TABLE DES MATIÈRES Introduction 7 PARTIE I Approche théorique et juridique des relations internationales CHAPITRE 1 La théorie des relations internationales 11 Section I L approche réaliste et néoréaliste............................ 12 1 Aux sources de la théorie réaliste : Thucydide et Hobbes 12 2 La théorie réaliste contemporaine : Hans Joachim Morgenthau et Raymond Aron 13 3 L approche néoréaliste : Kenneth Waltz 14 Section II L approche coopérative et fonctionnaliste...................... 15 1 La réflexion sur la paix à l âge des Lumières : l Abbé de Saint-Pierre et Kant 15 2 L ambition d établir la «paix par le droit» et la création de la Société des Nations : Woodrow Wilson et Léon Bourgeois 16 3 La conciliation de l approche coopérative avec la reconnaissance du caractère anarchique des relations internationales : Hedley Bull 17 4 L approche fédéraliste et la «méthode Jean Monnet» 18 5 L approche constructiviste : les relations internationales comme fait social 20 Section III L approche marxiste....................................... 21 1 L analyse des phénomènes internationaux par Marx et Engels 21 2 Les théories de l impérialisme 22 3 Les théories de la domination d inspiration marxiste 23 Section IV L approche transnationale.................................. 24 1 L inadéquation du «modèle westphalien» aux relations internationales contemporaines 24 2 L affaiblissement des États et l émergence des flux et acteurs transnationaux 26 CHAPITRE 2 Le droit des relations internationales : notions générales 29 Section I La notion d ordre juridique international....................... 30 1 L évolution des doctrines 30 A L école du droit naturel 30 B L école positiviste 32 C Le volontarisme juridique ou le positivisme classique 33 D Les nuances du positivisme 33 2 La spécificité de l ordre juridique international 34 A Absence de Constitution 35 B Absence de pouvoir législatif 35 LARCIER TABLE DES MATIÈRES 455
C Absence de pouvoir exécutif 36 D Absence de juridiction obligatoire 36 3 Droit international et droit interne 36 A Le monisme 37 B Le dualisme 38 Section II Les sources du droit international public........... 38 1 Les traités 39 A Définition 39 B Classification 39 C Élaboration et conclusion 40 2 La coutume internationale 41 A Les éléments constitutifs de la coutume 41 B Les relations entre la coutume et les traités 41 3 Les principes généraux de droit 42 4 La jurisprudence, le rôle de la Cour internationale de justice 43 A Composition et fonctionnement de la CIJ 43 B Compétence de la Cour 44 5 Actes unilatéraux des États, actes des organisations internationales et actes concertés non conventionnels 48 A Les actes unilatéraux des États 48 B Les actes des organisations internationales 48 C Les actes concertés non conventionnels 49 Section III Les relations diplomatiques................................. 50 1 Historique des relations diplomatiques 52 2 Le droit de légation 52 3 Le statut des missions diplomatiques 53 A Privilèges et immunités des agents diplomatiques 53 B Privilèges et immunités des locaux diplomatiques 53 4 Les fonctions des missions diplomatiques 54 PARTIE II L État CHAPITRE 1 Les éléments constitutifs de l État 59 Section I Le territoire étatique....................................... 59 1 Les enjeux du territoire pour les relations internationales 60 A Les caractéristiques physiques du territoire 60 B La notion de frontière 61 2 Le statut des espaces maritimes 64 A Sources du régime juridique des espaces maritimes 64 B Règles applicables aux différents espaces maritimes 64 3 L espace aérien 68 Section II La population............................................ 69 1 Définition de la population 69 A Une notion juridique 69 456 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
B Une notion identitaire : le «fait social de rattachement» 70 2 Les habitants non nationaux 72 A Les étrangers 73 B Les apatrides 73 C Les réfugiés 74 3 Les États et leur démographie 75 A L inégalité des populations et des rythmes de croissance démographique 75 B La difficile gestion des migrations internationales 78 Section III L organisation politique.................................... 79 1 La question de l effectivité du gouvernement 79 2 La forme du gouvernement : indifférence traditionnelle du droit international et nouvel enjeu politique 80 A L indifférence traditionnelle du droit international 80 B Un nouvel enjeu politique 80 CHAPITRE 2 La souveraineté de l État 83 Section I La souveraineté de l État et ses conséquences.................. 83 1 La notion de souveraineté 84 A Une souveraineté limitée par le droit international 84 B L indépendance, corollaire de la souveraineté 84 C Le principe de l égalité souveraine des États 85 2 L État, sujet de droit international 85 A La personnalité internationale de l État et le principe de continuité 85 B Les capacités internationales de l État 86 C Le cas particulier du Saint-Siège 86 Section II Les limitations de la souveraineté............................ 87 1 Les limitations résultant du droit international 87 A Le respect de l ordre juridique international 87 B L interdiction du recours à la force armée et l illicéité des représailles armées 87 C La possibilité d un recours à des mesures de contraintes non militaires pour imposer le respect d un droit ou du droit international 89 D L obligation du règlement pacifique des différends 90 E Le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures d un État et ses atténuations 91 2 Les limitations résultant de l appartenance à une organisation internationale 97 A L application des obligations contenues dans le traité constitutif 98 B L application des décisions des organisations internationales 98 Section III Les attributs de la souveraineté étatique....................... 99 1 Les compétences territoriales de l État 99 A Sur son territoire 99 B Hors de son territoire 102 2 La compétence personnelle de l État 106 A Compétence de l État sur les personnes physiques 106 B Compétence de l État sur les personnes morales 107 C Compétence de l État sur les biens 108 LARCIER TABLE DES MATIÈRES 457
CHAPITRE 3 Les modifications territoriales 109 Section I La naissance de l État...................................... 109 1 La décolonisation et le droit des peuples à disposer d eux-mêmes 109 2 La sécession 111 3 La dissolution 113 4 Association pacifique d États, réunification 113 Section II L acquisition d un territoire.................................. 114 1 Acquisition d un territoire non étatique 114 2 Acquisition d un territoire étatique 115 A Modes conventionnels 115 B Conquête 116 Section III La reconnaissance........................................ 116 1 La reconnaissance d État 116 A La conception «constitutive» de la reconnaissance 117 B La conception «déclarative» de la reconnaissance 117 C Les caractères de la reconnaissance 117 D Les formes de la reconnaissance 120 2 La reconnaissance de gouvernement 121 A La nature et les formes de la reconnaissance de gouvernement 122 B Les conséquences juridiques de la reconnaissance de gouvernement 122 C Les dimensions politiques de la reconnaissance de gouvernement 123 Section IV La succession d États...................................... 126 1 La notion de succession d États 126 2 Succession d États et personnes privées 126 3 Succession d États et domaine public 127 4 Succession d États et ordre juridique international 128 PARTIE III Les organisations internationales CHAPITRE 1 Les organisations interétatiques 133 Section I Création et composition.................................... 135 1 Création et évolution des organisations internationales 135 A Le traité constitutif 135 B Un développement institutionnel «à la carte» 136 2 Participation à une organisation internationale 137 A La qualité de membre 138 B La qualité d associé 141 C La qualité d observateur 141 Section II Statut juridique des organisations internationales................ 142 1 Personnalité juridique des organisations internationales 142 A Capacité juridique interne 142 B Personnalité juridique internationale 143 458 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
2 Contenu de la personnalité juridique internationale 144 A Autonomie financière 144 B Droit de conclure des traités 144 C Droit de légation 145 D Privilèges et immunités des organisations internationales 145 E Responsabilité internationale des organisations internationales 145 3 Compétences des organisations internationales 146 A La théorie des compétences implicites 146 B Compétences normatives 147 C Compétences opérationnelles 148 D Compétences de contrôle et de sanction 148 Section III La structure des organisations internationales.................. 149 1 Les organes interétatiques 149 A Les organes pléniers 150 B Les organes restreints 150 C Les modalités de prise de décision 151 D La question de la représentation parlementaire 152 2 Organes indépendants des États membres 154 A Organes administratifs 154 B Organes juridictionnels 155 CHAPITRE 2 L Organisation des Nations unies 163 Section I Les fondements juridiques.................................. 163 1 La paix comme objectif fondateur 164 2 Le principe de l égalité des États 164 3 Le principe du règlement pacifique des différends 164 4 Le principe de l interdiction de recourir à la menace ou à l emploi de la force 165 5 Le principe de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États 165 6 Une révision de la Charte possible mais difficile 166 Section II Les institutions de l ONU.................................... 166 1 Les organes principaux 167 A Le Conseil de sécurité 167 B L Assemblée générale 169 C Le Secrétariat 170 D La Cour internationale de justice 172 E Le Conseil économique et social (ECOSOC) 172 F Le Conseil de tutelle 174 2 Les institutions spécialisées 174 3 Les organes subsidiaires 175 Section III L ONU et les défis du monde contemporain..................... 175 1 L ONU et la sécurité internationale 176 A Les moyens d action coercitifs du Conseil de sécurité 177 B Les opérations de maintien de la paix 186 2 L ONU et le développement durable 198 A Les Objectifs du Millénaire pour le développement 198 B La préoccupation du développement durable 200 3 L ONU et les droits de l homme 202 LARCIER TABLE DES MATIÈRES 459
A Les documents élaborés par l ONU en matière de droits de l homme 203 B Les principales instances de l ONU chargées de la défense des droits de l homme 204 CHAPITRE 3 Les entités non gouvernementales : entreprises transnationales et ONG 207 Section I Les entreprises transnationales.............................. 208 1 Caractéristiques des entreprises transnationales 209 2 Les efforts de régulation des activités des entreprises transnationales 210 A Les mesures unilatérales des États 211 B L élaboration de règles et de codes de bonne conduite au plan international 211 Section II Les organisations non gouvernementales...................... 213 1 Définition et principales caractéristiques 214 2 Statut juridique 214 3 Fonction des ONG dans le système international 215 4 Evolution du rôle des ONG 216 PARTIE IV Les relations internationales de 1945 à nos jours CHAPITRE 1 1945-1985 : Une stabilité fondée sur l équilibre des blocs 221 Section I La formation des blocs et leur affrontement (1945-1956).......... 221 1 L état du monde après la Seconde Guerre mondiale 222 A La supériorité de deux puissances et leur entente provisoire 222 B Le nouvel ordre politique mondial établi par les vainqueurs 224 C La nouvelle organisation de l économie internationale 226 2 L émergence des blocs 228 A La division de l Europe 229 B L Allemagne : une nation partagée 233 3 L institutionnalisation des blocs 235 A Les premières formes d antagonisme idéologique : Kominform, mouvement européen et Conseil de l Europe 235 B La constitution d alliances militaires 238 C La constitution d alliances économiques 240 D La naissance des Communautés européennes 241 4 L extension du conflit Est-Ouest 244 A La zone Pacifique (Extrême-Orient, Asie du Sud-Est) 244 B Le Moyen-Orient et le conflit israélo-arabe 247 Section II Coexistence pacifique et concurrence entre les blocs (1956-1985)... 250 1 La politique de détente 251 A Deux conceptions de la détente 251 B Le statu quo territorial européen 252 C Les limites de la détente 255 460 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
D Le Moyen-Orient : un conflit israélo-arabe contenu par l équilibre Est-Ouest 260 2 Les difficultés du maintien de la cohésion des blocs 264 A L ordre communiste et la dissidence chinoise 264 B Les désaccords franco-américains et leurs conséquences 267 3 La décolonisation 271 A Les facteurs de la décolonisation 271 B Les étapes de la décolonisation 272 4 L attrait du non-alignement et l émergence politique du Sud 279 A La conférence de Bandung 280 B La conférence du Caire 280 C La conférence de Belgrade 281 D La conférence d Alger 281 5 Le tournant économique des années 70 282 A La crise du système monétaire mondial (1971) 282 B La crise pétrolière 283 6 L équilibre de la terreur et ses aménagements 284 A Les doctrines de la dissuasion 285 B Maîtrise des armements ou désarmement? La notion d Arms Control 287 C Les traités et accords internationaux de désarmement et de maîtrise des armements nucléaires 288 D La course aux armements des années 1980 291 CHAPITRE 2 1985-2014 : Vers un monde multipolaire 293 Section I La fin de l affrontement des blocs et les transformations géopolitiques du continent européen..................................... 294 1 L URSS : des tentatives de réforme à l éclatement 294 A La glasnost 295 B La perestroïka 296 C Une nouvelle politique étrangère 296 D L implosion de l URSS 299 2 L émancipation de l Europe de l Est et des Balkans 305 A La Pologne 305 B La Hongrie 306 C La disparition de la RDA et la réunification de l Allemagne 306 D La constitution des États tchèque et slovaque 307 E La Bulgarie 308 F La Roumanie 309 G L Albanie 309 3 L éclatement de la Yougoslavie 310 A L accession à l indépendance de la Slovénie, de la Croatie et de la Macédoine 311 B La difficile stabilisation de la Bosnie-Herzégovine 312 C La constitution de la Serbie et du Monténégro en États séparés 316 Section II L espoir déçu d un ordre mondial coopératif.......... 316 1 L âge d or des Nations unies (1988-1992) 317 2 La guerre du Golfe de 1991 318 3 Somalie, Rwanda : les échecs du maintien de la paix 318 LARCIER TABLE DES MATIÈRES 461
Section III La relance du désarmement et le défi de la prolifération nucléaire 322 1 Le renforcement des dispositifs de désarmement et de contrôle des armements 323 A Le désarmement bilatéral 323 B Le désarmement multilatéral 327 2 La lutte contre la prolifération nucléaire 330 A Le bilan mitigé de la mise en œuvre du traité de non-prolifération (TNP) 330 B La question de l interdiction complète des essais nucléaires 332 C Le développement des zones dénucléarisées 333 D Les activités nucléaires de la Corée du Nord 335 E La question nucléaire iranienne 336 Section IV Les efforts d organisation de l espace européen........ 341 1 L Europe de l Union européenne 342 A L approfondissement de la construction européenne 343 B L élargissement de l Union 352 C La consolidation de la zone euro 354 2 Le Conseil de l Europe : la constitution d un espace juridique paneuropéen fondé sur les droits de l homme? 357 3 Repenser les alliances 358 A L OSCE 358 B De l UEO à la PSDC (politique de sécurité et de défense commune) 360 C L OTAN à la recherche d une nouvelle raison d être? 363 Section V La recherche d une meilleure régulation économique et financière 371 1 Les structures de régulation informelles : G8 et G20 372 A Le G8 372 B Le G20 373 2 L Organisation mondiale du commerce (OMC) 374 A Structure de l OMC 374 B Rôle de l OMC 374 C Le mécanisme de règlement des différends 375 3 Le nouveau rôle du FMI 376 4 La Banque mondiale 378 Section VI Prééminence américaine et réalité multipolaire........ 380 1 L accession du Kosovo à l indépendance : une solution occidentale? 382 2 Les attentats terroristes du 11 septembre 2001 et leurs conséquences 384 A La coopération internationale dans la lutte contre le terrorisme 385 B La deuxième guerre d Afghanistan 386 C L intervention américaine en Irak 392 3 Israël, Palestine, Liban : des conflits endémiques? 397 A L impasse du «processus de paix» israélo-palestinien 397 B Liban : une stabilité précaire 406 4 Les conséquences des transformations politiques arabes 412 A Tunisie : une transformation démocratique réussie 412 B Libye : une stabilisation difficile après la chute de Mouammar Kadhafi 413 C Égypte : le retour à l ordre? 414 D Syrie, l enlisement dans la guerre civile 415 5 L Afrique subsaharienne est-elle condamnée aux troubles? 417 A Le rôle des Nations unies et de l Union africaine dans le maintien de la sécurité internationale en Afrique 417 462 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
B Mali, République centrafricaine : la contribution de la France à la sécurité de l Afrique francophone 418 C Les conflits du Soudan 420 D La difficile recherche de la stabilité dans l Est de la République démocratique du Congo (RDC) 424 6 Autour de quels pôles le monde peut-il s organiser? 424 A Le centre de gravité des relations internationales se déplace-t-il vers le Pacifique? 425 B Le dynamisme croissant des politiques étrangères du Brésil et de l Inde 427 C Assiste-t-on à un effacement de l Europe sur la scène internationale? 428 ANNEXE Charte des Nations unies 431 Bibliographie générale 447 Index 449 LARCIER TABLE DES MATIÈRES 463