 120041 R 0107 rayons de roues de véhicules V 0081 120168 R 0108 rayons de roues (tendeurs S 0747 120169 R 0126 réaction (moteurs à ---) pour J 0027 120145 véhicules terrestres R 0130 rechapage des pneus (bandes de T 0453 120156 roulement pour le ---) R 0212 remonte-pentes S 0506 120170 R 0213 remorques [véhicules] T 0408 120057 R 0214 remorques (attelages pour T 0407 120017 véhicules R 0243 réservoirs à essence de véhicules C 0104 120241 (bouchons R 0272 ressorts amortisseurs pour S 0347 120011 véhicules R 0274 ressorts de suspension pour V 0078 120171 véhicules R 0278 rétroviseurs R 0106 120173 R 0380 roues (bandages pour T 0571 120031 véhicules R 0382 roues de chemins de fer (boudins F 0271 120033 de bandages R 0384 roues de véhicules V 0083 120053 R 0385 roues de véhicules (jantes R 0240 120174 R 0386 roues de véhicules (moyeux H 0304 120060 R 0387 roues de véhicules (rayons V 0081 120168 R 0389 roues libres pour véhicules F 0465 120148 terrestres R 0390 roues (tendeurs de rayons S 0747 120169 R 0413 roulettes pour chariots [véhicules] C 0232 120250 S 0011 sabots de freins pour véhicules B 0643 120216 S 0168 sécurité (ceintures pour S 0018 120059 sièges de véhicules S 0172 sécurité (harnais pour sièges S 0231 120244 de véhicules S 0175 segments de freins pour véhicules B 0641 120236 S 0195 selles (housses pour S 0010 120232 bicyclettes ou motocyclettes S 0197 selles pour bicyclettes ou S 0014 120175 motocyclettes S 0292 sidecars S 0409 120176 S 0295 sièges de sécurité pour enfants S 0026 120112 [pour véhicules] S 0297 sièges de véhicules V 0077 120177 S 0298 sièges de véhicules (appuie-tête H 0131 120015 S 0299 sièges de véhicules (housses S 0220 120132 S 0300 sièges éjectables [pour avions] E 0049 120223 S 0348 skis (porte- --- ) pour automobiles S 0505 120161 S 0397 sonnettes de cycles B 0279 120098 S 0484 spatiaux (véhicules --- ) S 0699 120117 S 0501 sport (voitures S 0761 120178 S 0532 stores [pare-soleil] pour S 1053 120245 automobiles S 0604 suspension (amortisseurs S 1090 120010 pour véhicules S 0605 suspension (ressorts pour véhicules T 0092 tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] V 0078 120171 B 0738 120078 T 0126 taquets [marine] C 0558 120179 T 0155 téléfériques T 0153 120190 T 0162 téléphériques T 0153 120190 T 0174 télésièges C 0335 120180 T 0185 tendeurs de rayons de roues S 0747 120169 T 0373 toletières R 0345 120182 T 0374 tolets R 0345 120182 T 0383 tombereaux T 0247 120183 T 0446 tracteurs T 0404 120075 T 0450 traîneaux [véhicules] S 0558 120186 T 0451 traîneaux à pied K 0023 120253 T 0452 trains de voitures U 0012 120185 T 0459 tramways (voitures T 0409 120187 T 0471 transmission (arbres pour T 0420 120246 véhicules terrestres T 0473 transmission (mécanismes T 0422 120142 pour véhicules terrestres T 0479 transport (appareils et installations C 0014 120188 par câbles T 0521 tricycles T 0469 120191 T 0527 triporteurs D 0047 120162 T 0543 trousses pour la réparation des R 0188 120008 chambres à air T 0576 turbines pour véhicules terrestres T 0532 120192 T 0594 tuyaux flexibles (chariots dévidoirs H 0276 120066 V 0011 valves de bandages pour véhicules V 0016 120032 V 0051 véhicules à locomotion par terre, V 0092 120193 par air, par eau et sur rail V 0052 véhicules (amortisseurs de S 1090 120010 suspension V 0054 véhicules (antidérapants pour N 0103 120013 bandages V 0057 véhicules (attelages de remorques T 0407 120017 V 0058 véhicules (avertisseurs contre le vol A 0373 120211 des --- ) V 0059 véhicules (avertisseurs de marche R 0213 120026 arrière V 0060 véhicules (avertisseurs sonores H 0261 120212 V 0062 véhicules (bandages de roues T 0571 120031 V 0063 véhicules (capotes H 0226 120055 V 0064 véhicules (ceintures de sécurité S 0018 120059 pour sièges V 0065 véhicules (châssis de --- ) V 0065 120069 V 0066 véhicules (chenilles T 0455 120074 V 0067 véhicules (circuits hydrauliques H 0325 120079 V 0070 véhicules (cornets avertisseurs H 0261 120212 V 0071 véhicules (couchettes S 0552 120081 V 0073 véhicules (dispositifs A 0333 120204 antiéblouissants pour --- ) V 0076 véhicules électriques E 0070 120110 103 Classification de Nice 8 e édition

Classe 12 (suite) V 0080 véhicules (freins B 0646 120126 V 0081 véhicules frigorifiques R 0142 120128 V 0082 véhicules (garnitures intérieures U 0031 120195 [capitonnage] V 0083 véhicules (housses V 0069 120224 V 0084 véhicules (indicateurs de direction D 0152 120228 V 0087 véhicules (jantes de roues R 0240 120174 V 0088 véhicules militaires de transport M 0274 120144 V 0089 véhicules (moyeux de roues H 0304 120060 V 0090 véhicules (pare-chocs V 0064 120077 V 0092 véhicules (plombs pour l équilibrage B 0058 120116 des roues V 0093 véhicules (pneumatiques V 0082 120158 V 0094 véhicules (porte-bagages L 0340 120029 V 0095 véhicules (portes D 0259 120160 V 0096 véhicules (rayons de roues V 0081 120168 V 0099 véhicules (ressorts amortisseurs S 0347 120011 V 0100 véhicules (roues V 0083 120053 V 0103 véhicules (sièges V 0077 120177 V 0104 véhicules spatiaux S 0699 120117 V 0105 véhicules télécommandés [autres R 0182 120257 que jouets] V 0107 véhicules terrestres (bielles, C 0818 120242 autres que parties de moteurs V 0109 véhicules terrestres (moteurs E 0136 120130 V 0110 véhicules (valves de bandages V 0016 120032 V 0112 véhicules (vitres de --- ) W 0265 120198 V 0113 véhicules (volants S 0900 120230 V 0115 vélomoteurs M 0391 120196 V 0116 vélos B 0366 120044 V 0276 vitesses (boîtes pour G 0092 120217 véhicules terrestres V 0280 vitres de véhicules W 0265 120198 V 0297 voitures M 0412 120199 V 0298 voitures d enfants P 0794 120163 V 0299 voitures d enfants (bâches C 0981 120164 V 0300 voitures d enfants (capotes P 0793 120165 V 0301 voitures (trains U 0012 120185 V 0303 vol de véhicules (avertisseurs A 0373 120211 contre le ---) V 0313 volants pour véhicules S 0900 120230 W 0002 wagonnets W 0009 120076 W 0003 wagons C 0170 120140 W 0004 wagons (attelages R 0044 120002 W 0005 wagons (culbuteurs [parties T 0271 120201 de wagons] W 0006 wagons de chemins de fer (bogies B 0510 120047 W 0007 wagons frigorifiques W 0010 120129 W 0008 wagons-lits S 0553 120136 W 0009 wagons-restaurants D 0143 120172 Y 0001 yachts Y 0001 120202 Classification de Nice 8 e édition 104

Classe 13 Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d artifice. A 0058 acétyl-nitrocellulose A 0042 130001 A 0164 affûts de canons G 0331 130002 A 0258 air (pistolets à --- ) [armes] A 0155 130059 A 0366 allumage (capsules d ---) D 0090 130066 A 0368 allumage (cordeaux d --- ) pour D 0092 130062 explosifs A 0372 allumage (mèches d --- ) pour F 0581 130060 explosifs A 0403 amadou T 0265 130004 A 0463 ammonium (explosifs au nitrate A 0264 130005 d ---) A 0465 amorce (cornes d --- ) P 0619 130029 A 0467 amorces explosives P 0680 130061 A 0469 amorces fulminantes autres que les D 0090 130066 jouets A 0735 armes à feu F 0199 130009 A 0736 armes à feu (culasses d --- ) B 0682 130031 A 0737 armes à feu de chasse H 0311 130026 A 0738 armes à feu (dispositifs de visée S 0421 130058 [autres que les lunettes de visée] A 0739 armes à feu (écouvillons pour C 0546 130010 nettoyer les ---) A 0741 armes à feu (mires d ---) F 0198 130011 A 0742 armes à feu (munitions F 0200 130042 A 0743 armes automotrices M 0424 130007 A 0745 armes de protection à base de gaz T 0115 130008 lacrymogène A 0748 armes lourdes (tourillons d ---) T 0506 130056 A 0749 armes (silencieux N 0098 130070 A 0786 artifice (feux d ---) F 0215 130013 A 0787 artillerie (pièces d ---) A 0440 130014 B 0107 balistiques (engins ---) B 0067 130015 B 0172 bandoulières pour armes S 0383 130063 B 0295 bengale (feux B 0309 130017 B 0528 bois de fusils G 0349 130037 B 0675 bouchons détonants D 0093 130018 B 0871 brouillard (signaux explosifs F 0384 130064 B 0885 brume (signaux explosifs F 0384 130064 C 0183 canon (poudre à ---) G 0335 130050 C 0184 canons C 0090 130020 C 0185 canons (affûts G 0331 130002 C 0186 canons de fusils R 0233 130021 C 0187 canons (dispositifs de visée S 0422 130065 [autres que les lunettes de visée] C 0214 capsules d allumage D 0090 130066 C 0220 capsules fulminantes autres que les D 0090 130066 jouets C 0226 carabines R 0235 130022 C 0312 cartouches C 0181 130023 C 0313 cartouches (appareils à charger C 0179 130024 les --- ) C 0315 cartouches (douilles C 0178 130019 C 0317 cartouchières C 0180 130025 C 0318 cartouchières (appareils à remplir C 0177 130016 les --- ) C 0525 charger les cartouches (appareils à ---) C 0179 130024 C 0545 chars de combat T 0054 130071 C 0548 chasse (armes à feu H 0311 130026 C 0746 chiens de fusils H 0047 130028 C 1262 cordeaux d allumage pour explosifs D 0092 130062 C 1291 cornes d amorce P 0619 130029 C 1352 coton (fulmi- ---) G 0333 130030 C 1355 coton-poudre G 0333 130030 C 1647 culasses d armes à feu B 0682 130031 D 0168 détonateurs D 0094 130006 D 0287 douilles de cartouches C 0178 130019 D 0315 dynamite D 0384 130032 E 0121 écouvillons pour nettoyer les armes C 0546 130010 à feu E 0317 engins balistiques B 0067 130015 E 0508 étoupilles F 0581 130060 E 0523 étuis pour fusils R 0234 130033 E 0550 explosifs E 0205 130034 E 0551 explosifs (mèches d allumage F 0581 130060 E 0552 explosives (amorces ---) P 0680 130061 E 0553 explosives (cartouches --- ) E 0203 130003 E 0554 explosives (poudres ---) E 0204 130051 F 0136 feux d artifice F 0215 130013 F 0137 feux de bengale B 0309 130017 F 0468 fulmicoton G 0333 130030 F 0469 fulminants (produits ---) E 0205 130034 F 0501 fusées [projectiles] R 0282 130068 F 0502 fusées de signalisation S 0425 130035 F 0507 fusils [armes] G 0348 130036 F 0509 fusils (bois G 0349 130037 F 0510 fusils (canons R 0233 130021 F 0511 fusils (chiens H 0047 130028 F 0512 fusils (étuis R 0234 130033 F 0513 fusils (fûts de --- ) G 0349 130037 F 0514 fusils lance-harpons [armes] H 0103 130069 F 0516 fusils (miroirs de pointage S 0419 130038 F 0518 fusils (sous-gardes T 0471 130040 F 0525 fûts de fusils G 0349 130037 G 0122 gaz lacrymogène (armes de T 0115 130008 protection à base G 0331 grenaille [plomb de chasse] L 0101 130041 H 0043 harpons (fusils lance- --- ) [armes] H 0103 130069 L 0011 lacrymogène (armes de protection T 0115 130008 à base de gaz ---) L 0113 lance-harpons (fusils ---) [armes] H 0103 130069 L 0118 lance-roquettes R 0279 130043 M 0230 mèches d allumage pour explosifs F 0581 130060 M 0233 mèches de mines F 0582 130044 M 0381 mines [explosifs] M 0311 130045 M 0385 mines (mèches F 0582 130044 M 0394 mires d armes à feu F 0198 130011 M 0397 miroirs de pointage pour fusils S 0419 130038 M 0404 mitrailleuses M 0008 130046 M 0467 mortiers [armes à feu] M 0399 130047 M 0546 munitions A 0266 130027 105 Classification de Nice 8 e édition

Classe 13 (suite) N 0071 nitrate d ammonium (explosifs au ---) A 0264 130005 N 0074 nitrocellulose (acétyl- ---) A 0042 130001 O 0007 obus S 0321 130048 P 0347 pétards F 0203 130072 P 0423 pièces d artillerie A 0440 130014 P 0524 pistolets [armes] P 0416 130049 P 0698 pointage (miroirs de --- ) pour fusils S 0419 130038 P 0902 poudres explosives E 0204 130051 P 0971 projectiles [armes] P 0714 130052 P 1048 pyrophoriques (matières ---) P 0802 130053 P 1050 pyrotechniques (produits ---) P 0803 130054 R 0295 revolvers R 0215 130055 R 0367 roquettes [projectiles] R 0282 130068 R 0368 roquettes (lance- ---) R 0279 130043 S 0306 signalisation (fusées de --- ) S 0425 130035 S 0312 signaux de brouillard explosifs F 0384 130064 S 0314 signaux de brume explosifs F 0384 130064 S 0318 silencieux pour armes N 0098 130070 S 0468 sous-gardes de fusils T 0471 130040 T 0279 tir (tréteaux [supports] pour le ---) F 0217 130057 T 0421 tourillons d armes lourdes T 0506 130056 T 0508 tréteaux [supports] pour le tir F 0217 130057 V 0263 visée (dispositifs pour armes S 0421 130058 à feu [autres que les lunettes de visée] Classification de Nice 8 e édition 106

Classe 14 Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. A 0166 agates A 0118 140001 A 0191 aiguilles [horlogerie] C 0575 140002 A 0197 aiguilles (boîtes à ---) en métaux B 0613 140130 précieux A 0206 aiguilles en métaux précieux N 0047 140081 A 0208 aiguilles (étuis à ---) en métaux N 0039 140129 précieux A 0214 aiguilliers en métaux précieux N 0039 140129 A 0358 alliages de métaux précieux A 0216 140104 A 0377 allumettes (boîtes à ---) en métaux M 0138 140105 précieux A 0379 allumettes (porte- ---) en métaux M 0140 140078 précieux A 0423 ambre jaune (parures d --- ) J 0036 140004 A 0425 ambroïne (perles d --- ) P 0186 140005 A 0487 amulettes [bijouterie] A 0271 140006 A 0500 ancres [horlogerie] A 0284 140106 A 0555 anneaux [bijouterie] R 0248 140107 A 0699 argent brut ou battu S 0480 140163 A 0703 argent filé S 0788 140008 A 0704 argent (fils d ---) S 0479 140009 A 0708 argent (parures d --- ) S 0469 140010 A 0716 argenterie [vaisselle] S 0474 140108 A 0780 art (objets d ---) en métaux précieux W 0351 140109 A 0806 assiettes en métaux précieux T 0013 140110 B 0025 bagues [bijouterie] R 0248 140107 B 0096 balanciers [horlogerie] P 0225 140013 B 0190 barillets [horlogerie] B 0132 140014 B 0407 bijouterie (articles J 0034 140050 B 0408 bijoux (coffrets à ---) en métaux J 0032 140111 précieux B 0410 bijoux en cloisonné C 0580 140165 B 0497 bobèches en métaux précieux C 0080 140112 B 0583 boîtes [cabinets] d horloges C 0574 140044 B 0587 boîtes à cigares [en métaux C 0487 140134 précieux] B 0590 boîtes à cigarettes [en métaux C 0496 140135 précieux] B 0601 boîtes à thé [en métaux précieux] T 0099 140114 B 0618 boîtes en métaux précieux B 0612 140113 B 0624 boîtiers de montres W 0075 140144 B 0627 bonbonnières en métaux précieux B 0614 140115 B 0683 boucles d oreilles E 0007 140118 B 0685 boucles en métaux précieux B 0733 140116 B 0700 bougeoirs en métaux précieux C 0075 140026 B 0721 boules à thé [en métaux précieux] T 0104 140120 B 0737 bourses de mailles [en métaux C 0324 140121 précieux] B 0766 boutons de manchettes C 1057 140122 B 0778 bracelets [bijouterie] B 0623 140015 B 0781 bracelets de montres W 0074 140017 B 0784 bracelets (montres- ---) W 0369 140016 B 0801 breloques C 0358 140018 B 0831 broches [bijouterie] B 0710 140019 B 0902 burettes en métaux précieux C 1042 140161 B 0908 bustes en métaux précieux B 0791 140123 C 0001 cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux C 0004 140124 C 0013 cabinets [boîtes] d horloges C 0574 140044 C 0057 cadrans [horlogerie] D 0104 140021 C 0058 cadrans solaires S 1056 140022 C 0059 cadratures C 0579 140023 C 0083 café (services à ---) en métaux C 0676 140125 précieux C 0088 cafetières non électriques en C 0681 140153 métaux précieux C 0163 candélabres [chandeliers] en C 0075 140026 métaux précieux C 0327 casse-noix en métaux précieux N 0137 140128 C 0385 cendriers pour fumeurs [en métaux A 0469 140131 précieux] C 0420 chaînes [bijouterie] C 0332 140024 C 0426 chaînes de montres W 0076 140025 C 0474 chandeliers en métaux précieux C 0075 140026 C 0493 chapeaux (ornements [en H 0114 140117 metaux précieux] C 0646 chaussures (parures [en S 0359 140119 métaux précieux] C 0809 chronographes [montres] C 0477 140027 C 0810 chronomètres C 0478 140028 C 0811 chronomètres à arrêt S 0959 140164 C 0812 chronométriques (instruments ---) C 0479 140030 C 0813 chronoscopes C 0480 140029 C 0819 cigare (fume- ---) en métaux C 0492 140136 précieux C 0826 cigares (coffrets à ---) en métaux C 0487 140134 précieux C 0829 cigares (étuis à ---) en métaux C 0489 140132 précieux C 0831 cigarette (fume- ---) en métaux C 0500 140137 précieux C 0836 cigarettes (boîtes à --- ) en métaux C 0496 140135 précieux C 0840 cigarettes (étuis à --- ) en métaux C 0193 140133 précieux C 0845 cigarettes (porte- --- ) en métaux C 0193 140133 précieux C 0937 clefs (porte--) de fantaisie K 0017 140162 C 0959 cloisonné (bijoux en --- ) C 0580 140165 C 1003 coffrets à bijoux [en métaux J 0032 140111 précieux] C 1005 coffrets à cigares [en métaux C 0487 140134 précieux] C 1041 colliers [bijouterie] N 0035 140031 C 1228 contrôle (horloges [horloges C 0848 140043 mères] C 1245 coquetiers en métaux précieux E 0038 140061 C 1254 corbeilles à usage domestique en B 0158 140139 métaux précieux C 1514 cravates (épingles de --- ) T 0232 140151 C 1515 cravates (fixe- --- ) T 0231 140033 C 1586 cruchons en métaux précieux J 0057 140140 107 Classification de Nice 8 e édition

Classe 14 (suite) C 1630 cuisine (récipients pour la ---) en métaux précieux C 1633 cuisine (ustensiles en métaux précieux C 1667 cure-dents (porte- ---) en métaux précieux K 0032 140141 K 0037 140147 T 0365 140142 D 0185 diamants D 0108 140035 D 0280 doublé [métal précieux] (articles P 0474 140036 en ---) E 0136 écrins en métaux précieux J 0032 140111 E 0138 écrins pour l horlogerie C 0203 140145 E 0383 épingles [bijouterie] P 0381 140150 E 0384 épingles de cravates T 0232 140151 E 0385 épingles de parure O 0103 140069 E 0482 éteignoirs en métaux précieux C 0077 140038 E 0515 étuis à aiguilles [en métaux N 0039 140129 précieux] E 0517 étuis à cigares [en métaux C 0489 140132 précieux] E 0519 étuis à cigarettes [en métaux C 0193 140133 précieux] E 0525 étuis pour l horlogerie C 0200 140039 F 0166 figurines [statuettes] en métaux F 0131 140146 précieux F 0175 filé (argent ---) S 0788 140008 F 0179 filés de métaux précieux [bijouterie] T 0220 140040 F 0215 fils de métaux précieux [bijouterie] T 0220 140040 F 0253 filtres à thé [en métaux précieux] T 0108 140148 F 0271 fixe-cravates T 0231 140033 F 0273 flacons en métaux précieux F 0286 140149 F 0471 fume-cigare en métaux précieux C 0492 140136 F 0474 fume-cigarette en métaux précieux C 0500 140137 F 0481 fumeurs (cendriers en A 0469 140131 métaux précieux G 0079 garnitures de harnachement en H 0093 140155 métaux précieux G 0243 gobelets en métaux précieux G 0209 140041 H 0025 hanaps en métaux précieux T 0049 140154 H 0031 harnachement (garnitures en H 0093 140155 métaux précieux H 0087 horlogerie (écrins pour l ---) C 0203 140145 H 0088 horlogerie (étuis pour l --- ) C 0200 140039 H 0089 horlogerie (mouvements d --- ) M 0457 140060 H 0090 horloges C 0576 140011 H 0091 horloges atomiques A 0478 140042 H 0092 horloges (cabinets [boîtes] d --- ) C 0574 140044 H 0093 horloges électriques C 0577 140032 H 0171 huiliers en métaux precieux C 1040 140156 I 0100 insignes en métaux précieux B 0028 140152 I 0129 iridium I 0159 140045 I 0151 ivoire (parures d ---) I 0187 140046 J 0003 jais brut ou mi-ouvré J 0030 140048 J 0004 jais (ornements en ---) O 0109 140047 J 0027 jetons de cuivre C 0888 140049 J 0044 joaillerie J 0034 140050 L 0285 lingots de métaux précieux I 0080 140003 M 0082 manchettes (boutons C 1057 140122 M 0235 médailles M 0191 140052 M 0236 médaillons [bijouterie] M 0190 140051 M 0256 ménage (récipients pour le ---) en métaux précieux M 0257 ménage (ustensiles en métaux précieux M 0259 ménagères [huiliers] en métaux précieux H 0298 140054 H 0301 140053 C 1040 140156 M 0301 métaux précieux (alliages A 0216 140104 M 0303 métaux précieux bruts ou mi-ouvrés P 0638 140055 M 0304 métaux précieux (lingots I 0080 140003 M 0439 monnaie (porte- ---) en métaux P 0790 140056 précieux M 0442 monnaies C 0695 140034 M 0446 montres W 0081 140057 M 0447 montres (boîtiers W 0075 140144 M 0448 montres (bracelets W 0074 140017 M 0449 montres (chaînes W 0076 140025 M 0450 montres (ressorts W 0079 140058 M 0451 montres (verres W 0078 140059 M 0452 montres-bracelets W 0369 140016 M 0542 mouvements d horlogerie M 0457 140060 N 0089 noix (casse- ---) en métaux précieux N 0137 140128 O 0049 olivine [pierre précieuse] O 0065 140062 O 0083 or brut ou battu G 0220 140063 O 0084 or (filés d --- ) [bijouterie] G 0219 140064 O 0085 or (fils d ---) [bijouterie] G 0219 140064 O 0106 oreilles (boucles d --- ) E 0007 140118 O 0109 orfèvrerie [à l exception de la G 0212 140065 coutellerie, des fourchettes et des cuillers] O 0122 ornements de chapeaux [en H 0114 140117 métaux précieux] O 0124 ornements en jais O 0109 140047 O 0134 osmium O 0123 140066 P 0046 palladium P 0067 140067 P 0169 parure (épingles O 0103 140069 P 0170 parures [bijouterie] O 0108 140068 P 0171 parures d argent S 0469 140010 P 0172 parures pour chaussures [en S 0359 140119 métaux précieux] P 0178 passe-thé en métaux précieux T 0108 140148 P 0180 passoires en métaux précieux S 0964 140071 P 0307 pendules [horlogerie] C 0576 140011 P 0330 perles [bijouterie] P 0185 140070 P 0444 pierreries P 0639 140074 P 0457 pierres fines S 0248 140073 P 0461 pierres précieuses P 0639 140074 P 0615 plateaux à usage domestique en T 0452 140138 métaux précieux P 0622 platine [métal] P 0490 140075 P 0627 plats en métaux précieux D 0165 140090 P 0720 poivriers en métaux précieux P 0236 140076 P 0783 porte-allumettes en métaux M 0140 140078 précieux P 0791 porte-cigares en métaux précieux C 0489 140132 P 0793 porte-cigarettes en métaux C 0193 140133 précieux P 0795 porte-clefs de fantaisie K 0017 140162 P 0799 porte-cure-dents en métaux T 0365 140142 précieux P 0813 porte-monnaie en métaux précieux P 0790 140056 Classification de Nice 8 e édition 108

Classe 14 (suite) P 0848 porte-serviettes en métaux précieux N 0019 140092 P 0889 pots à tabac [en métaux précieux] T 0301 140079 P 0903 poudriers en métaux précieux P 0617 140080 R 0151 récipients pour le ménage ou la H 0298 140054 cuisine [en métaux précieux] R 0273 ressorts de montres W 0079 140058 R 0279 réveille-matin A 0172 140082 R 0300 rhodium R 0218 140083 R 0362 ronds de serviettes [en métaux N 0021 140084 précieux] R 0450 ruthénium R 0377 140085 S 0023 sacrés (vases ---) en métaux S 0008 140086 précieux S 0062 saladiers en métaux précieux S 0042 140087 S 0066 salières en métaux précieux S 0051 140088 S 0257 services [vaisselle] en métaux S 0262 140089 précieux S 0275 serviettes (porte- ---) en métaux N 0019 140092 précieux S 0277 serviettes (ronds en métaux N 0021 140084 précieux S 0331 similor (objets en --- ) G 0216 140020 S 0375 solaires (cadrans ---) S 1056 140022 S 0403 soucoupes en métaux précieux S 0111 140093 S 0457 soupières en métaux précieux S 0689 140094 S 0493 spinelles [pierres précieuses] S 0732 140095 S 0507 statues en métaux précieux S 0860 140096 S 0512 statuettes en métaux précieux F 0131 140146 S 0538 strass P 0150 140097 S 0560 sucriers en métaux précieux S 1030 140098 S 0599 surtouts de table [en métaux E 0156 140099 précieux] T 0006 tabac (pots à ---) en métaux T 0301 140079 précieux T 0010 tabatières en métaux précieux S 0603 140100 T 0019 table (surtouts en métaux E 0156 140099 précieux T 0141 tasses en métaux précieux C 1071 140101 T 0229 thé (boîtes à --- ) en métaux précieux T 0099 140114 T 0231 thé (boules à ---) en métaux T 0104 140120 précieux T 0233 thé (filtres à ---) en métaux précieux T 0108 140148 T 0237 thé (passe- ---) en métaux précieux T 0108 140148 T 0239 thé (services à ---) en métaux T 0106 140091 précieux T 0243 théières en métaux précieux T 0114 140102 U 0015 urnes en métaux précieux U 0044 140103 U 0020 ustensiles de cuisine en métaux K 0037 140147 précieux U 0024 ustensiles de ménage en métaux H 0301 140053 précieux V 0006 vaisselle en métaux précieux S 0262 140089 V 0042 vases en métaux précieux V 0043 140077 V 0044 vases sacrés en métaux précieux S 0008 140086 V 0179 verres de montres W 0078 140059 109 Classification de Nice 8 e édition

Classe 15 Instruments de musique. A 0023 accordéons A 0019 150001 A 0024 accordoirs de cordes T 0530 150002 A 0496 anches R 0123 150003 A 0679 archets (baguettes d ---) S 0924 150006 A 0680 archets (crins H 0268 150007 A 0682 archets (hausses d ---) pour B 0589 150005 instruments de musique A 0683 archets pour instruments de B 0595 150004 musique B 0036 baguettes d archets S 0924 150006 B 0039 baguettes de tambours D 0344 150010 B 0042 baguettes pour battre la mesure C 0802 150009 B 0162 bandes musicales M 0477 150078 B 0163 bandes musicales perforées P 0253 150079 B 0170 bandonéons B 0097 150011 B 0178 Barbarie (orgues de --- ) B 0131 150012 B 0222 basses [instruments de musique] B 0160 150013 B 0289 becs d instruments de musique M 0454 150034 B 0596 boîtes à musique M 0481 150052 B 0775 boyaux d instruments de musique C 0246 150015 B 0888 buccins [trompettes] B 0729 150016 C 0094 cahiers de musique (appareils à T 0543 150053 tourner les pages C 0098 caisses [instruments de musique] D 0342 150066 C 0264 carillons [instruments de musique] C 0156 150017 C 0339 castagnettes C 0231 150018 C 0491 chapeaux chinois [instruments de H 0118 150019 musique] C 0706 chevalets pour instruments de B 0688 150054 musique C 0736 chevilles pour instruments de P 0207 150021 musique C 0911 cithares Z 0008 150022 C 0916 clairons C 0532 150071 C 0927 clarinettes C 0531 150023 C 0931 claviers d instruments de musique K 0019 150024 C 0957 clochettes [instruments de H 0061 150086 musique] C 1129 concertinas C 0783 150026 C 1221 contrebasses D 0264 150027 C 1265 cordes (accordoirs T 0530 150002 C 1269 cordes d instruments de musique S 1000 150028 C 1271 cordes (instruments à ---) [musique] S 0997 150029 C 1288 cornes [instruments sonores] H 0262 150030 C 1293 cornets à pistons C 0919 150031 C 1321 cors [instruments de musique] H 0262 150030 C 1563 crins pour archets H 0268 150007 C 1716 cymbales C 1153 150032 D 0188 diapasons T 0529 150033 E 0243 embouchures d instruments de M 0454 150034 musique E 0524 étuis pour instruments de musique C 0201 150035 F 0317 flûtes F 0366 150036 F 0318 flûtes de bambou B 0084 150082 G 0270 gongs G 0227 150037 G 0359 guimbardes [instruments de J 0042 150038 musique] G 0364 guitares G 0316 150039 H 0029 harmonicas H 0088 150014 H 0030 harmoniums H 0089 150040 H 0040 harpes H 0106 150041 H 0041 harpes (cordes H 0101 150042 H 0045 hausses d archets pour instruments B 0589 150005 de musique H 0046 hautbois O 0010 150043 H 0185 huqin [violons chinois] H 0314 150081 I 0106 instruments de musique M 0483 150025 I 0107 instruments de musique (chevalets B 0688 150054 I 0108 instruments de musique E 0087 150044 électroniques L 0379 lyres L 0354 150046 M 0032 mailloches [musique] B 0159 150047 M 0091 mandolines M 0065 150049 M 0238 médiators P 0496 150048 M 0271 mentonnières de violons C 0430 150050 M 0283 mesure (baguettes pour battre la ---) C 0802 150009 M 0555 musettes [instruments de musique] B 0033 150051 M 0557 musicales (bandes ---) M 0477 150078 M 0558 musique (appareils à tourner les T 0543 150053 pages de cahiers M 0559 musique (archets pour instruments B 0595 150004 M 0561 musique (boîtes à ---) M 0481 150052 M 0562 musique (boyaux d instruments C 0246 150015 M 0563 musique (chevalets pour B 0688 150054 instruments de --- ) M 0564 musique (chevilles pour P 0207 150021 instruments de --- ) M 0565 musique (claviers d instruments K 0019 150024 M 0566 musique (cordes d instruments S 1000 150028 M 0567 musique (embouchures M 0454 150034 d instruments M 0568 musique (étuis pour instruments C 0201 150035 M 0569 musique (instruments M 0483 150025 M 0570 musique (instruments E 0087 150044 électroniques M 0571 musique (pédales d instruments P 0200 150060 M 0573 musique (pupitres à ---) M 0478 150080 M 0574 musique (souffleries d instruments B 0274 150064 M 0575 musique (touches pour instruments K 0021 150077 M 0576 musique (valves pour instruments V 0015 150073 O 0008 ocarinas O 0013 150056 O 0117 orgues O 0098 150057 O 0118 orgues (porte-vent W 0248 150058 P 0244 peaux de tambours D 0341 150059 P 0257 pédales d instruments de musique P 0200 150060 Classification de Nice 8 e édition 110

Classe 15 (suite) P 0410 pianos P 0334 150008 P 0411 pianos (claviers P 0331 150061 P 0412 pianos (cordes P 0333 150062 P 0413 pianos mécaniques (régulateurs I 0140 150045 d intensité P 0414 pianos (touches P 0332 150063 P 0507 pipa [guitares chinoises] P 0387 150083 P 0537 pistons (cornets à --- ) C 0919 150031 P 0630 plectres pour instruments à cordes P 0496 150048 P 0851 porte-vent pour orgues W 0248 150058 P 1028 pupitres à musique M 0478 150080 R 0193 régulateurs d intensité pour pianos I 0140 150045 mécaniques S 0289 sheng [instruments de musique à S 0325 150084 vent chinois] S 0355 socles pour instruments de S 0831 150088 musique S 0434 souffleries d instruments de B 0274 150064 musique S 0463 sourdines M 0496 150065 S 0578 suona [trompettes chinoises] S 1062 150085 S 0611 synthétiseurs musicaux M 0479 150087 T 0077 tambourins T 0045 150067 T 0078 tambours [instruments de musique] D 0342 150066 T 0079 tambours (baguettes D 0344 150010 T 0081 tambours (peaux D 0341 150059 T 0097 tam-tams T 0343 150068 T 0265 timbales [instruments de musique] K 0012 150069 T 0266 timbales (chevalets pour --- ) K 0011 150020 T 0413 touches pour instruments de K 0021 150077 musique T 0511 triangles [instruments de musique] T 0468 150055 T 0529 trombones [instruments de T 0484 150070 musique] T 0530 trompettes T 0501 150072 V 0014 valves pour instruments de V 0015 150073 musique V 0250 violes V 0149 150074 V 0251 violons V 0150 150075 V 0252 violons (mentonnières C 0430 150050 X 0005 xylophones X 0016 150076 111 Classification de Nice 8 e édition

Classe 16 Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes; produits de l imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l exception des meubles); matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils); matières plastiques pour l emballage (non comprises dans d autres classes); caractères d imprimerie; clichés. A 0072 acier (lettres d --- ) S 0886 160001 A 0074 acier (plumes d ---) S 0888 160002 A 0105 adhésifs [matières collantes] pour A 0092 160265 la papeterie ou le ménage A 0113 adhésifs (rubans ---) pour la A 0082 160266 papeterie ou le ménage A 0117 adhésives (bandes ---) pour la A 0074 160267 papeterie ou le ménage A 0124 adresses (clichés à --- ) A 0070 160004 A 0125 adresses (machines à imprimer A 0071 160005 des --- ) A 0126 adresses (plaques à ---) pour A 0069 160268 machines à adresser A 0127 adresses (timbres à ---) A 0070 160004 A 0153 affiches P 0575 160007 A 0155 affiches (porte- ---) en papier ou en A 0094 160008 carton A 0159 affranchissement (machines pour F 0464 160009 l --- ) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l affranchissement] A 0174 agrafer (presses à ---) [papeterie] S 0838 160012 A 0176 agrafes de bureau C 0568 160010 A 0178 agrafes de porte-plume P 0215 160011 A 0282 albums A 0183 160013 A 0383 almanachs A 0219 160269 A 0449 amidon (colle d --- ) pour la S 0845 160271 papeterie ou le ménage A 0558 anneaux de cigares C 0486 160016 A 0634 appuie-main pour peintres H 0077 160019 A 0638 aquarelles A 0388 160020 A 0640 aquariums d appartement I 0065 160272 A 0641 aquariums d appartement A 0395 160329 (couvercles A 0684 architecture (maquettes d --- ) A 0403 160021 A 0688 ardoise (crayons d ---) S 0543 160024 A 0692 ardoises pour écrire W 0381 160023 A 0707 argent (papier d --- ) S 0471 160025 A 0721 argile à modeler M 0341 160026 A 0725 arithmétiques (tables ---) A 0405 160027 A 0750 armoire (papier d ---) [parfumé ou D 0282 160344 non] A 0783 art (objets d ---) gravés E 0143 160028 A 0784 art (objets d ---) lithographiés L 0279 160029 A 0814 atlas A 0477 160034 A 0837 auto-adhésifs (rubans ---) pour la S 0240 160274 papeterie ou le ménage A 0843 autocollants [articles de papeterie] S 0921 160328 B 0027 bagues de cigares C 0486 160016 B 0044 baguettes pour tableaux, non P 0528 160350 électroniques B 0147 bandes adhésives pour la papeterie A 0074 160267 ou le ménage B 0149 bandes collantes pour la papeterie ou le ménage A 0074 160267 B 0153 bandes dessinées (journaux C 0742 160331 B 0155 bandes gommées [papeterie] G 0327 160036 B 0251 bâtons d encre I 0088 160334 B 0272 bavettes en papier B 0344 160276 B 0274 bavoirs en papier B 0344 160276 B 0362 biblorhaptes L 0323 160035 B 0398 bière (dessous de chopes à ---) M 0150 160037 B 0426 billes pour stylos B 0073 160253 B 0428 billets [tickets] T 0228 160038 B 0465 blanchets pour l imprimerie non en P 0686 160177 matières textiles B 0490 blocs [papeterie] P 0029 160042 B 0491 blocs à dessin D 0288 160041 B 0504 bobines pour rubans encreurs S 0754 160043 B 0517 bois (carton de pâte W 0314 160278 [papeterie] B 0544 bois (papier W 0315 160279 B 0613 boîtes en carton ou en papier B 0606 160280 B 0746 bouteilles (emballages en B 0578 160304 carton ou en papier B 0748 bouteilles (enveloppes en B 0568 160282 carton ou en papier B 0785 bracelets pour instruments à écrire W 0368 160045 B 0834 brocheuses [papeterie] S 0838 160012 B 0835 brochures P 0077 160046 B 0843 broderie (modèles E 0107 160047 B 0856 broquettes [punaises] D 0290 160048 B 0861 brosses [pinceaux] P 0042 160273 B 0869 brosses pour l écriture W 0371 160342 B 0897 bureau (agrafes C 0568 160010 B 0898 bureau (articles [à l exception O 0018 160159 des meubles] B 0915 buvards B 0473 160051 C 0038 cache-pot en papier F 0341 160229 C 0043 cacheter (cire à --- ) S 0213 160055 C 0044 cacheter (machines à ---) de bureau S 0209 160056 C 0045 cacheter (matières à ---) S 0206 160057 C 0046 cacheter (pains à ---) S 0212 160206 C 0047 cacheter (timbres à --- ) S 0211 160053 C 0048 cachets [sceaux] S 0216 160149 C 0049 cachets [timbres] (coffrets à ---) C 0202 160259 C 0050 cachets [timbres] (supports à --- ) H 0213 160258 C 0052 cachets (tampons pour --- ) I 0092 160054 C 0063 cadres à composer [imprimerie] C 0755 160084 C 0076 café (filtres à ---) en papier F 0172 160324 C 0093 cahiers W 0378 160058 C 0128 calendriers C 0051 160270 C 0142 calque (papier ---) T 0400 160062 C 0143 calquer (toile à --- ) T 0398 160063 C 0144 calques T 0401 160061 C 0227 caractères [chiffres et lettres] T 0557 160097 Classification de Nice 8 e édition 112

Classe 16 (suite) C 0232 carafes (dessous en papier C 0627 160283 C 0240 carbone (papier ---) C 0130 160066 C 0272 carnets N 0113 160068 C 0281 carrelets [règles] S 0792 160069 C 0287 cartes * C 0151 160070 C 0291 cartes de crédit (presses à ---), non C 1022 160345 électriques C 0293 cartes de voeux musicales M 0482 160336 C 0294 cartes géographiques G 0107 160164 C 0299 carton * C 0145 160075 C 0303 carton de pâte de bois [papeterie] W 0314 160278 C 0305 carton (tubes en ---) C 0148 160078 C 0307 cartonnages C 0146 160079 C 0308 cartons à chapeaux [boîtes] H 0109 160076 C 0310 cartons perforés pour métiers P 0252 160077 Jacquard C 0340 catalogues C 0241 160080 C 0348 cavaliers pour fiches T 0035 160081 C 0377 cellulose régénérée (feuilles S 0313 160288 pour l emballage C 0479 chansonniers S 0666 160082 C 0490 chapeaux (cartons à ---) [boîtes] H 0109 160076 C 0496 chapelets R 0333 160083 C 0557 châssis à composer [imprimerie] C 0755 160084 C 0693 chemises pour documents F 0393 160085 C 0707 chevalets pour la peinture P 0044 160087 C 0753 chiffres [caractères d imprimerie] N 0132 160088 C 0769 Chine (encres I 0058 160089 C 0793 chopes à bière (dessous M 0150 160037 C 0806 chromolithographies [chromos] C 0474 160090 C 0807 chromos C 0474 160090 C 0823 cigares (bagues [anneaux] C 0486 160016 C 0878 circulaires N 0074 160337 C 0879 cire à cacheter S 0213 160055 C 0897 cires à modeler non à usage M 0344 160091 dentaire C 0928 classeurs [articles de bureau] F 0137 160092 C 0942 clichés à adresses A 0070 160004 C 0943 clichés d imprimerie P 0691 160040 C 1007 coffrets à timbres [cachets] C 0202 160259 C 1009 coffrets pour la papeterie [articles C 0007 160289 de bureau] C 1021 collage des photographies M 0446 160219 (appareils pour le ---) C 1022 collantes (bandes --- ) pour la A 0074 160267 papeterie ou le ménage C 1024 collantes (matières ---) pour la A 0092 160265 papeterie ou le ménage C 1037 colles pour la papeterie ou le G 0193 160290 ménage C 1103 compas de tracé C 0752 160096 C 1105 composer (cadres à ---) [imprimerie] C 0755 160084 C 1106 composer (châssis à ---) [imprimerie] C 0755 160084 C 1111 composteurs O 0009 160098 C 1168 confection de vêtements (patrons P 0171 160212 pour la ---) C 1253 corbeilles à courrier L 0164 160101 C 1296 cornets de papier B 0034 160102 C 1313 correcteurs (liquides ---) [articles de C 0923 160103 bureau] C 1315 corriger (encres à ---) [héliographie] C 0924 160104 C 1360 couches en papier ou en cellulose B 0002 160321 [à jeter] C 1363 couches-culottes en papier ou en B 0004 160322 cellulose [à jeter] C 1394 coupe-papier [articles de bureau] P 0104 160291 C 1400 coupes biologiques pour la B 0403 160039 microscopie [matériel d enseignement] C 1401 coupes histologiques [matériel H 0206 160106 d enseignement] C 1415 courbes (instruments pour le tracé F 0468 160107 des --- ) C 1421 courrier (corbeilles à ---) L 0164 160101 C 1469 couture (patrons pour la ---) P 0171 160212 C 1476 couvercles pour aquariums A 0395 160329 d appartement C 1478 couvertures [papeterie] C 0992 160108 C 1500 craie à écrire W 0374 160109 C 1501 craie à marquer M 0100 160193 C 1504 craie (porte- ---) C 0341 160112 C 1505 craie pour la lithographie C 0340 160110 C 1508 craie pour tailleurs T 0039 160111 C 1516 crayons P 0222 160031 C 1521 crayons d ardoise S 0543 160024 C 1524 crayons (machines à tailler les --- ), P 0221 160017 électriques ou non électriques C 1525 crayons (mines P 0219 160105 C 1526 crayons (porte- ---) P 0217 160113 C 1527 crayons (taille- ---), électriques ou P 0220 160293 non électriques C 1543 crémières [petits vases] en papier C 1012 160115 C 1573 crochets de bureau P 0094 160116 C 1711 cylindres de machines à écrire R 0305 160118 D 0015 décalcomanies T 0411 160119 D 0025 déchiqueteurs de papier [articles de P 0111 160287 bureau] D 0064 démaquiller (serviettes à ---) en N 0027 160294 papier D 0136 dessin (fournitures pour le ---) D 0287 160124 D 0137 dessin (instruments D 0285 160125 D 0139 dessins G 0248 160121 D 0142 dessous de carafes [en papier] C 0627 160283 D 0145 dessous de chopes à bière M 0150 160037 D 0182 diagrammes D 0103 160126 D 0251 distributeurs de ruban adhésif A 0080 160003 [articles de papeterie] D 0265 documents (appareils pour plastifier L 0031 160346 des --- ) [articles de bureau] D 0266 documents (chemises F 0393 160085 D 0268 doigtiers [articles de bureau] F 0178 160064 D 0279 dossiers [papeterie] D 0215 160022 D 0299 drapeaux [en papier] F 0266 160286 D 0311 duplicateurs D 0365 160128 D 0312 duplicateurs (toiles d encrage I 0096 160199 E 0066 eaux-fortes [gravures] E 0177 160129 E 0094 échoppes pour graver à l eau-forte E 0176 160309 E 0139 écrire (cylindres de machines à ---) R 0305 160118 E 0140 écrire (fournitures W 0377 160136 113 Classification de Nice 8 e édition

Classe 16 (suite) E 0141 écrire (machines à --- ) [électriques ou non électriques] E 0142 écrire (nécessaires [écritoires] T 0563 160132 W 0372 160302 E 0143 écrire (plumes à ---) N 0077 160131 E 0144 écrire (plumes à ---) en or N 0078 160134 E 0145 écrire (tablettes à ---) W 0379 160255 E 0146 écrire (touches de machines à ---) T 0561 160257 E 0148 écriteaux en papier ou en carton P 0429 160305 E 0149 écritoires I 0098 160301 E 0150 écriture (brosses pour l ---) W 0371 160342 E 0151 écriture (fournitures pour l ---) W 0377 160136 E 0152 écriture (instruments d ---) W 0376 160343 E 0153 écriture (modèles d ---) H 0079 160303 E 0159 écussons [cachets en papier] S 0330 160137 E 0165 effacer (gabarits à ---) E 0161 160138 E 0166 effacer (gommes à ---) R 0348 160139 E 0167 effacer (produits pour --- ) E 0160 160135 E 0168 effaceurs pour tableaux E 0159 160348 E 0176 élastiques de bureau E 0051 160275 E 0201 électrocardiographes (papier E 0078 160140 E 0228 emballage en fécule ou amidon P 0005 160338 (matériaux d ---) E 0232 emballage (papier d ---) W 0361 160130 E 0237 emballages pour bouteilles [en B 0578 160304 carton ou en papier] E 0269 emporte-pièce [articles de bureau] P 0778 160141 E 0289 encrage (toiles d --- ) pour I 0096 160199 duplicateurs E 0291 encre (bâtons d --- ) I 0088 160334 E 0292 encre (pierres d --- ) [récipients à I 0089 160335 encre] E 0293 encres * I 0084 160142 E 0295 encres à corriger [héliographie] C 0924 160104 E 0301 encreurs (bobines pour rubans ---) S 0754 160043 E 0302 encreurs (rubans --- ) I 0093 160143 E 0303 encreurs (tampons ---) I 0092 160054 E 0304 encriers I 0099 160144 E 0333 enregistreurs (papier pour P 0102 160067 appareils ---) E 0340 enseignement (matériel d --- ) [à T 0112 160071 l exception des appareils] E 0343 enseignes en papier ou en carton S 0435 160327 E 0353 enveloppes [papeterie] E 0148 160127 E 0356 enveloppes (machines de bureau à E 0145 160146 fermer les ---) E 0358 enveloppes pour bouteilles [en B 0568 160282 carton ou en papier] E 0374 éphémérides T 0116 160060 E 0405 équerres à dessin D 0292 160297 E 0451 essuie-mains en papier T 0385 160306 E 0453 essuie-plumes P 0216 160148 E 0493 étiqueter (appareils à main à ---) H 0056 160176 E 0497 étiquettes non en tissu L 0003 160308 E 0502 étoffes pour reliures F 0009 160150 E 0526 étuis pour patrons S 0901 160214 F 0004 faire-part [papeterie] A 0318 160284 F 0007 fanions [en papier] F 0266 160286 F 0125 feuilles [papeterie] P 0110 160074 F 0126 feuilles bullées [en matières B 0728 160285 plastiques] [pour l emballage ou le conditionnement] F 0160 fiches [papeterie] I 0056 160072 F 0162 fiches (cavaliers T 0035 160081 F 0167 figurines [statuettes] en papier F 0129 160155 mâché F 0231 fils pour reliures C 0896 160239 F 0240 filtrantes (matières --- ) [papier] F 0157 160157 F 0245 filtre (papier- --- ) F 0151 160156 F 0251 filtres à café en papier F 0172 160324 F 0360 formulaires F 0439 160158 F 0361 formules F 0439 160158 F 0386 fournitures scolaires S 0154 160248 F 0500 fusains (crayons ---) C 0355 160160 G 0003 gabarits [papeterie] S 0904 160161 G 0004 gabarits à effacer E 0161 160138 G 0016 galées [typographie] G 0008 160162 G 0040 galvanotypes E 0094 160163 G 0041 galvanotypie (clichés E 0094 160163 G 0171 géographiques (cartes ---) G 0107 160164 G 0226 globes terrestres T 0169 160165 G 0235 gluten [colle] pour la papeterie ou le G 0198 160264 ménage G 0247 godets pour la peinture A 0441 160166 G 0257 gommées (toiles ---) pour la G 0325 160312 papeterie G 0259 gommes [colles] pour la papeterie G 0328 160311 ou le ménage G 0260 gommes à effacer R 0348 160139 G 0312 graphiques (représentations --- ) G 0249 160168 G 0319 grattoirs de bureau S 0163 160169 G 0321 graver (planches à ---) E 0142 160170 G 0326 gravures E 0143 160028 H 0055 hectographes H 0168 160171 H 0086 horaires imprimés P 0684 160172 H 0179 humecteurs [articles de bureau] M 0348 160173 H 0207 hygiénique (papier ---) T 0313 160094 I 0003 ichtyocolle pour la papeterie ou le I 0181 160313 ménage I 0013 images P 0348 160014 I 0026 impressions P 0682 160175 I 0028 imprimantes d ordinateurs (rubans I 0094 160326 encreurs I 0030 imprimer des adresses (machines A 0071 160005 à ---) I 0033 imprimerie (blanchets pour l --- ) non P 0686 160177 en matières textiles I 0034 imprimerie (caractères d --- ) P 0702 160065 I 0035 imprimerie (clichés d ---) P 0691 160040 I 0042 imprimerie (produits de l --- ) P 0682 160175 I 0045 imprimeries portatives [articles de P 0701 160178 bureau] I 0046 imprimés P 0682 160175 I 0105 instruction (matériel d ---) [à T 0112 160071 l exception des appareils] I 0109 instruments d écriture W 0376 160343 J 0002 Jacquard (cartons perforés pour P 0252 160077 métiers --- ) J 0056 journaux N 0076 160032 Classification de Nice 8 e édition 114

Classe 16 (suite) J 0057 journaux de bandes dessinées C 0742 160331 L 0124 langes en papier ou en cellulose [à B 0005 160181 jeter] L 0196 lettres [caractères d imprimerie] T 0557 160097 L 0201 lettres (papier à ---) W 0380 160182 L 0245 lignes (tire- --- ) D 0289 160185 L 0271 linge de table [en papier] T 0007 160186 L 0313 lithographie (craie pour la ---) C 0340 160110 L 0314 lithographies L 0280 160187 L 0315 lithographiés (objets d art ---) L 0279 160029 L 0316 lithographiques (pierres ---) L 0278 160188 L 0333 livres B 0539 160095 L 0334 livres (marques B 0538 160249 L 0336 livres (serre- ---) B 0536 160018 L 0337 livrets B 0537 160189 L 0359 lumineux (papier ---) L 0345 160190 M 0004 mâché (papier ---) P 0123 160191 M 0009 machines à écrire [électriques ou T 0563 160132 non électriques] M 0036 mains (essuie- ---) en papier T 0385 160306 M 0104 manifolds M 0080 160192 M 0120 manuels M 0087 160180 M 0131 maquettes d architecture A 0403 160021 M 0135 marbrer (peignes à ---) G 0240 160122 M 0154 marquer (craie à ---) M 0100 160193 M 0158 marques pour livres B 0538 160249 M 0210 matériaux d emballage en fécule ou P 0005 160338 amidon M 0216 matières plastiques pour le P 0467 160195 modelage M 0321 métiers Jacquard (cartons perforés P 0252 160077 M 0353 micro-ondes (sachets pour la B 0042 160323 cuisson par ---) M 0362 microscopie (coupes biologiques B 0403 160039 pour la ---) [matériel d enseignement] M 0383 mines de crayons P 0219 160105 M 0386 mines (porte- ---) P 0218 160114 M 0415 modelage (matériaux pour le ---) M 0342 160196 M 0417 modeler (matériaux à ---) M 0342 160196 M 0418 modèles de broderie E 0107 160047 M 0438 monnaie (plateaux pour ranger et T 0449 160059 compter la ---) M 0502 mouchoirs de poche [en papier] H 0065 160198 M 0508 mouilleurs de bureau M 0349 160049 N 0008 nappes en papier T 0003 160200 N 0037 nécessaires pour écrire [écritoires] W 0372 160302 N 0080 noeuds en papier [papeterie] B 0597 160351 N 0111 numéroteurs N 0127 160203 O 0043 oléographies O 0059 160204 O 0066 onglets [reliure] B 0387 160205 O 0089 ordinateur (bandes en papier ou P 0113 160231 cartes pour l enregistrement des programmes d --- ) P 0027 pains à cacheter S 0212 160206 P 0039 palettes pour peintres P 0062 160207 P 0040 palettisation (pellicules en matières P 0457 160325 plastiques [adhérentes, extensibles] pour la ---) P 0070 pantographes [instruments de dessin] P 0085 160208 P 0072 papeterie (articles S 0855 160209 P 0073 papeteries [nécessaires pour écrire] W 0373 160300 P 0074 papier * P 0090 160006 P 0076 papier à copier [articles de C 0893 160332 papeterie] P 0085 papier calque T 0400 160062 P 0086 papier carbone C 0130 160066 P 0088 papier (coupe- ---) [articles de P 0104 160291 bureau] P 0089 papier d argent S 0471 160025 P 0090 papier d armoire [parfumé ou non] D 0282 160344 P 0097 papier hygiénique T 0313 160094 P 0100 papier lumineux L 0345 160190 P 0101 papier mâché P 0123 160191 P 0105 papier paraffiné P 0115 160339 P 0108 papier pour appareils enregistreurs P 0102 160067 P 0110 papier pour électrocardiographes E 0078 160140 P 0113 papier pour radiogrammes R 0020 160233 P 0118 papier Xuan [pour peinture et X 0012 160347 calligraphie chinoises] P 0119 papier-filtre F 0151 160156 P 0120 papier-parchemin P 0129 160210 P 0128 papiers (presse- --- ) P 0122 160183 P 0143 parchemin (papier- ---) P 0129 160210 P 0177 passeports (pochettes pour --- ) P 0146 160340 P 0182 pastels [crayons] P 0152 160211 P 0187 pâte à modeler M 0343 160197 P 0192 pâte de bois (carton W 0314 160278 [papeterie] P 0220 patrons (étuis S 0901 160214 P 0221 patrons pour la couture P 0171 160212 P 0260 peignes à marbrer G 0240 160122 P 0265 peintres (appuie-main H 0077 160019 P 0266 peintres (brosses P 0043 160050 P 0267 peintres en bâtiment (rouleaux H 0297 160215 P 0271 peinture (boîtes [matériel P 0033 160217 scolaire] P 0272 peinture (chevalets pour la --- ) P 0044 160087 P 0280 peinture (toiles pour la ---) C 0093 160216 P 0282 peintures [tableaux] encadrées ou P 0046 160030 non P 0298 pellicules en matières plastiques P 0457 160325 [adhérentes, extensibles] pour la palettisation P 0300 pellicules en matières plastiques P 0460 160218 pour l emballage P 0326 perforateurs de bureau O 0017 160093 P 0327 périodiques P 0260 160033 P 0386 photographies P 0317 160147 P 0387 photographies (appareils pour le M 0446 160219 collage des ---) P 0388 photographies (supports pour --- ) P 0308 160220 P 0402 photogravures P 0307 160221 P 0456 pierres d encre [récipients à encre] I 0089 160335 P 0459 pierres lithographiques L 0278 160188 P 0484 pince (planchettes à ---) [articles de C 0564 160349 bureau] 115 Classification de Nice 8 e édition

Classe 16 (suite) P 0485 pinceaux P 0042 160273 P 0491 pince-notes P 0117 160202 P 0534 pistolets pour le tracé des courbes F 0468 160107 P 0555 planches [gravures] P 0703 160015 P 0557 planches à dessin D 0284 160123 P 0558 planches à graver E 0142 160170 P 0571 planchettes à pince [articles de C 0564 160349 bureau] P 0574 plans B 0485 160223 P 0584 plaques à adresses pour machines A 0069 160268 à adresser P 0610 plastiques (matières ---) pour le P 0467 160195 modelage P 0620 plateaux pour ranger et compter la T 0449 160059 monnaie P 0631 plioirs [articles de bureau] F 0394 160224 P 0650 plume (porte- ---) P 0226 160299 P 0653 plumes [articles de bureau] P 0229 160242 P 0654 plumes à dessin D 0289 160185 P 0655 plumes à écrire N 0077 160131 P 0656 plumes à écrire en or N 0078 160134 P 0657 plumes (essuie- ---) P 0216 160148 P 0660 plumiers P 0214 160133 P 0678 pochettes pour passeports P 0146 160340 P 0679 pochoirs S 0902 160226 P 0701 pointes à tracer pour le dessin T 0399 160184 P 0739 polycopier (appareils et machines M 0297 160230 à ---) P 0790 porte-chéquiers H 0210 160333 P 0797 porte-craie C 0341 160112 P 0798 porte-crayons P 0217 160113 P 0811 porte-mines P 0218 160114 P 0818 porte-plume P 0226 160299 P 0855 portraits P 0571 160228 P 0857 postales (cartes ---) P 0574 160174 P 0858 poste (timbres- ---) P 0573 160260 P 0868 pot (cache- ---) en papier F 0341 160229 P 0940 presse-papiers P 0122 160183 P 0942 presses à agrafer [papeterie] S 0838 160012 P 0943 presses à cartes de crédit, non C 1022 160345 électriques P 0966 programmes d ordinateur (bandes P 0113 160231 en papier ou cartes pour l enregistrement des ---) P 0980 prospectus P 0724 160232 P 1013 publications P 0683 160179 P 1025 punaises [pointes] D 0290 160048 R 0032 radiogrammes (papier R 0020 160233 R 0173 registres [livres] L 0145 160153 R 0178 règles à dessiner R 0366 160234 R 0180 réglettes [composteurs] P 0690 160235 R 0199 reliure (appareils et machines pour B 0531 160330 la ---) [matériel de bureau] R 0200 reliures B 0535 160237 R 0201 reliures (articles B 0534 160236 R 0229 répertoires I 0057 160154 R 0234 représentations graphiques G 0249 160168 R 0239 reproduction de documents (toiles I 0095 160241 d encrage de machines pour la ---) R 0241 reproductions graphiques G 0250 160167 R 0296 revues [périodiques] M 0015 160243 R 0364 ronds de table [en papier] T 0009 160254 R 0399 rouleaux de peintres en bâtiment H 0297 160215 R 0425 ruban adhésif (distributeurs A 0080 160003 [articles de papeterie] R 0431 rubans adhésifs pour la papeterie A 0082 160266 ou le ménage R 0435 rubans de papier P 0109 160244 R 0437 rubans encreurs I 0093 160143 R 0438 rubans encreurs (bobines S 0754 160043 R 0439 rubans encreurs pour imprimantes I 0094 160326 d ordinateurs R 0443 rubans pour machines à écrire T 0562 160245 S 0019 sachets [enveloppes, pochettes] B 0036 160246 pour l emballage [en papier ou en matières plastiques] S 0020 sachets pour la cuisson par microondes B 0042 160323 S 0028 sacs [enveloppes, pochettes] pour B 0036 160246 l emballage [en papier ou en matières plastiques] S 0032 sacs à ordures [en papier ou en G 0037 160292 matières plastiques] S 0128 sceaux [cachets] S 0216 160149 S 0129 sceaux (tampons S 0816 160247 S 0149 scolaires (fournitures ---) S 0154 160248 S 0245 serre-livres B 0536 160018 S 0261 serviettes à démaquiller en papier N 0027 160294 S 0263 serviettes de table [en papier] T 0010 160295 S 0265 serviettes de toilette [en papier] F 0013 160307 S 0281 sets de table en papier P 0432 160296 S 0317 signets B 0538 160249 S 0442 souhaits (cartes G 0287 160250 S 0469 sous-main W 0379 160255 S 0513 statuettes en papier mâché F 0129 160155 S 0518 stéatite [craie pour tailleurs] S 0882 160251 S 0521 stencils S 0903 160227 S 0542 stylographes F 0447 160225 S 0543 stylos F 0447 160225 S 0544 stylos (billes B 0073 160253 S 0585 supports pour plumes et crayons S 0832 160281 T 0014 table (linge en papier T 0007 160186 T 0016 table (ronds en papier T 0009 160254 T 0018 table (serviettes en papier T 0010 160295 T 0022 table (tapis en papier T 0003 160200 T 0023 tableaux [peintures] encadrés ou P 0046 160030 non T 0025 tableaux (baguettes, non P 0528 160350 électroniques T 0031 tableaux (effaceurs pour --- ) E 0159 160348 T 0032 tableaux noirs B 0433 160201 T 0035 tables arithmétiques A 0405 160027 T 0048 tablettes à écrire W 0379 160255 T 0064 taille-crayons, électriques ou non P 0220 160293 électriques T 0065 tailler les crayons (machines à --- ), P 0221 160017 électriques ou non électriques T 0068 tailleurs (craie T 0039 160111 T 0094 tampons encreurs I 0092 160054 T 0118 tapis de table [en papier] T 0003 160200 Classification de Nice 8 e édition 116

Classe 16 (suite) T 0205 terrariums d appartement [vivariums] I 0068 160256 T 0217 tés à dessin D 0293 160298 T 0263 tickets [billets] T 0228 160038 T 0268 timbrer (plaques à ---) S 0817 160261 T 0269 timbres [cachets] S 0823 160052 T 0270 timbres [cachets] (coffrets à ---) C 0202 160259 T 0271 timbres [cachets] (supports à --- ) H 0213 160258 T 0272 timbres à adresses A 0070 160004 T 0273 timbres à cacheter S 0211 160053 T 0275 timbres-poste P 0573 160260 T 0287 tire-lignes D 0289 160185 T 0324 toile à calquer T 0398 160063 T 0331 toile pour reliures C 0588 160238 T 0336 toiles d encrage de machines pour I 0095 160241 la reproduction de documents T 0337 toiles d encrage pour duplicateurs I 0096 160199 T 0339 toiles gommées pour la papeterie G 0325 160312 T 0341 toiles pour la peinture C 0093 160216 T 0353 toilette (serviettes en papier F 0013 160307 T 0412 touches de machines à écrire T 0561 160257 T 0444 tracer (pointes à --- ) pour le dessin T 0399 160184 T 0476 transparents [papeterie] T 0429 160262 T 0537 trousses à dessin D 0291 160151 T 0559 tubes en carton C 0148 160078 T 0610 typographiques (caractères --- ) T 0557 160097 V 0208 vêtements (patrons pour la P 0172 160213 confection V 0240 vigneter (appareils à ---) V 0139 160263 V 0261 viscose (feuilles pour V 0152 160310 l emballage 117 Classification de Nice 8 e édition

Classe 17 Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non. A 0028 accouplements (garnitures d --- ) C 0613 170039 A 0045 acétate de cellulose mi-ouvré C 0278 170001 A 0090 acryliques (résines ---) [produits A 0054 170002 semi-finis] A 0111 adhésifs (rubans ---) autres que pour A 0075 170085 la médecine, la papeterie ou le ménage A 0115 adhésives (bandes ---) autres que A 0075 170085 pour la médecine, la papeterie ou le ménage A 0240 air comprimé (armatures pour C 0762 170086 conduites d --- ) non A 0433 amiante A 0442 170091 A 0438 amiante (revêtements d ---) A 0446 170078 A 0439 amiante (rideaux de sécurité en ---) A 0456 170003 A 0474 amortisseurs (tampons ---) en S 0346 170021 caoutchouc A 0560 anneaux en caoutchouc R 0251 170004 A 0609 antipollution (barrages flottants ---) A 0357 170108 A 0689 ardoise d amiante A 0459 170005 A 0731 armatures pour conduites [non R 0166 170089 ] A 0770 arrosage (tuyaux d --- ) W 0124 170006 A 0788 asbeste A 0442 170091 A 0790 asbeste (paravents d --- ) pour A 0457 170007 pompiers A 0836 auto-adhésifs (rubans ---) autres que S 0241 170092 pour la médecine, la papeterie ou le ménage B 0030 bagues d étanchéité W 0143 170009 B 0098 balata B 0062 170010 B 0145 bandes adhésives autres que pour A 0075 170085 la médecine, la papeterie ou le ménage B 0158 bandes isolantes I 0133 170107 B 0196 barrages flottants antipollution A 0357 170108 B 0507 bocaux (joints en caoutchouc B 0109 170012 B 0676 bouchons en caoutchouc R 0356 170018 B 0732 bourrelets d étanchéité D 0278 170013 B 0913 butoirs en caoutchouc S 0958 170093 C 0024 câbles (isolants pour --- ) C 0019 170094 C 0112 calage (matériel de --- ) en P 0016 170014 caoutchouc ou en matières plastiques C 0130 calfeutrer (matières à ---) W 0169 170015 C 0139 calorifuges (produits ---) N 0102 170016 C 0193 caoutchouc (bouchons en ---) R 0356 170018 C 0194 caoutchouc brut ou mi-ouvré R 0353 170017 C 0196 caoutchouc durci [ébonite] E 0021 170036 C 0198 caoutchouc (fils non à usage T 0221 170095 textile C 0202 caoutchouc synthétique S 1123 170020 C 0206 capitons en caoutchouc ou en P 0016 170014 matières plastiques C 0309 cartons d amiante A 0451 170087 C 0370 cellulose (acétate de --- ) mi-ouvré C 0278 170001 C 0376 cellulose régénérée (feuilles F 0388 170053 autres que pour l emballage C 0444 chaleur (matières pour empêcher le R 0010 170024 rayonnement de la ---) C 0584 chaudières (matières pour B 0511 170026 empêcher le rayonnement de la chaleur dans les ---) C 0704 cheval (fers à ---) non H 0272 170028 C 0925 clapets en caoutchouc C 0524 170019 C 1132 condensateurs électriques (papier P 0099 170029 C 1146 conduites (armatures non R 0166 170089 C 1156 conduites d électricité (isolateurs I 0137 170098 C 1160 conduites (joints pour --- ) P 0389 170030 C 1270 cordes en caoutchouc C 0900 170031 C 1280 cordons en caoutchouc C 0900 170031 C 1344 coton à étouper C 0956 170032 C 1714 cylindres (joints C 1149 170033 D 0201 diélectriques [isolants] D 0126 170034 D 0303 draps d amiante A 0458 170035 E 0068 ébonite E 0021 170036 E 0069 ébonite (moules en --- ) E 0022 170100 E 0118 écorces pour l isolation acoustique B 0120 170037 E 0178 élastiques (fils ---) non à usage E 0057 170038 textile E 0183 électricité (isolateurs pour I 0137 170098 conduites d --- ) E 0225 emballage [rembourrage] (matières P 0008 170101 d ---) en caoutchouc ou en matières plastiques E 0244 embourrage (matières d --- ) en P 0016 170014 caoutchouc ou en matières plastiques E 0254 embrayages (garnitures d --- ) C 0613 170039 E 0308 enduits isolants I 0132 170110 E 0476 étanchéité (garnitures d ---) W 0134 170011 E 0507 étouper (matières à ---) C 0262 170040 F 0100 fers à cheval non H 0272 170028 F 0129 feuilles en matières plastiques à P 0463 170111 usage agricole F 0130 feuilles isolantes F 0391 170059 F 0133 feutre d amiante A 0448 170044 F 0135 feutre pour l isolation I 0124 170045 F 0143 fibre vulcanisée V 0174 170046 F 0145 fibres de carbone, autres qu à C 0127 170096 usage textile F 0150 fibres de verre pour l isolation F 0119 170103 F 0152 fibres de verre (tissus en ---) pour F 0008 170104 l isolation F 0154 fibres en matières plastiques non à P 0459 170102 usage textile F 0171 filaments d amiante A 0449 170088 Classification de Nice 8 e édition 118

Classe 17 (suite) F 0210 fils de caoutchouc non à usage textile T 0221 170095 F 0220 fils élastiques non à usage textile E 0057 170038 F 0226 fils en matières plastiques non à T 0219 170105 usage textile F 0237 filtrantes (matières --- ) [matières F 0158 170106 plastiques ou mousses miouvrées] F 0420 freins (matières mi-ouvrées pour B 0638 170048 garnitures F 0467 fuites (compositions chimiques pour L 0106 170042 obturer les ---) G 0057 gants isolants I 0127 170049 G 0077 garnitures de freins (matières miouvrées B 0638 170048 G 0087 garnitures d embrayages C 0613 170039 G 0088 garnitures d étanchéité W 0134 170011 G 0255 gomme brute ou mi-ouvrée R 0353 170017 G 0369 gutta-percha G 0355 170050 H 0157 huiles isolantes I 0129 170052 H 0181 humidité dans les bâtiments M 0354 170058 (compositions isolantes contre l --- ) I 0055 incendie (tuyaux à ---) F 0194 170054 I 0103 insonorisation (matières pour l ---) S 0687 170008 I 0132 isolant (papier ---) I 0131 170055 I 0135 isolantes (compositions ---) contre M 0354 170058 l humidité dans les bâtiments I 0136 isolantes (feuilles ---) F 0391 170059 I 0137 isolantes (huiles ---) I 0129 170052 I 0138 isolantes (matières ---) I 0128 170023 I 0139 isolantes (peintures ---) I 0130 170060 I 0140 isolants I 0136 170099 I 0141 isolants (gants ---) I 0127 170049 I 0142 isolants (rubans ---) I 0133 170107 I 0143 isolants (tissus --- ) I 0123 170056 I 0144 isolants (vernis ---) I 0134 170057 I 0145 isolateurs I 0136 170099 I 0146 isolation acoustique (écorces pour B 0120 170037 l --- ) J 0045 joints * G 0075 170043 J 0047 joints à expansion (garnitures E 0199 170041 L 0024 laine de laitier [isolant] S 0540 170061 L 0027 laine de verre pour l isolation G 0152 170063 L 0033 laine minérale [isolant] M 0309 170062 L 0056 laitier (laine [isolant] S 0540 170061 L 0147 latex [caoutchouc] L 0071 170064 L 0265 lin (tuyaux C 0095 170065 L 0376 lut L 0351 170066 M 0089 manchons de tuyaux [non P 0392 170067 ] M 0090 manchons en caoutchouc pour la R 0354 170068 protection de parties de machines M 0198 mastics pour joints S 0202 170069 M 0215 matières plastiques mi-ouvrées P 0464 170097 M 0349 mica brut ou mi-ouvré M 0253 170070 M 0517 moules en ébonite E 0022 170100 P 0099 papier isolant I 0131 170055 P 0109 papier pour condensateurs électriques P 0099 170029 P 0122 papiers d amiante A 0455 170071 P 0142 paravents d asbeste pour pompiers A 0457 170007 P 0287 peintures isolantes I 0130 170060 P 0299 pellicules en matières plastiques P 0461 170072 autres que pour l emballage P 0514 pique-fleurs en mousse [produits F 0378 170112 semi-finis] P 0609 plastiques (matières ---) mi-ouvrées P 0464 170097 P 0673 pneus (gomme pour le rechapage R 0351 170109 des --- ) P 0768 pompiers (paravents d asbeste A 0457 170007 R 0008 raccords de tuyaux [non J 0066 170073 ] R 0023 radiateurs de véhicules (tuyaux de C 0817 170074 raccordement R 0104 rayonnement de la chaleur R 0010 170024 (matières pour empêcher le ---) R 0131 rechapage des pneus (gomme pour R 0351 170109 le ---) R 0204 rembourrage (matières en P 0016 170014 caoutchouc ou en matières plastiques R 0257 résines artificielles [produits semifinis] S 1121 170075 R 0261 résines synthétiques [produits S 1121 170075 semi-finis] R 0286 revêtements d amiante A 0446 170078 R 0313 rideaux de sécurité en amiante A 0456 170003 R 0360 rondelles en caoutchouc ou en fibre W 0050 170076 vulcanisée R 0429 rubans adhésifs autres que pour la A 0075 170085 médecine, la papeterie ou le ménage R 0441 rubans isolants I 0133 170107 S 0016 sachets [enveloppes, pochettes] B 0037 170077 pour l emballage [en caoutchouc] S 0025 sacs [enveloppes, pochettes] pour B 0037 170077 l emballage [en caoutchouc] S 0150 scorie (laine [isolant] S 0540 170061 S 0219 semelles d amiante A 0460 170027 S 0421 souder (fils à ---) en matières T 0217 170047 plastiques T 0091 tampons amortisseurs en S 0346 170021 caoutchouc T 0306 tissus d amiante A 0447 170079 T 0309 tissus en fibres de verre pour F 0008 170104 l isolation T 0312 tissus isolants I 0123 170056 T 0328 toile d amiante A 0444 170080 T 0467 transformateurs (huile isolante T 0414 170051 T 0504 tresses d amiante A 0453 170081 T 0580 tuyaux à incendie F 0194 170054 T 0581 tuyaux d arrosage W 0124 170006 T 0590 tuyaux de raccordement pour C 0817 170074 radiateurs de véhicules T 0592 tuyaux en matières textiles H 0279 170025 T 0600 tuyaux flexibles non F 0305 170022 119 Classification de Nice 8 e édition

Classe 17 (suite) T 0603 tuyaux (manchons non P 0392 170067 T 0606 tuyaux (raccords non J 0066 170073 V 0012 valves en caoutchouc ou en fibre V 0019 170082 vulcanisée V 0135 vernis isolants I 0134 170057 V 0148 verre (fibres pour l isolation F 0119 170103 V 0154 verre (laine pour l isolation G 0152 170063 V 0167 verre (tissus en fibres pour F 0008 170104 l isolation V 0260 viscose (feuilles autres que V 0154 170083 pour l emballage V 0290 voies ferrées (isolateurs R 0050 170084 V 0336 vulcanisée (fibre ---) V 0174 170046 Classification de Nice 8 e édition 120

Classe 18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d autres classes; peaux d animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. A 0384 alpenstocks M 0445 180001 A 0385 alpinistes (sacs d --- ) B 0041 180074 A 0521 animaux (colliers C 0703 180030 A 0530 animaux (dépouilles d --- ) A 0305 180002 A 0542 animaux (peaux d --- ) A 0305 180002 A 0567 anneaux pour parapluies U 0008 180003 A 0685 arçons de selles S 0011 180004 A 0820 attaches de selles F 0044 180006 B 0103 baleines pour parapluies ou U 0007 180007 parasols B 0171 bandoulières [courroies] en cuir S 0380 180096 B 0248 bâtons d alpinistes M 0445 180001 B 0266 baudruche G 0213 180008 B 0586 boîtes à chapeaux en cuir H 0110 180023 B 0614 boîtes en cuir ou en carton-cuir B 0610 180089 B 0615 boîtes en fibre vulcanisée B 0615 180098 B 0668 boucherie (peaux d animaux C 0257 180088 B 0687 boudin (boyaux pour faire le ---) G 0353 180009 B 0733 bourrellerie H 0094 180055 B 0736 bourses P 0788 180010 B 0738 bourses de mailles [non en métaux C 0323 180090 précieux] B 0777 boyaux pour la charcuterie G 0353 180009 B 0811 brides [harnais] B 0690 180112 B 0813 bridons B 0691 180011 B 0893 buffleterie S 0968 180012 C 0102 caisses en cuir ou en carton-cuir C 0207 180091 C 0103 caisses en fibre vulcanisée B 0615 180098 C 0155 campeurs (sacs B 0040 180075 C 0173 cannes C 0089 180015 C 0178 cannes de parapluies U 0010 180014 C 0180 cannes (poignées W 0022 180060 C 0181 cannes-sièges W 0023 180016 C 0258 carcasses de parapluies ou de F 0454 180018 parasols C 0259 carcasses de sacs à main H 0059 180065 C 0266 carnassières G 0026 180019 C 0273 carniers G 0026 180019 C 0284 cartables S 0151 180020 C 0297 cartes (porte- ---) [portefeuilles] C 0143 180021 C 0306 carton-cuir L 0134 180022 C 0463 chamoisées (peaux ---) autres que C 0347 180094 pour le nettoyage C 0488 chapeaux (boîtes à --- ) en cuir H 0110 180023 C 0711 chevaux (colliers de --- ) H 0266 180025 C 0712 chevaux (couvertures H 0264 180026 C 0713 chevaux (housses de selles C 0986 180097 C 0714 chevaux (licous H 0043 180059 C 0715 chevaux (selles pour --- ) R 0232 180081 C 0738 chevreau K 0025 180027 C 0745 chiens (colliers D 0218 180095 C 0941 clés (étuis [maroquinerie] K 0016 180113 C 0997 coffres de voyage T 0446 180029 C 1008 coffrets destinés à contenir des V 0031 180093 articles de toilette dits vanity cases C 1044 colliers pour animaux C 0703 180030 C 1281 cordons en cuir L 0119 180031 C 1320 corroyées (peaux ---) C 1081 180032 C 1427 courroies de harnais H 0099 180033 C 1430 courroies de patins S 0967 180035 C 1434 courroies en cuir [sellerie] S 0975 180034 C 1482 couvertures de chevaux H 0264 180026 C 1489 couvertures en peaux [fourrures] C 0977 180037 C 1584 croupons B 0808 180038 C 1599 cuir brut ou mi-ouvré L 0133 180039 C 1600 cuir (carton- ---) L 0134 180022 C 1604 cuir (fils L 0132 180040 C 1605 cuir (garnitures pour meubles T 0474 180041 C 1606 cuir (imitations I 0036 180042 C 1607 cuir (lanières L 0128 180036 D 0103 dépouilles d animaux A 0305 180002 D 0148 dessous de selles d équitation P 0025 180117 D 0267 documents (porte- ---) B 0692 180083 E 0109 écoliers (sacs d ---) S 0151 180020 E 0110 écoliers (serviettes d ---) S 0151 180020 E 0311 enfants (sacoches pour porter S 0574 180044 les --- ) E 0512 étriers (pièces en caoutchouc S 0933 180045 E 0514 étrivières S 0931 180046 E 0522 étuis pour clés [maroquinerie] K 0016 180113 F 0091 ferrures de harnais H 0092 180048 F 0185 filets à provisions N 0058 180114 F 0366 fouets W 0226 180049 F 0389 fourrage (musettes à ---) N 0110 180050 F 0395 fourreaux de parapluies U 0005 180051 F 0397 fourrures [peaux d animaux] F 0541 180067 G 0013 gaines de ressorts [en cuir] C 0215 180052 G 0073 garnitures de cuir pour meubles T 0474 180041 G 0080 garnitures de harnachement non en H 0091 180099 métaux précieux G 0167 genouillères pour chevaux K 0044 180053 G 0183 gibecières G 0026 180019 G 0355 guides [rênes] R 0171 180072 H 0006 habits pour animaux C 0980 180054 H 0032 harnachement (garnitures H 0091 180099 non en métaux précieux H 0033 harnachements H 0094 180055 H 0037 harnais (ferrures H 0092 180048 H 0038 harnais pour animaux H 0094 180055 H 0053 havresacs H 0121 180100 H 0114 housses de selles pour chevaux C 0986 180097 L 0036 laisses L 0107 180005 L 0128 lanières de cuir L 0128 180036 L 0225 licols H 0043 180059 L 0226 licous H 0043 180059 M 0053 malles T 0504 180092 M 0054 mallettes * S 1037 180115 M 0055 mallettes pour documents A 0483 180073 M 0098 mangeoires (musettes ---) N 0110 180050 121 Classification de Nice 8 e édition

Classe 18 (suite) M 0170 martinets [fouets] C 0240 180061 M 0270 mentonnières [bandes en cuir] C 0431 180062 M 0333 meubles (garnitures de cuir T 0474 180041 M 0339 meubles (revêtements en cuir F 0559 180116 M 0428 moleskine [imitation du cuir] M 0372 180063 M 0440 monnaie (porte- ---) non en métaux P 0789 180064 précieux M 0461 mors [harnachement] B 0421 180017 M 0554 muselières M 0497 180028 M 0556 musettes mangeoires N 0110 180050 M 0572 musique (porte- ---) M 0476 180013 O 0012 oeillères [harnachement] B 0464 180056 O 0053 ombrelles P 0128 180066 P 0135 parapluies U 0011 180043 P 0139 parasols P 0128 180066 P 0215 patins (courroies S 0967 180035 P 0239 peaux chamoisées autres que pour C 0347 180094 le nettoyage P 0241 peaux d animaux A 0305 180002 P 0295 pelleteries [peaux d animaux] F 0541 180067 P 0549 plage (sacs B 0211 180076 P 0686 poignées de cannes W 0022 180060 P 0687 poignées de parapluies U 0006 180068 P 0690 poignées de valises S 1036 180086 P 0787 porte-cartes [portefeuilles] C 0143 180021 P 0801 porte-documents B 0692 180083 P 0803 portefeuilles P 0525 180069 P 0814 porte-monnaie non en métaux P 0789 180064 précieux P 0815 porte-musique M 0476 180013 P 1010 provisions (filets à ---) N 0058 180114 P 1011 provisions (sacs à ---) S 0376 180071 R 0217 rênes R 0171 180072 R 0275 ressorts (gaines en cuir C 0215 180052 R 0277 réticules [sacs à main] H 0060 180077 R 0288 revêtements de meubles en cuir F 0559 180116 R 0414 roulettes (sacs à ---) W 0211 180070 S 0017 sachets [enveloppes, pochettes] B 0035 180079 pour l emballage [en cuir] S 0021 sacoches à outils [vides] T 0352 180047 S 0022 sacoches pour porter les enfants S 0574 180044 S 0026 sacs [enveloppes, pochettes] pour B 0035 180079 l emballage [en cuir] S 0029 sacs à dos R 0361 180058 S 0031 sacs à main H 0060 180077 S 0033 sacs à provisions S 0376 180071 S 0034 sacs à roulettes W 0211 180070 S 0035 sacs d alpinistes B 0041 180074 S 0036 sacs de campeurs B 0040 180075 S 0041 sacs de plage B 0211 180076 S 0042 sacs de voyage T 0443 180078 S 0043 sacs d écoliers S 0151 180020 S 0051 sacs-housses pour vêtements [pour G 0046 180111 le voyage] S 0079 sangles de cuir B 0107 180080 S 0102 saucisses (boyaux G 0353 180009 S 0192 sellerie (articles S 0013 180082 S 0193 selles (attaches F 0044 180006 S 0194 selles d équitation (dessous P 0025 180117 S 0196 selles (housses pour chevaux C 0986 180097 S 0198 selles pour chevaux R 0232 180081 S 0259 serviettes [maroquinerie] B 0692 180083 S 0266 serviettes d écoliers S 0151 180020 S 0294 sièges (cannes- ---) W 0023 180016 S 0330 similicuir I 0036 180042 T 0457 traits [harnachement] T 0397 180057 T 0542 trousses de voyage [maroquinerie] T 0445 180084 V 0009 valises V 0012 180085 V 0010 valises (poignées S 1036 180086 V 0013 valves en cuir V 0020 180087 V 0211 vêtements (sacs-housses G 0046 180111 [pour le voyage] V 0326 voyage (coffres T 0446 180029 V 0329 voyage (sacs T 0443 180078 V 0330 voyage (trousses T 0445 180084 [maroquinerie] Classification de Nice 8 e édition 122

Classe 19 Matériaux de construction non ; tuyaux rigides non pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non ; monuments non. A 0151 affichage (colonnes d ---), non A 0170 agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction] A 0095 190001 B 0031 190231 A 0267 alabastrique (verre ---) A 0170 190002 A 0273 albâtre A 0169 190003 A 0416 amarrage des bateaux (quais F 0309 190188 flottants pour l ---), non A 0418 amarrage (pieux d ---) non M 0387 190187 A 0434 amiante (ciment d ---) A 0443 190004 A 0436 amiante (mortier d --- ) A 0452 190005 A 0441 amiante-ciment A 0443 190004 A 0639 aquariums [constructions] A 0391 190190 A 0642 aquariums (gravier A 0393 190233 A 0644 aquariums (sable A 0397 190234 A 0687 ardoise S 0541 190006 A 0690 ardoise (poudre d ---) S 0544 190008 A 0693 ardoises pour toitures R 0322 190007 A 0695 arêtiers de toits H 0205 190009 A 0717 argentifère (sable ---) S 0477 190010 A 0720 argile * C 0535 190096 A 0722 argile de potier P 0599 190011 A 0728 armatures de portes [non D 0243 190209 ] A 0734 armatures pour la construction [non R 0165 190191 ] A 0781 art (objets d ---) en pierre, en béton W 0352 190193 ou en marbre A 0789 asbeste (ciment d ---) A 0443 190004 A 0795 asphalte A 0470 190013 A 0796 asphalte (pavés en ---) A 0471 190014 B 0024 bagasses de canne à sucre B 0031 190231 (agglomérés [matériau de construction] B 0040 baguettes en bois pour le F 0575 190015 lambrissage B 0051 baignoires d oiseaux [constructions B 0405 190194 non ] B 0057 bain (cabines non C 0001 190203 B 0106 balises non lumineuses [non B 0215 190195 ] B 0108 ballast C 0561 190105 B 0120 balustres B 0081 190016 B 0156 bandes goudronnées [construction] T 0087 190018 B 0176 baraques H 0318 190019 B 0188 bardeaux S 0333 190021 B 0226 bassins [piscines, constructions S 1110 190196 non ] B 0243 bâtir (matériaux à ---) non B 0747 190197 B 0252 battantes (portes --- ) non F 0395 190022 B 0333 béton C 0784 190023 B 0337 béton (coffrages pour le ---) non S 0397 190198 B 0338 béton (éléments de construction en ---) B 0384 bicyclettes (installations pour parquer des ---) non C 0786 190024 B 0358 190199 B 0450 bitume B 0425 190017 B 0451 bitumé (carton ---) B 0742 190046 B 0454 bitumeux (produits ---) pour la B 0429 190025 construction B 0526 bois de construction B 0755 190027 B 0530 bois de placage V 0106 190034 B 0531 bois de sciage T 0250 190031 B 0533 bois d oeuvre W 0305 190030 B 0537 bois façonnés T 0249 190029 B 0541 bois mi-ouvrés W 0317 190026 B 0546 bois (pavés en ---) W 0309 190032 B 0549 bois propre à être moulé M 0431 190127 B 0554 boiseries W 0308 190035 B 0603 boîtes aux lettres [en maçonnerie] L 0161 190228 B 0651 bornes routières non lumineuses et S 0439 190164 non mécaniques [non ] B 0787 brai [matériau de construction] T 0081 190171 B 0816 briques B 0685 190038 B 0818 briques (terre à ---) E 0009 190039 B 0819 briquetage (liants pour le ---) B 0381 190040 B 0826 briquettes (liants pour la fabrication B 0381 190040 des --- ) B 0909 bustes en pierre, en béton ou en B 0792 190202 marbre C 0005 cabines de bain non C 0001 190203 C 0009 cabines pour la peinture au pistolet P 0037 190205 non C 0011 cabines téléphoniques non T 0136 190041 C 0066 cadres de fenêtres [non W 0257 190208 ] C 0068 cadres de portes [non ] D 0243 190209 C 0109 caissons pour la construction sous C 0028 190042 l eau C 0116 calcaires (marnes --- ) C 0042 190211 C 0117 calcaires (pierres ---) L 0227 190043 C 0170 caniveaux G 0358 190044 C 0225 capuchons de cheminées [non C 0420 190212 ] C 0278 carreaux pour la construction non T 0242 190213 C 0280 carrelages non F 0319 190214 C 0300 carton bitumé B 0742 190046 C 0302 carton de pâte de bois W 0313 190201 [construction] C 0304 carton pour la construction P 0116 190045 C 0350 caveaux non V 0046 190215 C 0393 céramique (matières premières C 0539 190047 pour la ---) C 0465 chamotte F 0202 190048 C 0538 charpentes non F 0459 190050 123 Classification de Nice 8 e édition

Classe 19 (suite) C 0559 châssis de fenêtres [non ] W 0257 190208 C 0561 châssis de portes [non ] D 0243 190209 C 0564 châssis de serres [non ] G 0283 190210 C 0611 chaussées (matériaux pour la R 0269 190051 construction et le revêtement des --- ) C 0653 chaux L 0219 190052 C 0661 cheminées [non ] C 0428 190055 C 0663 cheminées (capuchons non C 0420 190212 C 0669 cheminées (manteaux M 0086 190049 C 0672 cheminées (mitres de --- ) non C 0423 190216 C 0674 cheminées (rallonges non L 0152 190217 C 0677 cheminées (tuyaux [non C 0425 190218 ] C 0688 chemins de fer (traverses non R 0047 190176 C 0697 chéneaux non G 0358 190044 C 0739 chevrons pour toitures H 0205 190009 C 0852 ciment * C 0286 190036 C 0853 ciment (amiante- ---) A 0443 190004 C 0854 ciment d amiante A 0443 190004 C 0855 ciment d asbeste A 0443 190004 C 0857 ciment (enduits de --- ) pour F 0210 190056 l ignifugation C 0858 ciment (plaques en ---) C 0296 190057 C 0859 ciment (poteaux en --- ) C 0294 190058 C 0860 ciment pour fourneaux F 0549 190092 C 0920 clapets de conduites d eau [ni en W 0127 190077 métal, ni en matières plastiques] C 0924 clapets de tuyaux de drainage [ni D 0271 190221 en métal, ni en matières plastiques] C 0962 cloisons non P 0143 190060 C 0965 clôtures non F 0076 190135 C 0994 coffrages pour le béton non S 0397 190198 C 1050 colonnes d affichage [non A 0095 190001 ] C 1150 conduites d eau (clapets ni en W 0127 190077 métal, ni en matières plastiques C 1153 conduites d eau non W 0131 190076 C 1159 conduites forcées [non ] P 0230 190232 C 1165 conduits non pour D 0360 190235 installations de ventilation et de climatisation C 1205 construction (matériaux non B 0747 190197 C 1207 constructions non B 0757 190061 C 1209 constructions transportables non B 0759 190119 C 1222 contre-plaqués P 0514 190028 C 1299 corniches (moulures non M 0438 190065 C 1300 corniches non C 0920 190064 C 1303 cornières non A 0288 190067 C 1475 couvercles de trous d homme [non M 0074 190070 ] C 1486 couvertures de toits [non ] R 0315 190071 C 1503 craie brute C 0343 190072 C 1564 cristal de roche R 0277 190073 D 0003 dalles non P 0176 190219 D 0057 degrés [marches] d escaliers [non S 0812 190074 ] D 0114 descente (tuyaux non G 0356 190075 D 0293 drainage (clapets de tuyaux D 0271 190221 ni en métal, ni en matières plastiques D 0295 drainage (tuyaux [non D 0269 190220 ] E 0014 eau (conduites d --- ) non W 0131 190076 E 0076 échafaudages non S 0131 190078 E 0106 éclairants (pavés --- ) L 0346 190115 E 0250 embranchement (tuyaux d --- ) non B 0650 190080 E 0281 encadrements de tombes [non T 0329 190081 ] E 0305 enduits [matériaux de construction] C 0631 190129 E 0307 enduits de ciment pour F 0210 190056 l ignifugation E 0351 entretien des routes (liants pour R 0265 190110 l --- ) E 0413 escaliers (degrés [marches] d ---) S 0812 190074 non E 0415 escaliers non S 0809 190222 E 0463 étables S 0796 190085 E 0472 étais non P 0720 190086 E 0478 étançons non P 0720 190086 E 0510 étrésillons P 0720 190086 F 0046 fenêtres (cadres non W 0257 190208 F 0048 fenêtres (châssis non W 0257 190208 F 0053 fenêtres non W 0266 190068 F 0128 feuilles en matière artificielle pour le R 0264 190122 marquage des routes F 0134 feutre pour la construction F 0073 190090 F 0168 figurines [statuettes] en pierre, en F 0132 190224 béton ou en marbre F 0323 foires (baraques F 0018 190020 F 0331 fonderie (moules pour la ---) non F 0444 190091 F 0380 fourneaux (ciment F 0549 190092 F 0381 fourneaux (ciment pour hauts ---) B 0447 190093 F 0490 funéraires (dalles ---) non G 0262 190088 F 0492 funéraires (monuments ---) non T 0332 190225 F 0494 funéraires (plaques ---) non G 0262 190088 F 0496 funéraires (stèles ---) non T 0339 190226 F 0505 fusées (rampes de lancement R 0280 190108 non G 0172 géotextiles G 0108 190236 G 0210 glaces [vitres] pour la construction P 0471 190095 Classification de Nice 8 e édition 124

Classe 19 (suite) G 0220 glaise C 0535 190096 G 0224 glissières de sécurité pour routes C 1007 190227 [non ] G 0272 goudron T 0081 190171 G 0275 goudronnées (bandes ---) T 0087 190018 [construction] G 0280 gouttières non G 0358 190044 G 0310 granit G 0244 190098 G 0311 granulés de verre pour le marquage G 0139 190121 des routes G 0322 gravier G 0261 190099 G 0323 gravier pour aquariums A 0393 190233 G 0332 grès de construction S 0083 190100 G 0333 grès (tuyaux en --- ) S 0084 190101 G 0375 gypse G 0364 190102 H 0049 hauts fourneaux (ciment B 0447 190093 H 0105 houille (goudron C 0623 190097 H 0174 huisseries non D 0243 190209 I 0010 ignifugation (enduits de ciment pour F 0210 190056 l --- ) I 0133 isolant (verre ---) [construction] I 0126 190180 J 0008 jalousies non J 0010 190103 L 0057 laitiers [matériaux de construction] S 0537 190104 L 0063 lambris non W 0013 190189 L 0064 lambrissage (baguettes en bois F 0575 190015 pour le ---) L 0072 lames de parquets P 0138 190106 L 0116 lancement de fusées (rampes R 0280 190108 non L 0149 lattes non L 0073 190109 L 0197 lettres (boîtes aux ---) en L 0161 190228 maçonnerie L 0214 liais [pierre] L 0227 190043 L 0216 liaisons pour la fabrication des B 0381 190040 briquettes L 0220 liants pour le briquetage B 0381 190040 L 0221 liants pour l entretien des routes R 0265 190110 L 0227 liège aggloméré C 0903 190111 L 0242 lignes électriques (poteaux P 0577 190079 non L 0258 limons [parties d escaliers] non S 0998 190113 L 0289 linteaux non L 0259 190114 L 0360 lumineux (pavés ---) L 0346 190115 M 0001 macadam M 0001 190116 M 0020 magnésie (ciment M 0017 190118 M 0116 manteaux de cheminées M 0086 190049 M 0134 marbre M 0091 190120 M 0141 marches d escaliers [non S 0812 190074 ] M 0150 marnes calcaires C 0042 190211 M 0151 marquage des routes (feuilles et R 0264 190122 plaques en matière artificielle pour le ---) M 0152 marquage des routes (granulés de G 0139 190121 verre pour le ---) M 0160 marquises [construction] non P 0566 190123 M 0209 matériaux de construction non B 0747 190197 M 0222 mâts [poteaux] non M 0136 190124 M 0280 merrains C 0221 190125 M 0407 mitres de cheminées [non C 0423 190216 ] M 0424 moellons R 0359 190237 M 0457 monuments non M 0383 190117 M 0466 mortier pour la construction M 0396 190053 M 0471 mosaïques pour la construction M 0404 190126 M 0519 moules pour la fonderie non F 0444 190091 M 0527 moulures [construction] non M 0437 190128 M 0534 moustiquaires [châssis non I 0109 190239 ] M 0551 murs (revêtements W 0026 190130 [construction] non N 0102 noues [construction] non F 0279 190131 O 0037 oiseaux (baignoires d ---) B 0405 190194 [constructions non ] O 0051 olivine pour la construction O 0064 190132 P 0045 palissades non P 0063 190134 P 0055 palplanches non P 0358 190136 P 0062 panneaux de signalisation ni S 0428 190137 lumineux, ni mécaniques [non ] P 0064 panneaux pour la construction non B 0750 190223 P 0065 pannes [tuiles] T 0241 190151 P 0091 papier de construction B 0752 190062 P 0163 parois (revêtements W 0031 190138 [construction] non P 0166 parquets P 0140 190112 P 0167 parquets (lames P 0138 190106 P 0191 pâte de bois (carton W 0313 190201 [construction] P 0210 patinoires [constructions] non S 0501 190139 P 0225 pavés éclairants L 0346 190115 P 0226 pavés lumineux L 0346 190115 P 0228 pavés non P 0173 190200 P 0270 peinture au pistolet (cabines pour P 0037 190205 la ---) non P 0321 perchoirs P 0246 190140 P 0438 pierre S 0944 190094 P 0441 pierre artificielle A 0435 190142 P 0448 pierres à bâtir B 0754 190141 P 0453 pierres de construction B 0754 190141 P 0455 pierres de scories S 0539 190143 P 0458 pierres funéraires G 0264 190144 P 0460 pierres (ouvrages de tailleurs S 0947 190146 P 0462 pierres réfractaires F 0188 190012 P 0463 pierres tombales G 0264 190144 P 0464 pierres tumulaires G 0264 190144 P 0466 pieux d amarrage non M 0387 190187 P 0521 piscines [constructions non S 1110 190196 ] P 0523 pistolet (cabines pour la peinture P 0037 190205 au ---) non P 0542 placage (bois V 0106 190034 125 Classification de Nice 8 e édition

Classe 19 (suite) P 0543 placages en bois W 0322 190033 P 0545 plafonds non C 0272 190148 P 0552 planchers non F 0324 190147 P 0554 planches [bois de construction] P 0441 190149 P 0587 plaques commémoratives non M 0214 190089 P 0594 plaques en matière artificielle pour R 0264 190122 le marquage des routes P 0596 plaques funéraires non G 0262 190088 P 0624 plâtre P 0452 190054 P 0649 plongeoirs non D 0208 190152 P 0722 poix P 0423 190037 P 0778 porcheries P 0357 190084 P 0781 portails non G 0085 190153 P 0823 portes (cadres non D 0243 190209 P 0825 portes (châssis non D 0243 190209 P 0839 portes non * D 0260 190069 P 0841 portes (panneaux non D 0252 190154 P 0878 poteaux de lignes électriques [non P 0577 190079 ] P 0880 poteaux non P 0576 190206 P 0882 poteaux télégraphiques non T 0130 190155 P 0884 potier (argile P 0599 190011 P 0906 poulaillers non C 0408 190156 P 0925 poutrelles non J 0050 190157 P 0927 poutres non B 0219 190083 Q 0002 quais flottants pour l amarrage des F 0309 190188 bateaux [non ] Q 0004 quais préfabriqués non P 0488 190158 Q 0005 quartz R 0277 190073 R 0056 rails en vinyle [matériaux de V 0148 190238 construction] R 0068 rampes de lancement de fusées R 0280 190108 [non ] R 0162 réfractaires (matériaux ---) R 0140 190159 R 0247 réservoirs en maçonnerie T 0052 190160 R 0282 revêtement des chaussées R 0262 190161 (matériaux pour le ---) R 0284 revêtements [construction] non L 0249 190150 R 0347 roche (cristal R 0277 190073 R 0372 roseau pour la construction R 0124 190163 R 0415 routes (feuilles et plaques en R 0264 190122 matière artificielle pour le marquage des ---) R 0417 routes (glissières de sécurité C 1007 190227 non R 0418 routes (granulés de verre pour le G 0139 190121 marquage des ---) R 0419 routes (liaisons pour l entretien R 0265 190110 des --- ) R 0420 routes (liants pour l entretien des ---) R 0265 190110 R 0424 routières (bornes --- ) non S 0439 190164 lumineuses et non mécaniques [non ] S 0001 sable [à l exception du sable pour fonderie] S 0074 190166 S 0002 sable argentifère S 0477 190010 S 0005 sable pour aquariums A 0397 190234 S 0133 schistes S 0150 190059 S 0134 sciage (bois T 0250 190031 S 0152 scories [matériaux de construction] S 0537 190104 S 0153 scories (pierres de --- ) S 0539 190143 S 0170 sécurité (glissières pour C 1007 190227 routes [non ] S 0247 serres (châssis non G 0283 190210 S 0249 serres transportables non G 0286 190167 S 0284 seuils non S 0460 190162 S 0309 signalisation non lumineuse et non S 0442 190165 mécanique [non métallique] S 0321 silice [quartz] S 0445 190168 S 0329 silos non S 0462 190169 S 0508 statues en pierre, en béton ou en S 0861 190170 marbre S 0514 statuettes en pierre, en béton ou en F 0132 190224 marbre S 0520 stèles funéraires non T 0339 190226 S 0534 stores d extérieur ni, ni B 0462 190107 en matières textiles T 0069 tailleurs de pierres (ouvrages S 0947 190146 T 0159 télégraphiques (poteaux ---) non T 0130 190155 T 0166 téléphoniques (cabines ---) non T 0136 190041 T 0207 terre à briques E 0009 190039 T 0209 terre cuite T 0166 190172 T 0362 toits (arêtiers H 0205 190009 T 0364 toits (couvertures non R 0315 190071 T 0365 toitures (chevrons H 0205 190009 T 0367 toitures (cornières non R 0317 190066 T 0368 toitures (enduits bitumineux B 0428 190082 T 0370 toitures non R 0320 190173 T 0382 tombales (pierres ---) G 0264 190144 T 0385 tombes (encadrements non T 0329 190081 T 0387 tombes non T 0335 190174 T 0403 tonnelles [construction] A 0399 190175 T 0488 traverses de chemins de fer [non R 0047 190176 ] T 0491 treillages non L 0075 190177 T 0494 treillis non L 0075 190177 T 0536 trous d homme (couvercles M 0074 190070 non T 0565 tuf T 0523 190145 T 0567 tuiles non T 0241 190151 T 0571 tumulaires (dalles ---) non G 0262 190088 T 0584 tuyaux de cheminées [non C 0425 190218 ] T 0585 tuyaux de descente [non G 0356 190075 ] Classification de Nice 8 e édition 126

Classe 19 (suite) T 0586 tuyaux de drainage [non D 0269 190220 ] T 0589 tuyaux de drainage (clapets D 0271 190221 ni en métal, ni en matières plastiques T 0607 tuyaux rigides non P 0409 190178 [construction] V 0047 vasistas non C 0187 190179 V 0138 verre alabastrique A 0170 190002 V 0140 verre armé S 0022 190192 V 0143 verre de construction B 0746 190063 V 0151 verre (granulés pour le G 0139 190121 marquage des routes V 0152 verre isolant [construction] I 0126 190180 V 0159 verre pour vitres [à l exception du W 0259 190181 verre pour vitres de véhicules] V 0278 vitraux S 0801 190182 V 0279 vitres [verre de construction] W 0260 190183 V 0283 vitres (verre pour --- ) [à l exception W 0259 190181 du verre pour vitres de véhicules] V 0318 volets non S 0399 190133 V 0321 volières [constructions] non A 0502 190184 V 0322 voliges S 0143 190185 X 0004 xylolithe X 0015 190186 127 Classification de Nice 8 e édition

Classe 20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A 0007 abeilles (ruches B 0259 200001 A 0152 affichage (tableaux d --- ) D 0185 200002 A 0246 air (coussins à ---) non à usage A 0144 200201 médical A 0255 air (matelas à ---) non à usage A 0151 200202 médical A 0257 air (oreillers à ---) non à usage A 0153 200158 médical A 0344 aliments (décorations en matières D 0033 200003 plastiques A 0421 ambre jaune Y 0008 200005 A 0424 ambroïne (barres d ---) A 0250 200203 A 0426 ambroïne (plaques d ---) A 0251 200204 A 0431 ameublement (pièces d --- ) F 0556 200041 A 0522 animaux (cornes d ---) A 0302 200035 A 0526 animaux de compagnie (coussins P 0271 200271 A 0531 animaux d intérieur (couchettes B 0250 200007 A 0532 animaux d intérieur (niches K 0006 200009 A 0533 animaux d intérieur (nids N 0057 200008 A 0537 animaux empaillés S 1016 200006 A 0539 animaux (griffes d ---) C 0534 200010 A 0547 animaux (sabots d ---) A 0301 200179 A 0559 anneaux de rideaux C 1092 200011 A 0628 appliques murales décoratives W 0033 200012 [ameublement] non en matières textiles A 0635 appuie-tête [meubles] H 0132 200052 A 0657 arbres à griffes pour chats S 0168 200264 A 0713 argenté (verre ---) [miroiterie] S 0481 200013 A 0751 armoires C 1063 200014 A 0752 armoires à pharmacie M 0204 200015 A 0778 art (objets d ---) en bois, en cire, en W 0353 200205 plâtre ou en matières plastiques A 0818 attache de câbles ou de tubes C 0013 200016 (pattes d ---) en matières plastiques A 0834 auges à mortier non T 0486 200206 B 0035 baguettes [liteaux] d encadrement P 0345 200226 B 0046 bahuts [coffres] non B 0395 200207 B 0093 balais (manches à ---) non B 0711 200208 B 0101 baleine brute ou mi-ouvrée W 0197 200018 B 0121 bambou B 0082 200019 B 0122 bancs [meubles] B 0304 200020 B 0173 bannetons F 0231 200021 B 0192 barils (cerceaux non C 0218 200211 B 0194 barils non B 0134 200210 B 0204 barriques non C 0222 200119 B 0245 bâtis de machines à calculer S 0829 200212 B 0280 bébés (parcs P 0495 200022 B 0311 berceaux C 0944 200023 B 0360 bibliothèques (étagères L 0175 200024 B 0361 bibliothèques (rayons L 0175 200024 B 0409 bijoux (coffrets à ---) non en métaux J 0035 200237 précieux B 0502 bobines en bois [pour fil, soie, R 0132 200025 cordonnet] B 0529 bois de lit B 0256 200026 B 0550 bois (rubans W 0316 200027 B 0555 boiseries (pans de --- ) pour meubles F 0571 200148 B 0578 boissons (pailles pour la S 0986 200028 dégustation des ---) B 0605 boîtes aux lettres [ni en métal, ni en L 0160 200244 maçonnerie] B 0612 boîtes en bois ou en matières C 0208 200228 plastiques B 0633 bondes non P 0504 200213 B 0662 bouchage (capsules non S 0955 200214 B 0671 bouchons de bouteilles C 0906 200029 B 0672 bouchons de liège C 0905 200030 B 0693 bouées de corps-morts, non M 0389 200251 [amarrage] B 0729 boulons non B 0522 200218 B 0742 bouteilles (bouchons C 0906 200029 B 0744 bouteilles (capsules non B 0563 200219 B 0745 bouteilles (casiers à --- ) B 0574 200031 B 0747 bouteilles (enveloppes en B 0565 200238 bois B 0751 bouteilles (fermetures non B 0566 200220 B 0783 bracelets d identification pour I 0021 200221 hôpitaux [non ] B 0840 broder (métiers à ---) E 0108 200032 B 0842 broderie (cadres à ---) E 0108 200032 B 0867 brosses (montures B 0717 200033 B 0890 buffets S 0410 200034 B 0891 buffets roulants [meubles] D 0146 200222 B 0900 bureau (meubles O 0016 200037 B 0901 bureaux [meubles] D 0080 200036 B 0906 bustes en bois, en cire, en plâtre ou B 0793 200223 en matières plastiques B 0911 bustes pour tailleurs C 0942 200038 C 0029 câbles (serre- ---) non C 0011 200224 C 0060 cadres [encadrements] P 0346 200225 C 0061 cadres [encadrements] (moulures P 0347 200190 C 0062 cadres à broderie E 0108 200032 C 0069 cadres de ruches S 0230 200040 C 0097 caillebotis non D 0357 200227 C 0101 caisses en bois ou en matières C 0208 200228 plastiques C 0106 caisses non B 0395 200207 C 0124 calculer (bâtis de machines à ---) S 0829 200212 C 0162 canapés S 0266 200184 Classification de Nice 8 e édition 128

Classe 20 (suite) C 0172 cannelles de tonneaux [non ] C 0216 capsules de bouchage non C 0218 capsules de bouteilles [non ] C 0298 cartes-clefs en matières plastiques [non codées] T 0077 200042 S 0955 200214 B 0563 200219 K 0015 200260 C 0311 cartothèques [meubles] I 0055 200043 C 0322 casiers F 0139 200044 C 0398 cerceaux pour barils [non C 0218 200211 ] C 0400 cercles pour tonneaux [non C 0218 200211 ] C 0401 cercueils C 0683 200047 C 0403 cercueils (garnitures non C 0682 200048 C 0412 cerfs (ramures S 0798 200049 C 0434 chaises [sièges] S 0221 200050 C 0436 chaises hautes pour enfants H 0199 200257 C 0437 chaises longues E 0019 200051 C 0447 chalumeaux [pailles] pour la S 0986 200028 dégustation des boissons C 0481 chantiers [supports] pour fûts [non C 0219 200120 ] C 0495 chapeaux (porte- ---) H 0115 200053 C 0521 chargement (gabarits pour L 0295 200055 chemins de fer [non ] C 0523 chargement (plateaux [palettes] L 0298 200054 non C 0527 chariots [mobilier] T 0483 200254 C 0536 charnières non H 0203 200056 C 0571 chats (arbres à griffes S 0168 200264 C 0668 cheminées (écrans de --- ) F 0205 200046 C 0685 chemins de fer (gabarits de L 0295 200055 chargement non C 0705 chevalets de sciage S 0125 200263 C 0735 chevilles non D 0265 200217 C 0748 chiens (niches D 0219 200058 C 0870 cintres pour vêtements C 0629 200059 C 0886 cire (figures en ---) W 0149 200060 C 0887 cire gaufrée pour ruches C 0733 200039 C 0918 clapets de conduites d eau [en W 0129 200236 matières plastiques] C 0922 clapets de tuyaux de drainage [en D 0273 200231 matières plastiques] C 0929 classeurs (rayons S 0322 200062 [meubles] C 0938 clefs (tableaux accroche--) K 0018 200197 C 0995 coffres à jouets C 0398 200256 C 0999 coffres non B 0395 200207 C 1002 coffrets [meubles] B 0395 200207 C 1004 coffrets à bijoux [non en métaux J 0035 200237 précieux] C 1014 coiffeurs (fauteuils de --- ) H 0040 200241 C 1079 combustibles liquides (récipients C 0837 200065 non C 1093 commodes C 0400 200066 C 1126 comptoirs [tables] C 0961 200067 C 1148 conduites d eau (clapets en matières plastiques C 1215 conteneurs flottants non W 0129 200236 F 0307 200069 C 1217 conteneurs non C 0838 200068 C 1247 coquillages [coquilles] S 0320 200233 C 1250 coquilles [coquillages] S 0320 200233 C 1252 corail C 0894 200071 C 1257 corbeilles non * T 0451 200072 C 1282 cordons en liège C 0902 200073 C 1287 corne brute ou mi-ouvrée H 0257 200074 C 1292 cornes d animaux A 0302 200035 C 1306 corozo C 0922 200076 C 1356 couchage (matériel [à B 0246 200077 l exclusion du linge] C 1358 couchage (sacs pour le S 0550 200234 camping C 1364 couchettes pour animaux d intérieur B 0250 200007 C 1447 coussins C 1100 200078 C 1449 coussins à air non à usage médical A 0144 200201 C 1456 coussins pour animaux de P 0271 200271 compagnie C 1462 couteaux (manches non K 0048 200075 C 1575 crochets de portemanteaux [non C 0630 200080 ] C 1576 crochets de rideaux C 1090 200176 C 1676 cuves non V 0044 200081 D 0016 décanter le vin (fûts en bois C 0224 200017 D 0037 décorations en matières plastiques D 0033 200003 pour aliments D 0133 dessertes T 0109 200082 D 0134 dessertes pour ordinateurs T 0482 200266 D 0138 dessin (tables à ---) D 0280 200083 D 0174 dévidoirs non mécaniques pour R 0130 200103 tuyaux flexibles [non ] D 0255 distributeurs fixes de serviettes T 0382 200084 [non ] D 0262 divans D 0204 200085 D 0289 douves S 0869 200087 D 0291 drainage (clapets de tuyaux D 0273 200231 en matières plastiques E 0067 ébénisterie (travaux d --- ) C 0005 200088 E 0071 écaille T 0377 200089 E 0072 écaille (succédanés de l --- ) T 0378 200045 E 0074 écailles d huîtres O 0141 200090 E 0077 échalas S 0813 200091 E 0088 échelles en bois ou en matières L 0026 200092 plastiques E 0091 échelles mobiles pour B 0489 200093 l embarquement des passagers [non ] E 0125 écrans de cheminées F 0205 200046 E 0137 écrins non en métaux précieux J 0035 200237 E 0147 écriteaux en bois ou en matières P 0430 200096 plastiques E 0155 écrous non N 0143 200097 E 0157 écume de mer M 0211 200098 E 0233 emballage (récipients d --- ) en P 0003 200100 matières plastiques 129 Classification de Nice 8 e édition

Classe 20 (suite) E 0236 emballages pour bouteilles [en bois] E 0241 embarquement des passagers (échelles mobiles pour l ---) non B 0565 200238 B 0489 200093 E 0252 embrasses non en matières textiles C 1088 200101 E 0263 empaillés (animaux ---) S 1016 200006 E 0279 encadrement (baguettes [liteaux] P 0345 200226 d ---) E 0310 enfants (chaises hautes H 0199 200257 E 0313 enfants (trotteurs pour --- ) I 0075 200258 E 0338 enrouleurs non mécaniques pour W 0252 200104 tuyaux flexibles [non ] E 0341 enseignes en bois ou en matières S 0437 200253 plastiques E 0357 enveloppes pour bouteilles [en B 0565 200238 bois] E 0417 escaliers (tringles de tapis d --- ) S 0806 200105 E 0464 établis W 0347 200106 E 0465 établis (étaux--) [non ] V 0128 200209 E 0467 étagères R 0007 200108 E 0481 étaux-établis [non ] V 0128 200209 E 0539 éventails F 0034 200110 E 0542 éviers (revêtements amovibles M 0153 200099 F 0028 fauteuils A 0407 200063 F 0034 faux (manches [non S 0190 200111 ] F 0051 fenêtres (garnitures non W 0256 200123 F 0073 fermetures de bouteilles [non B 0566 200220 ] F 0075 fermetures de récipients [non C 0583 200112 ] F 0119 feu (garde- --- ) de ménage F 0205 200046 F 0163 fichiers [meubles] I 0055 200043 F 0164 figurines [statuettes] en bois, en F 0133 200239 cire, en plâtre ou en matières plastiques F 0292 fleurs (piédestaux pour pots à ---) F 0342 200116 F 0304 flottants (conteneurs ---) non F 0307 200069 F 0391 fourrage (râteliers à ---) F 0383 200117 F 0517 fusils (râteliers à ---) G 0334 200118 F 0520 futailles C 0222 200119 F 0522 fûts [tonneaux] non C 0222 200119 F 0524 fûts (chantiers [supports] C 0219 200120 non F 0526 fûts en bois pour décanter le vin C 0224 200017 G 0006 gabarits de chargement pour L 0295 200055 chemins de fer [non ] G 0021 galets pour rideaux C 1094 200121 G 0064 garde-feu de ménage F 0205 200046 G 0067 garde-manger non M 0174 200122 G 0071 garnitures de cercueils [non C 0682 200048 ] G 0075 garnitures de fenêtres [non W 0256 200123 ] G 0082 garnitures de lits [non ] B 0242 200124 G 0084 garnitures de meubles [non ] G 0086 garnitures de portes [non ] F 0565 200113 D 0241 200125 G 0209 glaces [miroirs] M 0322 200193 H 0014 hachoirs [tables de bouchers] C 0453 200126 H 0024 hampes F 0264 200127 H 0027 harasses C 1009 200128 H 0085 hôpital (lits d ---) H 0285 200138 H 0111 housses à vêtements [penderie] C 0982 200129 H 0121 housses pour vêtements G 0047 200252 [rangement] H 0127 huches non B 0395 200207 H 0177 huîtres (écailles d ---) O 0141 200090 H 0206 hydrostatiques (lits ---) non à usage B 0253 200230 médical I 0005 identification (bracelets d ---) pour I 0021 200221 hôpitaux [non ] I 0009 identité (plaques d ---) non N 0015 200154 I 0015 immatriculation (plaques d --- ) non N 0129 200130 I 0150 ivoire brut ou mi-ouvré I 0188 200131 J 0015 jardinières [meubles] F 0351 200115 J 0050 jonc d Inde R 0076 200133 J 0054 jouets (coffres à ---) C 0398 200256 J 0058 journaux (présentoirs N 0075 200134 L 0199 lettres (boîtes aux ---), ni en métal, L 0160 200244 ni en maçonnerie L 0228 liège (bouchons C 0905 200030 L 0300 lit (bois B 0256 200026 L 0305 liteaux [baguettes] d encadrement P 0345 200226 L 0306 literie [à l exception du linge de lit] B 0246 200077 L 0319 lits * B 0248 200102 L 0324 lits d hôpital H 0285 200138 L 0326 lits (garnitures non B 0242 200124 L 0328 lits hydrostatiques, non à usage B 0253 200230 médical L 0330 lits (roulettes non B 0237 200139 L 0331 lits (sommiers S 0774 200185 L 0335 livres (porte- ---) B 0529 200270 L 0346 loquets non L 0069 200140 L 0378 lutrins L 0144 200141 M 0050 maisons (numéros non H 0295 200155 lumineux [non ] M 0072 manches à balais [non ] B 0711 200208 M 0075 manches de couteaux [non K 0048 200075 ] M 0077 manches de faux [non ] S 0190 200111 M 0079 manches d outils [non ] T 0356 200142 M 0101 manger (garde- --- ) non M 0174 200122 M 0111 mannequins T 0040 200064 M 0113 mannes [paniers] H 0052 200143 M 0130 manutention (palettes non H 0075 200146 M 0139 marchepieds non S 0905 200147 M 0201 matelas * M 0157 200079 M 0203 matelas à air non à usage médical A 0151 200202 M 0319 métiers à broder E 0108 200032 Classification de Nice 8 e édition 130

Classe 20 (suite) M 0326 meubles F 0556 200041 M 0327 meubles de bureau O 0016 200037 M 0330 meubles (finitions en matières E 0028 200173 plastiques M 0332 meubles (garnitures non F 0565 200113 M 0335 meubles F 0569 200132 M 0336 meubles (pans de boiseries F 0571 200148 M 0337 meubles (portes D 0258 200170 M 0338 meubles (rayons F 0574 200172 M 0343 meubles (roulettes non F 0557 200149 M 0365 miel (rayons H 0221 200150 M 0378 minéralogiques (plaques ---) non N 0129 200130 M 0395 miroirs [glaces] M 0322 200193 M 0399 miroirs (plaques de verre M 0318 200261 M 0410 mobiles [objets pour la décoration] M 0338 200151 M 0411 mobiles décoratifs produisant des W 0247 200268 sons M 0412 mobilier scolaire S 0152 200094 M 0454 montures de brosses B 0717 200033 M 0465 mortier (auges à ---) non T 0486 200206 M 0528 moulures pour cadres P 0347 200190 [encadrements] N 0001 nacre brute ou mi-ouvrée M 0408 200153 N 0062 niches pour animaux d intérieur K 0006 200009 N 0064 nichoirs N 0056 200109 N 0067 nids pour animaux d intérieur N 0057 200008 N 0109 numéros de maisons non lumineux H 0295 200155 [non ] O 0003 objets de publicité gonflables I 0076 200259 O 0039 oiseaux empaillés B 0411 200156 O 0098 oreillers P 0363 200157 O 0100 oreillers à air non à usage médical A 0153 200158 O 0151 outils (manches d ---) [non T 0356 200142 ] P 0002 paillasses S 0982 200159 P 0010 paille (rubans S 0978 200162 P 0011 paille tressée [à l exception des P 0434 200160 nattes] P 0012 paille (tresses de --- ) S 0984 200161 P 0013 pailles pour la dégustation des S 0986 200028 boissons P 0019 paillots S 0982 200159 P 0029 palanches de transport S 0382 200265 P 0034 palettes [plateaux] de chargement L 0298 200054 non P 0036 palettes de manutention non H 0075 200146 P 0038 palettes de transport non T 0432 200145 P 0056 panetons B 0056 200163 P 0058 paniers non B 0156 200243 P 0136 parapluies (porte- ---) U 0009 200164 P 0141 paravents [meubles] S 0172 200165 P 0146 parcs pour bébés P 0495 200022 P 0198 patères [crochets] pour vêtements, C 0591 200166 non P 0199 patères de rideaux C 1095 200177 P 0222 pattes d attache de câbles ou de tubes [en matières plastiques] C 0013 200016 P 0319 perches non P 0533 200242 P 0331 perles (rideaux pour la B 0217 200167 décoration P 0366 pharmacie (armoires à ---) M 0204 200015 P 0422 pièces d ameublement F 0556 200041 P 0425 piédestaux pour pots à fleurs F 0342 200116 P 0517 piquets de tente non T 0160 200168 P 0589 plaques de verre pour miroirs M 0318 200261 P 0591 plaques d identité non N 0015 200154 P 0593 plaques d immatriculation non N 0129 200130 P 0598 plaques minéralogiques non N 0129 200130 P 0614 plateaux [palettes] de chargement L 0298 200054 non P 0619 plateaux de tables T 0016 200169 P 0789 porte-chapeaux H 0115 200053 P 0807 porte-livres B 0529 200270 P 0808 portemanteaux [meubles] C 0636 200144 P 0810 portemanteaux (crochets de --- ) non C 0630 200080 P 0817 porte-parapluies U 0009 200164 P 0819 porte-revues M 0014 200135 P 0826 portes de meubles D 0258 200170 P 0835 portes (garnitures non D 0241 200125 P 0888 pots à fleurs (piédestaux F 0342 200116 P 0909 poulies en matières plastiques pour P 0755 200262 stores P 0934 présentoirs D 0186 200057 P 1027 pupitres D 0079 200152 R 0058 rails pour rideaux C 1091 200171 R 0069 ramures de cerfs S 0798 200049 R 0092 râteliers à fourrage F 0383 200117 R 0093 râteliers à fusils G 0334 200118 R 0101 rayonnages R 0007 200108 R 0105 rayons de meubles F 0574 200172 R 0106 rayons de miel H 0221 200150 R 0109 rayons de ruches F 0440 200004 R 0140 récipients d emballage en matières P 0003 200100 plastiques R 0144 récipients (fermetures non C 0583 200112 R 0149 récipients pour combustibles C 0837 200065 liquides [non ] R 0249 réservoirs ni en métal, ni en R 0193 200174 maçonnerie R 0285 revêtements amovibles pour éviers M 0153 200099 R 0297 revues (porte- --- ) M 0014 200135 R 0308 rideaux (anneaux de --- ) C 1092 200011 R 0309 rideaux (crochets C 1090 200176 R 0310 rideaux de bambou B 0083 200255 R 0312 rideaux de perles pour la B 0217 200167 décoration R 0316 rideaux (galets pour --- ) C 1094 200121 R 0317 rideaux (patères C 1095 200177 R 0318 rideaux (rails C 1091 200171 R 0320 rideaux (tringles de --- ) C 1093 200175 131 Classification de Nice 8 e édition

Classe 20 (suite) R 0330 rivets non R 0260 200216 R 0343 robinets de tonneaux [non T 0077 200042 ] R 0370 roseau [matière à tresser] R 0125 200178 R 0376 rotin R 0076 200133 R 0411 roulettes de meubles [non F 0557 200149 ] R 0432 rubans de bois W 0316 200027 R 0434 rubans de paille S 0978 200162 R 0446 ruches (cadres S 0230 200040 R 0447 ruches (cire gaufrée pour --- ) C 0733 200039 R 0448 ruches pour abeilles B 0259 200001 R 0449 ruches (rayons F 0440 200004 S 0008 sabots d animaux A 0301 200179 S 0038 sacs de couchage pour le camping S 0550 200234 S 0147 scolaire (mobilier --- ) S 0152 200094 S 0167 secrétaires W 0375 200180 S 0242 serre-câbles non C 0011 200224 S 0251 serrures [autres qu électriques] non L 0315 200240 S 0255 serrures pour véhicules [non L 0312 200181 ] S 0268 serviettes (distributeurs fixes T 0382 200084 non S 0293 sièges S 0221 200050 S 0301 sièges S 0222 200182 S 0359 sofas S 0631 200183 S 0381 sommiers de lits S 0774 200185 S 0454 soupapes [autres que parties de V 0018 200186 machines] non S 0505 statues en bois, en cire, en plâtre S 0862 200187 ou en matières plastiques S 0510 statuettes en bois, en cire, en plâtre F 0133 200239 ou en matières plastiques S 0535 stores d intérieur à lamelles S 0545 200136 S 0536 stores d intérieur pour fenêtres I 0069 200272 [mobilier] S 0537 stores en bois tissé [mobilier] W 0355 200269 T 0024 tableaux accroche-clefs K 0018 200197 T 0026 tableaux d affichage D 0185 200002 T 0033 tables * T 0018 200070 T 0034 tables à dessin D 0280 200083 T 0039 tables de massage M 0125 200229 T 0040 tables de toilette D 0305 200189 T 0041 tables de toilette [mobilier] W 0066 200137 T 0043 tables T 0024 200188 T 0044 tables (plateaux T 0016 200169 T 0049 tablettes de rangement S 0323 200191 T 0050 tablettes pour machines à écrire T 0564 200095 T 0054 tabourets F 0421 200235 T 0066 tailleurs (bustes C 0942 200038 T 0088 tampons [chevilles] non P 0502 200232 T 0120 tapis d escaliers (tringles S 0806 200105 T 0193 tente (piquets non T 0160 200168 T 0218 tête (appuie- ---) [meubles] H 0132 200052 T 0290 tiroirs L 0310 200192 T 0354 toilette (tables D 0305 200189 T 0394 tonneaux (cannelles non T 0077 200042 T 0396 tonneaux (cercles pour --- ) non T 0398 tonneaux (chantiers [supports] non C 0218 200211 C 0219 200120 T 0400 tonneaux non C 0222 200119 T 0401 tonneaux (robinets [non T 0077 200042 ] T 0465 transatlantiques [chaises longues] D 0027 200194 T 0481 transport (palanches S 0382 200265 T 0483 transport (palettes non T 0432 200145 T 0489 traversins B 0517 200195 T 0506 tresses de paille S 0984 200161 T 0507 tréteaux [mobilier] T 0467 200196 T 0523 tringles de rideaux C 1093 200175 T 0524 tringles de tapis d escaliers S 0806 200105 T 0533 trotteurs pour enfants I 0075 200258 T 0587 tuyaux de drainage (clapets D 0273 200231 en matières plastiques T 0596 tuyaux flexibles (dévidoirs non R 0130 200103 mécaniques non T 0599 tuyaux flexibles (enrouleurs non W 0252 200104 mécaniques non U 0016 urnes funéraires U 0042 200267 V 0005 vaisseliers P 0472 200198 V 0019 vannerie W 0241 200199 V 0021 vannes [autres que parties de V 0018 200186 machines] non V 0102 véhicules (serrures non L 0312 200181 V 0139 verre argenté [miroiterie] S 0481 200013 V 0193 vêtements (cintres C 0629 200059 V 0202 vêtements (housses à ---) [penderie] C 0982 200129 V 0203 vêtements (housses G 0047 200252 [rangement] V 0207 vêtements (patères [crochets] C 0591 200166 non V 0258 vis non S 0182 200215 V 0286 vitrines [meubles] S 0387 200200 Classification de Nice 8 e édition 132

Classe 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. A 0014 abreuvoirs D 0326 210001 A 0141 aérosols (appareils destinés à la A 0114 210233 projection d ---) non à usage médical A 0350 aliments (récipients calorifuges T 0187 210007 pour les ---) A 0484 ampoules en verre [récipients] G 0132 210009 A 0519 animaux (bacs de propreté L 0282 210306 A 0525 animaux de compagnie (cages C 0027 210302 A 0543 animaux (peignes C 0738 210075 A 0548 animaux (soies d ---) [brosserie et B 0699 210010 pinceaux] A 0566 anneaux pour la volaille P 0612 210011 A 0767 arrosage des fleurs et des plantes S 1127 210206 (seringues pour l --- ) A 0768 arrosage (instruments d ---) W 0123 210013 A 0769 arrosage (lances pour tuyaux d ---) N 0121 210012 A 0771 arroseurs S 0782 210015 A 0773 arrosoirs W 0122 210016 A 0774 arrosoirs (pommes d ---) N 0122 210183 A 0782 art (objets d ---) en porcelaine, en W 0350 210234 terre cuite ou en verre A 0807 assiettes non en métaux précieux T 0012 210235 A 0832 auges * F 0068 210002 A 0842 autoclaves (marmites ---) non A 0489 210236 électriques A 0845 autocuiseurs non électriques A 0489 210236 B 0006 bacs de propreté pour animaux L 0282 210306 B 0033 bagues pour oiseaux R 0246 210018 B 0034 baguettes [instruments de cuisine] C 0454 210311 B 0049 baignoires d oiseaux * B 0404 210019 B 0054 baignoires pour bébés [portatives] B 0009 210301 B 0088 balais B 0713 210020 B 0089 balais à franges M 0392 210135 B 0094 balais mécaniques C 0163 210021 B 0117 ballons en verre [récipients] G 0137 210022 B 0175 baquets B 0730 210023 B 0179 barbe (blaireaux à ---) S 0291 210240 B 0227 bassins [récipients] B 0152 210025 B 0247 bâtonnets pour cocktails C 0644 210314 B 0255 batteries de cuisine * C 0865 210026 B 0261 batteurs non électriques B 0233 210238 B 0278 bébés (baignoires B 0009 210301 [portatives] B 0290 becs verseurs S 0766 210027 B 0320 bestiaux (crèches T 0485 210095 B 0326 bétail (étrilles pour le ---) C 1083 210028 B 0346 beurre (cloches à ---) B 0804 210031 B 0353 beurriers B 0800 210030 B 0356 biberons (chauffe- ---) non H 0149 210239 électriques B 0392 bidons [gourdes] D 0323 210144 B 0396 bière (chopes à ---) B 0265 210032 B 0456 blaireaux S 0291 210240 B 0457 blaireaux (porte- ---) S 0290 210241 B 0498 bobèches non en métaux précieux C 0079 210242 B 0506 bocaux G 0141 210033 B 0512 boire (récipients à ---) D 0327 210034 B 0581 boissons (récipients calorifuges B 0338 210035 B 0584 boîtes à biscuits C 0862 210317 B 0585 boîtes à casse-croûte L 0348 210325 B 0599 boîtes à pain B 0665 210310 B 0600 boîtes à savon S 0607 210037 B 0602 boîtes à thé [non en métaux T 0098 210038 précieux] B 0616 boîtes en métal pour la distribution B 0611 210036 de serviettes en papier B 0619 boîtes en verre B 0608 210243 B 0625 bols B 0592 210039 B 0626 bonbonnes D 0049 210040 B 0628 bonbonnières non en métaux C 0085 210244 précieux B 0658 bottes (tire- ---) B 0542 210041 B 0674 bouchons de verre G 0148 210042 B 0680 bouchons (tire- ---) C 0907 210043 B 0701 bougeoirs non en métaux précieux C 0074 210245 B 0712 bouilloires non électriques K 0014 210246 B 0722 boules à thé [non en métaux T 0103 210248 précieux] B 0725 boules de verre G 0130 210044 B 0740 bouteilles B 0579 210045 B 0752 bouteilles isolantes I 0125 210046 B 0756 bouteilles (ouvre- ---) B 0573 210048 B 0758 bouteilles réfrigérantes R 0145 210047 B 0765 boutons [poignées] en porcelaine K 0064 210249 B 0768 boutons (tire- --- ) B 0806 210223 B 0808 bricelets (fers à ---) non électriques W 0006 210309 B 0833 brochettes [aiguilles ] C 0870 210049 pour la cuisson B 0836 brocs J 0056 210271 B 0857 brosserie B 0716 210053 B 0858 brosserie (matériaux pour la ---) B 0727 210054 B 0859 brosses * B 0718 210014 B 0863 brosses à dents T 0362 210250 B 0864 brosses à dents [électriques] T 0363 210276 B 0865 brosses électriques [à l exception B 0721 210251 des parties de machines] B 0868 brosses pour laver la vaisselle D 0167 210304 B 0876 broyeurs ménagers non électriques M 0336 210158 B 0878 brûle-parfums P 0255 210056 B 0903 burettes non en métaux précieux C 1041 210057 B 0910 bustes en porcelaine, en terre cuite B 0789 210252 ou en verre C 0002 cabarets [plateaux à servir] non en C 0003 210058 métaux précieux C 0039 cache-pot non en papier F 0340 210253 133 Classification de Nice 8 e édition

Classe 21 (suite) C 0077 café (filtres à ---) non électriques C 0666 210256 C 0078 café (moulins à ---) à main C 0669 210254 C 0081 café (percolateurs à --- ) non C 0673 210257 électriques C 0084 café (services à ---) non en métaux C 0675 210255 précieux C 0089 cafetières non électriques non en C 0680 210287 métaux précieux C 0090 cages à oiseaux B 0408 210059 C 0092 cages pour animaux de compagnie C 0027 210302 C 0140 calorifuges (récipients ---) H 0166 210062 C 0164 candélabres [chandeliers] non en C 0074 210245 métaux précieux C 0229 carafes D 0024 210063 C 0231 carafes (dessous [non en C 0626 210258 papier et autres que linge de table] C 0283 carrousels [articles de cuisine] L 0094 210324 C 0292 cartes de menus (porte- ---) M 0223 210064 C 0330 casseroles S 0918 210065 C 0332 casseroles à pression non A 0489 210236 électriques C 0382 cendres (tamiseurs C 0512 210067 [ustensiles de ménage] C 0396 céramiques (produits ---) pour le C 0313 210068 ménage C 0450 chambre (pots C 0344 210192 C 0464 chamoisées (peaux ---) pour le C 0346 210263 nettoyage C 0475 chandeliers non en métaux C 0074 210245 précieux C 0514 charbon (seaux à ---) C 0622 210060 C 0550 chasse-mouches F 0375 210069 C 0586 chaudrons C 0260 210070 C 0603 chauffe-biberons non électriques H 0149 210239 C 0612 chausse-pieds S 0355 210213 C 0622 chaussures (brosses à ---) B 0725 210071 C 0625 chaussures (cireuses non W 0164 210264 électriques C 0626 chaussures (cornes à ---) S 0355 210213 C 0638 chaussures (formes [embauchoirs, S 0362 210120 tendeurs] C 0694 chemises (tendeurs S 0340 210072 C 0710 chevaux (brosses H 0265 210073 C 0752 chiffons de nettoyage C 0553 210077 C 0770 chinoiseries [porcelaines] C 0432 210078 C 0792 chopes à bière B 0265 210032 C 0900 cireuses [appareils non électriques] W 0163 210080 C 0903 cireuses pour chaussures [non W 0164 210264 électriques] C 0953 cloches à beurre B 0804 210031 C 0954 cloches à fromage C 0372 210265 C 0989 cocottes pour cuire à l étuvée, non H 0292 210322 électriques C 1030 colle (pots à ---) G 0196 210084 C 1246 coquetiers non en métaux précieux E 0037 210165 C 1255 corbeilles à usage domestique non B 0155 210266 en métaux précieux C 1289 cornes à boire H 0259 210086 C 1290 cornes à chaussures S 0355 210213 C 1336 cosmétiques (ustensiles ---) C 0938 210087 C 1348 coton (déchets pour le C 0954 210268 nettoyage C 1395 coupe-pâte [couteau de boulanger] P 0164 210328 C 1399 coupes à fruits F 0486 210089 C 1463 couteaux (porte- ---) pour la table K 0050 210090 C 1471 couvercles de marmites C 0582 210091 (fermetures C 1472 couvercles de plats D 0161 210269 C 1473 couvercles de pots P 0581 210092 C 1513 cravates (dispositifs pour maintenir T 0234 210094 en forme les ---) C 1528 crèches pour bestiaux T 0485 210095 C 1555 cribles [ustensiles de ménage] S 0416 210061 C 1566 cristaux [verrerie] C 1051 210098 C 1585 cruches J 0056 210271 C 1587 cruchons non en métaux précieux J 0056 210271 C 1595 cuillers à mélanger [ustensiles de M 0337 210326 cuisine] C 1598 cuir à polir P 0545 210100 C 1627 cuisine (batteries * C 0865 210026 C 1629 cuisine (moules C 0860 210103 C 1631 cuisine (récipients pour la ---) non en K 0031 210272 métaux précieux C 1634 cuisine (ustensiles non en K 0036 210273 métaux précieux C 1641 cuisson (ustensiles de --- ) non C 0872 210274 électriques C 1666 cure-dents T 0366 210105 C 1668 cure-dents (porte- ---) non en T 0364 210275 métaux précieux C 1677 cuvettes B 0592 210039 C 1679 cuviers à lessive L 0353 210106 D 0001 daim (peaux pour le C 0346 210263 nettoyage D 0008 dames-jeannes D 0049 210040 D 0011 déborder (plaques pour empêcher P 0486 210107 le lait D 0013 débouchoirs à ventouse P 0511 210329 D 0023 déchets de laine pour le nettoyage W 0340 210163 D 0041 découper (planches à ---) pour la C 1122 210108 cuisine D 0061 démaquillage (appareils pour le ---) M 0045 210109 non électriques D 0067 démêloirs C 0739 210110 D 0094 dents (brosses à ---) T 0362 210250 D 0095 dents (brosses à ---) électriques T 0363 210276 D 0106 dépoussiéreurs non électriques D 0374 210111 D 0130 désodorisation (appareils à D 0070 210277 usage personnel D 0144 dessous de carafes, non en papier C 0626 210258 et autres que linge de table D 0147 dessous de fers à repasser F 0290 210112 D 0150 dessous-de-plat [ustensiles de T 0479 210270 table] D 0163 détergent (torchons imprégnés C 0610 210113 d un ---) pour le nettoyage D 0250 distributeurs de papier hygiénique T 0314 210116 D 0253 distributeurs de savon S 0612 210117 Classification de Nice 8 e édition 134

Classe 21 (suite) D 0258 distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la ---) B 0611 210036 D 0286 douches buccales W 0083 210262 E 0055 eaux gazeuses (siphons pour --- ) S 0488 210118 E 0123 écouvillons pour nettoyer les B 0724 210278 récipients E 0156 écuelles B 0592 210039 E 0220 émaillé (verre ---) E 0123 210119 E 0242 embauchoirs [formes] pour S 0362 210120 chaussures E 0271 emporte-pièces [articles de cuisine] C 0861 210316 E 0274 émulseurs non électriques à usage B 0459 210096 domestique E 0344 enseignes en porcelaine ou en S 0436 210279 verre E 0348 entonnoirs F 0538 210121 E 0377 épices (services à ---) S 0727 210122 E 0389 éponges abrasives pour la peau A 0009 210331 E 0391 éponges de ménage S 0751 210280 E 0392 éponges de toilette T 0316 210123 E 0393 éponges (porte- ---) S 0750 210124 E 0395 épousseter (torchons [chiffons] D 0375 210282 E 0452 essuie-meubles F 0562 210125 E 0483 éteignoirs non en métaux précieux C 0076 210295 E 0484 étendoirs à linge D 0355 210126 E 0499 étoffe (seaux en --- ) F 0007 210127 E 0506 étoupe de nettoyage C 0554 210312 E 0513 étrilles C 1083 210028 E 0527 étuis pour peignes C 0732 210128 F 0003 faïence E 0014 210129 F 0059 fer (paille pour le nettoyage S 0895 210005 F 0076 fermetures pour couvercles de C 0582 210091 marmites F 0097 fers à bricelets [non électriques] W 0006 210309 F 0109 fers à repasser (supports F 0290 210112 F 0147 fibres de silice vitrifiée non à usage V 0159 210283 textile F 0149 fibres de verre autres que pour F 0120 210284 l isolation ou à usage textile F 0169 figurines [statuettes] en porcelaine, F 0130 210285 en terre cuite ou en verre F 0170 fil dentaire F 0327 210320 F 0217 fils de verre non à usage textile F 0122 210286 F 0252 filtres à café non électriques C 0666 210256 F 0254 filtres à thé [non en métaux T 0107 210288 précieux] F 0259 filtres pour le ménage S 0962 210088 F 0274 flacons non en métaux précieux F 0285 210289 F 0293 fleurs (pots à ---) F 0338 210133 F 0296 fleurs (supports pour --- ) H 0212 210132 [arrangements floraux] F 0354 formes [embauchoirs] pour S 0362 210120 chaussures F 0370 fouets non électriques à usage W 0229 210134 ménager F 0434 frire (poêles à ---) F 0510 210136 F 0439 friteuses non électriques D 0036 210260 F 0441 fromage (cloches à ---) C 0372 210265 F 0445 frottoirs [brosses] S 0188 210137 F 0451 fruits (coupes à ---) F 0486 210089 F 0462 fruits (presse- ---) non électriques à F 0501 210138 usage ménager F 0488 fumivores à usage domestique S 0585 210139 G 0043 gamelles M 0229 210140 G 0046 gants à polir P 0543 210294 G 0051 gants de jardinage G 0043 210321 G 0052 gants de ménage G 0176 210290 G 0058 gants (ouvre- --- ) G 0169 210141 G 0098 gâteaux (moules à ---) C 0031 210142 G 0105 gaufriers non électriques W 0006 210309 G 0204 glace (seaux à ---) I 0003 210196 G 0208 glaces [matières premières] P 0470 210143 G 0216 glacières portatives, non C 0699 210261 électriques G 0217 glaçons (moules à ---) I 0007 210099 G 0244 gobelets en papier ou en matières C 1070 210318 plastiques G 0245 gobelets non en métaux précieux G 0208 210232 G 0278 gourdes D 0323 210144 G 0341 grils [ustensiles de cuisson] G 0295 210145 G 0342 grils (supports G 0292 210146 G 0362 guipons T 0082 210147 H 0026 hanaps non en métaux précieux T 0048 210291 H 0110 houppes à poudrer P 0622 210148 H 0119 housses pour planches à repasser I 0171 210093 H 0172 huiliers non en métaux précieux O 0024 210292 I 0092 insectes (pièges à ---) I 0111 210150 I 0134 isolantes (bouteilles ---) I 0125 210046 J 0013 jardinage (gants G 0043 210321 J 0019 jattes B 0592 210039 L 0026 laine de verre autre que pour G 0153 210152 l isolation L 0028 laine (déchets pour le W 0340 210163 nettoyage L 0052 lait (plaques pour empêcher le --- ) P 0486 210107 de déborder L 0090 lampes (brosses pour verres L 0043 210052 L 0120 lances pour tuyaux d arrosage N 0121 210012 L 0163 laver (planches à ---) W 0054 210006 L 0167 lèchefrites F 0510 210136 L 0183 légumiers V 0049 210154 L 0192 lessive (cuviers à ---) L 0353 210106 L 0193 lessive (séchoirs à --- ) C 0593 210205 L 0273 linge (étendoirs à ---) D 0355 210126 L 0279 linge (pinces à ---) C 0594 210313 L 0294 liqueurs (services à ---) L 0263 210155 L 0317 litière (bacs à ---) L 0282 210306 L 0354 louches de cuisine B 0162 210156 M 0051 majolique M 0043 210157 M 0099 mangeoires pour animaux F 0069 210074 M 0146 marmites C 0866 210101 M 0148 marmites autoclaves non A 0489 210236 électriques M 0149 marmites (fermetures pour C 0582 210091 couvercles M 0248 mélangeurs manuels [shakers] M 0334 210082 M 0255 ménage (éponges de --- ) S 0751 210280 M 0258 ménage (ustensiles non en U 0046 210159 métaux précieux 135 Classification de Nice 8 e édition

Classe 21 (suite) M 0272 menus (porte-cartes M 0223 210064 M 0328 meubles (essuie- ---) F 0562 210125 M 0366 miettes (ramasse- ---) C 1043 210160 M 0470 mosaïques en verre non pour la M 0405 210161 construction M 0497 mouches (chasse- ---) F 0375 210069 M 0513 moules [ustensiles de cuisine] M 0443 210079 M 0515 moules à glaçons I 0007 210099 M 0516 moules de cuisine C 0860 210103 M 0523 moulins à usage domestique à M 0293 210162 main N 0036 nécessaires de toilette T 0312 210115 N 0038 nécessaires pour pique-niques P 0342 210170 [vaisselle] N 0048 nettoyage (déchets de laine pour W 0340 210163 le ---) N 0053 nettoyage (étoupe de --- ) C 0554 210312 N 0055 nettoyage (instruments C 0549 210104 actionnés manuellement N 0058 nettoyage (torchons [chiffons] C 0553 210077 N 0059 nettoyer (tampons à ---) S 0160 210168 N 0063 nichets N 0055 210164 N 0104 nouilles [instruments à main] N 0108 210327 (appareils à faire des ---) O 0034 oiseaux (bagues R 0246 210018 O 0035 oiseaux (baignoires d ---) * B 0404 210019 O 0038 oiseaux (cages à ---) B 0408 210059 O 0059 ongles (brosses à ---) N 0001 210050 O 0070 opales (verres ---) O 0070 210166 O 0071 opalines O 0071 210167 O 0156 ouvre-bouteilles B 0573 210048 O 0157 ouvre-gants G 0169 210141 P 0006 paille de fer pour le nettoyage S 0895 210005 P 0021 pain (corbeilles à ---) B 0664 210017 P 0025 pain (planches à ---) B 0666 210169 P 0068 pantalons (presses T 0489 210171 P 0069 pantalons (tendeurs T 0491 210172 P 0098 papier hygiénique (distributeurs T 0314 210116 P 0154 parfum (pulvérisateurs P 0257 210228 P 0155 parfum (vaporisateurs à ---) P 0257 210228 P 0159 parfums (brûle- ---) P 0255 210056 P 0179 passe-thé non en métaux précieux T 0107 210288 P 0181 passoires non en métaux précieux S 0963 210174 P 0218 pâtisserie (rouleaux à ---) R 0310 210175 P 0234 peau (éponges abrasives pour la ---) A 0009 210331 P 0240 peaux chamoisées pour le C 0346 210263 nettoyage P 0242 peaux de daim pour le nettoyage C 0346 210263 P 0259 peignes C 0736 210076 P 0261 peignes électriques C 0737 210176 P 0262 peignes (étuis pour --- ) C 0732 210128 P 0291 pelles [accessoires de table] S 0158 210102 P 0293 pelles à tartes P 0349 210177 P 0324 percolateurs à café non électriques C 0673 210257 P 0429 pieds (chausse- ---) S 0355 210213 P 0437 pièges à insectes I 0111 210150 P 0497 pinces à linge C 0594 210313 P 0513 pipettes [tâte-vin] P 0413 210178 P 0515 pique-niques (nécessaires [vaisselle] P 0556 planches à découper pour la cuisine P 0342 210170 C 1122 210108 P 0559 planches à laver W 0054 210006 P 0560 planches à pain B 0666 210169 P 0561 planches à repasser I 0172 210179 P 0562 planches à repasser (housses I 0171 210093 P 0582 plantes (supports H 0212 210132 [arrangements floraux] P 0616 plateaux à usage domestique en T 0448 210180 papier P 0617 plateaux à usage domestique non T 0447 210267 en métaux précieux P 0626 plats (couvercles D 0161 210269 P 0628 plats en papier P 0107 210173 P 0629 plats non en métaux précieux D 0164 210208 P 0651 plumeaux F 0053 210281 P 0674 poches à douilles C 0811 210315 P 0682 poêles à frire F 0510 210136 P 0683 poêlons S 0108 210181 P 0689 poignées de portes [en porcelaine] D 0257 210182 P 0693 poils pour la brosserie H 0026 210055 P 0718 poivre (moulins à ---) à main P 0233 210184 P 0721 poivriers non en métaux précieux P 0235 210185 P 0725 polir [rendre brillant] (matériel P 0547 210187 [à l exception des préparations, du papier et de la pierre] P 0727 polir (appareils et machines non P 0541 210186 électriques à ---) à usage domestique P 0728 polir (cuir à --- ) P 0545 210100 P 0745 pommes d arrosoirs N 0122 210183 P 0775 porc (soies P 0353 210188 P 0777 porcelaines P 0565 210189 P 0786 porte-blaireaux S 0290 210241 P 0788 porte-cartes de menus M 0223 210064 P 0796 porte-couteaux pour la table K 0050 210090 P 0800 porte-cure-dents non en métaux T 0364 210275 précieux P 0802 porte-éponges S 0750 210124 P 0843 portes (poignées en D 0257 210182 porcelaine P 0846 porte-savon S 0615 210191 P 0849 porte-serviettes non en métaux N 0018 210210 précieux P 0869 pot (cache- ---) non en papier F 0340 210253 P 0883 poteries P 0601 210193 P 0886 pots P 0595 210153 P 0887 pots à fleurs F 0338 210133 P 0891 pots (couvercles P 0581 210092 P 0892 pots de chambre C 0344 210192 P 0896 poubelles D 0372 210194 P 0901 poudrer (houppes à ---) P 0622 210148 P 0904 poudriers non en métaux précieux P 0616 210195 P 0937 presse-ail [ustensiles de cuisine] P 0660 210332 P 0939 presse-fruits non électriques à F 0501 210138 usage ménager Classification de Nice 8 e édition 136

Classe 21 (suite) P 0947 presses pour pantalons T 0489 210171 P 1022 pulvérisateurs de parfum P 0257 210228 R 0050 rafraîchir (seaux à ---) I 0003 210196 R 0062 ramasse-miettes C 1043 210160 R 0072 râpes [ustensiles de ménage] G 0256 210197 R 0095 ratières R 0074 210198 R 0138 récipients à boire D 0327 210034 R 0139 récipients calorifuges H 0166 210062 R 0142 récipients (écouvillons pour B 0724 210278 nettoyer les ---) R 0152 récipients pour le ménage ou la C 0833 210199 cuisine [non en métaux précieux] R 0157 récurer (tampons à ---) S 0107 210066 R 0165 réfrigérantes (bouteilles ---) R 0145 210047 R 0169 réfrigération d aliments (articles F 0399 210293 contenant des fluides d échange de chaleur, à usage domestique R 0226 repasser (planches à ---) I 0172 210179 R 0227 repasser (supports de fers à ---) F 0290 210112 R 0363 ronds de serviettes [non en métaux N 0020 210200 précieux] R 0397 rouleaux à pâtisserie R 0310 210175 S 0024 sacrés (vases ---) non en métaux S 0007 210202 précieux S 0046 sacs isothermes I 0183 210323 S 0063 saladiers non en métaux précieux S 0041 210203 S 0067 salières non en métaux précieux S 0050 210204 S 0110 savon (boîtes à ---) S 0607 210037 S 0112 savon (distributeurs S 0612 210117 S 0113 savon (porte- --- ) S 0615 210191 S 0154 seaux B 0730 210023 S 0165 séchoirs à lessive C 0593 210205 S 0180 seilles B 0730 210023 S 0234 seringues pour l arrosage des fleurs S 1127 210206 et des plantes S 0240 serpillières [wassingues] C 0589 210303 S 0258 services [vaisselle] non en métaux S 0261 210207 précieux S 0269 serviettes en papier (boîtes pour la B 0611 210036 distribution de --- ) S 0276 serviettes (porte- ---) non en métaux N 0018 210210 précieux S 0278 serviettes (ronds non en N 0020 210200 métaux précieux S 0322 silice fondue [produits mi-ouvrés] F 0579 210308 autre que pour la construction S 0324 silice vitrifiée (fibres non à V 0159 210283 usage textile S 0334 siphons pour eaux gazeuses S 0488 210118 S 0366 soies d animaux [brosserie et B 0699 210010 pinceaux] S 0400 sorbetières V 0119 210211 S 0404 soucoupes non en métaux précieux S 0110 210212 S 0445 souliers (cornes à --- ) S 0355 210213 S 0447 souliers (formes [embauchoirs] S 0362 210120 S 0458 soupières non en métaux précieux S 0688 210214 S 0460 sourcils (brosses à ---) E 0215 210215 S 0464 souricières M 0449 210216 S 0486 spatules [ustensiles de cuisine] S 0709 210330 S 0509 statues en porcelaine, en terre cuite S 0859 210217 ou en verre S 0515 statuettes en porcelaine, en terre F 0130 210285 cuite ou en verre S 0561 sucriers non en métaux précieux S 1029 210218 S 0600 surtouts de table [non en métaux E 0155 210219 précieux] T 0020 table (surtouts non en métaux E 0155 210219 précieux T 0084 tamis [ustensiles de ménage] S 0413 210097 T 0086 tamiseurs de cendres [ustensiles C 0512 210067 de ménage] T 0089 tampons à nettoyer S 0160 210168 T 0090 tampons abrasifs pour la cuisine A 0007 210259 T 0107 tapettes pour battre les tapis C 0161 210008 T 0123 tapis (tapettes pour battre les ---) C 0161 210008 T 0135 tartes (pelles à --- ) P 0349 210177 T 0142 tasses non en métaux précieux C 1069 210220 T 0143 tâte-vin [pipettes] P 0413 210178 T 0186 tendeurs de vêtements C 0608 210221 T 0204 terrariums d appartement [culture I 0067 210305 des plantes] T 0230 thé (boîtes à --- ) non en métaux T 0098 210038 précieux T 0232 thé (boules à ---) non en métaux T 0103 210248 précieux T 0234 thé (filtres à ---) non en métaux T 0107 210288 précieux T 0238 thé (passe- ---) non en métaux T 0107 210288 précieux T 0240 thé (services à ---) non en métaux T 0105 210209 précieux T 0244 théières non en métaux précieux T 0113 210222 T 0282 tire-bottes B 0542 210041 T 0283 tire-bouchons C 0907 210043 T 0284 tire-boutons B 0806 210223 T 0289 tirelires non P 0354 210224 T 0342 toilette (brosses T 0311 210051 T 0345 toilette (éponges de --- ) T 0316 210123 T 0349 toilette (nécessaires T 0312 210115 T 0356 toilette (ustensiles T 0317 210225 T 0406 torchons [chiffons] de nettoyage C 0553 210077 T 0407 torchons imprégnés d un détergent C 0610 210113 pour le nettoyage T 0582 tuyaux d arrosage (lances N 0121 210012 U 0017 urnes non en métaux précieux U 0043 210226 U 0021 ustensiles de cuisine non en K 0036 210273 métaux précieux U 0023 ustensiles de cuisson non C 0872 210274 électriques U 0025 ustensiles de ménage non en U 0046 210159 métaux précieux V 0008 vaisselle non en métaux précieux T 0027 210227 V 0030 vaporisateurs à parfum P 0257 210228 V 0039 vases de nuit C 0344 210192 V 0043 vases non en métaux précieux V 0042 210190 V 0045 vases sacrés non en métaux S 0007 210202 précieux 137 Classification de Nice 8 e édition

Classe 21 (suite) V 0111 véhicules (verre pour vitres G 0138 210231 [produit semi-fini] V 0141 verre auquel sont incorporés de fins G 0140 210229 conducteurs électriques V 0142 verre brut ou mi-ouvré [à G 0149 210149 l exception du verre de construction] V 0144 verre émaillé E 0123 210119 V 0145 verre en poudre pour la décoration P 0624 210114 V 0147 verre (fibres autres que pour F 0120 210284 l isolation ou à usage textile V 0150 verre (fils non à usage textile F 0122 210286 V 0153 verre (laine autre que pour G 0153 210152 l isolation V 0158 verre peint G 0159 210230 V 0160 verre pour vitres de véhicules G 0138 210231 [produit semi-fini] V 0169 verres [récipients] G 0146 210085 V 0170 verres à boire D 0324 210319 V 0177 verres de lampes (brosses L 0043 210052 V 0181 verres opales O 0070 210166 V 0185 verseurs (becs --- ) S 0766 210027 V 0214 vêtements (tendeurs C 0608 210221 V 0243 vin (tâte- ---) [pipettes] P 0413 210178 V 0281 vitres de véhicules (verre G 0138 210231 [produit semi-fini] V 0307 volaille (anneaux pour la ---) P 0612 210011 V 0319 volières [cages à oiseaux] B 0408 210059 Classification de Nice 8 e édition 138

Classe 22 Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d autres classes); matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. A 0128 aérage (cloisons d ---) en toile à voiles goudronnée [pour les mines] A 0327 algues de mer [matières de rembourrage] T 0085 220001 S 0226 220074 A 0545 animaux (poils d ---) A 0300 220065 B 0001 bâches * T 0084 220002 B 0141 bandelettes pour attacher la vigne S 1004 220003 B 0144 bandes à lier non B 0106 220078 B 0522 bois (copeaux W 0318 220004 B 0539 bois (laine W 0324 220005 B 0551 bois (sciure S 0126 220006 B 0636 bonneterie (sacs de lavage de --- ) B 0043 220106 B 0734 bourres [rembourrures] F 0315 220007 B 0735 bourrette R 0084 220008 B 0749 bouteilles (enveloppes en S 0985 220080 paille B 0757 bouteilles (paillons S 0985 220080 B 0805 bretelles pour la manutention de B 0627 220081 fardeaux [non ] C 0026 câbles non C 0021 220084 C 0153 camouflage (bâches C 0065 220085 C 0154 camouflage (filets C 0066 220009 C 0207 capitons ni en caoutchouc, ni en P 0015 220030 matières plastiques C 0208 capoc K 0004 220047 C 0462 chameau (poils de --- ) C 0061 220012 C 0483 chanvre H 0185 220013 C 0717 cheveux H 0009 220017 C 0960 cloisons d aérage en toile à voiles T 0085 220001 goudronnée [pour les mines] C 0982 coco (fibres de --- ) C 0656 220018 C 0988 cocons C 0660 220019 C 1238 copeaux de bois W 0318 220004 C 1260 cordages non R 0331 220020 C 1261 corde (échelles de --- ) R 0327 220023 C 1264 cordes * R 0329 220021 C 1266 cordes de fouets W 0223 220022 C 1268 cordes de remorquage de véhicules C 0113 220103 C 1277 cordons de fenêtres à guillotine S 0097 220088 C 1279 cordons de suspension C 0898 220089 C 1346 coton brut R 0080 220025 C 1347 coton (déchets [bourre] C 0953 220090 C 1349 coton (étoupe de --- ) C 0952 220026 C 1560 crin * A 0300 220065 C 1562 crins de cheval H 0267 220027 D 0022 déchets de coton [bourre] C 0953 220090 D 0314 duvet [plumes] D 0266 220028 E 0086 échelles de corde R 0327 220023 E 0161 édredon [plumes] E 0047 220029 E 0217 élingues pour la manutention de S 0576 220083 fardeaux [non ] E 0226 emballage [rembourrage] (matières P 0007 220031 d ---) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques E 0227 emballage (cordes d --- ) P 0012 220091 E 0230 emballage (ficelles d ---) P 0013 220032 E 0238 emballages pour bouteilles [en S 0985 220080 paille] E 0245 embourrage (matières d --- ) ni en P 0015 220030 caoutchouc, ni en matières plastiques E 0359 enveloppes pour bouteilles [en S 0985 220080 paille] E 0505 étoupe T 0381 220014 F 0043 fenêtres à guillotine (cordons S 0097 220088 F 0144 fibres de carbone à usage textile C 0126 220087 F 0146 fibres de silice vitrifiée à usage V 0158 220037 textile F 0148 fibres de verre à usage textile G 0136 220093 F 0153 fibres en matières plastiques à P 0458 220092 usage textile F 0157 fibres textiles T 0175 220076 F 0159 ficelles S 0996 220035 F 0182 filets * N 0061 220094 F 0186 filets de pêche F 0233 220011 F 0191 filets (fils de --- ) T 0552 220039 F 0204 fils à lier non T 0209 220079 F 0212 fils de filets T 0552 220039 F 0239 filtrantes (matières --- ) [ouate] F 0163 220095 F 0284 fleurets de soie S 0453 220040 F 0299 flocons de laine W 0330 220041 F 0367 fouets (cordes W 0223 220022 F 0369 fouets (mèches W 0223 220022 G 0062 garcettes G 0076 220036 G 0175 gerbes (liens non S 0300 220042 G 0274 goudronnée (toile ---) T 0084 220002 H 0022 hamacs H 0051 220043 H 0070 herbes pour le rembourrage G 0255 220044 J 0009 jalousies (rubans L 0024 220045 J 0071 jute J 0069 220046 K 0004 kapok K 0004 220047 L 0006 lacets [pièges] S 0595 220048 L 0010 lacis N 0071 220049 L 0020 laine brute ou traitée R 0083 220050 L 0021 laine cardée C 0149 220051 L 0023 laine de bois W 0324 220005 L 0025 laine de rembourrage U 0033 220033 L 0032 laine (flocons W 0330 220041 L 0034 laine peignée C 0734 220052 L 0153 lavage de bonneterie (sacs de --- ) B 0043 220106 L 0224 liber L 0174 220054 L 0232 liens non W 0359 220063 L 0233 liens non à usage B 0389 220086 agricole L 0235 lier (bandes à ---) non B 0106 220078 L 0237 lier (fils à ---) non T 0209 220079 L 0246 ligneuls W 0148 220055 L 0259 lin brut [teillé] R 0082 220056 L 0290 linters L 0261 220101 L 0308 literie (plumes pour la ---) F 0055 220057 139 Classification de Nice 8 e édition

Classe 22 (suite) M 0124 manutention de fardeaux (bretelles pour la ---) non M 0126 manutention de fardeaux (élingues pour la ---) non M 0128 manutention de fardeaux (sangles pour la ---) non M 0161 marquises en matières synthétiques B 0627 220081 S 0576 220083 S 0974 220082 A 0507 220102 M 0162 marquises en matières textiles A 0508 220058 M 0231 mèches de fouets W 0223 220022 M 0382 mines (cloisons d aérage en toile à T 0085 220001 voiles goudronnée pour les ---) O 0135 ouate à filtrer W 0001 220060 O 0138 ouate pour le rembourrage ou le W 0003 220061 capitonnage P 0009 paille pour le rembourrage S 0979 220062 P 0018 paillons pour bouteilles S 0985 220080 P 0096 papier (ficelles en ---) T 0553 220038 P 0248 pêche (filets F 0233 220011 P 0658 plumes pour la literie F 0055 220057 P 0659 plumes pour le rembourrage F 0056 220064 P 0692 poils d animaux A 0300 220065 P 0931 prélarts T 0084 220002 R 0065 ramie (fibres R 0060 220066 R 0073 raphia R 0035 220067 R 0202 rembourrage (herbes pour le ---) G 0255 220044 R 0203 rembourrage (laine de --- ) U 0033 220033 R 0205 rembourrage (matières ni en P 0015 220030 caoutchouc, ni en matières plastiques R 0206 rembourrage (plumes pour le ---) F 0056 220064 R 0433 rubans de jalousies L 0024 220045 S 0018 sachets [enveloppes, pochettes] S 0006 220069 pour l emballage [en matières textiles] S 0027 sacs [enveloppes, pochettes] pour S 0006 220069 l emballage [en matières textiles] S 0040 sacs de lavage de bonneterie B 0043 220106 S 0047 sacs postaux M 0034 220104 S 0050 sacs pour le transport et B 0050 220068 l emmagasinage de marchandises en vrac S 0078 sangles de chanvre H 0186 220015 S 0082 sangles pour la manutention de S 0974 220082 fardeaux [non ] S 0132 schappe [bourre] S 0149 220016 S 0146 sciure de bois S 0126 220006 S 0323 silice vitrifiée (fibres à usage V 0158 220037 textile S 0339 sisal S 0490 220077 S 0360 soie brute R 0084 220008 S 0363 soie (fleurets S 0453 220040 S 0481 spart (fibres E 0167 220070 T 0194 tentes T 0162 220071 T 0222 textiles (matières --- ) fibreuses R 0081 220010 brutes T 0330 toile goudronnée T 0084 220002 T 0361 toisons [poils d animaux] F 0302 220072 T 0404 tonte S 0378 220073 V 0034 varech [matière de rembourrage] S 0226 220074 V 0061 véhicules (bâches V 0068 220075 V 0069 véhicules (cordes de remorquage C 0113 220103 V 0146 verre (fibres à usage textile G 0136 220093 V 0236 vigne (bandelettes pour attacher S 1004 220003 la ---) V 0293 voiles [gréement] S 0035 220059 V 0295 voiles pour ski à voile S 0036 220105 Classification de Nice 8 e édition 140

Classe 23 Fils à usage textile. B 0839 broder (fils à ---) E 0109 230003 C 0197 caoutchouc (fils à usage R 0358 230018 textile C 0484 chanvre (fils H 0189 230005 C 0699 chenille [fil] C 0393 230031 C 0983 coco (fils C 0696 230006 C 1350 coton (filés de --- ) S 0786 230008 C 1351 coton (fils C 0951 230002 C 1369 coudre (fils à ---) S 0273 230009 E 0177 élastiques (fils ---) à usage textile E 0054 230019 F 0178 filés S 0789 230010 F 0202 fils * Y 0002 230001 F 0209 fils de caoutchouc à usage textile R 0358 230018 F 0216 fils de verre à usage textile F 0121 230017 F 0219 fils élastiques à usage textile E 0054 230019 F 0225 fils en matières plastiques à usage T 0218 230020 textile J 0072 jute (fils J 0071 230011 L 0030 laine filée S 0790 230012 L 0031 laine (fils W 0345 230004 L 0262 lin (fils L 0240 230013 R 0102 rayonne (fils R 0086 230014 R 0238 repriser (fils à ---) D 0013 230015 S 0361 soie filée S 0787 230016 S 0362 soie (fils S 0455 230007 V 0149 verre (fils à usage textile F 0121 230017 141 Classification de Nice 8 e édition

Classe 24 Tissus et produits textiles non compris dans d autres classes; couvertures de lit et de table. A 0114 adhésifs (tissus --- ) collables à chaud A 0146 aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons ---) A 0076 240001 F 0003 240002 A 0432 ameublement (tissus d --- ) U 0029 240004 B 0062 bain (linge [à l exception de B 0168 240005 l habillement] B 0113 ballons aérostatiques (étoffes F 0003 240002 imperméables aux gaz B 0174 bannières B 0110 240006 B 0221 basins F 0583 240054 B 0420 billards (tapis B 0371 240007 B 0464 blanchets pour l imprimerie en P 0687 240106 matières textiles B 0495 blutoir (étamine B 0518 240009 B 0708 bougran B 0735 240010 B 0829 brocarts B 0700 240011 B 0844 broderie (tissus recouverts de T 0396 240049 motifs dessinés pour la ---) C 0133 calicot C 0054 240095 C 0168 canevas pour la tapisserie ou la C 0094 240015 broderie C 0230 carafes (dessous [linge de C 0628 240096 table] C 0485 chanvre (tissus H 0188 240017 C 0486 chanvre (toile H 0187 240018 C 0492 chapeaux (coiffes H 0112 240019 C 0636 chaussures (étoffes à doublure L 0244 240020 C 0651 chaussures (tissus F 0002 240021 C 0689 chemins de table T 0014 240022 C 0701 chenillé (tissu ---) C 0391 240111 C 0737 cheviottes [étoffes] C 0403 240023 C 0894 cirées (toiles --- ) [nappes] O 0035 240025 C 1013 coiffes de chapeaux H 0112 240019 C 1353 coton (tissus C 0946 240028 C 1354 cotonnades C 0946 240028 C 1357 couchage (sacs [enveloppes S 0551 240100 cousues remplaçant les draps] C 1438 courtepointes B 0240 240029 C 1455 coussins (housses pour --- ) C 0983 240115 C 1466 coutil T 0226 240031 C 1483 couvertures de lit B 0236 240114 C 1484 couvertures de lit en papier B 0241 240032 C 1487 couvertures de voyage T 0444 240034 C 1494 couvre-lits B 0240 240029 C 1496 couvre-pieds B 0240 240029 C 1548 crêpe [tissu] C 1027 240035 C 1550 crépon C 1028 240036 D 0005 damas [étoffe] D 0003 240037 D 0063 démaquiller (serviettes à ---) en T 0289 240101 matières textiles D 0143 dessous de carafes [linge de table] C 0628 240096 D 0152 dessus-de-lit [couvre-lits] B 0240 240029 D 0281 doublures [étoffes] L 0252 240039 D 0300 drapeaux [non en papier] F 0265 240042 D 0301 draps S 0315 240040 D 0309 droguet D 0339 240044 E 0162 édredons [couvre-pieds de duvet] E 0048 240045 E 0180 élastiques (tissus ---) E 0056 240046 E 0251 embrasses en matières textiles C 1089 240047 E 0355 enveloppes de matelas M 0155 240030 E 0450 essuie-mains en matières textiles T 0386 240072 E 0454 essuie-verres G 0155 240048 E 0473 étamine B 0770 240043 E 0474 étamine de blutoir B 0518 240009 E 0496 étiquettes en tissu L 0002 240102 E 0500 étoffes * M 0143 240012 F 0008 fanions [non en papier] F 0265 240042 F 0132 feutre * F 0071 240027 F 0151 fibres de verre (tissus en ---) à F 0118 240104 usage textile F 0238 filtrantes (matières --- ) [matières F 0156 240105 textiles] F 0276 flanelle [tissu] F 0273 240050 F 0277 flanelle de santé S 0087 240051 F 0435 frise [étoffe] F 0471 240052 F 0442 fromage (toiles à ---) C 0370 240053 F 0521 futaine F 0583 240054 G 0055 gants de toilette W 0061 240055 G 0135 gaze [tissu] G 0090 240056 G 0256 gommées (toiles ---) autres que pour G 0326 240057 la papeterie H 0017 haire [étoffe] H 0038 240058 H 0112 housses de protection pour C 0988 240059 meubles H 0116 housses d oreillers P 0361 240112 H 0117 housses pour abattants de toilettes C 0979 240118 H 0118 housses pour coussins C 0983 240115 I 0032 imprimerie (blanchets pour l --- ) en P 0687 240106 matières textiles I 0044 imprimerie (tissus de soie pour S 0452 240060 patrons d ---) I 0075 indienne C 0055 240061 J 0023 jersey [tissu] J 0025 240062 J 0073 jute (tissus J 0070 240063 L 0029 laine (étoffes W 0342 240064 L 0035 laine (tissus W 0342 240064 L 0264 lin (tissus L 0233 240067 L 0266 linceuls S 0394 240041 L 0268 linge de bain [à l exception de B 0168 240005 l habillement] L 0269 linge de lit B 0243 240068 L 0270 linge de maison H 0299 240071 L 0272 linge de table non en papier T 0006 240070 L 0278 linge ouvré D 0110 240069 L 0283 lingerie (tissus pour la ---) L 0242 240038 L 0301 lit (couvertures B 0236 240114 L 0302 lit (couvertures en papier B 0241 240032 L 0303 lit (dessus-de- ---) [couvre-lits] B 0240 240029 L 0304 lit (linge B 0243 240068 L 0307 literie [linge] B 0239 240099 L 0322 lits (couvre- ---) [dessus-de-lit] B 0240 240029 Classification de Nice 8 e édition 142

Classe 24 (suite) M 0035 mains (essuie- ---) en matières textiles T 0386 240072 M 0046 maison (linge H 0299 240071 M 0133 marabout [étoffe] M 0090 240073 M 0204 matelas (enveloppes M 0155 240030 M 0206 matelas (toile à ---) T 0230 240074 M 0212 matières plastiques [succédanés du P 0462 240081 tissu] M 0329 meubles (étoffe pour --- ) U 0029 240004 M 0334 meubles (housses de protection C 0988 240059 M 0340 meubles (revêtements en F 0560 240075 matières plastiques M 0341 meubles (revêtements en F 0561 240117 matières textiles M 0344 meubles (tissu U 0029 240004 M 0429 moleskine [tissu] M 0370 240077 M 0501 mouchoirs de poche [en matières H 0066 240078 textiles] M 0532 moustiquaires M 0406 240079 M 0548 murales (tentures ---) en matières W 0029 240103 textiles N 0007 nappes [non en papier] T 0002 240033 N 0100 non-tissés [textile] N 0107 240098 O 0102 oreillers (housses d --- ) P 0361 240112 O 0103 oreillers (taies d --- ) P 0362 240080 P 0219 patrons d imprimerie (tissus de soie S 0452 240060 P 0229 pavillons [drapeaux] F 0265 240042 P 0233 peau d animaux (tissus imitant la ---) F 0004 240003 P 0550 plaids T 0444 240034 P 0607 plastiques (matières ---) P 0462 240081 [succédanés du tissu] P 0853 portières [rideaux] D 0240 240082 R 0066 ramie (tissus R 0059 240083 R 0103 rayonne (tissus de --- ) R 0085 240084 R 0287 revêtements de meubles [en F 0560 240075 matières plastiques] R 0289 revêtements de meubles en F 0561 240117 matières textiles R 0311 rideaux de douche en matières S 0390 240119 textiles ou en matières plastiques R 0315 rideaux en matières textiles ou en C 1099 240085 matières plastiques R 0365 ronds de table [non en papier] T 0008 240097 S 0037 sacs de couchage [enveloppes S 0551 240100 cousues remplaçant les draps] S 0260 serviettes à démaquiller en T 0289 240101 matières textiles S 0262 serviettes de table [en matières T 0011 240076 textiles] S 0264 serviettes de toilette [en matières F 0014 240087 textiles] S 0282 sets de table non en papier P 0431 240113 S 0364 soie (tissus S 0451 240088 S 0482 spart (tissus E 0166 240090 T 0012 table (chemins T 0014 240022 T 0015 table (linge non en papier T 0006 240070 T 0017 table (serviettes en matières T 0011 240076 textiles T 0021 table (tapis [non en papier] T 0002 240033 T 0059 taffetas [tissu] T 0033 240091 T 0062 taies d oreillers P 0362 240080 T 0115 tapis de billards B 0371 240007 T 0119 tapis de table [non en papier] T 0002 240033 T 0195 tentures murales en matières W 0029 240103 textiles T 0299 tissu chenillé C 0391 240111 T 0301 tissus * F 0001 240008 T 0302 tissus à usage textile F 0010 240116 T 0303 tissus adhésifs collables à chaud A 0076 240001 T 0307 tissus élastiques E 0056 240046 T 0308 tissus en fibres de verre à usage F 0118 240104 textile T 0311 tissus imitant la peau d animaux F 0004 240003 T 0314 tissus recouverts de motifs T 0396 240049 dessinés pour la broderie T 0323 toile * C 0585 240013 T 0325 toile à matelas T 0230 240074 T 0334 toiles à fromage C 0370 240053 T 0335 toiles cirées [nappes] O 0035 240025 T 0338 toiles gommées autres que pour la G 0326 240057 papeterie T 0346 toilette (gants W 0061 240055 T 0352 toilette (serviettes en F 0014 240087 matières textiles T 0360 toilettes (housses pour abattants C 0979 240118 T 0492 treillis [toile de chanvre] T 0463 240016 T 0518 tricots [tissus] K 0052 240092 T 0569 tulles T 0524 240089 V 0117 velours V 0104 240026 V 0166 verre (tissus en fibres à F 0118 240104 usage textile V 0180 verres (essuie- ---) G 0155 240048 V 0277 vitrages [rideaux] N 0059 240093 V 0327 voyage (couvertures T 0444 240034 Z 0001 zéphyr [tissu] Z 0001 240094 143 Classification de Nice 8 e édition

Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie. A 0584 antidérapants pour chaussures N 0105 250001 A 0863 automobilistes (habillement M 0422 250002 B 0055 bain (bonnets B 0181 250124 B 0058 bain (caleçons de --- ) B 0184 250125 B 0059 bain (costumes de --- ) B 0183 250126 B 0063 bain (maillots B 0183 250126 B 0064 bain (peignoirs B 0173 250127 B 0067 bain (sandales B 0176 250004 B 0070 bain (souliers B 0177 250005 B 0135 bandanas [foulards] B 0094 250148 B 0139 bandeaux pour la tête [habillement] H 0127 250142 B 0201 barrettes [bonnets] C 0105 250012 B 0210 bas S 0936 250006 B 0214 bas sudorifuges S 0941 250007 B 0215 bas (talonnettes pour les ---) H 0171 250008 B 0273 bavettes non en papier B 0343 250128 B 0275 bavoirs non en papier B 0343 250128 B 0312 bérets B 0320 250009 B 0494 blouses O 0131 250010 B 0496 boas [tours de cou] B 0495 250011 B 0509 body [justaucorps] T 0121 250147 B 0634 bonneterie H 0282 250013 B 0637 bonnets C 0105 250012 B 0639 bonnets de douche S 0388 250158 B 0655 bottes * B 0546 250014 B 0657 bottes (tiges B 0545 250040 B 0659 bottines H 0042 250015 B 0770 bouts de chaussures T 0276 250016 B 0793 bras (dessous-de- ---) D 0299 250017 B 0802 bretelles S 1088 250018 B 0837 brodequins L 0007 250019 C 0036 cache-col C 0700 250021 C 0037 cache-corset C 0064 250022 C 0126 caleçons P 0086 250023 C 0127 caleçons de bain B 0184 250125 C 0141 calottes S 0533 250024 C 0151 camisoles B 0503 250025 C 0223 capuchons [vêtements] H 0222 250027 C 0257 carcasses de chapeaux H 0111 250028 C 0326 casquettes C 0105 250012 C 0354 ceintures [habillement] B 0287 250031 C 0363 ceintures porte-monnaie B 0297 250160 [habillement] C 0441 châles S 0297 250032 C 0451 chambre (robes D 0304 250033 C 0472 chancelières non chauffées F 0420 250133 électriquement C 0473 chandails S 1098 250034 C 0487 chapeaux H 0117 250046 C 0489 chapeaux (carcasses H 0111 250028 C 0497 chapellerie H 0128 250047 C 0568 chasubles C 0365 250035 C 0613 chaussettes S 0620 250036 C 0615 chaussettes (fixe- ---) S 0617 250037 C 0616 chaussettes (supports- ---) S 0617 250037 C 0617 chaussons S 0578 250101 C 0618 chaussures * F 0423 250003 C 0620 chaussures (antidérapants N 0105 250001 C 0621 chaussures (bouts T 0276 250016 C 0629 chaussures de football F 0417 250075 C 0630 chaussures de football (crampons S 1013 250134 C 0631 chaussures de plage B 0213 250105 C 0633 chaussures de ski S 0504 250145 C 0634 chaussures de sport * B 0549 250141 C 0635 chaussures (empeignes F 0427 250061 C 0637 chaussures (ferrures F 0256 250048 C 0649 chaussures (talonnettes H 0170 250116 C 0652 chaussures (trépointes W 0192 250118 C 0690 chemises S 0342 250042 C 0691 chemises (empiècements S 0341 250072 C 0692 chemises (plastrons S 0339 250043 C 0695 chemisettes J 0063 250044 C 1012 coiffes C 0105 250012 C 1015 coiffures [chapellerie] H 0128 250047 C 1017 col (cache- ---) C 0700 250021 C 1026 collants T 0237 250051 C 1040 collets [vêtements] C 0702 250020 C 1062 cols C 0702 250020 C 1064 cols (faux- ---) D 0082 250050 C 1067 combinaisons [sous-vêtements] S 0579 250146 C 1068 combinaisons [vêtements] C 0735 250053 C 1070 combinaisons de ski nautique W 0193 250052 C 1169 confectionnés (vêtements ---) R 0096 250057 C 1311 corps (lingerie U 0018 250026 C 1312 corps (lingerie sudorifuge S 1097 250054 C 1325 corselets C 0927 250055 C 1326 corset (cache- ---) C 0064 250022 C 1327 corsets C 0932 250078 C 1339 costumes S 1038 250056 C 1340 costumes de mascarade M 0122 250153 C 1359 couches en matières textiles B 0003 250091 C 1362 couches-culottes * B 0008 250058 C 1495 couvre-oreilles [habillement] E 0001 250059 C 1510 crampons de chaussures de S 1013 250134 football C 1512 cravates N 0036 250060 C 1617 cuir (vêtements en --- ) C 0606 250151 C 1618 cuir (vêtements en imitations du ---) C 0605 250150 C 1650 culottes B 0681 250063 C 1651 culottes (couches--) * B 0008 250058 C 1707 cyclistes (habillement C 1145 250065 D 0141 dessous [sous-vêtements] U 0018 250026 D 0149 dessous-de-bras D 0299 250017 D 0151 dessus (vêtements O 0126 250066 D 0282 doublures confectionnées [parties R 0097 250068 de vêtements] D 0283 douche (bonnets S 0388 250158 E 0084 écharpes S 0100 250070 E 0265 empeignes F 0427 250061 E 0266 empiècements de chemises S 0341 250072 E 0423 espadrilles E 0168 250073 Classification de Nice 8 e édition 144

Classe 25 (suite) E 0504 étoles [fourrures] F 0542 250074 F 0038 faux-cols D 0082 250050 F 0089 ferrures de chaussures F 0256 250048 F 0270 fixe-chaussettes S 0617 250037 F 0338 football (chaussures F 0417 250075 F 0339 football (crampons de chaussures S 1013 250134 F 0372 foulards S 0146 250069 F 0398 fourrures [vêtements] F 0576 250049 G 0001 gabardines [vêtements] G 0001 250077 G 0010 gaines [sous-vêtements] G 0128 250079 G 0028 galoches G 0014 250080 G 0045 gants [habillement] G 0172 250067 G 0186 gilets W 0015 250082 G 0271 gorge (soutiens- ---) B 0656 250114 G 0353 guêtres S 0707 250062 G 0361 guimpes [vêtements] W 0245 250084 G 0373 gymnastique (souliers G 0362 250085 H 0002 habillement (articles d --- ) * C 0596 250045 H 0004 habits * C 0596 250045 H 0050 hauts-de-forme T 0367 250076 I 0019 imperméables W 0133 250087 J 0010 jambières L 0148 250088 J 0016 jarretelles S 0935 250039 J 0017 jarretières G 0049 250038 J 0024 jerseys [vêtements] J 0026 250089 J 0063 jupes S 0525 250090 J 0064 jupons P 0291 250144 J 0070 justaucorps [body] T 0121 250147 L 0123 langes en matières textiles B 0003 250091 L 0156 lavallières A 0461 250157 L 0166 layettes L 0093 250092 L 0281 lingerie de corps U 0018 250026 L 0282 lingerie de corps sudorifuge S 1097 250054 L 0332 livrées L 0288 250093 M 0033 maillots S 0484 250094 M 0081 manchettes [habillement] C 1058 250095 M 0083 manchons [habillement] M 0469 250097 M 0108 manipules [liturgie] M 0081 250098 M 0115 manteaux C 0634 250086 M 0117 mantilles M 0085 250152 M 0402 mitaines M 0330 250099 M 0403 mitons M 0330 250099 M 0405 mitres [habillement] M 0329 250100 P 0031 paletots O 0132 250115 P 0067 pantalons T 0492 250064 P 0071 pantoufles S 0578 250101 P 0147 pardessus O 0132 250115 P 0161 parkas P 0133 250143 P 0252 pêcheurs (vestes V 0123 250159 P 0264 peignoirs D 0304 250033 P 0289 pèlerines P 0211 250102 P 0290 pelisses P 0212 250103 P 0434 pieds (sous- ---) T 0490 250083 P 0547 plage (chaussures B 0213 250105 P 0548 plage (costumes B 0212 250104 P 0612 plastrons de chemises S 0339 250043 P 0675 poches de vêtements P 0527 250106 P 0677 pochettes [habillement] P 0523 250161 P 0812 porte-monnaie (ceintures ---) [habillement] B 0297 250160 P 1018 pull-overs P 0757 250107 P 1042 pyjamas P 0796 250108 R 0336 robes F 0476 250109 R 0337 robes de chambre D 0304 250033 S 0007 sabots [chaussures] W 0325 250110 S 0072 sandales S 0078 250111 S 0092 saris S 0094 250154 S 0218 semelles S 0658 250129 S 0220 semelles intérieures I 0101 250041 S 0340 ski (chaussures S 0504 250145 S 0342 ski nautique (combinaisons de --- ) W 0193 250052 S 0352 slips U 0016 250112 S 0443 souliers * S 0366 250130 S 0470 sous-pieds T 0490 250083 S 0472 sous-vêtements U 0018 250026 S 0473 sous-vêtements sudorifuges S 1097 250054 S 0475 soutiens-gorge B 0656 250114 S 0498 sport (chaussures * B 0549 250141 S 0500 sport (souliers * S 0765 250132 S 0562 sudorifuges (sous-vêtements ---) S 1097 250054 S 0586 supports-chaussettes S 0617 250037 S 0598 surtouts [vêtements] O 0132 250115 T 0051 tabliers [vêtements] A 0386 250096 T 0074 talonnettes pour les bas H 0171 250008 T 0075 talonnettes pour les chaussures H 0170 250116 T 0076 talons H 0172 250131 T 0146 tee-shirts T 0124 250155 T 0264 tiges de bottes B 0545 250040 T 0322 toges T 0309 250117 T 0501 trépointes de chaussures W 0192 250118 T 0519 tricots [vêtements] K 0055 250071 T 0574 turbans T 0531 250156 U 0005 uniformes U 0023 250119 V 0035 vareuses S 1015 250120 V 0187 vestes J 0001 250121 V 0188 vestes de pêcheurs V 0123 250159 V 0189 vêtements * C 0596 250045 V 0194 vêtements de gymnastique C 0601 250149 V 0197 vêtements en cuir C 0606 250151 V 0198 vêtements en imitations du cuir C 0605 250150 V 0199 vêtements en papier P 0095 250122 V 0209 vêtements (poches de --- ) P 0527 250106 V 0212 vêtements (sous--) U 0018 250026 V 0266 visières [chapellerie] C 0096 250030 V 0294 voiles [vêtements] V 0103 250123 V 0296 voilettes V 0103 250123 145 Classification de Nice 8 e édition

Classe 26 Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. A 0179 agrafes pour chaussures S 0353 260001 A 0180 agrafes pour vêtements F 0043 260010 A 0190 aiguilles * N 0042 260002 A 0192 aiguilles à coudre S 0271 260004 A 0193 aiguilles à relier B 0383 260006 A 0194 aiguilles à repriser D 0012 260007 A 0195 aiguilles à tricoter K 0054 260009 A 0198 aiguilles (boîtes à ---) non en métaux B 0605 260092 précieux A 0199 aiguilles (cassettes à ---) non en B 0605 260092 métaux précieux A 0203 aiguilles de cordonniers S 0364 260003 A 0204 aiguilles de selliers S 0012 260008 A 0209 aiguilles (étuis à ---) non en métaux N 0038 260091 précieux A 0211 aiguilles (pelotes d --- ) N 0040 260078 A 0212 aiguilles pour peigneuses de laine N 0046 260005 A 0215 aiguilliers non en métaux précieux N 0038 260091 A 0698 argent (broderies en ---) S 0465 260093 A 0821 attaches pour vêtements F 0043 260010 A 0867 autruche (plumes d ---) [accessoires O 0124 260011 d habillement] B 0018 badges ornementaux O 0102 260113 B 0037 baguettes de faux-cols C 0701 260046 B 0043 baguettes pour cols C 0701 260046 B 0102 baleines de corsets C 0928 260012 B 0140 bandeaux pour les cheveux H 0010 260013 B 0148 bandes auto-agrippantes [articles H 0228 260116 de mercerie] B 0187 barbes postiches F 0021 260014 B 0202 barrettes [pinces à cheveux] B 0137 260040 B 0405 bigoudis * H 0018 260017 B 0594 boîtes à couture S 0269 260049 B 0638 bonnets à mèches H 0017 260115 B 0642 border (cordons à ---) C 0899 260096 B 0643 border (galons à ---) L 0008 260019 B 0644 border (lacets à ---) C 0899 260096 B 0645 bords pour vêtements E 0026 260018 B 0646 bordures [bords] pour vêtements E 0026 260018 B 0681 boucles [accessoires d habillement] B 0731 260097 B 0682 boucles de souliers S 0349 260088 B 0720 boules à ravauder [repriser] D 0010 260020 B 0763 boutons * B 0807 260021 B 0769 boutons-pression S 0594 260022 B 0786 bracelets pour remonter les E 0198 260023 manches B 0797 brassards B 0655 260024 B 0803 bretelles (attaches F 0045 260026 B 0810 brides [confection] F 0043 260010 B 0812 brides pour guider les enfants R 0172 260025 B 0830 broches [accessoires d habillement] B 0709 260027 B 0838 broder (crochets à ---) E 0105 260051 B 0845 broderies E 0106 260028 C 0182 cannetilles T 0210 260029 C 0333 cassettes à aiguilles [non en B 0605 260092 métaux précieux] C 0359 ceintures (fermoirs B 0283 260031 C 0494 chapeaux (ornements [non en H 0113 260016 métaux précieux] C 0619 chaussures (agrafes S 0353 260001 C 0628 chaussures (crochets S 0354 260033 C 0642 chaussures (lacets S 0356 260034 C 0644 chaussures (oeillets S 0352 260036 C 0647 chaussures (parures [non S 0358 260035 en métaux précieux] C 0700 chenille [passementerie] C 0392 260037 C 0716 chevelure (articles décoratifs pour H 0031 260038 la ---) C 0720 cheveux (bandeaux pour les ---) H 0010 260013 C 0722 cheveux (épingles à ---) H 0032 260041 C 0723 cheveux (épingles à onduler les ---) H 0021 260039 C 0724 cheveux (filets pour les ---) H 0030 260042 C 0725 cheveux (nattes P 0433 260044 C 0726 cheveux (pinces à ---) [barrettes] B 0137 260040 C 0727 cheveux postiches F 0024 260043 C 0733 cheveux (tresses P 0433 260044 C 0755 chiffres pour marquer le linge N 0133 260045 C 0950 clinquant [passementerie] T 0270 260075 C 0976 cocardes [passementerie] R 0337 260085 C 1019 colifichets [broderies] E 0106 260028 C 1063 cols (baguettes C 0701 260046 C 1263 cordelières [cordons] C 0897 260047 C 1273 cordonniers (aiguilles S 0364 260003 C 1276 cordons à border C 0899 260096 C 1283 cordons (passe- ---) B 0505 260090 C 1284 cordons pour vêtements C 0897 260047 C 1324 corsages (agrafes B 0474 260048 C 1329 corsets (agrafes H 0233 260098 C 1330 corsets (baleines C 0928 260012 C 1342 cosys pour théières T 0101 260030 C 1367 coudre (aiguilles à ---) S 0271 260004 C 1368 coudre (dés à ---) S 0272 260050 C 1419 couronnes en fleurs artificielles W 0362 260099 C 1468 couture (boîtes à --- ) S 0269 260049 C 1568 crochets [mercerie] H 0235 260052 C 1570 crochets à broder E 0105 260051 C 1571 crochets à tapis R 0363 260122 C 1577 crochets pour chaussures S 0354 260033 C 1708 cyclistes (pinces T 0488 260119 D 0034 décoratifs (articles ---) pour la H 0031 260038 chevelure D 0085 dentelles L 0010 260054 D 0111 dés à coudre S 0272 260050 D 0278 dossards C 0754 260112 E 0179 élastiques (rubans --- ) E 0052 260095 E 0309 enfants (brides pour guider les ---) R 0172 260025 E 0371 épaulettes pour vêtements S 0381 260118 E 0382 épingles [autres qu articles de P 0385 260100 bijouterie] E 0386 épingles (pelotes d --- ) P 0366 260055 E 0516 étuis à aiguilles [non en métaux N 0038 260091 précieux] F 0035 faux ourlets F 0026 260056 F 0039 faux-cols (baguettes C 0701 260046 Classification de Nice 8 e édition 146

Classe 26 (suite) F 0069 fermetures à glissière Z 0004 260053 F 0078 fermetures pour vêtements F 0043 260010 F 0080 fermoirs de ceintures B 0283 260031 F 0117 festons [broderies] F 0100 260057 F 0187 filets de pêche (navettes pour la S 0403 260058 confection des ---) F 0194 filets pour les cheveux H 0030 260042 F 0286 fleurs artificielles A 0425 260059 F 0287 fleurs artificielles (couronnes en ---) W 0362 260099 F 0415 franges F 0475 260060 F 0446 fruits artificiels A 0426 260061 G 0029 galons B 0636 260062 G 0221 glands [passementerie] T 0094 260063 G 0222 glissière (fermetures à --- ) Z 0004 260053 G 0360 guimperie [passementerie] T 0473 260064 G 0363 guirlandes artificielles A 0427 260065 H 0005 habits (fermetures F 0043 260010 H 0109 houppes [passementerie] T 0094 260063 I 0101 insignes non en métaux précieux B 0026 260101 J 0001 jabots [dentelles] F 0474 260066 L 0005 lacets [cordons] B 0636 260062 L 0007 lacets à border C 0899 260096 L 0008 lacets de chaussures S 0356 260034 L 0009 lacets (passe- --- ) B 0505 260090 L 0022 laine (cordons en ---) W 0344 260067 L 0203 lettres pour marquer le linge L 0166 260069 L 0267 linge (chiffres pour marquer le ---) N 0133 260045 L 0274 linge (lettres pour marquer le ---) L 0166 260069 M 0073 manches (bracelets pour remonter E 0198 260023 les --- ) M 0155 marquer le linge (chiffres ou lettres M 0382 260032 M 0274 mercerie * (articles [à H 0001 260070 l exception des fils] M 0350 mica (paillettes M 0254 260071 M 0531 moustaches postiches F 0027 260072 N 0016 nattes de cheveux P 0433 260044 N 0024 navettes pour la confection des S 0403 260058 filets de pêche O 0013 oeillets pour chaussures S 0352 260036 O 0014 oeillets pour vêtements E 0227 260073 O 0040 oiseaux (plumes d ---) [accessoires B 0410 260074 d habillement] O 0058 onduler les cheveux (épingles à ---) H 0021 260039 O 0082 or (broderies en ---) G 0215 260094 O 0119 oripeaux [ornements de vêtements] T 0270 260075 O 0120 ornement d articles textiles (pièces P 0167 260111 collables à chaud pour l ---) [mercerie] O 0121 ornementaux (badges ---) O 0102 260113 O 0123 ornements de chapeaux [non en H 0113 260016 métaux précieux] O 0141 ourlets (faux ---) F 0026 260056 P 0015 paillettes pour vêtements S 0702 260077 P 0130 papillotes [bigoudis] H 0020 260121 P 0173 parures pour chaussures [non en S 0358 260035 métaux précieux] P 0174 passe-cordons B 0505 260090 P 0175 passe-lacets B 0505 260090 P 0176 passementerie L 0011 260068 P 0263 peigneuses de laine (aiguilles N 0046 260005 P 0302 pelotes d aiguilles N 0040 260078 P 0303 pelotes d épingles P 0366 260055 P 0335 perruques W 0244 260079 P 0417 picots [dentelles] P 0343 260080 P 0420 pièces collables à chaud pour la H 0139 260081 réparation d articles textiles P 0421 pièces collables à chaud pour P 0167 260111 l ornement d articles textiles [mercerie] P 0494 pinces à cheveux [barrettes] H 0027 260015 P 0501 pinces de cyclistes T 0488 260119 P 0652 plumes [accessoires d habillement] F 0054 260082 P 0769 pompons T 0369 260083 P 0863 postiches (barbes ---) F 0021 260014 P 0864 postiches (cheveux ---) F 0024 260043 P 0866 postiches (moustaches ---) F 0027 260072 P 0950 pression (boutons- ---) S 0594 260022 R 0098 ravauder (boules à ---) D 0010 260020 R 0198 reliure (aiguilles pour la ---) B 0383 260006 R 0236 repriser (aiguilles à ---) D 0012 260007 R 0237 repriser (boules à ---) D 0010 260020 R 0255 résilles H 0030 260042 R 0319 rideaux (rubans fronceurs T 0069 260120 R 0338 robes (volants S 0524 260084 R 0373 rosettes [passementerie] R 0337 260085 R 0427 rubans [passementerie] R 0223 260076 R 0428 rubans [récompenses] P 0705 260117 R 0436 rubans élastiques E 0052 260095 R 0440 rubans fronceurs pour rideaux T 0069 260120 R 0445 ruches [habillement] F 0473 260086 S 0044 sacs (fermetures à glissière S 0563 260087 S 0199 selliers (aiguilles S 0012 260008 S 0250 serre-tête B 0596 260114 S 0444 souliers (boucles S 0349 260088 S 0446 souliers (crochets S 0354 260033 S 0474 soutaches B 0636 260062 T 0114 tapis (crochets à ---) R 0363 260122 T 0242 théières (cosys T 0101 260030 T 0414 toupets T 0380 260089 T 0503 tresses B 0636 260062 T 0505 tresses de cheveux P 0433 260044 T 0513 tricoter (aiguilles à ---) K 0054 260009 V 0190 vêtements (agrafes pour --- ) F 0043 260010 V 0191 vêtements (attaches F 0043 260010 V 0192 vêtements (bords [bordures] E 0026 260018 V 0200 vêtements (épaulettes pour --- ) S 0381 260118 V 0201 vêtements (fermetures F 0043 260010 V 0204 vêtements (oeillets E 0227 260073 V 0205 vêtements (paillettes S 0702 260077 V 0312 volants de robes S 0524 260084 147 Classification de Nice 8 e édition

Classe 27 Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. A 0597 antiglissants (tapis ---) N 0104 270012 A 0862 automobiles (tapis C 0167 270010 B 0060 bain (descentes [tapis] B 0170 270001 C 0275 carpettes C 0165 270011 C 0893 cirée (toile --- ) [linoléum] L 0255 270014 D 0115 descentes de bain [tapis] B 0170 270001 G 0145 gazon artificiel A 0439 270003 G 0317 gratte-pieds [paillassons] D 0247 270008 G 0374 gymnastique (tapis G 0361 270004 L 0287 linoléum L 0255 270014 M 0549 murales (tentures ---) non en T 0070 270013 matières textiles N 0015 nattes M 0149 270006 N 0017 nattes de corde tissée pour pistes M 0151 270017 de ski P 0003 paillassons D 0247 270008 P 0123 papiers de tenture W 0039 270007 P 0124 papiers peints W 0039 270007 P 0268 peints (papiers --- ) W 0039 270007 P 0553 planchers (revêtements F 0318 270002 R 0154 recouvrir les planchers (produits F 0318 270002 servant à ---) R 0290 revêtements de planchers F 0318 270002 R 0293 revêtements de sols F 0318 270002 R 0294 revêtements de sols en vinyle V 0147 270016 R 0371 roseau (nattes R 0122 270009 S 0341 ski (nattes de corde tissée pour M 0151 270017 pistes S 0379 sols (revêtements F 0318 270002 S 0471 sous-tapis C 0164 270015 T 0111 tapis * C 0165 270011 T 0112 tapis antiglissants N 0104 270012 T 0116 tapis de gymnastique G 0361 270004 T 0121 tapis pour automobiles C 0167 270010 T 0124 tapis-brosses [paillassons] D 0247 270008 T 0125 tapisserie [tentures murales] non en T 0070 270013 matières textiles T 0196 tentures murales non en matières T 0070 270013 textiles T 0327 toile cirée [linoléum] L 0255 270014 Classification de Nice 8 e édition 148

Classe 28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d autres classes; décorations pour arbres de Noël. A 0225 ailes delta H 0080 280127 A 0233 air (chambres à ---) pour ballons de B 0435 280001 jeu A 0259 air (pistolets à --- ) [jouets] A 0154 280117 A 0466 amorces artificielles pour la pêche B 0054 280002 A 0468 amorces fulminantes [jouets] P 0251 280118 A 0470 amorces pour pistolets [jouets] C 0103 280003 A 0534 animaux domestiques (jouets T 0393 280004 A 0561 anneaux (jeux d ---) R 0242 280005 A 0627 appeaux pour la chasse H 0312 280180 A 0663 arbres de Noël (décorations O 0104 280119 [excepté les articles d éclairage et les sucreries] A 0664 arbres de Noël en matières C 0461 280006 synthétiques A 0667 arbres de Noël (supports C 0457 280120 A 0678 arc (matériel pour le tir à l --- ) A 0402 280008 A 0686 arcs de tir B 0594 280007 A 0694 arêtes de skis E 0025 280009 A 0746 armes d escrime F 0080 280130 A 0829 attrapes [farces] P 0632 280062 B 0097 balançoires S 1113 280010 B 0110 balles de jeu B 0074 280011 B 0111 balles de tennis (appareils de jet T 0156 280173 B 0114 ballons de jeu P 0492 280012 B 0115 ballons de jeu (chambres à air B 0435 280001 B 0150 bandes de billard B 0375 280013 B 0217 bascule (chevaux à ---) [jouets] R 0284 280014 B 0219 base-ball (gants de --- ) B 0147 280141 B 0224 bassins [piscines, articles de jeu ou S 1109 280095 de sport] B 0260 batteurs (gants B 0208 280015 [accessoires de jeux] B 0265 baudriers d escalade C 0560 280142 B 0357 biberons de poupées D 0228 280016 B 0378 bicyclettes fixes d entraînement S 0854 280017 B 0379 bicyclettes fixes d entraînement R 0304 280059 (rouleaux B 0411 billard (bandes B 0375 280013 B 0412 billard (billes B 0370 280019 B 0413 billard (craie pour queues C 0339 280020 B 0414 billard (procédés pour queues B 0372 280122 B 0415 billard (queues B 0373 280121 B 0416 billard (quilles S 0531 280022 B 0417 billard (tables B 0376 280123 B 0418 billard (tables à prépaiement C 0691 280124 B 0419 billards (dispositifs à marquer les B 0374 280021 points B 0423 billes de billard B 0370 280019 B 0425 billes pour jeux M 0092 280023 B 0492 blocs de construction [jouets] B 0740 280025 B 0493 blocs de départ [pour le sport] S 0853 280174 B 0505 bobsleighs B 0502 280026 B 0510 body boards B 0506 280177 B 0630 bonbons à pétards E 0202 280027 B 0660 bottines-patins [combiné] S 0500 280028 B 0670 bouchons [flotteurs] [attirail de B 0419 280154 pêche] B 0706 bougies (porte- ---) pour arbres de C 0078 280029 Noël B 0719 boules à neige S 0597 280175 B 0724 boules de jeu P 0493 280030 B 0773 boxe (gants B 0620 280032 B 0774 boyaux de raquettes G 0354 280033 B 0896 bulles de savon [jouets] S 0608 280162 C 0174 cannes à pêche R 0287 280035 C 0176 cannes de golf G 0224 280034 C 0177 cannes de majorettes T 0554 280164 C 0219 capsules fulminantes [jouets] P 0251 280118 C 0268 carnaval (masques de --- ) T 0389 280090 C 0288 cartes à jouer C 0155 280191 C 0290 cartes de bingo B 0392 280178 C 0358 ceintures d haltérophilie [articles de B 0303 280176 sport] C 0413 cerfs-volants K 0039 280036 C 0414 cerfs-volants (tournettes K 0038 280037 C 0453 chambres à air pour ballons de jeu B 0435 280001 C 0458 chambres de poupées D 0230 280104 C 0547 chasse (appeaux pour la ---) H 0312 280180 C 0709 chevaux à bascule [jouets] R 0284 280014 C 0816 cibles T 0083 280038 C 0958 clochettes pour arbres de Noël B 0280 280039 C 1170 confettis C 0815 280192 C 1203 construction (jeux B 0745 280041 C 1267 cordes de raquettes S 1001 280042 C 1308 corporels (engins pour exercices ---) P 0328 280043 C 1343 cotillon (objets N 0116 280045 C 1507 craie pour queues de billards C 0339 280020 C 1557 cricket (sacs C 1029 280047 C 1579 crosses de golf [clubs de golf] G 0224 280034 C 1580 crosses de golf (sacs, avec G 0222 280061 ou sans roulettes C 1581 crosses de hockey H 0207 280048 C 1656 culture physique (appareils G 0363 280129 C 1661 culturisme (appareils pour le ---) B 0508 280044 D 0007 dames (jeux D 0281 280049 D 0009 damiers D 0279 280057 D 0038 décorations pour arbres de Noël O 0104 280119 [excepté les articles d éclairage et les sucreries] D 0098 départ (blocs de --- ) [pour le sport] S 0853 280174 D 0110 dés [jeux] D 0122 280050 D 0160 détecteurs de touche [attirail de B 0420 280155 pêche] D 0233 disques pour le sport D 0159 280052 D 0236 disques volants [jouets] F 0376 280158 D 0272 dominos (jeux D 0233 280054 E 0085 échecs (jeux d --- ) C 0394 280055 E 0093 échiquiers C 0395 280056 E 0318 engins pour exercices corporels P 0328 280043 E 0349 entraînement (bicyclettes fixes d ---) S 0854 280017 149 Classification de Nice 8 e édition

Classe 28 (suite) E 0400 épuisettes pour la pêche L 0053 280060 E 0411 escalade (baudriers d --- ) C 0560 280142 E 0420 escrime (armes d --- ) F 0080 280130 E 0421 escrime (gants d --- ) F 0078 280132 E 0422 escrime (masques d --- ) F 0079 280131 E 0545 exercices corporels (engins P 0328 280043 E 0546 exerciseurs [extenseurs] C 0396 280051 E 0556 extenseurs [exerciseurs] C 0396 280051 F 0009 farces [attrapes] P 0632 280062 F 0023 fart W 0150 280063 F 0101 fers à cheval pour jeux H 0270 280159 F 0183 filets [articles de sport] N 0064 280064 F 0184 filets à papillons N 0062 280165 F 0269 fixations de skis S 0503 280066 F 0280 fléchettes D 0014 280067 F 0285 fleurets pour l escrime F 0390 280068 F 0305 flottes pour la pêche F 0312 280069 F 0307 flotteurs pour la pêche F 0312 280069 F 0340 football de salon (tables T 0021 280070 F 0515 fusils lance-harpons [articles de H 0102 280071 sport] G 0044 gants [accessoires de jeux] G 0175 280072 G 0048 gants de base-ball B 0147 280141 G 0049 gants de boxe B 0620 280032 G 0050 gants de golf G 0225 280153 G 0056 gants d escrime F 0078 280132 G 0246 gobelets pour jeux C 1067 280074 G 0249 golf (cannes de --- ) G 0224 280034 G 0251 golf (crosses [clubs de golf] G 0224 280034 G 0252 golf (gants G 0225 280153 G 0254 golf (sacs pour crosses, avec G 0222 280061 ou sans roulettes G 0372 gymnastique (appareils G 0363 280129 H 0019 haltères D 0363 280075 H 0020 haltérophilie (ceintures d ---) B 0303 280176 [articles de sport] H 0023 hameçons F 0221 280076 H 0039 harnais pour planches à voile H 0095 280167 H 0044 harpons (fusils lance- --- ) [articles de H 0102 280071 sport] H 0077 hochets R 0077 280077 H 0078 hockey (crosses H 0207 280048 H 0122 housses spécialement conçues B 0039 280166 pour skis et planches de surf J 0028 jetons pour jeux C 0960 280040 J 0030 jeu (balles B 0074 280011 J 0031 jeu (ballons de --- ) P 0492 280012 J 0032 jeu (boules P 0493 280030 J 0033 jeu de quilles (machinerie et B 0591 280031 appareils pour le ---) J 0034 jeux * G 0029 280079 J 0036 jeux automatiques [machines] à A 0273 280189 prépaiement J 0037 jeux automatiques autres que ceux G 0031 280053 conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision J 0038 jeux (billes M 0092 280023 J 0039 jeux de cartes C 0155 280191 J 0040 jeux de table B 0488 280156 J 0041 jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils G 0036 280128 J 0042 jeux (jetons C 0960 280040 J 0052 jouer (cartes à ---) C 0155 280191 J 0053 jouets T 0392 280024 J 0055 jouets pour animaux domestiques T 0393 280004 K 0002 kaléidoscopes K 0002 280190 L 0114 lance-harpons (fusils ---) [articles de H 0102 280071 sport] L 0117 lance-pierres [articles de sport] S 0575 280188 L 0204 leurres pour la chasse ou la pêche D 0034 280082 L 0244 lignes pour la pêche L 0241 280084 L 0323 lits de poupées D 0226 280085 M 0029 mah-jongs M 0033 280160 M 0047 maisons de poupées D 0229 280086 M 0094 manèges forains F 0019 280157 M 0144 marionnettes P 0781 280087 M 0175 masques de carnaval T 0389 280090 M 0178 masques de théâtre T 0182 280089 M 0179 masques d escrime F 0079 280131 M 0224 mâts pour planches à voile M 0133 280169 M 0409 mobiles [jouets] M 0339 280145 M 0419 modèles réduits de véhicules S 0134 280091 M 0521 moulinets pour la pêche R 0127 280092 M 0547 munitions pour pistolets à peinture P 0041 280171 [accessoires de sport] N 0003 nageurs (palmes F 0306 280093 N 0010 nasses [engins de pêche] C 1023 280094 N 0040 neige artificielle pour arbres de S 0596 280096 Noël O 0142 ours en peluche T 0123 280151 O 0148 outils de remise en place des D 0212 280179 mottes de terre [accessoires de golf] P 0032 palets Q 0012 280097 P 0051 palmes pour nageurs F 0306 280093 P 0129 papillons (filets à ---) N 0062 280165 P 0134 parapentes P 0126 280146 P 0211 patins à glace I 0016 280099 P 0212 patins à roulettes R 0302 280098 P 0213 patins à roulettes en ligne I 0100 280182 P 0214 patins (bottines- ---) [combiné] S 0500 280028 P 0243 peaux de phoques [revêtements de S 0201 280100 skis] P 0247 pêche (attirail F 0234 280083 P 0276 peinture (pistolets à ---) [articles de G 0344 280170 sport] P 0305 peluche (ours en ---) T 0123 280151 P 0306 peluches [jouets] P 0512 280161 P 0348 pétards (bonbons à ---) E 0202 280027 P 0370 phoques (peaux [revêtements S 0201 280100 de skis] P 0467 pigeons d argile [cibles] C 0538 280101 P 0483 piñatas P 0368 280183 P 0519 piscines [articles de jeu] S 1109 280095 P 0525 pistolets [jouets] T 0390 280058 P 0530 pistolets à peinture [articles de G 0344 280170 sport] Classification de Nice 8 e édition 150

Classe 28 (suite) P 0532 pistolets (amorces [jouets] C 0103 280003 P 0563 planches à roulettes S 0495 280148 P 0564 planches à voile S 0032 280126 P 0565 planches à voile (harnais H 0095 280167 P 0566 planches à voile (mâts M 0133 280169 P 0567 planches de surf (sangles S 1074 280172 P 0568 planches pour le surfing S 1070 280102 P 0621 plateaux tournants de roulette R 0344 280181 P 0911 poupées D 0225 280088 P 0912 poupées (biberons D 0228 280016 P 0913 poupées (chambres D 0230 280104 P 0914 poupées (lits D 0226 280085 P 0915 poupées (maisons D 0229 280086 P 0916 poupées (vêtements de --- ) D 0227 280103 P 0933 prépaiement (tables de billard à ---) C 0691 280124 P 0957 prestidigitateurs (appareils de --- ) C 0816 280105 P 0964 procédés pour queues de billard B 0372 280122 P 0991 protection (rembourrages P 0735 280147 [parties d habillement de sport] P 0994 protège-coudes [articles de sport] E 0058 280143 P 0996 protège-genoux [articles de sport] K 0043 280144 P 0998 protège-tibias [articles de sport] S 0332 280046 P 1026 punching-balls P 0779 280184 P 1041 puzzles J 0044 280168 Q 0011 queues de billard B 0373 280121 Q 0012 queues de billard (craie C 0339 280020 Q 0013 queues de billard (procédés B 0372 280122 Q 0017 quilles [jeu] S 0532 280106 Q 0018 quilles de billard S 0531 280022 R 0014 racines pour la pêche G 0352 280107 R 0016 racloirs pour skis S 0164 280108 R 0075 raquettes R 0004 280081 R 0076 raquettes à neige S 0600 280187 R 0077 raquettes (boyaux G 0354 280033 R 0078 raquettes (cordes de --- ) S 1001 280042 R 0207 rembourrages de protection [parties P 0735 280147 d habillement de sport] R 0256 résine utilisée par les athlètes R 0338 280186 R 0292 revêtements de skis S 0655 280109 R 0402 rouleaux pour bicyclettes fixes R 0304 280059 d entraînement R 0409 roulette (plateaux tournants R 0344 280181 R 0412 roulettes (patins à ---) en ligne I 0100 280182 S 0039 sacs de cricket C 1029 280047 S 0049 sacs pour crosses de golf, avec ou G 0222 280061 sans roulettes S 0083 sangles pour planches de surf S 1074 280172 S 0111 savon (bulles [jouets] S 0608 280162 S 0343 skis S 0526 280110 S 0344 skis (arêtes E 0025 280009 S 0345 skis et planches de surf (housses B 0039 280166 spécialement conçues S 0346 skis (fixations S 0503 280066 S 0347 skis nautiques W 0141 280152 S 0349 skis pour le surfing S 1071 280125 S 0350 skis (racloirs S 0164 280108 S 0351 skis (revêtements de --- ) S 0655 280109 S 0354 société (jeux P 0137 280078 S 0595 surf (housses spécialement conçues pour skis et planches B 0039 280166 S 0596 surf (sangles pour planches S 1074 280172 S 0597 surfing (planches pour le ---) S 1070 280102 T 0036 tables de billard B 0376 280123 T 0037 tables de billard à prépaiement C 0691 280124 T 0045 tables pour football de salon T 0021 280070 T 0046 tables pour tennis de table T 0023 280111 T 0187 tennis de table (tables T 0023 280111 T 0188 tennis (filets T 0157 280065 T 0241 théâtre (masques de --- ) T 0182 280089 T 0262 tibias (protège- ---) [articles de sport] S 0332 280046 T 0278 tir à l arc (matériel pour le ---) A 0402 280008 T 0292 tirs au pigeon C 0537 280080 T 0320 toboggan [jeu] S 0571 280149 T 0415 toupies [jouets] S 0735 280112 T 0433 tournettes pour cerfs-volants K 0038 280037 T 0449 traîneaux [articles de sport] S 0557 280113 T 0498 tremplins [articles de sport] S 0772 280150 T 0520 trictracs B 0012 280114 T 0534 trottinettes S 0159 280115 V 0049 véhicules [jouets] T 0391 280163 V 0106 véhicules télécommandés [jouets] R 0019 280185 V 0195 vêtements de poupées D 0227 280103 V 0310 volants [jeux] S 0402 280116 151 Classification de Nice 8 e édition

Classe 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. A 0275 albumine à usage alimentaire A 0176 290001 A 0324 alginates à usage alimentaire A 0200 290116 A 0328 algues (extraits d ---) à usage W 0172 290002 alimentaire A 0333 alimentaires (graisses ---) E 0030 290005 A 0346 aliments (gélatine G 0098 290003 A 0413 amandes préparées A 0226 290117 A 0497 anchois A 0285 290006 A 0648 arachides (beurre d --- ) P 0178 290007 A 0652 arachides préparées P 0184 290118 B 0292 beignets aux pommes de terre P 0592 290148 B 0345 beurre B 0795 290008 B 0348 beurre (crème B 0803 290011 B 0349 beurre d arachides P 0178 290007 B 0350 beurre de cacao C 0448 290009 B 0351 beurre de coco C 0653 290010 B 0461 blanc d oeuf W 0234 290012 B 0576 boissons lactées où le lait M 0277 290072 prédomine B 0686 boudin [charcuterie] P 0749 290013 B 0713 bouillons B 0714 290014 B 0715 bouillons (préparations pour faire B 0587 290015 des --- ) B 0730 bouquets [crevettes roses] [non P 0636 290135 vivants] C 0032 cacao (beurre C 0448 290009 C 0320 caséine à usage alimentaire C 0185 290119 C 0351 caviar C 0268 290016 C 0468 champignons conservés M 0475 290120 C 0515 charcuterie C 0356 290018 C 0546 chasse [gibier] G 0028 290050 C 0771 chips [pommes de terre] P 0588 290019 C 0794 choucroute S 0114 290020 C 0814 chrysalides de vers à soie pour S 0457 290151 l alimentation humaine C 0980 coco (beurre C 0653 290010 C 0984 coco (graisse C 0655 290121 C 0985 coco (huile de --- ) C 0657 290122 C 0987 coco (noix séchées C 0654 290021 C 1065 colza (huile comestible R 0068 290022 C 1112 compote de canneberges C 1000 290156 C 1113 compote de pommes A 0385 290155 C 1128 concentrés [bouillons] B 0715 290023 C 1174 confits (fruits ---) C 1052 290035 C 1175 confitures J 0012 290024 C 1177 congelés (fruits ---) F 0480 290025 C 1196 conserves de fruits F 0509 290146 C 1197 conserves de légumes V 0061 290152 C 1198 conserves de poisson F 0229 290144 C 1199 conserves de viande M 0186 290147 C 1200 consommés S 0692 290026 C 1248 coquillages [non vivants] S 0319 290082 C 1301 cornichons G 0117 290028 C 1531 crème [produit laitier] C 1013 290033 C 1535 crème fouettée W 0224 290141 C 1552 crevettes grises [non vivantes] S 0393 290138 C 1553 crevettes roses [bouquets] [non vivantes] P 0636 290135 C 1565 cristallisés (fruits ---) C 1052 290035 C 1578 croquettes alimentaires C 1034 290036 C 1588 crustacés [non vivants] C 1047 290037 D 0010 dattes D 0019 290038 E 0115 écorces [zestes] de fruits F 0496 290115 E 0134 écrevisses [non vivantes] C 1011 290040 E 0418 escargots (oeufs d ---) [pour la S 0593 290139 consommation] F 0015 farine de poisson pour F 0237 290145 l alimentation humaine F 0140 fèves conservées B 0223 290123 F 0188 filets de poissons F 0219 290041 F 0301 flocons de pommes de terre P 0589 290154 F 0319 foie L 0286 290124 F 0321 foie (pâtés L 0287 290088 F 0443 fromages C 0369 290034 F 0449 fruits conservés F 0498 290017 F 0450 fruits conservés dans l alcool F 0499 290133 F 0453 fruits cuits F 0506 290043 F 0454 fruits (écorces [zestes] F 0496 290115 F 0458 fruits (gelées F 0491 290044 F 0463 fruits (pulpes F 0502 290045 F 0464 fruits (salades F 0505 290104 F 0466 fruits (tranches F 0485 290131 G 0149 gélatine à usage alimentaire G 0098 290003 G 0158 gelées comestibles J 0020 290048 G 0184 gibier G 0028 290050 G 0191 gingembre [confiture] G 0123 290051 G 0284 graines de soja conservées à S 0695 290052 usage alimentaire G 0295 graisse de coco C 0655 290121 G 0296 graisse (mélanges contenant de F 0048 290054 la ---) pour tartines G 0300 graisses comestibles E 0030 290005 G 0301 graisses comestibles (matières F 0051 290053 grasses pour la fabrication de --- ) H 0028 harengs H 0198 290055 H 0068 herbes potagères conservées G 0041 290056 H 0081 holothuries [concombres de mer] S 0200 290150 [non vivants] H 0083 homards [non vivants] L 0307 290057 H 0108 hoummos [pâte de pois chiches] H 0308 290158 H 0146 huiles comestibles E 0032 290032 H 0175 huîtres [non vivantes] O 0143 290061 I 0001 ichtyocolle à usage alimentaire I 0180 290062 J 0011 jambon H 0045 290063 J 0021 jaune d oeuf Y 0017 290064 J 0061 juliennes [potages] V 0056 290066 J 0069 jus végétaux pour la cuisine V 0051 290067 K 0005 képhir K 0007 290070 K 0011 koumys K 0070 290071 L 0012 lactées (boissons ---) où le lait M 0277 290072 prédomine L 0037 lait M 0275 290039 Classification de Nice 8 e édition 152

Classe 29 (suite) L 0051 lait (petit- ---) W 0221 290073 L 0058 laitiers (produits ---) M 0285 290074 L 0125 langoustes [non vivantes] S 0738 290075 L 0143 lard B 0014 290076 L 0175 légumes conservés V 0060 290029 L 0177 légumes cuits V 0057 290030 L 0181 légumes (salades V 0053 290102 L 0182 légumes séchés V 0058 290031 L 0184 lentilles [légumes] conservées L 0159 290077 M 0042 maïs (huile M 0041 290058 M 0142 margarine M 0094 290078 M 0145 marmelades M 0106 290079 M 0247 mélanges contenant de la graisse F 0048 290054 pour tartines M 0325 mets à base de poisson F 0407 290125 M 0423 moelle à usage alimentaire A 0304 290081 M 0433 mollusques comestibles [non M 0486 290083 vivants] M 0510 moules [mollusques] [non vivantes] M 0486 290083 N 0021 navette (huile comestible R 0068 290022 N 0066 nids d oiseaux comestibles E 0029 290143 N 0093 noix de coco séchées C 0654 290021 N 0097 noix de palmiers (huile P 0073 290059 [alimentation] N 0099 noix préparées N 0145 290085 O 0016 oeuf (blanc d --- ) W 0234 290012 O 0017 oeuf (jaune d ---) Y 0017 290064 O 0018 oeufs * E 0043 290086 O 0023 oeufs d escargots [pour la S 0593 290139 consommation] O 0024 oeufs en poudre P 0623 290087 O 0030 oignons [légumes] conservés O 0068 290089 O 0046 olive (huile d ---) comestible O 0060 290091 O 0047 olives conservées O 0062 290090 O 0130 os (huile d ---) comestible B 0527 290092 P 0048 palme (huile [alimentation] P 0074 290084 P 0053 palourdes [non vivantes] C 0529 290132 P 0204 pâtés de foie L 0287 290088 P 0250 pêche (produits de la ---) F 0223 290047 P 0253 pectine à usage alimentaire P 0195 290093 P 0349 petit-lait W 0221 290073 P 0415 piccalilli P 0335 290094 P 0416 pickles P 0338 290095 P 0708 pois conservés P 0188 290096 P 0711 poisson F 0223 290047 P 0712 poisson conservé F 0226 290136 P 0714 poisson saumuré S 0059 290149 P 0737 pollen préparé pour l alimentation P 0553 290134 P 0743 pommes chips P 0588 290019 P 0744 pommes (compote A 0385 290155 P 0750 pommes de terre (flocons P 0589 290154 P 0870 potage (préparations pour faire S 0690 290099 du ---) P 0872 potages S 0692 290026 P 0958 présure R 0185 290042 P 1001 protéine pour l alimentation P 0740 290100 humaine P 1019 pulpes de fruits F 0502 290045 P 1030 purée de tomates T 0327 290101 R 0061 raisins secs R 0054 290027 S 0056 saindoux L 0061 290103 S 0059 salades de fruits F 0505 290104 S 0060 salades de légumes V 0053 290102 S 0064 salaisons S 0060 290098 S 0091 sardines S 0093 290106 S 0101 saucisses S 0118 290097 S 0105 saucisses panées S 0120 290153 S 0106 saucissons S 0118 290097 S 0107 saumon S 0048 290107 S 0280 sésame (huile S 0265 290060 S 0372 soja (graines conservées à S 0695 290052 usage alimentaire S 0565 suif comestible S 1027 290108 T 0061 tahini [pâte de graines de sésame] T 0036 290157 T 0136 tartines (mélanges contenant de la F 0048 290054 graisse T 0258 thon T 0525 290109 T 0321 tofu T 0308 290140 T 0379 tomates (jus pour la cuisine T 0326 290110 T 0380 tomates (purée T 0327 290101 T 0430 tournesol (huile comestible S 1057 290111 T 0461 tranches de fruits F 0485 290131 T 0525 tripes T 0476 290112 T 0545 truffes conservées T 0500 290113 V 0217 viande M 0172 290046 V 0218 viande conservée M 0182 290137 V 0219 viande de porc P 0568 290142 V 0220 viande (extraits de --- ) M 0177 290068 V 0221 viande (gelées M 0179 290049 V 0306 volaille [viande] P 0611 290114 Y 0002 yaourt Y 0012 290065 Z 0002 zestes de fruits F 0496 290115 153 Classification de Nice 8 e édition

Classe 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. A 0325 algues [condiments] W 0176 300002 A 0332 alimentaires (glaces ---) E 0031 300136 A 0334 alimentaires (pâtes ---) P 0147 300003 A 0335 alimentaires (poudres pour P 0627 300137 glaces ---) A 0407 amandes (confiserie à base d ---) A 0220 300138 A 0412 amandes (pâte d ---) A 0223 300004 A 0444 amidon à usage alimentaire S 0841 300065 A 0488 amylacés (produits ---) à usage S 0847 300005 alimentaire A 0551 anis [grains] A 0314 300006 A 0553 anis étoilé S 0839 300007 A 0649 arachides (confiserie à base d --- ) P 0180 300139 A 0666 arbres de Noël (sucreries pour la C 0813 300008 décoration d ---) A 0756 aromates autres que les huiles F 0297 300140 essentielles A 0757 aromates pour gâteaux, autres que C 0039 300070 les huiles essentielles A 0758 aromatiques (préparations ---) à A 0413 300011 usage alimentaire A 0805 assaisonnements S 0219 300012 A 0825 attendrir la viande (produits M 0184 300135 à usage domestique A 0885 avoine (aliments à base d ---) O 0003 300144 A 0886 avoine écachée O 0006 300142 A 0887 avoine (flocons d ---) O 0002 300145 A 0888 avoine (gruau d --- ) O 0004 300146 A 0889 avoine mondée O 0007 300143 A 0897 azyme (pain ---) U 0025 300013 B 0249 bâtons de réglisse [confiserie] S 0919 300147 B 0402 bière (vinaigre B 0268 300148 B 0440 biscottes R 0375 300015 B 0441 biscuiterie C 0863 300018 B 0442 biscuits B 0412 300016 B 0482 blé (farine W 0202 300063 B 0556 boissons à base de cacao C 0652 300150 B 0557 boissons à base de café C 0679 300149 B 0558 boissons à base de chocolat C 0449 300151 B 0560 boissons à base de thé T 0110 300187 B 0567 boissons (aromates autres B 0336 300141 que les huiles essentielles B 0629 bonbons S 1103 300020 B 0710 bouillie alimentaire à base de lait G 0307 300021 B 0806 bricelets W 0007 300022 B 0815 brioches B 0769 300023 C 0031 cacao C 0647 300024 C 0033 cacao (boissons à base C 0652 300150 C 0035 cacao (produits C 0651 300025 C 0071 café C 0662 300026 C 0072 café (aromates C 0668 300010 C 0073 café (boissons à base de --- ) C 0679 300149 C 0082 café (préparations végétales V 0062 300028 remplaçant le ---) C 0086 café vert C 0678 300027 C 0110 cake au riz R 0229 300178 C 0165 candi (sucre ---) à usage alimentaire C 0086 300153 C 0171 cannelle [épice] C 0518 300030 C 0212 câpres C 0100 300031 C 0234 caramels [bonbons] C 0115 300032 C 0263 cari [condiment] C 1082 300033 C 0319 cary [condiment] C 1082 300033 C 0366 céleri (sel C 0274 300123 C 0406 céréales (préparations faites C 0314 300034 C 0410 céréales séchées (flocons C 0436 300161 C 0498 chapelure B 0672 300189 C 0741 chicorée [succédané du café] C 0410 300036 C 0789 chocolat C 0446 300038 C 0790 chocolat (boissons à base C 0449 300151 C 0795 chow-chow [condiment] C 0455 300162 C 0815 chutneys [condiments] C 0483 300182 C 0968 clous de girofle C 0611 300040 C 1138 condiments C 0799 300041 C 1171 confiserie C 0812 300042 C 1439 couscous [semoule] C 0970 300163 C 1499 crackers C 0995 300174 C 1532 crème anglaise C 1108 300175 C 1536 crème fouettée (produits pour S 0928 300045 stabiliser la ---) C 1540 crèmes glacées I 0005 300046 C 1549 crêpes [alimentation] P 0078 300047 C 1632 cuisine (sel C 0869 300049 C 1638 cuisson de produits alimentaires T 0198 300050 (épaississants pour la ---) C 1665 curcuma à usage alimentaire T 0541 300051 C 1673 curry [condiment] C 1082 300033 D 0036 décorations comestibles pour D 0032 300052 gâteaux E 0023 eau de mer [pour la cuisine] S 0195 300169 E 0164 édulcorants naturels S 1102 300053 E 0370 épaississants pour la cuisson de T 0198 300050 produits alimentaires E 0375 épice (pain d --- ) G 0125 300055 E 0376 épices S 0728 300054 E 0443 essences pour l alimentation [à E 0170 300048 l exception des essences éthériques et des huiles essentielles] E 0565 extraits de malt pour l alimentation M 0057 300164 F 0017 farine (mets à base F 0038 300064 F 0020 farines alimentaires M 0163 300057 F 0041 fécule à usage alimentaire S 0841 300065 F 0066 ferments pour pâtes F 0086 300066 F 0141 fèves (farine de --- ) B 0220 300058 F 0281 fleur de farine W 0202 300063 F 0297 flocons d avoine O 0002 300145 F 0298 flocons de céréales séchées C 0436 300161 F 0300 flocons de maïs C 0908 300043 F 0324 fondants [confiserie] F 0396 300067 G 0094 gâteaux C 0037 300029 Classification de Nice 8 e édition 154

Classe 30 (suite) G 0096 gâteaux (aromates autres que les huiles essentielles G 0097 gâteaux (décorations comestibles C 0039 300070 D 0032 300052 G 0099 gâteaux (pâte C 0033 300072 G 0100 gâteaux (poudre C 0035 300071 G 0102 gaufres W 0007 300022 G 0157 gelée royale pour l alimentation R 0346 300168 humaine [non à usage médical] G 0190 gingembre [condiment] G 0124 300073 G 0193 girofle (clous C 0611 300040 G 0196 glace à rafraîchir I 0009 300076 G 0198 glace brute, naturelle ou artificielle I 0013 300075 G 0211 glaces alimentaires E 0031 300136 G 0212 glaces alimentaires (liants B 0380 300074 G 0213 glaces alimentaires (poudres P 0627 300137 G 0230 glucose à usage alimentaire G 0187 300077 G 0236 gluten à usage alimentaire G 0197 300078 G 0262 gommes à mâcher, non à usage C 0405 300035 médical G 0348 gruaux pour l alimentation humaine G 0302 300080 H 0021 halvas H 0044 300191 I 0085 infusions non médicinales I 0078 300009 J 0067 jus de viande [sauces] M 0178 300193 K 0007 ketchup [sauce] K 0009 300082 L 0040 lait (cacao au ---) C 0649 300083 L 0041 lait (café au ---) C 0664 300084 L 0042 lait (chocolat au ---) [boisson] C 0447 300085 L 0206 levain L 0141 300086 L 0210 levure * Y 0004 300087 L 0212 levure en comprimés non à usage Y 0007 300180 médical L 0215 liaisons pour glaces alimentaires B 0380 300074 L 0217 liaisons pour saucisses S 0116 300088 L 0218 liants pour glaces alimentaires B 0380 300074 L 0223 liants pour saucisses S 0116 300088 M 0002 macaronis M 0002 300090 M 0003 macarons [pâtisserie] M 0003 300089 M 0006 mâcher (gommes à ---), non à usage C 0405 300035 médical M 0038 maïs (farine C 0909 300059 M 0039 maïs (flocons C 0908 300043 M 0040 maïs grillé C 0918 300092 M 0041 maïs grillé et éclaté [pop corn] P 0563 300044 M 0043 maïs moulu C 0913 300091 M 0044 maïs (paillettes C 0908 300043 M 0060 malt (biscuits de --- ) M 0054 300017 M 0062 malt (extraits pour M 0057 300164 l alimentation M 0065 malt pour l alimentation humaine M 0059 300165 M 0069 maltose M 0064 300094 M 0186 massepain M 0109 300039 M 0226 mayonnaises M 0160 300172 M 0249 mélasse M 0355 300095 M 0250 mélasse (sirop de --- ) G 0221 300096 M 0265 menthe (bonbons à la ---) P 0238 300019 M 0267 menthe pour la confiserie M 0315 300097 M 0324 mets à base de farine F 0038 300064 M 0364 miel H 0220 300098 M 0391 minoterie (produits F 0334 300099 M 0535 moutarde M 0489 300101 M 0537 moutarde (farine M 0491 300060 M 0545 muesli M 0467 300177 M 0553 muscade (noix ---) N 0138 300102 N 0098 noix muscade N 0138 300102 N 0103 nouilles N 0109 300103 O 0113 orge égrugé B 0125 300105 O 0114 orge (farine d ---) B 0127 300061 O 0115 orge mondé B 0126 300100 P 0014 paillettes de maïs C 0908 300043 P 0020 pain B 0662 300093 P 0022 pain d épice G 0125 300055 P 0028 pains (petits ---) B 0670 300110 P 0184 pastilles [confiserie] L 0332 300107 P 0189 pâte d amandes A 0223 300004 P 0195 pâte pour gâteaux C 0033 300072 P 0200 pâtés [pâtisserie] P 0165 300134 P 0201 pâtés à la viande M 0181 300133 P 0202 pâtes alimentaires P 0147 300003 P 0205 pâtes de fruits [confiserie] F 0492 300176 P 0207 pâtes (ferments F 0086 300066 P 0216 pâtisserie P 0162 300108 P 0351 petits fours [pâtisserie] P 0274 300068 P 0352 petits pains B 0670 300110 P 0353 petits-beurre P 0273 300109 P 0480 piments [assaisonnements] P 0240 300111 P 0541 pizzas P 0428 300112 P 0717 poivre P 0232 300113 P 0748 pommes de terre (farine à P 0590 300114 usage alimentaire P 0897 poudings P 0750 300115 P 0899 poudre pour gâteaux C 0035 300071 P 0929 pralines P 0633 300116 P 0976 propolis pour l alimentation P 0719 300166 humaine [produit d apiculture] Q 0008 quatre-épices A 0218 300056 Q 0015 quiches Q 0007 300192 R 0048 rafraîchir (glace à ---) I 0009 300076 R 0100 ravioli R 0078 300117 R 0181 réglisse [confiserie] L 0272 300118 R 0196 relish [condiment] R 0175 300167 R 0332 riz R 0227 300119 R 0400 rouleaux de printemps S 0775 300183 S 0052 safran [assaisonnement] S 0029 300120 S 0055 sagou S 0031 300121 S 0058 salade (sauces à ---) D 0306 300188 S 0074 sandwiches S 0085 300106 S 0096 sauce piquante de soja S 0697 300179 S 0098 sauce tomate T 0328 300171 S 0099 sauces [condiments] S 0113 300122 S 0100 sauces à salade D 0306 300188 S 0103 saucisses (liaisons S 0116 300088 S 0183 sel de cuisine C 0869 300049 S 0188 sel pour conserver les aliments S 0054 300014 S 0227 semoule S 0249 300124 S 0336 sirop de mélasse G 0221 300096 S 0371 soja (farine S 0696 300062 155 Classification de Nice 8 e édition

Classe 30 (suite) S 0374 soja (sauce piquante S 0697 300179 S 0402 sorbets [glaces alimentaires] S 0327 300125 S 0478 spaghetti S 0701 300126 S 0548 succédanés du café A 0423 300152 S 0550 sucre * S 1028 300069 S 0552 sucre candi à usage alimentaire C 0086 300153 S 0557 sucreries C 0812 300042 S 0558 sucreries pour la décoration C 0813 300008 d arbres de Noël S 0603 sushi S 1087 300170 T 0053 taboulé T 0001 300190 T 0058 tacos T 0032 300184 T 0108 tapioca T 0072 300127 T 0109 tapioca (farine à usage T 0073 300128 alimentaire T 0134 tartes T 0093 300129 T 0227 thé T 0096 300037 T 0228 thé (boissons à base T 0110 300187 T 0235 thé glacé T 0102 300186 T 0377 tomate (sauce ---) T 0328 300171 T 0410 tortillas T 0376 300185 T 0443 tourtes P 0351 300104 V 0017 vanille [aromate] V 0028 300130 V 0018 vanilline [succédané de la vanille] V 0029 300131 V 0129 vermicelles V 0113 300132 V 0224 viande (jus de --- ) [sauces] M 0178 300193 V 0225 viande (pâtés à la ---) M 0181 300133 V 0226 viande (produits pour attendrir la ---) M 0184 300135 à usage domestique V 0246 vinaigres V 0143 300081 Y 0003 yaourt glacé [glaces alimentaires] Y 0013 300181 Classification de Nice 8 e édition 156

Classe 31 Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. A 0101 additifs pour fourrages non à usage médical A 0068 310001 A 0189 agrumes C 0523 310002 A 0320 algarobilla [aliments pour animaux] A 0197 310124 A 0329 algues pour l alimentation humaine A 0196 310003 ou animale A 0331 alimentaires fortifiantes S 0988 310059 (substances ---) pour les animaux A 0336 alimentaires (produits ---) pour A 0298 310007 animaux A 0347 aliments pour animaux A 0298 310007 A 0406 amandes [fruits] A 0225 310125 A 0517 animaux (aliments A 0298 310007 A 0524 animaux de compagnie (boissons B 0337 310142 A 0527 animaux de compagnie (nourriture P 0272 310138 A 0529 animaux de ménagerie M 0217 310005 A 0535 animaux domestiques (papier sablé S 0081 310146 [litière] A 0536 animaux domestiques (sable A 0414 310147 aromatique [litière] A 0541 animaux (objets comestibles à A 0307 310141 mâcher A 0549 animaux (substances alimentaires S 0988 310059 fortifiantes pour-) A 0550 animaux vivants L 0285 310006 A 0626 appâts pour la pêche [vivants] F 0230 310132 A 0647 arachides [fruits] P 0183 310126 A 0650 arachides (farine d --- ) pour P 0181 310127 animaux A 0653 arachides (tourteaux d --- ) pour P 0179 310128 animaux A 0656 arbres [végétaux] T 0461 310008 A 0661 arbres de Noël C 0458 310009 A 0672 arbres (troncs d --- ) T 0505 310010 A 0673 arbustes S 0395 310011 A 0884 avoine O 0005 310012 B 0023 bagasses de canne à sucre [à l état B 0032 310131 brut] B 0047 baies [fruits] B 0323 310013 B 0317 bestiaux (aliments F 0379 310060 B 0322 bestiaux (levure Y 0005 310077 B 0324 bétail (aliments pour le ---) F 0379 310060 B 0327 bétail (sel pour le ---) S 0053 310014 B 0344 betteraves B 0272 310015 B 0443 biscuits pour chiens D 0217 310031 B 0458 blanc de champignon [semis] M 0473 310025 B 0481 blé W 0199 310061 B 0483 blé (issues B 0647 310016 B 0485 blé (son B 0647 310016 B 0516 bois bruts U 0026 310017 B 0523 bois (copeaux pour la W 0301 310018 fabrication de pâte de bois B 0534 bois en grume U 0020 310019 B 0579 boissons pour animaux de compagnie B 0337 310142 B 0894 bulbes F 0336 310091 C 0034 cacao (fèves brutes C 0648 310020 C 0175 cannes à sucre S 1035 310021 C 0274 caroubes L 0318 310022 C 0405 céréales en grains non travaillés C 0315 310023 C 0409 céréales (résidus du traitement des B 0811 310129 grains pour l alimentation du bétail C 0467 champignon (blanc [semis] M 0473 310025 C 0469 champignons frais M 0474 310024 C 0569 châtaignes fraîches C 0397 310027 C 0659 chaux pour fourrage L 0223 310028 C 0740 chicorée [salade] C 0412 310030 C 0742 chicorée (racines C 0411 310029 C 0743 chiens (biscuits D 0217 310031 C 0913 citrons L 0151 310032 C 0981 coco (coques de noix C 0658 310033 C 0986 coco (noix C 0659 310034 C 1018 cola (noix K 0067 310074 C 1066 colza (tourteaux de --- ) R 0067 310036 C 1130 concombres C 1054 310037 C 1167 cônes de houblon H 0249 310038 C 1172 confits [aliments pour animaux] B 0648 310039 C 1239 copeaux de bois pour la fabrication W 0301 310018 de pâte de bois C 1241 copra C 0892 310040 C 1244 coques de noix de coco C 0658 310033 C 1249 coquillages [vivants] S 0318 310041 C 1416 courges S 0795 310043 C 1420 couronnes en fleurs naturelles W 0363 310044 C 1589 crustacés [vivants] C 1046 310134 D 0245 distillerie (résidus [aliments D 0197 310048 pour animaux] D 0305 drêches D 0267 310049 E 0117 écorces brutes R 0079 310139 E 0135 écrevisses [vivantes] C 1010 310133 E 0208 élevage (produits de l ---) B 0680 310050 E 0209 élevage (volaille pour l --- ) P 0609 310051 E 0321 engraissement des animaux A 0297 310052 (produits pour l --- ) F 0011 farine de lin [fourrage] F 0300 310079 F 0014 farine de poisson pour F 0236 310143 l alimentation animale F 0016 farine de riz [fourrage] R 0230 310053 F 0022 farines pour animaux M 0164 310088 F 0139 fèves brutes de cacao C 0648 310020 F 0142 fèves fraîches B 0221 310054 F 0290 fleurs naturelles F 0346 310055 F 0291 fleurs naturelles (couronnes en ---) W 0363 310044 F 0295 fleurs séchées pour la décoration F 0344 310056 F 0322 foin H 0122 310058 F 0362 fortifiantes (substances S 0988 310059 alimentaires ---) pour animaux F 0363 fortifiants (fourrages ---) S 0988 310059 157 Classification de Nice 8 e édition

Classe 31 (suite) F 0388 fourrage (chaux L 0223 310028 F 0392 fourrages F 0379 310060 F 0394 fourrages (additifs non à A 0068 310001 usage médical F 0444 froment W 0199 310061 F 0457 fruits frais F 0489 310062 G 0146 gazon naturel T 0537 310063 G 0164 genévrier (baies J 0068 310064 G 0177 germes [botanique] G 0110 310065 G 0282 graines [semences] G 0243 310068 G 0285 graines pour l alimentation animale G 0242 310067 G 0286 grains [céréales] G 0241 310066 G 0347 gruaux pour la volaille G 0303 310069 G 0351 grume (bois en ---) U 0020 310019 H 0069 herbes potagères fraîches G 0040 310070 H 0082 holothuries [concombres de mer] S 0199 310145 [vivants] H 0084 homards [vivants] L 0306 310135 H 0100 houblon H 0252 310073 H 0176 huîtres [vivantes] O 0142 310137 I 0149 issues de blé B 0647 310016 K 0010 kola (noix K 0067 310074 L 0061 laitues L 0168 310075 L 0126 langoustes [vivantes] S 0737 310140 L 0178 légumes frais V 0059 310042 L 0185 lentilles [légumes] fraîches L 0158 310076 L 0213 levure pour bestiaux Y 0005 310077 L 0229 liège brut R 0343 310078 L 0260 lin (farine [fourrage] F 0300 310079 L 0318 litières (produits L 0284 310080 M 0037 maïs M 0035 310082 M 0045 maïs (tourteaux M 0036 310083 M 0064 malt pour brasserie et distillerie M 0058 310084 M 0136 marc [résidu de fruits] F 0503 310086 M 0163 marrons frais C 0397 310027 M 0260 ménagerie (animaux M 0217 310005 M 0432 mollusques [vivants] M 0485 310136 M 0511 moules [mollusques] [vivantes] M 0485 310136 N 0087 noisettes H 0123 310087 N 0088 noix N 0141 310004 N 0091 noix de coco C 0659 310034 N 0092 noix de coco (coques C 0658 310033 N 0094 noix de cola K 0067 310074 N 0096 noix de kola K 0067 310074 N 0105 nourriture pour animaux de P 0272 310138 compagnie O 0002 objets comestibles à mâcher pour A 0307 310141 animaux O 0019 oeufs à couver E 0044 310045 O 0021 oeufs de poissons F 0228 310089 O 0022 oeufs de vers à soie S 0458 310090 O 0029 oignons [bulbes de fleurs] F 0336 310091 O 0031 oignons [légumes] frais O 0067 310092 O 0033 oiseaux (aliments B 0407 310035 O 0048 olives fraîches O 0061 310093 O 0088 oranges O 0093 310094 O 0112 orge * B 0124 310095 O 0127 orties N 0070 310096 O 0129 os de seiche pour oiseaux C 1126 310097 P 0004 paille [fourrage] S 0980 310099 P 0005 paille [tiges de céréales] S 0981 310098 P 0016 paillis [couverture d humus] S 0983 310046 P 0050 palmes [feuilles de palmiers] P 0076 310100 P 0052 palmiers P 0075 310101 P 0116 papier sablé pour animaux S 0081 310146 domestiques [litière] P 0193 pâte de bois (copeaux pour la W 0301 310018 fabrication P 0196 pâtées M 0111 310102 P 0224 pâture F 0379 310060 P 0246 pêche (appâts pour la ---) [vivants] F 0230 310132 P 0481 piments [plantes] P 0239 310106 P 0482 pin (pommes P 0376 310105 P 0577 plantes P 0447 310071 P 0581 plantes séchées pour la décoration P 0448 310107 P 0583 plants S 0235 310072 P 0706 poireaux [porreaux] L 0147 310108 P 0709 pois frais P 0187 310109 P 0715 poissons (oeufs F 0228 310089 P 0716 poissons vivants F 0222 310103 P 0736 pollen [matière première] P 0554 310057 P 0746 pommes de pin P 0376 310105 P 0747 pommes de terre P 0593 310110 P 0771 ponte de la volaille (produits pour E 0039 310111 la ---) P 0779 porreaux [poireaux] L 0147 310108 P 0928 pouture S 0815 310112 P 1000 protéine pour l alimentation animale P 0739 310113 R 0011 racines alimentaires R 0325 310114 R 0060 raisins frais G 0247 310115 R 0251 résidus de distillerie [aliments pour D 0197 310048 animaux] R 0254 résidus du traitement des grains de B 0811 310129 céréales [pour l alimentation du bétail] R 0301 rhubarbe R 0219 310116 R 0334 riz (farine [fourrage] R 0230 310053 R 0335 riz non travaillé R 0231 310144 R 0374 rosiers R 0334 310117 S 0003 sable aromatique pour animaux A 0414 310147 domestiques [litière] S 0061 salades vertes [plantes] L 0168 310075 S 0177 seiche (os pour oiseaux C 1126 310097 S 0178 seigle R 0378 310118 S 0189 sel pour le bétail S 0053 310014 S 0223 semences [graines] G 0243 310068 S 0279 sésame S 0264 310120 S 0365 soie (vers à ---) S 0459 310119 S 0384 son de céréales B 0647 310016 S 0554 sucre (cannes à ---) S 1035 310021 T 0419 tourbe pour litières L 0283 310081 T 0442 tourteaux O 0021 310026 T 0532 troncs d arbres T 0505 310010 T 0546 truffes fraîches T 0499 310121 V 0183 vers à soie S 0459 310119 V 0184 vers à soie (oeufs S 0458 310090 V 0237 vigne (pieds V 0142 310104 V 0247 vinasse [résidu de vinification] R 0194 310122 Classification de Nice 8 e édition 158

Classe 31 (suite) V 0305 volaille [animaux vivants] P 0610 310123 V 0308 volaille pour l élevage P 0609 310051 V 0309 volaille (produits pour la ponte de E 0039 310111 la ---) 159 Classification de Nice 8 e édition

Classe 32 Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. A 0297 alcool (boissons sans ---) N 0099 320031 A 0304 alcool (extraits de fruits sans ---) N 0100 320001 A 0307 alcooliques (boissons non ---) N 0099 320031 A 0409 amandes (lait d ---) [boisson] M 0282 320032 A 0624 apéritifs sans alcool A 0382 320042 A 0651 arachides (lait d --- ) [boissons non P 0182 320046 alcooliques] B 0399 bière (moût B 0269 320005 B 0403 bières B 0262 320002 B 0559 boissons à base de petit-lait W 0222 320007 B 0571 boissons (essences pour la E 0171 320009 préparation B 0573 boissons gazeuses (pastilles P 0159 320033 B 0574 boissons gazeuses (poudres P 0626 320034 B 0575 boissons isotoniques I 0184 320045 B 0577 boissons non alcooliques N 0099 320031 B 0580 boissons (préparations pour faire B 0340 320008 des --- ) B 0582 boissons (sirops pour --- ) S 1128 320011 C 0979 cocktails sans alcool C 0646 320043 E 0026 eau de Seltz S 0245 320017 E 0047 eaux [boissons] W 0138 320012 E 0049 eaux de table T 0017 320018 E 0052 eaux gazeuses A 0099 320035 E 0054 eaux gazeuses (produits pour la A 0101 320013 fabrication des ---) E 0056 eaux lithinées L 0276 320014 E 0057 eaux minérales [boissons] M 0304 320015 E 0060 eaux minérales (produits pour la M 0307 320016 fabrication des ---) E 0442 essences pour la préparation de E 0171 320009 boissons E 0564 extraits de fruits sans alcool N 0100 320001 F 0448 fruits (boissons non N 0101 320006 alcooliques F 0456 fruits (extraits sans alcool N 0100 320001 F 0460 fruits (jus F 0494 320010 G 0139 gazeuses (eaux ---) A 0099 320035 G 0140 gazeuses (pastilles pour P 0159 320033 boissons ---) G 0141 gazeuses (poudres pour P 0626 320034 boissons ---) G 0142 gazeuses (produits pour la A 0101 320013 fabrication des eaux ---) G 0192 gingembre (bière G 0122 320003 H 0102 houblon (extraits pour la H 0253 320021 fabrication de la bière J 0065 jus de fruits F 0494 320010 J 0066 jus de pommes C 0485 320047 J 0068 jus végétaux [boissons] V 0050 320022 L 0039 lait (boissons à base de petit- ---) W 0222 320007 L 0043 lait d amandes [boisson] M 0282 320032 L 0046 lait d arachides [boissons non P 0182 320046 alcooliques] L 0254 limonades L 0150 320020 L 0255 limonades (sirops S 1129 320023 L 0293 liqueurs (préparations pour faire L 0266 320024 des --- ) L 0311 lithinées (eaux ---) L 0276 320014 M 0059 malt (bière M 0053 320004 M 0063 malt (moût M 0062 320025 M 0373 minérales (eaux ---) [boissons] M 0304 320015 M 0375 minérales (produits pour la M 0307 320016 fabrication des eaux ---) M 0540 moûts M 0487 320019 N 0039 nectars de fruits F 0495 320044 O 0116 orgeat O 0099 320027 P 0186 pastilles pour boissons gazeuses P 0159 320033 P 0350 petit-lait (boissons à base W 0222 320007 P 0751 pommes (jus C 0485 320047 R 0059 raisin (moût G 0246 320026 S 0070 salsepareille [boisson non S 0096 320041 alcoolique] S 0217 Seltz (eau de --- ) S 0245 320017 S 0338 sirops pour boissons S 1128 320011 S 0357 sodas S 0627 320028 S 0401 sorbets [boissons] S 0326 320029 T 0013 table (eaux T 0017 320018 T 0378 tomates (jus [boissons] T 0325 320030 Classification de Nice 8 e édition 160

Classe 33 Boissons alcooliques (à l exception des bières). A 0300 alcool de menthe P 0237 330001 A 0301 alcool de riz R 0228 330032 A 0303 alcool (extraits de fruits avec ---) F 0487 330002 A 0306 alcooliques (boissons ---) [à A 0190 330026 l exception des bières] A 0308 alcooliques (essences --- ) A 0191 330024 A 0309 alcooliques (extraits --- ) A 0192 330025 A 0430 amers [liqueurs] B 0424 330003 A 0552 anis [liqueur] A 0313 330004 A 0554 anisette A 0315 330005 A 0623 apéritifs * A 0381 330006 A 0646 arac [arack] A 0416 330007 A 0654 arak A 0416 330007 B 0562 boissons alcooliques [à l exception A 0190 330026 des bières] B 0563 boissons alcooliques contenant des B 0332 330031 fruits B 0570 boissons distillées D 0195 330008 C 0817 cidres C 0484 330009 C 0978 cocktails * C 0645 330010 C 1662 curaçao C 1072 330011 D 0209 digestifs [alcools et liqueurs] D 0135 330012 E 0065 eaux-de-vie B 0653 330019 E 0440 essences alcooliques A 0191 330024 E 0561 extraits alcooliques A 0192 330025 E 0563 extraits de fruits avec alcool F 0487 330002 F 0447 fruits (boissons alcooliques B 0332 330031 contenant des ---) F 0455 fruits (extraits avec alcool F 0487 330002 G 0165 genièvre [eau-de-vie] G 0120 330014 H 0201 hydromel H 0338 330016 K 0009 kirsch K 0030 330017 L 0291 liqueurs L 0264 330015 M 0264 menthe (alcool P 0237 330001 P 0518 piquette P 0415 330020 P 0705 poiré P 0264 330021 R 0303 rhum R 0370 330033 R 0333 riz (alcool R 0228 330032 S 0057 saké S 0037 330022 S 0495 spiritueux S 0740 330018 V 0249 vins W 0275 330013 V 0288 vodka V 0161 330034 W 0010 whisky W 0230 330023 161 Classification de Nice 8 e édition

Classe 34 Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. A 0376 allumettes M 0141 340001 A 0378 allumettes (boîtes à ---) non en M 0137 340035 métaux précieux A 0380 allumettes (porte- ---) non en métaux M 0139 340031 précieux A 0422 ambre jaune (bouts d ---) pour M 0455 340002 fume-cigare et fume-cigarette B 0455 blagues à tabac T 0303 340004 B 0588 boîtes à cigares [non en métaux C 0488 340015 précieux] B 0589 boîtes à cigares [pourvues d un H 0307 340038 humidificateur] B 0591 boîtes à cigarettes [non en métaux C 0495 340016 précieux] B 0771 bouts de cigarettes C 0504 340005 B 0772 bouts pour fume-cigarette M 0453 340023 B 0820 briquets pour fumeurs L 0198 340007 B 0822 briquets (réservoirs à gaz G 0055 340008 C 0095 cahiers de papier à cigarettes B 0540 340010 C 0386 cendriers pour fumeurs [non en A 0468 340036 métaux précieux] C 0772 chiquer (tabac à --- ) C 0406 340012 C 0820 cigare (fume- ---) non en métaux C 0491 340017 précieux C 0821 cigares C 0510 340013 C 0824 cigares (boîtes à ---) [pourvues d un H 0307 340038 humidificateur] C 0825 cigares (boîtes à ---) non en métaux C 0488 340015 précieux C 0827 cigares (coffrets à ---) non en C 0488 340015 métaux précieux C 0828 cigares (coupe- --- ) C 0490 340014 C 0830 cigares (étuis à ---) non en métaux C 0488 340015 précieux C 0832 cigarette (fume- ---) non en métaux C 0499 340022 précieux C 0833 cigarettes C 0505 340020 C 0835 cigarettes (appareils de poche à C 0507 340021 rouler les ---) C 0837 cigarettes (boîtes à --- ) non en C 0495 340016 métaux précieux C 0838 cigarettes (bouts C 0504 340005 C 0839 cigarettes contenant des C 0506 340019 succédanés du tabac non à usage médical C 0841 cigarettes (étuis à --- ) non en C 0495 340016 métaux précieux C 0842 cigarettes (filtres C 0497 340006 C 0844 cigarettes (papier à ---) C 0502 340024 C 0846 cigarettes (porte- --- ) non en métaux C 0495 340016 précieux C 0847 cigarillos C 0509 340025 C 1006 coffrets à cigares [non en métaux C 0488 340015 précieux] C 1388 coupe-cigares C 0490 340014 C 1498 crachoirs pour consommateurs de S 0745 340037 tabac C 1671 cure-pipes P 0388 340026 E 0518 étuis à cigares [non en métaux précieux] E 0520 étuis à cigarettes [non en métaux précieux] C 0488 340015 C 0495 340016 F 0120 feu (pierres à --- ) F 0213 340027 F 0257 filtres pour cigarettes C 0497 340006 F 0472 fume-cigare non en métaux C 0491 340017 précieux F 0473 fume-cigarette (bouts M 0453 340023 F 0475 fume-cigarette non en métaux C 0499 340022 précieux F 0479 fumer (herbes à ---) H 0192 340028 F 0482 fumeurs (cendriers non en A 0468 340036 métaux précieux G 0129 gaz (réservoirs à ---) pour briquets G 0055 340008 H 0065 herbes à fumer * H 0192 340028 P 0075 papier à cigarettes C 0502 340024 P 0079 papier absorbant pour la pipe A 0014 340011 P 0450 pierres à feu F 0213 340027 P 0508 pipe (papier absorbant pour la ---) A 0014 340011 P 0509 pipes T 0302 340009 P 0510 pipes (cure- ---) P 0388 340026 P 0511 pipes (râteliers à ---) P 0395 340030 P 0784 porte-allumettes non en métaux M 0139 340031 précieux P 0792 porte-cigares non en métaux C 0488 340015 précieux P 0794 porte-cigarettes non en métaux C 0495 340016 précieux P 0890 pots à tabac [non en métaux T 0300 340032 précieux] P 0961 priser (tabac à ---) S 0601 340033 R 0094 râteliers à pipes P 0395 340030 R 0244 réservoirs à gaz pour briquets G 0055 340008 R 0408 rouler les cigarettes (appareils de C 0507 340021 poche à --- ) T 0001 tabac T 0297 340003 T 0002 tabac (blagues à ---) T 0303 340004 T 0007 tabac (pots à ---) non en métaux T 0300 340032 précieux T 0011 tabatières non en métaux précieux S 0602 340034 Classification de Nice 8 e édition 162

LISTE ALPHABÉTIQUE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 35 Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. N (fr.) INDICATION DES SERVICES A 0003 abonnement à des journaux (services d --- ) [pour des tiers] N (angl.) A 0062 350076 A 0018 affaires (aide à la direction des ---) B 0058 350001 A 0019 affaires artistiques (direction B 0061 350079 professionnelle des ---) A 0021 affaires commerciales (estimation B 0051 350032 en ---) A 0022 affaires (conseils en organisation et B 0057 350018 direction des ---) A 0023 affaires (consultation pour la B 0059 350020 direction des ---) A 0024 affaires (consultation C 0101 350062 professionnelle d ---) A 0025 affaires (expertises en --- ) E 0008 350029 A 0027 affaires (informations d ---) B 0053 350065 A 0028 affaires (investigations B 0055 350033 A 0030 affaires (recherches B 0063 350041 A 0031 affaires (renseignements d ---) B 0054 350002 A 0033 affichage B 0011 350003 A 0043 agences de publicité A 0013 350047 A 0047 agences d import-export I 0002 350005 A 0049 agences d informations C 0065 350006 commerciales A 0055 aide à la direction des affaires B 0058 350001 A 0066 analyse du prix de revient C 0110 350007 A 0078 annonces publicitaires (diffusion D 0033 350008 d ---) A 0086 approvisionnement pour des tiers P 0062 350085 (services d --- ) [achat de produits et de services pour d autres entreprises] B 0031 bois sur pied (estimation E 0030 350010 B 0044 bureau (location de machines et O 0002 350013 d appareils * B 0045 bureaux de placement E 0017 350012 C 0066 commerciales (aide à la direction C 0066 350025 d entreprises industrielles ou ---) C 0072 communications (transcription T 0052 350045 C 0077 comptabilité B 0029 350015 C 0086 conseils en organisation et direction B 0057 350018 des affaires C 0104 consultation pour la direction des B 0059 350020 affaires C 0105 consultation pour les questions de P 0021 350019 personnel C 0106 consultation professionnelle C 0101 350062 d affaires C 0126 courrier publicitaire P 0087 350021 D 0001 dactylographie (services T 0076 350022 D 0005 déclarations fiscales (établissement T 0004 350073 D 0007 décoration de vitrines S 0037 350046 D 0013 démonstration de produits D 0015 350023 D 0036 diffusion [distribution] d échantillons D 0035 350028 D 0037 diffusion d annonces publicitaires D 0033 350008 D 0038 diffusion de matériel publicitaire D 0030 350024 [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] N (fr.) INDICATION DES SERVICES D 0040 direction d entreprises commerciales ou industrielles (aide à la ---) N (angl.) C 0066 350025 D 0041 direction des affaires (aide à la ---) B 0058 350001 D 0042 direction des affaires (consultation B 0059 350020 pour la ---) D 0043 direction des affaires (services de M 0007 350048 conseils pour la ---) D 0044 direction professionnelle des B 0061 350079 affaires artistiques D 0047 distributeurs automatiques (location R 0074 350089 D 0052 distribution de matériel publicitaire D 0030 350024 [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] D 0060 documentation publicitaire (mise à U 0008 350027 jour D 0061 documents (reproduction de --- ) D 0039 350026 E 0006 échantillons (diffusion [distribution] D 0035 350028 d ---) E 0028 enchères (vente aux ---) A 0073 350030 E 0047 entreprises commerciales ou C 0066 350025 industrielles (aide à la direction d ---) E 0048 entreprises (services de relogement R 0028 350069 E 0060 estimation de bois sur pied E 0030 350010 E 0063 estimation en affaires B 0051 350032 commerciales E 0064 estimation en matière de laine G 0017 350050 E 0080 étude de marché M 0017 350031 E 0088 expertises en affaires E 0008 350029 E 0101 export (agences d import- ---) I 0002 350005 E 0102 expositions (organisation d --- ) à O 0020 350064 buts commerciaux ou de publicité F 0004 fichier central (recueil de données C 0076 350080 dans un --- ) F 0005 fichier central (systématisation de C 0077 350081 données dans un ---) F 0006 fichiers informatiques (gestion M 0009 350061 F 0016 fiscales (établissement de T 0004 350073 déclarations ---) F 0019 foires (organisation à buts O 0025 350082 commerciaux ou de publicité G 0010 gérance administrative d hôtels B 0060 350078 G 0015 gestion de fichiers informatiques M 0009 350061 H 0005 héliographie (reproduction par ---) P 0026 350009 H 0013 hôtels (gérance administrative d ---) B 0060 350078 I 0011 import-export (agences d ---) I 0002 350005 I 0020 industrielles (aide à la direction C 0066 350025 d entreprises commerciales ou ---) I 0022 informations commerciales C 0065 350006 (agences d ---) I 0023 informations d affaires B 0053 350065 I 0024 informations dans des fichiers D 0003 350086 informatiques (recherches d --- ) [pour des tiers] I 0043 investigations pour affaires B 0055 350033 163 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 35 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES J 0010 journaux (services d abonnement à des --- ) [pour des tiers] N (angl.) A 0062 350076 L 0020 livres (tenue B 0029 350015 L 0021 localisation de wagons de L 0028 350034 marchandises par ordinateur L 0042 location de distributeurs R 0074 350089 automatiques L 0054 location de machines et d appareils O 0002 350013 de bureau * L 0057 location de matériel publicitaire P 0088 350035 L 0059 location de photocopieurs R 0056 350083 L 0068 location de temps publicitaire sur R 0034 350087 tout moyen de communication L 0080 location d espaces publicitaires R 0033 350070 M 0013 mannequins (services à des M 0041 350049 fins publicitaires ou de promotion des ventes M 0015 marché (étude de --- ) M 0017 350031 M 0016 marché (recherche M 0016 350051 M 0043 mise à jour de documentation U 0008 350027 publicitaire O 0009 opinion (sondage d ---) O 0013 350066 O 0030 organisation des affaires (conseils B 0062 350036 en ---) O 0032 organisation d expositions à buts O 0020 350064 commerciaux ou de publicité P 0014 paye (préparation de feuilles P 0017 350067 P 0026 personnel (consultation pour les P 0021 350019 questions P 0027 personnel (recrutement P 0022 350068 P 0028 personnel (sélection du ---) par T 0029 350090 procédés psychotechniques P 0052 placement (bureaux E 0017 350012 P 0083 prévisions économiques E 0001 350063 P 0085 prix de revient (analyse du ---) C 0110 350007 P 0096 projets [aide à la direction des B 0058 350001 affaires] P 0098 promotion des ventes [pour des S 0004 350071 tiers] P 0107 psychotechniques (sélection du T 0029 350090 personnel par procédés ---) P 0110 publication de textes publicitaires P 0083 350038 P 0112 publicitaire (courrier ---) P 0087 350021 P 0113 publicitaire (diffusion de matériel ---) D 0030 350024 [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] P 0114 publicitaire (location de matériel ---) P 0088 350035 P 0115 publicitaire (mise à jour de U 0008 350027 documentation ---) P 0116 publicitaires (diffusion D 0033 350008 d annonces ---) P 0117 publicitaires (location d espaces ---) R 0033 350070 P 0118 publicitaires (publication de P 0083 350038 textes ---) P 0119 publicité A 0012 350039 P 0120 publicité en ligne sur un réseau O 0009 350084 informatique P 0121 publicité par correspondance A 0014 350077 P 0122 publicité radiophonique R 0001 350040 P 0123 publicité télévisée T 0020 350044 P 0124 publiques (relations ---) P 0080 350042 N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) R 0007 radiophonique (publicité ---) R 0001 350040 R 0015 recherche de marché M 0016 350051 R 0019 recherches d informations dans des D 0003 350086 fichiers informatiques [pour des tiers] R 0026 recherches pour affaires B 0063 350041 R 0032 recrutement de personnel P 0022 350068 R 0033 recueil de données dans un fichier C 0076 350080 central R 0038 relations publiques P 0080 350042 R 0039 relevés de comptes (établissement S 0063 350016 R 0041 relogement pour entreprises R 0028 350069 (services R 0049 renseignements d affaires B 0054 350002 R 0054 réponse téléphonique (services T 0016 350074 [pour abonnés absents] R 0059 reproduction de documents D 0039 350026 R 0060 reproduction par héliographie P 0026 350009 R 0077 revues de presse (services N 0002 350088 S 0014 secrétariat (services S 0023 350072 S 0016 sélection du personnel par T 0029 350090 procédés psychotechniques S 0024 sondage d opinion O 0013 350066 S 0039 statistique (information ---) S 0064 350014 S 0040 sténographie (services de --- ) S 0038 350043 S 0051 systématisation de données dans C 0077 350081 un fichier central T 0022 télévisée (publicité ---) T 0020 350044 T 0028 tenue de livres B 0029 350015 T 0057 traitement de texte W 0026 350075 T 0065 transcription de communications T 0052 350045 V 0015 vente aux enchères A 0073 350030 V 0016 ventes (promotion des ---) [pour des S 0004 350071 tiers] V 0017 vérification de comptes A 0074 350017 V 0030 vitrines (décoration de --- ) S 0037 350046 W 0001 wagons de marchandises L 0028 350034 (localisation par ordinateur Classification de Nice 8 e édition 164

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 36 Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0006 accidents (assurance contre les ---) A 0003 360001 A 0011 acomptes (paiement par ---) I 0022 360002 A 0013 actuariat A 0010 360003 A 0017 affacturage F 0005 360027 A 0020 affaires bancaires B 0003 360013 A 0026 affaires financières B 0003 360013 A 0029 affaires monétaires B 0003 360013 A 0032 affermage de biens immobiliers L 0010 360004 A 0037 agences de crédit C 0114 360006 A 0040 agences de logement [propriétés A 0004 360045 immobilières] A 0044 agences de recouvrement de D 0007 360009 créances A 0050 agences en douane C 0121 360011 A 0051 agences immobilières R 0009 360007 A 0054 agricoles (location d exploitations ---) L 0009 360036 A 0067 analyse financière A 0031 360046 A 0081 antiquités (estimation d --- ) A 0039 360051 A 0082 appartements (location d --- ) R 0083 360035 A 0094 art (estimation d objets d ---) A 0066 360052 A 0104 assurances I 0028 360012 A 0105 assurances (consultation en I 0026 360055 matière d --- ) A 0106 assurances (informations en I 0027 360060 matière d --- ) B 0001 bail (crédit- --- ) H 0009 360042 B 0004 bancaires (affaires ---) B 0003 360013 B 0009 banque directe [home-banking] H 0012 360072 B 0018 baux (établissement L 0010 360004 B 0021 bienfaisance (collectes C 0023 360015 B 0022 biens immobiliers (affermage L 0010 360004 B 0023 biens immobiliers (courtage en ---) H 0027 360008 B 0024 biens immobiliers (évaluation R 0010 360014 [estimation] B 0025 biens immobiliers (gérance R 0013 360032 B 0026 bijoux (estimation de --- ) A 0046 360061 B 0034 bons de valeur (émission I 0040 360065 B 0037 Bourse (cote en ---) S 0066 360067 B 0038 Bourse (courtage en ---) S 0024 360043 C 0004 caisses de paiement de retraites R 0103 360070 (services C 0005 caisses de prévoyance S 0015 360041 C 0013 capitaux (constitution de --- ) M 0058 360016 C 0014 capitaux (investissement C 0013 360017 C 0017 cartes de crédits (services C 0115 360056 C 0018 cartes de débits (services D 0006 360057 C 0020 cautions [garanties] S 0084 360018 C 0024 change (opérations E 0034 360019 C 0035 chèques de voyage (émission I 0041 360020 C 0036 chèques (vérification des ---) C 0025 360053 C 0058 coffres-forts (dépôt en ---) S 0002 360022 C 0062 collectes O 0018 360023 C 0063 collectes de bienfaisance C 0023 360015 C 0073 compensation (opérations C 0043 360021 [change] C 0089 constitution de capitaux M 0058 360016 N (fr.) INDICATION DES SERVICES C 0099 consultation en matière d assurances N (angl.) I 0026 360055 C 0103 consultation en matière financière F 0014 360054 C 0121 cote en Bourse S 0066 360067 C 0128 courtage * B 0036 360005 C 0131 courtage en assurances I 0025 360010 C 0132 courtage en biens immobiliers H 0027 360008 C 0133 courtage en Bourse S 0024 360043 C 0136 créances (agences de D 0007 360009 recouvrement C 0139 crédit C 0114 360006 C 0140 crédit-bail H 0009 360042 D 0019 dépôt de valeurs D 0018 360066 D 0020 dépôt en coffres-forts S 0002 360022 D 0063 douane (agences en --- ) C 0121 360011 E 0020 émission de bons de valeur I 0040 360065 E 0021 émission de cartes de crédit C 0116 360068 E 0022 émission de chèques de voyage I 0041 360020 E 0052 épargne S 0015 360041 E 0058 estimation d antiquités A 0039 360051 E 0059 estimation de bijoux A 0046 360061 E 0061 estimation de timbres S 0062 360064 E 0062 estimation d objets d art A 0066 360052 E 0065 estimation numismatique N 0009 360062 E 0066 estimations financières F 0015 360026 [assurances, banques, immobilier] E 0067 estimations fiscales F 0025 360025 E 0068 estimations immobilières R 0010 360014 E 0089 expertises fiscales F 0025 360025 E 0098 exploitations agricoles (location L 0009 360036 d ---) F 0007 fiduciaires (services ---) T 0073 360028 F 0010 financement (services F 0019 360029 F 0011 financière (consultation en F 0014 360054 matière ---) F 0012 financières (affaires ---) B 0003 360013 F 0013 financières (estimations --- ) F 0015 360026 [assurances, banques, immobilier] F 0014 financières (informations ---) F 0016 360059 F 0015 fiscales (estimations ---) F 0025 360025 F 0017 fiscales (expertises ---) F 0025 360025 F 0020 fonds (constitution M 0058 360016 F 0021 fonds (placement C 0013 360017 F 0022 fonds (transfert électronique T 0053 360058 F 0026 fortunes (gérance F 0017 360030 G 0001 gage (prêt sur --- ) P 0016 360031 G 0005 garanties [cautions] S 0084 360018 G 0011 gérance de biens immobiliers R 0013 360032 G 0013 gérance de fortunes F 0017 360030 G 0014 gérance d immeubles A 0041 360033 I 0003 immeubles (gérance d ---) A 0041 360033 I 0004 immobilières (agences ---) R 0009 360007 I 0005 immobilières (estimations ---) R 0010 360014 I 0006 immobiliers (affermage de biens ---) L 0010 360004 I 0007 immobiliers (évaluation [estimation] R 0010 360014 de biens ---) I 0008 immobiliers (gérance de biens ---) R 0013 360032 165 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 36 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) I 0016 incendie (assurance contre l ---) F 0021 360034 I 0025 informations en matière I 0027 360060 d assurances I 0035 informations financières F 0016 360059 I 0044 investissement de capitaux C 0013 360017 L 0014 liquidation d entreprises (services B 0056 360073 [affaires financières] L 0027 location d appartements R 0083 360035 L 0033 location de bureaux [immobilier] R 0055 360069 L 0082 location d exploitations agricoles L 0009 360036 L 0096 loyers (recouvrement R 0031 360063 M 0011 maladie (assurance ---) H 0007 360038 M 0017 maritime (assurance ---) M 0014 360039 M 0049 monétaires (affaires ---) B 0003 360013 N 0001 nantissement (prêt sur ---) M 0045 360040 N 0017 numismatique (estimation ---) N 0009 360062 O 0006 opérations de change E 0034 360019 O 0007 opérations financières B 0003 360013 O 0008 opérations monétaires B 0003 360013 P 0001 paiement par acomptes I 0022 360002 P 0012 parrainage financier S 0056 360071 P 0053 placement de fonds C 0013 360017 P 0080 prêt [finances] L 0027 360024 P 0082 prêt sur gage P 0016 360031 P 0084 prévoyance (caisses de --- ) S 0015 360041 R 0029 recouvrement de créances D 0007 360009 (agences R 0030 recouvrement de loyers R 0031 360063 T 0039 timbres (estimation S 0062 360064 T 0064 transactions financières B 0003 360013 T 0066 transfert électronique de fonds T 0053 360058 V 0004 valeurs (dépôt D 0018 360066 V 0018 vérification des chèques C 0025 360053 V 0027 vie (assurance sur la ---) L 0021 360044 V 0034 voyage (émission de chèques I 0041 360020 Classification de Nice 8 e édition 166

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 37 Construction; réparation; services d installation. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0057 aiguisage de couteaux K 0003 370106 A 0060 air (installation et réparation A 0019 370028 d appareils pour le conditionnement de l --- ) A 0074 animaux nuisibles (destruction V 0019 370091 des --- ) autres que dans l agriculture A 0098 ascenseurs (installation et E 0015 370004 réparation d --- ) A 0099 asphaltage A 0070 370005 A 0102 assistance en cas de pannes de V 0011 370089 véhicules [réparation] A 0112 automobiles (entretien et réparation M 0050 370006 d ---) A 0113 automobiles (lavage d ---) C 0017 370007 A 0115 avions (entretien et réparation d ---) A 0024 370008 B 0017 bâtiments (nettoyage C 0040 370009 [ménage] B 0028 blanchissage du linge L 0006 370010 B 0029 blanchisserie L 0006 370010 B 0030 boilers (nettoyage et réparation B 0024 370011 B 0036 bouldozeurs (location R 0036 370013 B 0042 brûleurs (entretien et réparation B 0048 370012 B 0043 bureau (installation, entretien et O 0001 370014 réparation d appareils C 0015 capitonnages (réparation U 0010 370017 C 0016 carrières (exploitation Q 0002 370108 C 0023 chambres fortes (entretien et S 0077 370018 réparation C 0025 chantier (location de machines R 0041 370020 C 0027 chaudières (nettoyage et réparation B 0024 370011 C 0029 chauffage (installation et réparation H 0008 370024 C 0031 chaussures (réparation S 0035 370025 C 0034 cheminées (ramonage C 0029 370026 C 0047 cinéma (réparation et entretien de F 0013 370046 projecteurs C 0059 coffres-forts (entretien et réparation S 0003 370027 C 0080 conditionnement de l air (installation A 0019 370028 et réparation d appareils pour le ---) C 0090 construction * C 0093 370029 C 0092 construction de stands de foire et B 0041 370115 de magasins C 0094 construction (informations en C 0096 370104 matière C 0095 construction navale S 0033 370021 C 0096 construction (supervision [direction] B 0039 370031 de travaux C 0097 constructions (démolition de --- ) D 0014 370036 C 0117 cordonnerie (travaux S 0035 370025 C 0120 costumes (réparation C 0057 370032 C 0122 couches [lingerie] (nettoyage D 0028 370102 N (fr.) INDICATION DES SERVICES C 0143 cuir (entretien, nettoyage et réparation du ---) N (angl.) L 0011 370034 C 0146 cuisines (équipement K 0002 370035 D 0012 démolition de constructions D 0014 370036 D 0015 déparasitage d installations I 0032 370117 électriques D 0021 dératisation R 0008 370076 D 0022 désinfection D 0032 370038 D 0030 destruction des animaux nuisibles V 0019 370091 [autres que dans l agriculture] E 0004 ébénisterie (travaux d --- ) C 0001 370092 [réparation] E 0005 échafaudages (montage d --- ) S 0017 370093 E 0009 édifices (nettoyage d ---) [surface C 0039 370112 extérieure] E 0015 électriques (installation et E 0009 370003 réparation d appareils ---) E 0032 enneigement artificiel (services S 0049 370123 d ---) E 0038 enseignes (peinture ou réparation S 0043 370040 d ---) E 0045 entrepôts (installation et réparation W 0002 370041 d ---) E 0054 équipement de cuisines K 0002 370035 E 0071 étanchéité (services d --- ) B 0042 370042 [construction] E 0075 étoffes (foulage d --- ) F 0041 370043 E 0082 excavateurs (location d --- ) R 0045 370044 E 0091 exploitation de carrières Q 0002 370108 E 0105 extraction minière M 0038 370107 F 0003 fenêtres (nettoyage W 0021 370045 F 0023 forage de puits D 0043 370114 F 0027 foulage d étoffes F 0041 370043 F 0028 fourneaux (installation et réparation F 0053 370047 F 0030 fourrures (entretien, nettoyage et F 0046 370048 réparation des ---) G 0019 graissage de véhicules V 0007 370049 H 0002 habits (nettoyage d ---) C 0041 370050 H 0007 horlogerie [entretien et réparation] C 0046 370051 I 0017 incendie (installation et réparation F 0020 370015 de dispositifs signalant l ---) I 0026 informations en matière de C 0096 370104 construction I 0029 informations en matière de R 0084 370105 réparation I 0045 irrigation (installation et réparation I 0038 370053 de dispositifs d ---) I 0046 isolation (services d --- ) B 0040 370054 [construction] L 0005 lavage d automobiles C 0017 370007 L 0006 lavage de véhicules V 0015 370055 L 0007 lavage du linge W 0008 370056 L 0008 lessivage W 0007 370057 L 0012 linge (blanchissage du ---) L 0006 370010 L 0013 linge (repassage du ---) L 0024 370079 L 0029 location de balayeuses R 0058 370121 automotrices 167 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 37 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) L 0032 location de bouldozeurs R 0036 370013 L 0048 location de grues [machines de R 0042 370120 chantier] L 0051 location de machines à nettoyer C 0038 370090 L 0053 location de machines de chantier R 0041 370020 L 0081 location d excavateurs R 0045 370044 M 0001 machines (installation, entretien et M 0001 370058 réparation M 0002 maçonnerie M 0019 370059 M 0036 meubles (rembourrage U 0009 370067 M 0045 mobilier (entretien F 0054 370001 M 0046 mobilier (restauration F 0055 370060 M 0048 môles (construction P 0037 370061 M 0052 montage d échafaudages S 0017 370093 N 0002 navale (construction ---) S 0033 370021 N 0007 nettoyage à sec D 0044 370103 N 0008 nettoyage de bâtiments [ménage] C 0040 370009 N 0009 nettoyage de couches [lingerie] D 0028 370102 N 0010 nettoyage de fenêtres W 0021 370045 N 0011 nettoyage de routes S 0074 370124 N 0012 nettoyage de véhicules V 0006 370087 N 0013 nettoyage de voitures V 0006 370087 N 0014 nettoyage d édifices [surface C 0039 370112 extérieure] N 0015 nettoyage d habits C 0041 370050 O 0004 oléoducs (installation et entretien P 0039 370063 d ---) O 0016 ordinateurs (installation, entretien et C 0079 370116 réparation d --- ) P 0003 pannes de véhicules (assistance en V 0011 370089 cas de --- ) [réparation] P 0007 papiers peints (pose P 0006 370064 P 0008 parapluies (réparation de --- ) U 0001 370065 P 0009 parasols (réparation P 0008 370066 P 0017 peinture (travaux P 0004 370068 P 0040 photographiques (réparation P 0027 370002 d appareils ---) P 0060 plâtrerie (travaux P 0044 370070 P 0061 plomberie (travaux P 0048 370071 P 0063 pneus (rechapage de --- ) R 0104 370077 P 0064 pneus (vulcanisation V 0027 370113 [réparation] P 0066 polissage de véhicules V 0009 370072 P 0069 pompes (réparation P 0091 370073 P 0070 ponçage P 0090 370069 P 0073 ports (construction H 0003 370074 P 0074 pose de briques [maçonnerie] B 0032 370101 P 0075 pose de papiers peints P 0006 370064 P 0077 pressage à vapeur de vêtements P 0055 370062 P 0095 projecteurs de cinéma (réparation F 0013 370046 et entretien P 0126 puits (forage D 0043 370114 R 0002 raccommodage M 0026 370075 R 0012 ramonage de cheminées C 0029 370026 R 0014 rechapage de pneus R 0104 370077 R 0037 réfrigération (installation et F 0033 370078 réparation d appareils R 0042 rembourrage de meubles U 0009 370067 R 0043 remise à neuf de machines usées R 0015 370119 ou partiellement détruites N (fr.) INDICATION DES SERVICES R 0044 remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits N (angl.) R 0014 370118 R 0048 rénovation de vêtements R 0030 370022 R 0050 réparation de serrures R 0085 370125 R 0051 réparation (informations en matière R 0084 370105 R 0052 réparation sous-marine U 0005 370111 R 0053 repassage du linge L 0024 370079 R 0069 restauration de mobilier F 0055 370060 R 0070 rétamage R 0101 370080 R 0076 revêtements routiers (réalisation R 0107 370109 R 0078 rivetage R 0106 370081 R 0079 rouille (traitement contre la --- ) R 0110 370037 R 0080 rouille (traitement préventif contre A 0040 370082 la ---) pour véhicules R 0081 routiers (réalisation de R 0107 370109 revêtements ---) S 0001 sablage S 0012 370110 S 0021 serrures (réparation de --- ) R 0085 370125 S 0022 service (stations- --- ) V 0013 370083 S 0027 sous-marine (construction --- ) U 0003 370030 S 0028 sous-marine (réparation ---) U 0005 370111 S 0038 stations-service V 0013 370083 S 0045 supervision [direction] de travaux B 0039 370031 de construction T 0003 tapissiers (travaux P 0006 370064 T 0018 téléphones (installation et T 0018 370084 réparation T 0054 traitement contre la rouille R 0110 370037 T 0061 traitement préventif contre la rouille A 0040 370082 pour véhicules T 0085 travaux de couverture de toits R 0109 370122 U 0001 usines (construction d --- ) F 0006 370052 V 0007 véhicules (assistance en cas de V 0011 370089 pannes [réparation] V 0008 véhicules (entretien V 0008 370085 V 0009 véhicules (graissage V 0007 370049 V 0010 véhicules (lavage V 0015 370055 V 0012 véhicules (nettoyage V 0006 370087 V 0013 véhicules (polissage V 0009 370072 V 0014 véhicules (traitement préventif A 0040 370082 contre la rouille V 0019 vernissage (travaux V 0005 370086 V 0022 vêtements (nettoyage C 0041 370050 V 0023 vêtements (pressage à vapeur P 0055 370062 V 0024 vêtements (rénovation R 0030 370022 V 0029 vitres (nettoyage W 0021 370045 V 0032 voitures (nettoyage V 0006 370087 V 0033 vol (installation et réparation de B 0047 370016 dispositifs d alarme en cas de --- ) V 0040 vulcanisation de pneus [réparation] V 0027 370113 Classification de Nice 8 e édition 168

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 38 Télécommunications. N (fr.) INDICATION DES SERVICES A 0010 acheminement (services d --- ) et de jonction pour télécommunications A 0034 affichage électronique (services d ---) [télécommunications] N (angl.) T 0010 380038 E 0011 380036 A 0042 agences de presse N 0001 380012 A 0048 agences d informations [nouvelles] N 0001 380012 A 0083 appel radioélectrique (services d ---) P 0003 380028 [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] C 0067 communications par réseau de C 0068 380030 fibres optiques C 0068 communications par terminaux C 0067 380023 d ordinateurs C 0069 communications radiophoniques R 0004 380003 C 0070 communications télégraphiques C 0069 380008 C 0071 communications téléphoniques C 0070 380010 D 0016 dépêches (expédition S 0029 380002 D 0017 dépêches (transmission S 0029 380002 D 0039 diffusion de programmes de T 0021 380005 télévision E 0023 émissions radiophoniques R 0004 380003 E 0024 émissions télévisées T 0021 380005 E 0084 expédition de dépêches S 0029 380002 F 0029 fourniture d accès à un réseau P 0076 380040 informatique mondial I 0021 informations [nouvelles] (agences N 0001 380012 d ---) I 0030 informations en matière de I 0007 380027 télécommunications J 0008 jonction (services d acheminement T 0010 380038 et pour télécommunications L 0023 location d appareils de R 0067 380033 télécommunication L 0026 location d appareils pour la R 0050 380029 transmission de messages L 0058 location de modems R 0051 380032 L 0066 location de télécopieurs R 0046 380031 L 0067 location de téléphones R 0068 380034 M 0028 messagerie électronique E 0013 380025 M 0029 messages (transmission de --- ) M 0028 380004 O 0013 ordinateur (transmission de C 0074 380024 messages et d images assistée par ---) O 0014 ordinateurs (communications par C 0067 380023 terminaux d ---) P 0078 presse (agences N 0001 380012 P 0091 programmes de télévision (diffusion T 0021 380005 P 0093 programmes radiophoniques R 0004 380003 (diffusion R 0003 raccordement par P 0075 380037 télécommunications à un réseau informatique mondial R 0005 radiodiffusion R 0004 380003 R 0009 radiotéléphonie mobile C 0021 380022 S 0006 satellite (transmission par ---) S 0013 380035 N (fr.) INDICATION DES SERVICES T 0012 télécommunications (informations en matière N (angl.) I 0007 380027 T 0013 téléconférences (services T 0011 380039 T 0014 télécopies (transmission F 0004 380026 T 0015 télégrammes (transmission T 0057 380006 T 0016 télégraphiques (communications ---) C 0069 380008 T 0017 télégraphiques (services --- ) T 0015 380007 T 0019 téléphoniques (communications ---) C 0070 380010 T 0020 téléphoniques (services ---) T 0019 380009 T 0023 télévision (diffusion de programmes T 0021 380005 T 0026 télévision par câbles C 0002 380021 T 0027 télex (services ---) T 0026 380011 T 0068 transmission de dépêches S 0029 380002 T 0069 transmission de messages M 0028 380004 T 0070 transmission de messages et C 0074 380024 d images assistée par ordinateur T 0071 transmission de messages (location R 0050 380029 d appareils pour la --- ) T 0072 transmission de télécopies F 0004 380026 T 0073 transmission de télégrammes T 0057 380006 T 0074 transmission par satellite S 0013 380035 169 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0007 accompagnement de voyageurs E 0026 390002 A 0012 aconage S 0065 390093 A 0014 adduction d eau W 0015 390003 A 0015 aériens (transports ---) A 0023 390004 A 0016 aéronautiques (transports ---) A 0023 390004 A 0035 affrètement F 0038 390039 A 0046 agences de tourisme [à l exception T 0045 390001 de la réservation d hôtels, de pensions] A 0064 ambulance (transport en ---) A 0026 390006 A 0101 assistance en cas de pannes de V 0014 390007 véhicules [remorquage] A 0110 autobus (services d --- ) B 0050 390010 A 0111 automobile (transport en ---) C 0016 390009 A 0114 automobiles (location d --- ) C 0015 390008 B 0013 bateau (transport en ---) B 0022 390049 B 0014 bateaux de plaisance (services P 0047 390011 B 0015 bateaux (entreposage B 0021 390071 B 0016 bateaux (location B 0020 390012 B 0040 brise-glace (services I 0001 390013 C 0007 camionnage H 0004 390014 C 0022 chaland (transport en ---) B 0006 390016 C 0026 charroi C 0018 390017 C 0030 chauffeurs (services C 0024 390074 C 0033 chemin de fer (transport en ---) R 0007 390018 C 0037 chevaux (location de --- ) H 0018 390019 C 0054 cloches à plongée (location R 0043 390078 C 0061 colis (livraison P 0009 390020 C 0081 conditionnement de produits P 0002 390022 C 0108 conteneurs d entreposage (location R 0066 390080 C 0125 courrier (distribution du ---) M 0027 390087 C 0129 courtage de fret F 0034 390072 C 0130 courtage de transport T 0061 390073 C 0134 courtage maritime S 0032 390023 C 0142 croisières (organisation A 0064 390024 D 0003 déchargement U 0007 390026 D 0011 déménagement R 0029 390065 D 0018 dépôt de marchandises S 0073 390028 D 0048 distribution [livraison] de produits D 0011 390027 D 0049 distribution de colis P 0009 390020 D 0050 distribution de journaux D 0013 390088 D 0051 distribution de l électricité E 0010 390031 D 0053 distribution d énergie E 0018 390090 D 0054 distribution des eaux W 0014 390030 D 0055 distribution du courrier M 0027 390087 E 0001 eau (adduction d ---) W 0015 390003 E 0003 eaux (distribution des --- ) W 0014 390030 E 0007 écluses (actionnement des portes O 0011 390032 d ---) E 0014 électricité (distribution de l ---) E 0010 390031 E 0018 emballage de produits P 0002 390022 E 0025 emmagasinage S 0068 390034 E 0026 empaquetage de marchandises W 0030 390086 E 0029 énergie (distribution d --- ) E 0018 390090 E 0041 entreposage S 0068 390034 N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0042 entreposage de bateaux B 0021 390071 E 0043 entreposage de supports de S 0072 390094 données ou de documents stockés électroniquement E 0044 entreposage (informations en S 0071 390076 matière d --- ) E 0046 entrepôts (location d --- ) R 0078 390035 E 0083 excursions (organisation d --- ) A 0065 390050 E 0085 expédition (services d --- ) F 0036 390060 F 0018 fluvial (transport ---) R 0105 390037 F 0038 fret [transport de marchandises] F 0037 390038 F 0039 fret (courtage F 0034 390072 G 0002 galeries pour véhicules (location R 0073 390081 G 0004 garages (location G 0004 390040 I 0032 informations en matière de T 0065 390077 transport I 0034 informations en matière S 0071 390076 d entreposage J 0009 journaux (distribution D 0013 390088 L 0003 lancement de satellites pour des L 0005 390095 tiers L 0016 livraison de marchandises D 0011 390027 L 0017 livraison de marchandises D 0012 390089 commandées par correspondance L 0028 location d automobiles C 0015 390008 L 0031 location de bateaux B 0020 390012 L 0036 location de chevaux H 0018 390019 L 0037 location de cloches à plongée R 0043 390078 L 0039 location de conteneurs R 0066 390080 d entreposage L 0043 location de fauteuils roulants R 0079 390092 L 0045 location de galeries pour véhicules R 0073 390081 L 0046 location de garages G 0004 390040 L 0060 location de places de P 0010 390042 stationnement L 0062 location de réfrigérateurs R 0025 390043 L 0064 location de scaphandres [lourds] R 0044 390079 L 0071 location de véhicules V 0010 390044 L 0073 location de voitures C 0060 390045 L 0074 location de voitures de course R 0053 390091 L 0075 location de wagons T 0072 390046 L 0077 location d entrepôts R 0078 390035 M 0018 maritime (courtage ---) S 0032 390023 M 0019 maritimes (transports ---) M 0015 390061 M 0027 messagerie [courrier ou C 0111 390075 marchandises] M 0037 meubles (transport T 0066 390047 M 0044 mobilier (déménagement de --- ) R 0029 390065 N 0003 navigation (services T 0058 390048 N 0004 navire transbordeur (transport en ---) F 0008 390036 N 0005 navires (renflouage R 0024 390055 N 0006 navires (sauvetage S 0007 390015 O 0005 oléoducs (transport par ---) T 0062 390041 O 0026 organisation de croisières A 0064 390024 O 0029 organisation de voyages A 0065 390050 O 0031 organisation d excursions A 0065 390050 Classification de Nice 8 e édition 170

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 39 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) P 0002 pannes de véhicules (assistance en V 0014 390007 cas de --- ) [remorquage] P 0011 parcs de stationnement (services C 0014 390033 P 0013 passagers (transport P 0013 390051 P 0046 pilotage P 0038 390052 P 0047 pipelines (transport par ---) T 0062 390041 P 0054 places de stationnement (location P 0010 390042 P 0055 places (réservation de --- ) de B 0028 390056 voyage P 0056 plaisance (services de bateaux P 0047 390011 P 0071 portage P 0051 390021 P 0072 portes d écluses (actionnement O 0011 390032 des --- ) R 0036 réfrigérateurs (location R 0025 390043 R 0045 remorquage T 0047 390054 R 0047 renflouage de navires R 0024 390055 R 0064 réservation de places de voyage B 0028 390056 S 0008 sauvetage de navires S 0007 390015 S 0009 sauvetage (services S 0009 390057 S 0010 sauvetage sous-marin U 0006 390085 S 0011 scaphandres [lourds] (location R 0044 390079 S 0013 secours (opérations de --- ) R 0089 390082 [transport] S 0037 stationnement (location de places P 0010 390042 S 0041 stockage S 0068 390034 T 0006 taxis (services T 0005 390058 T 0048 tourisme (agences [à T 0045 390001 l exception de la réservation d hôtels, de pensions] T 0049 touristiques (visites ---) S 0041 390025 T 0063 trams (services T 0051 390059 T 0067 transit (services F 0036 390060 T 0075 transport (courtage de --- ) T 0061 390073 T 0076 transport de valeurs G 0025 390062 T 0077 transport en ambulance A 0026 390006 T 0078 transport en bateau B 0022 390049 T 0079 transport en chaland B 0006 390016 T 0080 transport en chemin de fer R 0007 390018 T 0081 transport et décharge d ordures T 0060 390064 T 0082 transport fluvial R 0105 390037 T 0083 transport (informations en matière T 0065 390077 T 0084 transport (réservations pour le ---) T 0064 390083 V 0005 valeurs (transport de --- ) G 0025 390062 V 0006 véhicules (assistance en cas de V 0014 390007 pannes [remorquage] V 0011 véhicules (location V 0010 390044 V 0028 visites touristiques S 0041 390025 V 0031 voitures (location C 0060 390045 V 0035 voyages (organisation A 0065 390050 V 0036 voyages (réservations pour les ---) T 0067 390084 V 0037 voyageurs (accompagnement E 0026 390002 V 0038 voyageurs (transport T 0063 390063 W 0002 wagons (location T 0072 390046 171 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 40 Traitement de matériaux. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0001 abattage d animaux S 0047 400094 A 0002 abattage et débitage du bois T 0038 400067 A 0004 abrasion A 0001 400001 A 0058 aimantation M 0002 400004 A 0059 air (désodorisation de l ---) A 0020 400081 A 0061 air (purification de l ---) A 0022 400003 A 0062 air (rafraîchissement de l --- ) A 0021 400082 A 0063 aliments (fumage d ---) F 0029 400033 A 0070 animaux (abattage d ---) S 0047 400094 A 0079 antimite (traitement --- ) des étoffes T 0031 400059 A 0080 antimite (traitement --- ) des F 0051 400030 fourrures A 0084 apprêtage de textiles A 0043 400005 A 0085 apprêtage du papier P 0005 400006 A 0090 argenture [argentage] S 0045 400007 A 0100 assemblage de matériaux sur C 0119 400083 commande [pour des tiers] B 0027 blanchiment de tissus F 0001 400008 B 0032 bois (travaux sur ---) W 0024 400009 B 0035 bordage d étoffes C 0049 400010 B 0039 brasage S 0053 400011 B 0041 broderie E 0016 400063 C 0001 cadmium (placages au ---) C 0003 400013 C 0006 calandrage d étoffes P 0019 400014 C 0021 céramique (travaux sur ---) P 0052 400015 C 0028 chaudronnerie C 0106 400099 C 0032 chaussures (teinture S 0036 400016 C 0044 chromage C 0031 400017 C 0051 cinématographiques (traitement C 0034 400002 des films --- ) C 0065 coloration des vitres par traitement W 0022 400065 de surface C 0088 conservation des aliments et des F 0028 400066 boissons C 0116 copie de clés (services de --- ) K 0001 400108 C 0123 coulage des métaux M 0029 400100 C 0135 couture D 0042 400012 C 0144 cuir (teinture du ---) L 0012 400019 C 0145 cuir (travail du ---) L 0013 400064 D 0002 décapage S 0076 400095 D 0004 déchets (traitement des ---) W 0012 400097 [transformation] D 0006 décontamination de matériaux D 0008 400109 dangereux D 0010 découpage d étoffes C 0047 400021 D 0024 désodorisation de l air A 0020 400081 D 0029 dessins (impression P 0014 400022 D 0033 destruction d ordures W 0009 400105 D 0035 développement de pellicules P 0028 400023 photographiques D 0062 dorure G 0010 400024 E 0002 eau (traitement de l --- ) W 0016 400025 E 0016 électrolyse (placage [revêtement] E 0014 400026 par ---) E 0027 encadrement d oeuvres d art F 0032 400084 E 0030 énergie (production d ---) E 0019 400103 E 0070 étamage T 0040 400027 N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0072 étoffes (bordage d ---) C 0049 400010 E 0073 étoffes (calandrage d ---) P 0019 400014 E 0074 étoffes (découpage d ---) C 0047 400021 E 0076 étoffes (ignifugation d --- ) C 0050 400037 E 0077 étoffes (rétrécissement d --- ) C 0051 400069 E 0078 étoffes (teinture d ---) C 0048 400060 E 0079 étoffes (traitement antimite d --- ) T 0031 400059 F 0001 façonnage des fourrures C 0120 400028 F 0024 forge (travaux B 0013 400029 F 0031 fourrures (façonnage des ---) C 0120 400028 F 0032 fourrures (lustrage des ---) F 0050 400070 F 0033 fourrures (satinage des ---) F 0052 400071 F 0034 fourrures (teinture des --- ) F 0049 400072 F 0035 fourrures (traitement antimite F 0051 400030 des --- ) F 0036 fourrures (travail des ---) F 0047 400020 F 0037 fraisage M 0037 400031 F 0040 fruits (pressurage de --- ) F 0040 400032 F 0041 fumage d aliments F 0029 400033 G 0003 galvanisation G 0001 400034 G 0020 gravure E 0021 400035 H 0003 habits (retouche d --- ) C 0054 400098 I 0001 ignifugation [ignifugeage] de tissus C 0050 400037 I 0009 imperméabilisation de tissus C 0053 400036 I 0012 impression de dessins P 0014 400022 I 0013 impression en offset P 0058 400113 I 0014 impression lithographique P 0057 400110 I 0015 imprimerie P 0056 400111 I 0018 incinération d ordures W 0010 400106 I 0031 informations en matière de M 0022 400087 traitement de matériaux I 0037 infroissabilité des tissus (traitement C 0112 400038 pour l --- ) L 0001 laine (traitement de la ---) W 0025 400039 L 0002 laminage L 0001 400040 L 0015 lithographique (impression ---) P 0057 400110 L 0047 location de générateurs R 0047 400104 L 0052 location de machines à tricoter K 0004 400112 L 0097 lustrage des fourrures F 0050 400070 M 0003 magnétisation M 0002 400004 M 0024 mécanicien-dentiste (services D 0016 400102 d un ---) M 0030 métaux (coulage des ---) M 0029 400100 M 0031 métaux (placage des ---) M 0030 400018 M 0032 métaux (revêtement [placage] M 0030 400018 des --- ) M 0033 métaux (traitement des ---) M 0032 400042 M 0034 métaux (trempe des ---) M 0031 400043 M 0038 meulage G 0020 400041 M 0039 meunerie F 0026 400044 N 0016 nickelage N 0006 400045 O 0002 oeuvres d art (encadrement d ---) F 0032 400084 O 0003 offset (impression en ---) P 0058 400113 O 0011 or (placage d ---) G 0013 400085 O 0019 ordures (destruction d --- ) W 0009 400105 O 0020 ordures et de déchets (recyclage R 0022 400068 d ---) Classification de Nice 8 e édition 172

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 40 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) O 0021 ordures (incinération d --- ) W 0010 400106 O 0041 ourdissage W 0005 400046 P 0005 papier (apprêtage du ---) P 0005 400006 P 0006 papier (traitement du ---) P 0007 400061 P 0016 peausserie (travaux de --- ) S 0046 400047 P 0018 pellicules photographiques P 0028 400023 (développement P 0033 pétrole (traitement du --- ) P 0060 400091 P 0036 photocomposition P 0025 400114 P 0038 photographies (tirage P 0029 400089 P 0039 photographiques (développement P 0028 400023 de pellicules ---) P 0042 photogravure P 0032 400090 P 0048 placage [revêtement] par E 0014 400026 électrolyse P 0049 placage des métaux M 0030 400018 P 0050 placage d or G 0013 400085 P 0051 placages au cadmium C 0003 400013 P 0065 polissage [abrasion] B 0049 400048 P 0067 polissage du verre optique O 0014 400088 P 0079 pressurage de fruits F 0040 400032 P 0088 production d énergie E 0019 400103 P 0127 purification de l air A 0022 400003 R 0001 rabotage P 0041 400050 R 0010 raffinage R 0023 400093 R 0011 rafraîchissement de l air A 0021 400082 R 0034 recyclage d ordures et de déchets R 0022 400068 R 0040 reliure B 0026 400049 R 0071 retouche de vêtements C 0054 400098 R 0072 retouche d habits C 0054 400098 R 0073 rétrécissement d étoffes C 0051 400069 R 0074 revêtement [placage] des métaux M 0030 400018 R 0075 revêtement [placage] par E 0014 400026 électrolyse S 0007 satinage des fourrures F 0052 400071 S 0012 sciage S 0016 400052 S 0017 sellerie (travaux S 0001 400051 S 0019 sérigraphie S 0044 400115 S 0025 soudure S 0053 400011 S 0026 soufflage [verrerie] G 0011 400062 S 0046 surpiquage de tissus Q 0003 400092 T 0001 tailleurs (services T 0001 400053 T 0002 tannerie (services T 0002 400054 T 0005 taxidermie T 0006 400055 T 0007 teinture de textiles D 0050 400057 T 0008 teinture des fourrures F 0049 400072 T 0009 teinture d étoffes C 0048 400060 T 0010 teinture du cuir L 0012 400019 T 0011 teinturerie (services D 0049 400056 T 0032 textiles (apprêtage A 0043 400005 T 0034 textiles (ignifugation C 0050 400037 T 0035 textiles (teinture D 0050 400057 T 0036 textiles (traitement T 0033 400058 T 0040 tirage de photographies P 0029 400089 T 0041 tissus (blanchiment F 0001 400008 T 0042 tissus (ignifugation C 0050 400037 T 0043 tissus (imperméabilisation C 0053 400036 T 0044 tissus (teinture de --- ) C 0048 400060 T 0045 tissus (traitement T 0033 400058 N (fr.) INDICATION DES SERVICES T 0046 tissus (traitement pour l infroissabilité des ---) N (angl.) C 0112 400038 T 0050 traçage par laser L 0004 400086 T 0052 traitement antimite des étoffes T 0031 400059 T 0053 traitement antimite des fourrures F 0051 400030 T 0055 traitement de matériaux M 0022 400087 (informations en matière T 0056 traitement de séparation des C 0064 400107 couleurs T 0058 traitement des déchets W 0012 400097 [transformation] T 0059 traitement des films C 0034 400002 cinématographiques T 0060 traitement du pétrole P 0060 400091 T 0086 trempe des métaux M 0031 400043 T 0087 tri de déchets et de matières S 0054 400116 premières de récupération [transformation] T 0088 tricoter (location de machines à ---) K 0004 400112 V 0020 verre optique (polissage du ---) O 0014 400088 V 0025 vêtements (retouche C 0054 400098 V 0039 vulcanisation [traitement de V 0026 400101 matériaux] 173 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 41 Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0005 académies [éducation] A 0002 410002 A 0041 agences de modèles pour artistes M 0042 410036 A 0071 animaux (dressage d --- ) A 0035 410005 A 0096 artistes de spectacles (services E 0022 410007 d ---) A 0107 attractions (parcs d ---) A 0028 410003 B 0005 bandes vidéo (enregistrement V 0024 410106 [filmage] sur ---) B 0006 bandes vidéo (location R 0077 410069 B 0007 bandes vidéo (montage V 0021 410090 B 0008 bandes vidéo (production de films V 0022 410074 sur ---) B 0020 bibliothèques itinérantes (services M 0040 410041 B 0033 boîtes de nuit N 0007 410098 C 0009 camps [stages] de S 0057 410071 perfectionnement sportif C 0010 camps de vacances (services H 0010 410055 [divertissement] C 0019 casino [jeux] (services C 0019 410042 C 0045 chronométrage des manifestations T 0039 410073 sportives C 0046 cinéma (exploitation de salles C 0033 410057 C 0048 cinéma (studios M 0053 410008 C 0049 cinématographiques (location R 0054 410006 d appareils et accessoires ---) C 0050 cinématographiques (location de R 0039 410019 films ---) C 0052 cirques C 0035 410009 C 0056 clubs de santé [mise en forme H 0006 410054 physique] C 0057 clubs (services C 0059 410043 [divertissement ou éducation] C 0064 colloques (organisation et conduite A 0056 410044 C 0074 compétitions sportives O 0024 410059 (organisation de --- ) C 0076 composition musicale (services M 0056 410097 C 0079 concours (organisation O 0019 410010 [éducation ou divertissement] C 0083 conférences (organisation et A 0057 410045 conduite C 0084 congrès (organisation et conduite A 0058 410046 C 0118 correspondance (enseignement C 0108 410011 par ---) C 0127 cours par correspondance C 0108 410011 C 0147 culture physique P 0033 410012 D 0009 décors de spectacles (location R 0060 410013 D 0045 discothèques (services D 0031 410047 D 0056 divertissement E 0023 410004 D 0057 divertissement (informations en E 0024 410050 matière D 0058 divertissement radiophonique R 0006 410015 D 0059 divertissement télévisé T 0023 410031 D 0064 dressage d animaux A 0035 410005 N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0008 écoles maternelles [éducation] N 0010 410058 E 0010 éducation T 0007 410017 E 0011 éducation (informations en matière E 0004 410048 d ---) E 0012 éducation religieuse E 0005 410080 E 0034 enregistrement [filmage] sur V 0024 410106 bandes vidéo E 0035 enregistrements sonores (location R 0062 410018 d ---) E 0036 enseignement T 0007 410017 E 0037 enseignement par correspondance C 0108 410011 E 0053 épreuves pédagogiques E 0006 410049 E 0092 exploitation de parcours de golf G 0014 410053 E 0093 exploitation de publications P 0073 410099 électroniques en ligne [non téléchargeables] E 0094 exploitation de salles de cinéma C 0033 410057 E 0095 exploitation de salles de jeux P 0070 410084 E 0097 exploitation d installations sportives P 0074 410035 E 0103 expositions (organisation d --- ) à O 0021 410051 buts culturels ou éducatifs F 0008 films cinématographiques (location R 0039 410019 F 0009 films (production F 0012 410020 F 0025 formation pratique [démonstration] P 0053 410061 G 0018 golf (exploitation de parcours G 0014 410053 G 0021 gymnastique (enseignement de G 0029 410021 la ---) I 0002 imagerie numérique (services d ---) D 0029 410096 I 0027 informations en matière de E 0024 410050 divertissement I 0028 informations en matière de R 0020 410064 récréation I 0033 informations en matière d éducation E 0004 410048 I 0041 instruction T 0007 410017 I 0042 interprétation du langage gestuel S 0042 410105 J 0003 jardins d attractions A 0028 410003 J 0004 jardins zoologiques (exploitation Z 0001 410033 J 0005 jeu (services proposés en G 0002 410094 ligne [à partir d un réseau informatique] J 0006 jeux d argent G 0003 410052 J 0007 jeux (exploitation de salles P 0070 410084 L 0004 langage gestuel (interprétation S 0042 410105 du ---) L 0018 livres (prêt L 0017 410023 L 0019 livres (publication P 0081 410024 L 0022 location d appareils audio R 0035 410085 L 0024 location d appareils d éclairage R 0048 410086 pour les décors de théâtre ou des studios de télévision L 0025 location d appareils et accessoires R 0054 410006 cinématographiques L 0030 location de bandes vidéo R 0077 410069 L 0034 location de caméras vidéo R 0075 410088 L 0040 location de courts de tennis R 0070 410087 L 0041 location de décors de spectacles R 0060 410013 Classification de Nice 8 e édition 174

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 41 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES L 0044 location de films cinématographiques N (angl.) R 0039 410019 L 0055 location de magnétoscopes R 0076 410068 L 0061 location de postes de radio et de R 0057 410025 télévision L 0065 location de stades R 0064 410067 L 0076 location d enregistrements sonores R 0062 410018 L 0078 location d équipement pour les R 0063 410066 sports [à l exception des véhicules] L 0079 location d équipements de plongée R 0061 410065 sous-marine L 0094 loisirs (services de --- ) R 0019 410014 L 0095 loteries (organisation L 0031 410081 M 0004 magnétoscopes (location R 0076 410068 M 0012 manifestations sportives T 0039 410073 (chronométrage des ---) M 0022 maternelles (écoles ---) [éducation] N 0010 410058 M 0040 micro-édition E 0012 410092 M 0041 microfilmage M 0034 410182 M 0042 mise à disposition d équipements P 0072 410095 de karaoké M 0050 montage de bandes vidéo V 0021 410090 M 0051 montage de programmes P 0064 410026 radiophoniques et de télévision M 0054 musées (services M 0055 410062 [présentation, expositions] M 0055 music-hall M 0057 410027 O 0012 orchestres (services d --- ) O 0016 410028 O 0022 organisation de bals O 0017 410082 O 0023 organisation de compétitions O 0024 410059 sportives O 0024 organisation de concours O 0019 410010 [éducation ou divertissement] O 0025 organisation de concours de beauté A 0063 410077 O 0028 organisation de spectacles O 0023 410083 [services d imprésarios] O 0033 organisation d expositions à buts O 0021 410051 culturels ou éducatifs O 0034 organisation et conduite d ateliers A 0061 410076 de formation O 0035 organisation et conduite de A 0056 410044 colloques O 0036 organisation et conduite de A 0057 410045 conférences O 0037 organisation et conduite de congrès A 0058 410046 O 0038 organisation et conduite de A 0059 410070 séminaires O 0039 organisation et conduite de A 0060 410072 symposiums O 0040 orientation professionnelle [conseils V 0025 410102 en matière d éducation ou de formation] P 0010 parcs d attractions A 0028 410003 P 0020 pensionnats B 0019 410075 P 0025 perfectionnement sportif (camps S 0057 410071 [stages] de --- ) P 0037 photographie P 0031 410101 P 0041 photographiques (reportages ---) P 0030 410100 P 0044 physique (culture ---) P 0033 410012 N (fr.) INDICATION DES SERVICES P 0057 planification de réceptions [divertissement] P 0062 plongée sous-marine (location d équipements N (angl.) P 0012 410060 R 0061 410065 P 0076 postsynchronisation D 0045 410079 P 0081 prêt de livres L 0017 410023 P 0086 production de films F 0012 410020 P 0087 production de films sur bandes V 0022 410074 vidéo P 0089 professionnelle (orientation ---) V 0025 410102 [conseils en matière d éducation ou de formation] P 0094 programmes radiophoniques et de P 0064 410026 télévision (montage P 0108 publication de livres P 0081 410024 P 0109 publication de textes [autres que P 0084 410016 textes publicitaires] P 0111 publication électronique de livres et P 0082 410091 de périodiques en ligne R 0004 radio (location de postes de R 0057 410025 télévision et R 0006 radiophonique (divertissement ---) R 0006 410015 R 0008 radiophoniques (montage de P 0064 410026 programmes de télévision et ---) R 0013 réceptions (planification P 0012 410060 [divertissement] R 0031 récréation (informations en matière R 0020 410064 R 0035 rédaction de scénarios S 0021 410089 R 0055 reportages photographiques P 0030 410100 R 0056 reporters (services R 0087 410103 R 0058 représentations théâtrales T 0036 410029 R 0063 réservation de places de spectacles B 0027 410078 S 0018 séminaires (organisation et A 0059 410070 conduite S 0029 sous-titrage S 0082 410093 S 0030 spectacles (location de décors R 0060 410013 S 0031 spectacles (organisation O 0023 410083 [services d imprésarios] S 0032 spectacles (production P 0065 410030 S 0033 spectacles (représentation de --- ) L 0026 410056 S 0034 spectacles (réservation de places B 0027 410078 S 0035 sports (location d équipement pour R 0063 410066 les --- ) [à l exception des véhicules] S 0036 stades (location R 0064 410067 S 0042 studios de cinéma M 0053 410008 S 0043 studios d enregistrement (services R 0017 410063 S 0050 symposiums (organisation et A 0060 410072 conduite T 0021 télévisé (divertissement ---) T 0023 410031 T 0024 télévision (location de postes de R 0057 410025 radio et T 0025 télévision (montage de P 0064 410026 programmes radiophoniques et T 0031 textes (publication autres que P 0084 410016 textes publicitaires T 0037 théâtrales (représentations ---) T 0036 410029 175 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 41 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) T 0038 théâtre (location de décors R 0065 410032 T 0051 traduction (services T 0054 410104 V 0002 vacances (services de camps H 0010 410055 [divertissement] Z 0001 zoologiques (exploitation de Z 0001 410033 jardins --- ) Classification de Nice 8 e édition 176

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d analyses et de recherches industrielles; conception et développement d ordinateurs et de logiciels; services juridiques. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0065 analyse chimique C 0026 420007 A 0068 analyse pour l exploitation de A 0032 420008 gisements pétrolifères A 0069 analyse pour l implantation de C 0089 420177 systèmes d ordinateur A 0087 arbitrage (services d --- ) A 0051 420174 A 0089 architecture A 0053 420011 A 0092 arpentage L 0002 420079 A 0097 arts graphiques (services de G 0018 420144 dessinateurs d ---) A 0108 auteur (gérance de droits d --- ) C 0107 420015 A 0109 authentification d oeuvres d art A 0075 420132 B 0012 bases de données (reconstitution C 0075 420175 C 0038 chimie (recherches en --- ) C 0027 420031 C 0039 chimie (services de --- ) C 0028 420030 C 0040 chimique (analyse ---) C 0026 420007 C 0078 conception de systèmes C 0088 420194 informatiques C 0085 conseils en construction A 0052 420036 C 0087 conseils en propriété intellectuelle I 0029 420172 C 0091 construction (conseils en ---) A 0052 420036 C 0093 construction (établissement de C 0094 420038 plans pour la ---) C 0102 consultation en matière C 0098 420141 d ordinateurs C 0107 consultation sur la protection de C 0103 420178 l environnement C 0109 contentieux (services L 0015 420041 C 0110 contrôle de puits de pétrole O 0008 420042 C 0111 contrôle de qualité Q 0001 420157 C 0112 contrôle technique de véhicules V 0012 420195 automobiles C 0114 conversion de données et de D 0002 420203 programmes informatiques [autre que conversion physique] C 0115 conversion de données ou de C 0105 420198 documents d un support physique vers un support électronique C 0119 cosmétologie (recherches en ---) C 0109 420045 C 0137 création et entretien de sites web C 0113 420199 pour des tiers D 0008 décoration intérieure D 0021 420048 D 0025 dessin industriel I 0005 420049 D 0026 dessinateurs d arts graphiques G 0018 420144 (services D 0027 dessinateurs de mode (services D 0041 420142 D 0028 dessinateurs pour emballages P 0001 420050 (services D 0065 droits d auteur (gérance C 0107 420015 D 0066 duplication de programmes D 0046 420197 informatiques E 0013 élaboration [conception] de logiciels C 0084 420139 E 0019 emballages (services de P 0001 420050 dessinateurs N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) E 0039 ensemencement de nuages C 0058 420202 E 0049 entretien (création et --- ) de sites C 0113 420199 web pour des tiers E 0056 essai de matériaux M 0021 420058 E 0069 étalonnage [mesurage] C 0006 420136 E 0081 étude de projets techniques P 0067 420061 E 0086 expertises [travaux d ingénieurs] S 0087 420193 E 0087 expertises de gisements O 0007 420063 pétrolifères E 0090 expertises géologiques G 0009 420062 E 0100 exploration sous-marine U 0004 420167 G 0007 géologique (prospection ---) G 0007 420118 G 0008 géologiques (expertises ---) G 0009 420062 G 0009 géologiques (recherches ---) G 0008 420119 G 0012 gérance de droits d auteur C 0107 420015 G 0016 gisements pétrolifères (analyse A 0032 420008 pour l exploitation G 0017 gisements pétrolifères (expertises O 0007 420063 H 0004 hébergement de sites informatiques H 0022 420200 [sites web] I 0019 industriel (dessin ---) I 0005 420049 I 0036 informations météorologiques W 0018 420076 (services d --- ) I 0038 ingénierie E 0020 420064 I 0040 installation de logiciels I 0021 420201 J 0011 judiciaires (recherches ---) L 0014 420078 L 0009 levés de terrain L 0002 420079 L 0011 licences de propriété intellectuelle L 0020 420150 (concession L 0050 location de logiciels informatiques R 0040 420159 L 0085 location d ordinateurs C 0083 420083 L 0089 logiciels d ordinateurs C 0086 420176 (maintenance L 0090 logiciels (élaboration [conception] C 0084 420139 L 0091 logiciels informatiques (location R 0040 420159 L 0092 logiciels (installation I 0021 420201 L 0093 logiciels (mise à jour C 0087 420140 M 0005 maintenance de logiciels C 0086 420176 d ordinateurs M 0021 matériaux (essai M 0021 420058 M 0025 mécanique (recherches en ---) M 0023 420101 M 0035 météorologiques (services W 0018 420076 d informations --- ) M 0047 mode (services de dessinateurs D 0041 420142 O 0001 oeuvres d art (authentification d ---) A 0075 420132 O 0015 ordinateurs (consultation en C 0098 420141 matière d --- ) O 0017 ordinateurs (location d ---) C 0083 420083 O 0018 ordinateurs (programmation C 0081 420090 P 0031 pétrole (contrôle de puits O 0008 420042 P 0032 pétrole (prospection O 0005 420095 177 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 42 (suite) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) P 0034 pétrolifères (expertises de O 0007 420063 gisements ---) P 0045 physique (recherches en ---) P 0035 420096 P 0058 planification en matière U 0011 420192 d urbanisme P 0059 plans (établissement C 0094 420038 [construction] P 0090 programmation pour ordinateurs C 0081 420090 P 0092 programmes informatiques D 0046 420197 (duplication de --- ) P 0097 projets techniques (étude P 0067 420061 P 0099 propriété intellectuelle (concession L 0020 420150 de licences P 0100 propriété intellectuelle (conseils I 0029 420172 en ---) P 0101 propriété intellectuelle (services de I 0031 420196 surveillance en matière P 0102 prospection de pétrole O 0005 420095 P 0103 prospection géologique G 0007 420118 P 0125 puits de pétrole (contrôle O 0008 420042 R 0016 recherche et développement de R 0090 420161 nouveaux produits [pour des tiers] R 0017 recherches biologiques R 0091 420190 R 0020 recherches en bactériologie B 0001 420017 R 0021 recherches en chimie C 0027 420031 R 0022 recherches en cosmétologie C 0109 420045 R 0023 recherches en mécanique M 0023 420101 R 0024 recherches géologiques G 0008 420119 R 0025 recherches légales L 0014 420078 R 0027 recherches techniques T 0008 420040 R 0028 reconstitution de bases de données C 0075 420175 S 0044 stylisme [esthétique industrielle] S 0080 420165 S 0049 surveillance (services en I 0031 420196 matière de propriété intellectuelle T 0030 terrain (levés L 0002 420079 T 0033 textiles (essai T 0032 420109 Classification de Nice 8 e édition 178

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 43 Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0039 agences de logement [hôtels, A 0005 430004 pensions] A 0076 animaux (pensions B 0016 430134 B 0011 bars (services B 0005 430138 C 0002 cafés-restaurants C 0004 430024 C 0003 cafétérias C 0005 430025 C 0008 camping (exploitation de terrains P 0071 430026 C 0011 camps de vacances (services H 0011 430145 [hébergement] C 0012 cantines C 0012 430027 C 0098 constructions transportables R 0072 430160 (location * C 0138 crèches d enfants D 0005 430098 E 0096 exploitation de terrains de camping P 0071 430026 H 0012 hôteliers (services ---) H 0024 430073 H 0014 hôtels (réservation d --- ) H 0023 430105 L 0010 libre-service (restaurants ---) S 0026 430107 L 0035 location de chaises, tables, linge de R 0038 430186 table et verrerie L 0038 location de constructions R 0072 430160 transportables * L 0049 location de logements temporaires R 0069 430028 L 0063 location de salles de réunions R 0049 430187 L 0069 location de tentes R 0071 430189 L 0086 logement (agences [hôtels, A 0005 430004 pensions] L 0087 logements temporaires (location R 0069 430028 L 0088 logements temporaires (réservation R 0096 430162 M 0008 maisons de retraite pour personnes R 0102 430013 âgées M 0009 maisons de vacances T 0044 430071 M 0053 motels (services M 0046 430183 P 0021 pensions B 0018 430066 P 0022 pensions pour animaux B 0016 430134 P 0023 pensions (réservation B 0017 430104 P 0029 personnes âgées (maisons de R 0102 430013 retraite R 0061 réservation de logements R 0096 430162 temporaires R 0062 réservation de pensions B 0017 430104 R 0065 réservation d hôtels H 0023 430105 R 0066 restaurants à service rapide et S 0048 430108 permanent [snack-bars] R 0067 restaurants libre-service S 0026 430107 R 0068 restauration [repas] R 0098 430102 T 0062 traiteurs (services C 0020 430010 V 0001 vacances (maisons T 0044 430071 V 0003 vacances (services de camps H 0011 430145 [hébergement] 179 Classification de Nice 8 e édition

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 44 Services médicaux; services vétérinaires; soins d hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d agriculture, d horticulture et de sylviculture. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0009 accouchement (aide à l --- ) M 0035 440152 A 0053 agricoles (location de matériel pour F 0007 440084 exploitations --- ) A 0056 aide à l accouchement M 0035 440152 A 0072 animaux (élevage d --- ) A 0033 440009 A 0073 animaux nuisibles (destruction V 0018 440168 des --- ) [dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture] A 0075 animaux (pansage d ---) G 0022 440131 A 0077 animaux (toilettage d --- ) G 0023 440173 A 0088 arbres (chirurgie des ---) S 0086 440166 A 0091 aromathérapie (services d ---) A 0055 440193 A 0093 art dentaire D 0017 440113 A 0095 art vétérinaire V 0020 440111 A 0103 assistance médicale M 0024 440087 B 0002 bains publics à des fins d hygiène P 0079 440018 B 0003 bains turcs T 0075 440019 B 0010 banques de sang (services B 0015 440133 B 0019 beauté (salons B 0010 440020 C 0041 chiropractie [chiropraxie] C 0030 440032 C 0042 chirurgie des arbres S 0086 440166 C 0043 chirurgie esthétique S 0085 440156 C 0060 coiffure (salons de --- ) H 0002 440034 C 0075 composition florale F 0027 440143 C 0082 confection de couronnes [art floral] W 0031 440037 C 0100 consultation en matière de P 0024 440154 pharmacie C 0113 convalescence (maisons C 0104 440043 C 0124 couronnes (confection [art W 0031 440037 floral] D 0014 dentaire (art ---) D 0017 440113 D 0023 désintoxication de toxicomanes R 0026 440195 D 0031 destruction des animaux nuisibles V 0018 440168 [dans l agriculture, l horticulture et la sylviculture] D 0032 destruction des mauvaises herbes W 0019 440171 D 0046 dispensaires M 0025 440021 E 0017 élevage d animaux A 0033 440009 E 0031 engrais et autres produits A 0018 440115 chimiques destinés à l agriculture (épandage, aérien ou non, d --- ) E 0050 entretien de pelouses L 0007 440148 E 0051 épandage, aérien ou non, d engrais A 0018 440115 et autres produits chimiques destinés à l agriculture E 0057 esthétique (chirurgie ---) S 0085 440156 E 0099 exploitations agricoles (location de F 0007 440084 matériel F 0002 fécondation in vitro (services I 0003 440196 G 0006 gardes-malades (services de --- ) N 0012 440153 H 0006 herbes (destruction des W 0019 440171 mauvaises ---) H 0009 horticulture H 0019 440072 H 0010 hospices [maisons d assistance] H 0020 440147 H 0011 hospitaliers (services ---) H 0021 440059 I 0010 implantation de cheveux H 0001 440180 N (fr.) INDICATION DES SERVICES I 0039 insémination artificielle (services d ---) N (angl.) A 0067 440194 J 0001 jardinage G 0005 440077 J 0002 jardiniers-paysagistes (services L 0003 440012 L 0056 location de matériel pour F 0007 440084 exploitations agricoles L 0084 location d installations sanitaires R 0059 440188 M 0006 maisons de convalescence C 0104 440043 M 0007 maisons de repos C 0104 440043 M 0010 maisons médicalisées N 0011 440114 M 0014 manucure (services M 0013 440151 M 0020 massage M 0020 440086 M 0026 médicale (assistance ---) M 0024 440087 O 0010 opticiens (services d --- ) O 0015 440092 P 0004 pansage d animaux G 0022 440131 P 0015 paysagistes (services de jardiniers- L 0003 440012 ---) P 0019 pelouses (entretien L 0007 440148 P 0024 pépiniéristes (services P 0043 440094 P 0035 pharmacie (consultation en matière P 0024 440154 P 0043 physiothérapie P 0036 440097 P 0106 psychologue (services d un ---) P 0078 440185 R 0057 repos (maisons C 0104 440043 S 0002 salons de beauté B 0010 440020 S 0003 salons de coiffure H 0002 440034 S 0004 sanatoriums S 0011 440106 S 0005 santé (services H 0005 440060 T 0004 tatouage T 0003 440197 T 0047 toilettage d animaux G 0023 440173 T 0089 turcs (bains ---) T 0075 440019 V 0026 vétérinaire (art ---) V 0020 440111 Classification de Nice 8 e édition 180

LISTE DES SERVICES DANS L ORDRE DES CLASSES Classe 45 Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus. N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) N (fr.) INDICATION DES SERVICES N (angl.) A 0008 accompagnement en société C 0022 450002 [personnes de compagnie] A 0036 agences d adoption (services d ---) A 0011 450193 A 0038 agences de détectives D 0026 450003 A 0045 agences de surveillance nocturne G 0027 450006 A 0052 agences matrimoniales M 0018 450112 C 0053 civile (protection --- ) G 0026 450099 C 0055 clubs de rencontres D 0004 450005 C 0101 consultation en matière de sécurité C 0102 450117 C 0141 crémation (services C 0117 450047 D 0034 détectives (agences D 0026 450003 E 0033 enquêtes sur personnes portées I 0035 450053 disparues E 0040 enterrement F 0045 450056 E 0055 escorte [protection rapprochée] B 0023 450001 E 0104 extinction de feu (services d ---) F 0022 450179 F 0042 funèbres (pompes ---) U 0002 450057 H 0001 habits (location d ---) C 0056 450081 H 0008 horoscopes (établissement d ---) H 0017 450146 L 0070 location de tenues de soirée E 0032 450046 L 0072 location de vêtements C 0056 450081 L 0083 location d habits C 0056 450081 M 0023 matrimoniales (agences ---) M 0018 450112 O 0027 organisation de réunions O 0022 450184 religieuses O 0042 ouverture de serrures O 0010 450033 P 0030 personnes portées disparues I 0035 450053 (enquêtes sur ---) P 0068 pompes funèbres U 0002 450057 P 0104 protection civile G 0026 450099 P 0105 protection rapprochée [escorte] B 0023 450001 R 0018 recherches de personnes portées I 0035 450053 disparues R 0046 rencontres (clubs D 0004 450005 S 0015 sécurité (consultation en matière C 0102 450117 S 0020 serrures (ouverture O 0010 450033 S 0023 société (accompagnement en --- ) C 0022 450002 [personnes de compagnie] S 0047 surveillance des alarmes antiintrusion M 0044 450194 S 0048 surveillance nocturne (agences G 0027 450006 T 0029 tenues de soirée (location E 0032 450046 V 0021 vêtements (location C 0056 450081 181 Classification de Nice 8 e édition