ANNEXE 1 ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE A TEMPS COMPLET Territoire de santé Agglomérations d'implantation en nombre Objectifs quantifiés 2010: Activité en volume nombre de séjours Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Nord Ardennes Sud Ardennes - Marne Marne moyenne Aube Sud Haute-Marne Charleville-Mézières Fumay Nouzonville Sedan Epernay Rethel Vouziers Sainte Ménéhould Châlons en Champagne Vitry-le-François Saint-Dizier Wassy Montier en Der Joinville Sézanne Romilly-sur-Seine Nogent-sur-Seine Bar-sur-Seine Bar-sur-Aube Chaumont Langres Bourbonne-les-Bains 5 5 22 300 + ou 2% 22 150 X 9 à 8 9 60 500 + ou 2% 60 500 X 11 à 8 8 23 500 + ou 2% 21 200 X 8 7 22 300 + ou 2% 21 400 X 6 5 13 200 + ou 2% 12 700 X
ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE EN HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 2 Territoire de santé Agglomérations d'implantation en nombre Objectifs quantifiés 2010: Activité en volume nombre de séjours Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Nord Ardennes Sud Ardennes - Marne Marne moyenne Aube Sud Haute-Marne Charleville-Mézières Sedan Epernay Rethel Vouziers Châlons-en-Champagne Vitry-le-François Saint-Dizier Romilly-sur-Seine Chaumont Langres 4 4 15 700 + ou 2% 15 700 X 8 8 39 500 + ou 2% 39 500 X 6 4 8 500 + ou 2% 8 500 X 6 6 17 500 + ou 2% 17 550 X 4 4 4 300 + ou 2% 4 300 X
ANNEXE 2 3 ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE Territoire de santé Agglomérations d'implantation Objectifs quantifiés 2010: Activité en volume nombre de séjours Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Nord Ardennes Charleville-Mézières Sedan 4 4 20 000 + ou 2% 20 000 X Sud Ardennes - Marne Epernay Rethel Vouziers 9 à 8 8 62 500 + ou 2% 62 500 X Marne moyenne Châlons en Champagne Vitry-le-François Saint-Dizier 6 à 4 6 18 000 + ou 2% 18 000 X Aube Romilly-sur-Seine 5 5 28 000 + ou 2% 28 000 X Sud Haute-Marne Chaumont Langres 3 3 9 500 + ou 2% 9 500 X
ANNEXE 3 4 ACTIVITE DE GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE, NEONATOLOGIE, REANIMATION NEONATALE Le territoire de santé pertinent en matière de périnatalité est le territoire régional : OUI NON Unités d obstétrique Rethel Epernay, avant regroupement Vitry le François Romilly sur Seine Langres 7 à 4 7 X Unités d obstétrique et unités de néonatologie sans soins intensifs Sedan Châlons en Champagne Chaumont Epernay après regroupement des deux centres périnataux existants 4 à 5 4 X Unités d obstétrique et unités de néonatologie avec soins intensifs Charleville-Mézières Saint-Dizier 3 3 X Unités d obstétrique, de néonatologie et de réanimation néonatale 2 2 X
ANNEXE 4 5 ACTIVITE DE SOINS DE PSYCHIATRIE Les territoires de santé pertinents en matière de soins de psychiatrie sont les départements Département des Ardennes Psychiatrie adulte Modalités Hospitalisation complète Localités d Implantation Charleville-Mézières 1 1 Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places 73 000 à 77 000 journées Activités en volume prévues par les CPOM 74 000 à 78.000 journées Hospitalisation de jour Charleville-Mézières Sedan, Rethel, Vouziers 6 5 67 places 67 places NON Hospitalisation de nuit Charleville-Mézières 1 1 6 places 6 places NON Services de placement familial Charleville-Mézières thérapeutique 1 1 NON Appartements thérapeutiques Charleville-Mézières Sedan 4 5 NON Centres de crise Centres de postcure psychiatrique Psychiatrie infanto-juvénile Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM NON Hospitalisation complète Charleville-Mézières 1 1 250 à 500 journées 250 à 500 journées NON Hospitalisation de jour Charleville-Mézières, Rethel, Revin, Sedan, Vouziers 6 5 45 places 45 places NON Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique
Département de la Marne 6 Psychiatrie adulte Modalités Hospitalisation complète Hospitalisation de jour Localités d Implantation Châlons en Champagne Merfy Châlons en Champagne Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places 4 4 145 000 à 152 000 journées Activités en volume prévues par les CPOM 128 900 à 145.480 journées NON 2 2 60 places 45 places NON Hospitalisation de nuit Châlons en Champagne 1 1 3 places 1 place NON Services de placement familial thérapeutique 1 1 NON Appartements thérapeutiques Châlons en Champagne Vitry le François 3 3 NON Centres de crise Centres de postcure psychiatrique 1 1 NON Psychiatrie infanto-juvénile Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète 1 1 4 000 à 4 500 journées 2.561 journées NON Hospitalisation de jour Epernay Châlons-en-Champagne 3 2 60 places 58 places OUI Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Epernay, 2 2 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique
Département de l Aube 7 Psychiatrie adulte Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète Brienne le Château 71 000 à 74.500 2 1 71 000 à 74 500 journées journées NON Hospitalisation de jour Brienne le Château Romilly sur Seine 3 3 110 places 110 places NON Hospitalisation de nuit 15 places Services de placement familial thérapeutique Brienne le Château 1 1 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique Psychiatrie infanto-juvénile Modalité Hospitalisation complète Hospitalisation de jour Romilly sur Seine Localités d Implantation Brienne la Vieille Romilly sur Seine 2 2 NON Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM 3 3 44 à 56 places 44-56 places NON Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Brienne le Château 1 1 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique
Département de la Haute-Marne 8 Psychiatrie adulte Modalité Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète Chaumont 47 000 à 50.000 2 2 50 000 à 55 000 journées Saint-Dizier journées NON Hospitalisation de jour Chaumont Langres 3 3 83 à 87 places 83-87 places NON Saint-Dizier Hospitalisation de nuit Chaumont Saint-Dizier 2 2 2 à 4 places 2-3 places NON Services de placement familial thérapeutique Saint-Dizier 1 1 NON Appartements thérapeutiques Saint-Dizier 1 1 NON Centres de crise Centres de postcure psychiatrique Langres 1 1 NON Psychiatrie infanto-juvénile Modalités Localités d Implantation Objectifs quantifiés: Activité en volume nombre de journées et places Activités en volume prévues par les CPOM Hospitalisation complète Saint-Dizier 1 1 1 900 à 2 000 journées 1.250 journées NON Hospitalisation de jour Chaumont, Langres 3 3 70 à 76 places 70-75 places NON Saint-Dizier Hospitalisation de nuit Services de placement familial thérapeutique Saint-Dizier 1 1 NON Appartements thérapeutiques Centres de crise Centres de postcure psychiatrique
ANNEXE 5 9 ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION FONCTIONNELLE Territoire Nord Ardennes Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 7 7 X «enfants de moins de 6 ans et de plus de 6 ans ou adolescents» associé à l agrément des affections de l appareil locomoteur et du système nerveux», y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 1* 1 X 1 1 X Nombre de journées : 115 000 1 1 Nombre de X venues : 14 300 1 1 X 1 1 X «conduites addictives» 1* 1 X * à vocation régionale
10 Territoire Sud Ardenne Marne Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 10 8 X «enfants de moins de 6 ans et de plus de 6 ans ou adolescents» associé à l agrément des affections de l appareil locomoteur et du système nerveux», y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps complet «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 1* 1 X 2 2 X Nombre de 2 2 journées : 213 600 X Nombre de 1* 0 venues : 28 600 X 3 3 X 2 2 X «système digestif, métabolique, endocrinien» 1* 1 X * à vocation régionale
11 Territoire Marne Moyenne Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 9 9 X «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 2 2 X 1** 1 Nombre de journées : X 117 600 1 1 Nombre de venues : 11 700 X 1 1 X «conduites addictives» 2* 2 X * à vocation régionale ** Pour la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux des résidents du Triangle, un partenariat est formalisé pour les orienter vers la structure SSR spécialisée implantée à Bar le Duc.
12 Territoire Aube Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 9 à 8 5 X «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 2 2 X 2 2 Nombre de journées : 139 100 X Nombre de 1 1 venues : 14 100 X 1 1 X «brulés» 1* 1 X * à vocation régionale
Territoire Sud Haute Marne 13 Modalités OQOS en 2014 Activités en volume prévues par les CPOM OUI NON Tronc commun : soins de suite et de réadaptation 5 5 X «appareil locomoteur» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «système nerveux» y compris pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «cardio vasculaire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel «respiratoire» pour la modalité d hospitalisation à temps partiel 2 2 X Nombre de 2 2 journées : 58 800 X Nombre de venues : 5 800 1 1 X 1 1 X Agrément mention spécialisée «personnes âgées polypathologiques, dépendantes ou à risque de dépendance», à vocation départementale : Département Ardennes 2 2 X Marne 3 à 4 4 X Aube 2 2 X Haute-Marne 2 2 X OUI NON
ANNEXE 6 14 ACTIVITE INTERVENTIONNELLES SOUS IMAGERIE MEDICALE, PAR VOIE ENDOVASCULAIRE, EN CARDIOLOGIE Le territoire de santé pertinent est le territoire régional Types d'actes Agglomération d'implantation en nombre OUI NON Actes électrophysiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multisites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme. 2 2 X Actes portant sur les cardiopathies de l'enfant y compris les éventuelles réinterventions à l'âge adulte sur les cardiopathies congénitales, à l'exclusion des actes réalisés en urgence. 1 1 X Actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte. 3 3 X
15 ANNEXE 7 ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE D'URGENCE Structure d'aide médicale d'urgence Charleville-Mézières Chaumont en nombre 4 4 NON Structure des urgences Charleville-Mézières Sedan Rethel-Vouziers Epernay Châlons en Champagne Vitry le François Romilly sur Seine Saint-Dizier Chaumont Langres en nombre 14 14* NON * : Dont une portant sur deux sites
16 Structure mobile d'urgence et de réanimation : SMUR * : Dont une portant sur deux sites Charleville-Mézières Sedan Rethel- Vouziers Epernay Châlons en Champagne Vitry le François Romilly sur Seine Saint-Dizier Chaumont Langres en nombre 12 12* NON Fumay : antenne du SMUR de Charleville-Mézières en nombre Sézanne : antenne du SMUR d'epernay Antennes de SMUR Sainte-Menehould : antenne du SMUR de Châlons en Champagne Bar sur Aube : antenne du SMUR de 4 4 NON
17 Structure mobile d'urgence et de réanimation pédiatrique 1 1 NON Structure des urgences pédiatriques 1 1 NON
18 ANNEXE 8 ACTIVITE DE SOINS DE REANIMATION Le territoire de santé pertinent est le territoire régional Unités de réanimation polyvalente Charleville-Mézières Châlons en Champagne Saint-Dizier Chaumont 7 7 NON Unité de réanimation pédiatrique 1 1 NON
19 ANNEXE 9 ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L'INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE Les territoires de santé pertinents en matière de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique sont les départements Département des Ardennes Modalité Hémodialyse en centre Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Agglomération de Charleville- Mézières Agglomération de Charleville- Mézières existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM OUI 68 84 68-84 NON OUI 23 28 NON Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de Charleville- Mézières et Sedan OUI 27 33 NON Département des Ardennes OUI 19 23 NON
Département de la Marne 20 Modalité existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM Hémodialyse en centre Agglomération de OUI 109 133 109-133 NON Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Agglomération de OUI 61 75 NON Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de, Châlons en Champagne, Epernay, Vitry-le-François OUI 63 77 NON Département de la Marne OUI 28 34 NON Département de l Aube Modalité existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM Hémodialyse en centre Agglomération de OUI 46 56 46-56 NON Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Agglomération de OUI 16 20 NON Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de, Romilly-sur-Seine, Bar-sur-Aube OUI 44 54 NON Département de l Aube OUI 6 8 NON
21 Département de la Haute-Marne Modalité existantes Nombre minimal de patients Nombre maximal de patients Nombre de patients traités prévus dans les CPOM Hémodialyse en centre Agglomération de Chaumont OUI 71 87 71-87 NON Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée Hémodialyse en unité d autodialyse simple ou assistée Dialyse à domicile par hémodialyse ou dialyse péritonéale Agglomérations de Chaumont et Saint-Dizier Agglomérations de Chaumont et Saint-Dizier OUI 22 26 22-26 NON OUI 25 31 NON Département de la Haute-Marne OUI 12 14 NON
ANNEXE 10 22 ACTIVITE DE SOINS D ASSISTANCE MEDICALE A LA PROCREATION Prélèvement d ovocytes en vue d une AMP Activités cliniques Charleville-Mézières en nombre 3 3 NON Prélèvement de spermatozoïdes 2 2 NON Transfert des embryons en vue de leur implantation 2 2 NON Prélèvement d ovocytes en vue d'un don 1 1 NON Mise en œuvre de l'accueil des embryons 0 0 NON Préparation et conservation du sperme en vue d une insémination artificielle Activités relatives à la fécondation in vitro sans et avec micromanipulation Recueil, préparation, conservation et mise à disposition du sperme en vue d'un don Préparation, conservation et mise à disposition des ovocytes en vue d'un don Activités biologiques Charleville-Mézières 6 6 NON 3 3 NON 1 1 NON 1 1 NON Conservation à usage autologue des gamètes et de tissus germinaux 2 2 NON Conservation des embryons en vue d'un projet parental 3 3 NON Conservation des embryons en vue de leur accueil et mise en œuvre de celui-ci 0 0 NON
23 DIAGNOSTIC PRENATAL Analyses de cytogénétique, y compris les analyses de cytogénétique moléculaires en nombre 2 2 NON Analyses de génétique moléculaire 1 1 NON Analyses en vue du diagnostic de maladies infectieuses 1 1 NON Analyses d'hématologie 0 0 NON Analyse d'immunologie 0 0 NON Analyse de biochimie, y compris les analyses portant sur marqueurs sériques maternels Vitry le François 2 2 NON
24 ANNEXE 11 Activité de Soins et de Traitement du Cancer Chirurgie carcinologique Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Autorisations de chirurgie carcinologique : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 6 5 OUI Marne moyenne 3 3 NON Aube 4 à 3 4 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Autorisations de chirurgie carcinologique par activité à seuil: Chirurgie mammaire Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 4 4 NON Marne moyenne 3 3 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON
25 Chirurgie digestive Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 6 à 4 5 OUI Marne moyenne 3 3 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Chirurgie urologique Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 3 3 NON Marne moyenne 3 3 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Chirurgie gynécologique Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 1 1 NON Sud Ardennes Marne 4 4 NON Marne moyenne 1 1 NON Aube 3 3 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON
26 Chirurgie ORL Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 1 1 NON Sud Ardennes Marne 3 3 NON Marne moyenne 1 1 NON Aube 2 1 OUI Sud Haute-Marne 0 NON Chirurgie thoracique Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 0 0 NON Sud Ardennes Marne 2 2 NON Marne moyenne 0 0 NON Aube 1 1 NON Sud Haute-Marne 0 0 NON
27 Chimiothérapie Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Sites autorisés pour la chimiothérapie : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Nord Ardennes 2 2 NON Sud Ardennes Marne 5 4 OUI Marne Moyenne 3 3 NON Aube 1 1 NON Sud Haute-Marne 1 1 NON Radiothérapie externe Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Sites autorisés pour la radiothérapie : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Ardennes Marne 2 2 NON Aube 1 1 NON Possibilités d externalisation dérogatoire d un appareil unique : Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Haute Marne 1 1 NON Nord Ardennes 1 1 NON
28 Curiethérapie Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Ardennes Marne 2 2 NON Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées : Le territoire pertinent est le ressort des conférences sanitaires. Territoire de santé Nombre prévues Nombre existantes Demandes Sud Ardennes Marne 1 1 NON Aube 1 1 NON Nord Ardennes 1 1 NON
29 ANNEXE 12 HOSPITALISATION A DOMICILE Territoire de santé Nord Ardennes Sud Ardennes - Marne Marne moyenne Aube Sud Haute-Marne 3 à 15 12 OUI