Université Paris 1 Ecole de Droit de la Sorbonne Département Licence LICENCE 3 DROIT Année 2016/2017 1 Diplôme de droit décliné en 4 Parcours 6 DOUBLES LICENCES 1 BI-LICENCES 12, place du Panthéon 75005 Paris Bureau 208A (2 e étage) l3droit@univ-paris1.fr
BIENVENUE EN 3 E ANNEE DE LICENCE DE DROIT DE L ÉCOLE DE DROIT DE LA SORBONNE Une réunion de pré-rentrée aura lieu à l Amphi 2A le lundi 5 septembre de 14h à 16h, 12 place du Panthéon - 75005 Paris Vous trouverez dans cette brochure les informations utiles au bon déroulement de votre scolarité dans le département Licence de l Ecole de droit de la Sorbonne de Paris 1. Nous vous invitons également à consulter le site du département Licence http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/ et notre rubrique FAQ (Foire aux Questions) http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/la-licence/faq/ Des informations ponctuelles (annulations de cours, rattrapages, calendriers des examens) vous seront transmises par mails. 2
SOMMAIRE I. CALENDRIER UNIVERSITAIRE 4 A) Calendrier des enseignements B) Calendrier des examens II. INSCRIPTIONS PÉDAGOGIQUES 5 A) Parcours : droit privé, droit indifférencié, droit public droit international et européen B) Doubles licences et bi-licences C) Bonus III. RÉGIME DÉROGATOIRE.10 IV. DÉROULEMENT DES EXAMENS.11 V. CONVENTIONS DE STAGE...12 3
I. CALENDRIER UNIVERSITAIRE (sous réserve de modifications) A) Calendrier des enseignements 1 er semestre : du lundi 12 septembre au samedi 17 décembre 2016 Cours : du lundi 12 septembre au samedi 10 décembre TD : du lundi 19 septembre au samedi 17 décembre 2 e semestre : du mardi 17 janvier au samedi 8 avril 2017 Les cours et les TD débutent à la même date le mardi 17 janvier B) Calendrier des examens 1 er semestre : du mardi 3 au lundi 16 janvier 2017 2 e semestre : du jeudi 27 avril au vendredi 12 mai 2017 Session 2 : du lundi 12 juin au mardi 4 juillet 2017 Vacances universitaires 2016-2017 TOUSSAINT : du mercredi 26 octobre au soir au jeudi 3 novembre 2016 au matin. NOEL : du samedi 17 décembre 2016 au soir au mardi 3 janvier 2017 au matin. HIVER : du lundi 13 février 2017 au soir au lundi 20 février 2017 au matin. PRINTEMPS : du samedi 8 avril 2017 au soir au mardi 18 avril 2017 au matin. 4
II. INSCRIPTIONS PÉDAGOGIQUES Vous trouverez les plannings de cours et de TD sur le site du département Licence. A) 4 Parcours proposés : droit privé, droit indifférencié, droit public, droit international et européen Après avoir procédé à votre inscription administrative dans la L3 de droit (un seul diplôme pour les 4 parcours), vous vous connecterez à l application IPWEB (http://ipweb.univ-paris1.fr) à la date d ouverture de votre parcours (les dates figurent sur cette brochure page 6 et 7). Exemple : si vous souhaitez vous inscrire dans le parcours droit privé, vous vous connecterez à IPWEB les 9 et 10 septembre. Pour accéder à votre dossier, vous saisirez l identifiant et le mot de passe de votre compte de messagerie, préalablement activé par vos soins. Vous choisirez vos matières avec et sans TD pour les 2 semestres. En revanche, le choix des groupes TD se fera uniquement pour le 1er semestre. Une seconde campagne d'ipweb s'ouvrira en novembre/décembre 2016 pour les choix des groupes TD du second semestre. Pour connaître le descriptif des cours de L3, vous pouvez aller sous le lien suivant : https://www.univ-paris1.fr/fileadmin/ufr26/liste_des_mati%c3%a8res_de_licence.pdf Vous aurez la possibilité de modifier les matières sans TD dans les deux semaines suivant le début de chaque semestre d enseignement (pas de changement autorisé pour les matières à TD). A la fin de votre saisie, vous validerez votre inscription. Vous visualiserez ensuite votre contrat pédagogique et aurez la possibilité de l imprimer. Vos choix ne sont validés que lorsqu ils apparaissent sur votre contrat. Veuillez contrôler ce dernier attentivement. Pendant l ouverture de l application IPWeb, vous pourrez à tout moment modifier votre choix de TD, vos autres TD seront conservés. Si certains groupes TD proposés sont complets, vous ne pourrez pas valider votre inscription. Un message d alerte vous informera que vous devez modifier votre choix de groupe. Les changements de groupes ne seront plus autorisés après le début des TD. Choix des langues pour le 1 er et le 2 e semestre : si vous souhaitez suivre une autre langue que l anglais ou l espagnol juridique du département Licence, vous choisirez «Autres langues» sur IPWeb. Pour l espagnol juridique, un seul TD vous sera proposé (25 places). 5
Pour procéder à votre inscription à une autre langue, vous vous connecterez à l application du SGEL : https://ent.univ-paris1.fr/reservalang Les dates d ouverture de l application seront diffusées sur le site du Département des langues : http://www.univ-paris1.fr/ufr/sgel/ Nous vous rappelons que vous devez obligatoirement choisir la même langue au 1 er et au 2 nd semestre. Diplôme Universitaire de Langue Appliquée (DULA) : sur IPWeb, choisir l anglais juridique et vous inscrire dans le groupe TD «DULA». Vous trouverez les modalités d inscription sur le site du DULA http://www.univ-paris1.fr/diplomes/dula/inscription/ Les étudiants salariés auront la possibilité de choisir prioritairement leurs TD selon les modalités indiquées dans la note que vous trouverez sous le lien ci-dessous (en application de la charte des étudiants salariés adoptée en mars 2014) http://www.univ-paris1.fr/fileadmin/ufr26/note_e_salari%c3%a9s_2015-2016.pdf Si vous remplissez les conditions indiquées dans cette note, vous devrez vous présenter au bureau de la scolarité des L3 le lundi 5 septembre afin de procéder à votre inscription pédagogique et à vos choix de TDs. Si votre contrat de travail est signé postérieurement à cette date et avant le début des TDs, le 19 septembre, vous devrez aussi vous présenter au bureau afin de modifier votre contrat pédagogique et vos groupes TD (choix plus limités). Si votre contrat de travail est signé durant la 1 ère semaine des TDs (du 19 au 24 septembre), vous pourrez demander à échanger vos TD avec d autres étudiants. Cette modification devra être confirmée par la scolarité des L3. La dernière solution sera de solliciter un régime terminal auprès du directeur du département Licence (dans les 15 jours suivant le début des cours). Dates d ouverture de l application IPWeb Parcours Dates Horaires Droit international et européen Mercredi 7 septembre De 10h30 à 23h59 Droit public Jeudi 8 septembre De 10h30 à 23h59 Droit privé Vendredi 9 et samedi 10 septembre De 10h30 (le vendredi) à 23h59 (le samedi) Droit indifférencié Lundi 12 septembre De 10h30 à 23h59 6
B) Doubles licences et bi-licences Attention : Avant de procéder à vos inscriptions pédagogiques vous devez vérifier que vous êtes inscrits administrativement dans les deux parcours. Parcours Dates Horaires Droit/Sciences politiques Samedi 10 septembre De 9h30 à 16h Droit/Histoire Mardi 13 septembre De 10h30 à 23h59 Droit/Philosophie Mercredi 14 septembre De 10h30 à 23h59 Droit/Géographie Lundi 12 septembre De 10h30 à 23h59 Droit/Economie Jeudi 15 septembre De 10h30 à 23h59 Droit / Histoire de l art Vendredi 16 septembre De 10h30 à 23h59 C) Bonus Choix du bonus Sport : Sur l application RESERVASPORT : https://ent.univ-paris1.fr/reservasport Ouverture de l application Voir le site du service des sports : http://uefaps.univ-paris1.fr/ Choix du bonus Langue : Sur l application RESERVALANG : https://ent.univ-paris1.fr/reservalang Dates d ouverture de l application sur le site du Département des langues (SGEL) : http://www.univ-paris1.fr/ufr/sgel/. Choix du bonus Activités culturelles : vous rendre au service de la vie étudiante, cour d honneur, 12, place du Panthéon, 75005 Paris. Bonus Culture générale (1 er semestre) Pas d Inscription sur IPWeb pour le moment. Vous pouvez vous présenter à compter du mardi 13 septembre à l amphi 2A du centre Panthéon de 16h à 17h30. Une ouverture à l inscription se fera ultérieurement via IPWEB seulement pour les étudiants qui souhaitent s y inscrire. 7
Bonus Histoire du temps présent (2 e semestre) Mêmes modalités d inscription que le bonus Culture générale du 1 er semestre. Le cours aura lieu le mercredi de 18h30 à 20h, Amphi 2B D) Certificat des humanités juridiques Ce certificat peut être délivré si vous avez obtenu, depuis la L1, 4 des 5 bonus suivants : - S2 : Eloquence et plaidoirie - S3 : Eloquence et plaidoirie - S4 : Culture générale - S5 : Culture générale - S6 : Histoire du temps présent Vous devez solliciter par mail la scolarité des L3 début février 2017 au plus tard afin de procéder à votre inscription administrative (exonérée de droits d inscription). En fonction de vos résultats aux bonus, nous vous délivrerons le certificat des humanités juridiques en septembre 2017. Toute inscription pédagogique après le vendredi 7 octobre 2016 entraînera la défaillance pour les examens des matières à TD du 1 er semestre 2016/2017 (en application de l article V.3 du règlement de contrôle des connaissances) 8
III. RÉGIME DÉROGATOIRE Le régime terminal peut être demandé pour un semestre ou une année et obligatoirement pour toutes les matières. Vous devrez déposer au bureau de la scolarité des L3 un courrier motivé à l attention du Directeur du département Licence, auquel vous joindrez un contrat de travail (ou toute autre pièce) justifiant votre demande. Le régime terminal n est pas autorisé pour effectuer un stage. Il est préférable de faire votre demande en début de semestre. Si vous sollicitez un passage en contrôle terminal en cours de semestre, l accord n aura pas d effet rétroactif et ne pourra effacer une défaillance préalablement établie. 9
IV. DÉROULEMENT DES EXAMENS Le planning des examens sera consultable sur notre site. La durée des épreuves en session 1 est de : 3h pour les matières à TD (épreuve écrite) 1h pour les matières sans TD (épreuve écrite ou orale) Avant chaque session d examen, il vous appartient de vérifier que vous êtes autorisé(e) à composer (règlement des droits d inscription effectué, régularisation des statuts de boursier, livres de bibliothèque restitués, etc.). Après les délibérations du jury, les résultats sont visibles sur votre E.N.T (Environnement Numérique de Travail). Le relevé de notes du 1 er semestre puis de l année est à retirer au bureau de la scolarité des L3 (pas d envoi par courrier). Une consultation des copies pour les matières à TD est organisée après chaque période d examens (excepté pour la session 2). Si vous constatez une erreur matérielle, vous pouvez déposer un recours au plus tard 2 mois après la publication des résultats. Fraudes et peines encourues Nous vous rappelons que pendant les examens, vous ne devez pas : - communiquer avec les autres étudiants ou avec l extérieur - utiliser des documents ou matériels non autorisés pendant l épreuve - utiliser votre téléphone portable, etc. Une fraude commise peut entraîner la nullité de l examen et faire l objet d une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu à l interdiction définitive d inscription et d examen. INFORMATIONS ANNEXES ATTENTION : Le système AJAC n existe pas pour les L3/M1 et les L1/L3. Aucune exception ne sera accordée. RAPPEL POUR LES ETUDIANTS BOURSIERS Avant la fin du 1 er semestre, vous téléchargerez sur le site du service des bourses de Paris 1, l attestation d assiduité que deux de vos chargés de TD devront signer. Nous apposerons un cachet sur l attestation que vous adresserez ensuite au service des bourses de Paris 1 à Tolbiac. 10
V. CONVENTIONS DE STAGE Les missions qui vous seront confiées lors de votre stage doivent obligatoirement être en rapport avec le droit. La durée totale d un stage, effectué dans une même entreprise, ne peut excéder 6 mois consécutifs par année d enseignement, y compris une prolongation éventuelle par avenant. Le stage doit se dérouler en dehors des périodes d enseignement (article X du règlement de contrôle des connaissances de la licence en droit). Vous devez compléter votre convention de stage en ligne sur votre ENT, application «Pstage». Vous déposerez les 3 exemplaires originaux de la convention (signés par l entreprise et par vousmême) au bureau de la scolarité des L3, 15 jours avant le début de votre stage. Procédure et informations sur notre site : http://www.univ-paris1.fr/ufr/ufr26/stages/ Le règlement de contrôle des connaissances de notre département est consultable à l adresse suivante : http://www.univ-paris1.fr/fileadmin/ufr26/rcc_licence_droit_2015-2016.pdf 11