L EXPOSITION DES SALARIÉS AUX MALADIES PROFESSIONNELLES EN 2007 - Tableaux et graphiques détaillés Le 7 septembre 2010 Damien Euzenat, département CTS, DARES Graphique 1 : Les maladies professionnelles reconnues en 2007 sont sexuées...2 Tableau 1 : Les 20 activités les plus exposées aux TMS, en 2007... 3 Tableau 2 : Taux de fréquence des TMS par secteur d activité et catégorie socioprofessionnelle, en 2007... 4 Tableau 3 : Localisation des TMS pour quelques professions emblématiques, en 2007...6 Tableau 4 : Taux de fréquence des TMS des ouvriers par NES36 et sexe, en 2007...7 Tableau 5 : Taux de fréquence des TMS par secteur d activité et sexe, en 2007... 8 Tableau 6 : Répartition des MP causées par l amiante reconnues en 2007, par pathologie... 10 Tableau 7 : Le risque de surdités reconnues par catégorie socioprofessionnelle et sexe, en 2007...10 Tableau 8 : Le risque de surdités professionnelles reconnues en 2007 par secteur d activité..11 Tableau 9 : Le risque de dermatoses professionnelles par secteur d activité, en 2007...12 Tableau 10 : Les maladies professionnelles de la coiffure, en 2007...12 Tableau 11 : Les autres maladies professionnelles reconnues en 2007... 14 Tableau 12 : Correspondance entre les regroupements de maladies professionnelles de la DARES et les tableaux de maladies professionnelles du régime général, en 2007... 15 Tableau 13 : Les cancers dans les tableaux de maladies professionnelles du régime général, en 2007...16 1
Graphique 1 : Les maladies professionnelles reconnues en 2007 sont sexuées Taux de fréquence des TMS 8,6 15,7 Fem m es Hom m es Taux de fréquence des autres MP (hors cancers) 0,7 4,0 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Taux de fréquence Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les femmes se sont vues reconnaître en moyenne 15,7 TMS, contre 8,6 pour les hommes. Remarque : compte tenu de leur longue période de latence, un taux de fréquence n est pas proposé pour les cancers professionnels. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de MP ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 2
Tableau 1 : Les 20 activités les plus exposées aux TMS, en 2007 Activités - NAF700 (Secteur d activité - NES36) * Taux de fréquence TMS Salariés 151C - Production de viandes de volailles (B0 - Industries agricoles et alimentaires) 151A - Production de viandes de boucherie (B0 - Industries agricoles et alimentaires) 152Z - Industrie du poisson (B0 - Industries agricoles et alimentaires) 361M - Fabrication de matelas (C4 - Industries des équipements du foyer) 139,0 621 23 115 135,4 836 32 662 72,9 189 13 765 68,7 53 4 017 151E - Préparation industrielle de produits à base de viandes (B0 - Industries agricoles et alimentaires) 67,1 577 45 347 930B - Blanchisserie - teinturerie de détail (P3 - Services personnels et domestiques) 60,8 110 9 373 287L - Fabrication d'articles métalliques ménagers (F5 - Métallurgie et transformation des métaux) 58,2 60 5 295 182A - Fabrication de vêtements de travail (C1 - Habillement, cuir) 57,5 18 1 624 177A - Fabrication de bas et chaussettes (F2 - Industrie textile) 57,2 47 4 394 193Z - Fabrication de chaussures (C1 - Habillement, cuir) 55,5 102 9 655 171K - Moulinage et texturation de la soie et des textiles artificiels ou synthétiques (F2 - Industrie textile) 55,2 35 3 341 172A - Tissage de l'industrie cotonnière (F2 - Industrie textile) 53,9 45 4 455 297A - Fabrication d'appareils électroménagers (C4 - Industries des équipements du foyer) 177C - Fabrication de pull-overs et articles similaires (F2 - Industrie textile) 014A - Services aux cultures productives (A0 - Agriculture, sylviculture, pêche) 354C - Fabrication de bicyclettes (E1 - Construction navale, aéronautique et ferroviaire) 251C - Rechapage de pneumatiques (F4 - Chimie, caoutchouc, plastiques) 192Z - Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie (C1 - Habillement, cuir) 52,6 111 10 855 46,8 31 3 409 45,2 24 2 696 43,4 15 1 858 43,0 9 1 007 42,8 116 14 167 363Z - Fabrication d'instruments de musique (C4 - Industries des 42,1 16 1 991 équipements du foyer) 222E - Reliure (C2 - Édition, imprimerie, reproduction) 42,0 44 5 212 * Figurent dans le tableau les 20 activités de la nomenclature NAF700 présentant, en 2007, le plus fort taux de fréquence et employant plus de 1 000 salariés 1. Les activités sont classées par ordre décroissant du taux de fréquence. Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les 23 115 salariés de la production de viandes de volailles se sont vus reconnaître 139 TMS. Le secteur a enregistré 621 TMS cette année. Remarque : dans chaque code d activité de la nomenclature NAF700, les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de TMS; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées et le nombre de salariés (évalué en équivalents temps plein); calculs Dares. 1 Dans cette nomenclature, l analyse est restreinte aux activités de plus de 1 000 salariés pour s assurer que les indicateurs reflètent bien la dangerosité de l activité (et ne soient pas entachés par des événements exceptionnels). 3
Tableau 2 : Taux de fréquence des TMS par secteur d activité et catégorie socioprofessionnelle, en 2007 Secteur d'activité (NES36) Cadres et chefs d'entreprise Professions intermédiaires Employés Ouvriers Total A0 - Agriculture, sylviculture, pêche nd nd nd nd 7,9 B0 - Industries agricoles et alimentaires 0,8 1,3 9,2 55,0 36,9 C1 - Habillement, cuir 2,3 0,5 3,7 61,9 38,4 C2 - Édition, imprimerie, reproduction 0,3 2,1 5,2 20,3 9,1 C3 - Pharmacie, parfumerie et entretien 0,6 2,2 12,4 29,8 10,6 C4 - Industries des équipements du foyer 2,3 2,2 5,3 44,3 28,7 D0 - Industrie automobile 0,5 0,4 13,0 37,0 22,9 E1 - Construction navale, aéronautique et ferroviaire 0,2 0,6 3,4 22,6 9,3 E2 - Industries des équipements mécaniques 0,2 0,9 4,3 18,7 10,6 E3 - Industries des équipements électriques et électroniques 0,6 0,8 6,3 26,4 8,0 F1 - Industries des produits minéraux 0,7 0,6 4,5 20,6 13,8 F2 - Industrie textile 1,6 2,3 5,7 45,5 29,7 F3 - Industries du bois et du papier 0,0 0,8 5,0 23,2 16,5 F4 - Chimie, caoutchouc, plastiques 0,9 0,9 8,0 32,6 18,8 F5 - Métallurgie et transformation des métaux 0,6 0,6 4,4 23,5 16,1 F6 - Industrie des composants électriques et électroniques 0,4 0,8 7,2 39,8 18,6 G1 - Production de combustibles et de carburants 1,4 0,0 0,0 0,8 0,5 G2 - Eau, gaz, électricité 0,0 0,0 3,7 10,3 3,9 H0 - Construction 0,5 0,6 1,5 20,2 15,2 J1 - Commerce et réparation automobile 0,5 0,8 3,6 12,1 7,2 J2 - Commerce de gros, intermédiaires 0,2 1,0 6,2 13,0 5,3 J3 - Commerce de détail, réparations 1,2 1,0 12,9 19,6 10,8 K0 - Transports 0,1 0,6 5,8 6,3 5,0 L0 - Activités financières 0,2 0,6 3,0 15,8 1,0 M0 - Activités immobilières 0,0 0,4 7,1 10,1 4,5 N1 - Postes et télécommunications nd nd nd nd 6,2 N2 - Conseils et assistance 0,1 0,6 2,5 12,2 1,4 N3 - Services opérationnels * 0,3 0,7 5,2 11,1 8,0 Travail temporaire 0,0 0,2 1,6 7,6 6,0 Hors travail temporaire 0,4 1,0 6,4 16,0 9,8 N4 - Recherche et développement 0,6 2,5 2,9 7,2 1,7 P1 - Hôtels et restaurants 1,3 0,3 6,0 26,4 8,6 P2 - Activités récréatives, culturelles et sportives 1,1 1,5 1,3 8,8 2,0 P3 - Services personnels et domestiques 5,8 4,2 14,8 46,5 17,5 Q1 - Éducation nd nd nd nd 3,6 Q2 - Santé, action sociale 1,1 2,9 10,6 26,7 8,8 R1 - Administration publique nd nd nd nd 5,3 R2 - Activités associatives et extraterritoriales 0,0 0,4 3,6 13,6 2,8 Total 0,5 1,3 9,7 24,8 11,5 4
* Au sein du secteur N3 «Services opérationnels», on distingue les intérimaires, y compris les permanents des entreprises d intérim (ligne «Travail temporaire», correspondant au code NAF700 745B Travail temporaire) des autres salariés du secteur (ligne «Hors travail temporaire»). nd : non disponible. Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les ouvriers de l habillement, cuir se sont vus reconnaître en moyenne 61,9 TMS. Remarques : les intérimaires sont comptabilisés dans le secteur N3 «Services opérationnels». Dans les autres secteurs, les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de TMS ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 5
Tableau 3 : Localisation des TMS pour quelques professions emblématiques, en 2007 Proportion des TMS affectant Profession (CITP-88) Nombre de TMS Epaule Coude Poignet Rachis Membres inférieurs * Syndromes multiples ** Aides et nettoyeurs dans les bureaux, les hôtels et autres établissements 2 445 28,3% 15,4% 50,6% 1,7% 0,3% 3,6% Bouchers, poissonniers et assimilés 1 783 30,8% 15,5% 45,4% 2,9% 0,1% 5,4% Aides de ménage et nettoyeurs domestiques 1 625 29,2% 12,5% 52,6% 2,7% 0,2% 2,8% Maçons 1 433 31,5% 15,4% 23,7% 20,8% 6,9% 1,7% Conducteurs de poids lourds et de camions 790 29,7% 9,7% 17,7% 40,0% 0,9% 1,9% Charpentiers en bois et menuisiers du bâtiment 594 28,6% 13,3% 30,6% 15,0% 10,3% 2,2% Peintres en bâtiment et poseurs de papiers peints 566 38,0% 18,2% 20,8% 7,2% 13,8% 1,9% Plombiers et tuyauteurs 413 20,3% 11,1% 27,8% 17,2% 21,5% 1,9% Couvreurs et zingueurs 355 16,3% 10,7% 20,3% 13,2% 38,0% 1,4% Électriciens du bâtiment et assimilés 333 25,8% 19,2% 30,6% 10,8% 11,1% 2,4% Poseurs de revêtements de sol et carreleurs 333 8,4% 13,2% 16,2% 9,6% 52,3% 0,3% En France 33 983 28,8% 16,7% 40,4% 8,2% 2,9% 3,0% * Genou quasi-exclusivement (dans 97% des cas). ** En 2007, lorsque le certificat médical signalant la MP à la caisse d assurance-maladie mentionnait plusieurs affections relevant d un même tableau de MP, celle-ci considérait qu il s agissait d une seule MP et la localisation de la pathologie était codée comme «syndromes multiples» ([5] de la publication «L exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007»). Cette convention a été abandonnée à partir de 2009. Chaque affection de ces «syndromes multiples» sera alors considérée comme une MP à part entière. Lecture : en 2007, 52,3% des 333 TMS reconnus chez les poseurs de revêtement de sol et carreleurs ont affecté les membres inférieurs. Sources : données CNAM-TS. Commentaire du tableau : Les professions figurant dans ce tableau impactent le plus dans la construction des premiers axes d une analyse factorielle des correspondances du tableau de contingence croisant la localisation du TMS et la profession. Cela veut dire que ces professions concentrent un nombre important de TMS et présentent une distribution de leur localisation qui diffère le plus de la moyenne. Les professions de la construction ont plus souvent que la moyenne des TMS du rachis et des membres inférieurs, quasisexclusivement le genou (plutôt rachis pour les maçons, membres inférieurs pour les couvreurs et zingueurs et surtout les carreleurs, membres inférieurs et épaule pour les peintres en bâtiment), tandis que les professions du nettoyage et les bouchers, poissonniers et assimilés sont principalement victimes de TMS du poignet. Les conducteurs de poids lourds sont le plus souvent affectés au rachis. 6
Tableau 4 : Taux de fréquence des TMS des ouvriers par NES36 et sexe, en 2007 Secteur d'activité (NES36) Ouvriers Ouvriers hommes femmes Ouvriers A0 - Agriculture, sylviculture, pêche nd nd nd B0 - Industries agricoles et alimentaires 31,1 116,8 55,0 dont activités des abattoirs * 135,3 233,5 168,7 C1 - Habillement, cuir 21,5 75,8 61,9 C2 - Édition, imprimerie, reproduction 11,4 44,6 20,3 C3 - Pharmacie, parfumerie et entretien 6,4 55,6 29,8 C4 - Industries des équipements du foyer 23,3 94,6 44,3 D0 - Industrie automobile 23,3 116,5 37,0 E1 - Construction navale, aéronautique et ferroviaire 17,0 73,9 22,6 E2 - Industries des équipements mécaniques 15,0 74,8 18,7 E3 - Industries des équipements électriques et électroniques 11,0 57,0 26,4 F1 - Industries des produits minéraux 15,0 73,6 20,6 F2 - Industrie textile 15,9 81,4 45,5 F3 - Industries du bois et du papier 14,7 77,8 23,2 F4 - Chimie, caoutchouc, plastiques 16,7 94,3 32,6 F5 - Métallurgie et transformation des métaux 15,7 88,1 23,5 F6 - Industrie des composants électriques et électroniques 12,7 75,3 39,8 G1 - Production de combustibles et de carburants 0,9 0,0 0,8 G2 - Eau, gaz, électricité 11,1 0,0 10,3 H0 - Construction 20,2 20,6 20,2 J1 - Commerce et réparation automobile 12,0 17,3 12,1 J2 - Commerce de gros, intermédiaires 9,2 40,9 13,0 J3 - Commerce de détail, réparations 12,5 51,9 19,6 K0 - Transports 5,5 16,2 6,3 L0 - Activités financières 15,2 16,6 15,8 M0 - Activités immobilières 7,7 13,5 10,1 N1 - Postes et télécommunications nd nd nd N2 - Conseils et assistance 8,3 22,6 12,2 N3 - Services opérationnels 6,0 23,8 11,1 N4 - Recherche et développement 6,6 8,1 7,2 P1 - Hôtels et restaurants nd nd 26,4 P2 - Activités récréatives, culturelles et sportives 5,0 20,4 8,8 P3 - Services personnels et domestiques 13,7 81,1 46,5 Q1 - Éducation nd nd nd Q2 - Santé, action sociale 7,7 61,2 26,7 R1 - Administration publique nd nd nd R2 - Activités associatives et extraterritoriales 4,8 32,0 13,6 Total 8,6 15,7 11,5 * Correspond aux codes NAF700 151A Production de viandes de boucherie et 151C Production de viandes de volailles. nd : non disponible. Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les ouvrières des industries agricoles et alimentaires se sont vues reconnaître en moyenne 116,8 TMS. Remarque : les intérimaires sont comptabilisés dans le secteur N3 «Services opérationnels». Dans les autres secteurs, les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de TMS ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 7
Tableau 5 : Taux de fréquence des TMS par secteur d activité et sexe, en 2007 Secteur d'activité (NES36) Hommes Femmes Total A0 - Agriculture, sylviculture, pêche 0,7 34,5 7,9 B0 - Industries agricoles et alimentaires 24,1 56,7 36,9 dont activités des abattoirs * 112,4 181,2 139,9 C1 - Habillement, cuir 11,9 49,5 38,4 C2 - Édition, imprimerie, reproduction 6,2 13,1 9,1 C3 - Pharmacie, parfumerie et entretien 2,8 17,2 10,6 C4 - Industries des équipements du foyer 16,0 54,1 28,7 D0 - Industrie automobile 14,8 62,6 22,9 E1 - Construction navale, aéronautique et ferroviaire 7,7 17,7 9,3 E2 - Industries des équipements mécaniques 9,2 19,3 10,6 E3 - Industries des équipements électriques et électroniques 3,4 19,7 8,0 F1 - Industries des produits minéraux 10,7 28,9 13,8 F2 - Industrie textile 10,9 51,3 29,7 F3 - Industries du bois et du papier 11,5 36,5 16,5 F4 - Chimie, caoutchouc, plastiques 10,2 44,4 18,8 F5 - Métallurgie et transformation des métaux 11,5 40,1 16,1 F6 - Industrie des composants électriques et électroniques 5,2 44,8 18,6 G1 - Production de combustibles et de carburants 0,3 1,5 0,5 G2 - Eau, gaz, électricité 4,4 1,9 3,9 H0 - Construction 16,3 2,7 15,2 J1 - Commerce et réparation automobile 8,1 3,3 7,2 J2 - Commerce de gros, intermédiaires 4,4 7,0 5,3 J3 - Commerce de détail, réparations 5,0 14,5 10,8 K0 - Transports 4,6 6,2 5,0 L0 - Activités financières 0,4 1,5 1,0 M0 - Activités immobilières 2,9 5,8 4,5 N1 - Postes et télécommunications 1,5 11,0 6,2 N2 - Conseils et assistance 0,9 2,0 1,4 N3 - Services opérationnels ** 4,4 14,3 8,0 Travail temporaire 4,6 9,5 6,0 Hors travail temporaire 4,2 17,1 9,8 N4 - Recherche et développement 0,9 2,7 1,7 P1 - Hôtels et restaurants 3,1 15,1 8,6 P2 - Activités récréatives, culturelles et sportives 1,7 2,4 2,0 P3 - Services personnels et domestiques 6,7 20,3 17,5 Q1 - Éducation 1,8 4,8 3,6 Q2 - Santé, action sociale 2,6 11,0 8,8 R1 - Administration publique 1,6 7,2 5,3 R2 - Activités associatives et extraterritoriales 1,1 3,7 2,8 Total 8,6 15,7 11,5 * Correspond aux codes NAF700 151A Production de viandes de boucherie et 151C Production de viandes de volailles. ** Au sein du secteur N3 «Services opérationnels», on distingue les intérimaires, y compris les permanents des entreprises d intérim (ligne «Travail temporaire», correspondant au code NAF700 745B Travail temporaire) des autres salariés du secteur (ligne «Hors travail temporaire»). Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les femmes de l industrie automobile se sont vues reconnaître en moyenne 62,6 TMS. Remarque : les intérimaires sont comptabilisés dans le secteur N3 «Services opérationnels». Dans les autres secteurs, les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de TMS ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 8
Tableau 6 : Répartition des MP causées par l amiante reconnues en 2007, par pathologie Pathologie Nombre Proportion parmi les MP de l'amiante (en %) Taux moyen d'ipp (en %) Plaques pleurales 4 357 69,3 6,9 Asbestose 397 6,3 16,2 Cancer broncho-pulmonaire 1 077 17,1 79,7 Mésothéliome 402 6,4 100 ** Syndromes multiples * 57 0,9 23,1 Total 6 290 100,0 26,0 * En 2007, lorsque le certificat médical signalant la MP à la caisse d assurance-maladie mentionnait plusieurs affections relevant d un même tableau de MP, celle-ci considérait qu il s agissait d une seule MP et la localisation de la pathologie était codée comme «syndromes multiples» ([5] de la publication «L exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2007»). Cette convention a été abandonnée à partir de 2009. Chaque affection de ces «syndromes multiples» sera alors considérée comme une MP à part entière. ** Pour être tout à fait rigoureux, les tables de la CNAM-TS reportent un taux moyen de 98,6, en partie parce que les décès se voient par convention attribuer un taux d IPP de 99%, mais aussi du fait d erreurs de codage. Lecture : en 2007, 402 mésothéliomes ont été reconnus comme d origine professionnelle, correspondant à 6,4% des MP causées par l amiante reconnues cette année. En moyenne, un taux d IPP de 100% a été notifié par la CNAM-TS à ces cancers. Sources : données CNAM-TS. Tableau 7 : Le risque de surdités reconnues par catégorie socioprofessionnelle et sexe, en 2007 Catégorie socioprofessionnelle Hommes Femmes Total Cadres et chefs d'entreprise 0,0 0,0 0,0 Professions intermédiaires 0,0 0,0 0,0 Employés 0,1 0,0 0,0 Ouvriers 1,4 0,1 1,2 Total 0,7 0,0 0,4 Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les ouvriers se sont vus reconnaître 1,2 surdité professionnelle. Sources : données CNAM-TS. 9
Tableau 8 : Le risque de surdités professionnelles reconnues en 2007 par secteur d activité Secteur d'activité (NES36) Taux de fréquence Surdités Proportion des Surdités F5 - Métallurgie et transformation des métaux 1,8 133 11,0 dont 284A - Forge, estampage, matriçage 9,7 19 1,6 dont 271Y - Sidérurgie 3,8 23 1,9 dont 284B - Découpage, emboutissage 3,2 19 1,6 E2 - Industries des équipements mécaniques 1,5 115 9,5 dont 283C - Chaudronnerie-tuyauterie 4,1 48 4,0 dont 281A - Fabrication de constructions métalliques 2,3 14 1,2 F1 - Industries des produits minéraux 1,5 41 3,4 dont 261E - Fabrication de verre creux 3,2 14 1,2 F3 - Industries du bois et du papier 1,0 26 2,1 F2 - Industrie textile 0,7 9 0,7 D0 - Industrie automobile 0,7 34 2,8 E1 - Construction navale, aéronautique et ferroviaire 0,7 16 1,3 H0 - Construction 0,6 152 12,5 C4 - Industries des équipements du foyer 0,6 16 1,3 F4 - Chimie, caoutchouc, plastiques 0,4 22 1,8 F6 - Industrie des composants électriques et électroniques 0,3 10 0,8 J1 - Commerce et réparation automobile 0,3 21 1,7 B0 - Industries agricoles et alimentaires 0,2 21 1,7 Autres secteurs 0,0 58 4,8 00 - Compte spécial ou Inconnu - 540 44,5 Total 0,4 1 214 100,0 Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les salariés de la métallurgie et transformation des métaux se sont vus reconnaître 1,8 surdité professionnelle en moyenne. Le secteur enregistre cette même année 133 surdités professionnelles, soit 11% de l ensemble des surdités professionnelles reconnues. Remarque : les intérimaires sont comptabilisés dans le secteur N3 «Services opérationnels». Dans les autres secteurs, les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de surdités professionnelles ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 10
Tableau 9 : Le risque de dermatoses professionnelles par secteur d activité, en 2007 Secteur d'activité (NES36) Taux de fréquence des dermatoses Dermatoses Proportion des dermatoses (en %) Principaux agents causaux des dermatoses du secteur d'activité (NES36) Agent Proportion des cas (en %) P3 - Services personnels et domestiques 4,1 118 17,1 Persulfates 31,4 dont 930D - Coiffure 6,1 106 15,4 Chlorates inorganiques 10,2 dont 930E - Soins de beauté 3,5 8 1,2 Paraphénylène diamine 8,5 F5 - Métallurgie et transformation des 0,7 52 7,5 Huiles et métaux graisses 65,4 F1 - Industries des produits minéraux 0,6 16 2,3 dont 266A - Fabrication d'éléments en Ciment 62,5 2,2 9 1,3 béton pour la construction C4 - Industries des équipements du foyer 0,6 15 2,2 Résines époxydiques 46,7 B0 - Industries agricoles et alimentaires 0,4 38 5,5 dont 158C - Boulangerie et boulangeriepâtisserie Farine 55,3 1,0 20 2,9 H0 - Construction 0,4 105 15,2 dont 452V - Travaux de maçonnerie générale 1,2 43 6,2 Ciment 63,8 dont 452B - Construction de bâtiments divers 0,7 13 1,9 dont 454J - Peinture 0,6 10 1,5 Résines époxydiques 13,3 F3 - Industries du bois et du papier 0,3 8 1,2 Solvants et diluants organiques F4 - Chimie, caoutchouc, plastiques 0,3 15 2,2 Solvants et diluants organiques Autres secteurs 0,4 235 34,1 00 - Compte spécial ou Inconnu - 87 12,6 Total 0,2 689 100,0 Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les salariés des services personnels et domestiques se sont vus reconnaître 4,1 dermatoses. Le secteur a enregistré 118 MP de ce type, soit 17,1% des dermatoses reconnues cette année. 31,4% des dermatoses du secteur proviennent de l action des persulfates. Remarque : les intérimaires sont comptabilisés dans le secteur N3 «Services opérationnels». Dans les autres secteurs, les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de dermatoses professionnelles ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 50 20 11
Tableau 10 : Les maladies professionnelles de la coiffure, en 2007 Taux de fréquence Âge Rhinites TMS Dermatoses ou asthmes De 15 à 19 ans 0,3 11,9 0,3 De 20 à 24 ans 4,2 8,2 2,5 De 25 à 29 ans 13,5 6,6 1,8 De 30 à 39 ans 23,3 4,2 2,0 De 40 à 49 ans 32,3 0,8 1,2 De 50 à 59 ans 59,2 0,0 1,8 60 ans et plus 7,2 0,0 0,0 Total 16,8 6,1 1,7 Lecture : en 2007, pour dix millions d heures de travail, les salariés de 15 à 19 ans de la coiffure se sont vus reconnaître 0,3 TMS, 11,9 dermatoses et 0,3 rhinite ou asthme. Remarque : les effectifs pris en compte n incluent pas les intérimaires. Champ : salariés de la coiffure (code NAF700 930D). France. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de MP ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 12
Tableau 11 : Les autres maladies professionnelles reconnues en 2007 Tableau(x) de MP Maladie professionnelle Nombre de MP Les victimes 25 * Voir Tableau l Affections des poussières minérales renfermant de la silice cristalline * 345 MP infectieuses 178 Les victimes sont des mineurs ou carriers (25%), des tailleurs de pierre (10%), des mouleurs ou noyauteurs de fonderie (8%) ou des maçons (6%). Ce sont dans la majorité des cas des MP contractées en milieu d'hospitalisation (Secteur de la santé, action sociale dans 70% des cas attribuables à un établissement). Deux de ces MP sur cinq concernent un aide soignant. 47 * Affections des poussières de bois * 75 04 Hémopathies du benzène 42 16 * 44 06 15, 15Bis, 15Ter * Affections des goudrons et huile de houille * Affections des poussières minérales ou fumées contenant du fer Affections des rayonnements ionisants Affections des amines aromatiques et leurs sels * 55% des victimes sont des charpentiers en bois et menuisiers du bâtiment et 23% des ébénistes, menuisiers et assimilés. Les mécaniciens représentent le quart des victimes, les plombiers tuyauteurs et les conducteurs de poids lourds, 10% chacun. 28 Dans 40% des cas, un conducteur d'engin. 27 24 24 Autres maladies professionnelles 150 Deux de ces MP sur trois concernent des soudeurs. 40% des cas concernent un technicien des sciences physiques ou chimiques, 25% un ingénieur ou un médecin. Conducteurs de machines d'imprimerie (4 cas), puis peintres en bâtiment (3 cas) et chimistes (2 cas). 15% des cas attribuables à un établissement ont été contractés dans la construction, 10% dans la métallurgie, 8% dans la chimie et 6% dans la santé, action sociale. * : Dans ces lignes sont exclues les dermatoses, rhinites et asthmes. Lecture : en 2007, 345 affections des poussières minérales renfermant de la silice cristalline (hors dermatoses, rhinites et asthmes du tableau 25 des MP) ont été reconnues. Remarque : la nomenclature de profession est la nomenclature internationale CITP-88 (Classification Internationale Type des Professions) utilisée par la CNAM-TS. Sources : données CNAM-TS pour le nombre de MP ; DADS-Insee pour le nombre d heures salariées ; calculs Dares. 13
Tableau 12 : Correspondance entre les regroupements de maladies professionnelles de la DARES et les tableaux de maladies professionnelles du régime général, en 2007 Regroupement de Maladies professionnelles Numéro Constitution de ce regroupement Libellé du tableau 57 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines 69 machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main TMS sur des éléments fixes 79 Lésions chroniques du ménisque 97 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier 98 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières 30 Affections de d'amiante l'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières 30Bis d'amiante Dermatoses Ensemble des maladies 2 dont le syndrome est L23 ou L24 de la CIM-10 3 Rhinites et asthmes Ensemble des maladies dont le syndrome est J30 ou J45 (ou J96 si le tableau est 66 - Rhinites et asthmes professionnels) de la CIM-10 7 Tétanos 18 Charbon 19 Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses) 24 Brucelloses professionnelles 28 Ankylostomose professionnelle 40 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques 45 Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E 46 Mycoses cutanées (d'origine professionnelle) 53 Affections dues aux rickettsies 54 Poliomyélites MP infectieuses 55 Affections professionnelles dues aux amibes 56 Rage professionnelle 68 Tularémie (professionnelle) 76 Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile 77 Périonyxis et onyxis (d'origine professionnelle) 80 Kératoconjonctivites virales 86 Pasteurelloses 87 Ornithose - Psittacose 88 Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach) 92 Infections professionnelles à Streptococcus suis 96 Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus Lecture : en 2007, les maladies du tableau 57 (Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail) sont des TMS. Sources : CNAM-TS. 2 Chaque tableau de maladies professionnelles est en effet découpé en plusieurs sous-classifications correspondant à chaque maladie du tableau. 3 La CIM-10 (Classification Internationale des Maladies) est une nomenclature de maladies établie par l'oms (Organisation Mondiale de la Santé). 14
Tableau 13 : Les cancers dans les tableaux de maladies professionnelles du régime général, en 2007 Tableau Libellé du tableau Maladie Libellé de la maladie 4 Hémopathies provoquées par le benzène AC95X Leucémies 4 Hémopathies provoquées par le benzène AD46X Hypercytoses d'origine myélodysplasique 4 Hémopathies provoquées par le benzène AD471 Syndrome myéloprolifératif 6 Affections provoquées par les Cancer broncho-pulmonaire primitif par rayonnements ionisants inhalation 6 Affections provoquées par les rayonnements ionisants AC41X Sarcome osseux 6 Affections provoquées par les rayonnements ionisants AC95X Leucémies 10 Ter 10 Ter 15 Ter 15 Ter 16 Bis 16 Bis 16 Bis 20 20 20 20 Bis 20 Ter 30 30 30 Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Affections cancéreuses provoquées par la houille Affections cancéreuses provoquées par la houille Affections cancéreuses provoquées par la houille Affections professionnelles provoquées par l'arsenic Affections professionnelles provoquées par l'arsenic Affections professionnelles provoquées par l'arsenic Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante BC300 AC67X BC67X AC44X BC34X CC67X DC223 DC44X DD04X CC34X DC450 DC451 Cancer broncho-pulmonaire primitif Cancer des cavités nasales Lésions malignes primitives de l'épithélium vésical dues aux substances de la liste A Lésions malignes primitives de l'épithélium vésical dues aux substances de la liste B Épithéliomas primitifs de la peau Cancer broncho-pulmonaire primitif Tumeurs malignes de la vessie Angiosarcome du foie Épithélioma cutané primitif Dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen) Cancer bronchique primitif Cancer bronchique primitif Dégénérescence maligne bronchopulmonaire compliquant des lésions bénignes Mésothéliome malin primitif de la plèvre Mésothéliome malin primitif du péritoine 15
30 30 30 Bis 36 Bis 37 Ter 37 Ter 44 Bis 45 45 47 47 52 70 Ter 81 85 Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D, et E Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D, et E Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère Affections cancéreuses bronchopulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N'nitro N- nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N- nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée DC452 EC384 AC44X AC31X BC220 CC220 BC300 BC31X AC49X AC71X Mésothéliome malin primitif du péricarde Autres tumeurs pleurales primitives Cancer broncho-pulmonaire primitif Épithéliomas primitifs de la peau Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face Cancer bronchique primitif Cancer broncho-pulmonaire primitif Carcinome hépato-cellulaire post hépatite à virus B Carcinome hépato-cellulaire post hépatite à virus C Carcinome des fosses nasales Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face Angiosarcome Cancer broncho-pulmonaire primitif Cancer bronchique primitif Glioblastome Lecture : en 2007, dans le tableau 4 (hémopathies provoquées par le benzène), les maladies codées en AC95X dans la CIM- 10 (des leucémies) sont des cancers. Sources : CNAM-TS. 16