Le territoire en vert et bleu Les outils méthodologiques Nathalie BERTHIER Chargée d'étude Environnement Aménagement CETE Ile-de-France J CAUE 78 ATELIER PLU + 28 février 2013 10/11 avril 2012 - CVRH - eau TVB et aménagement et plannification 1 Ministère de l'écologie,du Développement durable, des transports et du Logement WWW.developpement-durable.gouv.fr
TRAME VERTE ET BLEUE 1 - Les acteurs et le cahier des charges 2 - Identification des continuités écologiques : Vision globale du territoire ; Diagnostics du territoire ; Cartographie des continuités. 3 - Construire le projet de territoire : Croisement des continuités et enjeux de territoire ; Identifications des scénarios de TVB ; Choisir les orientations et traduction de la TVB dans le PLU. 2 2
I.1) Les acteurs incontournables et possibles 3 3
Les acteurs I. 2)Un cahier des charges exhaustif pour un BE aux compétences identifiées Le choix d'un bureau d'étude suppose une attention particulière sur deux points importants : - le BE doit afficher des compétences certaines en matière d'environnement MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CAHIER DES CHARGES EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE MAÎTRE D OUVRAGE Commune de... OBJET DU MARCHÉ Études d élaboration du Plan Local d Urbanisme à l occasion de la révision du Plan d Occupation des Sols - le cahier des charges doit préciser les attentes du maître d'ouvrage. Le BE doit pouvoir les appréhender et les chiffrer. La prise en compte de la TVB est partie intégrante de la démarche PLU ou SCOT 4 4
Identification des continuités II. 1) Vision globale, stratégique du territoire Objectifs : => Avoir une vision globale des grands enjeux liés à la biodiversité et aux continuités au-delà des limites administratives ; => Cibler les compléments à apporter et les enjeux à approfondir dans le diagnostic ; Approche multi-scalaire ; Connaître et comprendre le territoire : identification et analyse des documents existants ; Adapter localement les cartographies existantes. 5 5
Objectifs : Identification des continuités écologiques II. 2) Diagnostic paysager, environnemental et écologique Préciser les enjeux liés aux continuités et capitaliser la connaissance au travers d'approches complémentaires. le paysage : dynamique d'évolution des espaces / enjeux locaux / premières composantes des continuités ; l'occupation du sol : éléments qui participent ou qui créent des ruptures ; les milieux naturels et les espèces : Une TVB pour qui? Pour quoi? Quels milieux? Quelles espèces? 6 6
Identification des sources II. 2) Diagnostic paysager environnemental et écologique État initial de l'environnement Occupation du sol et milieux naturels 7 7
Identification des continuités écologiques II. 2) Diagnostic paysager environnemental et écologique État initial de l'environnement Carte des enjeux écologiques 8 8
Identification des continuités écologiques II. 3) Cartographier les continuités écologiques Objectif 1 : cartographier les continuités écologiques : choisir les sous trames ; déterminer les réservoirs de biodiversité ; déterminer les corridors écologiques ; déterminer les obstacles ; Objectif 2 : confirmer les continuités écologiques : avec les données du diagnostic ou des inventaires complémentaires sur zones à enjeux. 9 9
Bâtir un projet de territoire III. 1) TVB et cohérence de territoire Objectifs : Évaluer les fragilités et les contradictions, les synergies et les complémentarités avec les autres enjeux du territoire (démographie, économie, urbanisme et déplacements...). Ruptures des continuités, Gestion non adaptés, réservoirs de biodiversité proche habitat... Cheminement piéton support de continuité, Mise en valeur zone humide, Intégration à des espaces écologiques / récréatifs... 10 10
Bâtir un projet de territoire III. 2) Identifier les scénarios possibles Mettre en avant la multifonctionnalité de la TVB pour le projet de territoire ; Construire une vision de territoire pour le futur (approche paysagère) ; Identifier des scénarios de prise en compte de la TVB (socle du PADD) ; En fonction d'espaces définis : urbains, péri-urbains, et ruraux, il faut évaluer les atouts, faiblesses, et attentes ; Comment la TVB participe-t-elle au «vivre ensemble»? quelles multifonctionnalités? Qui en a la charge? Quelle évolution est attendue? Quel scénario, pour quel secteur et quel niveau d'ambition? 11 11
Bâtir un projet de territoire III. 2) Identifier les scénarios possibles Carte du PADD 12 12
13 Bâtir un projet de territoire III. 3) Choix d'objectifs et orientations pour la TVB Objectif : Traduction règlementaire dans les documents d'urbanisme : Fixer les objectifs de la TVB ; Définir une stratégie à long terme et sa mise en œuvre Exemple de choix en fonction d'un scénario arrêté : Intégrer le passage d'un cours d'eau dans une ZAC en préservant la ripisylve ; Aménager un espace naturel en intégrant la filtratio des eaux pluviales ; Renforcer et organiser un maillage doux à partir des continuités écologiques identifiées ; Proposer un accompagnement paysager des hangars agricoles tout en renforçant un maillage de haies ; 13
Bâtir un projet de territoire III. 3) Choix d'objectifs et orientations pour la TVB 14 14
OAP très précise, profiter de la ZAU pour faire un site de reconnexion 15 15
Bibliographie 16 Site ressource national TVB : http://www.trameverteetbleue.fr J. BERTAÏNA, J. RIOU (Parcourir les territoires), L. BELMONT, A. LEMAIRE (Asconit consultants), G. CARRE (Urbactis), La Trame verte et bleue dans les Plans Locaux d urbanisme, Dreal Midi-Pyrénées, mai 2012 ; Trame verte et bleue et documents locaux d'urbanisme. Première synthèse suite à l'analyse de 12 PLU, CETE, janvier 2010, Réseaux Scientifiques et Techniques de l'équipement ; Fiche pratique dédiée à la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les PLU, DREAL Franche-Comté, mars 2012. 16
Conclusions Ne pas se limiter aux frontières administratives mais avoir une approche multi-scalaire pour une vision globale et stratégique du territoire ; La TVB n'est pas qu'un diagnostic écologique, elle est au cœur du projet de territoire ; L'importance de la concertation avec l'ensemble des acteurs institutionnels ou non et le choix du BE par la rédaction du CC pour une appropriation par tous ; Le PLU n'est pas un outil de gestion du territoire, il faut prévoir d'autres outils pour la mise en œuvre opérationnelle de la TVB. 17 17
Merci de votre attention 18 18